Masses et dimensions des véhicules de Transport Routier de Marchandises

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1 Les normes de poids varient en fonction du nombre d essieux et s entendent hors dérogations spécifiques pour certains équipements comme les ralentisseurs ou certaines motorisations. 1. Les véhicules isolés Permis C supérieur à 3,5 tonnes Permis C1 limité à 7,5 tonnes 2 essieux : 19 tonnes 3 essieux : 26 tonnes Plus de 3 essieux : 32 tonnes Longueur maxi 12 mètres 2. Les ensembles de véhicules : articulés, trains routiers Permis CE supérieur à 3,5 t attelé à remorque ou semi-remorque Kg P.T.A.C. Permis C1E limité à 12 tonnes de P.T.R.A. Véhicule articulé Véhicule articulé Train routier remorque à tourelle Train routier remorque à essieux centraux Véhicules articulés : le tracteur comporte 2 essieux ou plus, la semi-remorque peut avoir 1 essieu ou plus ; Train routier avec remorque tourelle : porteur à 2 ou 3 essieux attelé à une remorque à 2 ou 3 essieux ; Train routier avec remorque à essieux centraux : porteur à 2 ou 3 essieux, attelé d une remorque à 1, 2 ou 3 essieux centraux. Jusqu à 4 essieux 38 tonnes Longueur maxi 16m50 Longueur maxi 16m50 Longueur maxi 18m75 5 essieux 40 tonnes Longueur maxi 18m75 Page 1 sur 8

2 Longueur maxi 16m50 Plus de 5 essieux 44 tonnes Longueur maxi 18m75 Page 2 sur 8

3 2.1 Dérogation pour circuler à 44 tonnes avec 5 essieux 12 T maxi essieu isolé 12 T maxi essieu isolé 27 T maxi sur tridem 12 T maxi essieu isolé 12 T maxi essieu isolé 27 T maxi sur tridem 12 T maxi essieu isolé La masse maximale d un groupe de 3 essieux (tridem) ne doit pas excéder 27 tonnes. Sur le groupe, la charge maxi de l essieu le plus chargé ne diffère pas de la norme générale. Aucun essieu isolé ne peut dépasser 12 tonnes. Les essieux rouges sont soumis aux règles de dérogation 44 T avec 5 essieux Les essieux noirs restent soumis aux règles générales de charge (Voir 3. La charge aux essieux) De plus : Le tracteur ou le porteur doit être réceptionné avec un P.T.R.A. à 44 tonnes ; Les semi-remorques doivent avoir un P.T.A.C. de 37 tonnes pour les 2 essieux et de 38 tonnes pour les 3 essieux ; Suspension pneumatique obligatoire aux essieux moteurs pour les véhicules immatriculés à compter du 1 er janvier 2014 ; Pour circuler sous ces conditions, les véhicules à moteurs : jusqu au 30 septembre 2014, doivent être immatriculés postérieurement au 1er octobre 2001, Du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2017, l'immatriculation doit être postérieure au 1er octobre 2006, À partir du 1er octobre 2017, l'immatriculation doit être postérieure au 1er octobre Les remorques ne doivent pas avoir de rehausses ou de ridelles amovibles non prévues par construction. Page 3 sur 8

4 2.2 Limite du poids réel (trains routiers) Le poids réel d une remorque ne doit pas dépasser de plus de 30% le poids réel du véhicule tracteur. Page 4 sur 8

5 2.3 Trains doubles et B-trains Trains doubles B-Trains ou Bi-trains 5 essieux 40 tonnes 13 tonnes maxi sur essieu isolé Plus de 5 essieux 44 tonnes 12 tonnes maxi sur essieu isolé 5 essieux 44 T (Mêmes conditions que les véhicules articulés) 12 T maxi sur essieu isolé (Roues de couleur rouge) 3. La charge aux essieux I. Un essieu isolé moteur ou non moteur, 13 T maxi, porté à 12 T maxi si circulation entre 40 T et 44 T II. Groupe d essieux non moteur ; Tandem Tridem D D D D est la distance entre deux essieux Page 5 sur 8

6 a) Si D est inférieure à 0,90 m 7,350 t maxi pour l essieu le plus chargé b) Si D est égale ou supérieure à 0,90 m et inférieur à 1,35 m : 7,350 t + 0,35 t par tranche de 5 cm de D diminué de 0,90 m Exemple ; D est égale à 0,95 m, 7,350 t + 0,35 t = 7,700 t maxi pour l essieu le plus chargé du groupe D est égale à 1,30 m, 1,30 m 0,90 m = 0,40 m soit 40 cm 40 cm / 5 cm = 8 8 x 0,35 t = 2,8 t 2,8 t + 7,350 t = 10,15 t maxi sur essieu le plus chargé du groupe. c) Si D est égale ou supérieure à 1,35 m et inférieur à 1,80 m : 10,5 t maxi pour l essieu le plus chargé du groupe III. Groupe d essieux dont l un des essieux est moteur ; 11,5 t pour l essieu moteur le plus chargé du groupe d essieux à condition que la charge totale du groupe d essieux ne dépasse pas les valeurs suivantes. a) Si D est inférieure à 0,90 m : 13,15 t maxi sur le groupe d essieux b) Si D est égale ou supérieure à 0,90 m et inférieure à 1 m : 13,15 t + 0,65 t par tranche de 5 cm de D diminuée de 0,90 m Exemple D = 0,95 m 0,95 m 0,90 m = 0,05 m soit 5 cm 13,15 t + 0,65 t = 13,80 t maxi pour le groupe d essieux c) Si D est égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 1,35 m : 13,15 t + 0,65 t par tranche de 5 cm de D diminuée de 0,90 m avec un maximum de 16 t pour le groupe d essieux Exemple D = 1,10 m 1,10 m 0,90 m = 0,20 m = 20 cm 20 cm / 5 = 4 4 x 0,650 t = 2,6 t 13,15 t + 2,6 t = 15,75 t maxi pour le groupe d essieux Exemple D = 1,20 m 1,20 m 0,90 m = 0,30 m = 30 cm Page 6 sur 8

7 30 cm / 5 = 6 6 x 0,65 t = 3,9 t 13,15 t + 3,9 t = 17,05 t pour le groupe d essieux, c est interdit car limité à 16 t maxi d) Si D est égale ou supérieure à 1,35 m et inférieure à 1,80 m : 19 t maxi pour le groupe d essieux IV. Sanctions Tous dépassement jusqu à 0,3 t de charge à l essieu ainsi que chaque tranche de 0,3 t de surcharge à l essieu est sanctionné par une contravention de 4 ème classe : Forfaitaire 135, Minorée 90, Majorée 375 Tous dépassement de poids à l essieu supérieur à 5% est passible d immobilisation du véhicule V. Dérogations particulières Il est accordé une dérogation de dépassement de la Masse Maximale en Charge Autorisé du véhicule correspondant au poids de l équipement dans la limite de : Une tonne pour les véhicules fonctionnant au gazogène, au gaz comprimé, avec des accumulateurs électriques, 500 kg pour les véhicules équipés d un ralentisseur. Page 7 sur 8

8 - 4. Caractéristiques spécifiques Train routier transport de véhicule longueur maxi 20,35 mètres ; Véhicules et matériels de Travaux Publics longueur maxi 15 mètres ; Ensemble de véhicules et matériels de Travaux Publics longueur maxi 22 mètres ; Remorquage d un véhicule en panne ou accidenté, longueur maxi de l ensemble 30 mètres ; Remorquage d un autobus articulé à plus d une section, en panne ou accidenté, longueur maxi de l ensemble 36 mètres ; Véhicule articulé en charge transportant un véhicule en panne ou accidenté, longueur maxi 20 mètres ; Remorquage ou transport d un véhicule accidenté, largeur maxi 3,50 mètres pour tenir compte des déformations. Page 8 sur 8