Cahier des Clauses Techniques Particulières

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d Amiens Direction des Services Techniques et du Patrimoine Immobilier Service Patrimoine Immobilier Hôtel de Ville - BP 2720 80027 AMIENS CEDEX 1 ECOLE PRIMAIRE ELBEUF - REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXISTANTES PAR DES MENUISERIES ALUMINIUM EN PROFILES DE REHABILITATION ET FOURNITURE ET POSE DE VOLETS ROULANTS. Cahier des Clauses Techniques Particulières 1

CCTP CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIRES ECOLE PRIMAIRE ELBEUF SECTEUR SUD REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXISTANTES PAR DES MENUISERIES ALUMINIUM EN PROFILES DE REHABILITATION Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 2 / 20

I- PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES I - OBJET Le présent marché a pour objet le remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium en profilés de réhabilitation, à Amiens, sur les sites suivants : - Ecole primaire ELBEUF, sis Rue Louis Antoine de St Just à Amiens (Secteur Sud), Les travaux devront être exécutés conformément au présent C.C.T.P et plans annexés au dossier, ainsi qu aux règles de l Art. II - TRANCHE FERME TRANCHES CONDITIONNELLES Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium en profilés de réhabilitation : Tranche ferme : Salles de classes : Rdc + Etage Salle informatique : Rdc Tranche conditionnelle 1 : Circulations : Rdc + Etage ; Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium en profilés de réhabilitation et en profilés neuf pour celle muni d un volet roulant dans le logement : Tranche conditionnelle 2 : Logement : Rdc + Etage ; Mise en place de rideaux occultant M1 Tranche conditionnelle 3 : Salles de classes : Rdc + Etage ; III - DOCUMENTS NORMES Dans l'ensemble de leur marché, les entrepreneurs devront tenir compte des documents suivants et se conformer à leurs stipulations : - Textes législatifs et règlements en vigueur à la date de la signature du marché dont les principaux sont répertoriés dans les volumes du R.E.E.F. mis à jour ; - Prescriptions, documents et règles de calcul des documents techniques unifiés (D.T.U.) ; - Normes françaises publiées par l'association Française de Normalisation A.F.N.O.R. applicables aux travaux de bâtiments ; - Normes EN 12543 et 356 pour les vitrages ; - Cahier des prescriptions et des avis techniques du C.S.T.B. en absence de D.T.U. ; - Normes U.T.E., APSAIRD, NF S, IT, et marques U.S.E. ; - Règlements de la marque S.N.F.Q. ; - Spécifications techniques du cahier des charges C.T.B et du label C.T.B. ; - Les prescriptions des A.T.E.C. ; - Dispositions des règlements de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public ; - Cahier des charges des fabricants ; - Rapports d'organisme agréé ; - Normes NF C15-100 et ses additifs ; - Recommandation T2-2000 relative à la gestion des déchets de chantier du bâtiment. - Textes officiels de référence sur l amiante, notamment le décret n 96-1132 du 24 décembre 1996, etc. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 3 / 20

IV - GENERALITES Le but à atteindre est une exécution rationnelle, sans à-coups, ni fausses manœuvres et dans les délais les plus courts, compte tenu des contraintes liées à l activité des bâtiments concernés. Les documents ont été dressés par le service maître d'œuvre avec le maximum de précisions et rédigés avec le souci de détailler toutes les prestations dues à tous les stades de l'exécution. Le projet tel que défini par le présent document devra être chiffré obligatoirement par l'entrepreneur de façon à constituer la base de sa soumission. Les entreprises devront obligatoirement prendre connaissance de toutes les pièces constituant le dossier de consultation. Les plans et CCTP étant complémentaires, toutes informations omises sur l'un des documents et mentionnées sur l'autre devront être chiffrées par l'entrepreneur. Toutes les entreprises exécutantes devront pouvoir justifier de leur qualification pour l'exécution des travaux définis. V - INFORMATIONS PROPRETE - NETTOYAGE Les entrepreneurs devront se renseigner auprès du maître d'œuvre pour tous les points qui leur sembleraient douteux ou incomplets. Les informations complémentaires concernant les travaux devront être jointes au dossier. Outre les travaux réguliers de nettoyage, et la remise en état du chantier, décrits au CCAP (article 12), l'entrepreneur sera tenu, en fin de chantier de nettoyer, balayer et d'enlever tous les gravats. Le nettoyage, l'enlèvement des gravats sur la voie publique et sur les points ayant été salis sont à la charge de l'entreprise. En cas contraire, le travail sera confié à une autre entreprise désignée par le maître d'œuvre aux frais de l'adjudicataire. Le nettoyage du chantier devra être effectué au fur et à mesure de l'avancement des travaux, ainsi que l'évacuation des gravats. Le nettoyage sera, de plus, exécuté à chaque demande du Maître d'ouvrage. VI - AUTORISATIONS Les installations de barrières de chantier et grues de chantier devront faire l'objet d'une autorisation à solliciter auprès du Service Voies et Circulation de la ville d'amiens, Unité Voirie et Eclairage public au moins huit jours avant le début des travaux. (Art. 1er du Règlement de voirie). VII - SECURITE PROTECTION CLOTURE DE CHANTIER L'entrepreneur doit posséder ses propres échafaudages, munis de toutes protections (gardecorps, filets, ceinture de sécurité, etc.) et ses appareils de levage destinés à la réalisation de ses ouvrages. Ils seront modifiés autant de fois qu'il sera nécessaire et aux frais de l'entrepreneur. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 4 / 20

Dès le début du chantier et durant toute la durée des travaux l entreprise devra assurer la protection et la sécurité par une clôture qui séparera le chantier du domaine public et des cours d écoles (voir C.C.A.P.). D'une manière générale, l'entreprise se conformera aux textes en vigueur relatifs à la protection du personnel comme du public. Tous les appareils susceptibles de provoquer des vibrations, devront être munis, avant leur pose définitive, de supports élastiques. L'entrepreneur devra : - Prévenir par écrit, préalablement aux travaux, les voisinages immédiats ; - Prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité des riverains, du public et du personnel pendant toute la durée du chantier. - Etablir les barrages qui s'imposeraient et en assurer leur éclairage (conformément aux règlements de voirie) ; - Procéder aux démolitions en prenant les précautions nécessaires : découpages des poutres, étaiement suffisant pour épargner les constructions voisines et en particuliers les murs des propriétés contiguës, etc. - Avant le démarrage des travaux, l entrepreneur aura en charge, avec le responsable des travaux, la réalisation d un plan de prévention. 1 - Sécurité Protection Clôture de chantier : D une manière générale, le titulaire se conformera aux textes en vigueur et à l article 6 du C.C.A.P, relatifs à la protection du personnel comme du public, il prendra toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité des riverains, du public et de son personnel pendant toute la durée du chantier et il établira les barrages, avec l éclairage nécessaire, qui s imposeraient. Il procédera à la démolition, à la dépose et à l enlèvement des matériaux et des équipements en prenant toutes les précautions nécessaires. Dès le début du chantier et durant toute la durée des travaux, une sécurisation des lieux sera mise en place avec un balisage de la zone des travaux conforme a l article 6 du C.C.A.P. L'entrepreneur doit posséder ses propres échafaudages, munis de toutes protections (gardecorps, filets, harnais de sécurité, etc ) et ses appareils de levage destinés à la réalisation de ses ouvrages et tout autre élément nécessaire pour assurer la sécurité. Ils seront modifiés autant de fois qu'il sera nécessaire et aux frais de l'entrepreneur. Tous les équipements et les outillages de chantier susceptibles de provoquer des vibrations ou des bruits de choc, devront être munis, de supports en caoutchouc et de tampons antivibratoires. Les frais consécutifs aux mesures de protection et de conservation des existants seront à la charge de l entreprise et compris dans le prix de son marché. 2 - Plan de Prévention Avant la date d effet de l ordre de service pour le démarrage des travaux, le Titulaire du contrat devra réaliser avec le représentant de la Collectivité un plan de prévention des accidents du travail (Suivant décret du 20 février 1992). Une réunion d inspection commune pour la prévention sera réalisée au minimum quinze jours avant le démarrage des travaux avec l ensemble des intervenants et le chef d Etablissement. Dans le cas de l'inobservation des consignes de sécurité, la Collectivité sera dans l'obligation d'arrêter les travaux, les pertes de temps occasionnées ne donneront lieu à aucune indemnité. Les Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 5 / 20

prestations ne pourront reprendre que lorsque toutes les prescriptions de sécurité auront été mises en œuvre. 3 - D.T.A Présence d Amiante Plan de retrait de matériaux contenant de l amiante Le titulaire devra prendre connaissance, avant le chiffrage de son offre et avant le démarrage des travaux, du dossier technique amiante (D.T.A à consulter au service bâtiment) et du diagnostic amiante avant travaux ultérieurs conformément à la réglementation. Si la présence de matériaux contenant de l amiante est avérée, par le dossier technique amiante D.T.A) ou par le diagnostic amiante avant travaux ultérieurs, joint au dossier de consultation des entreprises, le titulaire devra tenir compte dans son offre des mesures de sécurité à mettre en place pour la protection des travailleurs et du public, lors de la réalisation des travaux ou du retrait de matériaux amiantés. Dans ce cas, un plan de retrait ou un plan d intervention indiquant les modalités de retrait ou de traitement des matériaux contenant de l amiante sera réalisé et transmis aux organismes agréés (Asmis, Inspection du travail, CRAM), 1 mois avant la réalisation des travaux. Un bordereau de suivi des déchets des matériaux contenant de l amiante (B.S.D.A) sera établi par le titulaire et remis à la collectivité après le transport et l enregistrement des déchets dans un centre de stockage agréé. VIII - DELAI D EXECUTION Conformément à l article 3 de l acte d engagement, les travaux seront à réalisés dans les délais imposés par la collectivité et en période de vacances scolaires. Un planning sera établi entre les 2 parties (le maître d œuvre et l entreprise retenue) pour chaque tranche qui fera l objet d un ordre de service. Les candidats préciseront leurs délais d exécution dans leurs offres. NOTA : Les travaux devront obligatoirement être exécutés pendant la période des vacances scolaires d été en ce qui concerne la tranche ferme. A défaut, il sera fait application des pénalités stipulées à l article 06 du CCAP. IX - EXECUTION (généralités) Nota : Les branchements sur site, eau, EDF et les consommations seront à la charge de la Collectivité. Un carnet de chantier sera ouvert, où le maître d'œuvre inscrira tous ordres nécessaires à la parfaite exécution des travaux. Ce cahier, de format 21x27 comprendra deux doubles par page. Les pages et les doubles seront numérotés. L'entrepreneur écrira sur ce carnet les questions qu'il aura à poser au maître d'œuvre. Celui-ci répondra par écrit, soit au cours des rendez-vous hebdomadaires de chantier obligatoires, soit au cours de ses visites. Toutes les notes et les rapports de chantier qui seront consignés sur ce carnet seront transmis chaque semaine à l'entreprise qui sera tenue de respecter toutes les indications et ordres notifiés à son intention. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 6 / 20

Chaque soumission comportera un quantitatif détaillé avec tous les prix unitaires. Les minutes des sous détails des quantitatifs pourront être demandées à l'entreprise. Les bordereaux seront suffisamment détaillés pour permettre un contrôle efficace des prix de détail pratiqués par l'entrepreneur et de chiffrer facilement les travaux en plus ou en moins s'il y a lieu. Des prélèvements de matériaux pourront être effectués sur le chantier aux fins d'expertises. Quel que soit le résultat de celles-ci, les frais en seront toujours supportés par l'entreprise, sans préjudice de poursuites éventuelles pour tromperies sur la qualité de la marchandise vendue. Les nouvelles menuiseries seront posées en rénovation, avec préservation du dormant bois. Toutes les parties des dormants bois conservées, et en mauvais état (bois pourri, endommagé, ) seront remplacées. Si une erreur ou une faute était commise par l'entrepreneur à l'exécution des ouvrages, et quelle que soit la date à laquelle elle apparaîtra, le maître d'œuvre pourra exiger la démolition, dépose, réfection, ou remplacement des ouvrages incriminés, aux frais de l'entrepreneur. L ensemble des travaux sera planifié lors d une réunion de préparation, de la façon suivante : - Date de démarrage des travaux, - Délais d exécution des travaux, (semainier avec avancement prévisionnel) - Date de fin de travaux, - Date de réception des travaux. Le planning sera validé par le responsable du suivi des travaux de la Collectivité, le Maître d Oeuvre et le responsable de l Etablissement. X - RENDEZ-VOUS DE CHANTIER Un rendez-vous de chantier hebdomadaire sera prévu par le maître d'œuvre. L'entrepreneur est tenu d'y assister ou de se faire représenter. De plus compte tenu de la nature des travaux, il prend l'engagement de se rendre sur les lieux sur simple convocation téléphonique, s'il s'y refusait, le chantier serait interrompu et les jours de retard cumulés à son actif. XI - QUANTITES Dans le présent descriptif, les quantités, les sections et les longueurs sont données à titre indicatif. De ce fait, il appartient à l'entrepreneur de vérifier les valeurs et d'exécuter les travaux sans aucune plus-value. XII - DESCRIPTION DES TRAVAUX Elle est reprise, dans les pages suivantes. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 7 / 20

II DESCRIPTION DES TRAVAUX Dans le présent descriptif des travaux, les quantités, les sections, les développés et les longueurs sont donnés à titre indicatif. De ce fait, il appartient à l'entrepreneur de vérifier les valeurs et d'exécuter les travaux sans aucune plus-value. I - GENERALITES 1-1 / CONSISTANCE DES TRAVAUX EN ALUMINIUM Elle comprend : L'intégralité des articles 2.1 du Cahier des Clauses Spéciales des D.T.U n 37.1 (NF P24-203) et n 39 (NF P78-201) et, avec l'ajout des points suivants : - la dépose soignée de toutes les menuiseries à remplacer, et toutes reprises nécessaires en tableaux etc. ; - la dépose et la repose des persiennes ou des volets roulants existants, si les travaux de remplacement des menuiseries le nécessitent. - la dépose et la repose des stores d occultation existants, si les travaux de remplacement des menuiseries le nécessitent. - la dépose et la repose des grilles de protection existantes, si les travaux de remplacement des menuiseries le nécessitent. - la dépose et la repose du faux plafond, si les travaux de remplacement des menuiseries le nécessitent. - la fourniture et la pose des vitrages (décrits dans les particularités) avec les règles de sécurité ; - les garnitures d'étanchéité des vitrages sur croisées en aluminium ; - les portes, les châssis ouvrants ou fixes, les croisées, soit tous les types de menuiseries sont inclus ; - la fourniture des parecloses avec leurs dispositifs de fixations et des profilés spécifiques en - caoutchouc. Prévoir parecloses clipées ; - les protections particulières contre les salissures des menuiseries ; - la fourniture et la pose des dispositifs de sécurité aux chutes (garde-corps, barre d'appui) conformes à la norme en vigueur ; - le dégagement et le nettoyage des locaux et des baies pour la pose des menuiseries ; - la taille des feuillures, les engravures pour pièces d'appui, les refouillements, les trous pour scellements ; - Le remplacement des pièces bois des dormants conservés, qui sont endommagées, pourries - les protections au contact d'autres métaux et au contact avec le ciment et le plâtre (ROX TP 38 H.M.) ; - les bourrages et les calfeutrements, les raccords d'enduit extérieur et intérieur ; - le calfeutrement extérieur avec la maçonnerie par cordon d'étanchéité préformé ; - des seuils plats si nécessaires ; - les dispositifs d'évacuation des eaux de condensations ; - la présentation des profilés, du vitrage et de la quincaillerie pour les châssis et portes, ainsi que la présentation d'un prototype lors des réunions de préparation de chantier ; - le respect des normes d'hygiène concernant le renouvellement de l'air dans les locaux ; l entreprise devra fournir ses règles de calcul à cet égard. - la garantie décennale. 1-2 / DESCRIPTION DE LA MENUISERIE ALUMINIUM Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 8 / 20

a) Profilés : Châssis ouvrants, fixes et ensembles menuisés : Ils seront réalisés à partir de profilés en aluminium laqué blanc RAL 9010, posés en rénovation ou en pose neuf, sur certaines menuiseries du logement, du type ouvrants cachés avec dormants à rupture de pont thermique permettant la mise en place de vitrages suivant description. Les qualités d aluminium et d alliage d aluminium seront conformes à la normalisation. Les ouvrages seront livrés assemblés sur chantier et protégés contre la corrosion par : - Anodisation, classe 15 ; L anodisation doit être réalisée conformément à la norme NF A 91-450 - Thermolaquage ; Cette finition (d épaisseur minimale de 60 µm) devra être couverte par le label QUALICOAT délivré par l ADAL (association pour le développement de l'aluminium). - peinture et vernis, conformément au DTU 59.1 ; Les matériaux employés en quincaillerie et visserie devront : - éviter tout phénomène de réaction électrochimique avec l'aluminium ou alliages d'aluminium, - présenter une finition s'harmonisant avec l'aluminium pour ce qui concerne les parties vues. Porte Fenêtre : Profilés à rupture de pont thermique ou équivalent avec vitrage feuilleté 2 faces, allège pleine en partie basse composée d une tôle d aluminium 2 faces avec isolant intermédiaire (hauteur de l allège d environ 0,70 m sauf cas contraire). b) Vitrage, suivant description et détails : Tous les châssis concernés (ouvrant, fixe, porte ) auront un double vitrage peu émissif feuilleté, sur une face (4/16/44.2) pour les menuiseries du R+1 et 2 faces pour les menuiseries du RDC et du logement (44.2/16/44.2), avec lame Argon, sauf cas particuliers décrits dans les types de profilés par tranche concernée (verre antieffraction). Fixation du vitrage : par parcloses en aluminium laqué et joint EPDM de qualité marine. Finition : par couvre joint en aluminium laqué, fixation par clips. Assemblage des ouvrants, des dormants et des traverses par équerres à vis ou à serties, étanchéité des angles par collage ; Paumelles ; Tapées et précadres en Alu laqué blanc. Toutes quincailleries nécessaires suivant type d'ouverture. c) Pour les châssis ouvrants à la française (OF) ou oscillo-battant (OB) : crémone à levier avec tringle incorporée. Concernant les châssis oscillo-battant, prévoir l ouverture à soufflet en premier lieu et ouverture à la française en second temps par décondamnation par clé. d) Pour toutes les portes extérieures : - Ferrage des portes par 4 paumelles ; - Serrure 3 points à rouleau encastré, avec condamnation par canon européen interchangeable et manœuvre par béquille double ; - Tapées en alu laqué blanc ; - Bavette sur traverse basse ; - Habillage intérieur par couvre-joint en alu laqué blanc ; - Fournir 3 clés par porte suivant l organigramme du site ; Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 9 / 20

- Ferme-porte à frein hydraulique de forme moderne, à bras coulissant avec sélecteur de fermeture et tous les accessoires de pose. - Bouton moleté pour anti-panique et poignées béquille double condamnable avec ½ cylindre ext ; - Protection oxydation classe 15 ; - Pattes de scellement et de fixation ; - Coloris au choix du maître d'œuvre : Profilés aluminium laqué blanc RAL 9010 (identique aux profilés déjà installés). - La porte blindée désignée sera de type A2P BP1 au minimum. e) Quincaillerie : Pour les châssis ouvrants à soufflet : la commande d ouverture ou fermeture se fera par ferme imposte à câble souple sous tube acier et treuil de manœuvre par manivelle, muni d un tube de protection Ø 8 à emboîture, en acier galva en partie basse. Double sécurité par verrouillage du récepteur et l irréversibilité du treuil de manœuvre. Fixation du tube par colliers et vis, avec cache-colliers assortis. e) Volets roulants : Prévoir des volets roulants à rupture de pont thermique, avec tablier aluminium, avec coffre situé à l intérieur du logement. - Volet roulant intégré au bloc menuiserie. - Tablier composé de lames en aluminium double parois avec isolant. - Caisson aluminium avec trappe de visite, comportant axe, joue et le mécanisme d enroulement ; - Coulisses en aluminium extrudé, avec joint anti-bruit et retenues pour clips grand vent ; - Manœuvre manuel : commande à manivelle oscillante ; - Coloris : dito le coloris des menuiseries. e) Travaux divers : Prévoir tous les travaux nécessaires pour le bon déroulement du chantier, toutes les déposes/reposes nécessaires (faux-plafond, stores, etc.), toutes les finitions nécessaires intérieures/extérieures, etc. Ainsi que la remise en état des dormants bois ne permettant pas une pose des menuiseries aluminium dans les règles de l art. (Nota : Merci de nous fournir à titre indicatif le prix au mètre linéaire du remplacement d un dormant bois en prenant compte les reprises nécessaire) 1-3 / NORMES Les menuiseries devront correspondre aux prescriptions suivantes : - Le coefficient de transmission thermique Uw prévu pour ces menuiseries aluminium sera inférieur ou égale à 1.8 W/m²K, ce qui permettra l obtention de certificats d économie d énergie (à fournir par l entreprise). - Avis Technique pour les différents types de vitrage ; - Performances à l'eau, à l'air et au vent (A*2 E*4 V*A2) ; - L entrepreneur devra effectuer les travaux suivant les normes en vigueur au moment de l exécution notamment en fonction des D.T.U. et Normes AFNOR (en particulier D.T.U. n 36.1) ainsi que les règles de sécurité contre l incendie correspondant aux établissements recevant du public. 1-4 / VARIANTES Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 10 / 20

Les variantes sont autorisées mais devront respecter les exigences du CCTP et de la règlementation thermique en vigueur. 1-5 / PARTICULARITES DES DIFFERENTES TRANCHES Elles sont reprises dans les pages suivantes. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 11 / 20

II DESCRIPTION DES TRAVAUX PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUTES LES TRANCHES II-1 / REMPLACEMENT DES PORTES ET DES CHASSIS Les travaux consistent-en : Prévoir la dépose des stores existants, des grilles de protection existantes, des dalles de faux-plafonds, etc. si cela est nécessaire pour l installation des nouvelles menuiseries, et toutes reprises nécessaires (sauf cas contraire) ; Dépose soignée des châssis, des ensembles menuisés et de leur système d ouverture et des portes, y compris évacuation, suivant plans. Remplacement des châssis et des ensembles menuisés par des menuiseries en aluminium laqué blanc, RAL 9010, profilés posés en réhabilitation (sauf cas contraire), double vitrage avec feuilleté côté extérieur (pour menuiseries du RDC et logement) et intérieur : - Vitrage 44.2/16argon/44.2, pour l ensemble des châssis du RDC et Logement, - Vitrage 4/16argon/44.2, pour l ensemble des châssis du R+1 Remarque : les châssis oscillo-battant disposeront des mêmes caractéristiques que la menuiserie avec ouvrant à la française (profiles, vitrages, ), excepté son ouverture qui s effectuera en oscillo-battant avec ouverture principale à soufflet et secondaire à la française par décondamnation par clé. Remplacement des portes par des menuiseries en aluminium laqué blanc, RAL 9010, profilés posés en neuf (sauf cas contraire), double vitrage avec feuilleté côté extérieur et intérieur : - Vitrage 44.2/16argon/44.2 pour la porte du logement. Fourniture et pose de volets roulants, profilés à rupture de pont thermique, en aluminium laqués blanc, RAL 9010. Commande par manivelle oscillante. A prévoir la fourniture et pose d entrées d air autoréglables de 30 m3/h, à intégrer dans les menuiseries aluminium ou dans les coffres des volets roulants. Il est prévu de manière générale 5 entrées d air au niveau des circulations et 3 entrées d air pour les salles de classes et informatique, 2 entrées d air dans les sanitaires et 1 entrée d air par pièce sèche dans le logement. Prévoir toutes les finitions intérieures et extérieures nécessaires. II-2 / DIVERS Sont dus, tous les travaux nécessaires à la pose des menuiseries, soit : Prévoir toutes les reprises d enduits nécessaires (tableaux, feuillures, etc.) ou listel, après dépose menuiseries et avant pose des nouvelles menuiseries et tous raccords nécessaires, calfeutrements, pose de tapées, enduits et joints d étanchéité intérieurs / extérieurs, après remplacement. Prévoir pour l ensemble des portes et des châssis, la fourniture et pose des quincailleries, des ferme-portes, des systèmes de manœuvre, d équilibrage, de suspension, de guidage, de condamnation, de verrouillage de sécurité, comme défini dans les généralités et dans la norme NF P 24-301. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 12 / 20

Les parcloses seront clipées et donc facilement démontables. II-3 / NETTOYAGE Prévoir l enlèvement de tous déchets, débris, emballages. Lors des réceptions de fin de chantier, le responsable des travaux pourra demander un nettoyage de fin de chantier complémentaire à l entreprise, si celui réalisé n est pas satisfaisant (sans aucune plus value). II-4 / MISSION DECHETS 1/ La procédure d exécution de l entrepreneur détaillera : - Les modes opératoires de chacune des étapes du chantier de construction, de démolition ou de réhabilitation. Elle analysera les conséquences sur l environnement du chantier. Les méthodes proposées devront tenir compte des recommandations et propositions figurant : - dans le présent C.C.T.P. établi par le maître d œuvre - Les recommandations n T2-2000 relative à la planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment. - Les modes de gestion de l élimination des déchets (mode de stockage provisoire de tri et de traitement envisagés sur le chantier et hors chantier) dont les principes ont été décrits dans l offre. 2/ Stockage provisoire Le stockage provisoire (sur le site) de déchets de démolition en vue de leur tri devra être réalisé de manière à : - respecter la santé et la sécurité des travailleurs 3/ L entrepreneur apportera au maître d ouvrage la preuve de la destination finale des matériaux (traçabilité) et de sa conformité à la réglementation. 4/ Interdictions Sur le chantier, il sera strictement interdit : - de brûler des déchets sur le chantier - D ABANDONNER OU D ENFOUIR DES DECHETS HORS DES FILIERES REGLEMENTAIRES II-5 / PREVISION Les quantités et les dimensions sont données à titre indicatif, il appartient à l entreprise de se rendre sur place afin de vérifier les valeurs et d exécuter les travaux sans aucune plus-value. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 13 / 20

ECOLE PRIMAIRE ELBEUF Tranche ferme : Salles de classes : RdC + Etage Salle informatique : RdC Tranche conditionnelle 1 : Circulation : RdC + Etage ; Tranche conditionnelle 2 : Logement : RdC + Etage ; Tranche conditionnelle 3 : Salles de classes : RdC + Etage ; TF / Trame 2: Ecole Primaire Elbeuf TRANCHE FERME Salles de classe : RdC + étage Salle Informatique : RdC. - rue Louis Antoine de St Just à Amiens - - Châssis à 2 vantaux ouvrants à la française. Prévoir fourniture et pose de châssis 2 vantaux ouvrants à la française, dimension (1.50x1.46ht), vitrage clair, manœuvre de l ouvrant par béquille simple avec condamnation par clés. Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité au RDC, Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité au R+1. - Châssis fixe. Prévoir fourniture et pose de châssis fixe, dimension (1.50x0.64ht), vitrage clair. Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité au RDC, Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité au R+1. Localisation : RdC + R+1 : Toute salles de classes. (8 Trame 2 au RdC et 9 au R+1) TF / Trame 3 : - Châssis à 2 vantaux ouvrants à la française et oscillo-battant. Prévoir fourniture et pose de châssis 2 vantaux ouvrants à la française et oscillo-battant, dimension (1.50x1.46ht), vitrage clair, manœuvre de l ouvrant par béquille simple avec condamnation par clés. Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité au RDC, Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité au R+1. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 14 / 20

- Châssis fixe. Prévoir fourniture et pose de châssis fixe, dimension (1.50x0.64ht), vitrage clair. Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité au RDC, Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité au R+1. Localisation : RdC + R+1 : Toute salles de classes. (8 Trame 3 au RdC et au 8 R+1) TF / Trame 10: - Porte blindée Aluminium isolante. (A2P BP1) Prévoir la fourniture et pose d une porte blindée pleine, avec placage aluminium, dimension (0.90x2.25ht), composée de : - un vantail de 0.90m de large en tôle d aluminium aux 2 faces, remplissage isolant. Fournir 3 clés suivant organigramme de l école maternelle. Compris ferme-porte, bouton moleté pour permettre une évacuation rapide : débattement vers l extérieur, (condamnable par l extérieur avec une poignée béquille double et ½ cylindre), et tous les éléments prévus dans les généralités. - Châssis fixe. Prévoir fourniture et pose de châssis fixe, dimension (1.50x0.64ht), Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité, vitrage clair. Localisation : Salle Informatique Entrées d air autoréglables : 30m3/h : Prévoir fourniture et pose d entrées d air autoréglables, 30m3/h, à intégrer dans les menuiseries aluminium ou dans les coffres des volets roulants dans trois châssis par classe aux niveaux RdC et R+1, leur positionnement dans les trames sera défini sur place avec le titulaire du marché. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 15 / 20

Ecole Primaire Elbeuf TRANCHE CONDITIONNELLE 1 Circulations et Sanitaires : Rdc + étage - rue Louis Antoine de St Just à Amiens - TC1 / Châssis type 4 : - Châssis à 2 vantaux ouvrants à la française. Prévoir fourniture et pose de châssis 2 vantaux ouvrants à la française, dimension (1.55x1.46ht), vitrage clair, manœuvre de l ouvrant par béquille simple avec condamnation par clés. Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité au RDC, Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité au R+1. Localisation : RdC + R+1 : Circulations (11 au RdC et 11 au R+1). TC1 / Châssis type 5: - Châssis à 2 vantaux ouvrants à la française et oscillo-battant. Prévoir fourniture et pose de châssis 2 vantaux ouvrants à la française et oscillo-battant, dimension (1.55x1.46ht), vitrage clair, manœuvre de l ouvrant par béquille simple avec condamnation par clés. Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité au RDC, Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité au R+1. Localisation : RdC + ETAGE : Circulations (03 au RdC et 03 au R+1). TC1 / Châssis type 1: Châssis ouvrant à soufflet. Prévoir fourniture et pose de châssis ouvrant à soufflet, dimension (1.57x0.65ht), Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité, vitrage imprimé clair, avec commande manuelle à câble souple sous tube acier et treuil de manœuvre par manivelle muni d un tube de protection à emboiture en acier galva en partie basse. Localisation : RdC : Sanitaires (4 châssis). TC1 / Porte type 9: - Porte d entrée pleine. Prévoir fourniture et pose d une porte pleine, dimension (0.90x2.15ht) ouvrant à l extérieur, en profilés aluminium laqué blanc (avec traverse intermédiaire, les parties basses et hautes seront pleines), conception suivant généralités et suivant détails des menuiseries, en tôle d aluminium laqué 2 faces, remplissage isolant. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 16 / 20

Fournir 3 clés suivant organigramme de l école maternelle. Compris ferme-porte, bouton moleté pour permettre une évacuation rapide : débattement de la porte vers l extérieur, (condamnable par l extérieur avec une poignée béquille double et ½ cylindre), et tous les éléments prévus dans les généralités. Localisation : RdC : Porte extérieur située prés des sanitaires du RdC et de l escalier donnant accès au R+1. TC1 / Trame 12: - Châssis fixe. Prévoir fourniture et pose de châssis fixe, dimension (0.40x0.40ht), Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité, vitrage imprimé clair. - Châssis ouvrant à soufflet. Prévoir fourniture et pose de châssis ouvrant à soufflet, dimension (0.40x0.40ht), Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité, vitrage imprimé clair, avec commande manuelle à câble souple sous tube acier et treuil de manœuvre par manivelle muni d un tube de protection à emboiture en acier galva en partie basse. Localisation : Escalier donnant accès au R+1 situé prés des sanitaires (14 châssis fixe et 2 châssis à soufflet). Entrées d air autoréglables : 30m3/h : Prévoir fourniture et pose d entrées d air autoréglables, 30m3/h, à intégrer dans les menuiseries aluminium ou dans les coffres des volets roulants dans 5 châssis par circulation aux niveaux RdC et R+1 et 2 dans les sanitaires, leur positionnement dans les trames sera défini sur place avec le titulaire du marché. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 17 / 20

Ecole Primaire Elbeuf TRANCHE CONDITIONNELLE 2 Logement : RdC + étage - rue Louis Antoine de St Just à Amiens - TC2 / Châssis type 6: - Châssis ouvrant à soufflet. Prévoir fourniture et pose de châssis ouvrant à soufflet, dimension (0.60x0.60ht), Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité, vitrage imprimé clair. Localisation : Escalier donnant accès au R+1 du logement (1 châssis à soufflet) TC2 / Châssis type 7: - Châssis 1 vantail ouvrant à la française et oscillo-battant. Prévoir fourniture et pose de châssis 1 vantail ouvrant à la française et oscillo-battant, dimension (0.81x1.50ht), Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité, vitrage clair, manœuvre de l ouvrant par béquille simple. Localisation : Montée d escalier situé dans le logement (2 châssis) TC2 / Châssis Trame 13: - Bloc menuisé à 3 vantaux ouvrants à la française et en oscillo-battant sur vantail du milieu. Posé avec profilé neuf, prévoir toute les reprises nécessaire (tableau ). Prévoir fourniture et pose châssis à 3 vantaux ouvrants à la française et en oscillo-battant sur vantail du milieu, dimension (2.30x1.50ht) en profilé aluminium laqué blanc, Vitrage 44.2/16argon/44.2, manœuvre de l ouvrant par béquille simple avec condamnation par clés, avec volet roulant intégré à commande manuelle. Prévoir fourniture et pose d un volet roulant intégré à commande manuelle, profilé à rupture de pont thermique RAL 9010, compris commande à manivelle oscillante, et toutes finitions nécessaires intérieures/extérieures. Caisson situé à l intérieur. Localisation : RdC du logement (2 châssis) - Châssis à 3 vantaux ouvrants à la française et en oscillo-battant sur vantail du milieu. Prévoir fourniture et pose châssis à 3 vantaux ouvrants à la française et en oscillo-battant sur vantail du milieu, dimension (2.30x1.69ht) en profilé aluminium laqué blanc, Vitrage 44.2/16argon/44.2, manœuvre de l ouvrant par béquille simple avec condamnation par clés. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 18 / 20

- Châssis pour porte fenêtre à 2 vantaux ouvrants à la française Porte-fenêtre, dimension (1.50x2.34ht), avec partie basse pleine (ht : 0.70m) en tôle d aluminium laqué 2 faces pour les deux vantaux, remplissage isolant, traverse haute et double vitrage feuilleté (44.2/16argon/44.2) pour partie haute de la porte. Prévoir ouverture de la porte double vantaux par une béquille côté intérieur uniquement, butée de porte, et tous les éléments prévus dans les généralités. - Châssis 1 vantail ouvrant à la française Prévoir fourniture et pose de châssis 1 vantail ouvrant à la française, dimension (0.62x1.69ht), Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité, vitrage clair, manœuvre de l ouvrant par béquille simple. Localisation : R+1 du logement (1 châssis 3 ventaux ; 1 châssis 1 vantail ; 1 porte fenêtre) TC2 / Châssis type 8 : - Bloc menuisé à 3 vantaux ouvrant à la française et en oscillo-battant sur vantail du milieu. Posé avec profilé neuf, prévoir toute les reprises nécessaire (tableau ). Prévoir fourniture et pose châssis à 3 vantaux ouvrants à la française et en oscillo-battant sur vantail du milieu, dimension (2.30x1.50ht) en profilé aluminium laqué blanc, manœuvre de l ouvrant par béquille simple avec condamnation par clés, avec volet roulant intégré à commande manuelle. Prévoir fourniture et pose d un volet roulant intégré à commande manuelle, profilé à rupture de pont thermique RAL 9010, compris commande à manivelle oscillante, et toutes finitions nécessaires intérieures/extérieures. Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité au RDC, Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité au R+1. Localisation : RdC et R+1 : Logement (2 châssis). TC2 / Châssis type 11: - Châssis 1 vantail ouvrant à la française Prévoir fourniture et pose de châssis 1 vantail ouvrant à la française, dimension (0.63x1.05ht), vitrage clair, manœuvre de l ouvrant par béquille simple. Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité au RDC, Vitrage 4/16argon/44.2 faible émissivité au R+1. Localisation : RdC et R+1 : Logement (10 châssis) TC2 / Porte type 9: - Porte d entrée avec partie haute vitrée et partie basse pleine. Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 19 / 20

Prévoir fourniture et pose d une porte semi-vitrées, dimension (0.90x2.15ht) ouvrant à l extérieur, en profilés aluminium laqué blanc avec traverse intermédiaire, avec partie basse pleine (~ ht : 1.00m) en tôle d aluminium aux 2 faces, remplissage isolant, et la partie haute muni d un Vitrage 44.2/16argon/44.2 faible émissivité, vitrage imprimé clair, conception suivant généralités et suivant détails des menuiseries. Fournir 3 clés suivant organigramme de l école maternelle. Compris ferme-porte, bouton moleté pour permettre une évacuation rapide : débattement de la porte vers l extérieur, (condamnable par l extérieur avec une poignée béquille double et ½ cylindre), et tous les éléments prévus dans les généralités. Localisation : RdC : Porte du logement donnant accès à l extérieur. Entrées d air autoréglables : 30m3/h : Prévoir fourniture et pose d entrées d air autoréglables, 30m3/h, à intégrer dans les menuiseries aluminium ou dans les coffres des volets roulants dans 1 châssis par pièce aux niveaux RdC et R+1, leur positionnement dans les trames sera défini sur place avec le titulaire du marché. Ecole Primaire Elbeuf TRANCHE CONDITIONNELLE 3 Salles de Classe : RDC et R+1 Salle informatique - rue Louis Antoine de St Just à Amiens - Prévoir fourniture et pose de rideaux en toile, classement M1, sur chemin de fer en aluminium, à manœuvre par lanceur, y compris tous les accessoires. Toile coloris au choix du maitre d ouvrage, avec échantillon ou palette de couleurs à fournir. (Fixation sur faux plafonds ou murs) Localisation : Salles de classe du RDC et R+1 et salle informatique Dimensions : Sur la hauteur totale des châssis (imposte + fenêtre) Remplacement des menuiseries existantes par des menuiseries aluminium Page 20 / 20