COMPTABILITE APPROFONDIE MOHAMED FESSI RESUME «... cet ouvrage qualité dans lequel l'auteur a réussi à nous présenter une synthèse très riche de ce nouveau système, depuis les fondements de sa conception jusqu'aux aspects pratiques de sa mise en œuvre. Sous une plume agréable, vous allez découvrir tout d'abord les fondements puis la structure du cadre conceptuel; l'auteur va nous faire découvrir l'intention profonde de ses concepteurs d'intégrer les phénomènes économiques et Financiers de notre époque. Ce nouveau système décrit en effet les règles essentielles de convergence et d'harmonie qui sauront informer et rassurer les utilisateurs des nouveaux états financiers, et surtout donner aux dirigeants un outil orienté manifestement vers la prise de décision. Vous aborderez ensuite les états financiers pour voir décrire chacun d'entre eux. L état de résultat et l'état de flux de trésorerie seront longuement décrits et analysés, du fait qu ils constituent une part essentielle de l'innovation apportée dans cette réforme. Les flux de trésorerie seront notamment appelés à de nombreux développements futurs, et les concepteurs d'outils informatiques auront à dynamiser une notion capitale dons la gestion des entreprises. Une dernière partie évoquera les aspects pratiques de la réforme, en examinant les principaux éléments des états financiers, depuis les capitaux propres et les immobilisations, jusqu'aux problèmes de stocks, de crédits bail et des opérations en monnaies étrangères» SOMMAIRE AVANT PROPOS 5 PREFACE 7 1 ère PARTIE : CADRE DE LA REFORME ET 9 FONDEMENTS DU CADRE CONCEPTUEL 2 ème PARTIE: STRUCTURE DU CADRE 35 CONCEPTUEL 3 ème PARTIE: LES ETATS FINANCIERS 109 4 ème PARTIE: LES ELEMENTS DES ETATS 165 FINANCIERS 5 ème PARTIE: LES OPERATIONS PARTICULIERES 341 TABLE DES MATIERES 371 TABLE DES MATIERES 1ère PARTIE: CADRE DE LA REFORME ET FONDEMENTS DU CADRE CONCEPTUEL 9
I CADRE DE LA REFORME 9 1 Les sources du droit comptable en Tunisie 9 2 Les spécificités de la comptabilité anglo-saxonne 12 II UN CADRE CONCEPTUEL, POURQUOI? 1 Les normes comptables se prêtent souvent à de multiples interprétations 21 2 La logique juridique constitue- t- elle une entrave à celle de l'économie et de la finance? 22 3 Les principes comptables n'apportent pas de solutions homogènes aux différents problèmes pratiques 25 4 Conclusion 28 III QU'EST CE QUE LE CADRE CONCEPTUEL DE LA COMPTA BILlE FINANCIERE? 29 IV GENESE DES CADRES CONCEPTUELS 31 2 ème PARTIE: STRUCTURE DU CADRE CONCEPTUEL I LES UTILISATEURS DES ETATS FINANCIERS, LEURS BESOINS ET LES OBJECTIFS DES ETATS FINANCIERS 1 Les utilisateurs des états financiers et leurs besoins 35 1.1 Les utilisateurs internes 36 1.2 Les utilisateurs externes 36 2 Les objectifs des états financiers 39 2.1 La description du processus de création des richesses 2.2 La description de la situation des richesses à un moment donné 41 2.3 La description des flux financiers qui traversent l'entreprise au cours de l'exercice comptable 42 II LES CARACTERISTIQUES QUALITATIVES DE L'INFORMATION FINANCIERE 44 III HYPOTHESES SOUS-JACENTES ET CONVENTIONS COMPTABLES DE BASE 50 1 Les hypothèses sous-jacentes 52 1.1 La continuité de l'exploitation 52 1.2 La comptabilité d'engagements 54 2 Les conventions comptables de base 55 2.1 Convention du coût historique 55 2.2 Convention de réalisation du revenu 59 2.3 Convention de la prééminence du fonds sur la forme 62 2.4 Convention de prudence 64 2.5 Convention de rattachement des charges aux produits 67 2.6 Convention de la permanence des méthodes 69 2.7 Convention de la périodicité 72 2.8 Convention de l'entité 73 2.9 Convention de l'unité monétaire 74 2.10 Convention de l'importance relative 75 IV LA TERMINOLOGIE COMPTABLE ET LA PRISE EN COMPTE DES ELEMENTS DES ETATS FINANCIERS 78 1 Les éléments des états financiers 78 1.1 L'actif 78 1.2 Le passif 78 1.3 Les capitaux propres 78 1.4. Les revenus 82 1.5. Les gains 82 1.6 Les charges 83 1.7 Les pertes 83 2 Prise en compte ou constatation des éléments des états financiers 93 V LES GUIDES OPERATIONNELS QUI TRAITENT DES PROCEDES DE MESURE 96 1 Les bases de mesure de la valeur 96 2 Le concept de capital 99 2.1. Maintien du capital financier 99 2.2. Maintien du capital physique 99 VI MECANISMES DE COMMUNICATION 106 3 ème PARTIE: LES ETATS FINANCIERS 109
I LE BILAN 109 1 Distinction entre actifs courants et actifs non courants et entre passifs courants et passifs non courants 112 2 L'introduction de la notion de comptes rattachés 114 II L'ETAT DE RESULTAT 117 1 Détermination du résultat comptable en respect des hypothèses et des conventions comptables suivantes: 117 1.1 Convention de la périodicité 117 1.2 Hypothèse de la comptabilité d'engagements 118 1.3 Convention de réalisation du revenu 118 1.4 Convention de rattachement des charges aux produits 120 1.5 Convention de prudence 121 2 Présentation du résultat 122 2.1 Classement des produits et des charges par destination 124 2.2 Classement des produits et des charges par nature 129 3 Soldes intermédiaires de gestion 134 4 Application: passage de la balance à l'état de résultat (modèle de référence et modèle autorisé) 136 III L'ETAT DE FLUX DE TRESORERIE 143 1 Définition 143 2 Apport, présentation et modalités de construction de l'état de flux de trésorerie 145 2.1 Définition des liquidités et équivalents de liquidités 148 2.2 Présentation de l'état de flux de trésorerie 148 3 Construction de l'état de flux de trésorerie 153 3.1 Flux de trésorerie d'exploitation 153 3.2 Flux de trésorerie liés aux activités d'investissement 153 3.3 Flux de trésorerie liés aux activités de financement 154 4 Détermination des flux de trésorerie: méthode indirecte 155 5 Application : état de flux de trésorerie et tableau variation de l'encaisee 158 4 ème PARTIE: LES ELEMENTS DES ETATS FINANCIERS I LES CAPITAUX PROPRES 165 1 Définition et classification 165 1.1 Capital 165 1.2 Réserves et primes liées au capital 168 1.3 Résultats reportés 169 1.4 Résultats de l'exercice 170 1.5 Autres capitaux propres 170 2 Traitement des opérations de rachat par la société de ses propres actions 173 2.1 Cadre juridique 173 2.2 Principe général 174 2.3 Traitement des pertes subies et des gains enregistrés à la suite du rachat par l'entreprise de ses propres actions 175 3 Traitement des réserves pour fonds social 179 4 Les modifications comptables 180 4.1 Changement de méthodes comptables 181 4.2 Changement dans les estimations comptables 187 4.3 Erreurs fondamentales dans les états financiers antérieurs 189 5 Les subventions 194 5.1 Définition 194 5.2 Conditions de comptabilisation des subventions 194 5.3 Traitement comptable 195 5.4 Divergences entre la norme comptable n 12 relative aux subventions publiques et le référentiel international las 20 197 5.5 Cas d'application 198 II LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 202 1 Définition et classification 202 2 Prise en charge des immobilisations incorporelles 203 3. Coût d'entrée des actifs incorporels 205 4. Comptabilisation des logiciels 206 4.1 Logiciels crées 206 4.2 Logiciels acquis par la société 208 5 Amortissement des immobilisations incorporelles 208 5.1 Amortissement du fonds commercial 209
5.1 Amortissement du fonds commercial 209 5.2 Amortissement des autres actifs incorporels 210 III LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 1 Définition et classification 211 2 Distinction immobilisations / charges 213 3 Prise en charge des immobilisations corporelles 214 4 Valorisation des immobilisations corporelles lors de leur entrée dans l'actif 215 4.1 Eléments constitutifs du coût 215 4.2 Valorisation des immobilisations acquises 216 4.3 Incidences des modalités de paiement 217 4.4 Valorisation des immobilisations produites par l'entreprise 219 4.5 Valorisation des immobilisations acquises à titre gratuit 224 5 Valorisation des immobilisations corporelles à l'arrêté des comptes constatation de la dépréciation 226 5.1 Durée d'utilisation 226 5.2 Montant amortissable 227 5.3 Les méthodes d'amortissement 227 5.4 Amortissements dérogatoires 229 5.5 Modification du plan d'amortissement 233 6 Evaluation postérieure à la constatation initiale 239 7 Sortie d'actif 242 7.1 Sortie pour cession 242 7.2 Sortie à l'occasion d'un échange de biens 243 IV LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES249 1 Définition et classification 249 1.1 Notions de titres de participation et de titres immobilisés 250 1.2 Notion de placements courants 253 1.3 Notion de créances rattachées 253 2 Valorisation des immobilisations financières lors de leur entrée dans le patrimoine 254 2.1 Cadre général 254 2.2 Cas particuliers 255. Acquisition de titres émis avec prime d'émission 255. Traitement comptable des droits de souscription 255. Attribution d actions gratuites 257. Intérêts courus et dividendes acquis 257. Acquisition de titres à un coût inférieur à la valeur de remboursement 259. Acquisition de titres non entièrement libérés 263 3 Valeur à l arrêté des comptes 264 3.1 Placements à long terme 264 3.2 Placements à court terme 265 3.3 Titres libellés en monnaie étrangère 267 4 Sortie d'actif 268 4.1 Cession des placements 268 4.2 Cession des droits attachés aux actions 270 5 Revenus des placements 270 V LES CHARGES REPORTEES 272 1 Définition 272 2 Frais préliminaires 272 2.1 Frais préliminaires engagés au moment de la création de l'entreprise 273 2.2 Frais préliminaires engagés ultérieurement à la création 274 2.3 Traitement comptable 275 2.4 Résorption des frais préliminaires 275 3 Les charges à répartir 276 3.1 Définition 276 3.2 Traitement comptable 277 3.3 Résorption des charges à répartir 278 4 Synthèse 278 VI LES STOCKS 282 1 Définition et classification des stocks 282 2 Distinction stocks / immobilisations 283 2.1 Critères de distinction 283 2.2 Pièces de rechange 283 2.3 Petits outillages 284 3 Détermination du coût d'entrée des stocks 285 3.1 Eléments constitutifs 285. Coût d'acquisition 285. Coût de production 286
. La prise en compte du niveau d activité 290. Autres coûts Incorporables 292. Autres coûts non Incorporables 292 3.2 Formules de valorisation des stocks 293 4 Evaluation des stocks à la clôture 294 4.1 Détermination de la valeur de réalisation nette 295 4.2. Détermination de la provision pour dépréciation 295. Principe général 295. Produits subventionnés 295. Matières premières et fournitures 296. Engagements d'achat et de vente 297. Stock à faible rotation 299 5 Comptabilisation des stocks 299. Méthode de l'inventaire permanent 299. Méthode de l'inventaire intermittent 299 6.Cas d'application: formules d'évaluation des stocks 304 7.Cas d'application: sous- activité 307 8.Cas d'application: changement de méthode de valorisation des stocks 309 VII LES CHARGES 312 1 Définition 312 2 Classification des charges 312 3 Traitement comptable 313 4 Les achats 316 5 Services extérieurs et autres services extérieurs 319 6 Charges diverses ordinaires 321 7 Charges de personnel 323 8. Charges financières 324 9. Impôts, taxes et versements assimilés 324 10 Pertes extraordinaires 325 11. Dotations aux amortissements et aux provisions 325 12 Impôts sur les bénéfices 326 VIII LES PRODUITS 327 1 Définition 327 2. Classification des produits 327 3. Traitement comptable 328 4 Les ventes 331 5 Production immobilisée 334 6 Produits divers ordinaires 335 7 Subventions d'exploitation et d'équilibre 336 8 Produits financiers 336 9 Gains extraordinaires 337 10 Reprises sur amortissements et provisions 337 11 Transferts de charges 340 5ème PARTIE: OPERATIONS PARTICULIERES I LES OPERATIONS EN MONNAIE ETRANGERE 341 1 Définition 341 2. Comptabilisation des opérations en monnaie étrangère 341 2.1 Comptabilisation à la conclusion de l'opération 341 2.2 Comptabilisation au moment du règlement 341 2.3 Comptabilisation aux dates de clôture ultérieures 342. Eléments monétaires 342. Eléments non monétaires 342. Stocks détenus à l'étranger 343. Avances et acomptes en devises 343. Créances douteuses libellées en devises 344 2.4. Comptabilisation de la différence de change 345. Principe 345. Exceptions 345 3 Divergences entre la norme comptable n 15 relative aux opérations en monnaie étrangère et le référentiel international las 21 347 4. Cas d'application: Emprunt libellé en devises ayant une durée e vie supérieure à une année 350 II LE TRAITEMENT DU CREDIT-BAIL 355 1 Analyse juridique et économique 355 2 Prise en compte des contrats de crédit-bail en comptabilité 356
TOP 3 Le traitement du crédit-bail selon la norme 17 de l'lasc 357 4 Application 360