Règles de recyclabilité BEE (Bilan Environnemental des Emballages)

Règles de recyclabilité BEE (Bilan Environnemental des Emballages) Version 3.2 Date : Mars 2014

Recyclability requirements BEE (Tool for Assessing the Environmental Impact of Packaging) Version 3.2 Date: March 2014

SOMMAIRE 1 INTRODUCTION GENERALE... 3 1.1 Qu est ce que la recyclabilité?... 3 1.2 Les emballages perturbateurs du tri - Qui détermine les critères et comment?... 3 1.3 Les emballages perturbateurs du tri - Comment évolue ce dispositif?... 4 2 MISE EN ŒUVRE DES REGLES DE RECYCLABILITE DANS BEE... 4 2.1 Comment interviennent les règles de recyclabilité dans BEE... 4 2.2 Les règles de recyclabilité prises en compte... 5 2.2.1 Principe général... 5 2.2.2 Règles de recyclabilité des emballages acier... 7 2.2.3 Règles de recyclabilité des emballages aluminium... 7 2.2.4 Règles de recyclabilité des emballages papier / carton... 7 2.2.5 Règles de recyclabilité des emballages en verre... 8 2.2.6 Règles de recyclabilité des bouteille/flacon/bidon/cubi - PET... 9 2.2.7 Règles de recyclabilité des bouteille/flacon/bidon/cubi PEHD (ou PP)... 11 2.3 Limites à la prise en compte des règles de recyclabilité dans BEE... 11 3 POUR ALLER PLUS LOIN... 12 Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 2

TABLE OF CONTENTS 1 OVERVIEW... 3 1.1 What is recyclability?... 3 1.2 Disruptive packaging By who and how are the criteria determined?... 3 1.3 Disruptive packaging How does the device evolve?... 4 2 RECYCLABILITY REQUIREMENT IMPLEMENTATION... 4 2.1 How are recyclability requirements accounted for in BEE... 4 2.2 Recyclability requirements accounted for... 5 2.2.1 General principle... 5 2.2.2 Recyclability requirements for steel packaging... 7 2.2.3 Recyclability requirements for aluminium packaging... 7 2.2.4 Recyclability requirements for paper and cardboard packaging... 7 2.2.5 Recyclability requirements for glass packaging... 8 2.2.6 Recyclability requirements for PET bottles/flasks/tins/containers... 9 2.2.7 Recyclability requirements for HDPE (or PP) bottles/flasks/tins/containers... 11 2.3 Limits to recyclability requirement management in BEE... 11 3 TO GO FURTHER... 12 Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 2

1 INTRODUCTION GENERALE 1.1 Qu est-ce que la recyclabilité? La fin de vie des emballages ménagers, et plus particulièrement leur recyclage, sont étroitement liés aux choix réalisés lors de leur conception : Le choix des matériaux principalement constitutifs des emballages conditionne leurs capacités à être recyclés (recyclabilité). Si certains matériaux bénéficient d une filière de recyclage, d autres ne sont pas recyclés en raison de l absence de filière de recyclage. Les choix réalisés en termes d association de matériaux sont également déterminants. Ces associations peuvent être compatibles ou non avec le recyclage des matériaux dans les filières existantes compte tenu des technologies actuelles de recyclage. Ainsi, différentes situations peuvent conduire à l absence de recyclabilité ou à une moindre recyclabilité de vos emballages : 1) Vos emballages sont exclus des consignes de tri et ne sont donc pas recyclés. C est par exemple le cas des emballages en bois, des pots en céramique ou en grès. Ces emballages sont soit incinérés avec récupération d énergie, soit mis en décharge. 2) Vos emballages sont inclus dans les consignes de tri mais il n existe pas de filière de recyclage pour les matériaux que vous avez choisis. C est notamment le cas des bouteilles plastiques constituées de d une autre résine que les résines PET, PEhd et PP. 3) Vous avez opté pour des associations de matériaux conduisant à limiter les performances du recyclage, voire à exclure l intégralité de votre emballage de la filière de recyclage. Exemples : Cas d une étiquette en papier apposée sur un corps de bouteille en PET : le corps de bouteille en PET peut être recyclé mais l étiquette en papier ne sera pas recyclée dans la filière «PET» bien que le papier soit un matériau recyclable. Une étiquette en PET apposée sur cette même bouteille aurait été recyclée. Cas d un bouchon en céramique sur un corps de bouteille en verre : le corps de bouteille en verre et le bouchon seront éjectés lors du pré-tri avant la régénération du verre et ne seront donc pas recyclés. En effet, la céramique (comme la porcelaine également) fond à température plus élevée que le verre ; ce matériau est donc considéré comme «infusible» dans les fours verriers, sa présence donnant des défauts au verre recyclé. 1.2 Les emballages perturbateurs du tri - Qui détermine les critères et comment? Un suivi régulier par les recycleurs permet d identifier les emballages ménagers qui, bien qu appartenant aux consignes de tri, ne s intègrent pas dans les filières de recyclage existantes. Ces difficultés au recyclage sont analysées par le COTREP pour le plastique (www.cotrep.fr), le CEREC pour les papiers-cartons (www.cerec-emballages.fr) et les filières de recyclage pour les autres matériaux (CSVMF pour le verre, FAR pour l aluminium, Arcelor pour l acier). Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 3

1. OVERVIEW 1.1. What is recyclability? The end of life of household packaging, and particularly its recycling are closely linked to the choices made in the design stage: The choice of the packaging's main materials determines their suitability for recycling (recyclability). There are recycling streams for some materials but others cannot be recycled because there is no established recycling stream. The choices made in terms of material combinations are also decisive. These combinations may or may not be compatible with material recycling in the existing streams given the current recycling technologies. Different situations may therefore render your packaging non- or less recyclable: 1) Your packaging is excluded from the sorting guidelines and therefore not recycled. This is the case with wood and ceramic or earthenware pots, for instance. This packaging is either incinerated and the energy is recovered or it is sent to landfill. 2) Your packaging is included in the sorting guidelines but there is no recycling stream for the materials you have chosen. This is notably the case with plastic bottles containing resins other than PET, HDPE and PP. 3) You have opted for material combinations resulting in lower recycling performance or total exclusion of your packaging from the recycling stream. Examples: Case of a paper label affixed to the body of a PET bottle: the body of the PET bottle can be recycled but the paper label cannot be recycled in the "PET" stream despite the fact that paper is a recyclable material. A PET label affixed to the same bottle would be recycled. Case of a ceramic cap on a glass bottle: the body of the glass bottle and cap will be considered as ejected 1 at the pre-sorting stage before glass reprocessing and will therefore not be recycled. Ceramics (just like porcelain) melt at a higher temperature than glass. This material is therefore considered as "infusible" in glass furnaces and it produces flaws in the recycled glass. 1.2. Disruptive packaging By who and how are the criteria determined? Although they are included in the sorting guidelines, some household packaging types do not fit into existing recycling streams. Regular monitoring by recyclers allows identifying disruptive packaging. 1 In reality, it is very difficult to determine the exact amount of packaging that is ejected from the stream when an unwanted element is detected: This amount can be less than the entire packaging: e.g. if the packaging is broken into several pieces and only the piece associated with the unwanted element is ejected; This amount can also be more than the entire packaging: the packaging or pieces of packaging around the piece associated with the unwanted element can be ejected along with it. By convention, it is therefore considered that the entire packaging containing an unwanted element is ejected from the recycling stream. Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 3

1.3 Les emballages perturbateurs du tri - Comment évolue ce dispositif? La liste des emballages perturbateurs peut être réactualisée sur proposition des parties prenantes. Lorsqu une perturbation est signalée, le sujet est d abord mis à l étude. En fonction des résultats, les emballages concernés peuvent ensuite entrer (ou non) dans la liste des emballages perturbateurs du tri. Inversement un emballage aujourd hui considéré comme perturbateur peut ne plus l être demain, les technologies de recyclage s améliorant et les débouchés pour les matières premières secondaires évoluant. Il sera donc retiré de la liste. C est le cas par exemple du verre opaque : les traiteurs de verre s étant équipés de technologies de tri optique plus avancées, le verre opaque ne perturbe plus le recyclage de ce matériau. 2 MISE EN ŒUVRE DES REGLES DE RECYCLABILITE DANS BEE 2.1 Comment interviennent les règles de recyclabilité dans BEE Le calcul des indicateurs environnementaux relatifs à la fin de vie de l emballages UVC 1 qui est effectué dans BEE repose sur la prise en compte : Des performances de la collecte sélective en France ; Des écarts éventuels aux règles de recyclabilité. L intégration de ces deux types d informations permet en effet de déterminer de manière précise et spécifique le scénario de fin de vie de votre emballage, c est-à-dire sa répartition entre la filière de recyclage qui lui correspond (si celle-ci existe), l incinération avec valorisation énergétique et la mise en décharge. Il est à noter que pour les emballages UVC qui ne sont pas recyclés, la répartition actuelle entre l incinération avec valorisation énergétique et la mise en décharge est respectivement de 61 % et 39 %. Exemples : Cas d une étiquette en papier apposée sur un corps de bouteille en PET : comme vu précédemment le corps de bouteille en PET est recyclé mais l étiquette en papier ne l est pas. Dans ce cas BEE va automatiquement considérer que la bouteille PET est recyclée à 51 % (performance moyenne pour les bouteilles PET) et que les 49 % restant vont se répartir entre la décharge (pour 39 %) et l incinération avec valorisation énergétique (pour 61 %) ; BEE va également considérer que l étiquette papier n est pas recyclée est qu elle est gérée en décharge (pour 39 %) et en incinération avec valorisation énergétique (pour 61 %). Cas d un bouchon en céramique sur un corps de bouteille en verre : la présence de céramique conduit à exclure la bouteille et son bouchon de la filière de recyclage du verre. Dans ce cas BEE va automatiquement considérer que la bouteille en verre n est pas recyclée (alors que le verre atteint normalement un taux de recyclage de 70 %) et qu elle est gérée en décharge (pour 39 %) et en incinération (pour 61 %) ; BEE fera de même pour le bouchon en céramique. Le cas des emballages de regroupement (emballages II) et des emballages de transport (emballages III) répond à une logique différente et leur gestion en fin de vie repose sur des modes d organisation 1 UVC : Unité de Vente Consommateur. Dans BEE, sont considérés comme des emballages de l UVC, les emballages qui se retrouvent directement chez le consommateur. Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 4

These difficulties to be recycled are analyzed by COTREP for plastic (www.cotrep.fr) CEREC for paper/cardboard (www.cerec-emballages.fr) and by recycling streams for other materials (CSVMF for glass, FAR for aluminum, Arcelor for steel). 1.3. Disruptive packaging How does the device evolve? The list of disruptive packaging can be updated on a proposal from stakeholders. When a disruption is reported, studies are carried out on the packaging. Based on the results, a decision is taken on the integration (or not) of the packaging in the disruptive packaging list. Conversely, by considering the improvement of recycling technologies the potential evolution of outlets for secondary raw materials, packaging now considered disruptive may not be tomorrow, and will therefore be removed from the list. For example, glass recyclers are equipped with more advanced optical sorting technologies than before: that s the reason why opaque glass no longer disrupts the recycling of this material. 2. RECYCLABILITY REQUIREMENT IMPLEMENTATION 2.1. How are recyclability requirements accounted for in BEE? In BEE, the environmental indicators relating to the end of life of CSU packaging 2 are calculated on the basis of: Separate collection performance in France; Possible departure from the recyclability requirements. These two types of information enable the end-of-life scenario of your packaging to be determined precisely and specifically between the appropriate recycling stream (if it exists), incineration with energy recovery and landfill. Please note that for CSU packaging that is not recycled, the current distribution between incineration with energy recovery and landfill is 64% and 36% respectively. Examples: Case of a paper label affixed to the body of a PET bottle: as seen above, the body of the PET bottle is recycled but the paper label is not. In this case, BEE automatically considers that the PET bottle is 45.4% recycled (average performance for PET bottles) and that the remaining 54.6% is distributed between landfill (36%) and incineration with energy recovery (64%). BEE also considers that the paper label is not recycled and is sent to landfill (36%) and incineration with energy recovery (64%). Case of a ceramic cap on a glass bottle: the presence of ceramics leads to bottle and cap exclusion from the glass recycling stream. In this case, BEE automatically considers that the glass bottle is not recycled (whereas the recycling rate for glass is usually 70%) and that it is sent to landfill (36%) and incineration (64%). BEE treats the ceramic cap in the same way. The case of multipack packaging (secondary packaging) and transport packaging (tertiary packaging) does not follow the same logic and end-of-life management is based on different CSU packaging organisation methods. Calculation of the environmental indicators relating to 2 CSU: Consumer Sales Unit. In BEE, packaging found directly in the consumer's home is considered as CSU packaging. Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 4

différents des emballages UVC. Le calcul des indicateurs environnementaux relatifs à la fin de vie de ces deux types d emballages est simplement fondé sur leur taux moyen de recyclage en France. 2.2 Les règles de recyclabilité prises en compte Ce document vise à expliciter les règles de recyclabilité qui sont automatiquement prises en compte dans l outil, c est-à-dire dans quels cas les emballages UVC sont considérés comme recyclables que ce soit pour le tout ou partie. 2.2.1 Principe général La prise en compte des règles de recyclabilité s appliquant aux emballages UVC dans BEE suit la logique exposée dans la figure ci-dessous. Les règles spécifiques à chaque type d emballage sont exposées par la suite. Il est à noter que certains des diagrammes décisionnels comportent la mention d un message d alerte ; seuls les messages conduisant à une exclusion de la totalité de l emballage sont repris dans ce document, BEE comportant quant à lui d autres messages de conseils relatifs aux règles de recyclabilité. Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 5

the end of life of these two packaging types is simply based on their average recycling rate in France. 2.2. Recyclability requirements accounted for This document aims to clarify the recyclability requirements that are automatically accounted for in the tool, i.e. in which cases the CSU packaging is considered as recyclable, whether wholly or partly. 2.2.1. General principle The recyclability requirements applying to CSU packaging in BEE are accounted for as shown in the figure below. The specific rules for each packaging type are provided in the following pages. Please note that some flowcharts include an alert message. Only those messages resulting in exclusion of the entire packaging are mentioned in this document. BEE also features other advice messages relating to the recyclability requirements. Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 5

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2.2.2 Règles de recyclabilité des emballages acier 2.2.3 Règles de recyclabilité des emballages aluminium 2.2.4 Règles de recyclabilité des emballages papier / carton Message 1 Attention : si l'emballage contient moins de 50% de papier-carton, il n'est plus assimilable à un emballage papier-carton et n'est pas repris par les papetiers Il est à noter que les matériaux considérés comme fibreux dans BEE au regard de cette règle de recyclabilité sont : Papier/carton - Carton ondulé, feuille Papier/carton - Carton plat, feuille Papier/carton - Carton pour complexe Papier/carton - Cellulose pour moulage Papier/carton - Papier d'emballage, feuille Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 7

2.2.2. Recyclability requirements for steel packaging 2.2.3. Recyclability requirements for aluminium packaging 2.2.4. Recyclability requirements for paper and cardboard packaging Message 1 Caution: if the packaging contains less than 50% paper or cardboard it can no longer be assimilated to paper and cardboard packaging and is not recovered by paper mills. Please note that materials considered as fibrous in terms of this recyclability requirement in BEE are: Paper and cardboard - Corrugated cardboard, sheets Paper and cardboard - Flat cardboard, sheets Paper and cardboard - Cardboard for composites Paper and cardboard - Cellulose for moulding Paper and cardboard - Wrapping paper, sheets Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 7

2.2.5. Recyclability requirements for glass packaging Message 1 Message 2 Message 3 Porcelain is ejected via optical sorting as it is infusible in the glass treatment process. Ceramics are ejected via optical sorting as they are infusible in the glass treatment process. Crystal prevents glass recycling due to its lead content. Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 8

2.2.5 Règles de recyclabilité des emballages en verre Message 1 Message 2 Message 3 La porcelaine est éjectée par tri optique car infusible dans le procédé de traitement du verre La céramique est éjectée par tri optique car infusible dans le procédé de traitement du verre Le cristal empêche le recyclage du verre du fait de la présence de plomb Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 8

2.2.6 Règles de recyclabilité des bouteille/flacon/bidon/cubi - PET Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 9

2.2.6. Recyclability requirements for bottles/flasks/tins/bag-in-box liners PET Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 9

Message 1 Message 2 Message 3 Message 4 Message 5 La bouteille ou le flacon ne sera pas recyclé du fait de la présence de métal et peut empêcher le recyclage d'autres bouteilles. Contacter le COTREP. La bouteille ou le flacon ne sera pas recyclé du fait de la présence de métal et peut empêcher le recyclage d'autres bouteilles. Contacter le COTREP. La brillance étant reconnue comme du métal, la bouteille sera rejetée par tri optique et peut empêcher le recyclage d'autres bouteilles Le PVC n'est pas compatible avec le recyclage du PET Le silicone, de densité supérieure à 1, n'est pas compatible avec le recyclage du PET Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 10

Message 1 Message 2 Message 3 Message 4 Message 5 The bottle or flask will not be recycled due to metal content and may prevent recycling of other bottles*. Please contact COTREP. The bottle or flask will not be recycled due to metal content and may prevent recycling of other bottles*. Please contact COTREP. As shiny objects are recognised as metal, the bottle will be rejected via optical sorting and may prevent recycling of other bottles. PVC is not compatible with PET recycling. As silicon has a density greater than 1 it is not compatible with PET recycling. * In reality, it is very difficult to determine the exact amount of packaging that is ejected from the stream when an unwanted element is detected: This amount can be less than the entire packaging: e.g. if the packaging is broken into several pieces and only the piece associated with the unwanted element is ejected; This amount can also be more than the entire packaging: the packaging or pieces of packaging around the piece associated with the unwanted element can be ejected along with it. By convention, in BEE it is therefore considered that the entire packaging containing an unwanted element is ejected from the recycling stream. In the case of plastic bottles, the message alerts the user to the fact that the amount of plastic ejected from the recycling stream can be greater than the packaging concerned. Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 10

2.2.7 Règles de recyclabilité des bouteille/flacon/bidon/cubi PEHD (ou PP) 2.3 Limites à la prise en compte des règles de recyclabilité dans BEE Il est à noter que toutes les règles de recyclabilité qui s appliquent aux emballages ménagers n ont pas pu être prises en compte dans BEE. Les papiers et cartons armés sont des emballages exclus du recyclage mais cette règle n est pas prise en compte dans BEE car nous ne disposons pas à ce jour de données permettant de modéliser ce type de matériaux (qui ne sont donc pas proposés dans l outil). De même les emballages fibreux constitués à partir de fibres de canne à sucre ne sont pas recyclables du fait de la présence des liants qui leur sont associés et qui perturbent la filière de recyclage des papiers/cartons. Cette règle n est pas prise en compte dans BEE car les données disponibles ne permettent pas de modéliser et de proposer ce type de matériaux dans l outil. La présence d encres, de vernis ou de colles a été considérée comme ne conduisant jamais à une exclusion du recyclage (des règles précises en ce sens étant trop complexes à établir) sauf dans le cas d encres métallisées associées à une bouteille PET (par exemple sur son étiquette) : dans ce cas précis, l encre métallisée conduit à l exclusion de l élément d emballage avec ses éléments liés. Certains messages de conseil peuvent néanmoins porter sur la présence de ces constituants Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 11

2.2.7. Recyclability requirements for bottles/flasks/tins/bag-in-box liners - HDPE or PP 2.3. Limits to recyclability requirement management in BEE Please note that not all recyclability requirements applying to household packaging could be accounted for in BEE. Reinforced paper and cardboard packaging are excluded from recycling but this requirement is not accounted for in BEE as there is currently no data available for modelling these materials (which are therefore not featured in the tool). Similarly, fibrous packaging material made from sugar cane fibres cannot be recycled due to binding agents which disrupt the paper and cardboard recycling stream. This requirement is not accounted for in BEE as we cannot model or offer this type of material in the tool due to the data available. The presence of ink, varnish or glue was considered never to be grounds for excluding a material from recycling (as precise rules were too complex to establish) except for metallic inks associated with PET bottles (e.g. on the label). In this precise case, the metallic ink results in exclusion of the packaging element along with the related elements. Some advice messages can nevertheless concern the presence of these components. Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 11

3 POUR ALLER PLUS LOIN Si vous souhaitez approfondir des points relatifs à BEE et à la prise en compte des règles de recyclabilité, n hésitez pas à vous reporter également au Guide d Utilisation et au Guide Méthodologique ; ces guides sont téléchargeables dans la documentation de BEE. Vous pouvez également consulter la FAQ et soumettre vos questions à la Hotline ainsi qu à votre interlocuteur habituel Eco-Emballages. Règles de recyclabilité de l outil BEE.V3.2 Mars 2014 - page 12

3. TO GO FURTHER If you want to learn more about the BEE methodology and about the consideration of recycling rules, please also refer to the User Guide and Methodology Guide, these guides are downloadable from the documentation of BEE on bee.ecoemballages.fr You can also check out the FAQ and submit your questions to the Hotline. Recyclability requirements - BEE.V3.2 March 2014 - page 12

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