EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt sept juin deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 20 juin 2014, s est réuni dans la salle ordinaire des séances. Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l appel. Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent : Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jérôme GODARD à Grégory BERNARD, Nadia GUERMIT- MAFFRE à Louis COUSTÈS, Fabienne MONTEL à François BARRIÈRE Excusé(e)s : Anne FAUROT Absent(e)s : Secrétaire : Marianne MAXIMI Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du voeu et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY. Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE quitte la séance avant le vote de la question n 9. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n 12 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO.
---------------------------------------------------- Rapport N 29 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS ---------------------------------------------------- En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 18/04/2014, reçue en Préfecture du Puy de Dôme le 24/04/2014, donnant délégation à M. le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d avenants. La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis dans le Code des Marchés Publics. Il vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces décisions.
RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE N marché Objet Titulaire Adresse Montant HT attribué Montant mini HT/Q Montant maxi HTQ Date décision Nature (F-S -T) TRAVAUX 14-014MS Marché subséquent travaux de renouvellement réseaux eau assainissement lot 1 (AC10014) - travaux d'eau et d'assainissement Secteur Montaigne EUROVIA DALA 222 av. Jean Mermoz 63039 CLERMONT-FD Cedex 2 494 975,50 03/02/2014 T 14-013MS 14-005MS 14-029PA 14-030PA 14-031PA 14-032PA 14-033PA Marché subséquent travaux de renouvellement réseaux eau assainissement lot 1 (AC10014) - travaux d'eau et d'assainissement Secteur des Fées Marché subséquent travaux de renouvellement réseaux eau assainissement lot 1 (AC10014) - travaux d'eau et d'assainissement Secteur Duruy Réaménagement des locaux - Immeuble 1 rue du Port (lot 1 : plâtrerie peinture faux- plafonds) Réaménagement des locaux - Immeuble 1 rue du Port (lot 2 : menuiseries intérieures bois) Réaménagement des locaux - Immeuble 1 rue du Port (lot 3 : carrelage) Réaménagement des locaux - Immeuble 1 rue du Port (lot 4 : chauffage ventilation) Réaménagement des locaux - Immeuble 1 rue du Port (lot 5 : électricité) Groupement SOGEA / SCAM 68/70 rue des Ronzières 63012 CLERMONT-FD Groupement SOGEA / SCAM 68/70 rue des Ronzières 63012 CLERMONT-FD CHARTRON SAS ZAC La Pardieu 9 rue Joseph Desaymard 63000 CLERMONT-FD SAS FERREYROLLES 63100 CLERMONT-FD ACF 63540 ROMAGNAT CELIUM ENERGIES 63008 CLERMONT-FD SARL EYMARD 63370 LEMPDES 444 921,00 365 509,00 6 596,53 1 975,00 2 710,00 5 682,46 2 177,02 03/02/2014 T 28/01/2014 T 13/02/2014 T 13/02/2014 T 13/02/2014 T 13/02/2014 T 13/02/2014 T
14-034MS 14-084PA 14-052MS Marché subséquent travaux de renouvellement réseaux eau assainissement lot 1 (AC10014) - travaux d'eau et d'assainissement rue des Farges des gradateurs d'éclairage scénique et travaux connexes Salle Jean Cocteau Marché subséquent travaux d'aménagement et entretien voirie > 120 000 (AC10013) - travaux de voirie Parc de la Fraternité CHOLTON 197 Ancien canal de la Madeleine 69440 ST MAURICE S/ DARGOIRE SCENETEC 5 avenue Pierre Sémard 69200 VENISSIEUX Entreprise BILLET Zone du Chancet 63530 VOLVIC 538 910,00 182 742,80 203 255,00 4 24/02/2014 T 25/03/2014 T 11/03/2014 T 14-051MS Marché subséquent travaux d'aménagement et entretien voirie > 120 000 (AC10013) - travaux de voirie place Henri Dunant Entreprise BILLET Zone du Chancet 63530 VOLVIC 111 023,61 07/03/2014 T 14-050MS Marché subséquent travaux d'aménagement et entretien voirie > 120 000 (AC10013) - travaux de voirie rue de Durtol Entreprise BILLET Zone du Chancet 63530 VOLVIC 128 365,00 11/03/2014 T 14-079PA 14-070PA 14-064PA 14-065PA 14-066PA 14-067PA 14-068PA du sol de la grande salle au gymnase Verlaguet Réfection-étanchéité de la chaufferie du bâtiment Mermoz gymnase Granouillet - Lot 1 : maçonnerie/démolition gymnase Granouillet - Lot 2 : menuiseries extérieures/serrurerie gymnase Granouillet - Lot 3 : plâtrerie/peinture/faux-plafonds gymnase Granouillet - Lot 4 : carrelage/faïence gymnase Granouillet - Lot 5 : électricité AUBONNER SA 69470 COURS LA VILLE SOPREMA 63360 GERZAT SARL COTTON 63110 BEAUMONT Ets BIENNIER & NICOLAS 63170 AUBIERE SAS CHARTRON 63000 CLERMONT-FD Entreprise PARLAK 63000 CLERMONT-FD SARL EYMARD 63370 LEMDPES 45 757,10 21 635,02 4 995,00 9 891,00 4 282,39 2 372,00 1 718,46
14-069PA 14-095PA 14-096PA 14-097PA 14-098PA 14-128PA 14-129PA 14-130PA 14-131PA 14-006PA 14-021PA 14-056MS gymnase Granouillet - Lot 6 : plomberie/sanitaire/ventilation Groupe scolaire Mercoeur : travaux de rénovation des sanitaires de l'école élémentaire - Lot 1 : démolition/gros œuvre Groupe scolaire Mercoeur : travaux de rénovation des sanitaires de l'école élémentaire - Lot 2 : cloisons sanitaires Groupe scolaire Mercoeur : travaux de rénovation des sanitaires de l'école élémentaire - Lot 3 : carrelage/faïence Groupe scolaire Mercoeur : travaux de rénovation des sanitaires de l'école élémentaire - Lot 4 : plomberie/sanitaire Construction d'une galerie couverte au groupe scolaire George Sand - Lot 1 : démolition gros-œuvre Construction d'une galerie couverte au groupe scolaire George Sand - Lot 2 : menuiseries extérieures Construction d'une galerie couverte au groupe scolaire George Sand - Lot 3 : plâtrerie peinture et sols Construction d'une galerie couverte au groupe scolaire George Sand - Lot 4 : étanchéité Transport domicile/travail d'une personne non voyante Graphisme et scénographie de l'exposition "Tumulte Gaulois, réalités et représentations" Prestation d'expertise comptable, financière ou fiscale d'associations, d'entités privées ou publiques Entreprise FAVIER 63370 LEMPDES SARL ECD 63100 BEAUMONT SAS CHARTRON 63000 CLERMONT-FD SARL CARREAUVERGNE 63100 CLERMONT-FD EURL MACHADO FILS 63118 CEBAZAT DUGOUR Claude 63530 VOLVIC DP ALU SARL AMAC 63200 MOZAC SAS CHARTRON 63000 CLERMONT-FD DOME ETANCH' 63100 CLERMONT-FD SERVICES TRANSPORTS ARNAUD Le Bourg 63440 SAINT PARDOUX MEDIAFIX 28 rue Fontgiève 63000 CLERMONT-FERRAND ORCOM 2 avenue de Paris 45056 ORLEANS cedex 1 1 295,00 4 534,50 7 994,00 6 100,00 8 271,05 14 666,12 5 973,00 9 937,78 6 264,00 8 800,00 145 387,00 4 400,00 5 10/04/2014 T 10/04/2014 T 10/04/2014 T 10/04/2014 T 25/04/2014 T 25/04/2014 T 25/04/2014 T 25/04/2014 T 27/01/2014 S 11/02/2014 S 18/03/2014 S
14-057 Sable Show 2014 - Lot 1 : Aménagement d'un parcours multiactivités 14-058 Sable Show 2014 - Lot 2 : Jeux d'eau 14-059 14-060 14-061 14-094PA 14-117 14-091PA 14-092PA 14-137PA 14-138PA Sable Show 2014 - Lot 3 : Location de chapiteaux Sable Show 2014 - Lot 5 : Location de batiments modulaires et d'un chariot élévateur Sable Show 2014 - Lot 6 : Surveillance du site et gardiennage des équipements et matériels Surveillance de la qualité d'air des établissements d'accueil collectif des enfants de moins de 6 ans et des écoles maternelles Transport des œuvres pour l'exposition "Tumulte Gaulois, réalités et représentations" Contrôle technique et coordination SPS Eglise des Minimes - Lot 1 Mission coordination SPS Contrôle technique et coordination SPS Eglise des Minimes - Lot 2 Mission contrôle technique Mission de contrôle technique et de coordination SPS pour la restauration Eglise ND de la Prosperité - lot 1 : mission de coordination sécurité et protection de la santé Mission de contrôle technique et de coordination SPS pour la restauration Eglise ND de la Prosperité - lot 2 : Mission de contrôle technique URBAN KONCEPT 71 rue François Mermet 69811 TASSIN cedex ICE EVENTS 1 rue Jean Perrin Z.I. du Pont Yblon Bât B 9 93150 LE BLANC MESNIL CENTRE FRANCE EVENEMENTS 45 rue du Clos Four SIMONDET Rue Alexandre Vialatte ZI les Listes 63500 ISSOIRE AGI PROTECTION 232 Bd Etienne Clémentel 63100 CLERMONT-FERRAND SOCOTEC HSE LOIRE AUVERGNE 19 av. Léonard de Vinci CROWN FINE ARTS 44 avenue du Général De Gaulle 94240 l'hay les Roses SCTARL DEBOST 112 av des Etats-Unis 03200 VICHY APAVE SUDEUROPE 30 bd Maurice Pourchon 63000 CLERMONT FD QUALICONSULT 79 Avenue de l'europe 63370 LEMPDES BUREAU VERITAS - Rue du Bois Joli - CS 90002-63801 COURNON D'AUVERGNE FOURNITURES 43 525,00 89 000,00 12 765,00 10 868,00 28 267,29 88 111,00 130 657,85 5 277,00 15 247,50 10 500,00 11 305,00 6 01/04/2014 S 01/04/2014 S 01/04/2014 S 01/04/2014 S 01/04/2014 S 05/05/2014 S 29/04/2014 S 30/04/2014 S 30/042014 S 20/05/2014 S 20/05/2014 S
14-118 14-119 14-120 13-497PA 14-016 14-062PA 13-415 13-363MS Achat matériel de spectacles pour le Service Equipement de Spectacles. Lot 1 Matériel d'éclairage de spectacles. Achat matériel de spectacles pour le Service Equipement de Spectacles. Lot 2 Matériel de sonorisation. Achat matériel de spectacles pour le Service Equipement de Spectacles. Lot 3 Matériels de plateau Acquisition du droit d usage d un progiciel de gestion des plannings des ressources de spectacles. Acquisition d'un droit d'usage d'un progiciel de gestion du laboratoire de contrôle des eaux Fourniture maintenance infrastructure de stockage en plan de conduite d'activité Nettoyage de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand - Lot 1 : Nettoyage de divers locaux de la DAJL Travaux d'eau Chemin Petit Gandaillat MANGANELLI 1 rue Louis Blériot 63100 Clermont-Ferrand LAGOONA 14/16 Avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire et Cuire GL EVENTS AUDIOVISUAL Route d'irigny 69530 BRIGNAIS MARENKA 6 rue du Château Gaillard 58400 LA CHARITE SUR LOIRE LIMSEO Chemin de l'orme 91190 Saint Aubin FPS France 60 Bd du Maréchal Joffre 92340 BOURG LA REINE AVENANTS Entreprise JOB AGGLO - EJA EHTP Avenue de l'europe 63430 PONT DU CHÂTEAU 102 733,00 108 626,67 28 360,53 55 125,00 15 000,00 20 000,00 90 000,00 60 000,00 80 000,00 205 000,00 29/04/2014 F 29/04/2014 F 29/04/2014 F 31/12/2013 F 04/02/2014 F 24/03/2014 F 1 068,00 / an 23/01/2014 S 30 357,22 7 03/02/2014 T 12-387 Mission pour l'élaboration du PLU et assistance à Maîtrise d'ouvrage portant sur la méthodologie de conduite de la mission, l'information concertation et la sécurité juridique de la procédure et du plan. Groupement DBW 4 rue Clavel 75019 PARIS 48 100,00 13/02/2014 S 13-087 Marché de prestations d'image avec le SCBA STADE CLERMONTOIS BASKET AUVERGNE Place des Bughes 63000 CLERMONT-FERRAND Rajout de prix au BPU sans augmentation de montant 12/02/2014 S
13-049 13-415 13-299PA 13-256PA 13-108 13-110 13-111 13-111 13-112 13-087 Prestations occasionnelles de surveillance des sites, équipements et manifestations événementielles, culturelles ou sportives Lot 3 : Surveillance de manifestations événementielles, culturelles ou sportives Nettoyage de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand - Lot 1 : Nettoyage de divers locaux de la DAJL Aménagement du satellite de restauration au groupe scolaire Jean Moulin - Lot 3 : plâtrerie - peinture Travaux de mise en sécurité et accessibilité au groupe scolaire Pierre et Marie Curie (lot 4 : plâtrerie peinture) Pôle d'échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand - Lot 1 : VRD - réseaux secs et humides, mobilier urbain Pôle d'échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand - Lot 3 : Signalisation vidéosurveillance Pôle d'échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand - Lot 5 : Bâtiment exploitation - Maçonnerie Pôle d'échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand - Lot 5 : Bâtiment exploitation - Maçonnerie Pôle d'échanges intermodal de la gare centrale de Clermont-Ferrand - Lot 6 : Auvents Marché de prestations d'image avec le SCBA PAG SURVEILLANCE 93 rue Claude Guichard JOB-AGGLO - EJA 63018 CLRMONT FERRAND Cx 2 VALLES DOME FINITIONS 347 bd Etienne Clémentel 63100 CLERMONT-FERRAND MAZET & CIE 31 rue des Ronzières 63037 CLERMONT-FD Cedex 1 EUROVIA DALA 222 avenue Jean Mermoz - BP55 63039 CLERMONT FERRAND Cx2 L'ENTREPRISE ELECTRIQUE 18 rue de la Gantière- BP 324 63009 CLERMONT FERRAND Cx1 SANCHEZ ZA Chéiractivité 63450 TALLENDE SANCHEZ ZA Chéiractivité 63450 TALLENDE L'AUXILIAIRE DE CONSTRUCTION METALLIQUE DE LA LOIRE Rue du Docteur Weys 49400 SAUMUR STADE CLERMONTOIS BASKET AUVERGNE Place des Bughes 63000 CLERMONT-FERRAND 9 000,00 12/02/2014 S 4 923,54 12/02/2014 S 2 217,22 12/02/2014 T 20 733,12 24/02/2014 T Ajout de prix au BPU sans modification de montant 8 525,00 55 000,00 13/03/2014 T 34 952,15 13/03/2014 T 99 792,64 18/03/2014 T Prolongation de délai sans augmentation de montant 8 18/03/2014 S
13-088 13-089 10-314 12-185 13-483 13-417 Marché de prestations d'image avec le Clermont Foot Auvergne Marché de prestations d'image avec l'asm Clermont Auvergne Equipement sportif Trémonteix terrain foot gazon synthétique - Lot 2 Serrurerie Prestations diverses pour véhicules - Lot 1 : contrôle technique obligatoire pour VL Nettoyage de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand Nettoyage des bureaux dans la Maison de Tourisme et espace conférences 13-415 Nettoyage de divers locaux de la DAJL 12-363 12-133 12-364 12-219PA Nettoyage courant des locaux du Marché Saint-Pierre Nettoyage de locaux municipaux - Locaux de la DAJL Nettoyage courant des locaux du Musée d'art Roger QUILLIOT Nettoyage des vitres des groupes scolaires de la ville de Clermont- Ferrand CLERMONT FOOT AUVERGNE Stade Gabriel Montpied BP 30021 63018 CLERMONT FERRAND Cx2 ASM CLERMONT AUVERGNE 35 rue du Clos Four 63028 CLERMONT FERRAND cedex2 BARRETO 24 rue de Milan 63370 LEMPDES CSCA AUVERGNE NORISKO AUTO 3, rue Nicolas Joseph CUGNOT 63100 CLERMONT FERRAND Entreprise JOB AGGLO - EJA Entreprise JOB AGGLO - EJA Entreprise JOB AGGLO - EJA SAFEN PROPRETE MULTISERVICES 220 av Jean Mermoz Entreprise JOB AGGLO - EJA TFN PROPRETE 16 rue Pierre et Marie Curie 63360 GERZAT ONET 71 rue Anatole France Prolongation de délai avec augmentation 63 820,00 Prolongation de délai avec augmentation 204 734,00 18/03/2014 S 18/03/2014 S 8 325,00 24/03/2014 T Ajout ligne au BPU sans augmentation de montant d'indice 9 24/03/2014 S
13-060 12-134 13-207 11-260PA 10-063 Nettoyage courant des locaux et de la vitrerie de l'opéra municipal de Clermont-Ferrand Nettoyage de locaux municipaux - Locaux de la Cour des 3 Coquins Enlèvement de graffitis et d'affichage sauvage sur l'hyper centre zone 1. Fourniture de semences florales et potagères Travaux d'installation et d'entretien du matériel de signalisation tricolore TFN PROPRETE CENTRE 60 rue Paul Claudel ZI Romanet 87000 LIMOGES ANETRA 18 av des Etats-Unis HTTP CENTRE EST 38 av du 8 mai 1945 63120 VAULX EN VELIN BALL DECRETTET 2 place des Arts 74200 THONON LES BAINS L'ENTREPRISE ELECTRIQUE 18 rue de la Gantière BP 324 63009 CLERMONT-FD Cedex 1 Transfert 07/03/2014 F Modification de délai 10 03/03/2014 T
DELIBERATION Le Conseil Municipal prend acte de cette information. Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand, le 04 juillet 2014 Pour Le Maire et par délégation, La Première Adjointe, Françoise NOUHEN