RSE-M Edition 2010 Modificatif Septembre 2014 PLAN GENERAL

RSE-M Edition 2010 Modificatif Septembre 2014 PLAN GENERAL - Tome I :. Volume A - Règles générales. Volume B - Règles particulières aux équipements de niveau 1. Volume C - Règles particulières aux équipements de niveaux 2 et 3. Volume D - Règles particulières aux équipements rattachés à aucun niveau RSE-M - Tome II :. Annexe 1.0 - Statut des annexes. Annexe 1.1 - Glossaire. Annexe 1.2 - Liste des systèmes élémentaires comportant des équipements sous pression nucléaires (hors CPP / CSP). Annexe 1.3 - Liste des normes et codes applicables. Annexe 1.4 - Modalités d application du RCC-M. Annexe 1.5 - Famille cohérente d équipements ou de situations. Annexe 1.6 - Documents - Plans type. Annexe 1.7 - Equipements témoins. Annexe 1.8 - Définition des catégories de risque d un équipement réglementé. Annexe 1.9 - Modalités de classement en niveaux d un équipement sous pression nucléaire (ESPN). Annexe 1.10 - Compléments relatifs aux limites des circuit primaire principal et circuits secondaires principaux. Annexe 2.1 - Mises en œuvre des protections et des parades pour réduire les risques vis-à-vis des personnes chargées des inspections au palier d'épreuve selon B 2220. Annexe 3.1 - Tableaux des visites et figures associées : Voir Tome III. Annexe 3.2 - Méthodologie pour l établissement des plans d inspection des équipements sous pression nucléaires. Voir Tome III.. Annexe 4.1 - Aménagement des profils et état de surface. Annexe 4.2 - Produits et matériaux utilisables en centrale. Annexe 4.3 - Méthodologie de qualification. Annexe 4.4 - Méthodes d END, de surveillance, de contrôle. Annexe 5.1 - Géométrie des défauts VII AFCEN 148-2014

RSE-M Edition 2010 Modificatif Septembre 2014. Annexe 5.2 - Tables d acceptabilité des défauts. Annexe 5.3 - Méthode d analyse de fatigue et d instabilité plastique. Annexe 5.4 - Méthodes analytiques de calcul des facteurs d intensité de contrainte et de l intégrale J. Annexe 5.5 - Etude spécifique d un défaut plan - critères d acceptabilité mécanique. Annexe 5.6 - Caractéristiques des matériaux. Annexe 5.7 - Etude spécifique d un défaut volumique. Annexe 5.8 - Principes généraux sur l utilisation de coefficients partiels de sécurité. Annexe 6 - Vide. Annexe 7 - Vide. Annexe 8.1 - Méthodes d intervention de maintenance corrective. Annexe 8.2 - Qualification d'une application de CND de réparation. Annexe 9 - Vide - Tome III :. Annexe 3.1 - Tableaux de visites et figures associées. Annexe 3.2 - Méthodologie pour l établissement des plans d inspection des équipements sous pression nucléaires La présente édition du RSE-M est constituée de trois classeurs. VIII AFCEN 148-2014

RSE-M - Edition 2010 - Modificatif Septembre 2014 VOLUME A - REGLES GENERALES SOMMAIRE DETAILLE RUBRIQUES A 1000 GÉNÉRALITÉS... 9 A 1100 Présentation et structure du recueil... 9 A 1110 Subdivision du recueil en volumes... 9 A 1120 Plan général des volumes du recueil... 9 A 1130 Règles générales d utilisation du recueil... 10 A 1200 Application du recueil... 11 A 1210 Objet... 11 A 1220 Révision du recueil... 11 A 1230 Début d application du recueil... 12 A 1240 Prépondérance du RSE-M sur les codes ou normes appellées... 12 A 1250 Documents associés... 12 A 1260 Documents opératoires... 12 A 1270 Prescriptions particulières... 12a A 1300 Equipements soumis au RSE-M et niveaux de ces équipements... 13 A 1310 Généralités... 13 A 1320 Domaine d application... 13 A 1400 Responsabilités... 17 A 1410 L exploitant... 17 A 1420 Le fabricant... 17 A 1430 Le prestataire... 17 A 1440 L entité de qualification... 18 A 1450 L organisme habilité... 18 A 1460 L organisme habilité et accepté (OHA)... 18 A 1470 Le service d inspection... 18 A 1500 Terminologie... 19 A 1510 Désignation des équipements sous pression... 19 A 1520 Pression et température de référence... 20 A 1530 Opération de maintenance... 20 A 1540 Constitution des opérations de maintenance... 21 A 1600 Classement des équipements réglementés... 21 A 1610 Principes de classement... 21 A 1620 Classement en niveaux d un ESPN... 22 A 1630 Classement en catégories... 22 A 1700 Traitement des écarts... 23 A 1710 Objet... 23 A 1720 Exigences définies... 23 A 1730 Ecarts... 23 A 1740 Modalités de traitement... 23 A 1800 Assurance de la qualité... 24 A 1900 Documents... 24 A 1910 Etablissement... 24 A 1920 Transmission ou mise à disposition de l administration... 25 A 1930 Conservation des documents... 25 3 VOLUME A AFCEN 148-2014

RSE-M - Edition 2010 - Modificatif Septembre 2012 A 2000 REQUALIFICATIONS, EPREUVES ET ESSAIS HYDRAULIQUES...27 A 2100 Requalifications périodiques...27 A 2110 Objet...27 A 2120 Dispositions générales...27 A 2130 Inspection de requalification périodique...28 A 2140 Vérification des accessoires de sécurité...28 A 2200 Epreuves hydrauliques...29 A 2210 Définition...29 A 2220 Première épreuve hydraulique et renouvellements lors des opérations de requalification...29 A 2230 Modalités générales du renouvellement d épreuve...29 A 2240 Validité de l épreuve hydraulique en cas d intervention sur un équipement...30 A 2300 Essais hydrauliques...31 A 2310 Définition...31 A 2320 Modalités générales de l essai hydraulique...31 A 2330 Dispositions particulières applicables à certains équipements sous pression 31 A 2400 Démarches concernant les demandes de dispense ou de sursis de renouvellement d épreuve...31 A 2410 Dispense de renouvellement d épreuve...31 A 2420 Sursis de renouvellement d épreuve...31 A 2500 Documents...32 A 2510 Documents relatifs aux requalifications périodiques...32 A 2520 Documents relatifs aux épreuves hydrauliques...32 A 2530 Demande de dispense de renouvellement d épreuve...32 A 2540 Demande de sursis de renouvellement d épreuve...32 A 2550 Documents relatifs aux essais hydrauliques...32 A 3000 INSPECTIONS ET VISITES...33 A 3100 Généralités...33 A 3110 Définitions...33 A 3120 Role de l exploitant...33 A 3200 Programme des opérations d entretien et de surveillance...33 A 3210 Définition...33 A 3220 Elaboration du programme...34 A 3230 Programme standard de maintenance systématique...35 A 3240 Programme applicable à une famille cohérente d équipements...36 A 3300 Inspection périodique...38 A 3310 Objet...38 A 3320 Modalités générales de l inspection périodique...38 A 3400 Plans d inspections...39 A 3410 Définition...39 A 3420 Elaboration du plan d inspection...39 A 3500 Calendrier de visites ou d inspections...39 A 3600 Programme de visite complète initiale (VCI)...40 A 3700 Réalisation des opérations d entretien et de surveillance...40 A 3710 Généralités...40 4 VOLUME A AFCEN 134-2012

RSE-M - Edition 2010 - Modificatif Septembre 2012 A 3800 Documents...40 A 3810 Programme des vérifications...40 A 3820 Procédure d examen...40 A 3830 Rapport d examen...41 A 3840 Compte rendu d inspection...41 A 3850 Méthode d optimisation de la maintenance...41 A 4000 METHODES D'EXAMEN UTILISEES POUR LES VISITES...43 A 4100 Généralités...43 A 4200 Description des méthodes d examen...44 A 4210 Essais mécaniques, physiques, physico-chimiques et chimiques...44 A 4220 Examen par ultrasons...44 A 4230 Examen par radiographie...45 A 4240 Examen par ressuage...46 A 4250 Examen par magnétoscopie...47 A 4260 Examen par courants de Foucault...48 A 4270 Examen visuel et télévisuel...48 A 4280 Examen par écoute acoustique...49 A 4290 Autres méthodes d examens...49 A 4300 Conditions de qualification pour une application...50 A 4310 Généralités...50 A 4320 Applications soumises à qualification conventionnelle...50 A 4330 Applications soumises à qualification générale...51 A 4340 Applications soumises à qualification spécifique...51 A 4350 Applications ne requérant pas de qualification...52 A 4360 Applications mises en œuvre à titre d expertise...52 A 4370 Modalités de réalisation des expertises...53 A 4400 Mise en œuvre des méthodes d examen...53 A 4410 Actions avant mise en œuvre de l examen...53 A 4420 Préparation des surfaces pour les examens non destructifs...54 A 4430 Remise en état avant restitution...55 A 4440 Exigences de la propreté...56 A 4450 Actions après réalisation de l examen...56 A 4500 Marquage des installations...56 A 4600 Autres techniques d examen...56 A 4610 Essais de dureté...56 A 4620 Examen metallographique...57 A 4630 Techniques d examens spécifiques...57 A 4700 Qualification et certification des agents de contrôle...57 A 4710 Définitions...57 A 4720 Qualification et certification exigées...58 A 4730 Qualification ou certification complémentaire...58 A 4800 Procédure d examen...58 A 4900 Rapport d examen...58 A 5000 TRAITEMENT DES INDICATIONS...61 A 5100 Généralités...61 5 VOLUME A AFCEN 134-2012

RSE-M - Edition 2010 - Modificatif Septembre 2012 A 5110 But du traitement...61 A 5120 Terminologie...61 A 5130 Méthode générale de traitement des indications...62 A 5140 Cas particulier de traitement des indications utilisant un dossier de cohérence...62 A 5150 Cas particulier de la visite initiale...63 A 5160 Documentation...63 A 5200 Identification de l indication...63 A 5210 Origine, objectif et résultat...63 A 5220 Terminologies et critères...63 A 5230 Méthode générale d identification de l indication...65 A 5240 Analyse de l indication...66 A 5250 Caractérisation de l indication...67 A 5260 Documentation...69 A 5300 Analyse de l écart...69 A 5310 Origine, but et résultat...69 A 5320 Terminologie...69 A 5330 Méthode générale...70 A 5340 Disposition particulière applicable à l analyse d un écart potentiellement générique...80 A 5350 Etude de cinétique d évolution...80 A 5360 Documentation...80 A 5400 Choix ou validation d une solution de traitement...80 A 5410 Méthode générale de choix de la solution...80 A 5420 Terminologie...81 A 5430 Critères généraux d orientation du choix...82 A 5440 Acceptation en l état...83 A 5450 Report de réparation...84 A 5460 Réparation définitive...84 A 5470 Réparation provisoire...85 A 5480 Analyses des conditions d exploitation conformément aux règles générales d exploitation...86 A 5490 Disposition particulière applicable à la réparation d un défaut potentiellement générique...86 A 5500 Mise en œuvre de la solution de réparation...86 A 5510 Généralités...86 A 5520 Analyse préalable...86 A 5530 Réalisation des travaux...86 A 5540 Analyses postérieures aux travaux...86 A 5600 Documents...87 A 5610 Dossiers d examens...87 A 5620 Dossier de traitement de l écart...88 A 5630 Dossier d exploitation* de l équipement...88 A 6000 SURVEILLANCE EN FONCTIONNEMENT...95 A 6100 Généralités...95 A 6110 Objet...95 A 6120 Classification...95 A 6130 Rôle de l exploitant...95 6 VOLUME A AFCEN 134-2012

RSE-M - Edition 2010 - Modificatif Septembre 2014 A 6140 Programmes... 95 A 6150 Calendrier... 95 A 6200 Surveillance réalisée durant le fonctionnement... 96 A 6210 Définition... 96 A 6220 Comptabilisation des situations... 96 A 6230 Surveillance des incidents de fonctionnement... 96 A 6240 Surveillance associée à la maintenance conditionnelle... 97 A 6250 Surveillance associée aux inspections des équipements sous pression... 97 A 6260 Surveillance de l étanchéité des circuits... 98 A 6270 Détection des corps errants... 98 A 6300 Surveillance prédictive... 98 A 6400 Documents... 98 A 6410 Programme de surveillance fonctionnelle... 98 A 6420 Procédure... 98b A 6430 Rapport, Compte-rendu... 99 A 7000 MÉTHODES UTILISÉES POUR LA SURVEILLANCE EN FONCTIONNEMENT... 101 A 7100 Généralités... 101 A 7200 Description des méthodes de surveillance en fonctionnement... 101 A 7210 Méthodes de dosage chimique... 101 A 7220 Méthodes de comptabilisation radioactive... 101 A 7230 Mesures de vibration... 101 A 7240 Mesures de fuites... 101 A 7250 Ecoute acoustique... 101 A 7260 Essais mécaniques... 101 A 7300 Mise en oeuvre... 101 A 7400 Documents... 101 A 8000 MISE EN ŒUVRE D UNE OPÉRATION DE MAINTENANCE... 103 A 8100 Généralités... 103 A 8110 Objet... 103 A 8120 Rôle et tâches... 103 A 8130 Modalités d application du recueil et des referentiels de reparation ou modification... 104 A 8150 Actions de contrôle et de surveillance lors de la mise en œuvre des opérations de maintenance... 105 A 8200 Conservation des équipements... 108 A 8210 Conservation des équipements de rechange... 108 A 8300 Conception, développement et qualification de l opération de maintenance.. 109 A 8310 Exigence de conception de l opération de maintenace... 109 A 8320 Conception et développement de l opération de maintenance... 110 A 8330 Qualification d une opération de maintenance (QOM)... 111 A 8340 Qualifications relatives à l opération de maintenance... 112 7 VOLUME A AFCEN 148-2014

RSE-M - Edition 2010 - Modificatif Septembre 2013 A 8400 Réalisation de l opération de maintenance...114 A 8410 Exigence de réalisation de l opération de maintenance...114 A 8420 Réalisation des travaux...115 A 8430 Marquage des installations...115 A 8440 Réception de l opération de maintenance...116 A 8450 Rapport de fin d intervention...116 A 8460 Retour d expérience...117 A 8500 Classement d une opération de maintenance...117 A 8510 Objet...117 A 8520 Définitions...117 A 8530 Classement à priori...118 A 8540 Méthode de classement d une opération de maintenance...118 A 8600 Opérations de maintenance spécifiques...118 A 8700 Règles de propreté...118 A 8710 Généralités...118 A 8720 Aire de travail...119 A 8730 Prescriptions relatives aux agents de pollution...119 A 8740 Opérations de mise en propreté...119 A 8750 Contrôle de la propreté...119 A 8760 Documents à établir...120 A 9000 SYSTÈME QUALITÉ...121 A 9100 Généralités...121 A 9110 Objet...121 A 9120 Définition des exigences...121 A 9130 Définition attribution coordination des tâches...121 A 9140 Moyens mis en oeuvre...121 A 9150 Traitement des écarts...122 A 9200 Rôle et tâches de l exploitant...122 A 9210 Généralités...122 A 9220 Maîtrise des prestataires...122a A 9230 Conservation des documents...123 A 9300 Rôles et tâches du prestataire...123 8 VOLUME A AFCEN 138-2013

RSE-M Edition 2010 - Modificatif Septembre 2014 VOLUME B - REGLES PARTICULIERES AUX EQUIPEMENTS DE NIVEAU 1 RUBRIQUES B 1000 GÉNÉRALITÉS... 7 B 1100 Utilisation du volume... 7 B 1200 Domaine d application... 7 B 1210 Objet... 7 B 1220 Définition du circuit primaire principal... 7 B 1230 Equipements des circuits secondaires principaux... 8 B 1240 Petites lignes des circuits primaires et secondaires principaux... 9 B 1300 Equipements réglementés... 10 B 1600 Classement des équipements... 10 B 2000 REQUALIFICATIONS, ÉPREUVES ET ESSAIS HYDRAULIQUES... 11 B 2100 Requalifications périodiques... 11 B 2110 Dispositions générales... 11 B 2120 Equipements soumis à requalification et limites associées... 11 B 2130 Visite complète... 12 B 2140 Examen des accessoires de sécurité... 12 B 2200 Epreuves hydrauliques... 12 B 2210 Première épreuve du CPP (pour mémoire)... 12 B 2220 Renouvellements de l épreuve... 12 B 2230 Conditions d exécution du renouvellement d épreuve pour les équipements du circuit primaire principal... 17 B 2240 Conditions d exécution du renouvellement d épreuve pour les équipements des circuits secondaires principaux... 21 B 2300 Essais hydrauliques... 22 B 2310 Généralités... 22 B 2320 Conditions d exécution des essais hydrauliques... 22 B 2400 Documents... 23 B 2410 Procédure relative à la requalification... 23 B 2420 Compte rendu de visite complète... 23 B 2430 Compte rendu d épreuve... 23 B 3000 INSPECTIONS ET VISITES... 25 B 3100 Généralités... 25 B 3110 Equipements soumis à inspections et limites associées... 25 B 3200 Programme des opérations d entretien et de surveillance... 25 B 3300 Visites partielles... 26 B 3310 Définitions... 26 B 3320 Calendrier des visites partielles (VP)... 26 B 3400 Visites complètes... 26 B 3410 Règles générales... 26 3 VOLUME B AFCEN 148-2014

RSE-M Edition 2010 ERRATUM B 3420 Programme de visite complète initiale (VCI)...26 B 3430 Calendrier des visites complètes (VC)...26 B 3500 Elaboration du programme des visites partielles et complètes...27 B 3510 Règles générales...27 B 3520 Programmes standards...27 B 3530 Modalités particulières...28 B 3600 Visites approfondies...28 B 3700 Documents...29 B 3710 Compte rendu de visite partielle...29 B 3720 Compte rendu de visite complète...29 B 3730 Compte rendu de visite approfondie...29 B 4000 TECHNIQUES D EXAMEN UTILISÉES POUR LES VISITES...31 B 4100 Généralités...31 B 4200 Techniques d examen par ultrasons...31 B 4210 Examen par ultrasons de la cuve du réacteur...31 B 4220 Examen par ultrasons du couvercle de cuve...37 B 4230 Examen par ultrasons des goujons de la cuve...37 B 4240 Examen par ultrasons des soudures de générateurs de vapeur...39 B 4250 Examen par ultrasons des goujons des générateurs de vapeur et du pressuriseur...39 B 4260 Examen par ultrasons des ligaments des bossages des trous d hommes des GV et du pressuriseur...43 B 4270 Examen par ultrasons des soudures du pressuriseur...43 B 4300 Techniques d examen par radiographie...43 B 4400 Techniques d examen par ressuage...43 B 4500 Techniques d examen par magnétoscopie...43 B 4600 Techniques d examen par courants de foucault...44 B 4610 Examen par courant de foucault des tubes du faisceau tubulaire des gv...44 B 4620 Examen par courants de foucault des goujons des écrous de fermeture de la cuve...46 B 4700 Techniques d examens visuel et télévisuel...46 B 4800 Examen par écoute acoustique...46 B 4810 Domaine d application...46 B 4820 Conditions imposées par l environnement...46 B 4830 Objectif du contrôle...46 B 4840 Modalités de contrôle...47 B 4850 Méthode d examen...47 B 4900 Autres techiques d examen...47 B 4910 Contrôle d étanchéité...47 B 5000 TRAITEMENT DES INDICATIONS...49 B 5100 Méthode de traitement des indications...49 B 5110 Généralités...49 B 5120 Identification de l indication...49 B 5130 Analyse de l écart...49 4 VOLUME B AFCEN 134-2012

RSE-M Edition 2010- Modificatif Septembre 2012 B 5140 Traitement de l écart...50 B 5200 Critères d acceptabilité des défauts...51 B 5210 Conditions générales...51 B 5220 Table d acceptabilité mécanique des défauts...51 B 5300 Etude spécifique...52 B 5310 Règles générales...52 B 5320 Récipients en acier ferritique...57 B 5330 Récipients en acier austénitique...59 B 5340 Tuyauteries en acier austénitique...60 B 5350 Tubes de générateur de vapeur...61 B 6000 SURVEILLANCE EN FONCTIONNEMENT...63 B 6100 Généralités...63 B 6200 Surveillance durant le fonctionnement...63 B 6210 Comptabilisation des situations...63 B 6220 Surveillance de l étanchéité du circuit primaire principal...70 B 6230 Détection des corps errants...72 B 6240 Essais...72 B 6250 Surveillance des incidents de fonctionnement...72 B 6300 Surveillance prédictive...75 B 6310 Surveillance des effets de l irradiation neutronique sur les matériaux de la cuve...75 B 7000 METHODES UTILISEES POUR LA SURVEILLANCE...81 B 8000 MISE EN ŒUVRE D UNE OPERATION DE MAINTENANCE...83 B 8100 Généralités...83 B 8110 Objet...83 B 8200 Interventions spécifiques...83 B 8300 Conception, développement et qualification de l opération de maintenance...83 B 8310 Exigence de conception de l opération de maintenance...83 B 8400 Vide...83 B 8500 Classement d une opération de maintenance...84 B 8510 Equipements concernés...84 B 8520 Règles applicables...84 5 VOLUME B AFCEN 134-2012

RSE-M Edition 2010 6 VOLUME B AFCEN 118-2010

RSE-M - Edition 2010 ERRATUM VOLUME C - REGLES PARTICULIERES AUX EQUIPEMENTS DE NIVEAUX 2 ET 3 RUBRIQUES C 1000 GÉNÉRALITÉS... 5 C 1100 Utilisation du volume... 5 C 1200 Domaine d application... 5 C 1300 Equipements réglementés... 5 C 1600 Classification des equipements réglementés... 6 C 2000 REQUALIFICATIONS, ÉPREUVES ET ESSAIS HYDRAULIQUES... 7 C 2100 Requalifications périodiques... 7 C 2110 Dispositions générales... 7 C 2120 Equipements soumis à requalification périodique... 7 C 2130 Dispositions particulières par type d équipement... 8 C 3000 INSPECTIONS ET VISITES... 11 C 3100 Généralités... 11 C 3200 Programme des opérations d entretien et de surveillance... 12 C 3210 Equipements soumis à des obligations réglementaires... 12 C 3220 Opérations d entretien et de surveillance des autres équipements... 12 C 3230 Propositions de programmes d inspection... 12 C 3300 Inspections périodiques... 12 C 3310 Règles générales... 12 C 3320 Equipements soumis à inspections périodiques... 13 C 3330 Dispositions particulières par type d équipement... 13 C 3400 Plans d inspection... 14 C 3500 Dispositions particulières pour les soupapes de sûreté... 14 C 3510 Généralités... 14 C 3520 Vérification de conformité... 15 C 3530 Contrôle visuel externe... 15 C 3540 Vérification interne... 15 C 3550 Essai de manoeuvrabilité... 16 C 3560 Contrôle de la pression de tarage... 16 C 3570 Programme et modalités des vérfications mis en œuvre sur les soupapes réglementées... 17 C 3580 Programme et modalités des vérifications mis en œuvre sur les soupapes non réglementées... 17 C 4000 METHODES D'EXAMEN UTILISEES POUR LES VISITES... 19 C 4100 Généralités... 19 C 4200 Techniques d examen... 19 3 VOLUME C AFCEN 134-2012

RSE-M - Edition 2010 Modificatif Septembre 2014 C 5000 TRAITEMENT DES INDICATIONS...21 C 5100 Méthode de traitement des indications...21 C 5110 Généralités...21 C 5120 Identification de l'indication...21 C 5130 Analyse de l'écart...21 C 5140 Traitement de l'écart...21 C 5200 Critères d'acceptabilité des défauts...22 C 5210 Conditions générales...22 C 5220 Tables d acceptation mécanique des défauts...22 C 5300 Etude spécifique des défauts plans...23 C 5310 Règles générales...23 C 5320 Récipients en acier ferritique...28 C 5330 Récipients en acier austénitique...30 C 5340 Tuyauteries en acier austénitique...32 C 5350 Tuyauteries en acier ferritique...33 C 6000 SURVEILLANCE EN FONCTIONNEMENT...37 C 6100 Généralités...37 C 6200 Surveillance durant le fonctionnement...37 C 6210 Comptabilisation des situations...37 C 6220 Surveillance de l étanchéité du circuit secondaire...37 C 6230 Chimie du circuit secondaire...37 C 6240 Vibrations...37 C 6250 Circuit secondaire principal Générateur de vapeur...37 C 6260 Essais...37 C 6300 Surveillance prédictive...39 C 7000 MÉTHODES DE SURVEILLANCE EN FONCTIONNEMENT...41 C 8000 MISE EN ŒUVRE D UNE OPÉRATION DE MAINTENANCE...41 C 8100 Généralités...41 C 8110 Objet...41 C 8200 Vide...41 C 8300 Conception, développement et qualification de l opération de maintenance...41 C 8310 Exigence de conception de l opération de maintenance...41 C 8400 Sans Objet...41 C 8500 Classement d une opération de maintenance...41 C 8510 Opérations de Maintenance concernées...41 C 8520 Règles applicables...41 C 8530 Dispositions pratiques de vérification de la conformité des équipements objets de l opération de maintenance...42 C 8540 Dispositions règlementaires applicables pour les opérations notables...42 4 VOLUME C AFCEN 148-2014

RSE-M - Edition 2010 ERRATUM VOLUME D - REGLES PARTICULIERES AUX EQUIPEMENTS RATTACHES A AUCUN NIVEAU RSE-M RUBRIQUES D 1000 GÉNÉRALITÉS... 5 D 1100 Utilisation du volume... 5 D 1200 Domaine d application... 5 D 1300 Equipements réglementés... 5 D 1600 Classification des équipements réglementés... 5 D 2000 REQUALIFICATIONS, ÉPREUVES ET ESSAIS HYDRAULIQUES... 7 D 2100 Requalifications périodiques... 7 D 2110 Dispositions générales... 7 D 2120 Equipements soumis à requalification périodique... 7 D 2130 Dispositions particulières... 8 D 3000 INSPECTIONS ET VISITES... 11 D 3100 Généralités... 11 D 3200 Programme des opérations d entretien et de surveillance... 11 D 3210 Equipements soumis à des obligations réglementaires... 11 D 3220 Opérations d entretien et de surveillance des autres équipements... 12 D 3230 Propositions de programmes d inspection... 12 D 3300 Inspections périodiques... 12 D 3310 Règles générales... 12 D 3320 Dispositions particulières par type d équipement non suivi par un service d inspection... 13 D 3330 Dispositions particulières en cas de suvi des équipements par un service d inspection... 13 D 3400 Plans d inspection... 14 D 3500 Dispositions particulières pour les soupapes de sûreté... 14 D 3510 Généralités... 14 D 3520 Vérification de conformité... 14 D 3530 Contrôle visuel externe... 14 D 3540 Vérification interne... 15 D 3550 Essai de manoeuvrabilité... 15 D 3560 Contrôle de la pression de tarage... 16 D 3570 Programme et modalités des vérifications mis en œuvre sur les soupapes réglementées... 16 D 3580 Programme et modalités des vérifications mis en œuvre sur les soupapes non réglementées... 17 3 VOLUME D AFCEN 134-2012

RSE-M - Edition 2010 Modificatif Septembre 2014 D 4000 TECHNIQUES D EXAMEN UTILISÉES POUR LES VISITES... 19 D 4100 Domaine d application... 19 D 4200 Techniques d examen... 19 D 5000 TRAITEMENT DES INDICATIONS... 21 D 5100 Méthode de traitement des indications... 21 D 5200 Critères d acceptation des défauts... 21 D 5210 Conditions générales... 21 D 5220 Défauts particuliers acceptables en service... 21 D 5300 Etude spécifique... 21 D 6000 SURVEILLANCE EN FONCTIONNEMENT... 23 D 6100 Généralités... 23 D 6200 Surveillance durant le fonctionnement... 23 D 6300 Surveillance prédictive... 23 D7000 MÉTHODE UTILISÉES POUR LA SURVEILLANCE EN FONCTIONNEMENT... 25 D 8000 MISE EN ŒUVRE D UNE OPÉRATION DE MAINTENANCE... 27 D 8100 Sans objet... 27 D 8200 Sans objet... 27 D 8300 Sans objet... 27 D 8400 Sans objet... 27 D 8500 Classement d une opération de maintenance... 27 D 8510 Opérations de Maintenance concernées... 27 D 8520 Règles applicables... 27 D 8530 Dispositions pratiques de vérification de la conformité des équipements objets de l opération de maintenance... 28 D 8540 Dispositions règlementaires applicables pour les opérations notables... 28 4 VOLUME D AFCEN 148-2014