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Identification du document : / Centrale nucléaire de Gentilly-2 Titre : - N o de projet : A6151 Version n o Date d émission Destinataire Notes Révision 0 10 février 2006 M. Lupien / E. Dion Soumis au client pour commentaires Révision 1 27 février 2006 MRNF, MPO et CCSN Soumis aux organismes réglementaires pour commentaires

Contribution Hydro-Québec Production Mario Lupien Eric Dion Conseiller Études environnementales Conseiller en radioprotection Martin Pérusse, biologiste Julie D Amours, biologiste Guillaume Lapierre, biologiste Yannick Bergeron, technicien Michèle Gagnon, secrétaire Directeur de projet Rédaction et analyse Rédaction et analyse Rédaction et analyse Mise en pages et édition Contribution iii

Table des matières Contribution...iii Table des matières...iv Introduction...1 1 Permis, licences et formation...2 1.1 Conformité des embarcations...2 1.2 Formation de sécurité du personnel...3 1.3 Droit des travailleurs...3 2 Nature des travaux à réaliser...5 2.1 Localisation du secteur de travail...5 2.2 Nature des travaux...5 2.3 Mesures de sécurité...5 2.4 Ressources en cas d urgence...6 Annexes Annexe A : Annexe B : Activités d entretien des embarcations Carte de localisation du secteur de travail Tableaux Tableau 1 : Liste des embarcations...2 Tableau 2 : Formation du personnel...4 Tableau 3 : Ressources à contacter en cas d urgence...6 Table des matières iv

Introduction Ce programme de sécurité en embarcation s inscrit dans le cadre des activités effectuées en 2006 pour le compte d Hydro-Québec Production à la centrale nucléaire de Gentilly-2. Les mesures de sécurité en embarcation sont adaptées selon le site d étude, le niveau de risque et les types de travaux à exécuter. Le programme de sécurité en embarcation d Alliance Environnement se divise selon les thèmes suivants : permis, licences et formation; opérations à réaliser et mesures de sécurité. Introduction 1

1 Permis, licences et formation Alliance Environnement possède un vaste inventaire d embarcations. De nos jours, la presque totalité des projets nécessitent l utilisation de ces équipements, il est donc important pour Alliance Environnement de prévoir leur adéquation en tout temps. Par la mise en fonction d un programme de gestion des équipements, l organisation établit un suivi rigoureux au niveau de leur utilisation et de leur maintenance. De plus, par son programme de formation continue, Alliance Environnement s assure d avoir en tout temps des employés dûment formés, ayant les connaissances techniques et le savoir-faire pour accomplir des tâches spécifiques, et ce, en conformité avec les mesures de sécurité, adoptées et mises en pratique par l organisation. 1.1 Conformité des embarcations Toutes les embarcations possèdent un permis de petit bâtiment commercial valide de Transports Canada. Les embarcations ont également toutes reçu un avis d inspection émis par un inspecteur de la Sécurité maritime de Transports Canada. Le tableau 1 présente la liste des embarcations, le détail de chacune d elles et les numéros de permis de l inspection émis pour cette dernière. Les preuves d inspection ainsi que les permis pourront être présentés au client sur demande. Tableau 1 : Liste des embarcations Embarcation Longueur Pesanteur Capacité en livres N o de permis N o d inspection Chaloupe Lund Aluminium 5 m 47 cm 4,60 jauge 1 600 C07845QC Q-3339 Chaloupe Lowe Aluminium 4 m 88 cm 4,60 jauge 900 C02593QC Q-3340 Chaloupe Crestliner Aluminium 3 m 60 cm 4,60 jauge 500 C03565QC Q-3341 Chaloupe Lowe Aluminium 4 m 27 cm 4,60 jauge 780 C02594QC Q-3342 Chaloupe Princecraft Aluminium 5 m 18 cm 4,60 jauge 1 317 C02592QC Q-3343 Chaloupe Crestliner Aluminium 3 m 60 cm 4,60 jauge 500 C07118QC Q-3344 Bateau Rawdon inc. Freighter (fibre de verre) 4 m 88 cm 4,60 jauge 1 200 C10914QC Q-3345 Bateau Bombard pneumatique 4 m 30 cm 4,60 jauge 1 919 C10915QC Q-3346 Bateau Bombard pneumatique 4 m 30 cm 4,60 jauge 1 919 C10916QC Q-3347 Chaloupe Lund Aluminium 5 m 47 cm 4,60 jauge 2 101 C10917QC Q-3348 Chaloupe Crestliner Aluminium 3 m 60 cm 4,60 jauge 527 C11044QC Q-3349 De plus, Alliance Environnement tient à jour un registre d entretien qui indique également les réparations majeures effectuées aux différentes embarcations (annexe A). 1 : Permis, licences et formation 2

1.2 Formation de sécurité du personnel L équipe terrain d Alliance Environnement est formée de techniciens et de professionnels hautement qualifiés pour l exécution de travaux nécessitant l utilisation d embarcations. Les membres de cette équipe sont formés en fonction de divers programmes de sécurité nécessaires pour les travaux sur les plans d eau ou à proximité de ceux-ci. Les formations de base sont : le permis de conducteur d embarcation de plaisance; le cours de sécurité en milieu de travail, oxygénothérapie et quasi-noyade. À ces deux formations, s ajoutent une gamme d activités qui permettent la mise en place de mesures de sécurité. Le tableau 2 présente la liste des employés et les formations inhérentes à chacun d eux. La mise à jour de ces formations se déroule selon les règles en cours pour chacune d elles. Un suivi rigoureux est assuré afin que la formation de nos employés demeure conforme aux règles en vigueur et ainsi continuer d assurer le travail en toute sécurité et en appliquant les bonnes mesures de sécurité. 1.3 Droit des travailleurs Lors de la réalisation des travaux de terrain, les normes de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) sont appliquées. De plus, une réunion de départ entre le chargé de projet et l équipe de terrain est organisée afin de s assurer de la bonne compréhension du mandat, de l atteinte des objectifs et du respect des exigences. La réunion est également réalisée dans le but de détailler les travaux à effectuer et de soulever les problématiques ou risques possibles lors de la réalisation du projet. L équipe de terrain sait qu elle a le droit de refuser tout travail qui comporte un danger pour sa santé ou sa sécurité et celles des autres, et d exercer ce droit lorsque requis. L équipe de base sur le terrain est constituée minimalement de deux personnes. L embarcation est conduite par une personne possédant un permis d embarcation de plaisance. Aussi, au moins une personne par embarcation possédera un certificat de réanimation cardio-respiratoire (RCR) et de quasinoyade. 1 : Permis, licences et formation 3

Tableau 2 : Formation du personnel Type de formation Nom de l employé Conducteur, embarcation de plaisance Oxygénothérapie et quasi-noyade 1 Secourisme en milieu de travail 1 Plongeur professionnel 2 Plongeur sportif Code des travaux HQ (cadenassage) Sauveteur Autre Beauchesne, Martin (16/10/07) Bergeron, Yannick (10/07) (16/10/07) Cossette, Claudia Daraîche, Sylvain (10/07) (16/10/07) Simon Daneau D Amours, Julie (10/07) (16/10/07) Santé sécurité générale sur les chantiers de construction, assistant à la protection de la faune Delisle, Fanny ASP construction : Sécurité sur les chantiers Dumont, Robert (10/07) (04/06) Plongeur scaphandre autonome Faucher, Raymond Gagnon, Claudie (10/07) (16/10/07) Navigation de plaisance (cours de 35 h) Lacasse, Sylvain Lacroix, Gaston Lapierre, Guillaume (10/07) (16/10/07) Maltais, Rémi (10/07) Méthot, Red Pronovost, Mathieu Racine, Manon Salvas, Dominique (10/07) (16/10/07) Soins immédiats (Basic Life Support) Smith, Jean-François (13/04/08) Thibault, Philippe (10/08) (04/06) Turgeon, François (10/07) (1/04/08) Tremblay, Valérie (10/07) (16/10/07) Secouriste en montagne (12/05) Villemure, Isabelle 1 : Entre parenthèses : date jusqu à laquelle la formation est en vigueur (jj/mm/aa). 2 : Attestation de conformité aux exigences de la norme Can/CSA Z275.4-02 «plongeur autonome limité». 1 : Permis, licences et formation 4

2 Nature des travaux à réaliser 2.1 Localisation du secteur de travail Le secteur de travail s étendra de la prise d eau de la centrale (limite amont) jusqu à la fin de la baie Z (annexe B; carte 1). Dans certaines circonstances, des activités pourront être réalisées du port de Bécancour jusqu à la Pointe-à-Paul. 2.2 Nature des travaux Les activités hebdomadaires prévues sur l eau et à proximité se dérouleront principalement dans le canal de rejet et dans la baie Z en aval de celui-ci. Les activités couvriront les périodes hivernales et printanières. Les activités planifiées comprennent : vérification de la présence de la faune; estimation d abondance et autres observations de la faune; pêches de l ichtyofaune, observations de comportements anormaux, de mortalités ou autres observations pertinentes sur l ichtyofaune; localisation et description des activités de fraie; localisation des pêcheurs sportifs; délimitation locale du couvert de glace et vérification de l efficacité de l estacade à glace du canal de rejet. 2.3 Mesures de sécurité La sécurité des travailleurs sera assurée par le port d une veste de flottaison individuelle (VFI) approuvée par Transports Canada. Lorsque la température de l'eau sera inférieure à 10 o C, les travailleurs devront porter une combinaison thermique de type Mustang. Par contre, si des travailleurs devaient se rendre à la Pointe-à-Paul, ils seront vêtus d une combinaison sèche de plongée (type «dry suit»). Les embarcations utilisées seront des bateaux Bombard pneumatiques. Chacune sera munie d avirons en cas de panne de moteur et d une trousse de secours complète incluant entre autres une ligne d attrape flottante, une écope, un sifflet, des fusées pyrotechniques, un extincteur et une trousse de premiers soins. La communication en cas d incident sera assurée par des téléphones cellulaires, lesquels seront transportés dans des contenants étanches et flottants. Des radios marines (submersibles) serviront de contact entre les embarcations et l équipe de surveillance sur la rive. 2 : Nature des travaux à réaliser 5

2.4 Ressources en cas d urgence Le tableau suivant présente différents intervenants à rejoindre en cas d urgence. Tableau 3 : Ressources à contacter en cas d urgence Organisme Problématique N o de téléphone Poste de garde de la centrale Pour toutes urgences 298-5255 Eric Dion, Hydro-Québec Production 378-4581 #3115 298-2943 #5669 Garde côtière du Canada Accident en milieu aquatique, panne en embarcation 1-800-465-9017 Protection de la faune Braconnage 1-800-463-2191 2 : Nature des travaux à réaliser 6

Annexe A Activités d entretien des embarcations

Activités d entretien des embarcations Embarcation Activité d entretien Chaloupe Lund Aluminium C07845QC Chaloupe Lowe Aluminium C02593QC Chaloupe Crestliner Aluminium C03565QC Chaloupe Lowe Aluminium C02594QC Chaloupe Princecraft Aluminium C02592QC Chaloupe Crestliner Aluminium C07118QC Bateau Rawdon inc. Freighter (fibre de verre) C10914QC Bateau Bombard pneumatique C10915QC Bateau Bombard pneumatique C10916QC Chaloupe Lund Aluminium C10917QC Chaloupe Crestliner Aluminium C11044QC Nettoyage Re Re Re Re Re Re Re Re Re Re Re État général R/U R/U R/U R/U R/U R/U R/U R/U R/U R/U R/U Anneaux et cordage R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D État de la coque R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D État des valves R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D Équipement de sécurité R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D R/U/D Échosondeur R/U/D R/U/D R/U/D Radio marine R/U/D R/U/D R/U/D État du moteur R/U/D R/U/D R/U/D État de l hélice R/U/D R/U/D R/U/D Changement d huile Légende : Re = Remisage S = Sortie R = Retour D D D U = Lors de l utilisation 1 = 1 an D = Début de saison

Annexe B Carte de localisation du principal secteur de travail