CTS du mardi 7 avril 2015 1. ECOLE EN SITUATION DE FERMETURE : Gray capucins Gray Perrières (2 postes) Oyrières/Vars Circonscription de Lure Plancher-les-Mines Aillevillers St-Loup Centre Ternuay Villers-les-Luxeuil Conflans-sur-Lanterne/Dampierre-les-Conflans Circonscription de Vesoul 1 Courchaton Vellefaux Circonscription de Vesoul 2 Combeaufontaine 2. ECOLES EN SITUATION D OUVERTURE : Frétigney Velloreille mat et élem (ouverture d un pôle) : St-Loup Mont Pautet 3. SITUATIONS A SUIVRE: POUR FERMETURE CONDITIONNELLE : : Lavoncourt Montagney
Circonscription de Lure : Champagney Eboulet Champagney Centre Clairegoutte Coisevaux Fontaine-les-Luxeuil mat Circonscription de Vesoul 1 Circonscription de Vesoul 2 Jussey Elem Saulx Blondefontaine/Cemboing POUR OUVERTURE CONDITIONNELLE Gray Mavia Bucey-lesGy Fontaine-les-Luxeuil élém 4. ECOLES SORTIES DU DOCUMENT A L ISSUE DU GT CAR AU DESSUS DES SEUILS : Arc-les-Gray Pergaud Valay Velesmes Essertenne/Mantoche/Nantilly/Poyans Circonscription de Lure : Chenebier Héricourt G. Paris Saint-Germain
Franchevelle Circonscription de Vesoul 1 : Vesoul Boulevard Vesoul Picasso Charmoille/Pusey/Pusy élem Perrouse Circonscription de Vesoul 2 : Scey-sur-Saône 5. AUTRES MESURES DECHARGE DE DIRECTION Ajuster en fonction du nombre de classes à R15 et de l'évolution de la règlementation Ouverture du pôle éducatif de Frétigney et Veloreille : attribution de 0,25 décharge de direction RESEAU D'ECOLES RURALES (RER) Fermeture des décharges de RER 5*0,25 (écoles d'implantation R14 : Dampierre/Salon maternelle ; pôle de St Barthélémy ; pôle d'athesans ; pôle de Vauvillers et Jussey élémentaire) TR : Transformation TR ZIL Frétigney-et-Veloreille élém.en TR BD Provisionner 2 ETP au titre de la nouvelle réglementation (décharge direction 3 cl) + création de 2 ETP + MQDC : attribution de 0,5 ou d'1 ETP (1 ETP pour les écoles qui cumulent education prioritaire et politique de la Ville, 0.5 pour les écoles qui ont qu une des deux conditions) En éducation prioritaire : Lure Pologne élém. 0.5 ETP Saint-Loup Mont-Pautet prim. 1 ETP Vesoul Rêpes Sud élém. 1 ETP Vesoul Pablo Picasso élém. 1 ETP Au titre de la politique de la Ville :
Héricourt Ploye élém. 0.5 ETP Luxeuil Bois de la Dame prim. 0.5 ETP Luxeuil Stade prim. 0.5 ETP RASED : Fermeture poste G surnuméraire de Vesoul Pablo Picasso Ouverture poste E Jussey élém. Fermeture poste E Vauvillers Ouverture poste E à Saint-Loup Chanois prim. CONSEILLERS PEDAGOGIQUES : Transformation de 5 postes de C.P. EPS (1 par circonscription) en postes de C.P. généralistes TICE : 0,5 ETP délégué au numérique éducatif POSTES ASH Ouverture de 0,25 ETP supplémentaire à ADAPEI L'Espérance à Luxeuil Ouverture de 0,25 ETP supplémentaire à ADAPEI l'aurore à Gray Ouverture de 0,50 ETP à A.H.S.S.E.A. IME JL Beaudoin à Vesoul Transformation de 4 x 0,50 DETS en 4 x 0,50 ECSP (enseignant de classe spécialisé) pour Choye, Maizières, Membrey, ITEP ALEFPA Luxeuil) régularisation Fermeture 0,25 animation soutien implanté à la DSDEN pour Frasne-le-Château Ouverture 0,25 ECSP option F implanté à Frasne-le-Château Fermeture 0,25 animation soutien implanté à la DSDEN pour Vereux Ouverture 0,25 ECSP option F implanté à Vereux Fermeture 0,25 animation soutien implanté à la Centre Marcel Rozard à Frotey-les- Vesoul Ouverture 0,25 ECSP option F implanté à Centre Marcel Rozard à Frotey-les- Vesoul REGROUPEMENTS ASH AVANT 2015 0,50 au CPIJ Topaze Vesoul + 0,50 hôpital de jour de Lure 0,50 CPUE Choye + 0,50 hôpital de jour Gray 0,50 Hôpital de jour les Hêtres Vesoul + 0,50 ITEP Quincey PROPOSITIONS DE REGROUPEMENTS ASH POUR 2015 (ok) 0,50 ECSP option F Centre éducatif Autet 0,25 ECSP option F Centre éducatif de Frasne-le-Château
0,25 ECSP option F Centre éducatif professionnel de Vereux 0700914N 0,50 ECSP option D AHSSEA IME Beaudoin Vesoul 0700913M 0,50 ECSP option D ADAPEI l'espérance Luxeuil 0700910J 0,50 ECSP option D ADAPEI L'Aurore Gray 0700911K 0,50 ECSP option D Hôpital de jour Gray 0701144N 0,50 ECSP option D Hôpital Les Hêtres Vesoul 0701145P 0,50 ECSP option D CPIJ (TOPAZE) Vesoul 0701175X 0,50 ECSP option D Hôpital Lure 0701174W 0,50 ECSP option D ADAPEI IME Les Fougères Héricourt 0700909H FERMETURES DE NUMEROS RNE A LA RENTREE 2015 SUITE A RESTRUCTURATION DU RESEAU SCOLAIRE 0700406R Gray Perrières maternelle (décision municipalité) 0700428K Fretigney-et-Velloreille maternelle (ouverture du pôle éducatif) 0700443B Gevigney-et-Mercey maternelle (ouverture pôle éducatif concentré à Aboncourt) 0700644V Purgerot (ouverture du pôle éducatif concentré à Aboncourt) Fusion de : - l école maternelle Montmarin Vesoul et de l école élémentaire Pablo Picasso à TOTAL : 13 classes droit à décharge de direction : 0,50 ETP - Fermeture du numéro RNE 0700837E école maternelle Montmarin Vesoul - Transformation de l école Pablo Picasso élémentaire Vesoul en école primaire - Fermeture du poste TR ZIL école maternelle Montmarin Vesoul - Ouverture du poste TR BD école Pablo Picasso primaire Vesoul (transfert) - RPI Anchenoncourt/Melincourt/Polaincourt 4 classes indicateur de fermetures 79 effectifs à étudier avec Vauvillers000000000.