Table générale des matières des numéros parus de 2004 à 2014 Assurances de dommages (en général) - GAREAT MAI 2014 - Mieux connaître l assurance Fraude et malveillance (2 ème partie) MAI 2014 - Dommages de guerre, d actes de terrorisme ou d attentats MARS 2014 - Mieux connaître l assurance Fraude et malveillance (1 ère partie) MARS 2014 - Comprendre une expertise préalable JANVIER 2014 - Gross Profit ou Gross Earning JANVIER 2014 - Risques informatiques : dommages consécutifs à dommages immatériels NOVEMBRE 2013 - Installation des détecteurs de fumée dans les logements MAI 2013 - Garantie des frais et pertes MAI 2013 - Le bailleur face aux défauts d assurance du locataire MAI 2013 - La charte de l expertise en évaluation immobilière MARS 2013 - La gestion des polices d assurance Dommages aux biens MAI 2012 - La valeur à neuf en assurance Incendie MARS 2012 - Catastrophes naturelles : franchises et tarifications applicables MARS 2012 - Les mécanismes de réassurance CATNAT SEPTEMBRE 2011 - Expertise amiable (assureur dommages et Responsabilité Civile) SEPTEMBRE 2011 - Dégât des eaux dans un local professionnel MAI 2011 - Coassurance et risques de découvert MAI 2011 - Les biens mobiliers de l entreprise MARS 2011 - Dégâts des eaux Exemples-types NOVEMBRE 2010 - Émeutes, mouvements populaires, actes de terrorisme, MARS 2010 - Perte d'exploitation Carence fournisseurs NOVEMBRE 2009 - Règlement des frais supplémentaires dans un sinistre «Perte d'exploitation» JUILLET 2009 - Sinistre Incendie Règlement JANVIER 2009 - GAREAT NOVEMBRE 2008 - Assurance Perte d exploitation JUILLET 2008 - Glossaire Perte d exploitation JUILLET 2008 - Exclusions Tous Risques Sauf (2 ème partie) MAI 2008 - Exclusions Tous Risques Sauf (1 ère partie) MARS 2008 - Bris de machines et Pertes d exploitation JANVIER 2008 - Les différents modes d indemnisation des biens immobiliers dans Une police Dommages aux biens JANVIER 2008 - Conventions spéciales Virus Informatiques NOVEMBRE 2007 - Les sinistres dégâts des eaux et la Convention CIDRE JUILLET 2007 - Preuves de la circonstance du vol MAI 2007 - La garantie des frais de dépollution des sols MARS 2007 - Modification de la garantie tempête par la Cour de Cassation MARS 2007 - L assurance des moules, gabarits, modèles et archives JANVIER 2007 - L assurance EJP JANVIER 2007 - Convention relative aux dommages causés par les mouvements de terrain Consécutifs à la sécheresse NOVEMBRE 2006 - Principaux critères de tarification en assurance incendie des risques d entreprise MARS 2006 - L indemnisation des sinistres en bris de machines JUILLET 2005 - Franchises et conservations : simuler pour mieux comprendre MAI 2005 - Gestion des polices d assurance Dommages aux Biens MARS 2005 - L assurance des risques technologiques NOVEMBRE 2004 - L assurance de la valeur vénale du fonds de commerce JUILLET 2004 1
- Biens confiés et polices d assurance concernées (voir également R.C) MAI 2004 - Propriétaire, locataire, déposant et dépositaire : responsabilités et garanties D assurance (voir également R.C) MAI 2004 - L assurance tous risques exposition JANVIER 2004 Automobile - Assureur Automobile contestant la qualité d assuré au conducteur du véhicule JANVIER 2014 - Comment faciliter la gestion d une police Flotte Automobile NOVEMBRE 2013 - Comment maîtriser efficacement et durablement les risques d une police Flotte NOVEMBRE 2013 - Gestion d une flotte automobile MARS 2013 - Individuelle Accidents JANVIER 2013 - Nouveau système d immatriculation des véhicules JANVIER 2010 - Gestion des sinistres matériels en assurance Automobile (2 ème partie) MAI 2009 - Gestion des sinistres matériels en assurance Automobile (1 ère partie) MARS 2009 - Incendie d un véhicule terrestre à moteur MARS 2009 - Alcoolisme au volant : la charge de la preuve MARS 2009 - Convention de gestion de conservation NOVEMBRE 2008 - Exclusions et exceptions de garantie en Assurance Automobile Obligatoire SEPTEMBRE 2008 - Conflit entre l assureur Automobile et l assureur Responsabilité Civile MAI 2007 - L assurance individuelle du conducteur en automobile SEPTEMBRE 2006 - Assurance Automobile : la Convention IRCA MARS 2006 - Assurance Automobile : les montants de garantie obligatoire JANVIER 2006 - Assurance Automobile : quelques paramètres significatifs pour évaluer ses Statistiques «sinistres» JANVIER 2005 - L assurance Automobile Missions NOVEMBRE 2004 Construction - Contrat collectif de Responsabilité Civile Décennale JANVIER 2014 - Procédure relative aux sinistres d un montant supérieur à 112.400 MARS 2013 - Procédure d expertise et règlement des sinistres < 1.500 JANVIER 2013 - Convention CRAC JANVIER 2013 - Isolation phonique ; quelle garantie applicable dans l assurance Construction JANVIER 2012 - Avis du BCT NOVEMBRE 2011 - Réception d un ouvrage NOVEMBRE 2011 - Construction : responsabilités et assurance JUILLET 2011 - Les exclusions du contrat Tous Risques Chantier JANVIER 2011 - Les sanctions du non respect par l assureur de la procédure de règlement MAI 2010 - Modification des clauses-types en assurance Construction MARS 2010 - Epers Éléments pouvant entrainer la responsabilité solidaire (2 ème partie) JANVIER 2010 - Epers Éléments pouvant entrainer la responsabilité solidaire (1 ère partie) NOVEMBRE 2009 - L atteinte à la solidité de l ouvrage ou impropriété à la destination SEPTEMBRE 2009 - Souscrire une Complémentaire Groupe JUILLET 2009 - Responsabilité Civile du Maitre d Ouvrage pendant les travaux MARS 2009 - Nomenclature des activités du BTP pour les attestations d assurances des constructeurs JANVIER 2009 - Plafond de garantie Responsabilité Civile Décennale Décret Mercier JANVIER 2009 - Tester vos connaissances en Assurance Dommages Ouvrage NOVEMBRE 2008 - Dommages ouvrages Règlement du sinistre suite au transfert du bien NOVEMBRE 2006 - Programme d assurances Construction d un maître d ouvrage «habituel» JUILLET 2006 - Assurance Construction : la nouvelle garantie facultative des dommages aux existants JANVIER 2006 - La réforme de l assurance construction et les textes juridiques actualisés SEPTEMBRE 2005 - Petit lexique à l usage des assurés en «Construction» SEPTEMBRE 2004 - Assurances construction pour une ligne de tramway MAI 2004 2
Droit et fiscalité des assurances - Quand le silence de l assureur vaut acceptation MARS 2014 - Modification du contrat d assurance sur proposition de l assuré ou de l assureur MAI 2013 - Expertise médicale SEPTEMBRE 2012 - Accident de trajet : à ne pas confondre avec accident du travail SEPTEMBRE 2012 - Le régime de la procédure d arbitrage MARS 2011 - La prime d assurance JANVIER 2011 - Direction du procès JANVIER 2011 - Exclusion des amendes pénales et fiscales JANVIER 2011 - Déclaration de sinistre en cas d accident de travail NOVEMBRE 2010 - Les assurances multiples cumulatives MAI 2010 - Un nouveau barème des préjudices corporels : la nomenclature Dintilhac MARS 2010 - Les recours de l assureur NOVEMBRE 2009 - La réassurance SEPTEMBRE 2009 - Le paiement des primes d assurances et les sanctions en cas de non paiement JUILLET 2009 - Clause de participation aux résultats JUILLET 2009 - Déchéance de garantie : ne pas confondre avec exclusion SEPTEMBRE 2008 - L assurance pour le compte de qui il appartiendra MARS 2008 - La validité d une exclusion MARS 2008 - La prescription MARS 2008 - Les différents dommages en assurances MAI 2007 - Durée des contrats d assurance : tendance à l allongement MARS 2007 - Le nouveau dispositif de l intermédiation JANVIER 2007 - Renonciation réciproque à recours au bail et assurances JANVIER 2007 - La modification du contrat par Avenant SEPTEMBRE 2006 - La note de couverture SEPTEMBRE 2006 - Sort du contrat d assurance en cas de transfert de propriété d un bien, De redressement ou liquidation judiciaire JANVIER 2006 - Le régime juridique des assurances cumulatives NOVEMBRE 2005 - Les taxes d assurance payées par les assurés SEPTEMBRE 2005 - Droit des assurances : l aggravation de risque MAI 2005 - Analyse d une clause de coassurance MARS 2005 - Résiliation de l assureur après sinistre JUILLET 2004 - L obligation de paiement de la prime d assurance MARS 2004 - Les marchés publics d assurance : le nouveau Code 2004 MARS 2004 - Les usages du courtage JANVIER 2004 Marché de l assurance - Classement des courtiers Évolution du chiffre d affaires MAI 2012 - Classements des courtiers JUILLET 2008 - Les grands opérateurs de l assurance Classements européens en 2005 JUILLET 2007 - Le Top 20 en 2005 des courtiers d assurance du marché français JUILLET 2006 - Les grands opérateurs de l assurance Classements européens et français en 2004 MARS 2006 - Quelques chiffres-clés de l assurance française en 2004 JUILLET 2005 - Le Top 20 en 2004 des courtiers d assurance du marché français JUILLET 2005 - Les grands opérateurs de l assurance et de la réassurance. Classements mondiaux, européens et français en 2003 JANVIER 2005 - Quelques chiffres-clés de l assurance française en 2003 SEPTEMBRE 2004 - Le Top 20 en 2003 des courtiers d assurance du marché français JUILLET 2004 - Les grands opérateurs de l assurance et de la réassurance. Classements Mondiaux, européens et français en 2002 JANVIER 2004 3
Responsabilité civile - Assurance Responsabilité Civile : exclusion des conséquences d engagements Contractuels pris par l assuré et exorbitants du droit commun MAI 2014 - Assistance bénévole : mise en œuvre de la Responsabilité Civile MARS 2014 - Responsabilité Civile : Droit et assurance NOVEMBRE 2013 - Les préjudices indemnisables SEPTEMBRE 2012 - Recours des tiers payeurs SEPTEMBRE 2012 - Quelques recommandations en cas de sinistre MAI 2012 - Assurance Responsabilité Civile : gestion des sinistres MAI 2011 - Faute intentionnelle MARS 2011 - La transaction NOVEMBRE 2010 - Différents types de dommages indemnisables et non aux USA/Canada NOVEMBRE 2010 - Extension des garanties en RCMS MAI 2010 - Exemple d une convention de gestion de franchise en R.C JUILLET 2009 - Assurance Contamination de produits MAI 2009 - Assurance R.C : prise en charge des dommages subis par les préposés de l assuré SEPTEMBRE 2008 - L assurance «Protection Juridique» - 2 ème partie NOVEMBRE 2007 - L assurance «Protection Juridique» - 1 ère partie SEPTEMBRE 2007 - Comparatif entre un contrat couvrant la faute inexcusable et un contrat Responsabilité Civile Générale SEPTEMBRE 2007 - Le rôle de l expert dans les sinistres de Responsabilité Civile MARS 2007 - Action directe NOVEMBRE 2006 - Fiche d information relative au fonctionnement des garantie R.C dans Le temps : aspects pratiques JUILLET 2006 - Cas pratiques : Assurance R.C Générale ou R.C Décennale? JUILLET 2006 - Assurance Responsabilité Civile : l exclusion des conséquences d engagement Contractuels exorbitants du droit commun NOVEMBRE 2005 - Assurance Responsabilité Civile : la garantie des frais de retrait SEPTEMBRE 2005 - Assurances atteintes à l environnement : aspects pratiques JUILLET 2005 - La police responsabilité civile atteintes à l environnement ITF 2004 MAI 2005 - L assurance Responsabilité civile des Mandataires Sociaux (2 ème partie) JANVIER 2005 - L assurance Responsabilité civile des Mandataires Sociaux (1 ère partie) NOVEMBRE 2004 - Propriétaire, locataire, déposant et dépositaire : responsabilités et garanties D assurance (voir également Dommages) MAI 2004 - Biens confiés et polices d assurance concernées (voir également R.C) MAI 2004 Jurisprudence - Troubles de voisinage JUILLET 2013 - Spécial Exclusions sanctionnées par la Cour de Cassation JUILLET 2012 - La faute inexcusable MARS 2012 - Le devoir de conseil du courtier JUILLET 2010 - Du côté de la cour MAI 2010 - La quatrième Directive MAI 2008 - Assurances Dommages Assurances Construction MARS 2007 - Construction : Droit du contrat Exclusions Attestations contre polices d assurances MAI 2007 - Exclusions applicables aux dommages accidents JUILLET 2007 - Collectivités locales JUILLET 2007 4
Autres domaines et branches d assurance - Risk Management : le plan de survie de l entreprise SEPTEMBRE 2013 - Une carte des risques, pour quoi faire? SEPTEMBRE 2013 - La cartographie des risques, hiérarchie des risques SEPTEMBRE 2013 - Charte AMRAE 2013 MAI 2013 - L assurance Kidnapping et Rançon JANVIER 2012 - Mesures et règlement en assurance Transport NOVEMBRE 2011 - Addendum à la Charte AMRAE/CSCA SEPTEMBRE 2011 - Le recours contre tiers responsable JUILLET 2011 - Les incoterms 2011 MARS 2011 - Clause «bénéficiaire» (assurance-vie individuelle) MARS 2010 - Lexique franchise NOVEMBRE 2007 - Programmes internationaux d assurance densité des réseaux, des réglementations locales et des types de programme SEPTEMBRE 2007 - Charte 2006 AMRAE/FCA Commentaires de C.S. ENTREPRISE MAI 2006 - Assurance de transports terrestres routiers : la garantie vol JANVIER 2006 - La cartographie des risques NOVEMBRE 2005 - Assurance Maladie : la Loi FILLON et ses conséquences sur les assurances Complémentaires MARS 2005 - Réassurance et terminologie JUILLET 2004 Rubrique pratique - Tester vos connaissances an assurances / Réponses JUILLET 2014 - Intermédiation en assurance : une transparence renforcée au profit du consommateur JUILLET 2012 - Le changement passe aussi par l assurance MAI 2012 - GAN EUROCOURTAGE bradé MARS 2012 - Protocole de gestion des sinistres sous franchise JANVIER 2012 - Cas pratique : la garantie Frais de retrait des produits est-elle acquise JUILLET 2011 - Cas pratique : vols non garantis JUIILLET 2011 - Méthodologie pour Audit R.C MAI 2008 - Déontologie de la coassurance JANVIER 2008 - Cas pratique : location d espace et renonciation à recours MAI 2006 - Le programme d assurance d une entreprise ou collectivité JANVIER 2006 - Coefficients à appliquer en cas d'indexation FNB et RI MARS 2006 - Cas pratique : le «plus» de la clause valeur à neuf avec option NOVEMBRE 2005 - Cas pratique : clause assurance d un contrat de concession SEPTEMBRE 2005 - Cas pratique : rémunération d un courtier d assurance SEPTEMBRE 2005 5