PLAN DE CARRIÈRE DU PERSONNEL SCIENTIFIQUE STATUTAIRE

PLAN DE CARRIÈRE DU PERSONNEL SCIENTIFIQUE STATUTAIRE Le texte et les documents présentés ici sont la synthèse des travaux de deux Commissions instituées par Monsieur le Recteur. La première comprenait, pour le personnel académique, Mme A. NOELS- GROTSCH, MM. J. BEAUFAYS et J.-L. KUPPER (président), et, pour le personnel scientifique, MM. M. DEMEUSE, J.-M. RIGO, PH. RIGO, J. WINAND (rapporteur de la première commission). Elle s est attachée à baliser les étapes de la partie temporaire de la carrière. La seconde était présidée par M. le Professeur M. HENROTEAUX et était composée de Mme C. BIQUET, MM. G. L HOMME et F. PICHAULT, représentants du personnel enseignant, de MM. T. BASTIN, M. DEMEUSE, J.-M. RIGO (rapporteur de ce document de synthèse) et J. WINAND, représentants du personnel scientifique et de Mmes M. MARCOURT et GOUJON. Cette seconde commission s est préoccupée de la question de la confirmation des scientifiques et de l opportunité de la création d une carrière dite de logisticien. Les propositions que l on trouvera ici concernent l aménagement du plan de carrière du personnel scientifique, dans le respect des nouvelles normes administratives adoptées par le Conseil d Administration (départementalisation, statut des aspirants, etc.). En l état, ces propositions ne concernent que le personnel scientifique statutaire, mais les conditions d entrée aux différents rangs de la carrière proposée ci-après pourraient être adaptées pour d autres catégories de personnel scientifique. Une des préoccupations des commissions a été d intégrer les trois aspects fondamentaux des activités universitaires, à savoir la recherche, l encadrement et les services à la communauté ( citoyenneté, gestion). Le texte ci-dessous se divise en trois parties examinant tour à tour l évaluation du travail des scientifiques, la carrière-type et la mise en place des proposition. Il est accompagné de quatre annexes. I. ÉVALUATION DU TRAVAIL DES SCIENTIFIQUES TEMPORAIRES Conformément au nouveau cadre administratif défini par le Conseil d Administration, la carrière du personnel scientifique temporaire peut se dérouler sur dix années, subdivisées en trois mandats de deux ans (aspirant, assistant) et en deux mandats de deux ans (assistant-docteur). Pour chaque mandat, la Commission préconise : (i) L établissement d un cahier des charges dans lequel les tâches de l assistant sont définies de manière précise. Il est établi de commun accord entre l assistant et son (ses) responsable(s) administratif(s). Un modèle d un tel cahier des charges fait l objet de l annexe 1. Ce document connaît une publicité facultaire en étant, par exemple, annexé à l ordre du jour du Conseil de Faculté. (ii) La rédaction en fin de mandat d un rapport d activités permettant d apprécier le travail de l assistant. Un rapport-type est présenté dans l annexe 2. Ce rapport a une périodicité bisannuelle jusqu à la fin du mandat d assistant-docteur. Il est examiné par le bureau facultaire (commission décanale) qui peut le transmettre, en cas de rapport insatisfaisant ou de problème, à une commission spéciale, instituée par le Conseil de Faculté,. A deux moments-clés de la carrière (à l issue des mandats en principe, trois mandats de deux ans qui ont permis à l assistant d obtenir son doctorat et à la fin de la période post-doctorale celle-ci se termine au plus tard dix ans après le début du premier mandat d assistant), l évaluation Plan de carrière du Personnel scientifique statutaire 5 octobre 2001 1

du travail de l assistant sera réalisée au moyen d une grille d évaluation, dont un modèle est présenté à l annexe 3. Cette grille sera établie par des commissions adhoc (commission de passage au rang d assistant-docteur et commission de nomination dans le corps académique) instituées par la Faculté. La même grille sera également utilisée pour tout candidat non statutaire (FNRS, article 63, etc.) au rang d assistant-docteur ou d académique. Les trois types de documents précités pourront être adaptés ou complétés par les Facultés en concertation avec les départements et le Conseil d Administration, dans le respect de la philosophie générale du document, pour rencontrer leurs spécificités. La Commission insiste tout particulièrement pour qu il soit donné à ces documents une publicité facultaire. II. DÉROULEMENT D UNE CARRIÈRE-TYPE (voir aussi le schéma de l annexe 1) Les informations que l on trouvera ci-dessous pourraient utilement faire l objet d une brochure d information, sorte de vade-mecum de l assistant, qui serait distribuée à tous les candidats à un poste scientifique à l Université de Liège. 1 ASSISTANAT (3 X 2 ANS) 1.1 Aspirant (2 2 ans) La majeure partie du temps disponible doit être consacré à la recherche (prescrit légal pour les aspirants); Avec l accord du département concerné, une formation aux tâches d encadrement, assurée par l Université, et d autres formations (par exemple langues étrangères, droit social, gestion des ressources humaines, entreprenariat, etc.) pourraient être proposées pendant cette période, ceci afin de valoriser au mieux le temps passé à l Université par les assistants qui ne pourront pas être confirmés. 1.2 Assistant (2 ans) Le travail de recherches de l assistant aboutit idéalement à une thèse de doctorat. Pour ceux qui ne se destinent pas à la carrière universitaire, les activités de recherches doivent être maintenues, mais peuvent prendre d autres directions; Les tâches d encadrement consistent en travaux pratiques, répétitions, etc.; Une certaine part d activités tournées vers le monde extérieur pourrait être prévue, notamment pour ceux qui devront quitter l Institution. Ces activités sont à définir au sein des Facultés. 1.3 Au terme des 6 ans, en fonction de l évaluation de l assistant et sur base des priorités facultaires (disponibilité en postes d académiques ou de logisticiens), l assistant : soit quitte l université; soit postule un poste de logisticien (voir point 4); soit, s il est porteur du titre de docteur, demande son renouvellement en tant qu assistantdocteur ou postule dans la carrière académique. Plan de carrière du Personnel scientifique statutaire 5 octobre 2001 2

2 ASSISTANT-DOCTEUR (4 X 1 AN MAXIMUM) Ces postes, annuellement renouvelables (mandats exceptionnels d assistant) sont octroyés dans la perspective d un poste académique prochainement vacant; L assistant-docteur poursuit des recherches personnelles ( post-doc ); L assistant-docteur effectue des tâches d encadrement aussi bien dans le premier que dans le deuxième cycle; L assistant-docteur participe de manière accrue à la citoyenneté universitaire (conseils de département, de centre, des études, de Faculté, etc., représentation de l Université à l extérieur). 3 CONFIRMATION NOMINATION DANS LE CORPS ENSEIGNANT CARRIÈRE UNIQUE L assistant ou l assistant-docteur est directement nommé dans le corps académique; Cette nomination se fait sur base des postes disponibles, des priorités départementales et facultaires et de l évaluation des candidats (personnel scientifique statutaire, FNRS, article 63, etc) selon les critères définis au point I.; La création d un quatrième grade dans la carrière académique permettrait son organisation complète. Dans cette perspective, une modification de la loi de 1953 créant un statut académique à quatre niveaux devrait être introduite pour la Communauté française. L Université de Liège devrait entreprendre sans délai les démarches nécessaires pour les engagements législatifs conformes à ces objectifs; Le barème (et son évolution temporelle) de ce quatrième rang pourrait correspondre au barème actuel de Chef de Travaux et/ou d Agrégé. 4 CARRIÈRE DE LOGISTICIEN La mission du logisticien est d offrir un appui logistique de haut niveau au personnel académique et scientifique des départements (encadrement des étudiants et des jeunes assistants, travaux en laboratoire, tâches administratives et de gestion, tâches de maintenance et d informatique, aide clinique, etc). Il ne nous paraît pas que les logisticiens doivent être exclus des tâches d encadrement des étudiants. Au contraire, leur expérience d anciens assistants chevronnés pourrait être mise à profit pour épauler les jeunes assistants dans la conception, l organisation et la gestion des répétitions et des permanences. Il ne saurait évidemment pas être question de confier un enseignement en suppléance aux logisticiens, cette tâche étant dévolue au personnel académique; La carrière de logisticien relève du cadre ATO sur laquelle elle est calquée; Les quatre premiers grades correspondant à la carrière administrative sont : secrétaire d administration, conseiller-adjoint, conseiller et premier conseiller. La terminologie des grades pourrait utilement être adaptée pour cette nouvelle carrière. L avancement dans la carrière se fait après évaluations régulières du candidat conformément aux dispositions légales des promotions dans le cadre ATO; Plan de carrière du Personnel scientifique statutaire 5 octobre 2001 3

Les conditions d accessibilité à un poste de logisticien sont définies par les départements et les facultés. Le diplôme de docteur à thèse n est pas requis. Les postes sont ouverts aux candidatures extérieures; Les tâches affectées à un poste de logisticien sont définies par la Faculté sur avis du département concerné. III. MISE EN PLACE DES PROPOSITIONS SITUATION DU PERSONNEL SCIENTIFIQUE DÉFINITIF ACTUEL (i) (ii) (iii) Les dispositions concernant la carrière temporaire, les procédures d évaluation des scientifiques et la carrière de logisticien ne requièrent aucune modification légale et ne sont dès lors soumises qu à l approbation des autorités de notre Institution. Elles pourraient être mises en place, après consultation des facultés et approbation par le Conseil d Administration, à la rentrée académique 2002-2003. Dans l esprit de la commission, la création d un quatrième grade académique rencontre le double souci, d une part, d éviter de grever les finances de l Institution et, d autre part, de pallier le déficit d encadrement seniors consécutif à la suppression du cadre scientifique définitif actuel. Dans ce contexte, les nominations dans ce nouveau cadre pourraient utilement se substituer aux anciennes confirmations au rang A, hors quota des nominations dans le cadre académique fixées par les plans stratégiques. Concernant enfin la situation du personnel scientifique définitif encore en place, ses membres pourront, sur base volontaire et conformément aux dispositions qui auront été mises en place, postuler soit dans le cadre logistique, soit dans le cadre académique. Plan de carrière du Personnel scientifique statutaire 5 octobre 2001 4

ANNEXE 1 Schéma de carrière Cadre académique Cadre scientifique Cadre ATO Boursier/Aspirant/Assistant (2 ans) Aspirant/Assistant (2 ans) EXTERIEUR Assistant (2 ans) EXTERIEUR TEMPORAIRES DEFINITIFS Assistant-docteur (2x2 ans) «Docent»(*) 1er Assistant/CT/Agrégé «Logisticien» (=secr. admin.) Chargé de cours (= conseiller-adjoint) Professeur (= conseiller) Professeur ordinaire Évaluation (cahier des charges & rapport d activité) (= premier conseiller) (*) sous réserve d une modification de la loi de 1953 Évaluation / Filtre sélectif ULg-CUPS

ANNEXE 2 «CAHIER DES CHARGES» : définition des tâches du personnel scientifique L assistant est mis au courant qu il s engage à fournir, dans le courant des trois derniers mois de son mandat, un rapport détaillé de ses activités. Le présent formulaire doit faire l objet d une publicité facultaire. La faculté peut compléter ce formulaire pour rencontrer ses spécificités. La faculté donne l autorisation au(x) responsable(s) administratif(s) d engager l assistant sur la base du cahier des charges présenté ici. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX NOM PRÉNOM FACULTÉ DÉPARTEMENT CENTRE RESPONSABLE(S) ADMINISTRATIF(S) RÉSUMÉ DES TÂCHES (1) Recherches semaines/an (2) Encadrement semaines/an (3) Services à la communauté semaines/an (4) Tâches administratives semaines/an (5) Prestations cliniques semaines/an (6) Activités extérieures semaines/an (Cumul, art. 45, art. 63)

(1) RECHERCHES Intitulé de la recherche Où les recherches seront-elles effectuées? (département, centre) Nom et qualité du promoteur Quels seront les moyens nécessaires pour mener à bien cette recherche? Sources de financements Matériels Cours supplémentaire(s) à suivre Durée estimée pour l accomplissement du projet Dans quelle perspective votre recherche s inscrit-elle (plusieurs réponses sont possibles)? Thèse de doctorat Article scientifique Colloque Activités de service Contrat pour l extérieur Autres (préciser) Effectuerez-vous votre recherche seul ou au sein d un groupe?

(2) ENCADREMENT Durée des prestations semaines/an Où l encadrement sera-t-il effectué (service, département, bibliothèque,...)? Vous encadrerez : Vous ferez des étudiants de 1 er cycle des étudiants de 2 ème cycle des étudiants de 3 ème cycle (DES, DEA) des doctorants autres (préciser) des travaux pratiques des répétitions des cours magistraux des séminaires de l encadrement pour des mémoires autres (préciser) Vous devrez suivre des cours de pédagogie, d agrégation, etc. Si oui, durée estimée semaines/an (3) SERVICES À LA COMMUNAUTÉ Pourrez-vous consacrer une part de votre temps au service de l Institution (conseils de département, des études, de faculté, commissions, salon de l étudiant, information dans le secondaire, journées d accueil, etc.)? Pourrez-vous consacrer une part de votre temps au service de la société civile?

(4) TÂCHES ADMINISTRATIVES ET DÉVELOPPEMENT D UN SERVICE, DÉPARTEMENT OU CENTRE Estimation du temps semaines/an Endroit où ces tâches seront prestées (département, centre, faculté, bibliothèque,...) Description (5) PRESTATIONS CLINIQUES Estimation du temps semaines/an Endroit où ces tâches seront prestées Description (6) ACTIVITÉS EXTÉRIEURES (CUMUL, ART. 45, ART. 63) Estimation du temps semaines/an Endroit où ces tâches seront prestées Description Date... Signature du membre du personnel scientifique... Signature du (des) responsable(s) administratif(s) et scientifique(s)...

ANNEXE 3 «RAPPORT D ACTIVITÉS» permettant l évaluation d un mandat temporaire Le principe général est le suivant : le travail fait l objet d un rapport et est évalué sur la base du cahier des charges tel que défini à l annexe 1 entre le membre du personnel scientifique et l Institution. Le rapport d activités doit faire apparaître clairement : ce qui a été réalisé et la manière dont chaque élément peut être apprécié, ce qui n a pas été réalisé en explicitant les raisons, ce qui a été réalisé bien que non prévu dans le cahier des charges. Le rapport d activités porte la signature du membre du personnel scientifique et de son responsable, qui explicitent leurs commentaires et conclusions. Si le membre du personnel scientifique est sous la responsabilité de plusieurs personnes (comme doit le préciser le cahier des charges), chaque partie impliquée doit donner son avis. Une copie du cahier des charges doit être jointe au rapport d activités. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX NOM PRÉNOM FACULTÉ DÉPARTEMENT CENTRE RESPONSABLE(S) ADMINISTRATIF(S) RÉSUMÉ DES TÂCHES (1) Recherches semaines/an (2) Encadrement semaines/an (3) Services à la communauté semaines/an (4) Tâches administratives semaines/an (5) Prestations cliniques semaines/an (6) Activités extérieures semaines/an (Cumul, art. 45, art. 63)

RAPPORT D ACTIVITÉS DU MEMBRE DU PERSONNEL SCIENTIFIQUE (1) Recherches (2) Encadrement (3) Services à la communauté (4) Tâches administratives (5) Prestations cliniques (6) Activités extérieures Commentaires et conclusions Date... Signature du membre du personnel scientifique...

OBSERVATIONS DU (DES) RESPONSABLE(S) ADMINISTRATIF(S) ET SCIENTIFIQUE(S) (1) Recherches (2) Encadrement (3) Services à la communauté (4) Tâches administratives (5) Prestations cliniques (6) Activités extérieures Commentaires et conclusions Date... Signature du (des) responsable(s) administratif(s) et scientifique(s)...

GRILLE DE SYNTHÈSE OUI/NON ou NOMBRE Remarques (1) Recherches (1)-1 Doctorat (1)-2 Articles, publications (1)-3 Projets de recherches (1)-4 Activités de labo, clinique (1)-5 Activités de service (1)-6 Expérience hors Ulg (1)-7 Séjours à l étranger (1)-8 Membre de commissions scientifiques (1)-9 Distinctions, prix, brevets (1)-10 Autres (préciser) (2)Encadrement (2)-1 Enquête pédagogique (2)-2 Encadrement (mémoire,...) (2)-3 Suppléances, examens (2)-4 Travaux pratiques (2)-5 Cliniques (2)-6 Conférences, séminaires (2)-7 Formation personnelle (2)-8 Autres (préciser) (3) Services à la communauté (3)-1 Fonctions électives (3)-2 Commissions (3)-3 Représentation de l ULg (3)-4 Autres (préciser) (4) Tâches administratives (5) Prestations cliniques (6) Activités extérieures Date... Signature du membre du personnel scientifique... Signature du (des) responsable(s) administratif(s) et scientifique(s)...

ANNEXE 4 «GRILLE D ÉVALUATION» La grille présentée ici est applicable pour une confirmation au rang d assistant-docteur ou de nomination dans le cadre académique quel que soit le statut du candidat (personnel scientifique statutaire, FNRS, article 63, etc.). Pour chaque rubrique, une notation A, B ou C doit être établie par la commission facultaire adhoc sur base des cahiers des charges, des rapports d activités, du curriculum vitae et de l audition du candidat. Si l assistant a rempli l objectif repris dans la rubrique, il obtient automatiquement un B, dans le cas contraire un C. La différence entre A et B est d ordre qualitatif : l obtention d un A permet de souligner l excellence du travail effectué. Pour chaque critère principal (recherches, encadrement, services à la communauté), sur base des notes des rubriques, la commission donne une appréciation globale (sorte de moyenne non mathématique) pour les trois critères principaux et reporte ces appréciations globales dans le tableau général. La pondération des différents critères, ainsi que la sélection des rubriques des trois critères principaux (recherches, encadrement, services à la communauté), doit être établie par les facultés et publiée avant l annonce de la vacance des postes. Quelle que soit cette pondération, chacun des trois critères principaux doit intervenir dans l appréciation globale du candidat. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX NOM PRÉNOM FACULTÉ DÉPARTEMENT CENTRE RESPONSABLE(S) ADMINISTRATIF(S) RÉSUMÉ DES TÂCHES (1) Recherches semaines/an (2) Encadrement semaines/an (3) Services à la communauté semaines/an (4) Tâches administratives semaines/an (5) Prestations cliniques semaines/an (6) Activités extérieures semaines/an (Cumul, art. 45, art. 63) CRITÈRES ÉVALUATION (A, B, C) (1) Recherches (2) Encadrement (3) Services à la communauté

(1) Recherches évaluation (A, B, C) (1)-1 Doctorat (1)-2 Articles, publications (1)-3 Projets de recherches (1)-4 Activités de labo, clinique (1)-5 Activités de service (1)-6 Expérience hors Ulg (1)-7 Séjours à l étranger (1)-8 Membre de commissions scientifiques (1)-9 Distinctions, prix, brevets (1)-10 Autres (préciser) moyenne (2) Encadrement évaluation (A, B, C) (2)-1 Enquête pédagogique (2)-2 Encadrement (mémoires, etc.) (2)-3 Suppléances, examens (2)-4 Travaux pratiques (2)-5 Cliniques (2)-6 Conférences, séminaires (2)-7 Formation personnelle (2)-8 Autres (préciser) moyenne (3) Services à la communauté évaluation (A, B, C) (3)-1 Fonctions électives (3)-2 Commissions (3)-3 Représentation de l ULg (3)-4 Autres (préciser) moyenne (4) Tâches administratives Expression en % de l activité totale (description brève) (5) Prestations cliniques Expression en % de l activité totale (description brève) (6) Activités extérieures Expression en % de l activité totale (description brève)