Une journée pour comprendre et agir 2 e semestre 2015 CHEF D ÉTABLISSEMENT RESPONSABLE ACHAT RESPONSABLE FORMATION RESPONSABLE QHSE RESPONSABLE RESSOURCES HUMAINES RESPONSABLE SÉCURITÉ
Des journées pour s informer, échanger, partager. SANTÉ VOS BESOINS Disposer d une information réglementaire et technique, claire et accessible. n Bénéficier de l éclairage et des explications d un spécialiste Apave. n Anticiper les actions à mettre en place dans votre établissement. n Dialoguer et échanger avec des homologues confrontés aux mêmes préoccupations que les vôtres. n Mettre en commun des retours d expériences. n INDUSTRIE CONDITIONS D INSCRIPTION e tarif comprend la participation à la journée L technique, le déjeuner et la remise d un support pour chaque participant. es inscriptions sont enregistrées dans nl la limite des places disponibles. n Un plan d accès est adressé avec la convocation. oute inscription non annulée 48h avant nt la session sera facturée. ossibilité de s inscrire par téléphone au np 0820 201 213 ou en ligne sur www.apave.com rubrique «Journées Techniques». n LES JT INTRA-ENTREPRISES SUR MESURE Choisir une JT intra-entreprise, c est : > La certitude de résoudre vos problématiques, > L assurance d apporter une réponse pertinente et personnalisée à votre besoin, > L intérêt d optimiser la gestion du temps de vos salariés et de mutualiser les coûts, > La cohérence d un discours unique. Ces journées techniques, à elles seules ne rentrent pas dans le champ de la formation professionnelle z Découvre née an nos JT à l sur notre site m apave.co TERTIAIRE & COLLECTIVITÉ
SOMMAIRE 3 Sommaire 4 Sommaire (suite) VOUS SOUHAITEZ GÉRER VOS BÂTIMENTS 5 Accessibilité des ERP aux personnes handicapées Les Ad AP (Agendas d accessibilité programmée) 6 Gestion du risque amiante VOUS SOUHAITEZ GÉRER VOS INSTALLATIONS 7 Évolution normative en électricité : nouvelle NF C13-100 - Avril 2015 Poste de livraison - transformation 8 Equipements sous pression : mise sur le marché des ESP 9 Soudage et certification : 15614, 9606-1, 3834, 15085, EN1090 comment s y retrouver? 10 Réglementation chaufferies : ce qu il faut savoir VOUS SOUHAITEZ METTRE EN PLACE DES ACTIONS DE PRÉVENTION DES RISQUES 11 ERP : Maîtriser vos principales obligations réglementaires 12 Les obligations de formation santé sécurité 13 Pénibilité au travail : la réglementation simplifiée 14 Réglementation machines : l essentiel à savoir 15 Santé et sécurité au travail : principales obligations réglementaires 16 Sécurité incendie : êtes-vous prêts? 17 Les risques liés aux interventions des entreprises extérieures 18 Mise en sécurité par consignation lors de travaux de maintenance ou d exploitation SOMMAIRE (SUITE) Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com
SOMMAIRE (SUITE) SECTEUR SANITAIRE 19 Maîtriser la radioprotection applicable aux blocs opératoires SECTEUR HYGIENE ALIMENTAIRE 20 Rappel réglementation et allergènes en restauration collective 21 Restauration responsable et gaspillage alimentaire SECTEUR NUCLEAIRE 22 Equipements sous pression nucléaire : réparations, modifications, installations 23 Fiabilité des installations électriques. Approche en milieu nucléaire selon le code RCC-E 4 journées techniques 2 e semestre 2015
ACCESSIBILITÉ DES ERP AUX PERSONNES HANDICAPÉES Les Ad AP (Agendas d accessibilité programmée) Connaître et préparer la démarche d Ad AP pour réussir la mise en accessibilité de ses ERP (Établissements Recevant du Public). n S engager dans une démarche d Ad AP pour satisfaire aux obligations réglementaires avec une efficacité optimale en matière d accessibilité, de délai et de coût. n Intégrer l accessibilité dans une gestion patrimoniale. Chefs d établissements, responsables techniques ou travaux, responsables de collectivités, gestionnaires de patrimoine, architectes, maîtres d œuvres. n Accessibilité, les nouveautés 2015 : La démarche d Ad AP Les nouveautés réglementaires (décrets et arrêtés de fin 2014) n Les obligations de la loi du 11 février 2005 n Quel niveau d accessibilité est obligatoire? Avant quelle date? n L accessibilité des bâtiments et du cadre de vie : La notion d accessibilité généralisée La prise en compte de tous les handicaps n Les règles applicables aux établissements recevant du public : Mise en accessibilité des ERP existants Nouvelles dispositions Les adaptations autorisées Argumenter des demandes de dérogation en cas d impossibilité n Les bonnes pratiques et exemples concrets. Alsace Mulhouse 6 octobre Strasbourg 6 octobre Basse Normandie Caen 22 septembre Bretagne Brest 8 octobre Centre Bourges 6 octobre Champagne- Ardenne Reims 24 septembre DROM La Réunion 11 septembre Haute Normandie Le Havre 17 septembre Île-de-France Paris 17 septembre Languedoc- Roussillon Nîmes 9 septembre Lorraine Metz 19 novembre Nord- Pas-de-Calais Nancy Dunkerque Valenciennes 19 novembre 13 octobre 10 septembre PACA Avignon 18 septembre Puget sur Argens 11 septembre Rhône-Alpes Isle d'abeau 25 septembre Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 5
GESTION DU RISQUE AMIANTE Connaître le risque Amiante et mettre en œuvre des actions adaptées. L Amiante sera déclarée «Grande Cause Nationale de la Santé Publique» en 2016. n Garantir la santé du public, du personnel et des travailleurs. Maîtriser les délais et les dépenses liés aux travaux. n Satisfaire à vos obligations réglementaires. Propriétaires de biens immobiliers, gestionnaires de patrimoine / bailleurs sociaux / collectivités, donneurs d ordres, maîtres d ouvrage, maître d œuvre, entreprises de travaux / artisans du BTP. n L amiante et les risques sanitaires : L amiante : origine et caractéristiques principales Dangerosité : les risques sanitaires - Les facteurs de risques, les différentes expositions liées à l amiante, les maladies liées à l exposition de l amiante Etats des lieux en France n Les obligations des différents acteurs : Donneurs d ordre Propriétaires et syndics de copropriété, bailleurs sociaux Maîtres d ouvrages, entreprises utilisatrices n La Gestion du Risque Amiante : Textes réglementaires (Code du Travail, Code de la santé publique, Code de l Environnement) Obligations dans le cadre de la gestion courante d un patrimoine Obligations dans le cadre de la vente ou de la location d un bien immobilier Obligations dans le cadre de travaux ou de démolition. n Les différentes prestations liées à l Amiante : Identification et repérage de l Amiante Définition du type d interventions pour les travaux et qualifications requises Examens visuels en cas de désamiantage Mesures d empoussièrement Assistance technique auprès des donneurs d ordre : - Aide à la rédaction des documents : modes opératoires, notices de postes, gestion des déchets, - Aide à la définition de la stratégie d échantillonnage, - Assistance à la gestion d un chantier de désamiantage (analyse du cahier des charges, choix des entreprises certifiées, analyse des plans de retrait, surveillance du chantier), Repérage amiante dans les Process et Equipements. Alsace Mulhouse 15 octobre Strasbourg 15 octobre Aquitaine Pau 4 décembre Auvergne Clermont-Ferrand 5 novembre Basse Normandie Caen 24 novembre Bretagne Brest 5 novembre Quimper Saint-Brieuc 24 septembre 24 novembre Centre Châteauroux 10 novembre Champagne- Ardenne Auxerre 10 décembre DROM La Réunion 4 septembre La Réunion 13 novembre Franche-Comté Belfort 17 novembre Haute Normandie Le Havre 15 octobre Île-de-France Paris 6 octobre Nord- Pas-de-Calais Calais 15 septembre Pays de la Loire Laval 3 décembre Nantes Saint-Nazaire 15 octobre 24 septembre Picardie Soissons 13 octobre Poitou Charentes Niort 8 octobre 6 journées techniques 2 nd semestre 2 e 2014 semestre - Industrie 2015
ÉVOLUTION NORMATIVE EN ÉLECTRICITÉ : NOUVELLE NF C13-100 - Avril 2015 - POSTE DE LIVRAISON - TRANSFORMATION Faites le point sur les normes d installations NF C13-100 et NF C13-200 «Réseau HT intérieur». n Prendre connaissance des évolutions de la norme NF C13-100 relative aux postes HT de livraisontransformation. n Prendre en compte les modifications en termes de choix et mise en œuvre des matériels et de protection pour assurer la sécurité. n Faire le lien avec les dispositions de la norme NF C13-200 relatives aux installations HT intérieures à un établissement. Installateurs électriques, bureaux d études, responsables travaux. n Panorama de la réglementation / normalisation relative aux installations HT : Code de l Energie, Code du travail Normes UTE n Brefs historiques des normes d installations HT. n Limites d application des normes NF C13-100 et NF C13-200. n Évolutions récentes de la norme NF C13-100 : Domaine d application Caractéristiques générales des postes Protection pour assurer la sécurité Choix et mise en œuvre des matériels Exploitation, vérification et entretien n Rappel des dispositions de la norme NF C13-200 relative aux installations HT intérieures à un établissement. Aquitaine Mont de Marsan 22 octobre Basse Normandie Argentan 10 novembre Cherbourg 8 décembre Bretagne Brest 24 septembre Rennes Saint-Brieuc 2 décembre 27 octobre Centre Châteauroux 3 décembre Champagne- Ardenne Tours Troyes 19 novembre 15 octobre DROM Guyane 15 octobre Haute Normandie Evreux 10 décembre Île-de-France Paris 10 novembre Languedoc- Roussillon Perpignan 8 décembre Lorraine Epinal 13 octobre Nord- Pas-de-Calais Arras 1 er octobre Picardie Amiens 5 novembre Poitou- Charentes Angoulême 15 septembre Rhône-Alpes Saint-Etienne 17 novembre Valence 10 novembre Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 7
EQUIPEMENTS SOUS PRESSION : mise sur le marché des ESP Quelle est l évolution du paysage réglementaire équipement sous pression en France? n Etre capable de comprendre le nouveau paysage réglementaire et les évolutions de la directive 2014/68. n Identifier les dispositions applicables et les évolutions par rapport à la version précédente. Responsables bureaux d études, ingénierie, chaudronnerie, tuyauterie, inspection, maintenance, exploitation. n Le nouveau paysage réglementaire européen et français. n Quelques mots sur la mise sur le marché des Récipients à Pression Simples. n La directive «Equipement sous pression» : Lien avec l ancienne directive 97/23/CE, Les types d équipements soumis, Les acteurs concernés, La classification des équipements sous pression : nouvelle classification des fluides. n Evaluation de la conformité et mise sur le marché des équipements : L analyse de risques, les exigences essentielles de sécurité, les modes de preuves de conformité possibles, Les procédures d évaluation applicables. n Conséquences sur les équipements en service. Alsace Strasbourg 24 novembre Aquitaine Bordeaux 21 septembre Basse Normandie Cherbourg 6 octobre Bretagne Quimper 24 novembre Haute Normandie Le Havre 17 novembre Lorraine Saint Avold 29 septembre Midi-Pyrénées Toulouse 25 novembre Nord- Pas-de-Calais Lille 22 septembre PACA Marseille 15 octobre Pays de la Loire Saint-Nazaire 13 octobre Picardie Beauvais 24 novembre Rhône-Alpes Annecy 13 octobre Lyon Valence 17 novembre 15 décembre 8 journées techniques 2 e semestre 2015
SOUDAGE ET CERTIFICATION : 15614, 9606-1, 3834, 15085, EN1090 comment s y retrouver? Quelles sont les nouveautés concernant la réglementation soudage? n Etre capable de comprendre les évolutions disponibles dans le dispositif normatif. n Identifier les voies possibles de certification en soudage : intérêts et contraintes. Responsables bureaux d études, ingénierie, chaudronnerie, tuyauterie, inspection, maintenance, exploitation. n Les référentiels de qualification des modes opératoires et des soudeurs disponibles : les normes 15614-xx et 9606-yy. n Cas de la norme NF EN ISO 9606-1 : Contenu, domaine d usage, Les écarts avec la norme NF EN 287-1, Intérêts et contraintes. Alsace Mulhouse 15 octobre Aquitaine Bordeaux 15 décembre Haute Normandie Rouen 6 octobre Lorraine Nancy 5 novembre PACA Marseille 10 décembre Rhône-Alpes Lyon 13 octobre n La certification de système : le paysage ISO 9000, 3834, 15085 : La norme NF EN ISO 3834 La norme NF EN 15085 n La certification de produits «constructions métalliques» : NF EN 1090. Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 9
RÉGLEMENTATION CHAUFFERIES : ce qu il faut savoir Comment maîtriser vos coûts énergétiques et réduire les impacts environnementaux. n Maîtriser l ensemble de la réglementation applicable en chaufferie industrielle afin d optimiser l organisation de vos contrôles et les budgets correspondants. Identifier les bénéfices de ces contrôles pour en faire des leviers d amélioration de votre rendement énergétique. Responsables QHSE, exploitants, gestionnaires de patrimoine immobilier, syndics, chefs d établissements, responsables techniques. n Le contexte réglementaire applicable en chaufferie. n Installation de combustion : Code de l environnement et décret 2009-648 (contrôle des chaudières) entretien des chaudières décret 2009-649 n Règles applicables aux générateurs soumis à l AM du 15/03/2000 modifié : Définition des générateurs exploités avec et sans présence humaine permanente Démarches à réaliser par l exploitant Contrôles réglementaires à effectuer Présentation des différents modes d exploitation (AQUAP 2007/01, NFE 32020 ) n Installations de combustion d une puissance supérieure à 2 MW : Présentation des principaux textes de références Seuil de soumission Implantation et aménagement des installations Exploitation entretien Contrôle réglementaire Alsace Mulhouse 19 novembre Strasbourg 19 novembre Aquitaine Périgueux 13 octobre Bretagne Vannes 19 novembre Centre Chartres 15 octobre Champagne- Ardenne Auxerre 3 novembre Franche-Comté Besançon 5 novembre Lons le Saunier 15 octobre Haute Normandie Rouen 1 er octobre Île-de-France Paris 1 er décembre Languedoc- Roussillon Montpellier 12 octobre Lorraine Metz 1 er octobre Nancy 1 er octobre PACA Avignon 1 er octobre Pays de la Loire Saint-Nazaire 19 novembre Picardie Amiens 15 octobre Beauvais 8 décembre Rhône-Alpes Chambéry 15 décembre Isle d'abeau 26 novembre 10 journées techniques 2 e semestre 2015
ERP : Maîtriser vos principales obligations réglementaires Comment vous assurez-vous de la conformité de votre ERP tant en phase d exploitation que de construction? n Agir efficacement pour répondre aux exigences réglementaires en ERP. n Conserver les caractéristiques du bâtiment avec la réglementation dans les domaines de la solidité, de la sécurité contre l incendie, de l acoustique, de la thermique, de l amiante et de l accessibilité handicapés. Chefs d établissements, directeurs de service technique, responsables sécurité ou maintenance. n Contrôle technique de construction : Avant mise en service pour le maître de l ouvrage loi SPINETTA n Contrôle en exploitation : Après mise en service pour l exploitant Les contrôles effectués par l administration. Les bonnes pratiques, la commission de sécurité, l accessibilité handicapés... Les vérifications techniques : - des installations électriques et éclairages - des moyens de secours SSI... - des équipements de chauffage ventilation gaz - du désenfumage - des ascenseurs n Le risque Amiante. n Autres points spécifiques : Énergie et thermique, légionelles Portes et portails, gaz médicaux Alsace Strasbourg 26 novembre Aquitaine Biarritz 27 novembre Bordeaux 28 septembre Auvergne Clermont-Ferrand 8 décembre Bretagne Rennes 6 octobre Centre Chartres 3 décembre Champagne- Ardenne Tours Reims 8 octobre 5 novembre DROM Guyane 27 novembre La Réunion 9 octobre Île-de-France Paris 13 octobre Languedoc- Roussillon Nîmes 14 octobre Lorraine Epinal 15 octobre Nancy 24 septembre Midi-Pyrénées Tarbes 16 octobre Nord- Pas-de-Calais Toulouse Lille 6 novembre 10 décembre PACA Avignon 24 septembre Puget sur Argens 26 novembre Pays de la Loire Cholet 29 septembre La Roche-sur-Yon 3 novembre Nantes 3 décembre Picardie Compiègne 17 novembre Poitou-Charentes La Rochelle 17 novembre Rochefort 16 octobre Rhône-Alpes Bourg en Bresse 5 novembre Saint-Etienne 17 septembre Valence 2 octobre Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 11
LES OBLIGATIONS DE FORMATION SANTÉ SÉCURITÉ Comment pilotez-vous votre plan de formation Santé Sécurité au Travail de manière efficace et dans le respect de la réglementation? n Identifier les obligations en matière de formation santé sécurité. n Connaître les évolutions en matière de formation sécurité. n Elaborer un plan de formation pertinent et conforme d un point de vue réglementaire. n Comprendre leurs objectifs : disposer de salariés confiants et compétents face aux risques. Chefs d établissements, responsables formation / ressources humaines, responsables sécurité, managers. Toute personne souhaitant actualiser ou parfaire ses connaissances en gestion des formations sécurité. n Le cadre juridique des formations santé sécurité. n Les bonnes pratiques règles de l art en matière de formation santé sécurité. n La formation générale à la sécurité. n La formation des acteurs de prévention : Conseiller prévention, CHSCT, SST n Les formations spécifiques complémentaires par classes de risques : Risques incendie, risques électriques, travail en hauteur, risques liés aux équipements de travail, risques liés à la manutention manuelle, risques chimiques, risques liés à l amiante, risques biologiques, risques bruits, risques vibrations mécaniques, risques liés aux rayonnements, EPI. n Les formations spécifiques complémentaires par activité : Transport, sites industriels à risques, industries du nucléaire, chantiers, spectacles Alsace Strasbourg 3 décembre Aquitaine Pau 8 octobre Auvergne Clermont-Ferrand 17 novembre Bretagne Lorient 3 décembre Centre Orléans 3 novembre Champagne- Ardenne Auxerre 1 er octobre Franche-Comté Besançon 6 octobre Haute Normandie Evreux 29 septembre Île-de-France Paris 8 décembre Languedoc- Roussillon Perpignan 24 novembre Limousin Limoges 3 décembre PACA Avignon 24 novembre Marseille Toulon 19 novembre 24 septembre Pays de la Loire Cholet 6 octobre Picardie Beauvais 29 septembre Soissons 3 décembre Rhône-Alpes Chambéry 8 octobre Grenoble Lyon Valence 30 septembre 24 novembre 16 septembre 12 journées techniques 2 e semestre 2015
PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL : la réglementation simplifiée Comment intégrez-vous ces évolutions dans votre démarche de prévention? n Connaître les enjeux d une démarche de prévention de la pénibilité au travail. n Connaître les évolutions réglementaires sur la thématique de la pénibilité. n Identifier la méthodologie de mise en œuvre d une démarche de prévention de la pénibilité au travail (accords de branches, référentiels métiers, logigrammes d aide à la décision). DRH, dirigeants d entreprises, responsables hygiène, sécurité et conditions de travail, président et membres du CHSCT. n Contexte et enjeux de la prévention de la pénibilité. n Définitions et effets de la pénibilité au travail. n Obligation générale de l employeur. n Evolution des dispositions législatives et réglementaires. n Compréhension des facteurs de risques. n Démarche d évaluation et de prévention de la pénibilité (cas pratique / échanges). n Plan d actions / accords pénibilité. Alsace Mulhouse 17 novembre Strasbourg 17 novembre Aquitaine Biarritz 1 er octobre Bordeaux 5 novembre Basse Normandie Caen 26 novembre Bourgogne Dijon 10 novembre Centre Blois 8 octobre Champagne- Ardenne Troyes 17 novembre Franche-Comté Belfort 5 novembre Languedoc- Roussillon Nîmes 3 novembre Lorraine Epinal 10 septembre Metz Nancy 10 décembre 10 décembre Île-de-France Paris 10 décembre Midi-Pyrenées Toulouse 23 septembre PACA Avignon 15 octobre Pays de la Loire Angers 13 octobre La Roche-sur-Yon 24 septembre Rhône-Alpes Bourg en Bresse 29 septembre Saint-Etienne 15 septembre Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 13
RÉGLEMENTATION MACHINES : l essentiel à savoir Vos obligations relatives aux machines et aux autres équipements de travail, y compris les nouvelles dispositions relatives aux modifications de machines en service. n Connaître la réglementation relative à la conception, à la mise sur le marché et à l utilisation des machines et autres équipements de travail. n Identifier ses obligations en tant que fabricant, vendeur, loueur, acheteur ou utilisateur. n Planifier les vérifications à réaliser dans le cycle de vie de la machine. Fabricants, importateurs, vendeurs, loueurs, exportateurs et utilisateurs de machines. n Historique de la réglementation relative aux machines : Réglementation française et réglementation européenne. n De la conception à la mise sur le marché des machines : Les principales obligations du fabricant La directive machines 2006/42/CE et sa transposition en droit français : - le champ d application et définitions, - les procédures d évaluation de la conformité, - les exigences essentielles de conception ou règles, techniques, - les documents à remettre ou à conserver. Le rôle des normes harmonisées : - Impact de la norme EN ISO 13849-1 relative aux circuits de commande. n L utilisation des machines et autres équipements de travail : Les principales obligations de l utilisateur Préalablement à l utilisation et en cours d exploitation, Lors de modification des machines en service, Le cas particulier des équipements d occasion ou en location, Les différentes vérifications y compris les vérifications générales périodiques. Alsace Mulhouse 8 octobre Aquitaine Bordeaux 19 novembre Mont de Marsan 22 septembre Auvergne Clermont-Ferrand 15 octobre Bourgogne Chalon sur Saône 7 octobre Bretagne Lorient 13 novembre Rennes Saint-Brieuc 5 novembre 29 septembre Centre Orléans 6 octobre Champagne- Ardenne Reims 1 er décembre Haute Normandie Rouen 15 octobre Île-de-France Paris 3 novembre Languedoc- Roussillon Montpellier 24 novembre Lorraine Epinal 17 novembre Midi-Pyrénées Toulouse 18 novembre Nord- Pas-de-Calais Lille Valenciennes 17 décembre 6 octobre PACA Avignon 17 décembre Marseille 3 novembre Pays de la Loire Angers 15 septembre La Roche-sur-Yon Laval Nantes Saint-Nazaire 6 octobre 24 septembre 17 novembre 10 décembre Picardie Soissons 19 novembre Poitou-Charentes La Rochelle 29 septembre Rhône-Alpes Chambéry 5 novembre Grenoble Isle d'abeau Saint-Etienne 17 novembre 8 octobre 6 octobre 14 journées techniques 1 er semestre 2 e semestre 2015 - SANTÉ 2015
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : principales obligations réglementaires Changez de regard : passez d une volonté d être en conformité à une volonté de maîtrise de vos risques. n Passer d une vision «obligation de moyens» (respect de la réglementation) à une vision «obligation de résultats» (maîtrise des risques). n Mettre en place une politique sécurité répondant aux enjeux humains, économiques et juridiques. n Connaître le cadre réglementaire général de la santé sécurité en France et en Europe. Responsables santé sécurité, direction, encadrement. n Cadre réglementaire Responsabilités. n Document Unique. n Gestion des Entreprises Extérieures. n Accueil nouveaux arrivants. n Désignation de personnes compétentes en prévention des risques professionnels. n Pénibilité. n Formations obligatoires. n Traitement des expositions professionnelles dans l ordre de priorité choisi par le groupe : Travaux en hauteur Equipements de travail Electricité Produits dangereux Produits dangereux Atex Manutentions Amiante Incendie Aquitaine Bordeaux 2 décembre Bourgogne Dijon 8 décembre Nevers 10 septembre Bretagne Rennes 29 septembre Centre Bourges 19 novembre Champagne- Ardenne Charleville-Mézières 3 décembre DROM Guyane 29 septembre Franche-Comté Besançon 17 septembre Île-de-France Paris 8 octobre Languedoc- Roussillon Perpignan 24 septembre Lorraine Metz 8 octobre PACA Nice 19 novembre Picardie Compiègne 24 septembre Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 15
SÉCURITÉ INCENDIE : êtes-vous prêts? Etablissements Recevant du Public, Immeubles d habitation, Etablissements soumis au Code du Travail. Prévenez le risque incendie en exploitation comme en construction. n Identifier les sources des obligations, leur nature, leur contenu et leur périodicité. n Mettre en place les actions de prévention adéquates sur le plan matériel comme organisationnel. n Préparer efficacement la visite de la Commission de sécurité. Chefs d établissements, responsables des services techniques, responsables sécurité, gestionnaires d établissements ou de bâtiments, mairies, collectivités locales, banques, hôpitaux, cliniques. n Impositions générales ou spécifiques pour tout type d établissement. n Etablissements Recevant du Public : Réglementation ERP : Arrêté du 25 juin 1980 Contrôle Technique en phase construction Vérifications en cours d exploitation Contrôles par l administration Préparer efficacement les visites des commissions de sécurité n Immeubles d habitation : Historique des réglementations - Classement des établissements Contrôles en phase construction Vérifications en cours d exploitation Diagnostic sécurité incendie des bâtiments existants (guide pour l amélioration de la protection incendie) n Etablissements soumis au Code du Travail : Code du travail : impositions pour le maître d ouvrage ou l exploitant Contrôles en phase construction Vérifications en cours d exploitation Alsace Mulhouse 24 novembre Bourgogne Dijon 13 octobre Bretagne Vannes 24 septembre Centre Châteauroux 1 er octobre Champagne- Ardenne Reims 6 octobre Île-de-France Paris 3 décembre Languedoc- Roussillon Montpellier 15 octobre Lorraine Epinal 8 décembre Midi-Pyrénées Montauban 9 octobre Tarbes 29 septembre PACA Marseille 5 novembre Toulon 18 novembre Picardie Beauvais 5 novembre Saint-Quentin 8 octobre Poitou-Charentes Angoulême 26 novembre Poitiers 29 septembre Rhône-Alpes Annecy 5 novembre Lyon Valence 24 septembre 23 novembre 16 journées techniques 2 e semestre 2015
LES RISQUES LIÉS AUX INTERVENTIONS DES ENTREPRISES EXTÉRIEURES Comment exploiter au mieux la réglementation pour gagner en efficacité et vous protéger? n Utiliser le décret du 20 février 1992 pour optimiser la relation donneur d ordre / entreprise sous-traitante et garantir l efficacité des interventions en toute sécurité afin de se prémunir de tout risque de condamnation pénale (20 % des jugements en France en matière de Santé / Sécurité des travailleurs). Directeurs d établissements, responsables maintenance et sécurité. n Le constat aujourd hui de la mise en œuvre du décret du 20 février 1992? De nombreuses difficultés de mise en œuvre liées à la démarche : les supports, l analyse des risques, les acteurs et la coordination, la gestion des modifications, les plans de prévention annuels, ponctuels, la sous traitance, le Plan de Prévention (PdP) ou Plan Général de Coordination (PGC), les protocoles de sécurité (chargement et déchargement) n Quelles réponses apporter? Rappels réglementaires Un système documentaire pratique et efficace pour aborder toutes les problématiques de co-activité Des acteurs formés et responsables (délégation) Du Plan de Prévention au Protocole de Sécurité Chargement Déchargement Illustrations (exemples de fiches d aide à la rédaction d analyse de risques, plan de prévention, protocole, permis de travail / autorisation de travail etc ) n Synthèse : Une démarche globale définie à partir de l acte d achat jusqu à la réception des travaux. (Rque : les problématiques de gestion contractuelle de la sous-traitance et ses aspects juridiques ne sont pas traités lors de la journée) Alsace Strasbourg 13 octobre Bourgogne Dijon 6 octobre Centre Blois 13 octobre Champagne- Ardenne Troyes 8 décembre DROM Guyane 30 octobre Haute Normandie Evreux 24 septembre Île-de-France Paris 17 novembre Lorraine Metz 5 novembre Midi-Pyrénées Toulouse 1 er décembre Nord- Pas-de-Calais Valenciennes 26 novembre PACA Marseille 1 er décembre Toulon 8 octobre Pays de la Loire Angers 26 novembre Laval Nantes 6 octobre 29 septembre Poitou-Charentes Angoulême 3 novembre Rhône-Alpes Annecy 3 décembre Chambéry Lyon 29 septembre 15 octobre Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 17
MISE EN SÉCURITÉ PAR CONSIGNATION LORS DE TRAVAUX DE MAINTENANCE OU D EXPLOITATION Réaliser une analyse de risque pour définir le niveau de mise en sécurité et organiser la mise en œuvre de la consignation et de la déconsignation. n Connaître les textes réglementaires spécifiques à l électricité. n Appréhender l enjeu lié à la sécurité des biens et des personnes par la mise en place d une organisation probante et des bonnes pratiques des acteurs pour analyser les risques dans le but de prévenir tout accident lors de la consignation des équipements de travail. Entreprises ayant déploré un accident grave suite à défaut de consignation. Grands groupes multinationaux de la métallurgie, chimie et pétrochimie, verrerie et agroalimentaire. Sites techniquement complexes avec de multiples énergies et du personnel confronté à cette complexité. n Organisation et responsabilités pour la réalisation de consignation tous fluides n Accessibilité et enjeux de la sécurité n Niveau de sécurité nécessaire, définition de la consignation. n L analyse de risques. n L organisation. n Intervention de dépannage. Alsace Strasbourg 15 octobre Basse Normandie Caen 5 novembre Bretagne Le Mans 8 octobre Haute Normandie Le Havre 1 er décembre Lorraine Metz 15 décembre Nord- Pas-de-Clais Lille 8 octobre Pays de la Loire Cholet 24 novembre Laval 26 novembre n Contenu d une procédure. n Documents traçabilité. n Opérations d entreprises extérieures. 18 journées techniques 2 e semestre 2015
MAÎTRISER LA RADIOPROTECTION APPLICABLE AUX BLOCS OPÉRATOIRES Renforcer la sécurité des patients et des travailleurs vis-à-vis du risque d exposition aux rayonnements ionisants. n Mettre en place dès aujourd hui des plans d actions permettant aux établissements de se conformer à la réglementation applicable aux blocs opératoires (échéance réglementaire fixée au 01/01/2017). Directeurs d établissement, chefs des services techniques, cadres de santé aux blocs opératoires, PCR, ingénieurs biomédicaux. PARTIE COURS n Règles encadrant la radioprotection des patients : Incidents constatés exemples au cours de ces dernières années Code de la santé publique Responsabilités Dispositifs réglementaires encadrant la radioprotection des patients : - Contrôle de qualité des dispositifs médicaux évolutions attendues en 2015 - Formation RP patients du personnel (chirurgiens et manipulateurs radio) n Règles encadrant la radioprotection des travailleurs et public : Code du travail et Code de la santé publique Responsabilités de l employeur Responsabilités et rôle de la PCR Evolution des formations PCR Médecine du travail / CHSCT / Représentants du personnel Focus réglementaires - Arrêté zonage - AM 22/08/2013 : obligation d évaluer les niveaux d exposition dans les zones attenantes des salles de bloc opératoire avant le 01/01/2017, de la conformité des salles PARTIE PRATIQUE n Présentation d une situation fréquemment rencontrée sur le terrain n Travail de groupe : analyse de la situation et des écarts à la réglementation Proposition d un plan d action n Mise en commun et débat. Basse Normandie Caen 8 octobre Bretagne Le Mans 15 octobre Quimper Rennes 7 octobre 13 octobre Centre Orléans 1 er décembre Champagne- Ardenne Troyes 5 novembre Haute Normandie Rouen 13 octobre Île-de-France Paris 26 novembre Nord- Pas-de-Calais Lille 5 novembre Picardie Amiens 8 octobre Pays de la Loire Nantes 29 septembre Poitou-Charentes Poitiers 6 octobre Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 19
RAPPEL RÉGLEMENTATION ET ALLERGÈNES EN RESTAURATION COLLECTIVE Identifier les points essentiels de la réglementation applicable en restauration collective. n Connaître les dernières évolutions réglementaires, inscrire les allergènes dans vos menus et étiquetages, les intégrer dans votre PMS. Responsables de restauration, responsables qualité et toute personne en charge du service restauration. n La réglementation en vigueur - règlements 178, 852, 853, 882 et 2073 : La traçabilité, l hygiène des denrées alimentaires, le PMS et dossier d agrément, les dispenses d agrément, les critères microbiologiques interprofessionnels. Les arrêtés, les notes de service, les décrets, les abrogations. n Le règlement INCO CE 1169/2011 n Décret 2015-447 du 15 avril 2015 Bretagne Rennes 18 novembre Île-de-France Paris 15 septembre Paris 17 novembre Lorraine Nancy 29 septembre PACA Marseille 7 octobre Nice 8 octobre Rhône-Alpes Lyon 10 septembre Lyon 8 octobre n Communiqué de presse du 21 avril n 565 : Liste des 14 allergènes Allergies alimentaires et responsabilités Application en restauration collective : comment inscrire sur vos menus et étiquettes pour informer le consommateur. Animée par 20 journées techniques 2 e semestre 2015
RESTAURATION RESPONSABLE ET GASPILLAGE ALIMENTAIRE Quelle conduite de projet à tenir? n Engager sa restauration dans une démarche responsable et durable. Responsables de restauration, responsables qualité et toute personne en charge du service restauration. n Les enjeux de la restauration responsable : contexte réglementaire : Grenelle de l environnement Qu entend-on par Restauration responsable? Restauration responsable et gaspillage alimentaire : projet en restauration collective? n Grandes étapes méthodologiques : Etablir des menus : à partir de produits locaux, de saison. Quelle qualité pour quelle prestation? Quelle place pour le bio? Plateforme ou non d approvisionnement : marché et contractualisation ; définir ses besoins, stratégie d achat, application du code des marchés publics. Aménagement des locaux et des temps de travail : conséquences sur les organisations de travail et quels investissements. Accompagner, informer, sensibiliser, former, fédérer, mobiliser autour du projet. Gestion du gaspillage alimentaire et gestion des déchets. Aquitaine Bordeaux 30 octobre Île-de-France Paris 6 novembre Languedoc- Roussillon Montpellier 18 septembre Lorraine Metz 8 octobre Nord- Pas-de Calais Lille 9 décembre PACA Marseille 22 septembre Nice 23 septembre Rhône-Alpes Lyon 24 septembre Lyon 22 octobre Animée par Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 21
ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION NUCLÉAIRES : réparations / modifications / installations Dans un contexte d exigences techniques et réglementaires élevées, comment appréhender et anticiper les obligations liées aux opérations de réparations, modifications et installations des ESPN soumis à l AM du 12/12/2005, afin de garantir un déroulement optimal de ces opérations. n Appréhender les exigences relatives aux réparations, modifications ou installations des ESPN. n Connaître les obligations réglementaires et identifier les actions à engager. n Déployer une approche méthodique pour améliorer le traitement de ces opérations. Exploitants d Installations Nucléaires de Base, fabricants ou réparateurs d équipements sous pression nucléaires, entreprises de maintenance industrielle dans le secteur nucléaire. n Architecture et rappels réglementaires des ESPN. n Acteurs concernés, leurs responsabilités. n Quelles sont les opérations concernées? n Principe de classification réglementaire des réparations, modifications ou installations. n Dispositions techniques et réglementaires possibles. n Processus de traitement des réparations, modifications ou installations. n Structure de la documentation technique à établir par le fabricant / réparateur. Alsace Strasbourg 21 octobre Aquitaine Bordeaux 8 décembre Haute Normandie Rouen 24 novembre Île-de-France Paris 20 octobre Languedoc- Roussillon Nîmes 13 octobre Midi-Pyrénées Toulouse 17 novembre Pays de la Loire Nantes 5 novembre Poitou-Charentes Poitiers 19 novembre Rhône-Alpes Lyon 22 septembre Lyon 17 décembre n Evaluation de la conformité d un ESPN réparé, modifié ou installé : la mission OHA, les points d examen. 22 journées techniques 2 e semestre 2015
FIABILITÉ DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES. Approche en milieu nucléaire selon le code RCC-E Comment prendre en compte les exigences de fiabilité des installations dans mes activités de fabricant, de fournisseur ou d installateur électricien. Si la connaissance du code RCC-E est indispensable pour les acteurs du nucléaire, elle peut s avérer très utile comme outil dans un contexte d exigences techniques élevées. n Comme acteur de la filière nucléaire, la connaissance du code RCC-E est incontournable pour le développement de vos activités. n Comme acteur de la filière industrielle, la connaissance de ce code peut être un outil puissant d aide à la conception et de construction des installations électriques. Ingénierie, constructeur ou installateur électricien vous intervenez dans le secteur du nucléaire ou d installations complexes à fortes exigences de fiabilité. n Un environnement : la culture de sûreté, l AIEA, l AFCEN. n Une approche du RCC-E, objet et domaine d application. n Quelles sont les principales prescriptions du RCC-E? n Approche pour l analyse des risques sur les installations électriques. n Processus d ingénierie pour une conception d installations électriques fiable. n Un cahier de données de projet. n Quel avenir pour le code RCC-E. Alsace Strasbourg 26 novembre Aquitaine Bordeaux 7 octobre Basse Normandie Cherbourg 20 novembre Centre Bourges 20 octobre Chinon 22 octobre Haute Normandie Rouen 19 novembre Île-de-France Paris 18 novembre Languedoc- Roussillon Nîmes 30 septembre Midi-Pyrénées Toulouse 8 octobre Nord- Pas-de-Calais Dunkerque 17 novembre PACA Marseille 1 er octobre Poitou-Charentes Civaux 21 octobre Rhône-Alpes Lyon 16 septembre Contactez-nous au Toutes les nouveautés sur www.apave.com 23
apave.com www.apave.com gagnez du temps, ayez le réflexe gagnez du temps, ayez le réflexe CONSULTEZ LA NOUVELLE RUBRIQUE Consultez la nouvelle rubrique JOURNÉES TECHNIQUES JOURNÉES TECHNIQUES > Recherchez une journée technique > Consultez le programme Recherchez une journée > Inscrivez-vous en ligne technique Consultez le programme Inscrivez-vous en ligne Consultez notre site apave.com Consultez notre site : apave.com BULLETIN D INSCRIPTION 2 E SEMESTRE 2015 COORDONNÉES : Nom :...Prénom :... Fonction :... Raison sociale :... N de siret :... Adresse :... Code Postal :... Ville :... Tél :... Fax :... E-mail :... Adresse de facturation si différente :............ S INSCRIT À LA JOURNÉE TECHNIQUE : Thème :... Date :... Lieu :... Nom du participant :... Fonction du participant :... Tarif de la journée technique : 350 HT (420 TTC) Ci-joint un chèque de :... TTC Pour... participant(s), à l ordre de : APAVE Cachet de l établissement Un plan d accès et une convocation vous seront adressés ultérieurement. Toute inscription non annulée au plus tard 48h à l avance sera facturée. Ces journées techniques, à elles seules ne rentrent pas dans le champ de la formation professionnelle.