DÉFINITION DE LA NOMENCLATURE : PLAN CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ

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Transcription:

DÉFINITION DE LA NOMENCLATURE : PLAN CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ GROUPE DE TRAVAIL RTGE - GT1-26 MAI 2014 INCLUANT, PAGES 18 À 58, LE RELEVÉ DES PRISES DE DÉCISIONS DU 26/05/2014 http://cnig.fr/ IGN / CNIG 26/05/2014 CNIG.gouv.fr

AGENDA RAPPEL DES PRINCIPES DU PCRS POINTS À CLARIFIER LA NOMENCLATURE QUESTIONS / RÉPONSES IGN / CNIG 26/05/2014

1. RAPPEL DES PRINCIPES DU PCRS IGN / CNIG 26/05/2014

PRINCIPES GÉNÉRAUX DU PCRS : Socle commun Durable Précision centimétrique, x, y, z Sans ambiguïté d identification des points levés Permet la superposition d autres données Structure BDD permettant les échanges DAO et SIG Généalogie des objets par attributs Répond au décret anti-endommagement Permet les études et projets IGN / CNIG 26/05/2014

IGN / XX 01/04/2012 5/ RÉCÉPISSÉ DT : GAZ

IGN / XX 01/04/2012 6/ RÉCÉPISSÉ DT : ÉLECTRICITÉ

RÉCÉPISSÉ DT : ÉCLAIRAGE PUBLIC IGN / XX 01/04/2012 7/

RÉCÉPISSÉ DT : COMMUNICATIONS IGN / XX 01/04/2012 8/

IGN / XX 01/04/2012 9/ RÉCÉPISSÉ DT : EAU POTABLE

IGN / XX 01/04/2012 10/ RÉCÉPISSÉ DT : EAUX USÉES

GUICHET UNIQUE IGN / XX 01/04/2012 11/

FORMULAIRE DT-DICT 14434-02 IGN / XX 01/04/2012 12/

2. POINTS À CLARIFIER IGN / CNIG 26/05/2014

POINTS À CLARIFIER Affleurants : non ou oui, mais qui? Modèle PCRS UU = modèle PCRS zone rurale? BDU riches : tentation PCRS riche mais zone urbaine vierge? Norme PCRS socle + norme objets subsidiaires? Structuration des levés topo IGN / CNIG 26/05/2014

PCRS SANS OU AVEC AFFLEURANTS? 10 12 13 Rue des Vignerons 15 Adresse Donnée fournie par : la collectivité gestionnaire A gestionnaire B Autre BDD IGN / XX 01/04/2012 15/

3. LA NOMENCLATURE IGN / CNIG 26/05/2014

LA NOMENCLATURE : PPCM DES RÉPONSES REÇUES Thème Type Contenu ligne Fil d'eau ligne délimitation de bande roulante / route ( limite route/accotement) Voirie délimitation extérieure des ilots ligne (fermée?) directionnels ligne voies ferrées ligne ponts, piles de ponts (?) ligne Alignement latéral : Façades de bâti en limite (élément de détail : 5cm) ligne Alignement latéral : mur bahut ligne Alignement latéral : pilier ligne Alignement latéral : clôture Limites apparentes Alignement latéral : Amorces accès ligne privés - seuils point point de seuil Amorce des limites apparentes ligne séparatrices des propriétés à leur emplacement réel Bâti / ouvrage à 5m des bordures de Si pas de limites ligne voires / fil d'eau si pas de limites apparentes apparentes d'alignement IGN / XX 01/04/2012 17/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 18/

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 19/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 20/

ILOT NON FIXÉ EN DUR OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 21/

OBJET RETENU MAIS, CONTRAIREMENT À L ILLUSTRATION, SEUL LE FIL D EAU EST RETENU. (DÉCISION 26/05/14), IGN / XX 01/04/2012 22/

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 23/

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 24/

OBJET RETENU, (DÉCISION 26/05/14) OBJET RETENU, (DÉCISION 26/05/14) OBJET RETENU, PUISQU IL DONNE L ALTITUDE DU TROTTOIR (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 25/

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 26/

PIED DE MUR RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 27/

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) (SANS DÉCISION LE 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 28/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 29/

CLÔTURE SUR SOCLE OBJET RETENU PUISQU IL EST POSÉ SUR UN SOCLE BÉTON. LE LEVÉ S EFFECTUE AU PIED DU SOCLE (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 30/

LIMITE APPARENTE OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 31/

SEUIL + OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 32/

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 33/

IGN / XX 01/04/2012 34/ OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 )

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 35/

OBJET RETENU SEULEMENT SI LIMITE GOUDRON OU BÉTON EXISTE (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 36/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 37/

IGN / XX 01/04/2012 38/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 39/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 40/

OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 41/

OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 42/

OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 43/

OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 44/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 45/

OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 46/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 47/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 48/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 49/

OBJETS RETENUS (MAIS PAS LE NEZ DE TROTTOIR, SEULEMENT LE FIL D EAU) (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/2012 50/

OBJET RETENU (MAIS SANS LE NEZ DE TROTTOIR) (DÉCISION 26/05/14) MODE DE LEVÉ NON DÉBATTU IGN / XX 01/04/2012 51/

OBJET RETENU SEULEMENT SI LA LIMITE GOUDRON OU BÉTON EXISTE (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 52/

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 53/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 54/

OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 55/

OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 56/

FOSSÉ OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 57/

COURS D EAU OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/2012 58/