Toit et Joie vous souhaite la bienvenue! Nous sommes heureux de vous accueillir dans votre nouveau logement. Pour vous faciliter l emménagement, nous vous remettons ce guide du locataire qui contient diverses réponses à vos questions concernant votre logement. Les équipes de Toit et Joie, notamment votre gardien(ne), se tiennent à votre disposition. Toit et Joie possède un patrimoine de près de 14 000 logements en Ilede-France et accueille près de 1 000 familles chaque année. Fondée en 1957, Toit et Joie est une Société Anonyme d HLM. Elle fonctionne comme une entreprise privée. Elle est gérée par un Conseil d Administration où siègent des représentants de locataires. L actionnaire de référence de Toit et Joie est La Poste. Toit et Joie et ses deux filiales, Poste Habitat Provence et Poste Habitat Rhône-Alpes font partie du groupe Poste Habitat. Complétez les informations ci-dessous, elles vous seront utiles par la suite pour vos contacts avec Toit et Joie. Ma référence locataire :....................................................................... Cette référence, dont vous prendrez connaissance à la réception de votre première quittance, est notamment utile pour activer votre Espace locataire en ligne. Le N de téléphone de mon gardien :...................................................... Accueil Toit et Joie : 01 40 43 59 00 Du lundi au vendredi, de 8h30 à 18h Toit et Joie Numéro d appel d urgence 0820 86 87 88 Du lundi au vendredi, en dehors de heures d ouverture, de 18h à 8h, les samedis, dimanches et jours fériés. Ce numéro est disponible uniquement pour les urgences d ordre technique et ne traite pas les demandes relatives à la gestion (quittance, explication sur les charges, réclamations ) Pour plus d informations, consultez le chapitre Sécurité, rubrique Numéro d appel d urgence.
Arrivée Votre bail Votre état des lieux Votre nouvelle adresse Votre avis nous intéresse
Votre bail ou contrat de location Vous venez de signer votre contrat de location. Lisez-le attentivement et conservez-le avec ses annexes dans votre livret. Le bail est un contrat fixant vos droits et vos obligations comme locataire de Toit et Joie et les droits et obligations de Toit et Joie en tant que bailleur. Il comprend les règles à observer pour une bonne occupation du logement. Vous êtes tenu de les respecter. Votre contrat de location peut être rompu en cas de non-respect de vos engagements. Votre état des lieux L état des lieux est important. Il s agit d un constat établi et signé à votre entrée en présence d un collaborateur de Toit et Joie. Il précise l état d entretien de votre appartement ou de votre maison. Vous y ferez noter toutes les imperfections que vous pourrez constater dans votre logement (partie immobilière, installations et équipements). À partir de la date de l état des lieux, vous disposez d un délai de 20 jours pour signaler, par écrit, toute anomalie dans votre logement. Attention, il ne s agit en aucun cas d une demande de travaux. Conservez soigneusement votre état des lieux, car il témoignera, lorsque vous quitterez le logement, de l état dans lequel il se trouvait à votre arrivée.
Votre nouvelle adresse Lorsque vous emménagez, n oubliez pas de communiquer votre nouvelle adresse aux services suivants : fournisseurs d électricité et de gaz, services des eaux, fournisseur de téléphonie, caisse d allocations familiales et sécurité sociale, mairie (liste électorale, carte d identité), préfecture (carte grise), école, crèche, centre social, employeur, banque, assurance, poste, services fiscaux Votre avis nous intéresse La satisfaction des locataires étant une priorité pour Toit et Joie, vous serez invité à répondre à une enquête en ligne par l intermédiaire du site www.moncompte.toitetjoie.com. Il s agit pour nous d évaluer le service que nous vous offrons afin de toujours l améliorer. Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
Interlocuteurs Votre gardien(ne) Vos autres interlocuteurs On garde le contact
Votre gardien(ne) Votre gardien(ne) est votre interlocuteur privilégié. Il est, dans votre résidence, le représentant de Toit et Joie. C est à ce titre qu il vous accueille à votre arrivée dans votre nouveau logement. C est vers lui que vous devez vous tourner pour toutes questions administratives ou techniques liées à votre logement. Il est à votre disposition aussi pour vos suggestions ou remarques dans le but de maintenir ou améliorer votre vie quotidienne. Il agit le plus rapidement possible pour vous donner satisfaction, soit par lui-même, soit en se rapprochant des services du siège Toit et Joie concernés. Il assure l entretien des parties communes et la gestion des ordures ménagères, vérifie le bon fonctionnement des équipements, en liaison avec le gestionnaire technique et les prestataires. Votre gardien(ne) veille à la bonne tenue générale de votre résidence ainsi qu au bien-être de tous. Cependant, il ne peut en aucun cas vous remplacer pour assurer la surveillance de vos enfants et de vos animaux domestiques et il ne dispose d aucun pouvoir de police. Nous vous demandons d être respectueux du travail accompli par votre gardien(ne) et les agents d entretien Toit et Joie.
Vos autres interlocuteurs Le personnel Toit et Joie du siège se tient à votre disposition au 82 rue Blomet dans le 15 e arrondissement ou par téléphone au 01.40.43.59.00. Des amicales de locataires peuvent être constituées par les locataires d une résidence. Elles permettent d animer la vie de la résidence et de défendre, si nécessaire, les intérêts des résidents. Interrogez votre gardien(ne) pour savoir s il existe une association/amicale de locataires sur votre résidence et en connaître les membres. Des représentants de locataires siègent au Conseil d Administration. Élus tous les 4 ans, ils représentent les intérêts des locataires auprès des autres administrateurs. Retrouvez sur votre Espace Web locataire, les coordonnées des collaborateurs de Toit et Joie en charge de votre résidence Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
Toit et Joie On garde le contact Vous recevez chaque mois le Trait d Union. Cette lettre mensuelle, destinée à tous les locataires de Toit et Joie, revient sur les événements qui rythment la vie de Toit et Joie et de ses résidences. Vous y trouvez aussi des informations pratiques concernant votre logement et votre résidence. Toit et Joie peut vous adresser d autres supports d information : le «Résid Info» : la note d information qui est affichée, ou déposée dans votre boite-aux-lettres, à tout type d occasions : annonce de travaux, tenues de permanences, coupures exceptionnelles d électricité ou de chauffage, remplacement estival de votre gardien, rappel de certaines règles le «Contacts Info» : l affiche permanente sur laquelle apparaissent les informations majeures relatives à votre résidence (adresse de la loge-gardiens, horaires de service et numéro de téléphone du gardien, numéro de la veille d urgence ) 82, rue Blomet - 75731 Paris Cedex 15 Tél.: 01 40 43 59 00 - Fax : 01 40 43 59 96 esh@toitetjoie.com - www.toitetjoie.com Janvier 2014 Toit et Joie 82, rue Blomet - 75731 Paris Cedex 15 n 109 n m Mars s 2 0140 4 La lettre des locataires Lettre des locataires de Toit et Joie - SA HLM au capital de 40 000 5-82, rue Blomet / 75731 Paris Cedex 15 - Tél.: 01 40 43 59 00 / Fax : 01 40 43 59 96 - esh toitetjoie.com - www.toitetjoie.com Directeur de la publication : Michèle Attar - Responsable de rédaction : Sullivan Vandromme - Rédaction : Sullivan Vandromme - Ludovic Paul-Sainte Marie - Réalisation : LeGrand8 - Illustration : Kinkin - Photos : Toit et Joie - Impression : Accenttonic, 14 000 ex. - ISSN : 1967-5909 Vo gardiens enséminaire actu Vos gardiens en séminaire Le gardien d immeuble, et plus largement l en- semble du personnel de proximité, a historique- ment une place centrale et un rôle majeur dans l organisation de Toit et Joie. Comme chaque année, Toit et Joie consacre e un séminaire dédié é à l ensemble de son n personnel de proximité. U Un moment de travail l et d échange. Afin de favoriser le dialogue et de s assurer que les débats se révèlent productifs, ce séminaire s estst déroulé sur 4 jours, les 28 et 29 janvier, puis les 4 et 5 février 2014. L équipe de direction a d abord présenté le traditionnel bilan de l année écoulée, avant ant d aborder les objectifs prioritaires pour l année à venir. L année e 2014 devra ainsi permettree de réduire le délai de e traitement t de vos demandes d et réclamations. Le e développement patrimonialdetoit et Joie(constructions, acquisitions, réhabilitations) ainsi que l actualité de ses filiales (Poste Habitat Rhône-Alpes, Poste Habitat Provence) ont également fait l objet deprésentations. Deux grandsateliers consacrés au chauffage (différentesinstallations,, prévention de la légionellose ) et à l accueil l des nouveaux locataires ont ensuite permis à chacun de témoigner de son expérience personnelle, d apprendre de celles de ses collègues et de produire des pistes de travail visant à optimiser notre qualité de service. pensez-y L NOUS VOUS RAPPELONS QU IL EST STRICTEMENT INTERDIT D ENTREPOSER VOS ENCOMBRANTS DANS LE LOCAL À ORDURES DE VOTRE IMMEUBLE. aire - sommaire maire- somm Vos gardiens en séminaire L indispensable e assurance habitation Chauffage électrique : unmoyen écologique de réduire e sa facture d électricité Jet d objets par les fenêtres ou les balcons Votre immeuble ne disposant pas de local dédié aux encombrants, nous vous remercions de bien vouloir les déposer, le 4 ème mercredi du mois, à côté du parking (devant le 1 Square Augustin Pajou). Vous ne pouvez donc, en aucun cas, stocker vos encombrants dans le local à ordures de votre immeuble ou dans les parties communes. L indispensable assurance an habitation Personnen est à l abri d un incendie, d'un dégât des eaux ou de tout autre accident. L assurance habitation vous apporte des garanties contre ces risques. s. Elle est obligatoire pourchaque locataire. Avec A votre responsabilité civile, l assurance habitationh couvre vos bienspersonnels, les dommagescausés à votre résidence («risquess locatifs») et les dommages causés aux voisins et auxtiers («recours des voisins etdes tiers»). Laloivousobligeàvou oblige usassurer ercontre elesrisqueslo locatifs ocatifspen- danttouteladurétoute durée éede votrelocation.encasdesinis cas sinistre streetdanset de nombreuses situations, tions, le locataire est tenu pour respon- sable civilement. Si le locataire est assuré, c est son assureur qui,selonlescla les clauses ausesducontrat,re remboursera ralesdommages. Vous devez chaque année justifier de la souscription d un contrat d assurance habitation qui couvre notamment les risqueslocatifs.. C'est pourquoi nous vous demandons, à la dated anniversaire de votre contrat, denous adresser une attestationjustifiant que vous êtes bien assuré pour votre logement. L absence de fourniture de cedocument est une des conditions de résiliation de votre bail!! Alors, n oubliez surtout pas de noustransmettre e l attes- tation qui vous estremise par votre assureur! Merci de votre compréhension Paris Oberkampf Adresse de la loge : 113 bis, rue Oberkampf-75011 Paris Représentant(e) local(e) : Sébastien LAGARRIGUE 06.70.72.82.76 (uniquement pendant les horaires de service) Horaires de service : Le Lundi, Mercredi et Vendredi de 8h à 12h et de 14h à 18h le Mardi et le Jeudi de 9h à 12h et de 14h à 18h Tél.: 01 40 43 59 00 - Fax : 01 40 43 59 96 esh@toitetjoie.com - www.toitetjoie.com Votre gardien(ne) est présent(e) à la loge pendant 1 heure en fin de service, le reste du temps étant réservé à l entretien de la résidence, l accompagnement des entreprises et aux visites des logements. Votre gardien(ne) demeure votre interlocuteur privilégié, n hésitez pas à le contacter pour toute question administrative ou technique liée à votre logement. Vous disposez à l accueil d un cahier de réclamations où vous pouvez inscrire vos demandes qui sont traitées en priorité par le personnel du siège. Accueil au siège de la société : de 8h30 à 18h 01 40 43 59 00 Si vous appelez en direct le siège, votre gardien(ne) sera consulté(e). NUMÉROS D URGENCE POMPIERS 18 17 15 POLICE SAMU ASCENSEUR Comme vous avez pu le constater, votre résidence est en plein changement, 52 nouveaux logements venant d être livrés. Une nouvelle phase de construction va bientôt démarrer, visant à construire 33 nouveaux logements. De ce fait nous convions l ensemble des locataires de l immeuble à une réunion publique d information afin de présenter le projet et de discuter des modalités que les travaux vont impliquer. Nous vous invitons donc : 01.34.04.71.20 VEILLE D URGENCE TOIT ET JOIE 0 820 86 87 88 (du lundi au vendredi de 18 h à 8 h, week-ends et jours fériés) LE SERVICE CLIENT Toit et Joie 82, rue Blomet - 75731 Paris Cedex 15 Tél.: 01 40 43 59 00 - Fax : 01 40 43 59 96 esh@toitetjoie.com - www.toitetjoie.com Février 2014 Saint Michel sur Orge 1-10 rue des Gênets, 7-11 rue Boiëldieu Le mercredi 26 février 2014 à 18h00 à la salle des Genêts Rue Boiëldieu 91240 Saint-Michel-sur-Orge Il est important de participer à cette réunion qui sera pour nous l occasion de répondre à l ensemble de vos interrogations. Nous espérons vous voir nombreux. La direction de la Maîtrise d ouvrage
Espace Web locataire Accédez à votre Espace locataire Demandes en ligne Gardez le contact Paiement en ligne Actualité de votre résidence
Accédez à votre Espace locataire Pour accéder à votre Espace locataire, rendez-vous sur : mon-compte.toitetjoie.com Cliquez sur C est ma première connexion et laissez-vous guider! Déposez vos demandes et suivez leur traitement Contactez facilement votre gardien ou les collaborateurs de Toit et Joie - en charge de votre résidence Suivez l actualité de votre résidence Payez votre loyer en toute tranquillité Accédez également, en quelques clics, à différents documents pouvant vous être utiles, comme : Des modèles de courrier Le Trait d Union (le journal mensuel à l attention des locataires) La version électronique de ce guide Les enquêtes et autres formulaires administratifs
Déposez vos demandes et suivez leur traitement Afin de répondre avec un maximum d efficacité et dans les meilleurs délais à vos demandes, il vous est désormais possible de suivre l avancement de vos demandes et d en créer en ligne. > Comment déposer une demande en ligne? Sur la page d accueil de votre Espace Web locataire, cliquez sur : Mes demandes Étape 1 - Choisissez sa catégorie : Intervention dans les parties communes, dans le logement, demande administrative... Étape 2 - Précisez votre demande : Lorsque vous avez vérifié et complété si besoin votre demande, il vous suffit de la valider. Vérifiez que les informations soient bien correctes, et ajoutez d éventuelles remarques si vous le souhaitez. > Suivez le traitement de vos demandes. Votre Espace locataire vous permet également de suivre le traitement de vos demandes. Ce suivi est possible depuis la page d accueil de votre espace locataire (juste après connexion). Toutes vos demandes y sont récapitulées, que vous nous les ayez adressées par courrier, mail, téléphone ou via votre Espace Web locataire. Un récapitulatif complet est également disponible en cliquant sur Mes demandes.
Gardez le contact Trouvez en quelques clics le nom et les coordonnées de votre gardien ou des autres membres de l'équipe en charge de votre résidence. > Avec votre gardien(ne) Les coordonnées de votre gardien(ne) (téléphone, mail), qui reste votre premier interlocuteur, sont disponibles en un simple coup d oeil, sur la page d accueil de votre Espace locataire. Toutes les autres infos (adresse loge, horaires de service) sont disponibles en cliquant sur Votre gardien(ne). > Avec le Siège Vous souhaitez connaître la personne compétente pour répondre à une question, ou résoudre un problème? Les noms et coordonnées, ainsi que le domaine de compétence de l ensemble des collaborateurs de Toit et Joie en charge de votre résidence, sont disponibles en cliquant sur Le siège.
Paiement en ligne Vous disposez désormais d un nouveau moyen simple et sécurisé de régler votre loyer : le paiement en ligne par carte bleue. Vous pouvez aussi procéder au règlement de vos régularisations de charges de cette façon. Au moment de payer, vous pouvez choisir le montant que vous souhaitez verser. > Consultez vos avis d'échéance Accédez facilement à votre quittance du mois en cours ainsi qu'à celles des 12 derniers mois. Rubrique : Mes avis d échéances Suivez l'actualité de votre résidence > Vos abonnements Accédez en un clic à l ensemble des actualités de votre résidence, mais également aux actualités de la société de Toit et Joie. Restez en permanence informé des actualités de votre résidence via le système d alerte par mail, désactivable à tout moment.
«Logement» Votre loyer Vos charges locatives Vos modes de paiement Les aides En cas d impayés L eau Le SLS L enquête OPS Votre situation change
Votre loyer Vous devenez locataire d un logement Toit et Joie. Chaque mois vous recevrez une quittance de loyer. Vous êtes dans l obligation de la régler. Pour la majorité de nos résidences, le loyer est payable à terme échu. C està-dire qu en fin de mois, vous payez le loyer du mois qui vient de s écouler. Il peut être révisé chaque semestre, le 1 er janvier et le 1 er juillet, dans la limite de la législation en vigueur. Il est calculé en fonction de la surface corrigée ou utile et des éléments de confort. Avec les recettes apportées par les loyers, Toit et Joie : finance les réparations (petites ou grosses) dans les résidences qui le nécessitent, règle les impôts et les taxes qui incombent au propriétaire, paie les frais de gestion et d entretien des immeubles, rembourse les emprunts contractés pour acheter des terrains et construire des nouveaux logements. AVIS D ÉCHÉANCE (1) Votre référence locataire à rappeler dans toutes vos correspondances, et nécessaire pour activer votre Espace Web locataire. (1) (2) L adresse du logement (2) (3) (4) (3) Vos coordonnées (5) (4) La référence de votre logement (6) (7) (5) Le libbelé et le montant de chaque rubrique du loyer ou des charges (6) Le montant de votre échéance mensuelle (7) Le montant total dû, solde antérieur plus échéance mensuelle
Vos charges locatives Les charges locatives correspondent aux dépenses faites par Toit et Joie pour l entretien et le fonctionnement de votre résidence. Elles sont fixées par la réglementation et regroupent : les charges générales : entretien parties communes, espaces verts, fournitures, les taxes locatives comme la collecte des ordures ménagères, l entretien et la consommation des équipements comme les ascenseurs ou les parkings, le chauffage : l entretien de la chaufferie ou des chaudières individuelles et la consommation de chauffage s il s agit de chauffage collectif, les dépenses en eau. Pour couvrir ces charges, vous versez chaque mois des provisions qui sont des acomptes sur votre consommation. Vous recevrez, au printemps, un décompte annuel de charges générales qui permet de régulariser les provisions versées pendant l année écoulée. Les provisions d'eau sont régularisées trois fois dans l'année. Vous recevrez donc une régularisation en février, en juin et en octobre. Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
Vos charges locatives votre référence locataire les locaux pour lesquels vous avez un contrat TOIT ET JOIE 82 RUE BLOMET 75731 PARIS CEDEX 15 Ce décompte annule et remplace le précédent édité pour la même période. DECOMPTE INDIVIDUEL DE CHARGES REGULARISATION CHARGES Adresse local principal : 780 AVE MAURICE THOREZ Référence locataire : 99999 - NOM PRENOM 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Adresse destinataire : NOM PRENOM 768/780 AVENUE MAURICE THOREZ 94500 CHAMPIGNY Local : Contrat : Date de début : Date de n : Le, 20 mars 2014 29-1-1-15 Appartement 13074-0 01/06/1985 29-91-1-67 Box souterrain 22084-0 01/07/1992 Local Libellé Charges à répartir Quote-part Provision Solde 29-1-1-15 TOTAL CHARGES GENERALES 105292,76 1451,72 1548,46-96,74 29-1-1-15 TOTAL CHAUFFAGE 65652,97 905,18 819,84 85,34 29-1-1-15 TOTAL ASCSENSEUR 1833,25 26,85 77,12-50,27 29-91-1-67 TOTAL PARKING 871,93 9,51 3,72 5,79 TOTAL GENERAL 2393,26 2449,14-55,88 Important : Le solde à régulariser sera porté sur un avis déchéance ultérieur. Le nouveau mode de répartition des charges concerne également les éventuels commerces et bureaux de poste de limmeuble (les sous-totaux CHARB,CHARC etc) Pour plus dinformations, rendez-vous sur www.mon-compte.toitetjoie.com dans la rubrique «actualités» Nous vous devons : 55,88 Détail des bases de répartition Tantièmes Jours présence Début période Fin période Jours période 29-1-1-15 SURF CHARG 66/4787 365 01/01/2013 31/12/2013 365 29-1-1-15 SURF CHAUF 66/4787 365 01/01/2013 31/12/2013 365 29-1-1-15 SURF.ASCEN 66/4506 365 01/01/2013 31/12/2013 365 29-91-1-67 FORF.PARK 1/91,67 365 01/01/2013 31/12/2013 365 le mode de répartition par type de charges quote part - provision = solde
Vos modes de paiement Selon ce qui vous convient le mieux, vous avez plusieurs possibilités pour régler votre loyer : Un moyen pratique et gratuit : le prélèvement automatique. Vous avez le choix entre le 1 er, le 5 et le 10 du mois. (ex : je paie le 1 er octobre mon loyer du mois de septembre) Le paiement par Carte Bleue directement au siège de Toit et Joie, ou via votre compte locataire en ligne : www.mon-compte.toitetjoie.com Sur chaque quittance vous trouverez un TIP. Après avoir adressé à Toit et Joie un RIB, il vous suffit de suivre les instructions figurant sur votre quittance. En vous rendant à un bureau de poste, vous pouvez régler par mandat cash (en espèce) ou en mandat compte (virement sur le compte de Toit et Joie). Attention, les mandats sont des prestations payantes. Dans ce cas, n oubliez pas d indiquer votre nom et votre référence locataire Vous pouvez aussi régler par chèque. Il ne faut pas oublier d indiquer au dos du chèque votre référence locataire se situant en haut, à gauche de chacune de vos quittances. Si une personne extérieure règle l échéance pour vous, il est important d indiquer au dos du chèque votre nom et votre référence locataire. Le règlement des régularisations des charges générales ou d eau ne peut être effectué par prélèvement automatique Coordonnées bancaires de Toit et Joie Titulaire du compte : SA HLM TOIT ET JOIE 82 RUE BLOMET - 75015 PARIS Etablissement : 20041 Guichet : 00001 N du compte : 0802615N020 Clé RIB : 15 IBAN : FR06 2004 1000 0108 0261 5N02 015 BIC : PSSTFRPPPAR Domiciliation : LA BANQUE POSTALE CENTRE FINANCIER DE PARIS
Les Aides L Aide Personnalisée au Logement (APL) et l Allocation Logement (AL) sont des aides à la personne destinées à réduire votre dépense de loyer. La demande d aide au logement et l attestation de loyer vous ont été remises à la signature de votre bail. Vous devez transmettre à la CAF ces documents, complétés, signés et accompagnés des autres pièces demandées. Le calcul de ces aides prend en compte: la composition familiale, les revenus, le montant du loyer, la zone géographique du logement. L aide est versée directement à Toit et Joie. Elle est déduite de votre loyer sur votre avis d échéance mensuel. Si vous changez de situation familiale ou de situation financière, n oubliez pas d en avertir la CAF pour vérifier vos droits à percevoir l APL ou l AL. En cas d impayés Retard de salaire, imprévu de la vie personne n est à l abri d une difficulté financière temporaire. Si vous vous retrouvez en situation d impayés, contactez le siège de Toit et Joie, expliquez votre problème et vous serez mis en relation avec la personne compétente. Elle saura vous écouter et cherchera, avec vous, une solution à votre problème. Vous pouvez également vous orienter vers votre gardien(ne) qui, si vous le souhaitez, vous mettra en relation avec le collaborateur de Toit et Joie compétent. Ses coordonnées sont enfin disponibles en accédant à votre compte locataire en ligne. Par ailleurs, n hésitez pas à contacter les services sociaux de votre commune afin de connaître les aides dont vous pouvez être bénéficiaire (ex : Fond Solidarité Logement). Les personnes rencontrant des difficultés sociales peuvent aussi être mises en relation avec une conseillère sociale, membre du Pôle social de Toit et Joie. Cette dernière évaluera les problématiques, notamment financières, et vous accompagnera en fonction de vos besoins. En cas d impayé, contactez-nous immédiatement. Dans ces situations délicates, une réaction rapide permet souvent de trouver une solution efficace.
L eau Vous disposez d un compteur d eau qui indique votre consommation réelle. Au même titre que les autres charges, vous versez chaque mois une provision sur votre consommation. Ces acomptes versés tout au long de l année sont régularisés trois fois par an, en février, en juin et en octobre. Il est très important que vous preniez vos dispositions pour nous laisser l accès à votre compteur. Si nous ne pouvons pas relever votre compteur, vous devrez vous acquitter d un forfait qui risque d être plus élevé que votre consommation réelle. Le SLS Le «Supplément de Loyer de Solidarité» (SLS) est appliqué, dans certains cas, par les organismes HLM en plus du loyer et des charges locatives. Chaque année, Toit et Joie vous adresse un questionnaire qui concerne vos ressources ainsi que votre situation familiale. Les ménages percevant de l APL ainsi que ceux résidant en ZUS (zone urbaine sensible) ne sont pas concernés par le SLS et ne recevront donc pas ce questionnaire. Si vous recevez ce questionnaire, vous êtes dans l obligation de le compléter avec exactitude et de fournir les pièces justificatives demandées, en particulier l avis d imposition ou de non imposition. Sans réponse de votre part, un SLS au taux maximum est appliqué. L enquête OPS Tous les 2 ans, une enquête d occupation du parc social vous sera transmise. Cette enquête menée par l Etat, est obligatoire et concerne l ensemble d entre vous. Elle a vocation à établir des statistiques nationales sur l occupation des logements sociaux en France, et son évolution. Sans réponse de votre part, une pénalité mensuelle non remboursable vous sera appliquée.
Votre situation change Le mariage La loi prévoit qu en cas de mariage, les deux personnes deviennent automatiquement co-titulaires du bail. C est pourquoi il faut impérativement que vous nous fournissiez : un acte de mariage, et une pièce d identité ou titre de séjour (en cours de validité) de la personne qui rejoint le logement. Le PACS Lorsque deux personnes se pacsent, elles deviennent automatiquement solidaires du paiement des loyers et des charges mais il n y a pas d obligation de co-titularité. Une copie du PACS et d une pièce d identité suffisent pour enregistrer le nouveau locataire comme simple occupant, sans droit ni titre. Le concubinage Dans le cas d un concubinage, il n y a aucune obligation de co-titularité ou de solidarité. L enregistrement est fait d après la pièce d identité. Les naissances ou adoptions Lors d un heureux événement, il nous faut une copie de l acte de naissance ou du livret de famille ou de l extrait de jugement pour notifier la présence du nouveau venu! Informez aussi la caisse d allocations familiales. Les divorces et les séparations Nous devons savoir quelle est la personne qui restera dans le logement. Dans cette situation, il faut que vous nous transmettiez : le jugement définitif du divorce, l ordonnance de (non)conciliation, la lettre de prise de congé de la personne quittant le logement, la nouvelle adresse du partant. S il s agit d une séparation dans le cadre d un PACS ou d un concubinage, seule la lettre de congé de la personne quittant le logement est nécessaire. Le décès Même si cette situation est difficile pour la famille, il est impératif que nous recevions l acte du décès dans les meilleurs délais. Vos revenus changent Si vous avez subi une baisse significative de revenus, il vous faut informer la caisse d allocations familiales. Si vous êtes assujetti au SLS (Supplément de Loyer de Solidarité), contactez le service Client avec qui vous pourrez étudier l évolution de votre SLS. Sur www.mon-compte.toitetjoie.com, retrouvez dans la rubrique «documents utiles», des modèles de courrier.
Entretien Séjour et chambre Salle de bains et WC Entrée et cuisine Les annexes à votre logement La ventilation contre l humidité Votre décoration
Séjour et chambre Locataire Bailleur 1 - Grille d entrée d air 9 - Vitres 2 - Gonds et paumelles 10 - Placards dont portes, boutons, poignés, tablettes, 3 - Poignée de fenêtre et crémones rails et roulettes 4 - Manivelle et mécanisme ou sangle 11 - Prise TV 5 - Thermostat et interrupteur 12 - Prise téléphone 6 - Sol (parquet / dalles / Linoléum / moquette) 13 - Prise de courant, interrupteurs et points lumineux 7 - Joints de vitrage 14 - Plinthe 8 - Peintures ou papiers peints murs et plafonds 15 - Fenêtres et encadrements (sauf dégradations) 16 - Convecteurs (sauf dégradations) 17 - Réseaux électrique encastré 8 13 1 1 15 9 2 3 13 10 7 7 4 5 14 17 16 6 6 6 8 12 11 13
Salle de bains et WC Bailleur Locataire 1 - Applique sanitaire 2 - Rebouchage des trous 3 - Siphon et évacuation jusqu à la colonne 4 - Flexible de douche 5 - Peinture : murs et plafonds 6 - Joints silicone 7 - Porte de la gaine technique 8 - Nettoyage et débouchage de la ventilation 9 - Colonne de douche ou pare-douche 10 - Joints sur pipe wc / fixation wc 11 - Appareils sanitaire : double WC / lavabo / baignoire 12 - Alimentation eau Contrats d entretien Ou locataire s il n y a pas de contrat d entretien 13 - Colonne d eaux usées ou eaux-vannes 14 - Colonne d alimentation eau 15 - Ballon électrique Attention : Concernant le ballon électrique, seul le remplacement de l appareil constaté hors d usage est à la charge du bailleur. Son entretien régulier, nécessaire à son bon fonctionnement, est en revanche à la charge du locataire. proposé par votre bailleur. En cas de doute, n hésitez pas à demander conseil à votre gardien(ne). Contrat d entretien Robinetterie 16 - Robinets 17 - Système de chasse d eau 18 - Thermostat et résistance, groupe de sécurité 8 1 2 13 2 2 5 15 13 9 16 18 6 14 16 6 4 11 3 17 12 3 17 7 11 10 11
6 1 11 22 2 0 10 15 14 18 8 9 28 16 1 9 27 13 4 1 26 7 15 17 5 12 4 21 3 2 6 Entrée et cuisine 23 24 25 Locataire Bailleur Contrats d entretien 1 - Peinture ou tapisserie : murs et plafonds du logement 2 - Clés (portes et boite aux lettres) / badges 3 - Fusibles et tableau répartition 4 - Interphone / sonnette 5 - Bas de porte et barre de sueil / graissage serrures paumelles et mises en jeu / rondelle de friction 6 - Plinthes 7 - Sol (parquet / dalles / linoléum / carrelage) 8 - Siphon et évacuation jusqu à la colonne 9 - Joints silicone (remplacement des joints ou colliers sur canalisations et appareils) 10 - Flexible de gaz 11 - Nettoyage et débouchage de la ventilation 12 - Serrure et poignée de tirage 13 - Meuble évier 14 - Boulons ou poignées 15 - Paumelles 16- Compteur d eau 17 - Porte d entrée (sauf en cas d effraction ou de dégradation) 18 - Canalisation d eau (alimentation) 19 - Colonne d eau usée 20 - Canalisation d arrivée de gaz 21 - Canalisation électrique encastrée 22 - Robinet gaz Ou locataire s il n y a pas de contrat d entretien proposé par votre bailleur. En cas de doute, n hésitez pas à demander conseil à votre personnel de proximité. Contrat d entretien Chaudière 23 - Radiateur 24 - Thermostat 25 - Chauffe-eau ou Chaudière Contrat d entretien Robinetterie 26 - Robinet de machine à laver 27 - Robinet d évier 28 - Robinet d arrêt
Les annexes à votre logement Si vous disposez d une cave ou d un parking (emplacement ou box) ou même d un jardin, vous devez en assurer l entretien et la surveillance, au même titre que l appartement. N entreposez aucun effet personnel sur votre emplacement de parking ou dans votre box. De la même manière, pour des raisons de sécurité, votre balcon doit rester dégagé. Ce n est pas un lieu de stockage. Veillez à maintenir en parfait état de fonctionnement les écoulements d eau de votre balcon, terrasse ou loggia et évitez tout ruissellement sur les façades lors de l arrosage de vos plantes. Les paraboles individuelles, quant à elles, ne peuvent être installées qu avec l accord préalable de Toit et Joie. Ne faites rien sans avoir interrogé votre gardien(ne). Pour des raisons évidentes de sécurité, les jardinières ne peuvent être suspendues à l extérieur du garde-corps de votre balcon. Elles doivent rester à l intérieur du balcon ou posées à même le sol. Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
La ventilation contre l humidité Moisissures, mauvaises odeurs, papiers peints décollés, peintures abîmées ou encore prolifération des acariens L humidité peut être à l origine de nombreux problèmes dans votre logement. L humidité provient principalement du manque de ventilation. C est pourquoi il est indispensable de laisser respirer votre logement. Ne coupez en aucun cas votre Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC), si votre logement en est équipé. Ce dispositif assure automatiquement le renouvellement de l air frais dans votre appartement. Veillez donc à nettoyer régulièrement les bouches VMC situées dans votre logement, ainsi que les grilles de ventilation la plupart du temps situées au-dessus de vos fenêtres. Enfin, aérez quotidiennement votre appartement en ouvrant en grand vos fenêtres. Quelques minutes suffisent en effet pour renouveler l air d une pièce où beaucoup de vapeur d eau se dégage. Quelle que soit la raison, ne bouchez en aucun cas les grilles de ventilation comme les bouches VMC de votre logement, avec quelque objet que ce soit (chiffons, scotch).
Votre décoration Vous venez d emménager et vous voulez décorer à votre goût votre nouvel appartement ou votre nouvelle maison. Si vous devez accrocher des tableaux ou des étagères, utilisez des crochets ou des chevilles appropriés. Dans tous les cas, les trous devront être rebouchés à votre départ. Par contre, les sols et les plafonds ne peuvent en aucun cas être percés. De la même manière, ne percez jamais les fenêtres en PVC. Pour la pose de rideaux, utilisez des crochets adhésifs. Prenez toujours la précaution de décoller le papier peint existant avant d en changer et ne collez pas de panneaux en liège ou en polystyrène sur les murs ou les plafonds. Le polystyrène est un matériau très inflammable dont les fumées sont toxiques. L appartement devra être rendu dans les mêmes dispositions que lorsque vous avez emménagé. Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
Eco-locataire Electricité Chauffage Déchets et collecte sélective Eau
Votre électricité La consommation électrique d un ménage représente un poste important dans les charges. Relevant quelques fois du bon sens, voici quelques astuces qui vous aideront à faire baisser votre consommation. Les équipements électroménagers Choisissez les appareils de faible consommation (catégories A ou B). Les étiquettes énergie classent les appareils électriques en fonction de leur consommation d'énergie. Eteignez les équipements électriques (télévision, chaîne-hifi, ordinateur ) lorsque vous quittez une pièce. Faites attention à la veille de vos appareils. Tout confondu, cela peut représenter jusqu'à 10 % de la consommation d'électricité. Autant les éteindre. L éclairage Evitez les halogènes et optez pour les lampes à basse consommation. Elles durent 12 à 15 fois plus longtemps et consomment 5 fois moins d'électricité que les lampes incandescentes, Profitez au maximum de la lumière du jour, N'oubliez pas d'éteindre la lumière en sortant d'une pièce, Adaptez la puissance de vos lampes à vos besoins. Votre chauffage Ne surchauffez pas votre logement : 19 C degrés dans un séjour et 16 C la nuit dans une chambre suffisent. Evitez de chauffer inutilement lorsque vous vous absentez. Sachez qu 1 C en moins vous fera économiser 7 % d énergie. Pour faire baisser la température, utilisez votre thermostat (chauffage individuel) ou les robinets de vos radiateurs (chauffage collectif). Ne couvrez pas vos appareils de chauffage, ce ne sont pas des sèchelinge! Nettoyez régulièrement vos appareils notamment lorsqu il s agit de convecteurs électriques. Un bon entretien de votre système de chauffage, c'est 10 % d'économie. N utilisez pas de chauffages d appoint. Ils sont interdits. De plus, ils consomment beaucoup d énergie et représentent un risque de brûlure et d asphyxie.
Déchets et collecte sélective L eau La procédure relative aux ordures ménagères ainsi qu à l enlèvement des déchets volumineux (encombrants) varie selon les résidences (présence d un local-poubelle ou non, service municipal d enlèvement des encombrants). Il est de votre responsabilité de locataire que de prendre connaissance de ces modalités et de les respecter. Se conformer à ces règles, c est respecter le travail du personnel de proximité en charge de votre résidence, et éviter de voir augmenter les charges générales. En effet, certains comportements inacceptables (sacs poubelle vidés dans le local en dehors des containers, dépôt sauvage d encombrants) ne nous laissent parfois pas d autre choix que de faire appel à une société d enlèvement et de nettoyage privée. La collecte sélective : Elle consiste à séparer les déchets selon leur nature, pour qu ils puissent être récupérés, puis recyclés. Quand les déchets sont mélangés, on ne peut rien récupérer! Nous vous remercions donc de prendre connaissance des modalités de collecte en place sur votre résidence et de les respecter. Attention, certains déchets doivent être directement déposés à des endroits spécifiques. Ainsi, des objets dangereux tels que des batteries devront être portées à la déchetterie, les piles dans des points de collecte tels que les supermarchés, et les appareils électroménagers ou informatiques chez un revendeur. A ce sujet, notez que le recyclage de ce type d équipements est prépayé lorsque vous achetez un matériel neuf. Profitez-en! Quelques gestes sont à connaître pour réaliser une économie précieuse pour l environnement comme pour votre porte-monnaie. Préférez la douche au bain le plus souvent possible (60 litres au lieu de 200). Ne laissez pas couler l eau en permanence lors de votre douche, de votre vaisselle, ou lorsque vous vous lavez les dents Ne faites tourner votre lave-linge ou votre lave-vaisselle que lorsqu il est plein. Soyez vigilant quant aux fuites d eau (robinets, chasse d eau ) et vérifiez régulièrement l étanchéité de votre robinetterie. L eau se fait de plus en plus rare, économisons-la!
Vivre ensemble Le bruit Les animaux Les parties communes
Le bruit Interdit de jour comme de nuit, le bruit est souvent à l origine de conflits qui peuvent pourtant être évités. Vous pouvez observer des règles simples pour éviter des nuisances à vos voisins : Soyez particulièrement attentif au volume de votre télévision ou de vos appareils HiFi et électroménager, au bruit lorsque vous bricolez, aux jeux de vos enfants et au comportement de votre animal domestique. Pensez à avertir vos voisins lorsque vous organisez une fête ou effectuez des travaux. Ils apprécieront d être informés et sauront que la gêne ne sera que temporaire. Lorsque vous estimez que le bruit perturbe votre tranquillité, discutezen calmement avec les personnes concernées. Si le problème de voisinage persiste, avertissez votre gardien(ne). Il tentera de raisonner les fauteurs de troubles. Les animaux La possession d un animal est tolérée sous réserve qu il ne dégrade ou ne salisse la résidence et qu il n apporte aucune gêne aux autres résidents. Faites attention de bien maîtriser votre animal et particulièrement votre chien. Faîtes en sorte qu il n aboie pas de manière intempestive et tenez-le en laisse lorsque vous le sortez. Ne le laissez en aucun cas divaguer et/ou faire ses besoins dans les parties communes intérieures ou extérieures (espaces verts, aires de jeux, couloirs ). Par ailleurs, la détention d un chien de 1 ère et de 2 nde catégorie (chien d attaque ou de défense) est fortement réglementée. Il faut impérativement être en ordre au regard de la loi pour posséder ce type d animal. Consultez la Mairie de votre commune.
Les parties communes Les abords de la résidence, les espaces verts, les halls, les couloirs ou les ascenseurs constituent votre environnement quotidien et participent à votre confort de vie. Contribuez à garder ces parties propres et en bon état de fonctionnement. Pensez aussi à rappeler à vos enfants que ce ne sont pas des aires de jeu. Il est interdit de déposer ou de stocker tout type d objets dans les parties communes de votre résidence (ordures ménagères, encombrants, plantes, vélos, poussettes ). Cette consigne repose sur des impératifs d hygiène et de sécurité. En effet, un couloir dégagé facilitera non seulement la circulation et le travail de nettoyage du personnel de proximité, mais il assurera également une évacuation sûre, en cas d incendie par exemple (risque de trébucher). Certaines résidences disposent de locaux spécialement dédiés au rangement des vélos et/ou des poussettes. Si vous n avez pas la chance de pouvoir bénéficier de cet avantage, cela ne vous autorise en aucun cas à stocker votre vélo ou votre poussette sur votre palier. Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
Sécurité Assurance habitation Dégât des eaux : Que dois-je faire? En cas d incendie Numéro d appel d urgence Ascenseur En cas d absence prolongée
Votre assurance habitation La loi vous oblige à vous assurer contre les risques locatifs pendant toute la durée de votre location. En cas de sinistre (incendie, dégât des eaux ) et dans de nombreuses situations, le code civil considère que votre responsabilité est engagée. Si vous êtes assuré, c est votre assureur qui, selon la nature du sinistre, remboursera les frais de remise en état de votre appartement, et dédommagera les éventuelles victimes d un sinistre dont vous seriez légalement responsable. C est pourquoi vous devez, chaque année, justifier de la souscription d un contrat d assurance habitation qui couvre notamment les risques locatifs. Pour cela, nous vous demandons, à la date d anniversaire de votre contrat d assurance habitation, d adresser à votre gardien(ne) une attestation justifiant que vous êtes bien assuré pour votre logement. N oubliez surtout pas de nous transmettre, tous les ans, votre attestation d assurance habitation fournie par votre assureur. L absence de fourniture de ce document est une des conditions de résiliation de votre bail.
Dégâts des eaux : Que dois-je faire? Les dégâts des eaux sont plus fréquents qu on ne le croit. Si ce genre d incident survient dans votre appartement, ayez les bons réflexes. Le premier réflexe est de couper l alimentation d eau et de mettre à l abri vos biens qui pourraient être abimés. Ensuite et dans tous les cas, il est impératif d avertir rapidement votre gardien(ne). Il fermera l arrivée d eau chez vous (si vous ne l avez pas fait) ou dans les parties communes de manière à éviter toute aggravation. Lorsque que la situation est sous contrôle, contactez votre assureur, il vous guidera dans les démarches à suivre. Vous avez 5 jours pour déclarer le sinistre. Enfin, il vous faut remplir le constat amiable. Ce document a pour objet de collecter toutes les informations nécessaires sur le sinistre : causes, nature des dommages, identification des parties concernées et de leurs assurances. Il est signé par les parties concernées. Si la fuite a provoqué des dégâts chez un voisin ou dans les parties communes de la résidence, votre voisin et votre gardien(ne) rempliront et signeront le document avec vous. Pour plus d informations, rendez-vous sur : www.mon-compte.toitetjoie.com (Rubrique : Vous êtes locataire / Que faire en cas de dégât des eaux?) Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
En cas d incendie Le feu se déclare chez vous Si vous ne pouvez pas maîtriser le feu, quittez l immeuble en fermant bien les portes d entrée de votre logement et de la pièce en feu (ne jamais fermer les portes à clef pour que les pompiers puissent entrer). Prévenez les pompiers au 18, puis vos voisins. Ne prenez jamais l ascenseur qui peut tomber en panne à cause de l incendie. En cas d incendie hors de chez vous N oubliez jamais que votre logement est conçu pour vous protéger d un incendie extérieur. Il faut donc rester chez vous et appeler les pompiers au 18. Calfeutrez la porte d entrée de votre logement à l aide de linges humides. Attention, il ne faut surtout pas verrouiller la porte afin que les pompiers puissent accéder à votre logement. Si possible, calfeutrez aussi les bouches d aération si elles laissent passer les fumées, fermez les portes de ces pièces. S il y a beaucoup de fumées chez vous, respirez de l air frais à une fenêtre non exposée aux fumées ou respirez au sol à travers un linge humide qui filtrera les fumées. Si possible manifestez votre présence et attendez les pompiers.
Numéro d appel d urgence 0 820 86 87 88 Quand appeler ce numéro? «0 820 86 87 88» est un service d appel d'urgence qui permet d assurer dans les meilleurs délais et seulement en cas d urgence, la sécurité des biens et des personnes. Notre permanence téléphonique fonctionne tous les jours de la semaine de 18h à 8h ainsi que les week-ends et jours fériés. Pourquoi composer ce numéro? Comme son nom l indique, la veille d urgence n intervient que pour des situations urgentes. Deux types d interventions peuvent avoir lieu dans ce cadre. Des interventions relatives à certains équipements de votre résidence (ex : ascenseur, chaudière, VMC), ainsi que des interventions urgentes de plomberie, d électricité (parties communes uniquement) ou de serrurerie. Dans certains cas, l entreprise envoyée pour intervenir se limitera à supprimer le caractère urgent de la situation. Ainsi, en cas de fuite d eau importante (ex : dégorgement), l intervention consistera seulement à réduire la fuite, c est-à-dire à s assurer qu elle n engendrera pas de dégâts supplémentaires en attendant la prise en charge par Toit et Joie. Votre gardien(ne) ainsi que le gestionnaire technique en charge de votre résidence restent vos uniques interlocuteurs concernant vos demandes d intervention technique. Si l une de vos demandes n a pas reçu de réponse favorable (réparation d ordre locatif par exemple), n espérez pas que ce service accède à votre demande. Sa compétence est en effet limitée aux cas énumérés plus haut. Nous vous informons enfin que ce service ne peut en aucun cas être une alternative aux différents contrats d entretien en place sur votre résidence (ex : contrat d entretien de la robinetterie).
Votre ascenseur Ne cherchez pas à monter/descendre ou à ouvrir les portes avant que l appareil ne soit complètement immobilisé à l étage. En cabine, éloignez-vous des portes pour ne pas gêner leur fermeture/ouverture. De la même manière, les objets à transporter doivent être installés sans gêner les portes. Prenez garde à la «petite marche» qui existe encore sur certains anciens ascenseurs. Veillez à ne pas dépasser la charge maximale (transport d objets lourds) et à répartir les masses dans la cabine. Ne laissez jamais un enfant non accompagné utiliser l ascenseur. Respectez toutes les instructions particulières affichées dans la cabine. Lorsque l appareil se bloque : Pas de panique! Les ascenseurs sont protégés contre la chute et toutes les cabines sont naturellement ventilées : vous ne manquerez jamais d air! Alertez le gestionnaire de l ascenseur à l aide du bouton d urgence qui se trouve dans la cabine. Ne tentez en aucun cas d ouvrir les portes et de sortir seul. Soyez patient et attendez le technicien qui intervient 24h/24 et qui est, en général, présent dans l heure.
En cas d absence prolongée Si vous avez l occasion de partir en vacances ou si vous êtes amené à vous absenter pour une longue période, quelques précautions sont à prendre avant de quitter votre logement. Fermez les robinets d arrivée d eau. Fermez le robinet d arrivée de gaz. Si vous coupez l électricité, pensez à vider complètement votre réfrigérateur et votre congélateur. Pensez à sortir toutes les poubelles de votre logement. Laissez aussi un numéro auquel votre gardien(ne) pourrait vous joindre afin de vous prévenir dans le cas où nous aurions besoins d intervenir dans votre logement (dégâts des eaux, fuites diverses ) D autres dispositions sont à prendre pour prévenir les risques de cambriolage. En fait, l essentiel consiste à faire en sorte que votre appartement ait «l air habité». Demandez à un parent, à un ami ou à un voisin en qui vous avez confiance de visiter régulièrement votre logement. Laissez-lui votre itinéraire et les numéros de téléphone où il pourrait vous joindre en cas d urgence. Demandez-lui également de ramasser votre courrier. Avant de partir, assurez-vous d avoir bien verrouillé la porte et les fenêtres. Si vous vous absentez pour une longue durée, n oubliez pas de régler votre loyer! Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
Votre départ Avis de départ Visite conseil Etat des lieux de sortie Dépôt de garantie Changement d adresse
Votre avis de départ Lorsque vous avez l intention de quitter votre logement, il est impératif d en informer Toit et Joie par lettre recommandée et signée par le ou les titulaire(s) du bail. Un accusé de réception vous sera renvoyé. La fin de votre contrat de location prendra effet à la fin du délai de préavis. Ce délai est de 3 mois. Il peut être ramené à 1 ou 2 mois selon des cas très précis (cf. tableau ci-dessous). Sur www.mon-compte.toitetjoie.com retrouvez dans la rubrique «documents utiles», un modèle de courrier de prise de congé. DURÉE PIÈCES JUSTIFICATIVES CLASSIQUE 3 MOIS - DÉMÉNAGEMENT DANS UN AUTRE LOGEMENT CONVENTIONNÉ 2 MOIS COPIE DU NOUVEAU BAIL DÉMÉNAGEMENT - ATTESTATION DE L EMPLOYEUR POUR CAUSE PROFESSIONNELLE 1 MOIS - LETTRE DE LICENCIEMENT (MUTATION, PERTE D EMPLOI ) - NOTIFICATION ASSEDIC DÉMÉNAGEMENT POUR CAUSE MÉDICALE (PERSONNE DE PLUS 60 ANS) 1 MOIS CERTIFICAT MÉDICAL DÉMÉNAGEMENT POUR LOGEMENT TOIT ET JOIE 1 MOIS - Pendant la période de préavis, vous devez faciliter l accès à votre logement aux autres candidats locataires qui souhaiteraient le visiter et, bien entendu, continuer à régler votre loyer!
Votre visite-conseil Dès l envoi de votre courrier de congé, vous avez la possibilité de bénéficier d une visite-conseil. Si cette visite n est pas obligatoire, elle est vivement recommandée! Elle vous permet de connaître les travaux qui seraient à effectuer pour ne pas devoir payer des réparations locatives à votre départ. C est votre gardien(ne) qui fera cette visite. Vous devez prendre rendez-vous avec lui. Votre état des lieux de sortie L état des lieux est obligatoire. Il est réalisé par votre gardien(ne) ou un autre représentant de Toit et Joie. Prenez rendez-vous avec lui (elle) dès que vous avez connaissance de votre date de départ. Vous devez être présent ou représenté par une personne dûment mandatée. Si personne n est présent, Toit et Joie sera dans l obligation de faire appel à un huissier, ce qui est plus coûteux. Le logement et ses dépendances (caves, garages, balcons, terrasses ) doivent impérativement être vides lors de l état des lieux. Toutes les clés et tous les émetteurs ou badges doivent êtres restitués au gardien. N oubliez pas de nous communiquer votre nouvelle adresse.
Votre dépôt de garantie A votre entrée, vous avez versé un dépôt de garantie dont le montant correspond à 1 mois de loyer sans charge. Ce dépôt vous sera restitué au maximum 2 mois après la date de la fin de votre bail. Sauf évidemment s il a été pris en charge par un organisme. Peuvent être déduites de ce dépôt de garantie, d éventuelles réparations locatives ou d autres sommes dues. Votre changement d adresse Lorsque vous déménagez, n oubliez pas d informer de votre départ et de communiquer votre nouvelle adresse aux services suivants : fournisseurs d électricité et de gaz, services des eaux, fournisseur de téléphonie, Caisse d Allocations Familiales et Sécurité Sociale, Mairie (liste électorale, carte d identité), Préfecture (carte grise), école, crèche, centre social, employeur, banque, assurance, poste, services fiscaux, Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com
Lexique
A Adoption Adresse Affichage Aide Personnalisée au Logement (APL) Allocation Logement (AL) Amicale (des locataires) Animaux Ascenseurs Assurance habitation Attestation d assurance Augmentation des loyers Avis d échéance B Bail Bain Balcon Bruit C Caisse d Allocations familiales Carte Bleue Cave Charges locatives Chauffage Chèque Chevilles Chien Collecte sélective Compteur d eau Concubinage Contact infos Conteneur Contrat de location Convecteur Couloirs Crochets de fixation Coordonnées Toit et Joie Arrivée / Votre départ Interlocuteurs Interlocuteurs Vivre ensemble / Vivre ensemble / Sécurité Sécurité Sécurité Arrivée / / Votre départ Eco-locataire / Entretien Entretien / Votre départ Vivre ensemble Arrivée / / Votre départ Entretien / Votre départ / Eco-locataire Entretien Vivre ensemble Eco-locataire Interlocuteurs Eco-locataire Arrivée / / Votre départ Eco-locataire Vivre ensemble Entretien Espace Web locataire
D Décès Déchets Décompte annuel des charges Décoration Dégât des eaux Déménagement Départ du logement Départ en vacances Dépôt de garantie Divorce Douche E Eau Electricité Emménagement Encombrants Enquête de satisfaction Enquête SLS Espaces verts Etat des lieux d entrée Etat des lieux de sortie F Fenêtre Fuite d eau G Gardien(ne) Grilles de ventilation H Hall Humidité I Impayé de loyer Incendie Internet Eco-locataire Entretien Sécurité Votre départ Votre départ Sécurité Votre départ Eco-locataire / Entretien / Eco-locataire / Sécurité Eco-locataire Arrivée Eco-locataire / Vivre ensemble Arrivée / Vivre ensemble Arrivée Votre départ Entretien / Sécurité Eco-locataire / Sécurité Interlocuteurs / Vivre ensemble / Sécurité Entretien Vivre ensemble Entretien Vivre ensemble / Sécurité Espace Web Locataire
J Jardinière Jeux (enfants) L Lettre aux locataires (Trait d Union) Lettre (modèle) Locataires infos Loggia Loyer M Mandat (cash ou espèce) Moisissures Murs Mutation N Naissance O Ordures ménagères P Paiement du loyer Paiement en ligne Paiement des charges Papiers peints Parking Plafond Plafonds de ressources Poussette Préavis Prélèvement automatique Provision sur charge Entretien Vivre ensemble Interlocuteurs / Votre départ Arrivée Entretien Interlocuteurs / / Votre départ Entretien Entretien Votre départ Eco-locataire Espace Web Locataire Entretien / Entretien Entretien Vivre ensemble Votre départ
Q Questionnaire de satisfaction Arrivée Quittance R Radiateurs Recyclage Référence locataire Régularisation des charges Réparations Représentant (des locataires) Resid Info Revenus S Sanitaires Séparation Siège de Toit et Joie Sinistre Site Internet Sol Supplément de Loyer de Solidarité (SLS) T Température Terrasse Thermostat TIP Trait d Union Travaux Tri V Vacances Vélos Ventilation Eco-locataire Eco-locataire / Votre départ Interlocuteurs Interlocuteurs Entretien / Eco-locataire Interlocuteurs / Sécurité Espace web locataire Entretien / Sécurité Eco-locataire Entretien / Votre départ Eco-locataire Interlocuteurs Arrivée / / Vivre ensemble / Votre départ Eco-locataire Sécurité Vivre ensemble Entretien / Eco-locataire Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC) Entretien Virement Visite-conseil Votre départ Et sur le net, pour vous simplifier la vie www.mon-compte.toitetjoie.com