Livret 7. Mise à jour février Département Tertiaire

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1 Élaborer mon étude financière Livret 7 Calculer les amortissements Mise à jour février 2008 Département Tertiaire

2 Avertissement au lecteur Le présent fascicule fait l'objet d'une protection relative à la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code du même nom. Son utilisateur s'interdit toute reproduction intégrale, partielle ou par voie dérivée et toute diffusion dudit document sans le consentement exprès de l'afpa. Sous réserve de l'exercice licite du droit de courte citation, il est rappelé que toute reproduction intégrale, partielle ou par voie dérivée de ce document, sans le consentement exprès de l'afpa, est constitutive du délit de contrefaçon sanctionné par l'article L du Code de la Propriété Intellectuelle. Chef de projet : Patrick LAVIALLE Concepteurs : Claude DINSENMEYER Joëlle ZION Mise à jour : Jean-Claude CARBONNEL François ALFONSI Dépôt légal :

3 SOMMAIRE 1 INTRODUCTION Page 4 2 DÉFINITION & TERMINOLOGIE Page 6 3 VALORISATION DES ACTIFS Page Valeur d entrée dans le patrimoine 3.2 Valorisation à l inventaire des biens détenus par l entreprise. 4 LE PLAN D AMORTISSEMENT Page Le mode d amortissement 4.2 L amortissement linéaire 4.3 L amortissement dégressif 5 LA COMPTABILISATION DES AMORTISSEMENTS Page 15 Calculer les amortissements 3

4 1. INTRODUCTION L'objectif de cette séquence est de comprendre pourquoi, et comment on procède à l'amortissement du matériel acheté par l'entreprise. Dans notre entreprise nous avons été amenés à acheter un certain nombre de machines, de matériels destinés au processus de production, qui vont donc nous servir plusieurs années. Nous avions dit, lorsque nous avions découvert le plan comptable, que nous allions mettre ces biens, ces immobilisations, dans la classe 2, à l'actif du bilan. Nous avions même, à ce moment-là, séparé les immobilisations en trois catégories : les immobilisations incorporelles : celles qui ne prennent pas une forme matérielle, par exemple les frais de notaire, le fonds de commerce, le logiciel informatique... les immobilisations corporelles : la camionnette, l'ordinateur, la caisseenregistreuse, les bâtiments, les machines les immobilisations financières : la caution que je verse au propriétaire avant d'obtenir enfin les clefs du local. Certaines de ces dépenses sont effectuées "une fois pour toute", d'autres devront être renouvelées dans quelques années car le matériel se sera usé. On va mettre chaque année de l'argent de côté pour cela, c'est ce que l'on appelle l'amortissement du matériel. Bien sûr la durée de cet amortissement sera variable en fonction du type de bien. Notons, avant de rentrer dans les détails, qu'un bien peut avoir plusieurs valeurs : une valeur commerciale, c'est le prix auquel il est raisonnablement possible de le revendre, la "valeur Argus" pour un véhicule, par exemple. une valeur sentimentale que l'on va donner au bien en question, ma voiture ne vaut plus rien, d'après l'assureur, mais pour moi c'est la plus belle! une valeur d'usage, cette voiture qui ne vaut plus rien me rend rudement service une valeur comptable, celle qui apparaît dans la comptabilité de l'entreprise, celle qui va maintenant nous intéresser. 4 Calculer les amortissements

5 Cette remarque en appelle une autre, ma camionnette, cotée à l'argus, peut valoir dans ma comptabilité, pour l'acquéreur éventuel et une fortune pour moi parce que c'est un outil de travail qui me permet de gagner ma vie! Peu importe ces différentes valeurs, elles sont toutes bonnes et elles sont toutes fausses, l'amortissement n'est donc qu'un des aspects de la question! Certains biens ne perdent pas de leur valeur, c'est le cas d'un terrain, d'un fonds de commerce que je vais (peut-être!) revendre plus cher que je ne l'avais acheté! On ne doit pas les amortir. D'autres biens perdent de leur valeur parce qu'ils s'usent, d'autres parce qu'on les a déjà assez vus. Par exemple si j'achète un bureau pour mon entreprise, et si je l'utilise comme bureau et non pas comme établi, ou comme marchepied, dans 30 ans il sera toujours un bureau, pourtant j'aurais eu envie de le changer depuis bien longtemps, on va donc l'amortir même s'il n'est pas usé. Calculer les amortissements 5

6 2. DEFINITION et TERMINOLOGIE L'amortissement c'est la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de l'usage, du temps, de changement de technique et de toute autre cause dont les effets sont irréversibles. Quelques termes courants quand on parle d'amortissement : La valeur d'origine : c'est le prix d'acquisition du bien, que le bien soit neuf ou d'occasion. Cette valeur est toujours exprimée hors taxes, si la T.V.A a été récupérée, et T.T.C pour ceux d'entre vous qui serez au régime de la microentreprise. L'annuité d'amortissement : c'est le montant de l'amortissement pratiqué chaque année en fin d'exercice comptable. Le taux d'amortissement : c'est le taux qui, appliqué à la valeur d'origine, détermine le montant de l'annuité. La valeur nette comptable : c'est la différence, à une date donnée, entre la valeur d'origine et la somme des annuités d'amortissement pratiqués à cette date. 3. VALORISATION DES ACTIFS Les principes de valorisation des éléments du patrimoine sont fixés à partir des règles juridiques énoncées par : Le code de commerce Les décrets comptables Le plan comptable général Les plans comptables professionnels 6 Calculer les amortissements

7 3.1 VALEUR D ENTREE DANS LE PATRIMOINE Principes : A leur date d entrée dans le patrimoine de l entité, la valeur des biens est déterminée dans les conditions suivantes : les biens acquis à titre onéreux sont comptabilisés à leur coût d acquisition, les biens produits sont comptabilisés à leur coût de production les biens acquis à titre gratuit sont comptabilisés en les estimant à leur valeur vénale. Le coût d acquisition (d entrée dans le patrimoine) d une immobilisation est constitué par : le prix d achat, les coûts directement attribuables. Le prix d achat comprend : le prix de négociation mentionné sur la facture, plus les droits de douane et taxes non récupérables, moins les remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement. Les coûts directement attribuables sont constitués de : Coûts directement attribuables Coûts à ne pas prendre en compte a) Montant des rémunérations et autres avantages au personnel ayant construit l immobilisation b) coûts de préparation du site : frais de démolition nécessaires à la mise en place de l immobilisation c) les frais de livraison et de manutention initiaux d) les frais de transport, d installation, de montage nécessaires à la mise en état d utilisation des biens e) les coûts liées aux essais de bon fonctionnement, déduction faite des revenus nets provenant de la vente des produits obtenus (échantillons, etc..) f) honoraires de professionnels comme les architectes, géomètres, experts, évaluateurs g) droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d actes Biens de faible valeur : a) le coût de formation du personnel ainsi que les rémunérations et autres avantages au personnel n ayant pas réalisé directement l immobilisation b) les coûts de relocalisation d une affaire dans un nouvel emplacement ou avec une nouvelle catégorie de clients. c) coûts d introduction d un nouveau produit ou nouveau service d) coûts d ouverture d une nouvelle installation Ces frais peuvent être : - soit comptabilisés directement en immobilisation - soit en charges Calculer les amortissements 7

8 Si vous achetez des biens tels que matériels et outillage, matériels et mobiliers de bureau, logiciels dont la valeur unitaire n excède pas 500 hors taxe, vous pouvez les inscrire dans vos frais généraux et donc les passer directement en charges déductibles du résultat, l année même de leur acquisition. Ils ne seront donc pas inscrit au bilan dans la classe 2 et n auront pas de plan d amortissement. 3.2 VALORISATION A L INVENTAIRE DES BIENS DETENUS PAR L ENTREPRISE Définition d un actif amortissable : «Un actif amortissable est un actif dont l utilisation par l entreprise est déterminable». Ainsi l utilisation d un actif est déterminable par une entreprise lorsque l usage attendu est limité dans le temps du fait : de l usure physique de l actif, de l évolution technique, des règles juridiques (durée de protection légale ou contractuelle). Notons qu une immobilisation peut être constituée d éléments qui ont une durée de consommation des avantages économiques futurs différente. Immobilisations corporelles Les actifs corporels ont le plus souvent une utilisation déterminable : constructions, matériels, matériel de transport, matériel informatique. Exception : les terrains ne sont pas amortissables Immobilisations incorporelles Certains actifs ont une durée de consommation des avantages économiques attendus déterminable, car ils bénéficient d une protection juridique limitée (les brevets, licences), ils sont donc amortissables. D autres actifs ne peuvent avoir des avantages économiques attendus déterminables, c est le cas des marques qui ne sont pas amortissables. 4. LE PLAN D AMORTISSEMENT Il faut établir, pour chaque bien, un plan d'amortissement, un tableau faisant apparaître les différentes annuités pour la vie du bien en question. Ce n'est pas parce que je calcule l'amortissement de ma camionnette sur 5 ans que je suis dans 8 Calculer les amortissements

9 l'obligation de la conserver 5 ans, j'ai parfaitement le droit de la revendre avant. Et peut-être que je la garderai plus longtemps si elle est encore en bon état Le plan d amortissement est la traduction comptable de la répartition de la valeur amortissable d un actif corporel ou incorporel selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable. Il prend en compte : la valeur amortissable du bien, la durée et le rythme de consommation des avantages économiques, la méthode retenue pour traduire la consommation des avantages économiques. Le montant amortissable d un actif est sa valeur brute (montant comptabilisé) sous déduction de sa valeur résiduelle uniquement si la durée d utilisation du bien est nettement inférieure à la durée normale d utilisation. Les PME sont autorisées par les règles comptables applicables aux comptes 2005, à retenir, pour leurs immobilisations non décomposables, la durée d usage, au lieu de la durée réelle d utilisation, pour leur plan d amortissement. Comme durée d usage,, l'administration fiscale admet : 25 ans pour les bâtiments administratifs et commerciaux ; 20 ans pour les bâtiments industriels ; 10 ans pour le matériel industriel ; 5 ans pour les voitures et camionnettes ; 4 ans pour les poids lourds ; 3 ans pour le matériel informatique ; 3 ans pour les frais d'établissement (frais de notaire, d'agence) ; 1 an pour les logiciels informatiques. Les amortissements vont constituer une charge pour l'entreprise (on va voir plus loin comment on passe cette écriture comptable), cette charge sera inscrite en classe 6, comme les autres charges! Mais cette charge est sensiblement différente des autres elle n'entraîne pas de dépense en trésorerie. Ma voiture perd chaque mois de la valeur, je ne dois pas payer cette perte de valeur à qui que ce soit! (heureusement!) Donc le fait d'amortir va influencer directement le résultat de mon entreprise, diminuer mon bénéfice, donc me faire payer moins d'impôts A titre d'exemple, avant d'entrer dans les détails et pour vous convaincre de lire la suite enregistrer une perte de valeur de ma camionnette de sur une Calculer les amortissements 9

10 année (ce qui correspond facilement à la réalité ), me fait faire une économie d'impôt de l'ordre de 600 dans le cas d'une société, et peut-être encore plus dans le cas de l'entreprise individuelle Ce n'est pas une petite somme! Alors on rentre dans les détails? 4.1 LE MODE D AMORTISSEMENT Le mode d amortissement doit traduire au mieux le rythme de consommation des avantages économiques attendus par l entreprise. Cette consommation attendue peut être déterminée par le temps (d utilisation), des unités d œuvre (nombre de kilomètres parcourus, pièces produites, etc. ). Donc, les immobilisations doivent être amorties sur leur durée effective d utilisation par l entreprise. Tandis que, fiscalement, la référence pour admettre les amortissements en déduction reste les durées d usage. Mais les Pme peuvent, dans leurs comptes individuels, retenir la durée d usage pour déterminer le plan d amortissement de leurs immobilisations non décomposables. Elles doivent appliquer la méthode des composants à celle de leurs immobilisations concernées : comptabilisation par éléments Principes Si dès l origine, un ou plusieurs des éléments de l actif ont chacun des utilisations différentes, chaque élément est comptabilisé séparément et un plan d amortissement propre à chacun de ces éléments est retenu. Les éléments principaux d immobilisations corporelles devant faire l objet de remplacement à intervalles réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des avantages économiques à l entreprise selon un rythme différent et nécessitant l utilisation de taux ou de modes d amortissement propres, doivent être comptabilisés séparément dès l origine et lors des remplacements. Application pratique Exemples : A une construction composée de différents éléments (la structure, l ascenseur, les circuits électriques,.) B) un camion (le tracteur de la semi-remorque et la remorque), la remorque et le tracteur ont souvent des durées de vie différentes? C) le camion (caisse et châssis) et le moteur dans l hypothèse ou l entreprise pratique un échange standard du moteur à partir de X milliers de km? 10 Calculer les amortissements

11 4.2 L AMORTISSEMENT LINEAIRE Principes : On divise la valeur du bien par la durée d'amortissement, par "n" correspondant à la durée d'utilisation "normale" du bien, d'après l'administration fiscale. L'annuité d'amortissement est donc égale à : Le taux d'amortissement linéaire sera : Exemple de calcul : Annuité = valeur d'origine du bien / n t = 100 % / n Le 15 mai N l'entreprise a acheté HT une grue autotractée. La date de mise en service est le 1 er juin. Sa durée de vie "normale" est de 4 ans. L'exercice comptable de l'entreprise est du 1er janvier au 31 décembre. Nous allons calculer l'annuité d'amortissement et remplir le tableau d'amortissement linéaire. a = / 4 = t = 100 % / 4 = 25 % d'où a = x 25 % = Calcul de la première annuité : L'amortissement linéaire est calculé à partir de la date exacte de mise en service du bien. Dans l'exemple ci-dessus on doit donc faire le calcul de la première annuité pour la période comprise entre le 1er juin (date de mise en service du bien) et le 31 décembre. On va faire le calcul au prorata du temps en jours, ici pour 214 jours ( ) la 1 ère année. Première annuité : a= x 214 = En utilisant le taux d'amortissement on écrit : a = x 25 % x 214/365 = Calculer les amortissements 11

12 Le tableau d'amortissement se présente donc de la façon suivante : Année Valeur nette comptable en début d année Annuités Valeur nette comptable en fin d année N N N N N TOTAL On constate que le véhicule a bien été entièrement amorti, ce qui signifie qu'il ne vaut plus rien, comptablement parlant au bout de 4 ans, mais n'oublions pas qu'il a encore une valeur d'usage, peut-être une valeur affective (il est beau comme un camion!) et certainement encore une petite valeur commerciale. La partie de l'amortissement qui n'était pas amortissable sur la première année, compte tenu de l'achat du véhicule au 1er juin seulement, est reportée sur la dernière année. D'ailleurs : = Il est pratique de faire ce tableau d'amortissement pour chaque bien au fur et à mesure de l'acquisition des biens. Ensuite il suffit de consulter ce tableau pour connaître le montant de l'annuité d'amortissement à pratiquer. Pour le lecteur oublieux, rappelons que l'amortissement est calculé uniquement pour les biens dont l'entreprise est propriétaire et qui ont été placés dans la classe 2, celle des immobilisations. 4.3 L AMORTISSEMENT DEGRESSIF Dans cette méthode de calcul on considère que la dépréciation du bien est plus importante dans les premières années d'utilisation du bien. C'est d'ailleurs facilement vérifiable dans le cas d'un véhicule qui perd plus de valeur la première année qu'entre la 4ème et la 5ème année. Mais les calculs sont plus compliqués! 12 Calculer les amortissements

13 On ne peut pas amortir par la méthode dégressive les biens d'occasion, ni ceux dont la durée normale d'amortissement est inférieure à 3 ans. Le taux d'amortissement dégressif est obtenu en multipliant le taux de l'amortissement linéaire par un coefficient qui varie selon la durée de l'immobilisation, à savoir : 1,25 pour une durée de 4 ans ; 1,75 pour une durée de 5 à 6 ans ; 2,25 pour tout durée supérieure à 7 ans. La première année on refera ensuite un calcul au prorata du temps, à partir du mois de mise en service. Si l'on reprend notre exemple du calcul de l'amortissement de la grue autotractée à H.T amortie sur 4 ans, en dégressif : Prix d'achat du véhicule : Taux d'amortissement linéaire : 25 % Coefficient de dégressivité : 1,25 Bien utilisé du 1er juin au 31 décembre, soit 7 mois sur 12. 1ère année : x 25 % x 1,25 x 7/12 = ,25 Valeur comptable nette en fin de 1ère année : ,25 = ,75 2ème année : ,75 x 25 % x 1,25 = ,23 V.N.C en fin de 2ème année : , ,23 = ,52 3ème année : ,52 x 25% x 1,25 = ,79 V.N.C en fin de 3ème année : , ,79 = ,73 Remarque sur cette troisième annuité : elle est inférieure à celle résultant de l'annuité calculée en linéaire. On arrête donc là le calcul et on repart sur un mode linéaire en divisant la V.N.C par le nombre d'années restant. Ici il reste deux ans à amortir donc ,52 : 2 = ,26 Le tableau d'amortissement dégressif serait donc le suivant : Calculer les amortissements 13

14 Année Valeur nette comptable en début d'année Annuité Valeur nette comptable en fin d'année N , ,75 N , , ,52 N , , ,26 N , ,26 0 Total Remarque : pour s'y retrouver, il est parfois nécessaire de jongler un peu avec les centimes. L'essentiel étant de ne pas amortir pour une valeur supérieure à la valeur d'acquisition du bien. Avant de passer aux exercices, encore quelques remarques générales sur les amortissements : Je dois pratiquer un amortissement minimum ( ce qui revient à pratiquer l amortissement linéaire). La liste des biens amortissables en dégressif est fourni par le Code général des Impôts ; cependant pour un même type de bien je dois toujours utiliser la même méthode, tout le mobilier en linéaire, les véhicules en dégressif, par exemple. Mais je ne peux pas dire la camionnette bleue en linéaire et la blanche en dégressif ; la durée des amortissements peut évoluer avec le temps, les nouveaux produits, une décision fiscale, il convient donc de se tenir informé régulièrement de l'évolution des choses mais le comptable est informé, lui. 14 Calculer les amortissements

15 5. LA COMPTABILISATION DES AMORTISSEMENTS Gestion pour Repreneurs d Entreprise et Créateurs Il s'agit, maintenant que nous avons notre tableau d'amortissement, d'enregistrer les amortissements dans la comptabilité. Cette opération a deux objectifs complémentaires. Mettre à jour les comptes du bilan en intégrant la valeur réelle du bien dans la comptabilité. Ainsi le bien n'est plus comptabilisé à sa valeur d'acquisition mais bel et bien à sa valeur nette comptable. Faire apparaître une charge, donc diminuer le bénéfice et payer moins d'impôts. A ces deux opérations correspondent deux notions, elles aussi complémentaires, il y a d'un côté l'amortissement, porté au bilan, classe 2 ; et la dotation aux amortissements qui est portée en classe 6, en charge. Les amortissements sont portés dans la classe 2 dans un compte qui porte un numéro proche du compte dans lequel on porte l'investissement. L'astuce est la suivante : On reprend le même numéro de compte mais on intercale un 8 derrière le 2. Par exemple le véhicule sera porté dans le compte 2182 "Matériel de transport" on portera donc l'amortissement de ce véhicule dans le compte qui s'appellera "Amortissement du matériel de transport". Chaque fois que j'ai un compte qui commence par 28 je sais donc qu'il contient des amortissements. Si je veux découvrir où se cache l'investissement correspondant il me suffit d'aller voir dans le compte de la classe 2 en enlevant le 8. Par exemple dans le je trouve les amortissements du 2135, c'est-à-dire des installations générales et aménagement des constructions. Dans la classe 6 on trouve un compte 6811 "Dotations aux amortissements des immobilisations", c'est dans ce compte que va venir la contrepartie de l'écriture. Vous avez oublié? Dans la comptabilité quand on écrit une somme dans la colonne de droite il faut l'écrire dans un autre compte dans la colonne de gauche, pour maintenir un équilibre permanent. Et dans la classe 6 on écrit toujours dans la colonne de gauche! Calculer les amortissements 15

16 Exemple : On lit dans le tableau d'amortissement que l'annuité d'amortissement pour une machine, pour l'année N, est de Cette machine est portée dans le compte L'amortissement va donc figurer dans le compte Dans le journal des Opérations Diverses, OD, on va donc lire : Date N pièce N cpte Libellé Débit Crédit Dotation amort. machine Dotation amort. machine Et voilà le travail! Des questions? TOTAL Si le tableau d'amortissement est fait, le passage des écritures est effectué en quelques secondes. S'il n'existe pas bonjour les calculs! N'oubliez donc pas de faire un tableau à chaque nouvelle acquisition. Si vous avez oublié comment on passe les écritures comptables, reportez-vous au fascicule qui traite de ce thème. Bon, vous voyez c'est à la fois facile et difficile, la comptabilité quoi! Alors un dernier petit conseil, si cela vous semble complètement hermétique prenez un comptable! Et dans les autres cas n'oubliez pas que le comptable pourra vous rendre de grands services alors ne l'éliminez pas tout de suite! 16 Calculer les amortissements