Les engagements environnementaux de Legrand

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128 Av. du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny 87045 Limoges Cedex - France Tél. : 05 55 06 87 87 - Fax : 05 55 06 88 88 i Votre Agence Commerciale habituelle Site www.legrand.fr > Profil Environnemental Produit Enjoliveur prise 2P+T et Plaque - IP 44 Ce document s appuie sur la norme ISO 14020 relative aux principes généraux des déclarations environnementales et sur le rapport technique ISO TR/14025 relatif aux déclarations environnementales de type III. Les engagements environnementaux de Legrand > Intégrer le management de l environnement dans les sites industriels. À ce jour, 84 % des sites mondiaux sont certifiés ISO 14001 et 96 % des sites européens. > Prendre en compte l environnement dans la conception des produits. Fournir à nos clients toutes les informations pertinentes (composition, consommation, fin de vie ). Réduire l impact du produit sur l environnement durant l ensemble de son cycle de vie. > Proposer à nos clients des solutions respectueuses de l environnement. Développer des solutions innovantes pour aider nos clients à concevoir des installations consommant moins d énergie, mieux gérées et plus respectueuses de l environnement. Description des produits > Produits de référence pour ce profil environnemental Les valeurs fournies ont été obtenues sur la base des références suivantes. Fonction Enjoliveur 2P+T F/B à volet et Plaque - blanc - IP44 pour locaux humides - Produits de référence Réf. 067811 + Réf 069071 Enjoliveur 2P+T F/B à volet + Plaque - blanc > Références couvertes par ce profil environnemental produit Les impacts environnementaux des produits de référence sont représentatifs des références couvertes par ce PEP, qui constituent ainsi une famille environnementale homogène. Références 069071 / 069072 / 069081 / 069082 / 067811 / 067841 / 067827 PEP ecopassport n LGRP-2011-059-v1-fr Réf.PEP A E2205 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 1/5

Enjoliveur prise 2P+T et Plaque - IP 44 Matériaux constitutifs Ces produits ne contiennent pas de substances interdites par les réglementations en vigueur lors de leur mise sur le marché en dehors des opérations de maintenance effectuées lors de la phase d utilisation. Masse totale des produits de référence : 54 g (emballages unitaires compris) Plastiques en % de la masse Métaux en % de la masse Autres en % de la masse Acrylonitrile Butadiène Styrène (ABS) 43,30 % Acier 4,00 % Dioxyde de titane (TiO2) 3,70 % Polycarbonates (PC) 17,75 % Huile 2,90 % Styrène Biutadiene Styrène (SBS) 3,35 % Craie (CaCO3) 1,55 % Polypropylène (PP) 2,60 % Divers autres 0,10 % Emballage en % de la masse Carton 17,80 % Polypropylène (PP) 2,50 % Encre et colle 0,13 % Divers plastiques 0,25 % Divers métaux 0,07 % Total plastique 67,25 % Total métaux 4,07 % Estimation de l emploi de matériaux recyclés : 17 % en masse Total autres et emballage 28,68 % Fabrication Ces produits sont fabriqués par un site de production du Groupe Legrand ayant reçu la certification environnementale ISO 14001 conception et fabrication. Distribution Scénario de transport En moyenne ce produit parcourt 376 km par transport routier pour parvenir de notre site de fabrication au distributeur le plus proche du client. Emballage L emballage de 11 g est composé de : 87,00% de carton, 12,30 % de polypropylène et le reste de colle et d encre Potentiel de recyclage : 100 % en masse de l emballage Potentiel de valorisation énergétique :100 % en masse de l emballage Les emballages ont été conçus conformément à la réglementation en vigueur : Directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballage Décret français d application : 98-638. Legrand s est engagé à : Réduire au mieux ses emballages à la source en poids et volume tout en respectant les besoins de ses clients. Mettre sur le marché des emballages ayant une teneur en métaux lourds <100 ppm et sans introduire volontairement de substances dangereuses pour l environnement classées N. Concevoir/utiliser des emballages valorisables et, lorsque cela est possible, réutilisables. PEP ecopassport n LGRP-2011-059-v1-fr Réf.PEP : A E2205 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 2/5

Enjoliveur prise 2P+T et Plaque - IP 44 Utilisation Scénario d utilisation Ce produit ne dissipe aucune source d énergie durant sa durée d usage s élevant à 20 ans. Consommable Pas de consommable nécessaire à l utilisation des produits. Entretien et maintenance : Sans entretien ni maintenance dans les conditions normales d usage pour ce type de produit. Fin de vie Legrand s implique dans la mise à disposition de filières de collecte et traitement pour faciliter l élimination des Déchets d Equipements Electriques et Electroniques (DEEE). Nos équipes conçoivent d ores et déjà ces équipements en tenant compte de leur fin de vie (marquage, séparation aisée des pièces, élimination des substances dangereuses, etc ). Mode de traitement du produit > Déchets dangereux contenus dans le produit : Ce produit ne contient aucun déchet dangereux. > Déchets non dangereux contenus dans le produit : Plastique/métaux / autres: 43 g > Le potentiel de recyclage : Le potentiel de recyclage d un produit correspond au pourcentage de matière pouvant être recyclé par les techniques actuelles existantes. Il ne tient pas compte de l existence ou non des filières de recyclages qui sont très dépendantes de la situation locale. Ce produit contient 90 % en masse de matière pouvant être potentiellement recyclé. (hors emballage): Matériaux plastiques : 85 % Matériaux métalliques : 5 % > Potentiel de valorisation énergétique : La valorisation énergétique consiste à utiliser les calories dans les déchets, en les brûlant et en récupérant l'énergie ainsi produite pour, par exemple, chauffer des immeubles ou produire de l'électricité. C'est l'exploitation du gisement d'énergie que contiennent les déchets. Ce produit contient 88 %, de la masse du produit pouvant être valorisé avec récupération d énergie (hors emballage). PEP ecopassport n LGRP-2011-059-v1-fr Réf.PEP : A E2205 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 3/5

Enjoliveur prise 2P+T et Plaque - IP 44 Impacts environnementaux Méthodologie Les impacts environnementaux du produit de référence sont représentatifs des produits couverts par le PEP, qui constituent ainsi une famille environnementale homogène. L évaluation des impacts environnementaux du produit de référence porte sur les étapes du cycle de vie suivantes : matières premières, fabrication, distribution, utilisation. Les hypothèses de modélisation de la phase utilisation sont : Aucune source d énergie nécessaire lors de la phase d utilisation. Durée d usage (*) : 20 ans. La prise en compte de l emballage unitaire. Indicateurs (cf. glossaire) Global F+D+U Unités Fabrication F Distribution D Utilisation Épuisement des ressources naturelles 2,553E-17 Y-1 98 % 2 % 0% Énergie totale consommée 6,177 MJ 90 % 10 % 0% Consommation d eau 1,821 dm 3 74 % 26 % 0% Participation à l effet de serre 280,640 g~co 2 94 % 6 % 0% Participation à la destruction de la couche d ozone 2,470E-05 g~cfc-11 80 % 20 % 0% Participation à la création d ozone photochimique 0,157 g~c 2H 4 93 % 7 % 0% Potentiel d acidification de l air 4,973E-02 g~h + 93 % 7 % 0% Production de déchets dangereux 3,059E-03 kg 97 % 3 % 0% U Modélisation réalisée avec le logiciel EIME version 6.0 et sa base de données en version 10.2 issue de la base de données version 10. (*) Durée d usage considérée lors de l évaluation des impacts environnementaux. Cette durée d usage est distincte de la durée de vie anticipée du produit et ne constitue pas une exigence de durabilité minimale. C est l expression quantifiée d une unité de service rendue. Pour les produits autres que le produit de référence, les impacts environnementaux sont globalement proportionnels à la masse du produit. PEP ecopassport n LGRP-2011-059-v1-fr Réf.PEP : A E2205 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 4/5

Enjoliveur prise 2P+T et Plaque - IP 44 Glossaire ACV Compilation/évaluation des entrants et des sortants, et des impacts environnementaux potentiels d un produit, ou d un système, au cours de son cycle de vie, «du berceau jusqu à la tombe». La démarche est décrite par la norme ISO14040 et ses normes complémentaires. Approche cycle de vie Consommation d eau Déchets non dangereux Déchets dangereux Déchets DEEE Eco-solution EIME Énergie totale consommée Épuisement des ressources naturelles Réutilisable Valorisable Participation à l effet de serre Participation à la destruction de la couche d ozone Méthodologie de prise en compte de toutes les étapes de la vie d un produit (fabrication, installation, utilisation et fin de vie) afin de déterminer les conséquences sur l'environnement. Indique la consommation totale d eau pour tout le cycle de vie du produit. Ils sont constitués de déchets non toxiques et sont de nature similaire aux ordures ménagères. Leur définition est codifiée par la communauté européenne (annexe décision 2000/532/CE modifiée par décisions 2001/118/CE et 2001/119/CE) Ce sont des déchets spécifiques présentant un certain niveau de toxicité et nécessitant un traitement particulier. Leur définition est codifiée par la communauté européenne (annexe de la décision 2000/532/CE modifiée par les décisions 2001/118/CE et 2001/119/CE) Pour les produits dans le champ d application de la Directive Européenne relative aux Déchets d Equipement Electriques et Electroniques (2002/96/CE), partie du produit devant être traitée sélectivement conformément à l annexe II de la directive. Produits ou services permettant la diminution des impacts environnementaux d un bâtiment. Logiciel de modélisation des impacts environnementaux d un produit basé sur la méthodologie de l analyse du cycle de vie. Indique en méga.joules la consommation totale d énergie pour tout le cycle de vie du produit. Indique l épuisement des ressources naturelles, en considérant la quantité de réserve mondiale (minérales, fossiles ) pour ces ressources et le niveau de consommation actuel. S exprime en fraction de la réserve qui disparaît chaque année. Se dit d un produit ou emballage pouvant être utilisé pour la même fonction sous réserve de vérification de la bonne fonctionnalité du produit par la personne effectuant l opération. Se dit d un produit ou emballage pouvant être réutilisé, recyclé ou dont il est possible de récupérer de l énergie par incinération. Indique ce que toutes les phases du cycle de vie du produit libèrent comme grammes-équivalents CO 2. Exemple du principe d équivalence : 1 g de CO 2 = 1 g~co 2 ; 1 g de CH 4 (méthane) équivaut à l effet de 64 g de CO 2, etc Indique ce que toutes les phases du cycle de vie du produit libèrent comme grammes-équivalents CFC-11. Participation à la création d ozone photochimique Potentiel d acidification de l air Produit(s) de référence Production de déchets dangereux Potentiel de recyclage Potentiel de valorisation énergétique Indique en g~c 2H 4 les émissions de gaz ayant un effet sur la création d ozone photochimique dans la basse atmosphère («smog») sous l effet du rayonnement solaire. Indique le potentiel d acidification de l air causé par la libération de certains gaz dans l atmosphère. Exprimé en gramme-équivalent ion H +. Produit (ou regroupement de produits) modélisé(s) dans l ACV présentée. Indique la masse de déchets dangereux ultimes produite sur l ensemble du cycle de vie du produit. % masse du produit ou de l emballage pouvant être réinjecté dans un circuit de fabrication du même produit ou d un autre produit. % en masse du produit ou de l emballage dont on peut récupérer de l énergie. La valorisation énergétique utilise les calories des déchets, en les brûlant et récupérant l'énergie produite pour, par exemple, chauffer des immeubles ou produire de l'électricité. C'est l'exploitation du gisement d'énergie que contiennent les déchets. PEP ecopassport n LGRP-2011-059-v1-fr Réf.PEP : A E2205 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 5/5

128 Av. du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny 87045 Limoges Cedex - France Tél. : 05 55 06 87 87 - Fax : 05 55 06 88 88 i Votre Agence Commerciale habituelle Site www.legrand.fr > Profil Environnemental Produit Enjoliveur coupure et Plaque - IP 44 Ce document s appuie sur la norme ISO 14020 relative aux principes généraux des déclarations environnementales et sur le rapport technique ISO TR/14025 relatif aux déclarations environnementales de type III. Les engagements environnementaux de Legrand > Intégrer le management de l environnement dans les sites industriels. À ce jour, 84 % des sites mondiaux sont certifiés ISO 14001 et 96 % des sites européens. > Prendre en compte l environnement dans la conception des produits. Fournir à nos clients toutes les informations pertinentes (composition, consommation, fin de vie ). Réduire l impact du produit sur l environnement durant l ensemble de son cycle de vie. > Proposer à nos clients des solutions respectueuses de l environnement. Développer des solutions innovantes pour aider nos clients à concevoir des installations consommant moins d énergie, mieux gérées et plus respectueuses de l environnement. Description des produits > Produits de référence pour ce profil environnemental Les valeurs fournies ont été obtenues sur la base des références suivantes. Fonction Enjoliveur coupure et Plaque - blanc - IP44 pour locaux humides - Produits de référence Réf. 067801 + Réf 069071 Enjoliveur coupure et Plaque - blanc > Références couvertes par ce profil environnemental produit Les impacts environnementaux des produits de référence sont représentatifs des références couvertes par ce PEP, qui constituent ainsi une famille environnementale homogène. Références 069071 / 060972 / 069081 / 069082 / 067801 / 067802 / 067803 / 067804 / 067805 / 067821 / 067822 / 067823 / 067824 / 067825 PEP ecopassport n LGRP-2011-053-v1-fr Réf.PEP A E2209 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 1/5

Enjoliveur coupure et Plaque - IP 44 Matériaux constitutifs Ces produits ne contiennent pas de substances interdites par les réglementations en vigueur lors de leur mise sur le marché en dehors des opérations de maintenance effectuées lors de la phase d utilisation. Masse totale des produits de référence : 50 g (emballages unitaires compris) Plastiques en % de la masse Métaux en % de la masse Autres en % de la masse Acrylonitrile Butadiène Styrène (ABS) 52,50 % Acier 2,40 % Dioxyde de titane (TiO2) 4,20 % Polycarbonates (PC) 8,85 % Huile 3.15 % Styrène Biutadiene Styrène (SBS) 3,60 % Craie (CaCO3) 1,70 % Polypropylène (PP) 2,85 % Divers autres 0,05 % Emballage en % de la masse Carton 17,50 % Polypropylène (PP) 2,72 % Encre et colle 0,13 % Divers plastiques 0,30 % Divers métaux 0,05 % Total plastique 68,10 % Total métaux 2,45 % Estimation de l emploi de matériaux recyclés : 16 % en masse Total autres et emballage 29,45 % Fabrication Ces produits sont fabriqués par un site de production du Groupe Legrand ayant reçu la certification environnementale ISO 14001 conception et fabrication. Distribution Scénario de transport En moyenne ce produit parcourt 376 km par transport routier pour parvenir de notre site de fabrication au distributeur le plus proche du client. Emballage L emballage de 10 g est composé de : 86,00% de carton, 13,40 % de polypropylène et le reste de colle et d encre Potentiel de recyclage : 99 % en masse de l emballage Potentiel de valorisation énergétique :100 % en masse de l emballage Les emballages ont été conçus conformément à la réglementation en vigueur : Directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballage Décret français d application : 98-638. Legrand s est engagé à : Réduire au mieux ses emballages à la source en poids et volume tout en respectant les besoins de ses clients. Mettre sur le marché des emballages ayant une teneur en métaux lourds <100 ppm et sans introduire volontairement de substances dangereuses pour l environnement classées N. Concevoir/utiliser des emballages valorisables et, lorsque cela est possible, réutilisables. PEP ecopassport n LGRP-2011-053-v1-fr Réf.PEP : A E2209 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 2/5

Enjoliveur coupure et Plaque - IP 44 Utilisation Scénario d utilisation Ce produit ne dissipe aucune source d énergie durant sa durée d usage s élevant à 20 ans. Consommable Pas de consommable nécessaire à l utilisation des produits. Entretien et maintenance : Sans entretien ni maintenance dans les conditions normales d usage pour ce type de produit. Fin de vie Legrand s implique dans la mise à disposition de filières de collecte et traitement pour faciliter l élimination des Déchets d Equipements Electriques et Electroniques (DEEE). Nos équipes conçoivent d ores et déjà ces équipements en tenant compte de leur fin de vie (marquage, séparation aisée des pièces, élimination des substances dangereuses, etc ). Mode de traitement du produit > Déchets dangereux contenus dans le produit : Ce produit ne contient aucun déchet dangereux. > Déchets non dangereux contenus dans le produit : Plastique/métaux / autres: 40 g > Le potentiel de recyclage : Le potentiel de recyclage d un produit correspond au pourcentage de matière pouvant être recyclé par les techniques actuelles existantes. Il ne tient pas compte de l existence ou non des filières de recyclages qui sont très dépendantes de la situation locale. Ce produit contient 89 % en masse de matière pouvant être potentiellement recyclé. (hors emballage): Matériaux plastiques : 86 % Matériaux métalliques : 3 % > Potentiel de valorisation énergétique : La valorisation énergétique consiste à utiliser les calories dans les déchets, en les brûlant et en récupérant l'énergie ainsi produite pour, par exemple, chauffer des immeubles ou produire de l'électricité. C'est l'exploitation du gisement d'énergie que contiennent les déchets. Ce produit contient 90 %, de la masse du produit pouvant être valorisé avec récupération d énergie (hors emballage). PEP ecopassport n LGRP-2011-053-v1-fr Réf.PEP : A E2209 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 3/5

Enjoliveur coupure et Plaque - IP 44 Impacts environnementaux Méthodologie Les impacts environnementaux du produit de référence sont représentatifs des produits couverts par le PEP, qui constituent ainsi une famille environnementale homogène. L évaluation des impacts environnementaux du produit de référence porte sur les étapes du cycle de vie suivantes : matières premières, fabrication, distribution, utilisation. Les hypothèses de modélisation de la phase utilisation sont : Aucune source d énergie nécessaire lors de la phase d utilisation. Durée d usage (*) : 20 ans. La prise en compte de l emballage unitaire. Indicateurs (cf. glossaire) Global F+D+U Unités Fabrication F Distribution D Utilisation Épuisement des ressources naturelles 2,497E-17 Y-1 98 % 2 % 0% Énergie totale consommée 5,672 MJ 90 % 10 % 0% Consommation d eau 1,690 dm 3 74 % 26 % 0% Participation à l effet de serre 252,220 g~co 2 94 % 6 % 0% Participation à la destruction de la couche d ozone 2,311E-05 g~cfc-11 80 % 20 % 0% Participation à la création d ozone photochimique 0,147 g~c 2H 4 93 % 7 % 0% Potentiel d acidification de l air 4,556E-02 g~h + 93 % 7 % 0% Production de déchets dangereux 2,769E-03 kg 97 % 3 % 0% U Modélisation réalisée avec le logiciel EIME version 6.0 et sa base de données en version 10.2 issue de la base de données version 10. (*) Durée d usage considérée lors de l évaluation des impacts environnementaux. Cette durée d usage est distincte de la durée de vie anticipée du produit et ne constitue pas une exigence de durabilité minimale. C est l expression quantifiée d une unité de service rendue. Pour les produits autres que le produit de référence, les impacts environnementaux sont globalement proportionnels à la masse du produit. PEP ecopassport n LGRP-2011-053-v1-fr Réf.PEP : A E2209 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 4/5

Enjoliveur coupure et Plaque - IP 44 Glossaire ACV Compilation/évaluation des entrants et des sortants, et des impacts environnementaux potentiels d un produit, ou d un système, au cours de son cycle de vie, «du berceau jusqu à la tombe». La démarche est décrite par la norme ISO14040 et ses normes complémentaires. Approche cycle de vie Consommation d eau Déchets non dangereux Déchets dangereux Déchets DEEE Eco-solution EIME Énergie totale consommée Épuisement des ressources naturelles Réutilisable Valorisable Participation à l effet de serre Participation à la destruction de la couche d ozone Méthodologie de prise en compte de toutes les étapes de la vie d un produit (fabrication, installation, utilisation et fin de vie) afin de déterminer les conséquences sur l'environnement. Indique la consommation totale d eau pour tout le cycle de vie du produit. Ils sont constitués de déchets non toxiques et sont de nature similaire aux ordures ménagères. Leur définition est codifiée par la communauté européenne (annexe décision 2000/532/CE modifiée par décisions 2001/118/CE et 2001/119/CE) Ce sont des déchets spécifiques présentant un certain niveau de toxicité et nécessitant un traitement particulier. Leur définition est codifiée par la communauté européenne (annexe de la décision 2000/532/CE modifiée par les décisions 2001/118/CE et 2001/119/CE) Pour les produits dans le champ d application de la Directive Européenne relative aux Déchets d Equipement Electriques et Electroniques (2002/96/CE), partie du produit devant être traitée sélectivement conformément à l annexe II de la directive. Produits ou services permettant la diminution des impacts environnementaux d un bâtiment. Logiciel de modélisation des impacts environnementaux d un produit basé sur la méthodologie de l analyse du cycle de vie. Indique en méga.joules la consommation totale d énergie pour tout le cycle de vie du produit. Indique l épuisement des ressources naturelles, en considérant la quantité de réserve mondiale (minérales, fossiles ) pour ces ressources et le niveau de consommation actuel. S exprime en fraction de la réserve qui disparaît chaque année. Se dit d un produit ou emballage pouvant être utilisé pour la même fonction sous réserve de vérification de la bonne fonctionnalité du produit par la personne effectuant l opération. Se dit d un produit ou emballage pouvant être réutilisé, recyclé ou dont il est possible de récupérer de l énergie par incinération. Indique ce que toutes les phases du cycle de vie du produit libèrent comme grammes-équivalents CO 2. Exemple du principe d équivalence : 1 g de CO 2 = 1 g~co 2 ; 1 g de CH 4 (méthane) équivaut à l effet de 64 g de CO 2, etc Indique ce que toutes les phases du cycle de vie du produit libèrent comme grammes-équivalents CFC-11. Participation à la création d ozone photochimique Potentiel d acidification de l air Produit(s) de référence Production de déchets dangereux Potentiel de recyclage Potentiel de valorisation énergétique Indique en g~c 2H 4 les émissions de gaz ayant un effet sur la création d ozone photochimique dans la basse atmosphère («smog») sous l effet du rayonnement solaire. Indique le potentiel d acidification de l air causé par la libération de certains gaz dans l atmosphère. Exprimé en gramme-équivalent ion H +. Produit (ou regroupement de produits) modélisé(s) dans l ACV présentée. Indique la masse de déchets dangereux ultimes produite sur l ensemble du cycle de vie du produit. % masse du produit ou de l emballage pouvant être réinjecté dans un circuit de fabrication du même produit ou d un autre produit. % en masse du produit ou de l emballage dont on peut récupérer de l énergie. La valorisation énergétique utilise les calories des déchets, en les brûlant et récupérant l'énergie produite pour, par exemple, chauffer des immeubles ou produire de l'électricité. C'est l'exploitation du gisement d'énergie que contiennent les déchets. PEP ecopassport n LGRP-2011-053-v1-fr Réf.PEP : A E2209 A-FR Dernière MAJ 27/07/10 page : 5/5