MASTER Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention : Administration et échanges internationaux Parcours : Coopération et Solidarité Internationale Numéro d accréditation : [20150329] Régime : [FI - FC MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Années universitaires 2015-2019 Vu le code de l éducation ; Vu l arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de master ; Vu la décision du CEVU du 27 novembre 2012 et du CA du 11 décembre 2012 relatif à la suppression de la mention passable en master ; Vu la décision du Conseil d administration du 19 octobre 2010 sur le régime spécial d études de l UEVE; Vu l arrêté DGS-2011/7/A du 4 mars 2011 concernant la pause méridienne et le régime spécial étudiant. Le présent règlement du contrôle des connaissances applique les dispositions des textes précités. Il est publié au plus tard un mois après le début des enseignements, par le président de l Université. 1
Article 1 : Inscription en première année CHAPITRE I CONDITIONS D INSCRIPTION Pour s inscrire en première année de master, les étudiants doivent justifier : - soit d'un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du diplôme national de master ; - soit d'une des validations prévues aux articles L. 613-3, L. 613-4 et L. 613-5 du code de l'éducation. Article 2 : Admission en deuxième année L admission en deuxième année n est pas automatique pour les étudiants ayant obtenu leur M1 CSI. Comme pour les autres étudiants, cette admission dépend de leur dossier universitaire et de leurs résultats en M1. 2
CHAPITRE II - ORGANISATION DU PARCOURS DE FORMATION Article 3 : Organisation des enseignements La formation conduisant au master est répartie sur deux années ou sur 4 semestres, en unités d enseignements (6 UE maximum par semestre). Chaque année de master se décompose en deux semestres d enseignement à l issue desquels sont organisés des examens. Le parcours de formation est organisé en unités d enseignements. Chaque semestre totalise 30 crédits européens pour l ensemble des UE de ce semestre. En conséquence, l obtention du diplôme de master conduit à l acquisition de 120 crédits européens au-delà du grade de licence. Chaque matière et unité d enseignement est affecté d un coefficient. L échelle des valeurs en crédits européens est identique à celle des coefficients. A l issue d une mobilité européenne, les crédits associés aux enseignements validés sont également transférés dans le master, sur la base de 30 crédits pour l ensemble des UE d un semestre. Article 4 : Dispositions relatives aux stages et/ou mémoires et/ou projets Les stages sont obligatoires en M1 et M2. Les stages à l étranger sont fortement encouragés. En moyenne, il concerne plus de la moitié des étudiants. La durée minimale du stage en M1 est de deux mois et de 3 mois en M2. De plus, en M1, les étudiant-e-s doivent rendre un pré-mémoire. En M2, les étudiant-e-s doivent rendre un mémoire qui est soutenu devant un jury Article 5 : Semestre universitaire européen L organisation du parcours pédagogique autorise des périodes d études effectuées à l étranger. Le projet doit recevoir au préalable l accord des responsables pédagogiques des établissements/cursus partenaires. L étudiant signe une convention pédagogique qui prévoit la durée et la nature (enseignements, stage ou activités de recherche) de la mobilité effectuée à l étranger. La procédure de conversion des notes sera faite au cas par cas sur proposition du jury. 3
CHAPITRE III - CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Article 6 : Modes d évaluation de l acquisition des aptitudes et des connaissances Le contrôle des connaissances en vue de l obtention du diplôme de master implique des examens écrits et oraux, il s apprécie pour chaque année constitutive du parcours, soit : Par un contrôle continu dans les matières assorties de Travaux Dirigés et/ou de Travaux Pratiques ; Par un examen terminal ; Par un projet soit par ces deux modes combinés. Article 7 : Compensation La compensation s effectue : Entre les éléments constitutifs (Ec) d une même unité d enseignements (UE) ; Entre les unités d enseignements (UE) d un même semestre ; Entre les deux semestres d une même année universitaire. Article 8 : Capitalisation Les unités d enseignements sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que l étudiant y a obtenu la moyenne. L'acquisition de l'unité d'enseignement emporte l'acquisition des crédits correspondants. Article 9 : Conservation L étudiant conserve les notes supérieures ou égales à 10/20 des matières dans les Unités d Enseignement non acquises pendant une durée de 5 ans. L étudiant qui le souhaite peut subir à la seconde session les épreuves des UE et/ou des matières conservées (mais non capitalisées). Dans ce cas la note prise en compte sera la note de la seconde session. Lorsqu un étudiant aura choisi de subir à nouveau une ou plusieurs épreuves où il a obtenu la moyenne, il devra déposer une demande écrite auprès du service de la scolarité dans les jours suivant la notification des résultats. Article 10 : Absences des étudiants aux enseignements obligatoires La présence aux séances de TP, TD et CM est obligatoire. Un étudiant qui aura été absent à plus de 2 séances sans justificatif valable sera considéré comme démissionnaire du contrôle continu et ne pourra se présenter à la première session d examen. Il ne sera, de ce fait, autorisé à subir les épreuves des matières où il aura été absent qu à la seconde session. En cas d absence, un justificatif doit être présenté au responsable de filière dans les huit jours suivants l absence. Le responsable de la mention apprécie la validité des justificatifs fournis pour justifier les absences et se prononce le cas échéant sur la «défaillance» de l étudiant dans la matière concernée. 4
Article 11 : Régime spécial d étude Certaines catégories d étudiants peuvent bénéficier d un régime spécial d étude. Il s agit notamment d étudiants : effectuant leur service national, engagés dans la vie active, assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire ou étudiante ou détenteurs d un mandat politique par le suffrage universel, chargés de famille, engagés dans plusieurs cursus, handicapés, sportifs de haut niveau, malades de longue durée. Dans ce cadre, ils pourront solliciter un choix d organisation de leur cursus pédagogique et du mode de contrôle des connaissances. Ces dispositions peuvent concerner l ensemble des UE d un même semestre (disposition globale), ou bien un certain nombre d entre elles (disposition partielle). L étudiant qui souhaite en bénéficier doit : Formuler une demande écrite auprès du responsable pédagogique de la filière dans un délai de deux semaines suivant la rentrée de chaque semestre ou le changement de situation qui justifie la demande. Cette demande doit indiquer la nature de l aménagement souhaité : (organisation de leur cursus pédagogique et/ou du mode de contrôle des connaissances), global ou partiel, et, dans ce dernier cas, la liste des UE concernées. Fournir tous les justificatifs nécessaires dans le délai qui lui est imparti : contrat de travail d au moins 17h00 hebdomadaire et /ou fiche de paie en bonne et due forme ; pour les étudiants handicapés ou des malades longue durée, fournir une attestation médicale ad hoc. Pour les sportifs de haut niveau reconnus comme tels par la commission de l université du même nom, le régime spécial d études sera aménagé par le biais d une convention. Après examen de la demande et éventuellement entretien avec l intéressé, le responsable pédagogique de la filière décide des dispositions retenues pour chaque étudiant : passage en contrôle terminal, dispense d assiduité, session orale, devoirs supplémentaires, aménagement du calendrier, scolarité sur deux ans, stage décalé etc. Le régime spécial accordé par ce dernier ou son refus le cas échéant fait l objet d un écrit transmis à l intéressé ainsi qu aux différents services internes concernés par ces mesures (responsables de scolarité pédagogique, chargés de TD et/ou TP etc.) Aucune demande formulée hors délai ne sera examinée sauf situation exceptionnelle laissée à l appréciation du responsable pédagogique. La présence aux examens est obligatoire même pour les étudiants bénéficiant du régime spécial d études. 5
Article 12 : Sessions d examen CHAPITRE IV ORGANISATION DES EXAMENS Deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées pour chaque année composant le parcours. Les étudiants ajournés à la première session doivent passer les épreuves de seconde session des matières non conservées et appartenant à des UE non capitalisés. Les épreuves de la seconde session sont organisées en examen terminal seul. Il n est pas organisé de seconde session d examen pour les enseignements dispensés sous la forme de Travaux Pratiques. En cas de session d examens groupés, une semaine de révision est fixée avant chaque période d examen si possible. Dans le cas de session d examens non groupés, un délai de 2 semaines sera garanti pour l enseignement considéré, entre la fin du dernier cours et la date de l examen. Article 13 : Les cas de défaillance aux examens Tout étudiant absent à une épreuve du contrôle continu ou de 1ère session pour une matière donnée, sans justificatif jugé recevable par le responsable de la formation sera considéré défaillant à la première session ; il devra alors subir les épreuves de seconde session pour la matière. Il en est de même pour les absents aux épreuves de seconde session quel qu en soit le motif. En l absence de note, la moyenne (de l UE, du semestre, de l année) ne pourra pas être calculée et les règles de la compensation ne pourront pas être appliquées. Article 14 : Convocation aux examens Les étudiants sont informés des dates des épreuves, écrits et oraux par voie d affichage. Le délai entre l affichage sur le lieu de convocation et l examen ne peut en aucun cas être inférieur à deux semaines. Les étudiants qui ont opté pour le régime d examen final reçoivent une convocation individuelle. Article 15 : Sujet d examen et traitement des notes L enseignant en charge d un enseignement est responsable de la forme, de la nature et de l acheminement du sujet qu il donne. Il est libre d indiquer un barème de notation et de proposer un ou plusieurs sujets au choix. Il assure la correction des copies. Les modalités des examens garantissent l anonymat des copies. Chaque enseignant responsable d une matière doit transmettre les copies corrigées et les notes du contrôle continu et examen de fin de semestre ainsi que la note finale au secrétariat de la scolarité concernée. Article 16 : Droits des étudiants aux examens Les étudiants sont informés de leurs droits et devoirs relatifs aux conditions d examen par les surveillants des salles d examen. Ceux-ci sont tenus d informer les étudiants qui en relèvent, des conditions particulières existant (handicapés, Erasmus etc). 6
CHAPITRE V ADMISSION ET DELIVRANCE DU DIPLÔME Article 17 : Conditions d obtention du diplôme de master et du diplôme intermédiaire de maîtrise L étudiant est déclaré admis par délibération du jury, il doit avoir acquis les unités d enseignement constitutives du parcours choisi en application des modalités de compensation définies dans le présent RCC le cas échéant. A l issue de la première année, l étudiant disposant de 60 crédits, peut demander la délivrance d un diplôme intermédiaire, correspondant aux disciplines suivies, dans la liste arrêtée par le ministère de l éducation nationale et l Université. En application des dispositions du code de l éducation, toute personne peut demander la validation des acquis de son expérience (VAE) pour justifier tout ou partie des connaissances exigées pour l obtention du diplôme de licence. La demande s effectue auprès du service VAE de l université, et la décision est notifiée par le président de l université sur proposition du jury de VAE Article 18 : Composition et rôle du jury La composition du jury est publique et affichée au moins 15 jours avant le début des épreuves. Le Président de l université désigne, par arrêté et pour chaque formation habilitée, le Président et les membres du jury. Pour siéger valablement, il devra comprendre au moins trois membres, dont au moins deux enseignantschercheurs. Seuls peuvent participer aux jurys et être présents aux délibérations : des enseignants-chercheurs des enseignants des chercheurs ou, dans des conditions et selon des modalités prévues par voie réglementaire, des personnalités qualifiées ayant contribué aux enseignements ou choisies, en raison de leurs compétences, sur proposition des personnels chargés de l enseignement. Le jury se réunit à chaque session et éventuellement dans le cadre de la réorientation. Il délibère souverainement à partir de l ensemble des résultats obtenus par les candidats et autorise la délivrance du diplôme de maîtrise ou master. Le procès-verbal de délibération est élaboré sous la responsabilité du président du jury et signé par lui. Seul le jury peut procéder à l attribution de points supplémentaires (points de jury). Article 19 : Communication des notes et copies Après la proclamation des résultats, le jury est tenu de communiquer les notes qui deviennent définitives. Le jury demeure souverain dans ses décisions, qui ont un caractère définitif sauf erreur matérielle manifeste. Après notification des résultats, les étudiants ont droit, sur leur demande et dans un délai raisonnable à la communication de leurs copies et à un entretien individuel, sur demande écrite de leur part, formulée auprès de la scolarité concernée dans les 10 jours ouvrés qui suivent la notification des résultats. Article 20 : Délais et voies de recours en cas de contestation 7
Toute contestation après affichage des résultats doit faire l objet d un recours auprès du président du jury dans les meilleurs délais, sachant que le délai de recours contentieux auprès du tribunal administratif est de deux mois après la publication des résultats. Le président du jury examine le recours et est autorisé à corriger le procès-verbal en cas d erreur matérielle. Il réunit éventuellement à nouveau le jury dans des situations exceptionnelles. Article 21 : Délivrance d attestation et de diplôme Une attestation de réussite et d obtention du diplôme est fournie aux étudiants trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats. La délivrance du diplôme définitif intervient dans un délai inférieur à six mois après cette proclamation. Article 22 : Mention Chaque année, une mention est délivrée selon la règle suivante : Mention Assez Bien Une note égale ou supérieure à 12/20 Mention Bien Une note égale ou supérieure à 14/20 Mention Très Bien Une note égale ou supérieure à 16/20 8
Adopté à la CFVU du 04 juillet 2016 CHAPITRE VI VALIDATION D ACQUIS Article 23 : Validation des acquis pour l obtention d un diplôme Principe En application des dispositions des articles L.613-3 et L.613-4 du code de l éducation : - toute personne peut demander la validation des acquis de son expérience pour justifier tout ou partie des connaissances exigées pour l obtention d un diplôme ou titre délivré par un établissement d enseignement supérieur, dans les conditions définies par le décret n 2002-590 du 24 avril 2002. - Toute personne peut également demander la validation des études supérieures qu elle a accompli en France ou à l étranger, dans les conditions prévues au décret n 2002-529 du 16 avril 2002. Modalités d application La demande de validation est adressée au président de l université en même temps que la demande d inscription en vue de l obtention du diplôme. Elle est accompagnée d un dossier précisant les connaissances, compétences et aptitudes acquises par le candidat en référence au diplôme postulé. Le jury de validation procède à l examen du dossier et s entretient avec le candidat sur la base du dossier présenté. Par sa délibération, le jury détermine les connaissances et aptitudes du candidat qu il déclare acquises. Le président du jury de validation adresse au président de l université un rapport précisant l étendue de la validation accordée et s il y a lieu, la nature des connaissances et aptitudes devant faire l objet d un contrôle complémentaire. Le chef d établissement notifie ces décisions au candidat. Article 24 : Validation d acquis pour l accès aux différents niveaux de formation de l enseignement supérieur Principe En application des dispositions de l article L.613-5 du code de l éducation, les études, les expériences professionnelles, les acquis personnels peuvent être validés par un jury, dans les conditions définies par le décret n 85-906 du 23 août 1985, en vue de l accès aux différents niveaux de l enseignement supérieur. Modalités d application La demande de validation en vue de l accès au niveau de formation souhaitée est adressée au président de l Université, dans les délais fixés par l UEVE afin de permettre une inscription aux dates normales de l année universitaire. Elle est accompagnée d un dossier précisant les connaissances et aptitudes acquises par le candidat en référence à la formation qu il souhaite suivre. Une commission pédagogique, nommée par le président de l Université, examine le dossier et sollicite éventuellement un entretien avec le candidat. Dans certains cas ce dernier peut être soumis à un test afin de vérifier ses connaissances. La décision d accéder à la demande du candidat appartient au président de l université sur proposition de la commission pédagogique. La décision, motivée, est notifiée au candidat. 9
CHAPITRE VII MESURES TRANSITOIRES POUR LE MASTER ANNEE 2016/2017 Article 25 : Les étudiants inscrits en Master «Coopération et Solidarité Internationale pour l année 2016-2017, ayant déjà effectué une année de Master au terme de laquelle ils n ont pas obtenu le diplôme maîtrise ou master Coopération et Solidarité Internationale sont admis à conserver les notes égales ou supérieures à 10/20 pour certaines matières. Cette conservation des notes obtenues antérieurement n est valable que pour les matières et non les UE. Elle ne peut porter que sur les matières portant la même dénomination et d un contenu similaire obtenues uniquement durant une année de Master. Le caractère similaire ou non du contenu de l enseignement est laissée à l appréciation de l enseignant responsable de la matière. L étudiant qui demande la conservation de notes obtenues antérieurement en Master doit justifier de l obtention de la moyenne en fournissant le relevé de notes sur lequel figurent les matières qu il souhaite valider. 10
CHAPITRE VIII TABLEAUX DES ENSEIGNEMENTS 11
Master - 1 ère année - Semestre 1 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 12/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 04/07/2016 Administration et échanges internationaux Coopération et solidarité internationale Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 11 Langages et communication, informatique(i) 5 5 EC 111 Informatique Obligatoire 15 2 EC 112 LV1 Anglais Obligatoire 16 2 EC 113 LV2 Espagnol Obligatoire 18 1 UE 12 Comprendre et encadrer les organisations et les associations 7 7 EC 121 Sociologie des organisations et des associations Obligatoire 20 3 EC 122 Management des organisations et des associations Obligatoire 15 4 UE 13 Management de projets 9 9 EC 131 Types de diagnostic et études de faisabilité Obligatoire 15 3 EC 132 Conception et financement de projet, conduite et évaluation Obligatoire 15 3 EC 133 Evaluation des politiques publiques Obligatoire 15 3 UE 14 Politiques et formes de la coopération et de la solidarité internationales 9 9 EC 141 Sociologie politique et relations internationales Obligatoire 30 4 EC 142 Coopération décentralisée en France et en Europe Obligatoire 15 3 EC 143 Les OIG de coopération et de solidarité Obligatoire 12 2 TOTAUX 30 30 30 Adopté au Conseil d'ufr du 12 avril 2016
Master - 1 ère année - Semestre 2 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 12/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 04/07/2016 Administration et échanges internationaux Coopération et solidarité internationale Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 21 Langages et communication, informatique (II) 3 3 EC 211 Informatique Obligatoire 15 1 EC 212 Langue vivante: anglais Obligatoire 17 2 UE 22 Outils spécifiques de gestion 6 6 EC 221 Gestion économique et financière des collectivités locales Obligatoire 15 2 EC 222 Gestion comptable et budgétaire des organisations et des associations Obligatoire 15 2 EC 223 Projets et financement européens. Faisabilité Obligatoire 15 2 UE 23 Outils spécifiques de droit 6 6 EC 231 Droit des collectivités locales Obligatoire 20 2 EC 232 Droit des sociétés et des associations Obligatoire 15 2 EC 233 Droit européen de l'environnement Obligatoire 9 2 UE 24 Enjeux de société dans les espaces internationaux 7 7 EC 241 Aide publique au développement Obligatoire 13 3 EC 243 Relations internationales et gépopolitiques Obligatoire 20 2 EC 244 Interculturalité Obligatoire 15 2 UE 25 Méthodologie et projet professionnel 8 8 EC 251 Recherche et préparation de stage Obligatoire 10 4 EC 252 Méthodologie et rédaction du pré-mémoire professionnel Obligatoire 10 4 TOTAUX 30 30 30 Adopté au Conseil d'ufr du 12 avril 2016
Master - 2 ème année - Semestre 3 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 12/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 04/07/2016 Administration et échanges internationaux Coopération et solidarité internationale Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 31 Langages et communication 6 6 EC 311 Informatique Obligatoire 21 2 EC 312 LV1 Anglais Obligatoire 24 2 EC 313 LV2 Espagnol Obligatoire 12 2 UE 32 Culture théorique et pratique de la coopératin et de la solidarité 12 12 EC 321 Histoire et philosophie des droits de l'homme Obligatoire 15 4 EC 322 Génocides, racismes et discriminations Obligatoire 9 3 EC 323 Migrations et réfugiés Obligatoire 21 3 EC 324 Thématiques écologiques: analyse de cas Obligatoire 15 2 UE 33 Secteurs d'interventions et pratiques professionnelles 12 12 EC 331 Crises et conflits. Alertes et préventions Obligatoire 15 2 EC 332 Résolution de conflits et maintien de la paix Obligatoire 12 2 EC 333 Projets et action d'aide humanitaire Obligatoire 6 2 EC 334 Projets et actions d'aide à la formation Obligatoire 6 3 EC 335 Projets et actions d'aide en économie sociale et solidaire Obligatoire 12 3 TOTAUX 30 30 30 Adopté au Conseil d'ufr du 12 avril 2016
Master - 2 ème année - Semestre 4 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 12/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 04/07/2016 Administration et échanges internationaux Coopération et solidarité internationale Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 41 Méthodologie et et projet professionnel Semestre 4 12 12 EC 411 Méthodologie et rédaction du mémoire professionnel Obligatoire 12 6 EC 412 Méthodologie du dossier Obligatoire 12 6 UE 42 Compétences transversales 9 9 EC 421 Connaissances et pratiques des réseaux Obligatoire 12,5 2 EC 422 Relations avec les élus et les administrations Obligatoire 12,5 2 EC 423 Génocides, racismes et discriminations Obligatoire 17 2 EC 424 Conception et montage de projet Obligatoire 15 2 EC 425 Conduite et évaluation de projet Obligatoire 15 1 UE 43 Droit des Droits de l'homme et de l'action humanitaire 9 9 EC 431 Droit international des droits de l'homme Obligatoire 12 2 EC 432 Droit européen des droits de l'homme Obligatoire 12 2 EC 433 La Charte africaine Obligatoire 12 1 EC 434 droit international humanitaire Obligatoire 18 2 EC 435 Droit pénal international Obligatoire 12 2 TOTAUX 30 30 30 Adopté au Conseil d'ufr du 12 avril 2016