Chère Cliente, Cher Client, Nous vous remercions d'avoir choisi ALFA ROMEO, une marque prestigieuse qui a influencé l'histoire de l'automobile

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3 Chère Cliente, Cher Client, Nous vous remercions d'avoir choisi ALFA ROMEO, une marque prestigieuse qui a influencé l'histoire de l'automobile mondiale et qui construit des voitures depuis plus de 90 ans, une longévité dont peu de Constructeurs Automobiles peuvent se prévaloir. Le véhicule que vous venez tout juste d'acheter a été conçu et construit à partir d'une technologie d'avant-garde afin de vous assurer un haut niveau de qualité et de fiabilité. Ce carnet vous fournit toutes les informations concernant la garantie de votre véhicule et vous conseille sur la manière de préserver, dans le temps, ses qualités d'origine. Il vous informe également sur les services offerts par ALFA ROMEO. Vous allez découvrir, dès maintenant, que vous pouvez compter non seulement sur un véhicule de qualité mais aussi sur une organisation Après-vente efficace, présente dans le monde entier, prête à intervenir avec rapidité où que vous vous trouviez. Nous vous souhaitons à présent une agréable lecture et un bon voyage à bord de votre nouvelle ALFA ROMEO. 1

4 SOMMAIRE 1. LIGNE DIRECTE AVEC ALFA ROMEO CERTIFICAT GARANTISSANT L EXÉCUTION DE LA MISE AU POINT DU VÉHICULE GARANTIE... 5 Modalités d'application... 5 Garantie à l'etranger... 6 Garantie Constructeur... 9 Garantie Peinture Garantie Anti-perforation Extension de Garantie ALFA ROMEO ALFA INFOMORE ASSISTANCE Prestations Modalités d application ENTRETIEN PROGRAMMÉ Coupons d'entretien programmé à 30 Coupons d'inspection de la carrosserie à CONTRAT TRANSPARENCE DU SERVICE GARANTIE ET QUALITÉ DES RÉPARATIONS Garantie réparation Pièces de rechange d Origine ALFA ROMEO neuves ou ALFA ROMEO rénovées LIGNE D ACCESSOIRES ALFA ROMEO Coupon de montage d'accessoires à SUIVI DES RÉPARATIONS FL Selenia: fluides et lubrifiants Convention d'assistance...16 à 25 2

5 LIGNE DIRECTE AVEC ALFA ROMEO Vous pouvez contacter ALFA ROMEO par le biais du Numéro Vert Universel depuis toute l Europe. Nous nous tenons à votre disposition pour vous fournir nos services: Notre Assistance Routière: pour voyager en toute sérénité (pour plus de détails, voir page 15). Notre Service d Information: tout ce que vous voulez savoir sur nos modèles (versions, options, promotions, prix), sur nos services et sur le réseau de distribution ALFA ROMEO. Ce service vous offre également la possibilité de réserver un essai sur route du véhicule de votre choix chez l un de nos distributeurs agréés. Le Service d Information et de Relation Clientèle se tient à votre disposition pour répondre à vos demandes ou requêtes liées à l utilisation. Il est disponible du lundi au samedi de 8 heures à 20 heures. Le Numéro Vert Universel est gratuit*. Il est joignable depuis les principaux pays européens et est facilement mémorisable. En effet, il correspond à la composition du mot ALFA sur le clavier de votre téléphone ( >>> ALFA 0000). * Le Numéro Vert Universel est gratuit pour tous les appels émis depuis un téléphone fixe ou un téléphone mobile, sauf dans certains pays européens pour lesquels des opérateurs appliquent un coût supplémentaire pour les appels émis depuis les téléphones mobiles et téléphones publics. Ce montant est variable selon les opérateurs. 3

6 CERTIFICAT GARANTISSANT L EXÉCUTION DE LA MISE AU POINT DU VÉHICULE Chère Cliente, Cher Client, Votre Vendeur a effectué une série de contrôles et vérifications sur le véhicule neuf que vous venez d'acheter. Il vous a fourni également des informations utiles au bon fonctionnement et à l'entretien de votre ALFA ROMEO. Vous trouverez, ci-contre, les principales opérations effectuées avant la livraison et qui sont, ici, certifiées. Contrôles, vérifications techniques et opérations de mise au point et de nettoyage prévues par le Constructeur. Remise de la documentation et des clefs du véhicule. Information sur le fonctionnement des principaux dispositifs / organes du véhicule. Information sur les conditions de Garantie. Information sur l'importance des Entretiens Programmés. Information sur les différents services proposés par ALFA ROMEO. Date:... Cachet et Signature du Vendeur: 4

7 GARANTIE MODALITÉS D'APPLICATION Chère Cliente, Cher Client, Si vous êtes confronté à un problème matériel ou de fabrication pendant la période de garantie vous devez: prendre contact au plus vite, et de préférence, avec le Distributeur Agréé ALFA ROMEO qui vous a vendu votre véhicule, ou bien avec celui qui se trouve le plus près de votre lieu de travail ou de domicile. si cela n'est pas possible, dans la mesure où le défaut se manifeste très loin de votre domicile ou de votre Distributeur Agréé habituel, vous pouvez prendre contact avec le Distributeur Agréé ALFA ROMEO le plus proche aussi bien en France qu à l étranger. les réparations seront effectuées gratuitement et votre véhicule vous sera rendu en parfaites conditions d utilisation. EN CAS DE PANNE OU D ACCIDENT IMMOBILISANT LE VÉHICULE: SUR ROUTE contactez ALFA INFOMORE ASSIS- TANCE, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 (voir modalités page 15). Vous devrez présenter le Coupon de Garantie qui est placé en tête du présent carnet aux différents intervenants. Ce Coupon vous permet de bénéficier d'une assistance gratuite selon les modalités prévues, mais seulement s'il a été intégralement renseigné par le membre du réseau agréé ALFA ROMEO auprès duquel vous avez acquis le véhicule. 5

8 GARANTIE GARANTIE A L'ÉTRANGER Toutes les prestations prévues par la garantie sont assurées, selon les mêmes modalités, par l'ensemble du Réseau Après- Vente Agréé ALFA ROMEO (France ou Étranger). Dans les pays où le Réseau Après-Vente Agréé ALFA ROMEO n'est pas représenté, le Client devra s'acquitter des frais concernant la réparation de son véhicule et, dès son retour dans son pays, présenter à son Vendeur tous les documents et factures justificatifs de l'intervention pour que ce dernier puisse engager les démarches nécessaires au remboursement des frais engagés. YOUR WARRANTY ABROAD All the operations covered by the warranty are available under the same terms from all Fiat Professional Service Centers (Italy and abroad). In countries where there is no Alfa Romeo Service Network, the Customer should obtain the documentation attesting the work carried out, and upon his return to his own country, submit it to the Alfa Romeo Dealership where he purchased the vehicle, which will subsequently deal with the matter. GARANTÍA EN EL EXTRANJERO Todas las intervenciones cubiertas por la garantía se ofrecen con las mismas modalidades en todos los talleres de la Red de Asistencia Alfa Romeo (Italia y Extranjero). En los Países donde no existe una Red de Asistencia Alfa Romeo, el Cliente deberá solicitar la documentación explicativa de la intervención realizada y, cuando vuelva a su País, deberá dirigirse al Concesionario Alfa Romeo donde compró el coche, que se hará cargo de resolver el caso. 6

9 GARANTIE GARANZIA ALL ESTERO Tutte le prestazioni di Garanzia vengono offerte con le stesse modalità presso tutte le sedi della Rete Assistenziale Alfa Romeo (Italia ed Estero). Nei Paesi in cui non esiste una Rete Assistenziale Alfa Romeo il Cliente dovrà procurarsi presso l'officina esecutrice dell'intervento riparativo, documentazione esplicativa e giustificativa di questo, consegnandola poi al suo rientro, per il rimborso delle spese riconducibili alla Garanzia della Concessionaria Venditrice. AUSLANDSGARANTIE Alle Leistungen im Rahmen der Gewährleistung für das Produkt werden von dem gesamten Alfa Romeo -Kundendienstnetz (in Italien und im Ausland) zu den gleichen Bedingungen erbracht. In Ländern, in denen kein Alfa Romeo- Kundendienstnetz besteht, muß sich der Kunde eine genaue Dokumentation über die durchgeführten Arbeiten besorgen und sich dann nach seiner Rückkehr an den Alfa Romeo vertragshändler in seinem Land wenden, bei dem er das Fahrzeug gekauft hat, der dann die Lösung des Falles übernimmt. GARANTIA NO ESTRANGEIRO Todas as prestações de garantia de produto são oferecidas com a mesma modalidade em toda a Rede Assistencial Alfa Romeo (Itália e Estrangeiro). Nos Países em que não existe uma Rede Assistencial Alfa Romeo, o Cliente deverá solicitar a documentação explicativa da intervenção efectuada e, de regresso ao País, deverá dirigerse ao Concessionário Alfa Romeo onde adquiriu o seu veículo, que tomará a seu cargo a resolução do caso. 7

10 GARANTIE La Garantie de votre ALFA ROMEO vous offre: la Garantie Constructeur (24 mois). la Garantie Peinture (36 mois). la Garantie Anti-perforation (8 ans). Service gratuit complémentaire: Assistance routière et médicale ALFA INFOMORE ASSISTANCE. Dans aucun des cas prévus au présent article, l acheteur ne peut prétendre à l annulation du Contrat de vente, au paiement de dommages et intérêts ou au remplacement du véhicule. Article L du code de la consommation: «Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance». Article L du code de la consommation: «Pour être conforme au contrat, le bien doit: 1 Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant: correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle; présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage; 2 Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté». Article L du code de la consommation: «L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien» Article 1641 du code civil: «Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus». 8

11 GARANTIE Article 1648 alinéa 1 du code civil: «L action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice». GARANTIE CONSTRUCTEUR 24 mois Le véhicule est garanti contre tout défaut de fabrication pendant une durée de 24 mois à partir de la date de livraison, sans limitation de kilométrage. Cette garantie oblige le Distributeur Agréé ALFA ROMEO à remplacer les pièces inutilisables ou inefficaces à cause d'un défaut de fabrication par des pièces d'origine Constructeur neuves ou rénovées ou bien à les réparer. Les réparations en garantie sont effectuées par les Distributeurs Agréés ALFA ROMEO, gratuitement, et comprennent: La réparation ou le remplacement de la pièce défectueuse. La main-d'œuvre nécessaire aux opérations de remplacement ou de réparation. La fourniture des matériaux nécessaires aux interventions sous garantie. La garantie n'est accordée qu'après examen fait exclusivement par un Distributeur Agréé ALFA ROMEO. 9

12 GARANTIE La garantie est annulée de plein droit si le défaut est associé à: une modification, une réparation ou un démontage du véhicule en dehors du réseau agréé ALFA ROMEO; la non-exécution aux échéances indiquées des interventions minimales d'entretien prescrites par le Constructeur et définies dans la notice Conduite et Entretien accompagnant le véhicule (voir chapitre Entretien Programmé page 26); une modification ou transformation du véhicule sans l'autorisation préalable du Constructeur; une négligence, un sinistre, une catastrophe naturelle, une déclaration tardive du défaut, une utilisation impropre, une participation à des courses sportives, une modification, une réparation du véhicule avec des pièces non d'origine (c'est-à-dire des pièces ne provenant pas du Constructeur); une usure normale du véhicule; un diagnostic erroné, une réparation mal exécutée ou l inefficacité d un intervenant. La garantie ne couvre pas les défauts provoqués par une usure normale; en particulier, elle ne couvre pas la vidange ou l appoint d huile et des liquides et le remplacement des composants suivants: bougies d allumage, bougies de préchauffage, filtres, injecteurs, courroies auxiliaires et de distribution, embrayage, disques et plaquettes de freins, garnitures et tambours de freins arrière, amortisseurs, fusibles, lampes, balais d essuie glaces et essuie lunette, ligne d échappement, pneumatiques et jantes, vitres et groupes optiques, accessoires non montés d origine par ALFA ROMEO etc. La garantie s annule si l anomalie n a pas été déclarée 60 jours après sa première apparition. 10

13 GARANTIE GARANTIE PEINTURE (36 mois) Le véhicule est garanti contre tout défaut de la peinture d'origine, et ce, pour une période de 36 mois à partir de la date de livraison du véhicule. La garantie couvre la remise en peinture totale ou partielle du véhicule afin d'éliminer complètement l'anomalie constatée suivant les conditions standard prévues par le Constructeur. Elle est limitée aux parties extérieures de la carrosserie, peintes ou vernies. Les prescriptions et les conseils pour la conservation et le bon entretien de la carrosserie figurent dans la notice Conduite et Entretien. La Garantie peinture ne couvre pas: les conséquences d'endommagements de la couche de protection, tels que rayures, éraflures, usures, marques, taches, accidents, attaques chimiques, fientes d'oiseaux; les conséquences de causes étrangères au processus de fabrication ou bien dues à un mauvais entretien; les conséquences de réparations effectuées sur la carrosserie du véhicule par des réparateurs non agréés ALFA ROMEO. La garantie s annule si l anomalie n a pas été déclarée 60 jours après sa première apparition. 11

14 GARANTIE GARANTIE ANTI-PERFORATION (8 ans) Les éléments structurels de la carrosserie du véhicule sont garantis contre toute perforation due à la corrosion, lorsque cette dernière se produit de l'intérieur vers l'extérieur. La garantie couvre la réparation et/ou le remplacement de l élément structurel d origine de la carrosserie, perforé par la corrosion. Elle s applique pour une durée de 8 ans, à partir de la date de livraison du véhicule. 12 Toutefois la garantie est annulée si les opérations d'entretien Programmé prévues par le Constructeur n'ont pas été effectuées, suivant les échéances indiquées dans la notice Conduite et Entretien. A l occasion des opérations d'entretien Programmé, les éventuelles anomalies non couvertes par la garantie seront indiquées sur les coupons d'inspection de la carrosserie (voir pages 31 à 35). La garantie anti-perforation ne couvre pas: les détériorations dues à un mauvais entretien ou à la non observation des prescriptions du Constructeur figurant dans la notice Conduite et Entretien du véhicule, ou bien provoquées par des causes extérieures, telles que chocs, projection de cailloux ou de graviers, ou bien encore provoquées par le montage d'accessoires ne répondant pas aux caractéristiques techniques nécessaires ou non prévus à l'origine par le Constructeur; les détériorations causées par un intervenant extérieur; les éléments de carrosserie non d origine (c est-à-dire ne provenant pas du Constructeur) et ceux réparés, modifiés ou montés en dehors du réseau agréé ALFA ROMEO. La garantie s annule si l anomalie n a pas été déclarée 60 jours après sa première apparition.

15 EXTENSION DE GARANTIE ALFA ROMEO Votre Distributeur Agréé ALFA RO- MEO est à même de vous proposer une extension de garantie à des conditions particulièrement avantageuses. L Extension de Garantie ALFA RO- MEO couvre le véhicule contre les pannes et défauts de fabrication, suivant les conditions d application du contrat d Extension de Garantie ALFA ROMEO (disponible dans le réseau agréé ALFA ROMEO). Les souscripteurs de l Extension de Garantie ALFA ROMEO bénéficient également pour la période couverte des services «ALFA INFOMORE ASSIS- TANCE EXTENSION DE GARANTIE». SOUSCRIPTION Sont concernés tous les véhicules de marque ALFA ROMEO commercialisés par un point de vente du réseau de distribution ALFA ROMEO situé sur le territoire métropolitain (DOM-TOM exclus), ou de la Principauté de Monaco, immatriculés en France, pour des souscripteurs résidants habituellement en France. Pour être acceptée, la demande devra: être souscrite auprès de votre Distributeur Agréé au plus tard un mois avant expiration de la Garantie Constructeur, concerner des véhicules: entretenus dans le réseau agréé ALFA ROMEO, suivant le Plan d Entretien Programmé figurant dans la notice «Conduite et Entretien»; n ayant pas subi de transformation ou modification sans l autorisation préalable du Constructeur; ayant parcouru km au maximum à la date de souscription s il s agit d un véhicule particulier; ayant parcouru km au maximum à la date de souscription s il s agit d un véhicule utilitaire; FIAT FRANCE se réserve la possibilité de contrôler ou de faire contrôler par son Distributeur Agréé le respect des conditions susvisées. Pour toute information, nous vous demandons de bien vouloir vous adresser à votre Distributeur Agréé. 13

16 ALFA INFOMORE ASSISTANCE PRESTATIONS Pour toute la période de validité de la Garantie Constructeur de 24 mois, comme indiqué au chapitre «Garantie», dans les pays et selon les modalités et conditions décrites dans la convention d assistance reproduite ci-après, ALFA INFOMORE ASSIS- TANCE vous permet de bénéficier des services et des prestations d Assistance Routière et Médicale suivants: Dépannage sur place ou remorquage vers le Distributeur Agréé le plus proche Frais de liaison Récupération du véhicule réparé Assistance médicale Crevaison, Erreur ou panne carburant, Perte de clés Acheminement des passagers vers leur domicile Avance de fonds Rapatriement Véhicule de remplacement Hébergement Envoi de pièces de rechange à l étranger Service d informations Voir détail des prestations pages suivantes 14

17 ALFA INFOMORE ASSISTANCE MODALITES D APPLICATION Pour contacter le service depuis l étranger, vous devez choisir l option 4 International services qui permet de sélectionner la langue. En cas de difficulté d accès au Numéro Vert Universel, utilisez le numéro Exposez à l'opérateur la nature de votre problème et indiquez lui toutes les données figurant sur le Coupon de Garantie joint au présent carnet. Laissez-vous conseiller. est à votre disposition 24 heures sur 24 et ce, tous les jours de l'année. TRÈS IMPORTANT Ne prenez aucune initiative avant de vous être concerté avec l opérateur car les frais engagés sans l accord préalable de ALFA INFOMORE ASSISTANCE (à l exception de dépannages sur autoroute ou voies assimilées) ne seront ni remboursés ni indemnisés a posteriori. Depuis la France : Composez le Numéro Vert Universel , gratuit dans toute l Europe*, puis choisissez l option 1 Assistance Routière. * Le Numéro Vert Universel est gratuit pour tous les appels émis depuis un téléphone fixe ou un téléphone mobile, sauf dans certains pays européens pour lesquels des opérateurs appliquent un coût supplémentaire pour les appels émis depuis les téléphones mobiles et téléphones publics. Ce montant est variable selon les opérateurs. 15

18 ALFA INFOMORE ASSISTANCE Convention d'assistance ALFA INFOMORE ASSISTANCE La présente convention d'assistance définit les conditions générales du contrat d'assistance souscrit par FIAT FRANCE auprès d Europ Assistance. FIAT FRANCE est immatriculé à l ORIAS sous le numéro (www.orias.fr) en qualité de mandataire d assurance. Cette convention détermine les prestations qui seront garanties et fournies par EUROP ASSISTANCE, entreprise régie par le code des assurances, aux Bénéficiaires tels que définis ci-après, voyageant à bord d'un véhicule de marque ALFA ROMEO acheté neuf dans le réseau de distribution agréé pour la France par FIAT FRANCE, et dont la date de première mise en circulation est postérieure au 30 juin Article préliminaire - Définitions Les expressions ci-dessous ont dans la présente convention d'assistance, les significations suivantes: ALFA INFOMORE ASSISTANCE Par ALFA INFOMORE ASSISTANCE on entend EUROP ASSISTANCE, Société anonyme au capital de , Entreprise régie par le code des assurances R.C.S. Nanterre , Siret , sise 1, promenade de la Bonnette, Gennevilliers. Véhicule tout véhicule neuf de tourisme et utilitaire de moins de 3,5 tonnes de marque ALFA ROMEO, immatriculé en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco, commercialisé par le réseau de 16 distribution agréé pour la France par FIAT FRAN- CE et dont la date de première mise en circulation est postérieure au 30 juin Date de première mise en circulation la date de livraison du Véhicule par le réseau de distribution agréé pour la France par FIAT FRANCE au premier acheteur et qui apparaît sur le certificat Coupon de garantie. Bénéficiaire tout(s) conducteur(s) d'un Véhicule ainsi que toute personne transportée à titre gratuit dans le Véhicule, domiciliés en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco, dans le cadre des limites légales de transport de passagers applicables au dit Véhicule, à l exclusion des auto-stoppeurs et conducteurs non autorisés. Domicile le lieu de résidence principale et habituelle du Bénéficiaire en France métropolitaine ou en Principauté de Monaco. France la France métropolitaine et la Principauté de Monaco. Etranger tous les pays mentionnés à l article 2, à l exception de la France. Accident du véhicule toute collision, choc contre un corps fixe ou mobile, versement, sortie de route, incendie ou explosion, etc. ayant pour effet d immobiliser le Véhicule sur le lieu de l accident Panne toute défaillance mécanique, électrique ou électronique immobilisant le Véhicule, survenant pendant la durée contractuelle de la garantie constructeur, ci-après définie à l'article 1, rendant impossible pour le conducteur l utilisation de son Véhicule dans des conditions normales de sécurité, et nécessitant obligatoirement, soit un dépannage ou un remorquage dans l atelier d un Distributeur Agréé pour y effectuer les réparations nécessaires, soit une Immobilisation impérative selon la déclaration du Distributeur Agréé ALFA ROMEO auprès duquel le Bénéficiaire a déposé son Véhicule. Crevaison dégonflement ou éclatement d un ou plusieurs pneumatiques, qui rend impossible l utilisation du Véhicule dans des conditions normales de sécurité et ayant pour effet d'immobiliser le Véhicule sur le lieu de l'incident et de nécessiter un dépannage ou un remorquage dans l atelier d un Distributeur Agréé ALFA ROMEO, pour y effectuer les réparations nécessaires. Afin de bénéficier de cette prestation, le Véhicule garanti doit être équipé d une roue de secours conforme à la réglementation en vigueur et d un cric, ou du kit anti-crevaison livré par le Constructeur. Erreur ou panne de carburant les erreurs de carburant ou les pannes de carburant ayant pour effet d'immobiliser le Véhicule sur le lieu de l'incident et de nécessiter un remorquage dans l atelier d un Distributeur Agréé ALFA ROMEO, pour y effectuer les réparations

19 ALFA INFOMORE ASSISTANCE nécessaires, ou, le cas échéant, dans une station essence. Perte de clés toute clé perdue, volée ou cassée dans la serrure du Véhicule. Toutefois, si les clés sont restées à l intérieur du Véhicule et que celui-ci est fermé, ALFA INFOMORE ASSISTANCE ne prendra en charge que le déplacement du dépanneur, les frais relatifs à la récupération des clés seront à la charge du Bénéficiaire. Immobilisation du véhicule la période d immobilisation du Véhicule qui commence à partir du moment où celui-ci est déposé chez le Distributeur Agréé ALFA ROMEO le plus proche du lieu de l incident. La durée de l'immobilisation sera indiquée par le Distributeur Agréé dès la prise en charge du Véhicule. Elle s'achève à la fin effective des travaux. Hospitalisation tout séjour d un Bénéficiaire en hôpital ou en clinique prescrit en urgence par un médecin, consécutif à une Maladie ou à un Accident et comportant au moins une nuit sur place. Maladie une altération de santé dûment constatée par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible. Accident de la personne un événement soudain et fortuit atteignant le Bénéficiaire, non intentionnel de la part de ce dernier, provenant de l action soudaine d une cause extérieure, constituant la cause du dommage. Rapatriement le transport du Bénéficiaire organisé par ALFA INFOMORE ASSISTANCE à la suite d une Maladie ou d une blessure par Accident effectué aux conditions et selon les modalités définies au 6.2.B Membres de la famille le conjoint, le pacsé ou le concubin notoire vivant sous le même toit, l (les) enfant(s) légitime(s), naturel(s) ou adopté(s) du Bénéficiaire, le père et la mère, les frères et sœurs, les grands-parents, les beaux-parents et les petits-enfants. Sinistre tout événement à caractère aléatoire, de nature à engager la garantie de la présente convention. Barème des temps Barème officiel des temps de réparation Tempario ALFA en vigueur à la date de la Panne ou de l Accident, disponible chez le Distributeur Agréé Article 1 - Durée et kilométrage de la couverture ALFA INFOMORE ASSISTANCE La couverture ALFA INFOMORE ASSISTANCE prend effet à compter de la date de livraison du Véhicule neuf indiquée sur le Coupon de garantie pour une durée de 24 mois consécutifs. Elle est cessible avec le transfert de propriété du Véhicule. Article 2 - Limite territoriale La couverture ALFA INFOMORE ASSISTANCE s'applique en France métropolitaine et Principauté de Monaco ainsi que dans les pays étrangers suivants: ALBANIE, ALLEMAGNE, ANDOR- RE, AUTRICHE,BELGIQUE, BOSNIE-ERZEGOVI- NE, BULGARIE, CHYPRE, CROATIE, DANEMARK, ESPAGNE, ESTONIE, FINLANDE, GIBRALTAR, GRANDE-BRETAGNE, GRÈCE, HONGRIE, IR- LANDE, ISLANDE, ISRAËL, ITALIE, LIECHTEN- STEIN, LITTUANIE, LUXEMBOURG, MACEDOI- NE, MALTE, MAROC, MONTENEGRO, NORVÈ- GE, PAYS-BAS, POLOGNE, PORTUGAL, RÉPU- BLIQUE TCHÈQUE, ROUMANIE, RUSSIE EURO- PEENNE (hors Mont Oural), SERBIE,SLOVAQUIE, SUÈDE, SUISSE, TUNISIE, TURQUIE EUROPEEN- NE, UKRAINE. Sont exclus les pays en état de guerre civile ou étrangère, d'instabilité politique notoire, subissant des mouvements populaires, émeutes, actes de terrorisme, représailles, restriction à la libre circulation des personnes et des biens, grèves, explosions, catastrophes naturelles, désintégration du noyau atomique, toute irradiation provenant d'une source d'énergie présentant un caractère de radioactivité ou tout autre cas de force majeure. Article 3 - Modalités d'intervention En cas d urgence, il est impératif de contacter les services de secours primaires locaux pour tous problèmes relevant de leurs compétences. Les prestations définies ci-dessous seront effectuées sur demande expresse d'un Bénéficiaire, formulée auprès des services de ALFA INFOMORE ASSISTANCE grâce à un numéro de téléphone personnalisé, mis à la disposition des Bénéficiaires par FIAT FRANCE : 17

20 ALFA INFOMORE ASSISTANCE le depuis la France ou l'étranger : En cas de difficulté d accès au Numéro Vert Universel, le Bénéficiaire pourra utiliser le numéro Pour bénéficier des prestations, vous devrez fournir à ALFA INFOMORE ASSISTANCE, les renseignements suivants : - numéro d'immatriculation du Véhicule, - date de première mise en circulation (date d entrée en garantie voir carnet de garantie), - nom et adresse du propriétaire du Véhicule, - modèle et numéro dans la série du type, - nom du Vendeur agréé ALFA ROMEO, - kilométrage du Véhicule, ALFA INFOMORE ASSISTANCE se réserve le droit de demander tous les justificatifs nécessaires (justificatif de domicile, certificat de vie maritale, justificatif de dépenses, etc.) appuyant toute demande d assistance routière ou médicale. ALFA INFOMORE ASSISTANCE intervient à la condition expresse que l événement qui l amène à fournir la prestation était inconnu au moment du départ. Un événement trouvant son origine dans une maladie et/ou blessure préexistante(s) diagnostiquée(s) et/ou traitée(s) ayant fait l objet d une hospitalisation continue, ou une hospitalisation de jour, ou une hospitalisation ambulatoire dans les 6 mois précédant la demande d assistance, qu il s agisse de la manifestation ou de l aggravation dudit état, ne peut être couvert. En tout état de cause, l intervention de ALFA 18 INFOMORE ASSISTANCE ne saurait se substituer aux interventions des services publics locaux ou de tous intervenants auxquels ALFA INFOMORE ASSISTANCE aurait l obligation de recourir en vertu de la règlementation locale et/ou internationale. Article 4 - Titres de transport Lorsqu'un transport est organisé et pris en charge en application des clauses de la présente convention, le Bénéficiaire s engage soit à réserver à ALFA INFOMORE ASSISTANCE le droit d'utiliser le(s) titre(s) de transport qu il détient, soit à lui rembourser les montants dont il obtiendrait le remboursement auprès de l'organisme émetteur du (des) titre(s) de transport. Article 5 - Modalités d'exécution des prestations ALFA INFOMORE ASSISTANCE s'engage à fournir les prestations ci-après avec la meilleure diligence 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Les interventions seront effectuées sous réserve des disponibilités locales, notamment en matière d'hébergement ou de véhicule de remplacement. Les prestations qui n'auront pas été demandées au moment même du besoin en accord avec ALFA INFOMORE ASSISTANCE ne donneront pas droit a posteriori à un remboursement ou à une indemnité compensatoire, à l'exception des remorquages sur autoroutes ou voies assimilées. Dans tous les cas, le Bénéficiaire devra fournir, à titre de justificatif, les originaux des factures. En aucun cas, les frais que le Bénéficiaire aurait dû ou avait prévu d'engager, dans le cadre de son déplacement, ne pourront être à la charge de ALFA INFOMORE ASSISTANCE (frais de carburant, péage, restaurant, taxi, hôtel en cas de séjour prévu sur le lieu de la panne, coût des pièces de rechange, etc.). Le Bénéficiaire d une prestation d assistance routière ou médicale ne pourra se prévaloir de la réalisation de cette prestation pour demander la prise en charge de la remise en état au titre de la garantie contractuelle du Véhicule concerné. Article 6 - Prestations de ALFA INFOMORE ASSISTANCE ALFA INFOMORE ASSISTANCE s'engage, compte tenu des conditions ci-dessus, à fournir les prestations suivantes: 6.1. PRESTATIONS D ASSISTANCE AU VEHICULE A - Dépannage sur place ou remorquage En cas d Accident, Panne, Crevaison, Erreur ou panne de carburant, Perte de clé du Véhicule, ALFA INFOMORE ASSISTANCE organise et prend en charge le dépannage du Véhicule sur le lieu de l incident, ou dans le cas où le Véhicule ne peut être réparé sur place, organise et prend en charge le remorquage du Véhicule (y compris caravane ou remorque) jusqu'au Distributeur Agréé ALFA ROMEO le plus proche du lieu de l incident.

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