1 LICENCE de PSYCHOLOGIE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2017-2018 DOMAINE : SHS DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L1, L2, L3 Mention : Psychologie Parcours-type L1 : SHS, Sociologie, Sciences de l éducation Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes) Régime : _ X _ formation initiale _ X _ formation continue Modalités : _X_ présentiel ; enseignement à distance ; convention alternance : contrat de professionnalisation ou apprentissage DATE D ARRETE D ACCREDITATION PAR LE MINISTERE : 11/07/ 2016 RESPONSABLE DE LA MENTION : ANNA TCHERKASSOF RESPONSABLE DE L ANNEE : L1 : MARCELA PERRONE-BERTOLOTTI, L2 : EVE DUPIERRIX, L3 : CAROLINE POULET GESTIONNAIRES : VIRGINIE GRILLET (L1), CARINE BAJARD (L2), MELANIE MARTINEZ (L3) I Dispositions générales Article 1 : Objectifs et compétences acquises lors de la formation 1.1 : Les trois années de Licence «Psychologie» sont une formation généraliste sanctionnée par un diplôme de Licence de Psychologie. Il est possible à l issue des deux premières années d entrer sur sélection en Licence professionnelle «Assistant RH : évaluations et développement psychologique des ressources humaines». 1.2 : Compétences et objectifs professionnels : La licence de psychologie est une formation scientifique qui permet de saisir spécifiquement la complexité bio-psycho-sociale de l être humain, elle confère des compétences susceptibles d être utilisées dans des activités d assistance à des professionnels exerçant dans un des champs de la psychologie ou dans un champ connexe ; elle prépare à des activités de soutien ou d aide à la personne, d évaluation de performances et de compétences de personnes ou de groupes, et de restitution d informations ainsi recueillies auprès de la personne ou d un tiers. Elle prépare à l entrée en master de psychologie. Associée au Master de psychologie, elle est indispensable à l accès au titre de psychologue.
2 Article 2 : Conditions d accès Accès en L1, de plein droit pour les étudiants titulaires du baccalauréat ou du diplôme d accès aux études universitaires Accès en L2, de plein droit pour : Les étudiants ayant validé les 2 semestres de la première année de la licence de psychologie les étudiants ayant validé les 2 semestres de la première année de la licence de sociologie avec le parcours de Psychologie Les étudiants ayant validé les 2 semestres de la première année de licence de sciences de l éducation avec le parcours de Psychologie. Accès en L3, de plein droit pour : Les étudiants ayant validé les 4 semestres de L1 et L2 de psychologie. Autres cas : Sur avis de la commission de validation des admissions pour les étudiants ayant entamé une licence dans un autre domaine et/ou une autre mention de formation sur avis de la commission de validation des admissions pour les étudiants issus d une formation hors LMD (DUT, BTS ) par validation des études ou des acquis personnels ou professionnels : sur décision individuelle, après examen du dossier par la commission de validation des admissions par transfert pour les étudiants ayant déjà été inscrits dans cette formation dans une autre université dès lors que la structure des ECTS est compatible. II Organisation des enseignements Article 3 : Organisation générale des enseignements La formation est organisée en : _6_ semestres, (2 semestres par an, 30 crédits par semestre) - divisés en _36_ unités d enseignements (U.E.) obligatoires ou à choix (obligatoires ou facultatifs) Volume horaire de la formation par année : L1 : 528 L2 : 512_ L3 : _554_ Article 4 : Composition des enseignements Se reporter au Tableau de Modalités de Contrôle des Connaissances et Organisation des enseignements de la formation (Tab. MCC) Commentaires sur certains éléments du Tableau MCC : Langues vivantes étrangères : Langue enseignée (ex. anglais) : _Anglais
3 Volume horaire : L1 : CM _36_ TD : _0_ L2 : CM : _16_ TD : _20_ L3 : CM : _0_ TD : _36_ X obligatoire : S1_ X _ S2 _ X _ S3_ X _ S4_ X _ S5_ X _ S6 facultative : S1 S2 S3 S4 S5 S6_ X _ Pour certaines matières, des travaux dirigés supplémentaires dispensés en anglais peuvent répliquer le contenu d une partie de l enseignement (par ailleurs dispensé en français). Stage : obligatoire (nécessaire à l obtention du diplôme) x optionnel (nécessaire à l obtention du diplôme lorsqu il est choisi) x non crédité La possibilité d effectuer un stage est ouverte à tout moment aux étudiants inscrits en licence de psychologie (stages facultatifs, non nécessaires à l obtention du diplôme). Durée : Le stage ne doit pas perturber le suivi normal des UE où l étudiant est inscrit. Le stage dans un même établissement d accueil ne pourra pas excéder 924 h (équivalent à 6 mois à temps plein) par année universitaire en dehors des heures de cours. Période : Le stage ne doit pas perturber le suivi normal des UE où l étudiant est inscrit. Finalité : Connaissance des métiers de la psychologie; expérience de recherche dans l une des sous-disciplines de la psychologie ou des sous-disciplines connexes. Modalité : Une proposition émanant de l organisme d accueil doit être validée par un responsable d UE de l année d inscription afin de s assurer que l activité est en relation avec les objectifs de la formation. Celui-ci sera le référent académique de l université sur la convention de stage. Tout stage fait l objet d une convention. En fonction de la durée, du lieu de stage et de la nature de l établissement, il donne éventuellement lieu à gratification par application des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Des stages non crédités peuvent, sous condition, être envisagés dans le cadre de la formation en plus des stages prévus au programme, sous réserve qu'ils ne se déroulent pas pendant les heures d'enseignement et qu'ils fassent l'objet d'une restitution. Sous réserve de l accord pédagogique du responsable de formation, l étudiant pourra accomplir des stages d exploration professionnelle, notamment dans le cadre d un projet de réorientation. Les stages donnant lieu à une évaluation dans le cadre de la licence doivent être terminés avant le 30 juin de l année universitaire en cours. Les stages n entrant pas dans l évaluation de la licence (stage de Master ou de découvertes) peuvent se dérouler au-delà du 30 juin de l année universitaire en cours. La convention de stage ne pourra s étendre au-delà du 30 septembre de l année universitaire en cours. (Pour toutes questions se référer au responsable des stages de l UFR). Mémoire/ Rapport de stage/ Projets tuteurés : - Mémoire : Date limite de dépôt : au moins 7 jours avant la soutenance dont la date sera fixée par le directeur de mémoire. - Rapport de stage : La date limite de dépôt sera fixée par le superviseur de stage. - Projets tuteurés : non applicable
4 III Contrôle des aptitudes et des connaissances Article 5 : Modes de contrôles 5.1 - Les modalités de contrôle Se reporter au Tableau de Modalités de Contrôle des Connaissances et Organisation des enseignements (Tab. MCC) joint. 5.2 - Assiduité aux enseignements Aux cours : Aux TD : Dispense d assiduité : L inscription en Licence implique la présence en CM et en TD. La présence en TD est obligatoire. Les absences en TD doivent être justifiées par un document écrit auprès de l enseignant ou du responsable d année et auprès de la gestionnaire de scolarité. Au-delà de 1 absence injustifiée, l étudiant sera considéré comme défaillant. Une dispense d assiduité peut être demandée du responsable d année sur justificatif 15 jours au plus tard après le début des TD pour chacun des semestres. Les étudiants boursiers ne peuvent obtenir de dispense d assiduité. L absence même justifiée à un enseignement ne dispense pas de l acquisition de son contenu, et aucun dispositif n est prévu en remplacement. Les étudiants dispensés de contrôle continu sont évalués uniquement sur la note de l examen terminal. Le jury est souverain pour apprécier la nature de l absence. Article 6 : Validation, compensation et capitalisation 6.1 Règles générales d obtention des UE, semestre, année Moyenne des 2 semestres >= 10/ 20 Année Une année peut être acquise : - soit par validation de chacun des semestres qui la composent (note 10/20), - soit par compensation annuelle entre ces 2 semestres (moyenne générale à l année 10/20) sans note éliminatoire. Moyenne pondérée des UE >= 10/20 Semestre Un semestre peut être acquis : - soit par validation de chacune des UE qui le composent (note 10/20), - soit par compensation semestrielle entre ces UE (moyenne générale au semestre 10/20) sans note éliminatoire. Il n est pas possible de renoncer à la compensation semestrielle et annuelle. En cas de réussite par compensation, l étudiant n est pas autorisé à se représenter en session de rattrapage. Moyenne pondérée des matières >= 10/20 Si une UE est composée d EC et, le cas échéant, de matières, elle peut être acquise : UE - soit par validation de chacun des EC ou matières qui la composent (note 10/20), - soit par compensation entre ces EC ou matières (moyenne générale à l UE 10/20)
5 sans note éliminatoire. Elément Constitutif (EC) ou Matières le cas échéant 1 Bonification Moyenne pondérée des épreuves >= 10/20 Un bon d expérience n est utilisable qu une seule fois, dans une seule matière, pour une seule session. Il ne peut pas se conserver d une année sur l autre. Un étudiant ne peut pas faire valoir plus d un point supplémentaire par matière. Pour faire valoir la bonification, se référer aux modalités propres à chaque laboratoire de recherche. La matière Analyse et interprétation des données expérimentales (S4 UE3), comprend trois enseignements : Psychologie Clinique, Psychologie Sociale et Psychologie Cognitive. La note de l examen terminal correspond à la moyenne des notes de ces 3 enseignements. Les points acquis grâce aux bons d expérience sont ajoutés à chaque enseignement et non à la note finale de la matière. Afin d obtenir 1 point sur cette matière les étudiants doivent donc avoir 1 point dans chacun des trois enseignements. Pour les UE de bonifications des semestres 4 et 6, les points au-dessus de la moyenne multipliés par un coefficient de 0,02 seront ajoutés à la moyenne du semestre. Valorisation de l engagement de l élu.e étudiant.e (extrait du statut de l élu étudiant voté à la CFVU du 01/12/2016) : Afin de valoriser l engagement majeur qu est être élu, l université met en place une bonification dont le barème est voté en CFVU. Afin d assurer l indépendance des élu.es, cette bonification sera accordée à tous les élu.es ayant siégé physiquement au moins à la moitié des conseils et des groupes de travail auxquels ils sont élu.es et/ou nommé.es. Elle n est pas cumulable avec un ETC valorisant également l engagement dans les instances de l UGA. 6.2 Règle de progression Principe L étudiant doit avoir acquis la L1 pour s inscrire en L2 et les L1 et L2 pour s inscrire en L3. (cf. article 2.2 ci-dessus). Pour le passage en L2 de psychologie, un étudiant doit avoir acquis soit la L1 psychologie, soit la L1 sociologie parcours psychologie, soit la L1 sciences de l éducation parcours psychologie. 6.3- Capitalisation des éléments : Les UE et les crédits correspondants sont définitivement acquis et capitalisables dès lors que l étudiant y a obtenu la moyenne de 10. De même, les matières sont capitalisables si leur valeur en crédits européens est fixée. En conséquence : - Une UE (ou une matière) définitivement acquise ne peut pas être repassée. - Pour les étudiants admis par transfert ou validation, les UE ou parties d UE qui ont fait l objet d une validation sont considérées comme obtenues. 1 Élément constitutif (EC) : Un élément constitutif (EC) est un élément individualisé au sein d une UE, porteur de crédits. Lorsque l EC est validé (moyenne 10), il est capitalisé d une année sur l autre. Matière : Une matière est un élément individualisé au sein d une UE. À la différence de l élément constitutif (EC), la matière n est pas porteuse de crédit et n est donc pas capitalisable.
6 IV- Examens Article 7 : Modalités d examen 7.1 Modalités d examen Organisation d examen Deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées : une session initiale et une session de rattrapage. Périodes d examen : Semestre 1 session 1 : du 8/01 au 19/01/2018 session de rattrapage : du 11/06 au 22/06/2018 Semestre 2 session 1 :du 7/05 au 25/05/2018 (hors 19/05) session de rattrapage : 11/06-22/06/2018 Semestre 3 session 1 : du 8/01 au 19/01/2018 session de rattrapage : du 11/06 au 22/06/2018 Semestre 4 session 1 : du 7/05 au 25/05/2018 session de rattrapage : du 11/06 au 22/06/2018 Semestre 5 session 1 : du 8/01 au 19/01/2018 session de rattrapage : du 11/06 au 22/06/2018 Semestre 6 session 1 : du 7/05 au 25/05/2018 session de rattrapage : du 11/06 au 22/06/2018 7.2 Absences aux examens En cas d absence de l étudiant, les examens ne donnent pas lieu à rattrapage au cours d une même session. Absence aux Contrôles Continus (CC) - Les étudiants en absence injustifiée (ABI) sont considérés comme défaillants à l épreuve de Contrôle Continu (CC) concernée. - Les étudiants en absence justifiée (ABJ) se voient affecter un zéro à l épreuve de CC, sauf s il est possible de leur proposer une épreuve de rattrapage. - Les étudiants dispensés de contrôle continu sont évalués uniquement sur la note de l examen terminal." Le jury est souverain pour apprécier la nature de l absence. Absence aux Examens Terminaux (ET) - Les étudiants en absence injustifiée (ABI) sont considérés comme défaillants à l ET concernée. - Les étudiants en absence justifiée (ABJ) de première session sont considérés comme défaillants à l examen terminal (ET) concerné. - Les étudiants en absence justifiée (ABJ) lors de la session de rattrapage se voient affecter un zéro à l ET concernée. Le jury est souverain pour apprécier la nature de l absence. Article 8 Organisation de la session 2 Intervalle entre les 2 sessions La session de rattrapage est organisée au minimum quinze jours après la publication des résultats de la session initiale (Cf. art. 17 de l arrêté licence). Les UE non acquises des semestres acquis ne peuvent pas être repassées. En cas d'échec à un semestre : Les UE dont la note est supérieure ou égale à 10 sont définitivement acquises, aucune matière ne peut être repassée. Report de note de la session 1 en session 2 Si l UE est composée d éléments constitutifs (EC) et, le cas échéant de matières : - toute matière dont la note est strictement inférieure à 10, doit être repassée en 2 ème session. - toute matière pour laquelle l étudiant était défaillant doit être repassée en 2 ème session. - toute matière dont la note est supérieure ou égale à 10 ne peut pas être repassée : la note est reportée en 2 ème session.
7 Si l étudiant qui doit repasser une matière est défaillant à la 2 ème session, il est considéré comme défaillant. Contrôle continu en 2 ème session : Certaines notes de contrôle continu sont reportées en session 2. La répartition accordée et les différents modes d évaluation (contrôle continu, examen final) peuvent changer d une session à l autre pour le calcul de la note moyenne au sein de certaines UE (cf Tableau MCC). Pour les étudiants Absents (Absence non justifiée - ABI) en session 1 au contrôle continu, lorsque le report de la note de contrôle continu est prévu dans les modalités de contrôle, c est la note de 0/20 qui est reporté en session 2. Quand une UE, un EC, une matière sont repassés, la note de 2 ème session remplace celle de 1 ère session. V- Résultats Article 9- Jury : Les décisions du jury, en ce qui concerne les notes et le résultat final, sont définitives et sans appel. Le jury est souverain et peut, par une délibération spéciale, attribuer ou non des «points-jury» au total de chaque semestre pour permettre à l étudiant d obtenir la moyenne requise. L étudiant qui constate une erreur dans la retranscription de ses résultats doit le signaler dans les meilleurs délais. Périodes pressenties de réunion des jurys de semestre : Semestre _1_ session 1 : 27/02 au 10/03/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 Semestre _2_ session 1 : 28/05 au 06/06/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 Semestre _3_ session 1 : 27/02 au 10/03/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 Semestre _4_ session 1 : 28/05 au 06/06/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 Semestre _5_ session 1 : 27/02 au 10/03/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 Semestre _6_ session 1 : 28/05 au 06/06/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 Périodes pressenties de réunion des jurys d année : L_1_ session 1 : 28/05 au 06/06/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 L_2_ session 1 : 28/05 au 06/06/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 L_3_ session 1 : 28/05 au 06/06/2018 session de rattrapage : 2/07 au 13/07/2018 Article 10 : Communication des résultats : Les résultats sont affichés sur le lieu de formation et/ou sur l ENT Article 11 : Redoublement
8 Redoublement Conservation des notes d une année sur l autre Licence : Le redoublement d une année est de droit sous réserve du respect des procédures d inscription de l université. Les UE et les éléments constitutifs (EC) porteurs de crédits ECTS sont définitivement acquis et doivent être pris en compte pour le redoublement. Ils ne peuvent pas être repassés. En L1, en cas d échec à une UE, les notes des matières sont conservées pendant 1 an. En L2 et L3, en cas d échec à une UE, aucune note des matières la constituant n est conservée d une année sur l autre, sauf dispositions pédagogiques particulières pour les notes suivantes (sur demande de l étudiant 3 semaines après le début des cours) : -TP de Neurophysiologie - TP d Ethologie et Chronobiologie 2 - dossier Technique d enquête, si elle est supérieure ou égale à 10, pour une seule année. - Note d anglais, dans les UE qui contiennent une telle matière, si elle est supérieure à 14. Article 12 : Admission au diplôme 12.1- Diplôme final de Licence Est déclaré titulaire de la Licence, l étudiant qui a validé la L1, la L2 et la L3 séparément. Règle de calcul de la note de licence : La note de licence est la moyenne des notes des semestres 5 et 6 uniquement. 12.2- Règles d attribution des mentions Mention Moyenne générale, qu elle soit obtenue en session 1 ou en session 2 Passable : >= 10 et < 12 Assez Bien : >= 12 et < 14 Bien : >= 14 et < 16 Très Bien : >=16 12.3- Obtention du diplôme intermédiaire L étudiant devra avoir acquis d une part la L1 et d autre part la L2. DEUG La note du DEUG sera la moyenne des semestres de L1 et de L2. 12.4- Délivrance du Supplément au diplôme Le supplément au diplôme est délivré sur demande de l étudiant. VI- Dispositions diverses Article 13 : Déplacements Les étudiants pourront dans le cadre de leur scolarité être amenés à effectuer certains déplacements, si besoin est, à l aide de leur véhicule personnel, pour participer à des activités à l extérieur des locaux de l université. Article 14 : Etudes dans une université étrangère, le cas échéant (à compléter si besoin) Dans le cadre d un échange avec une université partenaire, en particulier au sein du programme Erasmus, il est possible de suivre pendant un ou, de préférence, deux semestres d une même année, les enseignements entrant dans le cursus de psychologie d une université étrangère. L année précédant le départ, l étudiant prépare un dossier sous le contrôle du responsable des relations internationales du département. Si le dossier est accepté par les deux universités partenaires, en accord avec le responsable de l année
9 concernée, un contrat pédagogique définit la composition des enseignements qui seront suivis pendant chaque semestre à l étranger. A son retour, l ensemble des éléments acquis à l étranger donne lieu à la validation globale du ou des semestres concernés; en cas d échec partiel, il permet de valider une partie seulement du cursus. La décision de validation totale ou partielle est prononcée par le même jury que celui des autres étudiants sur la base du contrat pédagogique et de l avis du responsable des relations internationales du département. A l'issue du semestre ou des deux semestres passés à l'étranger, une note globale est accordée à la place de la moyenne pour l'année concernée. En fonction du résultat, une mention peut être attribuée. La note globale française est accordée sur l examen d un relevé détaillé des enseignements suivis à l étranger. Article 15 : Dispositions pour les publics particuliers Les étudiants à besoins spécifiques* peuvent bénéficier d aménagement des enseignements et de dispense d assiduité. Les demandes doivent être déposées au secrétariat concerné, dans les 15 jours qui suivent le début des cours de chaque semestre, accompagnés des documents justificatifs prouvant la situation particulière (contrat travail, ). Les demandes seront examinées par une commission pédagogique et en cas d aménagement un contrat pédagogique spécifique sera mis en place. *étudiants dans des situations particulières, étudiants salariés, assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante ou associative, femmes enceintes, chargés de famille, engagés dans plusieurs cursus, en situation de handicap, des artistes et des sportifs de haut niveau. Etudiants sportifs de haut niveau (SHN) : En référence à la Charte du sport de Haut niveau entre les établissements d enseignement supérieur du site universitaire Grenoble Alpes, le statut d'etudiant Sportif de Haut Niveau permet de bénéficier d'aménagements scolaires, notamment : étalement des études, choix prioritaire de groupes TD et TP, soutien pédagogique, autorisation d absences, supports associés en cas d absence, conservation de notes, sessions spéciales d examens, notation sport spécifique dans les filières d études concernées, aide à l'orientation et à l'insertion professionnelle. Chaque étudiant SHN bénéficie de l accompagnement d un enseignant tuteur, choisi dans l équipe pédagogique de la composante. Ces aménagements font l objet d un accord écrit entre l étudiant concerné et l enseignant tuteur. Etudiants en situation de handicap : Les étudiants en situation de handicap peuvent bénéficier d'une adaptation de la nature de l'épreuve ou d'une épreuve de substitution, ou bien être dispensés d'une épreuve ou d'une partie d'épreuve, sur accord du responsable de parcours ou de mention. (cf. circulaire n 2011-220 du 27 décembre 2011). Article 16 : Discipline générale Le respect et l assiduité s imposent. Les manquements graves pourront être sanctionnés. Fraude aux examens et à l inscription : La sanction de la fraude relève d une procédure disciplinaire mise en œuvre par la Présidente de l université. Au terme d une procédure d instruction, la formation de jugement de la section disciplinaire se prononce sur la sanction. Article 17 : Dispositions spécifiques à la formation (si nécessaire) Dans le cadre de la réussite en licence, des enquêtes sur l adéquation entre les besoins des étudiants et les ressources offertes par l institution sont lancées auprès des étudiants. Article 18 : Mesures transitoires, le cas échéant Correspondances des unités d'enseignements (UE) de l'année universitaire 2014-2015 avec les unités d'enseignements de l'année universitaire 2017-18 LICENCE Première Année
10 Semestre 1 UE 2 UE 2 UE 3 UE 3 UE 5 UE 5 Semestre 2 UE 2 UE 2 UE 3 UE 3 UE 5 UE 5 LICENCE Deuxième Année Pour les étudiants n ayant obtenu aucun semestre Semestre 3 Semestre 4 S4 UE 2 UE 3 UE 3 donne UE 5 UE 5 UE 3 UE 2 UE 2 UE 3 UE 4 UE 4 donne UE 5 UE 5 UE 2 S3 EQUIVALENCES AUTOMATIQUES Pour les étudiants ayant obtenu le semestre 4 Semestre 3 UE 2 UE 3 donne UE 3 UE 5 UE 5 Pour les étudiants qui ont validé un semestre dans sa totalité : prendre RDV avec la responsable pédagogique pour l établissement d un contrat pédagogique
11 si + UE 2 donne + UE 2 Pour les étudiants ayant obtenu le semestre 3 UE 3 UE 2 UE 2 UE 3 UE 4 UE 4 donne UE 5 Semestre 4 UE 5 Pour les étudiants qui ont validé un semestre dans sa totalité : prendre RDV avec la responsable pédagogique pour l établissement d un contrat pédagogique LICENCE Troisième Année Pour les étudiants n ayant obtenu aucun semestre Semestre 5 UE 2 UE 2 S6 UE 3 UE 2 UE 5 UE 5 chgt semestre Semestre 6 UE 2 UE 3 UE 3 UE 3 S6 UE 5 UE 6 UE 6 UE 5 chgt semestre Pour les étudiants ayant obtenu le semestre 6 UE2 UE 3 UE 3 UE 2 UE 4 donne UE 4 UE 5 UE 5 Semestre 5 Pour les étudiants qui ont validé un semestre dans sa totalité : prendre RDV avec la responsable pédagogique pour l établissement d un contrat pédagogique Pour les étudiants ayant obtenu le semestre 5
12 Semestre 6 UE 2 UE 3 UE 3 donne UE 2 UE 5 UE 6 UE 6 UE 5 Pour les étudiants qui ont validé un semestre dans sa totalité : prendre RDV avec la responsable pédagogique pour l établissement d un contrat pédagogique SUIVI DES MODIFICATIONS : N de Version (1) Date de Validation Conseil UFR (2) Date de Validation en CFVU (3) Nature des modifications (n article, n paragraphe) (4) 1 02/06/2016 22/09/2016 1 ère version accréditation 2016-2020 2 16/05/2017 15/06/2016 Prise en compte des modifications du modèle de RDE UGA. Art 6.1 Bonification : précision sur la procédure de prise en compte des bons d expérience Art 7.1 et 9 : Mise à jour des dates d examens et de jury Art 15 Publics Particuliers : précision sur la procédure à suivre pour demander des aménagements. MCC : Pour l anglais en L1S2 et L2S3 : mise en place du même mode d évaluation que pour le L1S1 (1) N de version du règlement d études dans l accréditation (2) Date de passage et de validation au Conseil d UFR (3) Date de passage et de validation au CFVU (4) Indiquer soit, les modifications s il y en a (dans ce cas, indiquer leur nature (importante ou mineure) et, dans quel article ou paragraphe, on trouve la modification) soit, sans modification.