Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES
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- Thibaut Duval
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1 Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES FOURNITURES ( HT à ,99 HT) Objet Date Nom attributaire Code Postal Montant en HT Fourniture d'enrobés à chaud 25/03/2014 Colas Est Achat et livraison de fournitures de bureau pour 2014 Lot 01 - papiers-papeterie 11/02/2014 Plein Ciel Achat et livraison de fournitures de bureau pour 2014 Lot 02 - petites fournitures et consommables informatiques 11/02/2014 Plein Ciel Achat et livraison de fournitures de bureau pour 2014 Lot 03 - tampons encreurs 12/02/2014 Empreinte Océane Fournitures scolaires Lot 01 - jeux, jouets, musique sport 28/05/2014 Papeteries Pichon Fournitures scolaires Lot 02 - cahiers, dessin et coloriage 28/05/2014 L'Intranquille Fournitures scolaires Lot 03 - livres scolaires, non scolaires + matériel d'accompagnement 28/05/2014 Librairie Rousseau Lot 01 - fictions et documentaires adultes 30/12/2014 Librairie Rousseau Lot 02 - fictions et documentaires pour la jeunesse 9 000
2 Lot 03 - bandes dessinées adulte et jeunesse Lot 04 - livres Franche-Comté et Grand Est 30/12/2014 Librairie Rousseau Lot 05 - livres en langues étrangères Lot 06 - documentation professionnelle Lot 07 - livres anciens FOURNITURES ( HT à ,99 HT) Acquisition d'un tracteur engin polyvalent avec équipement 04/07/2014 Ugap FOURNITURES ( HT et plus) NEANT TOTAL GENERAL HT
3 Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) SERVICES SERVICES ( HT à ,99 HT) Objet Date Nom attributaire Code Postal Montant HT Maintenance des extincteurs 27/05/2014 Desautel Maintenance des chaudières Lot 01 - chaudières gaz et fuel puissance nominale < 400kw Maintenance des chaudières Lot 02 - chaudières gaz et fuel puissance nominale entre 400 et kw Maintenance des chaudières Lot 03 - chaudières à bois Maintenance des chaudières Lot 04 - installations de génie climatique /06/2014 FCDE /06/2014 FCDE /06/2014 Dalkia /06/2014 Cofely Axima Etude musée d'armes 27/08/2014 Les Sentinelles des Collections Nettoyage de locaux dans différents bâtiments communaux pour 2014 Lot 01 - nettoyage de différents bâtiments communaux Nettoyage de locaux dans différents bâtiments communaux pour 2014 Lot 02 - nettoyage des vitres des bâtiments communaux Nettoyage de locaux dans différents bâtiments communaux pour 2014 Lot 03 - décapage et métallisation des sols dans les écoles maternelles 22/08/2014 Enett /08/2014 Enett /08/2014 Dsnett
4 Prestations de services postaux Lot 01 - collecte et livraison de courrier Prestations de services postaux Lot 02 - location d'une machine à affranchir Prestations de services postaux Lot 03 - affranchissement et distribution du courrier Mission d'accompagnement à l'élaboration du contrat de ville de la Ville de Pontarlier 02/12/2014 La Poste /12/2014 Néopost /12/2014 La Poste /12/2014 Le Cinquième Pôle SERVICES ( HT à ,99 HT) Prestations de transports pour la Ville de Pontarlier dans le cadre des activités scolaires, extrascolaires et pour les besoins occasionnels des services 14/06/2014 RDTD lot 01-1ère série - parcelles diverses - châblis lot 02-1ère série - parcelles 2 lot 03-1ère série - parcelles 12B lot 04-1ère série - parcelle 27 lot 05 - séries parcelles diverses lot 06-4è série parcelle 8 04/06/174 Javaux Christian maxi /06/2014 Masnada Hubert maxi /06/2014 Lambert Christian maxi /06/2014 Masnada Hubert maxi /06/2014 Javaux Christian maxi /06/2014 Petit Laurent maxi 7 500
5 lot 07 - feuillus pour habitants toutes séries Services de téléphonie et télécommunication lot 01 - téléphonie fixe Services de téléphonie et télécommunication lot 03 - services internet 03/06/2014 Monnier Florent maxi /12/2014 Orange maxi /12/2014 Stella Telecom 6560 maxi SERVICES ( HT et plus) NEANT TOTAL GENERAL HT
6 Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX TRAVAUX ( HT à ,99 HT) Objet Date Nom attributaire Code Postal Montant en HT Déconstruction et désamiantage ancien bâtiment Sernam 18/06/2014 Ferrari Démolition Lot 01 - gros œuvre Lot 02 - menuiseries intérieures, cloisons, faux plafonds, peinture Lot 03 - plomberie, sanitaire Lot 04 - électricité Lot 05 - faïence, carrelage 15/07/2014 Boissière /07/2014 Boissière /07/2014 Eimi /07/2014 Pourcelot /07/2014 Pecclet Réfection et vitrification du parquet espace Pourny 10/07/2014 Basic system Réfection des réseaux d'eau sanitaire du bâtiment de la brigade de gendarmerie située au 6 et 8 rue du Moulin Parnet à Pontarlier 21/10/2014 EIMI Réfection du mur d'enceinte du cimetière Saint Roch 29/08/2014 Boucard TP
7 Travaux complexe des Capucins Lot 01 - réfection de toiture Travaux complexe des Capucins Lot 02 - remplacement menuiseries extérieures 14/10/2014 Triobois /10/2014 Triobois Travaux de mise en œuvre d'un dispositif de vidéoprotection urbaine 10/12/2014 E'xpertise TRAVAUX ( HT à ,99 HT) Travaux d'aménagement rue des Lavaux - tranche n 2 23/07/2014 Colas Est Programme annuel eau Lot 01 - terrassement et mise en œuvre Programme annuel eau Lot 02 - fourniture de canalisations et de pièces de fontainerie 25/06/2014 Mesnier TP /06/2014 Frans Bonhomme Travaux pôle multimodal Lot 01 - terrassements et réseaux enterrés Travaux pôle multimodal Lot 02 - chaussées et trottoirs Travaux pôle multimodal Lot 03 - éclairage public Travaux pôle multimodal Lot 04 - espaces verts, clôture dallage 09/12/2014 Boucard TP /12/2014 Colas Est /12/2014 Balossi Marguet /12/2014 ID Verde Lot 01 - désamiantage Lot 02 - démolition - gros œuvre 18/11/2014 AGTD /11/2014 Boissière
8 Lot 03 - menuiseries métalliques - serrurerie Lot 04 - menuiseries extérieures bois alu Lot 05 - menuiseries intérieures Lot 06 - doublage - cloisons - isolation peinture Lot 07 - faux plafonds Lot 08 - revêtements sols souples Lot 09 - carrelage - faïence Lot 10 - plomberie sanitaire Lot 11 - chauffage ventilation Lot 12 - électricité Lot 01 - maternelle Vauthier Lot 02 - primaire Joliot Curie Lot 03 - primaire Cyril Clerc Lot 04 - maternelle Vannolles Lot 05 - maternelle Cordier Lot 06 - maternelle Pergaud 18/11/2014 Sodex Obliger /11/2014 Girardet /11/2014 EPPI /11/2014 Reverchon /11/2014 FDG /11/2014 Boissière /11/2014 Lo Piccolo /11/2014 Myotte /11/2014 Myotte /11/2014 Henriet /12/2014 Baud /12/2014 Girardet /12/2014 Baud /12/2014 Girardet /12/2014 Girardet /12/2014 Girardet
9 Lot 07 - logement concierge espace Pourny Lot 08 - logement stade Paul Robbe Lot 09 - refuge du Larmont 10/12/2014 Baud /12/2014 Girardet /12/2014 Girardet TRAVAUX ( HT et plus) Néant TOTAL GENERAL HT
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
Marchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
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2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur
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Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
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Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
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Commune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
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ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment ATTMPB AFRAITE BATIMENT SARL 14 RUE DES
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
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LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
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