CERN/FC/5737/Rév. 12 juin 2013 ORGANISATION EUROPÉENNE POUR LA RECHERCHE NUCLÉAIRE CERN EUROPEAN ORGANIZATION FOR NUCLEAR RESEARCH COMITÉ DES FINANCES Trois cent quarante-quatrième réunion Genève 19 juin 2013 9 h 00. Salle du Conseil PROJET D ORDRE DU JOUR 1. Approbation du projet de procès-verbal de la CERN/FC/5736/AR/Projet trois cent quarante-troisième réunion 2. Suivi de la réunion précédente 3. Adoption de l ordre du jour CERN/FC/5737/Rév. 4. Bilan d activités annuel et comptes annuels (états financiers) pour 2012 a) Bilan d activités annuel 2012 CERN/SPC/1004/Rév. CERN/FC/5718/Rév. CERN/3055/Rév. b) Évaluation et commentaires des commissaires aux comptes CERN/FC/5738 concernant le bilan d activités annuel 2012 CERN/3062
CERN/FC/5737/Rév. 1 c) Évaluation et commentaires du Verbal Comité des directives scientifiques sur le bilan d activités annuel 2012 d) Évaluation et observations du Comité des finances et du Verbal SACA sur le bilan d activités annuel 2012 e) Comptes annuels (états financiers) CERN/FC/5739 CERN/3063 f) Rapport des commissaires aux comptes CERN/FC/5740 sur les comptes du CERN CERN/3064 g) Rapport des commissaires aux comptes CERN/FC/5743 sur les comptes du CERN CERN/3067 Commentaires de la Direction 5. Caisse de pensions du CERN : a) États financiers de l exercice 2012 CERN/FC/5742 CERN/3066 b) Rapport des commissaires aux comptes sur CERN/FC/5741 les états financiers de la Caisse de pensions du CERN CERN/3065 c) Rapport des commissaires aux comptes sur CERN/FC/5744 les états financiers de la Caisse de pensions du CERN CERN/3068 Commentaires de l unité de gestion de la Caisse de pensions d) Rapport du Président du Conseil d administration Verbal de la Caisse de pensions (Prof. D-O. Riska) e) Rapport sur les actifs de la Caisse de pensions Verbal (M. Th. Economou) f) Droits d enregistrement en France Verbal Rapport sur la mise en application de l Accord (Directeur général) g) Rapport de situation suite aux réunions tenues Verbal entre la Direction du CERN et la Direction de l ESO (M. S. Lettow)
2 CERN/FC/5737/Rév. 6. Situation du règlement des contributions CERN/FC/5745/AR des États membres pour 2013 7. Situation de trésorerie CERN/FC/5746/AR 8. Plan à moyen terme pour la période 2014-2018 et CERN/SPC/1012 projet de budget de l Organisation pour le CERN/FC/5747 soixantième exercice financier 2014 CERN/3069 9. Budget 2014 : Barème des contributions CERN/FC/5748 CERN/3070 10. Informations préliminaires sur CERN/FC/5749/AR l'indice de variation des coûts pour 2014 11. Révision des Règles d achat du CERN CERN/FC/5750 CERN/3071 12. Forum tripartite sur les conditions d emploi (TREF) Oral Rapport du Président (M. B. Dormy) 13. Rapport de situation sur les activités pendant l arrêt Verbal (M. F. Bordry) 14. Informations sur des questions organisationnelles Verbal concernant les collaborations LHC (M. S. Bertolucci)
CERN/FC/5737/Rév. 3 15. Adjudications de contrats - Proposition de prolongation d un accord de licence pour CERN/FC/5751/AR des outils logiciels d ingénierie assistée par ordinateur et la fourniture de services destinés à la conception électronique et microélectronique au CERN - Proposition d attribution d un contrat pour la fourniture de CERN/FC/5752/AR services d études de génie civil sur le domaine du CERN - Proposition de négociation en vue de la prolongation des CERN/FC/5753/AR contrats en cours pour la fourniture d électricité - Proposition d attribution d un contrat-cadre, sans mise en CERN/FC/5754/AR concurrence, pour la fourniture de puces de détecteur à pixels au silicium monolithique en vue de l amélioration du système de trajectographie interne d ALICE - Proposition d attribution d un contrat pour la fourniture de CERN/FC/5755/AR quatre klystrons en bande X d une puissance de crête de 6 MW, modulateurs inclus - Proposition de négociation d une prolongation d un contrat CERN/FC/5756/AR en cours pour la fourniture, l installation et la maintenance d un système de surveillance des rayonnements et de l environnement sur les sites du CERN - Proposition de négociation d une prolongation d un contrat-cadre CERN/FC/5757/AR en cours pour la fourniture de thyratrons haute tension - Proposition d attribution d un contrat pour le renforcement CERN/FC/5758/AR du blindage du tunnel du PS - Proposition d attribution de trois contrats de service pour des CERN/FC/5759/AR travaux concernant la réalisation de prototypes et la preparation en vue d une production en série d aimants Nb 3 Sn pour le HL-LHC sur le domaine du CERN 16. Projet de calendrier pour les sessions du Conseil et CERN/3072/Projet les réunions de ses comités en 2014 17. Divers