Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 17 NETTOYAGE (NAF 74,7 (2003); NAF 77.39Zp 77.40Z 78.10Zp (2008) ; FAP T) Pour le détail des codes d activité économique voir la nomenclature des codes NAF de l INSEE en cliquant sur l adresse suivante : http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/revision_naf_2008/ Pour le détail des familles d activités professionnelles (FAP), cliquer sur l adresse suivante : http://www.travailsolidarite.gouv.fr/etudesrecherchestatistiquesdares/statistiques/metiers qualifications/nomenclaturefamillesprofessionnelles/famillesprofessionnellesfap2003.html Liste des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Agent d entretien ou Agent de acide Boues nettoyage ou Agent de ménage ou Femme de ménage Laveur de carreaux amiante essence Nettoyeur de cuves de fuel benzène fuel Ouvrier du nettoyage industriel ou formol Huile de vidange Ouvrier nettoyeur Chef du repassage Gaz d échappement diesel peinture Assainissement ou Eboueur HPA Produit décapant Cantonnier pesticide Produit détachant Chauffeur livreur nickel Cire Chauffeur transport en commun Silice vernis Solvants chlorés ammoniaque Gardienne d immeubles de luxe Perchloréthylène et trichloréthylène chef d'équipe Eau de javel Dirigeante d entreprise Eau oxygénée Gérant Produit de nettoyage Henkel, Von Schroder Réceptionniste savon méticou Soude caustique
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 2 sur 17 Sommaire 1 Objectif de l étude :...2 2 L étude initiale porte sur :...2 3 Analyse des parcours professionnels :...2 31Analyse globale :...2 311 Organisation du travail :...2 312 Liste des produits utilisés et expositions :...3 32. Analyse par rapport à la chronologie :...4 321. Faits relatés par les patients...4 322. Analyse de la base de données...4 4 nettoyage:...13 5Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle...16 6Bibliographie...17 1 Objectif de l étude : Etudier l évolution dans le temps des conditions de travail cancérogènes dans le domaine du nettoyage. et de l exposition à des 2 L étude initiale porte sur : 23 parcours professionnels de patients pris en compte une période de 1940 à 2005 des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2008, suivant le «protocole pour la construction d un dispositif de surveillance des cancers d origine professionnelle en Seine Saint Denis 2è phase : construction du dispositif permanent 20022003». 20 patients atteints d un cancer du poumon, 2 atteints d un cancer du rein, 1 atteint d un cancer du larynx. Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour au 10 juillet 2008. Les chiffres et lettres en rouge cités dans la fiche, renvoient directement aux cas qui sont recueillis et triés sur une feuille excel. 3 Analyse des parcours professionnels : 31Analyse globale : 311 Organisation du travail : Les activités de nettoyage sont essentiellement effectuées par des hommes. Il n y a que 4 femmes qui travaillent dans ce domaine 1. Pas de mention de licenciement ou de chômage Les durées de postes vont de quelques mois jusqu à 28 ans avec une moyenne de 6 ans Les postes du domaine de nettoyage sont : Processus Nettoyage Nom du poste aux dires des patients Agent d entretien ou Agent de nettoyage ou Agent de ménage ou Femme de ménage Laveur de carreaux Nettoyeur de cuves de fuel
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 3 sur 17 Repassage Entretien voies publiques transport Contrôle Administration Ouvrier du nettoyage industriel ou Ouvrier nettoyeur Chef du repassage Assainissement ou Eboueur Cantonnier Chauffeur livreur Chauffeur transport en commun Gardienne d immeubles de luxe chef d'équipe Dirigeante d entreprise gérant Réceptionniste Remarques sur les postes : Une seule personne est à son compte et est une femme 2. Il y a une évolution professionnelle progressive d une personne : réceptionniste à chef de repassage. Certains postes sont responsables d expositions à des cancérogènes. Les postes les plus exposés sont ceux du nettoyage et de l administration. 312 Liste des produits utilisés et expositions : Phase du processus Nettoyage Repassage Entretien voies publiques transport Contrôle Administration Poste aux dires des patients Exposition aux dires du patient Expositions aux dires des experts St Marc, produit décapant très fort, acide chlorhydrique, soude Ras, acide, solvants chlorés, amiante, benzène, HPA, formol caustique, cire, vernis, eau de javel, savon méticou, décapant liquide, peintures, trichloréthylène, Agent d entretien ou Agent de nettoyage ou ammoniaque, produits Agent de ménage ou décapants (442, décrasol), Femme de ménage white spirit Laveur de carreaux ras ras Nettoyeur de cuves de fuel Fuel lourd et léger, trichloréthylène HPA, solvant chloré, benzène, nickel Ouvrier du nettoyage Eau de javel silice, solvant chloré, vapeur industriel ou Ouvrier acide, amiante nettoyeur Perchloréthylène, produits Perchloréthylène, amiante Chef du repassage détachants Ras, acides, essences, Assainissement ou Eboueur boues, huiles de vidange Cantonnier ras ras ras Ras ou gaz d échappement Chauffeur livreur diesel Chauffeur transport en ras Ras commun Gardienne d immeubles de luxe chef d'équipe ras Azote liquide, détachants, shampoings, cire ras ras Silice, pesticide, solvant chloré, amiante
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 4 sur 17 Phase du processus Poste aux dires des patients Exposition aux dires du patient Expositions aux dires des experts Dirigeante d entreprise ras ras gérant Ammoniaque, eau oxygénée, acides Solvants chlorés, pesticides, acides, formol, amiante Réceptionniste perchloréthylène Perchloréthylène, amiante Zone verte : similitude des expositions aux dires des patients et des experts 32. Analyse par rapport à la chronologie : 321. Faits relatés par les patients Organisation du travail : ras Produits utilisés : Une dirigeante d entreprise de nettoyage mentionne que dans son entreprise, l eau de javel est interdite (la date n est pas précisée). En 2003, elle mentionne que ses employés n utilisent plus de produits liquides mais que des lingettes (normes qualipropre). 322. Analyse de la base de données Organisation du travail : Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux, impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps. Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des activités restent stables alors que d autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent de comparer un même poste pour des périodes différentes. Poste Période Activité stable Activité évolutive Nettoie des carreaux, des moquettes, des parquets.faisait du décapage de sols. exceptionnellement du petit bricolage, de petits travaux de peinture. Agent d entretien ou Agent de nettoyage ou Agent de ménage ou Femme de ménage 19631989 Faisait le ménage tous les matins dans une usine de montage de moteurs avant l arrivée du personnel. Faisait aussi le nettoyage des sanitaires. 19701991 nettoyer l aluminium des fenêtres, c est un produit dangereux. Faisait du nettoyage dans des magasins,
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 5 sur 17 Poste Période Activité stable Activité évolutive cire. 19721973 Lave des escaliers nettoyage des ateliers, 19772005 des toilettes et des douches de l entreprise Dans les ateliers, il balayait les papiers, les ferrailles, les vis Il changeait parfois les filtres d aération dans les ateliers. Dépoussiérage des 1984 tables en métal Nettoyait des bureaux. Lavait des moquettes. Passait l aspirateur et la shampooineuse. Lavait des toilettes 19861990 avec des gants. Nettoyage de fond de divers établissements 19901993 (cafés ). Décape les carrelages Lave les carreaux. A fait le nettoyage de 19961998 bureaux Fait le ménage, Nettoyage des caves Range et nettoie les containers de 19982005 poubelles. Nettoyait les escaliers, les cours, les cages d escalier. Sortir les poubelles les rentrer. Présence de videordures. A enlevé des 20012004 graffitis 19751977 Ramonait des canalisations d égouts, les bouches d aération des HLM Nettoyage de cuves (acides, essences, boues ). Récupération d huiles Assainissement ou Eboueur 20012003 de vidange. Travaille
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 6 sur 17 Poste Période Activité stable Activité évolutive essentiellement dans les cités HLM Analyse du tableau : Les activités des postes cidessus ne dépendent pas de la chronologie. Elles sont toutes invariantes.
Produit présent acide Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 7 sur 17 Produits utilisés : Entre les dates formelles d adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l effectivité de leur application dans l activité réelle de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans l adoption des règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l expérience des patients et des experts. L exemple de la mise en application de l interdiction de l amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce sujet, emblématique. Loi de réglementation d utilisation (1) Ac sulfurique: valeurs limites d'exposition: circulaire du ministère du travail du 10 mai 1984 (non parue au JO) amiante Décret n 961133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du Travail et du code de la Consommation (JO du 26 déc 1996) Décret n 88466 du 28 avril 1988 modifié relatif aux produits contenant de l'amiante et modifiant celui du 20 mars 1978 relatif à l'emploi des fibres d'amiante pour le flocage des bâtiments. Décret du 7 fév 1996 (JO du 8 février 1996): fabrication et transformation de matériaux contenant de l'amiante; confinement et retrait de l'amiante; entretien et maintenance sur des flocages ou calorifugeages contenant de l'amiante. benzène Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux VME / VLE (mg/m3) (2) Bcp* acides /0.1 fibre/cm3 (8h et 1h de travail) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients X 19632005 5 patients/ 5 postes Période aux dires des experts 19632005 5 patients/6 postes X X 19812002 4 patients/ 7 postes 3.25/ X X 19631989 2 patients/2 postes
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 8 sur 17 Produit présent formol Gaz d échappem ent diesel Loi de réglementation d utilisation (1) nécessitant une surveillance médicale spéciale (Benzène et homologues) Article R231582 du Code du travail. Interdiction d'emploi de solvants contenant plus de 0,1% en poids de benzène; 3 Février 2001 Valeurs limite d'exposition professionnelle: art R23158 du code du travail (décret n 200197 du 1 fév 2001) modifié par le décret n 2006 133 du 9 fév 2006 fixant des VLEP contraignantes à certains agents chimiques dans l'atmosphère des lieux de travail valeurs limites d'exposition professionnelle: circulaire du 12 juillet 1993 modifiant et complétant la circulaire du ministère du travail du 19 juillet 1982 (non parue au JO) Principes de prévention énoncés dans le code tu travail (L2302) HPA Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Brais, goudrons et huiles minérales) Annexe à l'arrêté du 23 juillet 1947 modifié par les arrêtés des 1er février 1950, VME / VLE (mg/m3) (2) 0.61/ 1.23 Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients Période aux dires des experts X X 19701997 2 patients/ 2 postes X (diesel) 19701973 1 patient/1 poste 150/ X X X 19682005 2 patients/2 postes
Produit présent Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 9 sur 17 Loi de réglementation d utilisation (1) 15 octobre 1951, 13 décembre 1982, 30 juillet 1986, 28 décembre 1988, 22 novembre 1989, 22 octobre 1991 et 4 avril 1995 : Travaux salissants visés par les tableaux des maladies professionnelles annexés au décret n 462959 du 31 décembre 1946 codifié. Arrêté du 18 septembre 2000 complétant l'arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R. 23156 du code du travail. Travaux exposant aux VME / VLE (mg/m3) (2) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients Période aux dires des experts hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de houille. pesticide X X 19892001 1 patient/ 2 postes nickel valeurs limites d'exposition: circulaire du ministère du travail du 14 mai 1985 (JO du 6 juin 1985) et du 13 mai 1987 (non parue au JO) VME de 0,1 mg/m 3 pour le sulfate de nickel soluble VME de 1 mg/m 3 X X X 19681972 1 patient/1 poste
Produit présent Silice Solvants chlorés Perchloréth ylène et trichloréthyl ène Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 10 sur 17 Loi de réglementation d utilisation (1) Arrêté du 14 janvier 1987 relatif à l'information des utilisateurs sur la présence de silice libre dans les abrasifs destinés aux opérations de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet Article R.2349 du Code du travail : Travaux interdits aux femmes. Silice libre. Travaux suivants exposant à l'action de la silice : démolition des fours industriels comportant des matériaux réfractaires contenant de la silice libre ; nettoyage, décapage ou polissage au jet de sable, sauf lorsque ces travaux s'effectuent en enceinte étanche dont l'atmosphère chargée de silice libre est parfaitement isolée de l'air ambiant inhalé par l'opératrice Trichloréthylène: valeurs limites d'exposition: circulaire du ministère du travail du 1e déc 1983 (non parue au JO) modifiant et complétant la circulaire du ministère du travail du 19 juillet 1982 (non parue au JO) VME / VLE (mg/m3) (2) nickel métal, oxyde, carbonat e et sulfure Cristobalite : 0.05a Quartz : 0.1a Tridymite : 0.05a 405/1080 (trichlorét hylène) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B * : beaucoup de substances avec des VLE et VME différentes. Se référer au site de l INRS Période aux dires des patients Période aux dires des experts X X 19822002 2 patients/3 postes X X X X 19681972 19772005 3 patients/3 postes 19632005 Exposition collective
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 11 sur 17 (1) Les lois de réglementation ont été récupérées des fiches toxicologiques de l INRS actuellement sur leur site (6 déc 2007) et celles par CMR du site de «bossons futé». (2) VME : valeur moyenne d exposition VLE : valeur limite d exposition. Les valeurs données proviennent du texte «valeurs limites d exposition professionnelle aux agents chimiques en France (ED984 Aide mémoire technique) INRS» actuellement sur leur site (6 déc 2007). (3) la production, la commercialisation et l usage de l amiante ont été interdits au 1 janvier 1997. La VLE concerne les travaux d enlèvement d amiante.
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 12 sur 17 Nom générique «aux dires des patients» Produit avec un nom commercial «aux dires des patients» Nom chimique «aux dires des patients» Cancérogène avéré (UE 1 et 2 ; CIRC 1 et 2A) Cancérogène suspecté (UE 3 ou CIRC 2B) remarque Période aux dires des patients Boues?? Pas assez d indication 19751977 essence X X En rapport avec les HPA 19751977 fuel X 19681972 Huile de X X En rapport avec les HPA 19751977 vidange St Marc 19701991 peinture X X si contient Arsenic, asphalte, brai, goudron, plomb (peinture isolante pour la construction/réparation navale) pigments métalliques Cadmium, chrome, cobalt, nickel, plomb peinture bitumineuse Amiante, bitume peinture polyester Octoate de cobalt, styrène peinture polyuréthane Isocyanate TDI peinture époxydique 44 diaminodiphénylméth ane, oxyde de glycidyle et de tolyle, résines époxydiques solvants de peinture Benzène, dichlorométhane, éthers de glycol (EGME, EGMEA, DEGME, EGEE, EGEEA, EGBE, EGBEA) 19772005 Produit décapant Produit détachant Produit de nettoyage Henkel, PHEM 442 Décrasol X Peut contenir du dichlorométhane 19702005?? Pas assez d indication 19911995 19972001 X _ si contient nettoyage, 1972 dégraissage Benzène, dichlorométhane, essences,
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 13 sur 17 Nom générique «aux dires des patients» Von Schroder Produit avec un nom commercial «aux dires des patients» Nom chimique «aux dires des patients» Cancérogène avéré (UE 1 et 2 ; CIRC 1 et 2A) Cancérogène suspecté (UE 3 ou CIRC 2B) remarque Période aux dires des patients perchoroéthylène, trichloréthylène (mécanique, chaudronnerie), Ethers de glycol (EGME, EGMEA, DEGME, EGEE, EGEEA, EGBE, EGBEA) (service de nettoyage) Cire?? Pas assez d indication 19631989 vernis X En rapport avec le trichloréthylène White X En rapport avec le spirit benzène avant 1971 Eléments retrouvés sur le livre de Toxicologie industrielle et intoxications industrielles de Rober R. Lauwerys Masson 4 e édition. Site INRS Produits non classés dans les cancérogènes, cités par les patients Période d utilisation par les patients ammoniaque 19701997 Eau de javel 19772005 Eau oxygénée 19891997 savon méticou 19772005 Soude caustique 19631989 19972001 19631989 1984 Analyse des tableaux : Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés. Certains produits ont été utilisés après la date de la loi régentant leur retrait. L utilisation de l amiante a été interdite à partir du 1 jan 1997. Pourtant selon les dires des experts, les patients ont utilisé/été exposés à ce cancérogène jusqu en 2002. Cet état de fait est également repérable pour le benzène, le formol, les HPA, la silice, les solvants chlorés. Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu ils étaient des cancérogènes puisque composés par des cancérogènes. 4 nettoyage: Cette partie d étude concernant le nettoyage a été réalisée sur 23 patients. Les éléments cités sont des synthèses tirées des témoignages.
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 14 sur 17 postes concernés Qu est ce qui est nettoyé? Quel produit est utilisé? Quel matériel est utilisé? Quelles sont les fréquences de nettoyage? Remarque globale : Ouvrier de nettoyage industriel escaliers produit décapant brosse en fer décapage entrepôts Javel pure machine de 100 kg balai Nettoyage vitre Nettoyage parkings désinfectant hyper puissant Nettoyage murs produit à base Appareil pour d acétone projeter sur les Nettoyage murs cantonnier Les routes Pelle, balai, brouette Nettoyeur de cuve cuves produits pour de fuel enterrées dégazer, de l eau et de la tuyauaspirateur curetage, le nettoyage, le dégazage, la lessive StMarc réparation Femme de ménage escaliers lessive StMarc Lavage Monobrosse Agent d entretien carrelage produit décapant très fort Agent de nettoyage Agent d entretien Agent d entretien gérant carreaux moquettes, des parquets produits pour les vitres produits d entretien puissants avec du potasse, des acides, Acide chlorhydrique, soude caustique, cire, des vernis machines monobrosse machines pour rincer, des aspirateurs Escaliers et Produit de brosse graffiti décapage caves produit sentant le pin videordure jet sous pression façade traitement pulver air préventif de, traitement anti salpêtre, répulsif pigeon parkings souterrains tuyauteries volantes produits utilisés par l'oréal étaient entre autre de l'ammoniac, eau oxygénée, acides chef d'équipe réhabilitation Détachants, shampoing hydrolaveurs tous les ans
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 15 sur 17 postes concernés Qu est ce qui est nettoyé? Quel produit est utilisé? Quel matériel est utilisé? Quelles sont les fréquences de nettoyage? Remarque globale : Gardienne d immeubles de luxe Assainissement Agent de nettoyage moquette, mise en cire de la pierre Escaliers, halls poubelles eau canalisation d égouts cuves ateliers, des toilettes et des douches cureuse : machine qui tire en parapluie avec l eau sous pressionvapeur acides, essences, boues eau de Javel, savon méticou (savon liquide très fort) et du décapant liquide également très puissant, l acide Agent de nettoyage sols. vitres. Acide, ammoniaque, St Marc, 442, Décrasol, cire Agent e de ménage Agent de nettoyage tables en métal bureaux moquettes White Spirit produits de nettoyage l aspirateur et la shampooineuse Analyse du tableau : Les activités de nettoyage font parties intégrantes des postes. Il n y a pas d activité de nettoyage pour les postes annexes au domaine du nettoyage
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 16 sur 17 5Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l étude d un ou de plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient ayant occupé «tel poste» a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du seul poste cité. Tableau remis à jour le 22/12/09 : Items Nombre de personnes Nombre de personnes ayant eu un entretien concernant leur parcours 23 professionnel Nombre de personnes ayant eu un CMI 13 Nombre de personnes ayant déclaré leur cancer en maladie professionnelle 8 Nombre de personnes ayant leur maladie reconnue en maladie professionnelle 4 Nombre de personnes dont la reconnaissance a été refusée 4 Nombre de personnes dont la reconnaissance est en attente 0
Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 17 sur 17 Correspondance entre le poste, le tableau de CMI, la pathologie et la reconnaissance: Tableau remis à jour le 22/12/09 : Poste Reconnaissance en maladie professionnelle** Pathologie ou organe touché Réponse définitive de la Sécurité Sociale Déclaré reconnu refusé en attente Système complémentaire alinéa 4 Poumon non 0 0 0 agent de nettoyage agent de nettoyage A316bis Poumon oui 1 0 0 agent de nettoyage 30bis Poumon oui 0 1 0 agent d'entretien A330bis Poumon oui 1 0 0 agent technique entretien A316bis Poumon non 0 0 0 Système complémentaire alinéa 4 Poumon oui 0 1 0 assainissement cantonnier 30bis Poumon oui 1 0 0 chauffeur transport en commun 30bis Poumon oui 1 0 0 chef d'equipe Système complémentaire alinéa 4 Glotte oui 0 1 0 femme de chambre 16bis Poumon oui 0 1 0 gerant nettoyeur de cuves de fuel Système complémentaire alinéa 4 Glotte oui 0 1 0 Système complémentaire alinéa 4 Poumon non 0 0 0 Système complémentaire alinéa 4 ouvrier du nettoyage industriel Rein sauf bassinet non 0 0 0 ouvrier nettoyeur A330bis Poumon non 0 0 0 ** reconnaissance en maladie professionnelle : L4612 voir le site INRS tableau (ex : 30D) A3 : CRRMP alinéa 3 (ex : A316bis) A4 : CRRMP alinéa 4 (ex : A4) 6Bibliographie Pour toutes informations complémentaires sur les produits et les postes : Sites : www. Inrs.fr