ASSOCIATION DU HOCKEY MINEUR DE MÉTABETCHOUAN

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1 ASSOCIATION DU HOCKEY MINEUR DE MÉTABETCHOUAN STATUS ET RÈGLEMENTS Page 1

2 Table des matières 1. Généralités Nom Buts Juridiction Siège social Assemblée générale Composition Convocation Assemblée générale annuelle Quorum Assemblée spéciale Amendements à la constitution et aux règlements Conseil d administration Composition Nomination et élection des membres du Conseil d administration Convocation Quorum Absence Mandat Fonctions des membres du Conseil d administration Président Vice-président Trésorier Secrétaire Directeurs Fonctions des autres membres Coordonnateur / registraire Responsable des équipements Annexes Comportement d'un membre Falsification Obligation de dévoilement Code d'éthique Code d'éthique de l'administrateur Code d'éthique de l'officiel Code d'éthique de l'entraîneur Code d'éthique du joueur Code d'éthique des parents Procédures disciplinaires Joueur Entraîneur Arbitre Autres Tournoi Pee-wee/midget et tournoi Novice Entente spéciale Organigramme Page 2

3 1. Généralités 1.1. Nom Le nom est Association du Hockey Mineur de Métabetchouan Buts - Promouvoir le sport d équipe qu est le hockey comme outil de formation. - Amener les jeunes à aimer jouer au hockey, contribuer au développement des joueurs, de leur esprit sportif, compétitif ainsi que développer une éthique de travail Juridiction Toutes les personnes oeuvrant à l intérieur de l Association sont visées par les présents règlements Siège social L AHMM a son siège social au Centre sportif de Métabetchouan. 2. Assemblée générale 2.1. Composition L assemblée générale est constituée des membres du Conseil d administration, de tous les bénévoles de l AHMM, des parents de joueurs et du public Convocation L assemblée générale doit être convoquée au moins sept (7) jours avant la date fixée pour sa tenue. La convocation doit se faire par les médias, le site internet, etc Assemblée générale annuelle Elle doit avoir lieue avant le 15 Mai. L ordre du jour peut ressembler à ceci; - Ouverture de l assemblée par le président. - Vérification des présences. - Lecture et adoption de l ordre du jour. - Lecture et adoption du procès verbal de la dernière assemblée générale annuelle. - Rapport du Conseil d administration. - Parole aux membres. - Approbation ou amendement des règlements (nouveaux et/ou modifiés) et mise à jour de la constitution. - Affaires nouvelles. - Recommandations ou suggestions des membres. Page 3

4 - Nomination d un président d élection. - Élection pour la formation du nouveau bureau de direction. - Présentation du nouveau bureau de direction. - Objectifs et mandats pour la prochaine année. - Fermeture de l assemblée Quorum Le quorum est fixé au nombre égal ou supérieur à dix pourcent (10%) des inscriptions de l année en cours, incluant les membres du Conseil d administration de l AHMM. 3. Assemblée spéciale Elle doit être tenue dans les trente (30) jours suivant la réception de l avis écrit. Pour que la tenue d une telle assemblée ait lieu, elle doit respecter certaines conditions : - Elle doit être accompagnée d un ordre du jour et un seul point doit y figurer; - D une pétition (noms et numéros de téléphone de parents de joueurs de l AHMM) d au moins vingt-cinq pourcent (25%) du nombre d inscription ou; - D un vote des deux tiers (2/3) du Conseil d administration de l AHMM. -L ordre du jour doit être accompagné de l avis de convocation. 4. Amendements à la constitution et aux règlements Des amendements à la constitution et aux règlements peuvent être faits seulement à l assemblée générale ou à une assemblée spéciale et appuyés par un vote des deux tiers (2/3) des membres présents. Les amendements proposés doivent être soumis par écrit au secrétaire une semaine avant l assemblée générale ou spéciale. Des copies des amendements doivent être disponibles à tous les membres présents à l assemblée générale ou spéciale. 5. Conseil d administration 5.1. Composition Il est formé de neuf (9) membres élus par l assemblée générale. Il est composé du président, vice-président, trésorier, secrétaire et de 5 directeurs. Ils ont tous un mandat de deux (2) ans par rotation Nomination et élection des membres du Conseil d administration Chaque nomination doit être présentée par un membre de l Association. De plus, la nomination doit recevoir l acceptation du candidat avant de procéder à l élection par ordre inverse de la nomination. S il y a plus d une nomination à un poste, il y aura élection par vote secret et chacun des membres présents a le droit de vote. Si un poste reste vacant, le bureau de direction devra le combler le plus tôt possible par une nomination. Page 4

5 5.3. Convocation Toute réunion du CA doit être annoncée au moins trois (3) jours à l avance par le président, lequel mandatera le secrétaire de convoquer tous les membres. Le président doit tenir un minimum de dix (10) réunions pendant l année Quorum Le quorum des réunions du CA est de cinq (5) membres. Chaque membre a droit de vote et le président possède un vote prépondérant en cas d égalité. Les décisions sont prises par la majorité simple des voix Absence Tout membre du CA absent sans raison valable à quatre (4) réunions régulières consécutives est automatiquement démis de ses fonctions Mandat - Le Conseil d administration a le mandat d administrer, de coordonner et de préparer les activités de gestion de l Association du Hockey Mineur de Métabetchouan. - Il discute, approuve et adopte le budget nécessaire aux opérations de l année à venir, s assure de la bonne marche des opérations, du respect du budget et des décisions. - Le CA doit approuver toutes les décisions de nature financière qui dépassent deux cent dollars (300 $). - De plus, il dispose d un droit de veto et a le pouvoir de renverser toute décision financière prise par un ou plusieurs membres de l AHMM. - Cependant, le Conseil d administration ne peut pas renverser une décision financière prise par l assemblée générale. 6. Fonctions des membres du Conseil d administration 6.1. Président - Le président doit être le plus transparent possible ; - Il doit être loyal, responsable, diplomate, bon communicateur et avoir une vision d avenir pour l organisation ; - Il doit faire preuve de neutralité ; - Il préside et anime les réunions du Conseil d administration et de l Assemblée générale ; - Il voit à l application des statuts et règlements de l AHMM; - Il signe, avec le secrétaire d assemblée, les procès-verbaux des réunions et des assemblées qu il préside ; - Il peut faire des propositions, comme tout membre du Conseil d administration; - Il a droit de vote, comme tout membre du CA, et il possède un droit prépondérant dans toute réunion ou assemblée en cas d égalité; - Il signe tous les effets bancaires avec un autre signataire (trésorier et/ou un autre membre) ; - Il représente l AHMM auprès des ligues et de la Fédération régionale; - Il est responsable de l organisation et les personnes en place lui sont redevables de tout bon fonctionnement et du non fonctionnement ; - Il devra être disponible en tout temps pour la préparation de la saison et de sa continuité jusqu'à la fin de la saison de hockey. Page 5

6 6.2. Vice-président - En cas d absence du président, le vice-président devra prendre le rôle de celui-ci et effectuer ses fonctions au sein de l AHMM. - Il remplace le président lors de réunions auxquelles ce dernier ne peut assister Trésorier - Il signe tous les effets bancaires, conjointement avec le président ou un autre membre du CA ; - Il autorise tout paiement par chèque ; - Il a la responsabilité du compte bancaire de l AHMM ; - Il doit s assurer que les montants d inscription sont encaissés au plus tard le 1er décembre de l année en cours ; - Sur demande, il doit faire rapport au CA des finances de l Association et il présente, à chaque réunion, la liste des chèques, s il y a une demande ; - Il doit présenter le rapport financier à l assemblée générale annuelle. - Il doit faire examiner les livres et comptes de l Association par le CA ou les membres ; 6.4. Secrétaire - Le secrétaire est responsable de la préparation de l ordre du jour remis aux membres du Conseil d administration lors des réunions ; - Il doit rédiger les procès verbaux des réunions et assemblées ; - Il est responsable de recevoir le courrier et d aviser les membres concernés ; - Il est responsable des documents et registres de l Association ; - Il signe les procès verbaux des assemblées, procède à l envoi des avis de convocation, ainsi que tous autres avis aux administrateurs et membres de l Association ; - Il exécute les mandats qui lui sont confiés par le président Directeurs -Les directeurs ce partageront différente tâche au sein du CA. -Tous les directeurs ont droit de vote. -Les directeurs devront être présent à la formation des équipes simple lettre ; -Les directeurs pourront assurer un suivi pendant la saison auprès des entraîneurs. 7. Fonctions des autres membres 7.1. Coordonnateur / registraire - Il doit appliquer les politiques et la philosophie de l AHMM ; - Il doit rendre compte de tout, en tout temps, au Conseil d administration ; - Il doit signaler au Conseil d administration toutes critiques importantes ; - Il doit faire l horaire de la distribution des heures de glace et la faire approuver par le Conseil d administration ; Page 6

7 - Il est responsable des heures de glace libres et il doit les offrir selon un ratio préétabli et un système de rotation pour chaque catégorie ; - Il est responsable de remettre une partie lorsque l équipe ne peut jouer à cause d un tournoi, mais n a aucune obligation de remise s il n y a pas d heure de glace; - Il peut refuser les heures de glace que les entraîneurs désirent avoir, mais doit, en autant que faire se peut, leur proposer une alternative; - Il doit reporter des matchs déjà prévus à l horaire lorsqu il y a un manque de glace; - S il y a un problème avec un entraîneur, il doit en aviser le responsable de catégories concerné ; - Il doit s occuper de la gestion du site internet de l AHMM et s assurer qu il est à jour ; - Il est le seul responsable de l enregistrement des joueurs ; - Il doit conserver en ordre et à jour le dossier des joueurs et fait le suivi de tout nouveau ; - Il est responsable de remettre les enregistrements au responsable de la région ; - Il n a pas le droit d accepter un joueur qui voudrait s inscrire, même avec une libération d une autre Association, sans le consentement du Conseil d administration Responsable des équipements - Il doit tenir l inventaire à jour de l équipement de l Association ; - Il doit, après l approbation du Conseil d administration, s occuper des achats, de la préparation et de la réparation de tout matériel requis pour la bonne conduite des opérations de l Association ; - Il doit dresser une liste des équipements à renouveler et des coûts inhérents aux achats requis pour fins de remplacement ; - Il doit distribuer le matériel aux responsables des équipes ; - Il doit faire part de tout matériel détérioré par des joueurs à la fin de la saison. 8. Annexes 8.1. Comportement d'un membre - Tout membre de Hockey Québec doit en toute circonstance avoir une attitude obligeante et modérée. Il doit respecter les autres membres incluant les membres du personnel de Hockey Québec et chacun des règlements auxquels il a souscrit en acceptant de devenir membre ; - Il est tout spécialement interdit a un membre d'attaquer, de molester, de frapper ou d'injurier un autre membre ou un spectateur ; N.B. : Pour l'application de ce règlement, spectateur désigne une personne qui assiste en tant que non participant au déroulement d'un match de hockey. - Il est interdit à un membre de faire de l'insubordination contre un autre membre. Tout membre qui refuse d'obéir a un membre qui a autorité sur lui ou qui s'arroge des droits qui ne sont pas les siens est considéré comme ayant fait de l'insubordination; - Il est interdit à un membre de Hockey Québec de dénigrer, d'attaquer l'intégrité d'un autre membre ou de Hockey Québec incluant les membres du personnel de Hockey Québec en faisant, entre autre, une déclaration publique par l'intermédiaire des medias d'informations et/ou site internet et courrier électronique; - Il est interdit a tout membre de véhiculer ou de tenir au sujet d'un autre membre, tout propos mensonger ou non fondé destiné ou susceptible de nuire aux membres ou a son organisation; - Le Conseil d'administration ou le Comite de discipline duquel dépend le membre reçoit les plaintes émises sur la base de cet article et le Comite de discipline prend les mesures appropriées. Page 7

8 8.2. Falsification -Il est interdit à tout membre de Hockey Québec de participer à la production ou de se servir d'un faux document, ou de connaitre l'existence d'un tel document sans le dénoncer. De plus, tout membre qui ne respecte pas les règlements ou connait l'existence d'une situation de non-respect des règlements sans la dénoncer est passible de sanctions Obligation de dévoilement - Il incombe a tout membre ou candidat membre de dévoiler au Conseil d'administration de qui il relève directement, l'existence d'un casier judiciaire ou l'existence de toute accusation criminelle portée contre lui en cours du mandat; - Après le dévoilement, il incombe au Conseil d'administration de qui relève directement le membre ou le candidat membre, de décider si ce dernier peut ou non assumer des fonctions au sein de l'organisation; - À défaut par le membre ou le candidat membre de remplir son obligation de dévoilement telle que décrite au paragraphe un, le Conseil d'administration de qui il relève directement peut le suspendre et/ou le relever de toutes ses fonctions et obligations et/ou l'expulser; - À défaut par le Conseil d'administration précité d'agir, il incombe au Conseil d'administration de la région à laquelle appartient le membre ou candidat membre d'agir de la façon prévue a cet article Code d'éthique - Une région ou organisation doit adopter à titre de règlement d éthique, les codes d éthique de Hockey Québec, afin de soumettre ses membres à leur application; - En ce qui concerne, le code d éthique des parents de Hockey Québec, il incombe à l organisation de faire signer à chacun des parents l adhésion au dit code d éthique, lequel devra comporter un avis expliquant clairement que tout manquement ou non respect pourra entrainer une sanction; - Dans un tel cas, tout manquement par un membre à une des obligations résultants des codes d éthiques, peut être sanctionné par le comité de discipline ou à défaut par le Conseil d administration de qui il relève Code d'éthique de l'administrateur Le pouvoir décisionnel est entre les mains des administrateurs. Ils ont la responsabilité ultime de la qualité du hockey amateur pratiqué au Québec. L'administrateur local, régional ou provincial est la personne clé qui doit garantir que le déroulement du jeu rejoigne les valeurs de l'esprit sportif et s'assurer que le hockey amateur poursuive des fins éducatives et sociales. Pour bien remplir son rôle, l'administrateur doit: - Reconnaitre le joueur comme la personne à privilégier qui motivera toutes ses décisions et ses actions; - S'assurer qu'une chance égale de participer aux activités de Hockey Québec soit offerte à tous les hockeyeurs, indépendamment de l'âge, du sexe ou du niveau d'habilite; - S'assurer que l'encadrement des joueurs est exercé par des intervenants compétents et respectueux des principes véhiculés par Hockey Québec. Promouvoir auprès des bénévoles l'esprit sportif, l'engagement social et civique ainsi que l'esprit de solidarité; - Exercer une surveillance étroite sur le comportement de tous les effectifs de son équipe et éliminer les bénévoles qui ne sont pas au service des joueurs et du hockey amateur; - Promouvoir chez tous les bénévoles (entraineurs, officiels et administrateurs) la participation à des stages de perfectionnement; - Valoriser et exiger le respect envers les officiels; - Prendre tous les moyens nécessaires pour que la violence et la brutalité soient absentes du hockey amateur; - S'assurer que les lieux, les installations, les équipements et les règles du jeu correspondent aux intérêts et aux besoins du joueur; - Maintenir des contacts continus avec le milieu des medias, le public et tous les organismes ou personnes liés au hockey amateur. Page 8

9 8.6. Code d'éthique de l'officiel Aucune compétition ne peut se dérouler de façon satisfaisante sans la présence d'officiels. Un bon arbitrage assure le plaisir de jouer et la protection des joueurs. Pourtant, les décisions des officiels sont souvent la source de nombreuses frustrations. Leurs jugements font rarement l'unanimité. Ce travail demande donc un niveau de compétence très élevé. Un officiel efficace et compétent doit donc: - Connaitre parfaitement et appliquer fermement tous les règlements avec discernement et impartialité; - Suggérer la modification des règles de façon à ce qu'elles correspondent au niveau d'aptitude et à l'âge des joueurs; - Condamner toute tricherie comme contraire à l'esprit sportif; - Condamner toute utilisation de la violence en pénalisant les infractions sans tarder; - Être constant et cohérent dans ses décisions en accordant à chaque période et à toute partie une importance égale; - Donner avec courtoisie et tact les explications et les interprétations dont les entraineurs et les capitaines ont besoin; - S'efforcer constamment de s'améliorer et de partager son savoir et ses expériences avec ses collègues; - Coopérer avec ses confrères, avoir de la considération pour les officiels secondaires et être honnête envers ses employeurs; - Éviter de s'imposer outre mesure de manière à se mettre en évidence au détriment des joueurs; - Ne jamais tenter de compenser pour une erreur déjà commise et continuer d'arbitrer avec calme et confiance Code d'éthique de l'entraîneur L'entraineur doit avant tout être conscient de l'importance de son rôle et de la grande influence qu'il a sur ses joueurs et sur son entourage. Il doit assumer une mission d'éducation et de formation physique, morale et sociale auprès des joueurs et se montrer digne de cette responsabilité. Il doit s'attacher davantage au bien-être et aux intérêts de ses joueurs qu'à leur fiche de victoires et de défaites. Il ne doit pas considérer le sport et le hockey comme une fin en soi mais comme un outil d'éducation. Afin d'accomplir sa tache avec succès, l'entraineur doit: - Connaitre et respecter les règles écrites et non écrites du hockey amateur et les défendre en tout temps; - Respecter les décisions des arbitres, appuyer ces derniers en tout temps et exiger un comportement similaire de ses joueurs; - Sensibiliser ses joueurs à l'esprit sportif, encourager et récompenser de tels comportements; - Dédramatiser la défaite en considérant la victoire seulement comme un des plaisirs à jouer au hockey et véhiculer cette notion auprès de ses joueurs; - Ne pas oublier que les joueurs moins talentueux méritent et ont besoin de jouer tout aussi longtemps que les autres; - Respecter les entraineurs, les joueurs adverses et leurs supporters et exiger un comportement identique de ses joueurs; - Apprendre aux joueurs que les règlements visent à les protéger et à établir des normes permettant de déterminer un gagnant et un perdant; - Avoir des exigences raisonnables envers les joueurs pour ce qui est du temps et de l'énergie demandes pour l'entrainement, la compétition et les autres activités; - Toujours se rappeler que l'objet du hockey amateur n'est pas de faire mal à l'adversaire ou de tenter de le blesser par des méthodes permises ou défendues; - Éviter toute consommation de boissons alcooliques ou de drogues devant ses joueurs et les sensibiliser aux problèmes relies a la consommation de ces produits ainsi qu'au dopage sportif. Page 9

10 8.8. Code d'éthique du joueur Pour bénéficier au maximum de la pratique du hockey amateur, le joueur doit avoir des attitudes et des comportements qui découlent du plus pur esprit sportif. L'important n'est pas nécessairement de gagner ou de perdre, mais bien la manière dont il pratique le hockey. Il ne doit jamais perdre de vue qu'il s'agit d'un jeu. Pour obtenir le maximum de profit du hockey, tout joueur devra: - Jouer pour s'amuser en se rappelant que le hockey n'est pas une fin mais un moyen; - Observer rigoureusement les règles du jeu et la charte de l'esprit sportif; - Accepter et respecter en tout temps les décisions des officiels; - Respecter en tout temps les arbitres, les adversaires et leurs supporters qui ne doivent pas devenir des ennemis; - Toujours rester maitre de lui afin que le hockey, un sport robuste, ne devienne pas un sport brutal et violent; - Avoir une conduite exemplaire sur et hors de la patinoire en utilisant un langage sans injure, expression vulgaire ou blasphème; - Apporter la même considération et collaboration à tous ses coéquipiers; - Respecter son entraineur et ses dirigeants et obéir à leurs directives lorsque celles-ci ne sont pas contraires à son bien-être; - Engager toutes ses forces dans le jeu en évitant le découragement dans l'échec et la vanité dans la victoire; - Respecter le bien d'autrui et éviter tout vol ou acte de vandalisme Code d'éthique des parents Il est important qu'une étroite collaboration existe entre les parents, l'école et les sports. Les parents soucieux du développement de leur enfant doivent s'intéresser à leur mieux-être et connaitre les valeurs éducatives véhiculées par le sport. Ils doivent donc collaborer à l'utilisation du hockey comme moyen d'éducation et d'expression pour que leur enfant en retire des effets bénéfiques. Pour bien s'acquitter de leurs devoirs, les parents doivent adopter les comportements suivants : - Démontrer du respect envers les entraîneurs et dirigeants; - Avoir une bonne conduite et utiliser un langage approprié; - Éviter toute violence verbale envers les joueurs et appuyer tous les efforts déployés en ce sens; - Ne jamais oublier que leurs enfants jouent au hockey pour leur propre plaisir, pas pour celui de leurs parents; - Encourager leurs enfants au respect de la charte de l'esprit sportif, des règles du jeu et de celles de l'équipe; - Reconnaitre les bonnes performances de leurs enfants comme celles des joueurs de l'équipe adverse; - Aider leurs enfants à chercher à améliorer leurs habilites et à développer leur esprit sportif; - Apprendre à leurs enfants qu'un effort honnête vaut tout autant que la victoire; - Juger objectivement les possibilités de leurs enfants et éviter les projections; - Aider leurs enfants à choisir une ou des activités selon leurs goûts plutôt que leur imposer de jouer au hockey; - Ne jamais tourner en ridicule un enfant parce qu'il a commis une faute ou qu'il a perdu le match; - Éviter la discrimination familiale à l'endroit des filles Page 10

11 8.10. Procédures disciplinaires Joueur - Étape 1 : L entraîneur consigne tous les manquements du joueur au code d éthique. - Étape 2 : Rencontre entre l entraîneur / gérant et le joueur / parent. - Étape 3 : Rencontre entre le CA / l entraîneur / gérant et le joueur / parent. - Étape 4 : Les membres du CA vont se réunir pour rendre une décision Entraîneur - Étape 1 : Validation de la plainte par le CA. - Étape 2 : Rencontre entre le CA et l entraîneur. - Étape 3 : Les membres du CA vont se réunir pour rendre une décision Arbitre - Étape 1 : Validation de la plainte par l arbitre-chef. - Étape 2 : Rencontre entre l arbitre-chef et l arbitre. - Étape 3 : Les membres du CA vont se réunir pour prendre connaissance du dossier et rendre une décision Autres - Étape 1 : Validation de la plainte par un membre du CA. - Étape 2 : Rencontre entre un membre du CA et la personne en question. - Étape 3 : Les membres du CA vont se réunir pour prendre connaissance du dossier et rendre une décision Tournoi Pee-Wee/Midget et tournoi Novice Le toutnoi pee-wee/midget et le tournoi novice appartiennent à l Association du Hockey Mineur de Métabetchouan. TOUS les profits générés par le tournoi doivent être remis à l AHMM. Le président de chacun de ces 2 tournois doit recevoir l approbation du CA pour oeuvrer dans ces fonctions Entente spéciale Une entente spéciale a été convenue entre l association du hockey mineur de Métabetchouan et l association du hockey mineur de St-Bruno concernant l emplacement des catégories. Il a été convenue que les équipes Atome(A et B) ainsi que les équipes Bantam(A et B) évolueraient à St-Bruno et que les équipes Pee-Wee(A et B) ainsi que les équipes Midget(A et B) évolueraient à Métabetchouan. L équipe Atome CC demeure à Métabetchouan. Pour la catégorie Novice une évaluation sera faite en début de chaque année. Cette entente est d une durée de trois ans, elle est donc en vigueur pour la saison , et Une évaluation sera faite à la fin de la saison afin de déterminer si l on poursuit cette façon de faire. Page 11

12 8.12. Organigramme Hockey Québec Hockey Sag-Lac C.A. Association du Hockey mineur de Métabetchouan Président Vice-Président Secrétaire Trésorier Directeur Directeur Directeur Directeur Directeur Pré-novice Novice Atome CC Pee-Wee Midget Page 12

10.4 Code d'éthique. 10.5 Code d'éthique de l'administrateur

10.4 Code d'éthique. 10.5 Code d'éthique de l'administrateur Ce membre ou candidat membre peut faire lui même une demande auprès d un corps policier afin d obtenir un document certifiant qu il n a pas d antécédents judiciaires et causes pendantes. Il est de la responsabilité

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