www.voscctp.fr 1/20 BC-05 1. GENERALITES... 2 1.1 Etendue des travaux...2 1.1.1 Travaux à réaliser...2 1.1.2 Prestations à la charge du présent Lot...2 1.1.3 Type de charpente...3 1.1.4 Spécifications particulières...3 1.2 Obligations de l entrepreneur...4 1.2.1 Obligations de l entrepreneur...4 1.2.2 Prix du marché...4 1.2.3 Obligation de résultat...4 1.2.4 REHABILITATION - Reconnaissance de la charpente existante...4 1.3 Spécifications et prescriptions générales...5 1.3.1 Contrôle et réception des matériaux sur chantier...5 1.3.2 Liaisons entre les corps d état...5 1.3.3 Epreuve des ouvrages...6 1.3.4 Dossier d exécution type...6 1.3.5 Classes d exécution...6 1.3.6 Implantations - Tolérances...6 1.3.7 Protection contre la corrosion des charpentes en acier...7 1.3.8 Protection contre la corrosion des charpentes en aluminium ou en alliage léger...7 1.3.9 Local ou locaux de stockage...8 1.3.10 REHABILITATION - Spécifications et prescriptions particulières pour travaux dans existants 8 1.4 Prescriptions concernant la mise en œuvre...9 1.4.1 Exécution et pose des ouvrages de charpente en acier...9 1.4.2 Spécifications techniques...9 1.4.3 Fixations - Scellements...10 1.5 Prescriptions concernant les produits et matériaux...10 1.5.1 Réglementation européenne - Marquage CE...10 1.5.2 Produits et procédés innovants...10 1.5.3 Nature et qualité des matériaux...11 1.5.4 Certifications et classements...11 1.6 Documents de référence contractuels...11 1.6.1 Généralités...11 1.6.2 DTU et normes DTU...11 1.6.3 Normes...11 1.6.4 Réglementation thermique...12 1.6.5 Procédés et produits de techniques non courantes...13 1.6.6 Règles professionnelles...13 1.6.7 Documents RAGE (Règles de l Art Grenelle de l'environnement 2012)...13 1.6.8 Réglementations concernant les matériaux et produits...14 1.6.9 Réglementation sécurité incendie...14 1.6.10 Réglementation concernant la santé et la sécurité des ouvriers sur le chantier...14 1.6.11 Réglementation concernant les déchets et les bruits de chantier...14 2. VRAGES DE CHARPENTE METALLIQUE...15 2.1 Fourniture et pose de charpente métallique...15 2.1.1 Charpente métallique sans façonnage...15 2.1.2 Charpente métallique simple non assemblée...15 2.1.3 Charpente métallique simple, assemblée...15 2.1.4 Charpente métallique assemblée de type "treillis"...16
www.voscctp.fr 2/20 2.1.5 Charpente métallique pour portiques...16 2.1.6 Charpente métallique pour structure de halls...16 2.2 Fourniture et pose d'ossatures métalliques légères...16 2.2.1 Ossatures légères verticales...16 2.2.2 Ossatures légères horizontales ou rampantes...16 2.3 Fourniture et pose d'ossature de vitrages en toiture...16 2.3.1 Pour vitrages en toiture, fixes...16 2.3.2 Pour vitrages en toiture, fixes avec parties ouvrantes...16 2.3.3 Pour vitrages en sheds, fixes...17 2.3.4 Pour vitrages en sheds, fixes avec parties ouvrantes...17 3. TRAVAUX SUR CHARPENTES METALLIQUES EXISTANTES...17 3.1 Travaux de réparation de charpentes métalliques existantes...17 3.1.1 3.1.2 Travaux d entretien préventif...17 Réfection de la protection anticorrosion de la charpente...17 3.2 Travaux neufs sur charpentes métalliques existantes...18 3.2.1 Mise en place de suspentes, supports et autres sous la charpente existante...18 3.2.2 Mise en place d ossatures métalliques légères...18 3.2.3 Mise en place de fers neufs sur charpente existante...18 4. REMPLACEMENT À NEUF DE LA CHARPENTE METALLIQUE...18 4.1 Dépose de la charpente métallique...19 4.1.1 4.1.2 Démolition de la charpente métallique existante...19 Dépose pour réemploi de la charpente métallique existante...19 4.2 Charpente métallique neuve CHARPENTE METALLIQUE NEUVE...19 4.2.1 Fourniture et pose de charpente métallique neuve...19 5. REFECTION DE L ISOLATION SS TOITURE DE LOCAUX INDUSTRIELS...19 5.1 Remplacement de l isolation sous toiture...19 5.1.1 Dépose et enlèvement de l isolation existante sous toiture...19 5.2 Réparation de l isolation sous toiture de locaux industriels...20 5.2.1 Dépose des parties défectueuses de l isolation existante sous toiture...20 5.2.2 Fourniture et pose en remplacement de l isolation sous toiture en feutre isolant...20 5.2.3 Fourniture et pose en remplacement de l isolation sous toiture en panneaux rigides...20 1. GENERALITES 1.1 Etendue des travaux 1.1.1 Travaux à réaliser Les travaux à réaliser par le présent Lot sont les suivants : 1.1.2 Prestations à la charge du présent Lot Les à la charge de la présente dans le cadre de son marché, : - la mise en place, la et le repli en fin de travaux des du chantier ; - la le et la mise en œuvre de tous les produits et de à la parfaite et complète de tous les ouvrages de son marché, y compris les pièces et boulons boulons, cales et pièces au montage ; - la mise en œuvre des matières entrant dans la des ouvrages : usinage, assemblage, application de la protection contre la corrosion des éléments de structure et des raccords de protection ;
www.voscctp.fr 3/20 - la de l état des supports en présence du maître d œuvre et de ayant réalisé les supports ; ainsi que le cas échéant selon les ci-après : - les écrans souples ou supports rigides ; - les ; - les ; - le des ouvrages pour la et la ; - la des ouvrages jusqu à la ; - des plans de et des plans de chantier ; - les dossiers les études, calculs, dessins et de détail et à du projet ; - tous les agrès, engins ou de levage (ou à la des travaux ; - tous les etc. dans les aux ; - la fixation par tous moyens des ouvrages ; - la main d œuvre et les pour toutes les etc. des ouvrages en fin de travaux et après ; - la mise à jour ou de tous les plans «comme construit» pour être remise au maître d ouvrage à la réception des travaux ; - la de dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ; - et tous les autres frais et même non énumérés mais à la parfaite et complète des travaux ;. - les du chantier en cours et en fin de travaux ; - le et la sortie des déchets et ; - le tri sélectif des et déchets et hors du dans le respect de la en vigueur. 1.1.3 Type de charpente La à réaliser sera de type : - rivée ou - soudée. Le type de à soit rivée ou soit soudée, n est pas imposé ici. Il à de proposer à du maître d œuvre, le type de qu il envisage de mettre en œuvre. 1.1.4 Spécifications particulières A. Tenue au feu La tenue au feu de la devra être la suivante : Pour obtenir ce les seront à prendre : Ces seront : - à la charge du présent Lot / non à la charge du présent Lot. B.
www.voscctp.fr 4/20 La aura à les par les fixés ou suivants : - plafond suspendu de type - de de type - treuils / palans de force - - - 1.2 Obligations de l entrepreneur 1.2.1 Obligations de l entrepreneur restera toujours des qu il met en œuvre. Il lui de choisir les et produits les mieux adaptés aux critères imposés par la finale des locaux, dont : - la à la ; - les des locaux ; - la nature et le type de aux de ; - les pour le chantier ; - la des entre eux ; - etc. Pour les et produits proposés par le maître d œuvre, sera tenu de qu ils aux critères imposés par la finale des locaux. Dans le cas il fera par écrit au maître d œuvre les qu il jugera utiles. Le maître d'œuvre prendra alors toutes à ce sujet. 1.2.2 Prix du marché Les prix du marché : - la des ouvrages jusqu à la ; - des plans dans le cas où ils sont à la charge de selon le C.C.A.P. ; - si comporte Lots, la des ouvrages des autres corps d état pouvant être ou salis par les travaux du présent Lot ; - la main d œuvre et les pour toutes les etc. de ses en fin de travaux et après ; - si comporte Lots, la de dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ; - la notice s il y a lieu ;- et tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation parfaite et complète des travaux, ainsi que les travaux suivants : - le et de toutes sur les parois plafonds et sols, etc. ainsi que de tous déchets et gravois des travaux et leur aux ; - les du chantier en cours et en fin de travaux ; - le et la sortie des déchets et ; - le tri sélectif des et déchets et hors du dans le respect de la en vigueur ; 1.2.3 Obligation de résultat Dans le cadre de son marché, sera soumis à une de résultat : il devra livrer au maître des ouvrages en complet et parfait état de finition en avec la et les du présent et il devra mettre à toutes les et quelles qu elles soient pour obtenir ce 1.2.4 REHABILITATION - Reconnaissance de la charpente existante Les sont réputés avoir, avant de leur offre, procédé sur le site à la de la
www.voscctp.fr 5/20 Cette à : - l'état de solidité de la ; - l'état de des fers ; - l état des rivés ou soudés ; - de flèches ; - les et plus sur les pieds de poteaux le cas échéant ; - l état des et ; - l état de la ; - les et/ou de le cas échéant. Dans le cas de ou parties de non visibles depuis les combles, les devront dans la mesure du possible trouver un moyen, soit par sondage, soit par la toiture, soit par une autre méthode, pour pouvoir tout au moins l'état de la Les offres des seront donc réputées tenir compte de toutes les faites lors de cette et ou tous les travaux et autres Les pourront lors de cette tous les essais sur qu'ils jugeront utiles. 1.3 Spécifications et prescriptions générales 1.3.1 Contrôle et réception des matériaux sur chantier Le maître d'œuvre se réserve le droit de procéder à des de des et sur chantier avant mise en oeuvre. Pour les produits et relevant d un Avis d une NF ou d une le contrôle se bornera à la du marquage et au contrôle de l aspect et de des En ce qui concerne les autres devra leur Dans le cas le maître d'œuvre pourra faire réaliser des et des essais par un de son choix, aux frais de Les de et le cas échéant les essais, se feront dans les définies au chapitre «Documents de référence contractuels». Tous les et ceux non le cas échéant, seront 1.3.2 Liaisons entre les corps d état A. La liaison entre les à la du projet devra être parfaite et avant et pendant des travaux. Dans le cadre de cette liaison entre les : - chaque au maître d'œuvre en temps voulu toutes les utiles qu'il jugera à la bonne de ses ; - chaque se mettra en rapport en temps voulu avec le ou les corps d'état dont les travaux sont liés aux siens, afin tous les qui lui sont ; - chaque devra en bonne avec les autres sur le dans le cadre de la ; - tous les seront tenus de prendre toutes utiles pour assurer de leurs travaux en parfaite liaison avec ceux des autres corps d'état.
www.voscctp.fr 6/20 A aucun moment durant le ne pourra se d'un manque de pour ne pas des lui ou ne pas fournir des ou des plans ou dessins aux autres corps d'état pour la de leurs travaux. du présent Lot sera tenu de fournir, à la date prévue sur le tous les plans les et les les ayant une sur les autres corps d état. En cas de retard de des ou cet aura à toutes les qui en tant sur ses propres travaux, que sur ceux des autres corps d état. En tout état de cause, du présent marché ne pourra en aucun se ensuite, de manques de ou autres pour réclamer un aux prix de son marché. B. avant et pendant les travaux Au cours de la période de du présent Lot devra : - remettre à de gros œuvre par du maître d'œuvre, toutes à l'état de à la etc. des supports destinés aux travaux du présent Lot ; - remettre aux autres toujours par du maître d'œuvre, tous les et éléments pour guider les dites dans la ou des ouvrages pouvant avoir une sur des travaux du présent Lot. En aux des DTU, sera tenu : - de auprès du maître d'œuvre des pouvant découler des des locaux et pouvant avoir une sur ses travaux ; - de prendre contact en temps opportun avec les des autres corps d'état afin de prendre toutes pour assurer une parfaite de leurs travaux 1.3.3 Epreuve des ouvrages Il n est pas prescrit de la pour la Pour la aura à faire des épreuves de la Ces épreuves se feront dans les fixées par les NF DTU 32.1 et NF DTU 32.3. 1.3.4 Dossier d exécution type devra établir ou faire établir un dossier : - le dossier de plans de la ; - la note de calcul du projet. Selon les données par le NF DTU 32.3 1.3.5 Classes d exécution Quatre classes EXC1 à EXC4 sont données pour les en acier. Les classes pourront à de la à une partie de la ou à des détails devra les à chacune des classes dans la norme NF EN 1090-2. 1.3.6 Implantations - Tolérances du présent Lot devra livrer les de ses ouvrages en et entrant dans les limites des admises pour la mise en œuvre des divers employés à la du second œuvre. devra sa propre En cas d'erreur des reprises et retards du celle-ci en totalité les
www.voscctp.fr 7/20 1.3.7 Protection contre la corrosion des charpentes en acier Les ouvrages de seront traités contre la selon le cas, selon ciaprès : des fers en ateliers Avant tout contre la les éléments de la devront, en atelier, être traités comme suit par : - complet par - complet par tout autre moyen efficace autre que - brossage et Le contre la sera ensuite réalisé comme suit selon le cas : - avec contre la par du présent Lot : - En atelier, l d'une couche primaire de rouille - 50 microns ; - Sur la révision de cette couche primaire et de raccords sur toutes les marques, éléments de fixation et de etc. - avec contre la et finition peinture à la charge du présent Lot, : - En atelier : - d'une couche primaire de rouille - 50 microns ; - une couche de peinture adaptée - de l'ordre de 120 microns ; - une couche de finition aux alkydes - 30 microns ; et - Sur chantier : - la révision de la peinture et de raccords sur toutes les marques, éléments de fixation et de etc.ou la couche de finition sur chantier après pose. - avec contre la à la charge du présent Lot, : - Avant montage en atelier : - d'une couche primaire de rouille - 50 microns ; - une couche de peinture adaptée - l'ordre de 120 microns ; - une couche de finition aux alkydes - 30 microns ; et - Sur chantier : - la révision de la peinture et de raccords sur toutes les marques, éléments de fixation et de etc.ou la couche de finition sur chantier après pose. - avec contre la à la charge du présent Lot, : - Avant montage en atelier : - par à chaud, à la Norme NF EN ISO 1461 - minimal Z 350. - avec contre la par et peinture à la charge du présent Lot, : - Avant montage en atelier : - par à chaud, à la norme NF EN ISO 1461 - minimal Z 350. - Après pose : - une couche de peinture de finition adaptée au - 50 microns. - avec contre la réalisé par de soit au sol avant montage, soit sur la montée, le présent Lot devant livrer la après des fers en atelier comme spécifié 1.3.8 Protection contre la corrosion des charpentes en aluminium ou en alliage léger Selon les ci-après au présent la contre la sera traitée par :
www.voscctp.fr 8/20 - Label d une garantie de bonne tenue de dix ans. - par laque Label d une garantie de bonne tenue de 10 ans pour le blanc et de cinq ans pour les autres coloris. 1.3.9 Local ou locaux de stockage La mise à du local ou des locaux au stockage des sur et les de séchage, de maintien en état de siccité et de si de ce local ou de ces locaux font partie des du maître En tout état de cause, les de stockage des devront les du 1.3.10 REHABILITATION - Spécifications et prescriptions particulières pour travaux dans existants A. et des devra prendre toutes et pour ne causer lors des travaux, aucune si minime aux Il sera seul juge des à prendre à cet effet, des à mettre en place, etc. Les travaux du présent marché seront à réaliser en immeuble occupé. Toutes seront à prendre par pour garantir la sécurité des pendant les travaux. En dans le cas où le de aurait à passer par pour accéder aux combles ou pour réaliser certains travaux, des seront à prendre par pour éviter toutes aux de sols et le cas échéant. Le maître se réserve le droit, si les prises lui semblent à de réaliser des Il en sera de même en ce qui concerne les espaces verts et abords qui ne devront en aucun cas subir des du fait des travaux. Faute par de se aux du présent article, il en subira toutes les B. Se reporter aux les aux Clauses Communes à tous les Lots. C. du bâtiment pendant les travaux devra toujours assurer du bâtiment pendant la durée des travaux. Il devra à cet effet mettre en place toutes bâches, films ou autres D. Travaux de de Lors des travaux de et/ou de de pièces devra prendre toutes telles et autres pour garantir le maintien de la toiture, sans flexion ou si minimes Les plaques, boulons, etc. et les seront toujours de et en nombre adaptés aux de la
www.voscctp.fr 9/20 Tous les boulons, plaques et profilés mis en œuvre devront avoir été traités contre la par une couche primaire + une couche de Les création de nouveaux trous de les et les de trous le cas échéant seront à la charge du présent Lot. E. des déposés et des gravois Les prix du marché la sortie des déposés, gravois et déchets en des travaux, ainsi que hors du chantier et le à la décharge publique à toute 1.4 Prescriptions concernant la mise en œuvre 1.4.1 Exécution et pose des ouvrages de charpente en acier en atelier de tous les travaux de en acier, ainsi que le montage et la pose, devront, sauf être réalisés dans les aux NF DTU 32.1 et 32.3 selon le cas. Dans de ses travaux, devra prévoir et réaliser tous les en fonction de la des souches et autres Ces seront aux du NF DTU 32.3 1.4.2 Spécifications techniques A. Etudes - Notes de calcul - Plans Les plans des ouvrages seront, selon les du C.C.A.P. : - soit à la charge du maître d'œuvre ; - soit à la charge de Par contre aura à sa charge dans tous les cas des plans et des plans de montage sur Les plans et dessins devront faire tous les détails de etc., ils seront cotés, établis à une échelle en rapport aux des Tous les plans, dessins, notes de calcul seront remis au Maître d'oeuvre en temps voulu en fonction du planning B. de calcul Les à prendre en compte pour les calculs sont les : B.1 Charges Poids propre des plus en fonction des du projet. B.2 Les à prendre en compte sont celles imposées par les Normes N.F. B.3 Les à prendre en compte sont celles imposées par les règles en vigueur. B.4 Efforts
www.voscctp.fr 10/20 Ne sont pas à prendre en compte. Sont à prendre en compte selon les règles visées B.5 Les le cas échéant Ces sont définies 1.4.3 Fixations - Scellements aura à sa charge toutes les à la fixation des ouvrages de son Lot. du présent Lot devra fournir en temps utile, à de gros œuvre : - les plans et croquis des ; - les pièces de fixation telles que tiges à etc. Les et des après fixation seront à la charge du présent Lot. En ce qui concerne la fixation des ouvrages de du présent lot aura à sa charge : - le calage de tous ses ouvrages avant et fixation ; - les des pièces de bois, ainsi que les trous dans le cas où ils ne sont pas réservés par le gros œuvre ; - la et mise en place de tous les y compris tous trous de le cas échéant ; - toutes autres de fixation pour assurer la tenue des ouvrages dans les fixées par la en vigueur. 1.5 Prescriptions concernant les produits et matériaux 1.5.1 Réglementation européenne - Marquage CE Les aux États membres quant à leurs Elles sont aux travaux du présent marché pour toutes celles qui ont été Le Produit de (RPC) à un produit de si celui-ci a été ou est mis à sur le marché de l Union dans le cadre d une activité (à titre onéreux ou et si ce produit est couvert par une norme publiée par la au Journal officiel de l UE, ou si une a été délivrée pour ce produit à la demande du Les à un produit de sont dans des Ces sont : - les normes ; - les devra que les produits mis en œuvre soumis au RPC et/ou autres «nouvelle approche» d un marquage CE. 1.5.2 Produits et procédés innovants Dès qu ils sortent du contexte des les doivent établir avec leurs et leurs un niveau de tenant compte des de risques des et produits employés des ouvrages Nombre des ont pour objet de à de ce niveau de sans lequel des projets, leur leur contrôle et leur seraient beaucoup plus C est en le cas de l Avis (ATec) et de (ATEx). Ainsi, les produits et procédés sous Avis inscrits en liste «verte» par la Produits (C2P) de l Agence Qualité (AQC), de la part des des mêmes que celles aux domaines tels que ceux par exemple couverts par une norme et un DTU.
www.voscctp.fr 11/20 devra pouvoir de l emploi de produits et procédés d un Avis valide. 1.5.3 Nature et qualité des matériaux Les laminés, profilés et tubes employés devront répondre aux par les normes de qualité et les normes en vigueur. Tous les laminés, tubes, etc. devant être mis en œuvre, seront de 1ère qualité, liants, nerveux, sans crique, gerçure, brûlure ou autre défaut pouvant nuire à l'aspect ou à la qualité des Tous les et devront dans tous les cas répondre aux et des NF DTU 32.1 et NF DTU 32.3 1.5.4 Certifications et classements Les produits devront répondre à la de l'afnor : - marque NF138 "NF Acier» ; - marque NF382 "NF - de 1.6 Documents de référence contractuels 1.6.1 Généralités Les de aux travaux du présent marché sont les sans que cette ne soit Les ouvrages faisant l objet du présent marché devront répondre à toutes les clauses, et des et des qui leur sont dont tous les sans que cette ne soit : - le Code civil ; - le Code de la et de ; - le Code général des ;; - le Code des communes ; - le Code de la santé publique ; - le Code de ; - le Code de ; - le Code rural ; - le Code du travail ; - tous les autres codes ; - le national et/ou ; - la sécurité incendie ; - les textes les déchets de chantier et les bruits de chantier ; - les textes le respect de pendant les travaux ; - les textes les sur des travaux du présent marché ; - etc. ainsi que tous les énumérés 1.6.2 DTU et normes DTU L i s t e d e 2 D T U e t N F D T U a v e c l e u r s d a t e s d e r é f é r e n c e à j o u r
www.voscctp.fr 12/20 1.6.3 Normes L i s t e d e 2 9 n o r m e s a v e c l e u r s d a t e s d e r é f é r e n c e à j o u r 1.6.4 Réglementation thermique devra les fixées par les et ses textes A. La des neufs (RT 2012) La RT 2012 est à tous les permis de : - déposés à compter du 28 octobre 2011 pour certains neufs du secteur primaire et de la petite enfance) et les à usage en zone ANRU ; - déposés à partir du 1er janvier 2013 pour tous les autres neufs. A.1 Décrets en Conseil d Etat RT 2012 et de prise en compte de la - Décret n 2010-1269 du 26 octobre 2010 relatif aux et à la des ; - Décret n 2011-544 du 18 mai 2011 relatif aux de prise en compte de la et de d une étude de relative aux en énergie pour les neufs ou les parties de ; - Décret n 2012-1530 du 28 décembre 2012 relatif aux et à la des de A.2 Arrêtés de la RT 2012 - Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux et aux de des nouveaux et des parties de (+ ; - Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux et aux de des nouveaux et des parties de autres que ceux par 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux et à la des (+ - Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux et aux de aux nouveaux et aux parties de bâtiment de petite surface et diverses ; - Arrêté du 19 décembre 2014 les de d une démarche qualité pour le contrôle de à l air par un de maisons ou de et relatif aux et aux de aux nouveaux et aux parties de bâtiment A.3 Arrêté de prise en compte de la : - Arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux de prise en compte de la et de d une étude de relative aux en énergie pour les neufs ou les parties de B. La des
www.voscctp.fr 13/20 La des aux et à de travaux de prévus par le maître Elle repose sur les articles L. 111-10 et R.131-25 à R.131-28 du Code de la et de ainsi que sur leurs arrêtés Les mesures sont selon des travaux par le maître Pour les très lourdes de de plus de 1000 m², achevés après 1948, la définit un objectif de globale pour le bâtiment rénové. Ces doivent aussi faire l'objet d'une étude de des en énergie au dépôt de la demande de permis de Ce premier volet de la RT est pour les permis de déposés après le 31 mars 2008. Il s agit de la «RT existant globale». Les deux textes sont : - le décret n 2007-363 du 19 mars 2007 relatif aux études de des en énergie, aux et à la des et à du de ; - l arrêté du 13 juin 2008 relatif à la des de surface à 1 000 mètres carrés, font l'objet de travaux de Pour tous les autres cas de la définit une minimale pour remplacé ou Ce second volet de la RT est pour les marchés ou les devis acceptés à partir du 1er novembre 2007. Il s agit de la «RT élément par élément». Le texte est l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux et à la des qui liste des travaux visés et donne les 1.6.5 Procédés et produits de techniques non courantes Pour les Avis et les ATEX les procédés et produits de non se aux clauses des généraux d Avis 1.6.6 Règles professionnelles devra pour les ouvrages les "Règles par la C2P La liste de ces règles est publiée sur le site de l'agence Qualité à et est réputé en avoir pris La liste faisant pour le présent marché est celle en cours à la date de du marché. Pour les "Règles faisant l'objet d'une "mise en (liste à la même mettre en œuvre l'un de ces produits ou procédés devra auprès de son si celui-ci ne fait pas l'objet de de Il devra, si c'est le cas, faire part, par écrit au maître de concerné par cette "mise en ainsi que des pour garantir des objet du présent marché. En tout état de cause, ne pourra, en aucun cas, mettre en œuvre des ouvrages qui ne seraient pas couverts par ses 1.6.7 Documents RAGE (Règles de l Art Grenelle de l'environnement 2012) Afin de les issues du Grenelle de du présent marché devra vérifier si les ouvrages qu'il sera amené à mettre en œuvre font l'objet d'une ou RAGE ou d'un ou Guides RAGE dont la liste est sur le site
www.voscctp.fr 14/20 Si c'est le cas, il devra suivre, pour les ouvrages les et les dans ces S'il pour les travaux objet du présent Lot, une à suivre ces il devra en faire part par écrit au maître d œuvre. 1.6.8 Réglementations concernant les matériaux et produits A. Marques de qualité Pour tous les et entrant dans les du marché, faisant l objet d une «Marque NF», d un «Label» ou d une, ne pourra mettre en œuvre que des et de la marque de qualité Ces marques de qualité devront être portées d une manière sur les et 1.6.9 Réglementation sécurité incendie devra les fixées par la : - la réaction au feu des et produits devant être mis en œuvre ; - le au feu des ouvrages en place. 1.6.10 Réglementation concernant la santé et la sécurité des ouvriers sur le chantier Pour la : - la sécurité et la de la santé sur le chantier ; - la sécurité des ouvriers contre les chutes ; - la des contre les risques liés à ; se aux clauses communes ou clauses ainsi qu à la en vigueur. 1.6.11 Réglementation concernant les déchets et les bruits de chantier A. Déchets de chantier La gestion des déchets de chantier devra la en vigueur à ce sujet, : A.1 Déchets courants - cadre 2008/98/CE ; - déchets : annexe II de R 541-8 du Code de - principe de du de déchets : articles L 541-2 et L 541-23 du Code de ; - principe de élargie du (REP) : article L 541-10 du Code de ; - collecte et de déchets, : article R 541-50 du Code de ; - de des déchets : article R 541-45 du Code de ; - registre déchets : arrêté du 29 février 2012 ; - liées aux : articles R 543-66 à R 543-74 du Code de ; - déchets avant : décret n 2011-610 du 31 mai 2011 et arrêté du 19 décembre 2011 ; - plans de et de gestion des déchets du BTP : article L 541-14 du Code de ; - de déchets : note de synthèse du et du 14 juin 2006. A.2 Déchets - collecte et de déchets : arrêté du 29 mai 2009 ; - de des déchets et des déchets : n 2010-1579 du 17 décembre 2010 ; - transit, ou tri des déchets : ICPE 2718.
www.voscctp.fr 15/20 A.3 Déchets - des déchets : décret n 88-466 du 28 avril 1988 ; - stockage des déchets : arrêté du 12 mars 2012. Il y a lieu de vérifier les textes en vigueur B. Bruits de chantier La des bruits de chantier devra être traitée par les dans le strict respect de la et de la en vigueur à ce sujet, dont : - R. 1334-36 du Code de la santé publique «les de travaux publics ou privés, ou les travaux les et leurs soumis à une de ou ; - R. 1337-6 du Code de la santé «les bruits de voisinage résultant des chantiers de travaux publics ou privés» qui sanctionne les infractions suivantes : - le des fixées par les soit la des travaux, soit ou de ou - le fait de ne pas prendre les pour limiter le bruit, - les bruyants ; - les arrêtés et dont du présent Lot est réputé avoir pris avant le début des travaux. B.1 les de chantier Les engins de sont soumis à deux régimes limitant leurs niveaux sonores que du présent Lot sera tenu de : - le décret n 95-79 du 23 janvier 1995 «les émissions sonores des objets et engins bruyants» ; - la 2000/14/CE «les exigences relatives aux niveaux admissibles d'émissions sonores». 2. VRAGES DE CHARPENTE METALLIQUE 2.1 Fourniture et pose de charpente métallique et montage des ouvrages de toutes coupes, par rivets, boulons, tous plaques, cales, ferrures etc. Calage soigné, fixation et aux prévus. contre la comme précisé ci avant. dans les définies ci avant aux 2.1.1 Charpente métallique sans façonnage En fers coupés de - pour solives de etc. 2.1.2 Charpente métallique simple non assemblée En fers coupés de longueur avec simple, non - pour tirants, harpons, etc. 2.1.3 Charpente métallique simple, assemblée En fers coupés de longueur avec et simples. - pour avec et pans de fer poutres et linteaux etc. - pour poteaux de ; - pour pannes et avec ;
www.voscctp.fr 16/20 et tous ouvrages 2.1.4 Charpente métallique assemblée de type "treillis" En fers coupés de longueur avec par tous moyens, compris tous - pour fermes de combles, poutres et autres ouvrages en 2.1.5 Charpente métallique pour portiques En fers coupés de longueur avec et par soudure ou autres. - pour de halls. 2.1.6 Charpente métallique pour structure de halls En fers coupés de longueur avec par tous moyens, compris tous - pour ensemble de la de halls ou autres, poteaux pannes, 2.2 Fourniture et pose d'ossatures métalliques légères et mise en place de et légères. toutes coupes, par tous moyens avec tous ferrures et de Fixation par tous moyens aux prévus. contre la comme précisé dans les définies ci avant aux 2.2.1 Ossatures légères verticales En fers coupés de façonnés et - pour de bardages ou 2.2.2 Ossatures légères horizontales ou rampantes En fers coupés de façonnés et avec - pour de 2.3 Fourniture et pose d'ossature de vitrages en toiture et montage de toiture vitrée pour toutes coupes, par tous moyens, toutes ferrures et de Fixation par tous moyens sur supports de toute nature. En fers fers té, fers U, avec trous de arrêts de verre, etc. contre la comme précisé ci avant. Sans dans les définies ci avant aux 2.3.1 Pour vitrages en toiture, fixes Ensemble par le bâti dormant, avec ou sans petits bois. 2.3.2 Pour vitrages en toiture, fixes avec parties ouvrantes Ensemble par le bâti dormant et éléments pour former châssis avec ou sans petits bois. Ferrage des ouvrants par compas et de Tous éléments entre dormant et
www.voscctp.fr 17/20 2.3.3 Pour vitrages en sheds, fixes Ensemble par le bâti dormant, avec ou sans petits bois. 2.3.4 Pour vitrages en sheds, fixes avec parties ouvrantes Ensemble par le bâti dormant et éléments pour former châssis avec ou sans petits bois. Ferrage des ouvrants par compas et de Tous éléments entre dormant et 3. TRAVAUX SUR CHARPENTES METALLIQUES EXISTANTES 3.1 Travaux de réparation de charpentes métalliques existantes 3.1.1 Travaux d entretien préventif et des toiles s il y a lieu, pour la de tous les éléments de la Contrôle et de l état de la pièce par pièce. Dans le cas de de ou défauts, des zones ou points par brossage ou au jet de sable si pour de la gravité ou la non gravité des Dans le cas où les ne aucun de gravité et ne mettent pas en cause la solidité de la aux travaux de remise en état dont : - de boulons rivets, ou de etc. ; - de petits éléments de la (jusque 10 kg par pièce) ; - des et/ou Après ces travaux, brossage et d une couche primaire et d une couche de finition sur les éléments réparés. Dans le cas de plus des plus lourdes, établira un rapport à du maître les faites et les travaux à établira un devis de ces travaux à titre 3.1.2 Réfection de la protection anticorrosion de la charpente Sur les parties de la sur la est et n assure plus son rôle, ou sur la totalité de la s il y a lieu, complète de cette 3.1.2.1 Sur peinture fonds : - à la brosse à la potasse ou à la lessive diluée selon le cas ; - sur les parties ; - couche de peinture aux résines alkydes. 3.1.2.2 Sur peinture fonds avec traces de rouille : - grattage et brossage au droit des traces de rouille ; - à la brosse à la potasse ou à la lessive diluée selon le cas ; - en primaire adapté sur les traces de rouille ; - une couche de peinture aux résines alkydes. - deux couches de peinture aux résines alkydes. 3.1.2.3 Sur ancienne fonds mal et écaillés : - décapage total par tous moyens ; - grattage de la rouille et brossage ;
www.voscctp.fr 18/20 - ; - d une couche primaire de rouille ; - une couche de peinture aux résines alkydes. - deux couches de peinture aux résines alkydes. 3.2 Travaux neufs sur charpentes métalliques existantes 3.2.1 Mise en place de suspentes, supports et autres sous la charpente existante et mise en place de petites toutes coupes, par tous moyens avec tous Fixation à la selon le cas : - par après des fers ; - par éclisses ; - par ferrures contre la comme précisé ci avant. 3.2.1.1 Pour de etc. 3.2.1.2 Pour supports de ou autres. 3.2.1.3 Pour 3.2.2 Mise en place d ossatures métalliques légères et mise en place de et légères. toutes coupes, par tous moyens avec tous ferrures et de Fixation par tous moyens à la compris tous travaux et contre la comme précisé légères En fers coupés de façonnés et avec 3.2.2.1 Pour de 3.2.2.2 Pour grille 3.2.2.3 Pour 3.2.3 Mise en place de fers neufs sur charpente existante et mise en place de fers neufs sur la et fixation sur la par équerre ou autres compris tous sur contre la comme précisé ci avant. 3.2.3.1 Pour de pannes par 3.2.3.2 Pour fers pour fixer les 3.2.3.3 Pour 4. REMPLACEMENT À NEUF DE LA CHARPENTE METALLIQUE
www.voscctp.fr 19/20 4.1 Dépose de la charpente métallique 4.1.1 Démolition de la charpente métallique existante sans réemploi de de la descente par tous moyens et Compris toutes coupes et autres de boulons ou ferrures s il y a lieu. avec soins des abouts scellés, et des trous non pour la nouvelle le cas échéant. Compris dépose de tous les ouvrages tels que légères, etc. le cas échéant. 4.1.1.1 par boulons et rivets. 4.1.1.2 en soudée. 4.1.1.3 soudée. 4.1.2 Dépose pour réemploi de la charpente métallique existante Dépose avec soins pour réemploi de la et descente par tous moyens des Compris les coupes avec soins des abouts scellés, et des trous non pour la nouvelle le cas échéant. Compris des boulons, etc. avec soins. avec soins de tous les ouvrages tels que légères, etc., le cas échéant. des fers au sol selon du maître d œuvre, pour ceux de des autres fers et 4.1.2.1 par boulons et rivets. 4.1.2.2 et 4.2 Charpente métallique neuve CHARPENTE METALLIQUE NEUVE 4.2.1 Fourniture et pose de charpente métallique neuve Pour la neuve - «Travaux neufs». 5. REFECTION DE L ISOLATION SS TOITURE DE LOCAUX INDUSTRIELS 5.1 Remplacement de l isolation sous toiture 5.1.1 Dépose et enlèvement de l isolation existante sous toiture Dépose et descente de sans y compris selon le type, et dépose de tous de fixation et autres. de toutes au sol de tous les déchets tombés lors de la dépose et sortie et de 5.1.1.1 par un feutre isolante déroulé sur les pannes. Dépose dans le cas de toiture déposée. Dépose dans le cas de toiture restée en place, compris de
www.voscctp.fr 20/20 5.1.1.2 par des panneaux rigides disposés entre les pannes Panneaux non fixés ou collés. 5.1.1.3 par des panneaux rigides avec système de Panneaux fixés par un système genre «Clipshed» ou analogue, compris démontage et enlèvement du système de fixation. 5.2 Réparation de l isolation sous toiture de locaux industriels 5.2.1 Dépose des parties défectueuses de l isolation existante sous toiture Contrôle de de la surface de pour les parties et contrôle et sondage au pourtour de ces parties. Dépose et descente des parties sans y compris selon le type, de tous de fixation et autres. Compris tous de toutes au sol de tous les déchets tombés lors de la dépose et du sortie et de 5.2.1.1 par un feutre isolant déroulé sur les pannes. Dépose avec la toiture restée en place, compris de 5.2.1.2 par des panneaux rigides disposés entre les pannes. Panneaux non fixés ou collés. 5.2.1.3 par des panneaux rigides avec système de Panneaux fixés sur un système genre «Clipshed» ou analogue, compris démontage et enlèvement du système de fixation. 5.2.2 Fourniture et pose en remplacement de l isolation sous toiture en feutre isolant en feutre isolant à disposer entre pannes, compris liaison avec les parties restées en place par agrafage ou collage. Feutre isolant de même type et que celui Compris toutes façons et cordons ou autres en etc. Après l écran isolant devra être continu. 5.2.3 Fourniture et pose en remplacement de l isolation sous toiture en panneaux rigides en panneaux rigides à disposer entre pannes ou avec un système de compris avec joints entre Panneaux isolants de même type et que ceux Compris toutes façons, joints, etc. et soignées avec les parties restées en place. 5.2.3.1 Panneaux disposés entre pannes. 5.2.3.2 Panneaux posés avec un système de fixation genre «Cliphed» ou analogue.