Centre national des œuvres universitaires et scolaires, dossiers de boursiers étrangers Répertoire numérique Mission du ministère de l'éducation nationale 1re édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2011 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_050514 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 20111086/1-20111086/40 Niveau de description série organique Intitulé Dossiers de boursiers étrangers Date(s) extrême(s) 1998-2000 Présentation du contenu Ce versement contient les dossiers individuels d enseignants boursiers étrangers du gouvernement français et des gouvernements étrangers de l article 1 à 40 (fin de bourse 2000, reliquats de dossiers des années 1998-1999) Type de classement Dossiers classés par aires géographiques, puis par ordre alphabétique des pays, et ensuite par ordre alphabétique des patronymes Historique du producteur Placé sous la tutelle du ministère chargé de l Éducation nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche, le Centre national des œuvres universitaires et scolaires pilote le réseau des CROUS. Son objectif est de donner à tous les étudiants les mêmes chances d accès et de réussite dans l enseignement supérieur en accompagnant leur vie quotidienne. Créé par la loi du 16 avril 1955, le CNOUS a pour vocation de favoriser l amélioration des conditions de vie et de travail des étudiants. Établissement public national doté de la personnalité civile et financière, le CNOUS bénéficie d un positionnement original de tête d un réseau constitué de 28 centres régionaux (CROUS), 16 centres locaux (CLOUS) et plus de 40 antennes qui offrent aux étudiants, sur le terrain, des services de proximité. Le CNOUS assure la cohérence et le pilotage du réseau, l expertise de projets, la mutualisation des expériences, l organisation du dialogue social avec les représentants des personnels et des étudiants, la modernisation de la gestion, l allocation et l optimisation des ressources et la restitution des résultats des politiques financées par l État sur le territoire national. Le CNOUS agit, au service des étudiants, comme opérateur des différents ministères au premier rang desquels le ministère chargé de l Éducation nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche et le ministère des Affaires étrangères. Le CNOUS gère notamment des boursiers étrangers du ministère des Affaires étrangères, les accueille et organise leur prise en charge prioritaire par le CROUS. Il mobilise également des financements étrangers pour la création de programmes de boursiers de gouvernements étrangers Importance matérielle et support 40 DIMABS Langue des documents Français 3
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Conditions d'accès En application du livre II du Code du Patrimoine, ces dossiers sont librement communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après la date du dernier document Conditions d'utilisation Utilisation selon le règlement de la salle de lecture Modalités d'entrée Versement 4
Répertoire numérique 20111086/1-20111086/11 AFRIQUE 20111086/1 Afrique du Sud, Algérie (A à BE) 20111086/2 Algérie (Bo à E) 20111086/3 Algérie (F à La) 20111086/4 Algérie (Le à R) 20111086/5 Algérie (S à Z), Burkina Fasso, Cameroun, Éthiopie 20111086/6 Gabon (A à D) 20111086/7 Gabon (E à Ma) 20111086/8 Gabon (Mb à Nd) 20111086/9 Gabon (Ng à P) 20111086/10 Gabon (R à Y), Madagascar, Maroc (A à L) 20111086/11 Maroc (M à Z), Maurice (île), Nigeria, Tunisie 20111086/12-20111086/15 AMÉRIQUE 20111086/12 Argentine, Bolivie, Brésil (A à F) 20111086/13 Brésil (G à Z), Canada, Chili 5
20111086/14 Colombie, Costa Rica, Cuba, Dominique (Républicaine), Équateur, États-Unis, Mexique, Nicagarua 20111086/15 Pérou, Salvador, Uruguay, Vénézuela 20111086/16-20111086/23 Asie 20111086/16 Birmanie, Cambodge, Chine Pékin (A à F) 20111086/17-20111086/18 Chine Pékin 20111086/17 Chine Pékin (G à Q) 20111086/18 Chine Pékin (S à Z) 20111086/19 Corée du Sud, Inde, Indonésie, Japon 20111086/20 Laos, Malaisie, Mongolie, Népal, Pakistan, Philippines, Singapour 20111086/21 Taïwan (Formose), Thaïlande, Vietnam (B à D) 20111086/22-20111086/23 Vietnam 20111086/22 Vietnam (H à N) 20111086/23 Vietnam (P à V) 20111086/24-20111086/36 Europe et Asie centrale 20111086/24 Albanie, Allemagne, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie 20111086/25 Bosnie, Bulgarie, Croatie, Estonie, Finlande, Géorgie, Grande-Bretagne, Grèce 6
20111086/26-20111086/27 Hongrie 20111086/26 Hongrie (B à Ki) 20111086/27 Hongrie (Ko à Z) 20111086/28 Islande, Kazakhstan, Kirghizstan 20111086/29 Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Moldavie, Norvège Ouzbékistan (A à K) 20111086/30 Ouzbékistan (M à Z), Pays-Bas, Pologne 20111086/31 République Tchèque, Roumanie (A à C) 20111086/32 Roumanie (D à Z) 20111086/33-20111086/34 Russie 20111086/33 Russie (A à K) 20111086/34 Russie (M à Z) 20111086/35 Slovaquie, Slovénie, Turquie 20111086/36 Ukraine, Yougoslavie 20111086/37 Océanie Australie, Fidji (îles), Nouvelle-Zélande, Vanuatu 20111086/38-20111086/40 Proche et Moyen-Orient 7
20111086/38 Arabie Saoudite, Égypte, Irak, Iran 20111086/39 Israël, Jérusalem, Jordanie, Liban 20111086/40 Palestine, Syrie, Yémen 8