CONFLIT PARENTAL ET CONFLIT DE LOYAUTÉ : POUR UN USAGE RAISONNÉ DE L'AUDITION DE L'ENFANT Sylvie Perdriolle ERES Enfances & Psy 2012/3 - n 56 pages 70 à 78 ISSN 1286-5559 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- http://www.cairn.info/revue-enfances-et-psy-2012-3-page-70.htm -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Pour citer cet article : -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Perdriolle Sylvie, «Conflit parental et conflit de loyauté : pour un usage raisonné de l'audition de l'enfant», Enfances & Psy, 2012/3 n 56, p. 70-78. -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Distribution électronique Cairn.info pour ERES. ERES. Tous droits réservés pour tous pays. La reproduction ou représentation de cet article, notamment par photocopie, n'est autorisée que dans les limites des conditions générales d'utilisation du site ou, le cas échéant, des conditions générales de la licence souscrite par votre établissement. Toute autre reproduction ou représentation, en tout ou partie, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, est interdite sauf accord préalable et écrit de l'éditeur, en dehors des cas prévus par la législation en vigueur en France. Il est précisé que son stockage dans une base de données est également interdit.
ASPECTS CULTURELS ET SOCIAUX sylvie perdriolle, magistrate, ancienne présidente d une chambre de la famille à la cour d appel de paris. 70 56 Sylvie Perdriolle Conflit parental et conflit de loyauté : pour un usage raisonné de l audition de l enfant Le juge aux affaires familiales a l obligation d entendre l enfant quand il le demande, et si la procédure le concerne. C est le cas quand ses parents ne parviennent pas à s accorder sur l organisation de sa vie quotidienne et saisissent le juge aux affaires familiales. en effet, avant toute audition, l enfant a été placé par ses parents au centre de leur conflit et confronté aux loyautés qui l attachent à chacun de ses parents ; ceux-ci ont saisi un juge et sont dans un conflit durable, parfois depuis longtemps et pour un temps encore long. L enfant vient devant un juge parce qu il est déjà au centre des querelles, des discussions, mêlé aux enjeux passionnés qui opposent ses parents.
Conflit parental et conflit de loyauté LE DROIT DE L ENFANT À ÊTRE ENTENDU AFFIRMÉ depuis 2002, la loi prévoit que la séparation des parents est sans incidence sur l exercice de l autorité parentale : chacun des parents reste pleinement un parent même si l enfant ne réside pas tous les jours chez lui, sauf, par exception, si l intérêt de l enfant commande qu il en soit autrement. C est le principe général de la coparentalité qui est ici affirmé et qui est la référence des juges. aucune distinction n est faite entre couples mariés et en instance de divorce, divorcés, ou séparés suite à une cohabitation : le principe est le même. Mais que se passe-t-il quand des parents sont en conflit sur la détermination de la résidence de l enfant ou sur l organisation des modalités de maintien du lien avec le parent chez qui il ne réside pas? L enfant va-t-il habiter chez son père ou chez sa mère, se rendra-t-il chez l autre parent une fin de semaine sur deux, une semaine sur deux, ou selon une toute autre organisation, plus adaptée aux conditions matérielles de leur vie quotidienne? Il appartiendra au juge aux affaires familiales saisi par eux de trancher le débat qui les oppose. L audition de l enfant a été rendue obligatoire quand celui-ci le demande (elle était facultative jusqu alors) par le décret du 20 mai 2009 qui fait suite à l article 12 de la Convention internationale des droits de l enfant qui garantit à l enfant capable de discernement la possibilité d être entendu dans toute procédure judiciaire l intéressant ; l information de l enfant de cette possibilité d audition est devenue de plus nécessaire à la reconnaissance des décisions de justice françaises au sein de la communauté européenne (ce qui est important pour tous les enfants de parents originaires de deux pays différents en europe). L audition de l enfant est ainsi devenue une audition fréquente devant les juridictions. Ceci a également conduit à prévoir de demander aux parents qui saisissent la justice d informer leur enfant de la possibilité d être entendu par le juge : la convocation à l audience est accompagnée d un avis qui informe de ce droit. UNE AUDITION DANS UNE PROCÉDURE DE JUSTICE Les parents ont saisi un juge pour décider chez qui l enfant va résider habituellement, ou pour dire si l enfant peut ou non voir tel parent selon telle ou telle modalité. Ils ont ou non des avocats, vont échanger par écrit et par oral des arguments parfois très violents, voudront gagner et faire perdre l autre parent, ou à tout le moins faire valoir leur position devant le juge qui rendra une décision qui va s imposer à eux. La parole de l enfant s inscrit dans cette bataille judiciaire. Bien sûr, les avocats de la famille, pour beaucoup d entre eux, les juges aux affaires familiales, aussi, vont tenter de rapprocher les points de vue, 71
Aspects culturels et sociaux de chercher des accords possibles, même partiels, mais quand l enfant demande à être entendu, c est que, le plus souvent, ces efforts d apaisement des conflits n ont pas abouti. Le débat étant porté devant le juge, ce sont les principes directeurs du procès qui s appliquent. Un des principes directeurs qui guide la procédure est ce qui est appelé le principe de la contradiction : nulle partie ne peut être jugée sans avoir été entendue ou appelée, et les parties doivent se faire connaître mutuellement et en temps utiles les arguments échangés (ici, les parties sont les parents). La conséquence directe de ce principe est que l audition de l enfant fait l objet d un compte rendu qui est communiqué à chacun des parents. L audition de l enfant s inscrit donc toujours dans ce cadre de procédure judiciaire et de permanence du conflit. Ceci est un point que je veux souligner : l audition de l enfant par le juge s inscrivant dans le cadre d une procédure de justice, il ne peut s agir d un entretien habituel, d une discussion simple et confidentielle sur les difficultés qu il rencontre dans le conflit qui oppose ses parents. L audition est réalisée par le juge ou par une personne désignée par lui, et le mineur peut être entendu seul, accompagné d un avocat, ce qui est un droit s il le demande, ou par une personne de son choix. Seul l enfant capable de discernement est entendu, l âge de l enfant étant laissé à l appréciation des juges, qui, le plus souvent, entendent les enfants à partir de 7-8 ans. Je parlerai de la pratique parisienne : l audition est réalisée par le juge, au palais de justice, en présence d un avocat désigné par l antenne des mineurs. À paris, l enfant est toujours accompagné d un avocat, spécialisé en matière de mineurs, et cet avocat a entendu l enfant avant l audition, ce qui apporte une garantie de contradictoire et évite l écueil d une relation trop confidentielle entre le juge et l enfant. Ce n est pas toujours simple car l enfant peut parfois avoir le souhait de faire un long récit sur sa situation, ce peut être la première fois qu il évoque une situation particulièrement douloureuse, il peut se trouver envahi par l émotion que représente cette audition. Le juge peut se trouver démuni, car lui-même est tenu par le cadre de la procédure. 72 L AUDITION DE L ENFANT : UN ENJEU DANS LE CONFLIT ENTRE LES PARENTS Les juges constatent que la demande de l enfant parvient dans la plupart des cas par l intermédiaire de l un des parents. parfois, la lettre de l enfant arrive directement sur le bureau du juge, mais l enfant a du être informé avant par un de ses parents, ou par chacun de ses parents du conflit qui les oppose et les anime jusqu à demander au juge de trancher leurs débats. Quand il fait une demande d audition, cette demande est, de ce fait, souvent aussitôt perçue comme une prise de position pour ou contre l un des parents.
Conflit parental et conflit de loyauté La rédaction du compte rendu de l audition de l enfant révèle tous les paradoxes de cette audition : droit pour l enfant d être entendu, mais accentuation de la place de l enfant comme enjeu du conflit parental, et des conflits possibles de loyauté dans lesquels il se trouve, sa parole étant retransmise par écrit et dans le cadre d une procédure à chacun de ses parents. aucun cadre strict n est imposé par les textes quant au mode de rédaction de ces comptes rendus, leurs rédacteurs manifestant eux-mêmes une inquiétude au regard d une complète retranscription de la parole des enfants, et de sa retransmission par écrit aux parents, témoignant de cette hésitation ou nécessaire conciliation entre droit de l enfant et protection. Les magistrats rédigent parfois ces comptes rendus à la première personne, parfois de façon plus impersonnelle à la troisième personne, reprennent les mots des enfants, ou écrivent dans un langage d adulte. La pratique habituelle est en fin d entretien de rassembler les éléments retenus et de demander à l enfant son accord pour une retranscription. Voici des extraits de comptes rendus d audition qui montrent très concrètement comment se noue ce paradoxe. Inès, âgée de 11 ans, demande à être chez chacun de ses parents à égalité. Ses parents se disputent beaucoup et si elle est moitié-moitié chez chacun, ils se disputeront moins, car les disputes ont souvent lieu parce que l un des parents a moins de temps avec elle que l autre parent, dit-elle. Chloé, âgée de 12 ans, explique que l été s est bien passé, les vacances se déroulant très bien avec son père puis avec sa mère. elle a fait dans les deux cas de nombreuses activités de plein air. elle demande que soit noté qu elle souhaite rencontrer ses parents sans qu ils se disputent chaque fois. Nicolas, 10 ans : le juge note qu il ne fait pas de compte rendu, en raison de l état d émotion de l enfant quand celui-ci l a informé de l envoi d un compte rendu à ses parents. Nicolas dit que cela pourrait faire de la peine à l un ou l autre de ses parents et ne le veut pas. dans ces trois cas, ces enfants s essayent à respecter une stricte neutralité, à éviter de se montrer déloyal envers l un des parents, idéalisant, pour l une, un partage du temps à égalité qui règlerait le conflit entre ses parents et la mettrait à l abri de toute trahison. Jonathan, âgé de 13 ans, est entendu devant la cour d appel (un des parents a fait appel de la première décision) après une première audition devant le juge aux affaires familiales en première instance : il explique avoir exprimé le souhait devant le premier juge de résider chez sa mère, après une résidence alternée. Son père a très mal accueilli ce qu il a déclaré lors de cette première audition et ne l a plus revu pendant cinq mois. Cet enfant décrit ensuite assez longuement, ce qui est aussi retranscrit dans le compte rendu, ses relations actuelles avec son père, très tendues, comme un message adressé à celui-ci pour une reprise de relations autres avec lui, les conséquences de la première audition ayant été dramatiques. 73
Aspects culturels et sociaux Kevin et Julie sont âgés de 12 et 14 ans, et frère et sœur. Ils sont entendus séparément : Kevin exprime le souhait d aller chez son père. Il dit être bien avec sa mère, content dans sa nouvelle école, où il a des amis, bien s entendre avec le nouveau compagnon de sa mère. Mais il aimerait retrouver toute sa famille qui habite dans la région de son père, où ils habitaient tous auparavant. Julie dit qu elle aimait mieux avant, quand ses parents habitaient dans la même région et qu ils résidaient en alternance chez chacun des parents. elle n est pas très contente du déménagement. Noah, 13 ans : après avoir demandé spontanément au juge et à trois reprises que lui soient expliquées les raisons du divorce de ses parents qu il dit ne pas connaître, Noah dit souhaiter habiter avec son père dont il a très mal vécu l éloignement durant plusieurs mois au moment de la séparation de ses parents. À la suite de ces propos prononcés avec une grande retenue et dans un profond malaise, Noah interrogé sur ses activités extrascolaires parle des différents sports qu il pratique avec plaisir. 74 DIRE DANS TROP DIRE : UNE OBLIGATION LÉGALE QUI PEUT ACCENTUER LES CONFLITS Les enfants expriment la nostalgie d avant, quand les parents vivaient ensemble, puis séparés mais pas trop éloignés, et aussi de tout leur environnement, famille élargie, école, amis du quartier. Comment s exprimer sans froisser l un ou l autre des parents? C est très souvent l enjeu pour ces enfants de leur audition. dire sans trop dire. C est pourquoi nous entendons souvent un vrai soupir de soulagement quand nous expliquons que l audition est terminée, voire un sourire revenir dans un visage chagriné. Quand on est un enfant, comment ne pas penser que ce qui va être dit là devant le juge va peser ensuite dans les relations avec l un ou l autre des parent, même si le juge et l avocat expliquent que la décision appartient au juge, et non pas à l enfant? La prudence dans la rédaction des comptes rendus ne peut éviter tout à fait la réaction d un père ou d une mère, comme ceci est rapporté plus haut. Une nuance peut être apportée quand les enfants sont plus âgés, ont 16 ou 17 ans : ils peuvent exprimer plus délibérément un souhait de changement et l argumenter, ce qui n exclut pas l expression, dans le même temps, d une forte souffrance. ainsi, Thomas, âgé de 16 ans : il explique vivre seul avec sa mère, s entendre très mal avec elle, ce qui entraîne des scènes, des cris, et se trouver plus au calme chez son père. Il fait part d une certaine souffrance et d envies de fugues. Son frère aîné, scolarisé dans une école de commerce en province, revient le week-end chez leur père. Il explique que ses parents sont en constant désaccord à son égard, qu ils n échangent que par mails, et que l approche de l audience a redoublé les tensions.
Conflit parental et conflit de loyauté Luna, âgée de 16 ans : elle se trouve chez son père depuis juillet, ne veut pas retourner chez sa mère qui a été violente avec elle, l a insultée, l a laissée chez son père il y a trois ou quatre ans durant sept mois, puis l a reprise de force. après avoir expliqué ses conditions de vie chez son père, elle reprend : sa mère n a pas repris contact avec elle depuis son départ, lui avait dit que si elle partait, elle ne la reverrait plus, mais elle ne comprend pas pourquoi sa mère ne reprend pas contact avec elle, ne lui donne aucune nouvelle. Sébastien, âgé de 17 ans a une demande simple : la précédente décision de justice prévoit qu il passe le mercredi chez son père. Il est en première, va dans un lycée éloigné du domicile de son père, n obtient pas de son père une plus grande souplesse dans son organisation qui lui permettrait de travailler le mercredi chez sa mère. Il a demandé à être entendu par un juge, ne parvenant pas à se faire entendre par son père, la persistance du conflit qui oppose ses parents empêchant que sa propre parole soit entendue hors de cet enjeu. Tous ces récits montrent que quel que soit l âge des enfants leur demande d audition signe le caractère durable, violent des passions qui opposent leurs parents. Les enfants sont avec leurs parents dans ces conflits. Ils peuvent tenter de ménager chacun de leurs parents, demander à se rapprocher de l un plus que de l autre, dans tous les cas, ils sont pris dans ces liens forts de reconnaissance avec chacun de leurs parents, y compris dans les situations qui pourraient les mettre en danger. ainsi, Émilie, âgée de 11ans, dit voir sa mère chez sa grand-mère quand celle-ci a des permissions de sortie puisqu elle est actuellement incarcérée. elle espère pouvoir vivre un jour avec sa mère, a de bons souvenirs d elle quand elle était enfant, sait qu elle ne fera plus les bêtises que sa mère lui avait demandé de faire, comme de porter plainte contre son père, car elle est plus grande. emilie est heureusement élevée dans de bonnes conditions par son père, sa mère connaissant une situation psychique fragile, qui l a conduite à organiser avec d autres des actes de violences pour lesquels elle est en détention. Cette dernière a fait appel de la décision du premier juge qui a confié la résidence de l enfant au père, a parlé à l enfant de la possibilité d être entendue par le juge, et cette enfant a demandé à être entendue. Que conclure? L audition de l enfant peut être un élément d information pour le juge, mais chaque juge perçoit la difficulté de cet acte de procédure. Ceci explique la pondération des propos retenus dans ces auditions qui tentent d éviter que l enfant ne se perçoive comme responsable des déchirements qui opposent ses parents, ou du malheur de l un ou de l autre de ses parents. dans tous les cas, l audition de l enfant est un acte de procédure. elle ne peut pas être confidentielle. elle sera retranscrite dans un écrit adressé aux 75
Aspects culturels et sociaux parents. Cette audition qui signe la place centrale de l enfant dans le conflit qui oppose ses parents est de ce fait un droit qui requiert un usage prudent. en effet, la parole de l enfant est un des éléments qui éclaire le juge, une information qui complète d autres informations. Ce n est pas le seul : le juge entend les parents, leurs avocats, ces derniers déposent des conclusions écrites, parfois le juge dispose d enquêtes sociales ou d expertises médico-psychologiques. L audition de l enfant est retenue par le juge dans ce contexte ; elle contribue à l élaboration de la décision judiciaire, mais comme des morceaux d un puzzle à assembler. Mots-clés : audition de l enfant, juge aux affaires familiales, conflit parental, conflit de loyauté. Key words : Child s interview, judge of the family affairs, parent s conflict, loyalty s conflict. 76 RÉSUMÉ L enfant a le droit de demander au juge aux affaires familiales son audition quand ses parents, ne parvenant pas à s accorder, ont saisi ce juge pour qu il tranche le débat qui les oppose sur sa résidence ou ses relations avec chacun de ses parents. Cette audition est un acte de la procédure judiciaire : elle fera l objet d un compte-rendu communiqué à chacun des parents et à leurs avocats. Les enfants s essayent parfois à une stricte neutralité, tentent de dire sans trop en dire, dans cette bataille judiciaire qui déchire leurs parents. Quand ils disent délibérément leur sentiment à l égard d un parent, ils expriment une réelle souffrance. Cette audition signe la place centrale des enfants dans le conflit qui anime les parents. Ce droit pour l enfant à être entendu mérite de ce fait un usage prudent. SUMMARY When parents ask a judge of the family affairs to arbitrate because they disagree about child s residency and relationships, the child gets the right to be heard by this judge. since this interview is part of the proceedings an account will be communicate to each parents and to their lawyers. Children sometimes try to be strictly neutral - in the middle of this judicial struggle which tears apart their parents, children try to tell some without telling too much. They express a real suffering when they deliberately tell their feelings for one of the parents. This interview anchors the child s central place within the parent s conflict. Thereby the child s right to be heard has to be use carefully.
Conflit parental et conflit de loyauté À la chambre de la famille de la cour d appel de paris, lorsque des parents poursuivaient leur conflit au travers de leurs enfants, nous avions l habitude, outre de tenter de les concilier en les incitant à recourir à une médiation familiale, de leur distribuer ce document. Un enfant, qui pouvait être le leur, s adressait à eux dans des termes simples et inspirés de la vie quotidienne. C était une façon pour nous de revenir au fondamental de nos décisions : l intérêt de l enfant. Lettre ouverte d un enfant à ses parents séparés Chère Maman et cher papa : 1. N oubliez jamais : je suis l enfant de vous deux. Maintenant, je n ai plus qu un parent avec lequel je vis et qui me consacre le plus de temps. Mais j ai besoin aussi bien de l un que de l autre. 2. Ne me demandez pas si j aime plus l un ou l autre. Je vous aime tous les deux tout autant. Ne critiquez donc pas l autre devant moi. Car cela me fait mal. 3. Aidez-moi à maintenir le contact avec celui d entre vous chez qui je ne suis pas tout le temps. Formez son numéro de téléphone pour moi, ou écrivez-moi son adresse sur une enveloppe. aidez-moi, à Noël ou à l occasion de son anniversaire, à lui confectionner ou à lui acheter un beau cadeau. de mes photos, faites-en toujours une copie pour l autre. 4. Conversez comme des adultes. Mais parlez et ne m utilisez pas comme un messager entre vous encore moins pour des messages qui rendront l autre triste ou furieux. 5. Ne soyez pas triste quand je vais chez l autre. Celui que je quitte ne doit pas penser que je ne l aimerai plus d ici quelques jours. Je préférerais toujours être avec vous deux. Mais je ne peux pas me couper en deux, seulement parce que ma famille s est déchirée. 6. Ne prévoyez jamais rien durant le temps qui m appartient avec l autre. Une partie de mon temps est à ma Maman et à moi ; une partie de mon temps est à mon papa et à moi. Soyez compréhensifs. 7. Ne soyez ni étonnés ni fâchés quand je suis chez l autre et que je ne donne pas de nouvelles. J ai maintenant deux maisons. et je dois bien les distinguer sinon je ne m y retrouve plus du tout. 8. Ne me passez pas à l autre, à la porte de la maison, comme un paquet. Invitez l autre pour un court instant à l intérieur et cherchez comment vous pouvez me faciliter la vie. Quand je suis recherché ou 77
Aspects culturels et sociaux ramené, laissez-moi un court instant avec vous deux. Ne détruisez pas ce moment en vous disputant. 9. Laissez-moi être ramené par quelqu un d autre de la maternelle ou de chez des amis si vous ne pouvez supporter le regard de l autre. 10. Ne vous disputez pas devant moi. Soyez au moins aussi poli que vous le seriez avec d autres personnes, comme vous l exigez aussi de moi. 11. Ne me racontez pas des choses que je ne peux pas encore comprendre. discutez-en avec d autres adultes, mais pas avec moi. 12. Laissez-moi amener mes amis chez tous les deux. Je souhaite qu ils puissent connaître ma Maman et mon papa et les trouver sympas. 13. Mettez-vous d accord au sujet de l argent. Je ne souhaite pas que l un en ait beaucoup et l autre très peu. Il faut que ce soit bien pour tous les deux, ainsi je pourrai être à l aise chez tous les deux. 14. N essayez pas de m habituer à la surenchère. de toutes les façons, je ne pourrai jamais manger tout le chocolat que j aimerais. 15. Dites-moi franchement s il vous arrive de ne pas pouvoir boucler le budget. pour moi, le temps est bien plus important que l argent. Je m amuse bien plus avec un jouet simple qu avec un nouveau jouet. 16. Ne soyez pas toujours «actifs» avec moi. Cela ne doit pas toujours être quelque chose de fou ou de neuf quand vous faites quelque chose avec moi. pour moi, le plus beau c est quand nous sommes simplement heureux en train de jouer et que nous ayons un peu de calme. 17. Laissez le plus possible de choses identiques dans ma vie, comme c était avant la séparation. Cela commence par ma chambre, ensuite par les petites choses que j ai faites tout seul avec mon papa ou ma Maman. 18. Soyez aimables avec les autres grands-parents, même si lors de la séparation, ils penchaient davantage pour leur propre enfant. Vous seriez aussi à mes côtés si je n allais pas bien! Je ne veux pas perdre, en plus, mes grands-parents. 19. Soyez «fair-play» avec le nouveau compagnon que l un d entre vous rencontre ou a déjà rencontré. Je dois aussi m entendre avec ces autres personnes. Je préfère quand vous ne vous espionnez pas jalousement l un l autre. Ce serait de toute façon mieux pour moi si vous rencontriez tous les deux quelqu un que vous aimez. Vous ne serez plus aussi fâchés l un envers l autre. 20. Soyez optimistes. Vous n avez pu gérer votre couple, mais laissez-moi le temps pour que cela se passe bien ensuite. relisez toutes mes demandes. peut-être en discuterez-vous. Mais ne vous chamaillez pas. N utilisez pas mes demandes pour faire des reproches à l autre. Si vous ne faites pas cela, vous n aurez pas compris comment je me sens et ce dont j ai besoin pour me sentir heureux. 78