Répertoire ( / /145) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

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1 Education nationale ; Service de l'informatique de gestion et des statistiques ( ) - Service de la prévision des statistiques et de l'évaluation ( ) - Direction de l'évaluation et de la prospective (1987-) ; Service central des statistiques et des sondages - Sous-direction des enquêtes statistiques et des études ( ) Répertoire ( / /145) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /145 Niveau de description fonds Intitulé Education nationale ; Service de l'informatique de gestion et des statistiques ( ) - Service de la prévision des statistiques et de l'évaluation ( ) - Direction de l'évaluation et de la prospective (1987-) ; Service central des statistiques et des sondages - Sous-direction des enquêtes statistiques et des études Intitulé F.17 bis à Intitulé STATISTIQUES DES GRANDES ECOLES Intitulé VERSEMENT DU SERVICE DE VANVES Intitulé 1973 Intitulé F.17 bis à Intitulé ENQUETE STATISTIQUE DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE. Année scolaire Formulaires d'enquête par établissements. Versement du service d'informations économiques et statistiques (S.I.E.S.) à Vanves du 9 novembre Date(s) extrême(s) Présentation du contenu 1 La cote F17 bis (Enseignement privé: sections d'éducation spécialisée) porte sur les années scolaires , et L'enquête sur les bourses (section III) porte sur les années scolaires et Sommaire Art : Etablissements scolaires du second degré, bourses nationales ; Art : enquête dans les établissements d enseignement du second degré général et technique public et privé (incluant les cours professionnels, les cours de promotion sociale, les établissements de formation ménagère, les sections d éducation professionnelle et les sections d éducation spécialisée) : Questionnaires, Art : enquête sur les bourses nationales du second degré : Statistiques établies au niveau départemental et regroupées par académie, Note sur les formulaires Pour les années scolaire et , les formulaires concernant les grandes écoles comprennent les X tableaux ci-dessous: 3

4 I - Admission à l'ecole par concours ou examen II - Années de naissance des élèves entrés à l'ecole III - Admission à l'école: sur titres ou par examen interne IV - Origine scolaire des candidats V - Répartition des élèves suivant les années d'études et les différentes sections que comporte l'ecole V bis - Répartition des élèves de l'ecole par origine étudiée VI - Origine géographique des étudiants français VIII et IX - Nationalité des étudiants étrangers X - Diplômes décernés par l'ecole à la fin de l'année Pour les années scolaires à , ces tableaux ont été réduits aux VII tableaux suivants: I - Admission à l'ecole par examen interne ou sur titres Années de naissance des élèves en 1ère année II - Origine scolaire des candidats III - Répartition des élèves par années d'études et par section IV - Répartition des élèves français par origine socio-professionnelle V - Origine géographique des élèves français selon la résidence de leurs parents VI - Nationalité des étudiants étrangers VII - Diplômes décernés par l'école à la fin de l'année Type de classement Classement par département Nom du producteur Sous-direction des enquêtes statistiques et des études (ministère de l'éducation nationale) Localisation physique Pierrefitte 4

5 Répertoire ( / /145) /1 F.17 bis Tableaux par académies, de l'enquête rapide de rentrée (académies d'amiens, Besançon, Bordeaux, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Montpellier, Orléans, Reims et Rennes). I - ENSEIGNEMENT PUBLIC 1) lycées classiques, modernes et techniques Principales rubriques des formulaires: renseignements pour l'établissement de l'annuaire de l'education Nationale, récapitulation des effectifs de l'établissement; répartition des effectifs des élèves par classes, sections, options, années de naissance et compte-tenu du mode d'hébergement; ventilation des effectifs d'élèves par métiers enseignés et par années de formation dans l'enseignement professionnel long; répartition des élèves par années de préparation, par âges et selon le mode d'hébergement dans l'enseignement professionnel court; répartition des classes par ordre d'importance des effectifs dans l'enseignement professionnel court. Personnel enseignant et de service Annexes: origine scolaire des élèves; répartition des élèves par langues vivantes étudiées /2 F.17 bis Académie d'aix /3 F.17 bis Académies d'amiens et Besançon /4 F.17 bis Académie de Bordeaux /5 F.17 bis Académies de Caen, Clermont /6 F.17 bis Académie de Dijon /7 F.17 bis Académie de Grenoble /8 F.17 bis Académie de Grenoble (Savoie, Haute-Savoie) /9 5

6 F.17 bis Académie de Lille /10 F.17 bis Académie de Limoges /11 F.17 bis Académie de Lyon /12 F.17 bis Académie de Montpellier /13 F.17 bis Académie de Nancy /14 F.17 bis Académie de Nantes /15 F.17 bis Académie de Nice /16 F.17 bis Académie d'orléans /17 F.17 bis Académie de Paris (Seine) I /18 F.17 bis Académie de Paris (Seine) II /19 F.17 bis Académie de Paris (Seine - Saint-Denis, Val d'oise) /20 F.17 bis Académie de Paris (Essonne, Hts-de-Seine et Val-de Marne) 6

7 /21 F.17 bis Académie de Paris (Seine et Marne, Yvelines) /22 F.17 bis Académie de Poitiers /23 F.17 bis Académie de Reims /24 F.17 bis Académie de Rennes /25 F.17 bis Académie de Rouen /26 F.17 bis Académie de Strasbourg (Bas Rhin, Moselle) /27 F.17 bis Académies de Strasbourg (Haut-Rhin) et Toulouse (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers) /28 F.17 bis Académie de Toulouse (Lot, Haute-Pyrénées, Tarn-et Garonne) et D.O.M. 2) Collèges d'enseignement général (C.E.G.) Même formulaire que ci-dessus /29 F.17 bis Académies d'aix et Amiens /30 F.17 bis Académie de Besançon /31 F.17 bis Académie de Bordeaux 7

8 /32 F.17 bis Académie de Caen /33 F.17 bis Académie de Clermont /34 F.17 bis Académie de Dijon /35 F.17 bis Académie de Grenoble /36 F.17 bis Académies de Lille et Limoges /37 F.17 bis Académie de Lyon /38 F.17 bis Académies de Montpellier et Nancy /39 F.17 bis Académies de Nantes et Nice /40 F.17 bis Académie d'orléans /41 F.17 bis Académie de Paris (Seine) I /42 F.17 bis Académie de Paris (Seine) II /43 F.17 bis Académie de Paris (Yvelines, Seine et Marne et Essonne) 8

9 /44 F.17 bis Académie de Paris (Hauts-de-Seine) /45 F.17 bis Académie de Paris (Seine - Saint-Denis, Val de Marne, Val d'oise) /46 F.17 bis Académie de Poitiers - Reims /47 F.17 bis Académie de Rennes /48 F.17 bis Académies de Rouen et Strasbourg /49 F.17 bis Académie de Toulouse /50 F.17 bis D.O.M. 3 - Collège d'enseignement secondaire (C.E.S.) Même formulaire que ci-dessus /51 F.17 bis Académie d'aix /52 F.17 bis académies d'amiens et Besançon /53 F.17 bis académie de Bordeaux /54 F.17 bis académie de Caen 9

10 /55 F.17 bis académies de Clermont et Dijon /56 F.17 bis académie de Grenoble /57 F.17 bis académie de Lille /58 F.17 bis académies de Limoges et Lyon /59 F.17 bis académie de Montpellier /60 F.17 bis académie de Nancy /61 F.17 bis académies de Nantes et Nice /62 F.17 bis académie d'orléans /63 F.17 bis académie de Paris (Val d'oise, Seine Saint Denis) /64 F.17 bis académie de Paris (Seine, Seine et Marne, Yvelines /65 F.17 bis académie de Paris (Essonne, Haute-de-Seine) /66 F.17 bis

11 académies de Paris (Val de Marne) et de Poitiers /67 F.17 bis académie de Reims /68 F.17 bis académie de Rennes /69 F.17 bis académie de Rouen /70 F.17 bis académie de Strasbourg /71 F.17 bis académie de Toulouse et D.O.M. 4 - Collège d'enseignement technique (C.E.T.) Même formulaire que ci-dessus avec une annexe supplémentaire: résultats aux C.A.P. et au B.E.P., placement des élèves sortis aux termes de leur formation à la fin de l'année précédente /72 F.17 bis académies d'aix et Amiens /73 F.17 bis académies de Besançon et Bordeaux /74 F.17 bis académies de Caen et Clermont /75 F.17 bis académies de Dijon et Grenoble /76 F.17 bis académies de Lille et Limoges /77 11

12 F.17 bis académies de Lyon et Montpellier /78 F.17 bis académies de Nancy, Nantes et Nice /79 F.17 bis académies d'orléans et Paris (ville de Paris, Seine et Marne, Yvelines, Essonne) /80 F.17 bis académie de Paris (Hte-de-Seine, Seine-St-Denis, Val de Marne, Val d'oise) /81 F.17 bis académies de Poitiers et Reims /82 F.17 bis académies de Rennes et Rouen /83 F.17 bis académie de Strasbourg /84 F.17 bis ) académie de Toulouse et D.O.M. 2 - Doubles de formulaires concernant la situation et le personnel des établissements français en Allemagne et dans les DOM-TOM (collection partielle pour cette dernière catégorie). Annexe: cours du C.N.T.E. et organisés avec le concours du Ministère des Armées. II - ENSEIGNEMENT PRIVE. 1) Etablissements du second degré (s.d) Principales rubriques du formulaires: renseignements pour l'établissement de l'annuaire de l'education Nationale, effectifs des élèves répartis par classes, sections et options, par années de naissance et compte tenu du mode d'hébergement, effectifs des élèves, nombre de classes et de maîtres répartis selon les contrats. annexe: origine scolaire des élèves garçons et filles, répartition des élèves par langues vivantes étudiées, effectifs du personnel, résultats aux examens et concours des enseignements classique et moderne; organisation du service /85 F.17 bis Académies d'aix, Amiens, Besançon /86 12

13 F.17 bis idem - académies de Bordeaux, Caen /87 F.17 bis idem - Académies de Clermont, Dijon, Grenoble /88 F.17 bis idem - académies de Lille, Limoges /89 F.17 bis idem - académies de Lyon, Montpellier /90 F.17 bis idem - académies de Nancy, Nantes /91 F.17 bis idem - académies de Nice, Orléans /92 F.17 bis idem - académies de Paris (Hts-de-Seine, Seine St-Denis, Val de Marne, Val d'oise) /93 F.17 bis idem - académie de Paris (Seine) /94 F.17 bis idem - académies de Paris (Seine et Marne, Seine et Oise, Essonne) Poitiers /95 F.17 bis idem - académies de Rennes et Rouen /96 F.17 bis idem - académies de Strasbourg et Toulouse N.B - manquent Reims, D.O.M. 2) Cours complémentaires (C. C) Même formulaire que ci-dessus, avec une rubrique pour les sections professionnelles 13

14 /97 F.17 bis Académies d'aix, Amiens, Besançon, Bordeaux /98 F.17 bis idem - Académies de Caen, Clermont, Dijon /99 F.17 bis idem - Académies de Grenoble, Lille, Limoges /100 F.17 bis idem - académies de Lyon, Montpellier, Nancy /101 F.17 bis idem - académies de Nantes, Nice, Orléans /102 F.17 bis idem - académies de Paris /103 F.17 bis idem - académies de Poitiers, Rennes (situations) /104 F.17 bis idem - académies de Rennes (annexes), Rouen /105 F.17 bis idem - académies de Toulouse, D.O.M. N.B. - manque Reims 3) Etablissements d'enseignement technique (Te) Principales rubriques du formulaire: renseignements pour l'établissement de l'annuaire de l'education Nationale, effectifs des élèves répartis par classes, sections et options, par années de naissance et compte tenu du mode d'hébergement. Enseignement professionnel long; ventilation des effectifs d'élèves par métiers, enseignés et par années de formation, classes préparatoires à l'entrée dans les sections de techniciens supérieurs et autres préparations, enseignement professionnel court, préparation aux brevets et d'études professionnelles, nombre de classes et de maîtres répartis selon les contrats. annexe 1: origine scolaire des élèves garçons et filles, répartition des élèves par langues vivantes étudiées, effectifs du personnel, résultats aux examens. 14

15 annexe 2: organisation du service /106 F.17 bis Académies d'aix, Besançon, Bordeaux, Caen /107 F.17 bis idem - académies de Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges /108 F.17 bis idem - académies de Lyon, Montpellier, Nancy Nantes, Nice /109 F.17 bis idem - Académies d'orléans, Paris, Poitiers /110 F.17 bis idem - académies de Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse 4) Centres d'apprentissage (Ca) Principales rubriques du formulaire: enseignement professionnel court, répartition des élèves par année de préparation, par âges et selon le mode d'hébergement, ventilation des effectifs d'élèves par années de formation et par métiers enseignés, effectifs des élèves nombre de classes et de maîtres répartis selon les contrats annexe 1: origine scolaire des élèves, répartition des élèves par langues vivantes étudiées, effectifs du personnel annexe 2: organisation du service /111 F.17 bis Académies d'aix et Amiens /112 F.17 bis idem - académies de Besançon, Bordeaux /113 F.17 bis idem - académies de Caen, Clermont /114 F.17 bis idem - académies de Dijon, Grenoble /115 F.17 bis

16 idem - académies de Lille, Limoges /116 F.17 bis idem - académie de Lyon /117 F.17 bis idem - académies de Montpellier, Nancy /118 F.17 bis idem - académies de Nantes et Nice /119 F.17 bis idem - académie d'orléans /120 F.17 bis idem - académie de Paris (situation) /121 F.17 bis idem - académie de Paris (annexes) /122 F.17 bis idem - académies de Poitiers, Reims /123 F.17 bis idem - académies de Rennes, Rouen /124 F.17 bis idem - académie de Strasbourg /125 F.17 bis idem - académies de Toulouse, D. O. M. N.B. - manque Nantes 5) Cours professionnels, centres de formation d'apprentis (Cp) Situation au 31 décembre 1970 Principales rubriques du formulaire: renseignements pour l'établissement de l'annuaire de l'education Nationale, cours oraux répartition des effectifs en formation par classes, et années de naissance, organisation 16

17 des cours oraux, cours par correspondance, résultats aux examens /126 F.17 bis Académies d'aix, Amiens, Besançon /127 F.17 bis Académies de Bordeaux, Caen, Clermont, (idem) /128 F.17 bis idem - académies de Dijon, Grenoble, Lille /129 F.17 bis idem - Limoges, Lyon, Nancy, Nantes /130 F.17 bis idem - Nice, Orléans, Poitiers /131 F.17 bis idem - Reims, Rennes, Rouen /132 F.17 bis idem - Strasbourg, Toulouse N.B. manquent: Montpellier, Paris, D. O. M. 6/ PROMOTION SOCIALE (PS) état au 31 décembre 1970 situation: idem /133 F.17 bis Académies d'aix, Amiens, Besançon, Bordeaux /134 F.17 bis idem: académies de Caen, Clermont, Dijon, Grenoble /135 F.17 bis idem: académies de Lille, Limoges, Lyon, Nancy Nantes, Nice /136 17

18 F.17 bis idem: académies d'orléans, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse N.B. manquent: Paris, DO.M. 7/ SECTIONS D'EDUCATION PROFESSIONNELLE (SEP) année scolaire Situation (renseignements pour l'établissement de l'annuaire de l'education Nationale, récapitulation des effectifs par âge, origine scolaire des élèves /137 F.17 bis Académies d'amiens, Besançon, Bordeaux, Caen Clermont, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Montpellier, Orléans /138 F.17 bis Académies de Poitiers, Reims, Rennes, Strasbourg, Toulouse N.B. manquent Aix, Lille, Paris, Rouen, D.O.M. 8/ ETABLISSEMENTS DE FORMATION MENAGERE (FM) année scolaire Situation (renseignements pour l'établissement de l'annuaire de l'education Nationale, établissements de formation ménagère familiale, écoles de cadre et de formation ménagère familiale, effectif du personnel, organisation du service) /139 F.17 bis Académies d'aix, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy, Nantes, Nice Orléans, Paris, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen Strasbourg, Toulouse N.B.: manquent Amiens, Limoges, D.O.M. 9/ SECTIONS D'EDUCATION SPECIALISEE /140 F.17 bis Effectifs des élèves, toutes académies, pour les années , , III - BOURSES DU SECOND DEGRE PUBLIC ET PRIVE (Années scolaire et ) Statistiques établi et au niveau départemental au 15 février 1971 et regroupées par académies Public: ensemble par classes des bourses, des bourses nouvelles et des bourses accordées aux agriculteurs dans les lycées les collèges d'enseignement secondaire, les collèges d'enseignement technique. Bourses accordées aux élèves maîtres redoublants des E.N.I. et aux élèves moniteurs des C.R.E.P.S. Privé: Ensemble par classes des bourses, des bourses nouvelles et des bourses accordées aux agriculteurs dans les établissements secondaires, dans les établissements techniques niveau lycée, dans les établissements techniques niveau C.E.T. et dans les cours complémentaires. Public et privé: Bourses accordées aux élèves dans les sections d'éducation professionnelle des cours professionnels et dans les sections de techniciens supérieurs. 18

19 /141 F.17 bis Année scolaire Académies d'aix (et la Réunion), Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen et Clermont /142 F.17 bis Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier et Nancy /143 F.17 bis Nantes, Nice, Orléans, Paris, Poitiers, Reims et Rennes /144 F.17 bis Rouen, Strasbourg et Toulouse Récapitulations départementales au 31 janvier 1971 Corrections apportées aux erreurs /145 F.17 bis Année scolaire Mêmes statistiques pour , mais concernant le second degré de l'enseignement public seul, et effectuées au 31 décembre 1971 Enquête partielle concernant les académies d'aix, Clermont, Lille, Nancy, Nantes, Nice, Poitiers, Rouen, Strasbourg, et Toulouse. 19

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