VALENTON «LE CLOS DES MARRONNIERS»

REALISATION DE 16 LOGEMENTS VALENTON «LE CLOS DES MARRONNIERS» RUE DES ECOLES - 94460 VALENTON NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 1968 MAITRE D OUVRAGE : COOPIMMO SCCV LES ECOLES 7, rue Roland Martin B.P. 274 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Tel : 01 45 15 12 90 MAITRE D OEUVRE : Olivier CHAUVEAU - Architecte D.P.L.G. 27, Clos des Perroquets 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE tel. : 01 48.80.94.56 - Fax : 01 48 80 27 46 A.M.O : ICADE CONSEIL 4, rue Auber 75009 PARIS Tel : 01 55 27 26 30 7 FEVRIER 2012 - INDICE 2

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE PAGES 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE... 7 1.1 INFRASTRUCTURE... 7 1.1.1 FOUILLES... 7 1.1.2 FONDATIONS... 7 1.2 MURS ET OSSATURE... 7 1.2.1 MURS DE FAÇADES ET MURS DES PIGNONS... 7 1.2.2 MURS SEPARATIFS ENTRE LOGEMENTS... 7 1.2.3 MURS SEPARATIFS ENTRE LES LOGEMENTS ET LEURS GARAGES... 7 1.3 PLANCHERS... 7 1.3.1 PLANCHERS DES REZ DE CHAUSSEE... 7 1.3.2 PLANCHERS DES ETAGES HABITABLES... 7 1.3.3 PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS... 7 1.3.4 PLANCHERS DES TERRASSES... 7 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION... 7 1.4.1 ENTRE PIECES PRINCIPALES... 7 1.4.2 ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE... 7 1.5 ESCALIERS... 7 1.5.1 ESCALIERS INTERIEURS... 8 1.5.2 ESCALIERS EXTERIEURS... 8 1.6 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS... 8 1.6.1 CHUTES D'EAUX PLUVIALES... 8 1.6.2 CHUTES D'EAUX USEES ET D EAUX VANNES... 8 1.6.3 CANALISATIONS SOUS DALLAGE... 8 1.6.4 BRANCHEMENTS AUX EGOUTS... 8 1.7 TOITURES... 8 1.7.1 CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES... 8 1.7.2 ETANCHEITE ET ACCESSOIRES... 8 1.7.3 ISOLATION DES COMBLES PERDUS... 8 1.7.4 ISOLATION COMBLES AMENAGEABLES... 8 1.7.5 ISOLATION DES AMANEGES OU SOUS RAMPANTS DE TOITURE... 8 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS... 8 2.1 SOLS ET PLINTHES... 8 2.1.1 SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES... 9 2.1.2 SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE... 9 2.1.3 SOLS DES TERRASSES ACCESSIBLES... 9 2.2 REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES)... 9 2.2.1 REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE... 9 2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES)... 9 2.3.1 PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES... 9 SCCV LES ECOLES 446 - «LE CLOS DES MARRONNIERS» 7 FEVRIER 2012 - INDICE 2

NOTICE DESCRIPTIVE 2.3.2 PLAFONDS DES LOGGIAS... 9 2.3.3 SOUS-FACE DES ESCALIERS EXTERIEURS... 9 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES... 9 2.4.1 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES.... 9 2.4.2 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICES... 10 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE... 10 2.5.1 VOLETS BATTANTS... 10 2.5.2 VOLETS ROULANTS... 10 2.6 MENUISERIES INTERIEURES... 10 2.6.1 HUISSERIES ET BATIS... 10 2.6.2 PORTES INTERIEURES... 10 2.6.3 PORTES DE PLACARDS... 10 2.6.4 ESCALIERS INTERIEURS... 11 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS... 11 2.7.1 GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI... 11 2.7.2 GRILLES DE PROTECTION... 11 2.8 PEINTURES, PAPIERS, TENTURES... 11 2.8.1 PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS... 11 2.8.2 PEINTURES INTERIEURES... 11 2.9 ÉQUIPEMENTS INTERIEURS... 11 2.9.1 ÉQUIPEMENTS MENAGERS... 11 2.9.2 ÉQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE... 12 2.9.3 ÉQUIPEMENTS ELECTRIQUES... 13 2.9.4 CHAUFFAGE, CHEMINEES, VENTILATIONS... 14 2.9.5 EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT... 15 2.9.6 ÉQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATIONS... 15 3 ANNEXES PRIVATIVES... 15 3.1 GARAGES INDIVIDUELS... 15 3.1.1 MURS OU CLOISONS... 15 3.1.2 PLAFONDS... 15 3.1.3 SOLS... 15 3.1.4 PORTES D'ACCES... 15 3.1.5 VENTILATION NATURELLE... 15 3.1.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE... 15 3.2 JARDINS PRIVATIFS... 15 3.2.1 PLANTATIONS D'ARBRES... 15 3.2.2 ENGAZONNEMENT... 16 3.2.3 CLOTURES... 16 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE... 16 4.1 GAINES COMMUNES... 16 4.1.1 GAINES TECHNIQUES... 16 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE... 16 SCCV LES ECOLES 446 - «LE CLOS DES MARRONNIERS» 7 FEVRIER 2012 - INDICE 2

NOTICE DESCRIPTIVE 6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS... 16 6.1 VOIRIE ET PARKINGS... 16 6.1.1 VOIRIE... 16 6.2 ESPACES VERTS... 17 6.3 ÉCLAIRAGE EXTERIEUR... 17 6.4 CLOTURES... 17 6.5 RESEAUX DIVERS... 17 6.5.1 EAU... 17 6.5.2 GAZ... 17 6.5.3 ELECTRICITE (POSTE DE TRANSFORMATION EXTERIEUR)... 17 6.5.4 ÉGOUTS... 17 6.5.5 TELECOMMUNICATIONS... 17 6.5.6 ÉVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX... 17 SCCV LES ECOLES 446 - «LE CLOS DES MARRONNIERS» 7 FEVRIER 2012 - INDICE 2

NOTICE DESCRIPTIVE 5/17 PREAMBULE La Résidence est édifiée sur un terrain situé à l angle de la rue des Ecoles et de la voie de desserte de l actuel CLP D. Fery à Valenton. Elle comprend 16 logements : - Groupe 1 : Bas de la voie desserte : 6 maisons de ville à R+2 (à comble perdu), comportant 3 logements T3 à RDC (Lots N 1 à 3) et 3 logements T 4 duplex en étage (Lots N 4 à 6). - Groupe 2 : Haut de la voie desserte : 7 maisons individuelles à R+1, dont 4 auront un comble aménageable (Lots N 7, 9, 11 et 13) et 3 un comble non aménageable (Lots N 8, 10, et 12). - Groupe 3 : Rue des Ecoles : 3 maisons individuelles à R+1, avec comble non aménageable (Lots N 14, 15 et 16). Tous les logements ont leur accès direct sur les voies bordant l opération et comportent une place de stationnement extérieure privative, les individuels ayant une place supplémentaire dans leurs garages. Les caractéristiques techniques des logements sont celles définies par la présente notice dans le respect de la réglementation et des normes en vigueur, à la date du dépôt du Permis de Construire, notamment : - Normes Européennes, - Normes Françaises homologuées, D.T.U. - Code de la Construction et de l Habitation - Code de l Urbanisme - Réglementation acoustique (NRA). - Réglementation thermique applicable aux bâtiments d habitation, RT 2005, option BBC «chauffage au gaz» - Permis de Construire de l opération La conformité de la construction sera tout au long de sa réalisation, vérifiée par un bureau de contrôle agréé, titulaire d une mission de solidité des ouvrages et équipement dissociable et indissociable, d isolation thermique, et d isolation acoustique des bâtiments à usage d habitation. Il est expressément prévu que, dans le cas où la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossibles, difficiles ou susceptibles d entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, retards d approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d importation, impératifs techniques ou en cas d apparition de matériel nouveau) le maître d ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d autres, de qualité au moins équivalente. Le maître d ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction telles que définies dans l acte de vente. L implantation des équipements ou appareils peut être modifiée en raison d impératifs techniques. Les retombées de poutre, coffres en soffites, faux plafonds, canalisations, peuvent ne pas y figurer en totalité. Les hauteurs sous-plafond courantes des logements sont de 2,50 m sauf cas particuliers de retombées sous poutres, coffres en soffites, locaux situés sous terrasses, ou locaux sous rampants de toitures. Les teintes, coloris et finitions de la résidence seront choisis par l architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués.

NOTICE DESCRIPTIVE 6/17 Les revêtements de sol, à l'intérieur des logements, sont choisis par l'acquéreur dans le cadre des prestations définies ci-après. Cependant, ces choix ne peuvent s'exercer que jusqu'à un certain stade d'avancement du chantier. Il en est de même pour toute option ou modification d'agencement intérieur qui devra obligatoirement faire l'objet d'un accord de l'architecte pour l'exécution des travaux. Bien que situées en dehors des zones réglementées pour l exposition aux bruits, les façades des constructions projetées sont exposées aux bruits des infrastructures suivantes : - Aéronefs aéroport Paris-Orly (hors zone réglementée) Les façades des constructions auront un affaiblissement acoustique supérieur au minimum réglementaire (30 db), l objectif qualitatif retenu étant : - Isolement D nt,a : D nt,a 35 db

NOTICE DESCRIPTIVE 7/17 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 FOUILLES Terrassements et fouilles avec évacuation des terres excédentaires. 1.1.2 FONDATIONS Fondations définies et dimensionnées selon étude de structure de l entreprise, les résultats de l étude de sols et validation du bureau de contrôle. 1.2 MURS ET OSSATURE 1.2.1 MURS DE FAÇADES ET MURS DES PIGNONS 1.2.2 MURS SEPARATIFS ENTRE LOGEMENTS Murs en blocs agglomérés de ciment, ou en briques selon étude de structure et étude thermique. Doublages thermiques : isolation intérieure, suivant étude thermique. Revêtement extérieur : toutes les façades recevront conformément au projet de l architecte, un enduit monocouche gratté fin. Murs en blocs agglomérés de ciment suivant étude de structure avec doublages selon nécessité (complexe isolant et parement plaque de plâtre type Calibel, localisation selon étude thermique et acoustique de l entreprise) 1.2.3 MURS SEPARATIFS ENTRE LES LOGEMENTS ET LEURS GARAGES 1.3 PLANCHERS Murs en blocs agglomérés de ciment, ou en briques selon étude de structure et étude thermique. Doublages thermiques : isolation intérieure, suivant étude thermique. 1.3.1 PLANCHERS DES REZ DE CHAUSSEE 1.3.2 PLANCHERS DES ETAGES HABITABLES 1.3.3 PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS 1.3.4 PLANCHERS DES TERRASSES Définis et dimensionnées selon étude de structure et étude thermique de l entreprise, les résultats de l étude de sols et validation du bureau de contrôle. Dalle pleine en béton armé coulée en place ou par poutrelles-hourdis, épaisseur selon étude structurelle de l entreprise et conformément à la réglementation acoustique intérieure. Débords de plancher sur extérieur : Dalle pleine en béton armé coulée en place ou par poutrelles-hourdis. Isolation thermique en sous face par panneaux isolant, suivant étude thermique. Finition par enduit. Sur garage (lot 14) : Dalle pleine en béton armé coulée en place ou par poutrelles-hourdis. Isolation thermique en sous face par panneaux isolant, suivant étude thermique. Terrasses accessibles : Dalle pleine en béton armé coulée en place ou par poutrelles-hourdis, épaisseur selon étude structurelle de l entreprise et conformément à la réglementation acoustique. Isolation thermique, étanchéité avec dalettes béton sur plots. Terrasses non accessibles : Dalle pleine en béton armé coulée en place ou par poutrelles-hourdis, épaisseur selon étude structurelle de l entreprise et conformément à la réglementation acoustique. Etanchéité avec protection par gravillons. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1 ENTRE PIECES PRINCIPALES Cloisons à âmes alvéolaires de 50 mm d'épaisseur composée d une armature cartonnée nid d abeille et de parements en plaques de plâtre. 1.4.2 ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE Cloisons à âmes alvéolaires de 50 mm d'épaisseur composée d une armature cartonnée nid d abeille et de parements en plaques de plâtre. Qualité hydrofuge pour les salles de bains, salles d eau et toilettes comportant des douches. 1.5 ESCALIERS

NOTICE DESCRIPTIVE 8/17 1.5.1 ESCALIERS INTERIEURS Escaliers entre niveau bas d'un logement et son étage : en bois. 1.5.2 ESCALIERS EXTERIEURS Escaliers extérieurs des T4 du Groupe 1 en béton armé avec marches et contremarches, finition surfacée. 1.6 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.6.1 CHUTES D'EAUX PLUVIALES 1.6.2 CHUTES D'EAUX USEES ET D EAUX VANNES 1.6.3 CANALISATIONS SOUS DALLAGE 1.6.4 BRANCHEMENTS AUX EGOUTS Chutes extérieures en façade : en PVC, selon localisation des plans architecte. Chutes en gaine : en PVC rigide dans les logements et désolidarisés des planchers selon étude structurelle de l entreprise et conformément à la réglementation acoustique intérieure. Tubes prolongés en toiture pour ventilation réglementaire. Canalisations en PVC sous planchers des rez-de-chaussée, pour l évacuation des EU et EP. Raccordement des canalisations principales d évacuation sur réseaux publics, conformément à la réglementation de la Ville de Valenton et du concessionnaire des réseaux. 1.7 TOITURES 1.7.1 CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES 1.7.2 ETANCHEITE ET ACCESSOIRES 1.7.3 ISOLATION DES COMBLES PERDUS 1.7.4 ISOLATION COMBLES AMENAGEABLES 1.7.5 ISOLATION DES AMANEGES OU SOUS RAMPANTS DE TOITURE Charpente industrielle en bois traité. Couverture des logements : - Ecran sous-toiture perméable à la vapeur d eau. - Tuile béton grand moule à pureau plat, à emboîtement, teinte unie, posée sur liteaux sapin traité. Rives de toitures traitées par tuile à rabat droite. - Sous-face des débords de toiture par lambris PVC blanc. Châssis de toiture (pour Lots N 4 à 6) : - Châssis en bois protégé par un profilé extérieur en aluminium laqué, Manœuvre d ouverture par poignée. - Volet roulant extérieur (chambre), manœuvre par cordon - Store résille pare-soleil (salle de bain) manœuvre par cordon Couverture des garages : - Bac aciers nervuré prélaqué. - Rives et accessoires en tôle laquée assortie. Evacuation des Eaux Pluviales : - Gouttières demi-rondes et descentes d'eau pluviale en PVC. Terrasses accessibles : étanchéité multicouche posée sur isolation thermique, avec protection par dalettes béton sur plots réduits. Terrasses non accessibles : étanchéité multicouche posée sur isolation thermique, avec protection par gravillons. Isolation par laine de verre déroulée, épaisseur suivant calcul thermique, posée horizontalement, avec faux plafond en plaques de plâtres sur ossatures. Isolation par laine de verre déroulée, épaisseur suivant calcul thermique, posée horizontalement sur plancher du comble. Isolation par laine de verre déroulée, épaisseur suivant calcul thermique, posée suivant la pente du comble, avec faux plafond en plaques de plâtres sur ossatures. 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES

NOTICE DESCRIPTIVE 9/17 2.1.1 SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES Rez-de-chaussée-niveau bas des logements : - Revêtement de sol vinylique en lés. Classement U3SP3, coloris dans la gamme du fabricant (coloris unique par logement). - Plinthes bois peintes. Etages-niveau haut des logements : - Revêtement de sol vinylique en lés. Classement U2SP2, coloris dans la gamme du fabricant (coloris unique par logement). - Plinthes bois peintes. 2.1.2 SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE Rez-de-chaussée-niveau bas des logements : - Revêtement de sol vinylique en lés. Classement U3SP3E2C2, coloris dans la gamme du fabricant (coloris unique par logement). - Plinthes bois peintes. Etages-niveau haut des logements : - Revêtement de sol vinylique en lés. Classement U2SP2E2C2, coloris dans la gamme du fabricant (coloris unique par logement). - Plinthes bois peintes. 2.1.3 SOLS DES TERRASSES ACCESSIBLES Dalettes béton sur plots. Finitions gravillons lavés. Teinte beige-rosé 2.2 REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES) 2.2.1 REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE Faïence murale : - faïence de 20 x 25 cm (couleur blanche) Localisation : - Cuisines : Hauteur 0,40 m au-dessus d évier, compris retours. - Toilettes : Hauteur 0,45 m au-dessus du lavabo, compris retours. Hauteur 1,60 m au-dessus des bacs à douches installés dans les toilettes, compris retours. - Salles de bains : Hauteur 1,00 m au-dessus de la baignoire, compris retours (et paillasse le cas échéant), compris 1 rang décoratif, type frise couleur. Hauteur 0,45 m au-dessus du lavabo, compris retours. 2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES) 2.3.1 PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES 2.3.2 PLAFONDS DES LOGGIAS 2.3.3 SOUS-FACE DES ESCALIERS EXTERIEURS Sous-face des débords d'étage : enduit sur panneaux isolants. Finition lissée, teinte claire. Sous-face des débords d'étage : enduit sur isolant Fibrastyrène. Finition lissée, teinte claire. Peinture type pliolite. 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES. Portes d'entrées en façade : - Bloc porte isolant dimension largeur 0,90 m x hauteur 2,15 m. certifié anti-effraction A2P BP1, dispositif anti-dégondage - Référence MALERBA DUGELET, décor Athéna 2 Fenêtres et portes-fenêtres : Menuiseries en PVC blanc, ouvrant à la française. Caractéristiques thermiques et d étanchéité à l air suivant étude thermique. Suivant plans de façades

NOTICE DESCRIPTIVE 10/17 architecte. Pose au nu intérieur dans l épaisseur de l isolant. Vitrage : - Rez-de-chaussée et terrasses d entrée : double vitrage isolant retardateur d'effraction. - Etages : double vitrage isolant. Autres caractéristiques : Isolation acoustique pour isolement des façades à 35 db(a). 2.4.2 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICES Fenêtres et portes-fenêtres : Menuiseries en PVC blanc, ouvrant à la française. Caractéristiques thermiques et d étanchéité à l air suivant étude thermique. Suivant plans de façades architecte. Pose au nu intérieur dans l épaisseur de l isolant. Vitrage : - Rez-de-chaussée et terrasses d entrée : double vitrage isolant retardateur d'effraction. - Etages : double vitrage isolant. Autres caractéristiques : Isolation acoustique pour isolement des façades à 35 db(a). 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE 2.5.1 VOLETS BATTANTS Volets pleins en bois résineux : 2.5.2 VOLETS ROULANTS Volet roulant en PVC : 2.6 MENUISERIES INTERIEURES - Finition peinture en 2 couches. Teinte suivant liste des couleurs figurant au Permis de Construire. - Quincaillerie: pentures et contre-pentures, espagnolette plate, gonds à sceller, arrêts de façades. - Localisation : suivant plans - fenêtres et portes-fenêtres. - Tablier plat constitué de lames en PVC. Coffre d'enroulement intérieur à parois en profils PVC. Manœuvre par tringle oscillante. - Localisation : suivant plans - fenêtres et portes-fenêtres. Volet roulant en aluminium : - Tablier plat constitué de lames en aluminium extrudées. Coffre d'enroulement extérieur à parois en tôle d'aluminium. Manœuvre par cordon. - Localisation : Châssis de toiture des chambres sous rampant (T4 du Groupe 1). 2.6.1 HUISSERIES ET BATIS Huisseries et bâtis métalliques normalisés 2.6.2 PORTES INTERIEURES Portes pleines isoplanes à âme alvéolaire normalisées. Parements prépeints, finition par peinture. Dimensions largeur 0,83 m x hauteur 2,04 m : - Garniture béquille double BEZAULT ligne GOLF 2 ton naturel - Serrure bec de canne : cuisine, séjour. - Serrure bec de canne à condamnation : Wc, salle de bain, Toilette. - Serrure bec de canne à condamnation à clef (1 clef par porte) : chambres. - Butoirs de portes 2.6.3 PORTES DE PLACARDS Portes coulissantes en panneaux de particules mélaminés blanc d épaisseur 10 mm. 2 raidisseurs verticaux par panneau en alliage prélaqué blanc. Roulements par galets dans profil haut ou bas en aluminium laqué blanc avec

NOTICE DESCRIPTIVE 11/17 guidage. 2.6.4 ESCALIERS INTERIEURS Escalier intérieur en bois feuillu, à quartier tournant avec marches droites et marches balancées, comprenant limons, marches, contremarches, gardecorps et mains-courantes. 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS Finition vitrifiée sur les marches, lasurée sur autres parties. 2.7.1 GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI Garde corps de baies : - Barre d appui et lisses inférieures en aluminium Thermolaqué (pour fenêtres d étage avec hauteur d allège inférieure à 0,90 m). Fixation entre tableaux des baies. - Localisation suivant plans des façades. Mains-courantes d escaliers extérieurs : - En aluminium anodisé. Fixation sur maçonnerie. - Localisation : escaliers extérieurs des Lots N 4, 5 et 6. 2.7.2 GRILLES DE PROTECTION Grille à barreaudage vertical en métal peint pour fenêtre. Fixation entre tableaux des baies. - Localisation suivant plans des façades. 2.8 PEINTURES, PAPIERS, TENTURES 2.8.1 PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS 2.8.1.1 Sur menuiseries - Portes d entrée : peinture glycérophtalique en 2 couches, aspect satiné. 2.8.1.2 Sur fermetures et protections - Sur volets bois : Peinture en deux couches. Aspect satiné. 2.8.1.3 Sur serrurerie - Barreaudage fenêtre : peinture glycérophtalique en 2 couches sur antirouille. Aspect satiné. 2.8.1.4 Sur enduits, habillages en bois, staffs ou autres, murs et plafonds des loggias, sous-face et rives des balcons 2.8.2 PEINTURES INTERIEURES - Planches de rive des toitures PVC (sans objet). - Sous-face des débords de toiture lambris PVC (sans objet). - Autres : sans objet. 2.8.2.1 Sur menuiseries Peinture acrylique 2 couches, aspect satiné. 2.8.2.2 Sur escaliers intérieurs bois - Marches : vitrification polyuréthane en 2 couches - Autres parties : lasure en 2 couches 2.8.2.3 Sur murs Après préparations, peinture acrylique 2 couches aspect satiné. Finition courante type B selon DTU. 2.8.2.4 Sur plafonds Après préparations, peinture acrylique 2 couches, aspect satiné dans les pièces humides, aspect mat dans les pièces sèches. Finition courante type B selon DTU. 2.8.2.5 Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers Canalisations et tuyauteries apparentes : peinture glycérophtalique en 2 couches. 2.9 ÉQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1 ÉQUIPEMENTS MENAGERS

NOTICE DESCRIPTIVE 12/17 2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie. Bloc-évier : Evier monobloc en acier inoxydable 18/10. 1200 x 600, comprenant deux cuves et un égouttoir Meuble sous évier : Meuble en aggloméré mélaminé blanc, avec 2 portes à loqueteaux magnétiques, 1 tablette étagère. 2.9.2 ÉQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE 2.9.2.1 Distribution d'eau froide. Raccordement individuel entre compteur extérieur et logement par canalisation polyéthylène encastrée sous fourreau ou en gaine technique. Distribution : - canalisations encastrées en PER sous fourreau en dalle, en gaine avec calorifuge. - canalisations apparentes en tube cuivre. 2.9.2.2 Production et distribution d'eau chaude individuelle Production de l eau chaude par chaudière gaz. Distribution : - canalisations encastrées en PER sous fourreau en dalle, en gaine avec calorifuge. - canalisations apparentes en tube cuivre. 2.9.2.3 Évacuations. Evacuations en tube PVC depuis les siphons des appareils jusqu'aux chutes et descentes. Apparentes des appareils jusqu aux gaines et attentes en dallage. 2.9.2.4 Distribution du gaz. Liaison sous fourreau depuis le coffret de comptage et la cuisine. 2.9.2.5 Branchements en attente. Distribution cuivre en cuisine jusqu aux appareils (chaudière, emplacement cuisinière avec robinet d arrêt). 1 robinet d arrêt double sur eau froide, en attente sous évier avec raccord normalisé au nez, permettant le raccordement de deux machines 2 évacuations EU siphonnées en attente sous évier PVC. En cas d impossibilité de placer le lave-linge en cuisine, un robinet et une évacuation seront placées en Toilette ou Salle de Bains. 2.9.2.6 Appareils sanitaires. Blocs W-C : Cuvette en porcelaine vitrifiée, couleur blanche, avec réservoir attenant à mécanisme silencieux 3/6 litres. Abattant double blanc. Lavabo : Lavabo sur colonne en porcelaine vitrifiée, couleur blanche. Localisation : Salles de bain et Toilettes suivant plans Plan de toilette : Plan de toilette d angle moulé autoportant, de couleur blanche, avec plage pour robinetterie. Localisation : Salles de bain et Toilettes suivant plans. Baignoires : En acier émaillé de couleur blanche, dimensions 150 x 70 (longueur 1,50 m), berceaux et pieds métalliques. Tablier en panneau bois hydrofugé mélaminé blanc. Douches : Siphon de douche encastré au sol pour installation future d une douche à l italienne. Localisation : Toilettes à RDC des Lots N 7 à 16. 2.9.2.7 Robinetterie Pour lavabos et plans de toilette : Mitigeur, classement E3C1A2U3 à limiteur de débit. Vidage à tirette et siphon en polypropylène. Pour baignoires :

NOTICE DESCRIPTIVE 13/17 Mitigeur à inverseur bain/douche, classement E3C1A2U3 à limiteur de débit. Douchette avec flexible chromé et support. Bonde siphoïde en polypropylène avec grille inox. Pour douches : Mitigeur, classement E3C1A2U3 à limiteur de débit. Douchette avec flexible chromé et support. Bonde siphoïde en polypropylène avec grille inox. 2.9.2.8 Accessoires divers Façades de baignoire sur faces vues en panneau de particule hydrofugé, revêtement mélaminé blanc, montées sur vérins réglables. 2.9.3 ÉQUIPEMENTS ELECTRIQUES 2.9.3.1 Type d'installation. Installation individuelle encastrée sous fourreaux. 2.9.3.2 Puissance à desservir 2.9.3.3 Équipement de chaque pièce Courant " monophasé " 220 volts : 12 kw par logement Equipement électrique des logements conforme à la Norme NF P 15.100. Equipement de tous les logements : - Appareillage série Neptune des Etablissements LEGRAND ou équivalent. - Les foyers lumineux, les centres, ainsi que les sorties en applique seront équipés d un socle DCL (dispositif de connexion pour luminaire). - Tableau d abonné encastré ou en applique de couleur blanche avec porte et compteur EDF. - 1 applique réglette lumineuse au dessus de l évier REZ DE CHAUSSEE - NIVEAU BAS ENTREE A l intérieur du logement DEGAGEMENT TOILETTE CUISINE SEJOUR Tous logements - 1 centre commandé en va-et-vient. - 1 PC 2 x 10/16 A + T - 1 carillon de sonnerie - 1 centre commandé en simple allumage. - 1 PC 2 x 10/16 A + T - 1 centre commandé en simple allumage. - 1 PC 2 x 10/16 A + T à proximité de l accès, à hauteur comprise en 0,90 m et 1,30 m - 1 PC 2 x 10/16 A + T à proximité du lavabo - 1 applique centrée au-dessus du lavabo commandée en simple allumage, et équipée d un luminaire. - 1 centre commandé en simple allumage. - 1 PC 2 x 10/16 A + T à proximité de l accès, à hauteur comprise en 0,90 m et 1,30 m - 5 PC 2 x 10/16 A + T dont 4 au-dessus du plan de travail - 1 boîte de connexion 2 x 32 A + T, appareil de cuisson sur circuit spécialisé - 1 PC 2 x 10/16 A + T machine à laver la vaisselle sur circuit spécialisé - 1 PC 2 x 10/16 A + T machine à laver le linge sur circuit spécialisé - 1 centre commandé en simple allumage. - 1 PC 2 x 10/16 A + T à proximité de l accès à la pièce, à hauteur comprise en 0,90 m et 1,30 m - 5 à 6 PC 2 x 10/16 A + T réparties en périphérie ESCALIER (Logements en duplex) Tous logements Individuels avec comble aménageable - 1 applique commandée en va-et-vient (entre le RDC et l étage). - 1 applique commandée en va-et-vient (entre étage et niveau comble).

NOTICE DESCRIPTIVE 14/17 ETAGE (Logements en duplex) PALIER Tous logements Individuels avec comble aménageable CHAMBRES Tous logements SALLE DE BAIN Tous logements - 1 commande en va-et-vient (escalier entre le RDC et l étage). - 1 centre commandé en simple allumage. - 1 PC 2 x 10/16 A + T - 1 commande en va-et-vient (escalier entre étage et niveau comble). - 1 centre commandé en simple allumage (ou 1 PC 2 x 10/16 A commandée en simple allumage). - 3 PC 2 x 10/16 A + T - 1 centre commandé en simple allumage. - 1 applique centrée au-dessus du lavabo, commandée en simple allumage. - 1 PC 2 x 10/16 A + T à proximité de l accès, à hauteur comprise en 0,90 m et 1,30 m - 1 PC 2 x 10/16 A + T à proximité du lavabo, à hauteur comprise en 0,90 m et 1,30 m NIVEAU COMBLE (Individuels avec comble aménageable) VOLUME COMBLE - 1 boîte de connexion en attente de raccordement futur d un circuit de 5 PC 2 x 10/16, - 1 boîte de connexion en attente de raccordement futur d un circuit de 5 points lumineux - sur circuits spécialisés en attente derrière le tableau logement. 2.9.3.4 Sonnerie de porte Carillon électrique sur tableau avec bouton poussoir extérieur. 2.9.3.5 Eclairage extérieur Au-dessus des portes d entrées : 1 applique commandée depuis l entrée à l intérieur du logement, équipé d un hublot (couleur au choix de l architecte). Allumage avec détecteur de présence. Escaliers extérieurs des T4 du Groupe 1 : 1 applique commandée depuis l entrée à l intérieur du logement, équipé d un hublot (couleur au choix de l architecte). Allumage avec détecteur de présence. 2.9.4 CHAUFFAGE, CHEMINEES, VENTILATIONS 2.9.4.1 Type d'installation Installation individuelle de chauffage gaz, par chaudière à ventouse, avec régulation par thermostat programmable. Eau chaude sanitaire produite par la chaudière. Ventilation de type ventilation mécanique contrôlée (VMC). 2.9.4.2 Températures garanties dans les diverses pièces 2.9.4.3 Appareils d'émission de chaleur 2.9.4.4 Conduits et prises de ventilation Températures minima garanties par température extérieure de -5 C : - salles d'eau : + 20 C - Autres pièces : + 18 C - Radiateurs à eau chaude basse température, en acier. Finition laqué Blanc. - Têtes thermostatiques. Ventilation mécanique contrôlée individuelle de type hygroréglable. Appareil d extraction en comble ou en placard suivant cas. Réseau de gaines d extraction entre bouches et extracteur. Bouches d extraction : en cuisine, salles de bains, et WC. 2.9.4.5 Conduits et prises Bouches d entrée d air sur menuiseries extérieures des pièces sèches et

NOTICE DESCRIPTIVE 15/17 d'air frais coffres de volets roulants. 2.9.5 EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT 2.9.5.1 Placards Placards de largeur supérieure à 1,20 m : séparation verticale et tablette haute en panneau aggloméré de bois, plaqué mélaminé blanc, une tringle chromée porte-cintres. 2.9.5.2 Pièces de rangement Pas d équipement prévu. 2.9.6 ÉQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATIONS 2.9.6.1 TV/FM Nombre de prises conforme à la Norme NF P 15.100. Réception TV-FM sur réseau hertzien par antenne individuelle 2.9.6.2 Téléphone Raccordement individuel sur réseau public Nombre de prises RJ45 conforme à la Norme NF P 15.100 et aux exigences de la Région Ile-de-France. SEJOUR - 1 socle RJ 45 à proximité de la prise TV - 1 prise réception TV (câblage coaxial) CUISINE - 1 socle RJ 45 CHAMBRES - 1 socle RJ 45 dans chaque chambre - 1 prise réception TV (câblage coaxial) dans une des chambres, à proximité du socle RJ45). 3 ANNEXES PRIVATIVES 3.1 GARAGES INDIVIDUELS 3.1.1 MURS OU CLOISONS Garages individuels attenants aux logements des Groupes 2 et 3 : Parois en maçonnerie de blocs de béton creux appareillés, joints refoulés, aspect brut. Revêtements : sans objet. 3.1.2 PLAFONDS Charpente et couverture apparentes. Revêtements : sans objet. 3.1.3 SOLS Dalle béton surfacée lisse, aspect brut. 3.1.4 PORTES D'ACCES Porte de garage : Porte basculante standard à trajectoire débordante. Dimensions de passage largeur 2200 x 2200 hauteur. Cadre dormant en acier galvanisé, tablier sur cadre en tôle nervurée galvanisée prélaquée. Teinte blanc. Serrure à cylindre de sûreté européen, verrouillage par tringles. 3.1.5 VENTILATION NATURELLE Par la toiture. Porte de service entre le logement et son garage : Bloc porte isotherme, dimension largeur 0,80 m x hauteur 2,04 m. Huisserie métallique. Porte plane à âme isolante, à parements prépeints. Finition par peinture. Quincaillerie traitée contre la corrosion. Serrure avec 3 points de condamnation, cylindre européen. Poignées en aluminium anodisé fonction béquille. 3.1.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE - 1 point lumineux en applique, commande en va et vient. - 1 PC étanche. 3.2 JARDINS PRIVATIFS 3.2.1 PLANTATIONS D'ARBRES Arbres d ornement à petit/moyen développement, essence sur liste figurant au Permis de Construire. - Localisation : dans jardins en bord de voies et domaine publics.

NOTICE DESCRIPTIVE 16/17 3.2.2 ENGAZONNEMENT Sur l ensemble des surfaces des jardins privatifs 3.2.3 CLOTURES 3.2.3.1 Clôtures sur rues Sur rue des Ecoles (Lots N 15 et 16) : - Barreaudage métallique finition thermolaquée hauteur 1,30 m - Portail accès assortis à 2 vantaux - Teinte gris foncé - Localisation : suivant plan des clôture du Permis de Construire Sur rue des Ecoles (Lot N 14) : - Mur de clôture en maçonnerie existant conservé remis en état selon nécessité, compris retour sur voie de desserte. - Barreaudage métallique finition thermolaquée hauteur 1,20 m sur muret de soubassement maçonnerie existant conservé remis en état selon nécessité. - Barreaudage métallique finition thermolaquée hauteur 1,30 m sur autres parties. - Portillon 1 vantail assorti - Portail accès véhicules assortis à 1 vantail coulissant - Teinte barreaudage : gris foncé - Localisation : suivant plan des clôture du Permis de Construire 3.2.3.2 Avec les propriétés voisines, en limite de propriété 3.2.3.3 Clôtures entre jardin privatifs à l intérieur de l opération Sur Sentier Les Colnottes : - Barreaudage hauteur 1,30 m sur muret - muret de soubassement en maçonnerie hauteur variable suivant pente du trottoir Grillage soudé, fixé sur poteaux métalliques, avec dalle de soubassement préfabriquée béton (hauteur totale moyenne 1,80 m) : - Localisation : clôture entre le jardin du Lot N 1 et le CLP D. Fery Murs de clôture en maçonnerie existant en fond de jardins : - Murs conservé remis en état selon nécessité. Grillage soudé, fixé sur poteaux métalliques, avec dalle de soubassement préfabriquée béton (hauteur totale moyenne 1,80 m) - Localisation : clôture entre jardins des Groupe 1 et Groupe 2 Grillage soudé, fixé sur poteaux métalliques, (hauteur moyenne 1,40 m) - Localisation : clôture entre jardins du Groupe 3 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 4.1 GAINES COMMUNES 4.1.1 GAINES TECHNIQUES - Gaines techniques des logements superposés du Groupe 1 (Lots 1 à 6) pour passage des conduits et canalisations. 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE Sans objet 6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1 VOIRIE ET PARKINGS 6.1.1 VOIRIE 6.1.1.1 Placette de Surfaces de revêtement béton coulé ou modulaire (dalles ou pavé béton)

NOTICE DESCRIPTIVE 17/17 retournement commune formant trame de sols, remplissage par revêtement enrobé coloré. 6.2 ESPACES VERTS Sans objet 6.3 ÉCLAIRAGE EXTERIEUR Sans objet 6.4 CLOTURES Sans objet 6.5 RESEAUX DIVERS 6.5.1 EAU - Réseau d alimentation en tranchée sous placette commune. - Réseau d alimentation en tranchée sous accès commun des logements superposés du groupe 1. 6.5.2 GAZ - Réseau d alimentation en tranchée sous placette commune. 6.5.3 ELECTRICITE (POSTE DE TRANSFORMATION EXTERIEUR) - Réseau d alimentation en tranchée sous accès commun des logements superposés du groupe 1. - Réseau d alimentation en tranchée sous placette commune. - Réseau d alimentation en tranchée sous accès commun des logements superposés du groupe 1. 6.5.4 ÉGOUTS - Canalisations EU-EV et EP en tranchée sous placette commune vers raccordement sous voie publique. - Canalisations EU-EV et EP en tranchée sous accès commun des logements superposés du groupe 1 vers raccordement sous voie publique. - Canalisation collectrice EP en tranchée sous jardins des groupes 1 et 2 vers raccordement sous voie publique. 6.5.5 TELECOMMUNICATIONS - Réseau d alimentation en tranchée sous placette commune. 6.5.6 ÉVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX - Réseau d alimentation en tranchée sous accès commun des logements superposés du groupe 1. Eaux pluviales des toitures : Evacuation commune des débits différés d EP, après récupération dans stockages enterrés en jardins privatifs, dans le réseau de collecte des eaux pluviales raccordé au réseau public.