Le dossier doit être adressé à :

Documents pareils
VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE Association. Section.

DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE

Aide aux manifestations sportives

Foire Internationale de Marseille

DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé)

FICHE TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIERS ENVIRONNEMENT - ENERGIES

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE CABANNES

BOURSES BAFA et BAFD Année 2013

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP Verlinghem cédex Téléphone : Fax :

N SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs

DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

DE L'AUTEUR AU LECTEUR

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»

1. ETAT CIVIL. Madame

DOSSIER TYPE. pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation. Nom de l association ou de la collectivité :

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING

FORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires

** REMPLIR OBLIGATOIREMENT TOUS LES CHAMPS DE RENSEIGNEMENTS

Dernière mise à jour : septembre 2014

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

Dossier de candidature

Présentation du porteur du projet

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

POLYNESIE FRANÇAISE SERVICE DU TOURISME DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES OU DE BUREAU D EXCURSIONS

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»

LES FORMULES DE PUBLICATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Bordeaux, le. Caisse des dépôts rue du Vergne TSA Bordeaux cedex

Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier

Pouvoir adjudicateur : Monsieur le directeur régional des affaires culturelles de Corse

BREVE PRESENTATION DU SERVICE «EDITEURS ACADEMIQUES ENLIGNE» ELISABETH DE PABLO (MSH- ESCOM, 1997)

dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009

AUTO ENTREPRENEUR EXERCANT UNE ACTIVITE ARTISANALE

ASSOCIATIONS BRIOCHINES DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT

POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

HORS LIGNE. kit média PROMOGUIDE RÉGIE PUBLICITAIRE ANNÉE. A world of exception

Préparez-vous à changer d avis sur la banque.

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

DOSSIER DE DEMANDE DE DIPLÔME PARTIE 1 RECEVABILITÉ DU DOSSIER

DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Objet. Bénéficiaires. Conditions d'octroi Conditions générales. ÉCONOMIE ET EMPLOI Immobilier d entreprise

Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

ENTR ACTE. kit média PROMOGUIDE RÉGIE PUBLICITAIRE ANNÉE. Les suppléments du journal des cafetiers, restaurateurs et hôteliers romands

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Outils de communication

DOSSIER DE CANDIDATURE

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR

C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2

Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix

DOSSIER DE CANDIDATURE AUX CYCLES INTERNATIONAUX 2015 DE L'ENA ET DES IRA ETAT CIVIL

CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N EXX

RESEAU «ROUTES DE LA PORCELAINE DE LIMOGES EN HAUTE-VIENNE» Dossier d engagement IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE. Dénomination du prestataire :

1. ETAT CIVIL. Adresse : code postal :.ville. Téléphone fixe (obligatoire) :.Portable... Courriel : SITUATION FAMILIALE

1. Vérification de conformité aux normes Champion

aides à la création spectacle vivant CIRQUE CHORÉGRAPHIE MUSIQUE DE SCÈNE

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Plusieurs tarifs et formules d'abonnement sont à votre disposition pour répondre à vos besoins.

Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX

1. Informations préliminaires

Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)

DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015

Grand Prix stratégies

POUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

Dossier de demande de subvention

DOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A :

kit média HEURE SUISSE / HEURE SCHWEIZ PROMOGUIDE RÉGIE PUBLICITAIRE ANNÉE La référence de la presse horlogère

COMMUNE DE STE FLAIVE DES LOUPS

Le compte chèque jeune monabanq.

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES

DOSSIER FSDIE VOLET «AIDE AUX PROJETS ETUDIANTS»

SOUTIEN AUX PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES PÔLE STRATÉGIQUE «FRANCOPHONIE UNIVERSITAIRE ET LANGUE FRANÇAISE» DEMANDE DE CONTRIBUTION 2016

Date limite de remise de vos dossiers : le 29 avril 2011 Soirée de remise des Prix : le 8 juin 2011 dans le cadre du salon Buzzness Mobile

Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)

Manuela Dournes Juillet

Dossier d inscription Présentez vos meilleures créations

Marché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.)

Foire aux Questions Application de gestion des conventions de stage Pstage

MARCHE N 2015 URB HEBERGEMENT DU SITE WEB ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III

du marketing client Grand Prix stratégies Présentez vos meilleures réalisations Date limite de remise des dossiers : le 21 février e édition

UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184

Transcription:

REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE DEMANDE D AIDE A L EDITION DATES LIMITES DE DEPOT DE LA DEMANDE : 1 ère session : pour le 10 janvier 2013 2 nde session : pour le 10 avril 2013 3 ème session : pour le 25 août 2013 Le dossier doit être adressé à : Monsieur le Président du Conseil Régional d'auvergne DIRECTION GENERALE ADJOINTE FORMATION/QUALITE DE LA VIE/EDUCATION Pôle Qualité de la Vie CULTURE & SPORT Hôtel de Région - 13/15, avenue de Fontmaure - BP 60 63402 CHAMALIERES cedex Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter : CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE Pôle Qualité de la Vie Service CULTURE Madame Luce VINCENT 04 73 31 85 17 @ l.vincent@cr-auvergne.fr page 1 sur 7

CODE ISBN RAISON SOCIALE DE L ÉDITEUR STATUT JURIDIQUE DE LA MAISON D'EDITION ANNEE DE CREATION ADRESSE CODE POSTAL COMMUNE TELEPHONE FAX PERSONNE HABILITEE A SIGNER LES CONTRATS NOM QUALITE (PDG, Directeur Général, Gérant ) DIFFUSEUR DISTRIBUTEUR PERSONNE CHARGEE DU DOSSIER NOMBRE DE TITRES AU CATALOGUE NOMBRE DE TITRES EDITES EN 2009 NOMBRE DE TITRES EDITES EN 2010 NOMBRE DE TITRES EDITES EN 2011 CHIFFRES D'AFFAIRES EN 2011 page 2 sur 7

I - FABRICATION AUTEUR TITRE CREATION REEDITION TRADUCTION AUTRE(S) RESPONSABLE(S) DU PROJET (préface, appareil critique) TRADUCTEUR COLLECTION DATE DE PARUTION ENVISAGEE NOMBRE DE VOLUMES DONNEES TECHNIQUES MONTANT DU DEVIS HT (hors frais annexes) PRIX PUBLIC TTC TIRAGE NOMBRE DE PAGES FORMAT QUALITE DU OU DES PAPIERS ILLUSTRATIONS (nature, nombre, coût) IMPRIMEUR PRINCIPAL BROCHAGE OU RELIURE page 3 sur 7

DEVIS DE FABRICATION (joindre les devis) COMPOSITON ET MISE EN PAGE NATURE PRIX FOURNISSEURS FRAIS ILLUSTRATION (exécution, schémas, cartes photogravure ) HORS-TEXTE (exécution, photogravure, impression) IMPRESSION ET BROCHAGE COUVERTURE (maquette, photogravure, impression, pelliculage) RELIURE EMBOITAGE SOUS-TOTAL HT FRAIS ANNEXES (corrections, droits d auteur, droits de reproduction, frais de traduction) préciser à chaque fois la nature des frais NATURE PRIX FOURNISSEURS SOUS-TOTAL AIDES OBTENUES : indiquer impérativement le montant des aides obtenues ou sollicitées de la part d organismes publics ou privés (préciser lesquels) pour la publication de l ouvrage ORGANISME MONTANT DE LA DEMANDE MONTANT OBTENU DRAC CENTRE NATIONAL DU LIVRE CONSEIL GENERAL (préciser lequel) AUTRES (mécène entreprise ) page 4 sur 7

page 5 sur 7

II DIFFUSION/PROMOTION LES ACTIONS DE PROMOTION OBJECTIFS DATES LIEUX PARTENAIRES PUBLICS VISES COUT L éditeur s engage sur l honneur à ne pas demander à l auteur ou aux auteurs de participation financière pour la fabrication ou la diffusion de l ouvrage. A le Signature page 6 sur 7

Les pièces suivantes sont à envoyer au Conseil régional d'auvergne : 1. Une maquette avant fabrication 2. Trois clés USB ou trois CD-rom (ou DVD) * OU, à défaut, réalisé au moins quatre exemplaires copiés Recto/Verso et reliés aux 2/3 (avec iconographie éventuelle) du manuscrit *Les clés USB (et CD-rom ou DVD s ils sont «R-W») seront retournés après lecture 3. Un argumentaire justifiant le choix des titres du programme et la pertinence des animations 4. Un argumentaire sur la ligne éditioriale adoptée 5. Le plan de diffusion et le programme d'animations 6. Le catalogue de la maison d'édition 7. Une notice bio-bibliographique de l'auteur 8. Le double des contrats avec les auteurs pour chaque ouvrage ou attestation sur l'honneur qu'un contrat à compte d'éditeur sera signé 9. Le bilan comptable de l'année précédente 10. Un budget prévisionnel du ou des projets avec le(s) devis d'imprimeurs 11. La copie du statut juridique de la maison d'édition ou inscription au registre du commerce (en cas de première demande) 12. Un relevé d'identité bancaire REMARQUE : TOUT DOSSIER NE COMPORTANT PAS L ENSEMBLE DES PIECES DEMANDEES SERA JUGE IRRECEVABLE. page 7 sur 7