Les premiers bébés nés dans la seigneurie
|
|
|
- Daniel Léger
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Mis à jour Les premiers bébés nés dans la seigneurie Les Sokokis vivaient alors au rapide de la rivière Saint-François. Note 1. Avant 1674, le seigneur et sa femme étaient les parents de deux enfants, Joseph Crevier né vers 1667 et Louis Crevier né vers 1669, tous deux nés probablement à Cap-de-la-Madeleine (les registres paroissiaux de ces années ont été perdus). Un espace de 10 ans sépare les baptêmes de leurs 2 e et 3 e enfants. Voir Naissance, baptême, mariage et enfants de Jean Crevier sous l'onglet Les Seigneurs : Jean Crevier. Les baptêmes des premiers enfants nés dans la seigneurie ont été enregistrés dans la paroisse Saint-Pierre de Sorel bien qu'ils aient été administrés dans des maisons privées de la seigneurie de la Rivière Saint-François, jusqu'à la construction d'une première chapelle en Après l'incendie de celle-ci en 1689, les baptêmes furent administrés dans la chapelle domestique du manoir seigneurial selon ce qui est écrit dans les actes de ces années-là. Note 2. La seigneurie de Jean Crevier est toujours nommée «seigneurie de la riviere S t. Francois». Les Parenteau et les Forcier sont parmi les premiers parents français à avoir eu des enfants dans la seigneurie. Des Autochtones Sokokis et leurs enfants vivaient dès au rapide de la rivière à quelque deux ou trois kilomètres en haut de l'actuelle municipalité de Pierreville : ils faisaient baptiser leurs enfants chez les Crevier par le missionnaire qui venait de Sorel (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Marie Parenteau, fille de Pierre Parenteau et de "Magdeleine Tisserand" (folio 13). Décédée peu après. La seule mention de ce baptême se trouve dans l'index des registres de la paroisse Saint-Pierre de Sorel. Voir image ci-dessous (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Marie-Marthe Forcier, fille de Pierre Forcier et de Marguerite Girard. Baptême figurant à l'index. Voir l'image ci-dessous.
2 -1675 en mai (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Marguerite Parenteau, fille de Pierre Parenteau dit Lafontaine et de "Magdeleine Tisserand". Parrain : Laurent Philippes dit Lafontaine. Marraine Marguerite David, femme de Marmande. Il est écrit : «née le vingtroisiesme dudit mois». La date du baptême n'a pas été écrite dans l'acte. Le PRDH a écrit dans une note que la date de l'acte a été omise, que seul le jour de la naissance a été inscrit : "née le vingtroisiesme dudit mois ". Voir l'image ci-dessous (Registres de Sorel) : à Saint-François Marguerite Hertel fut marraine de l'autochtone Marie Ousaouerimi le 14 avril 1676 et le même jour elle fut marraine d'un enfant autochtone âgé de 2 ans, Jean Anicon. Dans les deux cas le parrain fut le marchand Jean Péré, de La Rochelle. Jean Crevier a assisté à ces deux baptêmes (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême d'un enfant «de Nation Sauvage», nommé Jean, «né depuis environ deux mois». Parrain : Jean Crevier, «seigneur de la Riviere S t. Francois». Marraine Marguerite Hertel, femme du seigneur. Voir l'image ci-dessous.
3 Cornelius Krieghoff, Femme iroquoise de Caughnawaga et bébé, Art Galley of Ontario. Usage à but éducatif, non commercial (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Joseph Forcier, fils de Pierre Forcier et de Marguerite Girard. Né le 20 janvier 1677 dans la seigneurie de la Rivière Saint-François. Parrain : Jean Crevier. Marraine : Marie-Charlotte Giguière, femme de Laurent Philippe. Descendance nombreuse. Voir la prochaine image ci-dessous (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Joseph Philippes, fils de Laurent Philippes, important traiteur de fourrures, et de Marie-Charlotte Giguière. Parrain et marraine : Jean Crevier et Marie Giguière, fille de Robert Giguière et sœur de Marie-Charlotte Giguière. Voir la prochaine image ci-dessous.
4 (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Marie-Charlotte Ratier, fille de Jean Ratier et de Marie Rivière. «née le troisiesme du mesme mois». Parrain : Jean Crevier. Marraine : Marie-Charlotte Giguière. Jean Ratier était alors le fermier de Laurent Philippes. Voir le procès de 1780 et l'image ci-dessous (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême d'un enfant nommé «Louys de la Nation des Soccoquis». Parrain : Louis Dandonneau. Marraine Marguerite Hertel, femme du seigneur «Jean Crevier Seigneur de la Riviere S t. Francois». Premier document démontrant, sans équivoque, la présence ses Sokokis à la rivière Saint-François. Voir prochaine image ci-dessous ( selon PRDH) (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Marguerite (autochtone), fille de Machithaes et d'oiniscouaet, ses parents autochtones. Parrain : Louis Dandonneau. Marraine Marguerite Hertel, femme du seigneur «Jean Crevier seigneur de la Riviere S t. Francois». Voir la prochaine image cidessous.
5 (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Marie-Renée Parenteau, fille de Pierre Parenteau et de "Magdeleine Tisseran". Mariée avec Pierre Bibeau. Descendance Bibeau nombreuse. «Ses parrein et marreine ont eté René Fort et Marguerite Hertel femme de Sieur Jean Crevier seigneur de la rivieres S t. Francois». Voir l'image ci-dessous (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Jean-Baptiste Philippes, fils de Laurent Philippes dit Lafontaine Loutaouais et de Marie-Charlotte Giguière (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de Marie-Angélique David, fille de Guillaume David et de Marie Hermant, née le 8 mars précédent. Parrain : Laurent Philippe. Marraine : Marguerite Hertel, femme du seigneur Jean Crevier, «seigneur de la Rivière S t. Francois». Voir l'image ci-dessous.
6 (Registres de Sorel) : à Saint-François baptême de René Abraham, fils de René Abraham et de Jeanne Blondeau. Sacrement de la confirmation administré en 1678 à Sorel à quatre enfants de la seigneurie : Louis Crevier, fils du seigneur, Élizabeth Couc, fille de Pierre Couc dit La fleur de Cognac, Mathieu Amiot, neveu de la femme de Laurent Philippes, et Marie-Anne David, fille de Guillaume et de Marie Hermant. Voir l'image ci-dessous.
1/6. André Bouteiller
1/6 André Bouteiller André Bouteiller est originaire de Saint-André-Treize-Voies. Il est le fils d André Bouteiller & Jeanne Chobelet et serait né vers 1650. Malheureusement les archives de Saint-André-Treize-Voies
Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON
Pierre TREMBLAY et Ozanne ACHON Pierre et Ozanne sont à l origine de tous les Tremblay d Amérique du Nord. Il est percheron, elle est aunisienne : ils sont le symbole de ces deux petites provinces françaises
Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON
Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux
Le Baptême des petits enfants en 25 questions
Le Baptême des petits enfants en 25 questions 1. Les parents doivent-ils être baptisés pour demander le baptême de leur Non, puisque c est la personne qui va recevoir le baptême qui est concernée. Tous
TAT CIVIL DE 1807 PAROISSE DE SAINT QUENTIN LA MOTTE CROIX AU BAILLY 27 Baptêmes ; 4 Mariages ; 23 Décès Le 22 janvier 1807, mariage de Louis Antoine DUPUTEL, cultivateur, 54 ans, fils majeur de défunt
TAT CIVIL DE L ANNéE 1806 21 BAPTêMES ; 10 MARIAGES ; 28 DéCèS (année incomplète : il manque 4 baptêmes et 1 mariage, en janvier et février, selon l annotation faîte en fin de registre) Le 19 mars 1806
31 mars 2015 Capsule #0-D. Le premier recensement en Amérique du Nord
Note: Ce document se réfère principalement au tome IV, chapitre IV du livre HISTOIRE DES CANADIENS- FRANÇAIS de Benjamin Sulte, édition 1977. Je décline toute responsabilité quant à son exactitude. J'apprécierai
GÉNÉALOGIE 201. octobre 2014
GÉNÉALOGIE 201 octobre 2014 AU SOMMAIRE Nous regarderons... Des bases de données BMS2000; Mes Aïeux; Le Lafrance; Le PRDH; Nos Origines Ancestry et des fichiers; Les actes; Pour clore cette section. LES
1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC
1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC HOMMAGE AU COUPLE BOLDUC-ROUETTE Mariette Bolduc Rouette. Mariette est aussi issue d une vieille famille
MARIAGE. Adresse du futur foyer: En l église paroissiale: Date du mariage, A (numéro postal, localité, commune) Diocèse de: ENTRE
DOC. VI. MARIAGE Date du mariage, En l église paroissiale: A (numéro postal, localité, commune) Diocèse de: ENTRE (Nom et prénoms du fiancé) (Nom et prénoms de la fiancée) Adresse actuelle: (localité et
Le Baptême de notre enfant
Le Baptême de notre enfant Baptême de notre enfant : Le à l église de Ce même jour, ils ont également reçu le baptême 1 Chers parents, Déroulement de la célébration (p 3-8) 1. Accueil et entrée dans l
Il grandit dans des circonstances tragiques : la Révolution
Le 8 décembre NAISSANCE 116 Rue de la Pinterie A Jour de l Immaculée Conception Le 9 décembre BAPTÊME Eglise Saint Sulpice Il grandit dans des circonstances tragiques : la Révolution Un prêtre de chez
Séminaire Histoire de la construction - Inventaire des pièces de la Controverse de Bédoin 22/02/2010
24 février 1708 Pierre Thibault et Mignard sont signataires des articles pour la construction de l église de Bédoin Bédoin, 24 avril 1708 Prix-fait de la nouvelle église de Bédoin, passé entre Maître Joseph
Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans
Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans - Fils de Joseph PHILIPPE (charretier) et de Marie LEMBERT (blanchisseuse), domiciliés au 3 rue de Paris - Marié à Victorine BERTOUILLE le 23 janvier 1909 au Pecq - Domicilié
Paroisses réformées de la Prévôté - Tramelan. Album de baptême
Paroisses réformées de la Prévôté - Tramelan Album de baptême L'album de mon baptême Cet album est celui de:... Né(e) le:... à:... 1 Quoi de neuf? Il est tout petit, mais... il a déjà sa personnalité,
Tous liés à l Eglise!
Tous liés à l Eglise! Campagne 2014 du Denier de l Eglise Province Ecclésiastique de Reims Diocèses de Beauvais, Amiens, Châlons-en-Champagne, Langres, Reims, Soissons et Troyes Dossier de presse Janvier
SainteMarieInformations
SainteMarieInformations Numéro 1 15 SEPTEMBRE 2011 EDITORIAL L année scolaire 2011-2012 est lancée dans la dynamique du rassemblement des établissements mari anistes à Lourdes en avril dernier. Les enseignants,
DÉCLARATION DE TRANSMISSION PAR DÉCÈS
DÉCLARATION DE TRANSMISSION PAR DÉCÈS Pour usage exclusif des successions traitées par les intermédiaires Nom de l'employé RÉPONDRE À TOUTES LES QUESTIONS DEMANDÉES EN MARGE JOINDRE LE PROFIL DU CLIENT
Article. «Monument québécois à la mémoire des héros du Long-Sault» Jacques Folch-Ribas. Vie des Arts, n 50, 1968, p. 38-41.
Article «Monument québécois à la mémoire des héros du Long-Sault» Jacques Folch-Ribas Vie des Arts, n 50, 1968, p. 38-41. Pour citer cet article, utiliser l'information suivante : http://id.erudit.org/iderudit/58250ac
Succession à la cure d Allègre (1777)
Succession à la cure d Allègre (1777) La succession à la cure de la paroisse d Allègre comporte une série d actions officielles, conduites par les officiers du marquisat, habituelles, au décès (cas le
CLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL
CLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL [Seule la version originale en langue anglaise fait foi] dans le cadre du Holocaust Victim Assets Litigation Affaire Numéro CV96-4849 Décision d attribution certifiée en faveur
FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE
FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE Archives municipales de Rennes Archives municipales de Rennes Jocelyne Denis-Gouyette Juillet 2006 1 ! Des premiers inventaires des
TAT CIVIL DE L ANNEE 1825 Registre aux naissances, mariages et décès 37 Baptêmes ; 9 Mariages ; 37 Décès Le 1 er janvier 1825 a été baptisé Joseph Adolphe Aimé, né la veille, fils de Joseph FLAMENT, berger,
Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Génération 4. Génération 5
Afn de protéger la vie privée des personnes vivantes, je commence cette liste d'ascendants par la quatrième génération (mes arrières-grands-parents). Vous pouvez retrouver tous ces ancêtres sur mon arbre
Décès et succession LE DECES
Décès et succession Des Services ou organismes accompagnent les personnes et familles à vivre leur deuil. Ci-dessous, nous nous limiterons à présenter quelques conseils et informations pratiques concernant
Pronom de reprise : confusion entre nous et se
CONFUSION COHÉRENCE ENTRE NOUS TEXTUELLE ET SE 1 Reprise de l information Pronom de reprise : confusion entre nous et se Théorie Lorsqu un pronom reprend entièrement l antécédent, les deux éléments doivent
POUR SE RASSEMBLER, SE RECUEILLIR ET. se souvenir. VOTRE REGISTRE FAMILIAL
POUR SE RASSEMBLER, SE RECUEILLIR ET se souvenir. VOTRE REGISTRE FAMILIAL VOTRE REGISTRE FAMILIAL NOUS VOUS PROPOSONS CE REGISTRE FAMILIAL POUR VOUS PERMETTRE D ÉTABLIR AVEC PRÉCISION L INVENTAIRE COMPLET
Base de données Les Premiers Montréalais Yvon Sicotte
7 LA POPULATION DE LA RÉGION DE MONTRÉAL 7.3.2 LISTE NOMINATIVE DES IMMIGRANTES * ADHÉMAR, Marie: naissance dans la région des Trois-Rivières en 1679; arrivée à Montréal en 1687, avec son père Antoine
Article 1654 Le mariage est un contrat solennel entre deux personnes de sexe opposé qui souhaitent s unir et former une famille.
Concours European Law Moot Court 2013-2014 Affaire M- 564/13, Spyridon et autres c. le Ministre de l Immigration et de la Naturalisation et le Directeur Général de la Santé 1. La Principauté de Brandoa
Horaire des célébrations
Samedi 2 mars 17h SAINT-LOUIS Rosa Mathieu Mme et M. Gaëtan Lavallée Dimanche 3 mars 9h30 SAINT-SÉBASTIEN 10h30 SAINT-LOUIS 11h15 SAINTE-FAMILLE Lundi 4 mars 8h30 SAINT-LOUIS Mardi 5 mars 8h30 SAINT-SÉBASTIEN
DOSSIER DE DEMANDE D ADMISSION
EHPAD SAINT-FRANÇOIS Tél : 0262 90 87 69 Fax : 0262 90 87 52 E mail : : secdirection.mdr@asfa.re B. P. 840 97476 Saint-Denis Cedex DOSSIER DE DEMANDE D ADMISSION Etablissement d Hébergement pour Personnes
STATUTS. Préambule: Article 2. Le but de l Association est:
STATUTS Préambule: Durant l été 1985, les responsables du camp des jeunes des paroisses de la Vallée de Joux de l Eglise évangélique réformée du canton de Vaud (Philippe Corset, diacre au Sentier et sa
DEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L ACTE DE NAISSANCE D UN ENFANT MINEUR PIECES A FOURNIR
CONSULAT GENERAL DE FRANCE A MADRID DEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L ACTE DE NAISSANCE D UN ENFANT MINEUR PIECES A FOURNIR IMPORTANT Le dossier peut être remis ou envoyé à l adresse ci-dessous. Après examen
DEMOGENVISU VERSION 1.1.0.0 MODE D EMPLOI
DEMOGENVISU VERSION 1.1.0.0 MODE D EMPLOI Bruxelles 25 janvier 2008 A. MODE D EMPLOIE 1. INTRODUCTION Vous pouvez télécharger le programme Demogen visu à partir du site web des Archives de l État (http://arch.arch.be).
Descendance de Jean Pier DELCAMBE et Marie Françoise TREILLIES/Marie Jeanne DUCHAUSSOIX. Deuxième Génération
Descendance de Jean Pier DELCAMBE et Marie Françoise TREILLIES/Marie Jeanne DUCHAUSSOIX 1. Jean Pier DELCAMBE naissance VERS 1666, profession: Clercq de Maulde, Mariage (1) Marie Françoise TREILLIES, décès
Formation complète à la généalogie professionnelle
47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67
Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Rilhac-Xaintrie
Rilhac-Xaintrie Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Adam RICHARD CHAMPEIL Antoine Antoine CHAMPEIL, né le 05/05/1783 à Rilhac Xaintrie, fils de Joseph CHAMPEIL (Décédé le 07/03/1813
Germain MARIE (1670-1746) Sieur de SAINT GERMAIN. Auteur : Gilbert MARIE SAINT GERMAIN (1919-2002) Edition revue et enrichie par : Jacques COLLIARD
Germain MARIE Sieur de SAINT GERMAIN (1670-1746) Auteur : Gilbert MARIE SAINT GERMAIN (1919-2002) Edition revue et enrichie par : Jacques COLLIARD 2011 - 2 - Préface Cet ouvrage est la transcription d
Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères
Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou
Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,2. Ursulines de Québec, 1/N,3,11,1,1.
a série Propriétés terriennes du Service des Archives du Monastère des Ursulines de Québec regorge de documents précieux et instructifs. Le premier article de l année établissait les fondements de la colonisation
POLITIQUE ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES JEUNES EN FORMATION GÉNÉRALE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE
219 POLITIQUE ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES JEUNES EN FORMATION GÉNÉRALE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE OBJECTIFS Déterminer les modalités entourant l adoption des critères d inscription
Directives du programme Ontario au travail
Directives du programme Ontario au travail 3.11 Immigrants parrainés Compétence législative Paragraphes 13 (1) et 71 (1), et article 72 de la Loi. Articles 6, 13, 15, 17 et 51 du Règlement 134/98. Exigences
n 141 - Novembre 2010
Le P tit Journal de St-Louis n 141 - Novembre 2010 10 Rue des Sœurs Grises, 4500 HUY Edit. Resp. : Laurent Gevers Le mot du directeur : Pour commencer, je voudrais utiliser une citation d'antoine de Saint-Exupéry
TRAIT D UNION. Temps de Pâques, temps de Renouveau ÉDITORIAL. Paroisse Ste Marie de Batbielle. Sommaire
N 41 GRATUIT Pâques 2007 TRAIT D UNION Édito : Sommaire Temps de Pâques, temps de Renouveau Dessin : J. Véron-Durand Le Mot du Conseil Pastoral Horaires et Communications Paroisse Ste Marie de Batbielle
Eglise paroissiale Saint-Martin
Eglise paroissiale Saint-Martin place de la Mairie Armbouts-Cappel Dossier IA59002570 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Nord - Pas de Calais - Inventaire général Frémaux Céline Rédacteur
Au printemps, les activités fleurissent au château du Haut-Kœnigsbourg!
Communiqué de presse Printemps 2015 Au printemps, les activités fleurissent au château du Haut-Kœnigsbourg! En cette saison printanière, accompagnés par une douce chaleur et de légères brises, les visiteurs
Sondage d opinion auprès des Canadiens Perception à l égard des couples de même sexe PROJET 12717-014
Sondage d opinion auprès des Canadiens Perception à l égard des couples de même sexe PROJET 12717-014 Table des matières Contexte et objectifs... 6 Méthodologie... 8 Résultats détaillés 1. Perception
Les cohabitants et l immobilier
Les cohabitants et l immobilier 3Des cohabitants non mariés achetant ensemble un terrain à bâtir ou une habitation acquièrent ce bien en copropriété. Cela veut dire que le terrain ou l habitation appartient
Q U E S T I O N N A I R E. pour préparer l'authentification d'une demande de certificat d'héritier
Q U E S T I O N N A I R E pour préparer l'authentification d'une demande de certificat d'héritier Veuillez remplir le questionnaire à la machine ou en lettres capitales. Toutes les désignations telles
Saint-Pardoux-Le-Vieux
Saint-Pardoux-Le-Vieux Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Catherine LAMONTHÉZIE BAURI Jacques Jacques BAURI, raffineur, célibataire, + à Paris (5e) (Hôpital de la Pitié) le 30.1.1873,
INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE
DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS SERVICE POPULATION ET CITOYENNETE SECTEUR ETAT CIVIL INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE Annexe du décret n 2002 1556 du 23 décembre 2002 Ce document est destiné
TAT CIVIL - ANNEE 1828 RELEVE DES ACTES DE NAISSANCES/BAPTEMES, MARIAGES ET DECES 38 Baptêmes ; 16 Mariages ; 18 Décès Le 8 janvier 1828, mariage de Pierre Nicolas SAUMONT, jardinier, âgé de, domicilié
Que fait l Église pour le monde?
Leçon 7 Que fait l Église pour le monde? Dans notre dernière leçon, nous avons vu que les croyants ont des responsabilités vis-à-vis des autres croyants. Tous font partie de la famille de Dieu. Les chrétiens
Mes volontés quand je mourrai. Vivre signifie : vouloir s'accrocher et devoir quand même lâcher
Mes volontés quand je mourrai Vivre signifie : vouloir s'accrocher et devoir quand même lâcher Mes volontés quand je mourrai 1 Avant-propos Objectif Il n'est pas toujours facile de discuter de sujets douloureux,
POINT PATRIMONIAL : La transmission par la donation dans le cadre d un démembrement de propriété
POINT PATRIMONIAL : La transmission par la donation dans le cadre d un démembrement de propriété Tout actif peut faire l objet d une donation. L intérêt d associer le mécanisme de la donation et celui
«DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL»
UFE-Japon COMPTE RENDU DES CONFERENCES DU 20 MARS 2014 «DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL» Avec la participation de : Maître
La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789)
La vie de cour au château de Versailles avant la Révolution Française (1789) Avant la Révolution*, la France est une monarchie avec à sa tête un monarque, le Roi de France. Lorsque Louis XIII décède en
Procédure : Sauvegarder un Windows 7 sur un disque réseau
Procédure : Sauvegarder un Windows 7 sur un disque réseau Pour achever cette procédure, aucune installation n'est nécessaire. Dans cette procédure, nous sauvegarderons ces éléments : Les documents des
1996-2011 AIMER ACCUEILLIR AIDER. futures mamans Riviera-Veveyse. www.sosmaman.ch
1996-2011 futures mamans Riviera-Veveyse AIMER ACCUEILLIR AIDER www.sosmaman.ch 2 / 7 Présentation SOS futures mamans est une association d entraide bénévole, sans but lucratif, apolitique et sans distinction
ASSEMBLÉE DU 2012-11-05
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 5 novembre 2012, à 20 heures, à la salle
CR Assemblée Générale de l association MARCELINE 12 juin 2010 Orsay
CR Assemblée Générale de l association MARCELINE 12 juin 2010 Orsay 1. Rapport Financier 2009 Solde au 31 décembre 2008 : 9 377 ENTREES DEPENSES DONS 2 715 Déplacement Dr Hallet au Togo 1 406 Parrainage
ELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE
ELECTIONS MUNICIPALES 2014 LISTE ELECTORALE Un candidat vient demander copie de la liste électorale. Quelle liste électorale doit-on lui fournir : celle qui est arrêtée au 10 janvier ou la liste avec les
Aumônerie des Collèges et Lycées du Pays de Thelle Paroisse St Louis du Pays de Thelle. Fiche de renseignements année 2014/2015
Aumônerie des Collèges et Lycées du Pays de Thelle Paroisse St Louis du Pays de Thelle Fiche de renseignements année 2014/2015 Nom et prénoms du jeune : du père : de la mère : Adresse du jeune : n.rue
DOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE DU SACRE COEUR 31 avenue de la Marne 56100 LORIENT 02 97 64 43 95 http://www.ecole-sacre-coeur-lorient.com Mail : eco56.sc.lorient@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe :
CLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL
CLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL [Seule la version originale en langue anglaise fait foi] dans le cadre du Holocaust Victim Assets Litigation Affaire Numéro CV96-4849 Décision d attribution certifiée en faveur
REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)
REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016 I - DEMANDEUR (l Etudiant) DATE DE LA DEMANDE :... NOM :... PRENOM :... NOM DE JEUNE FILLE :... DATE DE NAISSANCE :... ADRESSE...... Date d arrivée dans la Commune
Généatique 2013. Ce guide de l'utilisateur vous décrit la procédure de mise en route, et vous fait découvrir toutes les richesses de cet outil.
Généatique 2013 Nous vous remercions d avoir choisi Généatique pour l informatisation de vos recherches généalogiques. Ce logiciel permet de constituer aisément des dossiers généalogiques. Vous réaliserez
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée publique de consultation au sujet de deux (2) projets de règlement modifiant le règlement de zonage #290-06,
Etablir la dévolution successorale
Le recours à un notaire n est pas obligatoire mais il est souvent recommandé. Le recours devient obligatoire dans le cas d une donation, du partage d'une succession dont dépendent des immeubles, de l existence
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Circulaire du 6 avril 2012 présentant les tableaux récapitulatifs des formules de mentions apposées en marge des actes de l'état civil NOR : JUSC1204252C Le garde des sceaux, ministre de la justice et
1. Donation B. 1.1.1. Introduction
1. Donation 1.1. Aspect civil 1.1.1. Introduction On parle souvent de planification successorale sous un angle purement fiscal et des avantages financiers qui en découlent. Certes ils peuvent parfois être
Situation personnelle : "Et, après moi?"
Situation personnelle : "Et, après moi?" Ce document, à compléter soigneusement, est un état des lieux de votre situation personnelle et peut s'avérer bien utile en cas de décès - A remettre à une personne
Changer de nom ou de prénom
Changer de nom ou de prénom Introduction Sous certaines conditions, une personne peut changer de nom ou de prénom. La procédure diffère légèrement selon qu il s agit d un changement de nom ou de prénom.
Demande d aide(s) LOCA-PASS
Cadre réservé à nos services Nom du demandeur Reçu le N Avance LOCA-PASS N Garantie LOCA-PASS N Adhérent Observations ARTIE Demande d aide(s) LOCA-PASS AVANCE LOCA-PASS GARANTIE LOCA-PASS Bénéficiaires
REGIMES D'ASSURANCE ET DE SECURITE SOCIALE
LYCEE JEANNE PERRIMOND 04 91 52 83 07 lycee.perrimond@wanadoo.fr Année Scolaire 2015-2016 Formation Initiale REGIMES D'ASSURANCE ET DE SECURITE SOCIALE Nous vous demandons de lire très attentivement le
Actes notariés. Archives Jean Delrieux
Actes notariés 17-11-1728, Antoine Blanc, f 595 r N 165 Mariage entre Louis Germanes et Dlle Marie Antoinnete Poussain... constitués en personne, Louis Germanes, Me serrurier, natif du lieu de Parnac en
Jean Perron nous offre un nouveau recueil de poésie : Visions de Macao, poésie, Éditions XYZ, 2011.
René Leclerc présente un échange épistolaire dont la critique est élogieuse : Échange, histoire, Édition Société de écrivains, Paris, 2011. «...C'est une histoire vraiment intérssante, même passionnante,
LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE LÉGALE AU QUÉBEC
Edition 2014 LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE LÉGALE AU QUÉBEC Auteur : Michel BEAUCHAMP, Notaire, chargé de cours à la faculté de droit de l Université de Montréal Ouverture de la succession Dévolution légale
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.
ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS. (article L.311-1 à L321-12 et L.330-1 à L.330-9 du Code du travail) (extraits des Cahiers du Chatefp n 2-3,
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande
Salles de réception Domaine de la Printanière TARIFS 2015
Salles de réception Salle réception pour événement privé, mariage, anniversaire, baptême, communion : Capacité 50 personnes (selon disposition de la salle cocktail/diner) Mise à disposition de la salle
Périodisation ou chronologie du développement de la littérature française. Tendances générales - époques. I. LE MOYEN AGE
Tendances générales - époques. I. LE MOYEN AGE a) 476 1450 Evénements politiques et sociaux limitant l époque du Moyen Age: chute de l Empire Romain de l Occident ; invention de l imprimerie; b) 476 1494
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 5 octobre 2009 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 OCTOBRE 2009, À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les
pour se rassembler, se recueillir et se souvenir. votre Registre familial
pour se rassembler, se recueillir et se souvenir. votre Registre familial votre Registre familial Nous vous proposons ce Registre familial pour vous permettre d établir avec précision l inventaire complet
CONVENTION D ASSURANCE COLLECTIVE - RETRAITE À PRESTATIONS DÉFINIES
RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS 15.1. Rémunération du Directoire CONVENTION D ASSURANCE COLLECTIVE - RETRAITE À PRESTATIONS DÉFINIES Une Convention d assurance collective «retraite entreprise à prestations
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date
Les Salons du Casino
Accueil Partenaire...éfleur-émoi - SHOWROOM Mariage et Organisation de Réception Les salons du Casino vous proposent 5 espaces entièrement indépendants pour l organisation de vos réceptions (Mariage, Baptême,
La collection Sel de Vie. Livret de présentation
La collection Sel de Vie Livret de présentation La collection Sel de Vie Sommaire La collection Sel de Vie........................5 La proposition pour les enfants de 7-9 ans.........14 La proposition
Les LEMAISTRE. Jusqu au jour où..
1 Les LEMAISTRE. Longtemps la tradition orale de la famille laissa penser que les LEMAISTRE étaient issus des Le MAISTRE ou LEMAISTRE ou LEMAISTRE de SACY, alliés par mariage aux ARNAULT de Port-Royal.
Campagne DENIER 2015. Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1
Campagne DENIER 2015 Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1 Edition janvier 2015 Sommaire Page 3 - Denier de l Eglise Bilan 2014/Campagne 2015 Page 4 - Evolutions de la collecte du Denier
.. Guy de Girard de Charbonnieres.
- 4386 /1964 (1 ( 192/3-9-1964 77/3-5-1965 (1 ( 8/1511995 : 31 1964 21 1963 4386 192/31164 31 1964 21 1963 : Guy de Girard de Charbonnieres : 1 1 2 1 3 : : : 4 5 3 2 : 1 ( 2 : 3 1 : ( 1 4 : : - ( - ( 5
Bourse Louis-Riel. Il existe deux formulaires de demande : l un de votre intuition postsecondaire et l autre du LRI.
Fond : Grace a des fonds de dotation de la Federation des métisses du Manitoba (MMF) et administres par l Institut Louis-Riel (LRI), les Bourses Louis-Riel sont disponibles aux étudiant(e)s métisses admissible
LE RÉGIME DE GARANTIES DES RETRAITÉS LIGNES DIRECTRICES ADMINISTRATIVES D ORDRE GÉNÉRAL QUESTIONS ET RÉPONSES
LIGNES DIRECTRICES ADMINISTRATIVES D ORDRE GÉNÉRAL S ET S Le Conseil de la rémunération et des nominations dans les collèges, le Syndicat des employées et employés de la fonction publique pour le personnel
REGISTRES DE LA PAROISSE SAINT PAUL D ANGOULEME SOUS L ANCIEN REGIME 1680-1791
1 REGISTRES DE LA PAROISSE SAINT PAUL D ANGOULEME SOUS L ANCIEN REGIME 1680-1791 Ce document de 347 pages présente la transcription des registres de la paroisse Saint Paul d Angoulême pour la période 1680-1791.
REGROUPEMENT FAMILIAL (FAMILY REUNIFICATION) I La preuve du lien de parenté, d alliance ou de partenariat
REGROUPEMENT FAMILIAL (FAMILY REUNIFICATION) I La preuve du lien de parenté, d alliance ou de partenariat L étranger qui introduit une demande de séjour en référence à l article 10, 10bis, 40bis ou 40ter
à l accès aux fonctions publiques selon le mérite ; à l accès à l eau et à un environnement sain ; au développement durable.»
1 CONSTITUTION DU ROYAUME DU MAROC, TITRE II, LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX, Article 31 «L Etat, les établissements publics et les collectivités territoriales œuvrent à la mobilisation de tous les moyens
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
CABINET SAUVAGE GESTION Administrateur de Biens SYNDIC LOCATION GERANCE FICHE DE RENSEIGNEMENTS du bien :...... Date d entrée souhaitée :... LOCATAIRE IDENTITE (1) Nom Prénoms Date de naissance Lieu de
Article. «Les engagés pour le Canada au XVIII e siècle (suite)» M. Gaucher, M. Delafosse et G. Debien
Article «Les engagés pour le Canada au XVIII e siècle (suite)» M. Gaucher, M. Delafosse et G. Debien Revue d'histoire de l'amérique française, vol. 14, n 1, 1960, p. 87-108. Pour citer cet article, utiliser