Hébergement TNT OM IMPORTANT

O F F R E D E R E F E R E N C E 2 0 1 1 Hébergement TNT OM IMPORTANT Sites Réplicables ANNEXE H1 TARIFS SITES REPLICABLES Version 2011_2 du 6 mars 2012 * Imaginer des solutions pour un monde numérique TDF SAS au capital de 166 956 512 EUR. SIREN 342 404 399 RCS Nanterre Siège social : 106, avenue Marx Dormoy 92120 Montrouge France Tél. 33 (0)1 55 95 10 00 - Fax 33 (0)1 55 95 20 00 - www.tdf.fr

Les tarifs de la présente annexe sont applicables à toute Proposition Technique et Commerciale établie durant la période de validité de la Version 2011 de l Offre de Référence Hébergement TNT OM indiquant une Date Prévisionnelle de Mise à Disposition intervenant durant cette période de validité. Si la Date Prévisionnelle de Mise à Disposition est postérieure au 31 juillet 2012, les prix de la Proposition Technique et Commerciale sont déterminés par application des tarifs de la Version 2012 de l Offre de Référence Hébergement TNT OM à condition que ce tarif ait été publié au moment de l établissement par TDF de la Proposition Technique et Commerciale. A défaut, les tarifs applicables sont ceux de la Version 2011 de l Offre de Référence Hébergement TNT OM, dont les montants sont par ailleurs révisés automatiquement conformément à la clause de révision des prix précisée à l article 6.6.2 de la Version 2011 de l Offre de Référence Hébergement TNT. S agissant des prestations d étude, les tarifs de la présente annexe sont applicables aux études commandées et acceptées par TDF pendant la période de validité de la Version 2011 de l Offre de Référence Hébergement TNT OM. ANNEXE H1.1 TARIFS 2011 DES ETUDES REALISEES DANS LE CADRE DE L OFFRE HEBERGEMENT TNT Etude d Implantation et de Réalisation Hébergement TNT en indoor hors hébergement du système antennaire de diffusion de l Opérateur et étude de l option hébergement d un groupe électrogène Gamme de puissance nominale maximale d'émetteur hébergé Etude d'implantation et de Réalisation hors groupe électrogène de l'opérateur 6,25 W 3 009 HT 12,5 W 3 009 HT 25 W 3 009 HT 50 W 3 009 HT 100 W 3 009 HT 200 W 3 009 HT 500 W 3 009 HT 1250 W 3 009 HT 2500 W 3 009 HT 5000 W 3 009 HT Etude de l option hébergement d un système antennaire de diffusion de l Opérateur sur le Pylône Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 2/15

(*) : Autres configurations sur devis Etude d'implantation et de Réalisation du système antennaire de Diffusion de l'opérateur Pylône <= 70m ( * ) Sans étude de renforcement 2 941 HT Avec étude de renforcement 3 850 HT Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 3/15

Etude de l option hébergement d'un faisceau hertzien de réception Etude d'implantation et de Réalisation d'hébergement d'un FH de l'opérateur Hmax Pylône <= 70m et diamètre FH <= 60cm ( * ) 896 HT Etude de l option fourniture d énergie Les tarifs d études sont définis en fonction du nombre de kva demandés par l Opérateur sur le site. Etudes Tarifs Jusqu'à 6 kva 478 HT Au-delà de 6 kva 957 HT Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 4/15

ANNEXE H1.2. FRAIS D ACCES AU SERVICE HEBERGEMENT TNT 2011 FAS d hébergement TNT en indoor hors hébergement du système antennaire de diffusion de l Opérateur et hors FAS des options spécifiées ci-après Gamme de puissance nominale maximale de l'émetteur hébergé FAS par site hors FAS des options : - hébergement groupe électrogène - système antennaire de diffusion - hébergement FH 6,25 W 3 297 HT 12,5 W 3 297 HT 25 W 3 297 HT 50 W 3 297 HT 100 W 3 297 HT 200 W 3 297 HT 500 W 3 297 HT 1250 W 3 297 HT 2500 W 3 297 HT 5000 W 3 297 HT FAS de l option hébergement d un groupe électrogène Suivant Proposition Technique et Commerciale. FAS de l option hébergement d un système antennaire de diffusion de l Opérateur sur le Pylône FAS du système antennaire de Diffusion de l'opérateur Pylône <= 70m ( * ) Sans étude de renforcement 4 980 HT Avec étude de renforcement 7 133 HT + travaux de réalisation sur devis (*) : Autres configurations sur devis Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 5/15

FAS de l option hébergement d'un faisceau hertzien de réception FAS d'hébergement d'un FH de l'opérateur Hmax Pylône <= 70m et diamètre FH <= 60cm ( * ) Sur devis FAS de l option fourniture d énergie Se reporter à la composante Ar. ANNEXE H1.3 CATEGORIES DES SITES Cf. la liste des sites ANNEXE H1.4. TARIFS ANNUELS 2011 D HEBERGEMENT DANS UN BATIMENT (EN EUROS HT 1 ) La catégorie de chaque site est définie en annexe H1.3. Tarifs annuels 2011 d'hébergement d'une baie dans une salle cohabitée par type de sites Site Important Par baie de dimension maximale : 42 U * ( 0,8 * 0,6 ) m² 4 220 HT Tous les émetteurs et équipements ne pouvant être hébergés dans une baie (telle que dimensionnée dans le tableau ci-dessus) sont tarifés en nombre d'équivalents baies comme indiqué ci-après. 1 Prix révisé chaque année conformément à l article 6.6.2 «Révision de prix» de l offre de service Hébergement TNT pour Opérateurs Techniques de diffusion TNT Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 6/15

Tarifs annuels 2011 d'hébergement des autres équipements non rackables en baie dans une salle cohabitée par type de sites Site Important Par équivalent de nombre entier de baies : N ( * ) (dimension de baie : 42 U * (0,8 * 0,6 ) m²) N * 4220 HT ( * ) Calcul en nombre entier d'équivalents baies (diviser la surface de la base de l'équipement considéré par 0,48m² et ramener au nombre entier supérieur de baies) et application du tarif par baie en fonction du type de site. Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 7/15

ANNEXE H1.5. TARIFS ANNUELS 2011 D HEBERGEMENT SUR UNE DALLE EXTERNE (EN EUROS HT 2 ) La catégorie de chaque site est définie en annexe H1.3. Tarifs annuels 2011 d'hébergement sur une dalle externe (satellite ou aérotherme ou cuve externe) par type de sites Site Important Par dalle ou cuve de dimension maximale 4 m² 2 525 HT ANNEXE H1.6. TARIFS ANNUELS 2011 DE L ACCUEIL PHYSIQUE D ANTENNES DE RECEPTION HF DE L OPERATEUR SUR LE PYLONE (EN EUROS HT 3 ) Hébergement des antennes de réception Nombre Antennes par site 1 2 Tarif annuel 2011 en HT d'hébergement d'antenne de réception HF Inclus dans le service de base Inclus dans le service de base 3 2 400 HT 4 4 800 HT 2 Prix révisé chaque année conformément à l article 6.6.2 «Révision de prix» de l offre de service Hébergement TNT pour Opérateurs Techniques de diffusion TNT 3 Prix révisé chaque année conformément à l article 6.6.2 «Révision de Prix» de l offre de service hébergement TNT pour Opérateurs Techniques de diffusion TNT Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 8/15

ANNEXE H1.7. TARIFS ANNUELS 2011 DE L OPTION HEBEGEMENT D UN SYSTEME ANTENNAIRE DE DIFFUSION DE L OPERATEUR SUR LE PYLONE (HORS MULTIPLEXEUR) 4 (EN EUROS HT 5 ) POUR LES SITES REPLICABLES Tarifs annuels 2011 Hébergement Antenne UHF en Euros Hors Taxes ( * ) 1 <=N<=2 3 <=N<=4 5 <=N<=6 7 <=N<=8 9 <=N<=12 0 <=H< 18 3 368 HT 6 063 HT 8 757 HT 11 452 HT 15 494 HT 18 <=H< 28 5 850 HT 10 530 HT 15 210 HT 19 890 HT 26 910 HT 28 <=H< 38 7 623 HT 13 721 HT 19 819 HT 25 918 HT 35 065 HT 38 <=H< 48 9 396 HT 16 912 HT 24 428 HT 31 945 HT 43 220 HT 48 <=H< 58 11 168 HT 20 103 HT 29 038 HT 37 972 HT 51 374 HT 58 <=H< 68 12 941 HT 23 294 HT 33 647 HT 44 000 HT 59 529 HT H = Hauteur Maximale de l'antenne en m N = Nombre de Panneaux Tarifs annuels 2011 Hébergement Feeder en Euros Hors Taxes ( * ) D = 1/4' D = 3/8' D= 1/2' D = 5/8' D = 7/8' D = 1' 1/4 D = 1' 5/8 D = 3' 1/8 0 <=H< 18 108 HT 2 798 HT 4 537 HT 179 HT 233 HT 287 HT 395 HT 574 HT 18 <=H< 28 248 HT 6 449 HT 10 460 HT 413 HT 537 HT 661 HT 910 HT 1 323 HT 28 <=H< 38 439 HT 11 405 HT 18 497 HT 731 HT 950 HT 1 170 HT 1 608 HT 2 340 HT 38 <=H< 48 679 HT 17 666 HT 28 650 HT 1 132 HT 1 472 HT 1 812 HT 2 491 HT 3 624 HT 48 <=H< 58 970 HT 25 230 HT 40 918 HT 1 617 HT 2 103 HT 2 588 HT 3 558 HT 5 175 HT 58 <=H< 68 1 311 HT 34 099 HT 55 301 HT 2 186 HT 2 842 HT 3 497 HT 4 809 HT 6 995 HT H = Hauteur Maximale de l'antenne en m D = Diamètre du feeder en pouces ( * ) Certains sites qui présentent des caractéristiques particulières font l objet d une tarification sur devis. 4 Autres configurations d antennes UHF : tarification sur devis 5 Prix révisé chaque année conformément à l article 6.6.2 «Révision de Prix» de l offre de service Hébergement TNT pour Opérateurs Techniques de diffusion TNT Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 9/15

ANNEXE H1.8. TARIFS ANNUELS 2011 DE L OPTION HEBERGEMENT D UN FAISCEAU HERTZIEN DE RECEPTION (EN EUROS HT 6 ) Sur devis 6 Prix révisé chaque année conformément à l article 6.6.2 «Révision de Prix» de l offre de service Hébergement TNT pour Opérateurs Techniques de diffusion TNT Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 10/15

ANNEXE H1.9. TARIFS ANNUELS 2011 DE L OPTION FOURNITURE D ENERGIE 7 (EN EUROS HT) DANS LE CAS DES SITES REPLICABLES Energie non secourue Le prix P de l option fourniture d énergie non secourue se construit comme suit : P = C + At + Ar Composante C C = (nombre de kwh relevé sur le site) * (tarif du kwh consommé). C représente le prix de consommation en énergie de l Opérateur sur le site. Le nombre de kwh est relevé annuellement sur le compteur déployé spécifiquement pour l Opérateur. Le (tarif du kwh consommé) est déterminé en en fonction de la catégorie énergie du site considéré, à savoir «Bleu de base», «Bleu standard», «Jaune» ou «Vert». Composante At (Accès traitement) La composante At est définie en fonction du nombre de kva demandés par l Opérateur. Cette composante prend en compte le service rendu par les équipements d énergie exploités par TDF permettant de transformer l énergie, ainsi que ceux dédiés à la protection et la mise en sécurité du service. Composante Ar (Accès raccordement) La composante Ar est définie en fonction du nombre de kva demandés par l Opérateur sur le site et de la catégorie énergie du site considéré. La composante intègre les frais spécifiques initiaux de raccordement de l Opérateur aux équipements d énergie de TDF, ainsi que les relevés de compteur et les visites de sécurité. Ces frais sont dus au titre du raccordement de l Opérateur aux équipements de fourniture d énergie de TDF 8. Composante C ( * ) Type abonnement du site Tarif du kwh consommé Guadeloupe Guyane Martinique Réunion St Pierre et Miquelon Bleu de base 0,1033 HT 0,1121 HT 1,0072 HT 0,0989 HT 0,0973 HT Bleu standard 0,0964 HT 0,1042 HT 0,0935 HT 0,0921 HT 0,0906 HT Universel A Nous consulter Nous consulter 0,1137 HT 0,1132 HT Nous consulter Vert 0,0939 HT 0,0976 HT 0,0920 HT 0,1378 HT 0,0923 HT 7 Les tarifs proposés pour le kwh consommé ne s appliquent que sur les sites pour lesquels TDF s approvisionne aux tarifs d énergie régulés (fixés par la Commission de Régulation à l Energie). Les autres sites font l objet d une tarification sur devis. 8 Ils sont, par défaut, payables sur les cinq premières années de fourniture du Service Hébergement- TNT. Au choix de l Opérateur, ils peuvent être acquittés en une fois à la mise à disposition du Service. Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 11/15

(*) Toute modification des tarifs régulés EDF d énergie entraînera une modification des tarifs appliqués à la composante C. Dans le cas où les tarifs régulés d énergie ne seraient plus accessibles à TDF, la composante C évoluera en fonction de l'évolution des prix négociés avec le fournisseur d'énergie. Composante At ( ** ) Nb kva demandés Tarif annuel <= 0,30 85 HT <= 0,50 141 HT <= 1 285 HT <= 2 567 HT <= 3 849 HT <= 4 1 131 HT <= 6 1 694 HT <= 9 2 052 HT <= 12 2 793 HT <= 16 3 724 HT <= 24 5 584 HT <= 30 6 980 HT <= 36 8 375 HT <= 40 8 460 HT <= 50 9 869 HT <= 60 10 574 HT <= 80 14 098 HT Composante Ar ( ** ) Sur site bleu Sur autres sites Nb kva demandés Si prestation facturée sur les cinq années du contrat Tarif annuel Si frais initiaux facturés en une fois à la mise à disposition du service Frais initiaux payables en une fois à la MAD du service Tarif annuel prestation récurrente Si prestation facturée sur les cinq années du contrat Tarif annuel Si frais initiaux facturés en une fois à la mise à disposition du service Frais initiaux payables en une fois à la MAD du service Tarif annuel prestation récurrente <= 0,30 ( *** ) 337 HT 811 HT 206 HT 842 HT 3 922 HT 206 HT <= 0,50 ( *** ) 337 HT 811 HT 206 HT 842 HT 3 922 HT 206 HT <= 1 ( *** ) 708 HT 1 829 HT 412 HT 1 048 HT 3 922 HT 412 HT <= 2 ( *** ) 708 HT 1 829 HT 412 HT 1 048 HT 3 922 HT 412 HT <= 3 ( *** ) 742 HT 2 035 HT 412 HT 1 322 HT 5 616 HT 412 HT <= 4 ( *** ) 742 HT 2 035 HT 412 HT 1 322 HT 5 616 HT 412 HT <= 16 810 HT 2 455 HT 412 HT 2 200 HT 11 030 HT 412 HT <= 24 810 HT 2 455 HT 412 HT 2 200 HT 11 030 HT 412 HT <= 36 810 HT 2 455 HT 412 HT 2 612 HT 11 030 HT 824 HT <= 80 2 882 HT 12 695 HT 824 HT Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 12/15

** Prix révisé chaque année conformément à l article 6.6.2 «Révision de Prix» de l offre de service Hébergement TNT pour Opérateurs Techniques de diffusion TNT. *** Sous réserve d'un investissement initial de raccordement <= 4,5K ; sinon sur devis Energie secourue Le prix P de l option énergie secourue sur un site est défini comme suit : P = C + At + Ar +S C, At et Ar sont définis comme indiqué plus haut. La composante S est définie en fonction du nombre de kva demandés par l Opérateur. Elle couvre le service de sécurisation énergie par groupe électrogène. Composante Secours S ( ** ) (en supplément de l'offre d'énergie non secourue) Forfait annuel de base Tarif par kva demandé en deça de 9 kva Tarif par kva supplémentaire de 9 kva à 30 kva Tarif par KVA supplémentaire à partir de 30 KVA 2 590 HT 561 HT 207 HT 173 HT ** Prix révisé chaque année conformément à l article 6.6.2 «Révision de Prix» de l offre de service Hébergement TNT pour Opérateurs Techniques de diffusion TNT. ANNEXE H1.10 TARIFS 2011 DES BADGES (GESTION ANNUELLE, DEPASSEMENT DU NOMBRE DE BADGES 9, MODIFICATIONS) Modification ou annulation de badge d'accès 103 HT Tarif annuel par badge d'accès supplémentaire (à partir du 11 ème badge) 249 HT 9 L offre de base inclut la mise à disposition de 10 badges par site. Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 13/15

ANNEXE H1.11 TARIFS 2011 DES ACCOMPAGNEMENTS Accompagnement sur site heures ouvrées * Accompagnement sur site dimanche et férié heures ouvrées * Forfait de base (par tranche de 4h incluant le déplacement) 341 HT 444 HT Accompagnement sur site de 20H à 6H Accompagnement sur site dimanche et férié de 0h à 6h et de 20h à 24h Forfait de base (par tranche de 4h incluant le déplacement) 444 HT 512 HT * Jours ouvrés : du lundi au vendredi de 6h à 20h, sauf jours fériés ANNEXE H1.12 TARIFS 2011 DES ACCOMPAGNEMENTS EXPRESS Accompagnement express sur site Accompagnement express sur site Forfait de base (par tranche de 4h incluant le déplacement) heures ouvrées * dimanche et férié heures ouvrées * 410 HT 532 HT Accompagnement express sur site Accompagnement express sur site Forfait de base (par tranche de 4h incluant le déplacement) heures ouvrées * dimanche et férié heures ouvrées * 532 HT 614 HT * Jours ouvrés : du lundi au vendredi de 6h à 20h, sauf jours fériés Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 14/15

ANNEXE H1.12. TARIFS 2011 DU BORDEREAU TNT (EN EUROS HT) Sur devis Version 2011_2 du 6 mars 2012 Hébergement TNT OM IMPORTANT 15/15