Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN

Documents pareils
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

ARSEAA LES MARRONNIERS

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

Le projet lauréat du concours d'architectes organisé par l'université Paris 13, maître d'ouvrage, est celui de la jeune Agence Search.

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/ ,20 T.T.T.V

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2011 A ROUGIERS

MARCHES Arrêté Article 138 C.M.P.

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à ,99 H.T. Date de notification

LISTE DES MARCHES CONCLUS

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY /07/ /07/ /07/ /07/ /07/ /07/ /07/2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

TRAVAUX Tranche de HT à ,99 HT

Fournitures et prestations de services. Tranche à ,99. Date de notification. Entreprises/Organis mes. Numéro de référence.

Entreprise de services, Entretient et rénove vos Locaux professionnels et d habitation.

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS Lot 10

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Communauté de Communes du Pays de Livarot

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

Impôts TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : Fax : *******

MARCHES DE SERVICES 2007

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER Document d information non contractuel

MARCHES DE HT à ,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS

DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

Nos bureaux sont ouverts toute l année et une équipe de 8 personnes au total vous reçoit :

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Règlement de la Consultation

L HABITAT. Technologie 5ème

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Avis de marché. L'avis implique un marché public.

Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER. Cursus complet théorique et pratique

INAUGURATION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE D ASTAFFORT-CAUDECOSTE (MSP)

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au )

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

Liste des marchés supérieurs à euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

Commune de Kœnigsmacker

Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à ,00 HT :

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Studios de Paris. Une nouvelle génération de studios

Marchés de travaux. Tranche de euros HT à ,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

Le compte rendu de la séance du 27 août 2009 est adopté. 4 abstentions : MASSEY ROUBAUD G. TRALONGO - GAGNIARD

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS

Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire

RESIDENCE LE GRAND BORNAND

LISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 (application de l'article 133 du code des marchés publics)

Formations professionnelles en rénovation et maintenance de l habitat

REGLES D IMPUTATION DES DEPENSES Fiche de gestion financière

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/ /05/ /12/ /03/2011

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT

Centre Social de REVEL (31) C.C.A.S 500 m2. Journée de sensibilisation à la géothermie en Midi Pyrénées

Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014

DOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier

Compte-rendu du groupe de travail «services» du 26 janvier 2010 à la maison des associations de Gerbéviller. 1. Seniors en vacances

Transcription:

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) S DE TRAVAUX S DE 0 à 19 999 EUROS HT - LOT 6 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS 11/02/14 MENUISERIE JEAN-LUC FABRET 83 170 PTE 04 13 - LOT 8 - CARRELAGE - FAIENCES 11/02/14 SARL SOMAREV 4 220 PTE 04 13 - LOT 11 - PEINTURES 11/02/14 DIDIER GEROLIN 83 470 PTE 04 13 S DE 20 000 à 89 999 EUROS HT

LOT N 3 CHARPENTE / COUVERTURE 11/02/2014 SUD CHARPTENTES 83 790 PTE 04 13 LOT N 4 ISOLATION EXTERIEURE & BARDAGE 11/02/2014 SUD CHARPTENTES 83 790 PTE 04 13 LOT N 5 MENUISERIES EXTERIEURES 11/02/2014 CHAUDRONNERIE BRIGNOLAISE 83 170 PTE 04 13 LOT N 9 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES 11/02/2014 POURRIERE ELECTRICITE 83 470 PTE 04 13 LOT N 7 FAUX PLAFONDS - CLOISONS - DOUBLAGES - SOLS SOUPLES 11/02/2014 S.P.P.R. 83 470 PTE 04 13 CONSTRUCTION D'UNE STRUCTURE D'ACCUEIL PETITE ENFANCE - LOT N 10 : PLOMBERIE - SANITAIRES - CHAUFFAGE - VENTILATION 11/02/2014 SARL LAROSE 83470 PTE 06 13

S DE 90 000 à 4 999 999 EUROS HT - LOT N 1 VRD - AMENAGMENTS EXTERIEURS 11/02/2014 COLAS MIDI MEDITERRANEE 83507 PTE 04 13 - LOT N 2 GROS ŒUVRE 11/02/2014 G.T.P.V. 83490 PTE 04 13 S DE FOURNITURES S DE 0 à 19 999 EUROS HT FOURNITURE DE CONTENANTS - LOT 7 FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS 07/11/2014 QUADRIA 33 127 OM 01 14 MOBILIER ET EQUIPEMENTS DE LA CRECHE DE POURCIEUX - LOT 1 - MOBILIER, EQUIPEMENTS ET JEUX PETITE ENFANCE 27/10/2014 WESCO SA à Directoire et Conseil de Surveillance 79 140 PTE 04 14 MOBILIER ET EQUIPEMENTS DE LA CRECHE DE POURCIEUX - LOT 3- MOBILIER DE CUISINE ET ELECTROMENAGER 27/10/2014 SERAFEC 83 160 PTE 04 14

MOBILIER ET EQUIPEMENT DE LA CRECHE DE POURCIEUX - LOT 2 - MOBILIER DE BUREAU 27/10/2014 TECHNI CONCEPT 83 270 PTE 04 14 S DE 20 000 à 89 999 EUROS HT FOURNITURE DE CONTENANTS - LOT 1 - FOURNITURE DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DES EMBALLAGES 07/11/2014 PTL 76860 OM 01 14 FOURNITURE DE CONTENANTS - LOT 2 - FOURNITURE DE CONTENEURS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DES EMBALLAGES MENAGERS 07/11/2014 CONTENUR 69009 OM 01 14 FOURNITURE DE CONTENANTS - LOT 3 - FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES 07/11/2014 COMPOECO 65000 OM 01 14 FOURNITURE DE CONTENANTS - LOT 6 - FOURNITURE D'ASCENSEURS POUR CONTENEURS A DECHETS 07/11/2014 SAS ECOLLECT 84460 OM 01 14 S DE 90 000 à 206 999 EUROS HT S DE 207 000 et + EUROS HT S DE SERVICES

S DE 0 à 19 999 EUROS HT MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE, D'EXPERTISE JURIDIQUE, DE REPRESENTATION EN JUSTICE ET DOSSIERS SPECIFIQUES 23/06/2014 CABINET D'AVOCATS GRIMALDI, MOLINA & Associés 13006 ADM 01 14 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PARC D'ACTIVITES DU CHEMIN D'AIX A SAINT MAXIMIN 18/08/2014 MICHEL GUYOMAR PEPINIERES PAYSAGE 83 400 DEV 02 14 MISSION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT DE STOCKAGE AU PÔLE ENFANCE DE SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME 18/08/2014 ARC'H SARL 83 170 PTE 03 14 D'ASSURANCE CONSTRUCTION DOMMAGES OUVRAGE RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UNE 10/04/2014 MAIF 79 060 PTE 02 14 MISSION D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE DEROGATION POUR DESTRUCTION D'ESPECES PROTEGEES AU COMITE NATIONAL DE PROTECTION DE LA NATURE DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DU MONT AURELIEN 04/03/2014 BIOTOPE AGENCE PACA 83 340 DEV 01 14 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT ET D'ASSISTANCE FINANCIERE, BUDGETAIRE ET FISCALE 22/07/2014 DARELLIS PATRICIA CONSULTANT 31 190 ADM 02 14

MAINTENANCE, DEPANNAGE ET ENTRETIEN DU MATERIEL INFORMATIQUE 22/08/2014 INITIATECH 83 470 ADM 03 14 S DE 20 000 à 89 999 EUROS HT ETUDE PRE-OPERATIONNELLE POUR LA MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME D'INTERET GENERAL D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE 04/11/2014 URBANIS 13 006 DEV 03 14 S DE 90 000 à 206 999 EUROS HT S DE 207 000 et + EUROS HT