Université Abdelmalek Essaâdi Faculté Polydisciplinaire de Larache Semestre II Matière : Comptabilité Générale II Pr.

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1 Université Abdelmalek Essaâdi Faculté Polydisciplinaire de Larache Semestre II Matière : Comptabilité Générale II Pr. EJBARI Abdelbar LES AMORTISSEMENTS

2 Définitions et Notions L entreprise doit, dans le respect de la règle de PRUDENCE, constater à chaque inventaire, l amortissement annuel de chaque immobilisation amortissable afin de présenter une IMAGE FIDELE de son patrimoine. Les travaux d inventaire relatifs aux amortissements consiste à EVALUER ces amortissements et à les COMPTABILISER.

3 Définitions et Notions Selon le Plan comptable générale: 1. «Un actif amortissable est un actif dont l utilisation est déterminable»; 2. L amortissement d un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation.

4 Ces deux définitions introduisent plusieurs notions qu il est utile d expliciter. A- Utilisation déterminable L utilisation d une immobilisation est déterminable lorsque l usage de cette dernière est limité dans le temps en raison de l un des trois critères suivants: PHYSIQUE: Usure par l usage ou le temps; TECHNIQUE: Obsolescence; JURIDIQUE: Période de protection légale ou contractuelle Si plusieurs critères s appliquent, on retiendra celui qui mène à la durée la plus courte.

5 B- Mesure de l utilisation L utilisation du bien( immobilisation ) se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de l actif, c est-à-dire son potentiel à générer des flux de trésorerie. Elle peut être déterminée par une unité de mesure telle que : L unité de temps : durée d utilisation; L unité d œuvre: nombre de pièce produites, nombre de Km effectués etc.

6 C- Valeur amortissable La répartition de la valeur amortissable de l immobilisation s effectue selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l actif par l entreprise. Le montant amortissable d un actif est sa valeur brut ( valeur d entrée dans le patrimoine ) sous déduction, le cas échéant, de sa valeur résiduelle.

7 Nature des immobilisations amortissables et non amortissable Biens amortissables : Utilisation déterminable Immobilisation incorporelles: - Brevets, licences sur 5 ans Immobilisation corporelles : Constructions sur 20 à 50 ans Matériel et outillage sur 4 à 10 ans Agencements, installations sur 5 à 20 ans Matériel de transport sur 4 à 5 ans Mobilier sur 10 ans.

8 Biens non amortissables: Utilisation indéterminable Immobilisations incorporelles: Droit au bail Fond commercial Marque Immobilisations corporelles : Terrains ( sauf carrières et terrains de gisement) immobilisations financières Titres de participations

9 A NOTER : 1. Un bien non amortissable peut devenir amortissable dans le cas de la décision de suppression d une marque à une échéance donnée son utilisation devenant déterminable, la marque sera amortie sur la durée entre la date de décision et l échéance. 2. Les frais d établissement doivent être amortis en 5 ans maximum

10 Modalités de calcul de l amortissement Principe: 1. Plan d amortissement Il doit être établi pour chaque bien amortissable un plan d amortissement définitif à la date d entrée du bien à l actif, en prenant en compte les caractéristiques propres à l entreprise.

11 le plan comptable définit: «le plan d amortissement comme la traduction comptable de la répartition de la valeur amortissable d un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable». le plan d amortissement se présente sous la forme d un tableau prévisionnel de la répartition de la valeur amortissable du bien, par tranches successives et sur une période déterminée.

12 Afin de mener à bien le calcul et la comptabilisation des amortissements, il est utile de connaître la définition des éléments caractéristique du plan d amortissement. Mode d amortissement Linéaire : Appliqué à défaut de mode, amortissement fiscal minimum obligatoire. Dégressif : Amortissement fiscal facultatif et limitatif Taux dégressif = taux linéaire * coefficient Il ya trois coefficient qui varient suivant la durée de vie du bien: De 3 à 4 ans coefficient est de 1,5 De 5 à 6 ans coefficient est de 2 Plus de 6 ans coefficient est de 3 Durée d amortissement : durée d utilisation probable en fonction des caractéristiques propres de l entreprise.

13 Taux d amortissement : Calculé le plus souvent d après la durée d utilisation (n) t =100/n Base de calcul de l amortissement: valeur d origine ( V.O) au brute, c est-à-dire le coût d entrée dans le patrimoine : pour les biens acquis à titre onéreux : V.O = coût d acquisition HT( si TVA déductible) = prix d achat net HT + les frais liés à l acquisition HT pour les biens crée par l entreprise pour elle-même: V.O = Coût de production

14 Annuité d amortissement: Montant annuel de la répartition du coût de l actif calculé en appliquant le taux d amortissement à la base amortissable. Annuité = VO* Taux Amortissement cumulés : Somme des annuités pratiquées. Valeur Nette d Amortissement ( V.N.A): Valeur obtenue par différence entre la valeur d origine et les amortissements cumulés. VNA = VO Amortissements cumulés

15 Point de départ de l amortissement: Date de début de consommation des avantages économiques attendus. Elle correspond le plus souvent à la date de mise en service du bien.

16 Exemple L entreprise DOHA clôture son exercice le 31 mars, elle vous communique les renseignements suivants concernant deux immobilisations : mobilier de bureau : DH HT, acquis le 25 octobre N, mis en service le 1 novembre N, amortissement linéaire, durée d utilisation 5 ans machine-outil ; DH HT, acquis le 18 août N, mis en service le 25 août, amortissement dégressif, durée d utilisation 10 ans TAF: Présenter le plan d amortissement de chaque immobilisation.

17 Solution 1. Plan d amortissement du mobilier de bureau Base à amortir = TAUX d amortissement linéaire: = 100/5 = 20% Prorata temporis(durée) : du 1/11 au 31/03 = 5 mois Première annuité: 25000*20%*5/12 = 2083,33 Annuité constante : * 20% = 5000 Dernière annuité: 25000*20%*7/12 = 2916,67

18 Tableau d amortissement MOBILIER DE BUREAU Date Base à amortir annuité Amort. cumulés VNA N , , ,67 N , ,67 N , ,67 N , ,67 N , ,67 N ,

19 2. Plan d amortissement de la M.O Base à amortir : Taux d amortissement dégressif : 100/10* 3 = 30% Prorata temporis: du 1/08 au 31/03 = 8 mois Première annuité : 72500*30%*8/12 = 1450 N.B Quant faut-il abandonner le taux dégressif? tx dégressif < tx constant

20 Tableau d amortissement MACHINE-OUTIL Date Base à amortir annuité Amort. cumulés VNA Txg *txl N(8 mois) /9=0,111 N /8= 0,125 N /7=0,148 N /6=0,1666 N , , ,8 1/5=0,2 N ,8 4177, , ,06 ¼= 0,25 N , , , ,642 1/3= 0,333 N , , , ,094 - N , , , ,547 - N , , _

21 Comptabilisation des amortissements A chaque inventaire, l entreprise doit comptabiliser l annuité d amortissement résultant du plan d amortissement. L amortissement annuel constitue à la fois: une charge d exploitation calculée ( non décaissable) qui ne vient pas amoindrir la trésorerie tant que le bien amortissable n est pas remplacé. Elle est enregistrée au débit du compte 619 Dotation d exploitation un amortissement de la valeur du bien concerné enregistré indirectement par l intermediare d une subdivision du compte spécifique «28 amortissements des immobilisations» à son crédit.

22 619/659 Dotations d exploitation aux amortissements XXX 28 Amortissements des immobilisations XXX Dotation de l exercice

23 D.E.A des immobilisations corporelles 2083, Amortissements du mobilier de bureau Dotation de l exercice N 2083, D.E.A des immobilisations corporelles Amortissements du mobilier de bureau Dotation de l exercice N D.E.A des immobilisations corporelles Amortissements du mobilier de bureau Dotation de l exercice N

24 Cession de l immobilisation amortissable Quelque que soit l immobilisation ayant fait l objet d une cession, il ya lieu de constater après calcul : Le prix de cession ; L annulation des amortissements cumuls depuis la date d entrée à la date de vente si l immobilisation est amortissable ; L enregistrement de la V.N.A ; La sortie de l immobilisation vendue

25 Exemple L entreprise a procédé à la cession des immobilisations suivantes : Le 30 mars N+3 un mobilier de bureau pour payé par chèque, acquis le 25 octobre N, mis en service le 1 novembre N, amortissement linéaire, durée d utilisation 5 ans. Valeur d entrée Le 30 mars N+4 machine-outil pour à crédit, acquise le 18 août N, mis en service le 25 août, amortissement dégressif, durée d utilisation 10 ans. Travail à faire : Comptabiliser la cession au journal de l entreprise Calculer les résultats de cession

26 Banque Produits de cession des immo. corporelles Cession de Mobilier de Bureau VNA des immobilisations corporelles cédées 7916, Amortissements du matériel et outillage 17083, Mobilier de bureau Sortie de l immobilisation, suivant tableau d amortissement de l exercice N+3

27 Créance sur cessions d immobilisations Produits de cession des immo. corporelles Cession à crédit de la machine- outil VNA des immobilisations corporelles 13925, cédées Amortissements du matériel et outillage 58574, Matériel et outillage Sortie de l immobilisation, suivant tableau d amortissement de l exercice N+4

28 Calcul des résultats de cession sur : Résultat = Prix de cession - VNA Immobilisations Prix de VNA Résultat cession Mobilier de , ,33(profit) bureau Machine - outil , ,2(perte)