Bulletin. officiel. industrielle. de la propriété. Marques de fabrique, de commerce ou de service

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1 Bulletin officiel de la propriété industrielle Marques de fabrique, de commerce ou de service Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques, palmarès et récompenses industrielles N 10/47 26 NOVEMBRE 2010 Volume II (Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)

2 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 10/47 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 26 novembre 2010 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

3 II BOPI 10/47 - VOL. II

4 BOPI 10/47 - VOL. II III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

5 IV BOPI 10/47 - VOL. II Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

6 BOPI 10/47 - VOL. II V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

7 VI BOPI 10/47 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.

8 BOPI 10/47 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 10/47 26 novembre 2010 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 213 I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata néant Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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10 BOPI 10/47 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI

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12 BOPI 10/47 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 5

13 6 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 10/47 - VOL. II

14 BOPI 10/47 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 7 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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16 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 10, 11, 24, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 44, NL 6, 8, 13, 15, 18, 19, 20, 21, 22, 25, 28, 37, NL NL 18, NL 30, 39, NL 25, 28, NL 35, 38, NL 16, 35, NL NL NL 16, 25, 28, NL 16, 25, 28, NL 9, 16, 38, NL 9, 38, NL 25, 28, 29, 30, 31, 32, NL 9, 35, 41, NL 25, NL NL 18, 25, NL 16, 20, 38, NL 3, 14, 18, 35, NL 9, 14, NL 37, 41, NL 16, 18, NL 35, 36, NL 18, 25, NL NL NL 41 N National Référence BOPI 1ère publication NL 29, NL 11, 35, 37, 39, 40, NL 11, 35, 37, 39, 40, NL 2, 16, NL 16, 35, 36, 37, 38, NL 24, NL 3, 14, NL 9, 35, 41, NL 35, 36, NL 16, 18, NL 26, 37, NL 35, 38, NL 16, NL 16, 35, NL NL 35, 39, 41, NL NL 14, 16, 20, 24, 27, NL NL NL 35, 36, 38, NL NL 24, 29, NL 35, 41, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, NL 35, 36, 38, 41, 42, NL 35, 38, NL 17, 19, 35, 37, NL 39 Classes des produits et services

17 10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 10/47 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, NL 9, 16, 38, 39, 41, 42, NL 9, 25, NL NL 9, 12, 14, 15, 18, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, NL 9, 15, NL 9, 37, NL 16, 41, NL 35, 36, NL 16, 25, 28, NL 16, 25, 28, NL 16, 25, 28, NL NL 35, 36, NL 16, NL 16, 24, NL NL 7, 9, NL 18, 25, NL 35, 38, NL 35, 38, NL NL 9, 11, NL 3, 32, NL NL 9, 25, 35, 38, 41, NL 2, 6, 17, NL NL NL NL 5, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 43, NL 5, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 43, NL 5, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 43, NL 5, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 43, NL 5, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 43, NL 5, 29, 30, 31, 32, 39, 41, 43, NL 3, 5, NL 6, 11, NL 9, 11, NL NL 24, 25, 29, NL NL NL 35, 38, 41, NL 4, 8, 20, 21, 31, 41, 42, NL 16, 20, 21, 24, 31, 35, 41, NL 35, 38, NL 6, 19, NL 9, 35, NL 35, 36, 37, 39, 44, NL 9, 35, NL NL 36, 37, 39, 44, NL 9, 35, NL 9, 38, 41, NL 9, 35, NL 35, 36, 38, NL 5, NL 39, 41, NL NL 3, 4, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 30, 35, 38, NL 25, 35, NL 35, 36, NL 43, 44, NL 16, 41, 43, NL 6, 19, 37, NL 3, 4, NL 35, NL 3, 5, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 20, 21, 24, 27, NL 16, 29, NL 16, 29, 30, 32, 33, 39, 41, NL NL 31, 35, 41, 43, NL 1, 5, NL 37, 41, NL 9, 10, NL 9, 35, 38, NL 32, 33, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42

18 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 6, 19, NL NL 1, 31, 35, NL 1, 31, 35, NL 19, NL 16, 38, NL 25, NL NL 31, 35, 36, 38, 39, NL NL 35, 38, NL NL NL NL 9, 11, 38, NL 14, 18, NL 6, 37, NL 18, NL 35, NL 16, 35, 38, 39, 41, NL 9, 11, 38, NL 16, 35, NL 3, 5, NL NL 29, 30, NL NL 11, 20, NL 29, NL NL 25, 30, NL 16, 29, NL NL NL 35, NL 37, NL 6, 16, 20, 21, 24, 37, 40, 41, 42, NL 1, 3, NL 39, NL 35, 41, NL 29, NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, NL 9, 35, 38, NL NL 9, 18, NL 35, 41, NL 4, 7, 9, 37, NL 9, 16, NL 35, 38, NL 16, NL 29, NL NL 35, 38, NL 6, 16, NL 10, 26, NL NL 16, 41, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 5, 10, 35, 36, 38, 39, 41, NL 35, 38, NL 3, 14, NL 16, 38, 41, NL NL 35, NL NL NL NL NL 9, 16, 25, NL 5, 10, 35, NL NL 3, 26, NL 35, 38, NL NL NL NL 35, NL NL 9, 35, NL 35, NL 9, 16, NL NL NL NL NL 16, 35, 41, 42

19 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 10/47 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, NL NL 9, 16, 35, NL 20, 24, NL 5, 35, 41, NL 2, 17, NL 18, NL 35, NL 1, 19, NL 3, 5, NL 29, 30, NL 9, 35, 38, NL 29, 30, NL NL NL 35, 36, NL 3, 5, NL 6, 19, NL 1, 19, NL NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL 6, 12, 25, 35, 37, NL 16, 29, 30, 35, 41, NL 6, 14, NL 19, 27, NL 19, 27, NL NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, NL 9, 16, 18, 35, 36, 38, 39, 41, NL NL 9, NL 16, 35, 38, NL 9, 35, NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, NL NL 29, 30, NL NL 14, 18, NL 3, NL NL 6, 7, 9, 11, 38, NL 20, 33, NL 9, NL 3, 4, 42, NL 14, 18, NL 29, 30, NL 9, 16, NL NL 16, 35, 41, NL 9, 37, NL 39, 40, NL 29, 30, NL 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, NL NL 35, 38, NL NL NL NL 3, 4, 14, 16, 18, 25, 34, NL 3, 25, NL 6, 19, NL 9, 38, NL 9, 19, 35, 37, 42, NL 16, 36, NL 39, 40, NL 41, 42, NL 39, 40, NL 25, 30, NL 29, 30, NL NL 35, 38, 41, NL NL 39, 40, NL NL 29, 30, NL 12, NL 41, NL 25, 27, 30, 32, NL 35, 36, 37, 40, 41, 42, 43, NL 41, NL 36, 42, NL NL 17, NL NL NL 18, 24, 25

20 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL 3, 18, NL 9, 25, 35, NL 9, 11, 37, 38, NL 14, 16, 18, 24, NL 5, 29, NL 35, NL 16, 25, NL NL NL 9, 38, NL 29, 30, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 12, 25, NL 18, 20, NL 14, 18, 25, NL 19, 20, 37, NL 19, 20, 37, NL 20, 21, NL NL 9, 35, 41, NL 16, 35, NL 9, 35, 38, 41, NL 41, 44, NL NL 9, 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 28, 35, NL 39, NL 39, NL 14, 25, NL 35, 36, NL 35, 36, NL NL 16, NL 14, 18, NL 11, 20, NL 9, 35, NL 25, 32, NL NL 3, 16, 24, 25, NL 39, 41, NL 12, 16, NL NL NL 3, 5, NL 25, 35, NL 35, 37, NL 18, 24, NL 9, 35, 38, 41, 42, NL 18, 25, NL 18, 25, NL 19, 27, NL 16, 33, NL 35, 41, NL NL 30, 35, NL NL 29, 30, NL NL NL 35, 36, NL 3, 5, 29, NL 3, 5, 10, 14, 25, NL 41, 43, NL 9, NL NL 9, NL 9, NL NL NL 29, 30, NL 29, 30, NL 9, 35, NL 28, 35, NL NL 30, 35, NL 14, 18, NL 18, NL 6, 19, NL 14, 16, 18, 24, 25, 28, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 13, NL 1, 5, NL 3

21 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 10/47 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 41, 43, NL 3, 30, NL 30, 35, 41, NL 30, 35, 41, NL 29, 31, NL 36, NL 3, 18, 20, 24, NL 9, 13, NL NL 9, 35, 37, 38, 39, 41, NL 9, 16, NL 6, 11, NL 3, 14, 16, 18, 24, 25, 26, NL 9, 13, NL 5, 31, NL 3, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 25, 32, 33, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, NL 9, 16, 25, 32, 33, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, NL 14, 16, 18, 20, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 35, NL 9, 35, NL 16, 35, 41, NL NL 24, 25, NL 35, NL 35, 36, NL 6, 7, NL 12, NL 12, NL 9, NL NL 14, 16, 18, 25, 28, 32, NL 35, NL NL 3, NL 5, 31, NL NL 9, 25, NL 14, NL 35, NL NL 1, 3, NL 18, 25, NL 3, 5, 29, 30, NL 35, 41, NL 14, 18, 24, 25, NL 35, 38, 40, NL 11, 19, NL 9, 11, NL 6, 17, 19, 22, NL 7, 8, NL 35, 41, NL 8, 14, 16, NL 36, 37, NL 36, 37, NL 6, 37, NL 7, 37, NL 7, 37, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 16, 25, 32, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 9, 38, NL 35, 38, NL 1, 35, 39, NL 35, 38, NL 35, 38, NL NL 18, 20, 25, 37, NL 9, NL NL 35, 41, NL 35, 41, NL 3, 4, NL 9, 16, 38, NL 29, 30, 32, 33, 34, NL 39, 41, NL 9, 16, 25, 32, 33, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, NL 9, 16, 25, 32, 33, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, NL 18, NL 25, 28, 35, 39, 41, NL 9, 38, 41

22 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 36, 37, NL NL NL NL NL 35, 38, NL 3, NL 3, NL 3, NL NL NL 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, NL 6, 11, NL NL NL 25, NL 37, NL 29, 30, NL 5, 29, NL NL 35, 38, NL 20, 21, NL 38, NL 24, 25, 26, 28, 35, 38, NL 35, 38, NL 35, 36, 38, 39, 41, 42, NL 9, 38, NL 35, 38, NL 16, 25, 35, 38, 39, NL 16, 24, NL NL 16, 35, 36, 38, 41, 42, NL 9, 16, NL 9, 16, NL 14, 18, 20, NL NL 35, 38, NL 9, NL 16, 35, 36, 38, 41, NL NL 9, 10, 16, 20, 24, 28, 35, 38, 39, 41, NL 9, 10, 16, 20, 24, 28, 35, 38, 39, 41, NL 9, 10, 16, 20, 24, 28, 35, 38, 39, 41, NL NL 9, 10, 16, 20, 24, 28, 35, 38, 39, 41, NL 9, 10, 16, 20, 24, 28, 35, 38, 39, 41, NL 9, 10, 16, 20, 24, 28, 35, 38, 39, 41, NL 35, 36, NL 38, 41, NL 9, 10, 16, 20, 24, 28, 35, 38, 39, 41, NL NL 18, 25, NL 35, 41, NL 35, NL NL 35, 38, 41, NL NL 16, 35, 37, 38, 39, NL 12, NL 35, NL 11, 37, NL 11, 37, NL 35, 36, NL 9, 19, NL 11, 37, NL NL NL 36, NL 16, 35, NL NL 35, 36, NL 35, NL 35, 38, NL 35, 38, 41, NL 29, 30, NL NL 29, 30, NL 29, NL 35, 36, NL 16, 35, NL 35, 38, 42

23 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 10/47 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 35, 38, NL 10, 28, NL 6, 17, NL 35, 41, NL 3, 18, 24, 25, NL 16, 22, NL 1, 21, NL 10, 28, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 36, NL NL 16, 22, NL 10, 28, NL NL 37, 42, NL 1, 2, 3, NL 33, 35, NL 16, 41, NL 35, 36, NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, NL 9, 35, 38, NL NL 35, 38, 41, NL 1, 6, 7, 11, 17, 19, 22, 28, NL NL 16, 38, NL 14, 18, NL 30, 32, 33, NL 18, 25, NL 35, 36, NL 18, 25, NL 3, 5, NL 16, 35, NL 35, NL 14, 18, 25, NL 41, NL NL NL 31, 32, NL NL 12, 37, NL NL 35, NL 16, 29, 30, 32, NL 35, 41, 42, NL 14, 16, NL 14, 16, NL 25, 35, NL 14, 18, NL 24, 25, NL NL 28, 38, NL NL 5, 10, NL 9, 35, 38, 41, NL 16, 20, 24, NL 24, 25, NL 5, 10, NL 7, 8, 35, 37, 41, NL 35, 39, NL 9, 16, NL 24, NL 25, NL 9, 35, 36, 41, NL 20, 31, NL 5, 10, NL 35, 41, NL 32, 33, 39, NL NL NL 16, 21, 24, 29, 30, 32, 41, NL 33, 35, 40, 41, NL 14, 18, NL 35, 38, NL NL 35, 38, NL 14, 18, NL 5, NL 5, NL 5, NL 35, 38, NL 5, NL 35, 38, NL 20

24 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL 16, 20, NL 29, 30, NL NL 9, 38, 42, NL 9, 38, NL NL 1, 3, NL 5, 29, NL NL NL NL 10, 21, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 16, 38, NL 12, 36, NL 18, NL 16, 35, NL 3, 9, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 43, NL 35, NL 35, 38, NL 2, 3, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 35, 38, NL 16, 35, NL 29, 30, NL 28, 35, NL NL 3, 5, NL 3, 5, NL 31, 35, 37, 41, NL 9, 35, 38, NL 35, NL 35, 41, NL 3, 4, 21, NL NL NL 16, NL 16, NL 32, NL 9, NL 35, 36, 39, NL NL NL 9, 35, NL 3, 5, NL NL NL NL NL 6, 9, NL NL 16, 38, NL 1, 3, NL 16, 25, NL NL 39, 41, NL 9, 38, NL NL 16, 38, NL 35, NL NL NL 38, NL 35, 36, 37, 42, NL 35, 41, NL 35, NL 35, 36, 38, NL 16, NL 16, NL 18, NL NL NL 29, 30, 31, NL 16, 35, NL NL NL 16, 25, 35, 39, 41, NL 5, NL 17, 20, NL 9, 35, NL 28, 35, NL 20, 35, NL 35, 38, 41

25 18 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 10/47 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 38, NL 9, 11, 35, NL NL 5, 29, 30, NL 35, 38, NL 6, NL 3, 5, NL 6, 37, NL 9, NL NL NL NL NL NL 6, 7, 11, 19, NL 38, NL NL 30, 32, NL 14, 18, NL 25, 35, NL 16, 33, NL 16, 35, NL 5, 9, 10, 35, 38, 42, NL NL NL NL 3, 10, 14, 25, 26, 28, 41, 44, NL 16, 33, NL 6, 14, 19, 20, 21, NL 29, 30, NL 16, 35, 41, NL 37, NL 41, 44, NL 35, 36, 41, NL 16, 38, 41, NL 41, 44, NL 37, NL NL NL NL 38, 39, NL 35, 38, NL 9, 16, NL 35, NL NL 38, 39, 41, NL 6, 19, 20, NL 29, 30, 32, NL 35, 41, NL 35, NL 35, 41, NL 12, NL 19, 35, 36, 38, NL 16, 35, NL 33, 35, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 18, 24, NL 33, 35, NL NL 25, 35, NL 36, NL NL NL 2, 16, NL 16, 35, 36, NL NL 35, 36, NL 41, NL 16, 25, 35, 38, NL 35, 38, NL 43, NL 1, 2, 3, NL 41, NL 16, 17, 22, NL NL 12, 36, NL 37, 41, NL 16, 25, 28, NL 3, 5, NL 1, 2, 3, NL 14, 25, NL NL 16, 35, NL 9, 11, NL 18, 20, 24

26 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 19 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 25, 29, 30, 32, 35, NL 12, 25, NL 9, 35, NL 25, 29, 30, 32, 35, NL 9, 37, 38, NL 9, 37, 38, NL 9, 35, NL NL NL 29, 30, NL 9, 35, 38, 41, 42, NL 35, 41, NL 29, 30, NL 21, NL 21, NL 21, NL NL NL 29, NL 35, NL 9, 35, NL NL NL 16, 28, NL 16, 28, NL 35, 41, 42, NL NL 29, 31, NL 29, 31, NL NL 3, 9, 18, NL NL NL NL NL 31, 35, 36, 38, NL 16, 41, NL 36, 37, NL 9, 16, NL 35, 39, NL 35, 38, NL 35, NL 3, 41, NL 37, NL 35, 38, NL 9, 16, 35, 36, 41, 42, NL 14, 18, NL 3, NL 1, 5, 29, 30, NL 9, 11, NL 35, 41, NL 18, NL 18, 24, NL NL 9, 10, NL NL 41, 42, NL 21, 29, NL 18, 24, NL 21, 25, NL 35, 38, NL 35, 41, NL 5, 29, NL 35, 38, NL 35, 41, NL 35, NL 12, 25, NL 16, 25, 41, NL 35, 41, 43, NL NL 16, 40, NL 39, 41, NL 3, 5, NL NL NL 36, NL NL NL 14, 18, NL NL 14, 16, NL 9, 35, NL 30, NL 35, 38, NL NL 8

27 20 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 10/47 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 37, 39, NL 9, 16, 35, 38, NL 35, 36, 37, 42, NL 9, 16, 35, 38, NL 9, 28, 30, 33, 38, NL 9, 16, 35, 38, NL 5, NL 14, 37, 43, NL 9, NL NL 36, NL 16, 35, 41, NL 16, 25, NL 38, NL 35, 41, NL 16, 35, NL 9, 28, 35, 41, NL 9, 28, 35, 41, NL 9, 28, 35, 41, NL NL 16, 25, 28, NL NL 37, NL 9, 16, 35, NL 21, 30, NL 35, 38, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 16, 35, 38, NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, NL 35, 41, NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, NL NL 3, 8, NL 30, NL 9, 16, 35, 38, NL 25, 35, NL 6, 12, NL 43, NL 16, 17, 20, 22, 39, NL 14, 16, 18, 20, 21, 25, NL 24, 26, NL 35, 41, NL 39, NL 7, 12, 37, 41, NL 39, NL 9, NL NL NL NL 39, 41, NL 9, 38, 41, NL 35, 36, NL 18, 25, 28, NL 35, 36, 41, 42, NL 9, 16, 35, 38, NL 35, NL 35, 36, NL 35, 38, 41, 42, NL 9, 16, 35, 38, NL NL NL NL 35, 36, NL 33, 41, 43, NL NL NL NL 3, NL 9, 16, 35, 38, NL 3, NL 3, NL 3, 42, NL 29, 33, NL 35, 38, NL 2, NL NL 20, 24, NL NL 9, 12, NL 9, 11, 17, NL 35, NL 10, NL NL 37

28 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 21 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 18, NL NL 35, 38, NL 38, 41, NL 16, 25, NL NL NL 16, 38, NL 9, 35, NL 18, 24, NL NL 9, NL 16, 18, NL 5, 29, 30, NL NL 9, 18, NL NL 1, 2, NL 35, 36, NL NL 35, 39, NL 35, 39, 41, NL 9, 16, 28, 38, NL 35, 40, NL 18, NL 35, 36, 40, NL 9, 38, 42, NL 20, 25, NL 35, NL 9, 38, 42, NL 37, NL 35, 38, NL 6, 29, 30, NL 16, 35, 36, 38, 41, NL 35, 41, NL 18, NL NL 35, 38, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, NL 3, 5, NL NL NL 1, NL NL 1, NL NL 3, NL NL 24, 25, NL NL 3, 5, NL NL 6, NL 3, 5, NL 3, 5, NL 6, 9, 35, NL NL NL NL NL NL NL 35, 37, 38, 39, 41, NL NL 32, NL NL 29, 30, 31, 32, 33, NL 35, 38, NL 16, 35, NL 9, 35, NL 41, NL 9, 11, 38, 39, 42, NL 9, 16, 38, NL 9, 35, NL 4, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 9, 35, NL NL 35, 39, NL NL NL 29, 30, NL 29, 30, 31

29 22 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 10/47 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 29, 30, NL NL NL 32, NL 19, 31, NL NL NL 14, 18, NL NL NL 35, NL 16, 25, NL 6, 14, NL 41, NL 33, NL 16, 36, 38, 39, 41, NL 14, 16, 18, NL 17, 19, NL 9, 41, NL 19, 37, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 3, 4, 20, 24, 25, NL 35, 38, NL 16, 25, NL 6, 7, NL 9, 10, NL 18, NL 9, 25, 35, 39, NL NL 5, 18, NL NL NL 18, 25, NL 14, 35, 38, NL NL 35, 41, NL 35, NL 14, 18, NL 9, 11, NL 16, 35, NL 29, NL 35, 38, 41, NL NL 35, 38, NL 38, 41, NL NL 30, 32, NL 29, 30, 31, NL 1, 5, 29, NL 18, 25, NL 35, 38, NL 18, 25, NL 35, NL 5, 29, 30, 31, NL 9, 35, 41, NL 9, 35, 41, NL 9, 35, 41, NL 38, NL 9, 18, NL NL 9, NL 14, NL 20, 21, 29, 30, 32, NL 9, 38, NL 35, 38, NL 16, NL 6, 14, NL 9, NL NL NL 1, 3, NL 20, NL 36, 37, NL NL 6, NL NL 18, 39, NL 29, 30, NL 38, 41, NL 16, 38, NL 11, 20, 24, NL 35, 41, NL 2, 8, 16, 17, 20, 21, NL 5

30 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 23 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 7, NL 35, 36, NL NL 14, 25, NL NL 16, 38, NL NL 16, 35, 36, 41, NL NL 2, NL 35, 41, NL 16, 35, NL 6, 7, NL 16, 25, NL 35, 38, NL 35, 41, NL NL 3, 10, 25, 28, 35, 38, 41, NL 35, NL 9, 38, NL NL NL 21, 24, 36, 42, NL NL 18, 24, NL 25, 35, NL 35, 36, NL NL 29, 30, 32, NL NL 16, 24, 25, NL 3, 18, 24, NL 35, 41, NL NL 35, 38, NL 2, 6, 11, 17, 19, 20, 27, 28, NL 28, NL 18, 24, NL 44, NL 36, NL 5, 10, 35, NL 29, 32, NL 35, 38, NL NL 29, NL 28, NL 16, 35, 41, NL 9, NL 35, 38, NL 16, 35, 41, NL 9, 16, NL 16, 18, 20, 21, 24, 25, NL 14, 18, 25

31

32 BOPI 10/47 - VOL. II 25 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 21 MARS 2001 GOURMET TV, Société par Actions Simplifiée, 21, Rue Leblanc, PARIS, N SIREN : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 9 : Programmes d ordinateurs ; Cédéroms, disques compacts, disques vidéo numériques, disques compacts interactifs, disques optiques, à mémoire morte ; ordinateurs et périphériques d ordinateurs ; logiciels ; cassettes vidéo et audio ; magnétoscope ; téléviseurs, radio, lecteur de disques vidéo numériques ; supports audio ; appareils permettant la télédiffusion de support audio-visuel ; appareils pour l enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l information et des ordinateurs ; appareils et instruments de transmission d informations et de documentaires notamment via Internet ou par ordinateur et télédiffusion ; appareils téléphoniques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; services d abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location d espaces publicitaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; promotion de produits et services pour des tiers ; relations publiques. Classe N 38 : Télécommunications ; télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d images assistée par ordinateurs ; transmission d informations et de documentaires ou films par satellite, par câble, par télédiffusion de programmes ; transmission d informations contenues dans des banques de données ; visualisation d informations d une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission de données ; services de visualisation sur écran d informations d une banque de données et d images stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d échange électronique de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ou tout autre réseau de communication international. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; divertissement télévisé notamment sur la gastronomie ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; édition électronique ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; attribution de prix et de récompenses. Classe N 42 : Restaurant (alimentation) ; mise au point de recettes de cuisine (élaboration) ; reportage gastronomique ; information sur la cuisine et la gastronomie ; reportage photographique en matière de cuisine ; recherche en gastronomie. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 01/17 NL N National : Dépôt du : 13 JUILLET 2006 à : I.N.P.I. MARSEILLE JEAN-MARIE SCHINTGEN, 6 A RUE DE LA REINETTE, NIMES. JEAN-MARIE SCHINTGEN, 6 A RUE DE LA REINETTE, NIMES. Marque déposée en couleurs.

33 26 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage : tous les produits précités étant à usage médical ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiénique ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical ; parasiticides à usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques. Classes de produits ou services : 3, 5, 10. BOPI de publication antérieure : 06/33 NL N National : Dépôt du : 1 er OCTOBRE 2007 à : I.N.P.I. GRENOBLE Bruno GATTOLIN, Le Bois de Catelle, CHEVRIERES. Frédéric Bruno GATTOLIN, Résidence La Viveraie, Bâtiment B1, 1 rue Edmond Jaloux, AIX EN PROVENCE. Bruno GATTOLIN, Le Bois de Catelle, CHEVRIERES. location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classes de produits ou services : 5, 16, 25, 28, 31, 41. BOPI de publication antérieure : 07/45 NL N National : Dépôt du : 27 MAI 2008 Jean Philippe LE GOFF, 16 Résidence du Manoir, BAUD. NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Classe N 12 : Véhicules terrestres ; appareils de locomotion par terre, par air ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis. Classes de produits ou services : 12, 25, 39. BOPI de publication antérieure : 08/27 NL Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; ; arbustres ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits sont issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus animaux vivants ; gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts, plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; N National : Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2008 à : I.N.P.I. NANTES T. top, Hotel des Entreprises, ZI Actipole, 85, Route de Nantes, BELLEVILLE SUR VIE, N SIREN : Monsieur Jean-François COULON, T. top, Hôtel des Entreprises, ZI Actipole, 85, Route de Nantes, BELLEVILLE SUR VIE. Classe N 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, gréements, matière de rembourrage (sauf caoutchouc et plastiques) fibres textiles. Sac pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac. Classe N 25 : Vêtements hommes, femmes, enfants. Chaussures hommes, femmes, enfants et de sports. Ceintures, gants, foulards, cravattes. Chapellerie, bonneterie. Classes de produits ou services : 22, 25. BOPI de publication antérieure : 09/01 NL

34 BOPI 10/47 - VOL. II 27 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 DECEMBRE 2008 DANIEL LEMOINE, 51 RUE AUX OURS, ROUEN. Maître Patrick CHABERT, 3 RUE DU DONJON, ROUEN. matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 17, 21, 39. BOPI de publication antérieure : 09/06 NL N National : Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en Dépôt du : 8 AVRIL 2009 claude simeoni, 120 rue victor hugo, LEVALLOIS PERRET. claude simeoni, 120 rue victor hugo, LEVALLOIS PERRET. Classe N 37 : Aide à domicile (menage, repassage). Classe N 39 : Services à la personne : livraison de courses. Classe N 45 : Services à la personne : garde de personne âgée à domicile, incluant l aide à la prise du repas ; garde d enfants de plus de 3 ans ; accompagnement de personnes en société ; promenades. Classes de produits ou services : 37, 39, 45. BOPI de publication antérieure : 09/20 NL N National : Dépôt du : 14 AVRIL 2009 EDITIALIS, SAS, 13 RUE LOUIS PASTEUR, BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX, N SIREN : EDITIALIS, 13 RUE LOUIS PASTEUR, BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX. Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau

35 28 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL N National : Dépôt du : 14 AVRIL 2009 radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL N National : Dépôt du : 14 AVRIL 2009 EDITIALIS, SAS, 13 RUE LOUIS PASTEUR, BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX, N SIREN : EDITIALIS, 13 RUE LOUIS PASTEUR, BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX. EDITIALIS, SAS, 13 RUE LOUIS PASTEUR, BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX, N SIREN : EDITIALIS, 13 RUE LOUIS PASTEUR, BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX. Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

36 BOPI 10/47 - VOL. II 29 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2009 I.F.S.P., SAS, 10 A, avenue Sainte Anne, L esculape, MARIGNANE, N SIREN : I.F.S.P., 10 A, avenue Sainte Anne, L esculape, MARIGNANE. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2009 I.F.S.P., SAS, 10 A avenue Sainte Anne, L Esculape, MARIGNANE, N SIREN : I.F.S.P., 10 A avenue Sainte Anne, L Esculape, MARIGNANE. Classe N 16 : Photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessin ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. Classe N 16 : Photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2009 I.F.S.P.., SAS, 10 A, avenue Sainte Anne, L esculape, MARIGNANE, N SIREN : I.F.S.P., 10 A, avenue Sainte Anne, L esculape, MARIGNANE. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL Classe N 16 : Photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessin ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ;

37 30 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2009 I.F.S.P., SAS, 10 A, avenue Sainte Anne, L Esculape, MARIGNANE, N SIREN : I.F.S.P., 10 A, avenue Sainte Anne, L Esculape, MARIGNANE. Classe N 16 : Photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessin ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2009 I.F.S.P., SAS, 10 A, avenue Sainte Anne, L Esculape, MARIGNANE, N SIREN : I.F.S.P., 10 A, avenue Sainte Anne, L Esculape, MARIGNANE. Classe N 16 : Photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessin ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2009 I.F.S.P., SAS, 10 A, avenue Sainte Anne, L Esculape, MARIGNANE, N SIREN : I.F.S.P., 10 A, avenue Sainte Anne, L Esculape, MARIGNANE.

38 BOPI 10/47 - VOL. II 31 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessin ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/21 NL N National : Dépôt du : 4 MAI 2009 Véronique LEVY, 741 Chemin de la Voie Romaine, LE TIGNET. Véronique LEVY, 741 Chemin de la Voie Romaine, LE TIGNET. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/24 NL N National : Dépôt du : 30 AVRIL 2009 Danielle Ricciarelli, 4 chemin d Auriol, TRETS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Danielle Ricciarelli, 4 chemin d Auriol, TRETS. Classe N 16 : Livres ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 41 : Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres en ligne. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/24 NL

39 32 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 MAI 2009 GREGORY ARDIET, 21 RUE DE LA VIGNE DU RENARD, AZELOT. GREGORY ARDIET, 21 RUE DE LA VIGNE DU RENARD, AZELOT. N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2009 Villeroy et Boch, société anonyme, 82 rue d Hauteville, PARIS, N SIREN : Office Ernest T. Freylinger, SA, Département Marques, 234 route d Arlon, BP 48, L 8001 STRASSEN, Luxembourg. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classes de produits ou services : 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 09/24 NL N National : Dépôt du : 8 JUIN 2009 Venture and Win, SARL, 15 rue Mansart, PARIS, N SIREN : Venture and Win, 15 rue Mansart, PARIS. Classe N 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution deau et installation sanitaires ; appareils de distribution d eau ; appareils et installations sanitaires ; garnitures pour lavabos, éviers, baignoires, douches ; baignoires ; installations de bain ; accesoires de bain ; lavabos (parties dinstallations sanitaires) ; bidets ; douches ; cabines de douche, bacs de douche ; robinets ; conduites pour tuyaux ; bains à remous ; robinets mélangeurs, soupapes et clapets à commande manuelle pour installations sanitaires d approvisionnement en eau ; accessoires de réglage pour appareils et tuyaux à eau ; installations de sauna ; siphons ; baignoires-sabot ; éviers ; toilettes ; cuvettes de toilettes ; sièges de toilettes ; chasses d eau ; réservoirs de chasses d eau ; urinoirs (installations sanitaires) ; couvercles pour urinoirs ; robinets mélangeurs pour conduites d eau ; installations de conduites d eau ; installations d approvisionnement n eau ; installations de distribution d eau ; appareils dhydromassage ; parties et composants pour tousles produits précités ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à lexception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans dautres classes ; boîtes à savon ; portes-serviettes ; portes-savon ; distributeur de savon. Classes de produits ou services : 11, 21. BOPI de publication antérieure : 09/34 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009 MEDI CALL Concept, SARL, Moulin Grenat, N SIREN : MEDI CALL Concept, Moulin Grenat. Classe N 35 : Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 41 : Location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 42 : Décoration intérieure. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/29 NL Classe N 9 : Appareils et instruments géodésiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caisses enregistreuses. Tous ces produits étant limités aux domaines de la permanence des soins, du secours aux personnes et de la géolocalisation de personnes, d animaux et de biens. Batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Tous ces services étant limités aux domaines de la permanence des soins, du secours aux personnes et de la géolocalisation de personnes, d animaux et de biens.

40 BOPI 10/47 - VOL. II 33 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 09/41 NL N National : Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2009 Permis Eco Plus, SARL, 17 Bis Avenue Sylvain Bordas, SAVIGNAC LES EGLISES, N SIREN : Permis Eco Plus, 17 Bis Avenue Sylvain Bordas, SAVIGNAC LES EGLISES. climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 11, 28. BOPI de publication antérieure : 09/46 NL N National : Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009 Classe N 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 37 : Construction de routes, de ponts ; ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 19, 37. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009 wellbeing international, sarl, 1 LD le Tertre la Boiserie, SPAY, N SIREN : wellbeing international, 1 LD le Tertre la Boiserie, SPAY. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de Meolia, sas, 20 sainte croix bretonnerie, PARIS, N SIREN : meolia, 20 rue ste croix de la bretonnerie, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction de routes, de ponts ; maçonnerie ; travaux de platrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;

41 34 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 09/46 NL N National : Dépôt du : 20 OCTOBRE 2009 MOUTON Jérôme, 70 Boulevard de Strasbourg, PARIS. MOUTON Jérôme, 70 Boulevard de Strasbourg, PARIS. services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 11, 35, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 09/48 NL N National : Dépôt du : 23 OCTOBRE 2009 CPJ, SAS, 40 Docteur Roux, PARIS. Classe N 41 : Éducation ; divertissement ; activités culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; CABINET BERTRAND, 26 RUE VIGNON, PARIS. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; crèches d enfants. Classes de produits ou services : 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/48 NL N National : Dépôt du : 21 OCTOBRE 2009 RECYLUM, SAS, 17 RUE DE L AMIRAL HAMELIN, PARIS, N SIREN : RECYLUM, 17 RUE DE L AMIRAL HAMELIN, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de messagerie électronique. Classes de produits ou services : 16, 38. BOPI de publication antérieure : 09/48 NL N National : Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d espaces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; Dépôt du : 30 OCTOBRE 2009 stéphane chatokin, 5 rue de la chataignerie, PARIS. Sandra Azria, 16 Place Vendome, PARIS. Classe N 30 : Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de

42 BOPI 10/47 - VOL. II 35 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 30, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 09/49 NL N National : Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2009 JEAN-CHRISTOPHE LE FEUVRE, 54 RUE PERRONET, NEUILLY SUR SEINE. LAURENE PONS, AGENCE VITAE CONSEIL, 60 rue Anatole France, LEVALLOIS PERRET. Classes de produits ou services : 19, 20. BOPI de publication antérieure : 09/50 NL N National : Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2009 LCM SARL, SARL, 8 allée des chaumières, SAINT-PRIX, N SIREN : LCM, SARL, 8 allée des chamières, SAINT-PRIX. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 09/52 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Recrutement, sélection, formation et placement de personnel (y compris les cadres) et conseil dans ce domaine d activité. Classes de produits ou services : 35. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : N National : Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2009 LCM SARL, SARL, 8 allée des chaumières, SAINT-PRIX, N SIREN : LCM, SARL, 8 allée des chaumières, SAINT-PRIX. BOPI de publication antérieure : 09/50 NL N National : Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2009 SALM Jean, 6 place de la République Dominicaine, PARIS. SALM Jean, 6 plce de la République Dominicaine, PARIS. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. Classe N 19 : Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ; BOPI de publication antérieure : 09/52 NL Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires.

43 36 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2009 Madame Nathalie DELAFOSSE, 17 rue Guynemer, LA ROCHELLE. NANOCREATIONS, 17 RUE GUYNEMER, LA ROCHELLE. N National : Dépôt du : 14 DECEMBRE 2009 Raphaël CHEVALIER, 23 allées du Moulin, MERIGNAC. Raphaël CHEVALIER, 23 allées du Moulin, MERIGNAC. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porteclefs de fantaisie. Classes de produits ou services : 14. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : Dépôt du : 7 DECEMBRE 2009 TREO, Société par actions simplifiée, 10-12, rue Domat, PARIS, N SIREN : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ; ces produits sont exclusivement issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont exclusivement issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Ces produits sont exclusivement issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; référencement de site Internet ; les services précités excluant ceux relatifs à l industrie du voyage. Classe N 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; les services précités, excluant ceux relatifs à l industrie du voyage. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; création de site Internet Intranet Extranet ; les services précités, excluant ceux relatifs à l industrie du voyage. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/03 NL N National : Dépôt du : 22 DECEMBRE 2009 HERVE MURCIA, Agissant pour le compte de la société LABORATOIRES BIOPHYS en cours de formation, 107 BIS ROUTE DE MAISONFORT, ROYAN. DOMINIQUE MURCIA, Agissant pour le compte de la société LABORATOIRES BIOPHYS en cours de formation, 107 BIS ROUTE DE MAISONFORT, ROYAN. HERVE MURCIA, 107 BIS ROUTE DE MAISONFORT, ROYAN. Classes de produits ou services : 29, 30, 32. BOPI de publication antérieure : 10/02 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour

44 BOPI 10/47 - VOL. II 37 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; N National : Dépôt du : 28 DECEMBRE 2009 pollet david, villa les oliviers, rd 57, lieu dit la fiourne, THOIRAS. pollet david, villa les oliviers, rd 57, lieu dit la fiourne, THOIRAS. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 3, 5, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/04 NL N National : Dépôt du : 23 DECEMBRE 2009 KERMODU, Sarl, ZA La Brosse, 5 rue de la Garenne, LA CHAPELLE DES FOUGERETZ, N SIREN : KERMODU, Sarl, ZA La Brosse, 5 rue de la Garenne, LA CHAPELLE DES FOUGERETZ. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : fond départ sur pt 7413 m en dégradée blanc, avec texture et les police, m arial black pt noir a 80%, le p. plus en pt 1795M, u dégradée direct PT7413 au gris, p de pub en pt noir a 80% Translitération : media plus pub Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de type Programme de Gestion Intégré ou Enterprise Resource Planning (anglais). Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Classe N 38 : Télécommunications. Fourniture d accès à un réseau informatique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques. Classe N 41 : Formation à l utilisation des logiciels. Classe N 42 : Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Services de séminaires Web (services d information en matière de logiciels de gestion). Hébergement de sites informatiques (sites Web). Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/04 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Marketing direct, gestion de fichier d adresse, jeux de tombola, location de fichier. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ;

45 38 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/05 NL N National : N National : Dépôt du : 13 JANVIER 2010 COHEN Gary, 85 boulevard de Courcelles, PARIS. COHEN Gary, 85 boulevard de Courcelles, PARIS. Dépôt du : 7 JANVIER 2010 FD WEB, SARL, 12 rue de la source, GOUVIEUX. FD WEB, 12 rue de la source, GOUVIEUX. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d expositions à buts commerciaux ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives. Classes de produits ou services : 35, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 10/06 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2010 DANIEL TECOULT, 14 Rue FERNAND PELLOUTIER, CLICHY. DANIEL TECOULT, 14 Rue FERNAND PELLOUTIER, CLICHY. Classe N 9 : supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques et optiques, supports d enregistrement audio et vidéo, supports enregistrés. Classe N 16 : affiches, cartes, prospectus, brochures, autocollants. Classe N 41 : divertissement, activités culturelles, production et publication d enregistrements sonores et vidéos, organisation, production et représentation de spectacles en direct. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL Classe N 9 : Logiciels informatiques ; logiciels informatiques pour faciliter des services de réservation de transport et les services de partage de véhicules ; logiciels informatiques pour faciliter la programmation, la planification, l organisation, la gestion et la fourniture d usage temporaire de véhicules à moteur ; cartes électroniques, codées et magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur (programmables) ; cartes-clés électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur (programmables), cardes codées et cartes-clés électroniques pour faciliter les services de réservation de transport et les services de partage de véhicules, à savoir la programmation, la planification, l organisation, la gestion et la fourniture d usage temporaire de véhicules à moteur. ; Classe N 12 : Véhicules de locomotion par terre, par air et par eau ; voitures, camionnettes, camions, fourgonnettes, fourgons, voitures de sport, véhicules électriques ; stores pour automobiles, avertisseurs contre le vol des automobiles, porte-bagages pour véhicules, filet porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, remorques, attelages de remorques pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, housse pour volant de véhicules. ; Classe N 35 : Agences de publicité, agences d informations commerciales, agence d import-export ; services rendus par des stations de location de véhicules, à savoir : accueil des clients (service de secrétariat) informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; affichage ; diffusion d annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, location d espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; services promotionnels attachés à un programme de fidélisation de clientèle ; services de promotion pour le compte de tiers dans le domaine des véhicules, des véhicules de locomotion par terre, par air et par eau, des voitures, des camionnettes, des camions, des fourgonnettes, des fourgons, des voitures de sport, des véhicules électriques, services de gestion de flottes de transport. ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de crédit concernant les véhicules à moteur ; services financiers concernant les véhicules à moteur ; services financiers concernant l achat de véhicules ; offre de financement pour l achat de véhicules ; services financiers pour le crédit-bail de véhicules ; services d assurance de véhicules ; services financiers concernant l assurance de véhicules à moteur ; financement de crédit-bail de véhicules ; conseils en crédit-bail ; conseils en matière de dépenses et d investissement en matériel roulant. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; service de réservations en ligne ; mise en relation des points de vente par télécommunications et par un réseau informatique mondial ; location d équipements et accessoires de véhicules à savoir : appareils de guidage par satellite ; Classe N 39 : Services de location, parquage et stockage des véhicules, bateaux, avions et tous autres moyens de transport ; services de location de voitures sur abonnement ; services de location de véhicules, de voitures, de véhicules de transport, d automobiles, de camions, de cars, de bateaux, d avions, de cycles, de motocycles, de camping-cars, fourgonnettes, d autocars, d autobus, de caravanes, de vélos, motos, ; services rendus par des stations de location de véhicules, à savoir : information des clients sur les tarifs, conditions de location de tout type de véhicule ; services de location d équipements de

46 BOPI 10/47 - VOL. II 39 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée véhicules ; services de location de véhicules ; services de transport de personnes ou de marchandises (par air, par eau ou par terre) ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de chauffeur, services de location de véhicules avec chauffeur ; informations en matière de transport, information en matière d entreposage ; services de parcs de stationnement ; réservation de places de voyage ; services de taxis ; location de galeries pour véhicules ; location de garages, location de places de stationnement ; location d entrepôts ; gestion d un parc automobile. Organisation de voyages et de transport ; services de réservation de transport ; services de partage de véhicules à moteur ; services de réservation de location de véhicules ; services d information, de conseil et de consultation concernant l ensemble des services précités ; location d équipements et accessoires de véhicules à savoir : remorque, jantes, volant, couvre volants, siège sport, chaine à neige, coffre de toit, porte vélo, porte-skis, barre de toit, siège bébé. Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 36, 38, 39. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : Dépôt du : 5 JANVIER 2010 Société Côté Mer, Michel N GUYEN, 10 rue de Valbonne, Quartier Latin, NOUMEA Cedex, NOUVELLE CALEDONIE. Michel N GUYEN, BP 993, 98845, NOUVELLE-CALEDONIE. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2010 xavier boddaert, 41 bis saint jean, PONTOISE, N SIREN : xavier boddaert, 41 bis saint jean, PONTOISE. Produits ou services désignés : Gestion de fichiers informatiques ; Cours, assistance (conseil technique) et conseil en informatique ; Formation. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : Dépôt du : 12 JANVIER 2010 FC PARTNER, SARL, 63 RUE DU TEMPLE, SARTROUVILLE, N SIREN : FC PARTNER, 63 RUE DU TEMPLE, SARTROUVILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; Classe N 31 : Aliments pour les animaux. Classes de produits ou services : 29, 31. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2010 PINPIN Jean-Claude, 12 rue Charles Frogier, ANSE VATA, BP 3660, NOUMEA Cedex, NOUVELLE CALEDONIE. Me MERALLI Ryane, 50 rue Copernic, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Services de publicité, d informations publicitaires et de vente au détail par réseaux informatiques de vibromasseurs, lubrifiants, lingerie féminine, lingerie en cuir, lingerie en latex, livres érotiques. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : GPS en lettres rouges et Line en lettres noires, le L encadre les lettres GPS avec les lettres ine en petit format Classe N 9 : Lunettes de protection, casque de protection, casque antibruit et oreillettes rembourées anti-bruit. ;

47 40 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 25 : Vêtements de protection et de travail, baudriers, gants, ; veste, gilet, parka, blouson et chaussures. Classes de produits ou services : 9, 25. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : Dépôt du : 14 JANVIER 2010 N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2010 GoProd, SARL, 76 bd Saint Michel, PARIS, N SIREN : GoProd, 76 bd Saint Michel, PARIS. à : I.N.P.I. TOULOUSE PUECH Melanie, Agissant pour le compte de la société Les ailes roses en cours de formation, Bâtiment Beauséjour, 6 rue du Vignemale, TOULOUSE. PUECH Melanie, Bâtiment Beauséjour, 6 rue du Vignemale, TOULOUSE. Classe N 35 : Travaux administratifs et aide aux démarches administratives : saisie de données et archivage, secrétariat, classement, standard, assistance administratives à savoir demande d aides auprès des organismes concernés, assistance aux personnes âgées ou autres personnes qui ont besoin d une aide personnelle à leur domicile, à l exception d actes de soins relevant d actes médicaux : à savoir tout type de démarche, recherche de produits ou services pour leur compte ; assistance aux personnes, aide à la communication ; Classe N 37 : Repassage de linge ; installation, entretien et réparation d ordinateurs. ; entretien de la maison : travaux ménagers ; prestations de petit bricolage dites «hommes toutes mains» : remplacement ampoules, fixation cadres, montage meubles, remplacement joints, pose rideaux ; pose de papier peint ; toutes prestations de services d aide et de soutien auprès de particuliers ; réparation, entretien et restauration du mobilier ; conseils et information en matière de construction, aménagement et réparation ; Classe N 39 : Aide à la mobilité et au transport de personnes ayant des difficultés de déplacement ; livraison de repas à domicile ; collecte et livraison de linge (lavé, séché et repassé) accompagnement des personnes âgées ou handicapées en ; dehors de leur domicile : promenade, transports ; Classe N 42 : Décoration intérieure ; consultation en matière d ordinateurs ; étude de projets techniques ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage et entretien espaces verts, ramassage des feuilles ; soins et promenades d animaux domestiques pour les personnes dépendantes ; soins d esthétique à domicile pour les personnes dépendantes. ; maisons de convalescence ou de repos ; consultation professionnelle à domicile pour particulier ou professionnels à savoir bilan autonomie sur l environnement, le logement, le lieu de réception de public, détection et correction des risques de domestiques ou de chute, présentation et vente d accessoires et matériels destinés à compenser la perte d autonomie ou le handicap, présentation de toute aide et mise en relation avec les associations et les professionnels du secteur ; Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; garde d enfants à domicile ; garde de personne dépendante à domicile ; tutelle à savoir service juridique ; recherche et coordination des intervenants et artisans pour le maintien de l autonomie à domicile. Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 42, 44, 45. Classe N 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe N 35 : Services d abonnement a des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques. Classe N 38 : Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : Dépôt du : 16 JANVIER 2010 deretz thierry, 5 allée des moutardiers cap champagne, ST GILLES LES BAINS. deretz thierry, 5 allée des moutardiers cap champagne, ST GILLES LES BAINS. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes

48 BOPI 10/47 - VOL. II 41 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 5, 16. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : Dépôt du : 15 JANVIER 2010 COUREAU Stephane, Chàteau du Haut Guérin, SAINT SAVIN. fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL N National : Dépôt du : 18 JANVIER 2010 à : I.N.P.I. GRENOBLE stephanie devillat, Agissant pour le compte de la société VotreCourtier.COM en cours de formation., 2 chemin de beriviere, MEYLAN. stephanie devillat, 2 chemin de beriviere, MEYLAN. COUREAU Jérôme, Château du Haut Guérin, SAINT SAVIN. Mr COUREAU STEPHANE, CGM VINS, CHATEAU DU HAUT GUERIN, SAINT SAVIN. Classe N 29 : Conserves de viande ou de poissons, charcuterie pates, foie gras huiles comestibles. Classe N 30 : Café, thé, cacao, patisserie et confisserie, vinaigre. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL N National : Dépôt du : 18 JANVIER 2010 à : I.N.P.I. GRENOBLE stephanie devillat, Agissant pour le compte de la société VotreCourtier.COM en cours de formation, 2 chemin de beriviere, MEYLAN. stephanie devillat, 2 chemin de beriviere, MEYLAN. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL N National : Dépôt du : 18 JANVIER 2010 Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de christophe courtois, ld 1 la guitonniere, LA MEIGNANNE. christophe courtois, ld 1 la guitonniere, LA MEIGNANNE.

49 42 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, appareils pour l enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure ; conversion de données autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 42. Dépôt du : 21 JANVIER 2010 BRETEAU Denis, 5 Rue Victor Hugo, LEVALLOIS-PERRET. BRETEAU Denis, 5 Rue Victor Hugo, LEVALLOIS-PERRET. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 36 : Services de financement consultation en matière financière. Classes de produits ou services : 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL N National : Dépôt du : 21 JANVIER 2010 FINCKER Isabelle, 22 Paul FORT, PARIS. FINCKER Isabelle, 22 Paul FORT, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL N National : Dépôt du : 21 JANVIER 2010 BILOUNGA BI MFOU OU Salomé Lolita, 61 Jean Jaurès, Res les Anémones, SAINT LEU LA FORET. ALL DIVAS, 61 Jean Jaurès, Res les Anémones, SAINT LEU LA FORET. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 25 : Couches en matières textiles ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 3, 14, 25, 44. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL

50 BOPI 10/47 - VOL. II 43 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 22 JANVIER 2010 BILOUNGA BI MFOU OU Salomé Lolita, 61 Jean Jaurès, SAINT LEU LA FORET. BILOUNGA BI MFOU OU Salomé Lolita, 61 Jean Jaurès, SAINT LEU LA FORET. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 25 : Couches en matières textiles ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Classes de produits ou services : 3, 14, 25, 44. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL N National : Dépôt du : 27 JANVIER 2010 Green Cove Ingénierie, SAS, 8 Rue Germain Soufflot, MONTIGNY LE BRETONNEUX, N SIREN : Green Cove Ingénierie, 8 Rue Germain Soufflot, MONTIGNY LE BRETONNEUX. d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission d informations par sites Internet et Intranet ; Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Conception, développement, maintenance ou location de sites Internet et Intranet. Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/09 NL N National : Dépôt du : 29 JANVIER 2010 Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations à : I.N.P.I. LYON catherine Meysonnat-Bénet, Agissant pour le compte de la société H2Omme en cours de formation, 94 rte du Mont Verdun, LIMONEST. catherine Meysonnat-Bénet, 94 rte du Mont Verdun, LIMONEST. Classe N 16 : Produits imprimerie photographies articles de papeterie adhésifs pour la papeterie ou le ménage papier carton boîtes en carton ou papier affiches cartes livres journaux prospectus. Brochures calendrier instruments d écriture objets d art gravés ou lithographiés tableaux patrons pour la couture dessins mouchoirs de poche en papier

51 44 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée serviettes de toilette en papier linge de table en papier papier hygiénique couches papier ou cellulose (à jeter) sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou plastique pour l emballage sacs à ordures papier ou plastique articles de bureaux (à l exception des meubles). Classe N 18 : Filets sacs à provision. coffrets pour affaires de toilette. malles et valises. parapluie parasol. sacs à main à dos de voyage. porte-monnaie. Sacs ou sachets (pochettes enveloppes) en cuir pour l emballage. Sacs de plage, d écolier. Portefeuille. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; lingerie pour homme ; linge de bain (peignoirs, pantoufles en éponge). Classes de produits ou services : 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/09 NL N National : Dépôt du : 29 JANVIER 2010 VOYAGE DE LEGENDE, SAS, 50 RUE LECOURBE, PARIS, N SIREN : TCJ-COTET, 6 RUE HALEVY, PARIS. Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ; Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL N National : Dépôt du : 2 FEVRIER 2010 BITRIAN Philippe, 3 Allée de la Causette, EYSINES. BITRIAN Philippe, 3 Allée de la Causette, EYSINES. N National : Dépôt du : 1 er FEVRIER 2010 ADR PRODUCTION, SARL, 37 RUE D ANTIBES, CANNES, N SIREN : ADR PRODUCTION, 37 RUE D ANTIBES, CANNES. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 41, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL N National : Dépôt du : 1 er FEVRIER 2010 EFFIPROD, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 251 rue de la Luzerne, BERNIERES SUR MER, N SIREN : SELARL ACTHEMIS, Cabinet d Avocats, 2 Porte de l Europe, CAEN CEDEX 4. Classe N 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; Classes de produits ou services : 12, 28. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;

52 BOPI 10/47 - VOL. II 45 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/10 NL N National : Dépôt du : 9 FEVRIER 2010 Commune de CHENÔVE, 2, place Pierre Meunier, CHENÔVE. Jean ESMONIN, Maire de CHENÔVE, 2, place Pierre Meunier, CHENÔVE. N National : Dépôt du : 1 er FEVRIER 2010 EFFIPROD, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 251 rue de la Luzerne, BERNIERES SUR MER, N SIREN : SELARL ACTHEMIS, Cabinet d Avocats, 2 Porte de l Europe, CAEN CEDEX 4. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils Description de la marque : Code quadri CMJN : Couleur DE 134 2C Classe N 12 : Véhicules appartenant à la commune de Chenôve, utilisés par les employés de la ville pour l entretien de cette dernière. Classe N 14 : Objets publicitaires, à savoir porte-clefs, médailles, stylos, autocollants, boites en carton. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, à savoir pochettes, blocsnotes, tracts, magazines, affiches, photographies, invitations en papier, banderoles en plastique. Classe N 25 : Vêtements, à savoir tee-shirts, casquettes, pulls, blousons, salopettes, blouses. Classe N 41 : Publications de livres, production de films sur bandes vidéos. Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL

53 46 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 17 FEVRIER 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE JESSICA VENEDIGER, 13 rue du Panier, MARSEILLE, N SIREN : JESSICA VENEDIGER, 13 rue du Panier, MARSEILLE. N National : Dépôt du : 19 FEVRIER 2010 Sitbon Patrick, rue de plaisance, NOGENT SUR MARNE. Sitbon Patrick, rue de plaisance, NOGENT SUR MARNE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie ; photographies ; cartes postales, prospectus, publications imprimées ; livres, périodiques, magazines, journaux ; catalogues, brochures. ; Classe N 24 : Linge de maison, linge de bain (à l exception de l habillement), linge de table, linge de lit ; housses pour coussins, housses et taies d oreillers ; serviettes de tables et de toilettes en matières textiles. ; Classe N 29 : Confitures, compotes et marmelades de fabrication artisanale. Classe N 41 : Organisation d expositions culturelles et artistiques ; activités culturelles et artistiques ; organisation de spectacles et de manifestions culturelles. ; Classe N 43 : Hébergement temporaire, services d hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; chambres d hôtes et services de chambres d hôtes ; location de chambres d hôtes et réservation de chambres d hôtes ; pensions de famille, services de pensions ; réservations de pensions ; réservation d hôtels ; services d hôtellerie et de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 16, 24, 29, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : Dépôt du : 17 FEVRIER 2010 Garcia Maggi Pedro, 26 rue rambuteau, PARIS. Garcia Maggi Pedro, 26 rue rambuteau, PARIS. Classe N 3 : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Logo accompagné d un arbre de type olivier en ombre chinoise. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL

54 BOPI 10/47 - VOL. II 47 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 21 FEVRIER 2010 EUREKA INDIGO, SARL, 52 Rue de Dornach, PFASTATT, N SIREN : EUREKA INDIGO, 52 Rue de Dornach, PFASTATT. N National : Dépôt du : 23 FEVRIER 2010 Air Sûr, SARL, 10 rue Singer, PARIS, N SIREN : Kerting, 10 rue Singer, PARIS. Classe N 9 : Equipements et appareils pour le traitement de l information et les ordinateurs, serveurs informatiques, périphériques d ordinateurs ; Classe N 16 : Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage, plaquettes de présentation, documentation commerciale et technique ; matériels d instruction, d enseignements et de formation (à l exception des appareils) ; Classe N 35 : Comptabilité ; reproduction de documents ; conseils, informations et renseignements en matière de systèmes d information et de services d ingénierie informatique ; études de marché et études informatiques (travaux d ingénieurs) ; gestion de fichiers informatiques ; ingénierie informatique ; Classe N 38 : Hébergement de sites informatiques (sites Web) ; télécommunications, communication par terminaux d ordinateurs ; hébergement Internet, fournitures d accès à Internet ; Classe N 42 : Maintenance de programmes d ordinateurs ; programmation pour machines de traitement, travaux à façon informatique à savoir mise à jour de logiciels ; études informatiques (travaux d ingénieurs). Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : Dépôt du : 23 FEVRIER 2010 Lionel Mariotti, 143 rue Louis Brindeau, LE HAVRE. Lionel Mariotti, 143 rue Louis Brindeau, LE HAVRE. Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Transmission d informations par réseau Internet ; guide interactif (publication électronique téléchargeable) des restaurants sur Internet pour les régions Haute et Basse Normandie ; espace de communication (fourniture de forum de discussion) pour les abonnés du site. Classes de produits ou services : 9, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL Classe N 9 : Purificateur d air ; appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical) ; périphériques d ordinateurs ; appareils pour le diagnostique à usage non médical ; systèmes de contrôle centralisés d appareils et d installations de systèmes de traitement de l air ; systèmes automatiques de commande à distance pour la commande d appareils de traitement de l air, tous à usage des professionnels de la coiffure. Commandes à distance en tant que pièces et accessoires d appareils de traitement de l air à usage des professionnels de la coiffure. ; Classe N 11 : Appareils et installations pour le traitement, la purification, la décontamination, la filtration et l assainissement de l air en particulier pour les lieux où se pratiquent des activités liées à la coiffure, ou à l utilisation de produits utilisés dans la coiffure. ; Classe N 37 : Installation, entretien et réparation d appareils et de systèmes pour le traitement de l air, travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation de bâtiments. ; Classe N 40 : Service d assainissement, de dépollution de l air ; purification de l air. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches (rendues par des ingénieurs) dans le domaine du traitement de l air intérieur ; service de recherche, de conception, de développement d appareils pour le traitement de l air ; études de projets techniques ; service de recherche et d étude sur les différentes technologies utilisables pour le traitement de l air intérieur. Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL N National : Dépôt du : 25 FEVRIER 2010 à : I.N.P.I. RENNES Université de Rennes 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 2 rue du Thabor, RENNES Cedex, N SIREN : Université de Rennes 1, 263 avenue du Général Leclerc, Bât. 24 Case 2406, CS 74205, RENNES Cedex. Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire, organisation dexpositions, conseil en stratégie de développement de projets scientifiques et technologique (aide à la direction des affaires), gestion d affaires commerciales pour des laboratoires, des entreprises, des industriels et des établissements scolaires, universitaires et hospitaliers, gestion administrative de contrats de recherche, promotion de la recherche scientifique et des résultats de la recherche ; Classe N 36 : Montage financier de projets de transfert de technologie, de projets collaboratifs entre industriels et laboratoires et de projets de recherche européens, gestion de

55 48 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée partenariats financiers entre industrie et laboratoires de recherche ; Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de conférences, congrès ou colloques, informations en matière d éducation, enseignement, organisation d exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de séminaires, montage financier de projets de transfert de technologie, éducation et formation à la valorisation des résultats de la recherche ; Classe N 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques effectuées par des chercheurs, enseignants-chercheurs, ingénieurs, techniciens, doctorants et étudiants, conception et développement de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, consultation en matière de logiciels, ingénierie, location de temps d accès à des équipements scientifiques et techniques de laboratoires de recherche ; expertises (travaux d ingénieurs). Classe N 45 : Services juridiques, gérance des droits dauteur, concession de licences de logiciels, conseils en propriété intellectuelle, enregistrement de noms de domaine, concession de licences de propriété intellectuelle, service de surveillance en matière de propriété intellectuelle, consultation et aide en matière de transfert de technologie (transfert de titre(s) de propriété industrielle), services de transfert de technologie. boissons ; boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons énergétiques non à usage médical. Classes de produits ou services : 5, 29, 32. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL N National : Dépôt du : 4 MARS 2010 TOULOUSE Claire, Agissant pour le compte de la société Mes Courses BIO en cours de formation, 57 rue du Gibet, ARGENTEUIL. TOULOUSE Claire, 57 rue du Gibet, ARGENTEUIL. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL N National : Dépôt du : 25 FEVRIER 2010 Cap Nutrition, sarl, 56 rue Letellier, PARIS, N SIREN : Cap Nutrition, 56 rue Letellier, PARIS. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical pour les sportifs ; préparations médicales pour l amincissement et la prise de poids ; infusions médicinales ; préparations alimentaires à usage médical à base d oligo-éléments ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels à usage médical à base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes ; compléments alimentaires et diététiques à usage médical pour le sport et l amélioration des performances ; préparations énergétiques à usage médical dans le cadre de toute activité sportive ; compléments alimentaires à usage médical pour les sportifs ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Extraits d algues à usage alimentaire ; ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l alimentation humaine ; compléments alimentaires à base des produits précités ; ; compléments diététiques, alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes. Classe N 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; sirops, poudres et autres préparations pour faire des Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Ces produits sont exclusivement issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 3, 24, 30. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 4 MARS 2010 SOUCADAUX LOUIS JEROME, 60 RUE DE VARENNE, PARIS. SOUCADAUX LOUIS JEROME, 60 RUE DE VARENNE, PARIS.

56 BOPI 10/47 - VOL. II 49 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 MARS 2010 Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; tous ces produits provenant de Suisse. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; tous ces produits provenant de Suisse. SANGUY MARIE ANGE, 250 IMPASSE LAURENTIN, AURIOL. SANGUY MARIE ANGE, 250 IMPASSE LAURENTIN, AURIOL. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates. Tous ces produits provenant de Suisse. Classes de produits ou services : 3, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 3 MARS 2010 COINS DE FRANCE, SARL, 1019 Vieux Chemin de Toulon, HYERES, N SIREN : SCP DELBOSC CLAVET BLANC, 113 Avenue Maréchal Foch, TOULON. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 29 : Viande à l exception des volailles ; volaille bénéficiant de l indication géographique «canard à foie gras du sud-ouest» ; poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartonnage ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, films et feuilles pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; service de vente au détail ou en gros, en magasin ou à distance, par téléphone, Internet ou tout autre moyen de communication de tous les produits et services ayant pour thème l espace, le ciel, l astronomie, l astronautique, l aéronautique, l histoire aérospatiale et scientifique, la science, la planétologie, la culture spatiale, tous les livres, CD, DVD, CD-Rom, jeux et jouets ayant pour thème l espace, le ciel, l astronomie, l astronautique, l aéronautique, l histoire aérospatiale et scientifique, la science, la planétologie, la culture spatiale. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d espaces publicitaires. Services de relations publiques. Agences de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs, messagerie électronique. ; Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; édition et publication de livres, de revues. Prêts de livres, dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo, ou sur tout autre support ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles et de théâtre ; montage de bandes vidéo, production de films ; services de photographie ; organisation de concours en matière d éducation et/ou de culture et/ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, de symposiums, service de divertissement, service de loisirs, exploitation d une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques, production et présentation de spectacles, réservation de places de spectacle, planification de réceptions (divertissement), exploitation de salles de cinéma, de salles constituées par un planétarium, divertissement télévisé et/ou radiophonique, service de clubs en matière d éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Information en matière d éducation et de divertissement. Services de loisirs, services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

57 50 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : Dépôt du : 22 MARS 2010 GUILLOT Evelyne Annita, 17 bis rue de Sofia, PARIS. GUILLOT Evelyne Annita, 17 bis rue de Sofia, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Classe N 41 : Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 19 MARS 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Dessins ; tableaux ; boîtes en carton ; livres ; calendriers ; matériel d enseignement ou d instruction cartes ; aquarelles ; photographies. Classe N 28 : Jeux de cartes. Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 22 MARS 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE Association VIDEOSPREAD, 87, Boulevard Téllène, MARSEILLE, N SIREN : Céline Jouenne, VIDEOSPREAD, 87, Boulevard Téllène, MARSEILLE. MARLOT Epouse SOLEYMIEUX DOLORÈS, LA COMBE DE LAMAT, LA DORNAC, N SIREN : SOLEYMIEUX DOLORÈS, La Combe DE LAMAT, LA DORNAC. Classe N 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales, administration commerciales et travaux de bureau. Distribution de prospectus, échantillons et objets de promotion. Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents (films, vidéos, programmes). Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de films et affiches publicitaires pour tout moyen de communication. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication et sur tout support. Vente au détail de films, vidéos et programmes audiovisuels. Classe N 41 : Conception, production, location et prêts de films, vidéos, programmes audiovisuels montages et post-production de vidéos, oeuvres d art et films de toutes sortes. Organisation et conduite d expositions, festivals et événements à buts culturels, artistiques, éducatifs ou pédagogiques et commerciaux. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Production (conception et programmation) de produits multimédias (cassettes vidéos, digitals versatils discs,

58 BOPI 10/47 - VOL. II 51 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée compacts disc rom). Etudes de projets techniques. Conversion d un support physique vers un support électronique ou numérique. Création et de sites Internet, bornes et installations interactives pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 23 MARS 2010 à : I.N.P.I. LYON Paul Jardin, SAS, 23 boulevard Gabriel Péri, ROMANS SUR ISERE, N SIREN : Paul Jardin, 23 boulevard Gabriel Péri, ROMANS SUR ISERE. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Bijoux de fantaisie ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs et sachets en matière plastique pou l emballage, modèles de broderie ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Maroquinerie, à savoir sacs à main. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; Classe N 30 : Sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; café ; thé, cacao, sucre, riz, miel, sucreries, chocolat à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations faites de céréales pour le petit déjeuner, gâteaux à savoir biscuits emballés individuellement destinés à la restauration collective. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité sur tout moyen de communication. Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 25 MARS 2010 L.E PRESTIGE, SARL, 23 saint sauveur, PARIS, N SIREN : Luzolo mulemvo Emerança, 14 rue des lilas, PARIS. L.E PRESTIGE, 23 saint sauveur, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 25 MARS 2010 KEITA MOHAMED, 34 Rue du Tourville, AULNAY SOUS BOIS. KEITA MOHAMED, 34 Rue du Tourville, AULNAY SOUS BOIS. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 26 : Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; barbes, moustaches postiches ; articles décoratifs pour la chevelure. Classes de produits ou services : 3, 26. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL

59 52 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 26 MARS 2010 DIVERRES DAVID, 7 QUAI JULES SANDEAU, POULIGUEN. DIVERRES DAVID, 7 QUAI JULES SANDEAU, POULIGUEN. LE LE médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 30, 31. Produits ou services désignés : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Formation ; services de photographie ; Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; hébergement de solutions (sites) Web ; Conception de systèmes informatiques, conception de logiciels en ligne (Internet), conception et hébergement de solutions (sites) Internet, création et entretien de sites Web, conception de logiciels, référencement et positionnement de sites Internet dans les moteurs de recherches ; hébergement de sites Internet ; conception d applications utilisables via Internet (services Web) ; conseil en solutions Web, à savoir conseils en création et optimisation de sites Web pour des tiers ; conseil en informatique pour l élaboration (conception) de logiciels et sites Web ; Vente en gros et/ou au détail de matériels informatique, de télécommunication et multimédia (ordinateurs, périphériques d ordinateurs modems, routeurs, imprimantes, écrans, supports de stockage, serveurs, câbles) ; Maintenance et dépannage en informatique (entretien et réparation) d ordinateurs et de matériels informatique ; BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 29 MARS 2010 Josserand Frédérique, 16 Place du Château, TOUROUZELLE, N SIREN : Josserand Frédérique, 16 Place du Château, TOUROUZELLE. Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL N National : Dépôt du : 29 MARS 2010 zollet claude, En Ngamo, LAVAUR. zollet claude, En Ngamo, LAVAUR. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; Classe N 30 : Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Classe N 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; Classe N 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d appellation d origine ; vins de pays. Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 29 MARS 2010 Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; Classe N 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage Josserand Frédérique, 16 Place du Château, TOUROUZELLE, N SIREN : Josserand Frédérique, 16 Place du Château, TOUROUZELLE.

60 BOPI 10/47 - VOL. II 53 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 33 : Vins à indication géographique protégée de vins de pays d Oc. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 29 MARS 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG KUHN-BLANCHARD SAS, Société par Actions Simplifiée, 24, Rue de Nantes, CHEMERE, N SIREN : ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4, Impasse des Fabriques, SAVERNE. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d appellation d origine ; vins de pays. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 29 MARS 2010 Frédérique Josserand, 16 place du Château, TOUROUZELLE, N SIREN : Frédérique Josserand, 16 place du Château, TOUROUZELLE. Classe N 7 : Machines agricoles, instruments (autres qu à main) et machines pour l agriculture, l horticulture, la sylviculture, l arboriculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de traitement des cultures telles que des pulvérisateurs ; leurs parties constitutives et leurs pièces détachées. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de transmission ; appareils pour le traitement de l information, appareils et instruments pour la conduite. Classe N 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, tracteurs, véhicules automoteurs, notamment des pulvérisateurs automoteurs pour le traitement des cultures ; leurs parties constitutives. Classes de produits ou services : 7, 9, 12. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 29 MARS 2010 BALZA Pierre, 26 Rue des Romarins, LOMBEZ. BALZA Pierre, 26 Rue des Romarins, LOMBEZ. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : AlliasPHARM avec Allias en Orange avec un grand A, PHARM en bleu, le tout précédé d une croix bleue dans un cercle orange. Marque déposée en couleurs. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des

61 54 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée animaux nuisibles ; parasiticides ; tous ses produits relevant du monopôle pharmaceutique. Classe N 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté. Classes de produits ou services : 5, 9, 44. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 6 AVRIL 2010 CIRCUS, sarl, 2 rue de la vanne, MONTROUGE, N SIREN : CIRCUS, 2 rue de la vanne, MONTROUGE. N National : Dépôt du : 26 MARS 2010 SCEA BARNOUIN, SCEA, GRAND RUE, BOUCOIRAN. SCEA BARNOUIN, GRAND RUE, BOUCOIRAN. Classe N 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; vins d appellation d origine, vins de pays. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 26 MARS 2010 SCEA LUC THIENPONT, SCEA, Clos des quatre Vents, MARGAUX, N SIREN : SCEA LUC THIENPONT, Clos des quatre Vents, MARGAUX. Classe N 9 : Ordinateurs, matériels informatiques, à savoir : interfaces (informatique), et logiciels dans le domaine de la création graphique, de post-production, d effets spéciaux pour films cinématographiques, vidéos et autres présentations visuelles ; périphériques d acquisition et sortie vidéo et sonore ; périphériques d entrée/sortie : souris, colorimètre, clavier / écran / tablette tactiles ; logiciels et interfaces graphiques pour clavier / écran / tablette tactiles ; serveurs ; logiciels pour la gestion de fichiers et de bases de données ; logiciels pour le traitement, le tri, la synchronisation, le partage, le calcul de données en local, à travers un réseau informatique fermé ou mondial (Internet) ; logiciels de management, gestion des équipes, des contacts, de listes de taches, de courriers électroniques, affichage de statistiques, gestion dans le temps et planification, gestion et historique de présentation client ; logiciels et système de téléconférences ; logiciels de traitement d images ; logiciels de calibration et profils d espaces colorimétriques ; logiciels de lecture, comparaison et conversion d images fixes et animées, simulation d espaces colorimétriques ; logiciel comprenant toute la chaine de post-production : gestion de projets, montage vidéo films et sons, création de polices et titrage de films, télécinema, neutralisation colorimétrique ; logiciels de trucage et d intégration d images, de retouche matricielle et vectorielle en deux et trois dimensions, d étalonnage colorimétrique, de manipulation, de transformation et de déformation spatiales, colorimétriques et dans le temps d images fixes, animées ou de sons ; moniteurs ; projecteurs (appareils de projection) ; support d enregistrement optique, magnétique, électronique, y compris pellicules photographiques et de films, et mémoire d ordinateurs ; logiciels de rendu d images en deux et trois dimensions ; logiciels d illumination d objets en trois dimensions ; logiciels de modélisation et d animation en trois dimensions ; appareils de téléphonie ; logiciels et interfaces graphiques pour téléphone ; Classe N 38 : Services de télécommunications ; services de courrier électronique ; transmission électronique de documents, données, de fichiers, images, audio et vidéo ; communication entre ordinateurs ; partage et calculs de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet) ; services de téléconférences ; Classe N 41 : Publication d images et de textes autres que publicitaires sur sites Web ; Classe N 42 : Conception et programmation de logiciels dans le domaine de la création graphique, la post-production, les effets spéciaux et l animation ; élaboration, installation, maintenance, mise a jour, ou location de logiciels ; service de conseils en matériel informatique et logiciels ; Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques pour les films publicitaires, cinématographiques, ou destinés à être diffusés sur le Web, ou en matiere de stylique (design) ; création (conception) graphique ; création (conception) en matiere de stylique (design) ; création (conception) de site Web pour les tiers ; stockage électronique de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet). Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins d appellation controlée Margaux.

62 BOPI 10/47 - VOL. II 55 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 AVRIL 2010 CIRCUS, sarl, 2 rue de la vanne, MONTROUGE, N SIREN : CIRCUS, 2 rue de la vanne, MONTROUGE. N National : Dépôt du : 6 AVRIL 2010 CIRCUS, sarl, 2 rue de la vanne, MONTROUGE, N SIREN : CIRCUS, 2 rue de la vanne, MONTROUGE. Classe N 9 : Ordinateurs, matériels informatiques, à savoir : interfaces (informatique), et logiciels dans le domaine de la création graphique, de post-production, d effets spéciaux pour films cinématographiques, vidéos et autres présentations visuelles ; périphériques d acquisition et sortie vidéo et sonore ; périphériques d entrée/sortie : souris, colorimètre, clavier / écran / tablette tactiles ; logiciels et interfaces graphiques pour clavier / écran / tablette tactiles ; serveurs ; logiciels pour la gestion de fichiers et de bases de données ; logiciels pour le traitement, le tri, la synchronisation, le partage, le calcul de données en local, à travers un réseau informatique fermé ou mondial (Internet) ; logiciels de management, gestion des équipes, des contacts, de listes de taches, de courriers électroniques, affichage de statistiques, gestion dans le temps et planification, gestion et historique de présentation client ; logiciels et système de téléconférences ; logiciels de traitement d images ; logiciels de calibration et profils d espaces colorimétriques ; logiciels de lecture, comparaison et conversion d images fixes et animées, simulation d espaces colorimétriques ; logiciel comprenant toute la chaine de post-production : gestion de projets, montage vidéo films et sons, création de polices et titrage de films, télécinema, neutralisation colorimétrique ; logiciels de trucage et d intégration d images, de retouche matricielle et vectorielle en deux et trois dimensions, d étalonnage colorimétrique, de manipulation, de transformation et de déformation spatiales, colorimétriques et dans le temps d images fixes, animées ou de sons ; moniteurs ; projecteurs (appareils de projection) ; support d enregistrement optique, magnétique, électronique, y compris pellicules photographiques et de films, et mémoire d ordinateurs ; logiciels de rendu d images en deux et trois dimensions ; logiciels d illumination d objets en trois dimensions ; logiciels de modélisation et d animation en trois dimensions ; appareils de téléphonie ; logiciels et interfaces graphiques pour téléphone ; Classe N 38 : Services de télécommunications ; services de courrier électronique ; transmission électronique de documents, données, de fichiers, images, audio et vidéo ; communication entre ordinateurs ; partage et calculs de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet) ; services de téléconférences ; Classe N 41 : Publication d images et de textes autres que publicitaires sur sites Web ; Classe N 42 : Conception et programmation de logiciels dans le domaine de la création graphique, la post-production, les effets spéciaux et l animation ; élaboration, installation, maintenance, mise a jour, ou location de logiciels ; service de conseils en matériel informatique et logiciels ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques pour les films publicitaires, cinématographiques, ou destinés à être diffusés sur le Web, ou en matiere de stylique (design) ; création (conception) graphique ; création (conception) en matiere de stylique (design) ; création (conception) de site Web pour les tiers ; stockage électronique de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet). Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. Classe N 9 : Ordinateurs, matériels informatiques, à savoir : interfaces (informatique), et logiciels dans le domaine de la création graphique, de post-production, d effets spéciaux pour films cinématographiques, vidéos et autres présentations visuelles ; périphériques d acquisition et sortie vidéo et sonore ; périphériques d entrée/sortie : souris, colorimètre, clavier / écran / tablette tactiles ; logiciels et interfaces graphiques pour clavier / écran / tablette tactiles ; serveurs ; logiciels pour la gestion de fichiers et de bases de données ; logiciels pour le traitement, le tri, la synchronisation, le partage, le calcul de données en local, à travers un réseau informatique fermé ou mondial (Internet) ; logiciels de management, gestion des équipes, des contacts, de listes de taches, de courriers électroniques, affichage de statistiques, gestion dans le temps et planification, gestion et historique de présentation client ; logiciels et système de téléconférences ; logiciels de traitement d images ; logiciels de calibration et profils d espaces colorimétriques ; logiciels de lecture, comparaison et conversion d images fixes et animées, simulation d espaces colorimétriques ; logiciel comprenant toute la chaine de post-production : gestion de projets, montage vidéo films et sons, création de polices et titrage de films, télécinema, neutralisation colorimétrique ; logiciels de trucage et d intégration d images, de retouche matricielle et vectorielle en deux et trois dimensions, d étalonnage colorimétrique, de manipulation, de transformation et de déformation spatiales, colorimétriques et dans le temps d images fixes, animées ou de sons ; moniteurs ; projecteurs (appareils de projection) ; support d enregistrement optique, magnétique, électronique, y compris pellicules photographiques et de films, et mémoire d ordinateurs ; logiciels de rendu d images en deux et trois dimensions ; logiciels d illumination d objets en trois dimensions ; logiciels de modélisation et d animation en trois dimensions ; appareils de téléphonie ; logiciels et interfaces graphiques pour téléphone ; Classe N 38 : Services de télécommunications ; services de courrier électronique ; transmission électronique de documents, données, de fichiers, images, audio et vidéo ; communication entre ordinateurs ; partage et calculs de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet) ; services de téléconférences ; Classe N 41 : Publication d images et de textes autres que publicitaires sur sites Web ; Classe N 42 : Conception et programmation de logiciels dans le domaine de la création graphique, la post-production, les effets spéciaux et l animation ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour, ou location de logiciels ; service de conseils en matériel informatique et logiciels ; Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques pour les films publicitaires, cinématographiques, ou destinés à être diffusés sur le Web, ou en matiere de stylique (design) ; création (conception) graphique ; création (conception) en matière de stylique (design) ; création (conception) de site Web pour les tiers ; stockage électronique de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet). Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL BOPI de publication antérieure : 10/19 NL

63 56 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 AVRIL 2010 CIRCUS, sarl, 2 rue de la vanne, MONTROUGE, N SIREN : CIRCUS, 2 rue de la vanne, MONTROUGE. N National : Dépôt du : 6 AVRIL 2010 CIRCUS, sarl, 2 rue de la vanne, MONTROUGE, N SIREN : CIRCUS, 2 rue de la vanne, MONTROUGE. Classe N 9 : Ordinateurs, matériels informatiques, à savoir : interfaces (informatique), et logiciels dans le domaine de la création graphique, de post-production, d effets spéciaux pour films cinématographiques, vidéos et autres présentations visuelles ; périphériques d acquisition et sortie vidéo et sonore ; périphériques d entrée/sortie : souris, colorimètre, clavier / écran / tablette tactiles ; logiciels et interfaces graphiques pour clavier / écran / tablette tactiles ; serveurs ; logiciels pour la gestion de fichiers et de bases de données ; logiciels pour le traitement, le tri, la synchronisation, le partage, le calcul de données en local, à travers un réseau informatique fermé ou mondial (Internet) ; logiciels de management, gestion des équipes, des contacts, de listes de taches, de courriers électroniques, affichage de statistiques, gestion dans le temps et planification, gestion et historique de présentation client ; logiciels et système de téléconférences ; logiciels de traitement d images ; logiciels de calibration et profils d espaces colorimétriques ; logiciels de lecture, comparaison et conversion d images fixes et animées, simulation d espaces colorimétriques ; logiciel comprenant toute la chaine de post-production : gestion de projets, montage vidéo films et sons, création de polices et titrage de films, télécinema, neutralisation colorimétrique ; logiciels de trucage et d intégration d images, de retouche matricielle et vectorielle en deux et trois dimensions, d étalonnage colorimétrique, de manipulation, de transformation et de déformation spatiales, colorimétriques et dans le temps d images fixes, animées ou de sons ; moniteurs ; projecteurs (appareils de projection) ; support d enregistrement optique, magnétique, électronique, y compris pellicules photographiques et de films, et mémoire d ordinateurs ; logiciels de rendu d images en deux et trois dimensions ; logiciels d illumination d objets en trois dimensions ; logiciels de modélisation et d animation en trois dimensions ; appareils de téléphonie ; logiciels et interfaces graphiques pour téléphone ; Classe N 38 : Services de télécommunications ; services de courrier électronique ; transmission électronique de documents, données, de fichiers, images, audio et vidéo ; communication entre ordinateurs ; partage et calculs de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet) ; services de téléconférences ; Classe N 41 : Publication d images et de textes autres que publicitaires sur sites Web ; Classe N 42 : Conception et programmation de logiciels dans le domaine de la création graphique, la post-production, les effets spéciaux et l animation ; élaboration, installation, maintenance, mise a jour, ou location de logiciels ; service de conseils en matériel informatique et logiciels ; Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques pour les films publicitaires, cinématographiques, ou destinés à être diffusés sur le Web, ou en matière de stylique (design) ; création (conception) graphique ; création (conception) en matière de stylique (design) ; création (conception) de site Web pour les tiers ; stockage électronique de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet). Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. Classe N 9 : Ordinateurs, matériels informatiques, à savoir : interfaces (informatique), et logiciels dans le domaine de la création graphique, de post-production, d effets spéciaux pour films cinématographiques, vidéos et autres présentations visuelles ; périphériques d acquisition et sortie vidéo et sonore ; périphériques d entrée / sortie : souris, colorimètre, clavier / écran / tablette tactiles ; logiciels et interfaces graphiques pour clavier / écran / tablette tactiles ; serveurs ; logiciels pour la gestion de fichiers et de bases de données ; logiciels pour le traitement, le tri, la synchronisation, le partage, le calcul de données en local, à travers un réseau informatique fermé ou mondial (Internet) ; logiciels de management, gestion des équipes, des contacts, de listes de taches, de courriers électroniques, affichage de statistiques, gestion dans le temps et planification, gestion et historique de présentation client ; logiciels et système de téléconférences ; logiciels de traitement d images ; logiciels de calibration et profils d espaces colorimétriques ; logiciels de lecture, comparaison et conversion d images fixes et animées, simulation d espaces colorimétriques ; logiciel comprenant toute la chaine de post-production : gestion de projets, montage vidéo films et sons, création de polices et titrage de films, télécinema, neutralisation colorimétrique ; logiciels de trucage et d intégration d images, de retouche matricielle et vectorielle en deux et trois dimensions, d étalonnage colorimétrique, de manipulation, de transformation et de déformation spatiales, colorimétriques et dans le temps d images fixes, animées ou de sons ; moniteurs ; projecteurs (appareils de projection) ; support d enregistrement optique, magnétique, électronique, y compris pellicules photographiques et de films, et mémoire d ordinateurs ; logiciels de rendu d images en deux et trois dimensions ; logiciels d illumination d objets en trois dimensions ; logiciels de modélisation et d animation en trois dimensions ; appareils de téléphonie ; logiciels et interfaces graphiques pour téléphone ; Classe N 38 : Services de télécommunications ; services de courrier électronique ; transmission électronique de documents, données, de fichiers, images, audio et vidéo ; communication entre ordinateurs ; partage et calculs de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet) ; services de téléconférences ; Classe N 41 : Publication d images et de textes autres que publicitaires sur sites Web ; Classe N 42 : Conception et programmation de logiciels dans le domaine de la création graphique, la post-production, les effets spéciaux et l animation ; élaboration, installation, maintenance, mise a jour, ou location de logiciels ; service de conseils en matériel informatique et logiciels ; Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques pour les films publicitaires, cinématographiques, ou destinés à être diffusés sur le Web, ou en matiere de stylique (design) ; création (conception) graphique ; création (conception) en matiere de stylique (design) ; création (conception) de site Web pour les tiers ; stockage électronique de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet). Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL BOPI de publication antérieure : 10/19 NL

64 BOPI 10/47 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 AVRIL 2010 SOCIETE NOUVELLE D ETUDES, D EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 52, RUE DE LA VICTOIRE, PARIS, N SIREN : CABINET STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE, 18, RUE SOLEILLET, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Cyan (0), Magenta (100), Jaune (80), Noir (0) Classe N 16 : Papeterie, journaux, magazines, imprimés périodiques, produits de l imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l ensemble des produits précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 35 : Service d informations à la clientèle concernant l achat et la vente d automobiles ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution d automobiles, à savoir exposition d automobiles et service d informations aux clients concernant l achat et la vente d automobiles ; service d informations et de devis en matière de prix en rapport avec la fourniture de biens et de services de consommation dans le domaine automobile ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d agences d informations commerciales ; services d études de marché ; collecte et compilation de données concernant des biens et des services de consommation pour des tiers dans le domaine automobile ; études et services de recherche d informations commerciales concernant les biens et services de consommation dans le domaine automobile ; compilation de répertoires pour l édition sur Internet ; services de gestion commerciale et administrative de parcs (véhicules). Services de publicité fournis via une base de données ou sur l Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes ; traitement de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de l automobile, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d achat pour des tiers ; compilation d informations dans des bases de données informatiques ; recherches d informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d une base de données en ligne ou de l Internet ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de base de données ; abonnements à des journaux électroniques ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 36 : Assurances ; fourniture d informations concernant les services d assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 37 : Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d une base de données en ligne ou de l Internet ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. d ordinateurs, transmission d informations par voie télématique, communications et échange d informations dans le domaine de l automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission d informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseaux de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l automobile ; communications par terminaux d ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l Internet ; fourniture d accès à des bases de données consacrées à l automobile ; échanges électroniques d informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements commerciaux en matière automobile ; transmission d informations contenues dans des banques de données et banques d images, services de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; abonnements à un service de télécommunication ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 39 : Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ; location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ; assistance en matière de planification d itinéraires ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d enseignement et de formation, d activités culturelles, d éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; services de rédaction d articles ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 42 : Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : Dépôt du : 8 AVRIL 2010 CELLIER DU BEAUJARDIN, Société coopérative agricole, 32 avenue du 11 Novembre 1918, BLERE, N SIREN : CELLIER DU BEAUJARDIN, 32 avenue du 11 Novembre 1918, BLERE. Classe N 33 : Apéritif à base de cidre bénéficiant de l appellation d origine contrôlée «pommeau de Normandie», eaux-de-vie bénéficiant de l appellation d origine contrôlée «eau-de-vie de Cidre de Normandie», eaux-de-vie bénéficiant de l appellation d origine contrôlée «eau-de-vie de poire de Normandie». Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL Classe N 38 : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux

65 58 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 AVRIL 2010 SYNKRO, SARL, 15 rue Georges Clémenceau, STE FOY LES LYON. SYNKRO, 15 rue Georges Clémenceau, STE FOY LES LYON. Classe N 11 : Planchas. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer. Classes de produits ou services : 11, 20, 21. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : Dépôt du : 9 AVRIL 2010 location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 9 AVRIL 2010 Isabelle Vallée, 0 Les arpents, BERD HUIS. Isabelle Vallée, 0 Les arpents, BERD HUIS. GUILLAUME CHOISY, Souvole, MARCAY. GUILLAUME CHOISY, Souvole, MARCAY. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage. Classes de produits ou services : 16, 18. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ;

66 BOPI 10/47 - VOL. II 59 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 AVRIL 2010 NETSAS, SAS, 9 rue Dareau, PARIS, N SIREN : NETSAS, 9 rue Dareau, PARIS. Classe N 9 : Logiciels informatiques. ; Classe N 38 : Services de télécommunications ; services de transmission et de réception de données par voie de télécommunications ; échange électronique d informations vocales, de données et de graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; transmission locale et longue distance d informations vocales, de données et de graphiques via des réseaux informatiques et de télécommunications ; services de courrier électronique ; services de messagerie instantanée ; services de voix sur IP ; services de conférences audio et vidéo ; services de communication informatique ; services de communication sans fil ; services de communications téléphoniques ; services de communication par téléphone mobile ; services de télécommunication permettant aux utilisateurs d ordinateur d accéder, mettre à jour, manipuler, modifier, organiser, stocker, sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données, documents, fichiers, informations et contenu multimédia via un réseau informatique mondial ; services d accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d affaires ; services de télécommunication permettant une interaction commerciale dans le domaine des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d accès à des serveurs de bases de données informatiques. ; Classe N 42 : Services informatiques, à savoir, fourniture d accès temporaire à une interface informatique non téléchargeable afin de créer des services personnalisés en ligne d informations ; services d exploration et d analyse de données ; fourniture d accès temporaire à une interface informatique non téléchargeable contenant une collection privée d informations ; création de répertoires d informations, sites Web et autres sources d informations explorables ; fourniture d accès à une interface informatique non téléchargeable afin de fournir des informations concernant un large éventail de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles ; fourniture d accès temporaire à des logiciels en ligne non téléchargeables facilitant la communication entre professionnels ; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne de gestion de projets collaboratifs ; fourniture d accès temporaire à des logiciels en ligne non téléchargeables permettant le stockage, la gestion, le suivi, l analyse et la synthétisation de données échangées dans le cadre de projets collaboratifs ; fourniture d accès temporaire à des logiciels en ligne non téléchargeables permettant la gestion de la couleur de documents électroniques, la révision de la production de machines à imprimer et d épreuves d impression par des parties multiples ; conseils dans tous les domaines précités. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. Date de dépôt de la demande initiale : 12 avril N national objet de la division : BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 12 AVRIL 2010 requillart severine, Quartier Les Bibles, CHABEUIL. requillart severine, Quartier Les Bibles, CHABEUIL. Classe N 9 : Aimant avec recette de cuisine comme contenu ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 9, 21, 24. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 13 AVRIL 2010 WORLD WRESTLING ENTERTAINMENT, INC, Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 1241 East Main Street, Stamford, CONNECTICUT, Etats-Unis. GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Dépôt du : 12 AVRIL 2010 vernet Jérôme, 32 Rue Didier Guetton, SAINT GALMIER. vernet Jérôme, 32 Rue Didier Guetton, SAINT GALMIER. Classe N 9 : Aimants décoratifs de réfrigérateurs ; bandes de jeux informatiques et vidéo, disques de jeux informatiques et vidéo, cassettes de jeux informatiques et vidéo, cartouches de jeux informatiques et vidéo, CD-ROM de jeux informatiques et vidéo, machines de jeux vidéo à utiliser avec une télévision ;

67 60 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée programmes de jeux vidéo et informatiques ; films cinématographiques et téléfilms, à savoir, films cinématographiques sous forme de divertissements sportifs ; disques acoustiques, disques compacts, bandes vidéo, cassettes vidéo, DVD et cassettes audio, tous préenregistrés et tous contenant des divertissements sportifs ; programmes de jeux vidéo interactifs et cartouches de jeux informatiques ; tapis de souris ; appareils photographiques jetables ; lunettes de soleil ; étuis pour lunettes de soleil ; verres de lunettes soumis à prescription médicale ; et étuis optiques ; talkies-walkies, casques de protection ; casques de sport ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ; Classe N 16 : Etiquettes volantes en papier et en carton ; papier pour l emballage, pochettes en papier pour l emballage, sacs en plastique pour ; l emballage, feuilles bullées en plastique pour l emballage ; albums de collection, à savoir, ; pour cartes autocollantes à collectionner, photos à collectionner ; étiquettes, à savoir, ; étiquettes en papier imprimées, étiquettes d expédition imprimées ; étiquettes non en matières ; textiles avec adresse de retour ; chemises ; sacs en plastique à usage général ; vaisselle en ; papier, à savoir, napperons en papier, ronds de table en papier, serviettes en papier, linge de ; table en papier, nappes en papier ; sachets en papier de déjeuner ; autocollants ; autocollants ; pour pare-choc de voitures ; décalcomanies décoratives pour fenêtres ; stylos ; crayons ; taillecrayons ; ; trousses à crayons ; craie ; effaceurs, à savoir, gommes, effaceurs pour craies, ; effaceurs pour tableaux noirs ; affiches ; cahiers ; cartes à collectionner ; calendriers ; ; photographies ; images encadrées ; impressions photographiques ; images ; albums de photographies ; ; brochures, bulletins d information, magazines et journaux concernant les divertissements ; sportifs ; cartes postales ; cartes de voeux ; décalcomanies ; tatouages temporaires ; livres de ; coloriage ; livres d activités pour enfants ; programmes souvenirs concernant les divertissements ; sportifs ; livres contenant des biographies en images ; albums d autographes ; livres de bandes ; dessinées ; livres d images ; albums d autocollants ; couvertures de livres ; signets de livres en ; papier ; planches de livres ; blocs-notes ; blocs-notes ; carnets de rendez-vous ; carnets ; d adresses ; agendas ; tampons en caoutchouc ; tampons pour sceaux ; timbres de collection, à ; savoir, feuillets de timbres commémoratifs ; chèques personnels personnalisés ; étuis à ; chéquiers ; bannières en papier ; enseignes imprimées en papier pour portes ; règles à dessiner ; ; lithographies ; sacs de fête en papier ; pochoirs pour la réalisation de dessins sur du papier ; ; emballage-cadeau ; décorations en papier pour gâteaux ; pièces et parties constitutives pour tous ; les produits précités ; ; emballages à savoir matières d emballage transparent (matières plastiques). Classe N 25 : Ceintures (habillement), gants (habillement) vêtements, à savoir, débardeurs, t-shirts, chemises, chemises de sport, robes-chemises, polos, ; chemisettes, sweat-shirts, chandails, pulls, chemisiers, vestes, imperméables, pardessus, ; manteaux, pantalons, pantalons en jean, tenues de jogging, pantalons d entraînement, tenues ; d entraînement, pantalons de jogging, shorts, sous-vêtements, shorts boxer, chaussettes, ; cravates, pyjamas, costumes de carnaval et de Halloween, manchettes, ; bandanas ; chaussures, à savoir, souliers, tennis, bottes, pantoufles ; chapellerie, à savoir, ; chapeaux et casquettes ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; ; Classe N 28 : Jouet constitué de deux hémisphéres aplatis, réunis par un axe autour duquel s enroule une ficelle dont l une des extrémités s attache au doigt. Figurines pliables (jouets) et leurs accessoires ; étuis pour figurines d action ; véhicules jouets ; ; jeux de société ; cartes pour le jeu ; toupies (jouets) ; machines autonomes de jeux vidéo ; sur la lutte ; jeux d arcade sur le thème de la lutte ; jeux de flipper sur le thème de la lutte ; ; unités portables pour jeux électroniques ; jeux de société d action et d adresse sur le thème de ; la lutte ; blocs de construction (jouets) ; cerfs-volants ; enceintes de lutte-jouet ; poupées ; ; poupées à tête branlante ; marionnettes ; animaux en peluche ; jeux de cartes ; guitares (jouets) ; ; pistolets à eau ; produits en vinyle pour jouer dans une piscine, à savoir, chaises longues ; rembourrées flottantes, radeaux gonflables (jouets) à usage aquatique récréatif ; décorations ; pour sapins de noël ; masque de déguisement ; ceintures (jouets), mobilier de poupées ; cotillons ; sous forme de pétards et d accessoires de bruitage ; planches à roulettes ; boules de bowling et, gants de bowling, supports pour les poignets, sacs pour boules de ; bowling ; jouets à remonter ; trottinettes (jouets) ; quilles pour le bowling ; coudières et ; genouillères pour l athlétisme ; ensembles de modèles réduits en matières plastiques pour ; fabriquer des véhicules (jouets) ; queues de billard ; jouets de fantaisie, à savoir, tirelires ; en fer blanc (jouets) ; distributeurs (jouets) de gommes (sucreries) ; distributeurs mécaniques ; de bonbons jouets ; distributeurs de plaquettes de chewing-gum jouets ; appareils jouets pour la ; fabrication de figurines en caoutchouc ; mains en mousse (jouets) ; confettis ; objets de ; cotillons en papier, à savoir, chapeaux en papier ; appareils de divertissement à monnayeur ; ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; ; Classe N 41 : Services de divertissements, à savoir production et organisation d événements de lutte ; professionnelle transmis en direct et par le biais des médias télévisés ; présentations et ; spectacles de lutte par un lutteur et artiste professionnel ; fourniture d actualités et ; d informations concernant la lutte via un réseau informatique mondial ; émissions de ; téléréalité ; émissions de téléréalité avec concours ; spectacles de téléréalité (concours) dans ; le domaine des sports et/ou de la lutte de divertissement ; programmes de télévision à la carte. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 15 AVRIL 2010 HOLDING ECB FINANCES, SARL, ZAC DU PACQUIS, 8 rue Beregovoy, HERICOURT, N SIREN : Holding ECB Finances, ZAC du Pacquis, M. Eric Crelier, 8 rue Beregovoy, HERICOURT. Marque déposée en couleurs. Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 37 : Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs. Classes de produits ou services : 2, 16, 35, 37. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL

68 BOPI 10/47 - VOL. II 61 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 15 AVRIL 2010 Plagnes-Paya Anthony, 49 Avenue Pierre Brousse, apt 13, BEZIERS. Plagnes-Paya Anthony, 49 Avenue Pierre Brousse, apt 13, BEZIERS. N National : Dépôt du : 15 AVRIL 2010 Commune de Saint-Cloud, Collectivité territoriale, 13 place Charles de Gaulle, SAINT-CLOUD Cedex. Duverger Nédellec Valérie, Service communication, Mairie de Saint-Cloud, 13 place Charles de Gaulle, SAINT-CLOUD Cedex. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseils en stratégie publicitaire sur Internet ; agence en communication (publicité). Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture de forums de discussion sur l Internet fourniture de petites annonces sur Internet ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Entretien (création et) de sites Web pour des tiers hébergement de sites informatiques sites Web location de serveurs Web e-réputation référencement Internet services de noms de domaines moteurs de recherche (fourniture de ) pour l Internet réseaux sociaux et blogs sur Internet. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 15 AVRIL 2010 Mohnen Jorg-Ulrich, Riesser See Strasse 17, D GARNISCH- PARTENKIRCHEN, Allemagne. Lavot-Dessca Yves, 109 Rue de la Tour, PARIS. Lavot-Dessca Yves, 109 Rue de la Tour, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Outil informatique (logiciel) pour la compression de données data. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ;

69 62 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 15 AVRIL 2010 Zarlink Semiconductor Inc., Société régie selon les lois du Canada, 400 March Road, OTTAWA K2K 3H4, Ontario, Canada. TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs revendiquées : les lettres du mot Clockcenter sont noires ; les lignes formant un cercle autour du mot Clockcenter sont rouges ; les lettres des autres dénominations sont grises. Classe N 9 : Semi-conducteurs pour logiciels et matériels informatiques ; outils de temporisation et de synchronisation. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 15 AVRIL 2010 Zarlink Semiconductor Inc., Société régie selon les lois du Canada, 400 March Road, OTTAWA K2K 3H4, Ontario, Canada. TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Classe N 9 : Semi-conducteurs pour logiciels et matériels informatiques ; outils de temporisation et de synchronisation. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs revendiquées : les lettres du mot Clockcenter sont rouges ; les lignes formant un cercle autour du mot Clockcenter sont grises ; les lettres des autres dénominations sont noires. Classe N 9 : Semi-conducteurs pour logiciels et matériels informatiques ; outils de temporisation et de synchronisation. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 15 AVRIL 2010 Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 11 MAI 2010 GAEL DEVERGIS, Agissant pour le compte de la société sarl la cave du pichet en cours de formation, 4 rue de la concorde, ANTONY. GAEL DEVERGIES, 4 rue de la concorde, ANTONY. Zarlink Semiconductor Inc., Société régie selon les lois du Canada, 400 March Road, OTTAWA K2K 3H4, Ontario, Canada. TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de

70 BOPI 10/47 - VOL. II 63 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits alimentaires, d alcools pour la vente au détail gestion de fichiers clients sur tout moyens de communication ; Classe N 41 : Service de club (divertissement éducation). Classe N 43 : Service de restauration (alimentation) pour dégustation et découverte de vins et de produits alimentaires. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 16 AVRIL 2010 VANBELLE Stéphane, Pierre, 14 rue de la gare, LE BOULAY, N SIREN : RYDELL S RECORDS, 14 rue de la gare, LE BOULAY. Marque comportant un hologramme. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2010 Bernardin Marc, 38 avenue du Roule, NEUILLY SUR SEINE. Bernardin Marc, 38 avenue du Roule, NEUILLY SUR SEINE. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Production de phonogammes, édition de phonogrammes, productions d enregistrements sonores. Vente au détail de phonogrammes. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 16 AVRIL 2010 serandrei-revel julien, Agissant pour le compte de la société REVEL-GROUPE Holding en cours de formation, 21 rue tronchet, PARIS. REVEL GROUPE Holding, SERANDREI-REVEL Julien, 21 Rue Tronchet, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ;

71 64 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2010 deure thierry, Chez Mme Pradat, Appart 21, 16 rue des Frères Precheurs, BERGERAC. deure thierry, Chez Mme Pradat, Appart 21, 16, rue des frères precheurs, BERGERAC. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; dressage d animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 17 AVRIL 2010 Bernardin Marc, 38 avenue du Roule, NEUILLY SUR SEINE. Bernardin Marc, 38 avenue du Roule, NEUILLY SUR SEINE. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 18 AVRIL 2010 Jallade Sébastien, 21 BD Franklin-Roosevelt, RUEIL- MALMAISON. Jallade Sébastien, 21 BD Franklin-Roosevelt, RUEIL- MALMAISON.

72 BOPI 10/47 - VOL. II 65 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 19 AVRIL 2010 VALBON Robert, 109 rue d Épinay, ARGENTEUIL. VALBON Robert, 109 rue d Épinay, ARGENTEUIL. Produits ou services désignés : Éducation ; formation ; Création de site Web pour des tiers Organisation de compétitions sportives Production de films. Production de spectacles vivants. Publication de textes autres que textes publicitaires. Publication de livres et de périodiques en ligne. Recherches en biomécanique Représentation de spectacle vivant. Services de musée [présentation, expositions]. Services de santé. Classes de produits ou services : 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 21 AVRIL 2010 DELORME Christophe, 25 RUE BELLEVUE, TAVEL. DELORME Christophe, 25 RUE BELLEVUE, TAVEL. Classe N 33 : Vins de pays, vins d appellation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 21 AVRIL 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles, SAINT MONT. PRODUCTEURS PLAIMONT, A l attention de M GRANGE, SAINT-MONT. Classe N 33 : Vins de pays des Côtes de Gascogne ; vins de liqueur bénéficiant de l appellation d origine contrôlée Floc de Gascogne. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 21 AVRIL 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles, SAINT MONT. PRODUCTEURS PLAIMONT, A l attention de M GRANGE, SAINT-MONT. Classe N 33 : Vins de pays des Côtes de Gascogne ; vins de liqueur bénéficiant de l appellation d origine contrôlée Floc de Gascogne. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL

73 66 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 21 AVRIL 2010 DOMAINE DE LA MORDOREE, SCA, BP 23, CHEMIN DES OLIVIERS, TAVEL, N SIREN : DOMAINE DE LA MORDOREE, BP 23, CHEMIN DES OLIVIERS, TAVEL. Classe N 33 : Vins de pays, vins d appellation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 20 AVRIL 2010 Sylvie ROY, Domaine du Levant, Les Lucioles, 69 chemin des Essarts, VILLENEUVE LOUBET. Sylvie ROY, Domaine du Levant, Les Lucioles, 69 chemin des Essarts, VILLENEUVE LOUBET. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 33, 35, 38, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 21 AVRIL 2010 UNIVERT, EURL, 1 Chemin d Espeyran, SAINT GILLES. CHARDON Jérôme, 1 Chemin d Espeyran, SAINT GILLES. Classe N 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes ; tous les produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL

74 BOPI 10/47 - VOL. II 67 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 22 AVRIL 2010 ALICANTES, SARL, 15 MARIGNAN, PARIS, N SIREN : ALICANTES, 15 MARIGNAN, PARIS. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 23 AVRIL 2010 CATHERINE EMOND, 22 DOMAINE DU PETIT BEAUREGARD, LA CELLE SAINT CLOUD. CATHERINE EMOND, 22 DOMAINE DU PETIT BEAUREGARD, LA CELLE SAINT CLOUD. pour emballage), autocollants, adhésifs, bandes adhésives, posters, affiches, cartes postales, tapis de table en papier, serviettes de table en papier, marques-pages, taille-crayons, gommes à effacer, statuettes en papier mâché, chemises pour documents, sous-mains ; ; Classe N 18 : Cartables, sacs à dos, sacs en coton, sac de plage, sacs à mains, trousse (de voyage ou d écolier), sacs pour enfants, trousse de toilette, saccoches, sacs pour le shopping, sacs de golf, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaies, portedocuments, porte-cartes, parapluies, parasols ; ; Classe N 21 : Tasses, bols, assiettes, verres à boire, décapsuleurs, services (vaiselles), statuettes en porcelaine, statuettes en terre cuite ou en verre ou en plastique, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfum, porte-couteaux, tendeurs de chemises, tire-bouchons, tirelires, bougeoirs, pots, caches pots non en papier ; ; Classe N 25 : Bandanas, blousons, boutons de manchette, bottes, bottines, casquettes, visières, chapeaux, chemises à manches courtes, chemises à manches longues, imperméables, gilets, vestes, débardeurs, écharpes, foulards, maillots de bain, teeshirts, tee shirts sans manche, bermudas, shorts, pantalons, pantoufles, bobs, bonnets, chaussettes, cravates, jupes, robes, pantalons, pull-overs, polaires, sous-vêtements, sous-pieds, tabliers, chaussures de plage, chaussures de sports, sweet-shirts, peignoirs, ceintures (habillement), ceintures (porte-monnaie), slips, strings, caleçons, manteaux, imperméables ; chaussures. Classe N 28 : Jeux, jouets, balles anti-stress, balles de jeux, ballons de jeux, boules de jeux, balles de golf, raquettes, raquettes de plage, frisbee, cerfs volants, yoyos, décorations pour arbres de noel (à l exception des articles d éclairage), peluches (jouets), farces (attrapes), jetons de jeux. Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Classe N 35 : Prestations commerciales en matière d espace publicitaire dans les films, la presse et eventuellement dans d autres supports. Publicité promotion et relations publiques, conseil en marketing en communication ; production de films publicitaires ; Conseil en création publicitaire ; création et mise en place d opérations publicitaires et de relations publiques, de rapprochement entre les producteurs de films, de séries TV, et les sponsors publicitaires ; Production de films sur supports audiovisuels. Classes de produits ou services : 35. Dépôt du : 24 AVRIL 2010 DEROND Franck, Lot KATOURY, Rte de MONTABO, CAYENNE. DEROND Franck, Lot KATOURY, Rte de MONTABO. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 23 AVRIL 2010 pascal coutiet, 12 Bis avenue de la halte, VERNIOLLE. pascal coutiet, 12 Bis avenue de la halte, VERNIOLLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Montres à aiguilles, montres digitales, réveillematin, horloges murales, bijoux, pendentifs, colliers, gourmettes, boucles d oreilles, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, bagues, porte clefs, coffrets à bijoux, broches (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de parure, strass, boutons de manchettes, jetons de cuivre, ; Classe N 16 : Agendas, calendriers, blocs (papeterie), pots à crayons, règles, crayons, crayons à papier, stylos à bille, stylos à encre, stylographes, écussons (cachets en papier), chemises à rabat, pochettes (en papier, en carton ou en matière plastique Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Sets de table en papier avec encarts publicitaires prédécoupés. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL

75 68 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 AVRIL 2010 ROCHER ANNE-MARIE, 5 résidence claire fontaine, PERNES LES FONTAINES. ROCHER DOMINIQUE, 5 résidence claire fontaine, PERNES LES FONTAINES. ROCHER ANNE-MARIE, 5 résidence claire fontaine, PERNES LES FONTAINES. Classe N 42 : Décoration d intérieure. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, réservation de logements temporaires, services hôteliers. Classes de produits ou services : 1, 25, 31, 37, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 27 AVRIL 2010 Classe N 29 : Huiles et graisses comestibles. Classes de produits ou services : 29. REEF-TECH, société à responsabilité limitée, 37 cité Industrielle, PARIS, N SIREN : Yves COURSIN, 49 rue Galilée, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 23 AVRIL 2010 NSIA NSIA Yasmina, 41 rue bois sauvage lot 28, EVRY. permispromo NSIA NSIA Yasmina, 41 rue bois sauvage lot 28, EVRY. Classe N 19 : Sables et graviers pour aquarium ; Classe N 21 : Aquariums ; Classe N 31 : Animaux vivants, plantes, invertébrés vivants, nourriture pour poissons ; Classe N 37 : Service d installation et d entretien d aquariums ; Classes de produits ou services : 19, 21, 31, 37. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Classe N 39 : Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/21 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 Sansané Gilles, 4 Rue Paul Gimont, RUEIL-MALMAISON. Sansané Gilles, 4 Rue Paul Gimont, RUEIL-MALMAISON. Dépôt du : 27 AVRIL 2010 à : I.N.P.I. RENNES JULIEN gwenaël, gérard, robert, La Thébaudière, n o 4, MONTGERMONT. JULIEN gwenaël, La Thébaudière, n o 4, MONTGERMONT. Classe N 1 : Produits destinés à l agriculture, l horticulture, la sylviculture et engrais pour les terres. Classe N 25 : Vêtements, chaussures. Classe N 31 : Fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparées, ni transformés. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : HumaConseil, sans espace entre Huma et Conseil, majuscule H et C, bicolore, accompagné de en harmonie d entreprise soulignant le Nom de marque. Suivi de l idéogramme Japonais représentant la notion d harmonie. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL Classe N 37 : Maçonnerie, nettoyage de bâtiments (ménage), repassage du linge.

76 BOPI 10/47 - VOL. II 69 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 TN CONSULTING, Société a responsabilité limitée, 20 rue Cambon, PARIS, N SIREN : de BAECQUE Olivier, 3 rue du Louvre, PARIS. Classe N 35 : Recrutement de personnel ; recrutement de secrétaires et d assistantes de direction ; mise à disposition de personnel ; placement d intérimaires ; placement de personnel permanent ; consultation pour les questions de personnel à savoir détachement de personnel informations dans le domaine des affaires du personnel ; réalisation de tâches administratives, à savoir gestion des salaires et du personnel ; services de bureaux de placement et conseils en matière de personnel et de gestion de personnel ; sélection de personnel ; sélection de personnel par méthodes psychologiques ; consultation en matière d orientation professionnelle ; gestion commerciale intérimaire ; gestion de projets commerciaux ; conseils en organisation et économie des affaires. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 Roullier frédéric, 1 chemin de la bascule, AUBIGNY. Roullier frédéric, 1 chemin de la bascule, AUBIGNY. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 9, 10, 38, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 ATOUT MENAGE EXPANSION, SAS, 5 CHEMIN DU MOULIN, PIERREVERT, N SIREN : ATOUT MENAGE EXPANSION, 5 CHEMIN DU MOULIN, PIERREVERT. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL

77 70 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 Bungalow Graphics, SARL, 23 PASSAGE DES ENCLOS, MENTHON SAINT BERNARD, N SIREN : Bungalow Graphics, 23 PASSAGE DES ENCLOS, MENTHON SAINT BERNARD. N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 GERALD AZOULAY, Agissant pour le compte de la société Precious Radio! en cours de formation, 12 BOULEVARD DE MONTMORENCY, DEUIL-LA-BARRE. GERALD AZOULAY, 12 BOULEVARD DE MONTMORENCY, DEUIL-LA-BARRE. Classe N 14 : Porte-clefs de fantaisie ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 18 : Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions. Classes de produits ou services : 14, 16, 18. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 Classe N 41 : Divertissement ; services de loisir. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 Madame Lisa YANA épouse PINEAU, 78 Boulevard Bourdon, NEUILLY-SUR-SEINE. Antoine PINEAU-BRAUDEL, Avocat à la Cour, 56, avenue Victor- Hugo, PARIS. rémy favréaux, 77 bis Avenue de Gascogne, VILLENEUVE DE MARSAN. rémy favréaux, 77 bis Avenue de Gascogne, VILLENEUVE DE MARSAN. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 28 : Planches à voile ou pour le surf. Classes de produits ou services : 14, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL Description de la marque : Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, organisation et direction des affaires, organisation d expositions à buts commerciaux et de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques. Classe N 41 : Divertissement, services de loisirs, organisation de concours, colloques, conférences ou congrès, d expositions. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) services de bars, de traiteurs, hôteliers. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 AXELOR, SARL, 12 rue Albert Einstein, CHAMPS SUR MARNE. AXELOR, 12 Albert Einstein, CHAMPS SUR MARNE.

78 BOPI 10/47 - VOL. II 71 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail de tricycles. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 TALUX, Société Anonyme, 26, rue Volta, Z.I. Nord, MEAUX Cedex, N SIREN : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. seng johnny, Agissant pour le compte de la société HornetFly en cours de formation, 10 impasse le bihan, VILLEPINTE. seng johnny, 10 impasse le bihan, VILLEPINTE. Classe N 10 : Bas, collants, mi-bas et chaussettes de contention, chaussures orthopédiques. Classe N 25 : Vêtements, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques) chapellerie, bottes, souliers, pantoufles, bonneterie, chaussettes, chaussons et sousvêtements. Classe N 26 : Rubans et lacets.

79 72 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 10, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 BARSKI GUY JOSEPH, 5 rue du TRÉSOR, PARIS. N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 DENIS Michel, Agissant pour le compte de la société Internet 3 Solutions en cours de formation, 0 La Ramade CR 10 de Vallier, ROCHEGUDE. DENIS Michel, 0 La Ramade CR 10 de Vallier, ROCHEGUDE. GUY BARSKI, 5, rue du TRÉSOR, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La marque est composée : d un intitulé : «Apogéo Personae» d une illustration : un oiseau blanc qui déploie une traînée de ciel bleu depuis le bout de ses ailes d un slogan : «Talent, tu es.» Classe N 6 : Objets d art en métaux communs. Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures tableaux ; aquarelles ; dessins ; illustrations modèles et patrons pour la couture. Classe N 19 : Monuments non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques. Objets d art en pierre, en béton ou en marbre. Classe N 20 : Objets d art en bois, plâtre ou matières plastiques meubles ; sièges ; literie ; glaces ; cadres. Classe N 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires. Conseil en organisation et direction des affaires. Expositions à buts commercial, publicitaire, créatif. Diffusion d annonces publicitaires. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement. Activités sportives et culturelles. Information de divertissement ou d éducation. Services de loisirs ; services de photographies. Livres ; micro-édition ; publication électronique. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation de concours. Expositions à buts culturels ou éducatifs. Classe N 42 : Développement de nouveaux produits pour tiers. Etudes de projets techniques ; architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthetique industrielle) ; authentification d œuvres d art. Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 20, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 PROUX Aymeric, Agissant pour le compte de la société W-ant en cours de formation, 26/42 Rue Du Mal Assis, LILLE. PROUX Aymeric, 26/42 Rue Du Mal Assis, LILLE.

80 BOPI 10/47 - VOL. II 73 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 OSTEOCAMP IMPLANTES & MATERIALS CIRURGICOS LTDA ME, société de droit brésilien, Rua Lions Club, 168, 8 Andar, Vila Nova, CAMPINAS, Brésil. Description de la marque : le logo est composé de la lettre W suivie du dessin d une fourmi dans le prolongement oblique du W. Le tout encadré par 2 crochés, l un de la hauteur du W, l autre de la hauteur du dessin de fourmi. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; Equipements pour les ordinateurs portables notamment tablettes tactiles, ordinateurs de poche, assistants personnels électroniques, agendas électroniques, terminaux de saisie, ordinateurs de type tablette, livres électroniques (e-readers), coques protectrices pour ordinateurs, ordinateurs portables, livres électroniques et tous matériels électroniques et informatiques portables ; ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; dessins ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises. Classes de produits ou services : 9, 16, 25. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 à : I.N.P.I. LILLE LA VOIX DU NORD, SA à conseil d administration, 8 Place du Général de Gaulle, LILLE CEDEX. LA VOIX DU NORD, 8 Place du Général de Gaulle, LILLE CEDEX. TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, PARIS. Classe N 10 : Instruments d acupuncture électriques ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils thérapeutiques galvaniques ; mallettes d instruments médicaux pour chirurgiens et docteurs ; appareils de kinésithérapie ; lampes à usage médical ; lasers à usage médical ; plaques métalliques à usage médical ; anneaux à usage chirurgical ; lits à usage médical ; appareils d extension à usage médical ; appareils pour l analyse ; à usage médical ; laser médical et appareils scientifiques ; appareils et instruments chirurgicaux ; ; appareils et instruments médicaux ; aiguilles à usage médical ; bandages anatomiques pour articulations ; ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bandages pour les articulations ; cathéters ; fils de guidage médicaux ; béquilles ; rotules ; scies à usage chirurgical ; prothèses ; ciseaux chirurgicaux ; ; mâchoires artificielles ; prothèses ; bras artificiels ; genoux orthopédiques ; articles orthopédiques ; appareils dentaires ; ceintures pelviennes ; minerves ; tubes élastiques à usage chirurgical ; attelles ; attelles chirurgicales ; implants chirurgicaux ; crochets chirurgicaux ; pinces chirurgicales ; vis chirurgicales ; pinces chirurgicales ; leviers chirurgicaux. Classes de produits ou services : 10. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 TABLE 14, SAS, 138 Bis rue de Grenelle, PARIS, N SIREN : Classe N 9 : Bandes vidéo, dispositifs pour le montage de films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio-vidéo), supports d enregistrements sonores ; Classe N 35 : Publicité, publicité télévisée, agence de publicité, diffusion d annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire sur tout support, location d espaces publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur réseau informatique, diffusion par télévision de textes, d images et de sons à caractère publicitaire ; Classe N 38 : Diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, agence d informations (nouvelles) ; télévision par câble, télévision par satellite, télévision par réseau numérique terrestre, distribution et relais de signaux télévisés et d informations, sons, images, textes par réseaux numériques ou analogiques, câblés ou non ; Classe N 41 : Production de films, montage de programmes de télévision, divertissements télévisés, enregistrement sur bande vidéo, projection de films cinématographiques notamment par télévision, production de films sur bande vidéo, réalisation de programmes notamment télévisés. Jérôme PUJOL, 40 avenue Marceau, PARIS. Classe N 28 : Jeux. Cartes à jouer. Jetons pour jeux. Jeux de cartes. Jeux de table. Accessoires de jeux, à savoir dés à jouer, tapis de jeux, tables de roulette, roues pour le jeu de roulette. ; Classe N 35 : Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité télévisée. Courriers publicitaires. Diffusion d annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publication de textes publicitaires. ; Classe N 41 : Services de casino (jeux). Organisation de concours (éducation ou divertissement). Exploitation de salles de jeux. Services de jeu proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Jeux d argent. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Production de films et d émissions télévisées. Télévisé (divertissement) ;

81 74 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Installation de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Maintenance de logiciels d ordinateurs. Programmation par ordinateurs. Classes de produits ou services : 28, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 Marcel Julien, Agissant pour le compte de la société CINEMARCEL en cours de formation, 59 bis avenue Victor Hugo, BOULOGNE BILLANCOURT. Marcel Julien, 59 bis avenue Victor Hugo, BOULOGNE BILLANCOURT. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 taggae ismael, 43 rue lanson, REIMS. taggae ismael, 43 rue lanson, REIMS. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL sardin alain, 6 c rue du fossé de riepberg, STARSBOURG. sardin alain, 6 c rue du fossé de riepberg, STARSBOURG.

82 BOPI 10/47 - VOL. II 75 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 AVRIL 2010 sport emotion, sarl, 33 avenue de la muzelle, MONT DE LANS, N SIREN : sport emotion, 33 avenue de la muzelle, MONT DE LANS. N National : Dépôt du : 1 er MAI 2010 DESAY Christian, 7 RUE DU GOUVERNEMENT DE DOMBES, TREVOUX. DESAY Christian, 7 RUE DU GOUVERNEMENT DE DOMBES, TREVOUX. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Casques de ski. Casques de vélo. Lunettes. ; Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, écharpes, bonneterie, gants de ski, chaussettes, collants, chaussons, chaussures de ski, chaussures de snowboard, chaussures de sport, chaussures de randonnée, sous-vêtements, t-shirts, après-ski, combinaisons de ski, pantalons de ski, pantalons de snowboard, blousons ou vestes de ski, blousons ou vestes de snowboard, maillots de bain, sacs à chaussures de ski ou snowboard, chaussures d escalade. ; Skis, planches pour le surf des neiges (snowboards), raquettes, raquettes à neige, luges, bâtons de ski, patins à glace ou à roulettes, rembourrages de protection (parties d habillement de sport), masques de ski, piolets, cordes, crochets et mousquetons pour l escalade, baudriers d escalade. ; Location de skis, de surfs des neige (snowboards), de luges, de vélos tout terrain, de vélos de route, de chaussures de ski, de chaussures de surf des neiges (snowboard), de matériel de via ferrata, d escalade et d alpinisme. Services de loisirs. Activités sportives et culturelles. Production de films sur bandes vidéo. Classes de produits ou services : 9, 25, 28, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE AGRICOLE, 24 RUE DE DINAN, PLEUDIHEN SUR RANCE, N SIREN : LES CELLIERS ASSOCIES, 24 RUE DE DINAN, PLEUDIHEN SUR RANCE. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Photographe à savoir service de photographie ; réalisateur audiovisuel à savoir : réalisation de film. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 1 er MAI 2010 katz colette, 3 rue des acacias, SUNDHOFFEN. Classe N 32 : Jus de fruit. katz colette, 3 rue des acacias, SUNDHOFFEN. Classe N 33 : Cidres bénéficiant de l IGP «cidre de Normandie» ou «cidre Normand» ; pommeau de Bretagne ; eaux de vie d appellation contrôlée «Eau de vie de cidre de Bretagne», eaux de vie d appellation contrôlée «Eau de vie de poiré de Bretagne». Classes de produits ou services : 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations

83 76 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 1 er MAI 2010 Classe N 41 : Divertissement ; Classe N 42 : Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 3 MAI 2010 Madame GWENAELLE BELLEC épouse MOUTARY, 3 Rue Vineuse, PARIS. Maître Jean-Marc BENHAMOU, Avocat, 57 rue de Turbigo, PARIS. Kuentz David Frederic Andre, 4 georges bernanos, REIMS, N SIREN : Kuentz David Frederic Andre, 4 georges bernanos, REIMS. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 1 er MAI 2010 Classe N 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents ; Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 41 : Informations en matière de divertissement ou d éducation. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 4 MAI 2010 BANY TRADING, SARL, 3 RUE DU FORT DE LA BRICHE, SAINT DENIS, N SIREN : BANY TRADING, 3 RUE DU FORT DE LA BRICHE, SAINT DENIS. coumes christophe, Agissant pour le compte de la société UNDER CO2 en cours de formation, 2 auguste barbier, PARIS. coumes christophe, 2 auguste barbier, PARIS. Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Classes de produits ou services : 30. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; reproduction de documents ; BOPI de publication antérieure : 10/23 NL

84 BOPI 10/47 - VOL. II 77 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 MAI 2010 marot christine, 42 place Henri Sellier, LE PRE SAINT GERVAIS. marot christine, 42 place Henri Sellier, LE PRE SAINT GERVAIS. livres de fictions ; personnages en carton à savoir, silhouettes en carton grandeur nature ; reproductions d art sur papier (imprimés). Classe N 22 : Sacs (enveloppes, pochettes pour l emballage) en tissu. Classes de produits ou services : 16, 22. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 5 MAI 2010 NATURE ET DECOUVERTES, Société anonyme, 1 Avenue de l Europe, TOUSSUS LE NOBLE, N SIREN : Description de la marque : logo enregistré sous sa forme brute en noir et blanc, Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure. Classes de produits ou services : 24, 25, 40. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 5 MAI 2010 Twentieth Century Fox Film Corporation, Société de droit américain régie par les lois de l Etat du Delaware, West Pico Boulevard, Los Angeles, CALIFORNIE 90035, Etats-Unis d Amérique. de Gaulle Fleurance & Associés, Maître Frank Valentin, 9 rue Boissy d Anglas, PARIS. Classe N 16 : Articles de papeterie, calendriers, autocollants (articles de papeterie), marques-page, cartes de voeux, posters, cartes postales, stylos et crayons, tatouages temporaires (articles de papeterie), journaux, carnets de notes, carnets d adresses, agendas, photographies, albums de photographies, chemises en papier, affichettes de porte en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier ; accessoires de fêtes en papier à savoir, serpentins, chapeaux, cotillons, masques de carnaval, confettis, guirlandes (papier), lampions (papier) ; sacs déjeuner en papier, papier d emballage, sacs cadeau en papier, livres de bandes dessinées, cartes à collectionner, livres de jeux, livres de coloriage, de pliage et de découpage, livres de jeux d activité, CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classe N 3 : Parfums, cosmétiques, savons, huiles essentielles, dentifrices. Classe N 8 : Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux (outils). Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, et d enseignement ; appareils et instruments pour l astronomie ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, dispositifs électriques pour l attraction et la destruction des insectes, boussoles, lunettes, casques de protection pour le sport, dessins animés, disques compacts (audio-vidéo), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur, gilets de natation, logiciels de jeux,, métronome, flotteurs pour la natation, ceintures de natation. Classe N 14 : Horlogerie et instruments chronométriques. Classe N 15 : Instruments de musique, boîtes à musique, diapasons, étuis pour instrument de musique, chevalets pour instrument de musique, bandes musicales. Classe N 16 : Papier, carton ; produits de l imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement ; cartes à jouer ; clichés, ardoises pour écrire, cahiers, autocollants (articles de papeterie). Classe N 18 : Malles et valises, parapluies, parasols, sacs à dos, de voyage, d écoliers, écharpe pour porter les bébés. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; literie (à l exception du linge de lit), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, chaises hautes pour enfants, tables de toilette, étagères de bibliothèques, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes en bois ou en matières plastiques, chaises, cintres pour vêtements, sacs de couchage pour le camping, coussins, tables à dessin, crochets de portemanteaux (non métalliques), coffres à jouets, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, oreillers, portemanteaux (meubles), pupitres, mobilier scolaire, table à dessin. Classe N 21 : Peignes et éponges de toilette, brosses (à l exception des pinceaux), distributeurs de savons, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, arrosoirs ; baignoires pour bébés (portatives), pots de chambre, gourdes, boîtes à biscuits, éponges

85 78 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de toilette, gants de jardinage, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), pots à fleur, tirelires non métalliques. Classe N 22 : Tentes, hamacs, édredon (plumes). Classe N 24 : Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l exception du linge de table en papier), linge de bain à l exception de l habillement, housses pour coussin, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), linges de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires. Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), articles décoratifs pour la chevelure. Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage et des sucreries). Classe N 30 : Cacao, préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie, boisson à base cacao, chocolat, infusions non médicinales, nouilles. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles. Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, production de spectacles et de films, organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement, organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, services de bibliothèque itinérante, services de clubs (divertissement ou éducation), services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique, services de loisirs. Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 26, 28, 30, 31, 41. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 6 MAI 2010 SARL DU VAL SARAH, Société à Responsabilité Limitée, le Val Sarah, BARDOUVILLE, N SIREN : CABINET BLEGER-RHEIN, 17 Rue de la Forêt, VENDENHEIM. train, navire, ascenseur, hélicoptère, organisation de visites touristiques ; accompagnement de voyageurs. ; Classe N 41 : Services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires et symposiums ; organisation et conduite d ateliers de formation ; services de formation professionnelle ; organisation de spectacles ; location de décors de spectacles ; services de discothèques ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de salles de jeux ; prêt de livres ; services de loisirs ; location d équipements de plongée sous marine ; mise à disposition d installations sportives, de parcours de golf, de terrains de tennis, de terrains de pétanque, de terrains de football, d équipements de karaoké ; mise à disposition d infrastructures de gymnastique ; mise à disposition d un héliport ; organisation de vols touristiques et de vols privés en hélicoptère ; fourniture et exploitation d infrastructures sportives et d infrastructures récréatives ; fourniture d infrastructures d enseignement pour activités sportives et récréatives ; planification de réceptions ; informations en matière de récréation ; réservation de places de spectacle ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs de santé. ; Classe N 43 : Services d hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, location de logements temporaires ; location de maisons de vacances, de chalets ou de chambres d hôte ; exploitation de maison de vacances ; agences de logements [hôtels, pensions] ; réservation de logements temporaires et d hôtels ; services de camps de vacances [hébergement] ; mise à disposition de terrains de camping ; réservations d hôtels ; services de clubs de loisirs (mise à disposition d aliments et de boissons et hébergement temporaire) ; services de bars ; cafés-restaurants ; services de banquets et de traiteurs ; location de matériel de restauration ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour tenue de réceptions, conférences, conventions, expositions, séminaires et réunions ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l hôtellerie et de la restauration ; services d organisation de réceptions de mariage. Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 6 MAI 2010 light and shadows, SARL, 151 Rue de billancourt, BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : light and shadows, 151 Rue de billancourt, BOULOGNE BILLANCOURT. Classe N 35 : Services de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité en rapport avec l organisation et la gestion d hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières, d appartements et de logements temporaires. ; Services de direction d affaires immobiliers, à savoir gérance administrative immobilière et gestion des affaires commerciales dans le domaine immobilier. Classe N 39 : Accompagnement de voyageurs ; courtage de transport ; location d entrepôts ; organisation de circuits et d excursions ; location de garages et de places de stationnement ; informations en matière de transport ; organisation de voyages ; transport de passagers ; réservation de places de voyage et de spectacle ; visites touristiques ; informations en matière de transport et réservations pour le transport ; transport de personnes ou de marchandises ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyage, réservation de places) ; location de véhicules de transport et de vélos ; services de conseils et d informations dans le domaine des voyages ; prestation de services de transport comprises dans cette classe, à savoir prestation de services de voyages en voiture, autobus, Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 16 : Photographies ; Classe N 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ;

86 BOPI 10/47 - VOL. II 79 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Service de conception de visuels 2D-3D (relief) en images de synthese (images fixes ou animées pouvant melanger réel et virtuel) à savoir services de dessinateur d arts graphiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42. N National : Dépôt du : 6 MAI 2010 Jean-Louis FONVILLARS, 526 chemin de Cougnaou, BOUC BEL AIR. Frederic CORDIER, 4 Lot. des Fauvettes, PELISSANNE. Jean-Louis FONVILLARS, 526 chemin de Cougnaou, BOUC BEL AIR. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 6 MAI 2010 Flore COLNET, 3 VILLA DES GOBELINS, PARIS. Flore COLNET, 3 VILLA DES GOBELINS, PARIS. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 5 : Compléments nutritionnels alimentaires à usage médical à destination humaine sous toutes ses formes, comprimés pelliculés ou non, poudres à dilluer, gellules, capsules molles, formes liquides ; préparation d oligo-éléments, de vitamines pour l alimentation humaine ; préparation de ferments lactiques ; cosmétiques à usage médical. ; Classe N 29 : Compléments alimentaires non à usage médical à base d extraits de viande, de volaille, de poisson, d oeufs, de laits, de produits laitiers, de fruits et légumes et d huiles et graisses comestibles ; ferments lactiques non à usage médical ; pré ou probiotiques non à usage médical. ; Classe N 30 : Compléments nutritionnels à base de cacao, café, chocolat, thé, sucre, céréales, levure, miel, sel. ; Classe N 31 : Compléments nutritionnels à base de plantes ; extraits de plantes ; extraits et poudres de plantes, extraits secs, liquides, de plantes et fleurs naturelles. ; Classe N 32 : Boissons et préparations à usage diététiques à base de fruits et jus de fruits ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à usage diététique. Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts. Classes de produits ou services : 35, 37. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 6 MAI 2010 BERAUDIER Julie, Agissant pour le compte de la société ESSENS CONSULTING en cours de formation, 12 Marie et Louise, PARIS. BERAUDIER Sylvaine, 71 Francis de Pressensé, VILLEURBANNE. BERAUDIER Julie, 12 Marie et Louise, PARIS.

87 80 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 MAI 2010 LABBE Pierre, 24 Boulevard de Jardy, VAUCRESSON. LABBE Pierre, 24 Boulevard de Jardy, VAUCRESSON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil en stratégie de communication marketing. Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; conseil en orientation professionnelle. Classe N 42 : Création et développement de charte graphique et d identité visuelle, d outils de communication. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL N National : Dépôt du : 7 MAI 2010 BIO CRECHE, SARL, 60 RUE DE BENFLEET, ROMAINVILLE, N SIREN : BIO CRECHE, 60 RUE DE BENFLEET, ROMAINVILLE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne et livraison de produits agroalimentaires. ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Organisation de forums, d échanges et de témoignages sur Internet. ; Classe N 39 : Livraison de produits agroalimentaires. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 10 MAI 2010 Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Classes de produits ou services : 28, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL bauer igor, Agissant pour le compte de la société wizzmi en cours de formation, 13 Paul Vaillant Couturier, LEVALLOIS- PERRET. bauer igor, 13 Paul Vaillant Couturier, LEVALLOIS-PERRET. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Les deux points sur les i représentent des yeux. Classe N 9 : Application pour terminaux mobiles (logiciels). Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau

88 BOPI 10/47 - VOL. II 81 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée informatique ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42. programmation de questionnaires, conversion de données physiques vers support électronique. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 11 MAI 2010 ACDE Conseil, SARL, 86 rue du Gouverneur Général Félix Eboué, ISSY LES MOULINEAUX, N SIREN : IFRADD, SAS, rue Raffet, PARIS, N SIREN : IFRADD, rue Raffet, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 10 MAI 2010 MY MARKET RESEARCH AGENCY, EURL, 7 Place Ile de Beauté, NICE, N SIREN : MY MARKET RESEARCH AGENCY, 7 Place Ile de Beauté, NICE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 12 MAI 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Etudes de marché, études marketing, études media et hors-media, marchés tests, tests publicitaires, études de style de vie, études à caractère ethnologique, sondages d opinion. Classe N 41 : Montage de bandes video, services de photographie, organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès ; à : I.N.P.I. LYON Pireyre Fuel, SARL, La Croix Blanche, THIERS, N SIREN : Legend Concept, sarl, 39, rue de Paris, VICHY. Legend Concept, 39, rue de Paris, VICHY. Classe N 42 : Conception et développement de logiciels et d applications d études ou de sondages, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, programmation pour ordinateur et

89 82 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 MAI 2010 motos antoine, 5 chemin du halage, les cabanes de carnon, PALAVAS LES FLOTS. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Fioul ; essences, gazole ; super sans plomb ; GPL ; carburants ; gaz ; petrole ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 4, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 12 MAI 2010 CHOTARD Monique, 24, rue du Bois aux Moines, BRECHAMPS. CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. Classe N 35 : Conseil en communication institutionnelle, conseil et formation à la prise de la parole. Etudes (sondages, statistiques) d image d entreprise et de comportements sociologiques. Classe N 41 : Organisation de conférence, séminaires et colloques, interventions dans les médias et conférences, à savoir relations avec les médias et interviews, organisation de conférences et prise de parole lors de colloques et conférences, édition de documents, brochures, affiches pour l information et/ ou la publicité, production de films ou d émissions audiovisuelles. Classe N 42 : Conception de sites Internet. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. motos jean-michel, 5 chemin du halage, les cabanes de carnon, PALAVAS LES FLOTS. motos antoine, 5 chemin du halage, les cabanes de carnon, PALAVAS LES FLOTS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL BOPI de publication antérieure : 10/34 NL

90 BOPI 10/47 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 13 MAI 2010 Marchand julien, 40, Rue Francis Poulenc, LATTES. Marchand julien, Helios Editions, 40, Rue Francis Poulenc, LATTES. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classes de produits ou services : 16, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 13 MAI 2010 TREVGODA NELLY, 22 avenue Georges Clémenceau, NEUILLY PLAISANCE. TREVGODA NELLY, 22 avenue Georges Clémenceau, NEUILLY PLAISANCE. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Conseil en management de directeurs et managers ; Classe N 41 : Formation au management. ; formation en efficacité professionnelle. ; formation en développement personnel. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 13 MAI 2010 BOUKHIL MOHAMMED, 14 AV JEAN MOULIN, ST DENIS. BOUKHIL MOHAMMED, 14 AV JEAN MOULIN, ST DENIS. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; Classe N 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe N 6 : Objets d art en métaux communs. Classes de produits ou services : 1, 2, 6. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 14 MAI 2010 DALIBOT Jean-Sebastien, 26 rues des Toiles, CHATEAUGIRON. JMPC, service conseil dépots des marques, BP 52, SENE.

91 84 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 11 : Lampes électriques, appliques lumineuses, appareil d éclairage ou installations d éclairage, produits produisant de l éclairage, du chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; publicité sur tous supports papier, plastique ou sur supports informatique, publicité événementielle. ; services de mise en page à but publicitaire. ; Classe N 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), élaboration de plans, dessins de projets, maquettes, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de création graphique. Classes de produits ou services : 11, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 14 MAI 2010 saint-paul annabel, 14 rue de quillan, LAVERNOSE- LACASSE. saint-paul annabel, 14 rue de quillan, LAVERNOSE- LACASSE. Classe N 9 : Appareils et instruments électroniques destinés à l enseignement et équipement informatique à utiliser avec ceuxci, à savoir tableaux blancs électroniques interactifs et stylets électroniques ; tablettes électroniques sans fil ; émetteurs/ récepteurs de données sans fil et portables ; tables de caractères électroniques ; écrans plats interactifs ; logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou CD-ROM et logiciels téléchargeables à partir de bases de données en ligne, tous destinés à l enseignement, la formation et l éducation, y compris un ensemble d outils logiciels pour le développement et la présentation interactive de présentations, leçons et conférences ; logiciels multimédias interactifs et éducatifs pour enfants ; logiciels et matériel informatique utilisés pour recueillir des réponses d un public pour affichage et analyse ; logiciels, à savoir logiciels d application, téléchargeables ou non, enregistrés sur supports magnétiques ou CD-ROM permettant aux utilisateurs de faire des annotations directement sur des images à l écran ; matériel informatique, à savoir tablettes électroniques et matériel informatique sans fil utilisés pour faire des annotations directement sur des images à l écran. Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ; Classe N 16 : Cartes de visite ; enseignes en papier ou en carton ; affiches ; tracts ; prospectus ; livres, publications, revues, journaux et périodiques : catalogues, calendriers ; caractères d imprimerie ; clichés. Matériels d instruction et d enseignement à l exception des appareils. ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques et publicitaires concernant l organisation de tous types d espace ; gestion de fichiers et de bases informatiques concernant l organisation de tous types d événements ; location de distributeurs automatiques, de machines et d appareils de bureau, de photocopieurs, de matériel publicitaire et d espaces publicitaires ; services de mise à disposition d hôtesses d accueil et de personnel technique. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; location d espaces sportifs, de stades ; location de décors de salles de spectacles, de salles d événements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons d expositions, foires et tous autres types d événements à buts culturels ou éducatifs, publics ou privés, nationaux et/ou internationaux ; location d appareils d éclairage pour les décors de salle de spectacle ou salles d événements ; location d enregistrements sonores, de films, de dispositifs audiovisuels (murs d images, vidéo-projecteurs, moniteurs, écrans, sources vidéo), location de postes de radio et de télévision ; services de formation de personnes ou de techniciens dans le domaine de l organisation et de l aménagement de tous types d événements, d expositions ou de foires. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur. Services de conception et de contrôle de qualité de tous produits utilisés dans l organisation et l aménagement de parcs d exposition, de stands, de salons, de foires et de tous types de manifestations publiques ou privées ; décoration intérieure de lieux et locaux d événements ; location de matériel informatique (logiciels, ordinateurs) ; gestion informatique de l organisation de tous types d événements, organisation d expositions, d événements à buts commerciaux ou de publicité, services d architecture ; services d étude de projets techniques pour la construction, la décoration, l agencement, l équipement de tous bâtiments et édifices permanents ou temporaires ; services de

92 BOPI 10/47 - VOL. II 85 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée conseil en construction de bâtiments et d édifices permanents ou temporaires ; services d établissement de plans de construction ; location de tous types de produits informatiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL N National : Dépôt du : 17 MAI 2010 MICHELE DUCOURTIOUX, 48 Allée de TALLEYRAND, CHATEAUROUX. MICHELE DUCOURTIOUX, 48 Allée de TALLEYRAND, CHATEAUROUX. Classe N 43 : Hébergement temporaire ; reservation de chambres d hôtes. Classes de produits ou services : 43. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 7 MAI 2010 Chambre de Commerce et d Industrie de Montpellier, EPA, 32 Grand rue Jean Moulin, MONTPELLIER Cedex 9. Chambre de Commerce et d Industrie de Montpellier, Emmanuelle Villiet, 32 Grand rue Jean Moulin, MONTPELLIER CEDEX 9. ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 Moreno Serge, 11 bis rue Eugène Varlin, PARIS. Moreno Serge, 11 bis rue Eugène Varlin, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 17 MAI 2010 VITAL CONCEPT, SARL, ZI de Très le Bois, LOUDEAC, BP 362, N SIREN : VITAL CONCEPT, ZI de Très le Bois, LOUDEAC, BP 362. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; services d animation commerciale des commerces, cafés, hôtels et restaurants. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en Classe N 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; Classe N 21 : Bac d abreuvement extérieur pour animaux. Classes de produits ou services : 7, 8, 11, 21. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL

93 86 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 djomo methode, 96 avenue victor hugo, AUBERVILLIERS. djomo methode, 96 avenue victor hugo, AUBERVILLIERS. N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE GIRARDO DAVID, 31 AVENUE DU DOCTEUR GERAR MONTUS, CARRY LE ROUET. GIRARDO DAVID, 31 AVENUE DU DOCTEUR GERARD MONTUS, CARRY LE ROUET. Classe N 35 : publicité. diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). conseils en organisation et direction des affaires. publicité en ligne sur un réseau informatique. location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. publication de texte publicitaires. location d espaces publicitaires. diffusion d annonces publicitaires. Classes de produits ou services : 35. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; lunettes (optique) ; Suport d enregistrement audio visuel ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; Maillot de bain ; casquette ; Classe N 41 : Service de disque-jockey (divertissement) ; organisation de soiree (divertissement). Classes de produits ou services : 9, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 Yves REMY, 7 rue Marbeau, PARIS. Yves REMY, 7 rue Marbeau, PARIS. N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique, 125 rue du Président Wilson, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 Classe N 3 : Fond de teint pour le visage et le corps, crème teintée pour le visage et le corps, poudre pour le visage et le corps. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL FCS DISTRIBUTION, SARL, 111 MARECHAL FOCH, CLERY ST ANDRE, N SIREN : FCS DISTRIBUTION, 111 MARECHAL FOCH, CLERY ST ANDRE. Classe N 18 : Sac à main.

94 BOPI 10/47 - VOL. II 87 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ; Vêtements feminin, chaussures, Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 Sylvine ASSELIN, 1 rue Général de Gaulle, ST PERAVY LA COLOMBE. Sylvine ASSELIN, 1 rue Général de Gaulle, ST PERAVY LA COLOMBE. Dépôt du : 19 MAI 2010 de Reynal de Saint Michel Jean Pierre, 1 Cap Est Mayo, FRANCOIS. de Reynal de Saint Michel Jean Pierre, 1 Cap Est Mayo, FRANCOIS. Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 37 : Service de recharge de cartouches d encre (toner). Classes de produits ou services : 2, 37. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX Sarl SODIREX, 6 Avenue Neil Armstrong, Immeuble Lindbergh, MERIGNAC, N SIREN : SODIREX, Sarl, 6 AVENUE NEIL ARMSTRONG, IMMEUBLE LINDBERGH, MERIGNAC. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Tissus en liberté Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 14 : bijouteries fantaisie et précieuses, porte clés, horlogerie et instruments chronométriques, montres. Classe N 18 : cuir et imitation du cuir : sacs à main, portefeuilles. Classe N 25 : vêtements, chaussures, chemises, cravates, foulards, lingerie, ceintures (habillement) ; gants (habillement). Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ; Classe N 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite

95 88 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 18, 23, 24, 25, 26, 40, 41. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 20 MAI 2010 Lamendin Christophe Pierre Antoine, 15 rue Villien, AVESNES SUR HELPE. Lamendin Christophe Pierre Antoine, 15 rue Villien, AVESNES SUR HELPE. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d appellation d origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 DE ORO Jean-Louis, 20 ter de Saint Clement, QUIBERON. CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, PARIS. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 20 MAI 2010 MORLOT ERIC, Agissant pour le compte de la société CHERCHEURS DE CRUS en cours de formation, 51 RUE BOUCHAUD, NANTES. MORLOT ERIC, 51 RUE BOUCHAUD, NANTES. Classe N 30 : Farine bénéficiant de l indication géographique protégée farine de blé noir de Bretagne ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 21 MAI 2010 MFP Services, Union de mutuelles, régie par le Code de la mutualité, 62 Rue Jeanne d Arc, PARIS Cedex 13, N SIREN : MFP Services, 62 Rue Jeanne d Arc, PARIS Cedex 13. Classe N 9 : Support de données magnétiques, optiques, électroniques ou numériques et cartes magnétiques, optiques, électroniques ou numériques contenant des informations personnelles et médicales, carnets de santé et feuilles de soins électroniques, cartes magnétiques, optiques, électroniques ou numériques d identification, logiciels, progiciels. ; ; Classe N 16 : Papier, carton, produits de l imprimerie, journaux, magazines, articles pour reliures, photographies, papeterie, agendas, calendriers, articles de bureau (à l exception des meubles), matériels d instruction ou d enregistrement (à l exception des appareils). ; ; Classe N 35 : Gestion de bases de données personnelles et médicales, location de temps d accès à des bases de données personnelles et médicales, gestion administrative de la mise à jour de cartes contenant des données personnelles et médicales, gestion administrative de prestations sociales et d assurance maladie obligatoire et complémentaire, reproduction (scannérisation) de documents liés à l assurance maladie et notamment de feuilles de soins, assistance administrative aux personnes en état de dépendance ou en difficulté, placement de personnels. ; Classe N 36 : Assurances, réassurances, assurances et services de compensation financière des risques sociaux, notamment maladie, maternité, invalidité, incapacité, vieillesse, émission de

96 BOPI 10/47 - VOL. II 89 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée cartes à mémoire contenant des informations relatives à la santé, à l accès aux soins et à leur remboursement ; gestion financière de prestations sociales, services d aide financière à l habitat et au logement ; Classe N 38 : Services de télécommunication permettant la fourniture d informations en matière d assurance, de prévoyance, de mutualité et de santé, transmission d informations et de données personnelles, médicales, destinées aux mutuelles et aux professionnels de santé ; télétransmission de feuilles de soins électroniques, fourniture d accès à des bases de données personnelles et médicales relatives au domaine de la santé et de l assurance, maladie, location de plateformes téléphoniques et de temps d accès à des réseaux informatiques ; Classe N 41 : Education, formation, édition de revues et de périodiques dans les domaines de l assurance, de la mutualité, de la santé, de la banque et de la protection sociale ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans les domaines de l assurance, de la mutualité, de la santé, de la banque et de la protection sociale. ; Classe N 42 : Formation, conception, développement et location d outils informatiques en rapport avec la gestion de l assurance maladie obligatoire ou complémentaire ; conception et développement d outils techniques et informatiques aidant à la scannérisation de documents ; conception, développement, mise à jour et location d outils informatiques pour la gestion des relations clients et des prestations, le tout en matière d assurance et de santé ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; Classe N 44 : Services médicaux et hospitaliers, soins médicaux et d hygiène, maisons de convalescence et de repos, hébergements temporaires, assistance sanitaire aux personnes en difficulté, centre d accueil et d hébergements pour handicapés, personnes en état de dépendance ; ; Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 Christophe PRAUD, 24 Krebs-Weg, COLMAR. Christophe PRAUD, 24 Krebs-Weg, COLMAR. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; Classe N 41 : Formation. Classe N 42 : Création et développement de sites Web et de sites Intranet pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 ID PRODUCTION, SARL, Parc Pompidou, BP 3448, VANNES Cedex, N SIREN : ID PRODUCTION, Parc Pompidou, BP 3448, VANNES Cedex. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils d enregistrement, de transmission, de reproduction ou de traitement du son ou des images qu il soit numérique ou analogique. Supports de stockage pour l information, qu il soit numérique ou magnétique, sous forme de disque, K7 ou encore de disquette ou d un autre forme (DVD, CDROM, BLUE-RAY ). Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Calculatrice en générale, comprenant des calculatrices scientifiques, graphiques, de bureau pour les collégiens et lycéens, ou encore imprimantes portables. Traducteurs multilingues. Matériel informatique, à savoir imprimantes laser, imprimantes jet d encre, fax, photocopieurs ; périphériques pour ordinateurs, à savoir souris, claviers, casque audio, webcam, enceintes ; matériel numérique à savoir appareil photo numérique, GPS, caméscope, rétroprojecteurs et vidéoprojecteur accompagnés des connectiques appropriés ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité sous toutes formes et affaires, à savoir : services de recherche et planification publicitaire, consultation professionnelle d affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires.

97 90 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Location d espaces et de temps publicitaires, information d affaires, renseignement d affaires ; conseil et communication en publicité et en mercatique ; gestion des affaires commerciales, publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion des ventes de produits et/ou de service. Organisation d actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d annonces publicitaires, organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, établissement de statistiques, services de location, recherche d espaces publicitaires, achat d espaces publicitaires, conseil média (en achat publicitaire), organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne, communications, à savoir relation avec la presse (relations publiques). Gestion de fichiers informatiques ; traitement de texte. ; Classe N 39 : Stockage de matériel, de fournitures et de mobilier de bureau ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Distribution des produits proposés sur catalogue de vente à distance et sur site Internet. Livraison et acheminement de la marchandise et/ ou colis. Organisation logistique du transport de la marchandises, traitement, conditionnement et expédition de la marchandise. Location de véhicule en tous genres, distribution de document papier ou sur d autres supports. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 KaïroN, EURL, 19 rue de la liberté, ALLEINS. KaïroN, 19 rue de la liberté, ALLEINS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Formation ; activités sportives ; informations en matière de d éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 35, 41. N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions Simplifiée, 68 route d Oberhausbergen, STRASBOURG, N SIREN : BRASSERIES KRONENBOURG, 68 route d Oberhausbergen, STRASBOURG. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Vins bénéficiant de l une des appellations d origine comportant le terme Alsace, eaux-de-vie bénéficiant de l une des appellations d origine comportant le terme Alsace ; ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping. Classes de produits ou services : 32, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions Simplifiée, 68 route d Oberhausbergen, STRASBOURG, N SIREN : BRASSERIES KRONENBOURG, 68 route d Oberhausbergen, STRASBOURG. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Vins bénéficiant de l une des appellations d origine comportant le terme Alsace, eaux-de-vie bénéficiant de l une des appellations d origine comportant le terme Alsace ; ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping. Classes de produits ou services : 32, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL BOPI de publication antérieure : 10/26 NL

98 BOPI 10/47 - VOL. II 91 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 Lambey Arnaud, Saint Christeau, Route de Pessan Chemin de Marin, AUCH. Lambey Arnaud, Saint Christeau, Route de Pessan Chemin de Marin. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves et plats préparés à base de viande, volaille, oie, canard, poisson, foie gras et gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d appellation d origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Vente au détail de tous les produits suivants : produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareil), caractères d imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d écriture, objets d art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non. Aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), cuir et imitations du cuir, peaux d animaux, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, de plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vin, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 21, 29, 30, 33, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 26 MAI 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE LAINÉ Julien, Chez Mr Demazune, 8 chemin de la baumaderie, MARTIGUES, N SIREN : LAINÉ Julien, Chez Mr Demazune, 8 chemin de la baumaderie, MARTIGUES. Classe N 25 : Vêtements, chapellerie. Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; Classes de produits ou services : 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 DAURAT CHRISTOPHE, 32 LOTISSEMENT LES AUGEONS, CHATRES SUR CHER. MONSIEUR DAURAT CHRISTOPHE, 32 LOTISSEMENT LES AUGEONS, CHATRES SUR CHER.

99 92 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Classe N 42 : création (conception) de parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Classes de produits ou services : 3, 42. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 26 MAI 2010 SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse, 1800 VEVEY, Suisse. NESTLE FRANCE, Service Juridique, BP 900, Noisiel, 7 boulevard Pierre Carle, MARNE-LA-VALLEE Cedex 2. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : pantone 485 Classe N 9 : Etuis à lunettes ; Classe N 9 : Distributeurs automatiques pour aliments et boissons chaudes et froides ; Cartouches et pièces de rechange pour ces machines et appareils. ; Classe N 11 : Appareils électriques pour faire du café, du thé et autres boissons chaudes et froides, machines à café électriques, percolateurs à café électriques ; cartouches et recharges pour ces appareils et machines. ; Classe N 30 : Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat. Classes de produits ou services : 9, 11, 30. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 sasp stade brestois 29, SASP, 470 BIS RUE ALAIN COLAS, BREST, N SIREN : sasp stade brestois 29, 470 BIS RUE ALAIN COLAS, BREST. Classe N 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; Classe N 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; Classe N 21 : Porcelaine ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; Classe N 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; articles de sport de football à savoir : ballons de football. Classe N 34 : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs. Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 26, 28, 34. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL

100 BOPI 10/47 - VOL. II 93 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 26 MAI 2010 Renaissance Holdings Management Limited (.), Canon s Court, 22 Victoria Street, HAMILTON HM12, Grande-Bretagne. David Masson, SCP SALANS ET ASSOCIES, Avocats à la Cour, 5 boulevard Malsherbes, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, y compris les publications, livres, magazines, journaux, brochures, affiches, dépliants, livrets, carnets, calendriers, albums, formulaires imprimés, circulaires, catalogues, prospectus et rapports ; Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; recherches pour affaires ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; recherches de marché ; informations commerciales ; informations statistiques ; informations d affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; consultations d affaires ; Classe N 36 : Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de financement, analyses financières ; assurances ; affaires bancaires, évaluations financières de biens immobiliers ; émission de titres et dépôt ; opérations sur titres ; gestion financière ; informations en matière d assurances ; affaires bancaires ; crédit, prêt (finances) ; services de cartes de crédit et de débit ; transfert électronique de fonds ; placement de fonds ; expertises fiscales ; courtage ; affacturage ; aspects financiers ; assurance ; consultation en matière de crédit ; services de consultation en matière d émission de titres. Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences et séminaires ; organisation de services de formation en matières d activités financières ; assurances, affaires ; Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 26 MAI 2010 CENTRE AUTO NORO-CANORO, Société par actions simplifiée, Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin, SAINGHIN EN MELANTOIS, N SIREN : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; triangles de signalisation, antennes, batteries, cosses de batteries, coupe-circuits, avertisseurs et antivols, excepté pour véhicules et appareils de locomotion, matériel électrique à savoir fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits Cédéroms, disquettes, cassettes vidéo, disques compacts audio, cassettes audio ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; câbles électriques ; casques de protection ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; piles électriques ; gants de protection contre les accidents ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; visières anti-éblouissants. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et paresoleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, parechocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d annonces publicitaires, services d établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l exploitation, l organisation ou la direction d une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les

101 94 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d assurance pour des tiers, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d affaires, informations d affaires, renseignements d affaires, études et recherches de marchés, expertise en affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ; services fournis/ rendus dans le cadre du commerce de détail des produits précités à savoir services de conseil dans le domaine de la vente et des services d opérations de négoce, d achats/reventes y compris pour le compte de tiers dans le domaine des produits de réparation et d entretien de véhicules, leurs accessoires et pièces détachées ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d expériences en matière de services et prestations de vente de pièces détachées et de pièces de réparation pour véhicules (conseils et informations en matière de gestion des affaires commerciales). Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d expertises de biens immobiliers ; assurances ; consultation et informations en matière d assurances ; gestion de polices d assurances pour le compte de tiers ; établissement de contrats d assurances pour le compte de tiers ; agences de recouvrement de créances, en particulier primes d assurances ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d assurances, de courtiers en assurances et d entreprises industrielles ; services financiers ; services de garanties ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d un partenariat entre plusieurs sociétés. Classe N 37 : Réparation et entretien de véhicules ; location d outils ou de matériel de construction ; réparation d appareils électriques, de mobilier, d instruments de navigation et des outils à mains ; entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, véhicules industriels ; camions ; véhicules électriques, peinture de véhicules automobiles ; rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoirfaire, de connaissances ou d expériences, en matière de services et prestations de réparation et d entretien de véhicules (conseils et informations en matière de réparation et d entretien de véhicules). Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, assistance téléphonique, à savoir assistance à l utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels, services de transmission d informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d ordinateurs, location de temps d accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d informations, de messages, d images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit «Internet», fourniture d accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit «Internet», services d affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques ; distribution d énergie. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d excursions, de concours, de spectacles, d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d œuvres audio-visuelles. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d expériences en matière de services et prestations de vente de pièces détachées et de pièces de réparation pour véhicules (services de formation du personnel) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d expériences, en matière de services et prestations de réparation et d entretien de véhicules (services de formation du personnel). Classe N 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs, hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels d ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière d ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils techniques informatiques. Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 27 MAI 2010 LE COQ NOIR, SARL, 70 CHEMIN DES JONQUIERS, L ISLE SUR LA SORGUE, N SIREN : LE COQ NOIR, 70 CHEMIN DES JONQUIERS, L ISLE SUR LA SORGUE.

102 BOPI 10/47 - VOL. II 95 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Classes de produits ou services : 6, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : NOM : LE VOYAGE DE MAMABE. Logotype représentant une barque dont la voile est une aile de papillon et dont la coque est une feuille sur l eau. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; N National : Dépôt du : 26 MAI 2010 PELTIER Bernard, Agissant pour le compte de la société Comprendresonchien en cours de formation, Les Champs Blancs Le Peillac, VERN SUR SEICHE. PELTIER Bernard, Les Champs Blancs Le Peillac, VERN SUR SEICHE. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 26 MAI 2010 AGYMAT, SARL, Rue de la ZAMIN, BP 50445, LOMME CEDEX, N SIREN : AGYMAT, 100 Rue de la ZAMIN, BP 50445, LOMME CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; dressage d animaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d animaux.

103 96 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 26 MAI 2010 IMSTAR, SA, 60 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS, PARIS, N SIREN : IMSTAR, 60 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS, PARIS. et études de mutagénèse, phénotypage multiplex sur cellules issues de donneurs humains ou d animaux, fixées ou vivantes ; programmation, conversion de données sur nos systèmes d imagerie assistés par ordinateur, destinés aux études de matériel biologique à des fins de recherche et d aide au diagnostic ; assistance technique, conseils, études, expertises et évaluations de projets techniques ; développement de nouveaux produits logiciels pour tiers. Classes de produits ou services : 9, 10, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 27 MAI 2010 Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, à usage de recherche biomédicale ; systèmes numériques d imagerie automatisée pour analyse de lames de microscope, de plaques multi-puits ou d enceintes de culture cellulaire, pour applications en sciences de la vie, intégrant notamment, ordinateur central ; détecteurs de signaux physiologiques et/ou physiques tels que température et CO2, caméras digitales pour capture d images multidimensionnelles ou scanner à caméra ou à barrettes, écrans couleurs, boîtiers électroniques et logiciels de contrôle pour éclairage spécifique en lumière blanche et en multiple longueur d onde d excitation de fluorescence, moteurs 3 axes de porteéchantillons spécifiques sur lames de verre ou plaques multipuits, imprimante et serveurs de données-images ; Logiciels d applications conçus pour permettre un processus automatisé incluant le balayage d échantillons, la capture et la représentation, le traitement et l analyse quantitative d images, la transmission et l archivage d images digitalisées, utilisées notamment pour la mesure des signaux de fluorescence, et plus généralement, la reconnaissance de forme et la caractérisation des objets cellulaires ou populations cellulaires en étalement, en culture ou en tissu ; logiciels et algorithmes conçus et développés pour permettre, en combinaison notamment avec des microscopes optiques et leurs équipements collatéraux, l automatisation des tests en toxicologie génétique, des études de mutagénèse fondamentale, en particulier mais non exclusivement, dans le domaine environnemental, le biomonitoring et le criblage à large échelle des phénotypes de cellules fixées ou vivantes, issues de donneurs humains ou d animaux ; logiciels conçus pour être utilisés en cytologie et pathologie médicale, en particulier pour le dépistage, le diagnostic et le traitement des cancers et des anomalies génétiques. Classe N 10 : Appareils et instruments à usage médical, systèmes d imagerie automatisée pour la capture, le traitement et l analyse quantitative d images ; plates-formes de cytomètrie d image pour l analyse cellulaire et tissulaire multidimensionnelle ; le criblage à large échelle par batch de 200 lames chargées automatiquement, pour utilisation en génomique fonctionnelle et pour la découverte de nouveaux marqueurs biologiques ou de nouvelles cibles thérapeutiques ; systèmes d imagerie incluant notamment des instruments, ainsi que leurs pièces et parties constitutives, des logiciels et algorithmes de traitement électroniques et numériques de capture et d analyse d images d échantillons biologiques, conçus et développés pour être utilisés à des fins de reconnaissance et de caractérisation morphologique et phénotypique de tous types de cellules, notamment dans les applications de cytopathologie pour les pathologies oncologiques, infectieuses et neurologiques ; logiciels et algorithmes conçus et développés pour permettre, sur des échantillons biologiques humains, une aide au diagnostic et au pronostic médical, des tests d indication sur le grade pathologique, des études des réarrangements ou d anomalies génétiques comme biomarqueurs, et la détection automatisée, rapide et à moindre coût, de cellules tumorales humaines pour dépistage de masse de cancers. Classe N 42 : Recherche et développement dans le domaine des sciences de la vie et technologies de la santé ; conception, développement, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; conception, développement, et mise à niveau de tous instruments et logiciels spécifiquement développés et adaptés aux applications biomédicales ; en cytologie, histopathologie, tests cellulaires in vitro pour la recherche en oncologie, études des réarrangements ou anomalies génétiques, essais pharmaceutiques pour la découverte de nouvelles cibles thérapeutiques, automatisation des tests en toxicologie génétique Sitbon Patrick, 40 rue de plaisance, NOGENT SUR MARNE. Sitbon Patrick, 40 rue de plaisance, NOGENT SUR MARNE. Description de la marque : Nom : Churchill, Logo : nom avec un pictogramme de Bulldog Anglais vu de profil au dessus du nom. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Classe N 7 : Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux électriques ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes

104 BOPI 10/47 - VOL. II 97 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage. Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 10, 11, 18. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 27 MAI 2010 à : I.N.P.I. LYON ASSYSTEM, Société Anonyme, 70 Bd de Courcelles, PARIS, N SIREN : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Accompagnement des personnes dans leurs démarches administratives à savoir accueil : des personnes sansabri, sans discrimination, et accompagnement des personnes pour faire respecter leur droit et leur dignité. Classe N 45 : Services juridiques à savoir accueil des personnes sans abri, sans discriminitation et accompagnement des personnes pour faire respecter leur droit et leur dignité. Défense et représatation des intérêts des plus démunis, interpellation des pouvoirs publics et plus largement de la société afin de favoriser l éveil des consciences pour éradiquer la misère et l exclusion à savoir services juridiques. Classes de produits ou services : 35, 45. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Classe N 35 : Tous services de conseils, d études, d assistance, audit, dans les domaines de l organisation et gestion administratives et industrielles auprès des entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires. Classe N 36 : Services d affaires financières. Services de gestion de participation dans des sociétés. Gestion de portefeuilles. Services d investissement de capitaux. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires en matière financière. Dépôt du : 27 MAI 2010 Association Emmaüs Paris, 32 rue des Bourdonnais, PARIS. Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais, PARIS. Classe N 37 : Services de construction d usines. Services de mise en fonctionnement en installation d usines, d unité de production et de produits industriels notamment dans le secteur de l aéronautique. Classe N 42 : Services d ingénieurs. Consultations professionnelles et établissements de plans (constructions et/ou industriels et plan d ingénierie) sans rapport avec la conduite des affaires en matière d ingénierie, d expertises techniques, scientifiques et méthodologiques dans les secteurs à la pointe de l innovation tels que l aéronautique, l énergie, le nucléaire, la défense ou les transports et en particulier services rendus dans la maîtrise et l amélioration de la conception et de l exploitation de sites industriels, d unité de production, notamment dans le secteur de l aéronautique (travaux d ingénieurs). Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 27 MAI 2010 Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais, PARIS, N SIREN : Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Accompagnement des personnes dans leurs démarches administratives à savoir accueil des personnes sansabri, sans discrimination, et accompagnement des personnes pour faire respecter leur droit et leur dignité ; Classe N 45 : Services juridiques à savoir acceuil des personnes sans abri, sans discrimination et accompagnement des personnes pour faire respecter leur droit et leur dignité. Défense et représentation des intérêts des plus démunis, interpellation des pouvoirs publics et plus largement de la société afin de favoriser l éveil des consciences pour éradiquer la misère et l exclusion à savoir services juridiques. Classes de produits ou services : 35, 45. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL

105 98 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 27 MAI 2010 CAFIRIS, SARL, Les Effamiers de la Croix Blanche, SOYAUX, N SIREN : CABINET PATRICK MANGEL, Avocat, 8 Bd Liédot, ANGOULEME. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Panneaux solaires, panneaux photovoltaïques (électricité) ; Classe N 11 : Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Panneaux solaires, panneaux photovoltaïques (chauffage) ; Classe N 35 : Présentation de produits sur tous moyens de communication, à savoir panneaux photovoltaïques, d appareils de production d eau chaude thermodynamique ; dont la présentation est sous forme de kits complets pour la vente au détail. Classe N 37 : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; Informations en matière de construction ; maçonnerie, travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; installation, entretient et réparation de machines ; pose, entretient et maintenance de panneaux solaires, panneaux photovoltaïques, d appareils de production d eau chaude thermodynamique. ; Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 39, 42. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Linge de table en papier. Classe N 28 : Jeux jouets décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairages). Classe N 41 : Divertissement. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 à : I.N.P.I. GRENOBLE ARDELAINE SCOP, SA, PUAUSSON, ST PIERREVILLE, N SIREN : ARDELAINE SCOP, SA, PUAUSSON, ST PIERREVILLE. N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 installation solaire moins cher, sa, 45 rue de Villeneuve, RUNGIS. installation solaire moins cher, 45 rue de Villeneuve, RUNGIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 20 : Literie en laine, matelas, oreiller, coussins, sacs de couchage pour le camping couvertures de lit piquées, sommiers de lit. Classe N 22 : Laine brute, laine cardée, laine nappée, laine recyclée, feutre ; ; Classe N 23 : Fil de laine à usage textile, laine filée à tricoter ; ; Marque déposée en couleurs. Classe N 24 : Linge de lit, taies, draps, housses de couettes, couvertures de lit tissées, linge de maison ; ;

106 BOPI 10/47 - VOL. II 99 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 25 : Vêtements de laine et laine coton ; pulls-overs, vestes, gilets, étoles, jupes, pantalons, bonnets, chapeaux, écharpes, sous-vêtements, chaussettes, chaussons ; ; Classe N 28 : Jouets textiles ; Classe N 40 : Traitemant de la laine, couture ; ; Classe N 41 : Services de musée et de loisirs (présentation exposition), publication de livre. Classes de produits ou services : 20, 22, 23, 24, 25, 28, 40, 41. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 SEVERIN INDUSTRIE, SARL, DOMAINE DE SEVERIN, CADET, SAINTE ROSE, N SIREN : Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; digestifs (alcool et liqueurs). Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149 rue Anatole France, LEVALLOIS PERRET Cedex, N SIREN : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46, rue Decamps, PARIS. SEVERIN INDUSTRIE, DOMAINE DE SEVERIN, CADET, SAINTE ROSE. Classe N 33 : Rhum. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 SEVERIN INDUSTRIE, SARL, DOMAINE DE SEVERIN, CADET, SAINTE ROSE, N SIREN : SEVERIN INDUSTRIE, DOMAINE DE SEVERIN, CADET, SAINTE ROSE. Classe N 33 : Rhum. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 SEVERIN INDUSTRIE, SARL, DOMAINE DE SEVERIN, CADET, SAINTE ROSE, N SIREN : SEVERIN INDUSTRIE, DOMAINE DE SEVERIN, CADET, SAINTE ROSE. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments autres qu à usage médical pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d images et plus généralement appareils et instruments électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques et d enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, périphériques et accessoires d ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images fixes ou animées et/ ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir batteries, housses, façades, tours de cou ; appareils portables ou non pour l enregistrement et la diffusion d images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo

107 100 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de planification commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing, logiciels, à savoir base de données électronique et logiciels pour créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de la base de données électronique précitée dans les domaines de la publicité et des études de marché logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d images ; toutes données téléchargeables sur l ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d un réseau international de télécommunications ; lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non en tissus) ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l emballage. Classe N 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l aménagement d intérieurs et d extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d annonces publicitaires ; location d espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et notamment par le biais d Internet ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils et d informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l aménagement d intérieurs et d extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d entraide ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche commerciale ; fourniture d un service en ligne d informations sur la constitution d un réseau social et d une communauté virtuelle d internautes., études de marché et services d analyse y compris services d étude de marché assistée par ordinateur ; organisation, exploitation et supervision de programmes de stimulation d études de marché ; programmes de fidélisation et de stimulation au rendement visant les fournisseurs d informations liées aux études de marché ; programmes de stimulation de la clientèle liés aux études de marché, services d études de marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse d informations sur les produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les ventes et la commercialisation ; préparation et fourniture de rapports et de recommandations commerciales basées sur ces rapports via l Internet ; et services de conseil commercial, service de conseil auprès des annonceurs, d orientation et d arbitrage concernant les médias digitaux, service de conseil dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d opérations de partenariat commercial et campagnes d informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l aménagement d intérieurs et d extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d entraide ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l Internet de produits et services divers à savoir dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools) de l aménagement d intérieurs et d extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, meubles), de l électronique et de l électroménager (produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie ; information et conseils en matière de recrutement ; assistance aux personnes à la recherche d un emploi, d une formation ou d un conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de définition d un parcours de formation, évaluation des compétences de l individu sur son poste de travail et entretiens de recherche d offres d emploi ; assistance aux employeurs pour l embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil des offres d emploi déposées par les entreprises et aide à la définition du besoin et à la rédaction de l offre d emploi, reclassement, bureaux de placement, placement des demandeurs d emploi sur des offres d emploi ; conseil dans tous les domaines du Marketing et du marketing interactif, de l Internet et des autres

108 BOPI 10/47 - VOL. II 101 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée médias numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les domaines du Marketing, de l Internet et des autres médias numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et relatifs à Internet et aux autres médias numériques ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et bases de données administratives ; Classe N 38 : Agences de presse et d informations ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d images, de sons, de données, d informations par terminaux d ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d accès à un serveur de bases de données ; services des transmission d informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d informations par voie télématique en vue d obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d informations destinées à l information du public ; transmission d informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d un réseau social ; services de transmission d informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d images et de vidéos par téléchargement à partir d une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d images, de textes, de vidéo et de données multimédia. Classe N 41 : Services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu en soit le mode de consultation et de transmission ; services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l Internet et des autres médias numériques, en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l initiation et au perfectionnement de toute discipline d intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans tous les domaines du marketing, de l Internet et des autres médias numériques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d enregistrements de sons et/ou d images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques. Classe N 42 : Elaboration, conception et maintenance de logiciels ; mise à disposition de logiciels de planification commerciale, à savoir : logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, d appareils et d instruments d exploitation de produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance (formation) fournie à des tiers pour créer des pages d accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services informatiques à savoir hébergement d une base de données interactive en ligne afin de permettre une étude de marché et la fourniture d information liées au marketing et à la gestion de ces informations ; fourniture d accès de moteurs de recherche pour l Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d échange de correspondance et notamment services d échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ; transformation ou conversion de documents d un support physique vers un support électronique ; services de conception graphique de sites Web, de production graphique et technique ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, rassemblements et discussions interactives. Fourniture à savoir : création d un site Web sur l Internet à des fins de réseautage social ; fourniture à savoir : hébergement d un site Web sur l Internet à des fins de réseautage social ; hébergement d un site Web communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des informations, photographies, contenus audio et vidéo les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles, et s impliquer dans le réseautage social. Classe N 45 : Services personnels et sociaux rendus par des professionnels destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir agences matrimoniales, clubs de rencontres, locations de tenues de soirées et de vêtements ; les services sociaux en ligne de mise en réseau à savoir service de réseautage et de rencontre sociale (fourniture de discussion sur l Internet) ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; arbitrage concernant les médias digitaux. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 Fondation Abbé Pierre Pour le Logement des Défavorisés, fondation reconnue d utilité publique, 3-5, rue de Romainville, PARIS, N SIREN : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS.

109 102 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, boîtes, pochettes, pour l emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, calendriers, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d imprimerie ; clichés ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en ligne ; publicité institutionnelle ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; publications et diffusion d annonces et de textes promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de régie publicitaire ; publicité à savoir création (conception) de bannières publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d aide à l exploitation ou à la direction d une entreprise commerciale ; services de détermination de l audience touchée par les messages publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ; services de marketing relationnel ; services d animation de points de vente (publicité) ; conseils stratégiques en publicité et en communication ; conseils en publicité et notamment pour la création d évènements ; conception (création) de campagnes publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d un savoir faire commercial ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; services de vente au détail de produits à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, revente de produits d occasion à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie ; services de brocante à savoir vente au détail de meubles ; accomplissement de démarches administratives. Classe N 37 : Construction ; réparations ; services d installation ; construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; réparation de tous objets, à savoir réparation de meubles. Classe N 38 : Télécommunications ; télécommunications par terminaux d ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d informations par codes télématiques et par noms de domaines ; fournitures d accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d informations (nouvelles) ; transmission d informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l Internet, l Intranet, l Extranet ; services de fourniture d accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; services de téléconférences. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; services d imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ; services de musées (présentation, expositions) ; organisations de spectacles ; organisation et conduite d ateliers de formation, de séminaires, de symposiums ; photographie, reportages photographiques ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisirs ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication de livres et documents audiovisuels relatifs aux champs de l exclusion sociale ; organisation de colloques, séminaires et soutien de projets culturels relatifs aux champs de l exclusion sociale, tous ces services étant destinés à l aide aux personnes en difficulté. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), d hébergement et d hébergement temporaire destinés à des personnes isolées en grande précarité : services rendus dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; services d informations en matière d insertion, de réinsertion et de logements. Classe N 45 : Services juridiques ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services d accueil aux personnes en difficulté ; services d aides aux personnes en ce qui concerne l accomplissement des démarches administratives. Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 41, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 29 MAI 2010 Thelma Rath, 8-10 rue Droite, NICE, N SIREN : Thelma Rath, 8-10 rue Droite, NICE.

110 BOPI 10/47 - VOL. II 103 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 29 MAI 2010 CLIMAT SOLAIRE, EURL, 36 rue Emile Decorps, VILLEURBANNE, N SIREN : CLIMAT SOLAIRE, 36 rue Emile Decorps, VILLEURBANNE. Classe N 37 : Installation, réparation maintenance, entretien d appareils de réfrigération, climatisation, chauffage, ventilation, pompe à chaleur en aérothermie et géothermie ; installation et réparation de systèmes solaire d eau chaude sanitaire et de chauffage ; installation de générateurs photovoltaïques de production d électricité ; travaux de couverture de toits pour l intégration de panneaux solaires photovoltaïque et thermique ; travaux d électricité et de plomberie. ; Classe N 41 : Publication d ouvrage, enseignement sur les énergies renouvelables, les systèmes de réfrigération, de climatisation et pompe à chaleur. ; Classe N 42 : Conseil en matière d économie d énergie et de rentabilité ; étude d installations solaires, frigorifiques, climatisation, pompe à chaleur et de chauffage ; étude de projets architecturaux relatif au développement durable. Classes de produits ou services : 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 31 MAI 2010 SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 42 rue de Bellevue, BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX, N SIREN : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, PARIS CEDEX 17. y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute. Classe N 30 : Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et encas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Classe N 43 : Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de cassecroûte, d en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 31 MAI 2010 ASSISTHERM, EURL, 42 Bld de la Bastille, PARIS, N SIREN : Classe N 29 : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; œufs, lait, produits laitiers, ASSISTHERM, 42 Bld de la Bastille, PARIS. Classe N 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines service après vente (entretien, maintenance, dépannage, installation et mise en service) de chaudières.

111 104 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 1 er JUIN 2010 FAGES MARIE, 10 CHARLOT, PARIS. FAGES MARIE, 10 CHARLOT, PARIS. en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 3, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ; Education, formation, divertissement ; publication electroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Edition et publication en ligne de conseils mode et beauté. Service de vente en ligne de cosmétiques, chaussures, sac, bijoux, lunettes, ceintures. Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 LAMBERT Renaud, 31 Rue René Descartes, POITIERS. LAMBERT Renaud, 31 Rue René Descartes, POITIERS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; BREFFEIL Emmanuel, 6 rue flandres Dunkerque, NANTES. BREFFEIL Emmanuel, 6 rue flandres Dunkerque, NANTES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils

112 BOPI 10/47 - VOL. II 105 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE MASSA Julien Thomas, 7 rue de Cluny, MARSEILLE. MASSA Julien Thomas, 7 rue de Cluny, MARSEILLE. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Cosmétiques. Classe N 25 : Vêtements. Classe N 41 : Formations. Classes de produits ou services : 3, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 PONTIER Vincent, 10 rue Centrale, SAINT JEAN DE MUZOLS. MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, CHAMPAGNE AU MONT D OR. Classe N 9 : Téléphones portables ; écouteurs pour téléphones portables ; châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, pour verres et lentilles de contact ; verres de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique ; lunettes de soleil ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes de sport ; masques de plongée ; casques de protection pour le sport ; casques de protection pour motos ; casques de protection pour vélos, appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques ; baladeurs ; casques à écouteurs ; lecteurs de cassettes, de disques compacts, de fichiers informatiques sonores ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d images ou du son ; supports de données optiques ; appareils photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pour baladeurs, pour téléphones portables ; étuis pour lunettes ; étuis pour verres de contact ; jumelles [optique] ; agendas électroniques ; écrans vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; ordinateurs ; clés USB à savoir mémoires périphériques pour ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; tapis de souris ; souris [informatique] ; traducteurs électroniques de poche ; reposepoignets pour matériel informatique ; caméras vidéo ; aimants décoratifs [magnets] ; boussoles ; répondeurs téléphoniques ; sifflets pour appeler les chiens ; allume-cigares pour automobiles ; bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; gilets à bandes réfléchissantes et triangles de signalisation pour véhicules en panne ; combinaisons, gants et masques de plongée ; publications électroniques téléchargeables. Classe N 18 : Bourses ; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; gibecières ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; porte-musique ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d écoliers ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; cuir brut ou mi-ouvré ; imitations de cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés ; étuis pour clés [maroquinerie] ; fourreaux de parapluies ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; poignées de cannes, de parapluies ; bandoulières (courroies) en cuir ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir. Classe N 20 : Statues, statuettes, figurines en bois, cire, plâtre ou en matière plastique ; meubles et meubles de jardin ; glaces (miroir) ; cadres ; literie (à l exception du linge) ; objets d arts en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipient pour l emballage en matières plastiques (à l exception des moules en matières plastique) ; sac de couchage pour le camping ; canapés ; chaises ; commodes ; étagères ; fauteuils ; tables ; mobiles (objets pour la décoration) ; ; coffrets (meubles) ; miroirs ; coquillages (coquilles) ; corail ;

113 106 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée écailles d huîtres ; finitions en matières plastiques pour meubles ; boîtes en bois ou en matière plastique ; cintres pour vêtements ; parcs pour bébé ; plateaux de tables ; porte revues ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; boîte à pansements en matière plastique (vide) ; boîte à outils en matière plastique (vide). Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ; ni en plaqué) ; peignes ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; vaisselle non en métaux précieux à savoir vaisselle en verre, en porcelaine ou en faïence ; sous-verre (vaisselle) ; gourdes ; objets d art ou en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases ; bougeoirs ; corbeilles à usage domestique ; beurriers ; bocaux ; tire-bouchon ; verres à boire ; tasses à boire ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bocaux en matières plastiques (vides). Classe N 25 : Vêtements, sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; culottes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuges ; slips ; bas ; bas sudorifuges ; body [justaucorps] ; bonneterie ; collants ; combinaisons [sousvêtements] ; caleçons ; jarretelles ; jarretières ; corsets, cachecorset ; masques pour dormir ; jupons ; mitaines ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; blouses ; bonnets ; bottes ; bretelles ; caleçons de bain ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures et souliers de sport, de plage ; chemises ; chemisettes ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; couchesculottes ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gaines [sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour automobilistes et cyclistes ; imperméables ; jerseys [vêtements] ; jupes ; layettes ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; peignoirs de bain ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; souliers ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir. Classe N 28 : Peluches [jouets] ; appareils de culture physique, de gymnastique ; articles de jeu ; articles de sport (à l exception des tapis) ; bobsleighs ; body boards ; bottines-patins [combiné] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; filets [articles de sport] ; filets de tennis ; fixations de skis ; fléchettes ; gants [accessoires de jeux] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants d escrime ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; haltères ; harnais pour planches à voile ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; masques d escrime ; matériel pour le tir à l arc ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; pistolets à air [jouets] ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punchingballs ; queues de billard ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection [parties d habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; bicyclettes fixes d entraînement ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de surf ; skis ; skis nautiques ; tables de billard ; tables pour football de salon tables pour tennis de table ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; jeux ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; poupées ; pigeons d argile [cibles] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de cartes ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux d échecs ; kaléidoscopes ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; objets de cotillon ; boules à neige ; bulles de savon [jouets] ; cerfs-volants ; cibles ; farces [attrapes] ; quilles [jeu] ; puzzles ; toboggan [jeu] ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur ; poupées en latex, en silicone ; poupées gonflables. Classe N 41 : Organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques à buts culturels et éducatifs ; organisation d événements à but culturel et éducatif ; organisation de compétitions sportives, de concours [éducation ou divertissement], de concours de beauté ; organisation de spectacles [services d imprésarios] ; production de spectacles ; planification de réceptions [divertissement] ; réservation de places de spectacles ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de casino [jeux] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de discothèques ; organisation de bals ; services de loisirs ; divertissement ; informations en matière de divertissement, d éducation ; chronométrage des manifestations sportives ; clubs de santé [mise en forme physique] ; location d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location d appareils et accessoires cinématographiques ; location de caméras vidéo, de magnétoscopes ; location d équipement pour les sports à l exception des véhicules ; mise à disposition de parcours de golf ; mise à disposition d installations sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés (à l exception des textes publicitaires) ; jeux télévisuels ; édition de presse professionnelle ; édition de presse grand public ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception) de contenu de formation ; organisation et conduite d ateliers de formation ; éducation ; enseignement par correspondance ; micro-édition ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; services d imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; location de films cinématographiques. Classes de produits ou services : 9, 18, 20, 21, 25, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 ILBOUDO ELISABETH, 11 rue SAINT PAUL, PARIS. ILBOUDO ELISABETH, 11 rue SAINT PAUL, PARIS. Classe N 35 : Appuis, en partenariat avec des entreprises localisées en Afrique ou y ayant des intérêts économiques, aux acteurs économiques localisés en Afrique, à savoir : expertises en affaires, conseils en organisation et direction des affaires. Classe N 36 : Financement de constructions de grosses infrastructures de couverture régionale et répondant aux besoins de groupes de pays africains ; appuis financiers, en partenariat avec des entreprises localisées en Afrique ou y ayant des intérêts économiques, aux acteurs économiques localisés en Afrique ; participation financière à la construction de nouvelles structures en Afrique : universités, hôpitaux. Classe N 41 : Formation des cadres dirigeants localisés professionnellement en Afrique. Classes de produits ou services : 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 JARDILAND, société par actions simplifiée, 76 Boulevard Pasteur, PARIS, N SIREN : CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09.

114 BOPI 10/47 - VOL. II 107 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels). Classe N 4 : Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles ; mèches de lampes pour l éclairage ; alcool à brûler ; copeaux de bois pour l allumage ; allume-feu ; bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; bougies (éclairage) ; chandelles ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; huiles et graisses industrielles ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; huiles pour moteurs ; mèches de lampes ; lubrifiants ; paraffine ; veilleuses (bougies). Classe N 5 : Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l hygiène des plantes. Classe N 7 : Outils et instruments pour l agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuse à gazon à moteur. Classe N 8 : Tondeuses à gazon à main. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; abatjour ; porte-abat-jour ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; hottes d aération ; appareils à air chaud ; ampoules d éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; autocuiseurs électriques ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bain ; bains à remous ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; barbecues ; briquets pour l allumage du gaz ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; cabines de douches ; percolateurs à café électriques ; cafetières électriques ; chauffe-eau ; chaufferettes ; cheminées d appartement ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils de conditionnement d air ; installations de conditionnement d air ; installations de conditionnement d air pour véhicules ; congélateur. Classe N 16 : Cache-pots en papier ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; prospectus ; publications ; papeterie ; matériels d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; papier d emballage ; sachets, sacs pour l emballage en papier ou en matière plastique ; figurines (statuettes) en papier mâché ; journaux ; livres ; manuels ; périodiques ; revues ; nappes et serviettes en papier ; papier à lettres ; cartes, carnets ; stylos ; tableaux noirs. Classe N 17 : Tuyaux d arrosage. Classe N 18 : Colliers pour animaux ; peaux d animaux ; anneaux pour parapluies ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; cannes ; cannes de parapluies ; cartables ; colliers de chiens ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; cuir ; imitations de cuir ; sacs d écoliers ; serviettes d écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; étuis pour clés (maroquinerie) ; fourrures (peaux d animaux) ; habits pour animaux ; malles ; mallettes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises, fouets et sellerie. Classe N 20 : Meubles ; salons de jardins ; objets et articles décoratifs et objets d art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières ; niches pour animaux d intérieur ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d encadrement ; coffres non métalliques ; manches à balai non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; coffrets à bijoux ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; casiers à bouteilles ; buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; tableaux accroche-clés ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles ; garnitures de fenêtres ; garnitures de lits ; garnitures de portes ; glaces (miroirs) ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; manches d outils non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; nids pour animaux d intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porteparapluies ; paravents ; parcs pour bébés ; pièces d ameublement ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porterevues ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; stores d intérieur à lamelles ; tableaux d affichage ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles). Classe N 21 : Aquariums d appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objet d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d oiseaux ; balais ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; carafes ; chiffons de nettoyage ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; chassemouches ; nécessaires pour pique-nique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; pommes d arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux). Classe N 26 : Dentelles ; broderies ; rubans ; lacets ; boutons ; crochets ; oeillets ; épingles ; aiguilles ; boîtes à couture ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; perruques ; pinces à cheveux (barrettes) ; postiches (cheveux) ; serre-tête. Classe N 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; animaux vivants ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usages alimentaires ; substances alimentaires pour les animaux. Classe N 35 : Service de vente au détail dans le domaine de la jardinerie ; service de vente au détail, service de vente au détail dans des magasins spécialisés par l intermédiaire d un site Internet ou de toute autre forme de médias électroniques de communication, de produits chimiques destinés à l agriculture, l horticulture et la sylviculture, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles, de mèches de lampes pour l éclairage, d alcool à brûler, de copeaux de bois pour l allumage, d allume-feu, de bougies pour arbres de Noël, de bois de feu, de bougies (éclairage), de chandelles, d huiles combustibles, d huiles de graissage, d huiles et graisses industrielles, d huiles pour la conservation de la maçonnerie, d huiles pour la conservation du cuir, d huiles pour la peinture, d huiles pour les tissus, d huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de paraffine, de veilleuses (bougies), de fongicides, d herbicides, d engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l hygiène des plantes, d outils et instruments pour l agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et d installations sanitaires, d abat-jour, de porte-abat-jour, d accumulateurs de chaleur, d accumulateurs de vapeur, de hottes d aération, d appareils à air chaud, d ampoules d éclairage, d ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, d autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d installations de bain, de bains à remous, de pierre de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de briquets pour l allumage du gaz, de broches de rôtisserie, d appareils à bronzer, de cabines de douches, de percolateurs à café électriques, de cafetières électriques, de chauffe-eau, de chaufferettes, de cheminées d appartement, de sèche-cheveux, d appareils de climatisation, d installations de climatisation, d installations de climatisation pour véhicules, d appareils de conditionnement d air, d installations de conditionnement d air, d installation de conditionnement d air pour véhicules, de congélateur, de cache-pots en papier, de calendriers, de cahiers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de

115 108 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée matériels d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), de papier d emballage, de sachets, sacs pour l emballage en papier ou en matière plastique, de figurines (statuettes) en papier mâché, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de nappes et serviettes en papier, de papier à lettres, de cartes, de carnets, de stylos, de tableaux noirs, de tuyaux d arrosage, de colliers pour animaux, de peaux d animaux, d anneaux pour parapluies, de boîtes à chapeaux en cuir, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de sacs de campeurs, de cannes, de cannes de parapluies, de cartables, de colliers de chiens, de coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, de cuir, d imitations du cuir, de sacs d écoliers, de serviettes d écoliers, de sacoches pour porter les enfants, d étuis pour clés (maroquinerie), de fourrures (peaux d animaux), d habits pour animaux, de malles, de mallettes, de porte-monnaie non en métaux précieux, d ombrelles, de parapluies, de parasols, de sacs de plage, de filets à provisions, de sacs à provisions, de sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir), de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à roulettes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), de serviettes (maroquinerie), de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, fouets et sellerie, de meubles, de salons de jardins, d objets et articles décoratifs et objets d art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou succédanés de toutes ces matières, de niches pour animaux d intérieur, d anneaux de rideaux, d appliques murales décoratives, d armoires, d armoires à pharmacie, d objets d art en bois, en plâtre ou en matière plastique, de baguettes d encadrement, de coffres non métalliques, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de berceaux, d étagères de bibliothèque, de rayons de bibliothèque, de coffrets à bijoux, de pans de boiserie pour meubles, de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), de boîtes en bois ou en matière plastique, de casiers à bouteilles, de buffets, de meubles de bureau, de cadres, de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de canapés, de casiers, de chaises, de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, d écrans de cheminée, de tableaux accroche-clés, de coffres à jouets, de coffres non métalliques, de coffrets (meubles), de commodes, de comptoirs, de dessertes, de distributeurs fixes de serviettes, de divans, d échelles en bois ou en matière plastique, d écriteaux en bois ou en matière plastique, d étagères, de fauteuils, de figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de garnitures de meubles, de garnitures de fenêtres, de garnitures de lits, de garnitures de portes, de glaces (miroirs), de housses pour vêtements, de jardinières, de présentoirs pour journaux, de bois de lits, de literie (à l exception du linge de lit), de sommiers de lits, de lits, de manches d outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de moulures pour cadres (encadrement), de nichoirs, de nids pour animaux d intérieur, d oiseaux empaillés, d oreillers, de paillasses, de paniers non métalliques, de porte-parapluies, de paravents, de parcs pour bébés, de pièces d ameublement, de porte-chapeaux, de porteparapluies, de porte-revues, de porte-manteaux, de présentoirs, de rayonnages, de revêtements amovibles pour éviers, de crochets pour rideaux, de tringles de rideaux, de rideaux de bambou, de rideaux de perles pour la décoration, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de sièges, de sièges métalliques, de sofas, de statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, de stores d intérieur à lamelles, de tableaux d affichage, de tables, de tabourets, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), d aquariums d appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de peignes pour animaux, de seringues pour l arrosage des fleurs et des plantes, d instruments d arrosage, d arroseurs, d arrosoirs, d objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, d éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d arrosoir, de porte-éponges, de portesavons, de saladiers non en métaux précieux, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de dentelles, de broderies, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d œillets, d épingles, d aiguilles, de boîtes à couture, de lacets de chaussures, d articles décoratifs pour la chevelure, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles, de fruits artificiels, de guirlandes artificielles, de perruques, de pinces à cheveux (barrettes), de postiches (cheveux), de serre-tête, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d animaux vivants, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de fleurs à usage alimentaire, de substances alimentaires pour les animaux. Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, compétitions sportives, organisation et conduite de concours à buts de divertissement ou d éducation, conférences, séminaires, congrès, organisation et conduite d expositions à buts éducatifs ou culturels, de spectacles ; divertissements ; services de jeux proposés en ligne ; dressage d animaux ; cours par correspondance ; éducation ; enseignement ; formation pratique ; production de films ; publication de livres, publication de textes autres que publicitaires ; parcs d attraction ; exploitation de jardins zoologiques. Classe N 42 : Analyses chimiques, notamment analyses de terre. Classe N 44 : Services d horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d animaux ; élevage d animaux. Classes de produits ou services : 1, 4, 5, 7, 8, 11, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28, 31, 35, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale, Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104, ANGERS CEDEX 01, N SIREN : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d enregistrements magnétiques et informatiques ; machines à calculer, périphériques d ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, équipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; vêtements de protection ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d identification, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques et optiques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport. Classe N 12 : Véhicules terrestres. Classe N 14 : Montres, bracelets de montres, bijouterie, porteclefs de fantaisie, médailles, instruments chronométriques.. Classe N 16 : Affiches, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bande dessinée, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de géographie, catalogues, classeurs (articles de bureau), crayons, drapeaux (en papier), décalcomanies, gommes à effacer, matériel d enseignement, enveloppes (papeterie), articles scolaires de papeterie, images, produits de l imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels,

116 BOPI 10/47 - VOL. II 109 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée papier, photographies, cartes postales, prospectus, publications, périodiques, sachets [enveloppes, pochettes] pour l emballage [en papier ou en matières plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l emballage [en papier ou en matières plastiques], stylos, timbres (cachets), timbres à adresse, timbreposte ; papeterie, carton, articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), guides et revues touristiques. Classe N 18 : Articles en cuir et imitations du cuir, à savoir cartables, porte-documents, mallettes pour documents, parapluies, parasols, portefeuilles, sac à dos, sacs de voyage, de plage, d écoliers ; cannes et parapluies ; porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir), malles et valises,, sacs à roulettes, sacs d alpinistes et de campeurs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Classe N 25 : Vêtements, chaussures chapellerie. Classe N 35 : Consultation pour la direction des affaires, expertises en affaires ; informations d affaires, investigations pour affaires, aide à la direction d entreprises industrielles ou commerciales, organisation d expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des ressources humaines à savoir : consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; publicité ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d espaces publicitaires, étude de marchés, relations publiques. Classe N 36 : Financement de projets et parrainage financier notamment en matière de : constructions, d action sociale, de logement et d habitat, de santé, de transport, d aménagement du territoire, d environnement, de développement économique, de tourisme, d éducation, de formation, de développement des espaces ruraux, d actions en faveur de la jeunesse et des sports, d insertion, d économie, ainsi qu en matière culturelle ; affaires immobilières ; informations en matière d immobilier. Classe N 37 : Construction d édifices permanents et provisoires, de routes, de ponts, informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction ; travaux publics. Classe N 38 : Agence de presse ; fourniture de forums de discussions sur Internet. Classe N 39 : Transports et accompagnement de voyageurs, services d autobus, transport en automobile, transport aérien, transport fluvial, transport en chemin de fer, informations en matière de transport, organisation de voyages, transport de passagers, visites touristiques ; location de véhicules. Classe N 40 : Traitement de l eau et de l air, information en matière de traitement des matériaux, recyclage d ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), production d énergie ; informations en matière de recyclage d ordures et de déchets et de tri des déchets. Classe N 41 : Education, formation, enseignement, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, congrès, concours, conférences ; organisation de compétitions sportives ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière d éducation ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres, publication de livres et de textes (autres que publicitaires), orientation professionnelle [conseils en matière d éducation ou de formation) ; parcs d attraction ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de loisirs ; location de stades ; organisation de loteries ; organisation de spectacles et de concours ; réservation de places de spectacles. Classe N 42 : Consultations sur la protection de l environnement, étude de projets techniques ; conseils en construction ; levée de terrains ; services scientifiques et techniques et études d ingénieurs et d experts en hydrologie, dans le domaine de la protection de l environnement et du développement durable. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) et d hôtellerie, hébergement temporaire ; maisons de vacances. Classe N 44 : Services de santé, hospices [maisons d assistance], maisons médicalisées, services vétérinaires ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Classe N 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des personnes et des collectivités territoriales, à savoir garde d enfants à domicile, services d agences d adoption, services d extinction de feu. Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 16, 18, 25, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 SIMOP, Société par actions simplifiée, 10, rue Richedoux, SAINTE-MERE-EGLISE, N SIREN : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. Classe N 7 : Installations d assainissement des eaux usées, stations de relevage, séparateurs de boue, déshuileurs, décanteurs, digesteurs, machines à filtrer, dégrilleur, débourdeurs, séparateurs de matières, décanteurs, séparateurs lamellaires, séparateur d hydrocarbures, dégraisseurs, pompes (machines), ventilateurs. Classe N 11 : Installations de distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie, accessoires de réglage et de sûreté pour conduite de liquides et de gaz. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigide non métallique pour la construction ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et distribution de tous liquides, froids et chauds ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; regards de visite, regards de compteur, caniveaux à savoir constructions transportable non métallique ; dispositifs non métalliques d entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées à savoir construction transportable non métallique, boîtes de branchement non métalliques pour canalisations ; cloisons de stockage non métalliques ; cuves de stockage non métalliques, fosses non métalliques ; cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques, en particulier pour la récupération des eaux de pluies ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques. Classe N 37 : Pose, réparation et maintenance de réseaux de tuyaux de canalisations, de tuyaux, pose de raccords et accessoires relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; construction, réparation et maintenance de tunnels, réhabilitation, assainissement et dérivation des réseaux d eaux de surface et eaux usées ; forage. Classe N 39 : Services de distribution des eaux ou d énergie. Classes de produits ou services : 7, 11, 19, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 3 JUIN 2010 Van Quackebeke julien, 15 chemin des plaines, LE CANNET. Van Quackebeke julien, 15 chemin des plaines, LE CANNET.

117 110 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 AXENS, Société Anonyme, 89, boulevard Franklin Roosevelt, RUEIL MALMAISON cedex. Alfred ELMALEH, IFP Energies nouvelles, 1 et 4 avenue de Bois Préau, RUEIL-MALMAISON cedex. LE P TI MENUISIER, EURL, ILE DE LA REUNION, 54, RUE BELLECOMBE, ETANG SALE LES HAUTS. LE P TI MENUISIER, ILE DE LA REUNION, 54, rue bellecombe, ETANG SALE LES HAUTS. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 19, 20, 42. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 NEOCORDI, SAS, 64 Rue Jean-Jacques Rousseau, IVRY- SUR-SEINE, N SIREN : Classe N 40 : Production d hexène-1 à partir d éthylène. Classe N 42 : Consultations techniques dans le domaine de la production d hexène, études de projets techniques, recherches et développements de nouveaux produits, études et travaux d ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine de la production d hexène-1 à partir d éthylène. Classes de produits ou services : 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL NEOCORDI, 64 Rue Jean-Jacques Rousseau, IVRY-SUR- SEINE. Classe N 37 : Construction de cimetières. Construction d édifices destinés à entretenir la mémoire et le souvenir de personnes ou d animaux disparus ; Classe N 38 : Fourniture d accès à des sites Internet pour les publics concernés ; Classe N 44 : Création et entretien de cimetières, parcs, jardins et forêts, ainsi que de cimetière, parcs botanique, jardins botanique et de forêts botanique à savoir service de jardiniers-paysagistes ; Classe N 45 : Pompes funèbres. Services de crémation.

118 BOPI 10/47 - VOL. II 111 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 37, 38, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 NAMCO BANDAI PARTNERS FRANCE, SASU, 49 et 51 rue des docks, LYON CEDEX 09, N SIREN : NAMCO BANDAI PARTNERS FRANCE, 49 et 51 rue des docks, LYON CEDEX 09. cellulaires ; fourniture d accès de jeux par le biais de téléphones portables ou à utiliser sur ces derniers, fourniture d accès à un site Web pour l organisation, la planification et l exécution de manifestations entre joueurs et groupes d interêt. Classe N 41 : Education ; enseignement ; instruction ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière de jeux vidéo, d éducation et/ou de divertissement ; publication de magazines de presse, publication de journaux, édition de livres ; édition de journaux, édition de revues, publication de livres ; services de formation à l information et aux techniques de télécommunications, services d information en ligne et d autres divertissements en ligne ; productions de films, spectacles, studio de cinéma, organisation de spectacles, services de loisirs, production de programmes radiophoniques, de télévision, de divertissement cinématographique et télévisé, enregistrement de sons (studio d enregistrement) ou d images (filmage) sur supports d enregistrement magnétiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 4 JUIN 2010 GUZMAN ROMERO VIEU Larissa, 7 Grande Rue Charles de Gaulle, BRY SUR MARNE. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d enregistrement magnetiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; programmes informatiques ; assistant personnel numérique, mémoires d ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes ; de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques ; appareils de téléphonie et de télécommunication ; programmes d ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et programmes d ordinateurs pour jouer à des jeux vidéos, jeux informatiques et jeux en ligne ; jeux vidéo et audio ; logiciels multimédia et interactifs ; logiciels informatiques sur téléphone mobile ; jeux multimédias et audiovisuels sur des plate-formes informatiques ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d ordinateurs, appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; Cédéroms ; disques compacts logiciels contenant de la musique et des bandes sonores de films cinématographiques ; parties constitutives pour tous les produits précités. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; publications imprimées ; édition de jeux informatiques ; matériels pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; fournitures pour écrire, marques pour livres, matériels d enseignement sous forme de jeux, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage (en papier ou en matière plastiques), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, bandes dessinées, almanachs, brochures de jeux vidéo, calendriers, dessins, autocollants, journaux, livres, livrets. Manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents. Classe N 28 : Machines de jeux vidéo, aucune n étant utilisée comme récepteur de télévision ; machines de jeux automatiques ou à prépaiement, cartes à jouer et jeux de cartes ; jeux électroniques portatifs ; jeux et jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçues pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; figurines d action et leurs accessoires, modèles réduits de figurines, jeux de tables, poupées, accessoires pour poupées, vêtements pour poupées, appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un recepteur de télévision. VIEU Thibaud, 7 Grande Rue Charles de Gaulle, BRY SUR MARNE. GUZMAN ROMERO VIEU Larissa, 7 Grande Rue Charles de Gaulle, BRY SUR MARNE. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE MICRO-TECHNOLOGIES INNOVATIONS, SARL, Montée des Ecureuils, SOLLIES-PONT, N SIREN : M. Bernard ROUX, Micro-Technologies Innovations, Montée des Ecureuils, SOLLIES-PONT. Classe N 38 : Services de transmission en ligne de jeux informatiques fournitures d accès à des jeux par téléphones

119 112 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Rouge PANTONE 485 C N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 HYSALIA, SAS, 53 rue de la paix, TROYES. HONNART Marie Bernadette, 70 rue du mont d ostrohove, SAINT MARTIN LES BOULOGNE. Classe N 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques pour le contrôle et la commande des applications électriques des bâtiments. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 INDEPENDANCE ROYALE, SAS, 19 A 25 RUE AUGUSTE COMTE, LIMOGES, N SIREN : INDEPENDANCE ROYALE, 19 A 25 RUE AUGUSTE COMTE, LIMOGES. Classe N 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; Classe N 7 : Ascenseurs ; Classe N 10 : Articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Vente en ligne de produits d incontinence, de puériculture, de traitement de l eau et de l air, de literie, de massage, pour la pratique du sport, de luminothérapie, de beauté et d hygiène. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation de machines. Classe N 39 : Livraison de monte-escaliers et plateformes pour personnes à mobilité réduite, élévateurs de bain, baignoires à porte et douche, scooters électriques, matelas de massage. Classes de produits ou services : 5, 7, 10, 35, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; Equipement fixe ou mobile, à savoir serrures métalliques autres qu électriques, de protection d appareils publics, d hydrants, d appareils hydrauliques privés individuels, d appareils hydrauliques industriels. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de géolocalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, supports d enregistrement d utilisations d équipements, disques acoustiques ou optiques ; logiciels et programmes enregistrés ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur : équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; appareils pour l analyse de l eau, indicateurs de débits, indicateurs de niveau d eau, indicateurs de pertes hydrauliques, indicateurs de quantité, indicateurs de pertes électriques, indicateurs de niveau électriques notamment les batteries, compteurs ; équipements électriques et électroniques pour le télécontrôle, la télésurveillance et la commande à distance d équipements notamment les appareils publics ou privés hydrauliques ; électro-aimants, en particulier d appareils publics, d appareils privés, d appareils industriels ; Classe N 11 : Appareils d éclairage pouvant venir équiper notamment du matériel dédié aux services de l eau et d assainissement, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d installations de distribution d eau, d installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; Classe N 17 : Bouchons en caoutchouc ; éléments en caoutchouc ou en matières plastiques, matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Classe N 35 : Conseils, informations ou renseignements d affaires, en particulier dans les domaines du traitement, de la purification et de la distribution de l eau, de l énergie, de la protection de l environnement ; services de saisie et de traitement de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des fichiers centraux ; études de marchés ; Conseils et informations en matière commerciale sur les commodités énergétiques et environnementales avec réalisation de simulation tarifaire ; analyse de prix de revient ; expertises en affaires ; aide et recherche de marchés dans le domaine énergétique et de la protection de l environnement ; enregistrement (saisie) et lecture de données sur des supports codés pour assurer un suivi informatique d équipements dédiés à la protection de l environnement ; gestion de cartographies informatisées et de bases permanentes de données alphanumériques, à savoir gestion de fichiers informatiques. Classe N 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie notamment sur les réseaux d eau ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines notamment les moteurs ; entretien, location, maintenance et réparation d horlogerie ; installation,

120 BOPI 10/47 - VOL. II 113 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée entretien, réparation, location et maintenance de serrures ; installation, entretien et réparation de systèmes de distribution d eau, de traitement des eaux, de sécurisation de l eau, d assainissement ; installation, entretien location et réparation d appareils électriques, de dispositifs électriques, de dispositifs d alarme et de lutte contre l incendie, de dispositifs d alarme en cas de vol ; installation, location, entretien, maintenance et réparation d appareils de télécommunication ; installation, maintenance, réparation location et entretien d équipements publics équipés d éclairage et d équipements électriques ; installation, maintenance, réparation location et entretien d équipements de comptage ; installation, maintenance, réparation location et entretien d équipements de protection de l eau ; Travaux publics de construction d édifices permanents, de routes, de ponts. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; télétransmissions et remontées d informations et de données dont notamment des alarmes et de la télégestion ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Classe N 39 : Adduction d eau, distribution des eaux, distribution d énergie notamment électrique ; services d information, de conseil et d assistance dans le domaine de la continuité de distribution de l eau quelque soit les circonstances ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs notamment dans les domaines de l eau, de l assainissement et de l énergie ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans les domaines de l eau, de l assainissement et de l énergie ; études et rédaction de projets techniques notamment dans la préconisation, le déploiement, le développement de nouvelles technologies de protection de l eau ; études et rédaction de projets techniques notamment dans la préconisation, le déploiement, le développement de nouvelles technologies de protection de l assainissement ; études et rédaction de projets techniques notamment dans la préconisation, le déploiement, le développement de nouvelles technologies énergétiques ou consommant de l énergie ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conseil technique sur la protection et la sécurisation de l environnement. Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) notamment l eau et l énergie ; agences de surveillance nocturne ; surveillance et remontée d alarmes et de téléalarmes ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; conseils et consultation en matière de sécurité notamment celle relative à l eau et à l énergie et à la continuité de services principalement spécifiques à ces activités. Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 17, 19, 35, 37, 38, 39, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 Gary Sfez, 4 Allee Claude Monet, LEVALLOIS PERRET. Boukhenaissi Selim, 17 Pierre Boudou, ASNIERES. Gary Sfez, 4 Allee Claude Monet, LEVALLOIS PERRET. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE, association loi 1901, office du tourisme, place de l hôtel de ville, MONTREAL DU GERS, N SIREN : ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE, office du tourisme, place de l hôtel de ville, MONTREAL DU GERS.

121 114 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 LES VINS DU COIN, association loi 1901, Mairie de Thésée, THÉSÉE. LES VINS DU COIN, MAIRIE DE THÉSÉE, THÉSÉE. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Affiches. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 LANDRIEU Sylvie Françoise née MULLIE, Villa BEREZKI, Avenue du Golf, LE TOUQUET. Thierry NORMAND, AVOCAT, 6/8 rue de la Porte Neuve, BP 534, BOULOGNE SUR MER. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : boissons alcooliques. Classe N 41 : éducation ; formation ; divertissement Classe N 43 : services de restauration ; services de bars. Classes de produits ou services : 33, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 2 : Vernis, laques (peintures). Classe N 3 : Produits pour la conservation du cuir, crèmes pour le cuir. IMAGINE EDITIONS, SARL, 11 BOULEVARD MARSAN DE MONTBRUN, SOULAC SUR MER, N SIREN : MAITRE GRANDRIEUX JOSETTE, 47 BOULEVARD PIERRE 1ER, LE BOUSCAT. Classe N 18 : Colliers ou habits pour animaux. Classe N 31 : Aliments pour les animaux. Classes de produits ou services : 2, 3, 18, 31. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés permettant la gestion informatique de cabinets médicaux et auxiliaires médicaux dont la gestion des dossiers patients, comptabilité libérale, gestion automatique du courrier, génération d alarmes, aide à la rédaction des observations, restitution des messages sonores, aide en ligne contextuelle, gestion de la salle d attente,

122 BOPI 10/47 - VOL. II 115 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée utilitaire d exportation et d importation, exportation et importation d autres logiciels) ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur un réseau informatique transcription de communication ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels consultation en matière d ordinateurs conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 IMAGINE EDITIONS, SARL, 11 BOULEVARD MARSAN DE MONTBRUN, SOULAC SUR MER, N SIREN : MAITRE GRANDRIEUX JOSETTE, 47 BOULEVARD PIERRE 1ER, LE BOUSCAT. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 IMAGINE EDITIONS, SARL, 11 BOULEVARD MARSAN DE MONTBRUN, SOULAC SUR MER, N SIREN : MAITRE GRANDRIEUX JOSETTE, 47 BOULEVARD PIERRE 1ER, LE BOUSCAT. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés permettant la gestion informatique de cabinets médicaux et auxiliaires médicaux, dont la gestion des dossiers patients, comptabilité libérale, gestion automatique du courrier, génération d alarmes, aide à la rédaction des observations, restitution des messages sonores, aide en ligne contextuelle, gestion de la salle d attente utilitaire d exportation et d importation, exportation et importation d autres logiciels) ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur un réseau informatique transcription de communication ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels consultation en matière d ordinateurs conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés permettant la gestion informatique de cabinets médicaux et auxiliaires médicaux dont la gestion des dossiers patients, comptabilité libérale, gestion automatique du courrier, génération d alarmes, aide à la rédaction des observations, restitution des messages sonores, aide en ligne contextuelle, gestion de la salle d attente, utilitaire d exportation et d importation, exportation et importation d autres logiciels) ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur un réseau informatique transcription de communication ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels consultation en matière d ordinateurs conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 7 JUIN 2010 IMAGINE EDITIONS, SARL, 11 BOULEVARD MARSAN DE MONTBRUN, SOULAC SUR MER, N SIREN : MAITRE GRANDRIEUX JOSETTE, 47 BOULEVARD PIERRE 1ER, LE BOUSCAT. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés permettant la gestion informatique de cabinets médicaux et auxiliaires médicaux dont la gestion des fichiers patients, comptabilité libérale, gestion automatique du courrier, génération d alarmes,

123 116 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée aide à la rédaction des observations, restitution des messages sonores, aide en ligne contextuelle, gestion de la salle d attente utilitaire d exportation et d importation, exportation et importation d autres logiciels) ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur un réseau informatique transcription de communication ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels consultation en matière d ordinateurs conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. N National : Dépôt du : 8 JUIN 2010 à : I.N.P.I. LYON HEELEY James, Nationalité britannique, 40 Passage du Désir, PARIS. Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 8 JUIN 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG la société FORMULA LEASE, SARL, située 8 Rue du Canal, WEYERSHEIM, N SIREN : MAITRE LUC BARNY, AVOCAT, 52 AVENUE DES VOSGES, STRASBOURG. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ainsi que composants, pièces de rechanges des produits cités compris dans cette classe. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; consultation pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile, des véhicules de luxe et de prestige ; renseignements et informations d affaires ; aide à la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile, des véhicules de luxe et de prestige ; étude et recherche de marché ; expertises en affaires ; recherches en affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage ; vente au détail de véhicules ; direction professionnelle des affaires artistiques. Classe N 38 : Télécommunications, communications par réseaux locaux, communications par réseaux d ordinateurs, communications par réseau de communication mondiale (Internet), messagerie électronique, services de transmissions de données, de diffusion d informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale de type Internet, réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques. Services télématiques. Services de télécommunications à savoir transmission d informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l aide ou l assistance technique d urgence. Services de transmission d informations par satellite et ordinateur. Classe N 39 : Transport, services de location de véhicules, services de prêt ou de remplacement de véhicules, services assistance et de secours en cas de panne de véhicules (remorquage) et aux voyageurs (transport), location de garages et de places de stationnement, gestion de parc automobile (stockage). Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL Classe N 3 : Produits de parfumerie, parfums, eaux de parfum, eaux de toilette, eaux de Cologne, eaux de senteur, lotion alcoolisée, extraits de fleurs (parfumerie), huiles pour la parfumerie ; lotions et crèmes avant et après-rasage, mousses à raser, savons à raser ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; gels de bain et de douche, lait et crème parfumés pour le corps, talc, savons de toilette, bains moussants, déodorants corporels, lotions et shampooings pour les cheveux, cosmétiques, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; produits de maquillage, crèmes, lotions et produits cosmétiques de soins pour la peau ; encens, ambre solide, fleurs séchées à faire brûler pour parfumer l air, parfums d ambiance, sachets pour parfumer le linge. Classe N 4 : Bougies parfumées. Classe N 9 : Articles de lunetterie, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes. Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijoux en cristal, bagues, colliers, chaînes, boules d oreilles, broches, bracelets, boutons de manchettes, épingles de cravates, coffrets à bijoux, perles, porte-clés de fantaisie ; pierres précieuses, pierres fines, parures ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, cabas, sacs d épaule, sacs à porter à la ceinture, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; mallettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, pochettes, parapluies, ombrelles. ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir commodes, armoires, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (excepté le linge), matelas, sommiers, cadres de lit ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres, housses pour vêtements (garde-robes) ; coussins ; oreillers ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; poignées de porte non métalliques, en cristal ou en verre, boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; corbeilles non métalliques ; meubles de bureau ; meubles de jardin ; caisses en bois ou en matières plastiques. Classe N 21 : Arrosoirs, objets d art en porcelaine, en cristal, en terre cuite, en faïence ou en verre, brûle-parfums, cache-pot non en papier, carafes, chandeliers, coquetiers, coupes à fruits, couvercles de plats, dessous-de-plat, carafes, bougeoirs, distributeurs de savon, flacons en métal, en verre ou en cristal, ouvre-bouteilles, pelles à tartes, plateaux à usage domestique, plats, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, portecure-dents, porte-serviettes, pots à fleurs, poteries, pulvérisateurs de parfum, ronds de serviettes, boîtes à savon, distributeur de savon, tire-bouchons, ustensiles de cuisine, vaporisateurs à parfum, vaisselle, vase, verres à boire.

124 BOPI 10/47 - VOL. II 117 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus d ameublement, linge de bain à l exception de l habillement, chemins de table, couvre-lits, draps, essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, housses d oreillers, housses pour coussins, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, mouchoirs de poche en matières textiles, nappes non en papier, plaids, serviettes de toilette en matières textiles. Classe N 25 : Vêtements, sous-vêtements et autres articles d habillement, en particulier chandails, chemises, corsages, corsets, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, étoles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (articles d habillement) bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; chaussures ; articles de chapellerie. Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; dessin industriel, décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 3, 4, 9, 14, 18, 20, 21, 24, 25, 42. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 9 JUIN 2010 Mr Fillette Charles, 2 BIS RUE DES EPINIERES, CHAMPENARD. arthair, 2 BIS RUE DES EPINIERES, CHAMPENARD. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté. Classe N 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l emballage ; fibres ou laine de verre pour l isolation. Classes de produits ou services : 1, 3, 17. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 9 JUIN 2010 Mr FILLETTE Charles, 2 BIS RUE DES EPINIERES, CHAMPENARD. ARTHAIR, 2 BIS RUE DES EPINIERES, CHAMPENARD. Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classes de produits ou services : 2, 3, 7. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 9 JUIN 2010 SESTACQ Sandrine, Agissant pour le compte de la société Sherlock-Homes en cours de formation, 2 rue du Bel Air, Résidence les Acacias, NEUILLY-PLAISANCE. SESTACQ Sandrine, 2 Rue du Bel Air, Résidence les Acacias, NEUILLY-PLAISANCE. Classe N 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Aide au déménagement, mise en cartons ; Classe N 41 : Services de photographie ; Service de retouche photos ; Classe N 42 : Décoration intérieure ; Conseils et réalisation en décoration intérieure, conseils et réalisation en home-staging (revalorisation d un bien immobilier par des techniques simples de décoration, nettoyage, désencombrement, dépersonnalisation, rafraichissement. Décoration et organisation d évènements (mariage, anniversaire, salons, décoration de stands) à but culturels ou éducatifs. Location de mobilier en carton.

125 118 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 9 JUIN 2010 Cance Jerome, Apt A2 102, RES. les lettres de mon moulin, 20 rue ernest michel, MONTPELLIER. Cance Jerome, RES. les lettres de mon moulin, Apt A2 102, 20 rue ernest michel, MONTPELLIER. Classe N 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Jeux informatiques ; logiciels de jeux vidéo ; jeux en ligne ; jeux vidéo multiplateformes ; programmes de jeux informatiques ; jeux intéractifs sur toutes plates-formes informatiques ; logiciels permettant la création et l édition de jeux en ligne ou non, monojoueur et multijoueurs quelque soit le support ; logiciels de jeux d ordinateurs ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Classe N 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; service de gestion administrative de forum. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Diffusion d informations sur le domaine du jeu vidéo et du loisir ; programmes informatiques de jeux ; accès à des bases de données informatiques par voie de télécommunications (Internet, téléphones ) ; forums de discussion en ligne et messagerie pour les utilisateurs ; services de jeux informatiques en ligne ; services de jeux en ligne (à partir d un réseau informatique) multijoueurs ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; Portail de jeux en ligne ; services de mise en relation sociale. Services d édition de carte du monde. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de conception de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Logiciels permettant la création ou l édition de jeux vidéo en ligne quelque soit le support. Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 AGRAM, Société par Actions Simplifiée, 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville, CHARTRES CEDEX, N SIREN : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. Produits ou services désignés : Machines agricoles ; moissonneuses ; ensileuses presses (machines), charrues, désileuses, faucheuses, semoirs (machines), pulvérisateurs (machines), herses, machines outils. Tracteurs, remorques. Classes de produits ou services : 7, 12. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 SAUNIER Florent, Agissant pour le compte de la société REGULPROCESS en cours de formation, 177 route d Ottrott, OBERNAI. CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. Classe N 7 : Moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; générateurs d électricité ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres. Classe N 9 : Régulateurs de tension, régulateurs contre les surtensions ; appareils électriques de contrôle et de mesure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection) ; armoires et tableaux de distribution (électricité), tableaux de commande (électricité) ; indicateurs de perte électrique ; installations électriques pour la commande à distance d opérations industrielles ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements et appareils pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). Classe N 35 : Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : régulateurs de tension, moteurs, régulateurs contre les surtensions, générateurs d électricité, dispositifs de commande de machines et de moteurs, régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, appareils électriques de contrôle et de mesure, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), armoires et tableaux de distribution (électricité), tableaux de commande (électricité), indicateurs de perte électrique ; installations électriques pour la commande à distance d opérations industrielles, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, équipements et appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes

126 BOPI 10/47 - VOL. II 119 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d achat ; organisation d expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; publicité. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation dans le domaine des machines, moteurs et des installations et appareils électriques et notamment installation, entretien et réparation de régulateurs de tension et de régulateurs de surtension. Classes de produits ou services : 7, 9, 35, 37. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 Gilles et Boissier, SARL, 91 rue du faubourg saint Honoré, PARIS. (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 ASSOCIATION BLOOM, Association loi 1901, 12 rue Hippolyte Lebas, PARIS. Azam-Darley Antoine, 48 rue Pierre Charron, PARIS. Gilles Patrick, Gilles et Boissier, 10, rue Portalis, PARIS. Classe N 42 : Décoration intérieure. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 à : I.N.P.I. LYON WANG LI, 344 RN 6 AEROPORT DE BRON, SAINT PRIEST. WANG LI, 344 RN 6 AEROPORT DE BRON, SAINT PRIEST. Classe N 41 : Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et production de manifestations culturelles et pédagogiques ; informations en matière culturel ou éducatif ; divertissements ; Organisation et production d expositions itinérantes à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 HALLEY Rachelle, 24 Achille renée Boisneuf, POINTE-A- PITRE. Madame Cosmétic, 24 Achille renée Boisneuf, POINTE-A- PITRE. Description de la marque : marque noir sur fond blanc ; marque blanc sur fond noir. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Marque déposée en couleurs. Classe N 44 : Salons de beauté. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures

127 120 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 ASSOCIATION BLOOM, Association loi 1907, 12 rue Hippolyte Lebas, PARIS. Azam-Darley Antoine, 48 rue Pierre Charron, PARIS. Classe N 41 : Organisation d expositions à buts ; culturels ou éducatifs ; organisation et ; production de manifestations ; culturelles et pédagogiques ; ; informations en matière culturel ou ; éducatif ; divertissements. ; Organisation et production d expositions itinérantes à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 lehalle evelyne, 52 Gioffredo, NICE. lehalle evelyne, 52 Gioffredo, NICE. Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 RIO GERALDINE, 12 RUE DU 8 MAI 1945, PLOERMEL. RIO GERALDINE, 12 RUE DU 8 MAI 1945, PLOERMEL. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : marque fushia et or, le soleil sera en couleur métallique or et fushia et l écriture en fushia classique Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation de salon à but commercial, administrative. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Consultation en affaires bancaires ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Organisation de forum de discussions sur l Internet, fourniture d accès à des bases de données ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Organisation de loisirs et divertissements ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Consultation en matière de soins d hygiène et de beauté, consultation en matière de services psychologiques ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-

128 BOPI 10/47 - VOL. II 121 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Agence de divorce et de séparation, à savoir service d aide et soutien dans l accompagnement juridique service de contentieux. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 11 JUIN 2010 EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme, 54 rue Marcel Paul, EPERNAY, N SIREN : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET. l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d enregistrement magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Classes de produits ou services : 7, 8, 9. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 11 JUIN 2010 EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme, 54 rue Marcel Paul, EPERNAY, N SIREN : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET. Classe N 7 : Grands instruments et équipements pour usages agricole, viticole et horticole à savoir : pulvérisateurs portés, tractés ou automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateur, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l application de la peinture mastics et autres produits épais, matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage (à savoir : outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques), outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d air et éléments d installation d air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d atelier, mobiles et portables, outillage d ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeur (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires (parties de machines) pour générateurs électrostatiques ; accessoires (parties de machines) pour générateurs de haute tension ; appareils d automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage. Classe N 8 : Petits instruments pour l agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, Classe N 7 : Grands instruments et équipements pour usages agricole, viticole et horticole à savoir : pulvérisateurs portés, tractés ou automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateur, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l application de la peinture mastics et autres produits épais, matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage (à savoir : outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques), outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d air et éléments d installation d air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d atelier, mobiles et portables, outillage d ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeur (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires (parties de machines) pour générateurs électrostatiques ; accessoires (parties de machines) pour générateurs de haute tension ; appareils d automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage. Classe N 8 : Petits instruments pour l agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

129 122 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée supports d enregistrement magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Classes de produits ou services : 7, 8, 9. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 BRAVO MEDIA LLC, Société régie selon les lois de l Etat de New York, 30 Rockefeller Plaza, 8th Floor, NEW YORK, NY 10112, Etats- Unis. DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. Fraure-Brac Philippe, 66 rue de Miromesnil, PARIS. de la Marnierre sophie, 154 boulevard Malesherbes, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; logiciels de jeux ; tires-bouchons ; thermomètres non à usage médical ; vinometres ; thermomètres de cave ; tout appareil de mesure utilisés en sommelerie et en oenologie. ; Classe N 11 : Appareil refrigérants pour conserver et/ou rafraichir les boissons alcooliques (caves à vins) ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; instruments d écritures. Dessous de verres en papier ou en carton ; dessous de bouteilles en papier ou en carton ; sets de tables en papier ou en carton. Serviettes en papier ; livres de cave ; poster sur la vigne et le vin ; jeux de société sur la vigne et le vin ; jeux sur la dégustation de boissons alcooliques ; jeux de cartes sur le thème du vin ; Classe N 21 : Verres ; verres à décanter ; verres de dégustation ; carafes ; carafes à décanter ; entonnoir, sceaux à champagne ; sacs isothermes ; sacs à rafraichir ; nettoyeur à carafe ; egoutoir à carafe ; egoutoir à verre ; crachoir ; antigoutte ; becs verseurs ; bouchons pour les bouteilles de boissons alcooliques, pompes à vide ; porte bouteilles ; dessous de bouteilles ; dessous de verres ; couteaux ; accesoires pour la conservation et la dégustation du vin, du champagne et des spiritueux ; torchons ; tabliers de sommelier ; tires-bouchons. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 9, 11, 16, 21, 33, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; appareils à friser les cheveux (appareils à main non électriques) ; pinces pour recourber les cils ; cisailles, ciseaux ; coupe-légumes ; coupeongles (électriques ou non électriques) ; appareils pour l épilation (électriques ou non électriques) ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; ouvre-huîtres ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; nécessaires de rasage ; nécessaires de manucure (électriques) ; pinces à sucre ; pinces à épiler ; poignards ; rabots ; racloirs ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux (outils) ; fers repasser non électriques ; sécateurs ; serpes ; serpettes ; formes pour souliers (outils de cordonnier) ; tenailles ; tisonniers ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tournevis ; trousses de manucure et de pédicure. ; Classe N 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes. Classe N 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; couchettes pour animaux d intérieur ; objets d art, bustes, statues, statuettes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; chaises (sièges) ; cintres pour vêtements ; tableaux accrocheclefs ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; matériel de couchage (à l exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; oreillers ; éventails ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; présentoirs pour journaux ; lutrins ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; objets de publicité gonflables ; porte-parapluies. Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir ; boîtes en verre, bols, bougeoirs, boules de verre, brocs, vases, cache-pot non en papier, candélabres (chandeliers), carafes, chinoiseries (porcelaines), cristaux (verrerie), figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre, flacons, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, poignées de portes (en porcelaine), porte-savon, poudriers, statuettes en porcelaine ou en verre, sucriers, tasses, vaisselle, verres (récipients). ; nécessaires et ustensiles de toilette ; Classe N 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre d arachides ; boissons

130 BOPI 10/47 - VOL. II 123 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; préparations pour faire des bouillons ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; consommés ; cornichons ; pulpes et salades de fruits ; herbes potagères conservées ; jambon ; margarine ; huile d olive comestible ; olives conservées ; produits de la pêche ; pickles ; préparations pour faire du potage ; purée de tomates ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucissons ; saumon ; tripes ; yaourts. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; biscottes, biscuits ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour les gâteaux ; pain d épices ; gaufres ; gelée royale pour l alimentation humaine (non à usage médical) ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; infusions non médicinales ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs et cocktails sans alcool ; pastilles pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons). Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières). Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons, de catalogues ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; information statistique ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Classe N 42 : Reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d ordinateurs ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classe N 43 : Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pension) ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; location de chaises, tables, linges de table et verrerie ; location de salles de réunions. Services de maître de maison, services d une gouvernante, à savoir pouponnières, haltes-garderies, crèches d enfants, services de traiteurs (restauration), services de cuisinier, à savoir préparation de repas à domicile. Classes de produits ou services : 8, 16, 20, 21, 28, 29, 30, 32, 33, 35, 42, 43. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 Marque comportant un hologramme. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, huiles de massage. Classe N 5 : Compléments nutritionnels à base d extraits de plantes, huiles essentielles, d oligo-éléments, d aides gras polyinsaturés à usage non médical, élixirs, hydrolats, plantes aromatiques, plantes pour tisanes. Classe N 7 : Machines-outils, robots. Classe N 10 : Appareils de massage, appareils pour massages esthétiques. Classe N 11 : Appareils de production de vapeur, de ventilation, de distribution d eau. Appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau. Classe N 30 : Café, thé, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, miel, levure, sel vinaigre, épices, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe N 31 : Céréales en grains non travaillés, semences. Classe N 32 : Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 33 : Vins de table, bières, digestifs, extraits ou essences alcooliques. Classe N 41 : Education : accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d objectifs professionnels, à savoir : conseils en diététique et éducation physique, formations, activités sportives et culturelles. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains salons de beauté. Classes de produits ou services : 3, 5, 7, 10, 11, 30, 31, 32, 33, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL MR DOSTES HENRI, Me DOSTES VALERIE, Au village, MIRAMONT D ASTARAC. MR DOSTES HENRI, Me DOSTES VALERIE, Au village, MIRAMONT D ASTARAC.

131 124 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 à : I.N.P.I. NANTES ICR INGENIERIE, SAS, 2 AVENUE DU RECTEUR PIRONNEAU, NANTES, N SIREN : ICR INGENIERIE, 2 AVENUE DU RECTEUR PIRONNEAU, NANTES. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception de stations-service et de bâtiments. Ingénierie dans le domaine pétrolier supervision (direction) de travaux de construction de stations-service. Classe N 45 : Consultation en matière de sécurité. Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 15 JUIN 2010 ZAPPAVIGNA FABIO, Agissant pour le compte de la société MATOSPHERE en cours de formation, 9 Avenue de Taillebourg, PARIS. ZAPPAVIGNA FABIO, 9 Avenue de Taillebourg, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception de stations-service et de bâtiments. Ingénierie dans le domaine pétrolier. Supervision (direction) de travaux de construction de stations-service. Classe N 45 : Consultation en matière de sécurité. Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 45. Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d espaces publicitaires ; Promotion des ventes pour les tiers. Mise en relation commerciale. ; Location de machines de chantier ; Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Transmission d informations, de sons, d images via Internet ou tout autre moyen de télécommunication. Organisation de forum de discussion sur Internet. Informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Service de réservation en ligne de machines de chantier et d appareils de locomotion par air, eau et terrestres, à savoir : location d appareils de locomotion par air, eau et terrestres. Location de véhicules, à savoir appareils de locomotion par air, eau, ou terrestres. ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Service de réservation en ligne de machines de chantier et d appareils de locomotion par air, eau et terrestres, à savoir : location de machines de chantier. Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 39, 42. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 à : I.N.P.I. NANTES ICR INGENIERIE, S.A.S, 2 AVENUE DU RECTEUR PIRONNEAU, NANTES, N SIREN : ICR INGENIERIE, 2 AVENUE DU RECTEUR PIRONNEAU, NANTES. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 TORTORA AUGUSTO JEUNE, SAS, 12, rue Gillibert, MARSEILLE, N SIREN : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, MARSEILLE Cedex 20.

132 BOPI 10/47 - VOL. II 125 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 25 : Chaussures hommes et femmes. Classe N 42 : Elaboration (conception) de chaussures hommes et femmes. Classes de produits ou services : 25, 42. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 GORLIN Daniel, 47 bd Delfino, NICE. GORLIN Jasmine, 47 bd Delfino, NICE. GORLIN Alexandra, 47 bd Delfino, NICE. GORLIN Daniel, 47 bd Delfino, NICE. (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. Classes de produits ou services : 35, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 ATN SA, SA, Z.I. NORD, 1 RUE MERCADIER, MONTAUBAN, N SIREN : JUNCA ERIC, 1 ROND POINT FLOTIS, SAINT JEAN. Classe N 6 : Supports muraux de tringles à rideaux métalliques ; fixation pour tringles à rideaux métallique ; système de fixation sur caisson de volets roulants ; embouts de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de tringles à rideaux métalliques ; rails pour rideaux métalliques ; gonds métalliques ; charnières métalliques ; patères métalliques ; lance rideaux métalliques ; tringles à rideaux métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques fils d aluminium ; boîtes en métaux communs ; coffres en métaux communs ; butoirs en métal ; câbles métalliques non électriques ; caisses en métal ; coffres métalliques ; volets métalliques ; caisses métalliques pour volets ; coffres d habillage pour fixation de tringles à rideaux métalliques ; embouts décoratifs pour l habillage de tringles à rideaux ; ces produits dans les matières et finitions suivantes : acier, inox, aluminium et alliage aluminium ; métaux communs et leurs alliages ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision Classe N 20 : Anneaux de rideaux ; coffres non métalliques ; boîtes en matières plastiques ou en bois ; caisses en matières plastiques ou en bois ; caisses non métalliques ; coffres d habillage pour fixation de tringles à rideaux non métalliques ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; supports muraux de tringles à rideaux non métalliques ; système d accroches de rideaux ; embouts de tringles à rideaux non métalliques ; anneaux de tringles à rideaux non métalliques ; gonds non métalliques ; charnières non métalliques ; lance rideaux non métalliques ; embouts décoratifs pour l habillage de tringles à rideaux ; ces produits dans les matières et finitions suivantes : bois : brut teinté vernis laqué et plastique ; Classe N 24 : Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus ; tissus à usage textile ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants : supports muraux de tringles à rideaux métalliques ; fixation pour tringles à rideaux métallique ; système de fixation sur caisson de volets roulants ; embouts de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de tringles à rideaux métalliques ; rails pour rideaux métalliques ; embouts décoratifs pour l habillage de tringles à rideaux ; gonds métalliques ; charnières métalliques ; patères métalliques ; lance rideaux métalliques ; tringles à rideaux métallique ; boîtes en

133 126 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée métaux communs ; coffres en métaux communs ; butoirs en métal ; caisses en métal ; coffres métalliques ; volets métalliques ; caisses métalliques pour volets ; coffres d habillage pour fixation de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de rideaux ; coffres non métalliques ; boîtes en matières plastiques ou en bois ; caisses en matières plastiques ou en bois ; caisses non métalliques ; coffres d habillage pour fixation de tringles à rideaux non métalliques ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; supports muraux de tringles à rideaux non métalliques ; système d accroches de rideaux ; embouts de tringles à rideaux non métalliques ; anneaux de tringles à rideaux non métalliques ; gonds non métalliques ; charnières non métalliques ; lance rideaux non métalliques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus ; tissus à usage textile. Classes de produits ou services : 6, 20, 24, 35. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 THEFLYINGMEDIA (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE), SARL, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Logiciels ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; livres électroniques ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; supports d enregistrements magnétiques interactifs ; supports d enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéos ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; bandes audio ; cassettes vidéo ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de projection et écrans ; appareils de télévision ; cameras vidéo : appareils cinématographiques ; télécopieurs, appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils d enseignement audiovisuel ; baladeurs ; machines à calculer ; casques à écouteurs ; crayons électroniques (pour unités d affichage visuel) ; appareils de projection de diapositives ; détecteurs ; magnétoscopes ; microphones ; photocopieurs ; appareils photographiques ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils de radio ; répondeurs téléphoniques ; appareils pour la transmission du son ; transistors [électronique] ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; visiophones ; visiophones ; appareils photographiques ; appareils pour la transmission du son ou des images ; lecteurs de chèques ; terminaux point de vente ; périphériques d encaissement ; écrans ; afficheurs ; télécopieurs. Classe N 35 : Relations publiques ; élaboration de listes de presse ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d affaires ; service de conseils pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; études de marchés ; prévisions économiques ; traitement de texte ; conseils en organisation des affaires et en management ; conseils en communication ; aide à la direction des affaires ; travaux de bureau ; sondages d opinion ; recherche de marchés ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires pour le compte d un tiers ; systématisation de données dans un fichier central ; estimation en affaires commerciales ; informations d affaires ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de mise à jour de base de données ; gérance administrative d une plateforme commerciale de noms de domaine et de projets Internet ; gérance administrative d une banque de données pour noms de domaine et projets Internet ; traitement (saisie, recueil, systématisation) de données, de signaux et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Classe N 38 : Surveillance, émission et réception de données, de signaux et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d informations par téléscripteurs, transmission de messages, d images codées ; services de gérance en télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d informations contenues dans des banques de données et banques d images ; location d appareils et d installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de transmission d informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d informations relatives à un annuaire des utilisateurs d Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d information par voie électroniques, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet), transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; communications par terminaux d ordinateurs ; agences de presse et d information ; servie de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d informations. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; académies (éducation) ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; informations en matière d éducation ; locations d enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; locations de films cinématographiques ; micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations théâtrales ; services de traductions ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; services de loisirs ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ; organisation d activités et événements sportifs et culturels ; exploitation d infrastructures sportives et culturelles ; service de jeux proposé en ligne à partir d un réseau informatique. Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; étude de projets techniques ; services informatiques, à savoir recherche, réservation, enregistrement et administration de noms de domaine Internet ; conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d aide technique à l exploitation de

134 BOPI 10/47 - VOL. II 127 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de donnés ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l informatiques et de l Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise (travaux d ingénieurs) pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location d ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services informatiques et services en ligne, à savoir : création d index d informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet et de noms de domaine de l Internet ; services de délestage informatique ; conversion de documents d un support physique vers un support électronique ; recherches et expertises techniques pour noms de domaine et projets Internet, création et développement de projets Internet ; évaluation, estimations et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d ingénieurs ; dessins industriels et techniques ; recherches et développement de nouveaux produits ; création et développement de projets Internet ; surveillance de données, de signaux et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services d aide à l exploitation et supervision des réseaux de télécommunications (conseil informatique). Classe N 45 : Conseils, informations et renseignements d affaire en matière de propriété intellectuelle ; services de créations de marques ; services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; expertise légale et technique dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle ; recherches, dépôts, administration de marques pour le compte de tiers ; analyse juridique et expertise de portefeuilles de marques, de modèles, de brevets et de noms de domaine ; conseils en propriété industrielle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; gérance de droits d auteur ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; services de contentieux ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; recherches légales ; conseils en matière d exploitation, de concession de licence et de cession de droits de propriété intellectuelle ; gestion et audit de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; vérifications de disponibilité de noms de domaine de l Internet (veille juridique). Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 15 JUIN 2010 ENSEMBLE, SAS, 166/168 boulevard Rabatau, MARSEILLE, N SIREN : ENSEMBLE, Annelise POSTEL, 43 boulevard Malesherbes, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Programmes informatiques enregistrés et téléchargeables et logiciels enregistrés et téléchargeables ; bons électroniques ; données et informations téléchargeables ; cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou microprocesseurs électroniques avec ou sans contact (fréquence radio, infra-rouge ou autres), jetables ou rechargeables, utilisables de manière prépayée ou postpayée, pouvant contenir un ou plusieurs portemonnaie électroniques, valables pour tous types d applications et notamment contrôle d accès micro, contrôle de relais, fidélité. Appareils électroniques, à savoir composants électroniques, lecteurs de cartes électroniques, périphériques d ordinateurs, claviers d ordinateurs, circuits électroniques, programmes d ordinateurs pour la télématique, l informatique, la monétique ; matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données et d informations ; logiciels et progiciels sur tous supports matériels, carte à mémoire, cartes bancaires ; logiciels de télépaiement sécurisés sur Internet. Logiciels pour traitement de paiements électroniques et transfert de fonds de et vers des tiers ; logiciels d authentification pouvant être téléchargés à partir d un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels informatiques ; logiciels d authentification ; cartes de crédit et de paiement encodées magnétiquement ; périphériques informatiques avec et sans fil ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; solutions (logiciels) de développement et d hébergement de services de télécommunications ou de services en ligne pour des tiers. Classe N 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires. Conseil et assistance en matière de gestion commerciale de services clients. Gestion commerciale de services clients. Services de soustraitance (assistance commerciale). Classe N 36 : Opérations financières et monétaires ; services d informations financières notamment en matière de moyens de paiement électroniques et de comptes bancaires ; services de gestion financière ; services d opérations financières à savoir transfert de fonds et achat de produits et services proposés par des tiers, tous via des réseaux électroniques de communications ; services bancaires et financiers rendus dans le domaine des moyens de paiement, notamment fourniture d une large variété de services de paiement et financiers, à savoir services de cartes de crédit, émission de cartes et lignes de crédit, traitement et transmission de factures et leurs paiements, services de paiement, opérations bancaires par téléphone ; transferts électroniques de fonds ; opérations bancaires en ligne ; compensation de transactions financières via des réseaux électroniques de communications (change) ; opérations de compensation (change) ; remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou de tout autre moyen de paiement, notamment par réseau informatique, permettant l organisation du paiement de la fourniture de tout produit ou service et des services connexes, à savoir opérations financières ou monétaires ; services de paiement électronique, services de cartes de crédit permettant d effectuer un paiement électronique au moyen d une carte bancaire, d une carte privative ou d un chèque. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de transmission d informations par voie télématique rendus dans le domaine bancaire et dans celui des moyens de paiement ; transmission et diffusion, assistée par ordinateur ou non et par tout moyen de télécommunication et réseaux, de sons, d images fixes ou animées et de données tels que notamment logos, sonneries jeux, textes, vidéos, graphiques pour téléphones mobiles ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique notamment par réseau Internet ; transmission et diffusion de programmes de divertissement et/ou d informations sur téléphones mobiles. Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels, notamment développement de logiciels pour le traitement de données, pour le développement des moyens de paiement et des systèmes électroniques pour les paiements ; conversion de données et de programmes informatiques ;

135 128 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée conversion de documents d un support physique vers un support électronique ; conception, hébergement, intégration et mise en ligne de sites Internet et de sites Internet mobiles. Location de temps d accès à des banques de données (services informatiques) ; consultation professionnelle dans les domaines du règlement électronique des opérations commerciales, des systèmes de paiement ; location de temps d accès à des réseaux informatiques et à l Internet (services informatiques) ; location de temps d accès à une base de données (messages, sons, images) par des réseaux informatiques de télécommunication y compris par le réseau de l Internet (services informatiques) ; services de téléchargement et de diffusion par tout moyen de télécommunication et réseaux de logos, sonneries, sons, images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, graphiques et toutes autres données pour terminaux de télécommunication fixes et mobiles, développement d applications pour services audiotel, SMS, WAP et Internet. Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 DOMAINE DE L ETANG, SARL, 751, Route Nationale, PREMESQUE, N SIREN : Martine RICOUART MAILLET, 126, rue Royale, BP 175, LILLE Cedex. Classe N 14 : Porte-clés de fantaisie, médailles, montres, boutons de manchettes, épingles de cravate. Classe N 31 : Produits alimentaires pour animaux, aliments pour animaux, produits agricoles ni préparés ni transformés, paille (fourrage). Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales, direction des affaires commerciales, administration des affaires commerciales. Classe N 41 : Formation, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation de spectacles, services de clubs (éducation, divertissement), clubs de santé [mise en forme physique], divertissement, mise à disposition d installations sportives. Classe N 43 : Services hôteliers, services de restauration, pensions pour animaux. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, soins du corps (soins d hygiène et de beauté), salons de beauté, salons de coiffure, spa, services de sauna, services de solarium. Classes de produits ou services : 14, 31, 35, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 DOMAINE DE L ETANG, SARL, 751, Route Nationale, PREMESQUE, N SIREN : Classe N 31 : Produits alimentaires pour animaux, aliments pour animaux, produits agricoles ni préparés ni transformés, paille (fourrage). Martine RICOUART MAILLET, 126, rue Royale, BP 175, LILLE Cedex. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales, direction des affaires commerciales, administration des affaires commerciales. Classe N 41 : Formation, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation de spectacles, services de clubs (éducation, divertissement), clubs de santé [mise en forme physique], divertissement, mise à disposition d installations sportives. Classe N 43 : Services hôteliers, services de restauration, pensions pour animaux. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, soins du corps (soins d hygiène et de beauté), salons de beauté, salons de coiffure, spa, services de sauna, services de solarium. Classes de produits ou services : 31, 35, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 DOMAINE DE L ETANG, SARL, 751, Route Nationale, PREMESQUE, N SIREN : Martine RICOUART MAILLET, 126, rue Royale, BP 175, LILLE Cedex. Classe N 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d autres classes, à savoir : articles de maroquinerie et articles de maletterie, parapluies, articles de sellerie, couvertures pour chevaux, housses de selle pour chevaux, étriers. Classe N 25 : Vêtements. Classe N 31 : Produits alimentaires pour animaux, aliments pour animaux, produits agricoles ni préparés ni transformés, paille [fourrage]. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales, direction des affaires commerciales, administration des affaires commerciales. Classe N 41 : Formation, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation de spectacles, services de clubs (éducation, divertissement), clubs de santé [mise en forme physique], divertissement, mise à disposition d installations sportives. Classe N 43 : Services hôteliers, services de restauration, pensions pour animaux. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, soins du corps (soins d hygiène et de beauté), salons de beauté, salons de coiffure, spa, services de sauna, services de solarium. Classes de produits ou services : 18, 25, 31, 35, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL

136 BOPI 10/47 - VOL. II 129 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 DOMAINE DE L ETANG, SARL, 751, Route Nationale, PREMESQUE, N SIREN : Martine RICOUART MAILLET, 126, rue Royale, BP 175, LILLE Cedex. Classe N 14 : Porte-clés de fantaisie, médailles, montres, boutons de manchettes, épingles de cravate. Classe N 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d autres classes, à savoir : articles de maroquinerie et articles de maletterie, parapluies, articles de sellerie, couvertures pour chevaux, housses de selle pour chevaux, étriers. Classe N 25 : Vêtements. Classe N 31 : Produits alimentaires pour animaux, aliments pour animaux, produits agricoles ni préparés ni transformés, paille [fourrage]. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales, direction des affaires commerciales, administration des affaires commerciales. Classe N 41 : Formation, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation de spectacles, services de clubs (éducation, divertissement), clubs de santé [mise en forme physique], divertissement, mise à disposition d installations sportives. Classe N 43 : Services hôteliers, services de restauration, pensions pour animaux. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, soins du corps (soins d hygiène et de beauté), salons de beauté, salons de coiffure, spa, services de sauna, services de solarium. Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 31, 35, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Classe N 15 : Instruments de musique ; Classe N 36 : Location de bureaux (immobilier), location de salles de répétition (immobilier), location d appartements ; Classe N 41 : Services d articles de spectacles, divertissement, informations en matière de divertissement et de récréation, organisation et conduite de congrès et de conférences, organisation de concours (divertissement et éducation), services de composition musicale, enseignement, location d enregistrements sonores, services d orchestres, organisation et conduite d ateliers de formation, organisation de spectacles (services d impresarios), représentations théâtrales, services de studios d enregistrement. Classes de produits ou services : 15, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 17 JUIN 2010 ARTHAUD Jean-François, 222 rue Robert Le Coq, AMIENS. ARTHAUD Jean-François, 222 rue Robert Le Coq, AMIENS. N National : Dépôt du : 18 JUIN 2010 ACM 23 Association Culturelle et Musicale, Association loi 1901, 14 avenue d Eylau, PARIS. DERAMBURE Conseil, 14 avenue d Eylau, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

137 130 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux (à l exclusion des lotions à usage antiparasitaire) ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à l exclusion des produits antiparasitaires, des insecticides et des acaricides) ; produits hygiéniques pour la médecine (à l exclusion des produits antiparasitaires, insecticides et acaricides) ; substance diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement ; matières pour plomber les dents et les empreintes dentaires ; désinfectants ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique (à l exclusion des produits antiparasitaires, insecticides et acaricides) ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (trac, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestions de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicités. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour polir, dégraisser et abraser ; de savons ; de parfums, d huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux (à l exclusion de la vente au détail de lotions à usage antiparasitaire), de dentifrices, de dépilatoires, de produits de démaquillage, de rouge à lèvres, de masques de beauté, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir. Vente au détail de produits pharmaceutiques et vétérinaires (à l exclusion de la vente au détail des produits antiparasitaires, insecticides et acaricides), de produits hygiéniques pour la médecine (à l exclusion de la vente au détail des produits antiparasitaires, insecticides et acaricides), de substances diététiques à usage médical, d aliments pour bébés, d emplâtres, de matériel pour pansement, de matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants, d herbicides, de bains médicaux, de bandes, de culottes ou serviettes hygiéniques, de préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique (à l exclusion de la vente de produits antiparasitaires, insecticides et acaricides), d herbes médicinales, de tisanes médicinales, de sucre à usage médical, d alliage de métaux précieux à usage dentaire ; vente au détail d appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, d yeux et dents artificiels, d articles orthopédiques, de matériel de sutures, de bas pour les varices, de biberons, de tétines de biberons, de vêtements spéciaux pour salles d opération, d appareils de massage, d appareils pour massages esthétiques, de prothèses, d implants artificiels, de fauteuil à usage médical ou dentaire, de draps chirurgicaux, de bassins hygiéniques ou à usage médical, de mobilier spécial à usage médical, de coutellerie chirurgicale, de chaussures orthopédiques. Classes de produits ou services : 3, 5, 35. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 20 JUIN 2010 gross christel, Agissant pour le compte de la société s.a.r.l. doucin gross en cours de formation, 1 le village, SAMOUILLAN. doucin adeline, Agissant pour le compte de la société s.a.r.l. doucin gross en cours de formation, 6 rue des abreuvoirs, RABASTENS. sarl doucin gross, 6 rue des abreuvoirs, RABASTENS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : fifi ecrit en blanc et inscrit dans un rond rose fushia. Jolipois ecrit en noir, les points des i de jolipois en rose fushia Classe N 1 : Apprets ; Classe N 14 : Bijoux fantaisie, perles ; Classe N 16 : Patrons pour la couture ; Classe N 24 : Tissus ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements. Classes de produits ou services : 1, 14, 16, 24, 26. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 21 JUIN 2010 BREAKTHROUGH DESIGN, société à responsabilité limitée, 29 avenue Beauséjour, ANTONY, N SIREN : CABINET LEBOYER, 12 rue du Helder, PARIS. Classe N 7 : Machines, à savoir outils constituant des parties de machines, machines-outils ; foreuses ; couronnes de forage (parties de machines) ; tours de forage (flottantes ou non flottantes) ; dispositifs d orientation d outils de forage (parties de machines). ; Classe N 35 : Conseil en organisation et direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; estimation en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; études de marché ; recherches de marché ; expertises en affaires ; aide à la direction des affaires. ; Classe N 37 : Information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; forage de puits ; installation, entretien et réparation de machines. ; Classe N 42 : Ingénierie, expertises (travaux d ingénierie), services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d analyses, à savoir : analyses chimiques, analyses pour l exploitation de gisements pétrolifères et gaziers, analyses pour l implantation de systèmes d ordinateurs ; services de recherches industrielles, à savoir : services de recherches et développement de nouveaux produits, services de recherches en mécanique, services de recherches techniques ; expertises de gisements pétrolifères et gaziers ; expertises géologiques ; prospection de pétrole ;

138 BOPI 10/47 - VOL. II 131 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; conseil en construction ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 7, 35, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 21 JUIN 2010 N National : Dépôt du : 21 JUIN 2010 NEXTIDEA, S.A.S., 16 rue du Dôme, BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46, rue Decamps, PARIS. SOCIETE D EXPLOITATION DE SPECTACLES DES FRERES BOUGLIONE, Société anonyme, 110, Rue Amelot, PARIS, N SIREN : S.E.L.A.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d enseignement. Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée. Supports d enregistrement (audio, vidéo ou audiovisuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms. Cassettes vidéo. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Ordinateurs et périphériques d ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil. Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériels d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), caractères d imprimerie, clichés. Serviettes et mouchoirs en papier. Produits de l imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d information, timbres-poste. Porte-affiches en papier ou en carton. Autocollants (articles de papeterie). Papier d emballage. Sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en papier. Classe N 41 : Parcs d attractions. Services de clubs (divertissement). Exploitation de salles de jeux. Production, réalisation et duplication d œuvres audio-visuelles, notamment de films et d émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Services de studios d enregistrement. Services d édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Exploitation de jardins et de parcs zoologiques. Organisation de loteries. Ludothèques, à savoir services d animations ludiques. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma, services de discothèques, services d orchestres, organisation de bals et de concerts. Location de bandes vidéo. Production de films, d émissions de télévision ou radiophoniques. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL Classe N 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d opérations de partenariat commercial, par la vente au détail, en gros, en ligne, et par correspondance et/ou la location de supports publicitaires et d espaces publicitaires (écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques) pour la promotion de produits et services divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l aménagement d intérieurs et d extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d annonces publicitaires ; location d espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire à savoir publicité groupée sur plusieurs supports ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité interactive, à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et notamment par le biais d Internet ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils et d informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers à savoir dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l aménagement d intérieurs et d extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d entraide ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d opinion ;

139 132 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée études de marché, recherches de marchés, recherche commerciale ; études de marché et services d analyse à savoir services d étude de marché assistée par ordinateur ; organisation, exploitation à savoir maintenance, mise à jour et supervision de programmes de stimulation d études de marché ; organisation de programmes de fidélisation et de stimulation au rendement visant les fournisseurs d informations liées aux études de marché ; programmes de stimulation de la clientèle liés aux études de marché, services d études de marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse d informations sur les produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les ventes et la commercialisation ; préparation et fourniture de rapports et de recommandations commerciales basées sur ces rapports via l Internet ; service de conseil d orientation commerciale et publicitaire auprès des annonceurs concernant les médias digitaux ; services de conseil commercial dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d opérations de partenariat commercial et campagnes d informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l aménagement d intérieurs et d extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d entraide ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l Internet de produits et services divers à savoir dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture à savoir meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools) de l aménagement d intérieurs et d extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, meubles), de l électronique et de l électroménager (produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, appareils de haute fidélité, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie ; information et conseils en matière de recrutement ; assistance aux personnes à la recherche d un emploi, d une formation ou d un conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de définition d un parcours de formation, évaluation des compétences de l individu sur son poste de travail et entretiens de recherche d offres d emploi ; assistance aux employeurs pour l embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil des offres d emploi déposées par les entreprises et aide à la définition du besoin et à la rédaction de l offre d emploi, reclassement, bureaux de placement, placement des demandeurs d emploi sur des offres d emploi ; conseil dans tous les domaines du marketing et du marketing interactif ; délégation de personnel spécialisé dans les domaines du marketing, de l Internet et des autres médias numériques (services de mercatique) ; gestion opérationnelle de projets marketing et relatifs à Internet et aux autres médias numériques (aide à la direction des affaires) ; organisation de campagnes d informations et de manifestations commerciales ; exploitation de banques de données et de bases de données commerciales, administratives ou publicitaires. Classe N 38 : Agences de presse et d informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d images, de sons, de données, d informations par terminaux d ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive (télécommunication) ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d accès à un serveur de bases de données ; services des transmission d informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d informations par voie télématique en vue d obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d informations destinées à l information du public ; transmission d informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d un réseau social ; services de transmission d informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d informations contenues dans des bases de données ; communications et échange d informations, à savoir transmission d information, en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité, à destination des particuliers, notamment sur le réseau Internet ; services de transmission de textes, de sons, d images et de vidéos par téléchargement à partir d une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; conseil en matière de télécommunication dans tous les domaines de l Internet et d autres médias numériques ; service en ligne de transmission d informations sur la constitution d un réseau social et d une communauté virtuelle d internautes. Classe N 41 : Services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu en soit le mode de consultation et de transmission ; services d enseignement et de formation, d éducation et de divertissement dans tous les domaines du marketing, de l Internet et des autres médias numériques, en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l initiation et au perfectionnement de toute discipline d intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans tous les domaines du marketing, de l Internet et des autres médias numériques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d informations et de manifestations commerciales ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de programmes d informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d enregistrements de sons et/ou d images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d édition de

140 BOPI 10/47 - VOL. II 133 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques ; services informatiques (à savoir assistance (conseil, informations) fournies à des tiers pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 21 JUIN 2010 sogimex, sas, 32 rue de la lisiere, LES CLAYES SOUS BOIS. lassoued rafik, hotel moderne, 1 place de la gare, GISORS. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d appellation d origine. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 21 JUIN 2010 AFONE, Société Anonyme, 11 place François Mitterrand, ANGERS, N SIREN : AFONE, CS 11024, 11 place François Mitterrand, ANGERS cedex 02. Classe N 9 : Alarme anti-intrusion ; avertisseur à sifflet d alarme ; instruments d alarme ; avertisseur acoustique ; avertisseur contre le vol ; enregistreur à bande magnétique ; bandes vidéo ; caméras vidéo ; boites de connexion ; tableau de connexion ; détecteurs ; détecteurs plug and play à savoir détecteur immédiatement reconnu par le système informatique lors de son installation ; judas optiques pour portes ; publication électroniques (téléchargement) radars ; récepteurs audio / vidéo ; répondeurs téléphoniques ; sonnerie (appareils avertisseurs) transmetteurs (télécommunications) ; visiophones ; installations électriques pour préserver du vol. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; vente au détail de produits d alarme anti-intrusion. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; ; Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; Classe N 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; ; Classe N 35 : Agence d import export. Vente en ligne et au detail de produits alimentaires ; à savoir : thon, couscous, pâtes, salade méchouia, soupes, tomates séchées, légumes secs. Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 21 JUIN 2010 BEAUMET-BONFILS, SCEA, Domaine du Gour de Chaulé, Quartier Sainte Anne, GIGONDAS, N SIREN : SCEA BEAUMET-BONFILS, Domaine du Gour de Chaulé, Quartier Sainte Anne, GIGONDAS. Classe N 37 : Installation et maintenance de produits d alarme anti-intrusion. Classe N 38 : Telecommunications ; communication par réseaux de fibres optiques ; communication par terminaux d ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission de messages ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique global ; services téléphoniques. Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus : location de produits d alarme anti-intrusion ; agence de surveillance nocturne ; service de gardiennage ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes anti-intrusion. Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 22 JUIN 2010 MAAREK ELIANE, 49 DANJOU, BOULOGNE BILLANCOURT. MAAREK ELIANE, 49 DANJOU, BOULOGNE BILLANCOURT.

141 134 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 9 : Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification ; cartes SIM ; téléphones portables ; appareils téléphoniques et radiotelephoniques ; Classe N 35 : Services d abonnement à des services de télécommunications ; services d abonnement à des services de transmission de donnees, à des services de recherche de donnees ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d espaces publicitaires ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communications ; Classe N 38 : Services d acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de transmission de textes, d images, de musiques, de sons ; services de télécommunications, de radiocommunication, de téléphonie, de telephonie mobile ; services de transferts d appels, de renvois d appel, de stockage de messages, de communication d information sur la liste d abonnes ; services de communication (de type Internet), à un centre serveur, à un acces public, prive ou reserve ; services de recherche, de transmission d informations accessibles via des bases de donnees et via des centres serveurs de bases de donnees. Classes de produits ou services : 9, 35, 38. N National : Dépôt du : 21 JUIN 2010 CONFOR, SARL, ZA Eurocampus, Bât J, 3 rue de Verdun, NOISY LE ROI, N SIREN : CONFOR, ZA Eurocampus, Bât J, 3 rue de Verdun, NOISY LE ROI. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Conseil en organisation et direction d affaires ; Classe N 41 : Conseil en matière de ressources humaines ; formation professionnelle en management, en communication interpersonnelle, en performance commerciale, en gestion des grands comptes ; conseil en orientation professionnelle ; Classe N 45 : Service juridique, gestion du personnel. Classes de produits ou services : 35, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 21 JUIN 2010 BIOTEM, SARL, 250 Route de Charavines, LE RIVIER D APPRIEU, N SIREN : BIOTEM, 250 Route de Charavines, LE RIVIER D APPRIEU. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 22 JUIN 2010 ROBELIN WINFRIED, Agissant pour le compte de la société SOLAR POLE en cours de formation, 37 AVENUE MATHIEU MISERY, TASSIN LA DEMI LUNE. ROBELIN WINFRIED, 37 AVENUE MATHIEU MISERY, TASSIN LA DEMI LUNE. Description de la marque : Dépôt de RAD : RAPID ANTIBODY DEVELOPMENT sans mise en forme particulière. Traduction : Développement rapide d anticorps Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 1, 5, 9, 10, 42. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; installations de capteurs solaires thermiques, de chauffe eau

142 BOPI 10/47 - VOL. II 135 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée solaire, installation de chauffage solaire, installation de chauffage fonctionnant aux énergies renouvelables ; ; Classe N 37 : Travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; services de maîtrise d ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments, services d assistance à la maîtrise d oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction, services de direction et de supervision de travaux de construction, services d informations en matière de construction, services de conseils en matière de travaux publics, services de direction et de supervision de travaux d installation et de réparation d appareils pour la production d énergie, installation et réparation d appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d énergie solaire. Travaux d électricité ; ; Classe N 39 : Distribution d électricité, distribution d électricité produite à partir de générateurs solaires, distribution d énergie, informations en matière de distribution d électricité et d énergie ; Classe N 41 : Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l énergie, des énergies renouvelables, de l énergie solaire et du développement durable, édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise de l énergie, des énergies renouvelables, de l énergie solaire et du développement durable, organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l énergie, des énergies renouvelables, de l énergie solaire et du développement durable. ; Installation d appareils de chauffage exploitant l énergie solaire ; Consultations professionnelles rendues par des ingénieurs dans le domaine des énergies renouvelables, de l énergie solaire, du développement durable ; Services de contrôle de qualité d installations électriques, d installations photovoltaïques ; Services de centres de recherches (recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers) dans les domaines du génie électrique, de la production d énergie électrique, solaire, climatique, d énergies renouvelables ; Services de consultation, de conseils et d expertises rendus par des ingénieurs dans les domaines de la production d énergie électrique, solaire, climatique, d énergies renouvelables ; Classe N 42 : Conseils en matière d économie d énergie, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, travaux d ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d énergie, études techniques pour l évaluation et l optimisation de performances énergétiques d appareils et de bâtiments, services techniques d évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats, services d architectes, essai de matériaux, consultations techniques ayant pour objet d assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur, consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l environnement, services de contrôle de qualité d appareils pour la production d énergie. ; études de projets techniques ; Services d ingénierie dans le domaine de l énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l énergie, l énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l énergie, l énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Classes de produits ou services : 11, 37, 39, 41, 42. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertise en affaires ; services de régie publicitaire sur un réseau mondial ou local d ordinateurs ; diffusion d annonces publicitaires et notamment par et sur l Internet ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d information commerciales ; informations d affaires et investigations pour affaires ; parrainage commercial. Classe N 38 : Télécommunications ; services de fourniture d accès à un réseau mondial (Internet) ou local d ordinateurs ; services de fourniture d accès à des bases de données rendus par des serveurs informatiques et télématiques dans un réseau d architecture clients-serveurs ; fourniture (transmission) de programmes sur Internet ; fourniture d accès par des portails à des services rendus par l intermédiaire d un réseau global d ordinateurs ; services d actualisation (mise à jour de fichiers informatiques) de sites sur un réseau global d ordinateurs ; services de transmission et d échange (transmission) d information sur supports multimédia ; mise à disposition (transmission) de pages Web pour des tiers ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; fourniture de temps d accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; fourniture d accès à des moteurs de recherches et des annuaires électroniques sur Internet, services d agences d information, constitution de bases de données, transmissions de données incluses dans des bases de données ; services de transmission, d informations d une base de données ; services de transmission de sonneries, d images, de photographies, d articles de presse et de vidéos par téléchargement ; téléchargement d images, de photographies et de vidéos ; services de réception et de transmission de transactions commerciales par et sur l Internet ; distribution (transmission et diffusion) d images, de films, de textes, de musiques sur et par l Internet par l ouverture d un lien électronique sous forme de pictogramme et inclus dans la signature d un courrier électronique transmis entre le fournisseur d images, de films, de textes et de musiques et son destinataire. Classe N 41 : Education, formation ; enseignement et téléenseignement ; édition de livres, revues ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision, par Internet ou par télétexte ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l informatique ; locations de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ayant un but d enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d enregistrements vidéo, audio et multimédia ; activités culturelles et de divertissement par le canal de réseaux informatiques mondiaux ou locaux d ordinateurs et notamment l Internet ; Classe N 42 : Constitution de bases de données ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d ordinateurs et notamment l Internet ; services de création, de conception et de mise à jour de sites Web, d édition et de diffusion d animation éditoriale et de régie publicitaire sur l Internet ; création de sites et de pages Web pour des tiers ; création de moteurs de recherches et d annuaires électroniques sur l Internet ; réalisation (conception) de programmes sur Internet. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 22 JUIN 2010 DAGORN Gilles, 37 rue d Hennemont, SAINT GERMAIN EN LAYE. DAGORN Gilles, 37 rue d Hennemont, SAINT GERMAIN EN LAYE. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 22 JUIN 2010 MNCE Mutuelle Nationale des Caisses d Epargne (MNCE), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au RNM sous le n o , 7 rue Léon Patoux, REIMS. MNCE, 7 Rue Léon Patoux, REIMS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de

143 136 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 22 JUIN 2010 MOBIX, SAS, En Callou, CARAMAN. MOBIX, En Callou, CARAMAN. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 12, 35, 42. N National : Dépôt du : 22 JUIN 2010 CAJA DE AHORROS Y MONTE DE PIEDAD DE GUIPUZKOA Y SAN SEBASTIAN KUTXA, société de droit étranger, dont le siège est situé en Espagne, Garibay n o 15, San Sebastian, DONOSTIA, N SIREN : JURISCONSULTANT Cabinet de Me ROUGE & Associés, Centre d affaires Erdian, 10, Allée Véga, ANGLET. Classe N 9 : Cartes de crédit, cartes de débit, cartes magnétiques, cartes de retrait, cartes de paiement, cartes à mémoire ou à microprocesseur. Classe N 16 : Produits de l imprimerie notamment imprimés, journaux, magazines, brochures, affiches, calendriers, catalogues, publications ; photographies, agendas, guides, livres ; chèques, carnets de chèques, formules imprimées à l usage de banques. Classe N 35 : Conseils, informations ou renseignements d affaires ; services d aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles ; services de comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication notamment radiophonique, télévisée, par terminaux d ordinateurs via des réseaux internationaux de communication. Parrainage publicitaire. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; Services de comptabilité. Gestion d affaires commerciales. Gestion administrative de comptes clients. Classe N 36 : Assurances ; affaires et services bancaires ; affaires et services financiers et d investissement ; intermédiations financières ; affaires monétaires ; services de financement ; instruments financiers et d épargne ; affaires immobilières ; services de constitution, placement et d investissements de fonds, de transactions financières, bancaires et boursières et de passages d ordres sur les marchés financiers par tout médium et notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; courtage en bourse ; cotations en bourse ; émission de bons de valeur ; constitution et investissement de capitaux ; opérations de change ; crédit ; créditbail ; émission de chèques, de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de cartes de crédit et de carte de débit ; garanties (cautions) ; prêts (finances) ; financement de l innovation, parrainage et mécénat financier ; services d information et d expertise financière, immobilière et courtage en assurance. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2010 INTERNATIONAL MOBILE COMMUNICATION, Société par actions simplifiée, 44 Rue de la Vieille Butte, SAINT GERMAIN EN LAYE, N SIREN : CABINET MOUTARD, 35, Rue de la Paroisse, B.P , VERSAILLES Cedex. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL

144 BOPI 10/47 - VOL. II 137 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 WERKLE MARC, Agissant pour le compte de la société Marc WERKLE Automobiles en cours de formation, 8 RUE VERLAINE, RICHARDMENIL. WERKLE MARC, 8 RUE VERLAINE, RICHARDMENIL. Classe N 35 : Abonnement téléphonique ; abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; abonnement radiotéléphonique ; abonnement à des services de radiomessagerie ; abonnement à une base de données ; abonnement à un centre de fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; abonnement à des journaux pour des tiers dans les domaines de la téléphonie et de l Internet ; abonnement à des journaux électronique pour des tiers dans les domaines de la téléphonie et de l Internet ; diffusion d annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d opérations promotionnelle et publicitaire dans le domaine de la téléphonie ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la téléphonie. Classe N 38 : Télécommunication ; communication téléphonique ; communication radio téléphonique ; radiotéléphonie mobile ; communication par terminaux d ordinateurs ; information en matière de télécommunication ; location d appareils de télécommunication ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messageries électronique ; messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission de messages et d informations par voies téléphonique, électronique, télématique et numérique ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; transfert d appels téléphoniques ; téléchargement de données numériques ; transmission par satellite ; services de diffusion de programmes de télévision via un réseau téléphonique. Classes de produits ou services : 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 23 JUIN 2010 mombo pascale, Agissant pour le compte de la société pascale mombo en cours de formation, s/c N ZOITCHA, 26, rue PASTEUR, LA GARENNE COLOMBES. mombo pascale, s/c N ZOITCHA, 26, rue PASTEUR, LA GARENNE COLOMBES. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; location d appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Classes de produits ou services : 38. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; cycles ; Classe N 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages. Classes de produits ou services : 12, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 BERTON CHANTAL, 70 GRANDE RUE, ARROU. BERTON CHANTAL, 70 GRANDE RUE, ARROU. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Classe N 40 : Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ; Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés

145 138 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classes de produits ou services : 35, 39, 40, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 24 JUIN 2010 KEIRIMA, SAS, 9 rue Noël Laudin, LIMOGES, N SIREN : KEIRIMA, 9 rue Noël Laudin, LIMOGES. les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement). Classe N 35 : Service de publicité ; diffusion et distribution de matériels et documents publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d espaces publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d expositions et/ou de foires à but commerciaux et/ ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire ; diffusion d annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; vente au détail de semelles et articles orthopédiques ; vente en ligne de semelles et articles orthopédiques ; information d affaires commerciales et/ou publicitaires, information d affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central. Classes de produits ou services : 10, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 13 JUILLET 2010 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La Cadole vins & terroirs Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; (SCEV) Société Civil d Exploitation Viticole, SCEV, Le Brun Alexandre, 9 rue saint Vincent, MONTHELON, N SIREN : Alexandre Le Brun, 9 rue saint Vincent, MONTHELON. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie) ; vins d appellation d origine ; eaux-devie d appellation d origine ; cidre ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les eaux de vie) ; spiritueux (à l exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 32, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE SPANGHERO Claude, Route de Pexiora, BRAM. Monsieur Claude SPANGHERO, Route de Pexiora, BRAM. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Boisson alcooliques (à l exception des bières). Vin à appelation d origine contrôlée champagne. Classes de produits ou services : 33. Classe N 10 : Articles orthopédiques, semelles orthopédiques, patchs orthopédiques (parties de semelles), articles orthopédiques pour animaux, patchs orthopédiques pour animaux (parties de semelles), articles vétérinaires, appareils médicaux de protection destinés au corps humain contre les ondes électriques et électromagnétiques. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL Classe N 25 : Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques, de protection contre

146 BOPI 10/47 - VOL. II 139 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 DUMONT VERONIQUE, 33 allée du Capitaine Lelièvre, LIVRY-GARGAN. DUMONT VERONIQUE, 33 allée du Capitaine Lelièvre, LIVRY-GARGAN. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d objectifs professionnels ou personnels, à savoir : Conseil en communication (affaires). Conseil à la direction des affaires. Conseil en orientation professionnelle (formation). Conseil et soutien psychologique. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 Editions Ilyfunet, sarl, 12 rue de nancy, PARIS, N SIREN : Editions Ilyfunet, 12 rue de nancy, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Dispositifs électroniques numériques mobiles, de poche, destinés à l envoi et la réception d appels téléphoniques, de courrier électronique et autres données numériques, à utiliser comme lecteur audio format numérique, et à utiliser comme un ordinateur de poche, un assistant numérique personnel, un agenda électronique, un bloc-notes électronique et un appareil photographique ; machines de jeu informatiques, visiophones, programmes informatiques préenregistrés pour la gestion de données personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de courrier et messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de synchronisation de base de données, programmes d ordinateurs conçus pour l accès à, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, logiciels et micrologiciels, à savoir programmes de système d exploitation, programmes de synchronisation de données, ainsi que programmes informatiques de développement d applications pour ordinateurs personnels et de poche ; logiciels de réacheminement messages, courriels Internet, et/ou autres données, en direction d au moins un dispositifs électronique de poche, à partir d un magasin de données sur un ordinateur personnel ou sur un serveur, ou associé à un ordinateur personnel ou à un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif à distance et un poste ou dispositif fixe ou à distance ; housses de téléphones mobiles ; étuis à téléphones mobiles ; étuis à téléphones mobiles en cuir ou imitations de cuir ; housses de téléphones mobiles en toile ou matières textiles ; batteries ; batteries rechargeables ; chargeurs de batteries ; chargeurs de batteries électriques ; écouteurs ; casques d écoute stéréophoniques ; oreillettes d écouteurs ; haut-parleurs stéréo ; haut-parleurs audio à usage domestique ; baladeurs stéréophoniques ; microphones ; adaptateurs audio pour voitures ; fichiers téléchargeables comportant des divertissements musicaux, vidéo et audio-vidéo, ainsi que des livres, pièces de théâtre, pamphlets, brochures, circulaires, revues spécialisées, et magazines portant sur des sujets d activités sportives et culturelles, ainsi que sur un large éventail de sujets d intérêt général, logiciel de lecture numérique ; Classe N 16 : Périodiques et publications, à savoir livres, revues, circulaires, brochures, livrets, prospectus, manuels, revues spécialisées, dépliants, cartes de voeux et catalogues, tous en matière d appareils mobiles numériques, logiciels, matériel informatique, appareils électroniques grand public, technologie numérique, appareils téléphoniques et télécommunications, photographie, vente au détail en ligne, divertissement, musique, films et vidéos, ainsi qu en matière d appareils et instruments multimédias ; stylos et crayons, planchettes à pince, affiches, blocs-notes, classeurs. ; Classe N 38 : Télécommunications ; services de télécommunications et de communications ; fourniture d accès à des sites Web sur l Internet ; fourniture de musique numérique, contenu vidéo et autre contenu multimédia par voie de télécommunications ; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; messagerie numérique sans fil, services de messagerie, et services de courrier électronique, y compris services permettant à l utilisateur d envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil ; services de messagerie mono- et bidirectionnelle ; communications informatiques, communications entre ordinateurs ; services de télex, de télégraphe et de téléphone ; location et crédit-bail d appareils de communications et d adresses électroniques ; services de bulletins d informations électroniques ; conseils en communications électroniques ; services de collecte et de transmission de messages par télécopieur ; transmission de données et d informations par voie électronique, informatique, par câble, radio, téléscripteur, télécourrier, téléphone, téléphone mobile, courrier électronique, télécopieur, télévision, microondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de communication électronique ; transmission de données par le biais d appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de traitement de l information ou des ordinateurs ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés ; fourniture d accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d autres réseaux de communications ; services de diffusion sur l Internet ; délivrance de messages par transmission électronique ; fourniture de services de connexion et d accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d accès à des sites Web MP3 sur Internet ; offre de musique numérique par télécommunications ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données fourniture d accès à Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d accès) services de courrier électronique ; télécommunications d informations (y compris pages Web) programmes informatiques et toutes autres données ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées contenant de la musique et du divertissement des programmes télévisés des films cinématographiques, de l actualité, des sports des jeux des livres des manifestations culturelles, et des programmes de divertissement connexes de tous types, via un réseau informatique mondial ; diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; abonnement à la diffusion

147 140 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée audio via un réseau informatique mondial diffusion audio diffusion de musique ; Location de temps d accès à des sites Web de musique numérique sur Internet. Classe N 41 : Services de divertissement sous forme de matériels musicaux, vidéo, audio vidéo et de textes, à savoir livres, pièces de théâtre, pamphlets, brochures, lettres, journaux et magazines traitant d activités sportives et culturelles et d une large gamme de sujets d intérêt général proposés en personne et distribués sur les réseaux informatiques ; informations en matière de divertissement à savoir fourniture de tableaux d affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des manifestations culturelles ; fourniture de publications électroniques aux fins de navigation et de téléchargement sur des réseaux informatiques, à savoir livres, pamphlets, brochures, lettres, journaux et magazines traitant de matériels et d applications informatiques et d une large gamme de sujets d intérêt général, services de traitement numérisé des images, fourniture de services d information, de conseils et de consultation relatifs à tous les services précités. ; Classe N 42 : Conception et développement de matériels informatiques et de logiciels, services de consultation en matière de matériels informatiques et de logiciels, services de consultation dans le domaine des logiciels multimédia et audiovisuels, programmation pour ordinateurs, services d assistance et de consultation pour le développement de système informatiques, de bases de données et d applications informatiques ; informations relatives aux matériels informatiques et aux logiciels fournies en ligne à partir d un réseau informatique mondial ou d Internet ; création et maintenance de sites Internet ; fourniture de temps d accès à des sites Internet comportant des contenus multimédia ; exploitation de moteurs de recherche permettant d obtenir des données sur un réseau informatique mondial ; fourniture de bases de données et d annuaires par le biais de réseaux de communication permettant d obtenir des données en matière de musique, de vidéo, de films, de livres, de télévision, de jeux et de sport ; fourniture d usage temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables aux fins de permettre aux usagers de programmer des contenus audio, vidéo, textes et autres contenus multimédia y compris musique, concerts, vidéo, radio, télévision, actualités, sport, jeux, manifestations culturelles et programmes relatifs aux divertissements ; fourniture de moyens en ligne, par le biais d un réseau informatique mondial, permettant aux usagers de planifier la programmation de contenus audio, vidéo, textes et autres contenus multimédia y compris musique, concerts, vidéo, radio, télévision, actualités, sport, jeux, manifestations culturelles et programmes relatifs aux divertissements au fur et à mesure de leur diffusion ; exploitation de moteurs de recherche pour l obtention de données sur un réseau informatique mondial ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet, transmission d informations à savoir création pour les tiers de tables des matières d informations, de sites Internet et d autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture aux usagers de temps d accès aux réseaux électroniques de communication avec les moyens d identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs d ordinateurs et des usagers d ordinateurs ; Fourniture de bases de données informatiques sous forme de tableaux d affichage dans le domaine de la musique, de la vidéo, des films, des livres, de la télévision, des jeux et des sports via un réseau informatique mondial ; services d informations, de conseil et de consultation relatifs à tous les services précités. ; service rendus aux tiers de recherche, de navigation et de récupération d informations, de sites Internet et d autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux à savoir reconstitution de base de données. organisation du contenu d informations fournies pour un réseau informatique mondial en fonction des préférences des usagers (hébergement de sites Web). Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10, rue de Torricelli, PARIS, N SIREN : Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81, Avenue Raymond Poincaré, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l enregistrement des sons ; appareils pour l enregistrement du son ; supports d enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Classe N 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en ) ; cartes à jouer.

148 BOPI 10/47 - VOL. II 141 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Agence de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Classe N 38 : Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Fourniture d accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Classe N 41 : Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10, rue de Torricelli, PARIS, N SIREN : Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81, Avenue Raymond Poincaré, PARIS. Produits ou services désignés : Produits de l imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en ) ; cartes à jouer. Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l enregistrement des sons ; appareils pour l enregistrement du son ; supports d enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique). Agence de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission par

149 142 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Fourniture d accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10, rue de Torricelli, PARIS, N SIREN : Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81, Avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi ; logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l enregistrement des sons ; appareils pour l enregistrement du son ; supports d enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes (optique). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Classe N 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis jeux de table ; peluches (ours en ) ; cartes à jouer. Classe N 35 : Agence de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Classe N 38 : Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Fourniture d accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion.

150 BOPI 10/47 - VOL. II 143 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données. Location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 SpinDoctors, sarl, Résidence Clair Soleil Traverse de l Aube Bat. B, AUBAGNE. SpinDoctors, Christophe NICOD, Résidence Clair Soleil Traverse de l Aube Bat. B, AUBAGNE. Dépôt du : 25 JUIN 2010 SpinDoctors, sarl, Résidence Clair Soleil Traverse de l Aube Bat B, AUBAGNE. SpinDoctors, à Christophe NICOD, Résidence Clair Soleil Traverse de l Aube Bat B, AUBAGNE. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL

151 144 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 26 JUIN 2010 EXPERTIA, SARL, 23/25 jean jacques rousseau, PARIS. EXPERTIA, 23/25 jean jacques rousseau, PARIS. N National : Dépôt du : 26 JUIN 2010 EXPERTIA, SARL, 23/25 jean jacques rousseau, PARIS. EXPERTIA, 23/25 jean jacques rousseau, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments scientifiques produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques. Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs, les périphériques d ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et recepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; Dispositifs de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques, et contre les radiations nucléaires. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Tissus, tentures murales en matières textiles, couverture de lit et de table, toile à base de métal, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours, tissus composé de métal ou de substance chimiques diverses. ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; vêtements, chaussures, casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants (habillement), robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques. Classes de produits ou services : 9, 24, 25. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments scientifiques produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques. Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs, les périphériques d ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et recepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; Dispositifs de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques, et contre les radiations nucléaires. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Tissus, tentures murales en matières textiles, couverture de lit et de table, toile à base de métal, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours, tissus composé de métal ou de substance chimiques diverses. ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; vêtements, chaussures,, casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants (habillement), robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques. Classes de produits ou services : 9, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL BOPI de publication antérieure : 10/30 NL

152 BOPI 10/47 - VOL. II 145 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 FRANCOIS PLOUZEAU, EARL, DOMAINE DE LA GARRELIERE, RAZINES-RICHELIEU, N SIREN : FRANCOIS PLOUZEAU, DOMAINE DE LA GARRELIERE, RAZINES-RICHELIEU. Classe N 33 : Vins. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 Ex abstracto, SARL, 8 rue Sainte Marie, YVETOT, N SIREN : Ex abstracto, 8 rue Sainte Marie, YVETOT. location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Dépôt du : 27 JUIN 2010 Picard Sandra, 2 rue de Colmar, VINCENNES. Picard Sandra, 2 rue de Colmar, VINCENNES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Marque déposée en couleurs.

153 146 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 16, 25. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 Le Groupe Barizco Inc. (INC.), société de droit canadien, 150 Pierre-Mercure, H1A5A9 MONTREAL, Canada. CABINET LAVOIX, 2 place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 à : I.N.P.I. RENNES CADIOU INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Siège social : Maner Lac, LOCRONAN, N SIREN : SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat, Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de Kerervern, GUIPAVAS. Classe N 6 : Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d autres classes à savoir clôtures, portails, fermetures en aluminium. Classe N 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; clôtures, portails, fermetures. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures, portails, fermetures. Classe N 20 : Produits non compris dans d autres classes en matières plastiques à savoir : portails, fermetures. Clôtures. Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 20. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 à : I.N.P.I. RENNES CADIOU INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Siège social : Maner Lac, LOCRONAN, N SIREN : Marque déposée en couleurs. Description de la marque : PlanetHoster.net Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classes de produits ou services : 35, 38. SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat, Z.A.C. de Kergaradec III, 120 rue de Kerervern, GUIPAVAS. Classe N 6 : Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d autres classes à savoir : clôtures, portails, fermetures en aluminium. Classe N 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; clôtures, portails, fermetures. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures, portails, fermetures. Classe N 20 : Produits non compris dans d autres classes en matières plastiques à savoir : portails, fermetures. clôtures. Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 20. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL BOPI de publication antérieure : 10/31 NL

154 BOPI 10/47 - VOL. II 147 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 LIBAUDIERE VERONIQUE, 11 BIS RUE DES BAIES ROSES, SAINT-PAUL. LIBAUDIERE VERONIQUE, 11 BIS RUE DES BAIES ROSES, SAINT-PAUL. Description de la marque : LE SALON DES ELUS ET DES COLLECTIVITES DE LA REUNION Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 16, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Nom de la marque : Les Paniers Bio Solidaires Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ; conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses ; alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait ; prédomine. Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ; Classe N 39 : Conditionnement et distribution (livraison) de denrées alimentaires. Classes de produits ou services : 29, 31, 39. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 Association des Producteurs de Fruits et Légumes Biologiques des Pays de la Loire, Association, 9 rue André BROUARD, BP 70510, ANGERS, N SIREN : Bio Loire Océan, 9 rue André BROUARD, BP 70510, ANGERS. Association des Producteurs de Fruits et Légumes Biologiques des Pays de la Loire, Association, 9 rue André BROUARD, BP 70510, ANGERS, N SIREN : Bio Loire Océan, 9 rue André BROUARD, BP 70510, ANGERS.

155 148 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Nom de la marque : Bio Les Paniers Solidaires Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 16, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 Télécom ParisTech alumni, Association, 46 rue Barrault, PARIS Cedex 13. Bloch & Bonnetat, 23 bis rue de Turin, PARIS. Classe N 39 : Conditionnement et distribution (livraison) de denrées alimentaires. Classes de produits ou services : 29, 31, 39. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 LIBAUDIERE VERONIQUE, 11 BIS RUE DES BAIES ROSES, SAINT-PAUL. LIBAUDIERE VERONIQUE, 11 BIS RUE DES BAIES ROSES, SAINT-PAUL. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Périodiques et revues ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils). Classe N 35 : Service de placement ; Classe N 41 : Edition et publication d annuaires et de revues ; Organisation de réunions, conférences, séminaires, symposiums, congrès. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 Foubet Frédéric, 96 avenue des Ternes, PARIS. Foubet Frédéric, 96 avenue des Ternes, PARIS.

156 BOPI 10/47 - VOL. II 149 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 29 JUIN 2010 SALOMON SAS, société anonyme par actions simplifiée, Les Croiselets, METZ-TESSY. SALOMON, SAS, DJPI, P. BAUD, ANNECY CEDEX 9. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classe N 9 : Lunettes, masques de ski. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 Patrice SCARAFAGIO, 14 impasse Les Jardins de La Fontaine Allée Louis Métrat, SORGUES. CABINET LIONEL GORET, 155 RUE LAWRENCE DURRELL, BP 21275, AVIGNON CEDEX 9. Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 Frédéric LUBSZYNSKI, 3 RUE ST PIERRE, SAINT GERMAIN EN LAYE, N SIREN : Cabinet Frédéric LUBSZYNSKI, 3 RUE ST PIERRE, SAINT GERMAIN EN LAYE. Marque déposée en couleurs. Classe N 39 : Transport maritime, affretement, courtage maritime. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL

157 150 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 29 JUIN 2010 CONSERVES FRANCE, Société Anonyme, 556 Chemin du Mas de Cheylon, NIMES, BP 2022, N SIREN : CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, PARIS. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d appellation dorigine, eaux de vie d appellation d origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l exception des eaux de vie), spiritueux (à l exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE COMMERCIAL VANDAMME NORD, syndicat professionnel, 68/80 AVENUE DU MAINE, PARIS. SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Fruits conservés, séchés et cuits ; confitures ; fruits au sirop ; fruits au jus ; fruits au coulis ; coulis de fruits ; compotes. Boissons lactées où le lait prédomine. Classe N 30 : Pâtisserie, biscuiterie, préparations faites de céréales, à l exclusion du riz, de produits dérivés du riz et de préparations alimentaires à base de riz ; confiserie, glaces comestibles à base de fruits, crêpes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 29 JUIN 2010 TERRANEA, Société par Actions Simplifiée, ZAC Crepon Sud, Rue des Negades, PIOLENC, N SIREN : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d affaires ; affichage ; diffusion d annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; diffusion d échantillons à but publicitaire ; organisation d expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et démonstration de produits ; décoration de vitrines ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l exception de leur transport) de produits et services de grande consommation dans les domaines de la santé, de l hygiène, de l alimentation, de l habillement, des loisirs, du tourisme, des voyages, de la formation, du divertissement éducatif et culturel, de la finance, de l assurance, de la comptabilité, des activités sportives et culturelles, de la bureautique et de l informatique, de l ameublement et de la décoration (à l exception de leur transport) à savoir de préparations pour blanchir, autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomberies dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement, extincteurs, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, feux d artifice, métaux précieux et leurs alliages, objets d art, coffrets à bijoux ou boîtes, bougeoirs, vases, boîtiers, statues ou figurines (statuettes), étuis à cigares ou à cigarettes, fume-cigarettes, poudriers, portemonnaie, ustensiles de cuisine ou de ménage, vaisselle, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton, couches-culottes [à jeter], essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, filtres à café, linge de table, sac à ordures, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, stylos, crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour

158 BOPI 10/47 - VOL. II 151 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles), caractères d imprimerie, clichés, cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main à dos, à roulettes, sacs d alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir), meubles, glaces (miroirs), cadres, tables, chaises, canapés, divans, tabourets, produits non compris dans d autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d art, coussins, fauteuils, sièges, boîtes, bouchons, caisses en bois, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles, distributeurs fixes de serviettes, échelles, figurines (statuettes), niches pour animaux d intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d emballage, stores d intérieur à lamelles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou miouvré (à l exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d autres classes à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux, stores, tentures murales, non-tissés [textiles], couvertures de lit et de table, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; moteurs y compris moteurs électriques (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs pour équipement de réfrigération et de climatisation, pompes électriques (machines), machines à laver, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, lave-vaisselle, aspirateurs, broyeurs d ordures ménagères, compacteurs de détritus et d ordures ménagères, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires et appareils et installations de ce type destinés aux cuisines, lampes, lampadaires, éviers, autocuiseurs électriques, filtres électriques non à usage médical, ventilateurs, brûleurs à gaz, réchauds, ustensiles de cuisson électriques, plaques chauffantes, tourne-broches, gaufriers, bouilloires, percolateurs à café et cafetières électriques, fours, armatures de fours, fourneaux, foyers, chaudières, accessoires et composants de chaudières, installations de chauffage, allumeurs de gaz, chauffeeau, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, poêles, cuisinières, friteuses, grilles (appareils de cuisson), grille-pains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, fours à micro-ondes, congélateurs, réfrigérateurs, glacières, appareils et installations de refroidissement de liquides, stérilisateurs, hottes d aération, conduits de ventilation, filtres à air pour la climatisation, éviers, robinets de canalisation, boîtes en bois ou en plastique, plateaux de tables, corbeilles à pain, portes de meuble, garnitures de portes non métalliques, casiers à bouteilles, verre poli, charnières non métalliques, rayons pour casiers, rayonnages pour le stockage, étagères, finitions en matières plastiques pour meubles, corbeilles non métalliques, buffets, garnitures de meubles (non métalliques), meubles de cuisines, tableaux accroche-clefs, tables à roulettes, sièges, armoires, vaisseliers, services de table, petits ustensiles pour le ménage et la table, non électriques, objets de décoration et d art, en verre, en porcelaine ou en matériaux similaires à la porcelaine, articles de ménage en verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction), beurriers, boîtes en verre, planches à pâtisserie, porcelaine de table, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain, coupes à fruits, verres, poignées et boutons de portes en porcelaine, bouteilles, moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot, légumiers, seaux à rafraîchir, bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux, mesurettes pour gâteaux, carafes, poêlons, dessousde-plat, marmites, tire-bouchons, pots, étagères à épices, sacs isothermes, bougeoirs non en métaux précieux, cloches à beurre, boîtes à casse-croûte, cloches à fromage, assiettes en carton, coffres à pique-nique, râpes, shakers, bols, plats en verre, plaques, bouteilles isolantes, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, woks, poêles à frire, chopes à bière, autocuiseurs non électriques, grils (ustensiles de cuisson non électriques), batterie de cuisine (ustensiles non en métaux précieux), batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à beurre, récipients à boire, cuillères à glaces, roulettes à pizza, ouvre-boîtes, presse-ail, pinces à toasts, pinceaux à pâtisserie, savons d acier, moules à melon, machines à cuir le pain, fours à pain, presse-fruits électriques, poivriers, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à thé, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires, bouillottes non électriques, ouvre-bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, moulins à café à main non électriques, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, gaufriers non électriques, récipients calorifuges, candélabres non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que le linge de table, porte cartes de menu, casseroles, casseroles à pression non électriques, presse-fruits non électriques, coquetiers non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats, couvercles de pots, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de table non en métaux précieux, planches à découper pour la cuisine, écouvillons pour nettoyer les récipients, poêles à frire, friteuses non électriques, glacières portatives non électriques, services à liqueur, ménagère non en métaux précieux, ramasse-miettes, moulins à usage domestique à main, nécessaire pour pique-nique, planches à pain, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, pelles à tarte, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, couvercles en papier, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, poubelles, vases non en métaux précieux, saladiers, salières non en métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tamis (ustensiles de ménage), tasses non en métaux précieux, vaisselles (assiettes, plats, saladiers) non en métaux précieux, bustes, statuettes, en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; cotonnade, chemins de table, nappes, linge de table en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, napperons en matières textiles, plaids, toiles cirées utilisées comme nappes, tissus, tissus de laine, tissus d ameublement, dessous de carafes et dessous de plats en tissu, dessous de tables en tissu, essuie-mains en matières textiles, napperons en matière textile ou en matière plastique, nappes en matière textile ou en matière plastique, maniques, linge de maison, magazines, journaux, livres, périodiques, revues, publications électroniques, produits de l imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d actualisation d encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides, produits de parfumerie, cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, huiles essentielles, produits pour les soins et l entretien des cheveux, savons, sels et lotions pour la toilette et pour le bain, gels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants corporels, articles, produits et préparations pour le maquillage ou le démaquillage, crèmes pour la peau et notamment produits antisolaires et pour le bronzage, eaux de Cologne et eaux de toilette, parfums, produits pour le rasage et l après-rasage, dentifrices et eaux pour la bouche, laits, gels et huiles de bronzage et aprèssoleil (cosmétiques), produits de maquillage, shampooings, gels, mousses, baumes et produits sous la forme d aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux, laques pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l ondulation et la mise en plis des cheveux, métaux précieux et leurs alliages (autres qu à usage dentaire), objets d art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (autres que les couverts), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, breloques, boucles en métal précieux, porte-clefs de fantaisie, médailles, horlogerie, instruments chronométriques, montures de lunettes en métaux précieux, étuis pour l horlogerie, bracelets de montre, vêtements, sous-vêtements, lingerie, chaussures, souliers, bottes, pantoufles, chapellerie, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, bas, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou en imitations du cuir, écharpes, châles, foulards, gants (habillement), articles d habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pullovers, pyjamas, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, tapis antigivre, serviettes en bambou, oreillers, couettes, édredons, oreillers aéro-massant, lampes torches, lampes de poche, lampes d éclairage, produits en cuir ou imitations du cuir, boîtes en cuir ou imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage, sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à

159 152 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée main, sacs de plage, sacs à provisions, cabas, sacs d épaule, sacs à porter à la ceinture, bourses, mallettes, porte-ordinateur, serviettes, porte-documents, pochettes, petite maroquinerie en cuir, nommément portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs, portecartes, porte-cartes de visite, porte-cartes de crédit, porte-cartes téléphoniques, porte-chéquiers, parapluies, ombrelles, machines pour la destruction du papier, diffuseurs de parfum et senteurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d enregistrement magnétiques disques compacts audio vidéo, Cédéroms, disques DVD, disques compacts numériques, disques optiques compacts, disques optiques compacts numériques interactifs, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l information, ordinateurs, ordinateurs portables, microordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, cadres photo numériques, tapis de souris, réveille-matin, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d imprimantes et de télécopieurs, vannerie, étagères, armoires de rangement, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, sièges, chaises longues, literie (à l exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, tringles de tapis, embrasses non en matières textiles, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), porte gobelets (métalliques ou non métalliques), porte serviettes (métalliques ou non métalliques), porte savons (métalliques ou non métalliques), pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, bougies, bougies parfumées, tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l exception de l habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales, jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes et de tables, jeux de société, raquettes, ski, rembourrages de protection (parties d habillement pour le sport), fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, semences, plantes et fleurs naturelles, y compris séchées, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l exception des bières), vins ; meubles, mobilier de jardin, et notamment chaises (sièges), chaises longues, chariots, coussins, dessertes, fauteuils, tables, plateaux de tables, tabourets, transatlantiques (chaises longues), bancs ; outils et instruments à main entraînés manuellement, outillage de jardinage et de bricolage, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils de navigation, d orientation et de localisation et systèmes mondiaux de positionnement (GPS), tabourets de jardin avec outils de jardin, jumelles (optique), instruments météorologiques, lunettes et loupes (optique), canapés, bancs et banquettes, étagères pour baignoire, bâtons de marche, balances, appareils et instruments de pesage, alarmes pour baignoires, pompes à vide (machines), appareils de soudure électrique, brumisateurs, gobelets et récipients pour la récupération des eaux de pluie, ventilateurs (climatisation), étiquettes en tissu et non en tissu, matelas à air à usage médical et non médical, adhésifs et bandes adhésives pour la papeterie et la décoration, ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage, non électriques, machines à timbrer, leviers, appareils de levage, services de location et réservation de bateaux de plaisance, places de spectacles, de cinémas, de cabarets, de concerts, d opéras, services de location et réservation de salles de réception, services d abonnements à des journaux et magazines pour des tiers, services d abonnements à des salles de sport pour les tiers, services de réservation et d organisation de voyages, séjours linguistiques, séjours dans des parcs de loisirs, séjours et visites touristiques, services de réservation d hébergement temporaire en hôtel et résidences de loisirs, services de chèquescadeaux, chèques-vacances, chèques-restaurants, chèques emploi service, services de location de salles de réunion, de chaises, tables, linge de table et verrerie, services financiers et d assurance, services de développement de pellicules photographiques, services de location de Cédéroms, disques DVD, cassettes audio et vidéo, permettant aux clients de voir et d acheter ces produits ou services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication. Classes de produits ou services : 35. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 karalékian sonia, za les pradeaux, GREASQUE. PHENICIA INTERNATIONAL, ZA LES PRADEAUX, GREASQUE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : couleurs fluo : rose, vert, orange, bleu, jaune, violet, sur fond noir Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,

160 BOPI 10/47 - VOL. II 153 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 14, 25, 29, 30, 32, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 de Dona Laurent, 6 chemin des Barodes, Le Quincieux, SAINTE-CONSORCE. de Dona Laurent, 6 chemin des Barodes, Le Quincieux, SAINTE-CONSORCE. Classe N 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; agences immobilières ; services financiers dont placements immobiliers ; services immobiliers à savoir commercialisation de résidence avec services destinées aux seniors ; promotion et financements de projets immobiliers ; Classe N 41 : Services de divertissements et animations pour résidences pour seniors ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) au sein de résidences pour seniors ; maisons de retraite pour personnes âgées ; résidences services pour seniors, à savoir résidences avec services hôteliers et de restauration ; Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains au sein de résidences pour seniors ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens au sein de résidences pour seniors ; salons de coiffure au sein de résidences pour seniors ; Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport). Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 Huger Laurent, 13 rue de l avenir, SAINT ROCH. Blarez Stéphanie, Avocat à la Cour, 39 boulevard Malesherbes, PARIS. Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 Huger Laurent, 13 rue de l avenir, SAINT ROCH. Blarez Stéphanie, Avocat à la Cour, 39 boulevard Malesherbes, PARIS. Classe N 35 : Vente en gros, en ligne et au détail de lots immobiliers neufs ou anciens en résidences services seniors, résidences de tourisme, résidences hôtelières en France ou à l étranger ; gestion, conseil en organisation et direction des affaires commerciales à savoir création, développement, animation de réseaux commerciaux, de réseaux de vente de lots immobiliers neufs ou anciens en résidences services seniors, résidences de tourisme, résidences hôtelières en France ou à l étranger. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Vente en gros, en ligne et au détail de lots immobiliers neufs ou anciens en résidences services seniors, résidences de tourisme, résidences hôtelières en France ou à l étranger ; gestion, conseil en organisation et direction des affaires commerciales à savoir création, développement, animation de réseaux commerciaux, de réseaux de vente de lots immobiliers neufs ou anciens en résidences services seniors, résidences de tourisme, résidences hôtelières en France ou à l étranger. Classe N 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; agences immobilières ; services financiers dont placements immobiliers ; services immobiliers à savoir commercialisation de résidence avec services destinées aux seniors ; promotion et financements de projets immobiliers ; Classe N 41 : Services de divertissements et animations pour résidences pour seniors ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) au sein de résidences pour seniors ; maisons de retraite pour personnes âgées ; résidences services pour seniors, à savoir résidences avec services hôteliers et de restauration ; Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains au sein de résidences pour seniors ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens au sein de

161 154 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résidences pour seniors ; salons de coiffure au sein de résidences pour seniors ; Classe N 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 NGUMEN BAO-ANH, 8 rue du faubourg Poissonnière, PARIS FRANCE, N SIREN : Tokyobanhbao, 8 rue du faubourg poissonnière, PARIS. Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 Guangdong Xueniform Industry Co., Ltd, Société de droit chinois, Guangmei Road, Gongqiao, Xiashan Town, Chaonan District, Shantou City, Guangdong Province, Chine, République populaire. JEANNET Olivier, JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, LYON. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La Marque prise dans son ensemble n a aucune signification. Translitération : Xue ; Ni ; Fang Traduction : neige ; petite fille ; parfumé/plaisant Classe N 3 : Cosmétiques ; lotions capillaires ; shampooings ; encaustiques ; préparations pour polir ; crèmes pour cirer ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; crèmes gommantes ; crèmes exfoliantes ; poudre pour la toilette ; poudre pour le maquillage ; talc pour la toilette ; huiles essentielles ; huiles éthérées ; dentifrices ; encens ; produits de nettoyage ; cosmétiques pour animaux ; lotions pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; parfums ; rouges à lèvre ; masque de beauté ; Classe N 25 : Vêtements ; sous-vêtements ; soutiens gorge ; bonneterie ; pyjamas ; vestes (habillement) ; tee-shirts ; maillots de bain ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; layettes ; robes de marié ; ceintures (habillement) ; vêtements pour enfants ; slips ; caleçons ; chapellerie ; cravates ; vêtements de dessous ; maillots ; chaussures ; couches-culottes non à jeter en matières textiles ; couches en matières textiles ; bavoirs non en papier ; Classe N 35 : Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d import-export ; affichage ; diffusion d annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; décoration de vitrines ; diffusion [distribution] d échantillons ; création de publicités ; services de conception de publicités ; organisation de spectacle de mode à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d évènements de mode à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction des affaires dans le domaine de la franchise ; direction d affaires franchisés ; services de conseils pour la direction des affaires. Classes de produits ou services : 3, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

162 BOPI 10/47 - VOL. II 155 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE UNIVERSAL SOCCER, SARL, 327 CHEMIN DES PLANTADES, LA GARDE, N SIREN : LEXSO AVOCATS, ESPACE MOZAIK, 553 AVENUE DES PALUDS, AUBAGNE. Description de la marque : Sanaa Classe N 11 : Appareils de filtrage, de chauffage et d éclairage pour aquariums d intérieur et d extérieur ; lampes et chauffages pour aquariums, terrariums et vivariums ; tapis chauffants et diffuseurs de chaleur pour terrariums et vivariums ; arrivées et évacuations d eau pour aquariums ; aérateurs et distributeurs d eau ; filtres à eau et à air pour aquariums ; pièces des articles précités. ; Classe N 18 : Selles de cheval ; housses et tapis de selles ; articles de sellerie-bourrellerie ; protège-boulets, guêtres et grenouillères pour chevaux et poneys, étrivières, étriers, sangles, brides (harnais), bridons, colliers, lanières, couvertures, sacs en cuir, valises ; habits pour chevaux ; licols, licous, longes, mors, fouets, cravaches, badines, rênes et musettes mangeoires ; fers à cheval. ; Classe N 20 : Paniers, corbeilles pour animaux d intérieurs (chiens, chats, rongeurs) ; coussins pour panier, corbeilles ; niches pour animaux d intérieurs (chiens, chats, rongeurs) ; nids pour animaux d intérieurs ; boîtes de transport pour chiens, chats et rongeurs ; décoration pour aquarium d intérieur et d extérieur ; meubles et châssis pour aquariums, terrariums et vivariums ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Le texte UNIVERSAL SOCCER de couleur grise avec des reflets suivi d un ballon de football noir et blanc enflammé. Le tout sur fond noir de type carbone. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Classe N 43 : Services de restauration, hébergement temporaire, services des bars, services de traiteur Classes de produits ou services : 25, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 Savannah, SARL, ZA des terres noires, Impasse de Lagazanne, ST SULPICE Savannah, ZA des terres noires, Impasse de Lagazanne, ST SULPICE Classe N 21 : Gamelles ; écuelles ; ustensiles d entretien et de nettoyage pour animaux (peignes et brosses) ; cages pour animaux domestiques ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; baignoires pour oiseaux ; bacs de propreté pour animaux ; aquariums d intérieur et d extérieur ; vivariums et terrariums d intérieur gourdes pour animaux ; mangeoires pour animaux ; volières (cage à oiseaux). ; Classe N 25 : Vêtements pour cavalier hommes, femmes et enfants ; blouses, vestes et vêtements de sport ; tabliers ; bottes, bottines, souliers et chaussures d équitation ; chapeaux, casquettes et casques pour cavaliers ; vêtements en tout genre. ; Classe N 31 : Animaux vivants ; fleurs à usages alimentaires ; aliments pour animaux ; compléments alimentaires ; litière pour animaux ; foin, paille ; substances alimentaires pour animaux ; plantes pour aquariums d intérieur et d extérieur ; graines pour oiseaux ; aliments pour oiseaux ; tout type d aliments et de compléments alimentaires pour animaux. ; Classe N 35 : Médiation commerciale pour l achat et la revente de produits et équipements animaliers (chiens, chats, rongeurs, chevaux, reptiles, poissons, amphibiens) ; publicité ; diffusion d annonces publicitaires, courrier publicitaire, courrier électronique publicitaire, diffusion de publicité sur un réseau électronique de communication en ligne ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation sur tout mode de communication d animaux vivants, de produits animaliers et d accessoires destinés à l équipement et à l entretien des produits précités et au soin des animaux précités. Classes de produits ou services : 11, 18, 20, 21, 25, 31, 35. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 Papaille Création, EURL, 745 route de Grenoble, LA FRETTE, N SIREN : Papaille Création, 745 route de Grenoble, LA FRETTE.

163 156 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 EVOXIS NV (Naamloze Vennootschap), société de droit belge, 29 Brugstraat, 8720 DENTERGEM OESELGEM, Belgique. PRONOVEM MARKS, SA, ID35391, 158 Avenue Josse Goffin, 1082 BRUXELLES, Belgique. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Affiches prospectus brochures dépliants cartes commerciales papeterie personnalisée. Plaquettes (produit de l imprimerie). Signaletique événementielle (produit de l imprimerie). Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 40 : Imprimerie ; tirage de photographies. Classes de produits ou services : 16, 35, 40. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 ADH SANTE ADS, EURL, 28 Avenue Marcel Dassault, TOURS, N SIREN : ADH SANTE ADS, 12 AVENUE CHARLES DE GAULLE, BALMA. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Revendication des couleurs : blanc, bleu gris (pantone 7546C) et rouge (pantone 187C) Classe N 6 : Portes métalliques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques ; verrous de portes ; pentures ; loquets métalliques ; marteaux de portes ; poignées de portes en métal ; châssis de portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; gond de portes métalliques ; clenchettes ; vasistas métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; sonnettes de portes non électriques ; matériaux de construction métalliques ; portes de garage métalliques. ; Classe N 19 : Portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; vasistas non métalliques ; chambranles de portes non métalliques pour portes ; portes en bois. ; Classe N 20 : Portes pour meubles ; garnitures de portes non métalliques ; verrous de portes non métalliques ; pentures non métalliques ; loquets non métalliques ; marteaux de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; gond de portes non métalliques ; clenchettes non métalliques ; numéros de maisons non métalliques non lumineux ; sonnettes de portes non métalliques non électriques planches pour meubles ; miroirs (pour portes) ; cadres (encadrements) ; meubles. Classes de produits ou services : 6, 19, 20. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL NATUREX, Société Anonyme, ZAC Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, AVIGNON, N SIREN : CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P , MARSEILLE CEDEX 2. Classe N 1 : Produits chimiques en tant que matières premières pour les produits cosmétiques, alimentaires, pharmaceutiques

164 BOPI 10/47 - VOL. II 157 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée principalement composés d extraits de plantes ; principes actifs végétaux utilisés en formulations cosmétiques et pharmaceutiques ; extraits de plantes entrant dans la composition de suppléments nutritionnels et diététiques commercialisés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, tablettes, gommes à mâcher, préparations alimentaires liquides et solides, préparations lactées, poudres, poudres pour préparations alimentaires, poudres pour la préparation de boissons. ; Classe N 3 : Savons, parfums, cosmétiques, huiles essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical contenant principalement des extraits végétaux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des extraits végétaux à usage cosmétique ; compléments nutritionnels pouvant contenir des extraits végétaux et/ou des molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux, des ongles présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levures, poudres, barres, boissons à usage cosmétique. ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, produits phytothérapeutiques ; compléments nutritionnels et diététiques à base d extraits de plantes à usage médical ; extraits de plantes commercialisés sous forme de suppléments nutritionnels et diététiques, à savoir gélules, comprimés, ampoules, tablettes, gommes à mâcher, préparations alimentaires liquides et solides, préparations lactées, poudres, poudres pour préparations alimentaires, poudres pour la préparations de boissons, boissons à usage médical ; extraits de plantes commercialisés sous forme de produits pharmaceutiques, à savoir médicaments et phytomédicaments, et de produits vétérinaires. Classes de produits ou services : 1, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 CINTRAGE ILE DE FRANCE, SAS, ZAC DE LA BUTTE GAYEN 1, 92 AVENUE DES ROSES, SANTENY, N SIREN : SAS CINTRAGE ILE DE FRANCE, ZAC DE LA BUTTE GAYEN, SANTENY. N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 ALCEN, SAS, 6 RUE PAUL BAUDRY, PARIS, N SIREN : ALCEN, 6 rue Paul Baudry, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instrument pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Centrale thermodynamique produisant du froid grâce à l énergie solaire. Classe N 11 : Appareil thermodynamique produisant du froid grâce à l énergie solaire. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 ACTAVIS, SAS, Centre d Affaires La Boursidière, BP 50, LE PLESSIS ROBINSON cedex, N SIREN : ACTAVIS, Centre d Affaires La Boursidière, BP 50, LE PLESSIS ROBINSON cedex. Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; traitement de matériaux à savoir : cintrage et formage de tous métaux pour diverses destinations (bâtiment, industries diverses, évènements, divers). Classes de produits ou services : 6. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l exclusion des produits antiparasitaires, des insecticides et des acaricides ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique à l exclusion des produits antiparasitaires, des insecticides et des acaricides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classes de produits ou services : 5. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 NAME CITY, SARL, 89 QUAI CHARLES DE GAULLE, LYON. NAME CITY, 89 QUAI CHARLES DE GAULLE, LYON.

165 158 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; Location de dispositif et/ou de matériel de recherches et de localisation d objets immergés ; recherches sous-marines. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 VINCENT MUCHERIE, MAS 3 PINS CHEMIN DE MEVOUILLON, ROUSSET, N SIREN : VINCENT MUCHERIE, MAS 3 PINS CHEMIN DE MEVOUILLON, ROUSSET. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 14, 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 ALCEN, SAS, 6 RUE PAUL BAUDRY, PARIS, N SIREN : ALCEN, 6 rue Paul Baudry, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Conseil et assistance financière et fiscale (expertise) à maitrise d ouvrage pour fourniture de solutions clé en mains de générateurs photovoltaiques. ; Classe N 40 : Production d énergie solaire pour compte propre ou mandat de gestion de production pour compte de tiers ; Classe N 42 : Conseil et assistance technique à maitrise d ouvrage pour fourniture de solutions clé en mains de générateurs photovoltaiques ; Classe N 45 : Conseil et assistance juridique à maitrise d ouvrage pour fourniture de solutions clé en mains de générateurs photovoltaiques. Classes de produits ou services : 36, 40, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; détecteurs ; Engins de recherches et de localisation d objets immergés en milieu sous-marins ; appareil de géolocalisation ;

166 BOPI 10/47 - VOL. II 159 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 1 er JUILLET 2010 BENTEUX FRANCIS, 10, RUE DE L ANGUILLE, PERPIGNAN. FRANCIS BENTEUX, 10, RUE DE L ANGUILLE, PERPIGNAN. N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 TECHNIDATA, SAS, 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN, MONTBONNOT SAINT MARTIN. TECHNIDATA, 387 AVENUE JEAN KUNTZMANN, MONTBONNOT SAINT MARTIN. Classe N 35 : Vente ambulante de thé. Classe N 39 : Livraison à domicile de thé. Classe N 41 : Animation d après-midi de découverte de l univers du thé. Classes de produits ou services : 35, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 NATUREX, Société Anonyme, ZAC Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, AVIGNON, N SIREN : CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P , MARSEILLE CEDEX 2. Classe N 3 : Savons, parfums, cosmétiques, huiles essentielles, oléorésines aromatiques ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical contenant principalement des extraits végétaux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des extraits végétaux à usage cosmétique ; compléments nutritionnels pouvant contenir des extraits végétaux et/ou des molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux, des ongles présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levures, poudres, barres, boissons à usage cosmétique. ; Classe N 30 : Compléments nutritionnels non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, céréales, aromates (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; essences pour l alimentation (à l exception des essences éthériques et des huiles essentielles. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d ordinateurs enregistrés, programmes du système d exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l information, cartes magnétiques d identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). ; Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d un support physique vers un support électronique ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d ordinateur ; location et prêt de logiciels informatiques. Classes de produits ou services : 9, 10, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 Nana Grégory, Agissant pour le compte de la société Zenity en cours de formation, 5 Victor Basch, FRANCONVILLE. Evrard Silvain, Agissant pour le compte de la société Zenity en cours de formation, 18 Rue de Tenremonde, LILLE. Nana Grégory, 5 Victor Basch, FRANCONVILLE. Classes de produits ou services : 3, 30. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL Marque déposée en couleurs.

167 160 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : Le Z est représenté par deux branches Grises et un rond Or le point du i. Les lettres enity sont en Arial. Indigo pour les lettres e, i et t, Gris pour les lettres n et y. n et y sont en deux parties, la branche gauche scindée du reste de la lettre. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires : dimensionnement, structuration et pilotage des équipes de test logiciel ; organisation, outillage, industrialisation du processus de test ; pilotage des projets de tests par les risques déterminés et revus selon une analyse régulière ; audit/proposition d amélioration du processus de test, en particulier par l apport de méthodologie ; externalisation du processus de test, constitution de centres de service ; mise à disposition de ressources qualifiées sur les outils/méthodologies retenus par les clients ; mise à disposition de ressources qualifiées pour réaliser la conception et l exécution des tests ; choix d outils de tests et dimensionnement du nombre de licences à acquérir ; ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; formations : méthodologie de test ; différents outils de test du marché (payants ou libres, manuels ou automatiques) ; initiation aux métiers de la qualité logicielle de néophytes ou de demandeurs d emploi afin de les réinsérer ; rédaction de supports de formation illustrés ; ; conduite de colloques, conférences ou congrès ; sensibilisation des entreprises aux intérêts de la professionnalisation du test ; présentation de l offre Zenity et de ses acteurs ; animation autour de sujets spécifiques (automatisation, industrialisation, mutualisation des outils de test, métiers du test, outils de test, etc.) ; organisation et/ou participation à des journées de promotion du test, type forums, journée de recrutement, présentation dans les facultés ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; évaluations (contrôle de qualité) à savoir : audit d un processus de test (code, spécifications, outils, méthodes, organisation, acteurs) ; estimation de la charge travail nécessaire aux tests techniques, fonctionnels et métier d une application, d une évolution d un logiciel ou de son insertion dans un nouveau système d information ; mise en place de métriques et d indicateurs en production permettant d évaluer les gains/pertes apportés par une démarche de qualité déjà en place ou nouvellement implémentée ; ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers : référentiel de tests (manuel, automatique, centralisé ou non dans un outil dédié) ; nouvelles solutions autour du test logiciel ; utilisation d outils de test libre / constitution d une plate-forme libre de qualité logicielle ; recherche de moyens d optimisation du retour sur investissement, en particulier avec les outils d automatisation des tests ; définition de méthodologies de test adaptées au contexte client, et dépendantes du niveau de maturité (approche pas à pas) ; ; étude de projets techniques : faisabilité automatisation des tests sur un référentiel de test donné ; choix, installation et paramétrage d outils de tests ; mutualisation d outils au sein d un groupement ; mise en place des tests techniques sur une application (test de sécurité, robustesse, performance) ; ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels : aide à l installation de logiciels ; vérification d installation de logiciels réalisée par les éditeurs ; vérification d adéquation des fonctionnalités de logiciels avec les besoins exprimés avant achat ; installation de patchs, nouvelles versions des outils de test utilisés ; gestion de la relation avec les éditeurs pour choix, achat, location, mise à jour des outils de test logiciel ; ; programmation : développement de scripts afin d automatiser des tests ; développement de requêtes afin d extraire de bases de données des informations destinées à du rapport ; développement de scripts afin de créer massivement des jeux de données de test, ou de reconstituer un environnement de formation ; interfaçage d outils ; développements de macros Excel pour générer des comptes rendus d exécution de test ou des rapports d anomalies ; ; consultation en matière d ordinateurs : dimensionnement de serveur, étude des pré-requis techniques avant installation d outils ; dimensionnement du parc informatique nécessaire à une recette technique ou fonctionnelle d une application donnée ; gestion des serveurs de licences des outils de test conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique : constitution d un environnement de données de test ; extraction, anonymisation de données de production ; création massive de jeux de données par l intermédiaire de scripts automatisés ; constitution d environnements de formation par l intermédiaire de scripts automatisés ; aide au choix d outils d extraction/utilisation de données de production ; transfert référentiel. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 VIAU Gilles, 2 square Claude Mercier, COMPIEGNE. VIAU Gilles, 2 square Claude Mercier, COMPIEGNE. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE en abrégé COOPER, Société par actions simplifiée, Place Lucien Auvert, MELUN, N SIREN : CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Classe N 29 : Compléments alimentaires (autres qu à usage médical) à base de magnésium destinés à compléter les besoins quotidiens en magnésium, sous forme d unités individuelles de prise telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquides. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL

168 BOPI 10/47 - VOL. II 161 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 COLAS MIDI MEDITERRANEE, Société Anonyme, 345, Rue Louis de Broglie, AIX-EN-PROVENCE, N SIREN : Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, PARIS. Classe N 35 : Négoce de matériaux à savoir organisation de transport et de traitement de matériaux de construction métalliques et non métalliques neufs, recyclés, décoratifs et de carrière ; gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; Classe N 39 : Enlèvement et collecte de déchets ; transport, tri, emballage, entreposage et stockage de matériaux ; Classe N 40 : Traitement des matériaux à savoir destruction, incinération, tri, traitement, recyclage et valorisation des déchets y compris des déchets de chantiers et industriels, des matières premières, des matériaux de construction, des produits chimiques et des ordures ménagères ; régénération de matériaux organiques, minéraux et naturels ; décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement de matériaux. Classes de produits ou services : 35, 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 SOREMARTEC, S.A, 5, rue Joseph Netzer, 6700 ARLON, BELGIQUE. ipso, société (selàrl) d avocats au barreau de paris, 5, rue Murillo, PARIS. articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l emballage. Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Classe N 30 : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, œufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ ou à base de chocolat, ou analogues (produits d imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao), couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d une enveloppe de chocolat ou analogue (produit d imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; produits alimentaires à base de sucre ; sucreries, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ; produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d épice, pain de Gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classes de produits ou services : 16, 28, 30. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 COGE VITRY, Société en nom collectif, 185 rue de Bercy, PARIS, N SIREN : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber, PARIS. Classe N 40 : Traitement des déchets ; traitement des matériaux, à savoir traitement de la biomasse végétale, des plaquettes forestières, du bois ; incinération d ordures et de déchets ménagers ou industriels ; destruction et recyclage d ordures et de déchets, informations en matière de traitement des matériaux, de destruction et de recyclage des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classes de produits ou services : 40. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : couleurs revendiquées : noir, rouge, beige, blanc, rose, gris Classe N 16 : Produits de l imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;

169 162 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 VISOREX, société par actions simplifiée, Allée des Boules, ZI Torcy, MARNE LA VALLEE, N SIREN : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Mobilier de magasins et de surfaces de vente, à savoir présentoirs, vitrines (meubles), guichets, gondoles, rayonnages, présentoirs, meubles, meubles métalliques, armoires, étagères de bibliothèques, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), canapés, casiers, chaises (sièges), comptoirs (tables), dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, écriteaux et enseignes en bois ou en matières plastiques, pupitres, rayonnage, secrétaires, tables, tables métalliques, plateaux de tables, tablettes de rangement, tabourets ; tableaux d affichage, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; caisses et conteneurs non métalliques ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes et rayons de meubles, roulettes de meubles (non métalliques), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, stores d intérieur pour fenêtres (mobilier), stores d intérieur à lamelles. Classe N 37 : Services d installation, d entretien et de réparation de mobilier de magasins et de surfaces de vente ; construction de stands, de foires et de stands de magasins ; entretien de mobilier de magasins, restauration de mobilier de magasins. Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la décoration et de l agencement de magasins et de lieux de vente. Etudes de projets techniques dans le domaine de la décoration et de l agencement de magasins et de lieux de vente. Architecture. Décoration intérieure. Décoration intérieure à savoir conception, agencement et aménagement de magasin et de lieux de vente. Services de dessinateurs d arts graphiques et de dessinateurs industriels. Stylisme (esthétique industrielle). Services de dessinateurs d art graphique à savoir conception (dessin et établissement de plans) de meubles. Classes de produits ou services : 6, 20, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; disques compacts, vidéodisques, disques optiques ; Cédéroms ; disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte ; supports électroniques, optiques et magnétiques de données et/ou d informations (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu en soit le mode d enregistrement (numérique ou analogique) ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels, programmes d ordinateurs, programmes enregistrés, progiciels quel qu en soit le support ; logiciels interactifs, logiciels de conversion de fichiers audio et vidéo d un format à un autre ; logiciels de transfert de fichiers audio et vidéo d un appareil à un autre ; disques virtuels digitaux (DVD) ; logiciels de téléchargements et de télédéchargements de musique, de vidéo et de tous types de données numériques ; logiciels musicaux, logiciels pour apprendre le solfège, la musique, d initiation à la musique (écoute, reconnaissance, mémorisation, anticipation et reproduction des notes, des rythmes, des intervalles, des accords et des tonalités) pour apprendre à jouer d un instrument de musique ; accordeurs électroniques digitaux. Classe N 38 : Télécommunications ; téléchargement et mise à disposition, notamment à partir d une plateforme Web, de musiques, de vidéo, de données multimédias, de logiciels, de logiciels musicaux, de logiciels pour apprendre le solfège, la musique, d initiation à la musique (écoute, reconnaissance, mémorisation, anticipation et reproduction des notes, des rythmes, des intervalles, des accords et des tonalités) pour apprendre à jouer d un instrument de musique. Classe N 41 : Divertissement ; éducation ; formation ; cours par correspondance ; publications électroniques et numériques téléchargeables, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias, de jeux ; enseignement et éducation à l initiation et au perfectionnement à la musique, au solfège, pour apprendre à jouer d un instrument musical ; organisation de concours, de jeux à buts éducatifs ou de divertissement ; services de studios d enregistrement ; services de compositions musicales ; organisation et conduite de concerts ; location d enregistrements sonores. Classe N 42 : Elaboration (conception) et mise à jour de banques de données musicales, de logiciels, de logiciels musicaux, de logiciels pour apprendre le solfège, la musique, d initiation à la musique (écoute, reconnaissance, mémorisation, anticipation et reproduction des notes, des rythmes, des intervalles, des accords et des tonalités) pour apprendre à jouer d un instrument de musique ; services de programmation pour ordinateurs ; services de programmation pour appareils et instruments musicaux ; hébergement de sites Web, Internet, dédiés à la musique ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 BATTAVOINE Cendrine, 73 avenue du général leclerc, CHELLES. BATTAVOINE Cendrine, 73 avenue du général leclerc, CHELLES. EDITION MULTI MEDIA ELECTRONIQUES (EMME), société anonyme, 91, Boulevard National, Immeuble Vision Défense, LA GARENNE COLOMBES, N SIREN : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. Marque déposée en couleurs.

170 BOPI 10/47 - VOL. II 163 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Aliments pour les animaux ; Classe N 43 : Pensions pour animaux ; Classe N 45 : Gardiennage d animaux domestique à domicile et en famille d acceuil, promenade d animaux. Classes de produits ou services : 31, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 JANSSENS Philippine, 37 rue de la Division Leclerc, BUTRY SUR OISE. CABINET SUEUR & L HELGOUALCH, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical) ; appareils électriques ; appareils électroniques ; actionneurs ; vérins ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs électriques et/ou électroniques pour véhicules terrestres ; moteurs d actionnement pour véhicules terrestres. Classes de produits ou services : 9, 12. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 3 JUILLET 2010 MANSIAT Sophie, Impasse du Puits, Cidex 1535, Le Petit Martoret, PERONNE. MANSIAT Sophie, Impasse du Puits, Cidex 1535, Le Petit Martoret, PERONNE. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes [portefeuilles], étuis pour clés [maroquinerie], coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, mallettes pour documents, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage [maroquinerie], trousses de toilette, cartables, cordons en cuir, fils de cuir, lanières de cuir. ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements confectionnés, doublures confectionnées [parties de vêtements], pantalons, combinaisons [vêtements], poches de vêtements, pochettes [habillement], bretelles, ceintures [habillement], vestes, costumes, vêtements en cuir et imitations du cuir, robes, jupes, jupons, chandails, gilets, pull-overs, jerseys [vêtements], chemises, blouses, tee-shirts, cravates, foulards, châles, écharpes, gants [habillement], gabardines [vêtements], imperméables, manteaux, pardessus, maillots de bain, peignoirs de bain bonneterie, sous-vêtements, lingerie de corps, soutiensgorge, caleçons, chaussettes, collants, leggins, corsets, robes de chambre, pyjamas, bandeaux pour la tête [habillement]. ; Classe N 26 : Boutons pour vêtements, boutons, boutons ornementaux, boutons à pression, boutons à rivet et boutons de campagne, boutons et assimilés, boutons à coudre, boutons de fantaisie, épingles, épingles décoratives de fantaisie, rubans, badges (boutons), boucles pour vêtements, boucles de ceinture non en métaux précieux, fermoirs, fermoirs de ceintures, crochets et oeillets pour vêtements, galons, pièces, cordons, dentelles et broderies, fermetures à glissière et fermetures éclair, attaches de bretelles, galons, agrafes pour vêtements, biais, passepoils, galons brodés. Classes de produits ou services : 18, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 AML DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 6 Place de la Madeleine, PARIS, N SIREN : BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Boites en métal faisant office de coffrets cadeaux. Classe N 16 : Produits de l imprimerie : livres, périodiques, livrets, brochures, manuels, revues, imprimés, albums, lettres d information, publications, prospectus, affiches, autocollants, enveloppes, papier à lettres, cartes, guides et cartes touristiques, cartes-dépliants, enseignes en papier ou en carton, agendas, blocs-notes, coupons de paiement non magnétiques en plastique ou en carton, cartes non magnetiques de fidelité, cartes de fidélité, bons à valoir sur l achat de produits ou de services, bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales. ; Classe N 35 : Publicité : publicité en ligne sur un réseau informatique, publication et diffusion d annonces et de textes promotionnels et publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d imprimés, d échantillons, gestion des affaires commerciales et touristiques, promotion des ventes (pour des tiers), promotion de produits et de services (pour des tiers), sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion, organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à but commercial et/ou promotionnel et/ou de publicité, émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales. ;

171 164 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Emission de bons à valoir sur l achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services. ; Classe N 41 : Divertissement : informations en matière de divertissement ; activités culturelles, activités sportives, services de loisirs, organisation et conduite de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions à but culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie, notamment en ligne, pour les divertissements et les loisirs notamment loisirs de plein air ou en salle ; organisation et conduite de conférence. ; Classes de produits ou services : 6, 16, 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 RIVAS ANTONIO, Agissant pour le compte de la société SALSA FAMILY en cours de formation, 1 ALLEE DES CHENES, Cidex 01, ROQUEFORT LES PINS. RIVAS ANTONIO, 1 ALLEE DES CHENES, Cidex 01, ROQUEFORT LES PINS. Produits ou services désignés : CD Rom disques vidéo digitaux DVD. Manuels, ainsi que mode d emploi et guide d utilisation sous forme imprimée replique réduits d avion notamment spitfire et leurs pièces compris. Classes de produits ou services : 9, 16, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LYON PIRIOU Julien, Pour le compte de la société en cours de création Replik. JLP, 8 rue pipet, VIENNE. Piriou Julien, 8 rue pipet, VIENNE. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX SpitFIRE is BACK, ASSOCIATION, LA GRANGEOTTE, SAINTE BAZEILLE. MR JEAN PIERRE COUSINET, La GRANGEOTTE, SAINTE BAZEILLE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Logo en couleur, représentant une ombee de réplique d Airsoft et d une inscription en lettre Replik. JLP. PANTONE : ROUGE : 485 C BLANC : 7541 C GRIS : COOL GREY 8 C NOIR : 426 C Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapelerie, chemises ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceinture (habillement) ; gant (habillement) foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeux ; patins à glace ou a roulette ; trotinettes ; rembourages de protection (parties d habillement de sport). Publicité ; publicité en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d espaces publicitaires ; publications de textes publicitaires ; diffsion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantilons) diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; organisations de concours (divertissement) ; services de jeux proposés en ligne ; (à partir d un reseau informatique). Classes de produits ou services : 25, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

172 BOPI 10/47 - VOL. II 165 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 Eliane DE CLERCK, 42 rue Georges Clémenceau, PERONNE, N SIREN : DE CLERCK Eliane, 42 rue Georges Clémenceau, PERONNE. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 LA COMPAGNIE DU BIO, SARL, 40 avenue du BELLOY, LE VESINET, N SIREN : Classe N 29 : Poisson, et gibier ; ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et beurre ; crustacés (non vivants) ; ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; LA COMPAGNIE DU BIO, 40 avenue du BELLOY, LE VESINET. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 29, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 JOËL BUI, 101 Rue La Fayette, PARIS. JOËL BUI, 101 Rue La Fayette, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidé services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Ces produits sont exclusivement issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Ces produits sont exclusivement issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 3, 5, 30. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 2 JUILLET 2010 GRAM, SAS, Parc d Activités de la LAnde Saint-Martin, 60 impasse Alfred Kastler, HAUTE-GOULAIRE, N SIREN : GRAM, Parc d Activités de la LAnde Saint-Martin, 60 impasse alfred kastler, HAUTE GOULAIRE.

173 166 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 18, 19, 24. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 YVES SAINT LAURENT PARFUMS, Société par Actions Simplifiée, blvd du Parc, NEUILLY SUR SEINE. L OREAL, Dpt des marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. tastu thierry, 78, avenue des corbières, DOUZENS. tastu thierry, 78, avenue des Corbières, DOUZENS. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 3, 5, 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 TASTU thierry, 78 Avenue des Corbières, DOUZENS. TASTU thierry, 78 Avenue des Corbières, DOUZENS. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; Classe N 33 : Vins AOC Corbières ou AOP Corbières. Classes de produits ou services : 3, 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. Classes de produits ou services : 3. N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 TASTU thierry, 78 Avenue des Corbières, DOUZENS. TASTU thierry, 78 Avenue des Corbières, DOUZENS. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

174 BOPI 10/47 - VOL. II 167 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; Classe N 33 : Vins AOC-AOP Corbières et vin de pays IGP. Classes de produits ou services : 3, 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en commandite par actions, 5 rue Chantecoq, PUTEAUX, N SIREN : SODIAAL INTERNATIONAL, Service Juridique, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, PARIS. TASTU thierry, 78 Avenue des Corbières, DOUZENS. TASTU thierry, 78 Avenue des Corbières, DOUZENS. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; Classe N 33 : Vins AOC-AOP Corbières. Classes de produits ou services : 3, 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 Sauger Véronique, 10 rue Colonel Candelot, BOURG-LA- REINE. Sauger Véronique, 10 rue Colonel Candelot, BOURG-LA- REINE. Marque tridimensionnelle. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Fromages bénéficiant de l appellation d origine protégée Petit Munster. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, BOULOGNE- BILLANCOURT, N SIREN : Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Marque déposée en couleurs.

175 168 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l imprimerie) ; produits de l imprimerie ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; représentations graphiques ; gravures ; planches [gravures] ; planches à dessin ; lithographies ; photographies ; clichés ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; dessins ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; objets d art gravés ; objets d art lithographiés ; articles imprimés ; posters et images ; matériaux pour le modelage ; revues ; plaquettes d information ; tous supports de publicité (panneaux en carton, affiches, feuillets publicitaires) ; matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; journaux et périodiques ; livres ; calendriers ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; carnets ; cartes ; catalogues ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; instruments d écriture ; enveloppes (en papier) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; direction professionnelle des affaires artistiques ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d annonces publicitaires ; vente aux enchères ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir, aide à l emploi ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; recherche de marché ; vente au détail d oeuvres d art, notamment de peintures et d oeuvres graphiques et plastiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d oeuvres d art, notamment de peintures et d oeuvres graphiques et plastiques ; Classe N 41 : Education, formation et enseignement notamment dans le domaine social, caritatif, de bienfaisance, d insertion ou plus généralement d aide à la personne ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de présentation au public d oeuvres d art ou de littérature à buts culturels ou éducatifs ; services de musées ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions [divertissement] ; production de spectacles ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences, concerts, congrès et séminaires, production de films documentaires et éducatifs, montage de bandes vidéo, édition de livres et de revues. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 LEVY Christophe, 64 Les Hameaux du Bois, F MARLY. OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles, B.P. 48, 234 route d Arion, L-8001 STRASSEN, Luxembourg. tiers ; mise en pages à buts publicitaires ; publicité et services de distribution d informations, à savoir, fourniture d espace pour petites annonces via le réseau informatique mondial ; promotion des produits et services de tiers sur l Internet ; compilation et gestion de bases de données informatiques en ligne et de bases de données exploitables en ligne ; tous les services précités sont en relation directe et exclusive avec les activités de création et de gestion de réseaux sociaux et agences Web, et ne sont pas liés directement ou indirectement aux services de crédits et de prêts à la consommation. Classe N 38 : Télécommunications ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages concernant la vie collégiale, les petites annonces, la communauté virtuelle et la constitution d un réseau social ; radiotéléphonie mobile ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique [télécommunications] ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; fourniture d accès à des bases de données ; services de messagerie vocale ; tous les services précités sont en relation directe et exclusive avec les activités de création et de gestion de réseaux sociaux et agences Web, et ne sont pas liés directement ou indirectement aux services de crédits et de prêts à la consommation. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de spectacles [services d imprésarios] ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services de loisirs ; planification de réceptions [divertissement] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; services d imagerie numérique ; mise en pages, autre qu à buts publicitaires ; fourniture d un service en ligne d informations en matière de répertoire contenant des informations sur, et sous forme de, la vie collégiale, l intérêt général, les petites annonces, la communauté virtuelle, la constitution d un réseau social, le partage de photographies et la transmission d images photographiques ; tous les services précités sont en relation directe et exclusive avec les activités de création et de gestion de réseaux sociaux et agences Web, et ne sont pas liés directement ou indirectement aux services de crédits et de prêts à la consommation. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; étude de marché ; diffusion d annonces publicitaires ; location d espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; systématisation de données dans un fichier central ; transcription de communications ; promotion des ventes pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d abonnement à des services de télécommunications pour des Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Parfums, cosmétiques, déodorants, ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la

176 BOPI 10/47 - VOL. II 169 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Casque de motos, telephone, telephone mobile, lunettes, montures de lunettes, casque de protection pour le sport, Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Montres, boutons de manchettes,, attache cravates, bijouterie ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Maroquinnerie, sacs bandoullière, sacs de sport, Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Vêtements et chaussures de sport, serre tete eponge, poignet eponge, manchons, manchons (habillement). Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, jeux, jouets, rembourage de protection (partie d habillement de sport), articles et équipements de sport compris dans cette classe (à l exeption des vêtements, chaussures, et tapis). Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Boutons de manchettes, montres, attache cravate ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Maroquinerie, sacs bandoullière. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Serre tete eponge, poignet eponge, manchons, vêtements et chaussures de sport. Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; Tout produits et articles pour la pratique du sport compris dans cette classe ; (à l exception des vêtements, chaussures, et tapis). Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 ROANNAISE DE L EAU, Collectivité territoriale, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX, N SIREN : ROANNAISE DE L EAU, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX. N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; Classe N 40 : Traitement des effluents. Description de la marque : Traduction/Translitération : LA MEILLEURE EQUIPE (en français) Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Casques de motos, tout les autres casque de protection compris dans cette classe ; lunettes, monture de lunnettes, articles de lunetteries. Ecouteur de telephone mobile. Classes de produits ou services : 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

177 170 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 ROANNAISE DE L EAU, Collectivité territoriale, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX, N SIREN : ROANNAISE DE L EAU, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX. Classes de produits ou services : 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 ROANNAISE DE L EAU, Collectivité territoriale, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX, N SIREN : ROANNAISE DE L EAU, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX. Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; Classe N 40 : Traitement des effluents. Marque déposée en couleurs. Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; Classe N 40 : Traitement des effluents. Classes de produits ou services : 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 ROANNAISE DE L EAU, Collectivité territoriale, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX, N SIREN : ROANNAISE DE L EAU, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX. Classes de produits ou services : 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 ROANNAISE DE L EAU, Collectivité territoriale, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX, N SIREN : ROANNAISE DE L EAU, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX. Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; Classe N 40 : Traitement des effluents. Classes de produits ou services : 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 ROANNAISE DE L EAU, Collectivité territoriale, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX, N SIREN : ROANNAISE DE L EAU, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; Classe N 40 : Traitement des effluents. Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ;

178 BOPI 10/47 - VOL. II 171 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 40 : Traitement des effluents. Classes de produits ou services : 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 28 JUIN 2010 N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 POINT RELAIS CARTES GRISES, SARL, 5 BIS RUE DE LA BOURGOGNE, AUVERS SUR OISE, N SIREN : POINT RELAIS CARTES GRISES, 5 BIS RUE DE LA BOURGOGNE, AUVERS SUR OISE. ROANNAISE DE L EAU, Collectivité territoriale, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX, N SIREN : ROANNAISE DE L EAU, 63 rue Jean Jaurès, BP 30215, ROANNE CEDEX. Classe N 39 : Distribution des eaux ou d énergie ; Classe N 40 : Traitement des effluents. Classes de produits ou services : 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION CREILLOISE, Etablissement public, 24 RUE DE LA VILLAGEOISE, BP 40081, CREIL CEDEX. COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION CREILLOISE, 24 RUE DE LA VILLAGEOISE, BP 40081, CREIL CEDEX. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; accompagnement pour les démarches administratives. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 boyer michel, 615 chemin de la Mongie, GENISSAC. Marque déposée en couleurs. boyer michel, 615 chemin de la Mongie, GENISSAC. Produits ou services désignés : Vêtements de protection contre les accidents. Véhicules. Produits de l imprimerie. Filets ou sacs à provisions. Objets d art, en matière plastique, boîtes en bois ou en matière plastique. Poubelles, verres, vaisselle. Tentes, bâches, voiles, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes). Vêtements, chaussures. Jeux, jouets. Education, formation, informations en matière de divertissement ou d éducation. Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 25, 28, 35, 38, 41. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

179 172 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 FENTON Stephen, 128 Fu Chiang Street, TAICHUNG 404. CHEN Jasper, 128 Fu Chiang Street, TAICHUNG 404, Chine, Taïwan. Cabinet REGIMBEAU, 139 rue Vendôme, LYON Cedex 06. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, tapenade, olives, conserves dérivées. Classe N 30 : Sauces (condiments) dérivées d huile d olive. Classes de produits ou services : 3, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Classe N 12 : Bicyclettes non électriques, cadres de bicyclettes et pièce de bicyclettes à savoir : cadres, roues, fourches, jeux de direction, potences, poignées de guidon, selles, tiges de selle, pédaliers, broches de blocage, dispositifs de serrage de tige de selle, guidoline, porte-bidon ; accessoires de vélos à l exception des dynamos, de l éclairage, de l habillement et des casques. Classes de produits ou services : 12. M. PARADIS Christophe, Le Moulin de Portal, MARTIGNARGUES. SCP J. VIDAL C. BONNEFOND J.J. CARRE R. MESTRE, NOTAIRES, 1, rue Joseph Lacroix, B.P , UZES. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010 COPPET, SA, ZEI de la Reverdière, SAINT MAURICE LA FOUGEREUSE, N SIREN : CABINET D AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6, rue Benjamin Franklin, LA ROCHE SUR YON. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, tapenade, olives, conserves dérivés. Classe N 30 : Sauces (condiments) dérivées d huile d olive. Classes de produits ou services : 3, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Classe N 19 : matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; Classe N 20 : meubles et mobiliers en bois pour camping ; Classe N 37 : services de construction de chalets en bois. Classes de produits ou services : 19, 20, 37. M. PARADIS Christophe, Le Moulin de Portal, MARTIGNARGUES. SCP J. VIDAL C. BONNEFOND J.J. CARRE R. MESTRE, NOTAIRES, 1, rue Joseph Lacroix, B.P , UZES. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 M. PARADIS Christophe, Le Moulin de Portal, MARTIGNARGUES. SCPJ. VIDAL C. BONNEFOND J.J. CARRE R. MESTRE, NOTAIRES, 1, rue Joseph Lacroix, B.P , UZES. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, tapenade, olives, conserves dérivées. Classe N 30 : Sauces (condiments) dérivées d huile d olive. Classes de produits ou services : 3, 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

180 BOPI 10/47 - VOL. II 173 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 berger sophie, 16 chemin de la briale, SAINT-PERAY. berger sophie, 16 chemin de la briale, SAINT-PERAY. N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 colin alexandre, 0 les bruyères, SERENT, N SIREN : colin alexandre, 0 les bruyères, SERENT. Produits ou services désignés : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Articles de puériculture en tissus à savoir : couvertures, parures de lit, protège-matelas à langer, protège-carnets de santé, bavoirs et tabliers, gigoeuses, mobiles ; jeux et jouets ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 24, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 HEYDE Patrice, 1 Bis Rue Saint Isidore, LYON. HEYDE PAtrice, 1 Bis Rue Saint Isidore, LYON. Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Classe N 14 : Joaillerie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Classe N 19 : Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre. Classes de produits ou services : 6, 14, 19. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 SORTIR EN ANJOU, EURL, 2 RUE DES PEUPLIERS, ST GERMAIN DES PRES, N SIREN : Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; SORTIR EN ANJOU, 2 RUE DES PEUPLIERS, ST GERMAIN DES PRES. Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Journaux ; Classe N 35 : Publicité ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Classe N 41 : Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

181 174 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 HOFICRI GROUPE CRINER, SAS, 102 Chemin des Roches, Le Soulins, CHASSE SUR RHONE, N SIREN : B.D.L.G. SOFIGES, 30 Avenue Général Leclerc, Le Swing, VIENNE. N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Sté des Armagnacs CYRANO, EURL, cd 38 la Gare, SAINT MARTIN D ONEY, N SIREN : Sté des Armagnacs CYRANO, cd 38 la Gare, SAINT MARTIN D ONEY. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Marchand de biens, à savoir : affermage, courtage, évaluation, gérance de biens immobiliers. Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; Lotisseur aménageur, à savoir : supervision (direction) de travaux de construction. Classes de produits ou services : 35, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 29, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 WILL BE GROUP, SAS, 63 RUE DE PONTHIEU, PARIS, N SIREN : WILL BE GROUP, 63 RUE DE PONTHIEU, PARIS. Lévêque Florence, Agissant pour le compte de la société ObsAna en cours de formation, 6 allée de l ombelette, SAINT- GREGOIRE. Lévêque Florence, 6 allée de l ombelette, SAINT- GREGOIRE. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; Études de marché ; accompagnement stratégique des très petits entreprises et des petites et moyennes entreprises, à savoir : conseils et consultation pour la direction et l organisation des affaires. Centre de ressources, à savoir : renseignements d affaires, recherches pour affaires. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; comptabilité ; Classe N 36 : Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

182 BOPI 10/47 - VOL. II 175 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 JEAN-PIERRE BOUBES, 712 RUE DU 8 MAI 1945, LANNEMEZAN. JEAN-PIERRE BOUBES, 712 RUE DU 8 MAI 1945, LANNEMEZAN. N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 LOC MAT 43, SARL, 0 AVENUE DE LA BERNARDE, ESPALY PRES LE PUY EN VELAY, N SIREN : LOC MAT 43, 0 AVENUE DE LA BERNARDE, ESPALY PRES LE PUY EN VELAY. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : L erreur C est d aller ailleurs!!! Classe N 7 : Moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; élévateurs ; Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Classes de produits ou services : 11. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 AQUASUD PROVENCE, SARL, 518 CHEMIN DE LA PENNE BONSOUR, MAS ST JEAN- LA PENNE, PELISSANNE, N SIREN : AQUASUD PROVENCE, 518 CHEMIN DE LA PENNE BONSOUR, MAS ST JEAN-LA PENNE, PELISSANNE. Classe N 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ; Classe N 37 : Maçonnerie ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines. Classes de produits ou services : 7, 12, 37. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 COOPERATIVE AGRICOLE DE NOIRMOUTIER, coopérative, 0 Le Petit Chessé, NOIRMOUTIER EN L ÎLE. COOPERATIVE AGRICOLE DE NOIRMOUTIER, coopérative, M. SEMELIN, 0 Le Petit Chessé, NOIRMOUTIER EN L ILE. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l analyse, l entretien, au traitement et au contrôle des eaux de piscines. Matières minérales filtrantes. Charbons pour filtres. Produits chimiques destinés à l analyse, l entretien, au traitement et au contrôle des eaux de piscines, à savoir désinfectants et stérilisants ; Classe N 7 : Pompes, turbines hydrauliques, robots ; Classe N 19 : Matériaux de construction et de revêtement non métalliques constructions transportables non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Couvertures non métalliques pour piscines. ; piscines (constructions non métalliques). Classe N 37 : Construction de piscines, services d installation, réparation, entretien et nettoyage de piscines et d installations de bain, y compris spa, sauna, hammam et cabines infrarouges. Classes de produits ou services : 1, 7, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de

183 176 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 31. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 CIFEA DMK, Société par actions simplifiée, ZI des Grives, RUMILLY, N SIREN : TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, PARIS. Classe N 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique y compris le réseau mondial de télécommunication dit «Internet» et le réseau mondial dit «Web» ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; diffusion d annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de textes, d images et de photographies publicitaires, location d espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication ; vente d espaces publicitaires en ligne sur site Internet et sur tout support physique et/ou électronique ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; investigations pour affaires ; agences d informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; service de promotion de vente pour des tiers ; traitement et location de bases de données ; administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; gestion de fichiers informatiques ; mise à disposition et maintenance d un registre de coordonnées de particuliers et professionnels lié à un service d annuaire ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; service d abonnements à des journaux, des annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ; abonnements télématiques, abonnements à des annuaires ; abonnements à des journaux électroniques et/ou non électroniques ; services d abonnement à des services de télécommunication ; gestion et développement de sites Internet pour des annonceurs ; établissement de statistiques ; étude de marché ; recherche de marché. ; Classe N 38 : Télécommunications, informations en matière de télécommunications ; transmission d informations au travers de systèmes de télécommunication y compris le réseau mondial de télécommunication dit «Internet» et le réseau mondial dit «Web» ; communications d informations par les réseaux radiophoniques, téléphoniques, Internet ou télévisuels ; communication (transmission) d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; communication par terminaux d ordinateurs ; messagerie électronique, téléphonique ou télématique ; réception et transmission de messages électroniques et vocaux ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission de télégrammes ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d ppareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; communication de messages par terminaux d ordinateurs, transmission d informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit «Internet» et le réseau mondial dit «Web» ; transmission d informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit «Internet» ; services d assistance et d informations relatifs à tous les services précités ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (Internet, Web) ou à accès privé (Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. ; Classe N 42 : Conception et développement de logiciels ; installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d un support physique vers un support électronique ; conception (élaboration) de programmes informatiques pour le traitement de données et d images. ; création (conception et élaboration) et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de bases de données ; consultation en matière d ordinateur, programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données d un support physique vers un support électronique ; services d assistance technique (conseils) dans les domaines de l informatique et des télécommunications ; conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de certification et d authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir, service de transfert de programmes ou de données au moyen d un réseau téléinformatique ; location de logiciels informatiques, location d appareils et d installations de télécommunications, et de traitement de données ; location de temps d accès à un système informatique, location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet, Extranet ou Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 ATMOSPHERES INTERIORS, société par actions simplifiée, 8 Allée des Palombes, LOGNES, N SIREN : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS. Classe N 20 : Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits, à savoir : appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d intérieur à lamelles. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Boîtes en bois ou en matières plastiques. ; Classe N 24 : Tissus à usage textile ; tissus d ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l exception de l habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. ;

184 BOPI 10/47 - VOL. II 177 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de lits, de matelas et de coussins en particulier à ressorts, de sommiers et d accessoires de lits tels que appuie-tête, de bois de lit, de tête de lit, de pieds de lit, d encadrements de lit, de dosserets, d accotoirs, de tablettes, de siège pour l ameublement domestique, de meubles, de chaises, de chaises longues, de méridiennes, de fauteuils, de fauteuils relax, de divans, de canapés et banquettes, de canapés et de banquettes convertibles en lit, de poufs, de chauffeuses, de tables, tabourets, de meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, d armoires, de meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, de cadres, de miroirs, de bancs, d oreillers, de traversins, d objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, de coffrets à bijoux non en métaux précieux, de tableaux accrocheclés, de corbeilles non métalliques, de porte-parapluies, de porterevues, de paravents (meubles), de stores d intérieur à lamelles, de plateaux à usage domestique non en métaux précieux et de boîtes en bois ou en matières plastiques ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tissus à usage textile, de tissus d ameublement, de rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques), de couvertures de lits ou de tables, de couvre-lits, de couvre-pieds, d enveloppes de matelas, de housses pour coussins, de housses d oreillers, de couvertures de voyage, de plaids, de revêtements de meubles en matière textile ou plastique, de housses de protection pour meubles, d édredons, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de toile à matelas, de linge de bain (à l exception de l habillement), de stores en matières textiles et de tentures murales en matières textiles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires industrielles ou commerciales ; organisation et direction d entreprises industrielles ou commerciales ; consultation pour l organisation et la direction des affaires ; aides et conseils pour l administration ; aides et conseils pour l organisation et la direction administrative et commerciale d un réseau de franchise. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 14, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 13 JUILLET 2010 FFIE, Association, 5 Rue de l Amiral Hamelin, PARIS. FFIE, 5 Rue de l Amiral Hamelin, PARIS. Classes de produits ou services : 20, 24, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Nathanaël COGUYEC, 0 le boulay, L HUISSERIE, N SIREN : Ludovic FAROULT, 3 d square lussac les chateaux, HAM SOUS VARSBERG. midlands artistic, 3 d square lussac les chateaux, HAM SOUS VARSBERG. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Marque déposée en couleurs. Classe N 37 : travaux d installation électrique. Classe N 42 : ingénierie électrique. Classes de produits ou services : 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 DEIANA Fabien, 74 Square Lucie Aubrac, OETING. DEIANA Fabien, 74 Square Lucie Aubrac, OETING.

185 178 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Actin Pacific Ltd, société organisée selon les lois de Hong Kong, C1-7/F., Kin On Commercial Building, Jervois Street, Sheung Wan, Hong-Kong. CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay, BP 70250, DINARD Cedex. équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Meubles et pièces d ameublement, glaces (miroirs), cadres ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir boîtes, bougeoirs, vaisselle, vases, verres, flacons ; produits textiles, à savoir tissus d ameublement, tissus bruts, vêtements. Tissus et produits textiles ; linge de lit, de toilette et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de mur en matière textile, plastique, métallique, voyages organisés, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport. Classe N 38 : Transmission d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, services d affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; service de transmission d informations services de fourniture d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de produits, distribution [livraison] de produits, courtage de fret. Classes de produits ou services : 35, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 I 2 S, Société anonyme, rue Jean Perrin, PESSAC CEDEX, N SIREN : Classe N 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; analyse du prix de revient ; traitement administratif de commandes d achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d abonnement à des journaux et des services de télécommunications, services de promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des produits pour le compte des tiers. Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : articles de beauté à savoir cosmétiques ; appareils de beauté, à savoir sèche-cheveux, épilateurs, rasoirs, brosses à dents électriques, tondeuses ; articles de forme, à savoir cosmétiques, produits de pharmacie, produits diététiques, compléments alimentaires ; appareils de forme ; tableaux et objets d art ; articles de literie, à savoir meubles et accessoires de meubles de literie, linge de lit ; articles de décoration d intérieur, à savoir miroirs, cadres, petit mobilier, linge de maison, vases, pots, boites en bois, boites en métal, boites en plastique, boites en carton, boites en papier, luminaires, tapis, vaisselle ; appareils d électroménager pour la conservation, la préparation et la cuisson des aliments, pour le lavage et le séchage du linge et de la vaisselle ; articles de jardin pour l aménagement et l entretien ; articles de camping, à savoir sacs de couchage, matelas, tentes de camping, réchauds ; appareils et articles de téléphonie, vidéo, son, photographie, mobilier ; accessoires de cuisine et de salles de bains électriques et non électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments, machines à laver et à sécher, machines à vapeur, machines à coudre, tondeuses à gazon, aspirateurs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Classe N 9 : Publications diffusées et consultables en ligne (online) et par médias interactifs ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux, magazines et guides électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers électroniques d annonces (téléchargeables) ; supports d enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; publications ; imprimés, journaux ; magazines ; revues (périodiques) ; périodiques (revues) ; guides ; annuaires ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; affiches ; photographies ; calendriers ; articles de papeterie ; matériels pour l instruction et l enseignement (à l exclusion des appareils) ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ; communication et transmission d informations, de données, de sons, d images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par

186 BOPI 10/47 - VOL. II 179 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée câble et par satellite ; transmission d images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial ; fourniture d accès à des bases de données. Classe N 41 : Education, enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; éducation et divertissements quel qu en soit le médium et notamment radiophoniques, télévisuels, par télétexte, par informatique et par l Internet ; organisation de concours en matière d éducation et de divertissement ; organisation de jeux par le moyen des média audiovisuels interactifs ou non ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l informatique ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d enregistrements audio, vidéo et multimédia ; activités culturelles par le médium informatique et notamment par les réseaux locaux d ordinateurs ou par et sur l Internet et le Web ; diffusion d informations en rapport avec la musique, les programmes musicaux ou les événements ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; édition de CD et de CD-ROM ; micro-édition ; activités culturelles à titre de mécénat par le médium de réseaux informatiques ; édition de supports éducatifs, à savoir, édition de textes, de publications électroniques et numériques, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de CD et de CD-ROM à contenus éducatifs. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; consultation en matière d ordinateurs, de logiciels ; consultation en matière de numérisation et de scannage de documents ; conception et développement d appareils de numérisation et de scanneurs de documents. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL commerciale ; services de promotion de colloques et de forums sur les rencontres inter-entreprises et l aide au développement des partenariats et alliances inter-entreprises ; service de recrutement des participants à des forums, des colloques et des conventions d affaire ; consultations pour la mise en réseau d entreprises ; aide et conseils pour l organisation de colloques, forums et conventions d affaire ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d affaires ; informations d affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation des données dans un fichier informatique ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation et conduite de forums, de colloques, de conférences et de conventions d affaires internationaux pour le développement des entreprises sur les alliances inter-entreprises à but publicitaire et commercial ; organisation de speed dating d affaires ; information en matière de mise en réseau d entreprises. Classe N 38 : Fourniture d accès à des bases de données relatives à l organisation de forums, de colloques et de rendez-vous d affaire ; service Internet de plateforme d échanges d offres d affaires destinée aux participants de forums ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; transmission d images et de messages assistée par ordinateurs ; communication par terminaux d ordinateurs. Classe N 41 : Organisation et conduite de forums, de colloques, de conférences internationaux ; organisation de cocktails. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 VACANCES TRANSAT, Société par actions simplifiée à associé unique, 29 rue Cuvier, MONTREUIL-SOUS-BOIS, N SIREN : Service juridique Vacances Transat, c/o Look Voyages, 12 rue Truillot, IVRY SUR SEINE. N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 FUTURALLIA, association, World Trade Center Poitiers Futuroscope, Téléport 2, avenue René Cassin, CHASSENEUIL DU POITOU, N SIREN : CABINET D AVOCATS LELOUP, 128 boulevard Saint-Germain, PARIS. Classe N 35 : Communication par le biais des canaux de commercialisation traditionnels et par le réseau de communication mondial (Internet) ; promotion de la vente de forfaits de voyages par la distribution d imprimés, de photographies, de dessins et de matériel publicitaire (notamment brochures, tracts, dessins, matériel visuel et audiovisuel) visant à diffuser des renseignements sur tous produits ou services reliés au tourisme et aux voyages ; vente au détail de sièges sur divers vols (affrètement, allotement, vols réguliers, etc). Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; assurances contre les accidents de voyageurs ; informations en matière d assurance pour les voyageurs ; émission de chèques de voyage ; opérations de change ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs, par réseau Internet et par serveurs télématiques ; Classe N 9 : Equipements pour le traitement de l information ; logiciels, logiciels de match-making dans le but d organiser des rendez-vous d affaire, logiciels d organisation de forums, colloques et réunions d affaires ; progiciels ; programmes d ordinateur enregistrés ; programmes d ordinateur téléchargeables ; Classe N 35 : Services de mise en relation d entreprises à des fins de partenariat inter-entreprises, organisation de rendez vous entre entrepreneurs, organisation de rendez vous d affaires préprogrammés en face à face, à savoir : intermédiation Classe N 39 : Services de transport de personnes ou de marchandises par avion, services d affrètement de sièges sur divers vols, organisation de voyages, à savoir : opérations de voyagiste expéditif et réceptif. Services de tours opérateurs, services d agences de voyages grossistes et services d agences de voyages détaillantes (sauf réservation d hôtels, de pensions), services d informations concernant les voyages ; transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ; location de véhicules de transport et de tourisme ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; réservation pour les voyages ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques et d excursions ; réservation, émission de titres de transport par

187 180 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée route, par rail, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours ; Classe N 41 : Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d activités à buts éducatif, sportif, ou culturel ; organisation d expositions à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) services de loisirs ; réservation de places pour les spectacles ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; hôtellerie ; clubs de vacances, réservation et location de chambres d hôtels, de bungalows et de villas (logements temporaires) restauration (repas, collations, boissons) dans les avions dans des boîtes identifiées. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 INTERG, Association loi de 1901, 5 rue de l aviation, CS 10155, VILLERS-LES-NANCY. POUPON Michel, L Escurial Technopole de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye, VANDOEUVRE Cedex. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Classe N 37 : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation, entretien ; installation de : chauffages toutes énergies (gaz, électrique, fioul, condensation, pellets, puit canadien, aérothermie, géothermie, pompe à chaleur..) ; énergies renouvelables ; éolien, installations électriques, photovoltaïque, panneaux solaires, chauffe-eau solaire, ; contrats d entretien, pose de cuisines equipées, appareils ménagers,.. ; domotique, alarme, surveillance, gestion énergétique, gestion d accès, isolation, cloison, carrelage, parquet, portes et fenetres, portail, ; intallations sanitaires-salles de bain, plomberie, récupération eau de pluie, ventilation, climatisation, contruction maison ecologique. Classe N 40 : Traitement des eaux, production d energies alternatives. Classes de produits ou services : 11, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 DAMIEN LAPALUS, 18 RUE JEAN DESVEAUX, NEVERS. DAMIEN LAPALUS, 18 RUE JEAN DESVEAUX, NEVERS. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Service de club inter-génération relatif au milieu du travail, organisation et conduite de conférences et d ateliers (divertissement). Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Oïkos énergies, SARL, 18 ZI de la carrière dorée, ORCHIES, N SIREN : Oïkos énergies, 18 ZI de la carrière dorée, ORCHIES. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : énergie électrique. générateurs solaires d électricité. cellules photovoltaïques, piles solaires, batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l énergie solaire, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d appareils pour la production d énergie, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d énergie électrique, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. services de maîtrise d ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et services d assistance à la maîtrise d oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction, à savoir : services de direction et de supervision de travaux de construction, services d informations en matière de construction, services de conseils en matière de travaux publics, services de direction et de supervision de travaux d installation et de réparation d appareils pour la production d énergie, installation et réparation d appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d énergie solaire. distribution d électricité, distribution d électricité produite à partir de générateurs solaires, distribution d énergie, informations en matière de distribution d électricité et d énergie. production d énergie, location de générateurs. services de formation dans le domaine de la maîtrise de l énergie, des énergies renouvelables, de l énergie solaire et du développement durable, édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise de l énergie, des énergies renouvelables de l énergie solaire et du développement durable, organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l énergie, des énergies renouvelables de l énergie solaire et du développement durable. conseils en matière d économie d énergie, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, travaux d ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d énergie, études techniques pour

188 BOPI 10/47 - VOL. II 181 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée l évaluation et l optimisation de performances énergétiques d appareils et de bâtiments, services techniques d évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats services d architectes, essai de matériaux, services techniques d aide à la certification et à l homologation, consultations techniques ayant pour objet d assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur, consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies renouvelables, de l énergie solaire, du développement durable ; services de contrôle de qualité d appareils pour la production d énergie. Classes de produits ou services : 4, 7, 9, 37, 39, 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Mr LAPALUS Damien, 18 RUE JEAN DESVEAUX, NEVERS. Mr LAPALUS Damien, 18 RUE JEAN DESVEAUX, NEVERS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : cellules photovoltaïques, piles solaires, batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l énergie solaire, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d appareils pour la production d énergie, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d énergie électrique, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Services de maîtrise d ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et services d assistance à la maîtrise d oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction, à savoir : services de direction et de supervision de travaux de construction, services d informations en matière de construction, services de conseils en matière de travaux publics, services de direction et de supervision de travaux d installation et de réparation d appareils pour la production d énergie, installation et réparation d appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d énergie solaire. distribution d électricité, distribution d électricité produite à partir de générateurs solaires, distribution d énergie, informations en matière de distribution d électricité et d énergie. Conseils en matière d économie d énergie, conseils en construction. Classes de produits ou services : 9, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : cellules photovoltaïques, piles solaires, batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l énergie solaire, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d appareils pour la production d énergie, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d énergie électrique, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Services de maîtrise d ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments et services d assistance à la maîtrise d oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction, à savoir : services de direction et de supervision de travaux de construction, services d informations en matière de construction, services de conseils en matière de travaux publics, services de direction et de supervision de travaux d installation et de réparation d appareils pour la production d énergie, installation et réparation d appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d énergie solaire. distribution d électricité, distribution d électricité produite à partir de générateurs solaires, distribution d énergie, informations en matière de distribution d électricité et d énergie. Conseils en matière d économie d énergie, conseils en construction. N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 CHENNEBAULT THIERRY, Agissant pour le compte de la société AIRSOFT DEVELOPPEMENT en cours de formation, 5 Boulevard ANATOLE FRANCE, ALES. CHENNEBAULT THIERRY, 5 Boulevard ANATOLE FRANCE, ALES. Classes de produits ou services : 9, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Mr LAPALUS Damien, 18 RUE JEAN DESVEAUX, NEVERS. Mr LAPALUS Damien, 18 RUE JEAN DESVEAUX, NEVERS. Marque déposée en couleurs.

189 182 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; Répliques d armes a feu fonctionnant à gaz ou à air comprimé, ; matériel d entrainement militaire, projectiles et toutes pièces détachées afférentes ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; Pistolet à billes et munitions. Classes de produits ou services : 13, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 CHENNEBAULT Thierry, Agissant pour le compte de la société AIRSOFT DEVELOPPEMENT en cours de formation, 5 Boulevard ANATOLE FRANCE, ALES. CHENNEBAULT Thierry, 5 Boulevard ANATOLE FRANCE, ALES. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs : Rose : C30 M94 J29 N2 Noir : C100 M100 J100 N100 Blanc : C0 M0 J0 N0 Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; Répliques d armes a feu fonctionnant à gaz ou a air comprimé, projectiles et toutes pièces détachées afférentes ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; Pistolet à billes et munitions. Classes de produits ou services : 13, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Actin Pacific Ltd, société organisée selon les lois de Hong Kong, C1-7/F., Kin On Commercial Building, Jervois Street, Sheung Wan, Hong-Kong. CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay, BP 70250, DINARD Cedex. Classe N 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; analyse du prix de revient ; traitement administratif de commandes d achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d abonnement à des journaux et des services de télécommunications, services de promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des produits pour le compte des tiers. Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : articles de beauté à savoir cosmétiques ; appareils de beauté, à savoir sèche-cheveux, épilateurs, rasoirs, brosses à dents électriques, tondeuses ; articles de forme, à savoir cosmétiques, produits de pharmacie, produits diététiques, compléments alimentaires ; appareils de forme ; tableaux et objets d art ; articles de literie, à savoir meubles et accessoires de meubles de literie, linge de lit ; articles de décoration d intérieur, à savoir miroirs, cadres, petit mobilier, linge de maison, vases, pots, boites en bois, boites en métal, boites en plastique, boites en carton, boites en papier, luminaires, tapis, vaisselle ; appareils d électroménager pour la conservation, la préparation et la cuisson des aliments, pour le lavage et le séchage du linge et de la vaisselle ; articles de jardin pour l aménagement et l entretien ; articles de camping, à savoir sacs de couchage, matelas, tentes de camping, réchauds ; appareils et articles de téléphonie, vidéo, son, photographie ; mobilier ; accessoires de cuisine et de salles de bains électriques et non électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments, machines à laver et à sécher, machines à vapeur, machines à coudre, tondeuses à gazon, aspirateurs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Meubles et pièces d ameublement, glaces (miroirs), cadres ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir boîtes, bougeoirs, vaisselle, vases, verres, flacons ; produits textiles, à savoir tissus d ameublement, tissus bruts, vêtements. Tissus et produits textiles ; linge de lit, de toilette et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de mur en matière textile, plastique, métallique, voyages organisés, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique, cuir et imitations du cuir, malles et

190 BOPI 10/47 - VOL. II 183 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée valises, parapluies, parasols et cannes, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport. Classe N 38 : Transmission d informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, services d affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d accès ; service de transmission d informations services de fourniture d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de produits, distribution [livraison] de produits, courtage de fret. Classes de produits ou services : 35, 38, 39. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 CHENNEBAILT Thierry, Agissant pour le compte de la société AIRSOFT DEVELOPPEMENT en cours de formation, 5 Boulevard ANATOLE FRANCE, ALES. CHENNEBAILT Thierry, 5 Boulevard ANATOLE FRANCE, ALES. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Sliwinski Vaganay Lola, 19 rue des Lyanes, PARIS. Sliwinski Vaganay Lola, 19 rue des Lyanes, PARIS. Classe N 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; Répliques d armes a feu fonctionnant à gaz ou a air comprimé, projectiles et toutes pièces détachées afférentes ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; Pistolet à billes et munitions. Classes de produits ou services : 13, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 14 : Bijoux fantaisie ; Classe N 42 : Services de dessinateurs d arts graphiques. Entretien et création de sites Web pour des tiers. Elaboration de logiciels (conception de). Classes de produits ou services : 14, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS A.R.D., Société Anonyme, Route de Bazancourt, POMACLE, N SIREN : CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Château Béard La Chapelle, SCEA, 4 Peyrelongue, SAINT- LAURENT-DES-COMBES, N SIREN : Château Béard La Chapelle, 4 Peyrelongue, SAINT- LAURENT-DES-COMBES. Classe N 33 : Vins d appellation d origine contrôlée. Classe N 40 : Informations en matière de bioraffinage. Classe N 41 : Education, formation ; publications de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours, organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à but éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; téléenseignement dans le domaine du bioraffinage ; organisation de manifestations culturelles concernant le bioraffinage ; édition de livres, revues ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; formation dans le domaine du bioraffinage ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d enseignement ou de divertissement. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; informations et conseils techniques sur les installations de bioraffinage ; contrôle de qualité, études et analyses techniques ; études, recherches et expertises (travaux d ingénieurs) dans le domaine du bioraffinage ; expertises techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles relatives au bioraffinage ; essais de matériaux ; essais techniques ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière de bioraffinage ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; travaux d ingénieurs chargés d évaluations, d estimations, de

191 184 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et recherches techniques sur le bioraffinage ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; analyse physique et chimique ; conseils et consultations techniques sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 INVESTISSEURS REUNIS, Société par Actions Simplifiée, , rue Saint-Honoré, PARIS, N SIREN : CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, PARIS. artistiques et culturelles, services de loisirs ; services d artistes de spectacles ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations en matière de divertissement, informations en matière de divertissement musical ; service d édition électronique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, production de films, montage de programmes audio, vidéo ; service de billetterie [divertissement] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de concerts ; production et représentation de spectacles ; location d enregistrements sonores ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; services de reporters. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS A.R.D., Société Anonyme, Route de Bazancourt, POMACLE, N SIREN : CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. Classe N 35 : Services de promotion de la musique, des artistes et des activités musicales ; publicité ; services d abonnement à des revues ou à des services de télécommunications pour des tiers, abonnement à une base de données, à un serveur de bases de données, service d abonnement musical en ligne ; service de comparateur de prix ; rassemblement, pour le compte de tiers, d une variété de fournisseurs de produits et de services, dans le domaine musical et du divertissement, afin de permettre aux clients de visualiser et d acheter facilement ces produits et services ; services de stockage et de récupération de données, images, œuvres audio et vidéo, textes ; service de fourniture de musique et de vidéos préenregistrées, téléchargeables gratuitement ou par abonnement ; service de vente en ligne et au détail de musique et de vidéos par téléchargement ; service de comparateur de prix ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un programme de points de fidélité ; service de vente en ligne et au détail de produits électroniques liés au divertissement, d articles et d accessoires d habillement, d articles de petite maroquinerie, de bijouterie fantaisie, de badges, de porte-clefs, de supports d enregistrement de données, de figurines, d articles pour fumeurs, d aimants, de jeux, de places de concert ; direction professionnelle des affaires artistiques ; traitement administratif de commandes d achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseil en organisation et direction des affaires ; vente aux enchères ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; organisations de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Classe N 38 : Télécommunications ; diffusion de morceaux de musique, de clips-vidéos, de programmes musicaux, de petites annonces dans le domaine musical ; transmission d informations dans le domaine du divertissement et de la musique ; fourniture de forums de discussion sur l Internet dans le domaine du divertissement et de la musique ; fourniture d accès à des sites Web sur l Internet, à des bases de données ; offre de musique numérique par télécommunications, offre d accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo, vidéodiffusion, audiodiffusion ; messagerie électronique ; service de courrier électronique ; transmission d informations relatives à la comparaison des prix de produits et de services par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Classe N 40 : Informations en matière de bioraffinage. Classe N 41 : Education, formation ; publications de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours, organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à but éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; téléenseignement dans le domaine du bioraffinage ; organisation de manifestations culturelles concernant le bioraffinage ; édition de livres, revues ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; formation dans le domaine du bioraffinage ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d enseignement ou de divertissement. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; informations et conseils techniques sur les installations de bioraffinage ; contrôle de qualité, études et analyses techniques ; études, recherches et expertises (travaux d ingénieurs) dans le domaine du bioraffinage ; expertises techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles relatives au bioraffinage ; essais de matériaux ; essais techniques ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière de bioraffinage ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; travaux d ingénieurs chargés d évaluations, d estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et recherches techniques sur le bioraffinage ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; analyse physique et chimique ; conseils et consultations techniques sur la protection de l environnement. Classes de produits ou services : 40, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 41 : Divertissement ; services de divertissement interactifs en ligne, divertissement musical, divertissement musical en ligne non téléchargeable, activités éducatives,

192 BOPI 10/47 - VOL. II 185 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 OSCARO COM, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance, 34, avenue des Champs Elysées, PARIS, N SIREN : CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d essuieglace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe-batterie (à l arrêt et en cas de choc) ; matériel de gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l état préassemblé, notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnels, à semiconducteurs, boîtiers d interconnexion électrique ; systèmes antipincements pour lève-vitre et toits ouvrants ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil ; caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d un courant continu) ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semiconducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules ; modules d allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique ; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d allumage ; contacts d allumage ; distributeurs d allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d allumage ; condensateurs d antiparasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses ; boîtes de vitesses robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord, à savoir comptetours, compteurs de vitesse, écrans d affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurscommutateurs électriques ; manettes de commandes électriques ; systèmes d aide au stationnement, à savoir radars d aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d ondes ultrasonores ; systèmes d aide au stationnement et de stationnement automatisé ; dispositifs de détection d obstacle ; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; modules produisant l allumage intermittant de feux (clignotants) ; dispositifs électroniques d alimentation de lampe à décharge ; supports pour l information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l analyse de l air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulateurs électroniques de moteurs ; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l enregistrement du temps ; appareils pour l enregistrement des distances ; appareils pour l enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d essence pour stations-service ; niveaux d essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d ordinateurs ; avertisseurs d incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l efficacité d un dispositif de freinage de véhicule ; cartes électriques ; variateurs d intensité d éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage ; voyants de feux de signalisation ; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d un véhicule ; systèmes d aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d angle mort ; systèmes de détection pré-collision et d évitement des collisions ; capteurs de variation de la lumière ; systèmes de condamnation et de dé condamnation automatique et à distance des ouvertures d un véhicule ; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d un véhicule ; systèmes d accès et de démarrage sans clef d un véhicule ; systèmes d ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d air dans un véhicules par l intermédiaire d un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique ; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l information et le divertissement des passagers d un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d affichage de données à l intérieur du véhicule ; antennes de réception, antennes pour l émission d images, de sons et de données ; écrans de visualisation tête haute ; systèmes de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d images vidéo ; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules ; systèmes de surveillance d angle mort et d aide au changement de file ; systèmes de gestion électronique de l éclairage et de la signalisation et des caméras ; systèmes d éclairage à diodes électroluminescentes électroaimants, notamment de portage ; voyants de feux de signalisation ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; appareils pour vérifier l efficacité d un dispositif de freinage de véhicule ; correcteurs d inclinaison des projecteurs ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; tableaux de commande pour de tels appareils ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de

193 186 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée lève-vitre, logiciels et progiciels, notamment pour la gestion de flux. Classe N 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d embrayages ; volants d inertie ; volants d inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d embrayages hydrauliques ; commandes électriques d embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l équipement ou l ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, portebagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d essuie-glaces, connecteurs et systèmes d attache de balais d essuie-glace, bras d essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de laveglaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; systèmes de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuieprojecteurs ; turbines. Classe N 35 : Vente en ligne et au détail, d automobiles, de produits pour l automobile, à savoir appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe-batterie (à l arrêt et en cas de choc) ; matériel de gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l état préassemblé, notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnels, à semiconducteurs, boîtiers d interconnexion électrique ; systèmes antipincements pour lève-vitre et toits ouvrants ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil ; caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d un courant continu) ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semiconducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules ; modules d allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique ; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d allumage ; contacts d allumage ; distributeurs d allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d allumage ; condensateurs d antiparasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses ; boîtes de vitesses robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord, à savoir comptetours, compteurs de vitesse, écrans d affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurscommutateurs électriques ; manettes de commandes électriques ; systèmes d aide au stationnement, à savoir radars d aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d ondes ultrasonores ; systèmes d aide au stationnement et de stationnement automatisé ; dispositifs de détection d obstacle ; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; modules produisant l allumage intermittant de feux (clignotants) ; dispositifs électroniques d alimentation de lampe à décharge ; supports pour l information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l analyse de l air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulateurs électroniques de moteurs ; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l enregistrement du temps ; appareils pour l enregistrement des distances ; appareils pour l enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d essence pour stations-service ; niveaux d essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d ordinateurs ; avertisseurs d incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l efficacité d un dispositif de freinage de véhicule ; cartes électriques ; variateurs d intensité d éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage ; voyants de feux de signalisation ; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d un véhicule ; systèmes d aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d angle mort ; systèmes de détection pré-collision et d évitement des collisions ; capteurs de variation de la lumière ; systèmes de condamnation et de dé condamnation automatique et à distance des ouvertures d un véhicule ; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d un véhicule ; systèmes d accès et de démarrage sans clef d un véhicule ; systèmes d ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d air dans un véhicule par l intermédiaire d un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone,

194 BOPI 10/47 - VOL. II 187 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ordinateur de poche ou agenda électronique ; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l information et le divertissement des passagers d un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d affichage de données à l intérieur du véhicule ; antennes de réception, antennes pour l émission d images, de sons et de données ; écrans de visualisation tête haute ; systèmes de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d images vidéo ; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules ; systèmes de surveillance d angle mort et d aide au changement de file ; systèmes de gestion électronique de l éclairage et de la signalisation et des caméras ; systèmes d éclairage à diodes électroluminescentes électroaimants, notamment de portage ; voyants de feux de signalisation ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; appareils pour vérifier l efficacité d un dispositif de freinage de véhicule ; correcteurs d inclinaison des projecteurs ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; tableaux de commande pour de tels appareils ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitre, logiciels et progiciels, notamment pour la gestion de flux ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d embrayages ; volants d inertie ; volants d inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d embrayages hydrauliques ; commandes électriques d embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l équipement ou l ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, portebagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d essuie-glaces, connecteurs et systèmes d attache de balais d essuie-glace, bras d essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de laveglaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; systèmes de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuieprojecteurs ; turbines, tous ces produits étant pour les automobiles. Classes de produits ou services : 9, 12, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Alonso Cédric, 8 square castiglione, LE CHESNAY. Alonso Cédric, 8 square castiglione, LE CHESNAY. Classe N 35 : Accompagnement de personnes ou d équipes pour le développement et l amélioration de leur potentiel, de leur savoir-faire et de leur bien-être, dans le cadre d objectif personnel et professionnel ; à savoir : conseil en communication. Classe N 41 : Services d enseignement, à savoir, conduite de cours et de séminaires en matière de progrès financiers, de progrès personnels et de formation dans le domaine de la vente. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. Description de la marque : La marque s appelle ATHLETIC&CHIC, et se traduit en français par sportif&chic. Traduction : SPORTIF&CHIC (en français) Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Cosmétiques, parfums, déodorant, ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Telephone et telephone mobiles, casques de protection à écouteurs, casques de moto, coques de telephones mobile, casques de protection pour le sport. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Boutons de manchette, attaches cravates, épinglettes, broches ;

195 188 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Maroquinerie, sacs bandoullière. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Manchons, serre tete eponge, poignet eponge vêtements et chaussure de sport ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; balles et ballon de jeux. Tout autres articles et produits et équipements pour le sport compris dans cette classe ; Articles et produits de sport compris dans cette classe (à l exeption des vêtements, chaussures, et tapis). Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 ORADOM, SARL, 2, boulevard Thiers, DIJON, N SIREN : GIRAULT BRIGITTE, 2 BD THIERS, DIJON. ORADOM, BP 47433, DIJON CEDEX. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 14, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. Classe N 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Parfums, cosmétiques, déodorants, préservatifs ; Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Casques de moto. Telephones mobiles. Montures de lunettes, lunettes, articles de lunetterie ; casques de protection pour le sport. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Boutons de manchette, fixe (attache) cravates, montres, epinglette, broches ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Maroquinnerie, sac bandoullière. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; manchons, serre tete eponge, poignet eponge, manchons (habillement). Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 LA CLINIQUE DES POUPEES atelier FABIENNE MOGUE, Entreprise Individuelle, 34 RUE DU FAUBOURG DES ARTS, BORDEAUX. LA CLINIQUE DES POUPEES atelier FABIENNE MOGUE, 34 RUE DU FAUBOURG DES ARTS, BORDEAUX.

196 BOPI 10/47 - VOL. II 189 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre isolant (construction) ; Verre de construction pour panneaux photovoltaïques ; dispositif de couverture de toit photovoltaïque ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques appliquées au photovoltaïque et à l énergie solaire ; étude de projets photovoltaïques. Marque déposée en couleurs. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Objets d art en textile, papier mâché, porcelaine. Classe N 28 : Jeux, jouets ; Poupées, ours, doudous, ninnins, (jouets) baigneurs, poupons, boites à musique, automates, vêtements de poupées maison de poupées. Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Créations, conception de personnages décoratifs (services de dessinateur d arts graphiques), authentification des modèles (authentification des œuvres d art). Classes de produits ou services : 6, 9, 19, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 4 OCTOBRE 2010 TECMA PACK, société par actions simplifiée, 9, Avenue Jean de la Fontaine, REBAIS, N SIREN : DERAMBURE CONSEIL, 14, Avenue D EYLAU, PARIS. Classes de produits ou services : 20, 28, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 SolarQuest, SAS, Europôle de l Arbois, Bâtiment Gérard Mégie, AIX EN PROVENCE cedex 3, N SIREN : SolarQuest, Europôle de l Arbois, Bâtiment Gérard Mégie, AIX EN PROVENCE cedex 3. Classe N 7 : Machines outils, machines d emballage ou d empaquetage et de conditionnement sous vide et sous atmosphère contrôlée et modifiée, machines d emballage et d étiquetage, entraînées par un ou plusieurs moteurs, pour former des lots (cercleuse / mise sous film / adhésiveuse/ fardeleuse). Machines de conditionnement et de palettisation, entraînées ou non par un ou plusieurs moteurs (banderoleuse/ cercleuse/palettiseur/housseuse). Machines entraînées par un moteur pour : permettre l empilement de marchandises (empileur stacker). permettre une coupe précise, une dépalettisation, une palettisation, et un transfert de piles de papiers (massicot et périphériques associés). permettre un marquage (dépose d étiquettes pré-imprimées) l impression et la dépose d étiquettes, le marquage par jet d encre, texte et code barres. charger des encarteuses piqueuses et dos carré collé (reliure). Machines entraînées par un ou plusieurs moteurs, permettant le convoyage de marchandises, machines, y compris machines de remplissage et d emballage, d empaquetage, machines d emballage, extrudeuses, remplisseuses, machines pour bouchonner et fermer les bouteilles, machines de moulage par soufflerie, machines de moulage par injection, machine de formage par étirage-gonflage, machines pour l extrusionsoufflage, machines à imprimer, machines d emballage sous vide, machines à façonner le carton ; équipements laitiers ; appareils. Classe N 37 : Services de réparation, d entretien et d installation de machines-outils. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : powercover Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Classe N 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Générateurs photovoltaïques ; dispositifs photovoltaïques modules solaires photovoltaïques ; panneaux solaires photovoltaïques ; appareils de production d énergie photovoltaïque ; Classe N 42 : Ingénierie, services d ingénieurs pour l évaluation, l estimation, la recherche et les rapports dans le domaine technologique et industriel, services de recherche et de conception de machine-outil, conception de systèmes informatiques appliqués à l industrie, analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur appliqués au traitement de données industrielles et énergétiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 7, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

197 190 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, AULNAY SOUS BOIS. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classes de produits ou services : 38. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Parfums, déodorant, cosmétiques, ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; montres, boutons de manchette, épinglette, fixe cravate, broches ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Maroquinerie, sac bandoullière. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Serre tete eponge, poignet eponge, manchons (habillement), vêtements et chaussures de sport. Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Tout autres produits, articles et équipements por le sport compris dans cette classe ; articles et équipements de sport compris dans cette classe (à l exeption des vêtements, chaussures et tapis). Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 ILIC Laurent, 8 impasse des Tilleuls, SAINT JEAN DE SOUDAIN. FORCET Jean-Yves, 210 ave Franklin Roosevelt, BRON. Ballario Philippe, 1 imp des Ignonnes, POMMIERS. ILIC Laurent, 8 impasse des Tilleuls, SAINT JEAN DE SOUDAIN. Classe N 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Classe N 44 : Services médicaux. Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 LE LEAP Clément, 103 St Maur, PARIS. LE LEAP Clément, 103 St Maur, PARIS. delaplace christophe, 6 square du graisivaudan, PARIS. Lamour Sébastien, 2 bis cité popincourt, PARIS. delaplace christophe, 6 square du graisivaudan, PARIS. Classe N 6 : Objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Classe N 16 : Matériel pour les artistes ; pinceaux ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; Classe N 20 : Créations artistiques utilisant des douelles de tonneau et associant plusieurs matières ou matériaux ; à savoir objets d art en bois.

198 BOPI 10/47 - VOL. II 191 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 6, 16, 20. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Ivan Héraclès, 81 Avenue du Général Leclerc, PARIS, N SIREN : Financière Ivan Héraclès, 81 Avenue du Général Leclerc, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 39 : Distribution de journaux. Classes de produits ou services : 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. RENNES Sav-Heol, association, 32 avenue de la motte, LE RHEU. Sav-Heol, 32 avenue de la motte, LE RHEU. Classe N 21 : Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle. Classes de produits ou services : 21. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 36. Dépôt du : 8 JUILLET 2010 LVH, société à responsabilité limitée, 51, rue de la Plaine, PARIS. Maître Déborah JOURNO, 26, avenue Kléber, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 DIOP Mohamed, 36 rue painleve, NANTUA, N SIREN : distribution-contacts, 36 rue painleve, NANTUA. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 34 : Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, cigares ; cigarettes, papier à cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares, boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : cercle fond bleu et bleu clair avec 3 barres en bleu blanc rouge inscrit distribution haut contacts en bas Classe N 41 : Boîtes de nuit, services de discothèque, divertissement, services de studio d enregistrement sonore. Classe N 43 : Services de bar, cafés-restaurants, services de restauration, salon de thé.

199 192 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 25, 34, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 METEO-FRANCE E.P.A., Etablissement Public Administratif sous la tutelle du Ministère chargé des Transports, 1 Quai Branly, PARIS. SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE. Classe N 9 : Instruments météorologiques, systèmes (appareils et instruments scientifiques autres qu à usage médical) d alerte et de prévision météorologiques ; appareils électroniques ou électroniques, à savoir : les baromètres, hygromètres, anémomètres, thermomètres non à usage médical, stations météo, stations météo électroniques ; logiciels dans le domaine météorologiques. Classe N 38 : Transmission de messages, d images et d informations météorologiques par ordinateurs. Classe N 42 : Conception et développement de logiciels dans le domaine météorologiques ; création et maintenance de sites Web permettant via l accès à des zones réservées la consultation d informations météorologiques ; analyse de données météorologiques pour des tiers ; services d informations météorologiques. Classes de produits ou services : 9, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. NICE International Business Machines Corporation, Société constituée et régie par les lois de l Etat de New York, USA, New Orchard Road-Armonk, NEW YORK 10504, USA. Compagnie IBM France, C.E.R. La Gaude, Dept. de Propriété Intellectuelle, LA GAUDE. Classe N 9 : Ordinateurs ; matériel informatique, à savoir unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, coupleurs (informatique), disquettes souples, support de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), ordinateurs, mémoires d ordinateurs, périphériques d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés et logiciels ; adaptateurs d ordinateurs ; composants d ordinateurs ; équipement pour le traitement de l information ; semi-conducteurs ; supports de données électroniques exploitables par une machine ; disques magnétiques ; unités de disques durs ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo conçus pour être utilisés sur écran vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ; programmes informatiques ; piles et batteries ; disques et bandes magnétiques vierges pour ordinateur ; puces informatiques ; plaquettes pour circuits intégrés ; accessoires informatiques, à savoir, serveurs de communications ; étuis de transport pour ordinateurs ; disques et bandes vierges pour ordinateur ; cartes d interface pour ordinateurs ; câbles informatiques et pièces de câble informatique ; machines à calculer ; cartes fax-modem pour ordinateurs ; accessoires informatiques, à savoir, filtres d écran, tapis de souris d ordinateur, convertisseurs électriques, à savoir, numériques-analogiques, analogiques-numériques et commutateurs pas à pas de voltage, téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques, souris d ordinateur ; publications électroniques, à savoir, livres, magazines et manuels contenant des informations en oui donc matière de technologie informatique ; cartes à circuits intégrés et cartes à puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et adaptateurs pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à circuit intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs ; systèmes d alimentation électrique ; projecteurs ; commandes à distance pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations électriques sans coupure ; terminaux de points de vente ; logiciels de système d exploitation ; logiciels d accès à un réseau informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de données ; logiciels de gestion de documents ; logiciels de localisation, récupération et réception de texte, documents électroniques, illustrations graphiques et informations audiovisuelles sur des réseaux informatiques internes à l échelle de l entreprise et sur des réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus ; logiciels de développement et logiciels de conception de sites Web et manuels d utilisateur, sous format électronique, vendus sous forme d ensemble ; manuels de documentation et d instruction enregistrés sur des supports de données électroniques exploitables par une machine et concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques. Classe N 16 : Matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; documentation et publications concernant les ordinateurs et les programmes informatiques ; manuels ; publications imprimées ; livres ; magazines ; périodiques ; journaux ; produits de l imprimerie ; produits de l imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels ; manuels, brochures, magazines, lettres d information, encarts de journaux, livrets, tous dans les domaines des logiciels, ordinateurs, matériel de système informatique, matériel de réseau, télécommunications, technologies de l information, traitement de texte, gestion de bases de données, multimédias, équipements de divertissement et commerce électronique. Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception, mise à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et de matériel informatique pour le compte de tiers, et services d assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des informaticiens, services informatiques, à savoir, conception, création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ; analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; services de support technique, à savoir, dépannage de systèmes d exploitation et de programmes d ordinateurs rendus par des informaticiens ; interconnexion d ordinateurs et de logiciels ; services de teste de logiciels et d ordinateurs ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils informatiques en matière de matériel informatique, à savoir conseils en matière de recherche et développement informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et assistance informatiques concernant l utilisation d Internet ; location d ordinateurs et de logiciels ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherche en mécanique, recherches géologiques recherches techniques, recherche pharmaceutique, recherche scientifique à buts médicaux. Classes de produits ou services : 9, 16, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

200 BOPI 10/47 - VOL. II 193 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 JUN21, SAS, 73, rue Sainte Anne, PARIS, N SIREN : JUN21, 73, rue Sainte Anne, PARIS. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 MAITRISE ET DEVELOPPEMENT DE L HABITAT, société à responsabilité limitée, 83 rue de Bercy, PARIS, N SIREN : Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 lesieur alice, 23 AVENUE PHILIPPE ROCHAT, ANTIBES. lesieur alice, 23 AVENUE PHILIPPE ROCHAT, ANTIBES. PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. Classe N 35 : Publicité, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires, consultation pour la direction des affaires commerciales et administratives ; services de conseils pour l organisation et la direction des affaires commerciales, administratives, comptables et financières ; agences d informations commerciales ; Classe N 36 : Services immobiliers ; promotion (financement) de projet immobilier ; affermage et courtage de biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; location d appartements ; crédit ; crédit-bail ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; gérance d immeubles ; consultation en matière financière ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations financières (immobilier) ; estimation immobilières ; locations d appartements, location de bureaux (immobilier) ; Classe N 37 : Construction et réparations d édifices, de bâtiments, de locaux et du sol ; construction d édifices ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; information en matière de constructions, de bâtiment, de travaux publics ; supervision de direction de travaux de constructions, démolition de constructions, montage d échafaudages, services d étanchéité, services d isolation (construction). Classes de produits ou services : 35, 36, 37. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 Mme SWILDENS Mailine, 15 avenue de la Motte Piquet, PARIS. JURIS & ACTIS CONSULTING, 35 Rue de la Bienfaisance, PARIS. Classe N 16 : Papier hygiénique de couleurs noire rouge bleu vert rose. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de

201 194 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 38 : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiophonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d animaux. Production de films sur bande vidéos. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Service de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 SA ISAGRI, Avenue des Censives, Tillé, BEAUVAIS, N SIREN : SOCIETE ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI, Avenue des Censives, BP 50333, BEAUVAIS. Classe N 9 : Appareils d enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l enregistrement des sons, appareils pour l enregistrement du son, : supports d enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés, programmes du système d exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole. Classe N 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d annonces publicitaires, aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d espaces publicitaires, sondage d opinion, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l utilisation d un logiciel. Classe N 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d appareils de télécommunication, location d appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, communications par terminaux d ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, location d appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l utilisation d un logiciel. Classe N 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l utilisation d un logiciel. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 SA ISAGRI, Avenue des Censives, Tillé, BEAUVAIS, N SIREN : SOCIETE ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI, Avenue des Censives, BP 50333, BEAUVAIS. Classe N 9 : Appareils d enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de

202 BOPI 10/47 - VOL. II 195 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (Audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l enregistrement des sons, appareils pour l enregistrement du son, : supports d enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, Modems, clé USB, disques durs. Programmes d ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés, programmes du système d exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole. Classe N 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d annonces publicitaires, aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d espaces publicitaires, sondage d opinion, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l utilisation d un logiciel. Classe N 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d appareils de télécommunication, location d appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, communications par terminaux d ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, location d appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l utilisation d un logiciel. Classe N 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Formation pratique (démonstration), organisation et conduite d ateliers de formation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l utilisation d un logiciel. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 SA ISAGRI, Avenue des Censives, Tillé, BEAUVAIS, N SIREN : SOCIETE ISAGRI, Estelle GIACOMUZZI, Avenue des Censives, BP 50333, BEAUVAIS. Classe N 9 : Appareils d enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (Audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l enregistrement des sons, appareils pour l enregistrement du son, : supports d enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision. Programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, Modems, clé USB, disques durs. Programmes d ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés, programmes du système d exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole. Classe N 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d annonces publicitaires, aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d espaces publicitaires, sondage d opinion, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l utilisation d un logiciel.

203 196 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d appareils de télécommunication, location d appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, communications par terminaux d ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, location d appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l utilisation d un logiciel. Classe N 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Formation pratique (démonstration), organisation et conduite d ateliers de formation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l utilisation d un logiciel. Classe N 29 : Ingredients (compléments) alimentaires à usage non-médical à base de viande ou de poisson, et à base de vitamines et minéraux. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE CCI Chambre régionale de Commerce et d Industrie de Lille, Etablissement Public, Place du Théatre, BP 359, 5902 LILLE Cedex, N SIREN : Jean-François SEGARD, SPPSAVOCATS, 3 rue du palais de justice, LILLE. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 raimbault catherine antoinette, 36 allée du Vercors, ANGERS. raimbault catherine antoinette, 36 allée du Vercors, ANGERS. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Conseil en innovation et stratégie, enjeux et risques émergents, à savoir conseils et informations pour la direction des affaires. Classe N 41 : Formations ; organisations et conduites de colloques, conférences ou congrès sur les enjeux et risques émergents ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendus par des ingénieurs et des experts. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. RENNES IDMER, Association Loi 1901, 2 rue Batelière, LORIENT, N SIREN : IDMER, 2 rue Batelière, LORIENT. Description de la marque : pantone et PROCESS BLUE Classe N 35 : Publicité, service de publicité, de distribution de prospectus. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la gestion de leurs affaires. Organisation d expositions et forums de discussion ou de présentation à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseil en organisation des affaires, conseil pour la direction des affaires, consultations en matière de publicité, consultation commerciale pour les questions de concurrence. Conseil et aide à la comptabilité d une entreprise, informations statistiques, vérification des comptes, étude de marché, promotion des ventes pour des tiers ; gestion administrative des lieux d expositions. Classe N 41 : Conseil et information en matière d éducation et de formation, éducation et formation notamment en matière de formation professionnelle. Formation pratique, activité culturelle, organisation de cours par correspondance. Organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de réceptions professionnelles et d ateliers de formation. Edition et publication de textes, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, sous toutes ses formes telles que numériques, électroniques, visuelles ou sonores. Organisation de concours (éducation et divertissements). Organisation d expositions à but commercial, culturel ou éducatif. Classe N 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques rendus par les ingénieurs, études de projets techniques, services de recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers. Service de recherche technique. Classe N 45 : Services juridiques tels que consultation en matière de droit des sociétés et de droit commercial, de droit social. Consultation juridique pour les question de commerce et de

204 BOPI 10/47 - VOL. II 197 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée concurrence, ainsi qu en matière publicitaire et de propriété intellectuelle. Services juridiques rendus par les représentants de profession tant à titre individuel que collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques relatifs à la profession. Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. RENNES IDMER, Association Loi 1901, 2 rue Batelière, LORIENT, N SIREN : IDMER, 2 rue Batelière, LORIENT. Classe N 29 : Ingredients (compléments) alimentaires à usage non-médical à base de viande ou de poisson, et à base de vitamines et minéraux. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 LE BOURGET S.A., Société Anonyme, 68, rue Henri Matisse, FRESNOY-LE-GRAND, N SIREN : Classe N 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 9, 14, 25. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. RENNES IDMER, Association Loi 1901, 2 rue Batelière, LORIENT, N SIREN : IDMER, 2 rue Batelière, LORIENT. NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. Classe N 29 : Ingredients (compléments) alimentaires à usage non-médical à base de viande ou de poisson, et à base de vitamines et minéraux. Classe N 25 : Bas et collants ; mis-bas ; chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Fournier Prisca, Agissant pour le compte de la société société nouvelle en cours de formation, 15, rue Ginoux, PARIS. Fournier Prisca, 15, rue Ginoux, PARIS. Classes de produits ou services : 29. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX CTAI, Etablissement de droit public, 18 rue Timken, BP 51337, COLMAR Cedex, N SIREN : MEYER Daniel, UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX C.T.A.I, 12 rue des Métiers, BP 1337, COLMAR Cedex.

205 198 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide administrative à la gestion et au suivi de chantier. Classe N 38 : Télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ; Classe N 41 : Formation professionnelle, formation à distance (elearning). Classe N 42 : Programmation pour ordinateurs ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; création, conception de logiciels. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE CNIM, Société Anonyme, 35 rue de Bassano, PARIS, N SIREN : CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 MARTINS BATISTA Bernardo, 3 rue Anatole France, JOUY EN JOSAS. CABINET MOUTARD, 35, Rue de la Paroisse, B.P , VERSAILLES Cedex. Classe N 1 : Compost ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; déchets végétaux (produits fertilisants). Classes de produits ou services : 1. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 AGENCE DE DIANE, SARL, 18 RUE DIANE DE POITIERS, ANET, N SIREN : AGENCE DE DIANE, 18 RUE DIANE DE POITIERS, ANET. Classe N 11 : Chauffe-eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation. ; Classe N 19 : Briques ; briques isolantes ; revêtements de murs non métalliques (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; pierres à bâtir ; pierres de construction. ; Classe N 37 : Services de construction ; services de réparation et d installation de chauffe-eau et d appareils de climatisation. Classes de produits ou services : 11, 19, 37. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, 24 rue Georges Guynemer, BLANQUEFORT, N SIREN : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Classe N 33 : Vins. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL THEVENOUX, SAS, 209, rue DE CHARLIEU, ROANNE, N SIREN : THEVENOUX, 209, rue DE CHARLIEU, ROANNE.

206 BOPI 10/47 - VOL. II 199 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 LABORATOIRE HEVEA, Société limitée de droit Espagnol, Elche Parque Industrial, Leonardo Da Vinci, 15, ELCHE, Espagne. LABORATOIRE HEVEA, Elche Parque Industrial, Leonardo Da Vinci, 15, ELCHE, Espagne. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, ; parfum, eau de toilette naturelle, cosmétique. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 CHANGE, Société par Actions Simplifiée, 6, Passage de l Europe, PAU, N SIREN : S.E.LA.R.L. d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. Classe N 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d épice ; confiserie, pâte d amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches. Classe N 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d organisation et de conduite d expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d achat ; présentation et regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication, à savoir présentation et regroupement pour le compte de tiers de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, jambon, fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers, lait de soja (succédané du lait), beurre de cacao, huiles et graisses comestibles, consommés, potages, soupes, bouillons, chips (pomme de terre), salades de fruits, salades de légumes, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d épice, confiserie, pâte d amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, tacos, sandwiches. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits précités ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d échantillons ; traitement administratif de commandes d achat. Promotion des ventes. Classes de produits ou services : 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 7 JUILLET 2010 MIRAMAND ERIC, Agissant pour le compte de la société GLASS CAR DESIGN en cours de formation, 27 ROUTE DU CENDRE, ZI LES ACILLIOUX, COURNON D AUVERGNE. MIRAMAND ERIC, 13 RUE ADRIENNE BOLLAND, LE CENDRE. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes. Marque déposée en couleurs.

207 200 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Pose de film de protection solaire automobile, installation de vitrage de sécurité. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 VEJA FAIR TRADE SARL, Société à Responsabilité Limitée, 13 rue de la Cerisaie, PARIS, N SIREN : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson, PARIS. relations publiques ; vente au détail de vêtements, chaussures, meubles, vélos, livres, objets d art ; vente au détail d accessoires de mode, à savoir vêtements, sacs à main, pochettes, portemonnaie, bijoux, chaussures ; vente au détail d objets de décoration à savoir lampes, chaises, tables. Classes de produits ou services : 12, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 VEJA FAIR TRADE SARL, Société à Responsabilité Limitée, 13 rue de la Cerisaie, PARIS, N SIREN : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson, PARIS. Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage. Classe N 25 : Vêtement, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau

208 BOPI 10/47 - VOL. II 201 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de vêtements, chaussures, meubles, vélos, livres, objets d art ; vente au détail d accessoires de mode, à savoir vêtements, sacs à main, pochettes, portemonnaie, bijoux, chaussures ; vente au détail d objets de décoration à savoir lampes, chaises, tables. Classes de produits ou services : 12, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX Mlle BERLIOZ Cécile, 29, allées de Roubignan, GONTAUD DE NOGARET. Mlle Cécile BERLIOZ, 29, allées de Roubignan, GONTAUD DE NOGARET. thérapies et de techniques de rééquilibrage postural ; clubs de santé et de remise en forme ; Classe N 44 : Services médicaux, soins d hygiène et de beauté pour les êtres humains. Classes de produits ou services : 10, 28, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 CENTRE D INFORMATION SUR L EAU, Association loi du 1er Juillet 1901, 37, Rue de Courcelles, PARIS, N SIREN : CABINET ITEANU, 164, rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS, A l att. de Maître Olivier ITEANU. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d enregistrement magnétiques ; cassettes vidéo et supports sonores ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels. Classe N 16 : Films (pellicules) impressionnés. Prospectus, journaux, photographies. Classe N 24 : tissus de luxe, velours. tissus à usage textile. Classe N 25 : Vêtements de luxe : robes de mariées. robes de soirées. robes de cocktail. chapellerie. foulards. Classe N 26 : dentelles et broderies. Fleurs artificielles. Classes de produits ou services : 24, 25, 26. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. GRENOBLE Julien Alexandre, 267 rue Victor Hugo, CROLLES. Michel Depierre, 31 C chemin du Vieux Chêne, BP 126, MEYLAN Cedex. Classe N 35 : Promotion publicitaire concernant la production, la distribution, l utilisation du traitement de l eau, l assainissement des eaux ou des ressources en eau. Aide à l organisation des affaires concernant la promotion de la production, la distribution, l utilisation du traitement de l eau, l assainissement des eaux ou des ressources en eau. Relations publiques. Services de publicité fournis en utilisant des supports multiples notamment des photographies, des prospectus, des films, des cassettes vidéo et supports sonores, échantillons, journaux, logiciels et tous objets publicitaires. Classe N 38 : Communication par terminaux d ordinateurs et réseaux d information. Agence de presse et d information (nouvelles), notamment dans les domaines juridique, technique, économique, administratif, social, artistique et dans les domaines de la production, de la distribution, de l utilisation du traitement de l eau, de l assainissement des eaux ou des ressources en eau. Classe N 39 : Organisation de voyages. Classe N 40 : Reliure de documents. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Classe N 41 : Production de films, de cassettes vidéo et de supports sonores. Organisation de conférences, de colloques, de congrès et d expositions à buts culturels, éducatifs et d information. Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 45. Marque déposée en couleurs. Classe N 10 : Appareils médicaux pour exercices corporels et d extension ; mobilier spécial à usage médical de rééducation et de kinésithérapie ; BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 28 : Equipements de sport à savoir engins pour exercices corporels ; appareils de gymnastique et de remise en forme, appareils de culture physique ; Classe N 41 : Activités sportives ; formation dans le secteur de la kinésithérapie, de la rééducation et de la gymnastique ; organisation de cours de remise en forme ; enseignement de

209 202 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 GILLET Pierre, Agissant pour le compte de la société Nature Gourmande en cours de formation, 10 rue des trois Croix, ROMANS SUR ISERE. KURTZEMANN Gwenaëlle, 10 rue des trois Croix, ROMANS SUR ISERE. N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Nadia KHARBOUCH, 1 bis rue Béranger, PERPIGNAN. CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de l Opéra, PARIS. GILLET Pierre, 10 rue des trois Croix, ROMANS SUR ISERE. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 43. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE MOLINIER Pierre, 1, Rue d Empeyralots, ALBI. Monsieur Pierre MOLINIER, 1, Rue d Empeyralots, ALBI. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-chéquiers, porte-cartes (portefeuilles), porte-clés en cuir (étuis pour clés en cuir) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; cartables ; pochettes (sacs à main) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; nœuds papillons ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, d articles en cuir, imitation du cuir, sacs, valises. Classes de produits ou services : 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Fédération Française des Sociétés d Assurances, syndicat professionnel, 26 Boulevard Haussmann, PARIS. AB INITIO, 5 rue Daunou, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 42 : Création et d entretien de sites Web pour les tiers. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 35 : Conseils en organisation des affaires, consultation et aide à la direction des affaires dans le domaine des assurances et de la prévention des risques ; renseignements d affaires ; gestion des affaires commerciales dans le domaine des assurances à savoir saisie, recueil et systématisation de données ; gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d informations commerciales dématérialisées et sécurisées dans le domaine des assurances, à savoir travaux de bureau ; organisation de conférences, de séminaires et de colloques à buts commerciaux se rapportant à l analyse, l organisation ou la prévention pour la protection des biens et des individus, y compris en ligne ; organisation de séminaires et colloques à buts commerciaux se rapportant à l analyse, l organisation ou la prévention de risques, y compris en ligne Classe N 36 : Assurances ; consultation en matière d assurances ; information en matière d assurances, y compris en ligne ; conseils et expertises en matière d évaluation financière et

210 BOPI 10/47 - VOL. II 203 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d investissement dans le domaine de la sécurité et de la prévention des risques pour la protection des biens et des individus, y compris en ligne Classe N 41 : Education et formation en matière d assurances, de sécurité et de prévention pour la protection des biens et des individus, y compris en ligne ; organisation de conférences, de séminaires, de colloques, d actions à but éducatif en matière de sécurité et de prévention pour la protection des biens et des individus,, y compris en ligne ; organisation de conférences, de séminaires, de colloques, d actions à but éducatif en matière de sécurité ou de prévention de risques,, y compris en ligne ; édition et publication de textes, y compris publication électronique de textes, de livres et de périodiques en ligne, en matière de sécurité ou de prévention de risques Classe N 45 : Conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus, y compris en ligne. Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 SYNERGIE, société anonyme, 11, avenue du Colonel Bonnet, PARIS, N SIREN : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 9 : Logiciels, progiciels, programmes d ordinateurs notamment dans le domaine des relations humaines et du recrutement de personnel et la formation ; logiciel consistant dans un moteur de recherches d annonces pour l emploi et la formation ; supports d enregistrement magnétiques ; disques compacts ; disques compacts interactifs, optiques, à mémoire morte, équipement pour le traitement de l information ; ordinateurs et périphériques d ordinateurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux ; conseils et organisation dans la direction des affaires ; conseils aux entreprises en matière de recrutement et de gestion du personnel ; consultation pour la direction des affaires ; affichage ; agences d informations commerciales ; location de machines et appareils de bureau ; étude de marché ; organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; achat et location d espaces publicitaires ; sondage d opinion ; relations publiques, recrutement de personnel ; mise à disposition de personnel qualifié notamment dans le domaine de la santé et des soins médicaux ; services de saisie, de traitement et d exploitation de données notamment dans le domaine du placement de personnel, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; agences d intérim ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion de petites annonces sur le réseau informatique et de télécommunication mondial ; abonnements, abonnements à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux électroniques pour des tiers ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; vente aux enchères ; vente aux enchères en ligne, vente aux enchères par le biais du réseau informatique et de télécommunication mondial ; publication et édition électronique de petites annonces ; services de visualisation (transmission) d informations d une banque de données stockées sur ordinateur. Classe N 36 : Parrainage financier, mécénat. Classe N 38 : Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d images assistée par ordinateurs ; transmission d informations par codes télématiques ; transmission d informations contenues dans des banques de données ; services de messageries en ligne ; services de transmission, services de communication électronique et par ordinateur ; service d échange électronique de données ; services de transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ; visualisation (transmission) d informations d une banque de données. Classe N 41 : Services d éducation, de formation et de divertissement ; publication de livres et de revues ; prêt de livres ; édition de livres, édition électronique de livres ; publication de textes, publication assistée par ordinateur ; production de spectacles ; agences pour les artistes ; organisation de colloques, séminaires, congrès, organisation d événements sportifs et culturels ; exploitation de publications électroniques en ligne ; enseignement et formation de personnel. Classe N 42 : Services de programmation pour ordinateur ; location de temps d accès à un centre serveur de base de données ; conception et élaboration de logiciels et de banques de données interactives ; téléchargement d informations ; reportages photographiques ; consultations techniques et expertise dans le domaine du multimédia, ces services étant rendus par des ingénieurs ; création (conception) de plans de communication, de sites notamment pour le commerce électronique et les prestations de services de mise à disposition de personnel, de bornes interactives ; hébergement de sites ; hébergement d informations générales et commerciales sur des centres serveurs accessibles par réseau ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour (entretien) de sites Internet ; développement de logiciel ; mise à jour de logiciels. Classe N 44 : Services de soins médicaux, services d assistance médicale aux personnes invalides ou malades, services d accompagnement en société [personnes de compagnie] de personnes invalides ou malades ; maisons de convalescence ; services de garde-malade, services médicaux, services d opticiens, maison de repos. Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 SYNERGIE, société anonyme, 11, avenue du Colonel Bonnet, PARIS, N SIREN : DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 9 : Logiciels, progiciels, programmes d ordinateurs notamment dans le domaine des relations humaines et du recrutement de personnel et la formation ; logiciel consistant dans un moteur de recherches d annonces pour l emploi et la formation ; supports d enregistrement magnétiques ; disques compacts ; disques compacts interactifs, optiques, à mémoire morte, équipement pour le traitement de l information ; ordinateurs et périphériques d ordinateurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; catalogues ; livres ; journaux ;

211 204 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée prospectus ; brochures ; calendrier ; manuels ; revues (périodiques) machines à écrire (électriques ou non électriques). Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux ; conseils et organisation dans la direction des affaires ; conseils aux entreprises en matière de recrutement et de gestion du personnel ; consultation pour la direction des affaires ; affichage ; agences d informations commerciales ; location de machines et appareils de bureau ; étude de marché ; organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; achat et location d espaces publicitaires ; sondage d opinion ; relations publiques, recrutement de personnel ; mise à disposition de personnel qualifié notamment dans le domaine de la santé et des soins médicaux ; services de saisie, de traitement et d exploitation de données notamment dans le domaine du placement de personnel, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; agences d intérim ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion de petites annonces sur le réseau informatique et de télécommunication mondial ; abonnements, abonnements à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux électroniques pour des tiers ; abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; vente aux enchères ; vente aux enchères en ligne, vente aux enchères par le biais du réseau informatique et de télécommunication mondial ; publication et édition électronique de petites annonces ; services de visualisation (transmission) d informations d une banque de données stockées sur ordinateur. Classe N 36 : Parrainage financier, mécénat. Classe N 38 : Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d images assistée par ordinateurs ; transmission d informations par codes télématiques ; transmission d informations contenues dans des banques de données ; services de messageries en ligne ; services de transmission ; services de communication électronique et par ordinateur ; service d échange électronique de données ; services de transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ; visualisation (transmission) d informations d une banque de données. Classe N 41 : Services d éducation, de formation et de divertissement ; publication de livres et de revues ; prêt de livres ; édition de livres, édition électronique de livres ; publication de textes, publication assistée par ordinateur ; production de spectacles ; production d émission de télévisions ; agences pour les artistes ; organisation de colloques, de séminaires, de congrès, d organisation d événements sportifs et culturels ; exploitation de publications électroniques en ligne ; enseignement et formation de personnel ; divertissements télévisés ; diffusion d émissions télévisées en particulier qui ont pour objet les ressources humaines et le recrutement, la formation ; montage de programmes radiophoniques et télévisés. Classe N 42 : Services de programmation pour ordinateur ; location de temps d accès à un centre serveur de base de données ; conception et élaboration de logiciels et de banques de données interactives ; téléchargement d informations ; reportages photographiques ; consultations techniques et expertise dans le domaine du multimédia, ces services étant rendus par des ingénieurs ; création (conception) de plans de communication, de sites notamment pour le commerce électronique et les prestations de services de mise à disposition de personnel, de bornes interactives ; hébergement de sites, hébergement d informations générales et commerciales sur des centres serveurs accessibles par réseau ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour (entretien) de sites Internet ; développement de logiciel ; mise à jour de logiciels. Classe N 44 : Services de soins médicaux, services d assistance médicale aux personnes invalides ou malades, services d accompagnement en société [personnes de compagnie] de personnes invalides ou malades ; maisons de convalescence ; services de garde-malade, services médicaux, services d opticiens, maison de repos ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 L OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, PARIS, N SIREN : L OREAL Département des Marques, rue Henri Barbusse, CLICHY CEDEX. Classe N 3 : Produits cosmétiques à usage capillaire, à savoir : shampooings gels, mousses, baumes, crèmes, cires, sérums, lotions, masques ; produits sous la forme d aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits cosmétiques pour la protection des cheveux colorés ; produits pour l ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 NATUREX, Société Anonyme, ZAC Pôle Technologique Agroparc, Montfavet, AVIGNON, N SIREN : CABINET MAREK, B.P , 28 et 32 rue de la Loge, MARSEILLE CEDEX 2. Classe N 1 : Produits chimiques en tant que matières premières pour les cosmétiques, l industrie alimentaire et l industrie pharmaceutique, principalement composés d extraits de végétaux ; principes actifs utilisés en formulation cosmétique ; acides minéraux ; sels minéraux. ; Classe N 3 : Savons, parfums, cosmétiques, huiles essentielles, oléorésines aromatiques (cosmétiques) ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical contenant principalement des extraits végétaux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des extraits végétaux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des extraits végétaux et/ou des molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux, des ongles présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levures, poudres, barres, boissons à usage cosmétique. ; Classe N 30 : Compléments nutritionnels non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, céréales, aromates (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; essences pour l alimentation (à l exception des essences éthériques et des huiles essentielles). Classes de produits ou services : 1, 3, 30. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

212 BOPI 10/47 - VOL. II 205 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO., LTD), Société de droit japonais, 6-2, Hon-machi 1-chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON. CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Classe N 9 : Ordinateurs portables personnels ; assistants numériques personnels ; ordinateurs personnels ; périphériques d ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; logiciels destinés à la gestion de bases de données, pour le traitement de textes, pour la conception assistée par ordinateur, la recherche, les jeux et les utilitaires, logiciels de feuille de calcul ; logiciels informatiques pour ordinateur personnel destiné à être utilisé pour procéder à des échanges de données entre un ordinateur personnel et une montre-bracelet ou un appareil photographique numérique ou une caméra (appareil cinématographique) numérique ; calculatrices électroniques ; agendas personnels électroniques ; appareils photographiques ou caméras (appareils cinématographiques) numériques ; imprimantes pour appareils photographiques ou caméras (appareils cinématographiques) numériques ; postes de télévision à écran à cristaux liquides ; dispositif de navigation pour véhicules consistant en un logiciel comportant une bases de données de coordonnées cartographiques et localisations, en un récepteur de positionnement mondial par satellite, des câbles électriques et la documentation y relative ; téléphones cellulaires ; imprimantes d étiquettes électroniques ; récepteur de radiomessagerie ; appareils de radio ; lecteurs de disques compacts ; appareils pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; lecteur de fichiers MP3 ; enregistreurs à bande magnétique audio et vidéo ; cassettes audio et bandes vidéo préenregistrées de musique, de films cinématographiques et de jeux vidéo ; films cinématographiques (supports d enregistrement) de divertissement et d information générale à savoir musiques, vaudevilles, jeux, conférences en ligne humoristiques, discours et conférences ; imprimantes de titre de disque (périphériques d ordinateurs) ; projecteurs multimédia vidéo pour la transmission ou la reproduction du son, des images, ou des données ; banc de présentation visuelle, à savoir, appareils pour la transmission ou la reproduction du son ou des images ; unités de mémoire ; logiciel informatique pour la transmission d images numériques prises par un appareil photographique numérique ; scanneurs ; piles électriques ; adaptateurs pour courant alternatif. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle du District, SAINT- GEORGES-DE-MONTAIGU, N SIREN : Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue FOCH, PARIS. Marque tridimensionnelle. Description de la marque : Forme de boite avec une base carrée, dont les deux côtés opposés sont très légèrement arqués, et dont le couvercle est de contour carré et très légèrement bombé. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de viande, de poisson, de fruits, de légumes, de plats cuisinés ; bouillons, croquettes alimentaires, champignons conservés, huiles comestibles ; plats cuisinés à base légumes, de viande, de poisson, salades de fruits, salades de légumes. Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pain d épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; feuilletés, roulés, croques, tartes salées et sucrées, tartines, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; couscous, quiches, taboulé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; édulcorants naturels ; sushis ; herbes potagères conservés (assaisonnement). Classe N 43 : Services de restauration à emporter (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants ; restaurants libre services ; restaurants à service rapide. Services de traiteurs. Services hôteliers. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE 3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 Place de la République, CROIX, N SIREN : SUISSES INTERNATIONAL, 4 Place de la République, CROIX.

213 206 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Catalogues et en particulier catalogues de vente par correspondance et a distance ; papier, carton, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d imprimerie, cliches, cartes plastifiées non magnétiques. ; Classe N 35 : Service de publicité ; études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, promotion de vente, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur les dits marches, développement des sociétés à savoir aide à la direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires, organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d acheminement et d entreposage de marchandises et de colis, publicité, distribution de prospectus, d échantillons, location de matériel publicitaire. Service de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises à l exception de leur transport, permettant aux consommateurs d examiner et d acheter ces marchandises commodément aux moyen d un catalogue et d un site Internet de vente à distance d articles d habillement, d ameublement, d électroménager, d ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi. ; Classe N 38 : Télécommunications, communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques, transmission de messages, communications téléphoniques, télématiques, par des réseaux de télécommunication internationales, messagerie électronique, communications par réseaux de fibres optiques, télécommunication, information en matière de télécommunication, transmission de message et d images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l image, transmission d informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, téléphoniques, transmission d informations continues dans une banque de données ; communication entre terminaux d ordinateurs ; transmission d informations accessibles par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d émission de données, de sons, d images et de signaux. Classes de produits ou services : 16, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur les dits marches, développement des sociétés à savoir aide à la direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires, organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d acheminement et d entreposage de marchandises et de colis, publicité, distribution de prospectus, d échantillons, location de matériel publicitaire. Service de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises à l exception de leur transport, permettant aux consommateurs d examiner et d acheter ces marchandises commodément aux moyen d un catalogue et d un site Internet de vente à distance d articles d habillement, d ameublement, d électroménager, d ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi. ; Classe N 38 : Télécommunications, communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques, transmission de messages, communications téléphoniques, télématiques, par des réseaux de télécommunication internationales, messagerie électronique, communications par réseaux de fibres optiques, télécommunication, information en matière de télécommunication, transmission de message et d images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l image, transmission d informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, téléphoniques, transmission d informations continues dans une banque de données ; communication entre terminaux d ordinateurs ; transmission d informations accessibles par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d émission de données, de sons, d images et de signaux. Classes de produits ou services : 16, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE 3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 Place de la République, CROIX, N SIREN : SUISSES INTERNATIONAL, 4 Place de la République, CROIX. Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE 3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 Place de la République, CROIX, N SIREN : SUISSES INTERNATIONAL, 4 Place de la République, CROIX. Classe N 16 : Catalogues et en particulier catalogues de vente par correspondance et a distance ; papier, carton, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d imprimerie, cliches, cartes plastifiées non magnétiques. ; Classe N 35 : Service de publicité ; études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, promotion de vente, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, Classe N 16 : Catalogues et en particulier catalogues de vente par correspondance et a distance ; papier, carton, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d imprimerie, cliches, cartes plastifiées non magnétiques. ; Classe N 35 : Service de publicité ; études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, promotion de vente, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire, diffusion d annonces publicitaires, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur les dits marches, développement des sociétés à savoir aide à la direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaires, conseils, informations ou renseignements d affaires, organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d acheminement et d entreposage de marchandises et de colis, publicité, distribution de prospectus, d échantillons, location de matériel publicitaire. Service de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises à l exception de leur

214 BOPI 10/47 - VOL. II 207 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée transport, permettant aux consommateurs d examiner et d acheter ces marchandises commodément aux moyen d un catalogue et d un site Internet de vente à distance d articles d habillement, d ameublement, d électroménager, d ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi. ; Classe N 38 : Télécommunications, communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques, transmission de messages, communications téléphoniques, télématiques, par des réseaux de télécommunication internationales, messagerie électronique, communications par réseaux de fibres optiques, télécommunication, information en matière de télécommunication, transmission de message et d images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l image, transmission d informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, téléphoniques, transmission d informations continues dans une banque de données ; communication entre terminaux d ordinateurs ; transmission d informations accessibles par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d émission de données, de sons, d images et de signaux. ; Classe N 41 : Divertissements ; organisation de jeux-concours ; organisation d exposition à buts culturels ou éducatifs ; service de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication de textes autres que des textes publicitaires. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Lugand Catherine, 6 rue Marrier, FONTAINEBLEAU. Lugand Catherine, 6 rue Marrier, FONTAINEBLEAU. Marque déposée en couleurs. Classe N 28 : Jeux, jouets ; attirail de pêche ; attirail de pêche pour coquillages ; amorces artificielles pour la pêche ; appâts et amorces artificielles pour la pêche aux coquillages ; cannes à pêche ; cannes à mouches ; détecteurs de touches (attirail pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; filets pour la pêche ; flottes, flotteurs pour la pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; leurres odorants ou non pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; nasses (engins de pêche) ; plombs pour la pêche (attirail de pêche) ; fils de pêche (attirail de pêche) ; supports et étuis pour cannes à pêche (attirail de pêche) ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classe N 29 : Appâts (non vivants) pour la pêche notamment à base de poissons. Classe N 31 : Appâts vivants pour la pêche notamment à base de poissons ; appâts et amorces pour la pêche à savoir farines et substances alimentaires pour animaux (poissons) ; aliments pour animaux (poissons). Classes de produits ou services : 28, 29, 31. Classe N 21 : Vaisselle biodégradable ; verres à boire biodégradables. Classes de produits ou services : 21. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 SOCIETE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D APPATS (SONEFA), Société par Actions Simplifiée, Zone Artisanale du Lumunoc, 2950 BRIEC, N SIREN : Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG COLCHONERIAS LA TIENDA HOME, S.L., personne morale de droit étranger, Pasaje Lombard 32, GANDIA, VALENCIA, ESPAGNE. Cabinet Laurent MUNIER, Avocat, 5 rue d Upsal, STRASBOURG. Classe N 20 : Matelas, sommiers à ressorts ou matelas à ressorts, ressorts de sommiers, oreillers et coussins. Classe N 27 : Nattes, carpettes. Classes de produits ou services : 20, 27. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

215 208 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG COLCHONERIAS LA TIENDA HOME, S.L., personne morale de droit étranger, Pasaje Lombard 32, GANDIA, VALENCIA, ESPAGNE. Cabinet Laurent MUNIER, Avocat, 5 rue d Upsal, STRASBOURG. Classe N 41 : éducation ; formation, instruction ; enseignement, à savoir : cours par correspondance, par téléphone ou par Internet, cours particuliers, cours collectifs, cours à domicile, soutien scolaire, et orientation professionnelle (conseil en matière d éducation ou de formation). ; informations en matière de divertissement ou d éducation. ; édition, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. ; Classe N 45 : Garde d enfants à domicile. Classes de produits ou services : 16, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Classe N 20 : Matelas, sommiers à ressorts ou matelas à ressorts, ressorts de sommiers, oreillers et coussins. Classe N 27 : Nattes, carpettes. Classes de produits ou services : 20, 27. nicham brice, 5 rue des haras, MONTMORENCY. nicham brice, 5 rue des haras, MONTMORENCY. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 DUGALES Gwénaëlle, 10 avenue Auguste Renoir, THORIGNE-FOUILLARD, N SIREN : GDUGALES, 10 avenue Auguste Renoir, THORIGNE- FOUILLARD. Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; Classe N 43 : Services hôteliers ; Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 10, 18, 24, 35, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Ce logo est composé d un disque rouge. Sur ce disque se trouve un G majuscule blanc qui a subit une rotation à 90 par la droite. En dessous de ce cercle est écrit en minuscule le nom de la marque : «akademy» OPTHOME, SARL, 46 rue maurice ARNOUX, MONTROUGE, N SIREN : OPTHOME, 46 rue maurice ARNOUX, MONTROUGE. Classe N 16 : Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels scolaires. ;

216 BOPI 10/47 - VOL. II 209 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 Nathalie Hillard, 2 CLOS MARINE, BEUVILLERS, N SIREN : Happy Little Frogs, 2 CLOS MARINE, BEUVILLERS. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 OPTHOME, SARL, 46 rue maurice ARNOUX, MONTROUGE, N SIREN : OPTHOME, 46 rue maurice ARNOUX, MONTROUGE. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères

217 210 BOPI 10/47 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 OPTHOME, SARL, 46 rue Maurice ARNOUX, MONTROUGE, N SIREN : OPTHOME, 46 rue Maurice ARNOUX, MONTROUGE. l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 AICH ALEXANDRE, 15 TER RUE ERNEST COGNACQ, LEVALLOIS PERRET. AICH ALEXANDRE, 15 TER RUE ERNEST COGNACQ, LEVALLOIS PERRET. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 20, 21, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

218 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 10/47 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 211 PARTIE I-3 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant

219

220 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 10/47 - VOL. II résultant d une transformation de demande de marque communautaire 213 PARTIE I-4 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée N National : Dépôt du : 1 er FEVRIER 2008 à : O.H.M.I. Disruptive Limited, Limited Company, Windsor House, Turnpike Road High Wycombe, BUCKINGHAMSHIRE HP12 3NR, Grande- Bretagne. MAS AVOCAT SEVERINE, 16 Boulevard Notre Dame, MARSEILLE. Classe N 9 : Appareils, et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d enseignement ; ordinateurs, logiciels, micrologiciels et matériel informatique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils, instruments et supports pour l enregistrement, la reproduction, le transport, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération et la reproduction de musique, du son, des images, de textes, de signaux, de logiciels, d informations, de données et de codes ; enregistrements audio et video ; enregistrements audio et vidéo fournis par téléchargement et/ou diffusion ; musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes téléchargeables fournis en ligne, via des réseaux de télécommunications et via l Internet et le Web ; appareils électroniques récréatifs ; chargeurs de batteries electriques, chargeurs de batteries electriques pour voitures ou autres automobiles ; logiciels de jeux d ordinateurs ; appareils et instruments multimédia ; télévisions et appareils et instruments de jeux pour télévision ; bandes audio, bandes, cassettes et disques audio/vidéo ; bandes audio ; Cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; appareils pour le stockage de données ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; tapis de souris ; piles et batteries ; piles rechargeables ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; haut-parleurs ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes de radio ; appareils de prises de vue ; caméras vidéo ; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents ; appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 ; ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; microprocesseurs, cartes à mémoire, moniteurs (matériels) ; claviers d ordinateur, câbles électriques, imprimantes, visiophones, unités de disques, caméras ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des lecteurs MP3, ordinateurs portables, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques et blocs-notes électroniques ; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir des appareils photographiques et/ou des caméras vidéo ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; modem ; pièces de téléphones mobiles ; étuis de téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou en imitations du cuir ; housses pour téléphones mobiles en tissus ou matières textiles ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ; Classe N 20 : Tableau d affichage. Classes de produits ou services : 9, 20. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 8 JUIN 2005 à : O.H.M.I. PENHALIGON S Limited, Société de droit britannique, Dragoon House, Artillery Lane, LONDRES E1 7LP, Royaume-Uni. BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, PARIS.

221 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée 214 résultant d une transformation de demande de marque communautaire BOPI 10/47 - VOL. II Classe N 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; lotions après rasage ; produits de rasage ; savons de rasage ; huiles à usage cosmétique et cires à usage cosmétique ; dentifrices. Classe N 4 : Bougies parfumées et odorantes. Classes de produits ou services : 3, 4. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL

222 BOPI 10/47 - VOL. II Errata 215 PARTIE I-5 Errata N National ou d enregistrement : Signe : PRAXESS N de bopi comportant l erreur : 08/19 Date du BOPI : 9 MAI 2008 Vol : II Partie : 1 La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 2 : Mastics à l huile. Classes 6 : Objets d art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Classe 7 : Machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d emballage ou d empaquetage ; machines et machines-outils pour l industrie textile ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; appareils de lavage ; appareils et machines de nettoyage ; robots de nettoyage pour piscines ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Classe 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l imprimerie) ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; papier d emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages. N National ou d enregistrement : Signe : ProArti N de bopi comportant l erreur : 10/09 Date du BOPI : 5 MARS 2010 Vol : II Partie : 1/2 La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; relations publiques ; Ventes aux enchères ; ; Administration de données sur serveurs (gestion de fichiers informatiques) ; Classe 36 : Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ; organisation et offre de sponsors financiers dans le domaine artistique (parrainage financier) ; prêts (finances) ; financement de prêts ; organisation de collectes ; collecte de fonds à des fins charitables ; Classe 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de spectacles et d évènements à but culturel ; production d oeuvres d art ; production, organisation et diffusion de concerts et de spectacles ; production de films, musiques, jeux sur tout support ; divertissement télévisé et radiophonique ; exploitation de studios, musées, locaux de répétition et salles de spectacle. Edition de livres ; publication de textes autres que publicitaires ; Classe 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conception de sites Web. N National ou d enregistrement : Signe : Gmonbox ranger, stocker, archiver, tout simplement N de bopi comportant l erreur : 10/37 Date du BOPI : 17 SEPTEMBRE 2010 Vol : II Partie : 1/2 La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 6 : Conteneurs métalliques ; boîtes en métaux communs ; serrures ; cadenas ; clés ; palettes de manutention métalliques ; palettes de transport métalliques ; plateaux (palettes) de chargement métalliques. Classe 16 : Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs à ordure en papier, cartonnages, boîtes en carton, tubes en carton, boîtes d archivage en carton ; papier, papier d emballage, rubans adhésifs (matières collantes) ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; distributeur de rubans adhésifs ; sacs [enveloppes, pochettes] et sachets [enveloppes, pochettes] pour l emballage [en papier ou en matière plastique]. Classe 20 : Conteneurs non métalliques ; boîtes en bois ou en matière plastiques ; palettes de chargement non métalliques, conteneurs flottants non métalliques, housses pour vêtements (rangement), housses à vêtements (penderie), palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques ; étagères ; rayonnages ; housses de protection en matières plastiques. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Housses de protection pour meubles ; tissus élastiques ; matières plastiques (succédané du tissu) ; Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ;

223 216 Errata BOPI 10/47 - VOL. II Classe 35 : Services de vente au détail de matériels de déménagement précités. Services de stockage. Services d entreposage. Classe 39 : Transport ; entreposage ; dépôt de marchandises ; location de conteneurs d entreposage ; emmagasinage ; livraison de colis ; conditionnement de produits ; emballage de produits ; empaquetage de produits ; déchargement ; déménagement ; distribution (livraison) de produits ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière d entreposage ; location d entrepôts ; services d expédition ; location de garages ; location de places de stationnement ; location de véhicules ; messagerie (courrier ou marchandises) ; transport de meubles ; déménagement de mobiliers ; stockage. N National ou d enregistrement : Signe : COLLET ESPRIT COUTURE N de bopi comportant l erreur : 10/21 Date du BOPI : 28 MAI 2010 Vol : I Partie : 1 La mention «Marque déposée en couleurs» est à considérer comme nulle et non avenue N National ou d enregistrement : Signe : FIGURATIVE N de bopi comportant l erreur : 10/39 Date du BOPI : 1 er OCTOBRE 2010 Vol : II Partie : 1 Il convient de considérer la publication de l enregistrement de la marque 10/ au BOPI 10/39, comme nulle et non avenue. N National ou d enregistrement : Signe : ADAM S N de bopi comportant l erreur : 10/24 Date du BOPI : 18 JUIN 2010 Vol : I Partie : 1 La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : ADAM MATHIAS 96, Bld de Magenta PARIS

224 BOPI 10/47 - VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 217 VOLUME II Partie I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs

225

226 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 219 PARTIE I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances) N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

227 220 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

228 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 221 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

229 222 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

230 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 223 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

231 224 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

232 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 225 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

233 226 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

234 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 227 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

235 228 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

236 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 229 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

237 230 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

238 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 231 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

239 232 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

240 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 233 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

241 234 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

242 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 235 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

243 236 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

244 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 237 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

245 238 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

246 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 239 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

247 240 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

248 BOPI 10/47 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 241 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

249 242 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 10/47 VOL. II N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2

250 BOPI 10/47 - VOL. II Publications relatives aux renouvellements 243 VOLUME II PARTIE II Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata

251

252 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 245 PARTIE II-1 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 30 JUILLET 2009 Déclarant : TEDDY SMITH, Société par actions simplifiée, 205, route de Millau, Z.I. d Albi St Juery, ALBI, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECO-PME Date du dépôt : 20 FEVRIER 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 10/43 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEDDY SMITH Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1989 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/19 Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : COUREAU J. Bernard, 67 Bois de Lion, PEUJARD M. Coureau J. Bernard, 67 Bois de Lion, PEUJARD. Classes de produits et de services : 3, 8, 9, 11, 14, 16, 21, 28, 30, 32, 34, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau la Poste du Bois Martin Date de la déclaration de renouvellement : 2 JUIN 2010 Déclarant : FIDUCIAL CONSULTING, Société par Actions Simplifiée, 41 rue du Capitaine Guynemer, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : FIDUCIAL CONSULTING, Direction Juridique, 38 rue du Sergent Michel Berthet, LYON cedex 09. Date du dépôt : 13 AVRIL 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/11 Classes de produits et de services : 33.

253 246 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : ARMENA, Société par Actions Simplifiée, 2 A rue de la Chapelle, DORLISHEIM, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROCONNECT Date du dépôt : 12 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARMENA (semi-figurative) Date du dépôt : 2 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/14 Classes de produits et de services : 39. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : DANZAS HOLDING AG, société organisée sous les lois suisses, Leimenstrasse 1, 4051 BALE, SUISSE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Classes de produits et de services : 6, 8, 11, 20, 21, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : DANZAS HOLDING AG, société organisée sous les lois suisses, Leimenstrasse 1, 4051 BALE, SUISSE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROSPOT Date du dépôt : 12 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROCLASSIC Classes de produits et de services : 39. Date du dépôt : 12 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/15 Classes de produits et de services : 39. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : DANZAS HOLDING AG, société organisée sous les lois suisses, Leimenstrasse 1, 4051 BALE, SUISSE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : DANZAS HOLDING AG, société organisée sous les lois suisses, Leimenstrasse 1, 4051 BALE, SUISSE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRANSIT TEAM Date du dépôt : 12 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/15

254 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 247 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : Pons Marcel, Mas neuf de bournissac, EYRA- GUES Marcel Pons, Mas neuf de bournissac, EYRAGUES. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : PAUWELS COMMUNICATION, SAS, 56, rue du champ de l orme, VILLEURBANNE, Siren : Pauwels communication, 56, rue du champ de l orme, VILLEURBANNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PENTOP (semi-figurative) Date du dépôt : 26 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Figurative Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 29. Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : LERIDON Matthias, 19 rue Vineuse, PARIS Matthias LERIDON, 19 rue Vineuse, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : FMC CORPORATION, Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 1735 Market Street, PHILADELPHIA, ETATS UNIS D AMERIQUE NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AQUACOAT Date du dépôt : 26 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Classes de produits et de services : 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TILDER ASSOCIATES Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : IRON MOUNTAIN France SAS, Société par actions simplifiée, 6/12, avenue Descartes, ZI Les Sables, MORANGIS, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS.

255 248 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OMEMO GARDE (semi-figurative) Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/25 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 42. Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 16, 17, 19, 28, 35, 37, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : Dr PLEVNIK Stanislav, Na grivi 20 Dragomer, 1351 BREZOVICA PRI LJUBLJANI, SLOVENIE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES ROCHEX, SAS, BP 263, 8 RUE DU BOIS DE LA ROSE, ANNEMASSE, Siren : LABORATOIRES ROCHEX, BP 263, 8 RUE DU BOIS DE LA ROSE, ANNEMASSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALUDEX Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 1, 3. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FEMINA Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : DURISOTTI, S.A.S, Avenue de la Fosse 13, SALLAUMINES, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin, LILLE. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : PLACOPLATRE, société anonyme, 34 avenue Franklin Roosevelt, SURESNES, Siren : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLACOPLATRE (semi-figurative) Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POLYVOLUME Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/20 Classes de produits et de services : 12.

256 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 249 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ICS TRIPLEX ISAGRAF INC, Société canadienne, 1981 MCGILL COLLEGE AVENUE, SUITE 1100, MONTREAL, QUEBEC H3A 3C1 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, LYON Cedex 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ATOLL Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ISAGRAF Date du dépôt : 3 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 9, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CAPITAINE COOK, Société par actions simplifiée, Zone de Keranna, CLOHARS CARNOET, Siren : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. Classes de produits et de services : 17, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme, Zone Industrielle Bellevue, GENOUILLAC, Siren : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CORAL Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAPITAINE COOK (semi-figurative) Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme, Zone Industrielle Bellevue, GENOUILLAC, Siren : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE. Classes de produits et de services : 17, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : AUTOFORM I MALUNG AKTIEBOLAG, A Swedish company, PO Box 155, S MALUNG, SUEDE SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUTOFORM Date du dépôt : 11 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39

257 250 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PARIS NICE ORGANISATION, SOCIETE A RESPONSA- BILITE LIMITEE, 253 QUAI DE LA BATAILLE DE STALINGRAD, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PARIS-NICE LA COURSE AU SOLEIL Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 12, 28, 35, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R., Société anonyme, 12 Cours Louis Lumière, VINCENNES, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHAMPANET Date du dépôt : 19 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme, 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES, Siren : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARTHUR METZ, SAS, 102 Rue du Général de Gaulle, MARLENHEIM, Siren : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C. KRAEMER Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 33. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEMOCAB Date du dépôt : 19 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/40 Classes de produits et de services : 9, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : PORTAKABIN LIMITED, Société britannique, New Lane, HUNTINGTON, YORK YO32 9PT, Royaume-Uni CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09.

258 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 251 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PORTASILO Date du dépôt : 19 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : VERDIA, Société par actions simplifiée, Zone de l Europe, ORCHIES, Siren : TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EMERA Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MARY ARM SA, Société anonyme, Clautre, BERGERAC, Siren : Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, LYON Cedex 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMPERIA (semi-figurative) Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 13. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MARY ARM SA, Société anonyme, Clautre, BERGERAC, Siren : Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, LYON Cedex 07. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard Malesherbes, PARIS, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHANTAILLOU Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REGIA (semi-figurative) Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 13.

259 252 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard Malesherbes, PARIS, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUCETTE DE FROMAGE Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IGOLATEX Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 2, 17. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard Malesherbes, PARIS, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UN GROS CUBE, UN PETIT CUBE, C EST L HEURE DE Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SIKA FRANCE, Société Anonyme, 101, rue de Tolbiac, PARIS, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme, 20 Rue Jacques Daguerre, Immeuble hemès, RUEIL MALMAISON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ArcelorMittal France/AM Legal Corporate IP IT Team, 1-5 rue Luigi Cherubini, SAINT DENIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MURESCO Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme, 20 Rue Jacques Daguerre, Immeuble hemès, RUEIL MALMAISON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ArcelorMittal France/AM Legal Corporate IP IT Team, 1-5 rue Luigi Cherubini, SAINT DENIS.

260 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 253 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOITESCO Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLE- MENT ET LOISIRS, Société par Actions simplifiée, Rue Gustave Flaubert, CLERMONT-FERRAND, Siren : Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : CHARRIER PARFUMS, SARL, 101 AV. NOTRE-DAME, VALLAURIS, Siren : CHARRIER PARFUMS, 101, AVENUE NOTRE-DAME, VALLAURIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REINE DE MAI Date du dépôt : 4 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GLOBAL 20 ANS (semi-figurative) Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 20. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : CHAMPAGNE CHAUDRON, SARL, 2 RUE DE BEAU- MONT, VERZENAY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHAMPAGNE DE LA SALLE Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE, Siren : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARNAVAL DE RIO Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 31.

261 254 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE, Siren : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DELBARAZUR Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE, Siren : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DELBAREGAL Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE, Siren : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOLCE VITA Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE, Siren : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PUERTA DEL SOL Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE, Siren : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PERLE BLANCHE Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49

262 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 255 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : ADVANCE MAGAZINE PUBLISHERS INC., Société américaine organisée selon les lois de l Etat de New York, Four Times Square, NEW YORK, New York, ETATS UNIS D AMERIQUE CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GOURMET Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 16, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ETHYPHARM, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 194 Bureaux de la Colline, Bâtiment D, SAINT CLOUD Cedex, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TIGRANE Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée, Quai du Général Sarrail, NOGENT-SUR-SEINE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHOSUNION Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : CHAMPAGNE CHAUDRON, SARL, 2 RUE DE BEAU- MONT, VERZENAY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOUIS LAURENT Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : EDITIONS QUO VADIS, SAS, 14 RUE DU NOUVEAU BELE4, CARQUEFOU, Siren : EDITIONS QUO VADIS, 14 RUE DU NOUVEAU BELE, CARQUEFOU.

263 256 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEXTHEBDO Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 16. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOUFFLET AGRICULTURE, Société par actions simplifiée, Quai du Général Sarrail, NOGENT-SUR-SEINE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE, Siren : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CULTILENE Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 24. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : M & M MARKETING INTERNATIONAL, société organisée selon les lois des Îles Vierges Britanniques, Road Town, TORTOLA, Îles Vierges Britanniques, Royaume-Uni SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STA-SOF-FRO Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HUREL-ARC Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : BOSTIK INC, Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, Watertown Plank Road, WAUWATOSA, Wisconsin, USA TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cedex, A l attention de Eva BAYO-CHRISTOL, Bur. 02F40. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NEVER-SEEZ Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 1, 2, 4, 17.

264 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 257 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARCALIS, société anonyme, 20 Place de Seine, COURBEVOIE, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCANA Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 36, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : b (semi-figurative) Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée, 12/14, rue des Oliviers, THIAIS, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée, 12/14, rue des Oliviers, THIAIS, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : b bernard (semi-figurative) Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE NOUVELLE BERNARD, Société par actions simplifiée, 12/14, rue des Oliviers, THIAIS, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : bernard (semi-figurative) Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S., Route de Castelnaudary, REVEL, Siren : NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de Castelnaudary, REVEL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MILIFORM Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48

265 258 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 89 avenue Charles de Gaulle, NEUILLY SUR SEINE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : METEO 6 Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BALLADE Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : TERRENA, Société Coopérative agricole, La Noëlle, ANCENIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KER NOELLE Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : BUREAU SYSTEME, SARL, 16, route de Dossenheim, ERNOLSHEIM LES SAVERNE, Siren : BUREAU SYSTEME, Béatrice BURGUN, 16, route de Dossenheim, ERNOLSHEIM LES SAVERNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEFI HORLOGERIE (semi-figurative) Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ETHYPHARM, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 194 Bureaux de la Colline, Bâtiment D, SAINT CLOUD Cedex, Siren : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS Cedex 09.

266 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 259 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : M-ESLON Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/40 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : RIVADIS HOLDING, Société anonyme à directoire, 9 Rue Marcel Sembat, Immeuble Le Saint Louis, NANTES, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RIVADOUCE Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 3, 5, 30. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : COLAS, Société anonyme, 7 Place René Clair, BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HIPPOCOL (semi-figurative) Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 19. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : RM DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée, 148 Route de l Empereur, RUEIL MALMAISON, Siren : Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 89 avenue Charles de Gaulle, NEUILLY SUR SEINE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : E=M6 Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COTEX Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/43 Classes de produits et de services : 2, 19, 22, 27, 37.

267 260 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : THE CAFE BOZART, Société à Responsabilité Limitée, 43 rue de Seine, PARIS, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA PALETTE Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : IMC Inc, Incorporated, 7300 Beaufont Springs Drive, Suite 400, RICHMOND, Virginia, United States N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Graham Farrington, Ladas & Parry LLP, 1-2 Bolt Court, LONDON EC4A 3DQ, United Kingdom. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DON TOMAS Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 34. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : GOYARD ST-HONORE, SOCIETE ANONYME, 233 RUE SAINT HONORE, PARIS, Siren : CABINET GRANGER, 13 rue Paul VALERY, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GOYARD (Semi-figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 34. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : GOYARD ST-HONORE, SOCIETE ANONYME, 233 RUE SAINT HONORE, PARIS, Siren : CABINET GRANGER, 13 rue Paul VALERY, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 24, 25, 34. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : DOMAINE CHAMFORT, SCEA, Route Départementale 977, SABLET, Siren : SCEA Domaine Chamfort, MR URRUTY PERDIGAO Vasco, Route Départementale 977, SABLET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE CHAMFORT Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41

268 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 261 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ETHYPHARM, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 194 Bureaux de la Colline, Bâtiment D, SAINT CLOUD Cedex, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NOGRANIL Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SCEA CHATEAU MAUCOIL, SCEA, 13 TER AVENUE DES OLIVIERS, BP 07, CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX, Siren : SCEA CHATEAU MAUCOIL, 13 TER AVENUE DES OLIVIERS, BP 07, CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PARC DES PAPES Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ELECTRIC POWER RESEARCH INSTITUTE, INC., Société de droit américain, 3412 Hillview Avenue, Palo Alto, CALI- FORNIE 94303, Etats-Unis d Amérique SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : TRIGANO VDL, société par actions simplifiée, 100 rue Petit, PARIS, Siren : TRIGANO VDL, 100 rue Petit, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STERCKEMAN Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 12, 19. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NOREM Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH, Siren : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH.

269 262 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SERAC Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SUMITOMO CHEMICAL CO., LTD., Société organisée sous les lois du Japon, 27-1, Shinkawa 2-chome, Chuo-ku, TOKYO , Japon Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : NUTRITION ET SOJA S.A.S., S.A.S., ZI de la Pomme, REVEL, Siren : NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de Castelnaudary, REVEL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ESPRIT NATURE Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ATOMINAL Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/40 Classes de produits et de services : 1, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SUMITOMO CHEMICAL CO., LTD., Société organisée sous les lois du Japon, 27-1, Shinkawa 2-chome, Chuo-ku, TOKYO , Japon Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : MGM MOULAGE GENERAL MERIDIONAL, SA A DIRECTOIRE, RN 8, ZI LA PALINE DE JOUQUES II, GEMENOS, Siren : MGM MOULAGE GENERAL MERIDIONAL, SA A DIRECTOIRE, RN 8, ZI LA PLAINE DE JOUQUES II, GEMENOS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DODODAMOUR DODO D AMOUR Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ADMIRAL Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/40 Classes de produits et de services : 1, 5.

270 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 263 Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : INSTALLUX S.A., Société Anonyme, Chemin du Bois Rond, Z.I., SAINT BONNET DE MURE, SAINT LAURENT DE MURE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MURIVEC Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 6, 19, 37. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : T (Semi-figurative) Date du dépôt : 8 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE MATISEC, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, SAINT- ALBAN-DE-ROCHE, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SMITHS MEDICAL ASD, INC., Société de Droit américain régie par les lois de l Etat de Delaware, One Madison Street, WAMPSVILLE, NY 13163, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : M (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DHD (semi-figurative) Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 10, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : TILDA LIMITED, société organisée selon les lois de Grande Bretagne, COLDHARBOUR LANE, RAINHAM, ESSEX RM139YQ, ROYAUME UNI BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, PARIS. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE MATISEC, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, SAINT- ALBAN-DE-ROCHE, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MATISEC Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37

271 264 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : ALDI, société à responsabilité limitée, 13 rue Clément Ader, Parc d Activité de la Goële, DAMMARTIN-EN-GOËLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SANDVIK MINING AND CONSTRUCTION CHAUNY, société par action simplifiée, 20 rue Louis Blanc, CHAUNY, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROCONE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARCHIPEL Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : THE TAPMATIC CORPORATION, société constituée selon les lois de l Etat de l Idaho, 802 Clearwater Loop, Post Falls, IDAHO, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TAPMATIC Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 7. Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : MEURAMA FRANCE, Société Anonyme, Immeuble Royal Center 2040, Route Nationale 7, VILLENEUVE LOUBET, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOMEFLEX Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 20, 22.

272 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 265 Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : ILC TRADEMARK CORPORATION, société organisée sous les lois britanniques, Tropic Isle Building, PO Box 3443, Road Town, Tortola, ILES VIERGES BRITANNIQUES N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : AGUETTANT SANTE, Société Anonyme, Parc Scientifique Tony Garnier, 1, rue Alexander Fleming, LYON, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (FIGURATIVE) Date du dépôt : 8 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 14, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : GE MONEY BANK, société en commandite par actions, Tour Europlaza, 20 avenue André Prothin, PARIS LA DEFENSE Cedex, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Signe concerné : AGUETTANT Date du dépôt : 11 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO., LTD.), société de droit japonais, 6-2, Hon-machi 1-chome, Shibuya-ku, Tokyo, JAPON CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BEST VIEW N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMMORELAIS Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Date du dépôt : 22 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARMOR DELICES, SAS, Zone Industrielle de Bellevue, SAINT AGATHON, Siren : SELARL LARRIVE-RABEHI, Me Bernard RABEHI, 1 Place Jacquard, SAINT BRIEUC CEDEX 1.

273 266 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BOITE A MADELEINE Date du dépôt : 24 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 30. Classes de produits et de services : 13. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639 boulevard de l Hippodrome, RILLIEUX LA PAPE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : DELORY Claude, 66, rue Henri Barbusse, FRIVILLE ESCARBOTIN CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA GABIONNEUSE Date du dépôt : 1 er MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ZINNIA Date du dépôt : 26 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 13. Classes de produits et de services : 9, 13. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639 boulevard de l Hippodrome, RILLIEUX LA PAPE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ZEBRE Date du dépôt : 26 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : AGRAM, Société par Actions Simplifiée, 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gellainville, CHARTRES CEDEX, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROTOTRANCHEUSE (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 7.

274 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 267 Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : A.R.TE. ADVANCED RESEARCH AND TECHNOLOGY S.r.l. en abrégé A.R.TE. S.r.l., Société de droit italien, Via Fratelli Lumière 45, FORLI (FC), Italie CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BAMAR (semi-figurative) Date du dépôt : 15 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 7, 9, 12. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : THE DOW CHEMICAL COMPANY, Société Organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 2030 DOW CENTER, MIDLAND, MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D AMERIQUE Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAXISTAB N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Dunaliella (semi-figurative) Date du dépôt : 21 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 5, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : KABUSHIKI KAISHA NIKKEN SOHONSHA, Société constituée selon les lois du Japon, 1-32, Asahira, Fukuju-Cho, Hashima-Shi, GIFU-KEN, Japon CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Dunaliella (semi-figurative) Date du dépôt : 21 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 5, 29, 30. Date du dépôt : 18 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : KABUSHIKI KAISHA NIKKEN SOHONSHA, Société constituée selon les lois du Japon, 1-32, Asahira, Fukuju-Cho, Hashima-Shi, GIFU-KEN, Japon CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : KABUSHIKI KAISHA NIKKEN SOHONSHA, Société constituée selon les lois du Japon, 1-32, Asahira, Fukuju-Cho, Hashima-Shi, GIFU-KEN, Japon CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Dunaliella (semi-figurative) Date du dépôt : 21 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47

275 268 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : JOHNSON & JOHNSON CONSUMER FRANCE SAS, Société par actions simplifiée, 1, Rue Camille Desmoulins, ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : T GEL Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : FLOWSERVE MANAGEMENT COMPANY, Société organisée sous les lois de l Etat du Delaware, 5212 N. O Connor Boulevard, Suite 2300, IRVING, ETAT DU TEXAS 75039, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUDCO Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Date du dépôt : 21 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : MARIE, Société par Actions Simplifiée, 13/15 rue du Pont des Halles, RUNGIS, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classes de produits et de services : 4. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S., Route de Castelnaudary, REVEL, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de Castelnaudary, REVEL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MASBEL Date du dépôt : 21 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Céréal (semi-figurative) Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/32 Classes de produits et de services : 29, 30, 32, 33. Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32.

276 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 269 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, RUEIL MALMAISON, Siren : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1, GRENOBLE CEDEX 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SELLIM Date du dépôt : 26 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOP GREEN (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 1, 5, 31. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, RUEIL MALMAISON, Siren : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1, GRENOBLE CEDEX 9. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : KABUSHIKI KAISHA KANEBO KESHOHIN (autrement dite : KANEBO COSMETICS Inc.), société organisée selon les lois japonaises, 11-2, Toranomon 5-chome, Minato-ku, TOKYO, Japon N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ID clic Date du dépôt : 26 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Kanebo BIO MASCARA SILK PERFORMANCE (semi-figurative) Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : TOP GREEN, Société par actions simplifiée, Les Alleuds, BRISSAC QUINCE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : HANNA-BARBERA PRODUCTIONS, INC., société organisée sous les lois de l état du Delaware, 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07.

277 270 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES PIERRAFEU FLINTSTONES (semi-figurative) Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : NUTRITION ET SOJA S.A.S., S.A.S., ZI de la Pomme, REVEL, Siren : NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de Castelnaudary, REVEL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BABYSOY Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : DRESCO, Société Anonyme, 6 route des Gorres, BONNEUIL SUR MARNE, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ATHLETIC (semi-figurative) Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : DRESCO, Société Anonyme, 6 route des Gorres, BONNEUIL SUR MARNE, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : DRESCO, Société Anonyme, 6 route des Gorres, BONNEUIL SUR MARNE, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ATHLETIC (semi-figurative) Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ATHLETIC (semi-figurative) Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 25.

278 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 271 Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : DELBOURG-FISCHER Colette, 4 Place Garibaldi, BEZIERS, Siren : Cabinet d avocats, 3 Rue Montmorency, BEZIERS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EFLUVE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU DELBOURG-FISCHER Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Date du dépôt : 25 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : WELLELE JACQUES, 15, rue Mènard, NÎMES Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : CHEDEVILLE LELANDAIS, société à responsabilité limitée, 17 rue du Progrès, EZANVILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARIS. Jacques WELLELE, 15, rue Ménard, NÎMES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SCIAFOR Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CC CH. CHEDEVILLE (Semi-figurative) Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 15. Classes de produits et de services : 37. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ELECTRICITE DE FRANCE, SOCIETE ANONYME, 22-30, avenue de Wagram, PARIS, Siren : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Déclarant : HORIZANE SANTE, SARL, 400 RUE FAMILLE LAURENS, AIX EN PROVENCE CEDEX 3, Siren : HORIZANE SANTE, 400 RUE FAMILLE LAURENS, AIX EN PROVENCE CEDEX 3.

279 272 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HORIZANE Date du dépôt : 11 FEVRIER 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE, Association loi de 1901, Palais de Chaillot, Place du Trocadéro, PARIS CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, PARIS. Classes de produits et de services : 3, 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : GENERALE DES FARINES, SA coopérative à directoire, 30 rue Godot de Mauroy, PARIS, Siren : SCP LEHMAN ET ASSOCIES, 67 boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MALICIA, UN AMOUR DE FARINE Date du dépôt : 16 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 5, 30, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 2 AOUT 2010 Déclarant : GFA VIGNOBLES XAVIER MILHADE, GFA, CHATEAU RECOUGNE, GALGON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GFA VIGNOBLES XAVIER MILHADE, CHATEAU RECOUGNE, GALGON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU RECOUGNE Date du dépôt : 28 MARS 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NEPTUNIA Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 12, 16, 28, 35, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE, Association loi de 1901, Palais de Chaillot, Place du Trocadéro, PARIS CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRITON Date du dépôt : 26 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 12, 16, 28, 35, 39, 41.

280 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 273 Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : TILDA LIMITED, société organisée selon les lois de Grande Bretagne, COLDHARBOUR LANE, RAINHAM, ESSEX RM139YQ, ROYAUME UNI BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A L HUITRIERE (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TILDA R.I.C.E. (Semi-figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/42 Date du dépôt : 3 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/02 Classes de produits et de services : 29, 30, 42, 43. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CANAL + DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : Behaghel Hélène, château Peyrines, MOURENS Mme Hélène Behaghel, château Peyrines, MOURENS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHÂTEAU PEYRINES Date du dépôt : 22 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : A L HUITRIERE, Société par actions simplifiée, 3 RUE DES CHATS BOSSUS, LILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 bld de Turin, Immeuble Eurocentre, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CINE-CABLE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 16, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : CASSINI OLEG, 3 West 57th Street, NEW-YORK 10019, USA Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX.

281 274 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLACK TIE BY OLEG CASSINI Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle, FLEURANCE, Siren : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FAIRMONT Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 35, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : FAIRMONT HOTEL MANAGEMENT, L.P., Une partnership organisée selon les lois de l état du Delaware, One Beach Street, SAN FRANCISCO, CALIFORNIE, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHYTOFINE Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1990 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THE FAIRMONT HOTELS (semi-figurative) Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 35, 43, 44. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : FAIRMONT HOTEL MANAGEMENT, L.P., Une partnership organisée selon les lois de l état du Delaware, One Beach Street, SAN FRANCISCO, CALIFORNIE, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : FAIRMONT HOTEL MANAGEMENT, L.P., Une partnership organisée selon les lois de l état du Delaware, One Beach Street, SAN FRANCISCO, CALIFORNIE, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FAIRMONT (semi-figurative) Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01

282 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 275 Classes de produits et de services : 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S., Route de Castelnaudary, REVEL, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de Castelnaudary, REVEL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Pomm son Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/24 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPTE LIBERTITUDE PROJET Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 16, 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CONVENTION QUIETUDE PROJET Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 16, 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPTE CERTITUDE PROJET Date du dépôt : 22 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 16, 35, 36.

283 276 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : T. MARZETTI COMPANY, société organisée sous les lois de l état de l Ohio, 1105 Schrock Road, P.O. Box 29163, Columbus, OHIO 43229, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MONDADORI MAGAZINES FRANCE, société par actions simplifiée, 48 rue Guynemer, ISSY LES MOULI- NEAUX CEDEX 9, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THE ORIGINAL CAESAR DRESSING Date du dépôt : 19 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 29, 30. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES ETOILES D OR DE TELE POCHE Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MONDADORI MAGAZINES FRANCE, société par actions simplifiée, 48 rue Guynemer, ISSY LES MOULI- NEAUX CEDEX 9, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. Date de la déclaration de renouvellement : 27 AOUT 2010 Déclarant : Safety Systems UK Ltd., Société de droit anglais, Victoria Road, LS11 5UG, Leeds, ROYAUME-UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES ETOILES D OR Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AMAL Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/28 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41. Classes de produits et de services : 6, 9, 19.

284 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 277 Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CABINET D ETUDES ET DE CONSEIL POUR L INDUS- TRIE ET L AGRO-ALIMENTAIRE, en abrégé CECIA, SAS, 4 rue Albin Haller, ZI République 2, POITIERS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET D AVOCATS LELOUP, 128 boulevard Saint-Germain, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CECIA Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : Berloquin Pierre, 49 rue Caulaincourt, PARIS Pierre Berloquin, 49 rue Caulaincourt, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Créalude Date du dépôt : 19 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUIN 2010 Déclarant : Union des Français de l Etranger, Association Loi 1901, 25 rue de Ponthieu, PARIS Union des Français de l Etranger, 25 rue de Ponthieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UNION DES FRANÇAIS D EUROPE (UFE) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/27 Classes de produits et de services : 35, 41, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : IKKS GROUP, Société par Actions Simplifiée, 94, rue Choletaise, SAINT MACAIRE EN MAUGES, Siren : FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET- COLLY, ZI DU CLOS MARQUET, BP 88, SAINT CHAMOND. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : kk (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 Classes de produits et de services : 9, 14, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 17 MAI 2010 Déclarant : AES Chemunex, SAS, Route de Dol, COMBOURG, Siren : AES Chemunex, Rue Maryse Bastié, Ker Lann, CS 17219, BRUZ CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MASTERCLAVE Date du dépôt : 7 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/33

285 278 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 1, 5, 9, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : h.c., Sarl, 28 bis Avenue Marie, VILLEMOMBLE, Siren : H.C, 28 bis Av. Marie, VILLEMOMBLE. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : GROUPE DYNAMIS, Société par actions simplifiée, Bat. B4A Fruileg 766, 15 Av. des Trois Marches, RUNGIS, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Web-école (semi-figurative) Date du dépôt : 22 MARS 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IBANANA Date du dépôt : 15 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : MICHEL MULLER CREATIONS, SARL, 71, chemin MOULIN CARRON, DARDILLY, Siren : MICHEL MULLER CRÉATIONS, Le Florentin, 71, chemin du Moulin Carron, DARDILLY. Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : h.c., Sarl, 28 bis Avenue Marie, VILLEMOMBLE, Siren : H.C, 28 bis Av. Marie, VILLEMOMBLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Web université (semi-figurative) Date du dépôt : 22 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Grean club MICHEL MULLER CREATIONS Ensemblier Paysagiste (semi-figurative) Date du dépôt : 30 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 37, 42, 44. Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2010 Déclarant : VOYAGEURS DU MONDE, Société anonyme à conseil d administration, 55 rue Sainte Anne, PARIS, Siren : VOYAGEURS DU MONDE, 55 RUE SAINTE ANNE, PARIS.

286 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 279 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOYAGEURS AU JAPON Date du dépôt : 23 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 39, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : Association pour le Développement du Service Notarial (ADSN), Association Loi de 1901, 95 avenue des Logissons, VENELLES Cedex, Siren : ADSN, Daniel BOUCHON, 95 avenue des Logissons, VENELLES Cedex. Classes de produits et de services : 39, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2010 Déclarant : VOYAGEURS DU MONDE, Société anonyme à conseil d administration, 55 rue Sainte Anne, PARIS, Siren : VOYAGEURS DU MONDE, 55 RUE SAINTE ANNE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOYAGEURS EN CHINE Date du dépôt : 23 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 39, 41, 42, 43. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMMONOT Date du dépôt : 3 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/40 Classes de produits et de services : 36, 38, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : LAMS, Société par Actions Simplifiée, ZI DU PETIT PARC, ECQUEVILLY, Siren : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 MARS 2010 Déclarant : VOYAGEURS DU MONDE, Société anonyme à conseil d administration, 55 rue Sainte Anne, PARIS, Siren : VOYAGEURS DU MONDE, 55 RUE SAINTE ANNE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOYAGEURS EN INDE Date du dépôt : 23 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLORADA (semi-figurative) Date du dépôt : 5 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/43 Classes de produits et de services : 6, 19, 20.

287 280 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL, Société coopérative ayant la forme de société anonyme, 34 rue du Wacken, STRASBOURG, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : La Bancassurance s occupe de tout, et ça change tout N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Tidoudou (Semi-figurative) Date du dépôt : 17 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 3, 30, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date du dépôt : 10 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEPINE, Société Anonyme, 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord, GENAY, Siren : JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NEW WAVE Date du dépôt : 7 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : LAHEYNE Catherine, 20 rue du Poitou, CHEVILLY LARUE Catherine LAHEYNE, 20 rue du Poitou, CHEVILLY LARUE. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MAINTENANCE ET VENTE INFORMATIQUE M.V.I., SAS, ZA DU CARPONT, GOUESNOU, Siren : MAINTENANCE ET VENTE INFORMATIQUE M.V.I., ZA DU CARPONT, GOUESNOU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAINTENANCE ET VENTE INFORMATIQUE M.V.I. (Semi-figurative) Date du dépôt : 14 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/46 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 13 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : ADELIE, SARL, 46 CHEMIN DE MONTFORT, SARGE LES LE MANS, Siren : ADELIE, 46 CHEMIN DE MONTFORT, SARGE LES LE MANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DUMONT D URVILLE Par Adélie (Semi figurative) Date du dépôt : 20 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39

288 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 281 Classes de produits et de services : 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : DAVID GUY, HAUT BOMMES, BOMMES Monsieur DAVID GUY, 6 Moulin de laubès, LAROQUE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU CAPLANE Date du dépôt : 9 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 18 AOUT 2010 Déclarant : LES GLENANS, Association à but non lucratif, Quai Louis Blériot, PARIS CEDEX 16, Siren : Déclarant : COMMUNE DE CONCARNEAU, collectivité territoriale, Hotel de Ville, BP 132, CONCARNEAU, Siren : Denis Berhaut, LES GLENANS, Quai Louis Blériot, PARIS cedex 16. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAI 4e CHALLENGE DES MAIRIES ET DES COLLECTIVITES LOCALES (semi-figurative) Date du dépôt : 15 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUILLET 2010 Déclarant : TECH COM compubase, SA, 1 rue Terre Neuve, Bat D, LES ULIS, Siren : TECH COM compubase, 1 rue Terre Neuve, Bat D, LES ULIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ICTINDEX Date du dépôt : 19 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUILLET 2010 Déclarant : TECH COM compubase, SA, 1 rue Terre Neuve, Bat D, LES ULIS, Siren : TECH COM compubase, 1 rue Terre Neuve, Bat D, LES ULIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ICTDATA Date du dépôt : 19 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 35, 38. Classes de produits et de services : 16, 18, 22, 25, 40, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUILLET 2010 Déclarant : TECH COM compubase, SA, 1 rue Terre Neuve, Bat D, LES ULIS, Siren : TECH COM compubase, 1 rue Terre Neuve, Bat D, LES ULIS.

289 282 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ICTNEWS Date du dépôt : 19 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEPINE, Société Anonyme, 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord, GENAY, Siren : JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INTEGRA Date du dépôt : 23 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : CLEMENT Henri, 20 rue de Rochechouart, PARIS Henri CLEMENT, 20 rue de Rochechouart, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L IMBRICATEUR (Semi-figurative) Date du dépôt : 2 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 16, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : UCCOAR SA, ZI Salvaza, CARCASSONNE CEDEX 09, Siren : Chloé LERCH, GROUPE UCCOAR, SA, ZI SALVAZA, CARCASSONNE Cedex 09. N national ou N d enregistrement : Marque internationale Signe concerné : Premium d Oc Date du dépôt : 8 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOUT 2010 Déclarant : HOFRI HICHAM, 165 BD VICTOR HUGO, SAINT OUEN HOFRI HICHAM, 165 BD VICTOR HUGO, SAINT OUEN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HIP-HOP.FR LE SITE DE LA CULTURE HIP-HOP Date du dépôt : 30 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : EURL ORION, EURL, 20 rue d isly, bp 10439, cedex, RENNES, Siren : franck pottier, 20 rue d isly, bp 10439, cedex, RENNES.

290 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 283 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ESPACE TEMPS (semi-figurative) Date du dépôt : 30 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 12 AOUT 2010 Déclarant : HABIB Noël, Lucien, 1, Place Sainte Luce, CAGNES SUR MER Déclarant : Habib isabelle, 1, place Sainte luce, La fayette B, CAGNES SUR MER N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Monsieur Noël HABIB, 1, Place Sainte Luce, CAGNES SUR MER. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : kariba Date du dépôt : 11 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/11 Classes de produits et de services : 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 8 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : SOUL EXPERIENCE, SARL, 78 BIS RUE DE MONTREUIL, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BELLO BENJAMIN, 78 BIS RUE DE MONTREUIL, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOUL BMX EXPERIENCE (semi-figurative) Date du dépôt : 25 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAVEURS & VINS DE FRANCE Date du dépôt : 16 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : C.G.N. CENTRE GROSSISTE NANTAIS, Société par actions simplifiée, Zone Atlantis, Boulevard Salvator Allende, SAINT-HERBLAIN, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : SA GROUPE PICHET, SOCIETE ANONYME, avenue de canteranne, PESSAC, Siren : SA GROUPE PICHET, avenue de canteranne, PESSAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOPPLER (semi-figurative) Date du dépôt : 28 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05

291 284 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 17, 18, 21, 25, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : SARL MEGA FETE, SARL, 115 Rue Pierre Legrand, LILLE, Siren : Sté MEGA FETE, 115 rue Pierre Legrand, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEGA FETE (Semi-figurative) Date du dépôt : 4 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 3, 13, 25, 28, 41, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : LANDRU, SAS, ZONE ARTISANALE, DUISANS, Siren : LANDRU, ZONE ARTISANALE, DUISANS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 26 AOUT 2010 Déclarant : CMP BANQUE, Société anonyme, 55, rue des Francs- Bourgeois, PARIS, Siren : Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REDUCTO Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 9 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : MONDADORI FRANCE, société par actions simplifiée, 48 rue Guynemer, ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TELE POCHE.FR (semi-figurative) Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Signe concerné : PISCINE & JARDIN Date du dépôt : 6 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/14 Classes de produits et de services : 1, 11, 21, 24, 31. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : SICAPOM SARL SICA, SARL SICA, ZA VERGER DU PORT, MONTREUIL SUR MAINE, Siren : SICAPOM, 9 RUE DES VERGERS, AMBILLOU CHATEAU.

292 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 285 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SICAPOM (Semi figurative) Date du dépôt : 21 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLANET PIZZA Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 30, 32, 43. Classes de produits et de services : 39, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : PROCTER & GAMBLE INTERNATIONAL OPERATIONS S.A., une société suisse, Route de Saint-Georges 47, 1213 PETIT- LANCY 1, GENEVE, SUISSE Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : BALLAYER FABIEN, 1 CHEMIN DU REVEILLON, ST FIRMIN DES PRES BALLAYER FABIEN, 1 CHEMIN DU REVEILLON, ST FIRMIN DES PRES. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLUOGUM Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 5, 30. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : X-SLIDE Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 9, 25, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : PGV MAISON, Société Anonyme, 15/27, rue Moussorgski, PARIS, Siren : PGV MAISON, Monsieur Benoît POLLET, 15/27, rue Moussorgski, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : REINBOLD Patrice, 3 rue Ferdinand Labatut, BERGERAC N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Patrice REINBOLD, 3 rue Ferdinand Labatut, BERGERAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOUT FAIRE AU JARDIN Date du dépôt : 2 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45

293 286 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : PGV MAISON, Société Anonyme, 15/27, rue Moussorgski, PARIS, Siren : PGV MAISON, Monsieur Benoît POLLET, 15/27, rue Moussorgski, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SYSTEMES JARDINS Date du dépôt : 2 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LACHETEAU, SAS, Château du Cléray, VALLET, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : INTERDESCO, Société par actions simplifiée, 26, boulevard Paul Vaillant Couturier, IVRY SUR SEINE, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACCOTEX Date du dépôt : 5 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 1, 2, 17, 19, 27, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : DEINEGO FRANCOIS, 83 RUE CURIE, SACLAY FRANCOIS DEINEGO, 83 RUE CURIE, SACLAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECLATS D AROMES Date du dépôt : 5 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GEORGES DUCHENIN Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 33. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 30, 32, 41, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : CHUNG Jae-Ho, Hanyang Apartment, Apkujaung-Dong, Kangnam-ku, SEOUL, Corée, Sud CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS.

294 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 287 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DELI BON PARIS (semi-figurative) Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 30, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : CMCIC LEASE, Société anonyme, 48 Rue des Petits Champs, PARIS, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CANAL+, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES SPECTACULAIRES DE CANALSATELLITE Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CMCIC LEASE Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place Rihour, LILLE, Siren : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CANAL+, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES SPECTACULAIRES DE CANALSATELLITE (semi-figurative) Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Convention Alliance Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.

295 288 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : Compagnie européenne d Etudes et de recherche de Dispositifs pour l implantation par Laparoscopie, Société Anonyme, Rue des Frères Lumière, ZA du Château du Malissol, VIENNE, Siren : DECOUVERTES & DROIT, 30 Rue Jean Broquin, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HELIOGAST Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/01 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES VERGERS DE BOURBON Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32. Classes de produits et de services : 5, 10, 38, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : afer, sas, zone industrielle du vert galant, SAINT OUEN L AUMONE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : afer, zone industrielle du vert galant, SAINT OUEN L AUMONE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AFER Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : TRAITEMENT KERANBO, SARL, 237 avenue de la Plaine, Parc d activité de la Plaine, MOUGINS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : TRAITEMENT KERANBO, 237 avenue de la Plaine, Parc d activité de la Plaine, MOUGINS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KERANBO Date du dépôt : 2 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 6, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : de LAFOND Michel, Jean-Marc, 11 rue Franck Camille Cadet, ZAE Les Sables, BP 27, ETANG-SALE LES BAINS Michel de LAFOND, 11 rue Franck Camille Cadet, ZAE Les Sables, BP 27, ETANG-SALE LES BAINS. Déclarant : VOLTIMUM, Société Anonyme de droit suisse, 4-6 rue des Sablières, 1217 MEYRIN, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS.

296 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 289 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOLTIMUM Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/14 Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 37, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : BILIBIS, SARL, 15 RUE APOLLO, L UNION, Siren : BILIBIS, 15 RUE APOLLO, L UNION. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BILIBIS (semi-figurative) Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 25. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : La Voix du Nord, SA à conseil d administration, 8 place du Général de Gaulle, BP 549, LILLE Cedex La Voix du Nord, 8 place du Général de Gaulle, BP 549, LILLE Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA VOIX TV.COM Date du dépôt : 5 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : INGREDIA, SOCIETE ANONYME, AVENUE FERNAND LOBBEDEZ, ARRAS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 avenue de La Résistance, LORMONT Cedex, Siren : PRODUCTA, S.A, ATTN : Carole DECLERCQ, 13 avenue de La Résistance, LORMONT Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEIGNEUR DE DURAS Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CASOZEPINE Date du dépôt : 5 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 5, 29.

297 290 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : L Armoricaine Laitière, société coopérative agricole, ZA de Milhartz, LANFAINS, Siren : L Armoricaine Laitière, ZA de Milhartz, LANFAINS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROUTE DU BONHEUR Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GRANFROMAGIO Date du dépôt : 4 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : L"Armoricaine Laitiere, société coopérative agricole, ZA de Milhartz, LANFAINS, Siren : L"Armoricaine Laitiere, ZA de Milhartz, LANFAINS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GRAN ARMOR N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 35, 39, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, SA, 116, avenue du Président Kennedy, PARIS, Siren : RADIO FRANCE, Madame Frédérique RIETY, Direction Juridique, 116, avenue du Président Kennedy, PARIS CEDEX 16. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SIGNATURE RADIO FRANCE (Semi-figurative) Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42. Date du dépôt : 4 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : THIERRY MUGLER SAS, Société par actions simplifiée, 49, avenue de l Opéra, PARIS, Siren : THIERRY MUGLER, SAS, Département des marques, M. François- Xavier Pouliquen, 4, rue Berteaux Dumas, NEUILLY-SUR- SEINE. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : RELAIS & CHATEAUX, association régie par la loi de 1901, 15, rue Galvani, PARIS PROMARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des Champs-Elysées, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIGURATIVE Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11

298 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 291 Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : IDOUX RESTAURATION, société à responsabilité limitée, 4 rue Récamier, PARIS, Siren : Déclarant : Monsieur IDOUX Gérard, 17 rue du Vieux Colombier, PARIS CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GERARD IDOUX (semi-figurative) Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/16 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 101 CHAUSSEE BERTHELOT, TOUR- COING, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ENTRE CIEL ET TERRE Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 24. Classes de produits et de services : 8, 21, 24, 29, 30, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : IDOUX RESTAURATION, société à responsabilité limitée, 4 rue Récamier, PARIS, Siren : Déclarant : Monsieur IDOUX Gérard, 17 rue du Vieux Colombier, PARIS CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GERARD IDOUX Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/16 Classes de produits et de services : 8, 21, 24, 29, 30, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : FAVALORO Louis, 463 Chemin de la madrague-ville, MARSEILLE Louis FAVALORO, 463 Chemin de la madrague-ville, MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Allo Récup Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 39, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH, Siren : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH.

299 292 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAPMONDE Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CCR Actions (semi-figurative) Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 33, 35, 39, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : Action Coach Limited, Société organisée selon les lois du Luxembourg, 124, Boulevard de la Petrusse, L 2010 LUXEM- BOURG, Luxembourg N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : UBS AG, société suisse, Bahnhofstrasse 45, ZURICH, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : PROMARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des Champs-Elysées, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACTION COACHING (semi-figurative) Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CCR Caisse Centrale de Réescompte (semifigurative) Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : UBS AG, société suisse, Bahnhofstrasse 45, ZURICH, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : PROMARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des Champs-Elysées, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : UBS AG, société suisse, Bahnhofstrasse 45, ZURICH, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : PROMARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des Champs-Elysées, PARIS.

300 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 293 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CCR Gestion (semi-figurative) Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : OUTSIDE LIVING INDUSTRIES, Société anonyme, 75, avenue Parmentier, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NONY, 3, rue de Penthièvre, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : MEILLEURTAUX, SA, 19/29 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER, PARIS LA DEFENSE, Siren : MEILLEURTAUX, 19/29 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER, PARIS LA DEFENSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : meilleurtaux.fr Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NORTLAND Pour Vivre au Naturel (semifigurative) Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 16, 17, 19, 20, 22, 26, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : MEILLEURTAUX, SA, 19/29 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER, PARIS LA DEFENSE, Siren : MEILLEURTAUX, 19/29 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER, PARIS LA DEFENSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : meilleur taux (semi-figurative) Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 9, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : PERFORMANCE BRANDS, INC., Société américaine organisée et existant selon les lois de l Etat de Floride, 905 Shotgun Road, Sunrise, FLORIDE 33326, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRO TAN Date du dépôt : 12 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 3.

301 294 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LUX MICHEL, 9 résidence des Chênes, 101 avenue Maurice Berteaux, LE PLESSIS TREVISE Déclarant : GUILLAUD LUX PIERRE, 90 bis boulevard Victor Hugo, NEUILLY SUR SEINE Déclarant : LAUDUIQUE JEAN-CHRISTOPHE, Maison Cabanious Vic Neuf, SAMES N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : MICHEL LUX, 9 résidence des Chênes, 101 avenue Maurice Berteaux, LE PLESSIS TREVISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SCHMILBLICK Date du dépôt : 12 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SSP FRANCE FINANCING, Société par actions simplifiée, Immeuble le Grand Pavois, 322 Avenue du Prado, MARSEILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TARTE JULIE (semi-figurative) Date du dépôt : 12 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 16, 21, 24, 29, 30, 32, 33, 35, 38, 42, 43. Classes de produits et de services : 9, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24, rue Auguste Chabrières, PARIS, Siren : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BOISILOR Date du dépôt : 12 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SSP FRANCE FINANCING, Société par actions simplifiée, Immeuble le Grand Pavois, 322 Avenue du Prado, MARSEILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TARTE JULIE (semi-figurative) Date du dépôt : 12 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 16, 21, 24, 29, 30, 32, 33, 35, 38, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : POUZET MARTINE, LE MOULIN DU PORCHE, PLAIMPIED MARTINE POUZET, LE MOULIN DU PORCHE, PLAIMPIED.

302 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 295 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HONEY PARC Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : TARQUIN GERARD, 8 Rue Meynadier, ANDUZE TARQUIN GERARD, 8, RUE MEYNADIER, ANDUZE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COEUR de CHAUFFE Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 41. Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : SCEA du Domaine Cauhapé, SCEA, Quartier Castet, MONEIN, Siren : Cabinet Elizabeth MARTIN, 42, avenue Montaigne, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HENRI RAMONTEU Domaine Cauhape (semifigurative) Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard Malesherbes, PARIS, Siren : Cabinet d Avocats, 16, rue Milton, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : NOREMAT, SAS, 166 rue Ampère, LUDRES, Siren : NOREMAT, 166 rue Ampère, LUDRES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SECURISTABLE Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MINI BABYBEL 2GO! Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Classes de produits et de services : 29.

303 296 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CABINET D ETUDES ET DE CONSEIL POUR L INDUS- TRIE ET L AGRO-ALIMENTAIRE, en abrégé CECIA, SAS, 4 rue Albin Haller, ZI République 2, POITIERS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET D AVOCATS LELOUP, 128 boulevard Saint-Germain, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TI-BARON Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CECIA Date du dépôt : 16 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 20 AOUT 2010 Déclarant : ALTRAN TECHNOLOGIES, société anonyme, 58, boulevard Gouvion Saint Cyr, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TMIS CONSULTANTS (semi-figurative) Date du dépôt : 16 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 Rue de la Division Leclerc, PETERSBACH, Siren : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 Rue de la Division Leclerc, PETERSBACH. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : AAIR LICHENS, SARL, 17 DES CHEVRETTES, CARQUEFOU, Siren : AAIR LICHENS, 17 DES CHEVRETTES, CARQUEFOU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AAIR LICHENS (Semi-figurative) Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 38, 40, 41, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée, 1186 rue de Cocherel, EVREUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAP SUR MARS Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12

304 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 297 Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : ARMADIS SOCIETE NOUVELLE, Société par actions simplifiée, LABASTIDE D ARMAGNAC, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 11 Rue Condillac, BORDEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MARQUIS DE PUYSEGUR Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : THALGO TCH, Société anonyme, Domaine des Châtaigniers, RN 7, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ESCENTIAL (semi-figurative) Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL NORD EUROPE, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 4 Place Richebé, LILLE, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CMN Livret Fidélité Date du dépôt : 10 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D EXPLOITATION DE L AVEN MARZAL, Société à responsabilité limitée, Quartier de L aven Marzal, SAINT-REMEZE, Siren : Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, LYON Cedex 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EVASION PLUS Date du dépôt : 12 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : BUONGIORNO FRANCE, société par actions simplifiée, 10, rue Treilhard, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 1, rue Paul Baudry, PARIS.

305 298 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MOBIVILLAGE (semi-figurative) Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAUVAN ERIC, 0 DOMAINE DE COMBEBELLE, PIEGON ERIC SAUVAN, 0 DOMAINE DE COMBEBELLE, PIEGON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : domaine de combebelle Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE MOTIMA (anciennement MOTIMA SARL), Société par actions simplifiée, 19 rue de Passy, PARIS, Siren : Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ENDOBIOGENIQUE Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 3, 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE MOTIMA (anciennement MOTIMA SARL), Société par actions simplifiée, 19 rue de Passy, PARIS, Siren : Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : IFOP, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Immeuble le Millénaire 2, 35, rue de la Gare, PARIS, Siren : IFOP, Service Juridique, Immeuble le Millénaire 2, 35, rue de la Gare, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : omcawi Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ENDOBIOLOGIE Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 3, 5, 31.

306 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 299 Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE MOTIMA (anciennement MOTIMA SARL), Société par actions simplifiée, 19 rue de Passy, PARIS, Siren : Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ENDOBIOGENIE Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE BARON DES ILES Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 3, 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : FEIGNIER André, 3 rue de l arrivée, PARIS cedex 15 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme, 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES, Siren : Déclarant : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif, 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, LIMOGES, Siren : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, PARIS. André FEIGNIER, 3 rue de l arrivée, PARIS cedex 15. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : E EXTERNALISE EXTERNALISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE (semi-figurative) Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEBRO-LIFT Date du dépôt : 19 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 6, 8, 9. Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH, Siren : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 101 CHAUSSEE BERTHELOT, TOUR- COING, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE.

307 300 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPALINE Date du dépôt : 16 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 24. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS PIERRE DUBOST, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 101 CHAUSSEE BERTHELOT, TOUR- COING, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOILE DE LUNE Date du dépôt : 16 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 24. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS JEAN-LUC BOUVIER, Société à Responsabilité Limitée, 11 rue du Gros Chêne, ZI DE MOLINA, LA TALAUDIERE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, SAINT ETIENNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROCULASSE (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 7, 12, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D EXPLOITATION TARRERIAS BONJEAN, Société par actions simplifiée, Chabenty, CELLES SUR DUROLLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 56, avenue de Royat, CHAMALIERES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE COUTEAU DU CHEF (semi-figurative) Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 8. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D OPTIQUE), Société anonyme, 147 rue de Paris, CHARENTON LE PONT, Siren : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPTICLIC Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 9, 35, 42, 44.

308 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 301 Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : Stanley Works (Europe) GmbH, Société de droit suisse, Ringstrasse 14, 8600 DUBENDORF, Suisse N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIGURATIVE Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 9, 14. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SARL ASPEN, sarl, Grand Rue, SAMOENS, Siren : SARL ASPEN, Grand Rue, SAMOENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THEO FIL Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme, 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES, Siren : Déclarant : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif, 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES, Siren : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CRIOU French Alps Beer (Semi-figurative) Signe concerné : Kit éclairage apprivoisé la bonne lumière au bon moment Date du dépôt : 26 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Date du dépôt : 19 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/17 Classes de produits et de services : 30, 32, 33, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : TOEGAERT Eric, 60, rue de Provence, PARIS Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, boulevard Haussmann, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LEGRAND FRANCE, Société Anonyme, 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES, Siren : Déclarant : LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif, 128 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, LIMOGES, Siren : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS.

309 302 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Pack éclairage modulé la bonne lumière au bon moment Date du dépôt : 26 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 9, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : GARDNER DENVER INC., Société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, 1800 Gardner Expressway, Quincy, ILLI- NOIS 62301, Etats-Unis d Amérique SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, Boîte postale 237, PARIS cedex 17. Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS THIRARD, Société par Actions Simplifiée, 45 Rue Jean Jaurès, FRESSENNEVILLE, Siren : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FTH THIRARD VOTRE SECURITE A LA CLE (semifigurative) Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GD GARDNER DENVER TRIFLOW (semifigurative) Date du dépôt : 27 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUILLET 2010 Déclarant : ALCAN PACKAGING SELESTAT, société par actions simplifiée, 2 Rue Frédéric Meyer, SELESTAT, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALUFILM Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : ELICHA Alexandre, 50 Avenue Victor Hugo, PARIS Déclarant : ELICHA Laurent, 50 avenue Victor Hugo, PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Alexandra ATLAN-ELHAIK, 61 Avenue Victor Hugo, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 25, 26.

310 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 303 Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : ELICHA Alexandre, 50 Avenue Victor Hugo, PARIS Déclarant : ELICHA Laurent, 50 avenue Victor Hugo, PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Alexandra ATLAN-ELHAIK, 61 Avenue Victor Hugo, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FC GIRONDINS DE BORDEAUX GIRONDINS SPORT (semi-figurative) Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THE SKULL HEAD Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 25, 26. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : FEIGNIER André, 3 rue de l arrivée, PARIS cedex 15 André FEIGNIER, 3 rue de l arrivée, PARIS cedex 15. Classes de produits et de services : 3, 18, 22, 24, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : FENIOUX Christian, 9 avenue Pierre de Coubertin, CHATEAUROUX Christian FENIOUX, 9 avenue Pierre de Coubertin, CHATEAUROUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RHINAIR Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXTERNALISE Date du dépôt : 25 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX, Société Anonyme, 46 avenue du Parc de Lescure, BORDEAUX, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. Classes de produits et de services : 3, 5, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : DUCANDAS Stéphane, BP 14637, Magenta, NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE Stéphane DUCANDAS, BP 14637, Magenta, NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DJEK islands spirit (semi-figurative) Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/10

311 304 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme, 7, rue Racine, MONTROUGE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, PARIS. Déclarant : LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme, 7, rue Racine, MONTROUGE VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRESTORAC Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 6, 11, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme, 7, rue Racine, MONTROUGE VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NEMBO Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 6, 11, 17. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHEF Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 6, 11, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme, 7, rue Racine, MONTROUGE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BATI Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 6, 11, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LES ROBINETS PRESTO, Société anonyme, 7, rue Racine, MONTROUGE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, PARIS.

312 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 305 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAESTRO Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HONEYCOLOR Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 6, 11, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : FARGES BERNARD, GAEC L ENCLOS BOURG DE L EGLISE, MAURIAC N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BERNARD FARGES, GAEC L ENCLOS BOURG DE L EGLISE, MAURIAC. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : DUMORTIER Pierre, 7 Chemin de la Plaine, ANJOU N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : M. Pierre DUMORTIER, 7 CHEMIN DE LA PLAINE, ANJOU. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU COTES DU LUC Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Signe concerné : BELLE DES NEIGES Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 31. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : ROCCIA CHRISTEL, Quartier La Saucette, ROQUEVAIRE ROCCIA CHRISTEL, Quartier La Saucette, ROQUEVAIRE. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : DUMORTIER Pierre, 7 Chemin de la Plaine, ANJOU N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : M. Pierre DUMORTIER, 7 CHEMIN DE LA PLAINE, ANJOU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA COURTISANE Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25

313 306 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : Behaghel Hélène, château Peyrines, MOURENS Behaghel Hélène, château Peyrines, MOURENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHÂTEAU NAULET Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : Behaghel Hélène, château Peyrines, MOURENS Mme Behaghel Hélène, château Peyrines, MOURENS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHÂTEAU DU MOULIN Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : MICOINE ET FILS, EARL, 13 PAILLOT, SAINT CHRISTOPHE DE DOUBLE, Siren : EARL MICOINE ET FILS, 13 Paillot, SAINT CHRISTOPHE DE DOUBLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU CLOS DE PAILLOT Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : AXYS CONSULTANTS, Société anonyme, 141, rue Jules Guesde, LEVALLOIS PERRET, Siren : WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER, 25, avenue Marceau, CS 31621, PARIS Cedex 16. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AXYS CONSULTANTS (Semi-figurative) Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/45 Classes de produits et de services : 9, 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : COULEURS DU QUAI VOLTAIRE, SARL, 3 QUAI VOLTAIRE, PARIS, Siren : COULEURS DU QUAI VOLTAIRE, 3 QUAI VOLTAIRE, PARIS, Gérant : M. SENNELIER. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COULEURS DU QUAI VOLTAIRE DEPUIS 1887 (Semi-figurative) Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15

314 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 307 Classes de produits et de services : 2, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : NEWCO, Société par actions simplifiée, 9 Rue Marcel Sembat, Immeuble Le Saint Louis, NANTES, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : EDITIONS QUO VADIS, SAS, 14 RUE DU NOUVEAU BELE4, CARQUEFOU, Siren : EDITIONS QUO VADIS, 14 RUE DU NOUVEAU BELE, CARQUEFOU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUO VADIS (semi-figurative) Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MILTON Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 16. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : khalil Mohamed, 26 RUE JEAN MERMOZ, NOISY LE SEC Mohamed khalil, 26 RUE JEAN MERMOZ, NOISY LE SEC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOT Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : AVIANCE INTERNATIONAL LIMITED, Société régie selon les lois britanniques, 50 Broadway, Westminster, LONDRES SW1H OBL, ROYAUME UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des Champs Elysées, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 35, 37, 39, 42. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIRELEC INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée, 109, Boulevard Ney, PARIS, Siren : SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE.

315 308 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BAHIA Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE TOP PHARM, SARL, Domaine de Montcausson3, REVEL, Siren : RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE 6, BP 10077, BLAGNAC CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RYTHMARONE Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/50 Classes de produits et de services : 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE TOP PHARM, SARL, Domaine de Montcausson3, REVEL, Siren : RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE 6, BP 10077, BLAGNAC CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOPARONE Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : Université Panthéon-Assas Paris 2, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 12 place du Panthéon, PARIS cedex 05, Siren : M. Louis Vogel, Président de l Université Panthéon-Assas Paris 2, 12, place du Panthéon, PARIS cedex 05. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PANTHEON-ASSAS Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MONDADORI MAGAZINES FRANCE, société par actions simplifiée, 48 rue Guynemer, ISSY LES MOULI- NEAUX CEDEX 9, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Toutes les stars, toute la télé, un seul site Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 16, 35, 38.

316 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 309 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : TROPICANA PRODUCTS, INC., Société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, th Avenue East, Bradenton, FLORIDE 34208, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le théâtre de la Grande Ourse (semi-figurative) Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PULPISSIMO Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : TROPICANA PRODUCTS, INC., Société constituée selon les lois de l Etat du Delaware, th Avenue East, Bradenton, FLORIDE 34208, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, PARIS. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FALSBOURG (semi-figurative) Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TROPICANA REVEIL FRUITE Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : Le théâtre de la Grande Ourse, Association loi 1901, 61, avenue des Chartreux, MARSEILLE, Siren : Le théâtre de la Grande Ourse, Mr FESQUET Christophe, 61, avenue des Chartreux, MARSEILLE. Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAINT-GOBAIN EMBALLAGE, Société Anonyme, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE, Siren : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Bleu Glacier Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16

317 310 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 21, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAINT-GOBAIN EMBALLAGE, Société Anonyme, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE, Siren : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Bleu Lagon Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Date de la déclaration de renouvellement : 6 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : CHAPRON LEMENAGER, S.A.S., Zone Industrielle, ISIGNY-SUR-MER, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1, rue Claude Bloch, CAEN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLOTSEUL (semi-figurative) Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 21, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SAINT-GOBAIN EMBALLAGE, Société Anonyme, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE, Siren : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Les Miroirs, 18, avenue d Alsace, COURBEVOIE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Bleu Volga Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 21, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : THALGO TCH, Société anonyme, Domaine des Châtaigniers, RN 7, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS, Siren : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Les Infus Océanes Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 5, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : CIE EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES AERIENS SERVAIR, Société Anonyme, 4 place de Londres, Continental Square, Roissypôle, BP 10751, ROISSY CDG CEDEX, Siren : Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, STRASBOURG.

318 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 311 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SERVAIR Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 35, 38. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société par Actions Simplifiée, 2/12 rue Hélène Boucher, NEUILLY SUR MARNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : LOC MARIA, Société par actions simplifiée, 13, rue de la Longeraie, SAINT GREGOIRE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PALETS DE FOUESNANT Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 04/49 Classes de produits et de services : 30. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PATCH-COAT Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 19, 37, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée, Parc des Erables Bâtiment 1, 66 Route de Sartrouville, LE PECQ, Siren : CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P , VERSAILLES CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SCEA CHATEAU LAULAN DUCOS, SCEA, 4 ROUTE DE VERTAMONT, JAU-DIGNAC-LOIRAC SCEA CHATEAU LAULAN DUCOS, 4 ROUTE DE VERTAMONT, JAU-DIGNAC-LOIRAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU MOULIN DE FERREGRAVE Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOUILLE CLIP Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 6, 17, 20.

319 312 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : Javelle Jean-Marc, 35 rue de boulainvilliers, PARIS Jean-Marc Javelle, 35 rue de boulainvilliers, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUALITÉ PERFORMANCE Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : DAIKIN INDUSTRIES, LTD., Société organisée sous les lois du Japon, Umeda-Center Bldg., 4-12, Nakazaki-nishi 2-chome, Kita-ku, OSAKA, Japon Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPTOOL Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 1. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEXIL Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 1, 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : DOMAINE MONTROSE, SARL, xxxxxxx, TOURBES DOMAINE MONTROSE, xxxxx, TOURBES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES LEZARDS DOMAINE MONTROSE (semifigurative) Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : DOMAINE MONTROSE, SARL, xxxxxxx, TOURBES DOMAINE MONTROSE, xxxxx, TOURBES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SALAMANDRE DOMAINE MONTROSE (semifigurative) Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17

320 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 313 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE OENOBIOL, 59 boulevard d Exelmans, PARIS sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, GENTILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRIETHICS Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/21 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE OENOBIOL, 59 boulevard d Exelmans, PARIS sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, GENTILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRIPASS Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/09 Classes de produits et de services : 38, 39, 40, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE OENOBIOL, 59 boulevard d Exelmans, PARIS sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, GENTILLY Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE OENOBIOL, 59 boulevard d Exelmans, PARIS sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, GENTILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRIETHIX Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/21 Classes de produits et de services : 38. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FITNOL Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 38, 39, 40, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 89 avenue Charles de Gaulle, NEUILLY SUR SEINE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS.

321 314 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : E=M6 DECOUVERTE Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TEXIL (semi-figurative) Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 1, 3, 5. Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : MONDADORI MAGAZINES FRANCE, société par actions simplifiée, 48 rue Guynemer, ISSY LES MOULI- NEAUX CEDEX 9, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES EXPLOITS DE LA TELE Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCOBRI SA, Société Anonyme, 36 Avenue Charles Isautier, Zone Industrielle n o 3, SAINT PIERRE, ILE DE LA REUNION, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CRÉOLAIT Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 29. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE OPTIMA ON LINE, SA, 11 BIS, PARC CLUB DU GOLF, AIX EN PROVENCE CEDEX 3, Siren : Cabinet d Avocats Nicolas COURTIER, Les Portes d Euromed, 2 rue Odette Jasse, MARSEILLE. Classes de produits et de services : 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DATA AGENCY Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17

322 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 315 Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CHIESI FARMACEUTICI S.P.A., société de droit italien, Via Palermo 26/A, PARME, ITALIE S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 7 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : COMMUNE DE LA ROCHELLE, Collectivité Territoriale, Hôtel de Ville, B.P. 1541, LA ROCHELLE Cedex 2, Siren : COMMUNE DE LA ROCHELLE, Service des Affaires Juridiques et Immobilières, Hôtel de Ville, B.P. 1541, LA ROCHELLE Cedex 2. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA ROCHELLE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BECLOMAX Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : CRUDI, Société par actions simplifiée, Route de Sainte Marie, TORREILLES, Siren : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/37 Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : C PRODUCTIONS, Société Anonyme, 89 avenue Charles de Gaulle, NEUILLY SUR SEINE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIBRE ECHANGE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CRUDI (semi figurative) Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 39, 40, 43. Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS.

323 316 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLAISIRS SUISSES Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEILIG Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, IVRY-SUR- SEINE, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RUSTICA Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEPINE, Société Anonyme, 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord, GENAY, Siren : JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CANULA Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : CORNUAUD Frédéric, 11, avenue d Ingine, ESCALQUENS Déclarant : ROUZE Alexandra, 11, avenue d Ingine, ESCAL- QUENS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LMV LA MODE EST A VOUS (semi-figurative) Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 14, 25.

324 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 317 Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : LE PALET SOLOGNOT, SA, route de Chambord, MASLIVES, Siren : LE PALET SOLOGNOT, 30 bis route de Chambord, MASLIVES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE PALET SOLOGNOT BISCUITIER AU PAYS DE CHAMBORD (semi-figurative) Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : JCDecaux SA, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, 17 rue Soyer, NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : JCDecaux, SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI Ste Apolline, PLAISIR. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JCDecaux (Semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 16, 19, 20, 35, 37, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée, 29 Avenue Mac Mahon, PARIS, Siren : CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UN ETE D ENFER Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée, 29 Avenue Mac Mahon, PARIS, Siren : CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES SLOWS D ENFER Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée, 29 Avenue Mac Mahon, PARIS, Siren : CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UNE FETE D ENFER Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18

325 318 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée, Parc des Erables Bâtiment 1, 66 Route de Sartrouville, LE PECQ, Siren : CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P , VERSAILLES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VULCO Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 89 avenue Charles de Gaulle, NEUILLY SUR SEINE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ABSOLUMENT FEMININE Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 6, 17, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : MEDIALEX, SAS (Societé par Actions Simplifiée), 35 avenue des Peupliers, CESSON SEVIGNE, Siren : MEDIALEX, Monsieur Gilles MONARD, 35, avenue des Peupliers, CESSON SEVIGNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEDIALEX Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D EDITION DE PROGRAMMES THEMATI- QUES (SEDI-TV), Société par Actions Simplifiée, 89 avenue Charles de Gaulle, NEUILLY SUR SEINE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA QUOTIDIENNE (semi-figurative) Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 41. Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : L INVENTORISTE, Société anonyme, 1 Rond Point Pariwest, MAUREPAS, Siren : SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS.

326 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 319 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : P.C.C. Poste de Contrôle Centralisé Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : L INVENTORISTE, Société anonyme, 1 Rond Point Pariwest, MAUREPAS, Siren : SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : P.C.C. Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 35. Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée, Chemin du Bois Rond, ST BONNET DE MURE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POLYSTEEL Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : ATLANPACK, Association loi 1901, PA Montplaisir, COGNAC CEDEX, Siren : ATLANPACK, PA Montplaisir, COGNAC CEDEX, Virginie LE VEN. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : EDITIONS QUO VADIS, SAS, 14 RUE DU NOUVEAU BELE, CARQUEFOU, Siren : EDITIONS QUO VADIS, 14 RUE DU NOUVEAU BELE, CARQUEFOU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EPACK Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 12, 35, 41.

327 320 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : VTECH ELECTRONICS LIMITED, Société organisée sous les lois de Hong Kong, 23/F, Tai Ping Industrial Center, Block 1, 57, Ting Kok Road, TAIPO, New Territories, Hong-Kong CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : V-PAD Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 9, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES, Société anonyme, 42 rue de Bellevue, BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX, Siren : SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Restaurants de France Philippe Durrèche (semi figurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 39, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : COVENTYA, Société par actions simplifiée, 51 rue Pierre, CLICHY CEDEX, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COVENTYA Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 1, 2. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : Société des Autoroutes Paris-Normandie, Société anonyme, 30 Boulevard Gallieni, ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : Sanef, Direction Juridique, Route de Meaux, BP 50073, SENLIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAPN (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 42, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : DIRICKX GROUPE, SA, Le Bas Rocher, CONGRIER, Siren : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AXUR Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20

328 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 321 Classes de produits et de services : 6, 19, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : JLC, Société par actions simplifiée, Lieudit Le Bas Ribault, ABILLY, Siren : CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : EDI.CER S.p.A., Société de droit italien, Viale Monte Santo, 40, SASSUOLO (MO), Italie Cabinet David-Tournel, 12, rue d Orléans, NANTES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Ceramic Tiles of Italy Fashion Begins at Home (semi-figurative) Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MODERN TRADITION Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 8, 18, 21, 25, 28, 29, 30, 32, 38. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 19. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : LA POSTE, Société Anonyme, 34/46 Boulevard de Vaugirard, PARIS, Siren : Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, PARIS CEDEX 17. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme, 2 rue André Bonin, LYON, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRET A RECOMMANDER SUIVI Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EDR ENERGIE DU RHONE (semi-figurative) Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 Classes de produits et de services : 16, 39. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 4, 9, 11, 37, 39, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : MUTANT ASSURANCES, Société Anonyme, 27/29 rue Maurice Flandin, LYON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON.

329 322 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné MOIS! (semi-figurative) Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 35, 36, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : AU PETIT MAURESQUE, EXPLOITATION DIRECTE, PLACE DU DOCTEUR PEYNEAU, ARCACHON, Siren : Mr duboue patrick, residence Plein ciel, 50 bis boulevard Deganne, ARCACHON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AU PETIT MAURESQUE Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 19. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : TROCHON Eric, 29 avenue de Stalingrad, FONTENAY SOUS BOIS TROCHON Eric, 29 avenue de Stalingrad, FONTENAY SOUS BOIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Atelier de Cuisine Paris (semi-figurative) Date du dépôt : 29 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : INVIVO NSA, SA, Talhouët, SAINT-NOLFF, Siren : INVIVO NSA, B.P. 234, VANNES CEDEX. Classes de produits et de services : 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : PAREXLANKO, Société Anonyme, 19 Place de la Résistance, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : CABINET PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : figurative Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOLFLEX Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 31.

330 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 323 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 89 avenue Charles de Gaulle, NEUILLY SUR SEINE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IRRITEC Date du dépôt : 9 JANVIER 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEMAIN C EST SAMEDI Date du dépôt : 27 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : DECITRE, Société par Actions Simplifiée, 30 rue du Président Kruger, LYON, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIBRAIRE SUR TERRE ET SUR LE NET (semi- Figurative) Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : OTECH, SAS, 1 CHEMIN DE LA SABLIERE, PUYOO, Siren : EQUI CONSULT, 12 pl Fr Roosevelt, MONTAUBAN. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 7, 11, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : CREDIT AGRICOLE CHEUVREUX, société anonyme, 9 quai Paul Doumer, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLINK SPLIT SECOND GLOBAL TRADING (semifigurative) Date du dépôt : 11 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : CREDIT AGRICOLE CHEUVREUX, société anonyme, 9 quai Paul Doumer, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS.

331 324 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLINK Date du dépôt : 11 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : TECHNIPLAST, Société à responsabilité limitée, 8, ru de Lery, LOUVIERS, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DL SPRAY (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 8, 10, 21. Classes de produits et de services : 11, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION SOULE ESPADRILLE, Association loi 1901, Mairie de Mauléon, MAULEON CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIGAYA (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : BONDUELLE, Société anonyme, La Woestyne, RENESCURE, Siren : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 boulevard Carnot, B.P. 105, LILLE CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : CONFOGAZ, Société à Responsabilité Limitée, 8 avenue Eugène Hénaff, VAULX EN VELIN, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CONFOGAZ Date du dépôt : 18 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COUNTRY BEANS (semi-figurative) Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 29, 31.

332 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 325 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : AVENIR, Société par actions simplifiée, 17 rue Soyer, NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : AVENIR, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI Ste Apolline, PLAISIR. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AVENIR Date du dépôt : 23 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 6, 9, 16, 19, 20, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE, Société par actions simplifiée, 45 Place Abel Gance, BOULOGNE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHRYSALON Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 1, 5, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : PRISMAFLEX INTERNATIONAL, Société anonyme, Lieudit la Boury, HAUTE-RIVOIRE, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRISMAFLEX Date du dépôt : 2 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 6, 9, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : EDITIONS DALLOZ, Société anonyme, 31/35, rue Froidevaux, PARIS, Siren : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RDI DROIT URBANISME CONSTRUCTION (semi-figurative) Date du dépôt : 2 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE DE NEGOCE ET DE PARTICIPATION, société anonyme, avenue de la Grande Armée, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SONEPAR (semi-figurative) Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35

333 326 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme, Parc des Mercières, 672 rue des Mercières, RILLIEUX LA PAPE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE DE NEGOCE ET DE PARTICIPATION, société anonyme, avenue de la Grande Armée, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SONEPAR (semi-figurative) Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 7, 9, 11, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ELORA Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : T. MARZETTI COMPANY, société organisée sous les lois de l état de l Ohio, 1105 Schrock Road, P.O. Box 29163, Columbus, OHIO 43229, ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 11 OCTOBRE 2010 Déclarant : DEAL Jean-Claude, 10 rue Henri Delacroix, REIMS DEAL Jean claude, 10 rue Henri Delacroix, BP 1334, REIMS Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOS EMPRUNTEUR Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 36. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARDINI S Date du dépôt : 13 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : ADOMOS, société anonyme, 75 avenue des Champs Elysées, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS.

334 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 327 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ADOMOS Date du dépôt : 15 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE MEDIFLOR, Société par Actions Simplifiée, 37 rue Saint Romain, LYON, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACTIBIO-FLORE Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 6, 11, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010 Déclarant : CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO., LTD.), société de droit japonais, 6-2, Hon-machi 1-chome, Shibuya-ku, Tokyo, JAPON CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BESIDE Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 14. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : CAMINUS ARTIS, Société à responsabilité limitée, Quartier de hautes Arcoules, CAVAILLON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECOFLAMME (semi-figurative) Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639 boulevard de l Hippodrome, RILLIEUX LA PAPE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROXY Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 13.

335 328 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : ASSA ABLOY AUBE ANJOU, Société anonyme, 50, rue de la Paix, TROYES, Siren : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG LA REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ANN MARIE (Semi-figurative) Date du dépôt : 20 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HDI (semi-figurative) Date du dépôt : 20 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 6. Classes de produits et de services : 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : HEARST HOLDINGS, INC., société organisée selon les Lois de l Etat de Delaware, 959 Eighth Avenue, NEW-YORK, Etat de New-York, Etats-Unis d Amérique CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS Cedex 09. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue Saint Romain, LYON, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : figurative Date du dépôt : 28 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GLUCOMILE Date du dépôt : 22 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 14, 16, 24, 25, 28, 29, 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue Saint Romain, LYON, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SHENG HUA INTERNATIONAL DEVELOPMENT CO., LTD, Société de droit taiwanais, 7 FL., N o 23, Lane 45, Sec 2, Chung Shan N. Rd, TAIPEI, TAIWAN R.O.C. CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P , VERSAILLES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (Figurative) Date du dépôt : 28 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31

336 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 329 Classes de produits et de services : 3, 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SECOM, SA, 101 boulevard descat, TOUR- COING, Siren : SECOM, 101 boulevard descat, TOURCOING. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, RUEIL MALMAISON, Siren : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1, GRENOBLE CEDEX 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EASYPACT Date du dépôt : 2 MARS 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TV Mélody Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : INTERCOP LOCATION, Société anonyme, Parc de la Défense, 33 Rue des Trois Fontanot, NANTERRE, Siren : CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SECOM, SA, 101 boulevard descat, TOUR- COING, Siren : SECOM, 101 boulevard descat, TOURCOING. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Télé Melody Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SICOMI-COOP Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 36, 37, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES RADIATEX, Société Anonyme, 100 à 106, rue du Léry, BELLERIVE SUR ALLIER, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS.

337 330 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAGAMI ORIGINAL Date du dépôt : 9 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : BRUNO Vanessa Virginie, 8/10, rue de la Pierre Levée, PARIS CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VANESSA BRUNO Date du dépôt : 9 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18. Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : FERMOD, Société Anonyme, 3, Avenue Eugène Gazeau, SENLIS, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GALVASTOCK (semi-figurative) Date du dépôt : 14 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 6, 19, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SCI GAP INVEST, Societe Civile Immobilière, 122, rue Vaillant Couturier, NOISY LE SEC, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS JEAN CHAPUIS, Société Anonyme, 1, rue du Charbonnier, LE PLANCHER-BAS, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IDEFIL Date du dépôt : 13 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GAP INVEST Date du dépôt : 15 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 36.

338 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 331 Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : SIEM, SAS, 50 Rue Du Four, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SIEM, 50 Rue Du Four, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOTEL SAINT GERMAIN Date du dépôt : 14 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 43. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Métal 5 Date du dépôt : 22 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/49 Classes de produits et de services : 4. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : Ségécé, Société en commandite simple, 21, Avenue Kléber, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : SIEM, SAS, 50 Rue Du Four, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SIEM, 50 Rue Du Four, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CENTRE COMMERCIAL ECULLY GRAND OUEST Date du dépôt : 22 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOTEL DE SAINT GERMAIN Date du dépôt : 14 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 43. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SODITEN, SAS, 36 rue du Jura, RUNGIS, Siren : KBRC & Associés, Avocats, 30 Avenue George V, PARIS. Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 39, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : SODITEN, SAS, 36 rue du Jura, Parc Tertiaire SILIC, RUNGIS, Siren : KBRC & Associés, Avocats, 30 Avenue George v, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Gliss 5 Date du dépôt : 23 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35

339 332 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Classes de produits et de services : 4. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : EDITIONS DALLOZ, Société anonyme, 31/35, rue Froidevaux, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Juris libéral (semi-figurative) Date du dépôt : 23 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : EDITIONS DALLOZ, Société anonyme, 31/35, rue Froidevaux, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EDITIONS juris service (semi-figurative) Date du dépôt : 23 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : de BOURGUET Frédéric, 1 rue Lord Byron, PARIS Frédéric de BOURGUET, 1 rue Lord Byron, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Kel-Koloc (Semi-figurative) Date du dépôt : 22 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er OCTOBRE 2010 Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, RUEIL MALMAISON, Siren : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1, GRENOBLE CEDEX 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KAEDRA Date du dépôt : 28 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 41, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : CLIMONET DENIS, 1 CHEMIN DU CHATEAU, LE DESCHAUX CLIMONET DENIS, 9 RUE DES MESANGES, CHAUMERGY.

340 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 333 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROCESS BLUE Classes de produits et de services : 36. Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 25, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : CLIMONET DENIS, 1 CHEMIN DU CHATEAU, LE DESCHAUX CLIMONET DENIS, 9 RUE DES MESANGES, CHAUMERGY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JEANS ATTITUDE Date du dépôt : 22 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 03/18 Classes de produits et de services : 25, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : GROUPE PREMIUM, SAS, 14 rue de la Ferme, BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : GROUPE PREMIUM, Monsieur FILLAUD, 14 rue de la Ferme, BOULOGNE BILLANCOURT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GROUPE PREMIUM Date du dépôt : 26 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36

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342 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 335 PARTIE II-2 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUILLET 2010 Déclarant : SARL SPORTING FINANCES, SARL, 272 route de Launaguet, TOULOUSE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SARL SPORTING FINANCES, Mickaël Merz, 272 route de Launaguet, TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SPORTING VILLAGE (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/27 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Exploitation de salles de sport, clubs de sport, académie de sports, enseignement de la gymnastique, culture physique, camps de perfectionnement sportif, exploitation d installations sportives, éducation et enseignement en matière de sport, organisation de concours à but culturel, sportif et éducatif, production de spectacles, location d équipements pour le sport (à l exception des véhicules). Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 19 MARS 2010 Déclarant : TXCOM, Société Anonyme, ZI DU PETIT CLAMART, 10 Rue Descartes, LE PLESSIS ROBINSON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GROUPE TXCOM (semi-figurative) Date du dépôt : 22 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils pour l acquisition et la transmission de données ; appareils d acquisition et de transmission de données par radio-fréquence ; lecteurs de codes à barres ; systèmes de radiocommunication intégrés à usage professionnel notamment pour l identification automatique ; antennes radio ; boîtiers émetteurs-récepteurs, cartes radio, réseaux locaux hertziens ; équipement pour le traitement de l information à usage professionnel dans les domaines de la logistique, du transport, de la distribution et de l industrie ; matériels et logiciels informatiques ; logiciels d identification automatique ; interfaces logicielles, ateliers de génie logiciel ; bases de données ; dispositifs de commande et de guidage à distance d opérations industrielles, de robots ou automates industriels, de ponts roulants, appareils de levage ou engins de chantier. Installation et maintenance de systèmes informatiques professionnels destinés à l identification automatique, à la gestion informatisée des flux dans les domaines de la logistique, du transport, de la distribution et de l industrie ; installation et maintenance de réseaux locaux de communication par radiofréquence. Travaux d ingénieurs ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils et analyses pour l implantation de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels, location de logiciels ; élaboration et location de bases de données ; services d aide et de pilotage en ligne sur Internet pour des tiers dans le domaine de la gestion informatisée d entrepôts, de sites industriels, des transports et de la logistique. Classes de produits et de services : 9, 37, 42. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE STRATIFORME-COMPREFORME, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 570 RUE DU PAVE, BERSEE, Siren : PRIMAVOCAT, Avocats DOUAI / LILLE, Zone Industrielle DOUAI DORIGNIES, 210, rue François Pilâtre de Rozier, DOUAI.

343 336 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STRATIFORME Date de la déclaration de renouvellement : 4 OCTOBRE 2010 Déclarant : SC CHATEAU DE FIEUZAL, Société Civile, 124 Avenue de Mt de MARSAN, LEOGNAN, Siren : SC CHATEAU DE FIEUZAL, 124 Avenue de Mt de MARSAN, LEOGNAN. Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Piscines (constructions métalliques). Ascenseurs et cabines d ascenseurs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; extincteurs, pupitres de conduite, tableaux de commande et de distribution ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; caissons de décompression ; détecteurs de fumées, tableaux de commande et armoires de distribution (électricité). Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires, douches, baignoires ; chambres frigorifiques ; cabines de toilette, sièges de toilette. Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau ; caissons, cabines de conduite ; sièges pour véhicules et pour appareils de locomotion par terre, air ou eau ; bouts avant pour véhicules (tgv, matériels urbains et suburbains, métros, tramways, trolley bus et bus) ; bouts avant pour appareils de locomotion par terre, air et eau ; carrosseries de tous véhicules par terre, air ou eau ; garnitures intérieures de tous véhicules ; escaliers intérieurs de tous véhicules, planchers de tous véhicules, portes de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, dispositifs de commande pour bateaux. Matières à calfeutrer, à isoler ; tuyaux non métalliques ; panneaux d isolation. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; escaliers non métalliques, cadres de porte non métalliques ; portes non métalliques, cabines pour la peinture au pistolet non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, piscines (constructions non métalliques). Meubles, glaces (miroirs), cadres, vitrines, sièges ; garnitures de meubles et de portes (non métalliques), bureaux, tables. Rénovation de façades. Aménagement intérieur, contrôle technique. Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 12, 17, 19, 20, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place Rihour, LILLE, Siren : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CREDIT DU NORD (semi-figurative) Date du dépôt : 5 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Télécommunications. Classes de produits et de services : 38. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Château HAUT-GARDERE Date du dépôt : 6 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Vins d appellation d origine contrôlée Pessac Léognan. En provenance de l exploitation Château Haut-Gardère propriété de la SC Château de Fieuzal. AOC Pessac Léognan rouge. AOC Pessac Léognan blanc. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet ViDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PARTENAIRE SFR ENTREPRISE Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles serveur audio et vidéo interactif, satellites ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi, logiciels, notamment logiciels

344 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 337 pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, disques vidéo digitaux, supports d enregistrement de sons, d images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d unités, notamment d unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareils téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Appareils de compilation de données dans un fichier central. Publication d information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques. Recueil de données provenant d un fichier central. Publicité. Service de location d espaces publicitaire sur écran ; service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d échantillons ; services d organisation d expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d abonnement à des journaux pour des tiers services d aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d aide à la direction administrative d entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques- ; abonnements à des services de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Services de mise à jour de bases de données ; service de recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Abonnement à des services informatiques. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; services de fournitures d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services d enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d images. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages location d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d information, services d informations en matière de télécommunications. Transmission par télécommunication d informations contenues dans une commande. Service de radiodiffusion. Exploitation de service (par un stardard téléphonique et un site Internet) d appels radio, téléphone ou télématique. Informations en matière de divertissement, d éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d épreuves pédagogiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements ; divertissements télévisés, radiodiffusés. Service d enseignement, enseignement par correspondance ; services d éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livres. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacle. Services de location d enregistrements sonores, d appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Locations d ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Service d échange de correspondances. Gestion de lieux d exposition. Service de contrôle en vue de certification et d authentification de message et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l informatique, des télécommunications, services d archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; services de fourniture d accès à un réseau informatique. Conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d informatique. Surveillance technique de réseaux de télécommunication. Consultation technique pour des tiers en matière d application des télécommunications et des médias électroniques. Conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Service de cafés, de bars, service de réservation d hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Exploitation de brevets. Clubs de rencontre. Consultation en matière de sécurité. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42, 43, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : EVOLIA, Société Anonyme à conseil d administration, Impasse des Jasons, NIMES DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS.

345 338 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EVOLIA Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Conception de montages financiers pour la création et la gestion de centres de stockage de déchets. Investissement de capitaux dans des centres de stockage de déchets. Affaires immobilières relatives au stockage des déchets. Location de temps d accès à un centre serveur de base de données spécialisée dans le traitement et le stockage de déchets. Collecte, transport, emballage et entreposage de déchets hospitaliers, de déchets industriels et commerciaux et d ordures ménagères ; informations en matières de collecte, de transport d emballage et d entreposage des déchets. Traitement, décharge, enfouissement, incinération, recyclage de déchets industriels, commerciaux, hospitaliers et d ordures ménagères. Formation dans le domaine du traitement et du stockage des déchets. Organisation de conférences, de congrès, de colloques et de séminaires dans les domaines du traitement et du stockage des déchets. Publication de textes (autres que publicitaire) relatifs à la protection de l environnement, au traitement et au stockage des déchets. Services d études et de conception (élaboration) de projets techniques dans le domaine du traitement et du stockage des déchets. Consultations dans le domaine de l environnement. Contrôle de qualité dans le domaine des déchets. Analyses chimiques et bactériologiques de déchets. Audits techniques dans le domaine du traitement et du stockage des déchets. Expertises techniques dans le domaine du traitement et du stockage des déchets. Recherche et développement dans le domaine du traitement et du stockage des déchets. Recherches géologiques. Programmation pour ordinateurs en vue du traitement et du stockage de déchets. Concession de licence de propriété intellectuelle. Exploitation de brevets. Classes de produits et de services : 36, 38, 39, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SFR 3G Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles, serveur audio et vidéo interactif, satellites ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d images notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, disques vidéo digitaux, supports d enregistrement de sons, d images et de données, notamment disques compacts (audio, vidéo multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d unités, notamment d unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Appareils de compilation de données dans un fichier central. Alarmes. Publication d information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques. Recueil de données provenant d un fichier central. Publicité. Service de location d espace publicitaire sur écran ; service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d échantillons ; services d organisation d expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d abonnement à des journaux pour des tiers services d aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d aide à la direction administrative d entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements téléphoniques, abonnements à des services de télécommunication, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques- ; abonnements à des services de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Services de mise à jour de bases de données ; service de recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Abonnement à des services informatiques. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication

346 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 339 et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; services de fournitures d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services d enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d images, dépêches, messages. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages location d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, de modems, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d information, services d informations en matière de télécommunications. Transmission par télécommunication d informations contenues dans une commande. Service de radiodiffusion. Services de standards téléphoniques pour le compte de tiers et services de traitement d appels de tiers par radio, télématiques, Internet. Services de fourniture d accès à un réseau informatique. Divertissements. Informations en matière de divertissement. Education, formation, activités sportives et culturelles, enseignement par correspondance ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d épreuves pédagogiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements ; divertissements télévisés, radiodiffusés. Service d enseignement, enseignement par correspondance ; services d éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livres. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacle. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; services de location d enregistrements sonores, d appareils audio, d appareils vidéo, de bandes audio et vidéo, de caméras vidéo. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Locations d ordinateurs, de téléphones. Service d échange de correspondances. Gestion de lieux d exposition. Service de contrôle en vue de certification et d authentification de message et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l informatique, des télécommunications, services d archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; location de temps d accès à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; Conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d informatique. Surveillance technique de réseaux de télécommunication. Consultation technique pour des tiers en matière d application des télécommunications et des médias électroniques. Conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en uvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Service de contrôle de qualité ; expertises techniques, travaux d ingénieurs. Service de location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveur de bases de données informatique notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de location de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service de cafés, de bars, ; service de réservation d hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Salon de beauté. Exploitation de brevets. Clubs de rencontre consultation en matière de sécurité. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AVEC SFR, LE FUTUR A DEJA COMMENCE Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles, serveur audio et vidéo interactif, satellites ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d images notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment

347 340 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, disques vidéo digitaux, supports d enregistrement de sons, d images et de données, notamment disques compacts (audio, vidéo multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d unités, notamment d unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Appareils de compilation de données dans un fichier central. Alarmes. Publication d information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques. Recueil de données provenant d un fichier central. Publicité. Service de location d espace publicitaire sur écran ; service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d échantillons ; services d organisation d expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d abonnement à des journaux pour des tiers services d aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d aide à la direction administrative d entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements téléphoniques, abonnements à des services de télécommunication, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques- ; abonnements à des services de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Services de mise à jour de bases de données ; service de recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Abonnement à des services informatiques. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; services de fournitures d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services d enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d images, dépêches, messages. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages location d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, de modems, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d information, services d informations en matière de télécommunications. Transmission par télécommunication d informations contenues dans une commande. Service de radiodiffusion. Services de standards téléphoniques pour le compte de tiers et services de traitement d appels de tiers par radio, télématiques, Internet. Services de fourniture d accès à un réseau informatique. Divertissements. Informations en matière de divertissement. Education, formation, activités sportives et culturelles, enseignement par correspondance ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d épreuves pédagogiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements ; divertissements télévisés, radiodiffusés. Service d enseignement, enseignement par correspondance ; services d éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livres. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacle. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; services de location d enregistrements sonores, d appareils audio, d appareils vidéo, de bandes audio et vidéo, de caméras vidéo. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Locations d ordinateurs, de téléphones. Service d échange de correspondances. Gestion de lieux d exposition. Service de contrôle en vue de certification et d authentification de message et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l informatique, des télécommunications, services d archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; location de temps d accès à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; Conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d informatique. Surveillance technique de réseaux de télécommunication. Consultation technique pour des tiers en matière d application des télécommunications et des médias électroniques. Conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en uvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Service de contrôle de qualité ; expertises techniques, travaux d ingénieurs. Service de location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveur de bases de données informatique notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de location de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service de cafés, de bars, ; service de réservation d hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Salon de beauté. Exploitation de brevets. Clubs de rencontre. Consultation en matière de sécurité. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7.

348 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 341 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SFR NEXT Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images : supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d authentification de codification de transmission informatique, batterie, piles, serveur audio et vidéo interactif, satellites ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d images notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, disques vidéo digitaux, supports d enregistrement de sons, d images et de données, notamment disques compacts (audio, vidéo multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d unités, notamment d unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Appareils de compilation de données dans un fichier central. Alarmes. Publication d information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques. Recueil de données provenant d un fichier central. Publicité. Service de location d espace publicitaire sur écran ; service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d échantillons ; services d organisation d expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d abonnement à des journaux pour des tiers services d aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d aide à la direction administrative d entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements téléphoniques, abonnements à des services de télécommunication, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques- ; abonnements à des services de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Services de mise à jour de bases de données ; service de recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Abonnement à des services informatiques. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; services de fournitures d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services d enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d images, dépêches, messages. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages location d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, de modems, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d information, services d informations en matière de télécommunications. Transmission par télécommunication d informations contenues dans une commande. Service de radiodiffusion. Services de standards téléphoniques pour le compte de tiers et services de traitement d appels de tiers par radio, télématiques, Internet. Services de fourniture d accès à un réseau informatique. Divertissements. Informations en matière de divertissement. Education, formation, activités sportives et culturelles, enseignement par correspondance ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d épreuves pédagogiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements ; divertissements télévisés, radiodiffusés. Service d enseignement, enseignement par correspondance ; services d éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livres. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacle. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; services de location d enregistrements sonores, d appareils audio, d appareils vidéo, de bandes audio et vidéo, de caméras vidéo. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Locations d ordinateurs, de téléphones. Service d échange de correspondances. Gestion de lieux d exposition. Service de contrôle en vue de certification et d authentification de message et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l informatique, des télécommunications, services d archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; location de temps d accès à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; Conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d informa-

349 342 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II tique. Surveillance technique de réseaux de télécommunication. Consultation technique pour des tiers en matière d application des télécommunications et des médias électroniques. Conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en uvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Service de contrôle de qualité ; expertises techniques, travaux d ingénieurs. Service de location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveur de bases de données informatique notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de location de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service de cafés, de bars, ; service de réservation d hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Salon de beauté. Exploitation de brevets. Clubs de rencontre. Consultation en matière de sécurité. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PARTENAIRE SFR ENTREPRISES (semifigurative) Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel ou portatif ou mobile ou à main libre, ou à commande vocale, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie, télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone, visiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; photocopieurs, scanneurs non à usage médical, appareils de contrôle d accès et de sécurisation de données, appareils radio téléviseurs, écran vidéo, appareils d authentification de codification, de transmission informatique, batterie, piles serveur audio et vidéo interactif, satellites ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l emploi, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et d images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, disques vidéo digitaux, supports d enregistrement de sons, d images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d unités, notamment d unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce notamment appareils d écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes interactives de présentation et de commande de produits et services. Appareils de compilation de données dans un fichier central. Publicité. Service de location d espace publicitaire sur écran ; service de diffusion d annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ; service de diffusion (distribution) d échantillons ; services d organisation d expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d abonnement à des journaux pour des tiers services d aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d aide à la direction administrative d entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements téléphoniques, abonnements à des services de télécommunication, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à des services de télécommunication. Import-export. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de communication publicitaire par support vidéo. Services de mise à jour de bases de données ; service de recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Abonnement à des services informatiques. Télécommunications. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; services de fourniture d accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d images ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d ordinateurs ; services de fourniture d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmissions d informations par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Service de fourniture d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d images. Services d enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d images. Services de location d appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, location d appareils pour la transmission de messages, loca-

350 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 343 tion d appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d information, services d informations en matière de télécommunications. Transmission par télécommunication d informations contenues dans une commande. Service de radiodiffusion. Informations en matière de divertissement, d éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d épreuves pédagogiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles services de musée (présentation ; exposition) ; divertissements ; divertissements télévisés, radiodiffusés. Service d enseignement, enseignement par correspondance ; services d éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d ateliers de formation. Location d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils audio, d appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livres. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacle. Services de location d enregistrements sonores, d appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Locations d ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de créations (conception-élaboration) d images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication et aux images virtuelles et interactives. Assistances techniques pour l amélioration des conditions de mise en uvre des appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; service de consultations en matière d ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications. Service d échange de correspondances. Gestion de lieux d exposition. Service de contrôle en vue de certification et d authentification de message et de données transmises par télécommunication. Recherche technique. Recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l informatique, des télécommunications, services d archivage (saisie) sécurisés pour des supports électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d origine, attestation de la conclusion de conventions) ; location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données programmables par ordinateur, à des réseaux de télécommunication ; services de location de temps d accès à des services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de téléchargement de jeux vidéo et de logiciels ; services de fourniture d accès à un réseau informatique. Conseils techniques personnalisés ou sur option en matière d informatique. Surveillance technique de réseaux de télécommunication. Consultation technique pour des tiers en matière d application des télécommunications et des médias électroniques. Conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Services de location de temps d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de location de temps d accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique, télématiques. Service de cafés, de bars, ; service de réservation d hôtel, de réservation de restaurant, de réservation de logements temporaires, de réservation de pensions. Exploitation de brevets. Consultation en matière de sécurité. Clubs de rencontre. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42, 43, 45. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NET.SEMANTIC THE NATURAL SEARCH ENGINE (semi-figurative) Date du dépôt : 27 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d enregistrement magnétiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet. Abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; informations d affaires, agences d informations commerciales, agences de publicité, établissement de déclarations fiscales, gestion de fichiers informatiques, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, traitement de texte. Télécommunications ; agences de presse et d informations ; communications par terminaux d ordinateurs. Transmission et diffusion de données, de sons et d images par des moyens de télécommunications ; transmission et diffusion de données, de sons et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations accessibles par code d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet). Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, services d élaboration de logiciels. Travaux d ingénieurs. Locations de services de télécommunication. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 4 JUIN 2010 Déclarant : MONTORIOL CHRISTOPHE, 2, rue Montmirail, LA ROCHELLE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Christophe MONTORIOL, 2, rue Montmirail, LA ROCHELLE. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : EVER TEAM SOFTWARE, Société par actions simplifiée, Immeuble le QG, 17 quai Joseph Gillet, LYON, Siren : Cabinet LAURENT & CHARRAS, «Le Contemporain», 50 Chemin de la Bruyère, DARDILLY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L APPRENTI (Semi-figurative) Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19

351 344 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellement limité aux produits et services suivants : Magazine de presse. Magazine de télévision. Journal de presse. Livres. Revues. Fourniture d accès à Internet. Conception, réalisation, hébergement de sites Internet. Classes de produits et de services : 16, 38, 42. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, conserves de viande. Charcuterie pâtisserie, à savoir charcuterie pâtissière. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2010 Déclarant : CONFOR, SARL, ZA Eurocampus, Bat J, 3 rue de Verdun, NOISY LE ROI, Siren : Société CONFOR, ZA Eurocampus, Bât J, 3 rue de Verdun, NOISY LE ROI. Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CONFOR CONSEIL FORMATION RECRUTEMENT EN RESSOURCES HUMAINES Date du dépôt : 11 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Conseil en ressources humaines, recrutement, aide au recrutement. Formation professionnelle en droit du travail. Conseil en gestion de personnel. Classes de produits et de services : 35, 41. Renouvellement effectué en même temps qu un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d autres produits et services : Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES APERO MALINS Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JUST APERO Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, conserves de viande. Charcuterie pâtisserie, à savoir charcuterie pâtissière. Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2010 Déclarant : PIFFAUT, née REIFEISEN Monique, 65 Bis rue Lafayette, PARIS CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, MARCQ-EN- BAROEUL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AMAURY DE L AST Date du dépôt : 28 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits laitiers, confitures, conserves. Chocolat ; produits de confiserie, d épicerie, de patisserie. Liqueurs. Vins, spiritueux. Classes de produits et de services : 29, 30, 33.

352 BOPI 10/47 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 345 Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : AVANCE DIFFUSION, SA, Rue des Abattoirs, BP 182, LE CREUSOT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DEGRE 7 Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/40 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Lunettes, lunettes de sport ; appareils et instruments de mesure ; altimètre ; baromètre. Horlogerie et instruments chronométriques. Date de la déclaration de renouvellement : 11 MAI 2010 Déclarant : MORISSET christian, Jacques, Nicolas, 52 Bis rue du Général Leclerc, MONTEBOURG Morisset christian, 52 Bis rue du Général Leclerc, MONTEBOURG. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Bonbons de chocolat : La Pierre de Valognes MORISSET CHOCOLATIER (Semi-figurative) Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1999 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/18 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Confiserie à savoir : bonbon de chocolat : La Pierre de Valognes. Classes de produits et de services : 30. Classes de produits et de services : 9, 14. Date de la déclaration de renouvellement : 28 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : CLASS, société par actions simplifiée, 50 Route de Perpignan, PIA, Siren : CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLASS (SEMI-FIGURATIVE) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; et en particulier liners de piscines, échelles en matières plastiques, tuyauteries flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d autres classes) ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; et en particulier couvertures souples pour piscines. Classes de produits et de services : 17, 22.

353

354 BOPI 10/47 - VOL. II Errata 347 PARTIE II-3 Errata Néant

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356 BOPI 10/47 - VOL. II Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques 349 VOLUME II PARTIE III Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publications des retraits ou renonciations III-3. Errata

357 350 Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques BOPI 10/47 - VOL. II NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL Dépôt entre 1857 et 1920 : MARQUES FRANÇAISES numéro de la marque suivi du code greffe Ex : Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 : numéro de la marque suivi de la lettre A Ex : A Dépôt entre le 1 er juin 1952 et le 31 juillet 1965 : numéro de la marque suivi de la lettre B Ex : B Dépôt entre le 1 er août 1965 et le 27 décembre 1991 : numéro de la marque sur 7 caractères Ex : ou Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères Ex : Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau Ex : MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI) Numéro de la marque suivi de FEI Ex : 7862-FEI MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF) Numéro de la marque suivi de IEF Ex : IEF MARQUES INTERNATIONALES D ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE) Numéro de la marque suivi de MIE Ex : MIE

358 BOPI 10/47 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 351 PARTIE III Du 25 au 29 octobre 2010 III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission totale de propriete (TO)

359 352 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 10/47 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription

360 BOPI 10/47 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 353 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission partielle de propriete en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT) Concession de licence (CL) Resiliation de licence (RL) Radiation de gage (GR) Autre acte affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (AM) Decision judiciaire definitive affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (DJ) Retrait partiel (EP) Retrait total (ET) Renonciation partielle (RP) Renonciation totale (RT)

361 354 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 10/47 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Rejet total (RX) Declaration de renouvellement irrecevable (RI) Autre acte affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (AV) Decision judiciaire definitive affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (DV) Irrecevable apres publication de la demande (IR) Changement d adresse (CA)

362 BOPI 10/47 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 355 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Changement de nom, de denomination (CD)

363 356 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 10/47 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Changement de forme juridique (CN) Rectification d une erreur materielle (EM)

364 BOPI 10/47 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 357 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Erratum (ER)

365

366 BOPI 10/47 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 359 PARTIE III-2 Publication des retraits ou renonciations RETRAIT PARTIEL (EP) RETRAIT PARTIEL MARQUE : MOBIL ID (semi-figurative) N Déposée le 24 JUILLET 2009 Nom du titulaire : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel ou commercial Adresse : 34, RUE DU COMMANDANT RENE MOUCHOTTE PARIS FRANCE N SIREN : Inscription n du 28 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Logiciels. RETRAIT PARTIEL MARQUE : ANIMATION LOTO N Déposée le 19 FEVRIER 2010 Nom du titulaire : Kavorkian Florent Adresse : 217 Rue du commandant rolland villa MARSEILLE Inscription n du 29 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Ces services étant rendus en relation avec le loto traditionnel. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Ces services étant rendus en relation avec le loto traditionnel. Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Ces services étant rendus en relation avec le loto traditionnel. RETRAIT PARTIEL MARQUE : IDEN PARK N Déposée le 1er MARS 2010 Nom du titulaire : CREDENTIEL SAS Adresse : Synergie Park 2 Rue Louis de Broglie LEZENNES FRANCE N SIREN :

367 360 Publication des retraits ou renonciations BOPI 10/47 - VOL. II Inscription n du 28 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, à l exclusion des logiciels de jeux, pour déployer et gérer les certificats numériques d authentification sur supports amovibles de stockage de données, pour l authentification des utilisateurs de réseaux informatiques, la signature électronique et le cryptage de données ; cartes à puces électroniques. Classe 42 : Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels, à l exclusion des logiciels de jeux, pour déployer et gérer les certificats numériques d authentification sur supports amovibles de stockage de données, pour l authentification des utilisateurs de réseaux informatiques, la signature électronique et le cryptage de données. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : SIX TELEKURS FRANCE N Déposée le 30 SEPTEMBRE 2008 Nom du titulaire : SIX Group AG c/o SIX Swiss Exchange AG société de droit suisse Adresse : Selnaustrasse ZURICH SUISSE Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 RENONCIATION PARTIELLE (RP) RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : SAINT AUBERT N Déposée le 20 JUIN 1984 Nom du titulaire : ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée Adresse : 2 boulevard de l Industrie Zone Industrielle CONTRES FRANCE N SIREN : Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Lait et produits laitiers ; huiles et graisses essentielles. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : SAINT AUBERT (semi-figurative) N Déposée le 6 JANVIER 1995 Nom du titulaire : ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiée Adresse : 2 boulevard de l Industrie Zone Industrielle CONTRES FRANCE N SIREN : Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Lait et produits laitiers ; huiles et graisses essentielles. Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels d ordinateur ; programmes pour vérifier l authenticité de code d accès et signatures digitales ; programmes informatiques enregistrés et téléchargeables et logiciels enregistrés et téléchargeables ; appareils de saisie de données ; appareils pour la transmission de données et d information ; tous ces services précités en relation avec des services bancaires, monétaires, boursiers, de paiements et des informations financières ; distributeurs automatiques monétaires, appareils pour la perception des espèces, appareils pour le change (d argent) ; programmes de traitement de données, d images et de textes, pour la communication entre des établissements financiers et leur clientèle, pour le règlement et le contrôle des paiements ; appareils électroniques pour le paiement de biens et de services ; supports de données exploitables par une machine, cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, cartes à puce ; bons électroniques ; données et informations téléchargeables. Classe 16 : Produits de l imprimerie, livres, brochures, revues, magazines et publications ; formulaires pour les opérations financières, chèques ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; prospectus, dépliants, tickets, coupons, jetons imprimés. Classe 35 : Publicité, recherche de marché et étude de marché ; relations publiques, organisation et réalisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches et renseignements dans des affaires commerciales, à savoir la recherche et la communication de parties contractantes pour les paiements pas numéraires et par virement ; travaux de bureau en rapport avec des paiements pas numéraires et par virement ; mise à disposition d informations commerciales et de données (messages, sons, images) commerciales par des réseaux informatiques de télécommunication y compris par le réseau de l Internet ; fourniture d accès à des banques de données par des réseaux de télécommunication en relation avec des services bancaires, monétaires, boursiers, de paiements et des informations financières ; services comportant la saisie, l enregistrement, la transcription, la transformation, la composition, la compilation, la systématisation et la transmission des informations financières, boursières et commerciales ; services de traitement de données informatiques en rapport avec des informations boursières et commerciales par ordinateur ; recueil et systématisation d informations et de données financières, boursières et commerciales ; consultations professionnelles pour l organisation et l administration de moyens d enregistrement, de transcription, de transformation, de composition, de compilation et de systématisation de données informatiques ; services cryptographiques en relation avec des services bancaires, monétaires, boursiers, de paiements et des informations financières. Classe 36 : Affaires et services bancaires, financiers et monétaires ; services en rapport avec des affaires financières, bancaires et monétaires ; services d une agence de compensation ; règlement de paiements, consultation concernant les services précédents ; assurances ; mise à disposition (fourniture) d information et de données financières en rapport avec les entreprises et l économie ; émission, distribution, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou de tout autre moyen de paiement, notamment par réseau informatique, permettant l organisation du paiement de la fourniture de tout produit ou service et des services connexes ; services de paiement électronique, services de cartes de crédit ; services de cartes de crédit permettant d effectuer un paiement électronique au moyen d une carte bancaire, d une carte privative ou d un chèque. Classe 37 : Installation, réparation et maintenance des appareils électroniques, électriques et mécaniques, de distributeurs automatiques monétaires ainsi que des appareils pour l enregistrement, la saisie, la transformation et la transmission de données. Classe 38 : Télécommunication ; transmission d information, de données et d images ; services d une messagerie électronique ; fourniture d accès à une base de données (messages, sons, images) par des réseaux informatiques de télécommunication y compris par le réseau de l Internet ; transmission d informations et de données au moyen de réseaux informatiques de télécommunication,

368 BOPI 10/47 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 361 notamment transmission des informations financières et commerciales ; chiffrage des transmissions électroniques et optiques ; location de temps d accès à des banques de données par des réseaux informatiques globaux (services informatiques) ; fourniture de temps d accès à des réseaux électroniques pour le partage temporaire du temps d utilisation des ordinateurs par plusieurs utilisateurs ; placement et location de temps d accès à des bases de données ; fourniture d accès à des d informations financières et de données (messages, sons, images) financières par des réseaux informatiques de télécommunication y compris par le réseau de l Internet, tous ces services précités de cette classe 38 seulement en relation avec des services bancaires, monétaires, boursiers, de paiements et des informations financières. Classe 41 : Formation dans les domaines de paiements, de la télécommunication et du traitement de données ; organisation et réalisation de conférences, de séminaires et d ateliers de formation en relation avec des services informatiques seulement dans les domaines bancaires, monétaires, boursiers, de paiements et des informations financières ; publications des informations commerciales et économiques, de valeurs vendues en bourse et des facteurs économiques ; publication des chiffres, indices immobiliers, de valeurs et des informations concernant des indices, des textes (autres que des textes publicitaires) et données, notamment des indices en rapport avec les affaires boursières, des valeurs, des instruments financiers, des entreprises, des marchés et réalités de l économie ; publication en ligne des chiffres indices immobiliers, de valeurs et des informations concernant des indices, des textes (autres que des textes publicitaires) et données, notamment des indices en rapport avec les affaires boursières, des valeurs, des instruments financiers, des entreprises, des marchés et réalités de l économie ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Classe 42 : Fourniture d accès, location et crédit-bail de temps d accès à des banques de données ; développement de logiciels pour le traitement de données, pour le développement des moyens de paiement et des systèmes électroniques pour les paiements ; consultation professionnelle dans les domaines du règlement électronique des opérations commerciales, des systèmes de paiement, de la télécommunication et du traitement des données rendue par un informaticien ; consultation professionnelle pour des banques et entreprises téléinformatiques dans le domaine des signatures électroniques et dans le domaine de l identification rendue par un informaticien ; fourniture d accès de temps d accès à des réseaux informatiques et à l Internet ; consultations juridiques ; chiffrage et déchiffrage d information ; consultations professionnelles pour utilisateurs des ordinateurs rendue par un informaticien ; certification de systèmes et d organisations dans les domaines des virements électroniques, des systèmes de paiement, de l enregistrement, de la transmission, du traitement et de la sauvegarde d information ; fourniture d accès à une base de données (messages, sons, images) par des réseaux informatiques de télécommunication y compris par le réseau de l Internet ; consultation professionnelle pour l organisation et l administration électronique des affaires bancaires et financières rendue par un informaticien ; création et actualisation de programmes pour ordinateurs, programmes de traitement de données ; développement des moyens de paiement et des systèmes électroniques pour les paiements ; consultation technique en relation avec les services précités ; récupération électronique de données ; consultation professionnelle dans les domaines du règlement électronique des opérations commerciales, des systèmes de paiement rendue par un informaticien ; consultation professionnelle pour des banques et entreprises téléinformatiques dans le domaine des signatures électroniques et dans le domaine de l identification rendue par un informaticien ; chiffrage et déchiffrage d information ; services de contrôle de qualité permettant la certification de systèmes et d organisations dans les domaines des virements électroniques, des systèmes de paiement, de l enregistrement, de la transmission, du traitement et de la sauvegarde d information ; fourniture d accès à des bases de données ; tous ces services précités de cette classe 42 seulement en relation avec des services bancaires, monétaires, boursiers, de paiements et des informations financières. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : BREIZH TY N Déposée le 27 AVRIL 2009 Nom du titulaire : BRASSERIE TONNERRE DE BREST SARL Adresse : 6 rue de Postrein BREST FRANCE N SIREN : Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : EUVELON N Déposée le 10 JUILLET 2009 Nom du titulaire : BIOFARMA société par actions simplifiée Adresse : 22, rue Garnier NEUILLY-SUR-SEINE France N SIREN : Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Produits pharmaceutiques à usage humain (Classe 5). RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : OROGYN N Déposée le 31 JUILLET 2009 Nom du titulaire : LABORATOIRE CCD Société par actions simplifiée Adresse : 48, rue des Petites Ecuries PARIS France N SIREN : Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour

369 362 Publication des retraits ou renonciations BOPI 10/47 - VOL. II nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons désinfectants et médicinaux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; tous les produits précités ne relevant pas des domaines vétérinaire et dentaire. Classe 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical sous forme de gélules, comprimés, cachets et pastilles ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical sous forme de gélules, comprimés, cachets et pastilles ; compléments alimentaires à usage médical à savoir prophylaxie de mycoses génitales et de vaginoses ; compléments alimentaires à usage médical destinés à empêcher la prolifération de germes, de bactéries et de champignons vaginaux ; compléments alimentaires à usage médical destinés à empêcher le déséquilibre de la flore vaginale ; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; préparations biologiques et chimiques à usage médical ; cachets à usage pharmaceutique ; pastilles à usage pharmaceutique ; sirops à usage pharmaceutique ; enzymes à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine ; potions médicinales ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; tous les produits précités étant destinés à la prévention et à la guérison des pathologies féminines. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, instruments gynécologiques ; tous les produits précités étant destinés aux pathologies féminines. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : VIAFORM N Déposée le 15 DECEMBRE 2009 Nom du titulaire : THEBAUDIN Jean-Yves Adresse : 36 Boulevard Pasteur BRUZ Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Classe 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : Electric Inside N Déposée le 28 JANVIER 2010 Nom du titulaire : DESGUY Charles-Xavier Adresse : 94, rue Saint Remy ARCIS SUR AUBE France Inscription n du 22 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; gaz d éclairage. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : E-Inside N Déposée le 29 JANVIER 2010 Nom du titulaire : DESGUY Charles-Xavier Adresse : 94, rue Saint Remy ARCIS SUR AUBE France Inscription n du 22 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines agricoles ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;

370 BOPI 10/47 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 363 ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 9 : Appareils et instruments, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage. Classe 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages. Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; désinfection ; dératisation ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d ordinateurs exclusivement destinés à des hôtels ; construction navale ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe 41 : Prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; micro-édition ; Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs exclusivement réservés à des entreprises d hôtellerie ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe 43 : Réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping. RETRAIT TOTAL (ET) RETRAIT TOTAL RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : EGROOM N Déposée le 25 FEVRIER 2010 Nom du titulaire : SALAUN Mikael Adresse : 15 an Duchen ROSNOEN France Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 MARQUE : PAUL GOURMET N Déposée le 26 OCTOBRE 2009 Nom du titulaire : GRAIN DE SEL SARL Adresse : 18 RUE DE LA BANQUE PARIS FRANCE N SIREN : Inscription n du 26 OCTOBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion

371 364 Publication des retraits ou renonciations BOPI 10/47 - VOL. II RETRAIT TOTAL MARQUE : PREC SEM (semi-figurative) N Déposée le 7 AVRIL 2010 Nom du titulaire : MAÏSADOUR SEMENCES société anonyme Adresse : ROUTE DE SAINT-SEVER HAUT MAUCO FRANCE N SIREN : Inscription n du 28 OCTOBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : PYXIS HOSPITALITY N Déposée le 13 JUIN 2008 Nom du titulaire : Pyxis Hospitality EURL Adresse : 98 boulevard de Sébastopol PARIS France N SIREN : Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 RENONCIATION TOTALE (RT) RENONCIATION TOTALE MARQUE : OH! LALA! N Déposée le 27 AVRIL 1992 Nom du titulaire : PERFUMERIA GAL, S.A. Société de droit espagnol Adresse : Blas Cabrera 18, La Garena ALCALA DE HENARES MADRID ESPAGNE RENONCIATION TOTALE MARQUE : CONTRÔLE INDEPENDANT Visapass N Déposée le 7 AOUT 2008 Nom du titulaire : CERTIPAQ Association régie par la loi de 1901 Adresse : 44 rue de la Quintinie PARIS France N SIREN : Inscription n du 22 OCTOBRE 2010 Inscription n du 19 OCTOBRE 2010 RENONCIATION TOTALE RENONCIATION TOTALE MARQUE : SAVEURS DES TERROIRS DES 5 CONTINENTS N Déposée le 5 NOVEMBRE 2001 Nom du titulaire : FRANCE CULINAIRE DEVELOPPEMENT Adresse : Rue du Gripail Z.A SAINT GILLES FRANCE MARQUE : SUPER U N Déposée le 12 JUIN 2009 Nom du titulaire : SYNGENTA PARTICIPATIONS AG Société de droit Suisse Adresse : 215 Schwarzwaldallee 4058 BASEL SUISSE Inscription n du 27 OCTOBRE 2010 N SIREN : Inscription n du 25 OCTOBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : Visa pour l emploi, l accélérateur d insertion RENONCIATION TOTALE MARQUE : UNE FOI DANS LA RUE N Déposée le 26 NOVEMBRE 2003 Nom du titulaire : Mme Fonte, Nathalie Adresse : 25 rue des Envierges PARIS Inscription n du 27 OCTOBRE 2010 N Déposée le 4 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : Chambre de Commerce et d Industrie Marseille-Provence Etablissement public administratif Adresse : 9 la Canebière Palais de la Bourse BP MARSEILLE cedex 01 France N SIREN : Inscription n du 19 OCTOBRE 2010

372 BOPI 10/47 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 365 RENONCIATION TOTALE MARQUE : Visas pour l emploi N Déposée le 4 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : Chambre de Commerce et d Industrie Marseille-Provence Etablissement public administratif Adresse : 9 la Canebière Palais de la Bourse BP MARSEILLE cedex 01 France N SIREN : Inscription n du 19 OCTOBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : carrera (semi-figurative) N Déposée le 1er MARS 2010 Nom du titulaire : PREMAT André Adresse : 15 rue Burgonde ANNECY FRANCE Inscription n du 18 OCTOBRE 2010

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374 BOPI 10/47 - VOL. II Errata 367 PARTIE III-3 Errata N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 1 er DECEMBRE 2008 Nature de l inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI) N de BOPI comportant l erreur : 09/01 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 442 Il convient de considérer l inscription précitée, comme nulle et non avenue. N National ou d enregistrement : N de l inscription : , Date de l inscription : 1 er DECEMBRE 2008 Nature de l inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI) N de BOPI comportant l erreur : 09/01 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 443 Il convient de considérer l inscription précitée, comme nulle et non avenue. N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 19 FEVRIER 2007 Nature de l inscription : Transmission totale de propriété (TO) N de BOPI comportant l erreur : 07/12 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 336 Le numéro d enregistrement est erroné : au lieu de : il faut lire : N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 2 FEVRIER 2010 Nature de l inscription : Transmission totale de propriété (TO) N de BOPI comportant l erreur : 10/30 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 397 La nature de l inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Concession de licence (CL) N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 8 MARS 2010 Nature de l inscription : Renonciation totale (RT) N de BOPI comportant l erreur : 10/14 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 375 Vol : II Partie : III-2 Publication des retraits ou renonciations page 389 Il convient de considérer l inscription précitée, comme nulle et non avenue. N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 25 OCTOBRE 2009 Nature de l inscription : Retrait Partiel (EP) N de BOPI comportant l erreur : 10/19 NL Vol : II Partie : III-2 Publication des retraits ou renonciations page (377) L intitulé des produits et services de l inscription est erroné : au lieu de lire: Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation. il faut lire : Produits et/ou services qui font l objet du retrait ou de la renonciation

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376 BOPI 10/47 - VOL. II Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles 369 VOLUME II PARTIE IV Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. PALMARÈS IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES IV-3. ERRATA Néant

377 Le directeur de la publication : Yves LAPIERRE Imprimeur : DIADEIS C.P.P.A.P. n o 1445 ADEP ISSN

378 INPI Direct : Rédaction Institut national de la propriété industrielle 26bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Prix au numéro : 22 Abonnement d un an (hebdomadaire) : 450 Commandes : Institut national de la propriété industrielle Service diffusion 26bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél : [email protected] Le directeur de la publication Yves LAPIERRE Imprimeur : Société DIADEIS CPPAP : n 1445 ADEP ISSN :