Concours de procès-simulé en droit international Charles-Rousseau, édition 2010 Programme (1 er au 9 mai 2010) Samedi Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Journée de préparation (9h00 et 11h00) (9h00 et 11h00) (9h00 et 11h00) de classement (11h00) Déjeuner des instructeurs (12h00) Conseil d administration (9h00) Assemblée générale (11h00) Arrivée à l Hôtel (15h00) (14h00 et 16h00) (14h00 et 16h00) de classement (14h00 et 16h00) - Demi-finales (14h00 et 16h30) Finale du concours (15h30) VII e Colloque annuel du RFDI (13h30-17h00) Soirée d accueil des participants (18h00-21h30) Dîner de proclamation des résultats (19h30-) Banquet final (19h30-)
Programme détaillé Samedi (1 er mai) Arrivée à l Hôtel et Soirée d accueil des participants ARRIVÉE À L HÔTEL : À PARTIR DE 15H00 (voir en dernière page les conditions d anticipation ou de prolongation du séjour) Hôtel Gouverneur Place Dupuis Montréal 1415, rue Saint-Hubert Canada H2L 3Y9 Site Internet : http://www.gouverneur.com/fiche.php?hotel_id=2 SOIRÉE D ACCUEIL DES PARTICIPANTS (18H00-21H30) Hall du Centre Pierre-Péladeau (Pavillon Q) 300 boulevard de Maisonneuve Est, H1C 3R4 - Cocktail-dînatoire (18h00-19h00) - Allocutions d ouverture du Recteur de l Université du Québec à Montréal et du Président du Réseau francophone de droit international (19h00-19h30) Salle de la Reconnaissance (Salle D-R200) Pavillon Athanase-David (Pavillon D) 1430, rue Saint-Denis, H2X 3J8 - Présentation du programme et des équipes, rappel des principaux articles du règlement, remise des mémoires et du calendrier détaillé des joutes (19h30-21h30) 2
Dimanche (2 mai) Journée de préparation RESSOURCES DISPONIBLES POUR LES PARTICIPANTS: Bibliothèque des sciences juridiques 400 rue Ste-Catherine Est Téléphone : 514-987-6174 Entrée : Local A-2190 (accessible par l entrée principale de la bibliothèque (A-M100)) Salles réservées pour le concours : A-2285 et A-2122 Vos codes d accès aux ressources documentaires de l UQàM et à Internet : Code : Roch_Fr Domaine : UQAM Mot de passe : concoursrousseau (en minuscules) Comité d organisation local aide logistique Département des sciences juridiques Pavillon Paul-Gérin-Lajoie (Pavillon N) 1205, rue Saint-Denis, H2X 3R9 Local : N-2800 (lundi au jeudi, 8h30 à 18h00) Visite guidée de la Faculté de science politique et de droit : 9h00 à 10h00 (instructeurs et instructrices) Lundi (3 mai) (9h00 à 18h00) Faculté de science politique et de droit 400, rue Sainte-Catherine Est H2L 2C5 Salles d audience : A-2858, A-1340, A-1715 et A-1330 3
Mardi (4 mai) (9h00 à 18h00) Faculté de science politique et de droit 400, rue Sainte-Catherine Est H2L 2C5 Salles d audience : A-2858, A-1340, A-1715 et A-1330 Mercredi (5 mai) (9h00 à 13h00) et Dîner de proclamation des résultats (19h30-) Faculté de science politique et de droit 400, rue Sainte-Catherine Est H2L 2C5 Salles d audience : A-2585, A-1340, A-1642 et A-1330 DÎNER - PROCLAMATION DES RÉSULTATS (19H30-) Auberge Le Saint-Gabriel 426, rue St-Gabriel H2Y 2Z9 Site Internet : http://www.lesaint-gabriel.com/index.html 4
Jeudi (6 mai) demi-finales et joutes de classement (14h00 à 19h00) DEMI-FINALES (14H00 À 18H30) Première demi-finale (14h00 à 16h00) Seconde demi-finale (16h30 à 18h30) Cour d appel du Québec Édifice Ernest-Cormier Salle de formation 100, rue Notre-Dame Est H2Y 4B6 Arrivée à la Cour d appel : 13h00 JOUTES DE CLASSEMENT (11H00 À 18H00) Faculté de science politique et de droit 400, rue Sainte-Catherine Est H2L 2C5 Salles d audience : W-2225, A-2585 et A-3316 5
Vendredi (7 mai) Finale du concours de procès-simulé Charles-Rousseau DÉJEUNER DES INSTRUCTEURS ET INSTRUCTRICES (12H00) Restaurant ChuChai 4088, rue St-Denis coin Duluth Est H2W 2M5 FINALE DU CONCOURS (15H30 À 18H00) Cour d appel du Québec Édifice Ernest-Cormier Salle Louis-Hyppolite-Lafontaine 100, rue Notre-Dame Est H2Y 4B6 Arrivée à la Cour d appel : 14h00 Samedi (8 mai) Conseil d administration, Assemblée générale du RFDI, VII e Colloque annuel et Banquet final CONSEIL D ADMINISTRATION ET ASSEMBLÉE GÉNÉRALE* DU RFDI (9H00 À 12H00) Salle de la Reconnaissance (Salle D-R200) Pavillon Athanase-David (Pavillon D) 1430, rue Saint-Denis, H2X 3J8 * Les membres du RFDI (ayant versé leur cotisation) sont convoqués en Assemblée générale annuelle pour 11h00. 6
VII E COLLOQUE ANNUEL DU RFDI - «LE DROIT DE L OMC À L ÉPREUVE DES OGM» (13H30 À 17H00) Salle de la Reconnaissance (Salle D-R200) Pavillon Athanase-David (Pavillon D) 1430, rue Saint-Denis, H2X 3J8 Conférenciers : Dr. Gabrielle Marceau, Conseiller au service juridique de l'omc/professeur, Faculté de droit, Université de Genève : Science objective versus valeurs subjectives? ou l'invocation de la science est-elle un prétexte pour éviter le débat plus difficile des choix sociaux de valeurs? Pr. Joost Pauwelyn, Institut de hautes études internationales et du développement (Genève) : Aspects socio-économiques et critères de durabilité des OGM: questions d'approbation nationale et de droit de l'omc Pr. David Luff, Collège d Europe et Université de Liège, Avocat, Appleton Luff International Lawyers : Droit de l OMC et OGM : quelle alchimie entre le principe de précaution et le principe de cohérence? Pr. Habib Ghérari, Université Aix-Marseille III Paul Cézanne : Les accords commerciaux régionaux (ACR), caisse de résonance du droit de l'omc applicable aux OGM? BANQUET FINAL (19H30-) Hôtel InterContinental Montréal 360 Saint-Antoine Ouest Montréal, Québec H2Y 3X4 Site Internet : http://montreal.intercontinental.com/ Dimanche (9 mai) Départ des équipes (13h00) 7
Soutiens Soutiens permanents du Concours Charles-Rousseau Soutiens annuels du Concours Charles-Rousseau 8
Hôtel Gouverneur**** Place Dupuis Montréal Conditions d anticipation ou de prolongation du séjour Le Réseau francophone de droit international prend en charge l hébergement et le petit-déjeuner des participants au Concours Charles- Rousseau, pour les huit nuits du samedi 1 er mai au dimanche 9 mai 2010 à l hôtel Gouverneur Place Dupuis Montréal. Si vous souhaitez arriver plus tôt ou repartir plus tard et profiter encore du Québec, pour vos nuitées supplémentaires, nous avons négocié pour vous le tarif avantageux de 135$/nuit en occupation double (petit-déjeuner, gym et piscine inclus) dans cet hôtel! Nous vous invitons à contacter directement Isabelle David, coordinatrice des ventes, pour organiser vos extensions : Isabelle David Coordonnatrice des ventes Hôtel Gouverneur Place Dupuis 1415, rue St-Hubert Montréal, Qc, H2L 3Y9 Tél. : (514) 842-4881 ext: 6130 Télécopieur : (514) 842-1584 Courriel : idavid@gouverneur.com N oubliez pas de préciser que vous faites partie des équipes du Concours Charles-Rousseau! 9