ETUDE D'IMPACT sur L'ENVIRONNEMENT

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Décembre 2013 DEMANDE D'AUTORISATION D'INSTALLATIONS CLASSEES RENOUVELLEMENT DE CARRIERE Dans les moraines et sables fluvio-glaciaires du Quaternaire A LA FORGE ETUDE D'IMPACT sur L'ENVIRONNEMENT Bureau d'études : B.G.A.E Bureau d'études Géologiques Appliquées à l'environnement 19, allée Joliot-Curie, 54850 MEREVILLE Tél : 03 83 47 36 60 Mobile : 06 71 629 712 Courrier électronique : bgae54@free.fr N SIRET : 353 774 680 00022 Chargée d'études : Maryse LOUIS Photographie de couverture : La carrière en mai 2013 depuis l'église du THOLY. Les boisements de feuillus de la carrière s'intègrent aux forêts de bois mêlés du massif du HAUT DU TOT, en arrière plan.

1 INTRODUCTION La Société PEDUZZI S.A. sollicite l'autorisation de : de renouveler l'exploitation de sa carrière au lieu-dit "Le Passage" sur une surface de 4 ha 00 a 42 ca du territoire de la commune de LAFORGE, de produire près de 40 000 tonnes par an en moyenne, pour une durée de 10 ans, et 60 000 tonnes maximum en cas de chantier exceptionnel. L'autorisation d'exploiter la carrière de LAFORGE est actuellement accordée par arrêté préfectoral n 292/2005 du 21 janvier 2005 modifié par arrêté préfectoral n 399/2005 du 08 mars 2005, pour une durée de 10 ans. L'exploitation de carrière qui comprend ici l'extraction des matériaux sur le site (sans le traitement) se trouve dans la liste nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement à la rubrique n 2510. La demande présente est donc soumise à enquête publique, conformément au livre V du Code de l'environnement. Cette demande doit être accompagnée d'une étude d'impact sur l'environnement contenant ces chapitres différents : 1 la description de l'état initial du site, 2 - une analyse des effets de l'exploitation sur l'environnement, 3 - les motivations pour lesquelles le projet a été retenu, 4 - les dispositions prévues pour prévenir, éviter, réduire les conséquences dommageables sur l'environnement naturel et humain, ou compenser celles qui ne peuvent être évitées ou réduites, 5 - les dispositions de remise en état des lieux, y compris l'évaluation des garanties financières, 6 l'inventaire des effets de la carrière, de nature directe ou indirecte et de durée temporaire ou permanente, avant et après aménagements, et s'il y a lieu, les dispositions compensatoires prévues par le pétitionnaire, 7 - l'analyse des méthodes utilisées pour évaluer ces impacts, 8 le calcul des garanties financières pour chaque phase d'exploitation. L'identité du pétitionnaire est rappelée : PEDUZZI S.A. 73, Grande Rue B.P. 1, SAINT-AME 88127 VAGNEY Cedex PEDUZZI S.A - Carrière de LAFORGE Renouvellement de la Carrière de LAFORGE - Etude d'impact sur l'environnement B.G.A.E

SOMMAIRE INTRODUCTION I - CARACTERISTIQUES DE L'ETAT INITIAL A - SITUATION GEOGRAPHIQUE 1 Situation régionale 2 - Situation locale B - SITUATION ADMINISTRATIVE 1 - Identité cadastrale, 2 - Plans d'urbanismes C MILIEU PHYSIQUE 1 - Géomorphologie 2 Géologie générale 3 - Hydrologie 4 Climatologie 5 - Éléments de pédologie (étude des sols) D - CADRE NATUREL ELEMENTS BIOLOGIQUES 1 Cadre et méthodologie de l'étude biologique 2 Les grandes influences sur les groupements végétaux 3 Étude globale - Sites naturels classés et/ou remarquables 4 Inventaires botaniques sur le site de carrière et ses abords 5 Groupements végétaux et classification phytosociologique des habitats 6 Les espèces invasives 7 - La faune E - ELEMENTS HUMAINS 1 - Les communes de LA FORGE et du THOLY 2 - Les infrastructures 3 - Patrimoine culturel 4 - Commodités du voisinage Environnement sonore F ETUDE PAYSAGERE 1 L'unité paysagère de LA FORGE LETHOLY 2 Les vues paysagères 3 Les enjeux paysagers à l'échelle de la carrière et ses abords II - ANALYSE DES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT A - CONDITIONS GENERALES D'EXPLOITATION 1- Caractéristiques du gisement 2 - Mode d'exploitation 3 - Plan de phasage de l'extraction 4 - Installations et matériel 5 - Le personnel en fonction des postes de travail 6 - Les produits obtenus 7 - Transport et livraisons 1 3 5 5 7 9 9 9 10 10 10 19 23 25 27 27 27 29 31 38 41 42 48 48 50 53 54 56 56 58 62 63 65 65 66 68 71 71 71 72

B - IMPACTS SUR LE MILIEU NATUREL 1 Impacts sur la topographie 2 -Impacts sur les eaux 3 - Impacts sur les sols 4 - Impacts sur la flore 5 Impacts sur la faune 6 Effets de l'exploitation sur les habitats 7 Incidences NATURA 2000 C - IMPACTS SUR LES COMMODITES DU VOISINAGE 1 - Le bruit aux abords des carrières 2 - Vibrations 3 Impacts sur la qualité de l'air 4 Pollution lumineuse 5 - Impact dû au transport des matériaux D - IMPACTS SUR LE PAYSAGE 1 Définition des impacts paysagers 2 Les impacts visuels en vue rapprochée 3 Impacts visuels en vue éloignée 4 Impact paysager résultant E EFFETS CUMULES DU PROJET 1 Définition 2 Les documents d'incidences 3 Autres projets avec étude d'impact sur l'environnement 4 Impact paysager résultant II - MOTIVATIONS DU CHOIX DU SITE A - PRESENTATION DE L'ENTREPRISE B HISTORIQUE DE LA CARRIERE DE LA FORGE 1 Historique des autorisations 2 Une exploitation contrariée C -MOTIVATIONS ECONOMIQUES 1 - Économie interne stratégie de la Société 2 - Économie externe évolution économique du B.T.P 3 Personnel et engins au service de l'expérience technique D - MOTIVATIONS TECHNIQUES 1 - Qualité des matériaux 2 - Qualité du gisement 3 - utilisation potentielle des matériaux 4 - Situation géographique 5 - Potentiel du gisement E LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES 1 Les orientations du SDC 88 2 Diminution volontaire de la production de granulats 3 Influence de l'autorisation sur le secteur de REMIREMONT F - MOTIVATIONS D'ENVIRONNEMENT 1 - Absence de contraintes majeures 2 Environnement naturel favorable 3 - Un environnement humain compatible 4 - possibilité d'insertion satisfaisante dans le paysage 5 L'intégration du projet dans le développement durable 71 73 75 78 76 82 83 84 85 85 87 87 88 88 89 89 89 88 91 94 97 99 99 99 100 101 101 101 101 103 103 103 103 105 105 105 105 106 106

IV - MESURES POUR EVITER, REDUIRE ET/OU COMPRENSER LES NUISANCES DE LA CARRIERE A - MESURES PRISES POUR LE MILIEU NATUREL 1 Dispositions topographiques 2 - Précautions vis-à-vis de l'eau 3 - Dispositions prises pour les sols 4 - Dispositions pour la flore 5 Lutte contre les espèces invasives 6 Dispositions prévues pour la faune et ses habitats 7 Analyse des dispositions contres les incidences indésirables, NATURA 2000 ou non B - DISPOSITIONS POUR LES COMMODITES DU VOISINAGE 1 Lutte contre le bruit 2 - Mesures de réduction des vibrations 3 - Mesures pour la qualité de l'air : lutte contre les poussières et les fumées 4 - Mesures de sécurité du public 5 Dispositions relatives à la santé du public C - DISPOSITIONS ACTIVITES HUMAINES 1 - Dispositions relatives au patrimoine culturel 2 Valeur patrimoniale intrinsèque de la carrière 3 Dispositions prévues pour le paysage D EVALUATION DES INCIDENCES ET DES EFFETS DES MESURES POUR EVITER OU REDUIRE LES NUISANCES E - COUT ESTIMATIF DES MESURES POUR EVITER OU REDUIRE LES NUISANCES V - REAMENAGEMENT FINAL DU SITE A - LA REMISE EN ETAT FINALE 1 - Cadre et chronologie de la remise en état du site 2 - Aménagements simultanés à l'exploitation 3 - Réaménagement à la fin des travaux 4 - Réaménagement final paysager B DEVENIR DU SITE APRES REAMENAGEMENT 1 Solution de base n 1 : priorité au patrimoine naturel et géologique 2 Variante n 1 : Restitution de la vocation agricole 3 Variante n 2 : Une aire de repos et de pique-nique 4 Variante n 3 : plate-forme artisanale 5 Conclusion : usage futur du site C - COUT ESTIMATIF DU REAMENAGEMENT 1 Cadre législatif 2 Cas de la carrière PEDUZZI de LA FORGE 3 Calcul forfaitaire du montant des garanties financières 4 Calcul selon les frais réels des travaux pris en compte 5 Retour sur expérience VI - ANALYSES DES METHODES D'ETUDES BIBLIOGRAPHIE ANNEXES 107 109 109 110 111 113 115 120 122 123 123 125 125 126 127 129 129 129 133 137 138 139 141 141 141 143 148 149 149 149 150 150 150 151 151 152 153 157 158 159

LISTE DES FIGURES Fig. 1 - Situation régionale de la carrière de LA FORGE Fig. 2 Situation locale de la carrière à LA FORGE (Extrait de carte IGN, Géoportail) Fig. 3 Situation parcellaire de la carrière PEDUZZI à LA FORGE Fig. 4 - Géomorphologie de la vallée de la Cleurie : une origine glaciaire marquée Fig. 5 Situation géologique de la carrière PEDUZZI à LA FORGE Fig. 6 Extension des glaciers et accumulations des alluvions y Fig.7 Les matériaux fluvio-glaciaires dans la carrière PEDUZZI Fig. 8 Géologie de la carrière PEDUZZI à LA FORGE Fig. 9 - Coupe transversale du site de carrière (ouest-est) Fig. 10 Coupe longitudinale du site de carrière (Nord-sud) Fig. 11 Hydrographie sur le territoire de LA FORGE Fig. 11b Coupe de circulation des eaux Fig. 12a Caractéristiques climatologiques aux environs de la carrière Fig.12b La qualité de l'air aux environs de LA FORGE lors du 1 er trimestre 2000 Fig. 13 Le principal type de sol sur l'extension de la carrière Fig. 14 Répartition des étages bioclimatiques et des forêts Fig. 15 Peuplements végétaux et vocation des sols en fonction de la topographie Fig. 16a Sites naturels classés autour de LA FORGE Fig. 16b Situation de la carrière par rapport au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges Fig. 16c Les sites NATURA 2000 et autres sites sensibles les plus proches de la carrière Fig. 17 Peuplements végétaux et habitats sur l'emprise carrière et ses proches environs Fig. 18 Peuplements végétaux et flore remarquable proches de la carrière Fig. 19 Vocation des sols et peuplements végétaux sur le site de carrière et ses environs proches en fonction de la topographie a Profil transversal est-ouest b Profil longitudinal nord-sud Fig. 20a Quelques insectes observés sur l'emprise carrière Fig. 20b Quelques vertébrés observés sur l'emprise carrière Fig. 21 Infrastructures réseaux et servitudes aux environs de la carrière Fig. 22 Habitations dans les environs proches de la carrière Fig. 23 Infrastructures et autres aménagements autour de la carrière Fig. 24 Situation des points de mesures acoustiques Fig. 25 Séquence paysagère de la vallée de la Cleurie au niveau de LA FORGE et du THOLY Fig. 26 - Vues éloignées du site de carrière depuis le THOLY Fig. 27 Vues éloignées de la carrière depuis Bouvacôte Fig. 28 Plan de phasage de l'exploitation dans la carrière Fig. 29 Gestion des fronts de taille Fig. 30 Les accès de la carrière Fig. 31 Nouveaux profils Nord-Sud de la carrière en fin d'exploitation Fig. 32 Nouvelle topographie Ouest-Est de la carrière en fin d'exploitation

Fig. 33 Allure du front de taille résiduel vue depuis le Nord Fig. 34 Les ruisseaux aux proches abords de la carrière Fig.35 Création de nouveaux peuplements végétaux sur les sols sableux en haut de carrière Fig. 36 - Création de nouveaux peuplements végétaux dans la zone humide en fond de carrière Fig. 37 Évolution des boisements et autres peuplements végétaux dans l'ancienne carrière Fig. 38 Enjeux paysagers de la carrière depuis les points de vue fréquentés dans l'unité paysagère du THOLY Structures paysagères et axes de vision privilégiés Fig. 39 Efficacité des aménagements paysagers de la carrière Fig. 40 Impacts visuels depuis la route du HAUT DU TOT : a Vue actuelle en période hivernale, (mars 2012), b Vue actuelle au printemps et en été (mai 2013) c impact visuel maximal lors de l'exploitation de la phase B Fig. 41 Allure du front de taille résiduel vue depuis le Nord Fig. 42 Aménagement de la topographie et des sols pour la sécurité et le milieu naturel Fig. 43 Dispositions pour la flore et les habitats Fig. 44 Invasion de peuplements mono-spécifiques de la renouée du Japon et de l'impatience de l'himalaya Fig. 45 Méthodes mécaniques de la lutte contre la renouée du japon Fig. 46 Réduction du bruit en carrière par diffraction sonore Fig. 47 Un géosite potentiel avec la carrière de LA FORGE Fig. 48 Exemples d'intégration paysagère du site depuis les points de vue habités a Depuis les hauteurs du THOLY b Simulation paysagère appliquée à la vue depuis Bouvacôte Fig. 49 Exemples d'animations en carrière a Animation pour les écoliers b Sortie botanique Fig. 50 Exemple pédagogique de relation entre botanique et géologie : haie naturelle de bouleaux formée sur les sables sommitaux de la "kame terace", en limite ouest de l'exploitation actuelle Fig. 51 Modelage de la carrière en fin d'exploitation selon les prescriptions de l'atelier des Paysages Fig. 52 - Profondeur minimale pour un sol reconstitué Fig. 53 Plan de remise en état finale de la carrière Fig. 54 Plan d'exploitation pour le calcul de la garantie financière en phase A Fig. 55 Plan d'exploitation pour le calcul de la garantie financière en phase B Fig. 57 Exemple d'aménagements naturels de la carrière de LA FORGE