Retour au pays. Le maire, Xavier MONTAGNAC

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1 Retour au pays Il y 10 mois, si j'avais su que lorsqu'on est venu me chercher pour faire parti du nouveau conseil municipal je me retrouverai derrière le bureau du maire, mon pauvre père se serait retourné 3 fois dans sa tombe. Le 23 mars dernier, Boulocoises et Boulocois exprimaient par leur votes leur volonté de prolonger avec plusieurs changements au niveau des conseillers le travail qu'a été fait par l'ancienne municipalité. C'est avec plus de 60% que vous nous avez élus mes coéquipiers et moi, 10 sur 11 le premier tour et à l'unanimité au second tour. Quelques jours après le nouveau conseil municipal s'est réunis pour procéder à l'élection du maire et de ses adjoints, c'était le 04 avril dernier, le jour de mes cinquante ans. Le conseil m'a élu maire à l'unanimité ainsi que mes trois adjoints : 1er adjoint Mr RADOMSKI, 2éme adjoint Mr COMBATELLI, 3ème adjoint Mme VIDAL. Certains administrés ont été surpris de mon élection, d'autres étaient ravis et contents qu'un enfant du pays soit à la tête de la municipalité. Mais sachez tous que je ne ferai pas de différence et j essaierai de satisfaire le mieux que je peux tous les Boulocoises et Boulocois. Je suis ouvert au dialogue et ma porte sera toujours ouverte. Aujourd'hui, la vie économique est très difficile et rien ne s'arrange avec la baisse des dotations de l'etat, les gens vont avoir de plus en plus de mal à assumer les fins de mois et le chômage ne cesse d'augmenter. Des nouvelles réformes vont se mettre en place et je crains le pire. L'avenir de nos enfants m'inquiète dans tous les domaines, l'emploi, la santé, la retraite (à quel prix?), les problèmes ethniques, etc. Mais restons optimiste, gardons nos idées, nos objectifs. BOULOC doit rester une commune rurale agréable à vivre, accueillante et attractive pour tous : familles, professionnels, retraités et touristes. Nous voulons favoriser l'agriculture, l'environnement naturel, l'artisanat, le tourisme et préserver notre patrimoine architectural. Nous voulons continuer la politique de sérieux, de solidarité, de transparence mise en place les six dernières années, favoriser l'ouverture entre les habitants et la mairie et intensifier l'information continue, continuer la gestion et les projets d'investissements communaux dans la transparence, défendre les intérêts du village auprès de la Communauté des Communes récemment élargie, agir auprés des Pouvoirs Publics pour mener à bien nos projets en temps utile et obtenir toutes les subventions aux quelles nous pouvons prétendre. Nous voulons donner envie de vivre et de s'investir à BOULOC, être à l'écoute des agriculteurs et encourager une agriculture moderne et respectueuse de l'environnement, préserver et embellir l'école, augmenter l'offre de logements à louer, encourager une vie de village vivante et attrayante, soutenir les associations avec leurs activités et manifestations, favoriser l'entraide des habitants. Nous voulons informer et faire participer les Boulocoises et Boulocois, débattre démocratiquement tous ensemble lors de réunions publiques des sujets importants pour la population : l'assainissement collectif, les énergies de remplacement, un referendum pour un rajout de «EN QUERCY» à BOULOC (beaucoup de problème de courriers administratifs avec BOULOC 31). Ensemble, portons BOULOC vers un bel avenir. Rendons hommage à un homme qui à servi la commune de BOULOC pendant 30ans qui a tout donné, sa gentillesse, sa simplicité, sa joie de vivre, son sourire, son dévouement, jamais un mot de travers, une parole sans faille, humble et respecté. Le 10 septembre de cette année Maximilien RODRIGUEZ s'en est allé rejoindre ses copains aux pays des cieux. Adieu l'ami et encore un grand merci de la part de tous les habitants. Je forme le vœu que vos élus et moi-même soient à la hauteur de vos attentes, à l'écoute de vos besoins et respectueux de l intérêt général en Je forme le vœu que nous tous, Boulocoises et Boulocois persistions à faire avec générosité de la plus grande ouverture aux autres. BONNE ANNEE à toutes et à tous et rendez-vous le dimanche 11 janvier 2015 à15h00 à la salle des fêtes de BOULOC pour la coque des rois offerte par la mairie. Nous fêterons le passage à la nouvelle année et porterons un toast à l'amitié. Le maire, Xavier MONTAGNAC

2 Précision Il est rappelé que les textes des associations ne sont soumis à aucune censure. Aucune modification n est imposée par la Mairie. C est donc sous la responsabilité de leurs auteurs que sont publiés les documents figurant dans le Bulletin Municipal.

3 Procès Verbaux Conseil Municipal 2014 Le Conseil Municipal s est réuni à 10 reprises en 2014

4 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 07 janvier PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 7 janvier à 21h00, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Daniel BONNEMAISON, Maire. Nombre de conseillers Municipaux en exercice : 11 Présents 10 : Mesdames et Messieurs Daniel BONNEMAISON, Anne CRAÏSSAC, Jacques CRAÏSSAC, Jean- Charles GARCIA, Solange LESTRADE, Lydie MONTAGNAC, Marcel MONTAGNAC, Alain SPOLADORE, Dominique TAFOUREAU ; Marie-Isabelle VIDAL. Date de Convocation : 24 décembre 2013 Absents excusés : 1 : Marie-Claire LECLANCHER Procuration : 1 : Marie-Claire LECLANCHER à Dominique TAFOUREAU Absent non-excusé : 0 La majorité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance Madame Anne CRAISSAC à l unanimité. A/ Registre des délibérations : Mis à disposition des conseillers pour examen et signature. B/ Ordre du jour : Indemnités du nouveau percepteur Le Conseil Municipal approuve à l unanimité les indemnités versées à Madame Valérie GUERIN, Perceptrice de Lauzerte. Inscription au PDIPR (Plan Départemental Itinéraire Promenade Randonnée) du «chemin de Carcès» La délibération est reportée à une prochaine séance. C/ Questions diverses. Jacques CRAÏSSAC demande où en est la procédure d achat de chemins. Monsieur GARCIA lui répond qu il est dans l attente de documents que les impôts de Moissac doivent faire parvenir à la mairie de Bouloc très prochainement. L ordre du jour étant épuisé et en l absence de question supplémentaire, la séance est levée à 21 h 40. Le Maire, D. Bonnemaison 1

5 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 25 février PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille treize et le 25 février à 21h00, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Daniel BONNEMAISON, Maire. Nombre de conseillers Municipaux en exercice : 11 Présents 11 : Mesdames et Messieurs Daniel BONNEMAISON, Anne CRAÏSSAC, Jacques CRAÏSSAC, Jean-Charles GARCIA, Marie-Claire LECLANCHER, Solange LESTRADE, Lydie MONTAGNAC, Marcel MONTAGNAC, Alain SPOLADORE, Dominique TAFOUREAU ; Marie- Isabelle VIDAL. Date de Convocation : 18 février 2014 Absents excusés : 0 : Procuration : 0 : Absent non-excusé : 0 La majorité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance Madame Anne CRAISSAC à l unanimité. A/ Registre des délibérations : Mis à disposition des conseillers pour examen et signature. B/ Ordre du jour : Remboursement emprunt Monsieur Garcia explique que le prêt de destiné à faciliter la trésorerie de la Mairie en fonction du paiement des subventions peut être remboursé de manière anticipée. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal ; DECIDE - de procéder au remboursement total du prêt n pour un montant de préavis d un mois ayant été donné au prêteur (courrier RAR du 27/01/2014) - ce remboursement donne lieu à une indemnité de gestion égale à 2 mois d intérêts, les intérêts calculés au taux du prêt au moment du remboursement anticipé (clauses relatives aux remboursements anticipés) - de mandater le receveur pour procéder au remboursement dès le 03/03/

6 Inscription au PDIPR (Plan Départemental Itinéraire Promenade Randonnée) du «Chemin de Carcès» Monsieur le maire explique que la parcelle de M. Imbert, sur la commune de Lauzerte, est contournée dans le nouveau tracé. Il est convenu que ce chemin sera conservé pour la randonnée non motorisée. Toutefois les utilisateurs agricoles (troupeaux, tracteurs, etc ) pourront l emprunter à leur guise. En outre, ce chemin empruntera des voies aussi utilisées par les voitures automobiles, à la sortie et à l entrée du bourg, ainsi qu une portion de la route «Lauzerte- Montaigu» au lieu dit «Gaillard». Commune de : BOULOC Sentier : Chemin de Carcés (voir annexe) N Tron çon N Sect. Cad. Long. en km Nature Balisage Nom du chemin 1 C 0,6 PR JAUNE CR de Moncessou à Montcuq 2 A 0,24 PR JAUNE Parcelle privée n A1269 Mr GASSON GORDON Barry voir convention en annexe 3 A 0,9 PR JAUNE CR de Moncessou à Bouloc 4 B 0,29 PR JAUNE CR de Carcés à Bouloc 5 A/C 0,29 PR JAUNE Ancien chemin de Castesagrat à Cahors 6 C 0,21 PR JAUNE VC n 4 de Bouloc à Montaigu 7 C 0,11 PR JAUNE Traversée du village Il est procédé au vote. L inscription au PDIPR du chemin de Carcés est décidée par 6 voix pour, 2 voix contre et 3 abstentions. Organisation des élections municipales 2014 Monsieur le maire rappelle quelques données : Date des élections : l élection des conseillers municipaux a lieu les dimanches 23 et 30 mars Champ d application : L élection ne concerne, dans les communes de moins de 1000 habitants que les conseillers municipaux. Les conseillers communautaires sont en effet désignés automatiquement selon l ordre du tableau (maire, adjoints, conseillers ). Bouloc comptant 230 habitants, le nombre de conseillers municipaux à élire est de 11. 2

7 Les conseillers municipaux sont élus pour six ans au scrutin plurinominal majoritaire à deux tours et sont renouvelés intégralement. Les suffrages sont décomptés individuellement par candidat et non par liste. Pour être élu au premier tour de scrutin, le candidat doit recueillir la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de suffrages au moins égal au ¼ des électeurs inscrits. Au second tour, la majorité relative suffit. En cas d égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est élu. Monsieur le Maire insiste sur ce qui est nouveau : 1. Présentation d une pièce d identité pour voter 2. Déclaration de candidature obligatoire 3. Impossibilité de voter pour une personne non candidate Enfin, la durée de la campagne électorale est rappelée : Premier tour : du lundi 10 mars à zéro heure au samedi 22 mars à minuit. Deuxième tour : du lundi 24 mars 2014 à zéro heure au samedi 29 mars à minuit. Au moment de procéder à la désignation de la permanence des élus durant le vote, Madame Lydie Montagnac quitte la séance au prétexte qu elle a été citée dans le précédent PV ce qui lui a fait du tort. Par solidarité, 4 autres conseillers quittent l assemblée en ajoutant qu ils ne tiendront pas le bureau lors des élections prochaines. Monsieur le Maire interrompt la séance à 21 h Conseillers restant, le quorum étant atteint, Monsieur le Maire décide de reprendre la séance à 21 h 40. Permanence des élus durant le vote : journée du 23/03 Durant le vote, au minimum, les élus suivants assureront une permanence : 08h-11h 30: Daniel Bonnemaison, Marie-Claire Leclancher 11h30-15h : Isabelle Vidal, Anne Craïssac 15h-18h : Jean-Charles Garcia, Dominique Tafoureau Permanence des élus durant le vote : journée du 30/03 Idem précédemment. Dépouillement des votes : Les dépouillements auront lieu à 18h. Après dénombrement des émargements et ouverture de l urne, lecture et pointage des bulletins seront effectués. Scrutateurs désignés pour les tâches d extraction, ouverture et lecture : Jean-Charles Garcia, Dominique Tafoureau et Daniel Bonnemaison pour les 2 tours. Les scrutateurs devant effectuer les relevés sur les feuilles préparées à cet effet seront désignés parmi des personnes de l assistance. Il est rappelé que les membres présents à l ouverture seront présents à la fermeture du bureau de vote. Transmission du procès verbal et des résultats : la transmission du PV et des résultats au représentant de l Etat sera assurée par Daniel Bonnemaison et Dominique Tafoureau. C/ Questions diverses. 3

8 Investissements : Monsieur Tafoureau rappelle que des investissements importants pour la commune méritent d être menés à bien. Il est bien conscient que l actuel conseil ne peut toutefois engager de dépenses. Il tient à la disposition de la nouvelle équipe ses devis. Il rappelle les travaux et investissements à engager - Lino de l école - Gouttières de l appentis - Tracteur du cantonnier - Toiture de l ancienne mairie et du préau - Toiture du garage du presbytère. Ces travaux sont à rajouter aux autres travaux indispensables déjà cités. L ordre du jour étant épuisé et en l absence de question supplémentaire, la séance est levée à 22 h 30. Le Maire, D. Bonnemaison 4

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10 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 18 mars PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 18 mars à 21h00, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Daniel BONNEMAISON, Maire. Nombre de conseillers Municipaux en exercice : 11 Présents 10 : Mesdames et Messieurs Daniel BONNEMAISON, Anne CRAÏSSAC, Jacques CRAÏSSAC, Jean-Charles GARCIA, Marie-Claire LECLANCHER, Solange LESTRADE, Marcel MONTAGNAC, Alain SPOLADORE, Dominique TAFOUREAU ; Marie-Isabelle VIDAL. Date de Convocation : 5 mars 2014 Absents excusés : 0 : Procuration : 0 : Absent non-excusé : 1 Lydie MONTAGNAC, La majorité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance Madame Anne CRAISSAC à l unanimité. Recensement : Indemnité de déplacement de Danielle Bernardini Monsieur le Maire rappelle la difficulté du recrutement d un volontaire pour les travaux de recensement. Il rappelle le premier appel fait (PV du 3 juillet 2013) à «toute personne intéressée par le poste d agent recenseur». Il rappelle également le PV du 1 octobre 2013 précisant les modalités d un emploi d Agent recenseur et la désignation d un coordonnateur d enquête. Comme par le passé, la commune de Bouloc va verser à Madame Danielle Bernardini une indemnité de déplacement. Monsieur le maire expose plusieurs modalités de calcul. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal ; Décide à l unanimité - De fixer à 470 net l indemnité de déplacement sur les finances de la mairie. - de mandater le receveur pour procéder au versement au plus tôt. L ordre du jour étant épuisé et en l absence de question supplémentaire, la séance est levée à 21 h 15. Le Maire, D. Bonnemaison 1

11 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 04 avril PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 04 avril à 18h30, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Daniel BONNEMAISON, Maire sortant. Nombre de conseillers Municipaux en exercice : 11 Présents 11 : Mesdames et Messieurs Daniel BONNEMAISON, Fabrice COMBATTELLI, Jean- François DELFOUR, Jean-Charles GARCIA, Xavier MONTAGNAC, Stephan RADOMSKI- LASINSKA, Pierre-Olivier TARTARIN, Marie-Isabelle VIDAL, Thierry VIEILLEVIGNE, Anne-Katrin WACKER, Françoise BONNEMAISON. Date de Convocation : 31 mars 2014 Absents excusés : 0 : Procuration : 0 : Absent non-excusé : 0 La majorité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Monsieur Daniel BONNEMAISON, Maire se retirant déclare installer comme ayant été élus, le 23 mars puis le 30 mars2014, dans leur fonction de Conseillers Municipaux Le 23 mars Thierry VIEILLEVIGNE Jean-Charles GARCIA Fabrice COMBATTELLI Marie-Isabelle VIDAL Xavier MONTAGNAC Stephan RADOMSKI-LASINSKA Jean-François DELFOUR Anne-Katrin WACKER Daniel BONNEMAISON Pierre-Olivier TARTARIN 110 voix 108 voix 105 voix 105 voix 98 voix 94 voix 94 voix 91 voix 87 voix 85 voix Le 30 mars Françoise BONNEMAISON 78 voix Monsieur Jean-Charles GARCIA, Doyen d âge, a pris ensuite la présidence. 1

12 Le Conseil Municipal a nommé pour secrétaire de séance Monsieur Jean-Charles GARCIA à l unanimité. Election du Maire Monsieur Jean Charles GARCIA fait appel à candidature. Monsieur Xavier MONTAGNAC est candidat. Au premier tour de scrutin : votants 11 Suffrages exprimés 11 Monsieur Xavier MONTAGNAC est élu Maire à l unanimité et déclare accepter son mandat. Délibération portant création de postes d adjoint Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L ; Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d adjoints appelés à siéger ; Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30 % de l effectif légal du conseil municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de trois adjoints. Après avoir entendu l exposé de Monsieur le Maire, Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l unanimité d approuver la création de 3 postes d adjoints au maire. Election des adjoints Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L , Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d'adjoints au maire à trois, M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. - Election du Premier adjoint : Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. 2

13 Monsieur Stephan RADOMSKI est candidat. Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins : 11 - bulletins blancs ou nuls : 0 -suffrages exprimés : 11 Monsieur Stephan RADOMSKI est élu 1 ier Adjoint au maire à l unanimité, il aura la responsabilité de la conservation des bâtiments, du petit patrimoine architectural et de l entretien de la voirie en correspondance avec la Communauté de Communes. L employé communal chargé de l entretien de la voirie sera sous son autorité. - Election du Deuxième adjoint : Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. Monsieur Fabrice COMBATTELLI est candidat. Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins : 11 - bulletins blancs ou nuls : 0 -suffrages exprimés : 11 Monsieur Fabrice COMBATTELLI est élu 2 ième Adjoint au maire à l unanimité. Il aura la responsabilité de la gestion de la salle des fêtes ainsi que de la propreté dans tous les bâtiments communaux (école, mairie, église etc ). L employé communal chargé du nettoyage sera sous son autorité. - Election du Troisième adjoint : Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. Madame Marie-Isabelle VIDAL est candidate Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins : 11 - bulletins blancs ou nuls : 0 -suffrages exprimés : 11 Madame Marie-Isabelle VIDAL est élue 3 ième Adjointe au maire à l unanimité. Elle aura la responsabilité du fleurissement du village et de sa propreté. Elle sera chargée de l entretien des emplacements pour les containers à ordure et des cimetières. L employé communal chargé de l entretien des espaces verts sera sous son autorité. Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions. Délibération fixant le montant des indemnités de fonction Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L à L ; 3

14 Considérant que le code susvisé fixe des taux maximaux et qu il y a donc lieu de déterminer le montant des indemnités allouées au maire et aux adjoints. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l unanimité Article 1 er. - Décide de fixer le montant des indemnités pour l exercice effectif des fonctions de maire et d adjoint, dans la limite de l enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d être allouées aux titulaires de mandats locaux. Montants bruts forfaitaires : Maire : er Adjoint : e et 3 e Adjoint : 125 Article 2. - Dit que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le conseil municipal en date du 08/04/2008 Article 3. - Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal. Désignation des délégués à la Communauté de Communes du Pays de Serres en Quercy Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu à la suite du renouvellement des Conseils Municipaux, il importe de désigner à nouveau les représentants de la Commune à la Communauté de Communes du Pays de Serres en Quercy. Après en avoir délibéré et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal désigne, à l unanimité : Délégué Titulaire : MONTAGNAC Xavier Délégué Suppléant : RADOMSKI Stephan Syndicat mixte de traitement des ordures ménagères Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les délégués et suppléants du SIEEOM sont élus par la Communauté de Communes. Il importe toutefois de les désigner au niveau communal. Sont désignés par la commune de Bouloc : Titulaire : Stephan RADOMSKI Suppléant : Marie-Isabelle VIDAL. 4

15 Syndicat Intercommunal d aménagement hydraulique du Bassin des Barguelonnes et du Lendou Titulaire : Jean-Charles GARCIA Suppléant : Fabrice COMBATTELLI. Syndicat Mixte d Aménagement Hydraulique du Bassin de la Grande Séoune Titulaires : Jean-Charles GARCIA et Fabrice COMBATTELLI Suppléants : Thierry VIEILLEVIGNE et Anne-Katrin WACKER Syndicat des eaux et Assainissement Deux Titulaires : Xavier MONTAGNAC Stephan RADOMSKI Syndicats d Initiative (Offices de Tourisme) Titulaires : Jean-François DELFOUR et Marie-Isabelle VIDAL Syndicat Intercommunal de Gestion Service Transport Collectif Titulaires : Françoise BONNEMAISON et Daniel BONNEMAISON SDE 82 (Syndicat à l Energie) Titulaires : Xavier MONTAGNAC Suppléant : Stéphan RADOMSKI Commission Communale des Impôts Directs Monsieur le Maire précise que la désignation des membres du CCID sera faite lors du prochain conseil municipal. Pour mémoire, Monsieur Hugues GERVAIS, présent dans l assistance, est candidat. Commission Ecole Titulaires : Jean-Charles GARCIA et Thierry VIEILLEVIGNE Commission Habitat, Service à la Population Titulaires : Anne-Katrin Wacker et Pierre-Olivier TARTARIN CCAS Président : Xavier MONTAGNAC 5

16 Elus locaux : Françoise BONNEMAISON, Anne-Katrin WACKER, Marie-Isabelle VIDAL, Daniel BONNEMAISON. Administrés de la Commune : Jacques MARTIN, Sylvette RADOMSKI + 2 autres à désigner. CNAS Représentant les élus : Thierry VIEILLEVIGNE Représentant les Agents : Nadine VIEILLEVIGNE Commission Prévention Routière Titulaire : Stephan RADOMSKI Questions diverses : Monsieur le maire fait lecture du communiqué qu il destine à la population de Bouloc. Le Conseil Municipal ne fait pas de commentaire particulier. L ordre du jour étant épuisé et en l absence de question supplémentaire, la séance est levée à 20 h 30. Le Maire, Xavier MONTAGNAC 6

17 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 29 avril PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 29 avril, à 20h30, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Le Maire. Présents (Conseil Municipal) : M. Bonnemaison Daniel, Mme Bonnemaison Françoise, M. Combattelli Fabrice, M. Delfour Jean-François, M. Garcia Jean-Charles, M. Montagnac Xavier, M. Tartarin Pierre-Olivier, Mme Vidal Marie-Isabelle, M.Vieillevigne Thierry, Mme Wacker Anne-Katrin. Présents (Secrétariat de Mairie) : Mme Combes Marie-Ange Date de Convocation : 23/04/2014. Absents excusés : 1 : M. Radomski Stephan, Procuration : 1 M. Stephan Radomski à M. Xavier Montagnac Absent non-excusé : 0 La totalité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance M. Daniel Bonnemaison à l unanimité. A/ Registre des délibérations : Mis à disposition des conseillers pour examen et signature. B/ Ordre du jour : Approbation Compte Administratif et compte de gestion 2013 (commune). A la demande du Maire, qui sort de la salle, M. Combattelli soumet au vote le compte de gestion et le compte administratif lequel peut se résumer ainsi : Libellés Investissement Fonctionnement Ensemble Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficits excédents déficits excédents COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL Dépenses ou déficits Recettes ou excédents Résultats reportés Opérations de l'exercice TOTAUX Résultats de clôture Restes à réaliser TOTAUX RESULTATS DEFINITIFS Le conseil municipal APPROUVE le compte administratif et de gestion 2013 à l unanimité. 1

18 Affectation du résultat de fonctionnement de l exercice 2013 (commune) Le Conseil Municipal, après avoir examiné le compte administratif, statuant sur l affectation du résultat de fonctionnement de l exercice, Constatant que le compte administratif fait apparaître : - un excédent de fonctionnement de : un déficit de fonctionnement de : 0.00 Décide d affecter le résultat de fonctionnement comme suit : 1) investissement ) fonctionnement Le conseil municipal approuve à l unanimité l affectation du résultat 2013 au budget primitif 2014 Approbation Compte Administratif et compte de gestion 2013 (CCAS) Monsieur le Président s étant retiré, Madame Marie-Isabelle VIDAL présente le Compte Administratif de l exercice 2013 : Crédits ouverts à la section de fonctionnement de l exercice 2013 : Mandats émis : 0.00 Excédent de fonctionnement reporté de 2012 : Le Conseil d Administration constate les identités de valeur avec les indications du Compte de Gestion relatives au résultat de fonctionnement de l exercice, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes. Après en avoir délibéré, le Conseil d Administration vote et approuve à l unanimité le Compte Administratif Affectation du résultat d exploitation 2013 CCAS Le Conseil d Administration, après avoir examiné le compte administratif, statuant sur l affectation du résultat de fonctionnement de l exercice, Constatant que le compte administratif fait apparaître : - un excédent de fonctionnement de : un déficit de fonctionnement de : 0.00 Décide d affecter le résultat de fonctionnement comme suit : Report en fonctionnement Le conseil d administration approuve à l unanimité l affectation du résultat 2013 au budget primitif

19 Demandes subventions Le conseil débat des demandes des associations et les attributions sont provisionnées selon tableau ci-inclus. Les personnes ci-dessous impliquées dans les associations n ont pas pris part au vote. - Pour l Association Bouloc Créatif, Mesdames et Messieurs Anne WACKER, Françoise BONNEMAISON, Pierre-Olivier TARTARIN et Jean-François DELFOUR n ont pas pris part au vote. - Association Délire des Langues, Mme Anne WACKER n a pas pris part au vote. - Pour le Comité des Fêtes, M. Jean-François DELFOUR n a pas pris part au vote. Le budget primitif intègre ces montants. Organisme Attribution Amicale des sapeurs pompiers 200 Comité des fêtes de Bouloc 450 Association des parents d élèves du collège Pays de Serre 35 Amis de la Médiathèque 23 ABC 200 Délire de Langues 50 FNACA 50 TOTAL 1008 Rappel : les associations doivent faire leurs demandes de subvention en mairie selon la réglementation en vigueur. Après en avoir délibéré, le conseil municipal APPROUVE à l unanimité AUTORISE M. le Maire et Madame la Trésorière à effectuer toutes les démarches nécessaires et à signer tous actes et documents nécessaires à l application de cette décision. Contributions directes : Vote des 4 taxes 2014 : Monsieur le Maire informe qu il y a lieu de se prononcer sur la fixation des taux d imposition des taxes directes locales pour Après avoir délibéré sur les taux d imposition à appliquer en 2014 pour chacune des quatre taxes directes locales, le conseil municipal décide à l unanimité de fixer comme suit les taux d imposition pour l année 2014, et ce, afin qu il n y ait pas d augmentation de la part communale à peser sur les contribuables. Comme on peut le constater sur le tableau cidessous la différence par rapport à l année 2013 est prise en charge par la Communauté de Communes. Taxe d habitation Taxe foncière bâti Taxe foncière non bâti Cotisation foncière des entreprises Taux de la commune pour 2013 Taux de la Communa uté de Communes 2013 Taux cumulés année 2013 Taux de la commune pour 2014 Taux de la Communa uté de Communes 2014 Taux cumulés année ,79% 10.10% 21.89% 12,95% 8.94% 21.89% 6.00% 10.63% 16.63% 7.74% 8.89% 16.63% 70.85% 56.17% % 77.82% 46.74% % 14.42% 16.23% 30.65% 15.84% 13.96% 29.80% 3

20 Attribution Indemnité d Exercice de Mission Monsieur le Maire propose l attribution de l indemnité d Exercice de Mission de la Secrétaire de Mairie qui quitte la salle le temps du débat. Indemnité d exercice de mission Conformément aux dispositions des décrets n du 26 décembre 1997 et n du 23 octobre 2003, il est créé une indemnité d exercice de mission au profit des personnels suivants, selon les montants de référence annuels réglementaires par grade et les coefficients d ajustement votés ciaprès : Filières ou domaines ADMINISTRATIVE Grades ou fonctions Montant de référence annuel Adjoint Administratif 2 ième classe Coefficients multiplicateur maximum 527 euros 1 L attribution proposée est acceptée à l unanimité par le Conseil Municipal. Vote du Budget Primitif 2014 commune Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal le budget primitif de la commune pour l année 2014 lequel peut se résumer ainsi : En section de fonctionnement, le budget est équilibré : Dépenses : Recettes : En section d investissement, le budget est équilibré : Dépenses : Recettes : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote et approuve à l unanimité le Budget Primitif de la commune pour l année Vote du Budget Primitif CCAS 2014 Monsieur le Président propose au conseil d administration le budget primitif du C.C.A.S. pour l année 2014 lequel peut se résumer ainsi : En section de fonctionnement, le budget est équilibré : En dépense de fonctionnement : En recettes de fonctionnement : Après en avoir délibéré, le Conseil d Administration vote et approuve à l unanimité le Budget Primitif du C.C.A.S. pour l année

21 Annulation de 4 délibérations du 4/4/2014 M. Montagnac expose au Conseil Municipal qu il y a lieu d annuler les quatre délibérations relatives à l élection des délégués des Syndicats et EPCI suivants : - Syndicat des Transports Collectifs du Bas Quercy Ouest - Syndicat Mixte d Aménagement Hydraulique du Bassin de la Grande Séoune - Syndicat Intercommunal Bassins Barguelonne et Lendou - Communauté de Communes du Pays de Serres en Quercy. En effet, le Conseil Municipal n est pas compétent pour élire les délégués des syndicats et EPCI ci-dessus. Renouvellement de la CCID Daniel Bonnemaison est désigné pour proposer une liste de membres et de suppléants. Désignation des membres de la Commission d Appel d Offres Le Conseil Municipal, Vu l article L du Code général des collectivités territoriales, Vu l article 22 du Code des Marchés Publics Après avoir, conformément à l article L du Code général des collectivités territoriales, voté à scrutin secret, Elit Monsieur Xavier MONTAGNAC, président de la commission d appel d offres ; Elit Monsieur Fabrice COMBATTELLI, Madame Françoise BONNEMAISON et Madame Marie- Isabelle VIDAL en tant que membres titulaires de la commission d appel d offres. Désignation du représentant pour siéger au Conseil d Administration de l Association Quercy Pays de Serres (AQPS) L AQPS s acquitte de ce que les communes n ont pas la compétence de faire au plan social. Etant donné la période troublée que traverse l institution il est décidé que la personne en réunion doit pouvoir engager la commune. Monsieur le Maire se propose dans ce contexte et le Conseil Municipal approuve ce choix à l unanimité. Désignation du correspondant défense Monsieur Radomski est désigné à l unanimité du Conseil Municipal correspondant défense. Enterrement tuyau d arrosage vers monument aux morts 5

22 Il est convenu que Monsieur le Maire, Madame Vidal, Adjointe en charge du fleurissement, Monsieur Combattelli, Madame et Monsieur Bonnemaison se retrouvent à l ancien presbytère le 1 er mai dans l après-midi pour prendre une décision. Réparation fuite toit église M. Montagnac explique que suite à une fuite importante de la toiture de l église un devis est demandé à M. CANELLA pour réparation dans l urgence. Proposition changement du nom du village Monsieur le Maire propose de changer le nom Bouloc en Bouloc-en-Quercy. Un débat animé s ensuit. Monsieur le Maire propose de faire chiffrer le coût du changement. La proposition est retenue à l unanimité. Achat tondeuse Afin que Monsieur le cantonnier puisse travailler convenablement, Monsieur le Maire propose l achat d un mini-tracteur-tondeuse destiné exclusivement à l entretien des espaces verts de Bouloc. Le coût est de (par rapport au devis initial de environ). Il est décidé à l unanimité de procéder à l achat du mini-tracteur-tondeuse. Assainissement M. Philipps Monsieur le Maire rencontrera l ADEME pour convenir de la meilleure solution pour la commune et les riverains entre la vente par la commune d un tronçon de chemin rural impraticable ou la vente par M. Bernex d un tronçon de ses terres. Délégation de signature (courrier postal) Un arrêté municipal suffit. Préparation du dossier technique pour la 1ere fleur de la commune Madame Depardon du Conseil Général a été contactée par Marie-Isabelle Vidal. Il est convenu d un RV à la Mairie de Bouloc le 22 mai à l heure d ouverture de la Mairie. Madame Depardon examinera un dossier préparé par Marie-Isabelle Vidal et Françoise Bonnemaison. En parallèle, notre village fera acte de candidature au label Villes et Villages Fleuris avant le 9 mai. Un dossier (plus succinct que celui destiné à la 1ere fleur) sera proposé par Marie- Isabelle Vidal au Conseil Général. Questions diverses. 1. Vente parcelles appartenant au village. 6

23 Monsieur le Maire expose que Monsieur CABRIT, neveu de Madame Alis, a toujours considéré les terres devant la maison de Madame Alis comme appartenant à la famille. En fait les parcelles 816 et 817 de la section A appartiennent à la commune. A l unanimité du Conseil Municipal il est décidé que les parcelles en question peuvent être cédées à Madame Alis au prix du marché, soit l hectare. Monsieur le Maire reviendra devant le Conseil Municipal si ces termes conviennent à l autre partie. 2. Abri des associations Monsieur le Maire rappelle qu il va faire procéder à la pose de gouttières à l abri des associations pour protéger le crépis neuf. Il dispose d un devis. Le plombier local ayant effectué la pose des éviers va faire un devis également. La décision sur le choix du prestataire finalement retenu sera prise en Conseil. Le Maire, X. Montagnac 7

24 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 17 juin PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 17 juin, à 20h30, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Le Maire. Présents (Conseil Municipal) : M. Bonnemaison Daniel, Mme Bonnemaison Françoise, M. Combattelli Fabrice, M. Delfour Jean-François, M. Garcia Jean-Charles, M. Montagnac Xavier, M. Radomski Stephan, M. Tartarin Pierre-Olivier, Mme Vidal Marie-Isabelle, M. Vieillevigne Thierry, Mme Wacker Anne-Katrin. Présents (Secrétariat de Mairie) : Mme Combes Marie-Ange Date de Convocation : 10/06/2014. Absents excusés : 0, Procuration : sans objet, Absent non-excusé : 0 La totalité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance M. Stephan Radomski à l unanimité. A/ Registre des délibérations : Mis à disposition des conseillers pour examen et signature. B/ Ordre du jour : Décision Modificative : virement de crédits M. le maire ajoute ce point à l ordre du jour. A la demande de la trésorière, il est nécessaire d effectuer un réajustement de 0,04 sur le budget de la commune. (Problème d arrondi) Assurance tondeuse autoportée. Les assurances Groupama proposent 3 devis de couverture pour la tondeuse autoportée : le premier de 52 Euros, le second de 68 Euros et le troisième de 98 Euros. Le devis de 68 Euros est adopté à l unanimité. Assurance des élus. M. le Maire étant couvert par une assurance, précise que celle-ci couvre également tous les autres élus dans leur fonction au sein de la Municipalité. Vente d un terrain communal à Mme ALIS. M. le Maire propose de vendre les parcelles N 816 et N Section A - de la Commune de Bouloc - dont les superficies sont respectivement de 13,5 et 12,3 ares au prix de 3000 Euros l hectare, soit pour une somme de 774 Euros. Les frais de notaire sont à la charge de l acquéreur. La vente est accordée à l unanimité pour la somme de 774 Euros. 1

25 Mise en place de 5 ralentisseurs sur les voies d accès au bourg. M. le Maire propose la mise en place de 5 ralentisseurs avec panneaux signalisant et limitation de vitesse. Les emplacements prévus : - 2 en protection de la Salle des Fêtes, - 2 en protection de l école, - 1 à l entrée sud du bourg. Cette mise en place se fera en collaboration avec les autorités afin de bénéficier de subventions. Désignation des suppléants à la Commission d Appels d Offres. M. le Maire informe qu il y a lieu de procéder à la désignation des suppléants. M. Pierre-Olivier TARTARIN, M. Jean-François DELFOUR et Mme Anne-Katrin WACKER sont élus à l unanimité. Surveillance foncière communale. M. le Maire propose de la maintenir. Proposition retenue à l unanimité. Travaux dans l école communale. M. le Maire soumet les 3 devis chiffrés par la société Joffre à 8000, à 8667 et à 8910 Euros en sa possession pour l échange du linoléum devenu vétuste et dangereux pour les enfants. Après délibérations, le premier devis est adopté à l unanimité. Travaux de rénovation des toitures du presbytère et de l ancienne mairie. L entreprise Canella, contactée par M. le Maire, propose un devis global de 27618,50 Euros hors taxes pour la rénovation des deux toitures. Devis adopté à l unanimité. Remplacement de Mme Touzery assistante maternelle. Les communes de Bouloc et de Belvèze doivent recruter une assistante maternelle. Les mérites respectifs du Contrat d Avenir et du Contrat Aidé sont discutés. Par ailleurs, Mme Dominique Muratet et Melle Audrey Ardaillou remplissent toutes les deux les critères imposés. Mlle Audrey Ardaillou a été choisie sous réserve que le conseil municipal de Belvèze accepte. Questions diverses. - Est évoquée la question du plafond du couloir de l école non terminé. - Garderie : nombre maximum d enfants : Prime exceptionnelle à octroyer à Mme Delteil pour activités périscolaires : approuvé à l unanimité. - Mme Bonnemaison annonce que les visites au concours à la 1 ère fleur du village se feront le 10 juillet à l échelon départemental et le 18 juillet à l échelon régional. - Mme Wacker demande à mettre en place, par secteur, une liste de responsables pour faire part d évènements exceptionnels. Sa proposition est acceptée. En outre elle propose une visite guidée de l école aux membres du conseil municipal. Visite proposée à la rentrée de septembre. L Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h50. Le Maire, X. Montagnac 2

26 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 20 juin PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 20 juin, à 18h30, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Le Maire. Présents (Conseil Municipal) : M. Daniel Bonnemaison, Mme Françoise Bonnemaison, M. Combattelli Fabrice, M. Delfour Jean-François, M. Montagnac Xavier, M. Radomski Stephan, M. Tartarin Pierre-Olivier, Mme Vidal Marie-Isabelle, M.Vieillevigne Thierry. Date de Convocation : 10/06/2014. Absents excusés : Mme Wacker Anne-Katrin, Procuration : M. Garcia Jean-Charles à Mme Marie-Isabelle VIDAL, Absent non-excusé : 0 La totalité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance M. Stephan Radomski à l unanimité. A 18h M. le Maire ouvre la séance. Ordre du jour : Elections sénatoriales Election d un délégué. Après dépouillement du scrutin 10 bulletins désignent à l unanimité M. Xavier Montagnac : délégué. Bulletins blancs ou nuls = 0 Election de trois suppléants. Sur présentation d une liste unique de 3 candidats et après dépouillement du scrutin, Mme Marie-Isabelle VIDAL, M. Fabrice COMBATTELLI et M. Stephan RADOMSKI sont élus à l unanimité par 10 bulletins sur 10. Bulletins blancs ou nuls = 0 L Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h55. Le Maire, X. Montagnac 1

27 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 02 septembre PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 02 septembre, à 20h30, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Le Maire. Date de Convocation : 21/08/2014. Présents : Mesdames, Messieurs Daniel BONNEMAISON, Françoise BONNEMAISON, Fabrice COMBATTELLI, Jean-François DELFOUR, Jean-Charles GARCIA, Xavier MONTAGNAC, Pierre- Olivier TARTARIN, Marie-Isabelle VIDAL, Thierry VIEILLEVIGNE, Anne-Katrin WACKER, Procurations : M. Stéphan RADOMSKI à M. Xavier MONTAGNAC Absent excusé : La totalité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance Jean-François DELFOUR à l unanimité. A 20h30 M. le Maire ouvre la séance. A/ Registre des délibérations : Mis à disposition des conseillers pour examen et signature. B/ Ordre du jour : ACHAT VEHICULE COMMUNAL Monsieur le Maire expose aux Membres du Conseil Municipal qu il conviendrait d acquérir un véhicule communal de type utilitaire, il présente 3 devis, le choix s est porté sur un véhicule Renault Kangoo appartenant au garage Muret à Lauzerte, prix d achat 4800euros HT. Le conseil a voté oui à l unanimité pour cet achat. ACHAT TRONCONNEUSE Monsieur le Maire présente deux devis : - CARMONA MOTOCULTURE HT - MOTOCULTURE EURO P GREEN 1/ TTC et 2/ TTC Le conseil municipal vote à l unanimité pour l achat à l établissement CARMONA. TH : ABATTEMENT SPECIAL EN FAVEUR DES HANDICAPES OU INVALIDES Taxe d habitation : l abattement spécial en faveur des handicapés ou invalides est renouvelé. Son taux est fixé à 10 % de la valeur locative moyenne des habitations. Le conseil municipal approuve à l unanimité. 1

28 PANNEAUX DE SIGNALISATION DES RALENTISSEURS - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE Monsieur le Maire informe les membres du conseil que les communes peuvent prétendre bénéficier d un soutien du Conseil Génal au titre des amendes de polices. - Signalisation verticale liée à la pose de ralentisseurs Devis : SIGNAUX GIROD CHELLE HT Subvention du Conseil Général : 100% Le conseil municipal approuve à l unanimité. DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD DE PAIEMENT DES TAXES D URBANISME Dans une lettre en date du 04 juillet 2014, la Trésorerie de Castelsarrasin nous faisait part d une demande de remise gracieuse des pénalités de retard de paiement des taxes d urbanisme de M. Vidal Jean-Philippe. Ce montant s élève à 330. La Trésorerie a donné un avis favorable à cette remise gracieuse des pénalités de retard. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, donne un avis favorable à cette demande de remise gracieuse des pénalités. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES POUR CHANGEMENT DE NOM M. le maire informe le Conseil qu il a été destinataire de la délibération du 08 juillet 2014 prise par le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Serres par laquelle ce dernier a proposé une modification des statuts de la Communauté de Communes qui porte sur le nom de la nouvelle communauté de communes. Considérant qu il convient que chaque conseil municipal des communes membres de l EPCI, délibère pour se prononcer sur la modification envisagée. Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l unanimité, Décide que le nouvel EPCI sera dénommé «Communauté de Communes du Pays de Serres en Quercy» TRAVAUX D ELECTRIFICATION, DISSIMULATION VILLAGE 2 ième tranche : SDE82 Les travaux de dissimulation des réseaux électrique et télécom sont en attente de programmation. Montant estimé : (estimation qui remonte à 2003) Participation financière du SDE82 : 88% du HT Participation financière de la commune : 12% du HT Si ces opérations impactent les réseaux éclairage public et/ou télécom la participation financière sera différente. Le conseil décide de relancer le projet et va demander la possibilité de morceler la seconde tranche. Un technicien interviendra pour faire une étude afin de chiffrer le montant exact. TRAVAUX DE RENOVATION DE LA GRANGE COMMUNALE M. le Maire informe le conseil, qu après un entretien avec M. Delcassé, la commune à la possibilité de faire intervenir un conseiller de la SEMATEG afin de réfléchir sur un éventuel projet de réhabilitation de la grange. Le conseil décide de continuer cette piste en réfléchissant au projet le plus approprié à la commune, appartements, salle de rencontre des Associations. 2

29 C/ Questions diverses. Détention d armes : voir annexe au PV. Le changement de nom du village «Bouloc» (extension), la raison de cette demande est du fait d erreurs fréquentes entre notre commune et celle de Bouloc en Haute-Garonne, le coût est d environ 3000 euros (vu sur internet) / il est nécessaire de déposer un dossier pour «Bouloc en Quercy», mais faire avant tout un référendum auprès des habitants de la commune. Les poubelles / proposition d un cache esthétique, suppressions, déplacement. Le site de Bouloc est en ligne. Il sera évolutif et présenté aux habitants de la commune. Les ralentisseurs seront posés un Mercredi du mois de Septembre, pour ne pas gêner l école. Les travaux de l école, (pose du lino) ont été faits cet été. L Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H45 Le Maire, Xavier Montagnac 3

30 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 18 novembre PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 18 novembre, à 20h30, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Le Maire. Présents (Conseil Municipal) : M. Bonnemaison Daniel, Mme Bonnemaison Françoise, M. Combattelli Fabrice, M. Delfour Jean-François, M. Garcia Jean-Charles, M. Montagnac Xavier, M. Radomski Stephan, M. Tartarin Pierre-Olivier, Mme Vidal Marie-Isabelle, M.Vieillevigne Thierry, Mme Wacker Anne-Katrin. Présents (Secrétariat de Mairie) : Mme Combes Marie-Ange Date de Convocation : 06/11/2014. Absents excusés : 0, Procuration : sans objet, La totalité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance M. Stephan Radomski à l unanimité. Registre des délibérations : Mis à disposition des conseillers pour examen et signature. Délibération portant sur la modification des statuts de la Communauté de Communes Pays de Serres en Quercy Il s'agit de doter la Communauté de communes de la compétence pleine et entière en matière de réseaux et services locaux de télécommunications électroniques, telle que définie à l'article L du C.G.C.T., à l'exception des services de radios et de télévision. Monsieur le Maire relève que pour être partie prenante à cette mise en œuvre opérationnelle du SDTAN, la Communauté de Communes doit en avoir la compétence. A ce jour, la Communauté de communes ne dispose pas de compétence en matière d'aménagement numérique. Considérant qu'en vertu de l'article L du CGCT, la Communauté de Communes a notifié à la commune de Bouloc, la délibération relative à la modification statutaire. A cette occasion, il est aussi proposé de modifier la rédaction des autres compétences de l'arrêté Préfectoral instituant la Communauté de communes par fusion des deux anciennes CdC (Montaigu Pays de Serres et Quercy Pays de Serres). En effet, tels quels ces statuts sont, sur de nombreux points, contradictoires et peu précis avec des formulations différentes d'une même compétence et des compétences relativement identiques apparaissant dans des thèmes différents. Il est proposé d'abandonner la compétence suivante :

31 - S.D.I.S. Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l unanimité : 1) de donner à la Communauté de communes la compétence «établissement et exploitation d'infrastructures et de réseaux de communication électroniques prévue au I de l'article L du C.G.C.T. Sont d'intérêt communautaire dans ce cadre : - l'acquisition de droit d'usage à des fins d'établir et d'exploiter des infrastructures et des réseaux de communications électroniques ; - l'acquisition des infrastructures ou réseaux existants ; - La mise à disposition des infrastructures ou réseaux à des opérateurs ou utilisateurs de réseaux indépendants ; - L'offre de services de communications électroniques aux utilisateurs finaux.» 2) de retirer à la communauté de communes la compétence «Prise en charge des contributions des communes au financement du S.D.I.S.» 3) de modifier la rédaction des autres compétences selon le projet de statut ci-joint. DELIB-Ouverture des plis du marché : consultation d un mandataire pour la réhabilitation d un bâtiment communal La Commission d ouverture des plis (Président : M. Xavier Montagnac- membres titulaires : M. Combattelli, Mme Bonnemaison et Mme Vidal, membres suppléants : M. Tartarin, M. Delfour et Me Wacker) réunie ce même jour a pris connaissance des offres. La Commission d ouverture des plis propose de retenir le mandataire : SEMATEG Il appartient aux élus de se prononcer sur le choix proposé par la commission avant d autoriser le Maire à signer le marché avec l offre jugée économiquement la plus avantageuse pour la commune. Après avoir entendu ces explications et après en avoir délibéré, et considérant que les crédits ont été inscrit au budget, les membres du Conseil Municipal AUTORISENT le Maire à signer le marché avec : SEMATEG Montant total du marché : ht + Honoraires, soit un total de (3 toitures, 2 appartements et un local associatif). Il s agit d une estimation soumise à modification éventuelle après examen par un architecte. Adopté : Vote- Pour : 10 ; Contre : 0 ; Abstention : 1 DELIB Révision de la taxe d aménagement Le maire informe le conseil d un courrier reçu par la DDT relatif à la réforme de la fiscalité de l aménagement adoptée dans le cadre de la loi n du 29 décembre 2010, entrée en vigueur depuis le 1 ier mars 2012, cette loi a créé la taxe d aménagement. Conformément à l article L331-2 du code de l urbanisme la TA s appliquera de plein droit au taux de 1% à partir du 1 ier janvier 2015, sauf si le conseil municipal y renonce. Le conseil Municipal après avoir entendu l exposé de M. le Maire, considérant qu elle est de nature à rendre plus coûteuse, par rapport à la situation actuelle, les installations et

32 aménagements de nouveaux citoyens, décide à l unanimité de renoncer à la Taxe d Aménagement. DELIB - Remboursement des frais de déplacement et de missions aux agents de la commune Sur proposition du Maire, après en avoir délibéré, à l unanimité, le Conseil Municipal décide que le Maire peut, pour les besoins de la collectivité, autoriser les agents de la collectivité à utiliser leur véhicule personnel (dans la mesure ou le véhicule communal n est pas disponible) dans leur différents déplacements pour raison de service, prévus par ordre de mission. Les frais de déplacements seront remboursés aux : - Adjoint technique - Agents spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) - Adjoint administratif - Assistant maternelle sur la base de la puissance fiscale de leur véhicule, dans le cadre du remboursement de frais kilométriques prévus aux articles 31 et 32 du décret n du 28 mai 1990 modifié. De plus, seront remboursés, s il y a lieu, lors de leurs missions et sur présentation d un justificatif, les frais de repas, de parking et d autoroute. Suppression de la cabine téléphonique A ce jour aucun décret n a vu le jour qui modifie l engagement du gouvernement auprès de France télécom concernant le service universel. A conserver en l état à l unanimité. Une demande de mise en réparation sera demandée auprès des services «Orange». Création d un comité relatif à l embellissement du village La création du comité est adoptée à l unanimité et à la charge de Mmes Vidal Adjoint au Maire, Bonnemaison, et Wacker. Changement de nom du village «Bouloc en Quercy». Les habitants de la commune seront avisés par courrier qu un référendum aura lieu le 11 janvier 2015 avant les vœux du Maire. Déplacement et habillage des poubelles. M. Radomski Adjoint au Maire recueillera l avis du SIEEOM de Lafrançaise sur nos projets de future implantation, afin que les futurs emplacements soient agréés. Le nombre et l implantation définitifs seront décidés après. La procédure est adoptée à l unanimité. Bulletin municipal 2 documents sont proposés : 1 concernant les tâches à effectuer ainsi que les responsables, 1 autre concernant la distribution du bulletin municipal. La date ultime de remise des documents est fixée au 12 décembre.

33 La distribution des bulletins sera effectuée par les membres du Conseil Municipal entre Noël et le jour de l an. Questions diverses. - Logement des instituteurs : isolation à faire et grenier à vider ; suite au déplacement de la cuisinière, protéger le mur des projections de graisse. - La Mairie ne possède pas de buste de Marianne : non obligatoire mais conseillé. - Ralentisseurs : le traçage se fera la semaine prochaine. L Ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h25. Le Maire, X. Montagnac

34 Mairie de Bouloc Tarn-et Garonne [email protected] Conseil Municipal du 16 décembre PROCES VERBAL séance ordinaire L'an deux mille quatorze et le 16 décembre, à 20h30, le Conseil Municipal de BOULOC s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Le Maire. Présents (Conseil Municipal) : M. Bonnemaison Daniel, Mme Bonnemaison Françoise, M. Combattelli Fabrice, M. Delfour Jean François, M. Garcia Jean Charles, M. Montagnac Xavier, M. Tartarin Pierre Olivier, Mme Vidal Marie Isabelle, M.Vieillevigne Thierry, Mme Wacker Anne Katrin. Présents (Secrétariat de Mairie) : Mme Combes Marie Ange Date de Convocation : 11/12/2014. Absents excusés : 1 : M. Radomski Stephan, Procuration : 1 M. Stephan Radomski à M. Xavier Montagnac Absent non excusé : 0 La totalité des membres de l Assemblée étant réunie, le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer. Le Conseil Municipal nomme pour secrétaire de séance M. Daniel Bonnemaison à l unanimité. A/ Registre des délibérations : Mis à disposition des conseillers pour examen et signature. B/ Ordre du jour : Décision modificative : virement de crédit du chapitre 011 au chapitre 012. Il est nécessaire de faire un virement de compte à compte de 3000 comme suit : Diminution de crédits en dépense de fonctionnement du compte 6226 (chapitre 011) Augmentation de crédits en dépense de fonctionnement au compte 6411 (chapitre 012) Néant Questions diverses Le Maire, X. Montagnac 1

35 BUDGET - Budget fonctionnement approuvé Budget fonctionnement réalisation 2014

36 BUDGET Budget Approuvé DEPENSES DE FONCTIONNEMENT MONTANT Ratios Charges à caractères général % Charges de personnel Atténuations de charges Charges de personnel TOTAL % Autres charges gestion courante % Charges financières % Charges exceptionnelles % TOTAL des dépenses de fonctionnement cumulées % 2014 RECETTES DE FONCTIONNEMENT MONTANT Ratios Produits des services (cimetière et domaine public) % Impôts et taxes % Dotations et participations % Autres produits de gestion courante (loyers) % Produits financiers Produits exceptionnels % Attenuation de produit % TOTAL des recettes de fonctionnement cumulées % Résultat reporté %

37 BUDGET Budget Réalisation DEPENSES DE FONCTIONNEMENT MONTANT Ratios Charges à caractères général % Charges de personnel Atténuations de charges Charges de personnel TOTAL % Autres charges gestion courante % Charges financières % Charges exceptionnelles % TOTAL des dépenses de fonctionnement cumulées % 2014 RECETTES DE FONCTIONNEMENT MONTANT Ratios Produits des services (cimetière et domaine public) % Impôts et taxes % Dotations et participations et subventions Subvention obtenues (investissements) 0.00 Dotations et participations % Autres produits de gestion courante (loyers) % Produits financiers % Produits exceptionnels % Atténuation de produit FNGIR % TOTAL des recettes de fonctionnement cumulées % Résultat reporté %

38 BUDGET Investissements réalisés en 2014 TTC Subventions TVA JOFFRE sol école MURET Kangoo CARMONA Tronçonneuse LAPALU électricité école CARMONA Tondeuse autotractée CANELLA église CRAÏSSAC Gouttiere & arrosage village ALU CREATION Porte appartement (mairie) SIGNAUX GIROD CHELLE panneaux LAFFONT bourrelet en enrobé à chaud Subventions à venir sur 2013 Crépi local associatif ( ) Electricité local associatif (989.00) Total des investissements Coût pour la commune Financé par la commune de BOULOC Les subventions de ne sont pas encore acceptées.

39 Délégation Territoriale de TARN ET GARONNE Pôle Prévention et Gestion des Alertes Sanitaires Téléphone: Courriel : [email protected] Fax : SE. LAUZERTE MONTAIGU BELVEZE rue de la mairie LAUZERTE CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE Résultats des analyses effectuées dans le cadre suivant : CONTROLE SANITAIRE SE. LAUZERTE MONTAIGU BELVEZE Prélèvement et mesures de terrain du 17/06/2014 à 13h20 pour l'ars et par LDE 31 AURELIE DE LA RIVA Nom et type d'installation : LAUZERTE (UDI) (UNITE DE DISTRIBUTION ) Type d'eau : EAU DISTRIBUEE DESINFECTEE Nom et localisation du point de surveillance : BOURG - BOULOC ( SALLE DES FETES ) Code point de surveillance : Code installation : Type d'analyse : MPD1A Code Sise analyse : Référence laboratoire : Numéro de prélèvement : Conclusion sanitaire ( Prélèvement n ) Eau d'alimentation conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l'ensemble des paramètres mesurés. mardi 24 juin 2014 Pour la Directrice Générale de l'agence Régionale de Santé et par délégation Le délégué territorial adjoint Jean Pierre GAYRAUD Affichage obligatoire du présent document dans les deux jours ouvrés suivant la date de réception et conformément à l'article D du Code de la Santé Publique.

40 ANA - Param. ANA alpha. - Param. Limites - Résultat - de Unité qualité Références de qualité Mesures de terrain Résultats Unité Mini Maxi Mini Maxi CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL Prélèvement sous acréditation O - Température de l'eau 20 C 25 RESIDUEL TRAITEMENT DE DESINFECTION Chlore libre 0,36 mg/lcl2 Chlore total 0,38 mg/lcl2 ANA - Param. ANA alpha. - Param. Limites - Résultat - de Unité qualité Références de qualité Analyse laboratoire Résultats Unité Mini Maxi Mini Maxi CARACTERISTIQUES ORGANOLEPTIQUES Aspect (qualitatif) 0 qualit. Couleur (qualitatif) 0 qualit. Odeur (qualitatif) 0 qualit. Saveur (qualitatif) 0 qualit. Turbidité néphélométrique NFU 0,70 NFU 2,0 EQUILIBRE CALCO-CARBONIQUE ph 7,9 unitéph 6,5 9,0 MINERALISATION Conductivité à 25 C 573 µs/cm PARAMETRES AZOTES ET PHOSPHORES Ammonium (en NH4) <0,05 mg/l 0,1 PARAMETRES MICROBIOLOGIQUES Bact. aér. revivifiables à 22-68h <1 n/ml Bact. aér. revivifiables à 36-44h <1 n/ml Bactéries coliformes /100ml-MS 0 n/100ml 0 Entérocoques /100ml-MS 0 n/100ml 0 Escherichia coli /100ml -MF 0 n/100ml 0

41 Monsieur Jackie DEVELLE et Madame Nadine TEXIER le 12/11/2014 Félicitations et tous nos vœux de bonheur aux mariés Madame Elise CHAUVAC, veuve de Maurice LOUIS, le 17/06/2014 à 95 ans Monsieur Jean-Pierre BERRA, le 12/09/2014 à 61 ans Monsieur Maximilien RODRIGUEZ, le 17/09/2014 à 74 ans A ces familles dans la peine, nous renouvelons nos condoléances attristées et les assurons de notre sympathie COMMENT OBTENIR PIECES OÙ S ADRESSER DOCUMENTS A FOURNIR OBSERVATIONS Extrait d acte de naissance Mairie du lieu de naissance - copie de la première page du Faire une demande par courrier livret de famille ou carte d identité ou par internet (suivant les - enveloppe timbrée pour la Mairies) ou se déplacer réponse Extrait d acte de naissance pour français nés à l étranger Carte nationale d identité POUR UN MAJEUR Validité : 15 ans. Gratuite. Délai obtention : 4 à 6 semaines N attendez pas la dernière minute! Carte nationale d identité POUR UN MINEUR Validité : 10 ans. Gratuite. Délai obtention : 4 à 6 semaines N attendez pas la dernière minute! Service Central de l Etat Civil NANTES Cedex 9 www. Diplomatie.gouv.fr/ français/etatcivil Mairie du lieu de domicile Mairie du lieu de domicile Aucun - Première demande acte de naissance si renouvellement ancienne carte - 2 photos récentes et identiques - un justificatif de domicile de < 3 mois : assurance, EDF, CAF, sécu, facture téléphone - nom, prénom, date et lieu de naissance de vos parents devront être communiqués - En cas de perte ou vol : 25 en timbres fiscaux ainsi qu une copie d acte de naissance certifiée conforme de < 3 mois S adresser au secrétariat de la Mairie car les documents à fournir dépendent de l état matrimonial des parents - En cas de perte ou vol : 25 en timbres fiscaux ainsi qu une copie d acte de naissance certifiée conforme de moins de 3 mois Faire une demande directement à Nantes par courrier ou par internet Présence de l enfant obligatoire. Les jeunes qui ont 18 ans et qui vivent chez leur parent, le justificatif doit être à leur nom (facture de portable, relevé de compte.) - Présence du demandeur obligatoire - Pour les parents non mariés : 2 justificatifs de domicile (1 au nom du père et 1 au nom de la mère) - Connaître la taille de l enfant - Document attestant l autorité parentale soit par un jugement de divorce ou convention entre les parents qui stipule que l autre parent a demandé une carte pour l enfant, cette convention doit être signée par les deux parents

42 BOULOC Travaux réalisés. ECOLE : réfection du linoléum mise aux normes électricité EGLISE : toiture et clocher LOCAL ASSOCIATIF : pose et réfection de goutières APPARTEMENTS COMMUNAUX : pose de menuiseries VOIRIE : panneaux de signalisations mise en place de ralentisseurs VILLAGE : fleurissement pour concours - Investissements. - Véhicule communal - Tondeuse autoportée - Tronçonneuse La SECURITE est le fil rouge du Conseil Municipal.

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44 Photo de classe 1994/ er rang : Marie Thérèse Hattab, Yannick Delmas, Elise Bach, Axel Kynoch Jean Christophe Vidal, Florian Craïssac. 2 e rang : Laëtitia Delteil, Sam Barley, Jessica Topley, Sylvie Martin, Jérémie Abbadie, Ludovic Barbieux, Ludovic Craïssac, Emeline Vidal, Indya Foster. 3 e rang :Françou Delteil, Vincent Ruiz, Jonathan Ruiz, Cédric Galop, Emmanuel Busin, Michaël Buffion, Benjamin Mossé, Samuel Greenwood, Nadine Abbadie, Sabrina Vieillevigne.

45 Un nouveau site web pour Bouloc. La Mairie a le plaisir de vous informer de la création du site web de la commune de Bouloc : en quercy.fr Visitez le! Il donne accès à un ensemble d informations pratiques sur notre commune et ses environs, que ce soit pour vos démarches administratives, ou pour vos loisirs. Vous avez besoin d une carte d identité, d un passeport? Vous désirez des renseignements, ou tout simplement contacter la mairie par e mail? Vous, associations avez un programme, une manifestation, que vous désirez diffuser sur le web? Vous pouvez le faire simplement en remplissant le formulaire de contact. Vous y trouverez aussi des informations sur nos associations, les évènements culturels et sportifs, ainsi que des articles concernant chaque manifestation passée et à venir. Ce site web est le reflet de la belle dynamique de notre village et de son charme quercynois. Il a été conçu pour vous servir. Comme la vie du village, il est en perpétuelle mise à jour. Il est conçu comme un outil. Nous espérons qu il vous devienne indispensable. Le webmaster vous souhaite à tous une bonne et heureuse année 2015.

46 LE 11 NOVEMBRE 2014 A BOULOC Comme tous les ans, l'anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918 a été commémoré à BOULOC devant une foule importante qui était rassemblée autour du monument aux morts. Monsieur le Maire a remercié Mrs. les représentants de l'association d'anciens Combattants et leurs porte-drapeaux, Mrs. les représentants de l'armée française, Mrs. les représentants de la Gendarmerie Nationale, Mesdames et Mrs. les représentants du corps des Sapeurs Pompiers. Monsieur le Maire a également remercié les élus voisins qui ont fait à BOULOC l'amitié de leur présence. Cette année, pour la troisième fois, le message de l'ufac nous a été délivré par Mr CORRECH. Comme à l'accoutumée, le discours du Ministre délégué auprès du Ministre de la Défense, en charge des Anciens Combattants a été délivré par Mr le Maire.

47 Les enfants des écoles du RPI BOULOC- BELVEZE ont honoré la mémoire des disparus de BOULOC, morts au champ d'honneur par le dépôt d'une gerbe et l'interprétation de la marseillaise. Ce furent des moments forts et émouvants. Après la cérémonie et la poignée de main de Mr le Maire aux porte-drapeaux témoignage du profond respect de la population pour l'engagement de son armée pour la France, le pot de l'amitié était offert par la municipalité à la salle des fêtes. Tous s'y sont retrouvés.

48 F.N.A.C.A. de Lauzerte Notre association d'anciens combatlants d'algérie étant la dernière génération du fen. Nous avançons dans l'âge, les plus anciens ont 83 ans. Aussi, cette année, nous avons à déplorer 6 décès parmi nos tnembres : - Mme Simone SICARD - M. André LABORIE - M. Armand MAURY de Paris - Mme Nicole BONNET - M. Maxime RODzuGUEZ - Mme Jacqueline HUGON Nous présentons nos plus sincères condoléances à toutes ces familles. Le 19 mars, c'est à Sainte-Juliette qu'a eu lieu la cornrnémoration de la f-rn de la guerre d'algérie. i,e 2 mars. 1e congrès départementai s'est tenu à Lafrançaise. [-es 8 Mai et 11 Novembre ont été célétri:és à Lauzerte, Cazes-ivlondenard et ]Jouloc. Irtrotre association, avec ses drapeaux, :ie doit de rappeler aux jeunes générations ie devoir du souvenir. Aussi longtemps que notre santé nous le permettra, nous serons pr:ésents à toutes les contmêmorations otficielles avec nos drapeau..i. Pour 2Q15, ie 19 mars est prélu àlauz,e:fte avec une messe à i t heures. En espéra.nr vous retrr-ruver aussi nr;lnbreux que possible aux commémorati<lns ofïcielies, la FlrlACA clu canton de Lauzerte \,'ous présente ses meiiierrrs vcliux pour l'année 2(-') 1_s. Le bureau cantonal FNACA

49 1 2 3 Service de Transport A la Demande Toute l année Sauf les dimanches et jours fériés Réservez votre Minicar au plus tard la veille, au du Lundi au Vendredi de 17h00 à 20h00. Indiquez le jour, l arrêt et l heure du départ souhaités (Voir Horaires TAD). Présentez-vous à l arrêt quelques minutes avant l heure réservée. Un véhicule vient vous chercher. Canton Montaigu : Belvèze, Montaigu, Roquecor, St Beauzeil, St Amans de Pech, Valeilles. Canton Bourg de Visa : Bourg de Visa, Brassac, Fauroux, Lacour de Visa, St Nazaire de Valentane, Toufailles. Canton Lauzerte : Bouloc, Cazes- Mondenard, Dufort Lacapelette, Lauzerte, Miramont de Quercy, Montagudet, Montbarla, Ste-Juliette, St-Amans-de- Pellagal, Sauveterre, Tréjouls. Canton Moissac : Montesquieu. MINICAR LAUZERTE Vous habitez les Communes de Bouloc/Durfort-Lacapele$e/Lauzerte/Miramont-de-Quercy/Montagudet/Montesquieu/Ste- Julie$e/Montbarla/Sauveterre/Cazes-Mondenard/St-Amans-de-Pellagal/Tréjouls Nre de pers aller simple LAUZERTE MOISSAC VALENCE D AGEN aller retour aller simple aller retour aller simple aller retour 1 pers. seule 1 X 4,00 1 X 6,30 1 X 5,60 1 X 8,40 1 X 6,70 1 X 10,30 2 pers. groupées et + 2 X 3,40 2 X 4,10 2 X 4,50 2 X 7,20 2 X 6,10 2 X 9,20 Lauzerte Vous pouvez vous rendre à Valence d'agen VIE MUNICIPALE MERCREDI MATIN VENDREDI MARDI et jours de MATIN FOIRE MERCREDI A-M SAMEDI MATIN Arrivée 9H30 9H30 Arrivée 10h15 Arrivée 14h30 Arrivée 9h30 Départ 11H00 11H00 Départ 12h15 Départ 16h30 Départ 11h30 TRANSPORTS GERLA Moissac de 17h à 20h - tous les jours sauf Samedi et Dimanche et au plus tard la veille

50 Un nouveau chemin de randonnée à Bouloc Inscrit au PDIPR depuis Février 2014, ce chemin a été choisi en reprenant des chemins et voies rurales existants. Durant l année 2013 de jolis murets de pierres sèches ont été montés sur les 256 m qui ont dû être défrichés, le restant fut nettoyé. Ce chemin d une durée de 2 heures et d une longueur de 7 km est praticable par tous publics. C est ainsi que cet été des dizaines de randonneurs ont pu l emprunter et découvrir la campagne de Bouloc : l Esplanade Alis avec sa table de pique-nique, sa fontaine, son jeu de boules, son tableau d affichage. Puis l église de Bouloc, ensuite une vue sur le lieu-dit «Castelmauroux», la Chapelle de Carcès, la gariotte Ils trouvent désormais à leur disposition des plans et descriptions du circuit détaillés devant la porte de la Mairie ainsi qu à l Office de Tourisme de Lauzerte.

51 L école de parachutisme Midi-Pyrénées est ravie de profiter de ce bulletin municipal pour vous adresser ses vœux pour cette nouvelle année Nous dresserons un bilan succinct de la saison 2014 en revenant sur les faits qui nous ont marqués. Le centre-école de Bouloc se place aujourd'hui parmi les 6 plus grands centres de parachutisme de France en termes d activité. Nous avons accueilli tout au long de l année de nombreux élèves en formation venant de toute la France ; cela a contribué à faire découvrir le Quercy à plus de 500 nouveaux adhérents. Cette réussite nous a permis de procéder à plusieurs embauches en début de saison ; ces emplois seront fort probablement pérennisés et contribuent à dynamiser le bassin économique local. Par ailleurs, nous allons poursuivre nos efforts afin de promouvoir de nombreux échanges avec la communauté associative (comité des fêtes de Bouloc en particulier, Téléthon, dotation en lot pour de nombreuses tombolas) et au profit des scolaires (visites pour découverte de notre sport, activités sportives grâce à nos installations). Ces moments partagés sont des occasions uniques pour mieux se connaitre et renforcer nos liens d attachement. Enfin, l école a poursuivi les aménagements de son fonctionnement pour satisfaire aux attentes du plus grand nombre : - la reconduction de périodes sans activité étendues avec plusieurs plages de 5 jours minimum consécutifs ; - davantage de dimanches sans activité en juillet et en août (6 dimanches sur 9) ; - un effort de délocalisation de notre activité sur d autres plateformes au printemps et à l automne (vacances de la Toussaint). Ainsi, plus de 18% de notre activité a été réalisée en dehors de notre plateforme principale de Bouloc. Ces efforts seront poursuivis en 2015 ; soyez convaincus que nous souhaitons plus que jamais rester à votre écoute dans un dialogue constructif afin de renforcer les liens entre les résidants et leur école de parachutisme. Au nom de toute l équipe de l école de parachutisme Midi-Pyrénées, dirigeants, salariés et bénévoles, je vous souhaite tout le meilleur pour cette nouvelle année. Stéphane Leclaire Président de l EPMP

52 Concours National Villes et Villages Fleuris Le jury du Concours Régional félicite et encourage tous les bénévoles qui se sont impliqués dans ce concours. Il a apprécié leurs efforts de fleurissement champêtre, l absence de produits phytosanitaires, l utilisation de l eau de source pour l arrosage. Le jury a également remarqué la propreté du village, s est réjoui du composteur à l école, de la mise en place de plantes résistantes, de l embellissement de l Esplanade Alis. Il a aussi noté que nous allions dissimuler les déchets ménagers. Cependant le jury n a pas octroyé à Bouloc la «1 ère fleur» au Concours National 2014 pour laquelle le village avait été proposé à l issue du Concours Départemental Mais il nous encourage à persévérer pour 2015 et nous a remis le 1 er décembre le «Prix Spécial du Conseil Général» ainsi qu un chèque de 500 euros. Les actions à accomplir sont de nature, selon certains, à faire perdre à Bouloc son caractère rural et authentique. L équipe municipale ainsi que tous les bénévoles qui ont participé avec entrain à ce concours ne sont pas prêts à les effectuer. Ils désirent vivre dans un village plein de charme et non associé à un schéma de standardisation. Toutefois il est souhaitable pour Bouloc de réfléchir sur la façon de mettre en valeur le patrimoine de Bouloc. Nous aimerions donner l opportunité à tous les Boulocois de donner leur avis régulièrement C est ainsi que lors du dernier Conseil Municipal il a été décidé de créer un «Comité pour l embellissement du village» où chacun pourra exposer ses réflexions et idées en participant à des réunions ouvertes à tous. Les acteurs des précédentes initiatives vous proposent donc de vous joindre à eux lors d un premier échange le samedi 10 janvier 2015 à 11h, autour d un apéritif à la salle du Conseil de la Mairie.

53 RECYCLER CONTRE LE CANCER Désormais, trier ses emballages en verre dans le récup verre per-met de financer la ligue contre le Cancer. En effet, le SIEEOM s est engagé à reverser chaque année une aide financière de 2 par tonne de verre triée jusqu à 444 T/an (tonnage de référence 2012), puis 5 par tonne supplémentaire au-delà du tonnage de référence Ce qui pourrait faire un joli coup de pouce à cette association car sur notre territoire au moins 135 tonnes d emballages en verre ne terminent pas leur vie dans le récup verre et sont jetées dans les mauvais bacs ou pire encore dans la nature. Un partenariat gagnant-gagnant! Pour la chasse au gaspillage Toute bouteille ou bocal qui ne termine pas dans le récup verre coûte cher à la collectivité et représente un manque à gagner environnemental conséquent. Par rapport à la collecte en récup verre... 1 tonne de verre collectée dans les ordures ménagères coûte 50 de plus 1 tonne de verre collectée dans les bacs jaunes coûte 230 de plus Remise du chèque à Mme SIMONIN de la Ligue contre le cancer 82 par les délégués syndicaux dans le cadre de l opération «Recycler son verre contre le cancer»

54 Des nouvelles de la Barguelonne et du Lendou!... Une nouvelle Présidente à la tête du Syndicat Mixte du Bassin de la Barguelonne et du Lendou Suite au dernier conseil syndical du 6 mai 2014, Madame Francine FILLATRE (Maire de Castelsagrat) est la nouvelle Présidente du syndicat. Messieurs Pierre MARTIN (Miramont de quercy) et Christian SAZY (Maire de Gasques) sont vices-présidents et Messieurs Serge BOYER (St Vincent) et Marc LABORIE (Cazes Mondenard) sont secrétaires. Le siège du syndicat est fixé à la mairie de Castelsagrat. Un système d'alerte des crues pour mieux connaître et prévenir des inondations Depuis janvier 2014, le bassin de la Barguelonne est équipé d'un système d'alerte des crues. Ce système permet de pouvoir alerter efficacement les communes et gestionnaires de moulins de la partie aval du bassin d'une crue exceptionnelle afin de pouvoir s'organiser face à un tel événement. De plus, cet outil va permettre au syndicat d'améliorer les connaissances sur le fonctionnement hydrologique de la Barguelonne. Les premières passes à poissons réalisées sur la Barguelonne Depuis le 9 novembre 2013, la Barguelonne est classée en liste 2 des cours d eau mentionnés à l article L du code de l environnement. C'est à dire que tous les seuils de moulins situés entre la confluence des deux Barguelonne et la Garonne devront être franchissables par les poissons dans un délai de 5 ans. La Communauté de communes des deux rives a équipé le seuil du moulin de Castels d'une rivière de contournement au mois de juillet. Le Conseil Général a lui aussi équipé le seuil du pont de «Fourquet» en septembre d'une passe à bassins, dans le cadre des travaux de confortement de l'ouvrage routier. Des travaux d'entretien nécessaires et efficaces Le syndicat intervient depuis 2005 pour l'entretien de la végétation des berges et la suppression des embâcles. Pour cela, il fait appel via des marchés publics à des entreprises spécialisées dans ce domaine qui sont chargées d'abattre les arbres morts et trop penchés, de retirer les embâcles de bois mort et de réaliser des plantations sur les secteurs sans arbres ni arbustes (la végétation des berges est très importante pour le maintien de celles-ci et la qualité de la rivière). Lors des travaux annuels, les arbres coupés sont ébranchés puis laissés en bille sur la berge. Les propriétaires sont alors tenus de les évacuer. Beaucoup de bois reste pourtant sur place après travaux. Si vous êtes propriétaires, pensez à l'évacuer ou faites en profiter les personnes interréssées. La Présidente, Francine FILLATRE Syndicat Mixte du bassin de la Barguelonne et du Lendou Mairie de Castelsagrat CASTELSAGRAT Tél : / e.mail : [email protected]

55 Et pendant ce temps là sur la Grande Séoune... Un nouveau programme pluriannuel de gestion validé, pour atteindre les objectifs de bon état fixés par l'europe en 2021!... Pour atteindre les objectifs de qualité fixés par l'europe en 2021, le syndicat a mené une révision de son plan de gestion. Le nouveau programme d'action pluriannuel ( ) adopté, est en adéquation avec les objectifs retenus par les élus, le but est d'améliorer la qualité globale de notre rivière. L'état des lieux a été réalisé par notre technicien-rivière, et validé par les élus du syndicat et nos partenaires techniques et financiers. Suite à la validation d'enjeux et d'objectifs de notre territoire, des actions ont été présentées en comités de pilotage. Ce programme de 5 ans ne révolutionne pas les finances de notre structure mais permet de partager ensemble un état des lieux de notre belle Séoune et de continuer à mener des actions comme l'entretien des berges, les plantations d'arbres et la renaturation de tronçon par diversification du lit et de l'habitat. Les travaux d'entretien de la végétation des berges sont très importants, ils consistent à maintenir une ripisylve (végétation des berges) en bon état, ce qui permettra d'assurer un bon maintien des berges et le libre écoulement de l'eau. Comme l'année dernière, un tronçon a fait l'objet d'une intervention de renaturation du lit et des berges. Il s'agît du secteur «Moncessou-Larché» situé sur la commune de Lauzerte. Sur ce tronçon très rectiligne où l'habitat aquatique était assez pauvre et homogène, l'intervention a consisté à l'aide de petits aménagements rustiques ( épis, banquettes, blocs ) à diversifier les écoulements et l'habitat piscicole. Des banquettes végétalisées ont été aménagées après retalutage des berges, afin de resserrer le lit et favoriser un léger méandrage du cours d'eau. Enfin et pour permettre à ce tronçon de retrouver toutes ses qualités, des plantations d'arbres et arbustes vont être réalisées cet hiver sur les berges. Cela permettra à la ripisylve de remplir toutes ses fonctionnalités : maintien des berges, ombrage, abris et rôle de filtre. Ce travail a été rendu possible grâce à la bonne coopération des propriétaires et agriculteurs du secteur, merci à eux. Pour tout renseignement concernant les cours d'eau n'hésitez pas à contacter notre technicien-rivière, Julien CACHARD au Le Président du Syndicat Mixte Gilbert ROZES

56 Création de banquettes végétalisées afin de resserrer le lit de la rivière et diversifier l'écoulement avec la pose de blocs. Mise en place d'une banquette de galet et retalutage de la berge avant végétalisation par plantations et boûturage

57 MOT DU COMITÉ DES FÊTES DE BOULOC Depuis de nombreuses années, le Comité des Fêtes organise de multiples manifestations et c est avec succès que nous vous donnons rendez-vous chaque fois. Nous profitons de cette occasion pour remercier vivement toutes les personnes qui, par leur bonne volonté et leur dynamisme soutiennent le Comité des Fêtes et nous accompagne tout au long de l année car sans elles, rien ne serait possible. Si vous avez des idées de manifestations, si vous aimez aller à la rencontre des gens, si vous aimez vous amuser, venez nombreux nous rejoindre. Nous faisons le maximum pour vous préparer des activités et des festivités où les maîtres mots seront "plaisir, divertissement, convivialité" Pour 2015, il est prévu la fête du village le 6 et 7 juin 2015, le feu de la St Jean le samedi 20 juin 2015 et le loto le 31 octobre Nous vous donnons donc rendez-vous à nos prochaines manifestations dans la joie et la bonne humeur!! Festivement, Le Comité des Fêtes vous souhaite Une Bonne et Heureuse année Le bureau. Le dimanche de la fête votive 2014 Le repas de la St Jean 2014 Le nouveau bureau : Nicolas LECLANCHER, David RIVIERE, Patrice RODRIGUEZ, Roger LUB, Sylvie MARTIN, Jessica BONNAFOUS, Laetitia DELTEIL, Françoise RODRIGUEZ, Marie-Claire LECLANCHER, Dominique TAFOUREAU

58 L association de pétanque - Assemblée générale de la pétanque le vendredi 1 mai 2015 à 19h - Loto : dimanche 5 avril 2015 à 21h Notre loto cette année a été un succès, merci à tous. - Sortie au Pas de la Case Le samedi 11 avril 2015 : adultes 10 et enfants 5 «petit déjeuner offert» (inscriptions au ) Les cartes de pétanque sont gratuites (renseignements au ) Le jour de la fête, tout le village est transformé en gigantesque boulodrome à l'occasion du concours de Bouloc. Bonne Année 2015 L association Sportive Bouloquoise - Assemblée générale de l'asb le vendredi 1 mai 2015 à 19h15 Dates à retenir : - randonnée pédestre le vendredi 1 mai randonnée nocturne courant juillet (renseignements ) - Loto le samedi 26 septembre 21h Venez entretenir votre forme ; - gymnastique le mercredi - country le mercredi (renseignements ) Meilleurs vœux pour 2015

59 A ssociation B C ouloc réatif ABC Association Bouloc Créatif est créée en octobre 2013, pour réaliser des activités culturelles et conviviales à Bouloc. A peine plus d un an d existence, et déjà de belles réalisations à son actif! Après un premier rendez-vous très réussi BOULOC EN GOGUETTE en novembre 2013, ABC a poursuivi sur sa lancée en 2014 en offrant 3 événements très variés : TAMBOULOC, en mai BOULOC FAIT SON CINÉMA, en août LA GRANDE VEILLÉE DE BOULOC, en novembre TAMBOULOC :: 24 MAI (1) Exposition sur l esclavage (1), ateliers créatifs (3)animés par Anne Den Bakker, Linda Jarvis & David Mikkelson (2), repas créole, artisanat africain Les deux représentations du conte musical (4) Kalimbo ont été jouées à guichet fermé! LA GRANDE VEILLÉE :: 6 NOVEMBRE (2) (3) (4) Bouloc tout feu, tout flamme! Plus de 100 personnes bravant le froid pour une visite contée aux flambeaux dans le village.! Vin chaud, potimarron sous toutes ses formes - entrées, soupes, desserts Les bénévoles sont très très créatifs... (2) (3) (1) Atelier lanternes et lampions, flambeaux faits maison avec Linda Jarvis et Anne Den Bakker(1). Buffet de soupes & dessert à volonté (2) Visite aux flambeaux (3), Contes avec Marco Bénard et Fred Bambou (4) (4)

60 Tous ces événements se veulent des moments de rencontres artistiques ou culturelles, et tous sont placés sous le signe de la convivialité et du partage, une place de choix étant toujours réservée aux ateliers créatifs destinés aux enfants. Ces ateliers sont pilotés par des adultes bénévoles, et affichent complet à chaque rendez-vous. C est également ABC qui a repris la programmation mensuelle des séances de cinéma en partenariat avec QuercImages. BOULOC FAIT SON CINÉMA :: 23 AOÛT ABC a proposé aux cinéphiles une aprèsmidi d ateliers où les plus jeunes ont pu montrer leur intérêt pour cette discipline et aussi une soirée de projections pour tous publics. Nos bénévoles les ont gâtés et ainsi leurs plaisirs visuel, manuel, et gustatif furent comblés!!! (1) (3) (2) (4) (1).Ecriture de scénario, mise en scène, tournage, costumes sous la direction artistique de Marielle Filippi assistée d Ombeline Joliet, et l œil de Jean-François Delfour (2) Des projections de choix dans la journée : des dessins animés suivis de deux films comiques «Joyeuses Funérailles» et «Certains l'aiment chaud» (3) Atelier Déco des cornets de Popcorns, animé par Anne Den Bakker, Françoise Bourthoumieu et Dany Bernardini (4) Apprentis comédiens, futurs techniciens, tous attentifs et à leur poste! E ncouragée par la fréquentation grandissante du public et la notoriété naissante de nos rendez-vous, ABC veut continuer une programmation variée. Ce sera possible, comme cela l'a été jusqu'a présent, grâce à la mobilisation inconditionnelle des nombreux bénévoles et le soutien de la Mairie. P our 2015, ABC a envie de vous proposer à nouveau des 2015 sorées musicales dans l'esprit cabaret de Bouloc en Goguette, une autre veillée contée, des ateliers thématiques La programmation est encore ouverte, et en cours d'élaboration. ABC a à coeur dans sa réflexion, de continuer à proposer des rendez-vous qui développent les liens entre les personnes, valorisent le village et offrent des temps festifs. Si vous avez, vous aussi, envie de participer à la programmation, de contribuer aux succès des futurs événements, de partager vos talents ou d'animer un atelier? Rejoignez-nous! Bouloc et son cinéma Chaque 2 ème mardi du mois, ABC et Quercimages vous offr ent la possibilité d assister à une projection de film dans la salle des fêtes. Pour recevoir le programme chaque mois, communiquez votre adresse à l Association ABC! [email protected] Notre prochaine Assemblée Générale, prévue en février 2015, sera l'occasion de vous faire connaître. Vous pouvez dès à présent nous communiquer vos coordonnées par . ABC Association Bouloc Créatif vous présente ses meilleurs voeux pour 2015.

61 L association Quercimages continue les projections cinématographiques mensuelles à Bouloc avec de plus en plus de spectateurs. Entre Janvier et Octobre 2014, 10 projections et plus de 200 spectateurs... Quand les spectateurs entrent dans la salle des fêtes de Bouloc, chaque mois, pour les projections de cinéma, ils n'ont qu'une question en tête : «Qu'est-ce qu'il nous a trouvé aujourd'hui?»!!! Parce que Quercimages, c'est ça : des projections hors normes, des films inhabituels, parfois dérangeants, toujours captivants. Et si les personnes qui ont assisté aux projections en parlent encore le mois d'après, l'association aura gagné son pari : Faire de ses petits moments culturels, des instants de partage, d'intérêt, et toujours, de convivialité. L'association Quercimages, née pas très loin, est présente dans plus de 20 salles des fêtes du 82 et du 47, et participe aux activités «école et cinéma» pour amener le cinéma dans les écoles. Merci à tous ceux qui nous font confiance depuis le début, à ceux qui nous ont rejoint et à ceux qui ne manqueront pas de venir, au moins une fois, pour voir «à quoi ça ressemble?» ce moment de rencontre cinématographique... Mais en attendant, avec le projecteur numérique, la nouvelle chaîne son, le pop corn et la convivialité de Bouloc... Tout ça dans la salle des fêtes du village. Il faut venir voir au cinéma... L'association vous souhaite de très belles fêtes de fin d'année et que l'année nouvelle soit pour vous, et vos familles, riche en projections et émotions.

62 Association «Délire de Langues» Depuis plus de dix ans maintenant, nous aimons partager avec Bouloc des soirées autour de la musique et de la convivialité. Elles commencent toujours par un petit concert qui fait résonner notre belle église. Grâce à des liens musicaux multiples, on peut offrir un répertoire très différent, reflétant le talent de chaque intervenant et mis en valeur par l'excellente acoustique sous les voûtes romanes. En juillet 2014, Délire de Langues a organisé son concert d'été. Il était suivi, comme chaque année, par le traditionnel pique-nique qui, de nouveau, a attiré plus d'une centaine de personnes sur notre belle place de l'église. C'est dans cet esprit de partage de la musique et de la convivialité que nous portons notre musique dans d autres festivités. En 2014, nous avons participé au concert Mille chœurs pour un régard» de Rétina France qui avait lieu fin mai à Brassac, et au concert de fin d'année organisé par la chorale de Pommevic. Cette année, notre traditionnel concert de Noël est remplacé par une soirée musicale autour de la Chandeleur. Nous espérons vous voir tous pour partager un moment chaleureux, échauffé par la musique, les chandelles et les crêpes! Meilleurs vœux à tous!!!

63 MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE PIERRE SOURBIE LAUZERTE La Médiathèque Intercommunale Pierre Sourbié, située 29 rue de la Garrigue à Lauzerte est ouverte à tous. Vous y trouverez un large choix de livres Adultes et Enfants, mais également des CD musicaux, des DVD, et des revues. Vous pouvez consulter gratuitement sur place ces documents 5 Ordinateurs + 2 prises réseaux pour ordinateurs portables sont mis à disposition du public. La médiathèque intercommunale fait partie du réseau de lecture publique de la communauté de communes du pays de Serres. Ce réseau est en cours de structuration. Il comprendra à terme les médiathèques de Caze-Mondenard, Lauzerte et Montaigu de Quercy, les bibliothèques de Lacour de Visa et Roquecor et les points lecture de Bourg de Visa, Miramont de Quercy, Fauroux, Touffailles et Saint Amans du Pech. Dès lors qu un lecteur sera inscrit dans un lieu il pourra avoir accès à tous les autres et emprunter des documents où il le souhaite. Les conditions d inscriptions seront les mêmes dans chaque lieu de lecture. HEURES D OUVERTURE LAUZERTE MARDI : 14h à 17h MERCREDI : 14h à 17h JEUDI : 16h à 19h SAMEDI : 9h à 12h Les autres points lecture déjà en réseau avec la médiathèque Pierre Sourbié Bourg-de-Visa Mercredi : 14h 17 h Fauroux Lundi 9h-12 Mardi 9h-12h h Jeudi 9h-12h Vendredi 9h-12h Miramont Jeudi 14h 16h Vendredi 10h-12h Touffailles Lundi 14h-17h Mardi 14h-17h Jeudi 14h-16h Vendredi 14h-17h Le site internet de la médiathèque Pierre Sourbié vous donne également accès à tous les documents que nous avons dans le réseau. Si vous recherchez un document (livres, CD, DVD, Revues ) consultez notre catalogue en allant dans la rubrique «Catalogue et Accès lecteur» et laissez vous guider. Vous pouvez le réserver directement en nous envoyant un mail : [email protected] L Association des Amis de la Médiathèque Pierre Sourbié est en charge des animations culturelles (rencontre autour d une lecture, d un auteur, festival littéraire, projection de films documentaires, exposition, etc ). La cotisation annuelle pour être membre s élève à 15. Tous les lecteurs du réseau peuvent y adhérer et même faire partie des membres actifs si ils veulent s impliquer dans les animations choisies ou même en proposer d autres si ils le souhaitent. Vous pouvez prendre connaissance de toutes les animations organisées en vous rendant sur le site internet. Des animations autour du livre pour les enfants de l école Un mardi sur deux, Catherine le Mée, bibliothécaire vient à l école pour une animation autour du livre et de la lecture. Pendant une heure, les enfants écoutent des histoires, feuillettent les livres, discutent autour des thèmes abordés. Pendant le dernier trimestre 2014, ils ont découvert les livres sur tablettes numériques grâce au prêt de sept tablettes par la médiathèque départementale. La médiathèque Pierre Sourbié laisse également en dépôt des livres pour la classe chaque trimestre.

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65 ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA SEOUNE L Association de Sauvegarde de la Séoune, créée en 1982, a pour but le maintien de la qualité de vie des habitants de cette région en particulier du fait de l existence de l école de parachutisme de Bouloc. L association rayonne sur les communes de Belvèze, Bouloc, Lauzerte, Montaigu de Quercy et voisines, jusqu au Lot touché aussi par les nuisances sonores générées par cette école. LA TRANQUILLITÉ DOIT RESTER UNE VALEUR PERMANENTE DE NOTRE RÉGION La situation s est encore déteriorée durant l été 2014 : 2 avions en vol simultanément pendant plusieurs semaines, Extension des horaires des vols, Allongement des périodes d activité sans un jour de calme, tout ceci accordé par la précédente municipalité de Bouloc. L association a contacté le nouveau sous-préfet et des nouveaux élus dès leur prise de fonction. Malheureusement, les résultats ne purent se faire sentir en 2014, les intéressés découvrant les éléments et l historique de ce dossier complexe. L association a multiplié les observations, les réunions, les courriers et les propositions pour faire réduire les nuisances créées dans l espace aérien. L école s est montrée peu coopérative estimant avoir un «droit à la pollution». Les protestations se sont accumulées sur les bureaux de la souspréfecture et des maires, ces derniers se disant impuissants le dit espace aérien échappant à leur contrôle. Après l été, l association a sollicité le Maire de Bouloc, sur les conseils du sous-préfet, pour pouvoir redéfinir ensemble les règles de fonctionnement de l école pour Une circulaire ministérielle et la charte de l environnement de 2005 doivent servir de base pour cette démarche. Au moment où nous rédigeons ce document, les élus de Bouloc essayent d aménager le fonctionnement de 2015 pour réduire d une façon acceptable les nuisances, surtout celles de l été. Nos efforts se concentrent donc sur : La participation des élus des communes impactées aux décisions relatives au fonctionnement de l école, Le retour à toutes les régles de fonctionnement d origine proposées par l école pour un «fonctionnement équilibré» selon ses propres mots, L utilisation par l école d un avion Pilatus, et d un seul, La réalisation de contrôles stricts de l application de ces règles, en publiant leur contenu et leurs résultats, avec des sanctions automatiques dès le premier manquement. Il faut s unir pour retrouver le droit de vivre dans le calme rural. Nous restons en contact avec d'autres associations françaises et européennes pour profiter de leurs expériences et pour faire évoluer la maigre législation relative à ce type d'activité en particulier depuis la circulaire ministérielle du 6 décembre 2005 relative à la maitrise des nuisances de l aviation légère adressée aux préfets pour mettre en œuvre une politique de concertation dans un respect mutuel. Vous pouvez agir pour protéger votre environnement. Vous voulez en savoir plus ou rejoindre l'association, CONTACTEZ: le président : C.Pouré, "Ratelle" BELVEZE, tél. : adresse électronique : [email protected], ou le vice-président : J.M. Contios, tél. :

66 «La Gaule Quercynoise» Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques du bassin de la Grande Séoune Président : Julien CACHARD «roucou» MONTAGUDET Depuis le 1er janvier 2014, la carte de pêche ne peut s 'acheter uniquement que sur internet sur le site : c'est l'occasion de faire un point sur ce nouveau fonctionnement. Nous comptons aujourd'hui 150 adhérents pour l'année 2014, c'est un record! contre 129 en 2013 et 135 en Pour ceux et celles qui ne disposent pas d'internet chez eux, vous pouvez vous rendre chez QUALISOL à Miramont de Quercy qui est l'unique dépositaire de l'association pour la carte en ligne. La principale manifestation de notre association en 2014 fût bien entendu notre traditionnelle fête de la pêche de Rikikix, village Gaulois. Malgré le mauvais temps à la mi journée de ce 29 juin, vous étiez presque 300 personnes pour dévorer les cinq cochons cuits à la broche. MERCI donc à tous ceux qui depuis des années nous font confiance et font de cette journée un grand moment. Nos plus sincères remerciements vont à la commune de Fauroux qui depuis le début est très impliquée et très dévouée pour cette journée conviviale. Mais sans la CUMA de Fauroux cette journée aurait tourné au cauchemar. C'est donc à son Président, Mr SAHUC Christian et quelques employés forts sympathiques et réactifs (Juju Paga), que vont nos plus chaleureux remerciements, grâce à eux le hangar de la cuma a été transformé en un véritable temple gaulois où le son du cuivre de la Banda a fait chaviré l'ambiance du repas, on se serait cru dans les grandes fêtes du Sud Ouest! C'est donc avec toujours plus d'envie que nous vous donnons rendez vous en juin Notre association, dont le territoire de gestion est le bassin de la Grande Séoune sur sa partie Tarn et Garonnaise est située sur 13 communes (Perville, Montjoi, Castelsagrat, Brassac, Fauroux, Saint Nazaire, Miramont, Bourg de visa, Touffailles, Lauzerte, Bouloc, Belvèze, Montagudet). La loi nous impose de détenir et de gérer des droits de pêche que nous demandons gracieusement aux propriétaires de la Séoune via une convention. Ce document est très important car il légitime toutes nos actions, merci donc aux propriétaires de la Séoune de nous le retourner signé. A ce jour seulement 20 % des conventions ont été renvoyées. Nous détenons également les droits de pêche sur les plans d'eau de Mongaudon et Touffailles (premier site du 82 labélisé handipêche). Enfin, nous sommes en train avec la fédération d'élaborer le premier plan de gestion piscicole de notre AAPPMA. Ceci est une obligation réglementaire et nous sommes les premiers dans le département. Notre prochaine assemblée générale se déroulera le samedi 3 janvier 2015 à 17h30 à la salle polyvalente de Miramont de Quercy (en face de la mairie). La Gaule Quercynoise vous souhaite une bonne et heureuse année 2015!

67 EMPLOI FORMATION RECRUTEMENT SERVICES ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL Retrouvez sur notre site Internet tous les services de l Association Quercy Pays de Serres! Les services de l Association Quercy Pays de Serres sont multiples et complémentaires. Regroupés en un lieu unique, vous bénéficiez d un accueil de qualité, d une écoute attentive et de conseils de professionnels. Conseil, Aide à la recherche d emploi, de formation, Aide administrative Cathy Fronk, a rejoint l équipe des salariées de l AQPS. Elle vous accompagne dans vos recherches d emploi, de formation, d aide sociale et administrative selon les horaires d ouverture suivants à Lauzerte : Mardi et Jeudi : de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 2è et 4è Mercredi de chaque mois : de 8h30 à 12h30 Et Nouvelle permanence à la Mairie de MONTAIGU de QUERCY Les 1 er et 3è mercredi de chaque mois de 9h00 à 12h00 Pascale Maheu-Stritzke, continue à vous accueillir à Lauzerte le : Lundi de 13h30 à 17h30 pour vos démarches administratives. Contact: Mail: [email protected] Des congés, un imprévu, un surcroît de travail, un remplacement Dynamique Emplois recrute le personnel qu il vous faut, le met à votre disposition et s occupe de toutes les formalités. Encore cet été Dynamique Emplois a participé aux festivités locales. Du personnel a été mis à disposition auprès de la Mairie de Lauzerte et de l ACAP pour compléter les équipes sur les Marchés Gourmands et les Nuits de Lauzerte. ENTREPRISES, COLLECTIVITES, GITES, ASSOCIATIONS, PARTICULIERS Pour tous vos travaux : entretien de jardins, bricolage, voierie, ménage, cuisine, services à la personne, manutention Pour tous renseignements n hésitez pas à contacter Claire Guichard. Tarifs et brochures sur simple appel au Mail : [email protected] Accompagnement des bénéficiaires du rsa Les bénéficiaires du rsa peuvent être reçus et suivis individuellement par nos Conseillères en Insertion Professionnelle. Accueil exclusivement sur rendez-vous Contact : Claire Guichard Magali Lagrange au Accueil téléphonique : Lundi au vendredi : 8h30-12h30 / 13h30-17h30 Pascale Maheu-Stritzke : Secrétaire Comptable Tél : / Fax : / Mail : [email protected] Siège : 12 rue du Millial LAUZERTE Siret / APE 9499Z / Association loi 1901 / Organisme d intérêt général

68 PROJET DE CREATION DU «JARDIN DE COCAGNE DE BRASSAC EN QUERCY» L Association Quercy Pays de Serres travaille à la création d un chantier d insertion qui produira et vendra localement des fruits et légumes bio. Le lieu de production se situera à Brassac, au lieu-dit Canazilles. Le Jardin de Cocagne de Brassac en Quercy emploiera des personnes en difficulté d accès à l emploi afin de les aider à se réinsérer dans la vie professionnelle. Les fruits et légumes produits seront vendus principalement par un système de paniers hebdomadaires auprès d adhérent-consommateurs. Ces paniers seront distribués sur le site du chantier à Brassac et sur des lieux de dépôt que nous mettrons en place (Lauzerte, Cazes Mondenard, Montaigu de Quercy et autres ). Nous mettons tout en œuvre pour démarrer la production en mai 2015 afin de pouvoir vous proposer nos premiers paniers à l automne Afin de réunir les meilleures conditions possibles, nous souhaiterions en savoir plus sur vos intérêts et besoins éventuels en consommation de légumes et fruits biologiques. Pour cela, vous trouverez ci-dessous, un court questionnaire qu il nous serait très utile de recevoir de votre part. Il vous suffit pour cela de le remplir puis de le découper et le déposer dans votre mairie. Vous avez besoin de légumes, Ils ont besoin de travail. Ensemble, cultivons la solidarité! Questionnaire à remplir Projet de «Jardin de Cocagne de Brassac en Quercy» Un panier hebdomadaire de légumes, local, bio et solidaire Merci de nous donner votre avis. 1 Dans quelle commune résidez-vous? 2 De combien de personnes se compose votre famille? 3 Connaissez-vous la vente par abonnement, de paniers de fruits et légumes, à retirer sur place (lieu de production) ou sur un lieu de dépôt? OUI Comment? : NON 4 Seriez-vous intéressé par un panier hebdomadaire de fruits et légumes bio? OUI NON 5 Souhaitez-vous être informé de l évolution de ce projet? OUI Merci de nous transmettre vos coordonnées (nom, prénom, âge, tél., ) NON Pour plus d informations, vous pouvez joindre l Association Quercy Pays de Serres. Adresse : 12, rue du Millial Lauzerte Tél Fax : Mail : [email protected]