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Véronique Soucy
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1 Direction de l'assemblée et de la Logistique Mission "Questure et Assemblée" 7DEPARTEMENT DES VOSGES Extrait des délibérations du Conseil départemental Réunion du 19 octobre 2015 DECISION MODIFICATIVE N Ajustements budgétaires - Culture - Sports - Jeunesse - Associations RAPPORT DE M. LE PRESIDENT COMMISSION(S) COMPETENTE(S) : Culture - Sports - Jeunesse - Associations AVIS TECHNIQUES : AVIS BUDGETAIRE : Administration - Finances

Ajustements budgétaires - Culture - Sports - Jeunesse - Associations RAPPORT DE M.

2 EXPOSE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL Les propositions formulées dans ce rapport ajustent les besoins relatifs aux crédits dédiés à la culture, au sport, à la jeunesse et aux associations. EXPLOITATION LA CULTURE Droits : 102 Afin de régler les droits à la Maison des Artistes, pour les artistes affilés à cette caisse qui ont effectués des prestations pour le Département, un crédit de 102 doit être inscrit. Plan départemental de développement des enseignements artistiques : Afin de régulariser un paiement de subvention prévu sur l exercice précédent, un crédit de est nécessaire. L ORGANISATION ET L INTENDANCE (MUSEE DEPARTEMENTAL D ART ANCIEN ET CONTEMPORAIN) Avant la fin de l année 2015, le musée départemental souhaite mettre gratuitement à disposition des visiteurs (enfants, familles et scolaires) des livrets-jeux découverte des collections permanentes. Ces supports viendront compléter l offre de médiation culturelle en permettant au public, dans le cadre d une visite libre, de suivre de manière ludique un parcours autour de pièces majeures à travers différentes activités éducatives. Aussi, cette opération nécessite des crédits supplémentaires à hauteur de pour la conception de deux types de livrets, l un pour les enfants de plus de 7 ans et l autre pour les plus de 12 ans. Par ailleurs, le musée a besoin de concevoir une brochure de communication afin de diffuser les activités culturelles programmées sur l année à venir à l ensemble des vosgiennes et des vosgiens. Aussi, cette opération nécessite des crédits supplémentaires à hauteur de pour la conception et l impression de ces livrets. Dans le cadre de la programmation annuelle de restaurations d œuvres d art du musée départemental d art ancien et contemporain, certaines œuvres confiées à des prestataires extérieurs nécessitent une intervention prolongée. De ce fait, le besoin en termes de transport d œuvres d art a été revu à la baisse pour

602 Droits : 102 Afin de régler les droits à la Maison des Artistes, pour les artistes affilés à cette caisse qui ont effectués des prestations pour le Département, un crédit de 102 doit être inscrit.

3 LE SPORT 0 Deux dossiers éligibles à la bourse «Club Champion» sont arrivés en décalage avec les autres. Pour pouvoir les traiter équitablement, il est proposé de soustraire des crédits réservés aux prestataires extérieurs au titre de la carte ZAP, qui laissent apparaître un reliquat de crédit, pour abonder de la ligne «subvention», ce qui permettra de prendre en compte ces deux dossiers. LA COMMUNICATION 0 La réalisation et la distribution de 6 numéros de «Vivre les Vosges ensemble» avaient été budgétées pour au BP Compte tenu de la période pré-électorale et de nouvelles orientations, 4 numéros seront édités cette année au lieu des 6 prévus. L économie ainsi générée, pour , sera réemployée sur la ligne «Relations et médias», l objectif est de disposer du montant requis pour reconduire la campagne de notoriété de l hiver et répondre notamment par ce biais aux ambitions affichées dans le plan Vosges sur l attractivité du territoire et le développement de la marque Vosges. «Je Vois la Vie en Vosges» parrainera donc à nouveau la météo des neiges sur France 2, TV Montagne, France 3 National et Régional (Lorraine & Alsace) l hiver prochain, avec une visibilité record puisque plus de 31 millions de téléspectateurs verront en moyenne 12 fois la marque vosgienne.

pour abonder de 14 000 la ligne «subvention», ce qui permettra de prendre en compte ces deux dossiers.

4 DETAIL DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT Informations comptables Chapitre Nature Intitulé de la ligne budgétaire Propositions DM Droits Plan départemental de développement des enseignements artistiques - subvention aux associations Subventions «Club champion» Prestataires extérieurs carte ZAP Magazine Vivre les Vosges Ensemble Campagne de publicité Conceptions de documents de communication Transport d œuvres TOTAL FONCTIONNEMENT TOTAL DES DEPENSES 2 602

«Club champion» 14 000 011 6288 Prestataires extérieurs carte ZAP -14 000 011 6236 Magazine Vivre les Vosges Ensemble -140 000 011 6231 Campagne de

5 DECISION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL EN ASSEMBLEE PLENIERE En conséquence, j ai l honneur de vous demander de bien vouloir délibérer à ce sujet, et si vous en êtes d accord : - de ratifier les inscriptions budgétaires correspondantes pour un montant de : en crédits de paiement AVIS DES COMMISSIONS La Commission «Culture - Sports - Jeunesse - Associations», à l unanimité des membres présents ou représentés, émet un avis favorable sur les propositions contenues dans le rapport. La Commission «Administration - Finances», à l unanimité des membres présents ou représentés, émet un avis budgétaire favorable sur les propositions contenues dans le rapport. RESUME DE LA DELIBERATION Après lecture de l avis des Commissions, l Assemblée départementale adopte, à l unanimité, les propositions contenues dans le rapport. Le Président,

présents ou représentés, émet un avis favorable sur les propositions contenues dans le rapport.

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