2014 Congrès et exposition de l ATC Du 28 septembre au 1er octobre ~ Montreal (QC)

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2014 Congrès et exposition de l ATC Du 28 septembre au 1er octobre ~ Montreal (QC) Transport : Du passé vers l avenir RÈGLES, RÈGLEMENTS ET RESPONSABILITÉS DES EXPOSANTS RÈGLES Restrictions L ATC se réserve le droit d interdire toute exposition jugée inadmissible en raison du bruit qu elle génère ou de toute autre raison et de fermer le kiosque de tout exposant qui refuse, après avis, de se conformer aux règles et règlements de l exposition de l ATC, sans que cela ne porte préjudice à l ATC. Véhicules d exposition Les véhicules seront permis dans le hall d exposition. Toutefois, l emplacement, la taille et le poids des véhicules doivent être approuvés par le Palais des congrès. Communiquez avec Katherine Presz, coordonnatrice, congrès, réunions et événements pour de plus amples informations. Montage des kiosques Les exposants sont entièrement responsables du montage et du démontage de leurs kiosques. Toutefois, l agent contractuel de l exposition peut fournir des services d aide moyennant certains frais. Une fois le kiosque installé, toutes les boîtes vides et toutes les caisses doivent être entreposées. Heures d exposition Pendant les heures d exposition, il est strictement interdit d apporter des fournitures, de l équipement ou du matériel sur l aire d exposition. Tous les exposants doivent compléter le montage de leur kiosque avant l ouverture de l exposition et pourront apporter leurs fournitures ou modifier leur kiosque tôt chaque matin. 1

Espaces d exposition standards Les expositions présentées dans les espaces standards ne sont pas limitées au type d équipement installé. Toutefois, la hauteur maximale approuvée pour tous les espaces d exposition standards est de dix (10) pieds. Communiquez avec l'atc si les dimensions de votre kiosque dépassent la hauteur maximale. Afin que la valeur d exposition d un kiosque adjacent ne soit pas réduite, les murs latéraux, les dispositifs d éclairage et tout autre matériel d exposition ne doivent pas excéder la hauteur maximale de dix pieds dans la partie de l espace excédant tout au plus 48 pouces du mur arrière du kiosque. À partir de cette limite arrière jusqu à la partie avant de l espace, les dispositifs d éclairage, les tables, les comptoirs et tout autre matériel d exposition ne doivent pas excéder une hauteur de 50 pouces. Les exposants qui souhaitent afficher une banderole au-dessus de leur kiosque doivent respecter les dimensions de leur espace. Les banderoles ne peuvent recouvrir les allées ou l espace d un autre exposant. La hauteur du plafond inférieur du Palais des congrès est de 14 au côté sud, 21 sous la cloison du mur et 30 dans la salle 220BCD. Les portes des quais d embarquement sont 14 de hauteur et 9 de largeur pour 220C et 14 de hauteur et 19 de largeur pour 220D. Référez-vous au plan d installation pour de plus amples informations. Tout kiosque recouvert d un plafond de plus de 300 pieds carrés doit être protégé par un système d arrosage conforme aux règlements de sécurité d incendie (voir page 2 du Guide de prévention d incendie du Palais des congrès). Tapis, meubles et équipement de kiosque Chaque kiosque de 10 pieds par 10 pieds sera muni d un mur arrière standard d une hauteur de huit pieds et de murs latéraux d une hauteur de trois pieds, qui seront recouverts de draperies résistant au feu. De l équipement additionnel pour le kiosque, dont des tables et des chaises, peut être loué auprès de l agent contractuel de l exposition. Référez-vous à la liste de vérification pour les formulaires, tarifs et échéances. Services de téléphonie et d Internet Des lignes de téléphone, de télécommunications et d Internet peuvent être installées dans les kiosques moyennant certains frais additionnels. L ATC et le site de l exposition n assumeront aucune responsabilité en ce qui concerne la sécurité de ces lignes et de l équipement connexe, et ne pourront être tenus responsables des frais pouvant découler de toute utilisation non autorisée. Référez-vous à la liste de vérification pour les formulaires, tarifs et échéances. RESPONSABILITÉS Publicité et promotion Les initiatives de publicité et de promotion doivent être confinées au kiosque de chaque exposant. L ATC se réserve le droit d interdire la présentation de tout objet inadmissible et d empêcher la vente ou la distribution de tout article ou produit jugé inacceptable. 2

Responsabilité et assurance Les exposants doivent souscrire leur propre assurance contre les incendies, les vols et autres. L ATC mettra en place des mesures raisonnables pour prévenir les pertes et pour protéger les intérêts des exposants. Toutefois, en aucun cas, l ATC ne pourra être tenue responsable de telles pertes. Les exposants sont tenus de se procurer auprès de leur assureur un certificat d assurance de responsabilité civile générale prévoyant une limite de 5 000 000 $ inclusivement indiquant que l Association des transports du Canada (ATC) a été ajoutée en tant qu assuré désigné additionnel aux fins des dates confirmées de l exposition. Le bureau de l ATC doit recevoir le certificat d assurance au plus tard le 15 août; une copie électronique du certificat peut également être transmise à Katherine Presz, coordonnatrice, congrès, réunions et événements. Si l ATC ne reçoit pas le certificat d assurance de responsabilité civile générale avant le montage du kiosque, des frais de pénalité de 500 $ seront chargés en plus des frais d inscription. L absence de preuve de certificat d assurance avant la date d installation de l exposition peut entraîner l annulation immédiate de la demande sans remboursement. Référez-vous à la liste de vérification pour un échantillon du formulaire requis. Responsabilité en cas de pertes L ATC ne sera pas tenue responsable des pertes attribuables à des causes ou des situations au-delà de son contrôle par exemple, à la suite d un acte de Dieu, d une guerre, d actions gouvernementales, de règlements ou d ordres (y compris les avis de sécurité, les quarantaines et les couvre-feux émanant du gouvernement), d un incendie, d une inondation ou d une explosion, d une catastrophe ou de tout retard relativement aux travaux nécessaires et essentiels de construction ou de rénovation du site de l exposition ou d autres installations du congrès de l ATC, d une grève, d un lock-out, d un arrêt de travail ou de toute autre entrave au travail, qu elle soit partielle ou générale, d une émeute, de troubles civils, d un embargo, d un acte de terrorisme, d une réduction des installations ou des services de transport, ou de toute autre situation semblable tout au long de l ouverture et des dates de l exposition. Advenant de telles situations, l ATC ne pourra pas être tenue responsable de toute dépense engagée par un exposant pour la préparation ou la promotion d une exposition, et l ATC pourra retenir une partie des frais de location du kiosque de l exposant pour couvrir les dépenses engagées jusqu à la survenance d une telle éventualité. L ATC n acceptera aucune réclamation pour perte attribuable à un incendie, à un vol ou à des dommages au matériel d exposition et elle ne pourra pas être tenue responsable de toute lésion corporelle causée par l exposition ou l exposant. Livraison et réception de la marchandise Livraisons provenant du Canada : o Les exposants peuvent organiser des livraisons directement au site et effectuer des livraisons intérieures aux spécialistes de GES Global Experience. Livraisons provenant de l étranger : o Pour faciliter la tâche des exposants qui expédient du matériel à partir de l étranger, des dispositions de dédouanement ont été prises avec Mendelssohn Event Logistics. Assurezvous d apporter une copie imprimée du formulaire de l Agence des services frontaliers du Canada lorsque vous passerez aux douanes canadiennes. 3

L exposant est responsable des dispositions d expédition à l arrivée et en partance. Les formulaires de livraison, les tarifs et les échéances font partie de la liste de vérification de l exposant. Note : Le Palais des congrès n acceptera aucune livraison. Les dispositions doivent être prises avec les compagnies mentionnées au préalable selon le pays d origine de la livraison. Les dispositions de réception et d entreposage du matériel d exposition et des caisses d emballage peuvent être prises avec l agent contractuel officiel de l exposition. Des frais s appliqueront pour la manutention et l entreposage du matériel. Tout le matériel d exposition doit être retiré du site de l exposition dans les délais prévus pour le démontage des kiosques. Tout matériel non récupéré dans les délais prévus sera retiré par l agent contractuel de l exposition aux frais de l exposant. Veuillez prendre les dispositions d expédition appropriées avant de quitter le site de l exposition. RÈGLEMENTS Protection contre les incendies Aucune partie d un kiosque d exposition ne devra obstruer une sortie ou une porte de secours. Tout le matériel d exposition doit être résistant au feu et sera assujetti à une inspection du service de prévention des incendies local. Aucun liquide ni aucune substance inflammable ne peut être utilisé ou exposé dans les kiosques. Les exposants devraient vérifier l emplacement des sorties de secours les plus près avant le début de l exposition. Agents de sécurité Des services de sécurité seront fournis afin de protéger les locaux réservés à l exposition pendant les heures de fermeture. Même si des précautions seront prises pour prévenir toute perte, l ATC n assumera aucune responsabilité en ce qui concerne toute perte ou tout dommage potentiel. On recommande donc fortement aux exposants de retirer des kiosques tout objet de valeur lorsque personne ne peut en assurer la surveillance. Règlements concernant l électricité Les espaces réservés aux kiosques ne comportent aucune prise électrique. Tout l équipement électrique utilisé dans les kiosques doit être conforme aux normes de la CSA, ainsi qu aux normes du site de l exposition. Référez-vous à la liste de vérification pour les formulaires, les tarifs et les échéances. L éclairage dans l aire d exposition est généralement adéquat. Toutefois, les exposants peuvent obtenir plus d éclairage pour maximiser les effets spéciaux. Site de l exposition Pendant le montage et le démontage de l exposition, l aire d exposition est interdit aux enfants âgés de moins de 16 ans. 4

Aucune affiche, décoration ou banderole doit être fixée à l aide de punaises, ruban adhésif, clous, vis, boulons ou tout autre outil ou matériel qui feraient des marques sur le plafond, les murs, surfaces peinturées ou les colonnes. Il est interdit de faire des trous à l aide de perceuses ou de tout autre équipement à l intérieur du bâtiment. Les ballons gonflés à l hélium sont interdits à l intérieur du bâtiment. Les décalques ou articles similaires à base d autocollant ne peuvent être distribués ou utilisés à l intérieur du bâtiment. Aucun échantillon alimentaire ou liquide ne peut être distribué par les organismes parrainant avec l exposition et/ou les exposants sans l autorisation écrite. Il est strictement interdit de stationner dans l aire des quais de chargement, sauf pour charger et décharger. Les véhicules des personnes en violation de ce règlement seront remorqués à leurs propres frais. Les ascenseurs pour passagers ne doivent pas être utilisés pour livrer de la marchandise; les quais de chargement et les ascenseurs de charges doivent être utilisés à cet effet. Tout ruban adhésif et matériel de fixation utilisé sur le tapis doit être retiré après l événement. Si ce n est pas fait, ces frais seront portés au compte de l exposant ou du gestionnaire de l exposition. Il est strictement interdit de fumer. La politique du Palais des congrès stipule qu il est interdit de fumer à l intérieur du bâtiment incluant les quais de chargement et les parcs de stationnement couverts. Les photographies ou enregistrement sur bande vidéo des exposants et de leurs kiosques demeurent la propriété de l ATC et peuvent être utilisés pour promouvoir les activités de l ATC. 5