ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS.

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1 ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux Paris STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Article 2 Objet ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS Cette association a pour objet de : Faire connaître l histoire du Temple de Paris et la vie des Templiers depuis la création de l Ordre jusqu à nos jours. Mener ou initier des recherches scientifiques, exploiter les Archives Nationales et Internationales en vue de l extension des connaissances historiques, archéologiques et culturelles du Temple de Paris et des Templiers. Valoriser les sites archéologiques et les monuments, apporter aides, conseils et participations à tout projet ayant pour but la connaissance, la protection, la sauvegarde et la valorisation du patrimoine Templier. Favoriser et sensibiliser la compréhension du public autour de la protection du patrimoine archéologique, historique, artistique et culturel des Templiers. Faire émerger et élaborer la réalisation de projets de sauvegarde et de mise en valeur du patrimoine Templier, sensibiliser le gouvernement, les acteurs locaux, les individus, les associations, les collectivités et les entreprises pour une meilleure connaissance et protection de ce patrimoine. Organiser, participer à des réunions d information, des expositions, des conférences, des visites culturelles et pédagogiques et toutes manifestations publiques ou privées en relation avec le Temple de Paris et les Templiers. Informer les adhérents des expositions, manifestations, publications, découvertes ou tous autres événements en relation avec les Templiers. Favoriser les relations et échanges culturels, artistiques, artisanales et toutes autres démarches avec les associations poursuivant des buts analogues. Créer une troupe de reconstitution historique des Templiers de Paris. Regrouper des personnes morales et des personnes physiques s intéressant à la reconstitution historique, provoquer des échanges de connaissance et de moyens entre les adhérents. Créer et diffuser des spectacles pour le grand public ; dans ce cadre, l association pourra solliciter la licence d entrepreneur de spectacles vivants et organiser ou participer à toutes actions se rattachant à un objectif de mémoire. Promouvoir et faire connaître la vie quotidienne des Templiers par des activités à thème à Paris et en Province. Assurer la diffusion des recherches auprès du public par des publications de synthèse, des réalisations audiovisuelles ou par tout autre moyen numérique. Conclure des accords de partenariats avec des institutions publiques, des sociétés privées, souhaitant s associer à l image des Templiers. Association Historique du Temple de Paris Déclarée en Préfecture de Police de Paris N National : W Page 1/5

2 Fabriquer, distribuer et vendre des produits de l'association historique du Temple de Paris, de façon permanente ou occasionnelle, en vue du financement d autres projets. Dans le cadre des programmes scolaires et à usage pédagogique, proposer différents supports d information sur le Temple de Paris et les Templiers. Rassembler les sympathisants, amis et autres passionnés par l histoire du Temple de Paris et des Templiers. Article 3 Durée La durée de l'association est illimitée à compter de sa déclaration. Article 4 Siège social Le siège social est fixé au 40 rue des Blancs Manteaux Paris. Il pourra être transféré par simple décision des membres fondateurs de l'association. Article 5 Composition de l'association L'association se compose des : - Membres fondateurs, qui l'ont crée et dont la liste est précisée dans la déclaration d'association. Ils sont dispensés du paiement de cotisation mais peuvent procéder à des dons en faveur de celle-ci. - Membres d honneur, qui sont des adhérents désignés par le bureau de l'association et validés en l'assemblée Générale, dont les services rendus bénéficient au but de l association. - Membres actifs (ou adhérents), personnes physiques ou morales qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le bureau. Article 6 Admission et adhésion La demande d admission à l association est ouverte à tous suivant les modalités définies dans le règlement intérieur. Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par le bureau et validé en Assemblée Générale. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Le bureau statue sur les demandes d'admission présentées et se réserve le droit de refuser la demande d'adhésion, sans avoir à motiver sa décision. Article 7 Perte de la qualité de Membre La qualité de membre se perd par : - La démission, dont les modalités de formalisation sont définies dans le règlement intérieur. - La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement ou non renouvellement de la cotisation, après un délai de tolérance défini dans le règlement intérieur. - L'exclusion pour infraction aux statuts ou pour motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association, ou pour tout autre motif grave. Le règlement intérieur prévoit la formalisation de l avis d'exclusion, émis par le bureau ainsi que les modalités de défense du membre avant décision finale de son exclusion par le bureau. - Le décès. Aucun remboursement de la cotisation annuelle ne pourra être exigé en cas de perte de la qualité de membre. Page 2/5

3 Article 8 Assemblée générale ordinaire L'assemblée générale ordinaire se tient une fois par an sous la présidence du président de l'association, assisté des membres du bureau et comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation. Le secrétaire convoque et informe de l ordre du jour tous les membres de l association suivant des modalités définies dans le règlement intérieur. Le président soumet le rapport moral annuel préparé par le bureau, le trésorier présente les comptes de l exercice, le budget du prochain exercice (dont le montant des cotisations). Ces éléments doivent être approuvés à la majorité simple des membres présents, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Ne seront traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Article 9 Assemblée générale extraordinaire Si besoin est, notamment pour les motifs prévus par la loi, le président peut convoquer les membres à une assemblée générale extraordinaire. Le mode de convocation et de scrutin est le même que celui d une assemblée générale ordinaire. Article 10 Tenue des registres et fichiers Les comptes-rendus et procès-verbaux des réunions du Bureau et des Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires sont rédigés, archivés et tenus à disposition. L exercice comptable commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre de l année en cours. Les adhérents sont informés que l'association met en œuvre un traitement automatisé des informations individuelles les concernant. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées à l'usage de l'association. Sauf opposition de leur part, ces informations pourront être utilisées par des tiers. L'association s'engage à ne pas publier ces données nominatives sur internet. Article 11 Composition du Bureau L'assemblée générale désigne par un vote à bulletin secret, parmi les membres, un bureau composé au minimum de 2 personnes occupant les fonctions de : - Un (e) président (e) - Un (e) trésorier (e) - Un (e) secrétaire Elle peut également désigner, si besoin, un vice-président, un trésorier adjoint et un secrétaire adjoint. Les membres du bureau sont élus pour une durée de 3 ans. Ils sont rééligibles. Nul ne peut faire partie du bureau s'il n'est pas majeur. Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aurait pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Page 3/5

4 Article 12 Pouvoir du Bureau L'association est administrée par les membres du bureau. Ils prennent en charge les fonctions opérationnelles de celle-ci. Le président est investi des pouvoirs les plus étendus, il peut autoriser tous actes ou toutes opérations dans les limites de l'objet de l'association. Le président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. A ce titre, il dispose des pleins pouvoirs pour engager juridiquement l'association et la représenter en justice. Il a notamment qualité pour convoquer l'assemblée générale, effectuer des achats et des paiements. Le président peut pour un acte délimité déléguer son pouvoir à un autre membre du bureau. Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives de l'association. Il rédige les procès- verbaux des réunions des assemblées et en général toutes les écritures concernant le fonctionnement de l'association. Il tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1 er juillet 1901 et les articles 6 du décret du 16 août En corrélation avec le trésorier il dresse et tient à jour la liste des membres. Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine et la comptabilité de l'association. Sous la surveillance du président, il peut tout comme lui effectuer des paiements et reçoit les sommes dues à l'association. A ce titre il se charge du recouvrement des cotisations. Il assure la gestion du compte ouvert au nom de celle-ci dans un établissement financier. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations effectuées par lui et rend compte à l'assemblée Générale annuelle. Article 13 Rémunération / Dépenses Les fonctions de membre du bureau sont bénévoles. Les frais et débours occasionnés pour l'accomplissement du mandat social ou dans le cadre de missions spécifiques demandées par le président seront remboursés au vu des pièces justificatives originales après accord du président et du trésorier. Toute dépense devra faire l'objet d'un accord préalable du président avant d'être engagée. L'assemblée générale peut décider d'octroyer une rémunération aux membres du bureau, si elle l'estime nécessaire. Article 14 Décision extraordinaire Les décisions collectives des membres portant sur la dissolution de l'association, la modification des statuts, la conclusion d'un emprunt bancaire ou privé ou d'un contrat de travail requièrent la majorité simple des membres du bureau présents, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Article 15 Règlement intérieur Le règlement intérieur de l association est établi et mis à jour par le bureau. Ses évolutions sont soumises à l approbation de l Assemblée Générale. A titre d information, le premier règlement intérieur, établi en assemblée constitutive de l association, est en annexe des présents statuts. Les évolutions qui seront apportées à ce premier règlement ne feront pas l objet d une modification des statuts. Page 4/5

5 Article 16 Ressources Les ressources de l'association comprennent : - Le montant des droits d'entrée et des cotisations des membres. - Les dons manuels. - Les subventions de l'etat, des départements et des communes, des collectivités territoriales et des établissements publics. - Les revenus découlant des activités lucratives, conformément aux règles relatives aux dites activités lorsqu elles sont exercées par une association. - Les intérêts et redevances de biens et valeurs qu'elle peut posséder. - Les rétributions des services rendus ou des prestations fournies par l'association. - Les ressources autorisées par la loi, notamment, le recours en cas de nécessité à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés. - Toutes autres ressources autorisées par la loi et les règlements en vigueur. Il est tenu une comptabilité des recettes et des dépenses permettant de justifier de l'emploi des fonds. Article 17 Dissolution La dissolution de l association doit se prononcer en assemblée générale extraordinaire, par la majorité des deux tiers des membres présents. Conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, le bureau désigne un liquidateur chargé de la distribution des biens de l association. Au cours de la vie de l association, le bureau enregistre les apports de biens matériels et leurs auteurs. A la dissolution de l association, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer une part quelconque des biens de l'association, en dehors de la reprise de leurs apports financiers, mobiliers ou immobiliers. L actif net sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et qui seront désignés par l'assemblée générale. Article 18 Formalité Le président est mandaté pour remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1 er juillet 1901 et par son décret d'application. Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée constitutive du 11 mars Fait à Paris, le 12 mars Emmanuel BOULLIER Président Nadia BELHADI Secrétaire - Trésorière Page 5/5

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