AVIS D ATTRIBUTION AOOE

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1 AVIS D ATTRIBUTION AOOE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Conseil départemental du Cantal M Le Président du Conseil départemental Hôtel du Département 28, avenue Gambetta Aurillac Cedex Adresse(s) internet I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autorité régionale ou locale I.3) ACTIVITE PRINCIPALE Services généraux des administrations publiques I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Non SECTION II: OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Marché de services de transports terrestres Dans le CANTAL Code NUTS: FR722 II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique La conclusion d'un accord-cadre II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions TRANSPORT DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES - VEHICULES DE MOINS DE DIX PLACES. Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. II.1.5) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics) Objet principal:

2 II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHE(s) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) Valeur : Euros HT SECTION IV: PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure Ouverte IV.2) CRITERES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération Prix des prestations : 80% Formation du personnel de conduite : 20% IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée Non IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 15ST001S/1 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Oui Avis de marché: Annonce N 2015/S en date du 11/03/2015 SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHE GIE BARRIE BOUCHARINC CHEMINAT LE BOURG Neuveglise

3 CANTAL DECOUVERTE Moissac Labrousse BOUDET VOYAGES TERME ROUGE Bagnac Sur Célé AMBULANCES DE LA CHATAIGNERAIE BOIS DE COFFINHAL Montsalvy

4 TAXI Lionel BLANC La Prugne Carnejac Giou De Mamou EURO TAXI Monsieur Pierre LETANG 14 AVENUE DU GARRIC VILLAGE D'ENTREPRISES - BUREAU Aurillac TAXI BLANC Christophe COUCHAL Vebret

5 CHALIFACE - AGE D'OR SERVICES 36 rue Paul Doumer Aurillac LES AMBULANCES DE LA CERE SARL 36 AVENUE DU DOCTEUR JEAN LAMBERT Vic-Sur-Cere TAXI ANGEL Place de la Fontaine Liginiac JL INTERNATIONAL 1 RUE PAUL HENRI SPAAK ZAE JEAN MONNET Vert Saint Denis

6 LUCKY STAR 22 rue Pershing Clermont TAXI RIGAL Patricia RUE DU MOURDIER LES AUCANS Vic Sur Cere LOT N 02 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin St-Flour/Murat - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 14 GIE BARRIE BOUCHARINC CHEMINAT LE BOURG Neuveglise Estimation initiale du montant du marché : Euros

7 LOT N 02 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin St-Flour/Murat - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 14 TRANSPORTS SEYT 26 avenue Léon Bélard BP Saint Flour Cedex Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 02 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin St-Flour/Murat - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 14 TRANSPORTS BONIFACIE 1 RUE MARCELLIN BOUDET Saint Flour Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 02 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin St-Flour/Murat - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 14 TAXI BLANC Christophe Les Lempradets Vebret Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 02 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin St-Flour/Murat - véhicules 5 places mini.

8 Nombre d'offres reçues : 14 TAXI ANGEL Place de la Fontaine Liginiac Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 02 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin St-Flour/Murat - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 14 JL INTERNATIONAL 1 RUE PAUL HENRI SPAAK ZAE JEAN MONNET Vert Saint Denis Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 02 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin St-Flour/Murat - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 14 LUCKY STAR 22 rue Pershing Clermont Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 03 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin d'ydes/mauriac - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 12

9 TAXI BLANC Christophe COUCHAL Vebret Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 03 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin d'ydes/mauriac - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 12 AUBE TRANSPORTS SERVICES 75 rue André Beury Troyes Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 03 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin d'ydes/mauriac - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 12 TAXI ANGEL Place de la Fontaine Liginiac Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 03 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin d'ydes/mauriac - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 12 JL INTERNATIONAL 1 RUE PAUL HENRI SPAAK ZAE JEAN MONNET Vert Saint Denis

10 Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 03 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin d'ydes/mauriac - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 12 LUCKY STAR 22 rue Pershing Clermont Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 03 INTITULE : Etablissements d'enseignement Bassin d'ydes/mauriac - véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 12 TAXI WILLY 85 AVENUE GAMBETTA Bort Les Orgues Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 25 GIE BARRIE BOUCHARINC CHEMINAT LE BOURG Neuveglise Estimation initiale du montant du marché : Euros

11 LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 25 CANTAL DECOUVERTE Moissac Labrousse Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 25 BOUDET VOYAGES TERME ROUGE Bagnac Sur Célé Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 25 AMBULANCES DE LA CHATAIGNERAIE BOIS DE COFFINHAL Montsalvy Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini.

12 Nombre d'offres reçues : 25 CHALIFACE - AGE D'OR SERVICES 36 rue Paul Doumer Aurillac Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 25 LES AMBULANCES DE LA CERE SARL 36 AVENUE DU DOCTEUR JEAN LAMBERT Vic-Sur-Cere Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 25 JL INTERNATIONAL 1 RUE PAUL HENRI SPAAK ZAE JEAN MONNET Vert Saint Denis Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 25

13 TAXI WILLY 85 AVENUE GAMBETTA Bort Les Orgues Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 04 INTITULE : Etablissements d'enseignement Hors Département du Cantal-véhicules 5 places mini. Nombre d'offres reçues : 25 TAXI RIGAL Patricia RUE DU MOURDIER LES AUCANS Vic Sur Cere Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 05 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules de 7 places mini. Nombre d'offres reçues : 21 GIE BARRIE BOUCHARINC CHEMINAT LE BOURG Neuveglise Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 05 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules de 7 places mini. Nombre d'offres reçues : 21 CANTAL DECOUVERTE Moissac Labrousse

14 Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 05 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules de 7 places mini. Nombre d'offres reçues : 21 BOUDET VOYAGES TERME ROUGE Bagnac Sur Célé Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 05 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules de 7 places mini. Nombre d'offres reçues : 21 CHALIFACE - AGE D'OR SERVICES 36 rue Paul Doumer Aurillac Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 05 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules de 7 places mini. Nombre d'offres reçues : 21 LES AMBULANCES DE LA CERE SARL 36 AVENUE DU DOCTEUR JEAN LAMBERT Vic-Sur-Cere Estimation initiale du montant du marché : Euros

15 LOT N 05 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules de 7 places mini. Nombre d'offres reçues : 21 TAXI ANGEL Place de la Fontaine Liginiac Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 05 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules de 7 places mini. Nombre d'offres reçues : 21 JL INTERNATIONAL 1 RUE PAUL HENRI SPAAK ZAE JEAN MONNET Vert Saint Denis Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 05 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules de 7 places mini. Nombre d'offres reçues : 21 TAXI WILLY 85 AVENUE GAMBETTA Bort Les Orgues Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 06 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules équipés TPMR. Véhicules équipés pour l'accueil d'élèves ne pouvant pas être dissociés de leur fauteuil roulant.

16 Nombre d'offres reçues : 15 GIE BARRIE BOUCHARINC CHEMINAT LE BOURG Neuveglise Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 06 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules équipés TPMR. Véhicules équipés pour l'accueil d'élèves ne pouvant pas être dissociés de leur fauteuil roulant. Nombre d'offres reçues : 15 CANTAL DECOUVERTE Moissac Labrousse Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 06 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules équipés TPMR. Véhicules équipés pour l'accueil d'élèves ne pouvant pas être dissociés de leur fauteuil roulant. Nombre d'offres reçues : 15 TRANSPORTS BONIFACIE 1 RUE MARCELLIN BOUDET Saint Flour Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 06 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules équipés TPMR. Véhicules équipés pour l'accueil d'élèves ne pouvant pas être dissociés de leur fauteuil roulant.

17 Nombre d'offres reçues : 15 TAXI BLANC Christophe Les Lempradets Vebret Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 06 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules équipés TPMR. Véhicules équipés pour l'accueil d'élèves ne pouvant pas être dissociés de leur fauteuil roulant. Nombre d'offres reçues : 15 TAXI ANGEL Place de la Fontaine Liginiac Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 06 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules équipés TPMR. Véhicules équipés pour l'accueil d'élèves ne pouvant pas être dissociés de leur fauteuil roulant. Nombre d'offres reçues : 15 JL INTERNATIONAL 1 RUE PAUL HENRI SPAAK ZAE JEAN MONNET Vert Saint Denis Estimation initiale du montant du marché : Euros LOT N 06 INTITULE : Secteur Département du Cantal - véhicules équipés TPMR. Véhicules équipés pour l'accueil d'élèves ne pouvant pas être dissociés de leur fauteuil roulant. Nombre d'offres reçues : 15

18 TAXI WILLY 85 AVENUE GAMBETTA Bort Les Orgues Estimation initiale du montant du marché : Euros SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPEENNE VI.2) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. S'agissant d'un marché à bons de commande, le montant définitif du marché résultera de l'application des prix fixés aux bordereaux de prix et selon le volume de commandes émises. VI.3) PROCEDURE DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif 6 cours Sablon Clermont-Ferrand Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON 119 av Maréchal de Saxe LyonCedex 03 VI.3.2) Introduction des recours Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L à L du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L à L du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R à R du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours VI.4) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS: 04/08/2015

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