R E F E R E N S II. REFérentiel des Emplois-types De la Recherche et de l'enseignement Supérieur
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- Nicole Labranche
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1 MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE R E F E R E N S II REFérentiel des Emplois-types De la Recherche et de l'enseignement Supérieur Version actualisée 2 ère partie BAP A SCIENCES DU VIVANT BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATERIAUX BAP C SCIENCES DE L INGENIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE
2 Sommaire Introduction.. 3 Mode d emploi.. 4 Quelques éléments de vocabulaire 6 Conditions d actualisation du référentiel.. 7 BAP A SCIENCES DU VIVANT Evolutions 11 Cartographie Liste Emplois types.. 16 BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATERIAUX Evolutions.. 18 Cartographie. 21 Liste Emplois types. 22 BAP C SCIENCES DE L INGENIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE Evolutions.. 24 Cartographie. 28 Liste Emplois types. 29 BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Evolutions.. 32 Cartographie.. 33 Liste Emplois types 34 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE Evolutions.. 36 Cartographie.. 42 Liste Emplois types. 44 ANNEXES : Niveaux de compétences linguistiques. 47 Liste des diplômes requis pour le recrutement externe. 48 2
3 Introduction Les premiers travaux d actualisation de REFERENS qui ont porté sur la BAP E Informatique, Statistique et Calcul scientifique et sur la BAP G Patrimoine, Logistique, Prévention et Restauration, ont été finalisés par la publication d un premier document au courant de l automne Les travaux se sont poursuivis au cours de l année 2007 pour aboutir à la réalisation des nouvelles cartographies et des nouveaux emplois types de cinq branches d activités supplémentaires : BAP A Sciences du vivant BAP B Sciences chimiques et sciences des matériaux BAP C Sciences de l ingénieur et instrumentation scientifique BAP D Sciences humaines et sociales BAP F Information : documentation, culture, communication, édition, TICE Ce deuxième document, de la même manière que le précédent, présente toutes les innovations apportées aux familles d emplois, prenant en compte l évolution des métiers. Certains d entre eux se sont effacés devant l émergence de nouveaux profils dont la nécessité a été mise en évidence au cours de la réflexion menée au sein des groupes de travail. Le même souci de répondre au mieux aux attentes des utilisateurs, qu ils soient recruteurs ou postulants, a guidé la démarche des experts afin de mettre à leur disposition un outil efficace pour une gestion prévisionnelle fondée sur l analyse des compétences et l évolution des métiers. 3
4 Mode d emploi 1- Préliminaire L actualisation d un référentiel tel que REFERENS représente un enjeu important en matière de gestion des ressources humaines, car il s agit, non seulement, d assurer des recrutements mieux adaptés aux besoins des établissements, mais aussi, de favoriser l employabilité, sur toute la durée de leur carrière, d agents recrutés sur des profils très spécialisés, en donnant une plus grande visibilité sur les parcours possibles. L utilisateur, qu il soit employeur, gestionnaire, agent ou candidat, doit pouvoir atteindre ces objectifs au moyen de ces outils que sont la cartographie et surtout l emploi type. Celui-ci a donc été repensé en fonction de ces objectifs et modifié en conséquence. Les modifications affectant l emploi type se présentent sous quatre formes : Actualisation : le contenu a été adapté aux évolutions constatées Nouvel intitulé : l emploi type a changé de nom pour correspondre au mieux à la réalité ; il peut éventuellement regrouper plusieurs emplois types précédents ou au contraire ne retenir qu une spécialité. Création : l emploi type est créé parce qu il s agit d un emploi émergent ou bien rendu nécessaire pour le recrutement ou pour le positionnement Positionnement : il s agit d emplois types créés ou existants servant uniquement à rattacher des agents qui jusque là n avaient pu le faire, leur emploi ayant disparu dans le précédent référentiel. Un emploi type existant peut devenir de «positionnement» dès lors qu il n est plus envisagé de recrutement Dans la mesure où REFERENS n est plus seulement un outil de recrutement mais aussi un outil de gestion, la présence d emploi de positionnement s avère nécessaire tout en étant spécifié que ces emplois ne sont pas (ou plus) ouverts au recrutement. NB : la fusion des catégories C s est traduite par la création d une seule fiche d emploi type ADT qui indique dans son contenu le niveau de recrutement sur concours. 2- Structure de la fiche Les fiches ont été modifiées, en conséquence, dans leur structure et leur contenu, afin de présenter une suite logique et cohérente à la finalité de l emploi : la description d un emploi type s articule autour de la mission entendue comme la «raison d être» de l emploi type, sa contribution aux finalités du service. La fiche descriptive, outre la mission, se décline en huit rubriques : Tendances d'évolution : Changements constatés ou prévisibles concernant les diverses variables descriptives (missions, activités principales, activités associées.) d un emploi type. Activités principales : activités contribuant directement à la réalisation de la mission. Les activités sont hiérarchisées. Activités associées : activités contribuant indirectement à la réalisation de la mission en fournissant un support aux activités principales et/ ou activités liées à des spécialisations ou extensions éventuelles. Ces activités ne sont pas nécessairement présentes dans tous les postes de travail correspondant à l emploi type. 4
5 Compétences principales : compétences essentielles et significatives requises pour réaliser les activités principales. Elles se déclinent successivement en : Savoirs généraux, théoriques ou disciplinaires formulés en termes de contenus de connaissances, définis en trois niveaux : connaissance approfondie, connaissance générale, notions de base. savoirs sur l'environnement professionnel formulés en termes de connaissances sur le contexte de travail : réglementation, structures, règles de gestion, normes etc. savoir-faire opérationnels : capacité d utiliser ou de mettre en œuvre des techniques, des instruments, des méthodes ou des procédures. compétences linguistiques formulées selon une échelle de mesure commune à tous les emplois, qui renvoie à une liste plus détaillée jointe à chaque BAP (cf. : liste compétences linguistiques par niveaux en annexe 1 ) Compétences associées : Compétences requises pour exercer les activités associées. On utilise les mêmes règles de classement et de description que celles mentionnées pour les compétences cœur de métier. Environnement professionnel - lieux d exercice - astreintes et conditions d exercice Diplôme réglementaire exigé (pour le recrutement externe) : seul le diplôme minimum requis est indiqué. Pour plus ample information, les textes en vigueur, qui énumèrent les diplômes et les équivalences permettant d accéder aux concours, figurent sur l annexe II. Formations et expérience professionnelle souhaitables Il peut s agir de la discipline du diplôme règlementaire exigé, de domaine de formations initiales ou continues suivies, de domaines d expériences professionnelles (stages, activités professionnelles salariées ou non). 3- Elaboration des fiches de poste Les fiches de poste, qui reflètent la variété des situations de travail, s appuient sur les fiches d emplois types. Une partie des activités d un emploi type, voire des activités de plusieurs emplois types peuvent être utilisées pour constituer une fiche de poste. Cette fiche précise les spécificités du poste et les conditions particulières d exercice dans l établissement. Une fiche de poste correspondra donc toujours en partie à une ou plusieurs fiche d emploi type mais ne se recoupera jamais totalement avec l une de ces fiches qui ont pour but de servir de référence et non pas de modèle. 4- Analyse des besoins en formation Le recensement des compétences a été réalisé pour chaque emploi type en fonction des activités préalablement décrites. Cette correspondance, non seulement, devrait faciliter la confection des programmes de formation, mais aussi, aider chacun à se situer par rapport aux exigences de la fonction occupée et en déduire les compléments de formation nécessaires. Il est à noter, en effet, que les compétences citées pour un emploi type sont des compétences cibles, attendues après quelques années de pratique professionnelle. 5
6 Quelques éléments de vocabulaire La Branche d activité professionnelle (BAP) regroupe les familles professionnelles cohérentes selon deux principes : - les unes, A-B-C-D, font appel aux mêmes disciplines scientifiques ou participent aux mêmes domaines de recherche : sciences du vivant, sciences chimiques- sciences des matériaux, sciences de l ingénieur- instrumentation scientifique, sciences humaines et sociales. - les autres, E-F-G-H/I, concourent aux mêmes grandes finalités d appui et de prestation de services nécessaires au bon fonctionnement des établissements d enseignement supérieur et de recherche : informatique statistique -calcul scientifique, documentation -éditioncommunication, patrimoine logistique restauration -prévention, gestion scientifique et technique. La famille professionnelle C est un regroupement de différents emplois types concourant à une même finalité générale, entre lesquels il existe une proximité de compétences professionnelles fondées sur un partage d outils, de techniques et de connaissances, nécessitant des compétences de niveaux différents. C est un espace naturel de mobilité professionnelle. Emploi type : Regroupement sous un même identifiant d un ensemble de situations de travail repérables par des activités fortement semblables faisant appel aux mêmes compétences techniques et savoir-faire. Regroupement d emplois présentant des proximités d activités et de compétences suffisantes pour être étudiées et traitées de façon globale. Emploi : Ensemble cohérent de missions, d activités et de responsabilités pouvant être exercées par une même catégorie de personnes dans différentes organisations. Regroupement théorique de postes de travail pouvant être situés dans des contextes différents, mais similaires par leurs contenus et ayant des caractéristiques communes (outils, méthodes, organisation) Le poste de travail : Il correspond à une situation de travail individuelle et localisée, et se décrit dans une fiche de poste, qui précise les missions, les activités qui en découlent, les compétences nécessaires Il peut être défini comme un regroupement d activités résultant d une organisation de travail et permettant d assurer une mission. Il est le plus souvent confié à une seule personne. Situation de travail : Conditions concrètes d exercice d un emploi dans une organisation, un lieu. On les décrit : par la fonction exercée : un ensemble d activités regroupées sur la base d une répartition des responsabilités par la description du poste occupé : un ensemble de tâches et de prescriptions regroupées sur la base d une organisation du travail. 6
7 Conditions d actualisation du référentiel Le mode d organisation du travail d actualisation : Les travaux d actualisation de REFERENS s inscrivent dans la mission assignée dès l origine à l Observatoire des métiers et des compétences, et dont les modalités sont définies par son Conseil formé de représentants de l enseignement supérieur et de la recherche et d un expert par branche d activité professionnelle. L expert, ou coordonnateur de la BAP concernée, est le chef de projet de son actualisation. Il compose, en liaison avec la direction chargée des ressources humaines du ministère de l éducation nationale et du ministère de l enseignement supérieur et de la recherche, un groupe de travail représentant à la fois les différentes familles professionnelles et les différentes structures d accueil (établissements de recherche et d enseignement supérieur) et associant des représentants de l encadrement et de la gestion des ressources humaines. Les travaux des groupes consistent à faire évoluer la branche d activité et ses différentes composantes tout en respectant le cadre méthodologique défini préalablement par l Observatoire, notamment dans le cahier des charges, que ce soit : au niveau de l organisation générale de la BAP au niveau de la structuration du contenu de l emploi type Les questions transverses, comme l harmonisation des descriptions d activités et de compétences, l élaboration d une liste de niveaux de compétences linguistiques, les emplois types transversaux ou communs à plusieurs branches d activité professionnelle, font l objet de travaux au sein d un groupe auquel participent des représentants chargés de la gestion des ressources humaines de l administration centrale, des services déconcentrés, des établissements d enseignement supérieur et des organismes de recherche. La composition des groupes de travail : Ont donc contribué à l actualisation des emplois types de la BAP A : GANGNERAU Marie-Noëlle Université PARIS VII Coordonnatrice du groupe BOILLOT Josette Université PARIS 6 LEMAIRE Gilles INRA BOUJARD Thierry INRA MARION Chantal Université MONTPELLIER 1 CARROUEE Isabelle CEMAGREF MAUSSION Pierre MEN -CNE COTTE-LAFFITE Jacqueline Université PARIS 11 PELLEN Pascal Université RENNES 1 ESCOLANO Sylvie INSERM RINGA Virginie INSERM FOSSATI Odile IRD ROGARD Monique CNRS HAMARD Ghislaine INSERM SIBILLI Lise CNRS KAMELI Yves IRD WEBER Michelle CNRS KOULAKOFF Annette INSERM U114 7
8 Ont contribué à l actualisation des emplois types de la BAP B : FARINES Anne-Marie Université de PERPIGNAN, Coordonnatrice du groupe CASTELLANO Azelio Université LILLE 1 CATHELINAUD Michel GIRAUDEAU Pierre CNRS CNAM JEGO Dominique Université AIX-MARSEILLE 3 LE CORNEC Florence IRD MOSSOYAN Jean-Charles Université AIX-MARSEILLE 3 SIBILLI Lise CNRS TROLES Johann Université RENNES 1 WANG Guillaume CNRS UPR 2801 Ont contribué à l actualisation des emplois types de la BAP C : D'ACUNTO Alain BELLENGER Rémy ENSAM Metz, Coordonnateur du groupe CNRS FISCHER Yvonne Université PARIS 6 GUILPART Jacques JUSTE Gilbert KRAUSS Philippe CEMAGREF IRD Université VALENCIENNES MEROT Jacques Université PARIS 6 PIERRI Antonio Université du LITTORAL PIRAULT Alain ENSCP Paris 6 ROUSSEL Alain SIBILLI Lise Observatoire de la Côte d Âzur CNRS Ont contribué à l actualisation des emplois types de la BAP D : LANCIANO Caroline LEST-CNRS coordonnatrice du groupe BONNAUD Florence Université PARIS 4 CAHUZAC Eric INRA CHASSAING Françoise Université PARIS 4 EFROS Dominique GADRAT LABRUYERE Chantal LAVARDE Anne Marie PEYRAFORT Monique Université de Provence CNRS CEREQ CNRS CNRS 8
9 RIZZONI Nathalie Université PARIS 4 SUIRE Joël VALTON Catherine VITU Anne CNRS IRD LDH-CRH-EHESS-CNRS Ont contribué à l actualisation des emplois types de la BAP F : DUONG-VINH Ghislaine Université RENNES 1 coordonnatrice du groupe FLAMAND Sylvie Muséum d'histoire Naturelle BALLINGER Michèle CNRS-MNHN GALLAND Françoise Université d ANGERS BOUDET-BONE Françoise INRA GARDES Chantal CEMAGREF CEDRA Camille CEMAGREF GENY Evelyne Université de FRANCHE COMTE CHETTOUH Bernard Université de FRANCHE COMTE GUIRAUD Michel Muséum d'histoire Naturelle CONAS Anne-Marie Université RENNES 2 HERMAND Marie Hélène IRD CREUSOT Jacques CNRS-INIST ISIDORI Philippe Université BORDEAUX 2 DE MAISSIN-DUVAL Brigitte Université BORDEAUX 4 LAVAUD Jacqueline CNDP DEDIEU Philippe Université TOULOUSE 2 MAZON-BÖHM Brigitte E H E S S DESBOIS Gérard Palais de la découverte MONS Daniel Université TOULOUSE 2 DUCROT Evelyne Université CLERMONT 1 ROUX Dominique Université de CAEN FAVIER Marie Noëlle IRD SCHOPFEL Joachim CNRS-INIST L ensemble de la démarche d actualisation a été coordonné par la DGRH C1-2, avec le concours de Geneviève HICKEL, chef de Bureau, Laurence SARTON, consultante interne, et Odette PILLET, chargée d études RH. 9
10 BAP A SCIENCES DU VIVANT 10
11 BAP A SCIENCES DU VIVANT Evolution de la cartographie Les diverses modifications apportées sont les suivantes : 1- Familles : La BAP comprend cinq familles (A-E) au lieu de six. Les familles A et B sont elles-mêmes subdivisées en sous familles : A1-A3 et B1-B2 : Famille A : Biologie et recherche médicale Regroupe les familles précédentes : «Recherche clinique et épidémiologie» et «Biologie» et comporte trois sous familles : A1 : Analyse et traitement de données biologiques A2 : Plateforme, expérimentation et instrumentation biologiques A3 : Biologie. L évolution de la famille A1 est liée à l émergence de l analyse de données complexes (génomique...) en biologie. La famille A2 est une création, elle correspond à une nouvelle organisation du travail en plateforme dans les structures de recherche de grande taille. Famille B : Production et expérimentation animales Remplace la famille : «Production, expérimentation, développement animal» et comporte deux sous familles : B1 : Expérimentation animale B2 : Elevage et production animale. Famille C : Production et expérimentation végétales Remplace la famille «Production, expérimentation, développement végétal». Les deux sous familles existant précédemment ont été regroupées. Famille D : Milieux naturels et ruraux Remplace la famille : «Caractérisation des systèmes naturels» Création d un emploi type d ADT des milieux naturels et ruraux, liée à la spécificité de l environnement et des conditions de travail sur le terrain (déplacements fréquents et éventuellement de longue durée, dans des conditions parfois difficiles : milieu tropical, haute montagne ). Famille E : Métiers singuliers 2- Emplois types : La BAP présente 35 emplois types au lieu de 45 avec : La création de trois emplois types dans la famille A (IR, IE, ASI), consécutive à la création de la sous famille «Plateforme, expérimentation et instrumentation biologiques» et d un adjoint technique en milieux naturels et ruraux dans la famille D La fusion de deux emplois types d IR et de deux emplois types D IE, consécutive à la fusion des deux sous familles de l ancienne famille «Production, expérimentation, développement végétal». 11
12 La suppression d emplois types : Infirmier en recherche clinique, Technicien en recherche clinique, Ingénieur en techniques d expérimentation animale et développement, Technicien préparateur en anatomie. Les emplois types suivants : Agent de laboratoire Agent d unité de production et d élevage, Agent animalier, Agent technique de production végétale, Agent préparateur ont été intégrés dans les fiches ADT correspondantes, pour tenir compte de la fusion des corps de catégorie C. sur chaque fiche est indiqué le niveau de recrutement sur concours. La transformation d un emploi type en emploi type de positionnement : Assistant en prothèse dentaire. Les emplois types dits «de positionnement» ne sont pas ouverts aux concours. Le transfert et la transformation de l emploi type «Taxidermiste/gestionnaire de collections» vers la BAP F: la spécialité est reprise dans l emploi type «Technicien d'information documentaire et de collections patrimoniales». 12
13 BAP A SCIENCES DU VIVANT Evolution de la cartographie ancienne BAP A nouvelle BAP A SCIENCES DU VIVANT SCIENCES DU VIVANT modifications A Recherche clinique et épidémiologie A Biologie et recherche médicale fusion familles A et B - nouvel intitulé Ingénieur en recherche clinique et épidémiologie IR Ingénieur en analyse de données biologiques IR changement d'intitulé Ingénieur en techniques de recherche clinique et épidémiologie IE Ingénieur en traitement de données biologiques IE changement d'intitulé Assistant en recherche clinique et épidémiologie ASI Assistant en traitement de données biologiques ASI changement d'intitulé Infirmier en recherche clinique ASI suppression Ingénieur biologiste en plateforme scientifique IR création Ingénieur en expérimentation et instrumentation biologiques IE création Assistant en expérimentation et instrumentation biologiques ASI création Technicien chargé d enquêtes T transfert BAP D Technicien en recherche clinique T suppression Agent de laboratoire AGT suppression Agent de laboratoire AST suppression B - Biologie Ingénieur en biologie IR Ingénieur en biologie IR identique Ingénieur en techniques biologiques IE Ingénieur en techniques biologiques IE identique Assistant en techniques biologiques ASI Assistant en techniques biologiques ASI identique Technicien biologiste T Technicien biologiste TECH identique Préparateur en biologie ADT Préparateur en biologie ADT identique C- Elevage/expérimentation/développement animal B Production et expérimentation animales changement d'intitulé Ingénieur en expérimentation animale IR Ingénieur en expérimentation animale IR identique Ingénieur en expérimentation animale et développement IR Ingénieur en élevage et production animale IR changement d'intitulé Ingénieur en techniques d expérimentation animale IE Ingénieur en techniques d'expérimentation animale IE identique Ingénieur en techniques d expérimentation animale et développement IE suppression Ingénieur de gestion d élevage expérimental/expérimentation IE Ingénieur en techniques d'élevage et production animale IE changement d'intitulé Assistant en techniques d expérimentation animale ASI Assistant en techniques d'expérimentation animale ASI identique Assistant en gestion d élevage expérimental/expérimentation ASI Assistant en techniques d'élevage et production animale ASI changement d'intitulé Technicien en expérimentation animale T Technicien en expérimentation animale TECH identique Technicien en gestion d élevage expérimental T Technicien en élevage et production animale TECH changement d'intitulé Animalier ADT Animalier ADT identique Agent d unité de production et d élevage AGT suppression Agent animalier AGT suppression 13
14 BAP A SCIENCES DU VIVANT Evolution de la cartographie ancienne bap A nouvelle bap A SCIENCES DU VIVANT SCIENCES DU VIVANT modifications D Production/expérimentation/développement végétal C Production et expérimentation végétales changement d'intitulé Ingénieur en expérimentation végétale et développement IR IR Ingénieur en production et expérimentation végétales Ingénieur en expérimentation végétale IR Ingénieur en techniques d expérimentation végétale et développement IE Ingénieur en techniques de production et expérimentation végétales IE Ingénieur en techniques d expérimentation végétale IE Assistant en techniques d'expérimentation végétale ASI Assistant en techniques de production et expérimentation végétales ASI changement d'intitulé Technicien en expérimentation végétale T Technicien en production et expérimentation végétales TECH changement d'intitulé Préparateur de production végétale ADT Préparateur en production et expérimentation végétales ADT identique Agent technique de production végétale AGT suppression fusion 2 emplois typescréation fusion 2 emplois typescréation E Caractérisation des systèmes naturels D Caractérisation des milieux naturels et ruraux changement d'intitulé Ingénieur en caractérisation des systèmes naturels IR Ingénieur des systèmes naturels et ruraux IR changement d'intitulé Ingénieur en techniques d étude des systèmes naturels IE Ingénieur en techniques d'études des milieux naturels et ruraux IE changement d'intitulé Assistant en techniques d étude des systèmes naturels ASI Assistant en techniques d'études des milieux naturels et ruraux ASI changement d'intitulé Technicien des systèmes naturels T Technicien des milieux naturels et ruraux TECH changement d'intitulé Adjoint technique en milieux naturels et ruraux ADT création F Emplois singuliers E Métiers singuliers changement d'intitulé Assistant en prothèse dentaire changement d'intitulé - positionnement Assistant ingénieur - prothésiste dentaire ASI ASI Taxidermiste/gestionnaire de collections T transfert BAP F Technicien préparateur en anatomie T suppression Technicien prothésiste dentaire T Technicien en prothèse dentaire TECH changement d'intitulé Préparateur en anatomie ADT Préparateur en anatomie ADT identique Adjoint technique prothésiste dentaire ADT Adjoint préparateur en prothèse dentaire ADT changement d'intitulé Préparateur taxidermiste ADT Préparateur spécimen naturalia ADT changement d'intitulé Agent préparateur AGT suppression 14
15 BAP A SCIENCES DU VIVANT Cartographie FP Biologie et recherche médicale Production et expérimentation animales Production et expérimentation végétales Milieux naturels et ruraux Emplois singuliers A B C D E IR Ingénieur en analyse de données biologiques Ingénieur biologiste en plateforme scientifique Ingénieur en biologie Ingénieur en expérimentation animale Ingénieur en élevage et production animale Ingénieur en production et expérimentation végétales Ingénieur des milieux naturels et ruraux IE Ingénieur en traitement de données biologiques Ingénieur en expérimentation et instrumentation biologiques Ingénieur en techniques biologiques Ingénieur en techniques d'expérimentation animale Ingénieur en technique d'élevage et production animale Ingénieur en techniques de production et expérimentation végétales Ingénieur en techniques d'étude des milieux naturels et ruraux ASI Assistant en traitement de données biologiques Assistant en expérimentation et instrumentation biologiques Assistant en techniques biologiques Assistant en techniques d'expérimentation animale Assistant en techniques d'élevage et production animale Assistant en techniques de production et expérimentation végétales Assistant en techniques d'étude des milieux naturels et ruraux Assistant en prothèse dentaire T Technicien biologiste Technicien en expérimentation animale Technicien en élevage et production animale Technicien en production et expérimentation végétales Technicien en milieux naturels et ruraux Technicien en prothèse dentaire ADT Préparateur en biologie Animalier Préparateur en production et expérimentation végétales Adjoint technique en milieux naturels et ruraux Préparateur en anatomie Préparateur en prothèse dentaire Préparateur spécimen naturalia 15
16 BAP A SCIENCES DU VIVANT Liste Emplois types Famille A Biologie et recherche médicale Ingénieur en analyse de données biologiques ingénieur de recherche Ingénieur en traitement de données biologiques ingénieur d études Assistant en traitement de données biologiques assistant ingénieur Ingénieur biologiste en plateforme scientifique ingénieur de recherche Ingénieur en expérimentation et instrumentation biologiques ingénieur d études Assistant en expérimentation et instrumentation biologiques assistant ingénieur Ingénieur en biologie ingénieur de recherche Ingénieur en techniques biologiques ingénieur d études Assistant en techniques biologiques assistant ingénieur Technicien biologiste technicien Préparateur en biologie adjoint technique Famille B Production et expérimentation animales Ingénieur en expérimentation animale ingénieur de recherche Ingénieur en élevage et production animale ingénieur de recherche Ingénieur en techniques d'expérimentation animale ingénieur d études Ingénieur en techniques d'élevage et production animale ingénieur d études Assistant en techniques d'expérimentation animale assistant ingénieur Assistant en techniques d'élevage et production animale assistant ingénieur Technicien en expérimentation animale technicien Technicien en élevage et production animale technicien Animalier adjoint technique Famille C Production et expérimentation végétales Ingénieur en production et expérimentation végétales ingénieur de recherche Ingénieur en techniques de production et expérimentation végétales ingénieur d études Assistant en techniques de production et expérimentation végétales assistant ingénieur Technicien en production et expérimentation végétales technicien Préparateur en production et expérimentation végétales adjoint technique Famille D Caractérisation des milieux naturels et ruraux Ingénieur des systèmes naturels et ruraux ingénieur de recherche Ingénieur en techniques d'études des milieux naturels et ruraux ingénieur d études Assistant en techniques d'études des milieux naturels et ruraux assistant ingénieur Technicien des milieux naturels et ruraux technicien Adjoint technique en milieux naturels et ruraux adjoint technique Famille E Métiers singuliers Assistant en prothèse dentaire assistant ingénieur Technicien en prothèse dentaire technicien Préparateur en anatomie adjoint technique Adjoint préparateur en prothèse dentaire adjoint technique Préparateur spécimen naturalia adjoint technique 16
17 BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATERIAUX 17
18 BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATERIAUX Evolution de la cartographie La cartographie subit très peu de changements à savoir : 1- Familles : Le nombre de familles reste identique. La famille F «élaboration, traitement et contrôle des matériaux» reprend la spécialité «optique de précision» qui existait dans la BAP C, sous la nouvelle appellation «mise en forme». Elle prend l intitulé : «élaboration, mise en forme, traitement et contrôle des matériaux». 2- Emplois types : Les emplois types de IR, IE et technicien «matériaux massifs» reprennent dans leur intitulé cette spécialité «mise en forme» ; Suppression de l emploi type «assistant chimiste» 18
19 BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATERIAUX Evolution de la cartographie ancienne BAP B nouvelle BAP B modifications A- Analyse des biomolécules A- Analyse des biomolécules Ingénieur en analyse de biomolécules IR Ingénieur en analyse de biomolécules IR identique Ingénieur en techniques d analyse de biomolécules IE Ingénieur en techniques d'analyse de biomolécules IE identique Assistant en techniques d analyse des biomolécules ASI Assistant en techniques d'analyse de biomolécules ASI identique B- Elaboration des biomolécules B- Elaboration des biomolécules Ingénieur en élaboration de biomolécules IR Ingénieur en élaboration de biomolécules IR identique Ingénieur en techniques d élaboration de biomolécules IE Ingénieur en techniques d'élaboration de biomolécules IE identique Assistant en techniques d élaboration de biomolécules ASI Assistant en techniques d'élaboration de biomolécules ASI identique identique identique Technicien en technologie de biomolécules T Technicien en technologies de biomolécules TECH identique - commun familles A et B C- Techniques d'analyses chimiques C- Techniques d'analyses chimiques Ingénieur analyse chimique IR Ingénieur en analyse chimique IR identique Ingénieur en techniques d analyse chimique IE Ingénieur en techniques d'analyse chimique IE identique Assistant en techniques d analyse chimique ASI Assistant en techniques d'analyse chimique ASI identique Assistant chimiste ASI ASI suppression D- Techniques de synthèses chimiques D- Techniques de synthèses chimiques Ingénieur en synthèse chimique IR Ingénieur en synthèse chimique IR identique Ingénieur en techniques de synthèse chimique IE Ingénieur en techniques de synthèse chimique IE identique Assistant en techniques de synthèse chimique ASI Assistant en techniques de synthèse chimique ASI identique identique identique Technicien chimiste T Technicien chimiste TECH identique - commun familles C et D Préparateur en chimie AJT Agent de laboratoire AGT Agent de laboratoire AST Préparateur en chimie ADT fusion catégorie C - emploi commun aux familles A B C D 19
20 BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATERIAUX Evolution de la cartographie ancienne bap B nouvelle bap B modifications E- Sciences des matériaux / caractérisation E- Sciences des matériaux / caractérisation Ingénieur en sciences des matériaux/caractérisation IR Ingénieur en sciences des matériaux-caractérisation IR identique Ingénieur en techniques des sciences des matériaux/caractérisation IE Ingénieur en techniques des sciences des matériaux-caractérisation IE identique Assistant en techniques des sciences des matériaux/caractérisation ASI Assistant en en techniques des sciences des matériaux-caractérisation ASI identique Technicien en sciences des matériaux/caractérisation T Technicien en sciences des matériaux-caractérisation TECH identique F- Elaboration, traitement et contrôle des matériaux F- Elaboration, mise en forme, traitement et contrôle des matériaux Ingénieur en élaboration, traitement et contrôle des matériaux IR Ingénieur en élaboration de matériaux massifs IE Ingénieur en élaboration de matériaux en couches minces IE identique identique changement d'intitulé Ingénieur en élaboration, mise en forme, traitement et contrôle des matériaux IR changement d'intitulé Ingénieur en élaboration de matériaux de couches minces IE Ingénieur en élaboration et mise en forme des matériaux massifs IE changement d'intitulé Assistant en élaboration de matériaux massifs ASI Assistant en élaboration de matériaux en couches minces ASI identique Assistant en élaboration de matériaux en couches minces ASI Assistant en élaboration et/ou mise en forme de matériaux massifs ASI changement d'intitulé Technicien en élaboration de matériaux T Technicien en élaboration et/ou mise en forme de matériaux TECH changement d'intitulé Préparateur en traitement des matériaux AJT Préparateur en traitement des matériaux ADT identique - commun familles E et F 20
21 BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATERIAUX Cartographie FP Analyse des biomolécules Elaboration des biomolécules Techniques d'analyse chimique Techniques de synthèse chimique Sciences des matériaux/caractérisation Elaboration, mise en forme, traitement et contrôle des matériaux A B C D E F IR Ingénieur en analyse de biomolécules Ingénieur en élaboration de biomolécules Ingénieur en analyse chimique Ingénieur en synthèse chimique Ingénieur en sciences des matériaux/caractérisation Ingénieur en élaboration, mise en forme, traitement et contrôle des matériaux IE Ingénieur en technique d'analyse des biomolécules Ingénieur en techniques d'élaboration des biomolécules Ingénieur en techniques d'analyse chimique Ingénieur en techniques de synthèse chimique Ingénieur en techniques de sciences des matériaux/caractérisation Ingénieur en élaboration de matériaux en couches minces Ingénieur en élaboration et mise en forme des matériaux massifs ASI Assistant en technique d'analyse des biomolécules Assistant en techniques d'élaboration des biomolécules Assistant en techniques d'analyse chimique Assistant en techniques de synthèse chimique Assistant en techniques de sciences des matériaux/caractérisation Assistant ingénieur en élaboration de matériaux en couches minces Assistant en élaboration et/ou mise en forme de matériaux massifs T Technicien en technologies de biomolécules Technicien chimiste Technicien en sciences des matériaux/caractérisation Technicien en élaboration et/ou mise en forme des matériaux ADT Préparateur en chimie Préparateur en traitement des matériaux 21
22 BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATERIAUX Liste Emplois types Famille A Analyse des biomolécules Ingénieur en analyse de biomolécules ingénieur de recherche Ingénieur en techniques d'analyse de biomolécules ingénieur d études Assistant en techniques d'analyse de biomolécules assistant ingénieur Famille B Elaboration des biomolécules Ingénieur en élaboration de biomolécules ingénieur de recherche Ingénieur en techniques d'élaboration de biomolécules ingénieur d études Assistant en techniques d'élaboration de biomolécules assistant ingénieur Technicien en technologies de biomolécules (emploi commun aux familles A B) technicien Famille C Techniques d'analyses chimiques Ingénieur en analyse chimique ingénieur de recherche Ingénieur en techniques d'analyse chimique ingénieur d études Assistant en techniques d'analyse chimique assistant ingénieur Famille D Techniques de synthèses chimiques Ingénieur en synthèse chimique ingénieur de recherche Ingénieur en techniques de synthèse chimique ingénieur d études Assistant en techniques de synthèse chimique assistant ingénieur Technicien chimiste (emploi commun aux familles C D) technicien Préparateur en chimie (emploi commun aux familles A B C D) adjoint technique Famille E Sciences des matériaux / caractérisation Ingénieur en sciences des matériaux-caractérisation ingénieur de recherche Ingénieur en techniques des sciences des matériaux-caractérisation ingénieur d études Assistant en en techniques des sciences des matériaux-caractérisation assistant ingénieur Technicien en sciences des matériaux-caractérisation technicien Famille F matériaux Elaboration, mise en forme, traitement et contrôle des Ingénieur en élaboration, mise en forme, traitement et contrôle des matériaux ingénieur de recherche Ingénieur en élaboration de matériaux en couches minces ingénieur d études Ingénieur en élaboration et mise en forme des matériaux massifs ingénieur d études Assistant en élaboration de matériaux en couches minces assistant ingénieur Assistant en élaboration et/ou mise en forme de matériaux massifs assistant ingénieur Technicien en élaboration et/ou mise en forme de matériaux technicien Préparateur en traitement des matériaux (emploi commun aux familles E F) adjoint technique 22
23 BAP C SCIENCES DE L INGENIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE 23
24 BAP C SCIENCES DE L INGENIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE Evolution de la cartographie Les diverses modifications apportées sont les suivantes : 1- Familles : La BAP C présente six familles au lieu de sept, correspondant à : la création de deux familles : - famille A «assurance qualité instrumentation» La création de cette famille répond à la responsabilité désormais assumée par les laboratoires d assurance qualité, d assurance produit, de sûreté de fonctionnement et de fiabilité, vis-à-vis des grands organismes nationaux et internationaux. - famille C «contrôle-commande en instrumentation» ; Les métiers de la nouvelle famille «contrôle - commande en instrumentation» existent dans les établissements depuis une quinzaine d année ; il s agit d une formalisation de ce domaine d activité (automatisation, contrôle commande, conception temps réel en instrumentation) qui n est plus présent dans l actuelle BAP E et qui correspond mieux à la prépondérance de ces activités dans l instrumentation moderne. le regroupement des deux familles B et C «électrotechnique» et «électronique» en une seule famille D «électronique électrotechnique» le regroupement des trois familles D, E, F«Bureau d étude en construction mécanique» «Construction mécanique» «Chaudronnerie, métallerie» en une seule : famille E «Bureau d étude Fabrications mécaniques Chaudronnerie» Le regroupement des trois familles en une seule répond à une exigence de lisibilité rendue nécessaire par le regroupement des métiers de la chaudronnerie, de la métallerie et du soudage ainsi que par l émergence de nouveaux métiers en fabrication mécanique (rétro conception, prototypage rapide, maquettes, outillages rapides, procédés de fonderie, d injection plastique ). Le changement d intitulé de la famille «Instrumentation scientifique et techniques expérimentales» en «Instrumentation et expérimentation» répond aussi à une exigence de lisibilité. Le changement d intitulé de la famille F«Optique de précision travail du verre» qui devient «Verrerie scientifique», la spécialité «optique de précision» étant transférée dans la BAP B. 2- Emplois types : La BAP comporte 41 emplois types au lieu de 42 avec : La création de huit emplois types : - ingénieur de recherche et ingénieur d études dans la nouvelle famille A. - ingénieur de recherche «Système instrumentation» dans la famille B, création justifiée par l émergence d un nouveau métier dans les domaines suivants : Nucléaire, Science de l univers, Particules, exigeant une poly compétence sur systèmes complexes. 24
25 - ingénieur de recherche, ingénieur d études et assistant ingénieur dans la nouvelle famille C. - ingénieur d études et assistant ingénieur en fonderie dans la famille E La fusion d emplois types - de deux ingénieurs d études, deux assistants ingénieurs, deux techniciens et deux adjoints dans la famille B. - des deux ingénieurs d études électroniciens et des deux techniciens électrotechniciens en famille D. - des deux adjoints en famille E. La transformation d un emploi type en emploi type de positionnement : «adjoint en fabrication mécanique» en famille E. Les emplois types dits «de positionnement» ne sont pas ouverts aux concours. La suppression d emplois types - «métallier» dans la famille E. - «technicien en optique de précision» dont la spécialité est transférée en BAP B «sciences chimiques, sciences des matériaux». 25
26 BAP C SCIENCES DE L INGENIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE Evolution de la cartographie ancienne BAP C nouvelle BAP C A - Assurance qualité instrumentation modifications création nouvelle famille Responsable assurance produit IR création Ingénieur assurance produit IE création A - Instrumentation scientifiques et techniques expérimentales B - Instrumentation et expérimentation changement d'intitulé Ingénieur de recherche et de développement en instrumentation scientifique et techniques expérimentales IR Ingénieur en conception et développement en expérimentation IR changement d'intitulé Ingénieur en conception d instruments scientifiques IR Chef de projet ou expert en conception ou intégration d'instrument IR changement d'intitulé Ingénieur en instrumentation scientifique et techniques expérimentales IE Ingénieur d études et d exploitation en techniques expérimentales IE Ingénieur système instrumentation IR création Ingénieur en techniques expérimentales IE changement d'intitulé - fusion Ingénieur d études pour la conception d instruments IE Ingénieur en conception instrumentale IE changement d'intitulé Ingénieur d exploitation sur grand instrument IE Ingénieur d exploitation sur grand instrument IE identique Assistant en instrumentation scientifique et techniques expérimentales ASI Assistant ingénieur d exploitation en techniques expérimentales ASI Assistant en instrumentation scientifique et techniques expérimentales ASI identique-fusion Conducteur sur grand instrument Conducteur sur grand instrument ASI identique Technicien d instrumentation scientifique, d expérimentation et de mesure T Technicien d expérimentation et d exploitation en techniques expérimentales T Technicien en instrumentation scientifique, expérimentation et mesure TECH identique - fusion Opérateur sur grand instrument T Opérateur sur grand instrument TECH identique Préparateur-conducteur d expériences AJT Adjoint technique en techniques expérimentales AJT Adjoint en instrumentation scientifique, expérimentation et mesure ADT changement d'intitulé - fusion C - Contrôle-Commande en instrumentation création nouvelle famille Chef de projet ou expert en conception du contrôle/commande en instrumentation IR création Ingénieur en contrôle/commande en instrumentation IE création Développeur en contrôle/commande en instrumentation ASI création 26
27 BAP C SCIENCES DE L INGENIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE Evolution de la cartographie ancienne BAP C Nouvelle BAP C modifications B - Electrotechnique D - Electronique - Electrotechnique regroupement famille B et C Ingénieur électronicien en conception et développement IR Chef de projet ou expert électronicien en conception et développement IR changement d'intitulé Ingénieur électronicien de laboratoire IE IE changement d'intitulé Ingénieur électronicien d étude et développement IE Ingénieur électronicien en développement et/ou expérimentation fusion Assistant électronicien ASI Assistant électronicien ASI identique Technicien électronicien T Technicien électronicien TECH identique C- Electronique Ingénieur électrotechnicien en conception et développement IR Chef de projet ou expert Electrotechnicien en conception et développement IR changement d'intitulé Ingénieur électrotechnicien IE Ingénieur Electrotechnicien IE identique Assistant électrotechnicien ASI Assistant Electrotechnicien ASI identique Technicien monteur en électrotechnique T TECH changement d'intitulé Technicien d installation électrotechnique T Technicien Electrotechnicien fusion Préparateur en électronique/électrotechnique AJT Préparateur en électronique/électrotechnique * ADT identique D - Bureau d'études en construction mécanique E - Bureau d'études - Fabrications mécaniques - Chaudronnerie regroupement famille D,E,F changement d'intitulé Ingénieur mécanicien en conception et développement IR Chef de projet ou expert en conception mécanique IR changement d'intitulé Ingénieur mécanicien d étude et développement IE Ingénieur en études mécaniques IE changement d'intitulé Dessinateur projeteur en construction mécanique ASI Assistant en études mécaniques ASI changement d'intitulé Dessinateur en construction mécanique T Technicien en études mécaniques TECH changement d'intitulé E - Construction mécanique Ingénieur mécanicien de développement et fabrication IR Chef de projet ou expert en fabrication mécanique IR changement d'intitulé Ingénieur de fabrication mécanique IE Ingénieur en fabrication mécanique IE identique Assistant en fabrication mécanique ASI Assistant en fabrication mécanique ASI identique Technicien de fabrication en construction mécanique T Technicien en fabrication mécanique TECH changement d'intitulé Opérateur sur machine-outil AJT changement d'intitulépositionnement fusion Adjoint en fabrication mécanique ADT Préparateur d ensemble mécanique et mécano-soudé AJT F - Chaudronnerie - métallerie Ingénieur chaudronnier-métallier IE Ingénieur en chaudronnerie IE changement d'intitulé Assistant ingénieur chaudronnier-métallier ASI Assistant en chaudronnerie et soudage ASI changement d'intitulé Ingénieur en fonderie IE création Assistant en fonderie ASI création Chaudronnier-métallier T Chaudronnier soudeur TECH changement d'intitulé Métallier AJT suppression G - Optique de précision/travail du verre F - Verrerie scientifique transfert optique de précision en bap B - changement d'intitulé Assistant en optique de précision/travail du verre ASI Assistant Ingénieur en travail du verre ASI changement d'intitulé Technicien en optique de précision T TECH transfert en bap B Souffleur de verre T Souffleur de verre TECH identique 27
28 BAP C SCIENCES DE L INGENIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE Cartographie FP Assurance qualité instrumentation Instrumentation et expérimentation Contrôle- Commande en instrumentation Electronique Electrotechnique Bureau d'études - Fabrications mécaniques - Chaudronnerie Verrerie scientifique A B C D E F IR Responsable assurance produit Ingénieur en conception et développement en expérimentation Chef de projet ou expert en conception ou intégration d instruments Ingénieur système instrumentation Chef de projet ou expert en conception du contrôle/commande et instrumentation Chef de projet ou expert électronicien en conception et développement Chef de projet ou expert électrotechnicien en conception et développement Chef de projet ou expert en conception mécanique Chef de projet ou expert en fabrication mécanique IE Ingénieur assurance produit Ingénieur en techniques expérimentales Ingénieur en conception instrumentale Ingénieur d exploitation sur grand instrument Ingénieur en contrôle/commande en instrumentation Ingénieur électronicien en développement et/ou expérimentation Ingénieur Electrotechnicien Ingénieur en études mécaniques Ingénieur en fabrication mécanique Ingénieur en chaudronnerie Ingénieur en fonderie ASI Assistant en instrumentation scientifique et techniques expérimentales Conducteur sur grand instrument Développeur en contrôle/commande en instrumentation Assistant électronicien Assistant Electrotechnicien Assistant en études mécaniques Assistant en fabrication mécanique Assistant en chaudronnerie et soudage Assistant en fonderie Assistant Ingénieur en travail du verre T Technicien en instrumentation scientifique, expérimentation et mesure Opérateur sur grand instrument Technicien électronicien Technicien Electrotechnicien Technicien en études mécaniques Technicien en fabrication mécanique Chaudronnier Soudeur Souffleur de verre ADT Adjoint en instrumentation scientifique, expérimentation et mesure Préparateur en électronique électrotechnique Adjoint en fabrication mécanique 28
29 BAP C SCIENCES DE L INGENIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE Liste Emplois types Famille A - Assurance qualité instrumentation Responsable assurance produit ingénieur de recherche Ingénieur assurance produit ingénieur d études Famille B - Instrumentation et expérimentation Ingénieur en conception et développement en expérimentations ingénieur de recherche Ingénieur en techniques expérimentales ingénieur d études Chef de projet ou expert en conception ou intégration ingénieur de recherche Ingénieur en conception instrumentale ingénieur d études Assistant en instrumentation scientifique et techniques expérimentales assistant ingénieur Technicien en instrumentation scientifique, expérimentation et mesure technicien Adjoint en instrumentation scientifique, expérimentation et mesure adjoint technique Ingénieur d exploitation sur grand instrument ingénieur d études Conducteur sur grand instrument assistant ingénieur Opérateur sur grand instrument technicien Ingénieur système instrumentation ingénieur de recherche Famille C - Contrôle-Commande en instrumentation Chef de projet ou expert en conception du contrôle/commande en instrumentation ingénieur de recherche Ingénieur en contrôle/commande en instrumentation ingénieur d études Développeur en contrôle/commande en instrumentation assistant ingénieur Famille D - Electronique - Electrotechnique Chef de projet ou expert électronicien en conception et développement ingénieur de recherche Ingénieur électronicien en développement et/ou expérimentation ingénieur d études Assistant électronicien assistant ingénieur Technicien électronicien technicien Chef de projet ou expert Electrotechnicien en conception et développement ingénieur de recherche Ingénieur Electrotechnicien ingénieur d études Assistant Electrotechnicien assistant ingénieur Technicien Electrotechnicien technicien Préparateur en électronique/électrotechnique adjoint technique 29
30 Famille E - Bureau d'études - Fabrications mécaniques - Chaudronnerie Chef de projet ou expert en conception mécanique ingénieur de recherche Ingénieur en études mécaniques ingénieur d études Assistant en études mécaniques assistant ingénieur Technicien en études mécaniques technicien Chef de projet ou expert en fabrication mécanique ingénieur de recherche Ingénieur en fabrication mécanique ingénieur d études Assistant en fabrication mécanique assistant ingénieur Technicien en fabrication mécanique technicien Ingénieur en chaudronnerie ingénieur d études Assistant en chaudronnerie et soudage assistant ingénieur Chaudronnier soudeur technicien Ingénieur en fonderie ingénieur d études Assistant en fonderie assistant ingénieur Adjoint en fabrication mécanique Famille F - Verrerie scientifique Assistant Ingénieur en travail du verre assistant ingénieur Souffleur de verre technicien 30
31 BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES 31
32 BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Evolution de la cartographie Les diverses modifications apportées sont les suivantes : 1- Familles : La BAP D passe de 3 à 5 familles : a) Création de deux nouvelles familles à la place de la famille A «Techniques des Sciences Humaines et Sociales» Famille A «Traitement et analyse de bases de données» Famille D «Production et analyse des données de terrain» Les profils rédigés devraient permettre d y intégrer les psychologues rattachés aux sciences humaines et sociales. b) Changement d intitulé pour la famille B «Techniques d analyse et de représentation de données à référence spatiale» qui devient «Traitement, analyse et représentation de l information spatiale» c) Division de la famille C «Analyse des sources anciennes» en deux nouvelles familles : Famille C «Analyse de sources écrites, iconographiques et orales». Cette famille est plus large que la filière précédente «Sources anciennes» puisqu elle réunit les spécialistes des sources anciennes, modernes et contemporaines. Famille E «Recueil et analyse des sources archéologiques». Cette famille reprend la nomenclature antérieure mais elle ne distingue plus la filière des archéologues de celle des archéomètres 2- Emplois types : La BAP présente 17 emplois types au lieu de 16 avec : La création de cinq emplois types : - Un ingénieur de recherche et un ingénieur d étude dans la nouvelle famille A «Traitement et analyse de bases de données». - Un ingénieur de recherche et un ingénieur d étude dans la nouvelle famille D «Production et analyse des données de terrain». - Un «technicien cartographe» dans la famille B «Traitement, analyse et représentation de l information spatiale» : cet emploi-type correspond à une formation existant dans un bac professionnel. La fusion de deux emplois types d ingénieur d études et d assistant ingénieur dans la famille E «Recueil et analyse des sources archéologiques» - «Ingénieur en techniques archéométriques» et «Ingénieur en techniques anthropologiques ou archéozoologiques» qui fusionnent en «Ingénieur d étude en archéométrie». - «Assistant en techniques anthropologiques ou archéozoologiques» et «Assistant en techniques archéologiques de terrain» qui fusionnent en «Assistant en archéologie». 32
33 BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Evolution de la cartographie Ancienne BAP D nouvelle BAP D modifications A - Techniques des sciences humaines et sociales A - Traitement et analyse de bases de données changement d'intitulé/ scission en deux familles A et D IR en traitement et analyse de bases de données IR création (scission IR) IE en traitement et analyse de bases de données IE création (scission IE) Ingénieur d analyse et de développement en SHS IR Ingénieur méthode en sciences humaines et sociales IE D - Production et analyse de données de terrain création à partir de la famille A IR en production et analyse de données IR création (scission IR) IE en production et analyse de données IE création (scission IE) Assistant chargé d enquêtes ASI Assistant en production et analyse de données ASI changement d'intitulé Technicien chargé d enquêtes T Technicien en production et analyse de données TECH changement d'intitulé B - Techniques d'analyse et de représentation de données à référence spatiale B - Traitement, analyse et représentation de l'information spatiale changement d'intitulé Ingénieur en analyse et trait. de données à référence spatiale IR IR en trait. analyse et représ.de l'info spatiale. IR changement d'intitulé Ingénieur en représentations de données à référence spatiale IE IE en trait. analyse et représ.de l'info spatiale. IE changement d'intitulé Assistant en représentations de données à réf. spatiale: cartographe ASI Assistant cartographe ASI changement d'intitulé Technicien cartographe TECH création C- Analyse de sources anciennes C- Analyse de sources écrites, iconographiques et orales changement d'intitulé/ scission en deux familles C et E Ingénieur en analyse de sources anciennes IR IR en analyse de sources IR chang d'intitulé+élarg.activités Ingénieur d études en sources anciennes IE IE en analyse de sources IE chang d'intitulé+élarg.activités E - Recueil et analyse de sources archéologiques création à partir de la famille C= reprise d'emplois types Ingénieur en archéologie de terrain IR IR en archéologie IR changement d'intitulé Ingénieur en techniques archéologiques de terrain IE IE en archéologie IE changement d'intitulé Ingénieur en archéométrie IR IR en archéométrie IR chang d'intitulé+élarg.activités Ingénieur en techniques archéométriques IE Ingénieur en techniques anthropologiques ou archéozoologiques IE Assistant en techniques anthropologiques ou archéozoologiques ASI Assistant en techniques archéologiques de terrain ASI IE en archéométrie Assistant en archéologie IE ASI fusion 2 emplois types-chang d'intitulé fusion 2 emplois types-chang d'intitulé 33
34 BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Cartographie FP Traitement et analyse de bases de données Traitement, analyse et représentation de l information spatiale Analyse de sources écrites, iconographiques et orales Production et analyse de données de terrain Recueil et analyse de sources archéologiques A B C D E IR IR en traitement et analyse de bases de données IR en traitement, analyse et représentation de l'information spatiale IR en analyse de sources IR en production et analyse de données IR en archéologie IR en archéométrie IE IE en traitement et analyse de bases de données IE en traitement, analyse et représentation de l'information spatiale IE en analyse de sources IE en production et analyse de données IE en archéologie IE en archéométrie ASI Assistant cartographe Assistant en production et analyse de données Assistant en archéologie T Technicien cartographe Technicien en production et analyse de données 34
35 BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Liste Emplois types A - Traitement et analyse de bases de données IR en traitement et analyse de bases de données ingénieur de recherche IE en traitement et analyse de bases de données ingénieur d études D - Production et analyse de données de terrain IR en production et analyse de données ingénieur de recherche IE en production et analyse de données ingénieur d études Assistant en production et analyse de données assistant ingénieur Technicien en production et analyse de données technicien B - Traitement, analyse et représentation de l'information spatiale IR en trait. analyse et représ.de l'info spatiale. ingénieur de recherche IE en trait. analyse et représ.de l'info spatiale. ingénieur d études Assistant cartographe assistant ingénieur Technicien cartographe technicien C- Analyse de sources écrites, iconographiques et orales IR en analyse de sources ingénieur de recherche IE en analyse de sources ingénieur d études E - Recueil et analyse de sources archéologiques IR en archéologie ingénieur de recherche IE en archéologie ingénieur d études IR en archéométrie ingénieur de recherche IE en archéométrie ingénieur d études Assistant en archéologie assistant ingénieur 35
36 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE 36
37 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE Evolution de la cartographie Les diverses modifications apportées sont les suivantes : Changement d intitulé de la BAP qui devient : «INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE». 1- Familles : La BAP comprend quatre familles au lieu de cinq résultant de : a) resserrement en quatre familles : famille A «information scientifique et technique, collections patrimoniales» qui regroupe la terminologie, le système d information documentaire, les ressources documentaires, les archives, et une nouvelle spécialité : les collections muséales. famille B «médiation scientifique, culture, communication» avec une nouvelle spécialité : l action culturelle, en développement dans les universités. famille C «édition multi supports, impression, graphisme» qui regroupe les anciennes familles C, D et E. famille D «productions TIC/TICE, audiovisuel, multimédia» qui reprend et développe les emplois types de l ancienne famille «audiovisuel, multimédia» en y ajoutant tous les emplois nouveaux liés à l émergence des TICE, dont l ingénieur de recherche qui se trouvait auparavant en BAP informatique (BAP E). b) création de nouvelles sous familles correspondant à des spécialités nouvelles : système d information documentaire ; collections muséales qui reprennent notamment les activités liées à la taxidermie relevant anciennement de la BAP A ; action culturelle ; production TICE, dont le développement a été très significatif dans les universités ces trois dernières années, avec l essor important de l enseignement à distance. 2- Emplois types : La BAP F voit son nombre d emplois types passer de 41 à 56 avec : La création de 20 nouveaux emplois types : ils sont liés à la création des nouvelles spécialités et à l émergence d activités nouvelles liées essentiellement au développement des technologies qui modifient, souvent très fortement, la façon de travailler. L intégration de la spécialité «bibliothéconomie» dans les des emplois types d ingénieur de recherche et d ingénieur d études «ressources documentaires» La séparation des spécialités «rédaction» et «diffusion» qui donne lieu à la création de deux emplois types d ingénieur d études. 37
38 Les emplois de positionnement : ils ont été créés à la demande du conseil de l observatoire, qui souhaitait voir tous les agents rattachés à un emploi type, même si aucun recrutement n est envisagé à l avenir. Le concept d emploi-type dit de «positionnement» a été adopté. Dans la BAP F, ils sont au nombre de 3 : «ingénieur de recherche Traducteur- Terminologue», «ingénieur d étude Traducteur» (activité en régression, recours à la sous-traitance), «opérateur audiovisuel». Etant donné l évolution prévisible de plusieurs emplois liés aux technologies de l information et de la communication, cette BAP est appelée à évoluer et nécessitera de la part de l observatoire un suivi et une veille particulière, au plus près des évolutions constatées sur le terrain. 38
39 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE Evolution de la cartographie ancienne BAP F nouvelle BAP F modifications A- Documentation et bibliothéconomie B- Traduction A- Information scientifique et technique, collections patrimoniales fusion familles A et B - nouvel intitulé Traducteur terminologue IR Traducteur -Terminologue IR positionnement Traducteur réviseur IE Traducteur IE positionnement Terminologue IE création Chargé de système d information documentaire IE création Responsable des archives IR Responsable des archives IR identique Ingénieur en bibliothéconomie IR Responsable de ressources documentaires IR Responsable de ressources documentaires IR fusion 2 emplois types Archiviste IE Chargé d'archives IE changement d'intitulé Bibliothéconomiste Documentaliste IE Chargé de ressources documentaires IE changement d'intitulé - fusion 2 emplois types Assistant de bibliothèque et de documentation ASI Assistant de ressources documentaires ASI changement d'intitulé Assistant archiviste ASI création Responsable de collections muséales IR création Chargé de collections muséales IE création Assistant de collections muséales ASI création Technicien de bibliothèque T Technicien d'information documentaire et de collections patrimoniales TECH changement d'intitulé Manutentionnaire de bibliothèque ou de documentation AJT Aide de bibliothèque AGT Aide d'information documentaire et de collections patrimoniales ADT changement d'intitulé - fusion 2 emplois types 39
40 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE Evolution de la cartographie ancienne BAP F nouvelle BAP F modifications C- Edition C - Edition multi supports, impression, graphisme changement d'intitulé fusion familles C D E Responsable de produits d édition IR Responsable éditorial multisupports IR changement d'intitulé Secrétaire d'édition IE création Secrétaire d édition et/ou de rédaction IE Secrétaire de rédaction IE création Assistant de rédaction/édition ASI Assistant de rédaction/édition ASI identique Chargé de diffusion IE changement d'intitulétransfert Assistant de diffusion ASI de la famille G Technicien en PAO T Technicien en PAO multisupports TECH changement d'intitulé Opérateur de composition ADT création D- Arts graphiques emplois Ingénieur designer/arts graphiques IE Designer Arts graphiques IE changement d'intitulé Dessinateur/maquettiste/infographiste ASI Dessinateur-Maquettiste-Infographiste ASI changement d'intitulé Technicien en graphisme T Technicien en graphisme TECH identique Dessinateur AJT E- Imprimerie, reprographie Opérateur en graphisme Chargé de fabrication IE Chargé de fabrication IE identique Assistant de fabrication ASI Assistant de fabrication ASI identique ADT changement d'intitulé Technicien d exploitation et de fabrication T Technicien d exploitation et de fabrication TECH identique identique Opérateur d exploitation et de fabrication AJT Opérateur d exploitation et de fabrication ADT fusion 2 emplois types Aide en reprographie AGT 40
41 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE Evolution de la cartographie ancienne BAP F nouvelle BAP F modifications F- Audio visuel / multimédia D- Productions TICE, audiovisuel, multimédia changement d'intitulé Producteur-éditeur de produits audiovisuels ou multimédia IR Responsable de production audiovisuelle et multimédia IR changement d'intitulé Ingénieur des systèmes et techniques audiovisuelles et multimédia IR création Réalisateur audiovisuel ou multimédia IE Réalisateur audiovisuel/multimédia IE identique Photographe scientifique IE Ingénieur en imagerie scientifique IE changement d'intitulé Concepteur-rédacteur de site web IE Concepteur-rédacteur de sites web IE identique Assistant systèmes et techniques audiovisuelles et multimédia ASI création Photographe ASI suppression Assistant de production audiovisuelle ou multimédia ASI Assistant de production audiovisuelle, multimédia et scène ASI changement d'intitulé Assistant des métiers de l'image et du son ASI création Technicien d exploitation audiovisuelle ou multimédia T Technicien des métiers de l'image et du son TECH création Technicien photographe T Technicien photographe TECH identique Responsable TICE IR création Développeur multimédia web IR création Ingénieur en technologies de la formation IR création Intégrateur multimédia web IE création Opérateur audiovisuel ADT création-positionnement G- Communication / médiation scientifique B - Médiation scientifique, Culture, Communication, changement d'intitulé et de rang Médiateur scientifique IR Responsable de médiation scientifique IR changement d'intitulé Responsable de communication IR Responsable de communication IR identique Chargé de la médiation scientifique IE Chargé de médiation scientifique IE identique Assistant de médiation scientifique ASI création Attaché de presse IE changement d'intitulé - Chargé de communication et des medias IE Chargé de communication IE fusion 2 emplois types Assistant de communication ASI Assistant de communication ASI identique technicien en médiation scientifique et culturelle TECH création Chargé de diffusion de produits culturels IE transféré en famille C Assistant de diffusion de produits culturels ASI transféré en famille C Chargé de l'action Culturelle IE création Assistant de l'action Culturelle TECH création Technicien des métiers de la scène ASI création 41
42 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE Cartographie familles A et B FP Information scientifique et technique, collections patrimoniales Médiation scientifique, Culture, Communication A B IR Traducteur Terminologue Responsable de ressources documentaires Responsable des archives Responsable de collections muséales Responsable de médiation scientifique Responsable de communication IE Traducteur Terminologue Chargé de système d'information documentaire Chargé de ressources documentaires Chargé d'archives Chargé de collections muséales Chargé de médiation scientifique Chargé de communication et des media Chargé de l'action culturelle ASI Assistant de ressources documentaires Assistant archiviste Assistant de collections muséales Assistant de médiation scientifique Assistant de communication Assistant de l'action culturelle T Technicien d'information documentaire et de collections patrimoniales Technicien en médiation scientifique et culturelle Technicien des métiers de la scène ADT Aide d'information documentaire et de collections patrimoniales 42
43 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE Cartographie familles C et D FP Edition multi supports, impression, graphisme Production TIC/TICE, audiovisuel, multimedia C D IR Responsable éditorial multi supports Responsable de production audiovisuelle et multimédia Responsable TICE IE Secrétaire d'édition Secrétaire de rédaction Chargé de diffusion Designer Arts graphiques Chargé de fabrication Ingénieur des systèmes et techniques audiovisuels et multimédia Réalisateur audiovisuel multimédia Ingénieur en imagerie scientifique Concepteur rédacteur site web Développeur multimédia web Ingénieur en technologie de la formation ASI Assistant de rédaction/édition Assistant de diffusion Dessinateur maquettiste infographiste Assistant de fabrication Assistant systèmes et techniques audiovisuelles et multimédia Assistant de production AV multimédia et scène Assistant des métiers de l'image et du son Intégrateur multimédia - web T Technicien en PAO multi supports Technicien en graphisme Technicien d'exploitation et de fabrication Technicien des métiers de l'image et du son Technicien photographe ADT Opérateur de composition Opérateur en graphisme Opérateur d'exploitation et de fabrication Opérateur audiovisuel 43
44 BAP F INFORMATION : documentation, culture, communication, édition, TICE Liste Emplois types Famille A- Information scientifique et technique, collections patrimoniales Traducteur -Terminologue ingénieur de recherche Traducteur ingénieur d études Terminologue ingénieur d études Chargé de système d information documentaire ingénieur d études Responsable de ressources documentaires ingénieur de recherche Chargé de ressources documentaires ingénieur d études Assistant de ressources documentaires assistant ingénieur Responsable des archives ingénieur de recherche Chargé d'archives ingénieur d études Assistant archiviste assistant ingénieur Responsable de collections muséales ingénieur de recherche Chargé de collections muséales ingénieur d études Assistant de collections muséales assistant ingénieur Technicien d'information documentaire et de collections patrimoniales technicien Aide d'information documentaire et de collections patrimoniales adjoint technique Famille B - Médiation scientifique, Culture, Communication, Responsable de médiation scientifique ingénieur de recherche Chargé de médiation scientifique ingénieur d études Assistant de médiation scientifique assistant ingénieur Responsable de communication ingénieur de recherche Chargé de communication et des medias ingénieur d études Assistant de communication assistant ingénieur Technicien en médiation scientifique et culturelle technicien Chargé de l'action Culturelle ingénieur d études Assistant de l'action Culturelle assistant ingénieur Technicien des métiers de la scène technicien 44
45 Famille C Edition multi supports, impression, graphisme Responsable éditorial multi supports ingénieur de recherche Secrétaire d'édition ingénieur d études Secrétaire de rédaction ingénieur d études Assistant de rédaction/édition assistant ingénieur Chargé de diffusion ingénieur d études Assistant de diffusion assistant ingénieur Technicien en PAO multi supports technicien Opérateur de composition adjoint technique Designer Arts graphiques ingénieur d études Dessinateur-Maquettiste-Infographiste assistant ingénieur Technicien en graphisme technicien Opérateur en graphisme adjoint technique Chargé de fabrication ingénieur d études Assistant de fabrication assistant ingénieur Technicien d exploitation et de fabrication technicien Opérateur d exploitation et de fabrication adjoint technique Famille D- Productions TICE, audiovisuel, multimédia Responsable de production audiovisuelle et multimédia ingénieur de recherche Ingénieur des systèmes et techniques audiovisuelles et multimédia ingénieur d études Assistant systèmes et techniques audiovisuelles et multimédia assistant ingénieur Réalisateur audiovisuel/multimédia ingénieur d études Assistant de production audiovisuel, multimédia et scène assistant ingénieur Ingénieur en imagerie scientifique ingénieur d études Assistant des métiers de l'image et du son assistant ingénieur Technicien des métiers de l'image et du son technicien Technicien photographe technicien Opérateur audiovisuel adjoint technique Responsable TICE ingénieur de recherche Développeur multimédia web ingénieur d études Intégrateur multimédia web assistant ingénieur Ingénieur en technologies de la formation ingénieur d études Concepteur-rédacteur de sites web (emploi-type transversal) ingénieur d études 45
46 Annexes Niveaux de compétences linguistiques 47 Liste des diplômes requis pour le recrutement externe
47 Niveaux de compétences en langues Compréhension Ecrite Niveau I : comprendre des textes simples et courts dans des situations prévisibles de contextes professionnels familiers Niveau II : comprendre une grande variété de textes fréquemment rencontrés en contexte professionnel. Niveau III : comprendre une diversité de textes complexes y compris dans des domaines autres que sa propre spécialité. Compréhension Orale Niveau I : comprendre un message simple dont le contenu est prévisible et concret et en situations professionnelles familières. Niveau II : comprendre une grande variété de productions orales plus ou moins éloignées du contexte professionnel. Niveau III : comprendre une variété complète de productions orales dont des exposés très complexes sur des sujets dépassant sa spécialisation professionnelle. Expression Ecrite Niveau I : écrire des informations simples relatives à des situations courantes prévisibles dans un contexte de travail habituel. Niveau II : produire un texte écrit permettant de répondre aux exigences du travail habituelles et composer des supports écrits pour traiter des tâches professionnelles variées. Niveau III : écrire couramment et avec précision une large variété de types de textes permettant de répondre à toute exigence, mises à part les tâches les plus compliquées et celles relatives aux spécialistes. Expression Orale Niveau I : échanger des informations sur des sujets simples et courants en rapport direct avec le milieu professionnel. Niveau II : s entretenir de manière courante et spontanée en milieu professionnel normal, et de mener diverses tâches courantes en milieu professionnel ou autres. Niveau III : faire face avec aisance à pratiquement toutes les situations professionnelles et sociales, utilisant un langage précis, varié et approprié. Est capable de converser avec des autochtones à un niveau quasi équivalent. 47
48 Ingénieur de recherche Conditions d accès aux concours externes Art. 15 (Modifié par Décret n du 1 février 2002 art. 8 (JORF 3 février 2002). Les concours mentionnés au 1 de l article 14 sont organisés dans les conditions suivantes : 1 Des concours externes, sur titres et travaux, sont ouverts aux candidats titulaires de l un des titres ou diplômes ciaprès : doctorat prévu à l article 16 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée ; doctorat d Etat ; professeur agrégé des lycées ; archiviste paléographe ; docteur ingénieur ; docteur de troisième cycle ; diplôme d ingénieur, délivré par une école nationale supérieure ou par une université ; diplôme d ingénieur de grandes écoles de l Etat ou des établissements assimilés, dont la liste est fixée par arrêté du ministre de l éducation nationale, du ministre chargé du budget et du ministre chargé de la fonction publique ; diplôme délivré par un établissement d enseignement public ou privé et dont l équivalence avec les diplômes cités ci-dessus, pour l application du présent décret, aura été déterminée par une commission présidée par le ministre de l éducation nationale ou son représentant et comprenant un représentant du ministre chargé du budget et un représentant du ministre chargé de la fonction publique. Ces concours sont également ouverts aux candidats titulaires d un titre universitaire étranger jugé équivalent, pour l application du présent décret, à l un des diplômes cités à l alinéa précédent, par la commission ci-dessus. Peuvent enfin se présenter aux concours externes des candidats possédant une qualification professionnelle jugée équivalente à l un des diplômes mentionnés dans le présent article par la commission prévue ci-dessus qui, à cet effet, peut prendre l avis d experts figurant sur la liste prévue au 2 de l article 131 du présent décret. Ingénieur d études Art. 26 ( Modifié par Décret n du 29 mars 2002 art. 1 (JORF 31 mars 2002). Les concours mentionnés au 1 de l article 25 sont organisés dans les conditions précisées ci-après : 1 Des concours externes sur titres et travaux sont ouverts aux candidats titulaires soit d un des titres d ingénieur reconnus par l Etat autres que ceux exigés pour l accès au corps des ingénieurs de recherche, soit de l un des diplômes suivants : diplôme d études approfondies ; diplôme d études supérieures spécialisées ; maîtrise ; licence ; diplôme d un institut d études politiques ; diplôme de l Institut national de langues et civilisations orientales ; diplôme de l Ecole pratique des hautes études ; diplôme de l Ecole des hautes études en sciences sociales ; diplôme d Etat de conseiller d orientation professionnelle ; diplôme supérieur de l Ecole du Louvre ; diplôme délivré par un établissement d enseignement supérieur public ou privé et dont l équivalence avec le diplôme d ingénieur pour l application du présent décret aura été reconnue par la commission mentionnée à l article 15. Ces concours sont également ouverts : 48
49 Aux candidats titulaires d un diplôme homologué au niveau II en application des dispositions du décret n du 8 janvier 1992 relatif à l homologation des titres et des diplômes de l enseignement technologique ; aux candidats titulaires d un titre universitaire étranger jugé équivalent, pour l application du présent décret, par la commission mentionnée à l article 15, à l un des diplômes ci-dessus ; aux candidats justifiant qu ils possèdent une qualification professionnelle jugée équivalente, par la commission mentionnée prévue au dernier alinéa du 1 de l article 15, à un diplôme d ingénieur. Assistant ingénieur Art. 35- (Modifié par Décret n du 29 mars 2002 art. 3 (JORF 31 mars 2002). Les concours mentionnés au 1 de l article 34 sont organisés dans les conditions précisées ci-après : 1 Des concours externes sont ouverts aux candidats titulaires de l un des diplômes suivants : diplôme universitaire de technologie ; brevet de technicien supérieur ; diplôme d études universitaires scientifiques et technologiques ; diplôme délivré par un établissement public au privé dont l équivalence avec l un des diplômes ci-dessus, pour l application du présent décret, aura été reconnue par la commission prévue à l article 15 ci-dessus. Ces concours sont également ouverts : - Aux candidats titulaires d un titre étranger jugé équivalent, pour l application du présent décret, par la commission mentionnée à l article 15, à l un des diplômes ci-dessus ; - Aux candidats titulaires d un diplôme homologué au niveau III en application des dispositions du décret du 8 janvier 1992 précité et aux candidats possédant une qualification professionnelle jugée équivalente à l un des diplômes cités ci-dessus par la commission prévue au dernier alinéa du 1 de l article 15. Technicien de recherche et de formation Art. 43 (Modifié par Décret n du 1 février 2002 art. 21 (JORF 3 février 2002). Les concours mentionnés au 1 de l article 42 ci-dessus sont organisés dans les conditions précisées ci-après : 1 Des concours externe sont ouverts aux candidats titulaires d un des diplômes suivants : diplôme d études universitaires générales ; diplôme d études universitaires scientifiques et technologiques, baccalauréat, brevet supérieur ; diplôme de biologiste, chimiste, physicien, psychotechnicien, statisticien ou conducteur radioélectricien délivré par une école technique spécialisée ou un institut universitaire ; diplôme délivré par un établissement d enseignement public ou privé et dont l équivalence avec le baccalauréat, pour l application du présent décret, aura été déterminée par la commission mentionnée à l article 15 ci-dessus ; diplôme délivré ou reconnu dans un Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l accord sur l Espace économique européen autre que la France et dont l équivalence avec le baccalauréat aura été reconnue, pour l application du présent décret, par la commission instituée par l article 15 ci-dessus. Ces concours sont également ouverts - aux candidats titulaires d un diplôme homologué au niveau IV en application des dispositions du décret du 8 janvier 1992 précité - aux candidats possédant une qualification professionnelle jugée équivalente à l un des diplômes cités cidessus par la commission prévue au dernier alinéa du 1 de l article
50 Adjoint technique de recherche et de formation Art Modifié par Décret n du 1 février 2002 art. 26 (JORF 3 février 2002). Les concours mentionnés au 1 de l article 52 sont organisés dans les conditions précisées ci-après : 1 Le concours externe est ouvert aux candidats titulaires d un brevet d études professionnelles ou d un diplôme équivalent figurant sur une liste fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de l éducation nationale et du ministre chargé de la fonction publique, ou d un diplôme délivré par un établissement d enseignement public ou privé et dont l équivalence avec le brevet d études professionnelles pour l application du présent décret aura été déterminée par la commission mentionnée à l article 15. Ce concours est ouvert aux candidats titulaires d un diplôme délivré ou reconnu dans un Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l accord sur l Espace économique européen autre que la France et dont l équivalence avec le brevet d études professionnelles aura été reconnue, pour l application du présent décret, par la commission instituée par l article 15 ci-dessus. Ce concours est également ouvert - aux candidats titulaires d un diplôme homologué au niveau V en application des dispositions du décret du 8 janvier 1992 précité et - aux candidats justifiant d une qualification professionnelle jugée équivalente à l un des diplômes cités ci-dessus par la commission prévue au dernier alinéa du 1 de l article 15. Agent technique de recherche et de formation Art. 61 (Modifié par Décret n du 1 février 2002 art. 31 (JORF 3 février 2002). Les concours mentionnés au 1 de l article 60 sont organisés dans les conditions précisées ci-après : 1 Le concours externe est ouvert aux candidats titulaires d un certificat d aptitude professionnelle ou d un diplôme au moins équivalent figurant sur une liste fixée par arrêté conjoint des ministres chargés de l éducation nationale et de la fonction publique ou justifiant d un niveau de qualification professionnelle correspondant aux tâches définies à l article 59 ci-dessus. Ce concours est également ouvert aux candidats titulaires d un diplôme délivré ou reconnu dans un Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l accord sur l Espace économique européen autre que la France et dont l équivalence avec le certificat d aptitude professionnelle aura été reconnue, pour l application du présent décret, par la commission instituée par l article 15 ci-dessus. Ce concours est également ouvert aux candidats titulaires d un diplôme homologué au niveau V en application des dispositions du décret du 8 janvier 1992 précité et aux candidats justifiant d une qualification professionnelle jugée équivalente à l un des diplômes cités ci-dessus par la commission prévu au dernier alinéa du 1 de l article. 50
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