Minutes et répertoires du notaire Jacques DUPUY, 7 novembre 1595-1er février 1605 (étude LXI) Répertoire numérique détaillé Minutier central des notaires de Paris 1ère édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 18 juin 2013 1
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Sommaire Minutes et répertoires du notaire Jacques DUPUY (étude LXI) 4 Minutes de Jacques DUPUY 5 Minutes. 1595, 7 novembre - 1596 5 Minutes. 1597, janvier - juin 5 Minutes. 1598, janvier - 4 juillet 5 Minutes. 1598, 6 juillet - décembre 6 Minutes. 1599, septembre - décembre 6 Minutes. 1601, avril - mai 6 Minutes. 1601, juillet - septembre 6 Minutes. 1602, mars - avril 7 Minutes. 1602, 18 décembre - 1605, 1er février 7 Minutes. 1603, mai - juin 7 Minutes. 1604, janvier - février 7 3
INTRODUCTION Référence MC/ET/LXI/141 - MC/ET/LXI/151 Niveau de description sous-fonds Intitulé Minutes et répertoires du notaire Jacques DUPUY (étude LXI) Date(s) extrême(s) 7 novembre 1595-1er février 1605 Présentation du contenu Attention : ce notaire n'a pas laissé de répertoire pour son activité dans l'étude LXI Liens : Liens IR : Archives de l'étude LXI Nom du producteur Etude LXI Dupuy, Jacques Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France Localisation physique Paris Conditions d'accès Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation. Conditions d'utilisation Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Modalités d'entrée Versement 4
Répertoire numérique détaillé MC/ET/LXI/141 - MC/ET/LXI/151 Minutes de Jacques DUPUY 7 novembre 1595-1er février 1605 MC/ET/LXI/141 Minutes. 1595, 7 novembre - 1596 7 novembre 1595-1596 Informations complémentaires : 3 liasses. MC/ET/LXI/141 CLERMONT d'amboise (Louis) Procuration à Jacques Richard 27 avril 1702 Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2011-2012 Date de création de la notice : 2010 procuration; Clermont d'amboise, Louis MC/ET/LXI/142 Minutes. 1597, janvier - juin janvier - juin 1597 Importance matérielle et support registre MC/ET/LXI/143 Minutes. 1598, janvier - 4 juillet janvier - 4 juillet 1598 Importance matérielle et support registre 5
MC/ET/LXI/144 Minutes. 1598, 6 juillet - décembre 6 juillet - décembre 1598 Importance matérielle et support registre MC/ET/LXI/145 Minutes. 1599, septembre - décembre septembre - décembre 1599 Importance matérielle et support registre MC/ET/LXI/146 Minutes. 1601, avril - mai avril - mai 1601 MC/ET/LXI/146 Bail par Gilles Héron, docteur régent en la Faculté de Médecine, rue de la Savonnerie, pour 4 ans, à Claude Cresto, dit de La Haye, maître joueur d'instruments de musique, demeurant rue Neuve- Saint-Merri, d'une maison rue Simon-le-Franc, moyennant 80 écus soleil de loyer. 2 mai 1601 Rétroconversion du fichier préparatoire à l'instrument de recherche imprimé non publié : Documents du Minutier central concernant l'histoire de la musique (1600-1650) (préparation du t.iv, études XXXVI à CXXII, soit 793 actes), par Madeleine Jurgens, 1972-1977 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2011 Date de création de la notice : 2007 bail; Savonnerie (rue de la); Neuve-Saint-Merri (rue); Simon-Le-Franc (rue); docteur d'université; musicien MC/ET/LXI/147 Minutes. 1601, juillet - septembre juillet - septembre 1601 6
MC/ET/LXI/148 Minutes. 1602, mars - avril mars - avril 1602 MC/ET/LXI/148 FELORO (Barbe) épouse de René de BOULLIGNY, peintre, rue de la Licorne Accord de délai 3 avril 1602 Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2011-2012 Date de création de la notice : 2010 accord; Feloro, Barbe MC/ET/LXI/149 Minutes. 1602, 18 décembre - 1605, 1er février 18 décembre 1602-1er février 1605 Informations complémentaires : 16 feuillets. MC/ET/LXI/150 Minutes. 1603, mai - juin mai - juin 1603 MC/ET/LXI/151 Minutes. 1604, janvier - février janvier - février 1604 7
MC/ET/LXI/151 Contrat de mariage entre honnête personne Remy de Lacroix, bourgeois de Paris, demeurant rue Quinquempoix, paroisse Saint-Josse, d'une part, et Catherine Fournival, fille d'honorable homme Jehan Fournival, bourgeois de Paris, décédé, marchand drapier, et d'honorable femme Marguerite Heron, demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Eustache, d'autre part. 18 janvier 1604 Mariages à Paris de 1570 à 1635 (4550 actes), relevés effectués sous la dir. de Roland Mousnier, v. 1960-1976 (voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2010 Date de création de la notice : 2007 contrat de mariage; Quincampoix (rue); Saint-Honoré (rue); Fournival, Catherine; Fournival, Jean; Heron, Marguerite; Lacroix, Remy de; négociant MC/ET/LXI/151 n 15 Contrat de mariage entre Martin Charpentier, manouvrier, demeurant rue de la Vannerie, paroisse Saint-Jean-en-Grève, d'une part, et Marguerite Vejon, majeure, d'autre part. 28 février 1604 Mariages à Paris de 1570 à 1635 (4550 actes), relevés effectués sous la dir. de Roland Mousnier, v. 1960-1976 (voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2010 Date de création de la notice : 2007 contrat de mariage; Vannerie (rue de la); Charpentier, Martin; Vejon, Marguerite; journalier 8