La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc :Oui
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- Denis Roussy
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1 AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Département de publication : 95 Services La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc :Oui 1. IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE 2. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Tél : Poste : Type d'organisme : Commune Activité(s) principale(s) : services généraux des administrations publiques Le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs/entités adjudicateurs/adjudicatrices :Non 3. OBJET DU MARCHE Objet du marché :Taille, abattage, essouchage des arbres sur la Ville de Gonesse Type marché de services : Autres Classification CPV : Lieu d'exécution ou de livraison :Ville de Gonesse L'avis concerne :Un marché public
2 4. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Le marché porte sur les différents travaux à réaliser sur le patrimoine arboré de la Ville. Les travaux portent sur : - les travaux de taille - l'abattage et l'essouchage - l'haubanage - les modalités d'intervention en cas d'urgence, lorsque le patrimoine ou la population est mis en danger par des arbres - la mise en place et le bon déroulement du chantier - le nettoyage des chantiers - la remise en état des lieux. Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 60000,00 Euros H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an Mode d'attribution du marché :Marché unique Options : Descriptions concernant les achats complémentaires :Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 28-II du CMP) : Identiques à celles du marché initial Des variantes seront-elles prises en compte?non Durée du marché ou délai d'exécution :36 mois 5. CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. En cas de groupement solidaire, l'exemplaire unique sera remis au mandataire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres par lot en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements Autres conditions particulières : La durée du contrat précitée est une durée maximum
3 Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français Unité monétaire utilisée, l'euro. 6. CONDITIONS DE PARTICIPATION Situation juridique - références requises : Déclarations du candidat DC1 et DC2 fournis dans le DCE. A défaut de ces documents, le candidat devra vérifier que l'intégralité des éléments figure dans la version qu'il propose Capacité économique et financière - références requises / niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Capacité technique / niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature 7. CRITERES D'ATTRIBUTION Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération - Prix des prestations : le critère sera calculé à partir d'un ou plusieurs devis identiques pour tous les candidats puis il sera appliqué la formule suivante : offre la plus basse/offre à analyser x 40 : 40% - Valeur technique au vu d'un mémoire technique indiquant : 60% - Valeur technique au vu d'un mémoire technique indiquant ; : Adaptation du mémoire aux besoins de la ville : 20% - Valeur technique au vu d'un mémoire technique indiquant ; : Personnel mis à disposition de la ville : 15% - Valeur technique au vu d'un mémoire technique indiquant ; : Méthodologie d'intervention : 10% - Valeur technique au vu d'un mémoire technique indiquant ; : Réalisation des travaux : de la mise en place à la fin de chantier : 15% Une enchère électronique sera effectuée :Non 8. PROCEDURES Type de procédure :Procédure adaptée Conditions de délai :
4 Date limite de réception des offres :29/06/2015 à 12 H 00 Délai minimum de validité des offres :120 jours 9. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice :15S08 Autres informations : Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et version (Office 2000) de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.après ouverture et analyse des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder à des négociations écrites et/ou orales. Les candidats qui participeront aux négociations seront avertis par écrit de l'horaire et du lieu des négociations. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Documents payants au prix de Conditions et mode de paiement : Le dossier de consultation des entreprises est remis à chaque candidat contre un chèque de 20,00 Euros, à l'ordre de Monsieur le Trésorier Principal de Gonesse, pour paiement des frais de reproduction. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : Aucun dossier ne sera transmis par mail. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil BP Cergy Pontoise Cedex Introduction des recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L à L du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L à L du CJA, et
5 pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R à R du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme Date d'envoi du présent avis à la publication :04/06/ ADRESSES COMPLEMENTAIRES Renseignements d'ordre administratif Paula GONCALVES Tél : Renseignements d'ordre technique Eve DUVAL Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus URL : Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées URL :
IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - MAPA Département de publication : 65 Travaux IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté d'agglomération
AVIS DE MARCHE. Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur : http://capi-agglo.sudest-marchespublics.com
AVIS DE MARCHE Marché de fournitures : achat Directive 2004/18/CE SECTION 1 : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté d'agglomération Porte de l'isère M Le Président 17
AVIS DE MARCHE. Marché de services financiers : Assurances SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR SECTION II : OBJET DU MARCHE. Directive 2004/18/CE
AVIS DE MARCHE Marché de services financiers : Assurances Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Mairie de Saint-Jean MME Le Maire 33 ter route d'albi
AVIS DE MARCHE. Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés
AVIS DE MARCHE Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Président
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Département de publication : 34 Services La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc :Non IDENTIFICATION DU POUVOIR
AVIS DE MARCHE. Marché de services d'entretien et de réparation SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR SECTION II : OBJET DU MARCHE. Directive 2004/18/CE
AVIS DE MARCHE Marché de services d'entretien et de réparation Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Maire 1, place Alex Raymond B.P 30330
AVIS DE MARCHE. Marché de fournitures : achat SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR. Directive 2004/18/CE I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
AVIS DE MARCHE Marché de fournitures : achat Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Directeur Adresse(s) internet Adresse auprès de laquelle
AVIS DE MARCHE. Marché de services financiers : Assurances SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR SECTION II : OBJET DU MARCHE. Directive 2004/18/CE
AVIS DE MARCHE Marché de services financiers : Assurances Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Mr Le Maire Hôtel de Ville 14 rue Louis TALAMONI
AVIS DE MARCHE. Marché de services de transports terrestres SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR. Directive 2004/18/CE
AVIS DE MARCHE Marché de services de transports terrestres Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre Hospitalier Henri GUERIN Michel BARTEL Quartier
AVIS DE MARCHE. Adresse du profil d'acheteur : http://capi-agglo.sudest-marchespublics.com
AVIS DE MARCHE Marché de fournitures : achat Directive 2004/18/CE SECTION 1 : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Nom et adresse officiels de l organisme acheteur : Communauté
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Marché de fournitures : location IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE. Commune
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Marché de fournitures : location IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Commune Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : M Le Maire Hôtel de Ville
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Département de publication : 74 Travaux La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc :Non IDENTIFICATION DU POUVOIR
Marché de fournitures : achat
VILLE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE AVIS DE MARCHE Marché de fournitures : achat Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Maire 30, rue de la Station
AVIS DE MARCHE. Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL): http://capi-agglo.sudestmarchespublics.com
AVIS DE MARCHE Marché de services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations
AVIS DE MARCHE. Marché de services annexes et auxiliaires des transports. Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
AVIS DE MARCHE Marché de services annexes et auxiliaires des transports Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Mairie de Lambersart M Le Maire Tél
AVIS DE MARCHE. Marché de services de télécommunications. Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
AVIS DE MARCHE Marché de services de télécommunications Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Port Autonome de Strasbourg Tél : +33 (0)3 88 21 7801
AVIS DE MARCHE. Marché de services d'entretien et de réparation SECTION II : OBJET DU MARCHE. Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
AVIS DE MARCHE Marché de services d'entretien et de réparation Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Président de l'agglomération URL : http://www.beziers-mediterranee.fr
Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés
AVIS DE MARCHE Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT MME Le Directeur
Marché < (inf.) 90 000 euros. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Vérification et entretien des extincteurs et fourniture d'extincteurs neufs AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Client : Ville de Pessac Avis N : AO-1531-1322 33 - Pessac Services Procédure adaptée Mise
IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Département de publication : 34 Travaux La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc :Non IDENTIFICATION DU POUVOIR
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - MAPA
Département de publication : 23 AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - MAPA Services IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : URL : http://www.agglo-grandgueret.fr
AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Département de publication : 33 Annonce No 13-59366 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Caisse
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES DES BÂTIMENTS NOM ET ADRESSE OFFICIELS DE L'ORGANISME ACHETEUR : Communauté d'agglomération de Marne
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AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Département de publication : 69 Annonce No 14-30651 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Département de publication : 69 AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Travaux La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non IDENTIFICATION DU POUVOIR
AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES
Département de publication : 75 Annonce No 12025800 Fournitures Date de mise en ligne : 24/11/2012 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
AVIS DE MARCHE SERVICES
J2 - Formulaire 2 Avis de Marché Département(s) de publication : 33 Annonce No 15029100 SERVICES Date de mise en ligne : 20/01/2016 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHE SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION
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Annonce publiée au Journal Officiel de l'union Européenne (JOUE) N de l'annonce : 45/2012-73805-2012 Type de marché : 2 - Marchés publics de fournitures Mode de passation : 1 - Procédure ouverte Pays ville
AVIS DE MARCHÉ FNS. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
AVIS DE MARCHÉ FNS Mode de passation Fournitures La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Type de procédure : procédure adaptée ouverte L'avis implique
SERVICES Type de procédure : ouverte Numéro d'opération : C09.041 Date de clôture des offres : 15/04/2009 à 12:00 Descriptif du marché :
Fermer Numéro d'annonce : 6915 Parue le 31/03/2009 Information sur le marché Objet du marché : Identité Visuelle de la multimodalité en Région Nord- Pas- de- Calais. Type de marché SERVICES Type de procédure
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Pays Granvillais - Service des Marchés publics 197 Avenue des Vendéens BP 231 50402 Granville Cedex Tél: 02 33 91 38 60 LOCATION
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Annonce transmise au BOAMP Avis d'appel Public à la Concurrence - Procédure Adaptée date d'émission : 05/09/2014-09:28 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Correspondant
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AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil Général du Rhône, 29 cours de la Liberté Cedex 03, à l'attention de
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AVIS DE MARCHE Marché de services financiers : Assurances Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Maire Adresse(s) internet Adresse générale
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Département de publication : 69 Annonce No 14-19644 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE. Marché de services de transports terrestres SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR SECTION II: OBJET DU MARCHE
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE Marché de services de transports terrestres Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre Hospitalier Henri GUERIN Michel
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AVIS DE MARCHÉ FSE Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact CA VAR ESTEREL MEDITERRANEE A l'attention de : Monsieur Georges GINESTA Courriel : secretariat.general@cavem.fr
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Département de publication : 84 AVIS DE MARCHE Gestion, maintenance et rénovation de l'éclairage public du territoire de la commune SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
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Marché de prestations d'enseignement dans les domaines des facteurs humains, relations humaines et techniques de recherche d'emploi. AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Client : ENAC Ecole Nationale d'aviation
Avis de marché Services
Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Saint-Benoit, B.P. 11, 11 Rue Paul Gauvin, à l'attention de M. le maire,
AVIS DE MARCHÉ FSE. Section I : Pouvoir adjudicateur. Section II : Objet du marché. I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
AVIS DE MARCHÉ FSE Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact VILLE DE CHARENTON-LE-PONT 48 rue de Paris 94220 CHARENTON LE PONT A l'attention de : Monsieur M. le Maire
AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Département de publication : 69 Annonce No 14-192716 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil
AVIS DE MARCHE SERVICES
AVIS DE MARCHE SERVICES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Périgny, 3 rue du Château, à l'attention de M. le maire, F-17180 Périgny.
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Département(s) de publication : 25 Annonce No 16-8642 Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Grand Besançon Habitat,
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AVIS DE MARCHE Marché de fournitures : achat Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Directeur Services Généraux 87 avenue Joseph Raybaud CS41519
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ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 27/03/2013-11:43 CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication
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AVIS DE MARCHE Marché de services financiers : Assurances Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté d'agglomération du Pays d'aubagne et
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Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
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AVIS DE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX Correspondant : M. ALAIN CHALEON, Servie Marchés Publics, HOTEL DE VILLE, 31270 Cugnaux, tél. : 05 62 20 76 20, télécopieur
AVIS DE MARCHE. Marché de travaux d'exécution SECTION II : OBJET DU MARCHE. Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
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