Précautions d emploi CARTE

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2 Précautions d emploi CARTE Pour vous assurer la meilleure garantie en utilisant votre Carte Platinum, nous vous invitons à prendre connaissance des conseils d utilisation suivants : 1- Veillez à ce que votre signature soit bien apposée au dos de votre carte. Cette personnalisation est le premier élément de votre sécurité. 2- Votre carte est à usage strictement personnel, vous ne devez pas la prêter à un tiers, ni même à un proche. 3- Votre code confidentiel carte à quatre chiffres vous sera communiqué. Apprenez-le par cœur, ne le communiquez à personne et évitez de le noter sous quelle que forme que ce soit. 4- Veillez toujours à composer votre code confidentiel à l abri des regards indiscrets. 5- Pour tous vos paiements, veillez à ne pas perdre de vue votre carte. 6- Evitez de mettre votre carte en contact avec des objets métalliques afin de ne pas l abîmer. 7- Le numéro de votre carte et sa date de fin de validité figurent sur le recto de celle-ci. UBCI visa Platinum 2 UBCI visa Platinum 3

3 8- Votre carte est valable jusqu au dernier jour du mois indiqué après la mention «expire fin». La carte sera renouvelée automatiquement par tacite reconduction avant son expiration. 9- Pour éviter le bourrage des billets de banque, le GAB peut limiter votre montant de retrait (exemple GAB UBCI: 800 TND/retrait). Nous vous conseillons donc de répartir le montant sur plusieurs fois. Précautions d emploi CODE INTERNET Ne communiquez jamais ni par voix orale, ni par écrit, ni par courrier électronique votre code Internet et votre numéro de carte bancaire même si vous êtes sollicité(e) par un organisme officiel. Ces deux données secrètes sont strictement confidentielles et réservées à un usage personnel. Ne stockez jamais votre numéro de carte bancaire ou votre Code Internet sur ordinateur. Assurez-vous que le site marchand est sécurisé et vérifiez avant d entamer votre transaction que : - La lettre «s» (pour «secure») est bien indiquée dans la barre d adresse du navigateur Internet juste après «http» comme suit: Woodgrov Bank (US) - Un petit cadenas fermé figure au bas de la fenêtre du navigateur Internet. N effectuez jamais de paiement en ligne via un PC portable, un ordinateur partagé ou encore votre GSM qui se trouvent sur des réseaux sans fil publics mais uniquement sur votre PC personnel. UBCI visa Platinum 4 UBCI visa Platinum 5

4 Vos Avantages & Privilèges ASSURANCE / ASSISTANCE En plus de la reconnaissance de votre statut de Client prestige, votre Carte Platinum vous offre une Assurance/Assistance Voyage à l Etranger spécifique garantissant : L assistance Voyage aux personnes à l étranger Garantie Bagage Retard d avion Utilisation Frauduleuse et Avance de fonds (pour la Platinum Internationale) ARTICLE 1 OBJET DE LA CONVENTION La présente convention a pour objet de couvrir l Assuré pendant son voyage contre les risques définis ci-dessous. Les garanties sont accordées uniquement pour les voyages réalisés durant la période d assurance. La CARTE, représentée par son ASSISTEUR, s engage à mettre en œuvre selon les modalités définies par la présente convention les prestations d Assistance ci-après en cas d accident et/ou de maladie de l Assuré. Tous les montants assurés ou les limitations des préjudices exprimées ci-après en EUROS s entendent également en équivalent en devises étrangères. ARTICLE 2 ZONE GéOGRAPHIQUE Les garanties de la présente convention sont valables dans le monde entier, sauf dans le pays de résidence de l Assuré, elles prennent effet le jour du départ et expirent le jour du retour sans pouvoir excéder une durée de 90 jours par voyage. Toutefois, la garantie Utilisation frauduleuse de la carte définie à l article 9 est acquise dans le Monde entier y compris dans le pays de résidence de l Assuré, LA TUNISIE. UBCI visa Platinum 6 UBCI visa Platinum 7

5 ARTICLE 3 PRESTATIONS D ASSISTANCE EN CAS DE MALADIE, D ACCIDENT OU DE DéCèS Pour bénéficier de l ensemble des garanties définies ci-après, il est impératif de contacter préalablement à toute intervention, la Centrale de l Européenne d Assistance Voyages aux N d appel (de l étranger) / (de France). Un numéro de dossier sera alors délivré qui, seul, justifiera une prise en charge des interventions. EN CAS DE MALADIE OU D ACCIDENT CORPOREL DE L Assuré TRANSPORT / RAPATRIEMENT En cas de maladie ou d accident corporel de l Assuré survenu durant son voyage à l étranger et selon l urgence ou la gravité et l avis du médecin traitant, LA COMPAGNIE EUROPEENNE D ASSISTANCE VOYAGES prend en charge le transport de l Assuré, sous surveillance médicale si son état l exige, jusqu à son admission dans un centre hospitalier adéquatement équipé ou jusqu à son domicile. Selon la gravité de l état de l Assuré, cette évacuation s effectuera par : Train, couchette ou wagon-lit, Ambulance ou véhicule sanitaire léger, Avion de ligne régulière en place assise ou en civière, Avion sanitaire privé. Sur avis médical commun entre le / les médecin(s) traitant(s), les autorités médicales UBCI visa Platinum 8 de L Européenne d Assistance Voyages décident le rapatriement, le choix des moyens de transport et du lieu d hospitalisation. Les réservations seront faites par L Européenne d Assistance Voyages. L Européenne d Assistance Voyages rapatriera l Assuré à son domicile s il est en état de quitter le centre médical. TRANSPORT / RAPATRIEMENT DES MEMBRES DE LA FAMILLE Si à la suite du rapatriement de l Assuré, les autres membres de la famille garantis souhaitent être rapatriés, L Européenne d Assistance Voyages organise et prend en charge leur retour. PRISE EN CHARGE DES FRAIS D UN PROCHE DE l Assuré A) Si l Assuré est hospitalisé et que son état ne justifie pas ou empêche un rapatriement ou un retour immédiat, L Européenne d Assistance Voyages organise le séjour à l hôtel de la personne que l Assuré désigne, se trouvant déjà sur place et qui reste à son chevet et prend en charge sur présentation des justificatifs les frais imprévus, hors ceux de restauration, dépensés jusqu au rapatriement de l Assuré. Cette garantie est limitée par nuit au montant indiqué au tableau de garantie annexé et ne pourra excéder le nombre de nuitées qui est mentionné. L Européenne d Assistance Voyages prend en charge le retour de cette personne, si elle ne peut utiliser les moyens initialement prévus. B) Si l hospitalisation sur place dépasse 10 jours, et si personne ne reste au chevet de l Assuré, L Européenne d Assistance Voyages met à la disposition de la personne que l Assuré désigne, un billet aller/retour, pour se rendre près de lui, (ceci uniquement au départ du pays de résidence de l Assuré), organise et prend en charge le séjour à UBCI visa Platinum 9

6 l hôtel de cette personne sur justificatifs, hors frais de restauration. Cette garantie est limitée par nuit au montant indiqué au tableau de garantie annexé et ne pourra excéder le nombre de nuitées qui est mentionné. Lorsque l état de santé de l Assuré le permet, L Européenne d Assistance Voyages organise et prend en charge le retour de l Assuré ainsi que celui, éventuellement, de la personne qui est restée près de lui. C) Si l état de l Assuré ne justifie pas une hospitalisation ou un rapatriement et que l Assuré ne puisse pas revenir à la date initialement prévue, L Européenne d Assistance Voyages prend en charge, hors frais de restauration et sur présentation des justificatifs, les frais réellement exposés de prolongation de séjour à l hôtel jusqu au rapatriement de l Assuré. Ainsi que ceux d une personne demeurant à son chevet. Cette garantie est limitée par nuit au montant indiqué au tableau de garantie annexé et ne pourra excéder le nombre de nuitées qui est mentionné. Lorsque l état de santé de l Assuré le permet, L Européenne d Assistance Voyages organise et prend en charge son retour ainsi que celui, éventuellement, de la personne qui est près de lui. ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS DE MOINS DE QUINZE ANS En cas de maladie ou d accident corporel, si un Assuré se trouve dans l impossibilité de s occuper de ses enfants de moins de 15 ans qui l accompagnent et qu aucune personne l accompagnant n est en mesure de s en occuper, l Européenne d Assistance Voyages organise et prend en charge leur retour en plus du voyage Aller / Retour d une personne choisie par l Assuré ou par un membre de la famille pour raccompagner les enfants jusqu à leur domicile. FRAIS MéDICAUX En cas de maladie ou d accident corporel de l Assuré durant son voyage à l étranger, l Européenne d Assistance Voyages prend en charge le montant des frais médicaux et pharmaceutiques engagés jusqu à concurrence du montant indiqué sur le tableau des garanties annexé par Assuré, pour une maladie ou un accident. En cas d hospitalisation, les frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux et /ou d hospitalisation seront pris en charge par l Européenne d Assistance Voyages à concurrence du montant indiqué sur le tableau des garanties annexé par Assuré, pour une maladie ou un accident. Le Bénéficiaire ou ses ayant droits s engage alors à effectuer toutes les démarches nécessaires pour obtenir le remboursement de ces frais auprès des organismes de Sécurité Sociale ou de prévoyance auxquels il est affilié et à reverser immédiatement à L Européenne d Assistance Voyages toute somme perçue par lui à ce titre. Outre les exclusions communes prévues à l article 10 ci-après, ne donnent pas lieu à la prise en charge les frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques et d hospitalisation : - Consécutifs à un accident ou une maladie constatée médicalement et survenu avant la validité des garanties, - Occasionnés par le traitement d une maladie ou blessure déjà connue avant la date d effet des garanties, à moins d une complication imprévisible, - Les frais de soins dentaires non nécessités par une urgence et dont le montant excède la somme de 45 Euros, - Les frais de rééducation, d héliothérapie, d amaigrissement ou toute cure de confort ou de traitement esthétique, les frais de kinésithérapeute, UBCI visa Platinum 10 UBCI visa Platinum 11

7 - Les frais de vaccinations, - Les frais de soins ou traitements ne résultant pas d une urgence médicale. - les frais de recherche, les frais de transports primaires, à l exception des frais d évacuation sur piste de ski. TRANSMISSION DE MESSAGES IMPORTANTS ET URGENTS L Européenne d Assistance Voyages se charge de transmettre les messages qui sont destinés à l Assuré lorsqu il ne peut être joint directement. De même, L Européenne d Assistance Voyages peut communiquer à un membre de la famille de l Assuré, sur appel de sa part, un message que l Assuré a laissé à son intention. ENVOI DE MéDICAMENTS L Européenne d Assistance Voyages prend en charge toutes mesures pour assurer la recherche et l envoi de médicaments indispensables à la poursuite d un traitement en cours, dans le cas où, ne disposant plus de ces médicaments, il est impossible pour l Assuré de se les procurer sur place ou d obtenir leur équivalent. Le coût de ces médicaments reste à la charge de l Assuré. RETOUR PRéMATURé Si l Assuré et les membres de sa famille sont dans l obligation d interrompre leur voyage en raison : - Du décès d un membre de sa famille ; conjoint, petits enfants, ascendants ou enfants légaux, frère, sœur, beau-père, belle-mère, gendre ou belle-fille, beau-frère ou belle-sœur, de la personne chargée de la garde de ses enfants mineurs ou handicapés. UBCI visa Platinum 12 - De l hospitalisation pour maladie grave ou accident grave de son conjoint de droit, de ses ascendants et descendants au premier degré restés dans le pays de résidence de l Assuré et mettant en jeu le pronostic vital après communication d un certificat médical détaillé par le médecin traitant au service de l Européenne d Assistance Voyages, - De la survenance de dommages graves d incendie, explosion, vol ou causés par les forces de la nature dans le domicile de l Assuré ou dans ses locaux professionnels et nécessitant impérativement sa présence sur place, L Européenne d Assistance Voyages organise et prend en charge le retour de l Assuré à son domicile et de celui des autres bénéficiaires. Si les délais le permettent et que la présence de l Assuré est nécessaire à la poursuite du voyage, l Européenne d Assistance Voyages organise et prend en charge le retour de l Assuré jusqu au lieu où il peut retrouver les participants au voyage. EN CAS DE DéCèS DE L Assuré En cas de décès de l Assuré et / ou le bénéficiaire par suite de maladie ou d un accident, l Européenne d Assistance Voyages organise et prend en charge : - Les frais de traitement post mortem de mise en bière, les frais de toilette rituelle et d aménagements spécifiques au transport. - Les frais de rapatriement du corps vers l aéroport international de son pays de résidence, sous réserve de l obtention des autorisations administratives. - Les frais de transfert du corps depuis l aéroport international jusqu au lieu d inhumation situé dans le pays d origine et choisi par ses proches. - Les frais funéraires sont pris en charge à concurrence du montant indiqué au tableau des garanties annexé. - Les frais de cérémonies, d accessoires, d inhumation ou de crémation sont à la UBCI visa Platinum 13

8 charge des familles. L Européenne d Assistance Voyages organise éventuellement et prend en charge jusqu au lieu d inhumation le retour des membres de la famille qui participaient au même voyage et garantis par cette même convention. ARTICLE 4 AUTRES PRESTATIONS D ASSISTANCE ASSISTANCE JURIDIQUE L Européenne d Assistance Voyages prend en charge à concurrence du montant indiqué au tableau des garanties annexé les honoraires des représentants judiciaires auxquels l Assuré et/ou le bénéficiaire pourrait être amené à faire librement appel si une action est engagée contre lui pour des affaires correctionnelles et civiles à l étranger suite à un accident de la circulation. AVANCE DE LA CAUTION PéNALE Si suite à un accident de la circulation ou en cas d infraction à la législation du pays dans lequel se trouve l Assuré et/ou le bénéficiaire, ce dernier est astreint par les autorités au versement d une caution pénale, l Européenne d Assistance Voyages en fait l avance à concurrence du montant indiqué sur le tableau des garanties annexé. Le remboursement de cette avance doit être fait dans un délai de TROIS MOIS à partir de la présentation de la demande de remboursement par l Européenne d Assistance Voyages. Si la caution pénale est remboursée à l Assuré avant ce délai par les Autorités du pays, elle devra être aussitôt restituée à l Européenne d Assistance Voyages. UBCI visa Platinum 14 UBCI visa Platinum 15

9 ARTICLE 5 - OBLIGATIONS EN CAS DE SINISTRE Lors de l incident, pour bénéficier des garanties définies ci-avant, l Assuré est tenu de contacter préalablement à toute intervention la Centrale de L Européenne d Assistance Voyages. Un numéro de dossier lui sera délivré qui, seul, justifiera une prise en charge des interventions. La centrale de l Européenne d Assistance Voyages est à l écoute 24 heures sur 24 : TRAITE N De l étranger De France Tél : / Tél : Fax : / Fax : L Assuré doit préciser le numéro de son contrat, la nature de l assistance demandée et l adresse et le numéro de téléphone où l Assuré peut être joint. L Assuré doit également permettre aux médecins habilités par L Européenne d Assistance Voyages l accès à toutes les informations médicales concernant la personne en cause. DéCLARATION DE SINISTRE L Assuré est tenu d aviser impérativement L Européenne d Assistance Voyages dans les cinq jours ouvrés (2 jours en cas de vol), sauf cas fortuit ou de force majeure. Passé ce délai, l Assuré sera déchu de tout droit à indemnité si son retard a causé un préjudice à L Européenne d Assistance Voyages. Cette déclaration doit être effectuée par écrit (courrier simple ou recommandé, télécopie, message électronique). PIèCES JUSTIFICATIVES A FOURNIR EN CAS DE SINISTRE Les documents suivants doivent être joints à la déclaration de sinistre : Son numéro de dossier attribué par la Centrale de L Européenne d Assistance Voyages, Le certificat médical détaillé indiquant la nature exacte et la date de survenance de la maladie ou de la blessure. Sans la communication au médecin conseil de L Européenne d Assistance Voyages des renseignements médicaux nécessaires à l instruction, le dossier ne pourra être réglé, Certificat de décès, le cas échéant, Les souches du billet de voyage, Les factures originales relatives aux soins engagés, Le billet de voyage retour initialement prévu et non utilisé lorsque L Européenne d Assistance Voyages a pris en charge le transport de l Assuré, Toute pièce nécessaire à l instruction du dossier sur simple demande de la part de L Européenne d Assistance Voyages et sans délai. L Européenne d Assistance Voyages communiquera à l Assuré ou au bénéficiaire de l indemnité la liste des justificatifs complémentaires à fournir. UBCI visa Platinum 16 UBCI visa Platinum 17

10 ARTICLE 6 - LIMITATIONS D ENGAGEMENT POUR LES PRESTATIONS D ASSISTANCE Les interventions que l Européenne d Assistance Voyages est amenée à réaliser se font dans le respect intégral des lois et règlements nationaux et internationaux en vigueur. Elles sont donc liées à l obtention des autorisations nécessaires par les autorités compétentes. - L Européenne d Assistance Voyages ne peut être tenue responsable des retards ou empêchements dans l exécution des services convenus en cas de grèves, émeutes, mouvements populaires, restriction à la libre circulation, sabotage, terrorisme, guerre civile ou étrangère, effet de radiation ou tout autre cas fortuit ou de force majeure. - L Européenne d Assistance Voyages décide de la nature de la billetterie mise à la disposition de l Assuré en fonction d une part des possibilités offertes par les transporteurs, d autre part de la durée du trajet. - L engagement maximum de L Européenne d Assistance Voyages en cas de sinistre est limité par personne et par événement aux montants mentionnés sur le tableau des garanties annexé. On entend par événement : tout fait générateur de conséquences dommageables, susceptible d entraîner la mise en œuvre d une ou de plusieurs garanties du contrat. ARTICLE 7 GARANTIE PERTE OU VOL DES BAGAGES PENDANT L ACHEMINEMENT PAR LE TRANSPORTEUR OBJET DE LA GARANTIE L Européenne d Assurance Voyages garantit les bagages de l Assuré pendant l acheminement par une entreprise de transports régulièrement habilitée à concurrence du capital fixé mentionnée au tableau des garanties annexé, contre : Le vol ou la perte, La destruction totale ou partielle, y compris les dommages causés par les forces de la nature, Par bagages, il faut entendre les sacs de voyage, valises, objets et effets personnels à l exclusion des effets vestimentaires portés sur l Assuré. Les objets de valeur, désignés ci-dessous, sont également compris dans l assurance pour un maximum de 50 % du capital garanti et seulement dans les conditions ci-après : Les bijoux, objets en métal précieux, perles, pierres dures et montres sont garantis uniquement contre le vol et seulement lorsqu ils sont portés sur l Assuré, Les matériaux photographiques, cinématographiques, radiophoniques, d enregistrement ou de reproduction du son ou de l image ainsi que leurs accessoires, sont garantis uniquement contre le vol et seulement lorsqu ils sont portés ou utilisés par l Assuré. UBCI visa Platinum 18 UBCI visa Platinum 19

11 PéRIODE DE GARANTIE La garantie prend effet dès l enregistrement des bagages de l Assuré par le transporteur. Elle expire lors du retour au moment de la récupération définitive des bagages par l Assuré auprès du transporteur ou à la restitution des clés pour une location. CALCUL DE L INDEMNITé L indemnité est calculée sur la base de la valeur de remplacement au jour du sinistre, vétusté déduite, sans application de la règle proportionnelle. Les montants des garanties ne se cumulent pas avec celles éventuellement prévu par la compagnie de transport. FRANCHISE Dans tous les cas, l Européenne d Assurance Voyages indemnisera l Assuré sous déduction d une franchise absolue par personne dont le montant est indiqué sur le tableau des garanties annexé. EXCLUSIONS Outre les exclusions communes prévues à l article 10 ci-après, ne sont pas garanties : Les marchandises, les biens consommables, les espèces, cartes de crédit, cartes à mémoire, billets de transport, matériels informatiques, matériels téléphoniques, DVD, alarmes, jeux vidéos et accessoires, les fourrures,les titres de toute nature, stylos, briquets, les documents enregistrés sur bandes ou films, les documents et valeurs en papier de toutes sortes, les collections et matériels à caractère professionnel, les clés, les lunettes, jumelles, lentilles de contact, prothèses et appareillages de toute nature, matériels médicaux, denrées périssables, Le vol des bagages de l Assuré consécutif à des oublis ou négligences de sa part, c est-à-dire le fait de laisser ses bagages dans un lieu ouvert au public sans surveillance, le fait de laisser ses bagages visibles de l extérieur de son véhicule et/ou sans avoir entièrement fermé et verrouillé les accès, Les dommages indirects tels que privation de jouissance, amendes, Les dommages résultant du vice propre de la chose assurée, de son usure normale et naturelle, La perte, l oubli ou l échange, Les matériaux de sport de toute nature, Les vols en camping, Les dommages dus aux accidents de fumeurs, à la mouille ou au coulage de matières grasses, colorantes ou corrosives, faisant partie des bagages assurés, Les détériorations résultant d éraflures, de rayures, de déchirures ou de tâches. LIMITATION DE GARANTIE Dans tous les cas, l engagement maximum de l Européenne d Assurance Voyages par personne est limité aux montants indiqués au tableau des garanties annexé. On entend par événement : tout fait générateur de conséquences dommageables, susceptible d entraîner la mise en œuvre d une ou de plusieurs garanties du contrat. OBLIGATIONS EN CAS DE SINISTRE L Assuré doit obligatoirement respecter les obligations suivantes, sous peine de déchéance sauf cas fortuit ou de force majeure : UBCI visa Platinum 20 UBCI visa Platinum 21

12 En cas de perte ou détérioration des bagages confiés à un transporteur faire établir un constat des dommages par le représentant qualifié du transporteur (à l exclusion du représentant de l organisateur du voyage). La non présentation de ce constat entraînera une réduction de l indemnité correspondante à la somme devant revenir à l Européenne d Assurance Voyages au titre du recours que cette dernière aurait dû exercer à l encontre du transporteur ou de l hôtelier, De plus, en cas de vol, déposer plainte dans les meilleurs délais auprès des autorités de police du pays d origine les plus proches du lieu du délit, Aviser l Européenne d Assurance Voyages par écrit du sinistre dans les cinq jours ouvrés (délai ramené à deux jours ouvrés en cas de vol) suivant le sinistre. Passé ce délai, l Assuré sera déchu de tout droit à indemnité si le retard a causé un préjudice à L Européenne d Assurances, Adresser à l Européenne d Assurance Voyages tous les justificatifs originaux de votre réclamation : Récépissé de dépôt de plainte, bulletin de réserve du transporteur maritime, aérien, routier, Constat des dommages, Inventaire détaillé et chiffré, Constat d avarie d irrégularité, ticket de transport et d enregistrement en cas de bagages égarés perdus ou endommagés, Devis de réparation ou factures acquittées, facture d achat ou d origine. Si l Assuré récupère tout ou partie des objets volés ou disparus, à quelque époque que ce soit, il doit en aviser immédiatement l Européenne d Assurance Voyages : - Si cette récupération a eu lieu avant le paiement de l indemnité, l Assuré doit reprendre possession de ses objets et l Européenne d Assurance Voyages l indemnisera des détériorations qu ils auront éventuellement subis. - Si cette récupération a lieu après le paiement de l indemnité, l Assuré pourra décider de les reprendre contre remboursement de l indemnité reçue, sous déduction des détériorations ou manquants. L Assuré dispose de 15 jours pour faire son choix. Passé ce délai, l Européenne d Assurance Voyages considérera que l Assuré a opté pour le délaissement. Les biens sinistrés que l Européenne d Assurance Voyages indemnise à l Assuré deviennent sa propriété. UBCI visa Platinum 22 UBCI visa Platinum 23

13 ARTICLE 8 RETARD D AVION OBJET DE LA GARANTIE En cas de retard de plus de 8 heures, d annulation ou d un manquement de correspondance sur vol régulier, l Européenne d Assurance Voyages rembourse à l adhérent de la carte VISA PLATINUM et sur la base d un document établi par le transporteur reconnaissant sa responsabilité, la somme indiquée sur le tableau des garanties annexé. Les vols charters ne sont pas pris en compte pour cette garantie. L Européenne d Assurance Voyages indemnisera l Assuré à hauteur du montant indiqué sur le tableau des garanties annexé en cas de retard à l arrivée sur le lieu de son séjour de plus de 8 heures par rapport à l heure initialement prévue, par suite : 1) De retard ou d annulation, 2) Si l Assuré manque une correspondance par suite d une arrivée tardive de son vol initial ou d annulation du vol initial Cette garantie ne s applique pas si l Assuré est transféré sur une autre compagnie dans les horaires initialement prévus. PéRIODE DE GARANTIE La garantie prend effet à la date et l heure indiquées sur le billet d avion et expire dés l arrivée à l aéroport de destination. EXCLUSIONS Outre les exclusions communes prévues à l article 10 ci-après, ne sont pas garanties : Les retards dus à une décision des autorités aéroportuaires, des autorités de l aviation civile, ou d autres autorités en ayant fait l annonce 24 Heures avant la date de départ du voyage de l Assuré, Les événements survenus entre la date de réservation du voyage de l Assuré et la date de souscription du présent contrat, Au manquement du vol sur lequel la réservation de l Assuré était confirmée qu elle qu en soit la raison, La non admission à bord consécutive au non respect de l heure limite d enregistrement des bagages et/ou présentation à l embarquement. OBLIGATIONS EN CAS DE SINISTRE L Assuré doit : Obtenir une déclaration de retard auprès d une personne compétente de la compagnie aérienne sur laquelle l Assuré voyage ou auprès d une personne compétente de l aéroport. Transmettre à l Européenne d Assurance Voyages, dès son retour et au plus tard dans les 15 jours après son retour, la déclaration de retard dûment complétée, la copie de son billet d avion, la facture d achat du billet garanti et le talon de la carte d embarquement. Sans la communication des documents cités ci-dessus nécessaires à l instruction, le dossier ne pourra être réglé. UBCI visa Platinum 24 UBCI visa Platinum 25

14 ARTICLE 9 USAGE FRAUDULEUX et AVANCE DE FONDS ( Uniquement valable pour les cartes VISA PLATINUM INTERNATIONALES ) UTILISATION FRAUDULEUSE DE LA CARTE En cas d utilisation frauduleuse de la carte VISA PLATINUM INTERNATIONALE suite à un vol, une perte, l Européenne d Assurance Voyages rembourse le titulaire de la carte assurée des pertes pécuniaires, qu il subit en cas d opérations de paiement ou de retrait effectuée frauduleusement par un tiers à l aide de la carte assurée dans la mesure où ces opérations surviennent entre le moment de la perte ou du vol de la carte assurée et leur mise en opposition et relèvent de sa responsabilité conformément au contrat porteur de la carte. L Européenne d Assurance Voyages prend en charge également les frais d opposition, frais de fonctionnement et de confection d une nouvelle carte facturés par la banque émettrice. Toutes les utilisations frauduleuses commises à la suite de la même perte ou du même vol de cartes constituent un seul et même sinistre. Cette garantie est acquise lors des déplacements dans le monde entier (y compris en Tunisie). AVANCE DE FONDS A L ETRANGER A la suite de la survenance d un événement garanti ou de la perte, du vol ou d un dysfonctionnement de la carte bancaire survenu hors du pays de résidence et si l Assuré ne dispose plus d aucun moyen de paiement, il pourra solliciter une avance UBCI visa Platinum 26 de fonds d un montant maximum indiqué sur le tableau des garanties annexé. Il est entendu que tous les moyens seront mis en œuvre pour assurer la remise de l avance à compter de l appel de l Assuré, notamment dans le cas où l Assuré se trouve dans l impossibilité de rentrer en Tunisie suite au vol de ses tickets de transport. L Assuré devra contacter la Centrale d Européenne d Assistance Voyages qui organisera le versement de cette avance par l intermédiaire de son réseau de correspondants qui missionnera un prestataire pour acheminer les fonds auprès du client dans un délai de 24 heures. Il est entendu que L Européenne d Assurance Voyages contactera directement la CARTE qui interviendra auprès de l organisme émetteur de la carte pour bloquer l équivalent de l avance de fonds consentie. Le remboursement de cette avance devra être fait à l Européenne d Assurance Voyages dans un délai d un mois après le retour du titulaire à son domicile. Démarches à effectuer en cas de sinistre En cas de sinistre et sous peine de non garantie sauf cas fortuit ou de force majeure, l Assuré doit : - D une part, dès que l Assuré constate la perte ou le vol de sa carte assurée : Faire immédiatement opposition, et dans les 48 heures suivant la perte ou le vol de la carte assurée, auprès de l organisme émetteur. Confirmer par écrit l opposition dans les brefs délais auprès de l organisme émetteur. En cas de vol : déposer le plus rapidement possible une plainte auprès des autorités des polices compétentes. UBCI visa Platinum 27

15 - D autre part, dès que l Assuré constate sur son relevé de compte, le débit des opérations effectuées frauduleusement jusqu au jour de l enregistrement de l opposition par l organisme émetteur, à l aide de la carte assurée perdue ou volée : Déclarer au plus vite le sinistre à la CARTE, Faire le plus rapidement possible, un dépôt de plainte pour utilisation frauduleuse auprès des autorités de polices compétentes. L Assuré doit alors fournir à la CARTE : - La copie des lettres confirmant l opposition de la carte assurée perdue ou volée, - La copie du dépôt de plainte, - La copie du relevé de compte ou pièces bancaires attestant le débit des opérations effectuées frauduleusement par la carte assurée, - En cas de vol caractérisé : En cas d agression : certificat médical ou témoignage (attestation écrite, datée et signée du témoin mentionnant ses nom et prénom, sa date et son lieu de naissance, son adresse et sa profession) En cas d effraction : la copie de la déclaration d effraction, Outre les exclusions communes prévues à l article 10, sont également exclus au titre des présentes garanties : - La faute intentionnelle ou dolosive de l Assuré ou de l un des proches (Conjoint, concubin, ascendant, descendant), - Toute réclamation effectuée alors que les démarches d opposition n ont pas été effectuées et enregistrées auprès de l organisme émetteur de la carte assurée. ARTICLE 10 - Exclusions communes Outre les exclusions spécifiques à chaque risque, la garantie de l Européenne d Assistance Voyages ne peut être engagée dans les cas suivants : 1) Guerre civile ou étrangère, émeutes, mouvements populaires, grèves, actes de terrorisme ou de sabotage, prise d otage, tout effet d origine nucléaire ou causé par toute source de rayonnement ionisant, 2) Manipulation ou détention d engins de guerre, d armes y compris celles utilisées pour la chasse, 3) Tous les cas de force majeure, rendant impossible l exécution du contrat, notamment les interdictions décidées par les autorités locales, nationales ou internationales, 4) Pollution, catastrophes naturelles, 5) Etat alcoolique, actes intentionnels, fautes dolosives ainsi que leurs conséquences, inobservation consciente d interdictions officielles, 6) Les voyages entrepris dans le but de diagnostic et/ou de traitement médical ou chirurgical, 7) Les affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées sur place et n empêchent pas la poursuite du séjour ou du voyage, En cas de nécessité et selon les éléments médicaux en possession de l Européenne d Assistance Voyages, celle-ci fournira une attestation justifiant du caractère bénin de l affection ou lésion sans divulguer le secret médical. 8) Les soins dentaires sauf les soins d urgence, 9) Usage de drogues, stupéfiants, médicaments non prescrits médicalement, 10) Suicide ou tentative de suicide, automutilation, 11) Les conséquences des situations à risques infectieux, de l exposition à des agents biologiques infectants, de l exposition à des agents chimiques type gaz de UBCI visa Platinum 28 UBCI visa Platinum 29

16 combat, de l exposition à des agents incapacitants, de l exposition à des agents neurotoxiques ou à des effets neurotoxiques rémanents, qui font l objet d une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques de la part des autorités sanitaires locales et/ou nationales du pays où séjourne l assuré. 12) Les convalescences et affections en cours de traitement non encore consolidées, 13) Les maladies psychiques, mentales ou dépressives 14) Les frais de cure thermale, traitement esthétique, vaccination, prothèses, appareillages, lunettes ou verres de contact, 15) Etats de grossesse, y compris ses complications, à partir de la 32ème semaine, et dans tous les cas l interruption volontaire de grossesse, l accouchement, les fécondations in vitro et leurs conséquences, 16) Les frais engagés après le retour du voyage ou l expiration de la garantie, 17) Participation à des paris, crimes, rixes (sauf en cas de légitime défense), 18) Accidents résultant de la pratique de sports par l assuré dans le cadre d une compétition officielle organisée par une fédération sportive et pour laquelle une licence est délivrée et l entraînement en vue de ces compétitions. 19) Alpinisme de haute montagne, varappe, bobsleigh, chasse aux animaux dangereux, sports aériens, Skelton, spéléologie et pratique du ski hors-piste, plongée sous-marine, saut à l élastique, parachutisme. 20) Les frais téléphoniques autres que ceux adressés à la Centrale Européenne d Assistance Voyages. 21) Les frais engagés sans l accord de l Européenne d Assistance, 22) Tout événement mettant en péril la sécurité du voyage de l assuré dès lors que sa destination est déconseillée par les autorités du pays de résidence ou du pays de destination. Procédure de Gestion Sinistres ( Uniquement valable pour les cartes VISA PLATINUM INTERNATIONALES ) En cas de perte ou vol de la Carte VISA Platinum Internationale ou d utilisation frauduleuse de la carte ou par skimming En cas de sinistre et sous peine de non garantie sauf cas fortuit ou de force majeure, l Assuré doit accomplir les démarches suivantes : Démarches à accomplir : En cas de perte ou vol de la carte assurée : A) Dès que l Assuré constate la perte ou le vol de sa carte assurée, il doit : Faire opposition auprès de l organisme émetteur, au plus tard dans les 48 heures suivant la perte ou le vol de la carte assurée, Confirmer par écrit l opposition dans les brefs délais auprès de l organisme émetteur, En cas de vol : déposer le plus rapidement possible une plainte auprès des autorités des polices compétentes. B) D autre part, dès que l Assuré constate sur son relevé de compte, le débit d opérations effectuées frauduleusement, il doit : Faire opposition auprès de l organisme financier, au plus tard dans les 48 heures, suivant la constatation des écritures frauduleuses, Déposer le plus rapidement possible auprès des autorités de polices compétentes, une plainte pour utilisation frauduleuse. UBCI visa Platinum 30 UBCI visa Platinum 31

17 En cas d utilisation frauduleuse par skimming sans vol ou perte de la carte assurée : Dès que l Assuré constate sur son relevé de compte, le débit d opérations effectuées frauduleusement, il doit : Faire opposition auprès de l organisme financier, au plus tard dans les 48 heures, suivant la constatation des écritures frauduleuses Confirmer par écrit l opposition dans les brefs délais auprès de l organisme émetteur de la carte. Déposer le plus rapidement auprès des autorités de polices compétentes possible, une de plainte pour utilisation frauduleuse. - Déclaration de sinistres : L Assuré doit déclarer le sinistre à l Assureur dès qu il en a connaissance, et au plus tard dans les 48 heures. En cas d utilisation frauduleuse par skimming où la carte n est ni volée ni perdue, la déclaration devra être effectuée dans les mêmes conditions mais elle ne devra jamais excéder un délai de 45 jours entre deux relevés bancaires. Documents à produire à l appui de la réclamation : A) La copie de la lettre confirmant l opposition de la carte assurée perdue ou volée ou faisant l objet d une utilisation frauduleuse par skimming, B) La copie du courrier contestant les écritures frauduleuses, C) Les réponses éventuelles de l organisme émetteur, D) La copie du récépissé de déclaration de perte ou de vol de la carte, E) La copie du dépôt de plainte pour usage frauduleux F) La copie du relevé de compte ou justificatifs bancaires attestant le débit des opérations effectuées frauduleusement, G) En cas de vol caractérisé : En cas d agression : certificat médical ou témoignage (attestation écrite, datée et signée du témoin mentionnant ses nom et prénom, sa date et son lieu de naissance, son adresse et sa profession) En cas d effraction : la copie de la déclaration d effraction, H) Attestation de l organisme financier certifiant que toutes les vérifications nécessaires ont été faites auprès des tiers concernés et auprès de l organisme gérant les cartes bancaires et reconnaissant la réalité de la fraude ainsi que le montant éventuellement pris en charge, I) Tous autres éléments de preuve. Paiement de l indemnité : L indemnité est payable dans un délai de 15 jours ouvrés au plus tard après remise complète des pièces justificatives et acceptation de la réclamation. UBCI visa Platinum 32 UBCI visa Platinum 33

18 UBCI visa Platinum 34 UBCI visa Platinum 35

19 tableau des garanties couvertes par l assurance et plafonds des prestations Garantie frais médicaux et rapatriement UBCI visa Platinum 36 UBCI visa Platinum 37

20 Garantie frais médicaux et rapatriement UBCI visa Platinum 38 UBCI visa Platinum 39