1 re partie - À propos d évaluation des risques 1 re partie-àpropos d évaluation des risques I - Nature de l obligation d évaluation des risques professionnels... 102 A) La formalisation d un des principes généraux de prévention... 102 B) De l identification des dangers à l évaluation des risques : quelle démarche?... 103 1/ La gravité du danger... 103 2/ La fréquence d exposition... 103 3/ Les mesures de prévention déjà en place... 103 II - Le document unique... 103 A) La place du document unique dans la démarche de prévention de l entreprise... 103 B) La forme du document unique... 104 C) L actualisation du document unique... 104 D) La diffusion du document unique... 105 III - Les partenaires à l évaluation des risques... 105 A) L OPPBTP... 105 B) Le médecin du travail... 105 C) Les services prévention des CARSAT... 105 D) Les compagnons... 106 E) Les représentants du personnel... 106 IV - Les suites de l évaluation des risques... 106 A) La nécessaire mise en œuvre d un plan d actions préventives... 106 B) Les responsabilités liées à la formalisation de l évaluation des risques professionnels... 106 1/ Mise en jeu de la responsabilité civile en matière d accident du travail et de maladie professionnelle... 106 2/ Mise en jeu de la responsabilité pénale en matière d accident du travail et de maladie professionnelle... 108 C) L importance du document unique dans les relations contractuelles... 109 1/ Les maîtres d ouvrage... 109 2/ Les sociétés de travail temporaire... 109 3/ Les assureurs... 109 DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE 2010 101 M
2 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP 2 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP I - Le bruit... 202 A) Ce qu il faut savoir sur le bruit... 202 B) L évaluation du risque «bruit»... 202 C) Les valeurs limites d exposition... 202 1/ Les valeurs limites d exposition professionnelle... 202 2/ Les valeurs d exposition déclenchant des actions spécifiques... 203 D) Les mesures de prévention... 203 1/ Les mesures générales de prévention contre le bruit... 203 2/ Les mesures particulières de prévention lorsque les VLEP au bruit sont dépassées... 203 E) La surveillance médicale des salariés exposés... 204 1/ La surveillance habituelle des salariés exposés... 204 2/ La surveillance médicale renforcée des salariés exposés à des niveaux de bruit supérieurs aux VLEP... 204 II - La manutention manuelle de charges... 205 A) La nature du risque... 205 B) Le cadre juridique... 205 C) Mesures de prévention... 205 1/ Organisation du travail... 205 2/ Information des salariés... 205 3/ Formation des salariés... 205 III - Les vibrations... 206 A) L évaluation du risque «vibrations»... 206 1/ Les éléments à prendre en compte... 206 2/ Zoom sur les VLEP «Vibrations»... 206 B) Plans d actions... 206 1/ Dispositions visant à éviter ou à réduire le risque d exposition aux vibrations... 206 2/ Surveillance médicale renforcée... 207 IV - Les produits dangereux... 207 A) L identification et l évaluation du risque chimique... 207 B) Les mesures générales de prévention à mettre en œuvre... 207 C) Savoir lire les étiquettes de sécurité... 208 1/ Les symboles présents sur les étiquettes évoluent... 208 2/ Les phrases de risques (phrases R) associées à l étiquetage en cours de changement et rencontrées sur les produits utilisés dans le BTP... 209 3/ Les conseils de prudence (phrase S) associés à l étiquetage en cours de changement et présents sur les substances et préparations dangereuses utilisées dans le BTP... 210 4/ Les combinaisons des phrases S associées à l étiquetage en cours de changement et présentes sur les produits utilisés dans le BTP... 211 D) Les documents que doit émettre l employeur... 212 1/ La notice d information... 212 2/ La fiche d exposition... 212 3/ L attestation d exposition... 212 V - Le travail en hauteur... 214 A) Le point sur les chutes de hauteur... 214 B) Les principes à respecter pour travailler en hauteur en sécurité... 214 1/ Priorité à la protection collective... 214 2/ Des accès sûrs et appropriés aux postes de travail en hauteur... 214 3/ Des échafaudages conformes... 214 C) L utilisation dérogatoire d équipements de travail spécifiques... 215 1/ Travail à l échelle... 215 2/ Travail à la corde... 215 VI - Le risque routier... 215 1/ L évaluation du risque routier... 215 2/ La gestion du risque routier en entreprise... 216 DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE 2010 201 M
3 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles 3 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles I - L évaluation des risques dans les bureaux et ateliers... 302 Tableau d identification des dangers et d évaluation des risques... 303 Fiche n 1 - Activité : Bureaux... 303 Fiche n 2 - Activité : Ateliers - Entrepôts... 304 II - L évaluation des risques propres aux métiers du BTP... 305 Tableau d identification des dangers et d évaluation des risques... 306 Fiche n 3-1 - Activité : TP = Assainissement - Canalisations - VRD... 306 Fiche n 3-2 - Activité TP = Construction de réseaux électriques... 307 Fiche n 3-3 - Activité TP = Génie civil... 308 Fiche n 3-4 - Activité TP = Travaux routiers... 309 Fiche n 3-5 - Activité TP = Travaux de pose de voies ferrées... 310 Fiche n 3-6 - Activité TP = Travaux sur cordes... 311 Fiche n 3-7 - Activité TP = Marquage de chaussée... 312 Fiche n 3-8 - Activité TP = Fondations spéciales, forages.. 312-2 Fiche n 3-9 - Activité TP = Construction de sols industriels... 312-3 Fiche n 3-10 - Activité TP = Travaux souterrains... 312-5 Fiche n 3-11 Activité TP = Travaux en milieu hyperbare (scaphandrier-plongeur)... 312-7 Fiche n 4-1 - Activité Bâtiment = Charpentier... 312-8 Fiche n 4-2 - Activité Bâtiment = Chauffagiste - Génie climatique... 312-9 Fiche n 4-3 - Activité Bâtiment = Couvreur... 313 Fiche n 4-4 - Activité Bâtiment = Démolition... 315 Fiche n 4-5 - Activité Bâtiment = Electricien... 316 Fiche n 4-6 - Activité Bâtiment = Maçon... 317 Fiche n 4-7 - Activité Bâtiment = Menuiserie (atelier, pose et traitement de bois en place)... 318 Fiche n 4-8 - Activité Bâtiment = Tapisserie - Peinture... 320 Fiche n 4-9 - Activité Bâtiment = Plomberie... 322 Fiche n 4-10 - Activité Bâtiment = Poseur de revêtements de sol... 324 Fiche n 4-11 - Activité Bâtiment = Plâtrier-Plaquiste - Plafonds suspendus / Produits isolants... 325 Fiche n 4-12 - Activité Bâtiment = Montage et démontage d échafaudages... 327 Fiche n 4-13 - Activité Bâtiment = Etanchéité-bardage... 328 Fiche n 4-14 - Activité Bâtiment = Serrurier-Métallier... 330 Fiche n 4-15 Activité Bâtiment = Conduite d appareils de levage / Grutier... 332 Fiche n 4-16 Activité Bâtiment = Taille de pierre... 333 Fiche n 4-17 Activité Bâtiment = Carrelage-Marbrerie... 334 Fiche n 4-18 Activité Bâtiment = Travaux de désamiantage... 335 Fiche n 4-19 Activité Bâtiment = Travaux de miroiterie, vitrerie (atelier et pose sur chantier)... 336 Fiche n 4-20 Activité Bâtiment = Pose de panneaux solaires ou photovoltaïques... 338 Fiche n 4-21 Activité Bâtiment = Montage-Démontage de grues à tour... 339 Fiche n 4-22 Activité Bâtiment = Pose de fermetures et stores (fenêtres, volets, portails, protections solaires)... 340 Fiche n 4-23 Activité Bâtiment = Travail en égouts, puits, réservoirs, silos... 341 DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -MARS 2009 301 J
4 e partie - De l évaluation des risques au plan d actions préventives 4 e partie - De l évaluation des risques au plan d actions préventives I - Recensement des mesures de prévention destinées à supprimer les risques professionnels évalués... 402 Fiche n 5-Tableau de recensement... 402 II - Conseils pour établir votre plan d actions... 405 A) L information de vos salariés sur le niveau de prévention de votre entreprise... 405 1/ Les modalités d accès de vos salariés au document unique d évaluation des risques et au plan d actions que vous mettez en œuvre... 405 2/ Le rôle du service de santé au travail et du médecin du travail... 405 3/ Les délégués du personnel... 405 4/ Le règlement intérieur... 405 5/ Les consignes de sécurité en cas d incendie... 405 C) L inventaire de vos équipements de travail et leur état de conservation... 406 1/ Les obligations de vérification... 406 2/ Les vérifications générales périodiques... 406 3/ Le registre de sécurité... 407 D) Les aides pour vos investissements en matériel... 407 1/ Le prêt OPPBTP/BTP Banque... 407 2/ Le contrat de prévention de la CARSAT... 408 3/ Les aides financières simplifiées (AFS)... 409 4/ Le FACT... 410 E) La mise en œuvre du plan d actions... 411 B) Les formations sécurité obligatoires et réglementées.. 405 1/ Amiante... 405 2/ Conduite des poids lourds... 406 3/ Conduite d engins de chantier et d appareils de levage... 406 4/ Montage et utilisation d échafaudages... 406 5/ Premiers secours... 406 DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -MARS 2010 401 L
5 e partie - Boîte à outils 5 e partie - Boîte à outils I - Fiche n 5-1 Vous travaillez sur un chantier clos et indépendant en coactivité... 502-2 A) Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)... 502-2 B) Plan type de PPSPS pour les chantiers de catégories 1 et 2... 502-2 1/ Chantiers de catégorie 1... 502-2 2/ Chantiers de catégorie 2... 502-2 3/ Les rubriques d un PPSPS... 502-2 C) Plan type de PPSPS «simplifié» sur les chantiers de catégorie 3 où sont exécutés des travaux présentant des risques particuliers... 503 1/ Chantiers de catégorie 3... 503 2/ Ce qu il faut savoir... 503 II - Fiche n 5-2 Vous travaillez sur un chantier ouvert, en interférence avec l activité du client... 504 A) Le plan de prévention... 504 1/ Ce qu il faut savoir... 504 2/ Dans quels cas le plan de prévention est-il obligatoire?... 504 3/ Contenu du plan de prévention... 504 B) Le permis de feu... 505 C) L attestation de consignation électrique pour travaux.. 506 III - Fiche n 5-3 Vous recevez des livraisons ou vous effectuez des livraisons... 507 A) Le protocole de sécurité (chargement - déchargement)... 507 B) Modèle... 508 IV - Fiche n 5-4 Vous possédez des engins de chantier... 510 A) Le registre de sécurité... 510 B) L autorisation de conduite... 510 C) Modèles... 511 1/ Modèle de registre de sécurité... 511 2/ Modèle d autorisation de conduite d engins de chantier... 512 V - Fiche n 5-5 Vous possédez des appareils de levage... 513 A) Le registre de sécurité... 513 B) L autorisation de conduite... 513 C) Le carnet de maintenance des appareils de levage... 513 D) Modèles... 514 1/ Autorisation de conduite des appareils de levage... 514 2/ Carnet de maintenance des appareils et accessoires de levage... 515 VI - Fiche n 5-6 Vous possédez des échafaudages... 516 A) Le registre de sécurité... 516 B) L attestation de compétences au montage et à l utilisation d échafaudage... 516 C) La notice de montage... 516 D) Modèles... 517 1/ Attestation de compétences du monteur d échafaudages.. 517 2/ Attestation de compétences de l utilisateur d échafaudages... 518 VII - Fiche n 5-7 Vos salariés fréquentent le risque électrique... 519 A) L habilitation électrique... 519 1/ Comment s assurer de la qualification d un salarié à côtoyer le risque électrique? Que mettre dans le recueil de prescriptions?... 519 2/ Qu est-ce qu une habilitation?... 519 B) Modèle... 520 DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT -MARS 2006 501 D
ÉVALUATION DES RISQUES - BTP VIII - Fiche n 5-8 Vos salariés travaillent sur des matériaux contenant de l amiante.. 521 A) Ce qu il faut savoir... 521 B) L amiante dans les activités d entretien et de maintenance... 521 C) Les mesures de prévention... 521 D) Le suivi médical particulier des salariés exposés... 521 IX - Fiche n 5-9 Vos salariés sont exposés à des produits chimiques... 524 A) Définitions des agents chimiques et des valeurs limites d exposition professionnelle (VLEP)... 524 B) Evaluation du risque chimique... 524 C) Mesures complémentaires si le risque chimique subsiste... 525 D) Mesures particulières pour les agents chimiques très dangereux... 525 E) Modèles... 526 1/ Notice d information : solvants... 526 X - Fiche n 5-10 Vous avez des chauffeurs poids lourds... 529 1/ L obligation de qualification initiale... 529 2/ La formation continue... 530 XI - Fiche n 5-11 Vos salariés sont exposés aux vibrations... 535 A) Exemples de situations exposant aux vibrations... 535 B) Obligations de l employeur... 535 XII - Vos salariés sont exposés au risque routier... 536 A) Les règles d utilisation d un véhicule d entreprise... 536 B) L aptitude médicale à la conduite d un véhicule d entreprise... 536-1 C) Modèles de formalisation des règles d utilisation... 536-1 1/ Note de service relative au contrôle des permis de conduire des conducteurs de véhicule de l entreprise... 536-1 2/ Note de service relative à l usage des téléphones portables en voiture... 536-2 3/ Notice relative au suivi et à l entretien des véhicules de l entreprise... 536-3 4/ Le contrôle des conduites addictives (alcool, drogues) : note de service... 537 XIII - Fiche n 5-13 Vos salariés sont exposés aux intempéries : froid, pluie, fortes chaleurs... 538 A) Météo et Code du travail... 538 B) Mesures de prévention contre les intempéries... 538 XIV - Fiche n 5-14 Vos salariés consomment de l alcool au travail... 540 A) L alcool au travail : le cadre juridique... 540 B) L alcool et l obligation de sécurité de l employeur... 540 1/ L interdiction totale de l introduction et de la consommation d alcool... 540 2/ L usage de l alcootest... 540 C) Alcool et inaptitude au travail... 541 XV - Fiche n 5-15 Vos salariés revendiquent le droit de fumer pendant le temps de travail... 542 A) Le tabac au travail : le cadre juridique... 542 B) Possibilité d aménagerdes emplacements fumeurs dans les locaux de travail... 542 C) Tabac et l obligation de sécurité de l employeur... 543 1/ Fumer sur les chantiers... 543 2/ Fumer dans les véhicules d entreprises... 543 XVI - Fiche n 5-16 Vos salariés consomment des drogues... 544 A) Le cadre juridique... 544 B) Drogues et obligation de sécurité de l employeur... 544 C) Le rôle du médecin du travail... 544 XVII - Fiche n 5-17 : Vos salariés sont exposés aux poussières de silice... 546 A) Le cadre juridique... 546 B) Les mesures de prévention à mettre en œuvre... 546 1/ Eviter le risque... 546 2/ Réduire le risque à son niveau le plus faible possible... 546 3/ Fournir les EPI adaptés... 546 4/ Remettre une notice à chaque travailleur... 546 5/ Etablir la liste des travailleurs exposés... 546 6/ Etablir une fiche d exposition... 547 7/ Assurer une surveillance médicale renforcée (SMR)... 547 XVIII - Fiche n 5-18 : Vos salariés peuvent-ils se retrouver en situation de travail isolé?... 548 A) Le cadre juridique... 548 1/ Obligation générale de sécurité de l employeur... 548 2/ Situations dans lesquelles le travail isolé est interdit... 548 B) Mesures de prévention à mettre en œuvre... 548 XIX - Fiche n 5-19 Vos salariés travaillent en espaces confinés (égouts, tunnels, silos, citernes, puits)... 549 A) Le cadre juridique : l évaluation des risques... 549 1/ L asphyxie... 549 2/ L explosion... 549 3/ Le risque biologique... 549 B) Les mesures de prévention... 549 1/ Éviter le travail isolé... 549 2/ Prendre les mesures appropriées à la présence de gaz dangereux... 549 3/ Prendre les mesures appropriées au risque biologique... 549 4/ Fournir un équipement bien adapté!... 550 5/ Mettre en place une surveillance médicale renforcée... 550 502 M DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE 2010 - M
5 e partie - Boîte à outils XX - Fiche n 5-20 Vous accueillez du personnel intérimaire... 551 A) Le cadre juridique... 551 1/ Principe... 551 B) Mesures de prévention... 551 1/ Quelques conseils pour respecter vos obligations... 551 C) Ce qu il faut retenir... 552 XXI - Fiche n 5-21 Vos salariés sont exposés aux vapeurs, écailles, poussières de plomb... 553 A) Définition du risque... 553 1/ Les situations d exposition au risque... 553 2/ VLEP (Valeur limite d exposition professionnelle)... 553 3/ La surveillance médicale renforcée (SMR)... 553 B) La prévention du risque «plomb»... 553 C) Modèle... 554 1/ Notice d information : le plomb... 554 XXIII - Fiche n 5-23 Vos salariés travaillent à proximité de réseaux aériens ou de réseaux enterrés... 557 A) Obligations des exploitants... 557 B) Conditions d application... 557 1/ Obligations des maîtres d ouvrage, des maîtres d œuvre, des coordonnateurs... 557 2/ Obligations des entreprises... 557 XXIV - Fiche n 5-24 Vos salariés posent des panneaux solaires... 561 A) Solaire voltaïque et solaire thermique : des énergies en pleine expansion!... 561 B) Un risque majeur de chute de hauteur... 561 C) Un risque élevé de troubles musculo-squelettiques... 561 D) Un risque de brûlure à ne pas négliger... 561 E) Mesures de prévention à mettre en œuvre... 561 XXII - Fiche n 5-22 Vos salariés travaillent en tranchées... 556 A) Risques et règles... 556 B) Les mesures de prévention... 556 1/ Matériels de blindage... 556 2/ Le choix du matériel de blindage... 556 C) Conditions particulières aux travaux en tranchées... 556 DOSSIER PRATIQUE BTP - ÉDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE 2010 - M 502-1 M