REGLES DES TEMPS DE VOL ZI

REGLES DES TEMPS DE VOL ZI 1

Sommaire I. Cadre réglementaire II. Définitions (ORO.FTL.105) III. Base d affectation IV. Période de vol (CAC) (ORO.FTL.200) V. Temps de service vol (TSV) (ORO.FTL.205 ; 220) VI. Règle de cumul VII. Circonstances imprévues VIII.Réserve IX. Repos (FTL, CAC) X. Bonnes pratiques ZI (ORO.FTL.210) (ORO.FTL.205) (ORO.FTL.225) (ORO.FTL.235) 2

I. Cadre réglementaire 1. Code de l Aviation Civile (CAC) 2. FTL 3

I. Cadre réglementaire 1. Code de l Aviation Civile (CAC) : Sont applicable les règles contenues dans les articles D. 422-1 à 8 (Manex A FTL 07.10.10 p1,6,12,16,17) Elles encadrent les temps de vol (bloc-bloc) ainsi que les temps d arrêt, les jours d inactivité et les RTT. 4

I. Cadre réglementaire 2. FTL: Parlement Européen IR (Implement Rules) = Hard Law (Ex: IR-OPS) EASA CS, AMC, GM = Soft Law IR: Implement Rules: Régles de mise en œuvre. (C est la loi!!) CS: Certification Specification: Normes techniques adoptées par l EASA qui permettent la mise en conformité avec la loi. (Doit être appliqué.) AMC: Acceptable Means of Compliance: C est un moyen parmi d autre de mise en conformité. (Si c est appliqué, cela fonctionne. Un moyen alternatif est possible.) GM: Guidance Material: Complète, précise un texte de la loi. (Pour info.) 5

I. Cadre réglementaire Tronc commun à toute l UE pour l Aviation Civile (EC) 216/2008 Les Règlements AIR OPS: (EU) 965/2012, Remplace l EU-OPS Annexes (Part) IR-OPS: (Implement Rules ), Règles de mise en œuvre pour les Ops Aériennes ORO: Annexe III de l IR.OPS. Subpart FTL: (EU) 84/2014 applicable le 18 fév 2016 Règlement de base AIR OPS DEF ARO ORO CAT SPA SPO GEN FTL ARO: ORO: CAT: SPA: SPO: Authority Requirements for air Operations Organisation Requirements for Commercial Air Operators Technical requirements for Commercial Air Transport SPecific Approvals (RVSM, ETOPS, ) Technical requirements for SPecialised Operations (Travail aérien,..) 6

I. Cadre réglementaire 2. FTL: (suite) Dans les FTL on retrouve : ORO.FTL.XXX (Hard Law) (Organisation Requirements for Commercial Air Operators) Fixe des principes communs à tous les types d exploitation. Ces règles sont «intangibles» CS FTL.1.XXX (Soft Law) (Certification Specification) Fixe des règles «dures» mais adaptées pour un type d exploitation. AMC (Soft Law) (Acceptable Means of Compliance) Moyens de conformité plus «souples» pouvant donner lieu à des moyens alternatifs. GM (Soft Law) (Guidance Material) Complète ou précise le texte de loi. 7

I. Cadre réglementaire 2. FTL: Exemples ORO CS GM ORO AMC 8

II. Définitions ORO.FTL.105 1. Acclimaté (FLT-07-10-10 p2 C; ORO.FTL.105.(1)) 2. Heure de référence (FLT-07-10-10 p2 C; ORO.FTL.105.(2)) 3. Processus d acclimatation (FLT-07-10-10 p2 C; ORO.FTL.105.(1)) 4. Hébergement (FLT-07-10-10 p2 C; ORO.FTL.105.(3)) 5. Hébergement approprié (FLT-07-10-10 p2 C; ORO.FTL.105(4)) 6. Arrêt Nocturne Normal / Nuit Locale / Phase Basse du Rythme circadien (PBRC) / Service de nuit / Fin de service Tardif / Début de service Tôt / Horaires Perturbateurs (FLT-07-10-10 p2,3 C; ORO.FTL.105) 9

II. Définitions ORO.FTL.105 1. Acclimaté: (Permet de déterminer l heure de référence pour le calcul du TSVmax) Le PN reste acclimaté tant que son service se termine dans une plage de 2 fuseaux horaires (Time Zone: TZ) de part et d autre de son lieu de départ. Un PN acclimaté utilise comme heure de référence pour le calcul de son TSVmax l heure locale du lieu de sa prise de service. Exemple: Au départ de Paris ( Fuseau horaire: UTC +1), Le PN reste acclimaté s il termine son service dans une TZ comprise entre: UTC -1 et UTC+3. 10

II. Définitions ORO.FTL.105 2. Heure de référence: Heure locale (qui dépend des saisons) du lieu de présentation situé dans une bande de 2 fuseaux horaires autour de l heure locale où le PN est acclimaté. Réseaux ZI: les PN sont toujours acclimatés. Exemple: MRS DKR MRS, Paris UTC+1 (été=utc+2); Dakar UTC J (02 juil): Le PN débute son service en étant acclimaté à MRS et finis à DKR. L heure de référence est l heure locale de MRS (UTC+2 été), car le PN est acclimaté à MRS et débute son TS à MRS. La différence de fuseau horaire (TZ) entre MRS et DKR est de 1h. Cela signifie qu après le repos à DKR, le PN sera considéré acclimaté à DKR. J+2 (04 juil): Le PN débute son TS à DKR acclimaté à l heure locale de DKR (UTC) pour un TS qui le ramène sur MRS. présentation à DKR à 20h00loc = TSV max = 11:00 (tableau FTL.07.10.10 p8) 11

II. Définitions ORO.FTL.105 3. Processus d acclimatation: Si un écart de plus de 2h existe entre l heure locale où le PN débute son TS et l heure locale où il débutera son prochain TS, alors le PN est acclimaté suivant le tableau ci-dessous: (FTL 07.10.10 p2 C)) suivant. «B»: Le temps d escale est trop court pour que l équipage puisse s adapter à l heure locale de la destination. On garde l heure locale du départ de la rotation pour calculer la limite de TSV lors du vol retour. «D»: L équipage a eu le temps de s adapter à l heure locale de la destination. C est cette heure locale que l on utilise pour calculer la limite de TSV sur le vol retour. «X»: La limite du TSV est calculé en fonction du tableau FTL 07.10.10 p8 12 3).

II. Définitions ORO.FTL.105 3. Exemple: Recherche du TSVmax : ORY -Téhéran(IKA) - ORY: (Tdv 5h45) Paris UTC+1 (été=utc+2); Téhéran UTC+3:30 (été=utc+4:30) Présentation à ORY le 07 juil à 10h00 loc = 08h00 TU CAS 1: Présentation à IKA le 09 jul à 07h00 loc = 02h30 TU l état d acclimatation dépendra du tableau FTL.07.10.10 C) p2 IKA ORY Hors de la bande des 2 fuseaux horaire 13

II. Définitions ORO.FTL.105 3. Exemple: Recherche du TSVmax : ORY -Téhéran(IKA) - ORY: (Tdv 5h45) Paris UTC+1 (été=utc+2); Téhéran UTC+3:30 (été=utc+4:30) Présentation à ORY le 07 juil à 10h00 loc = 08h00 TU CAS 1: Présentation à IKA le 09 jul à 07h00 loc = 02h30 TU Différence entre heures locales: (UTC+2) (UTC+4:30) = 2h30 suivant. 14

II. Définitions ORO.FTL.105 3. Exemple: Recherche du TSVmax : ORY -Téhéran(IKA) - ORY: (Tdv 5h45) Paris UTC+1 (été=utc+2); Téhéran UTC+3:30 (été=utc+4:30) Présentation à ORY le 07 juil à 10h00 loc = 08h00 TU CAS 1: Présentation à IKA le 09 jul à 07h00 loc = 02h30 TU Temps écoulé depuis le début du TS au départ d ORY: (8h00 02h30 J+2) = 42:30, inf. à 48:00 = (col1, ligne1) L équipage est acclimaté au fuseau horaire de Paris. le TSVmax au départ de IKA sera calculé avec comme référence l heure locale de Paris: 07h00 loc à IKA = 04h30 loc à Paris = 11:00 detsvmax suivant. FTL.07.10.10 2) p8 15

II. Définitions ORO.FTL.105 3. Exemple: Recherche du TSVmax : ORY -Téhéran(IKA) - ORY: (Tdv 5h45) Paris UTC+1 (été=utc+2); Téhéran UTC+3:30 (été=utc+4:30) Présentation à ORY le 07 juil à 10h00 loc = 08h00 TU CAS 2: Présentation à IKA le 09 jul à 13h00 loc = 08h30 TU Temps écoulé depuis le début du TS au départ d ORY: (8h00 08h30 J+2) = 48:30 = (col2, ligne1) l équipage est acclimaté à Téhéran, l heure de référence à considéré est donc l heure locale de Téhéran, d où 13:00 de TSVmax suivant. FTL.07.10.10 2) p8 16

II. Définitions ORO.FTL.105 4. Hébergement: Notion à considérer pour les réserves et le service fractionné, Lieu tranquille et confortable, fermé au public, dont l éclairage et la température peuvent être réglés, équipé d un mobilier adéquat permettant au membre d équipage de dormir, disposant d une capacité suffisante pour accueillir tous les membres d équipage simultanément présents et offrant un accès à de la nourriture et à des boissons. Ex: Salle de replie 5. Hébergement approprié: Notion à considérer pour les réserves, le service fractionné et un temps de repos; Il comporte une pièce individuelle pour chaque membre d équipage, située dans un environnement calme, équipée d un lit, suffisamment ventilée, comportant un dispositif de réglage de la température et de l intensité de l éclairage et offrant un accès à de la nourriture et à des boissons; Ex: Chambre d hôtel FTL-07-10-10 p2 C) ORO FTL.105 3) FTL-07-10-10 p2 C) ORO FTL.105 4) 17

II. Définitions ORO.FTL.105 6. Arrêt Nocturne Normal / Nuit Locale / Phase Basse du Rythme circadien (PBRC) / Service de nuit / Fin de service Tardif / Début de service Tôt / Horaires Perturbateurs: 21:00 22:00 23:00 24:00 1:00 2:00 3:00 4:00 5:00 6:00 7:00 8:00 9:00 10:00 21:00 Arrêt nocturne normal (ANN): Période de 9h00 entre 21:00 et 9:00 (Règle CAC) 9:00 22:00 Nuit Locale: Période de 8h00 entre 22:00 et 8:00 8:00 2:00 PBRC 5:59 2:00 Service de Nuit: Période qui empiète la plage 2:00 4:59 4:59 0:00 Fin de service tardive 01:59 5:00 Début de service tôt 6:59 0:00 Horaires Perturbateurs de «type tardif» 6:59 Un horaire peut être perturbateur: s il débute tôt, se termine tard ou s il implique un service de nuit. 2 types possibles: Matinal (23h00-5h59) ou Tardif (0h00-6h59). La DGAC a choisi le «type tardif». FTL-07-10-10 p3 C) ORO FTL.2105.8 ARO OPS 230 18

III. Base d affectation ORO.FTL.200 Elle correspond à un aéroport unique, FTL-07-10-10 p6 F) ORO FTL.200 Chaque PN devrait envisager de prendre un logement temporaire prés de sa base si le trajet de son domicile à sa base est supérieur à 1h30. GM1 CS FTL.1.200 19

IV. Période de vol (CAC) 20

1. Définition CAC (D.422-1, D.422-5): IV. Période de vol (CAC) FTL-07-10-10 p1 B) a), p6 G), p16 Q)1.d) Block Départ Amplitude Block Arrivée Block Départ Amplitude MEP avion LEG 1 LEG 2 FRY Temps d arrêt LEG 1 Tdv MEP Tdv 1 Tdv 2 Tdv FRY Tdv 1 Période de vol = ½ (Tdv MEP) + Tdv1 + Tdv2 + Tdv FRY 10h max dans une amplitude de 14h. 21

V. Temps de Service vol (TSV) 1. Heure de présentation (FTL-07-10-10 Tableau p7 H.1) 2. TSV max de base (sans extension) (ORO FTL.205 b) 3. TSV Extended (ORO FTL.205 d) 4. TSV max de base prolongé suite à un repos en vol (ORO FTL.205 e) 5. Service fractionné (ORO FTL.220) 22

V. Temps de Service vol (TSV) 1. Heure de présentation: FTL-07-10-10 Tableau p7 H.1 TS et TSV commencent tous les deux à l heure de présentation L heure de présentation commence : 1h avant une MEP avion et 15 avant une MEP terrestre. 1:30 avant un vol sur Paris, 1:15 sur les autres aéroports Les MEP sont incluses dans le TS mais ne compte pas comme une étape. FTL-07-10-10 p18 K) ORO FTL.215 23

V. Temps de Service vol (TSV) 1. Heure de présentation: Cas 1: La MEP est avant un vol: comprise dans le TSV Heure de présentation TSV TS Block Arv. Fin de service = 01:00/00:15 MEP LEG 1 LEG 2 FRY = 00:30 Cas 2: La MEP est après un vol: exclue du TSV Heure de présentation TS Fin de service TSV Block Arv. = 01:30/01:15 LEG 1 LEG 2 FRY MEP = 00:30/00:15 24

V. Temps de Service vol (TSV) 2. TSV max sans extension: CS FTL1.205 a) Pour un équipage standard et pour 2 étapes: 13h max moins 30 par étapes au delà de la 2éme pour des présentations entre 06:00 et 13:29, 11h max pour des présentations entre 17:00 et 04:59, FTL-07-10-10 p8 H.2 ORO FTL.205 b) 4 étapes max si des services de nuits sont consécutifs (TSV empiétant la plage 2h00; 4h59). 25

V. Temps de Service vol (TSV) 3. TSV Extended: TSV max de base prolongé sans repos en vol: FTL-07-10-10 p9 H.4 ORO FTL.205 d) Uniquement en Programmation; Le TSVmax de base peut être augmenté à 14h00; Interdit de nuit (Cf Tableau); Pas plus de 2 fois par période de 7 jours; Il faut du repos supplémentaire: Ou i) + 2 h avant et après le vol ii) + 4 h après le vol Si 2 TSV Ext sont consécutifs, les repos supplémentaires s appliquent aux 2 TS. Interdit de combiner un TSV Extended avec: un repos en vol un service fractionné. FTL-07-10-10 p10 H.4 ORO FTL.205 d)4) 26

V. Temps de Service vol (TSV). 4. TSV max de base prolongé suite à un repos en vol : Applicable si et seulement si: 1) 3 étapes Max 2) Equipage PNT renforcé (+1 PNT) 3) Aménagements cabine spécifiques. FTL-07-10-10 p10 H.6 ORO FTL.205 e) CS FTL.1.205 c) CS FTL.1.205(c): Le PN doit être isolé des PAX, on distingue 3 classes d aménagements: Ceux de type couchette : Classe 1 Ceux de type siège inclinable avec un support pour les jambes et les pieds: Classe 2: Mini 45 (mini: pitch de 137,5cm; largeur de 50cm) Classe 3: Mini 40 27

V. Temps de Service vol (TSV) 4. TSV max de base prolongé suite à un repos en vol: (suite) FTL-07-10-10 p10 H.6 ORO FTL.205 e) CS FTL.1.205 c) TSV max de base prolongé à 15:00 avec des aménagements de classe 2. On peut encore augmenter le TSV max d une heure (16h max en classe 2) si : 2 étapes max dont 1 de plus de 9 heure de vol. Il n est pas possible de démarrer la rotation en étant en MEP sur le vol. Repos mini = sup: ( TS, 14:00) Organisation des repos en vol: 1) 1h30 mini en continu pour chaque PN, CS FTL.1.205 c) 1) 2) 3) 2) 2h00 mini en continu pour les PNT en fonction lors de l atterrissage, 3) Chaque PNC respecte le tableau de repos suivant Repos PNC 28

V. Temps de Service vol (TSV) 5. Service fractionné: FTL-07-10-10 p13 L) ORO FTL.220 Autorise une augmentation du TSV max de base en permettant à l équipage de réaliser une pause au sol. TSV ( TSVmax + 50% pause) LEG 1 LEG 2 PAUSE LEG 3 45 mini: (0:30+0:30/2) 3h mini 1:30 mini: (1:15+0:30/2) Temps pour rejoindre le lieu de la pause 15 mini: A/R mini 30

V. Temps de Service vol (TSV) 5. Service fractionné: (suite) Ne peut pas suivre un repos réduit, ou être associé avec un repos en vol. La pause a une durée mini de 3h. Ne sont pas considérés comme faisant partie de la pause. 1) Les temps post et prés-vol 2) Le trajet A/R pour rejoindre le lieu de la pause (30 minimum), Un hébergement (lieu de repli ) doit être fourni Un hébergement approprié (Hôtel) est obligatoire lorsque : 1) la durée de la pause 6h, ou 2) si la pause empiète la PBRC (02h00-05h59 loc) Dans ces conditions on peut augmenter le TSV max de base ORO.FTL.205(b) de 50% de la pause (donc de 1:30 au minimum). La pause au sol est comprise toute entière dans le TSV CS FTL.1.220 e)1) FTL-07-10-10 p13 L ORO FTL.220, CS FTL.1.220, GM1 CS FTL1.220(b)

TS Temps de Vol VI. Règles de Cumul ORO.FTL.210 FTL-07-10-10 p12 J) ORO FTL.210 60 h / 7 jours 110 h / 14 jours 190 h / 28 jours 100 h / 28 jours 900 h / année civile 1000 h / 12 mois 31

VII.Circonstances imprévues pendant les opérations en vol ORO.FTL.205.f),g) 1. Pouvoir discrétionnaire du CDB (ORO.FTL.205.f) 2. Présentation différée (ORO.FTL.205.g) 32

VII.Circonstances imprévues pendant les opérations en vol 1. Pouvoir discrétionnaire du CDB: ORO.FTL.205.f),g) Uniquement si un aléa survient à ou après l heure de présentation; FTL-07-10-10 p11 H)7) ORO FTL.205 f) FTL-FAQ p1 Si cet aléa fait que les limites de TSV, TS ou de repos seront dépassées, alors le pouvoir discrétionnaire du CDB peut s appliquer. Le TSVmax que définira le pouvoir discrétionnaire du CDB doit prendre en compte l heure réelle de présentation ainsi que le nombre réel d étapes (Déroutement(s), QRF, ) FTL-FAQ «Commander s discretion» p1 Seul les TSVmax suivant peuvent être augmentés de 2h (3h si PNT renforcés): 1) TSVmax de base sans extension ORO.FTL.205(b), 2) TSVmax avec repos en vol ORO.FTL.205(e), 3) TSVmax résultant d un service fractionné ORO.FTL.220. Lors d une rotation en TSV Ext (ORO FTL.205(d)), l augmentation du TSV est possible en utilisant les valeurs du tableau TSVmax de base de l ORO FTL.205(b). OK GM1 ORO.FTL.1.205 f) 1) i) Tableau ORO FTL.205 (d) Tableau ORO FTL.205 (b) 33

VII.Circonstances imprévues pendant les opérations en vol 1. Pouvoir discrétionnaire du CDB: (suite) ORO.FTL.205.f),g) Uniquement sur la dernière étape et après le décollage: Le TSV max peut être augmenté autant que nécessaire pour poursuivre le vol jusqu à la destination ou un autre terrain. Le CDB peut réduire le Temps de repos (mini 10h). FTL-07-10-10 p11 H)7) ORO FTL.205 f) ORO FTL.1.205 f) 1) ii), iii) Le CDB consulte l état de fatigue de l équipage avant d user de son pouvoir discrétionnaire. En cas de fatigue importante le CDB doit réduire le TSV ou prolonger le temps de repos. Lorsqu un CDB décide de prolonger un TSV ou de réduire un temps de repos, il rédige un REX. Toute modification supérieure à 1 heure amène l entreprise à communiquer le rapport à l autorité dans les 28 jours et y apporter ses commentaires. 34

VII.Circonstances imprévues pendant les opérations en vol 2. Présentation différée: ORO.FTL.205.f),g) Applicable si le retard est notifié moins de 3h avant l heure de présentation et au plus tard 1h30 avant l heure de présentation initiale (Hors base: 30 avant le Pick up initial). Quelque soit le nombre de recalage: le nouveau TSVmax sera calculé uniquement en fonction du retard dû au 1 er recalage; La 2éme notification d un autre recalage fixera le début du TS. FTL-07-10-10 p11 H)8) ORO FTL.205 g) CS FTL.1.205 d) GM1 CS FTL.1.205 d) 1 er Recalage: retardé de X Le TSVmax dépendra de X 1 er Retard X X < 4h 4h X < 10h Heure de présentation a considérer pour calculer le TSV max? Heure initiale Le plus pénalisant (Heure initiale, Heure recalée) X 10h Heure recalée Heure du 2éme Appel Fixe le début du TSV Début TSV: Inf (1 er recalage, 2éme appel+1h)

VII.Circonstances imprévues pendant les opérations en vol 2. Présentation différée: (suite) ORO.FTL.205.f),g) Exemple: (Heures locales, rotation de 2 étapes) Heure de présentation initiale: 12h30 =TSV max: 13:00 Fin du TSV: 12h30+13:00 = 01h30 1) 1er appel de la régulation à 10h00 pour un recalage à 14h00 Nouvelle heure de présentation à considérer: 14h00 Valeur du TSV Max inchangé: 13:00 Fin du TSV: 14h00+13:00 = 03h00 FTL-07-10-10 p11 H)8) ORO FTL.205 g) CS FTL.1.205 d) Présentation initiale: utilisé pour le calcul du TSVmax car retard < 4h L heure de présentation: Identique à l heure de recalage. Retard = 1:30 < 4h TSV Max = 13:00 (dépend de la valeur du retard) 1 er appel 1 er recalage 36

VII.Circonstances imprévues pendant les opérations en vol 2. Présentation différée: (suite) Exemple: (suite) ORO.FTL.205.f),g) 2) 2éme appel de la régulation à 11h45 pour un recalage à 16h30 Nouvelle heure de présentation à considérer: 12h45 FTL-07-10-10 p11 H)8) ORO FTL.205 g) CS FTL.1.205 d) La valeur du TSV Max reste inchangé (on utilise le retard du 1 er recalage): 13:00. Fin du TSV: 12h45+13:00 = 01h45 Heure initiale de présentation Nvlle heure de présentation: Heure du 2éme appel + 1h TSV Max = 13:00 1 er appel 2éme appel: Fixe le début du TSV. 11h45+1h=12h45 1er recalage 2éme recalage 37

VII.Circonstances imprévues pendant les opérations en vol 2. Présentation différée: (suite) ORO.FTL.205.f),g) FTL-07-10-10 p11 H)8) ORO FTL.205 g) CS FTL.1.205 d) Présentation initiale: utilisé pour le calcul du TSVmax si retard < 4h L heure de présentation: Identique à l heure de recalage. Retard = 1:30 < 4h TSV Max = 13:00 (dépend de la valeur du retard) 1 er appel: L importance du retard détermine le TSVmax. Nvlle heure de présentation : Heure du 2éme appel + 1h TSV Max = 13:00 2éme appel: Fixe le début du TSV. 2éme appel + 1h 2éme recalage 38

VIII.Réserve ORO.FTL.225, CS FTL.1.225(b) 39

VIII.Réserve ORO.FTL.225, CS FTL.1.225(b) 1. Réserve à domicile: FTL-07-10-10 p13 M)2) ORO FTL.225 CS FTL.1.225 b) Durée max de 16h; Après une réserve non déclenchée il faut un repos de 12h00;. Le PN ne peut pas être déclenché sur une activité qui commencerait après la fin de sa réserve programmée. La réserve cesse lorsque le PN arrive sur le lieu du service à l heure de présentation,. 25% de la durée de la réserve est comptabilisée dans le cumul des temps de service; Le PN a: 1) 20min pour confirmer son déclenchement; 2) 3h00 pour rejoindre son lieu de service FTL-FAQ page 22, 2éme ligne: Standby RES+TSV 18h00 d éveil CS FTL.1.225 b) 2) Règle ZI: La période comprise entre 23h00 et 07h00 n est pas comptée comme une phase d éveil si le PN n est pas contacté. 40

VIII.Réserve ORO.FTL.225, CS FTL.1.225(b) Le TSV commence toujours à l heure de présentation, Le TSV max dépend du temps (X) passé en réserve (plage des 6h). Plage des 6h* Y Heure de présentation: Début de TSV Fin TSVmax RES (Max 16h) x TSVmax Y Y 18h Max 23h00 Début de la phase d éveil = mini (7h00, Appel Régul) *8h si TSV avec repos en vol ou service fractionné. FTL-07-10-10 p13 M)2) ORO FTL.225 CS FTL.1.225 b) 41

VIII.Réserve ORO.FTL.225, CS FTL.1.225(b) Ex.1: Réserve de 04h00 à 15h00 loc: avec appel à 9h00 loc pour une présentation à 14h00 loc (2 étapes de type standard). 23h00 04h00 09h00 1h Début TSV: 14h00 Fin TSVmax: 01h00 RES (04h 15h) X= 07:00 TSVmax =11:00 Plage des 6h Début de la phase d éveil: 07h00 18h Max 42 Détails à suivre

VIII.Réserve ORO.FTL.225, CS FTL.1.225(b) Ex.1: Réserve de 04h00 à 15h00 loc: avec appel à 9h00 loc pour une présentation à 14h00 loc (2 étapes de type standard). Début du TSV: Le TSV commence à 14h00.. Calcul du TSV max: TSV max fonction de l heure de présentation (cf tableau FTL 07.10.10 2) p8): 12:30 Entre le début de la phase d éveil (07h00) et l heure de présentation il s est écoulé 07:00 Donc le TSV max sera amputé de: 7h-6h=1:00; TSV max = 12:30 1:00 = 11:30 Calcul de l heure limite de TSV: C est la première butée entre celle de la fin de la phase d éveil et celle du TSV max. Heure de fin de TSV max = 14h00 + 11:30 = 01h30 (h1) Heure de fin de la phase d éveil: 07h00 + 18:00 = 01h00 (h2) Donc, Heure limite de fin TSV max: mini (h1, h2) = 01h00 Réactualisation du TSV max: [ lorsque (h1) > (h2) ] le TSV max dépasse de 00:30 l heure de fin de la phase d éveil; Donc TSV max = 11:30 00:30 = 11:00 43

VIII.Réserve ORO.FTL.225, CS FTL.1.225(b) Ex.2: Réserve de 04h à 15h loc: avec appel à 5h00 loc pour une présentation à 08h00 loc (2 étapes de type standard). 23h00 04h00 05h00 Début TSV: 08h00 Fin TSVmax: 21h00 RES (04h 15h) X= 3 TSVmax = 13:00 Plage des 6h Début de la phase d éveil = 05h00 18h Max 44 Détails à suivre

VIII.Réserve ORO.FTL.225, CS FTL.1.225(b) Ex.2: Réserve de 04h00 à 15h00 loc: avec appel à 5h00 loc pour une présentation à 08h00 loc (2 étapes de type standard). Début du TSV: Le TSV commence à 08h00.. Calcul du TSV max: TSV max fonction de l heure de présentation (cf tableau FTL 07.10.10 2) p8): 13:00 L appel de la régulation constitue le début de la phase d éveil: 05h00 Entre le début de la phase d éveil et l heure de présentation il s est écoulé 03:00 6:00 Donc le TSV max s n est pas modifié; TSV max = 13:00 Calcul de l heure limite de TSV: C est la première butée entre celle de la fin de la phase d éveil et celle du TSV max. Heure de fin de TSV max = 08h00 + 13:00 = 21h00 (h1) Heure de fin de la phase d éveil: 05h00 + 18:00 = 23h00 (h2) Donc, Heure limite de fin TSV max: mini (h1, h2) = 21h00 Réactualisation du TSV max: Comme (h1) < (h2), Le TSV max reste inchangé La phase d éveil max de 18:00 n est pas limitative. 45

IX. Repos (FTL, CAC) 1. Repos (ORO FTL.235, CAC D 422.5) 2. Repos des vols sous dérogation (FTL.07.10.10 p16 Q) 1) b)) 3. RH (ORO FTL.235 d), CAC D 422.2, D 422.5.1) 4. Repos supplémentaires (CS FTL.1235 a)2)) 5. RTT (CAC D 422.2, D 422.5.1) 46

IX. Repos (FTL, CAC) 1. Repos: FTL-07-10-10 p14 P)1)2)3), p16 Q)1) ORO FTL.235; CAC D 422 Le repos à considérer est le mieux disant du CAC ou du FTL: Sur le réseaux ZI le CAC est le mieux disant pour une période de vol de plus de 6h. Période de vol 6h FTL Fin TS SUP (10h ou 12h;TS réellement réalisé) Début TS Repos Période de vol > 6h CAC Block ARV Calculé en fonction de la période programmée (qq soit la réalisation) Block DEP 47

IX. Repos (FTL, CAC) 1. Repos: (suite) Le repos à considérer est le mieux disant du CAC ou du FTL: Exemples Programmé Réalisé Repos pris à la base TS (FTL) 12:15 12:30 12:30 12:15 11:55 12:00 TS à TS Période de vol (CAC) 06:10 06:20 18:30 Block à Block 06:10 05:50 18:30 48

TSV Ext Base FTL le plus favorable: Repos pris entre 2 TS Période de vol 6h Requis Repos réduit Repos réduit (Pas plus de 2 entre 2 RH) Repos suivant TSV Max suivant Hors base Avec un hébergement fournis par la Cie Sans hébergement fournis par la Cie Max (10h(*), TS) 10h Augmenté de la différence Max (12h, TS) 12h TSVmax réduit de la différence Transition entre une fin de service tardif ou un service de nuit avec un service qui débute tôt. Doit inclure 1 Nuit Locale entre 2 TSV interdit 1) 2 h en plus au repos mini avant et après le TSV Ext, ou 2) 4 h en plus au repos mini après le TSV Ext. 49 (*) 10h= Trajet A/R +physio (1h)+8h repos; Si Trajet A/R = 1h+, alors il faut augmenter le repos du

CAC le plus favorable: Repos pris entre 2 périodes Block-Block 6h < Période de vol < 10h Requis Repos réduit Repos réduit Repos suivant à la base Hors base 12h Block-Block pour le premier, puis 24h pour les suivants i) 36h + insuffisance ii) 2 ANN Base 1) 3 fois le nbr d heures de vol effectuées. 2) 4 fois pour la partie excédent 8h. 3) 1 fois sur 2: 36h dont 2 ANN interdit 50

Période de vol > 10h Arrêté N 08 0650: FTL.07.10.10 p6 G); p16 Q)1)c) Requis Repos réduit Hors base 18h mini pour le premier. Pas d autres repos réduits avant d avoir 36h + l insuffisance 1) Avant le TS: 36h 2) Après le TS: 2 ANN et 48 h Base Interdit 51

IX. Repos (FTL, CAC) 1. Repos des vols sous dérogation: Arrêté N 16/52, N 16/62 FTL.07.10.10 p16 Q) 1) b) But de la dérogation: Mettre des temps de repos hors base en accord avec les FTL, et non CAC, sur des rotations dont les périodes de vols sont > 6h. De retour à la base, le repos sera porté à 18h block-block dont 1 arrêt nocturne normal (9h entre 21h00 et 9h00 loc). Exemple: TS programmé: = 1h30 (Pré vol Paris) + 30 (Post vol) + Amplitude = 2h00 + 8h05 =10h05 Temps d arrêt minimum (block-block): =TS précédent (TS-TS)+Temps Post et pré vol = 30 (Post vol) + 1h15 (Pré vol hors Paris) + TS précèdent = 1h45 + 10h05 = 11h50 Repos au retour sur base (block-block): = Supérieur aux requis FTL = 18h > 12h + 30 (Post vol) + 1h30 (Pré vol Paris) = 18h > 12h + 2h 52

IX. Repos (FTL, CAC) 1. Repos des vols sous dérogation: (suite) Arrêté N 16/52, N 16/62 FTL.07.10.10 p16 Q) 1) b) Fin TS Repos en Escale (TS-TS) Début TS Block ARV Repos à la Base (Block-Block) Block DEP L E G 1 L E G 2 L E G 3 TS précédent réel (*) L E G 1 L E G 2 L E G 3 Mini: 18h + 1 ANN (Block à Block) L E G 1 L E G 2 (*) En cas d aléas, seul le CDB, usant de son pouvoir discrétionnaire, peut réduire le repos en escale dans la limite accordée par la dérogation. (Rédaction d un REX obligatoire) 53

IX. Repos (FTL, CAC) 1. Repos des vols sous dérogation: (suite) Arrêté N 16/52, N 16/62 FTL.07.10.10 p16 Q) 1) b) Exemple: Le TS programmé est de: 1h30+8h30+30 =10h30 La rotation prend 1h00 de retard: Block ARV LIS: 17h45 ; nvx TS = 11h30 A qu elle heure peut-on reprendre son service? (Les repos sont de TS à TS) 2 cas possibles a) 04h15 après 10h de repos (Mini réduit en escale selon FTL: 17h45+30 +10h00), ETD 05h30 b) 04h45 après 10h30 (12h15-30 -1h15) de repos (Mini dérog: 17h45+30 +10h30), ETD 06h00 c) 05h45 après 11h30 de repos (Valeur du TS précédent: 17h45+30 +11h30), ETD 07h00 b) Application du pouvoir discrétionnaire du CDB: Le repos devrait correspondre au TS réel (TS-TS): ici = 11h30 Il est réduit par le CDB avec comme valeur mini celle de la dérogation: ici = 12h15 Block-Block = 10h30 TS-TS Le CDB rédige un REX 54

2. RH : IX. Repos (FTL, CAC) Débute après le repos qui suit le TS (Notion CAC). C est une association de temps de repos CAC, FTL et de RTT: 36h (CAC et FTL) avec 2 Nuits Locales (FTL) + 12h RTT = 48h 168 heures (= 7 x 24h) maximum entre 2 RH FTL-07-10-10 p15 P-5) FTL-07-10-10 p17 Q-2 ) a) ORO FTL.235 d) 2 jours complets deux fois par mois. 3. Repos supplémentaires: FTL-07-10-10 p15 P-5)1) CS FTL.1.235 a)2) 4. RTT: Après 4 horaires perturbateurs programmés entre 2 RH, il faut 60h de repos entre 2 TS en lieu et place du second RH (Tjrs vrais chez ZI). 408 h de RTT (= 17 x 24h) par semestre complet d'activité. Répartitions: sur le semestre 1) Au minimum: 48h avec 1 ANN par mois, porté à 60h 2 mois par semestre ( 48x4+60x2=312h, reste 408-312=96h soit 4jours ). 2) Le solde (96h) est répartie: FTL-07-10-10 p17 Q-2) a) Par fraction de 12h après des RH, ou b) Par fraction de 12h, 18h, 24h après un Repos. 55

X. Bonnes pratiques ZI en programmation PN FTL-07-10-10 p18 U Après un TSV englobant totalement la période de 2h00 à 4h59 (heure de référence = heure Locale de présentation du début du TSV) Pas de réengagement J+1 avant 12h00 (heure de référence). En cas d enchaînement de levés tôt, éviter d avancer l heure du levé chaque jour. Dans la mesure du possible, favoriser un meilleur équilibrage matin/aprèsmidi. Un minimum de 3 week-ends par trimestre. 56

FIN 57