Capacité Professionnelle Assurances Le GUIDE L ensemble des informations contenues dans ce guide sont données exclusivement à titre d information. Ce document n a pas de valeur contractuelle et ne saurait engager KALEA Formation en cas d informations incorrectes. Chaque situation doit être étudiée au cas par cas et il appartient au bénéficiaire de la formation d engager les démarches nécessaires auprès des organsimes publics compétents (ORIAS, ACPR) pour déterminer le niveau de capacité professionnelle requis. 1
NOS CONSEILLERS CAPACITÉ PROFESSIONNELLE ASSURANCES SONT À VOTRE DISPOSITION POUR RÉPONDRE A L ENSEMBLE DE VOS QUESTIONS 01 41 11 74 72 ou rnocera@kalea-formation.com 2
SOMMAIRE Les aspects réglementaires de la Capacité Professionnelle Assurances Page 5 Le champ d application de l intermédiation Page 5 Les professionnels concernés Page 6 Les caractéristiques de la Capacité Professionnelle Assurances Page 6 Capacité Professionnelle Niveau 1 Page 7 Capacité Professionnelle Niveau 2 Page 8 Capacité Professionnelle Niveau 3 Page 9 Le livret de stage Page 10 Le respect des exigences légales et réglementaires Page 11 L Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) Page 12 Les aspects pédagogiques et financiers Page 13 Une formule innovante, performante et économique Page 14 Nos formules de capacité professionnelle sur mesure pour les entreprises Page 15 Les programmes de Capacité Professionnelle Assurances Page 16 3
Note à destination des utilisateurs de cette publication Cette publication est mise à disposition à titre de simple information et ne saurait constituer un conseil ou une consultation juridique. KALEA Formation pour le Développement ne donne donc aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation et à l interprétation de la présente publication. A ce titre KALEA Formation pour le Développement ne peut être redevable à un utilisateur ou une autre partie des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de cette publication. Chaque situation doit être étudiée au cas par cas et il appartient au bénéficiaire de la formation d engager les démarches nécessaires auprès des organsimes publics compétents (ORIAS, ACPR) pour déterminer le niveau de capacité professionnelle requis. 4
LES ASPECTS RÉGLEMENTAIRES DE LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE ASSURANCES Le cursus de Capacité Professionnelle est également connu sous les termes de carte professionnelle assurance ou encore habilitation assurance. Ces différents termes désignent le même cursus réglementaire. Important : Le programme proposé par KALEA Formation est strictement conforme à l'arrêté du 11 juillet 2008 modifiant l arrêté du 23 juin 2008 portant homologation des programmes minimaux de stage de formation des intermédiaires en assurance et des salariés de niveaux I et II. Conformément à la Directive européenne du 09 décembre 2002, complétée par la Loi DDAC du 15 décembre 2005, et mise en pratique par le décret du 30 août 2006 relatif à l intermédiation en Assurances et modifiant le Code des Assurances, et en adéquation avec les modalités d enregistrement définies par l ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance www.orias.fr), KALEA Formation pour le Développement propose son cursus Capacité Professionnelle permettant l obtention de l habilitation nécessaire à toute activité d'intermédiation en Assurances ou en Réassurance. Champ d application de l intermédiation Toutes opérations de présentation, de proposition ou d'aide à la conclusion de contrats d'assurances sont réputées entrer dans le champ d'application de l'intermédiation en Assurances. Est considérée comme présentation, proposition ou aide à la conclusion d une opération d assurance, le fait pour toute personne physique ou personne morale de solliciter ou de recueillir la souscription d un contrat ou l adhésion à un tel contrat, ou d exposer oralement ou par écrit à un souscripteur ou un adhérent éventuel, en vue de cette souscription ou adhésion, les conditions de garantie d un contrat. Le champ d application de l intermédiation est donc très large. Si les professionnels de l assurance sont bien évidemment concernés, il n en demeure pas moins que nombre de professions, notamment celles qui distribuent des garanties d'assurance à titre accessoire ou non, sont également visées par la réglementation (établissement de crédit, pompes funèbres, concessions automobiles, opérateurs téléphoniques, etc.). 5
Les professionnels concernés 1- Les courtiers d assurance ou de réassurance, personnes physiques et sociétés immatriculées au registre du commerce pour l activité de courtage d assurance. Ces personnes exercent l intermédiation selon les modalités mentionnées aux b ou c du II de l article L. 520-1 du code des assurances. Enregistrement ORIAS obligatoire 2- Les agents généraux d assurance, personnes physiques ou personnes morales, titulaires d un mandat ou chargées à titre provisoire pour une durée de deux ans au plus non renouvelable des fonctions d agent général d assurance. Ces personnes exercent l intermédiation selon les modalités mentionnées au a du II de l article L. 520-1 du code des assurances. Enregistrement ORIAS obligatoire 3- Les mandataires d assurance, personnes physiques non salariées et personnes morales autres que les agents généraux d assurance, mandatées à cet effet par une entreprise d assurance. Ces personnes exercent l intermédiation selon les modalités mentionnées aux a ou b du II de l article L. 520-1 du code des assurances. Enregistrement ORIAS obligatoire 4- Les mandataires d intermédiaires d assurance, personnes physiques non salariées et personnes morales mandatées par une personne physique ou une personne morale mentionnée aux 1o, 2o ou 3o ci-dessus. L activité des personnes visées aux 3o et 4o du présent article, à l exception des établissements de crédit définis à l article L. 511-1 du code monétaire et financier, est limitée à la présentation, la proposition ou l aide à la conclusion d une opération d assurance au sens de l article R. 511-1 du code des assurances, et éventuellement à l encaissement matériel des primes ou cotisations, et, en outre, en ce qui concerne l assurance sur la vie et la capitalisation, à la remise matérielle des sommes dues aux assurés ou bénéficiaires. Enregistrement ORIAS obligatoire 5- Les personnes physiques salariées commises à cet effet : a) Soit par une entreprise d assurance b) Soit par une entreprise de réassurance c) Soit par un courtier en assurances d) Soit par un agent général d assurances e) Soit par un mandataire d assurances f) Soit par mandataires d intermédiaires d assurances 6- Les intermédiaires enregistrés sur le registre d un autre État membre de la Communauté européenne Au sein d une personne morale, la condition de capacité professionnelle s applique aux personnes physiques associés ou tiers qui dirigent ou gèrent cette personne morale, ou, le cas échéant, lorsque l activité d intermédiation est exercée à titre accessoire à l activité principale, à la ou les personnes physiques, au sein de la direction, auxquelles est déléguée la responsabilité de l activité d intermédiation. Caractéristiques de la Capacité Professionnelle Assurances de Niveau 1 et 2 Le décret du 30 août 2006 définit une durée minimale de stage de 150 heures. Au sein de ces 150 heures, 75 heures au minimum sont réservées à l enseignement théorique. La période dite «pratique» (stage en entreprise) est donc de durée variable sans pouvoir excéder 75 heures. Un enseignement théorique de 150 heures sans période pratique est recevable. La période pratique est laissée à la responsabilité du participant au stage. Il n incombe pas aux organismes de Formation d organiser ou de contrôler l exécution des périodes pratiques. À l issue de l action de formation, le participant subit un examen final réglementaire permettant de justifier de sa capacité professionnelle. 6
CAPACITÉ PROFESSIONNELLE NIVEAU 1 Sont notamment concernés : les courtiers en assurances les agents généraux d assurances les salariés des entreprises d assurance, des cabinets de courtage, des agences générales d assurance et des mandataires qui exercent des fonctions de responsables de bureau de production ou qui animent un réseau de production. Ils doivent justifier : soit d un stage professionnel d une durée au minimum égale à 150 heures (dont au minimum 75 heures de théorie, le solde pouvant être alloué à la pratique terrain) soit de deux ans d expérience en tant que cadre dans une fonction de production ou de gestion de contrats d assurance soit de quatre ans d expérience dans une fonction relative à la production ou la gestion de contrats d assurance soit de la possession d un diplôme, titre ou certificat (articles A512-6 et A512-7 du Code des Assurances) 7
CAPACITÉ PROFESSIONNELLE NIVEAU 2 Sont notamment concernés : les mandataires d assurance les salariés des entreprises d assurance, des cabinets de courtage, des agences générales d assurance et des mandataires sans qu ils aient besoin d occuper un poste d encadrement Ils doivent justifier : soit d un stage professionnel d une durée au minimum égale à 150 heures (dont au minimum 75 heures de théorie, le solde pouvant être alloué à la pratique terrain) soit d un an d expérience en tant que cadre dans une fonction de production ou de gestion de contrats d assurance soit de deux ans d expérience dans une fonction relative à la production ou la gestion de contrats d assurance soit de la possession d un diplôme, titre ou certificat (articles A512-6 et A512-7 du Code des Assurances) 8
CAPACITÉ PROFESSIONNELLE NIVEAU 3 Sont notamment concernés : les mandataires d assurance les mandataires d intermédiaires d assurance leurs salariés lorsqu ils exercent l activité d intermédiation seulement à titre accessoire à leur activité professionnelle principale (présentation, proposition et conclusion de contrats d assurance constituant un complément au produit ou au service fourni dans le cadre de leur activité professionnelle). Ils doivent justifier : soit d une formation «d une durée raisonnable» adaptée aux contrats vendus, sanctionnée par une attestation de formation soit de 6 mois d expérience dans une fonction de production ou de gestion de contrats d assurance soit de la possession d un diplôme, titre ou certificat (articles A512-6 et A512-7 du Code des Assurances) 9
LE LIVRET DE STAGE La Carte Professionnelle en tant que telle n existe plus. Le livret de stage permet à son titulaire de justifier de sa capacité professionnelle. Le livret de stage est émargé par la direction de KALÉA Formation. Les compétences acquises font obligatoirement l objet d un contrôle à l issue du stage. Le livret comprend en annexe les résultats du contrôle obligatoire des connaissances effectué à l issue du stage. La gestion et le suivi du livret de stage sont assurés par KALÉA Formation. Exemple non contractuel 10
LE RESPECT DES EXIGENCES LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES Notre programme de formation Capacité Professionnelle répond à l ensemble des exigences légales et réglementaires. Article R 512-9 du code des assurances Le parcours (théorie et pratique) représente au minimum 150 heures de formation. Article R 512-11 alinéa I du code des assurances, complété par l arrêté du 11 juillet 2008 Objectifs opérationnels : le parcours conçu répond à des objectifs opérationnels précis et permet notamment aux participants d acquérir des compétences en matière juridique, technique, commerciale et administrative. Programme minimum : le parcours proposé prend en compte l étude, dans leur intégralité : - des unités du programme réglementaire (au nombre de 5), - des différents thématiques des unités (au nombre de 20), - des différentes sous thématiques du programme (au nombre de 80). Article R 512-11 alinéa II du code des assurances Le parcours prévoit un contrôle des compétences acquises à l issue de la formation. Les résultats de ce contrôle sont annexés au livret de stage prévu à l'article R 514-4 du code des assurances. Article R 514-4 du code des assurances Un livret de stage est établi, comprenant en annexe les résultats du contrôle des compétences. 11
L AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION Créée le 9 mars 2010, cette nouvelle autorité est née de la fusion de l Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles (ACAM), du Comité des Entreprises d Assurances (CEA), de la Commission Bancaire et du Comité des Établissements de Crédit et des Entreprises d Investissement (CECEI). Elle est chargée de l agrément et de la surveillance des établissements bancaires et d assurance dans l intérêt de leurs clientèles et de la préservation de la stabilité du système financier. Les Mutuelles et les Institutions de Prévoyance ne sont pas agréées par l ACPR, mais elles sont surveillées par l ACPR. L ACPR inclut donc naturellement lors de ses missions le contrôle des conditions de capacité professionnelle. Son architecture, avec la fusion des quatre autorités de la banque et de l assurance CB, ACAM, CEA et CECEI, respecte plusieurs impératifs : la présence des différentes compétences nécessaires aux missions, l efficacité de la prise de décision, la réactivité, la cohérence des décisions. Plusieurs décisions marquantes démontrent que l ACPR attache la plus grande importance à ce que les intermédiaires d assurance (courtiers ou salariés de compagnies) puissent devoir justifier à tout moment de leur capacité professionnelle. 12
LES ASPECTS PÉDAGOGIQUES ET FINANCIERS Cette formation réglementaire a pour objectif d'acquérir, préalablement à l'exercice de l'activité d'intermédiation, des compétences en matière technique, administrative, juridique, et commerciale. KALÉA Formation pour le Développement attache une importance primordiale à l opérationnalité de ses formations. Ce stage réglementaire, au-delà de ses aspects juridiques essentiels, doit également : - se révéler être pour ses participants un stage de référence permettant l acquisition opérationnelle et pérenne des fondamentaux de l Assurance, - prendre en compte les contraintes de disponibilités des participants, s agissant d une formation longue, - prendre en compte les contraintes économiques des bénéficiaires de cette formation. 13
UNE FORMULE INNOVANTE, PERFORMANTE ET ÉCONOMIQUE > Durée réglementaire de 150 heures (niveaux 1 et 2) > L intégralité du programme réglementaire (arrêté du 11 juillet 2008) en formation à distance (modules e-learning, cas pratiques, tutorat) : pas besoin de vous déplacer, pas de coûts de transport, d'hébergement ou de restauration. > modules e-learning : vous suivez vos formations d'où vous voulez, quand vous le voulez, à votre rythme. Votre formation est disponible sur notre plateforme KALEA Connect 24/24h et 7/7j. Votre progression est mémorisée et vous pouvez reprendre votre formation à l'endroit où vous vous êtes précédemment arrêté. Des évaluations vous sont proposées et vous permettent de valider vos connaissances. Des bilans pédagogiques vous permettent de vérifier l état de vos connaissances par thématiques. Une fois un module validé, vous pouvez télécharger son contenu au format PDF pour vous constituer une documentation pédagogique complète. > études personnelles : vous téléchargez depuis KALEA Connect les documents mis à votre disposition que vous étudiez afin de parfaire vos connaissances acquises au sein des modules e-learning. > cas pratiques : partie intégrante de votre formation, vous téléchargez depuis KALEA Connect vos cas pratiques que vous réalisez à l'aide des documentations pédagogiques que nous mettons à votre disposition. > tutorat : vous bénéficiez du soutien par téléphone de nos formateurs pour vous assister dans votre formation. Que vous ayez besoin d'explications complémentaires, ou bien d'assistance dans la réalisation de vos cas pratiques, nos formateurs sont à votre disposition par téléphone. Ces séances de tutorat téléphonique sont organisées en fin de chaque unité de formation et planifiées de gré à gré en fonction de vos disponibilités. > examen blanc : une fois l ensemble de votre programme validé, vous accédez à un examen blanc vous plaçant en condition réelle d examen. Cet examen blanc peut être réalisé autant de fois que vous le souhaitez. > des contenus pédagogiques validés et mis à jour en continu. > Clôture de la formation : 1 jour en présentiel à Asnières sur Seine (ou en intra) : > révision pédagogique des points clés de votre formation étudiés en formation à distance > test réglementaire des compétences acquises > Au terme de votre formation, et en cas de succès au test réglementaire, nous vous délivrons votre livret de stage permettant votre inscription à l'orias. > Assistance : une assistance technique à votre disposition pour vous guider dans la prise en main de votre parcours e-learning. > Un tarif performant : 3 000 EUR HT (en exonération de TVA). (Tarif dégressif pour les entreprises) 14
NOS FORMULES DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE ASSURANCES SUR MESURE POUR LES ENTREPRISES Afin de s adapter aux contraintes inhérentes de chaque entreprise, KALÉA Formation propose des formules sur mesure dans le respect de la réglementation. KALÉA Formation est spécialiste de la conception, de la mise en œuvre et du suivi des parcours de capacité professionnelle internalisés, réalisés avec succès auprès des plus grands acteurs du monde de l assurance et de la banque. Contactez-nous pour étudier ensemble les meilleures solutions. 15
LES PROGRAMMES DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE Programme réglementaire Thématiques étudiées Modalités pédagogiques Unité 1 Savoir généraux Unité 2 Les assurances de personnes : incapacité, invalidité, décès, dépendance, santé Unité 3 Les assurances de personnes : assurance vie et capitalisation Unité 4 Les assurances de personnes : les contrats collectifs Unité 5 Les assurances de biens et de responsabilité Clôture - Présentation du secteur de l assurance - Les entreprises d assurance - L opération d assurance - Les différentes catégories d assurance - L intermédiation en assurance - La relation avec le Client - La lutte contre le blanchiment - La dépendance - L assurance complémentaire santé - L assurance contre les risques corporels - La prise en compte des besoins - Les principales catégories de contrats - Les spécificités (assurance vie et capitalisation) - L assurance de groupe - Les contrats collectifs au profit des salariés - Les assurances des risques d entreprises - La présentation des garanties et la tarification - La vie du contrat - L appréciation et la sélection du risque - Les différents types de contrats - Révisions pédagogiques - Test des compétences acquises E-learning Exercices et cas pratiques Supports de cours Études personnelles Tutorat téléphonique E-learning Exercices et cas pratiques Supports de cours Études personnelles Tutorat téléphonique E-learning Exercices et cas pratiques Supports de cours Études personnelles Tutorat téléphonique E-learning Exercices et cas pratiques Supports de cours Études personnelles Tutorat téléphonique E-learning Exercices et cas pratiques Supports de cours Études personnelles Tutorat téléphonique Présentiel NIVEAU 1 : En application de l article R. 512-9 (1 ) du code des assurances, le candidat stagiaire devra avoir suivi, durant la période de 150 heures, une formation lui permettant d acquérir les connaissances visées dans les 5 unités ci-dessus. NIVEAU 2 : En application de l article R. 512-10-I (1 ) du code des assurances, le candidat stagiaire devra avoir suivi, durant la période de 150 heures, une formation lui permettant d acquérir les connaissances visées dans au moins trois des quatre unités visées ci-dessus, dont obligatoirement les unités 1 et 2. NIVEAU 3 : Formation «d une durée raisonnable» adaptée aux contrats vendus. Nous consulter 16
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