Solutions de protection Tout sur les maladies graves Hello. couvertes en vertu des protecions Protecta, Protecta enrichie et Protecta enfant de la Standard Life À l intention du représentant en assurance.
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie Attention : Tout diagnostic d une maladie couverte doit être confirmé par un médecin dûment habilité, et pratiquant la médecine au Canada ou aux États Unis. Veuillez consulter la police d assurance maladies graves pour connaître les éléments précis de la maladie couverte qui serviront à déterminer si une prestation pour maladie grave peut être payable. Accident vasculaire cérébral* Diagnostic définitif, par un spécialiste, d un accident vasculaire cérébral aigu causé par une thrombose, ou hémorragie intracrânienne ou par une embolie de source extracrânienne, avec : apparition aiguë de nouveaux symptômes neurologiques, et nouveaux déficits neurologiques objectifs qui sont constatés au cours d un examen clinique, persistant pendant plus de trente (30) jours suivant la date du diagnostic. Ces nouveaux symptômes et déficits doivent être corroborés par des tests d imagerie diagnostique. condition dans les cas suivants : attaques ischémiques cérébrales transitoires, ou accident vasculaire intracérébral causé par un traumatisme, ou infarctus lacunaire, lequel ne répond pas à la définition d accident vasculaire cérébral décrite précédemment. L AVC se caractérise par des dommages permanents dans une région du cerveau par suite de l un des événements suivants : un saignement dans le cerveau (hémorragie); une artère qui alimente le cerveau est obstruée par un caillot sanguin (thrombose); un caillot sanguin provenant d une autre partie du corps se rend au cerveau et en obstrue une artère (embolie). Les épisodes d ischémie passagère (ICT) ne sont pas couverts. Ceux-ci sont aussi appelés accidents vasculaires cérébraux mineurs et sont causés par un rétrécissement temporaire des artères. affection à www.heartandstroke.ca. Cancer* Diagnostic définitif d une tumeur caractérisée par la prolifération anarchique de cellules malignes et l invasion des tissus. Le diagnostic de cancer doit être posé par un spécialiste. Les cancers suivants sont exclus de la couverture totale : carcinome in situ; mélanome malin au stade 1A (mélanome d une épaisseur inférieure ou égale à 1,0 mm, non ulcéré et sans invasion au niveau de Clark IV ou V); tout cancer de la peau autre que mélanome en l absence de métastases (propagation à des organes voisins); cancer de la prostate au stade A (T1a ou T1b). Période moratoire d exclusion condition si : Dans les 90 premiers jours suivant la plus éloignée des dates suivantes : la date de prise d effet de la police, ou la date de prise d effet de la dernière remise en vigueur, la personne assurée : a présenté des signes, symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans cette police), sans égard à la date du diagnostic; ou a fait l objet d un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans cette police). Cette information médicale comme décrite ci-dessus doit nous être rapportée par écrit dans les six mois de la date du diagnostic. Si vous ne divulguez pas cette information, nous avons le droit de refuser toute réclamation pour un cancer ou pour toute maladie grave causée par un cancer ou par son traitement. 2 Standard Life
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie Prestation partielle (offerte sous la protection Protecta enrichie seulement) Dans le cas : d un cancer de la prostate au stade A (T1a ou T1b), sous réserve d un diagnostic posé avant que l assuré ne soit âgé de 75 ans, ou d un mélanome malin au stade 1A (mélanome d une épaisseur inférieure ou égale à 1,0 mm), ou d un carcinome ductal in situ au sein (exigeant une confirmation par biopsie), la prestation pour maladie grave correspond à 10 % du capital assuré, jusqu à concurrence de 50 000 $. Cette prestation partielle pour maladie grave n est payable qu une seule fois. Le cancer est une multiplication de cellules anormales ou malignes (cancéreuses), qui se répandent dans le corps et détruisent les tissus sains. Certains cancers qui ne mettent pas la vie en danger sont exclus de la garantie complète. Une prestation partielle peut toutefois être versée dans certains cas. Si un cancer s étend aux tissus ou aux organes voisins, la prestation pour maladie grave pourrait être versée. Aucune prestation ne sera versée à l égard de la présente affection si, dans les 90 jours de la plus éloignée des dates suivantes : la date de prise d effet de la garantie, et la date de la dernière remise en vigueur de la police, l assuré présente des signes ou des symptômes pour lesquels un diagnostic de cancer (couvert ou non en vertu de la garantie) est établi, quelle que soit la date du diagnostic, consulte un médecin ou fait des analyses médicales se concluant par un diagnostic de cancer (couvert ou non en vertu de la garantie), quelle que soit la date du diagnostic, ou reçoit un diagnostic de cancer (couvert ou non en vertu de la garantie). affection à www.cancer.ca. Crise cardiaque* Diagnostic définitif, par un spécialiste, de la nécrose d une partie du muscle cardiaque résultant d une insuffisance de la circulation sanguine mise en évidence par l élévation et la chute des marqueurs biochimiques cardiaques à des niveaux attestant le diagnostic d un infarctus, et présentant au moins un des éléments suivants : des symptômes de crise cardiaque, ou nouvelles modifications électrocardiographiques (ECG) qui indiquent un infarctus du myocarde, ou l apparition de nouvelles ondes Q pendant ou immédiatement après une intervention cardiaque intra-artérielle incluant, mais non limité à, une angiographie coronarienne et une angioplastie coronarienne. Le diagnostic de crise cardiaque doit être posé par un spécialiste. condition dans les cas suivants : élévation des marqueurs biochimiques cardiaques résultant d une intervention cardiaque intra-artérielle incluant, mais non limité à, une angiographie coronarienne et une angioplastie coronarienne et en l absence d une onde Q, ou découverte fortuite de changements à l ECG suggérant un ancien infarctus du myocarde, lequel ne répond pas à la définition de crise cardiaque (infarctus du myocarde) décrite précédemment. Lorsqu une crise cardiaque se produit, une partie du muscle cardiaque meurt parce que l apport sanguin au cœur est insuffisant. La crise cardiaque est un événement grave qui peut être détecté au moyen d un électrocardiogramme (ECG) et d autres tests de diagnostic. On peut subir une crise cardiaque silencieuse sans s en apercevoir, et la découverte fortuite d un tel événement lors d un ECG n est pas couverte par la police d assurance maladies graves. affection à www.heartandstroke.ca. Pontage coronarien* Chirurgie du cœur visant à remédier par pontage aortocoronarien au rétrécissement ou à l obstruction d au moins une artère coronaire. Les interventions non chirurgicales, ou par biais de cathéters telles que l angioplastie percutanée et l utilisation du laser aux fins de désobstruction ne sont pas couvertes. Un spécialiste doit déterminer la nécessité médicale de la chirurgie coronarienne. Standard Life 3
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie Le pontage aorto-coronarien est une chirurgie à cœur ouvert destinée à corriger le rétrécissement ou l obstruction d une ou de plusieurs artères coronaires. Seul le pontage aorto-coronarien est couvert. Aucun autre acte médical permettant d améliorer l apport sanguin au cœur n est couvert. affection à www.heartandstroke.ca. Protecta enrichie seulement : Anémie aplastique* Diagnostic définitif, par un spécialiste, confirmé par biopsie, d une défaillance chronique et persistante de la moelle osseuse qui entraîne l anémie, la neutropénie et la thrombocytopénie et qui nécessite la transfusion d un produit sanguin de même qu un traitement comprenant au moins un des éléments suivants : stimulation de la moelle osseuse ; immunosuppresseurs ; greffe de la moelle osseuse. L anémie aplastique est une maladie qui survient lorsque la moelle osseuse n est plus capable de produire des globules sanguins. Cette défaillance cause l anémie et un manque de globules blancs et de plaquettes sanguines. La maladie peut être traitée par des transfusions ou par des médicaments. Un autre traitement possible est la greffe de moelle osseuse. Brûlures* Diagnostic définitif de brûlures au troisième degré sur au moins 20 % de la surface du corps. Le diagnostic de brûlures sévères doit être fait par un spécialiste. Seules les brûlures au troisième degré sont couvertes en vertu de la police. Ce sont les brûlures les plus graves parce qu elles affectent toutes les couches de la peau. Les brûlures au troisième degré doivent couvrir un minimum de 20 % de la surface du corps. Cécité* Diagnostic définitif, par un spécialiste, de la perte totale et irréversible de la vision des deux yeux mise en évidence par : une acuité visuelle corrigée de 20/200 ou moins dans les deux yeux, ou un champ visuel de moins de 20 degrés dans les deux yeux. La cécité désigne la perte totale et irréversible de vue des deux yeux, confirmée par un ophtalmologiste. affection à www.cnib.ca. Chirurgie de l aorte* Intervention chirurgicale pour remédier à une anomalie de l aorte qui nécessite une excision et le remplacement chirurgical de l aorte au moyen d un greffon. On entend par «aorte», l aorte thoracique et abdominale, mais non ses ramifications. Un spécialiste doit approuver la nécessité médicale de la chirurgie de l aorte. L aorte est le gros vaisseau sanguin venant du cœur qui alimente les artères moins importantes menant aux différents organes. Si l aorte devient malade, elle s affaiblit et peut se rompre. Lorsque cela se produit, elle doit être remplacée chirurgicalement par un greffon. La prestation est versée quand une chirurgie est effectuée. affection à www.heartandstroke.ca. Coma* Diagnostic définitif, par un spécialiste, d un état d inconscience avec absence de réaction aux stimuli externes ou aux besoins internes pour une période continue d au moins 96 heures. L échelle de coma de Glasgow doit indiquer 4 ou moins pendant les 96 heures. condition dans les cas suivants : un coma médicalement provoqué, ou un coma résultant directement de l usage d alcool ou de drogue, ou un diagnostic de mort cérébrale. 4 Standard Life
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie Le coma est un état d inconscience profonde duquel une personne ne peut être éveillée, même par des stimuli externes de forte intensité. Pour que les prestations soient versées, l état comateux doit persister sans interruption durant au moins quatre jours et exiger l utilisation de systèmes de maintien des fonctions vitales. En outre, cet état ne doit pas avoir été provoqué par la consommation de drogues ou d alcool. Infection par le VIH contractée au travail Diagnostic définitif, posé par un médecin, d infection par le virus de l immunodéficience humaine (VIH) résultant d une blessure accidentelle durant l exercice des fonctions normales de l occupation de la personne assurée, et qui a exposé celle-ci à des fluides corporels contaminés par le VIH. La blessure accidentelle causant l infection doit avoir lieu après la date de prise d effet de la police ou la date de prise d effet de la dernière remise en vigueur. La prestation ne sera payable que si tous les critères suivants sont remplis : la blessure accidentelle doit être rapportée à l assureur dans les 14 jours suivant l accident ; une sérologie du VIH doit être effectuée dans les 14 jours suivant la blessure accidentelle et le résultat doit être négatif ; une sérologie du VIH doit être effectuée entre 90 et 180 jours suivant la blessure accidentelle et le résultat doit être positif ; tous les tests du VIH doivent être effectués par un laboratoire approuvé au Canada ou aux États-Unis, et approuvé par l assureur ; la blessure accidentelle doit être rapportée, faire l objet d une enquête et être documentée selon les normes de santé et de sécurité au travail au Canada ou aux États-Unis. Le diagnostic d infection au VIH dans le cadre de l occupation doit être posé par un spécialiste. condition dans les cas suivants : la personne assurée a refusé d utiliser tout vaccin, approuvé et disponible, offrant une protection contre le VIH ; un traitement approuvé et curatif pour l infection au VIH était devenu disponible avant la blessure accidentelle ; l infection au VIH a eu lieu à la suite d une blessure non accidentelle (incluant, mais sans s y limiter, la transmission sexuelle ou l usage de drogues intraveineuses). L infection à VIH (virus du sida) doit être causée par une exposition accidentelle, dans le cadre du travail, à du sang ou des fluides corporels contaminés par le VIH. Afin d obtenir une certitude raisonnable que l infection découle d une exposition accidentelle dans le cadre du travail, divers examens de laboratoire et déclarations sont exigés. On peut obtenir d autres renseignements sur cette affection à www.cdnaids.ca. Insuffisance rénale* Diagnostic définitif, posé par un spécialiste, du stade terminal d une insuffisance chronique et irréversible des deux reins qui nécessite des traitements réguliers par hémodialyse ou par dialyse péritonéale, ou par une greffe rénale. Cette affection se caractérise par la cessation permanente de fonctionnement des deux reins. La condition de l assuré doit être telle que celui-ci doit recevoir un traitement de dialyse régulier ou subir une greffe de rein(s). affection à www.rein.ca. Maladie d Alzheimer* Diagnostic définitif d une affection dégénérative progressive du cerveau. La personne assurée doit présenter des signes de détérioration intellectuelle affectant la mémoire et le jugement, et entraînant une réduction marquée du fonctionnement mental et social. Cette réduction doit nécessiter une surveillance journalière de huit heures au minimum. Le diagnostic de la maladie d Alzheimer doit être posé par un spécialiste. condition pour tout autre désordre organique du cerveau de type démentiel ainsi que pour les maladies psychiatriques Standard Life 5
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie La maladie d Alzheimer est une affection évolutive, dégénérative et irréversible du cerveau; elle finit par affecter la mémoire d une personne et sa capacité de penser, de raisonner et de coordonner ses mouvements. La police ne couvre pas la démence découlant d autres maladies physiques ou cérébrales, de troubles psychiatriques ou d abus d alcool ou d autres drogues. affection à www.alzheimer.ca. Maladie du motoneurone* Diagnostic définitif, posé par un spécialiste, d une des maladies suivantes : sclérose latérale amyotrophique (SLA ou maladie de Lou Gehrig), sclérose latérale primaire, amyotrophie spinale progressive, paralysie bulbaire progressive ou paralysie pseudobulbaire, et se limite à ces maladies. La maladie du motoneurone est une affection du système nerveux central qui provoque un affaiblissement et une atrophie des muscles. La forme la plus courante de cette affection est la sclérose latérale amyotrophique (SLA), mieux connue sous le nom de maladie de Lou Gehrig. affection à www.als.ca (quelques documents disponibles en français). Maladie de Parkinson Diagnostic définitif de la maladie de Parkinson primitive idiopathique, laquelle se caractérise par un minimum de deux des manifestations cliniques suivantes : rigidité musculaire, tremblements ou bradykinésie (lenteur anormale des mouvements, ralentissement des réactions physiques et mentales). La personne assurée doit avoir besoin d aide physique substantielle d un autre adulte pour effectuer au moins deux des six activités de la vie quotidienne suivantes. Le diagnostic de maladie de Parkinson doit être posé par un spécialiste. Les activités de la vie quotidienne sont : prendre son bain capacité de se laver dans une baignoire, sous la douche ou au gant de toilette, avec ou sans l aide d accessoires ; se vêtir capacité de mettre ou de retirer les vêtements nécessaires, y compris orthèses, membres artificiels ou autres accessoires chirurgicaux ; faire sa toilette capacité d aller aux toilettes et d en revenir, et d assurer son hygiène personnelle complète ; être continent capacité de gérer les fonctions intestinales et urinaires avec ou sans sous-vêtements protecteurs ou accessoires chirurgicaux de façon à conserver un niveau d hygiène personnelle compatible avec un bon état de santé général ; se mouvoir capacité d entrer dans un lit ou d en sortir, de s asseoir sur une chaise ou un fauteuil roulant ou de s'en relever, avec ou sans l aide d équipement d appoint ; se nourrir capacité de consommer de la nourriture ou des breuvages qui ont été préparés et servis, avec ou sans l aide d ustensiles adaptés. condition pour tout autre type de parkinsonisme. La maladie de Parkinson est une affection évolutive et dégénérative du système nerveux central qui se caractérise par des tremblements, la rigidité des muscles et un ralentissement des mouvements. Compte tenu de la nature progressive de cette maladie, une prestation sera versée lorsque la maladie est assez avancée pour altérer de façon permanente la capacité d accomplir des soins personnels de base définis. affection à www.parkinson.ca (quelques documents disponibles en français). Méningite bactérienne* Diagnostic définitif de méningite, confirmé par un liquide céphalorachidien démontrant une croissance de bactéries pathogènes en culture, et qui entraîne un déficit neurologique documenté pendant au moins 90 jours suivant la date du diagnostic. Le diagnostic de méningite bactérienne doit être confirmé par une analyse de laboratoire et doit être fait par un spécialiste. 6 Standard Life
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie condition dans le cas d une méningite virale. La méningite bactérienne est une infection de la membrane du cerveau, causée par une bactérie, qui entraîne des déficits neurologiques permanents. Ces déficits doivent être présents pendant au moins 90 jours et être confirmés par un neurologue. Paralysie* Diagnostic définitif de la perte complète des fonctions musculaires de deux membres ou plus résultant d un traumatisme ou d une maladie affectant l innervation de ces membres, durant une période d au moins 90 jours suivant l événement déclencheur. Le diagnostic de paralysie doit être posé par un spécialiste. La paralysie désigne la perte totale et permanente du mouvement volontaire de deux membres ou plus, par suite d un accident ou d une maladie. affection à www.canparaplegic.org. Perte d autonomie Diagnostic définitif de perte d autonomie, posé par un spécialiste, de : l incapacité totale et permanente d effectuer par soi-même au moins deux des six activités de la vie quotidienne, ou déficience cognitive telle que définie ci-après, pour une période continue de plus de 90 jours sans espoir raisonnable de rétablissement. Les activités de la vie quotidienne sont : prendre son bain capacité de se laver dans une baignoire, sous la douche ou au gant de toilette, avec ou sans l aide d accessoires ; se vêtir capacité de mettre ou de retirer les vêtements nécessaires, y compris orthèses, membres artificiels ou autres accessoires chirurgicaux ; faire sa toilette capacité d aller aux toilettes et d en revenir, et d assurer son hygiène personnelle complète ; être continent capacité de gérer les fonctions intestinales et urinaires avec ou sans sous-vêtements protecteurs ou accessoires chirurgicaux de façon à conserver un niveau d hygiène personnelle compatible avec un bon état de santé général ; se mouvoir capacité d entrer dans un lit ou d en sortir, de s asseoir sur une chaise ou un fauteuil roulant ou de s'en relever, avec ou sans l aide d équipement d appoint ; se nourrir capacité de consommer de la nourriture ou des breuvages qui ont été préparés et servis, avec ou sans l aide d ustensiles adaptés. Déficience cognitive : Détérioration mentale et perte de l aptitude intellectuelle, se manifestant par une détérioration de la mémoire, de l orientation et de la faculté de raisonner, lesquelles sont mesurables et qui résultent d une cause organique objective diagnostiquée par un spécialiste. Le degré de déficience cognitive doit être suffisamment grave pour nécessiter une surveillance journalière continue d un minimum de huit heures par jour. L établissement de la déficience cognitive sera fondé sur des données cliniques et des évaluations normalisées et valides des dites déficiences. condition pour tout trouble mental ou nerveux non imputable à une cause organique. Cette couverture permet de toucher des prestations en cas de perte permanente, en raison d une blessure ou d une maladie neurologique ou physique, de la capacité d accomplir des soins personnels de base définis. Perte de membres* Diagnostic définitif, par un spécialiste, de la séparation irréversible et complète de deux ou plusieurs membres au niveau ou au-dessus de l articulation du poignet ou de la cheville résultant d un accident ou d une amputation médicalement nécessaire. Amputation, par suite d un accident ou d une maladie, de deux membres ou plus au-dessus de l articulation du poignet ou de la cheville. Standard Life 7
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie Perte de la parole* Diagnostic définitif de la perte totale et irréversible de l usage de la parole résultant d une blessure ou maladie physique et démontré pour une période continue d au moins 180 jours. Le diagnostic de perte de la parole doit être posé par un spécialiste. condition pour toute cause psychiatrique. Si la personne assurée est affectée par la perte totale et irréversible de la parole en raison d une maladie ou d une blessure corporelle, après 180 jours, la prestation de maladie grave peut devenir payable. Remplacement des valves du coeur* Remplacement chirurgical de toute valve du coeur par une valve naturelle ou mécanique. Un spécialiste doit approuver la nécessité médicale de cette chirurgie. Aucune prestation ne sera payable pour la réparation d une valve cardiaque. Lorsqu une valve du cœur est abîmée à un point tel qu on ne peut plus la réparer, elle doit être remplacée chirurgicalement par une nouvelle valve d origine naturelle ou artificielle. Quoique la chirurgie de remplacement d une valve du cœur soit couverte en vertu de la police, sa réparation chirurgicale ne l est pas. affection à www.heartandstroke.ca. Sclérose en plaques* Diagnostic définitif, d au moins une des conditions suivantes : au moins deux épisodes distincts, confirmés par une résonnance magnétique du système nerveux (IRM) démontrant des lésions multiples de démyélinisation, ou des anomalies neurologiques bien définies persistant pour une période continue d au moins six mois, confirmées par une résonnance magnétique du système nerveux (IRM) démontrant des lésions multiples de démyélinisation, ou un seul épisode, confirmé par plusieurs résonnances magnétiques du système nerveux (IRM) démontrant des lésions multiples de démyélinisation et s étant développées à des intervalles d au moins un mois. Le diagnostic de sclérose en plaques doit être posé par un spécialiste. La sclérose en plaques (SP) est une maladie progressive du cerveau et de la colonne vertébrale qui se manifeste par des symptômes et des signes neurologiques multiples et variés. Pour cette raison, la SP peut être difficile à diagnostiquer et, souvent, demande de nombreux tests avant d être confirmée. affection à www.mssociety.ca/fr. Surdité Diagnostic définitif de la perte totale et irréversible de l ouïe des deux oreilles avec un seuil d audition de 90 décibels ou plus à l intérieur d un seuil d intensité vocale de 500 à 3 000 hertz. Le diagnostic de surdité doit être posé par un spécialiste. La surdité désigne la perte totale et irréversible de l ouïe des deux oreilles. affection à www.chs.ca (en anglais seulement). Tumeur cérébrale bénigne* Diagnostic définitif d une tumeur non maligne située dans la voûte du crâne et limitée au cerveau, aux méninges, aux nerfs crâniens ou à l hypophyse. La tumeur doit nécessiter un traitement chirurgical ou par radiation ou provoquer des déficits neurologiques documentés et irréversibles. Le diagnostic de tumeur cérébrale bénigne doit être posé par un spécialiste. condition dans les cas de microadénomes pituitaires de moins de 10 mm. Période moratoire d exclusion condition si : 8 Standard Life
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie Dans les 90 premiers jours suivant la plus éloignée des dates suivantes : la date de prise d effet de la police, ou la date de prise d effet de la dernière remise en vigueur, la personne assurée : a présenté des signes, symptômes ou a subi des investigations menant au diagnostic de tumeur cérébrale bénigne sans égard à la date du diagnostic, ou a fait l objet d un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne. Vous devez nous rapporter cette information dans les six mois suivant la date du diagnostic. Si vous ne divulguez pas cette information, nous avons le droit de refuser toute réclamation pour une tumeur cérébrale bénigne ou pour toute maladie grave causée par une tumeur cérébrale bénigne ou par son traitement. Une tumeur cérébrale bénigne est une tumeur non cancéreuse située dans le cerveau ou dans ses membranes protectrices (méninges). La présence d une tumeur doit être confirmée par des prélèvements de tissus dans le cerveau ou les méninges. Aucune prestation ne sera versée à l égard de la présente affection si, dans les 90 jours de la plus éloignée des dates suivantes : la date de prise d effet de la garantie, et la date de la dernière remise en vigueur de la police, l assuré présente des signes ou des symptômes pour lesquels un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne est établi, quelle que soit la date du diagnostic, passe des consultations ou des analyses médicales se concluant par un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne, quelle que soit la date du diagnostic, ou reçoit un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne. Transplantation d un organe vital ou insuffisance d un organe vital sur liste d attente* Diagnostic définitif, par un spécialiste, d insuffisance irréversible du cœur, des deux poumons, du foie, des deux reins ou de la moelle osseuse. La transplantation doit être médicalement nécessaire. Pour se qualifier selon la transplantation d un organe vital, la personne assurée doit subir une chirurgie pour recevoir par transplantation un cœur, un poumon, un foie, un rein ou de la moelle osseuse, en se limitant à ces organes. Pour se qualifier selon la transplantation d un organe vital sur liste d attente, la personne assurée doit être inscrite comme receveuse dans un programme de transplantation reconnu au Canada ou aux États-Unis et qui effectue la forme de transplantation requise. Aux fins de la définition de la période de survie, la date du diagnostic est réputée être la date d inscription de la personne assurée à un tel programme de transplantation. Le diagnostic d insuffisance irréversible d un organe doit être posé par un spécialiste. Dans certains cas, le cœur, les poumons, le foie, les reins ou la mœlle osseuse sont endommagés au point de nécessiter une greffe d organe. Pour pouvoir toucher la présente prestation, l assuré doit être inscrit à un programme reconnu de greffe d organes au Canada ou aux États-Unis, ou subir une greffe comme receveur dans l un de ces pays. On peut obtenir d autres renseignements sur cette affection à www.transplant.ca (en anglais seulement). Nous devons être informés de la situation dans les six mois de la date du diagnostic, à défaut de quoi, nous pouvons refuser toute demande de règlement reliée à une tumeur cérébrale bénigne ou à toute maladie grave causée par une tumeur cérébrale bénigne ou par son traitement. Standard Life 9
Définitions des maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta et Protecta enrichie Outre les exclusions propres aux maladies graves couvertes en vertu de la présente police, aucune prestation pour maladie grave ne sera exigible ou payable en cas de maladie grave imputable directement ou indirectement aux causes suivantes : tentative de suicide ou mutilation volontaire, que l assuré soit sain d esprit ou non; mauvaise utilisation d un médicament ou abus de médicaments ou de substances; intervention militaire en cas de conflit déclaré ou non; le fait de commettre ou de tenter de commettre un acte criminel ou toute infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire; conduite d un véhicule motorisé pendant que le taux d alcool est supérieur à 80 milligrammes par 100 millilitres de sang. 10 Standard Life
Les maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta enfant Conditions couvertes avant l âge atteint de 18 ans Anémie aplastique* Diagnostic définitif, par un spécialiste, confirmé par biopsie, d une défaillance chronique et persistante de la moelle osseuse qui entraîne l anémie, la neutropénie et la thrombocytopénie et qui nécessite la transfusion d un produit sanguin de même qu un traitement comprenant au moins un des éléments suivants : stimulation de la moelle osseuse; immunosuppresseurs; greffe de la moelle osseuse. L anémie aplastique est une maladie qui survient lorsque la moelle osseuse n est plus capable de produire des globules sanguins. Cette défaillance cause l anémie et un manque de globules blancs et de plaquettes sanguines. La maladie peut être traitée par des transfusions ou par des médicaments. Un autre traitement possible est la greffe de moelle osseuse. Autisme* Diagnostic, posé par un médecin, d une anomalie organique dans le développement du cerveau caractérisée par l incapacité de développer un langage de communication ou autres formes de communication sociale, avec le diagnostic confirmé par un spécialiste avant le troisième anniversaire de naissance. L autisme est une affection mentale qui se traduit par une grande difficulté à communiquer avec les autres et à utiliser le langage ainsi que les concepts abstraits. Le diagnostic doit être fait avant le troisième anniversaire de naissance. Cancer* Diagnostic définitif d une tumeur caractérisée par la prolifération anarchique de cellules malignes et l invasion des tissus. Le diagnostic de cancer doit être posé par un spécialiste. Les cancers suivants sont exclus de la couverture totale : carcinome in situ ; mélanome malin au stade 1A (mélanome d une épaisseur inférieure ou égale à 1,0 mm, non ulcéré et sans invasion au niveau de Clark IV ou V) ; tout cancer de la peau autre que mélanome en l absence de métastases (propagation à des organes voisins) ; cancer de la prostate au stade A (T1a ou T1b). Période moratoire d exclusion condition si : Dans les 90 premiers jours suivant la plus éloignée des dates suivantes : la date de prise d effet de la police, ou la date de prise d effet de la dernière remise en vigueur, la personne assurée : a présenté des signes, symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans cette police), sans égard à la date du diagnostic, ou a fait l objet d un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans cette police). Cette information médicale comme décrite ci-dessus doit nous être rapportée par écrit à nous dans les six mois de la date du diagnostic. Si vous ne divulguez pas cette information, nous avons le droit de refuser toute réclamation pour un cancer ou pour toute maladie grave causée par un cancer ou par son traitement. Le cancer est une multiplication de cellules anormales ou malignes (cancéreuses), qui se répandent dans le corps et détruisent les tissus sains. Certains cancers qui ne mettent pas la vie en danger sont exclus de cette garantie. Standard Life 11
Les maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta enfant Conditions couvertes avant l âge atteint de 18 ans Aucune prestation ne sera versée à l égard de la présente affection si, dans les 90 jours de la plus éloignée des dates suivantes : la date de prise d effet de la garantie, et la date de la dernière remise en vigueur de la police, l assuré présente des signes ou des symptômes pour lesquels un diagnostic de cancer (couvert ou non en vertu de la garantie) est établi, quelle que soit la date du diagnostic, consulte un médecin ou fait des analyses médicales se concluant par un diagnostic de cancer, quelle que soit la date du diagnostic, ou reçoit un diagnostic de cancer (couvert ou non en vertu de la garantie). Nous devons être informés de la situation dans les six mois de la date du diagnostic, à défaut de quoi, nous pouvons refuser toute demande de règlement reliée à un cancer ou à toute maladie grave causée par un cancer ou par son traitement. affection à www.cancer.ca. Cécité* Diagnostic définitif, par un spécialiste, de la perte totale et irréversible de la vision des deux yeux mise en évidence par : une acuité visuelle corrigée de 20/200 ou moins dans les deux yeux, ou un champ visuel de moins de 20 degrés dans les deux yeux. La cécité désigne la perte totale et irréversible de vue des deux yeux, confirmée par un ophtalmologiste. Diabète sucré de Type 1* Diagnostic, posé par un médecin, du diabète sucré de Type 1, caractérisé par une déficience absolue de sécrétion d insuline et une dépendance continue à l insuline exogène pour la survie. Le diagnostic doit être posé par un pédiatre qualifié ou un endocrinologue licencié et pratiquant au Canada ou aux États-Unis. De plus, la preuve doit être faite qu il y a dépendance à l insuline depuis une période minimale de trois mois. Le diabète sucré de Type 1 est attribuable à une insuffisance de la sécrétion d insuline par le pancréas, qui entraîne une dépendance quotidienne à des injections d insuline pour survivre. Dystrophie musculaire* Diagnostic définitif, posé par un médecin, de dystrophie musculaire, caractérisé par des anomalies neurologiques bien définies, confirmées par une électromyographie et une biopsie musculaire. La dystrophie musculaire est une affection héréditaire qui se caractérise par une faiblesse musculaire progressive et un affaiblissement musculaire évolutif. Fibrose kystique Diagnostic définitif, posé par un médecin, de fibrose kystique mis en évidence par une maladie pulmonaire chronique et une insuffisance pancréatique. La fibrose kystique est une affection entraînant la production de mucus anormalement épais occasionnant l obstruction des canaux pancréatiques, des intestins et des bronches. Insuffisance rénale* Diagnostic définitif, posé par un spécialiste, du stade terminal d une insuffisance chronique et irréversible des deux reins qui nécessite des traitements réguliers par hémodialyse ou par dialyse péritonéale, ou par une greffe rénale. Cette affection se caractérise par la cessation permanente de fonctionnement des deux reins. La condition de l assuré doit être telle que celui-ci doit recevoir un traitement de dialyse régulier ou subir une greffe de rein(s). affection à www.rein.ca. 12 Standard Life
Les maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta enfant Conditions couvertes avant l âge atteint de 18 ans Méningite bactérienne* Diagnostic définitif de méningite, confirmé par un liquide céphalorachidien démontrant une croissance de bactéries pathogènes en culture, et qui entraîne un déficit neurologique documenté pendant au moins 90 jours suivant la date du diagnostic. Le diagnostic de méningite bactérienne doit être confirmé par une analyse de laboratoire et doit être fait par un spécialiste. Exclusion condition dans le cas d une méningite virale. La méningite bactérienne est une infection de la membrane du cerveau, causée par une bactérie, qui entraîne des déficits neurologiques permanents. Ces déficits doivent être présents pendant au moins 90 jours et être confirmés par un neurologue. Paralysie cérébrale* Diagnostic définitif, posé par un médecin, de paralysie cérébrale, révélé par des troubles neurologiques non évolutifs caractérisés par des spasmes et une incoordination des mouvements. La paralysie cérébrale est une maladie neurologique qui provoque une faiblesse dans les membres accompagnée de spasmes et de difficultés de coordination. Paralysie* Diagnostic définitif de la perte complète des fonctions musculaires de deux membres ou plus résultant d un traumatisme ou d une maladie affectant l innervation de ces membres, durant une période d au moins 90 jours suivant l événement déclencheur. Le diagnostic de paralysie doit être posé par un spécialiste. Surdité Diagnostic définitif de la perte totale et irréversible de l ouïe des deux oreilles avec un seuil d audition de 90 décibels ou plus à l intérieur d un seuil d intensité vocale de 500 à 3 000 hertz. Le diagnostic de surdité doit être posé par un spécialiste. La surdité désigne la perte totale et irréversible de l ouïe des deux oreilles. Transplantation d un organe vital* Diagnostic définitif, par un spécialiste, d insuffisance irréversible du cœur, des deux poumons, du foie, des deux reins ou de la moelle osseuse. La transplantation doit être médicalement nécessaire. Pour se qualifier selon la transplantation d un organe vital, la personne assurée doit subir une chirurgie pour recevoir par transplantation un cœur, un poumon, un foie, un rein ou de la moelle osseuse, en se limitant à ces organes. Dans certains cas, le cœur, les poumons, le foie, les reins ou la mœlle osseuse sont endommagés au point de nécessiter une greffe d organe. Pour pouvoir toucher la présente prestation, l assuré doit subir une greffe comme receveur au Canada ou aux États-Unis. On peut obtenir d autres renseignements sur cette affection à www.transplant.ca (en anglais seulement). La paralysie désigne la perte totale et permanente du mouvement volontaire de deux membres ou plus, par suite d un accident ou d une maladie. Standard Life 13
Les maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta enfant Conditions couvertes avant l âge atteint de 18 ans Outre les exclusions propres aux maladies graves couvertes en vertu de la présente police, aucune prestation pour maladie grave ne sera exigible ou payable en cas de maladie grave imputable directement ou indirectement aux causes suivantes : a) tentative de suicide ou mutilation volontaire, que l assuré soit sain d esprit ou non; b) blessure infligée volontairement à l assuré par le titulaire de la police, le père ou la mère de l enfant, ou leur conjoint; c) mauvaise utilisation d un médicament ou abus de médicaments ou de substances par l enfant, ou par le père ou par la mère avant ou après la naissance; d) intervention militaire en cas de conflit déclaré ou non; e) le fait de commettre ou de tenter de commettre un acte criminel ou toute infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire; f) conduite d un véhicule motorisé pendant que le taux d alcool est supérieur à 80 milligrammes par 100 millilitres de sang. Veuillez consulter le contrat pour obtenir des reseignements détaillés. 14 Standard Life
Les maladies graves couvertes en vertu des protections Protecta enfant Conditions couvertes avant l âge atteint de 18 ans Autres terminologie et définitions S applique à Protecta, Protecta enrichie et Protecta enfant Attention : Tout diagnostic d une maladie couverte doit être confirmé par un médecin dûment habilité, et pratiquant la médecine au Canada ou aux États Unis. Un spécialiste est un médecin qui détient un permis d exercice et détient une formation médicale spécialisée en lien avec la maladie grave pour laquelle la prestation est demandée, et dont la compétence particulière a été reconnue par un comité d examen de spécialité. En l absence ou la non disponibilité d un spécialiste, et sous réserve de l approbation de l assureur, une condition peut être diagnostiquée par un médecin qualifié pratiquant tant au Canada qu aux Etats-Unis d Amérique. Le terme spécialiste inclut, entre autres, tout : cardiologue, neurologue, néphrologue, oncologue, ophtalmologiste, spécialiste des grands brûlés et interniste. Le spécialiste ne peut pas être le détenteur de la police, l assuré, un membre de la famille ou un partenaire d affaires du détenteur de la police ou de l assuré. Tous les tests ou examens devant être effectués afin de satisfaire aux conditions requises doivent être accomplis par un professionnel de la médecine qui n est pas le détenteur de la police, l assuré, un membre de la famille ou un partenaire d affaires du détenteur de la police ou de l assuré. La période de survie fait référence à la période qui débute à la date du diagnostic de la condition critique et qui se termine 30 jours suivant la date du diagnostic de la condition critique, sauf lorsque modifiée ailleurs dans la police. La période de survie n inclut pas le nombre de jours sur maintien artificiel des fonctions vitales*. L assuré doit être vivant à la fin de la période de survie et ne doit pas avoir subi la cessation irréversible de toutes les fonctions du cerveau. Pour les conditions qui ont une période de qualification, par exemple, 90 jours pour la méningite bactérienne et la paralysie, la période de survie court de façon conjointe avec la période de qualification reliée à cette condition. * Le maintien artificiel des fonctions vitales signifie que l assuré est sous les soins d un médecin autorisé à pratiquer et est gardé en vie grâce à un support nutritionnel, respiratoire et/ou cardiovasculaire et ce, même si un arrêt irréversible des fonctions cérébrales s est produit. Le diagnostic couvert par la police doit être conforme à la définition de la condition telle que décrite dans la police. Standard Life 15
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