Bulletin. officiel. industrielle. de la propriété. Marques de fabrique, de commerce ou de service

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1 Bulletin officiel de la propriété industrielle Marques de fabrique, de commerce ou de service Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques, palmarès et récompenses industrielles N 11/03 21 JANVIER 2011 Volume II (Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)

2 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 11/03 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 21 janvier 2011 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

3 II BOPI 11/03 - VOL. II

4 BOPI 11/03 - VOL. II III APERÇU DU CONTENU DE LA 9 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. PRODUITS Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

5 IV BOPI 11/03 - VOL. II Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation. Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

6 BOPI 11/03 - VOL. II V Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d appartement. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

7 VI BOPI 11/03 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale. Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.

8 BOPI 11/03 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 11/03 21 janvier 2011 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata néant Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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10 BOPI 11/03 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI

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12 BOPI 11/03 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 5

13 6 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II

14 BOPI 11/03 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 7

15 8 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II

16 BOPI 11/03 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 9

17 10 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II

18 BOPI 11/03 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 11

19 12 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II

20 BOPI 11/03 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 13

21 14 Décisions du Directeur Général de l INPI BOPI 11/03 - VOL. II

22 BOPI 11/03 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 15 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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24 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication NL 29, 30, NL 3, 5 Classes des produits et services NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 16, 21, 25, 35, 38, 41, NL 9, NL 16, 35, 41, NL 16, 35, 41, NL 14, NL NL NL 3, 35, NL NL 35, 39, NL 35, 39, NL 35, 39, NL 16, 18, NL 16, 18, NL 16, 18, NL 16, 18, NL 16, 18, NL 16, 18, NL 16, 18, NL 16, 18, NL 19, 31, 35, 36, 37, NL 9, 11, 14, 21, NL 16, 20, NL 41, 43, NL 18, 25 N National Référence BOPI 1ère publication NL 35, 36, NL NL NL NL 8, 16, 21, NL NL 9, 12, 25, 28, NL 11, 20, NL 9, 10, 41, NL 35, 38, 41, NL 29, 41, NL 14, 25, NL 3, 5, NL 16, 26, NL 35, 38, NL 16, 40, NL 7, 9, 35, 37, NL 25, NL 14, 18, 20, 25, NL 25, 38, NL 33, 38, NL 35, 38, NL 21, 24, NL NL 4, 11, 35, NL NL 35, 38, 41, NL 35, NL NL 35, 45 Classes des produits et services

25 18 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 41, 42, NL NL 9, 41, NL 35, 41, NL 29, 30, 32, 41, NL 3, 25, NL 7, 9, NL 9, 41, NL 36, NL 35, 38, NL 38, NL 14, 18, NL 32, NL 25, 35, NL 14, 18, NL NL 3, 4, 9, 12, 18, 25, 28, 35, 39, NL 9, 11, NL NL 6, NL 35, 41, NL 28, 41, NL NL NL NL NL NL 35, NL 25, 40, NL 35, 36, 38, 41, 42, NL 16, 25, NL 28, NL NL NL 35, 41, NL 12, 25, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 2, 3, 4, 7, 8, 11, 16, 18, 21, 32, 37, NL NL 35, 41, NL 14, 18, NL 20, 25, NL 20, 25, NL NL 14, 18, NL 14, 18, NL NL NL 14, 16, 20, 21, 39, NL 35, 41, NL 16, 28, NL NL 9, 11, 18, NL NL 35, 41, NL 21, 29, NL 35, NL NL NL 35, 38, NL 35, 38, NL 35, 38, NL NL NL NL 29, 30, 41, NL 35, 39, NL 16, 38, NL 4, 11, 16, 18, 20, NL 35, NL 12, NL 19, 37, NL 39, 41, NL 3, NL 37, NL 10, NL 16, 27, NL NL 35, NL 16, 28, NL 3, 14, 16, 18, 25, 28, 38, NL 16, 24, 25, NL 16, 22, 23, 24, 25, 26, NL 35, 36, NL NL 38

26 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 19 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 16, 27, NL NL 9, 35, 38, NL 35, 38, NL NL 29, 30, NL 29, 30, NL 38, NL NL NL 16, 35, NL NL 14, 25, 29, 30, 32, 33, NL 18, 24, NL 16, 35, NL 4, 14, 16, 18, 25, NL 3, 4, 5, 8, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, NL NL 3, 16, NL 36, NL 35, 36, NL 35, 38, NL 35, NL 35, 38, NL 35, 38, NL NL NL NL 35, 38, 41, NL 35, 38, 41, NL 38, 41, NL 16, NL 16, 35, NL 9, 35, NL 9, 16, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL 6, 9, NL 16, 35, NL 37, 40, NL 18, 28, NL 9, 16, NL 9, 16, NL 9, 16, NL 16, 28, NL NL 9, 41, NL 35, 38, NL 16, 36, NL 9, 24, NL 9, 16, 35, 38, NL 16, 44, NL 6, 16, NL NL 2, NL 11, 20, NL NL 36, 37, 41, NL 6, 19, NL NL 9, 16, NL 16, 35, NL NL 16, 35, 38, NL 16, 38, NL 36, 38, NL 9, 16, 20, 28, 35, 38, 41, 42, NL NL 9, 37, NL 12, 35, 38, 39, NL NL NL 3, 4, NL NL 35, 38, NL 35, 41, NL 35, 37, NL NL 38, 41, NL 3, 4, NL 14, 18, NL 12, 25, NL 35, NL 6, 7, NL 5, 9, 16, 35, NL 41, 42

27 20 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 38, NL 36, 37, 42, NL 18, NL 25, NL NL NL 35, 41, NL 9, 16, 25, 28, 38, NL 35, 36, NL 35, 36, NL 9, 38, NL 35, 36, NL 3, 25, NL NL NL NL NL 37, 42, NL 5, 10, NL 14, 25, NL NL NL NL 9, 16, 35, 36, 38, NL 9, 16, 35, 36, 38, NL 24, NL 30, 32, NL 41, NL 35, 39, NL 6, NL NL 11, NL 35, 36, NL NL NL 9, 16, 35, 38, NL 16, NL NL 3, 37, NL NL 16, NL NL 3, 41, NL 29, 30, NL NL 30, 32, NL 35, NL 18, 25, NL NL 24, 25, NL 24, 25, NL 3, NL 16, 35, 41, NL 3, 5, 10, 32, NL NL 35, NL 35, NL NL 35, 38, NL NL NL NL 37, 41, NL 29, NL 38, 41, NL 9, 18, NL 2, 20, 27, NL 19, 37, NL 32, NL 39, 41, NL 3, 5, 29, 30, 31, 32, NL 12, 38, 39, NL 38, 41, NL 8, 14, 20, NL NL 25, 41, NL NL 16, 35, NL 35, 38, 41, NL 31, 37, NL NL 3, NL NL 7, 12, NL 3, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 26, NL 35, 40, 42

28 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 21 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 30, 32, NL NL NL 18, NL 25, NL NL 9, 35, NL 16, 29, 30, 31, 32, 35, NL 16, NL 3, NL 3, NL NL 35, NL 16, 35, NL 3, NL 35, NL 3, NL 19, NL 3, NL 1, NL 16, 29, 30, 31, 32, 35, NL 16, 29, 30, 31, 32, 35, NL 19, NL 1, 5, NL 16, 35, NL 1, 3, 5, 31, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 16, 28, NL NL 16, 29, 30, 31, 32, 35, NL 29, 30, NL 35, 38, NL 18, 24, NL 2, 9, NL NL NL NL NL 5, 10, NL 14, 18, 25, NL 5, 10, NL 3, 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL 9, 16, 38, NL 35, 41, NL 1, 4, 5, 6, 7, 31, 39, NL 35, 41, NL 11, 20, 21, NL 12, NL 1, 6, 7, 9, 13, 17, 19, NL 41, 42, NL 35, 41, NL 9, 35, NL 37, NL 9, 14, 16, 28, 35, 38, 41, 42, NL 3, NL 3, NL NL 41, NL 35, 38, NL 35, 36, NL NL 9, 38, NL 9, 35, 38, 39, 41, NL NL 3, 14, 28, 43, NL 5, 29, NL 35, 41, NL 16, 35, 36, NL 16, 35, NL NL 20, 26, 28, NL NL 9, 35, 38, 41, NL 35, 39, NL 30, 35, 41, NL NL 35, 41, NL 16, 35, NL 3, 16, 35, 38, 39, NL 9, 10, 44, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 35, 38, 41, NL 35, NL 9, 35, 38, 41, 42

29 22 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 35, 38, NL NL 36, NL 9, 24, 35, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 31, NL NL 29, 31, NL 9, 11, 35, 38, 42, NL 5, 25, 29, 30, 31, 32, NL NL 9, 11, 35, 38, 42, NL 18, 20, 24, NL 32, NL NL NL 3, 16, 35, NL NL 35, NL 35, 36, 41, NL 11, 20, NL 14, 16, 18, 24, 25, NL 14, 16, 18, 24, 25, NL 9, 28, 35, NL NL 16, 25, 28, NL 30, 41, NL 16, 35, NL 14, 18, NL 9, 16, NL 9, 16, 18, NL 35, 38, NL 29, 30, NL NL NL 6, NL NL NL 29, 30, NL 16, 35, 38, NL 35, 41, 42, NL 16, 35, NL 18, 25, NL 18, 20, 21, 24, 25, 26, NL 9, 35, 38, 41, NL 3, 9, NL 9, 35, NL 9, 35, 38, 41, NL 1, 3, 5, 10, NL NL 3, 14, 25, NL 3, 14, 25, NL 9, 35, 38, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, NL 9, 38, NL 5, 9, NL 35, NL 10, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, NL 35, NL 3, 5, 35, 38, 39, 41, 42, NL 7, 8, 9, 11, 20, 35, NL 38, 41, NL 3, NL 29, 31, NL NL 5, 9, NL NL NL NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 36, NL 16, 35, 36, NL 16, 35, 36, NL 29, 30, 32, 33, 41, NL 29, 30, 32, 33, 41, NL 29, 30, 32, 33, 41, NL 35, 36, 38, NL 1, 35, 40, 41, NL 35, 38, 41, NL 29, 30, NL 16, 24, NL 7, 11, NL 38, NL NL NL 36, 40

30 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 23 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 35, 38, NL 10, 35, NL 16, NL NL NL NL 8, 14, NL NL 35, 38, 41, NL 36, 37, 40, NL 37, NL 9, NL 17, 27, NL 11, 12, NL 14, 20, 21, NL NL NL NL 9, NL NL 9, 28, NL NL 5, NL 35, NL 9, 35, 36, 38, NL NL 1, 5, NL 1, 5, NL NL 35, 37, 41, NL 35, 38, NL 33, 35, NL 35, 38, NL 35, 36, NL 35, 38, NL 25, 28, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 18, 25, NL 35, 38, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 35, NL NL 16, 35, NL 41, 43, NL NL 35, 41, NL 35, 37, 41, NL 9, 16, 35, 38, NL 9, 16, 35, 38, NL NL 36, 37, NL NL 3, 18, NL 36, 37, NL 3, 5, 25, NL NL 29, 39, NL 25, 35, NL 29, 30, NL NL 29, 30, NL NL 42, NL 16, 18, NL 3, 10, NL 6, 7, NL 21, 29, 30, NL NL 6, 9, 11, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 28, 32, 33, 35, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 3, 18, 24, 25, 32, 41, 44, NL 3, 5, NL 9, 16, NL NL 16, 38, 41, NL 19, 20, 24, 28, 29, 30, NL 16, 35, 39, NL 14, 18, NL 30, 35, NL NL 9, 11, NL 7, 11, NL 35, 36, 38, 39, 41, NL 30, 35, 43

31 24 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 30, NL 5, 29, NL NL NL NL NL 14, NL 9, 10, NL 35, NL 9, 38, NL 3, 14, 18, NL 18, 24, NL 35, 38, NL NL 16, 18, NL 16, 18, NL 16, 18, NL 14, 16, 25, NL 16, 38, NL 16, 38, NL NL NL NL NL NL 35, 37, 41, NL 16, NL NL 7, NL 35, 36, NL 21, 25, NL NL 16, 35, 38, 39, 41, NL 16, 35, 38, 39, 41, NL 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, NL 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, NL NL NL 9, NL 35, NL NL 35, 38, 39, 41, 42, 43, NL 9, 35, NL 9, NL 39, 41, NL 9, 16, 35, NL 35, 38, 42, NL 35, 36, 37, 38, NL NL NL 9, 35, NL NL NL 14, 25, NL 35, NL 9, 35, 38, NL 39, 40, NL 29, 30, NL NL 9, 16, NL 9, 16, NL 35, 38, NL 14, 24, NL 5, 30, NL 16, 28, 35, 36, 38, NL 24, 25, NL 35, NL 35, NL 35, NL 41, NL 9, 25, 28, NL 16, 25, NL NL 35, NL 16, 35, NL 3, 12, 13, 14, 16, 24, 25, 28, 30, 32, 35, 41, 43, 44, NL 41, 44, NL NL 14, 20, 21, 25, NL 12, 16, NL NL 9, 16, NL NL 29, 30, 31, 32, NL NL 25

32 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 25 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 3, 12, 14, 15, 17, 18, 20, 24, 25, 28, 30, 33, 34, 35, 38, 41, NL 3, 9, 16, 25, 32, 33, 35, 41, 43, NL 35, 38, NL 30, 33, 41, 42, NL NL 35, 37, 41, NL 9, 16, 25, 28, NL NL 18, 25, NL 29, NL 35, 41, NL 14, 21, NL 6, 19, NL 9, 16, 36, 39, 41, NL 14, 18, NL 16, NL 16, 21, 25, 35, 38, NL 3, 5, NL NL 7, NL 25, 35, NL NL 5, 30, NL 11, 20, NL 14, 35, NL NL NL NL NL 29, 30, NL 25, 28, NL NL 29, 30, NL 3, 5, 14, 18, 25, NL NL NL NL 18, NL 39, 41, NL 35, 38, NL 35, 39, NL 16, 35, 36, 38, NL 35, 38, NL NL NL 9, 11, NL NL 14, 25, NL 36, 39, NL 12, NL NL NL 38, NL NL 35, 38, NL 12, 29, NL NL 14, 18, NL NL NL 9, 36, NL 9, 16, 35, 38, NL NL 16, 21, NL 38, 41, NL NL NL NL NL 16, 25, 35, 38, 40, NL NL 35, 38, NL 3, 9, 14, 16, 18, NL 35, 38, NL 20, 35, 41, NL 1, 31, 41, NL 35, 38, NL NL 5, 29, 30, 32, NL 16, 35, 38, NL NL NL 33, 35, NL 3, 18, NL 9

33 26 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 2, 17, NL NL 35, 41, NL 17, 20, NL 29, 30, 31, 32, NL 10, NL 40, 41, NL 10, NL NL 10, NL 35, 41, NL 29, NL NL 5, 42, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL 35, 38, NL 3, 42, NL 16, 18, NL NL NL 10, NL 16, 35, NL NL 16, NL 9, NL 10, NL NL NL 10, NL 5, NL 10, NL 9, 41, NL 36, NL NL NL 9, 12, NL 10, NL 35, 36, 37, 41, 42, NL 35, 36, 37, 41, 42, NL 10, NL 35, 36, NL 41, 43, NL 28, 35, 38, NL 36, NL 35, 41, NL 10, NL 35, 36, NL 18, 25, NL NL NL NL NL NL NL NL NL 6, 19, NL NL 35, NL 37, 41, NL 18, 21, NL NL NL 16, 19, NL NL 16, 18, NL 14, 18, NL 16, 35, 38, NL 3, 20, 21, 24, NL 35, 38, 41, NL 5, 10, NL 8, 14, NL NL 14, 24, NL 4, 7, NL 9, NL 35, NL 9, 35, NL 35, 38, NL NL 35, NL 35, NL 36, 37, NL 35, 36, NL 16, 35, 36, 42

34 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 27 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 38, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 9, 19, 38, NL 35, 36, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 17, NL 14, 20, NL 16, 28, NL 17, NL 35, 38, NL 2, 3, 5, 29, NL 9, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, NL 3, 35, NL 9, 16, NL 35, NL 20, 28, 41, NL 9, 16, 35, NL NL 5, 21, 24, 29, 32, 38, 41, 42, 43, NL 16, 35, NL 6, 19, 36, 37, NL NL NL NL NL 20, 21, NL 1, NL 9, 35, 38, 41, NL NL 25, 26, NL 9, 38, NL 14, 18, NL 9, NL 36, NL 9, 35, 38, 41, NL 35, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, NL 9, 16, 35, 38, 41, 42, NL 11, 35, NL 9, 16, 25, 35, 38, 41, NL 9, 16, 35, 38, NL NL 25, 35, NL 31, NL 29, 39, NL NL 8, 16, 21, NL 4, 13, 16, 20, 22, 24, 25, 26, 28, NL 14, 18, NL 3, 5, 9, 21, 24, 25, NL 29, NL NL NL 18, 24, NL 14, 18, NL 35, 38, 41, NL NL 16, 24, 26, NL 35, 41, NL 33, 35, NL NL NL 29, 30, NL NL 9, 35, 38, NL 20, 24, 26, NL 9, 41, NL 16, 25, 35, 38, NL NL 6, 29, NL 3, 37, NL NL NL 35, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 9, NL NL 25, 28, NL 16, 28, 36, 37, 41, NL 25, 35, 38, NL 35, 41, NL 33, 35

35 28 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 11/03 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 33, NL 33, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 37, NL 16, 35, NL 3, 29, NL NL 14, NL 6, 7, NL NL 35, 39, NL 16, 25, 33, 35, NL 38, 41, NL 38, NL 7, 9, 40, NL 29, 30, NL 11, 37, NL 3, NL 20, 24, 35, NL 35, 38, NL 20, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 41, NL NL 9, 37, NL 28, 35, NL 16, 35, NL 18, 25, NL 35, 36, 41, 42, NL 9, 16, 35, 41, 44, NL 9, NL NL 35, 38, NL 10, NL 14, 16, 25, NL NL 25, 41, NL NL 35, 36, NL 3, NL 14, 16, 18, 24, 25, NL 16, 35, 41, NL 32, 33, NL 2, 20, NL 24, 25, 28, NL NL 3, 11, NL 3, 8, NL 14, 16, 18, 28

36 BOPI 11/03 - VOL. II 29 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée PARTIE I-2 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2005 MANISIER JEAN PAUL, 42 AVENUE DE NORMANDIE, NOISY LE GRAND. : MANISIER JEAN PAUL, 42 AVENUE DE NORMANDIE, NOISY LE GRAND. de logiciels de planificateurs d itinéraires ; développement et conception de planificateurs d itinéraires ; développement et conception de logiciels pour dictionnaires numériques ; développement et conception de dictionnaires numériques ; développement et conception de matériel informatique, en particulier appareils de localisation, d orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants et accessoires, y compris, entre autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables, non compris dans d autres classes ; développement et conception de récepteurs et émetteurs par satellite ; développement et conception de supports de données sous forme de disques ; développement et conception d appareils audio et vidéo ; développement et conception d ordinateurs portables ; développement et conception d assistants numériques. Classes de produits ou services : 9, 12, 42. BOPI de publication antérieure : 05/43 NL N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2007 Classe N 9 : Oscillateurs ; écrans à diodes électroluminescentes ; écrans à cristaux liquides ; convertisseurs de signaux ; amplificateurs de puissance ; systèmes de navigation par satellite ; navigateurs de direction ; récepteurs marins par satellite ; commandes de positionnement pour antennes de satellites ; convertisseurs numérique-analogique ; antennes satellite ; supports d antennes de satellites ; processeurs de télécommunications par signaux satellite ; récepteurs de positionnement global par satellite ; récepteurs de signaux par satellite. PAUL NGUYEN VAN TRI, 3 DES ROCHES, ST GEORGES D ORQUES. : PAUL NGUYEN VAN TRI, 3 DES ROCHES, ST GEORGES D ORQUES. Classe N 12 : Alarmes anti-vol pour automobiles ; alarmes antivol pour motocyclettes. Classe N 42 : Développement et conception de systèmes de navigation, de planificateurs d itinéraires et de dictionnaires numériques ; développement et conception de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; développement et conception de systèmes de navigation, de planificateurs d itinéraires et de dictionnaires numériques ; développement et conception de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou informations en matière de voyage concernant les stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobile et d autres informations en matière de voyage et de transport ; développement et conception

37 30 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009 EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL, 42 rue de Villiers, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : : EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, 42 rue de Villiers, LEVALLOIS-PERRET. Classe N 9 : CD ROM, disque optique compact, appareils et instruments d enseignement, appareils pour le traitement de l information et des ordinateurs ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La marque V N K est accompagnée d un logo représentant une étoile à 14 branches, entourée d un cercle. Classe N 21 : Ustensils de cuisine non electriques vaisselle, porcelaine, faïence ; Classe N 41 : Cours de cuisine et de langues activités culturelles, formation. Classes de produits ou services : 21, 41. BOPI de publication antérieure : 07/36 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2009 Sekiguchi Co., Ltd., société de droit japonais, 2-11, Nishi- Shinkoiwa 5-chome, Katsushika-ku, TOKYO , Japon. : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS. Classe N 16 : Produits de l édition, matériel d instruction ou d enseignement, manuel d utilisation, édition de livres, revues, publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire, documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et périodiques, manuels d enseignements, brochures, plaquettes à sujets juridiques ; Classe N 35 : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique ; Classe N 41 : Education, formation. Publication de livres. Plaquettes à sujets juridiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 09/41 NL N National : Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009 Groupe Synapse, Sarl, 20 rue Troyon, SEVRES. : Groupe Synapse, 20 rue Troyon, SEVRES. Classe N 9 : Disques compacts ; bandes vidéo ; fichiers d images téléchargeables. ; Classe N 16 : Pâtes et autres adhésifs à usage ménager ; articles de papeterie et de bureau ; papier d emballage ; produits de l imprimerie. ; Classe N 18 : Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d écoliers ; sacs housses pour vêtements pour le voyage ; parapluies ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; baleines pour parapluies ; anneaux pour parapluies ; cannes de parapluies. ; Classe N 25 : Vêtements ; t-shirts ; chaussettes et bas ; ceintures pour habillement ; chaussures. Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 09/40 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

38 BOPI 11/03 - VOL. II 31 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2009 W4W, sarl, 300 ALLEE NEUVE, MARCILLY EN VILLETTE. : W4W, 300 ALLEE NEUVE, MARCILLY EN VILLETTE. Classes de produits ou services : 9, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009 ALLIANZ IARD, Société Anonyme, 87 RUE DE RICHELIEU, PARIS, N SIREN : : JP COLAS, 58 RUE DE CHATEAUDUN, PARIS. Classe N 36 : Assurances multirisques habitation ; assurances automobiles ; services d épargne ; affaires bancaires et financières. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2009 lo moulinet, sarl, 03 impasse font claire, PUISSERGUIER, N SIREN : : lo moulinet, 03 impasse font claire, PUISSERGUIER. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d encadrement d oeuvres d art ; purification de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; décoration interieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 36, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 09/45 NL N National : Dépôt du : 12 OCTOBRE 2009 Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; FARM APRO, SAS, 7 RUE D ARMOR, LAMBALLE, N SIREN : : FARM APRO, 7 RUE D ARMOR, LAMBALLE. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

39 32 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Aliments pour les animaux, à savoir suppléments nutritionnels destinés aux animaux reproducteurs (verrats et truies) en périodes péripartum et postpartum. Classes de produits ou services : 31. BOPI de publication antérieure : 09/47 NL N National : Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2009 Biological Sample Library BSL, Société par actions simplifiée, 17/19 Avenue Tony Garnier, LYON, N SIREN : : Biological Sample Library BSL, 17/19 Avenue Tony Garnier, LYON. papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 38 : Services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens. Classes de produits ou services : 16, 38, 44. BOPI de publication antérieure : 09/50 NL N National : Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2009 MLDC Ma Liste De Courses, SAS, 23 rue des Amandiers, JOUE-LES-TOURS. : MLDC Ma Liste De Courses, 23 rue des Amandiers, JOUE- LES-TOURS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Négoce aux fins de céder des échantillons biologiques humains de toutes natures, à savoir service de banques d échantillons biologiques humains de toutes natures. Promotion aux fins de céder des échantillons biologiques humains de toutes natures. Préparation d échantillons biologiques humains de toutes natures avant cession. Classes de produits ou services : 35, 44. BOPI de publication antérieure : 09/50 NL N National : Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2009 Mutuelle Nationale MCD, Mutuelle Livre II code de la mutualité, 44 rue copernic, PARIS, N SIREN : : Mutuelle Nationale MCD, 44 rue copernic, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle à savoir inspection distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs caisses comptables caisses enregistreuses cartes magnétiques cartes magnétiques d identification chronographes à savoir appareils enregistreurs de durées compte-tours compteurs disques à calcul appareils pour l enregistrement de temps indicateurs de vitesse mètres à savoir instruments de mesure repose poignets pour matériel informatique lecteurs de code barre flashs hologrammes cartes magnétiques périphériques d ordinateurs claviers d ordinateurs piles electriques télécopieurs enseignes lumineuses dessins animés à bobines électriques. Classe N 16 : Papier, carton papeterie adhésifs à savoir matières collantes pour la papeterie ou le ménage machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) caractères d imprimerie rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage autocollants à savoir articles de papeterie bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage bandes collantes pour la papeterie ou le ménage bandes gommées à savoir papeterie billets à savoir tickets blocs à savoir papeterie papier de bois boîtes en carton ou en papier brocheuses à savoir papeterie presses à cartes de crédit non électriques classeurs à savoir articles de bureau clichés d imprimerie corbeilles à courrier cornets de papier crayons décalcomanies dessous de carafes en papier dessous de chopes à bière distributeurs de ruban adhésif à savoir articles de papeterie chemises pour documents papier d emballage emballages en carton ou en papier pour bouteilles enseignes en papier ou en carton enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles essuie-mains en papier étiquettes non en tissu fournitures scolaires linge de table en papier manuels plateaux pour ranger et compter la monnaie mouchoirs de poche en papier nappes en papier numéroteurs pochettes pour passeports porte-chéquiers cartes postales ronds de table en papier rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage rubans de papier sacs à savoir enveloppes, pochettes, sacs, sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage serviettes de table en papier serviettes de toilette en papier sets de table en papier sous-main stylos tapis de table en papier tickets à savoir billets timbres à adresses machines à écrire brocheuses déchiqueteurs de papier papiers d emballage matières plastiques pour l emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles carte d abonnements (non magnétiques) cartes de crédit (non magnétiques).

40 BOPI 11/03 - VOL. II 33 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Administration commerciale travaux de bureau administration commerciale de licences de produits et de services de tiers estimation en affaires commerciales agences d informations commerciales analyse du prix de revient comptabilité facturation recrutement de personnel services de secrétariat services de sous-traitance à savoir assistance commerciale traitement administratif de commandes d achats agences d import-export bureaux de placement offres commerciales à performance garantie. Classe N 36 : Assurances affaires financières affaires monétaires affaires immobilières affacturage affaires bancaires services de cartes de crédit opérations de change émission de chèques de voyage collectes de bienfaisance gérance de biens immobiliers gérance d immeubles organisation de loteries émission de chèque cadeaux émission de chèques promotionnels. Classe N 38 : Stockage de données. Classe N 41 : Organisation de spectacles a savoir services d imprésarios location d équipement pour les sports à l exception des véhicules location de stades agences pour artistes location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/53 NL N National : Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2009 GOURLAY Régine, KERVESTOU, ELLIANT. : GOURLAY Régine, KERVESTOU, ELLIANT. Classe N 42 : Services d analyses à savoir analyse chimique. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 09/53 NL N National : Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2009 Rajaomanana Ingrid, 2380 route de corps, SAINT MARTIN D URIAGE. : Rajaomanana Ingrid, 2380 route de corps, SAINT MARTIN D URIAGE. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Colliers et habits pour animaux. Classe N 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; clichés ; boîtes en papier ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support Classe N 41 : Dressage d animaux, éducation canine. Classe N 43 : Pensions pour animaux. Hôtel canin. Etablissement canin. Classes de produits ou services : 18, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2009 THOR HORATIO JIMVERSEN, 1 RUE DE L ANGEL, BEZIERS. : GERALD ENSENAT, 25 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE, NARBONNE. Classe N 31 : Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

41 34 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Cidres ; vins. Classes de produits ou services : 31, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/01 NL N National : Dépôt du : 15 DECEMBRE 2009 à : I.N.P.I. TOULOUSE BORDES CHRISTIAN, lieu dit HÈCHETTES, HÈCHES. : BORDES CHRISTIAN, lieu dit HECHETTES, HECHES. Classe N 41 : Formation, publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduites de colloques, conférences, séminaires et formation tous ces services étant exclusivement limités à l enseignement d une méthode de soins intitulée Réequilibration Energétique Appliquée dans le cadre des médecines alternatives et de la médecine énergétique. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/03 NL N National : Dépôt du : 15 DECEMBRE 2009 LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société Anonyme, La Croix des Archers, LA GACILLY, N SIREN : : LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Dpt. Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE & Véronique LAMOUR, 3 Allée de Grenelle, ISSY-LES-MOULINEAUX. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons ; Déodorants à usage personnel ; Produits de parfumerie à usage cosmétique ; Produits pour parfumer la maison à l exception des vaporisateurs ; Produits pour parfumer le linge ; Huiles essentielles ; Produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; Produits cosmétiques pour le bain et la douche ; Produits cosmétiques pour le maquillage ; Produits solaires à usage cosmétique ; Produits pour le traitement, l entretien et l embellissement des cheveux à usage cosmétique ; Produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; Dentifrices ; Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique. Classe N 35 : Regroupement au profit de tiers d une variété de produits cosmétiques permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins (à l exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l exception du transport) ; regroupement au profit de tiers d une variété de produits cosmétiques permettant au client de voir et d acheter ces produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme de media électronique de télécommunications (à l exception du transport) ; Vente au détail de savons, déodorants à usage personnel, produits de parfumerie à usage cosmétique, produits pour parfumer la maison à l exception des vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, huiles essentielles, produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical, produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, produits cosmétiques pour le bain et la douche, produits cosmétiques pour le maquillage, produits solaires à usage cosmétique, produits pour le traitement, l entretien et l embellissement des cheveux à usage cosmétique, produits cosmétiques pour le soin des pieds et des mains, dentifrices, produits cosmétiques à savoir compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons (huiles essentielles), à usage cosmétique. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage médical. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d oeufs, de lait et produits laitiers, d huiles et graisses comestibles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail d infusions ou de tisanes ; vente au détail de compléments nutritionnels à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail de compléments nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (céréales), de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. Vente au détail de boissons diététiques ; vente au détail de compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme d ampoules à boire, de poudres à boire ou boissons, à usage alimentaire ; vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

42 BOPI 11/03 - VOL. II 35 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 3, 35. BOPI de publication antérieure : 10/03 NL N National : Dépôt du : 11 JANVIER 2010 SMEG FRANCE, société par actions simplifiée, 9 rue Linus Carl Pauling, MONT SAINT-AIGNAN, N SIREN : : CLERC Thierry, 20 rue Raymond Aron, MONT SAINT- AIGNAN. Classe N 7 : Appareils ménagers électriques à savoir machines à laver ; lave-linge, lave-linge combiné avec un sèche-linge, lavevaisselle ; appareils électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser ; aspirateurs, cireuse, sacs à aspirateurs. Classe N 9 : Machines à laver, désinfecter et sécher les articles en verre pour laboratoires scientifiques ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires, éviers, hottes aspirantes, cuisinières électriques ou à gaz, fours de cuisine à encastrer, plans de cuisson, appareils de chauffage au gaz, appareils de désinfection thermique ; réfrigérateurs, congélateurs ; tous les produits précités en classe 11 à l exclusion de ceux destinés aux soins de la personne. Classes de produits ou services : 7, 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/07 NL N National : Dépôt du : 19 JANVIER 2010 N National : Dépôt du : 28 JANVIER 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG VETOQUINOL S.A., Société Anonyme, Magny-Vernois, LURE. : MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe, 20, Place des Halles, STRASBOURG. Classe N 3 : Savons, savons désinfectants, shampooings pour animaux, produits pour laver les animaux. Classe N 5 : Produits, préparations et substances pharmaceutiques et vétérinaires : colliers antiparasitaires pour animaux ; produits, préparations, substances et compléments diététiques à usage vétérinaire ; préparations d oligo-éléments pour la consommation animale. Classe N 31 : Produits et substances alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments pour animaux, additifs alimentaires pour animaux, compléments alimentaires pour animaux ; produits pour litières ; objets comestibles à mâcher pour animaux. Classes de produits ou services : 3, 5, 31. BOPI de publication antérieure : 10/09 NL N National : Dépôt du : 10 FEVRIER 2010 BELLUT Hervé, 20 rue Victor Hugo, villa A33, CORNEBARRIEU. : BELLUT Hervé, 20 rue Victor Hugo, villa A33, CORNEBARRIEU. Bordes François, 12 rue Beaujon, PARIS. : Bordes François, 12 rue Beaujon, PARIS. Classe N 35 : Conseil en environnement. Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie électronique ; Classe N 42 : Développement de bases de données. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/08 NL Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d immatriculation métalliques ; Installations métalliques pour parquer des bicyclettes, et notamment bornes d amarrage métalliques pour bicyclettes, panneaux d affichage métalliques. ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement à savoir, clés (outils), démonte-pneus, démonte-pièces détachés de cycles, manivelles (leviers), tournevis, démonte-pédales, démonte-boîtiers, pédales de cycles, pinces, outils dériveurs de chaînes (instruments pour le montage et le démontage de chaînes de cycles, entraînés manuellement non à usage industriel), pompes à main (outils de gonflage et de dégonflage actionnés manuellement) non à usage industriel, emporte-pièces et outils multifonctions entraînés manuellement intégrant ces produits, pinces. Classe N 9 : Bornes interactives pour la location de vélos, panneaux électriques ou mécaniques, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile, cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d abonnement et de règlement

43 36 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée liées à la location de vélos. ; ; appareils pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, magnétoscopes, lecteurs de DVD, lecteurs de musique MP3, appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, programmes d ordinateurs, imprimantes d ordinateurs, logiciels CD ROM ; appareils pour l amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; supports d enregistrement sonores, encodeurs magnétiques ; appareils d intercommunication, talkies-walkies, radios ; souris (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, casques de protection, ceintures de natation, ceintures de sauvetage ; lunettes optiques, appareils et instruments pour l astronomie ; instruments pour la navigation, hygromètres, sextants ; instruments d observation, télescopes, longues-vues, monoculaires, lampes optiques ; balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation ; boussoles, signaux de brouillard ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; protège-dents ; lunettes (optiques), lunettes de soleil de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes ; jumelles ; extincteurs ; hydromètres, baromètres ; système de guidage GPS ; logiciels de parcours GPS ; batteries de lampes de poches ; mètres (instruments de mesure) ; appareils photographiques, pellicules photos impressionnées ; compteurs, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; protège-membres autres qu à usage sportif ; agendas électroniques, téléphones portables, assistants personnels, sonars, sondeurs, appareils de recherche pour les victimes d avalanches ; casque de protection,. ; Classe N 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus, antidérapants pour bandages de véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches pour voitures d enfants ; porte-bagages pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules ; housses pour véhicules et housses de selles ; housses pour sièges de véhicules ; portebicyclette pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres et avertisseurs sonores ; béquilles de cycles, bicycles ; bicyclettes ; vélo ; cadres de cycles ; sacoches de cadre, sacoches de guidon, sacoches de selles, portebidons, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles ; freins de véhicules, guidons de cycles, indicateurs de direction pour véhicules, pédales de cycles, pompes à air (accessoires de véhicules), rayons de roues de véhicules, selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; garde-boue, boyaux pour cycle ; fourches de cycles ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; porte-vélos ; sacoches pour bicyclettes. Classe N 16 : Matériel d instruction (à l exception des appareils) nommément cartes géographiques, livres ; fournitures scolaires nommément taille-crayons, crayons, porte-mine, gommes à effacer, stylos, plumiers, porte-plume, cahiers, blocs-notes, agendas, classeurs ; albums, livres, guides (livres) de remise en forme ; guides (livres) de programmes nutritionnels ; guides (livres) touristiques, guides (livres) d instruction, guides (livres) d éducation, manuels d utilisation, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, affiches, journaux, magazines, publications ; cartographies papier, protège-cartes ; protègecartes géographiques ; décalcomanies ; papiers d emballage ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; photographies, clichés. ; Classe N 18 : Sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacs à chaussures, bagage. ; Classe N 25 : Vêtements, vêtements de sport, bandeaux pour la tête (habillement), articles d habillement pour poignets, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chaussures à lacets, chaussures à bandes auto-agrippantes, housses pour chaussures, chapellerie, casquettes, chapeaux, sous-vêtements, jupes, pantalons, vestes, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, chaussettes, semelles, shorts, tee-shirts, pulls, survêtements, maillots, pantalons, ceintures. Classe N 28 : Articles de gymnastique et de sport, rollers, pièces constitutives de rollers notamment roulettes, roulements, cadres, soufflets de protection, freins ; patins à roulettes, planches à roulettes, protections à usage sportif à savoir protège-poignets, gants pour hockey, genouillères, coudières, protections pour le menton, protections pour les genoux, plastrons, protection pour les côtes, protection pour les chevilles ; ballons de sport, filets de jeux, buts de hockey, palets de hockey, crosse de hockey ; équipement de remplacement pour les patins à roulettes à savoir roues, roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour assembler les roues et axes ; trottinettes, bottes et chaussures munies de roues alignées pour l entraînement sportif ou les loisirs ; patins à glace, planches de but (partie de but), jeux, jouets ; engins pour l exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs (extenseurs), bicyclettes fixes d entraînement, barres à triceps, barres à dorsaux, cordes à sauter ; sangles de cheville, barres parallèles, en particulier pour exercice physique au mur, murs d escalade ; blocs de construction (jouets). ; Classe N 35 : Services de publicité. Services d animation de promotion des ventes (pour des tiers) et de publicité. Services de location d emplacements publicitaires sur des vélos, sur les stations de location de ces vélos et sur du mobilier urbain. Location de matériel publicitaire et d espaces publicitaires, location de panneaux d affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches). Services d organisation d événements à but publicitaire, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le domaine publicitaire, services de conseils pour l organisation des affaires, gestion de projets dans le domaine de la publicité. Organisation d opérations de parrainage publicitaire autour des modes de déplacement et notamment des vélos. Organisation d opérations de parrainage publicitaire d événements médiatiques et publicitaires. Parrainage publicitaire. Parrainage publicitaire d activités notamment autour des vélos. Parrainage (publicité) et partenariat média (publicité). ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; études de marché ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d annonces publicitaires ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; location de distributeurs automatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recrutement de personnel ; analyse prix de revient ; relations publiques ; services de secrétariat ; publicité télévisée ; services de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, information commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; reproduction de document ; mise à jour de document publicitaire ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; recherche de marché ; Classe N 37 : Entretien et réparation d équipements et appareils de sport ; entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; assistance (réparation) de vélo en montagne ; graissage de véhicules, de cycles ; vulcanisation (réparation de pneus) ; horlogerie (entretien et réparation) ; installation et réparation de dispositifs d alarme en cas de vol ; information en matière de réparation. ; Classe N 38 : Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques par terminaux d ordinateurs., transmission de messages, et de messages et d images assistée par ordinateurs, service de messageries téléphoniques, électroniques ou télématiques,. Transmission d informations contenues dans des banques de données ou, base de données ou dans un centre serveur télématique., communication et transmission de messages, d informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunications dit «Internet» et le réseau mondial dit «Web» ; transmission d informations par réseaux de télécommunications, y compris le réseau mondial dit «Internet»., service de transmission d informations par voie de télématique vocale et de vidéographie interactive. Agence de presse et d information. ; Classe N 39 : Distribution de courrier, organisation d excursions, livraison de marchandises, location de véhicules (cycles ou

44 BOPI 11/03 - VOL. II 37 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée autres), assistance en cas de pannes (remorquage), messagerie (courrier ou marchandises)., location de garages ou de places de stationnement, location de bicyclettes ; location de places de stationnement pour bicyclettes. ; Classe N 41 : Education notamment cours d entraînement et de perfectionnement de roller, de planche à roulettes, de bicyclette, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, organisation de compétitions et manifestations sportives. Exploitation de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne [non téléchargeables] ; organisation et conduite d ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, salons d exposition, foires, et tout autre type d évènements à buts culturels ou éducatifs ou commerciaux, publics ou privés nationaux et/ou internationaux. Classes de produits ou services : 6, 8, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 37, 38, 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/11 NL N National : Dépôt du : 16 FEVRIER 2010 Maurice ABOUKRAT, 12 rue Marguerite, LA VARENNE ST HILAIRE. : Maurice ABOUKRAT, 12 rue Marguerite, LA VARENNE ST HILAIRE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseil aux entreprises, en organisaiton et direction des affaires ; import export de matières premières et produits finis alimentaires et cosmétiques ; comptabilité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; vente de produits alimentaires et cosmétiques sur Internet ; organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents ; location d espaces publicitaires. Classe N 38 : Service de messagerie électronique ; service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par Internet ; transmission d informations par catalogue électronique sur Internet ; télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; service d affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse ou d informations ; réseaux informatiques pour l accès à des applications logicielles collaboratives de gestion de données. Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 31, 32, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/12 NL N National : Dépôt du : 22 FEVRIER 2010 ARCOLE CLAUDIO, 29 la clé des champs, appt 202, MAGNY LE HONGRE. : ARCOLE CLAUDIO, 29 la clé des champs, APPT 202, MAGNY LE HONGRE. Classe N 25 : Couches en matières textiles ; Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits issus de l agriculture biologique ; Classe N 29 : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; fruits et légumes conservés ; congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits issus de l agriculture biologique ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, riz, tapioca ; sagou ; succédané du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé ; produits issus de l agriculture biologique ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; agrumes ; produits issus de l agriculture biologique ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion de ventes. Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production et édition musicale. Classes de produits ou services : 25, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL Classe N 32 : Bières ; eaux minérales eg gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; produits issus de l agriculture biologique ;

45 38 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 FEVRIER 2010 Commune de Cranves Sales, Collectivité territoriale, 139 rue de la Mairie, CRANVES SALES. : Mairie de Cranves Sales, 139 rue de la Mairie, CRANVES SALES. Classe N 39 : Transport. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/14 NL N National : Dépôt du : 8 MARS 2010 Dereli Zekeriya, 4 Allée des Bouleaux, BONDY. : Dereli Zekeriya, 4 Allée des Bouleaux, BONDY. Classe N 18 : Colliers ou habits pour animaux. Classe N 25 : Couches en matières textiles. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 34 : Cendriers pour fumeurs. Classes de produits ou services : 12, 16, 34. Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : Dépôt du : 10 MARS 2010 MEUNIER Célia, 12 rue Anatole France, BAGNOLET. : Me MOREL Charles, 12 place dauphine, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/13 NL N National : Dépôt du : 3 MARS 2010 M. Daniel LUCAS, 234 ave ste Marguerite, res les serres bat 1, NICE, N SIREN : : atoutprop, 234 ave ste Marguerite, res les serres bat 1, NICE. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 16 : Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;

46 BOPI 11/03 - VOL. II 39 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/15 NL N National : Dépôt du : 30 MARS 2010 LO PRESTI GIUSEPPE, 9 BOULEVARD DU CHATEAU, NEUILLY SUR SEINE. : LO PRESTI GIUSEPPE, 9 BOULEVARD DU CHATEAU, NEUILLY SUR SEINE. N National : Dépôt du : 26 MARS 2010 PATRICK CAPPELLI, 27 BIS GODEFROY CAVAIGNAC, PARIS. VIVIANE CLAUS, 27 BIS GODEFROY CAVAIGNAC, PARIS. : PATRICK CAPPELLI, 27 BIS GODEFROY CAVAIGNAC, PARIS. Classe N 14 : Pierres précieuses ; metaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Classe N 16 : Affiches ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 19 : Objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards. Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 10/17 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

47 40 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16, 20, 29, 30, 37, 43. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 1 er AVRIL 2010 CSTL, association, 21 EN CHAPLERUE, METZ, N SIREN : : CSTL, 21 EN CHAPLERUE, METZ. Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verres de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Classes de produits ou services : 19. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 1 er AVRIL 2010 FIDEO Transport & Services, SARL, 1 place Martin Luther King, GUYANCOURT, N SIREN : : FIDEO Transport & Services, 1 place Martin Luther King, GUYANCOURT. Classe N 39 : Petites messageries (courrier ou marchandises) ; conseil en tourisme d affaires, à savoir conseil en matière de transport. Classes de produits ou services : 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/18 NL N National : Dépôt du : 6 AVRIL 2010 Mineo Outillages et Machines, SARL, 89 Route de Bonsecours, CONDE SUR ESCAUT, N SIREN : : Mineo Outillages et Machines, 89 Route de Bonsecours, CONDE SUR ESCAUT. Description de la marque : Avyac enblobé dans une hélice Classe N 7 : Machines-outils ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ; foreuses ; Automatisme pouvant piloter le fonctionnement des machines-outils, à savoir moteurs autres que pour véhicules terrestres, porte-forets (partie de machines), machines à meuler, meules à aiguiser (partie de machines), mortaiseuses ; Classe N 8 : Outils et outillages manoeuvrés manuellement pour les opérations d usinage et d affûtage ; Fraises (outils), forets (outils), tarauds (outils), meules à aiguiser à main, pierres à affûter, instruments à main pour abraser ; Classe N 9 : Appareils de mesurage, systèmes de traitement de l information liée aux appareils de métrologie, à savoir logiciels (programmes enregistrés). Classes de produits ou services : 7, 8, 9. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : Dépôt du : 8 AVRIL 2010 SOCIETE NOUVELLE D ETUDES, D EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 52, RUE DE LA VICTOIRE, PARIS, N SIREN : : CABINET STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE, 18, RUE SOLEILLET, PARIS. Classe N 35 : Mise à disposition de personnels spécialisés (guides, interprètes, sécurité, etc.). Classe N 16 : Papeterie, journaux, magazines, imprimés périodiques, produits de l imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l ensemble des produits précités étant liés au domaine de l automobile.

48 BOPI 11/03 - VOL. II 41 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Service d informations à la clientèle concernant l achat et la vente d automobiles ; services de gestion administrative de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution d automobiles, à savoir exposition d automobiles et service d informations aux clients concernant l achat et la vente d automobiles ; service d informations et de devis en matière de prix en rapport avec la fourniture de biens et de services de consommation dans le domaine automobile ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d agences d informations commerciales ; services d études de marché ; collecte et compilation de données concernant des biens et des services de consommation pour des tiers dans le domaine automobile ; études et services de recherche d informations commerciales concernant les biens et services de consommation dans le domaine automobile ; compilation de répertoires pour l édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes ; traitement de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de l automobile, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d achat pour des tiers ; compilation d informations dans des bases de données informatiques ; recherches d informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d une base de données en ligne ou de l Internet ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de base de données ; abonnements à des journaux électroniques ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 36 : Assurances ; fourniture d informations concernant les services d assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 37 : Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d une base de données en ligne ou de l Internet ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 38 : Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d ordinateurs, transmission d informations par voie télématique, communications et échange d informations dans le domaine de l automobile, notamment sur minitel et Internet ; transmission d informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseaux de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l automobile ; communications par terminaux d ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l Internet ; fourniture d accès à des bases de données consacrées à l automobile ; échanges électroniques d informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements commerciaux en matière automobile ; transmission d informations contenues dans des banques de données et banques d images, services de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; abonnements à un service de télécommunication ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 39 : Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ; location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ; assistance en matière de planification d itinéraires ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d enseignement et de formation, d activités culturelles, d éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; services de rédaction d articles ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classe N 42 : Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l ensemble des services précités étant liés au domaine de l automobile. Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/19 NL N National : Dépôt du : 12 AVRIL 2010 IKHLEF TRADING COMPAGNY, SARL, 139 avenue de colmar, MULHOUSE. : IKHLEF TRADING COMPAGNY, 139 avenue de colmar, MULHOUSE. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ; meulage ; services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure ; soufflage (verrerie). Classes de produits ou services : 38, 40. BOPI de publication antérieure : 10/20 NL N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 BERKEM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 115 Rue Saint Dominique, PARIS, N SIREN : : GALIA PARTNERS, Immeuble Immotech, 17 A rue de la Presse, SAINT ETIENNE. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; produits hydrofuges pour la maçonnerie à l exception des peintures ; produits pour la préservation de matériaux à savoir, matériaux poreux ; et matériaux de construction (briques, céramique, produits cellulosiques, argiles, plâtres, pierre, ciment, béton, carrelage), à l exception des peintures ; produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les matériaux de construction, à savoir briques, bois, céramique, produits cellulosiques, argiles, plâtres, pierre, ciment, béton, carrelage, à l exception des peintures. ;

49 42 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; produits pour la préservation du bois ; colorants ; compositions chimiques colorantes ; vernis coloré ; bois et extraits de bois colorants ; produits bactéricides à savoir peintures bactéricides. ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour décaper ; cire à parquet, cire à polir, cire ; antidérapante pour plancher ; décapants, dégraissants. ; Classe N 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 28 AVRIL 2010 BERKEM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 115 Rue Saint Dominique, PARIS, N SIREN : : GALIA PARTNERS, Immeuble Immotech, 17 A rue de la Presse, SAINT ETIENNE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs Pantone vert : 360 PC bleu : process cyan PC gris : 446 PC Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; produits hydrofuges pour la maçonnerie à l exception des peintures ; produits pour la préservation de matériaux à savoir, matériaux poreux ; et matériaux de construction (briques, céramique, produits cellulosiques, argiles, plâtres, pierre, ciment, béton, carrelage), à l exception des peintures ; produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les matériaux de construction, à savoir briques, bois, céramique, produits cellulosiques, argiles, plâtres, pierre, ciment, béton, carrelage, à l exception des peintures. ; Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; produits pour la préservation du bois ; colorants ; compositions chimiques colorantes ; vernis coloré ; bois et extraits de bois colorants ; produits bactéricides à savoir peintures bactéricides. ; Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour décaper ; cire à parquet, cire à polir, cire ; antidérapante pour plancher ; décapants, dégraissants. ; Classe N 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ;

50 BOPI 11/03 - VOL. II 43 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ;

51 44 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services

52 BOPI 11/03 - VOL. II 45 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques conception création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systemes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique. Création et developpement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance,

53 46 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet services de délestage informatique ; noms de domaine et projets Internet ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de

54 BOPI 11/03 - VOL. II 47 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels : services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de

55 48 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-Rom ; DVD-Rom ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique : création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et

56 BOPI 11/03 - VOL. II 49 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-Rom ; DVD-Rom ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL

57 50 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 29 AVRIL 2010 THEFLYINGMEDIA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 81 rue Réaumur, PARIS, N SIREN : : DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques, optiques ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; supports d enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d ordinateurs enregistrés ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables). Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies, discours polycopiés ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d information ; livrets, publications, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; manuels d instruction et d enseignement ; revues de presse ; produits en papier ou en carton non compris dans d autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l emballage en papier ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; stylos ; instruments d écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d emballage en papier ou en matières plastiques. Classe N 38 : Télécommunications ; accès à des bases de données, à savoir : fourniture d accès à des bases de données ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d informations et d images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d informations en matière de divertissements ; services de communications par l intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d éducation, de sondages et d émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d informations accessibles par code d accès depuis des banques de données multimédias ; location d appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; agences de presse et d informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; télévision par satellite ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Classe N 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d éducation ; location d enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d imagerie numérique ; informations en matière d éducation et d enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; organisation de spectacles (services d imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d artistes de spectacles ; parcs d attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production de films ; jeux d argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d orchestres ; organisation de bals. Classe N 42 : Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; ingénierie d applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique (services d infogérance), à savoir : élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d ordinateur, maintenance de logiciels d ordinateurs ; services d aide technique à l exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d accès à un réseau informatique ; location de temps d accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; gestion. Création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique, consultation en matière d ordinateurs, location d ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Internet pour des tiers, hébergement de sites Internet pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location d appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 30 AVRIL 2010 Sançon Julien, Agissant pour le compte de la société Blou en cours de formation, 77 Rue Legendre, PARIS. : Sançon Julien, 77 Rue Legendre, PARIS.

58 BOPI 11/03 - VOL. II 51 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Classe N 16 : Articles de papeterie, à savoir adhésifs pour la décoration ; cartes, à savoir supports écrits de communication en relation avec l art et les artistes contemporains ; albums et livres d art et de décoration ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Dépôt du : 14 MAI 2010 Grégory de LAVIGNE, 9 Lotissement Entre-deux-mers MOUDONG SUD, BAIE-MAHAULT. : Grégory de LAVIGNE, 9 Lotissement Entre-deux-mers MOUDONG SUD, BAIE-MAHAULT. Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 25, 42. BOPI de publication antérieure : 10/22 NL N National : Dépôt du : 6 MAI 2010 à : I.N.P.I. LILLE JEAN-OLIVIER DEFRANCE, 134 rue de la Carreterie, AVIGNON. : JEAN-OLIVIER DEFRANCE, 134 rue de la Carreterie, AVIGNON. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/23 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL

59 52 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 14 MAI 2010 Furno Antoine, Agissant pour le compte de la société AF & CO en cours de formation, 1 Allée des Châtaigniers, VILLE D AVRAY. : Furno Antoine, 1 Allée des Châtaigniers, VILLE D AVRAY. conférences, de congrés, de séminaires, de symposium à but culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie, notamment en ligne, pour les spectacles, les expositions, les musées, les divertissements en général ; services de loisirs ; accompagnement et coaching sportif, à savoir entraînement physique et mental du sportif. ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de camps de vacances (hébergement) ; maison de vacances ; réservation d hôtels, de motels, de chambres d hôtes. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/24 NL Classe N 9 : Cartes de fidélité sous format électronique, bons de réduction sous format électronique à valoir sur l achat de produits et/ou de services, bons promotionnels et/ou bons publicitaires sous format électronique destinés à être échangés contre des produits et/ou des services. ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; boîtes en carton faisant office de coffret cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ; albums, lettres d information, publications, cartes et guides touristiques, cartes pliantes, horaires imprimés, prospectus, calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes postales, crayons, plumes, portes-crayons, enveloppes, papier à lettres, supports pour blocs, coupe-papier, cartes en plastique (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité en papier ou en carton, bons de réductions (produits de l imprimerie) à valoir sur l achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; aucun des produits précités ne se rapportant à des boîtes de rangement, à des systèmes d organisation ou au conditionnement à des fins de stockage, de transport ou d entretien ménager. ; Classe N 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales et touristiques ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; service d informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d imprimés, d échantillons, publications et diffusion d annonces et de textes promotionnels et publicitaires, publicité extérieure, courrier publicitaire ; services de promotion de produits ou de prestation de services ; location de matériel et d espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentations et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichier informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; services de marchandisage ; marketing ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions à but commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; agences d information commerciales ; services d abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement (recueil et systématisation), et mise à jour des données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; services d offres spécialisées de voyages, à savoir vente au détail de voyages, distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire à savoir de bons de réduction à valoir sur l achat de produits et/ou de services ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire à savoir de bons pouvant être échangés contre des articles promotionnels et/ou publicitaires. ; Classe N 36 : Emission de chèques cadeaux, de chèques voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l achat de produits et/ou de services. ; Classe N 39 : Agences de tourisme à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) ; organisation de croisières ; organisation d excursions ; informations en matière de tourisme ; réservation de places de voyage ; visite touristiques ; organisation de visites touristiques à l exclusion de tous services en rapport avec des véhicules. ; Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; activités sportives ; organisation d expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de concours, de N National : Dépôt du : 19 MAI 2010 ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, Avenue de Wagram, PARIS, N SIREN : : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l aide de tout type d énergie ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; service de réponses téléphoniques ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; relations publiques ; recherches de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à la création d entreprises ; aide à la création d associations (aide à la direction des affaires) ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir : conception de méthodes d analyse, de planification et de développement des entreprises ou association à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation d expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine de la protection de l environnement des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; gérance administrative de lieux d exposition ; publication de texte publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; services de revues de presse ; parrainage et mécénat d activités, notamment sportives et culturelles, à des fins publicitaires et commerciales ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide administrative pour faciliter la scolarisation des adultes. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; mécénat financier, collectes de fonds, collectes de bienfaisance, constitution de fonds, collectes et distribution de dons aux associations et sociétés commerciales, parrainage financier, subventions aux sociétés et associations pour la mise en place de projets dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; financement d études et d évaluations dans le domaine du mécénat ; transactions

60 BOPI 11/03 - VOL. II 53 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée financières, constitution de capitaux ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services sociaux pour permettre aux tiers de manger, être logés et vivre décemment (collecte de bienfaisance). Classe N 37 : Construction ; réparation ; services d installation ; service de construction, de réparation et de restauration de bâtiments, d usines ou d immeubles ; contrôle et expertise d installations énergétiques ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; installation, maintenance et réparation d installations énergétiques ; informations en matière de réparation, installation et maintenance d installations énergétiques, d usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d énergie ; construction d installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction d installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; services de construction, de réparation et de maintenance d installations thermiques, d installations et de centrales électriques, de centrales nucléaires, travaux d exploitation des ressources géothermiques ; construction et réparation sous-marine d installation hydrolienne et houlomotrice, de pipelines, de conduits pour le transport de l énergie ; services d inspection de projets de constructions ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et usines ; démolition de constructions ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide domestique aux personnes (aide ménagère). Classe N 41 : Education, formation, formation de personnel dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; divertissements, activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances (divertissement, activités sportives, culturelles, d éducation et de formation) ; organisation et conduite de conférences et colloques dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation d expositions à buts culturels et éducatifs dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation de concours à but de divertissement dans le domaine de la protection de l environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité et de la culture ; organisation et conduite de manifestations pour la promotion et la connaissance d associations ou de sociétés ayant pour objet la protection de l environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable, l aide aux populations par la solidarité, la diffusion de la culture. Classe N 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d ingénieurs ; services d analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d énergie ; contrôle de qualité, études et analyses techniques ; études, recherches et expertises (travaux d ingénieurs) dans les domaines de l énergie, de l environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l urbanisme ; expertises légales et techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l énergie ainsi qu à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche de partenariats (sans rapport avec la conduite des affaires) ; travaux d ingénieurs chargés d évaluations, d estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; études de projets techniques dans le domaine de l énergie ; analyse physique et chimique ; analyse pour l exploitation de gisements pétrolifères ; conseils et consultations techniques sur la protection de l environnement. besoins des individus, à savoir services d aide pharmaceutique, sanitaire et médicale destinés aux personnes en difficulté. Classe N 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; aide juridique à la création d entreprises. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/25 NL N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 ESCARRAT NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation, 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU, OPIO. TEXIER ANNE-CLAUDE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation, 511 CHEMIN DU NID DU LOUP, LA ROQUETTE SUR SIAGNE. : NATHALIE ESCARRAT, 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU, OPIO. Classe N 18 : Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Chaussures de sport justaucorps collants costumes jupes jupons tee-shirts ; Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail en ligne de chaussures de sport, de justaucorps, de collants, de costumes, de jupes, de jupons, de tee-shirts. Classes de produits ou services : 18, 25, 26, 35. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL Classe N 44 : Services agricoles, horticoles, sylvicoles ; services médicaux, vétérinaires, d hygiène et de soins pour êtres humains ou animaux ; assistance médicale, dispensaires ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les

61 54 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 25 MAI 2010 ESCARRAT NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation, 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU, OPIO. TEXIER ANNE-CLAUDE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation, 511 CHEMIN DU NID DU LOUP, LA ROQUETTE SUR SIAGNE. : NATHALIE ESCARRAT, 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU, OPIO. Classes de produits ou services : 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 31 MAI 2010 FAIVRE BERNARD, 44 Port Saint Sauveur, TOULOUSE. : CABINET JUNCA, 46 Louis Plana, TOULOUSE. Classe N 18 : Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; justaucorps ; collants ; costumes ; jupes ; jupons ; tee-shirts, sans restriction pour les adultes mais exclusivement destinés à l étude et à la pratique de la danse pour les enfants et à l exclusion de tout produit pour les bébés. Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail en ligne de chaussures de sport, de justaucorps, de collants, de costumes, de jupes, de jupons, de teeshirts. Classes de produits ou services : 18, 25, 26, 35. BOPI de publication antérieure : 10/26 NL N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE BRUGNOWI ERIC, 1565 chemin des sollans, AUBAGNE, N SIREN : : mur et decor, 1565 chemin des sollans, AUBAGNE. Classe N 37 : Entretien, renovation de facade, construction de fausse pierre, ; Classe N 42 : Service de décoration de mur interieur (décoration interieure). Classe N 6 : Embout basculant faisant office d attache pour tendeur élastique ou non élastique (quincaillerie) ; tendeurs et crochets d attache en métal pour câbles élastiques et non élastiques (quincaillerie) ; embouts basculant faisant office d attache pour l accrochage, la fixation, l attache des objets et de charges ; tendeurs de bandes métalliques (quincaillerie métallique) ; embouts basculant pour tendeurs de sangles métalliques (courroies) pour la manutention de fardeaux (quincaillerie métallique), serre câbles métallique, croches métalliques (quincaillerie) ; tendeurs métalliques de courroies (quincaillerie) ; embout basculant partie constituante de pattes d attache de câbles ou de tubes métalliques ; crochets métalliques pour tendeurs en plastique ; Classe N 12 : Filets pour bicyclettes ; filets porte bagages pour véhicules ; filets de toit de véhicules ; tendeurs élastiques parties constituantes de barre de portage sur véhicules ; embouts basculants parties constituantes de système de fixation pour filets porte bagages pour véhicules ; tendeurs parties constituantes de galeries de toit de véhicules ; tendeurs parties constituantes de porte skis pour automobiles ; embouts basculants parties constituantes des sangles de manutention ; embouts basculants parties constituantes de sangles de maintient de charges ; embouts basculant partie constituante de système de fixation de galeries de toit ; Classe N 17 : Embouts basculant faisant office d attache pour tendeur élastique ou non élastique en plastique (quincaillerie non métallique) ; cordes en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; crochets pour tendeurs en plastique (quincaillerie non métallique) ; embouts basculants pour fixation de cordages ; Classe N 20 : Serre câbles non métalliques ; tendeurs en matière plastiques (quincaillerie) ; embouts basculants parties constituantes d accroche plastique pour câbles non métalliques ; embouts basculants faisant partie de système de fixation pour le mobilier extérieur et intérieur ; tendeurs parties constituantes de chaises longues ; tendeurs parties constituantes de lits de camps ; pattes d attache de câbles ou de tubes en matières plastiques pour l amarrage de meubles ; tendeurs parties constituantes de système d accrochage pour rideaux ; Classe N 22 : Bandes à lier non métalliques ; câbles non métalliques ; cordages non métalliques ; cordons de suspensions ; liens non métalliques ; sangles, non métalliques, pour la manutention de fardeaux ; tendeurs parties constituantes de bâches de véhicules ; embouts basculants parties constituantes des fixation pour tente ; tendeurs parties constituantes de fixation d auvent ; tendeurs parties constituantes de bâches de piscine ; embouts basculants parties constituantes des fixation des bâches de piscine ; embouts basculants parties constituantes des fixation des bâches ; tendeurs parties constituantes pour bâches ; tendeurs parties constituantes de hamacs ; Classe N 26 : Embouts basculants parties constituantes d attaches pour vêtements, boucles accessoires pour habillement ; attaches de bretelles ; brides pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; crochets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures pour vêtements ; cordons élastiques pour les cheveux ; fermetures pour habits ; rubans fronceurs pour rideaux ; Classe N 28 : Tendeurs pour anneaux de jeux ; embouts basculant parties constituantes de systèmes de fixation pour des articles de jeu ; tendeurs parties constituantes d articles de sport

62 BOPI 11/03 - VOL. II 55 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée (à l exception des tendeurs parties constituantes de vêtements, chaussures et tapis) ; embouts basculant parties constituantes de systèmes de fixation pour des articles de sport (à l exception des systèmes de fixations pour des vêtements, chaussures et tapis) ; tendeurs parties constituantes d attaches de body boards ; extenseurs (exerciseurs) ; filets pour articles de sport ; tendeurs parties constituantes d appareils de gymnastique ; embouts basculants parties constituantes d appareils de gymnastique ; tendeurs parties constituantes de harnais pour planche à voile ; tendeurs parties constituantes d articles de jeux pour piscines ; embouts basculants parties constituantes d articles de jeux pour piscines ; sangles pour planches de surf. Classes de produits ou services : 6, 12, 17, 20, 22, 26, 28. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 31 MAI 2010 FAIVRE BERNARD, 44 Port Saint Sauveur, TOULOUSE. : CABINET JUNCA, 46 Louis Plana, TOULOUSE. Classe N 26 : Embouts basculants parties constituantes d attaches pour vêtements, boucles accessoires pour habillement ; attaches de bretelles ; brides pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; crochets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures pour vêtements ; cordons élastiques pour les cheveux ; fermetures pour habits ; rubans fronceurs pour rideaux ; Classe N 28 : Tendeurs pour anneaux de jeux ; embouts basculant parties constituantes de systèmes de fixation pour des articles de jeu ; tendeurs parties constituantes d articles de sport (à l exception des tendeurs parties constituantes de vêtements, chaussures et tapis) ; embouts basculant parties constituantes de systèmes de fixation pour des articles de sport (à l exception des systèmes de fixations pour des vêtements, chaussures et tapis) ; tendeurs parties constituantes d attaches de body boards ; extenseurs (exerciseurs) ; filets pour articles de sport ; tendeurs parties constituantes d appareils de gymnastique ; embouts basculants parties constituantes d appareils de gymnastique ; tendeurs parties constituantes de harnais pour planche à voile ; tendeurs parties constituantes d articles de jeux pour piscines ; embouts basculants parties constituantes d articles de jeux pour piscines ; sangles pour planches de surf. Classes de produits ou services : 6, 12, 17, 20, 22, 26, 28. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 1 er JUIN 2010 Classe N 6 : Embout basculant faisant office d attache pour tendeur élastique ou non élastique (quincaillerie) ; tendeurs et crochets d attache en métal pour câbles élastiques et non élastiques (quincaillerie) ; embouts basculant faisant office d attache pour l accrochage, la fixation, l attache des objets et de charges ; tendeurs de bandes métalliques (quincaillerie métallique) ; embouts basculant pour tendeurs de sangles métalliques (courroies) pour la manutention de fardeaux (quincaillerie métallique), serre câbles métallique, croches métalliques (quincaillerie) ; tendeurs métalliques de courroies (quincaillerie) ; embout basculant partie constituante de pattes d attache de câbles ou de tubes métalliques ; crochets métalliques pour tendeurs en plastique ; Classe N 12 : Filets pour bicyclettes ; filets porte bagages pour véhicules ; filets de toit de véhicules ; tendeurs élastiques parties constituantes de barre de portage sur véhicules ; embouts basculants parties constituantes de système de fixation pour filets porte bagages pour véhicules ; tendeurs parties constituantes de galeries de toit de véhicules ; tendeurs parties constituantes de porte skis pour automobiles ; embouts basculants parties constituantes des sangles de manutention ; embouts basculants parties constituantes de sangles de maintient de charges ; embouts basculant partie constituante de système de fixation de galeries de toit ; Classe N 17 : Embouts basculant faisant office d attache pour tendeur élastique ou non élastique en plastique (quincaillerie non métallique) ; cordes en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; crochets pour tendeurs en plastique (quincaillerie non métallique) ; embouts basculants pour fixation de cordages ; Classe N 20 : Serre câbles non métalliques ; tendeurs en matière plastiques (quincaillerie) ; embouts basculants parties constituantes d accroche plastique pour câbles non métalliques ; embouts basculants faisant partie de système de fixation pour le mobilier extérieur et intérieur ; tendeurs parties constituantes de chaises longues ; tendeurs parties constituantes de lits de camps ; pattes d attache de câbles ou de tubes en matières plastiques pour l amarrage de meubles ; tendeurs parties constituantes de système d accrochage pour rideaux ; Classe N 22 : Bandes à lier non métalliques ; câbles non métalliques ; cordages non métalliques ; cordons de suspensions ; liens non métalliques ; sangles, non métalliques, pour la manutention de fardeaux ; tendeurs parties constituantes de bâches de véhicules ; embouts basculants parties constituantes des fixation pour tente ; tendeurs parties constituantes de fixation d auvent ; tendeurs parties constituantes de bâches de piscine ; embouts basculants parties constituantes des fixation des bâches de piscine ; embouts basculants parties constituantes des fixation des bâches ; tendeurs parties constituantes pour bâches ; tendeurs parties constituantes de hamacs ; DOTLIA, SARL, 7 Rue de la Grande Chaumière, PARIS, N SIREN : : DOTLIA, 7 Rue de la Grande Chaumière, PARIS. Classe N 1 : Engrais pour les terres ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines) ; à l exception de la betterave ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes et fleurs naturelles. Classes de produits ou services : 1, 31. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 6 JUIN 2010 JULIEN LE CORRE, CRECH MACOUZ, SAINT GILLES PLIGEAUX. : JULIEN LE CORRE, CRECH MACOUZ, SAINT GILLES PLIGEAUX. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. L ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ;

63 56 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Fruits et légumes frais ; animaux vivants ; L ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ; Classe N 35 : Service de vente par Internet de produits désignés dans les classes 29 et 31. Classe N 38 : Transmission d image des animaux de la ferme assisté par ordinateur en mode streaming. Classes de produits ou services : 29, 31, 35, 38. N National : Dépôt du : 11 JUIN 2010 CONQ PARFUMS, Société à Responsabilité Limitée, 7, rue de la Ville d Orly, POINTE-A-PITRE, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. BOPI de publication antérieure : 10/27 NL N National : Dépôt du : 8 JUIN 2010 PROTECT FRANCE, SARL, 42 Avenue Foch, SENLIS, N SIREN : DESSAIN Christophe, 42 Avenue Foch, SENLIS. : PROTECT FRANCE, 42 Avenue Foch, SENLIS. Classe N 9 : Générateurs de fumée contre le vol, l agression et pour les entrainements d évacuation incendie. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL N National : Dépôt du : 10 JUIN 2010 martinez jamart valerie, 25 rue des cerisiers, COLOMBES. : martinez jamart valerie, 25 rue des cerisiers, COLOMBES. Classe N 3 : Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; cosmétiques pour les soins du visage et du corps ; lotions pour les cheveux ; crèmes de massage ; laits de massage ; lotions de massage ; huiles de massage ; huiles éthérées ; préparations cosmétiques pour la douche et le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; masques de beauté ; laits de toilette ; bâtons d encens. Classe N 5 : Produits pour la purification et le rafraîchissement de l air ; alcools médicinaux ; huiles à usage médical ; baumes à usage médical ; encens. Classe N 16 : Livres ; journaux et périodiques ; livrets ; livres de prière ; photographies ; clichés ; affiches ; posters ; images ; cartes ; calendriers ; étiquettes non en tissu ; livres de prières. Papier, carton. Classes de produits ou services : 3, 5, 16. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 11 JUIN 2010 CONQ PARFUMS, Société à Responsabilité Limitée, 7, rue de la Ville d Orly, POINTE-A-PITRE, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l éclairage ; bois de feu ; gaz d éclairage ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 4, 30. BOPI de publication antérieure : 10/28 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; cosmétiques pour les soins du visage et du corps ; lotions pour les cheveux ; crèmes de massage ; laits de massage ; lotions de massage ; huiles de massage ; huiles éthérées ; préparations cosmétiques pour la douche et le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; eau de Cologne ; eau de

64 BOPI 11/03 - VOL. II 57 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; masques de beauté ; laits de toilette ; bâtons d encens. Classe N 5 : Produits pour la purification et le rafraîchissement de l air ; alcools médicinaux ; huiles à usage médical ; baumes à usage médical ; encens. Classe N 16 : Livres ; journaux et périodiques ; livrets ; livres de prière ; photographies ; clichés ; affiches ; posters ; images ; cartes ; calendriers ; étiquettes non en tissu ; livres de prières. Papier, carton. Classes de produits ou services : 3, 5, 16. N National : Dépôt du : 11 JUIN 2010 A.I. TEC., SAS, 48 Chemin du Baron, SAINT JEAN D ILLAC, N SIREN : : Jean Jacques LAGREZE, A.I. TEC., SAS, 48 Chemin du Baron, SAINT JEAN D ILLAC. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 ALLAIS Laurent, 3 Pierre curie, SCEAUX. : ALLAIS Laurent, 3 Pierre curie, SCEAUX. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Classe N 38 : Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. Classe N 42 : Service de conseil en organisation et mise en oeuvre de systèmes d information ; Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 11 JUIN 2010 Joël Gestalder, 22 Voie des Hières, SAINT-DIE. : Joël Gestalder, 22 Voie des Hières, SAINT-DIE. Marque déposée en couleurs. Classe N 37 : Installation et maintenance de systèmes de sécurité concourant à la protection des personnes et des biens. Classes de produits ou services : 37. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 IZEL Jean-Yves, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation, 57 route d Orléans, MONTLHERY. IZEL Manuel, Agissant pour le compte de la société Capital Solaire S.A.S. en cours de formation, 299 Chemin du Moulin à vent, GALARGUES. : IZEL Manuel, 299 Chemin du Moulin à vent, GALARGUES. Marque sonore. Classe N 3 : Produit pour la poussière, à savoir produit de traitement de surface nettoyant, anti-salissures et anti-statique. Classe N 37 : Nettoyage de bâtiments, d édifices ou de fenêtres. Classes de produits ou services : 3, 37. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Cellule photovoltaïque ; système de production d énergie de type photovoltaïque et tous produits et installations en rapport avec les énergies renouvelables, à savoir appareils et

65 58 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée instruments pour la production d énergie renouvelable de type photovoltaïque. ; Classe N 11 : Cellules photovoltaïques ; système de production d énergie renouvelable de type photovoltaïque et tous produits et installations en rapport avec les énergies renouvelables à savoir appareils et instruments pour la production d énergie renouvelable de type photovoltaïque (chauffage) ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux. Classes de produits ou services : 9, 11, 36. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 45 : Services juridiques ; agences matrimoniales. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 Pro Invest, S.A.R.L., 724 route de Piron, SEVRIER, N SIREN : : Promodel, 55 Route des Contamines, ARGONAY. Svetlana Duffet, 14 Chemin du Fort Rosemont, BESANCON, N SIREN : : agence amélie, Svetlana Duffet, 14 Chemin du Fort Rosemont, BESANCON. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Marque déposée en couleurs. Classe N 7 : Moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Classe N 28 : Jeux, jouets. Classes de produits ou services : 7, 28. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 Gauthier valerie, 591 AV GAL DE GAULLE, ST VALLIER DE THIEY. : Gauthier valerie, 591 AV GAL DE GAULLE, ST VALLIER DE THIEY.

66 BOPI 11/03 - VOL. II 59 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 3, 14, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 15 JUIN 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX CHANTAL SEGUILLON, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE S.A.S. BORDEAUX EQUITABLE EN COURS DE FORMATION, MAINE REYNAUD, SAINT PEY D ARMENS. : Mme SEGUILLON CHANTAL, MAINE REYNAUD, SAINT PEY D ARMENS. N National : Dépôt du : 14 JUIN 2010 PM FINANCES, SAS, 4 DES ORMES, EPRON, N SIREN : : PM FINANCES, 4 DES ORMES, EPRON. Classe N 29 : Viande, poissons, gibier, fruits, légumes conservés séchés et cuits, confitures oeufs, produits laitiers, charcuterie, salaisons, fromages, boissons lactées. Classe N 33 : Eaux de vie bénificiant de l appellation d origine contrôlée Fine de Bordeaux ; vins d appellation Bordeaux et Bordeaux supérieurs contrôlée. Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons.). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne, sur réseau informatique. Location d espace publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques. Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents bureaux de placement. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires. Classes de produits ou services : 29, 33, 35. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Parfumerie ; savons ; cosmétiques. Classe N 14 : Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; clichés ; papeterie. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; valises, parapluies, parasols. Classe N 20 : Meubles. N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE Sarremejeanne Sabrina, 2 Rue Zallon Jourdan, MARSEILLE. : Melle Sarremejeanne Sabrina, 2 rue Zallon Jourdan, MARSEILLE. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe N 28 : Cartes à jouer. Classe N 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 41 : Production de spectacles et de films ; organisation de colloques, conférences et congrès ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 32, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL

67 60 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 19 : Bois de construction ; bois façonnés ; Classe N 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Classe N 32 : Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Classe N 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; Classe N 35 : Publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; Classe N 40 : Sciage ; imprimerie ; rabotage ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : S.M.S signifit nom et prenom Sarremejeanne Mendil Sabrina a proteger bien differencier le M du S niveau couleur pour une bonne lisibilitée sur le logo Classe N 25 : Prêt à porter (vetements). Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 15 JUIN 2010 Trifide, Association Loi 1901, 3 rue du champ de la roumé Lacalm, AIGUEFONDE. : Trifide, 3 rue du champ de la roumé Lacalm, AIGUEFONDE. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 16, 19, 24, 25, 28, 31, 32, 33, 35, 39, 40, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 15 JUIN 2010 Attalin Rémy, 19 Eugène Sue, RUEIL MALMAISON. : Attalin Rémy, 19 Eugène Sue, RUEIL MALMAISON. Classe N 5 : Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Résine dentaire souple pour prothèse amovible qui sert à son rebasage et à son maintien. ; Classe N 10 : Prothèses. Classes de produits ou services : 5, 10. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Ce logo représente une bractée d un cône de douglas (3 pointes). La couleur du logo est le vert. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 4 : Bois de feu ; Classe N 5 : Tisanes ; Classe N 16 : Photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 15 JUIN 2010 MINIMAGE, SARL, 16 RUE DES GRAVIERS, CHAUDON, N SIREN : : MINIMAGE, 16 RUE DES GRAVIERS, CHAUDON.

68 BOPI 11/03 - VOL. II 61 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; Classe N 20 : Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d emballage en matières plastiques ; Classe N 21 : Verres (récipients). Classes de produits ou services : 3, 5, 20, 21. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 Purple Cap, SARL, 44 Emile Pouvillon, MONTAUBAN, N SIREN : : Purple Cap, 44 Emile Pouvillon, MONTAUBAN. Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Produits ou services désignés : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Produits de l imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Publication électronique téléchargeable. Jeux, jouets ; Services de publication électronique. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. N National : Dépôt du : 19 JUILLET 2010 Debout la Republique, Association loi 1901, 17 rue des Rossignols, YERRES. : Nicolas Dupont-Aignan, Debout la Republique, 17 rue des Rossignols, YERRES. Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 Association loisirs adaptés, association loi 1901, 12 Rue Séverine, MARSEILLE, N SIREN : : FIDANZA Ingrid, 12 rue Séverine, MARSEILLE. Classe N 16 : Tous les produits de l imprimerie. Classe N 35 : Tous les services de la publicité. Classe N 38 : Toutes les services des telecommunications. Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques conferences et congrès. Classe N 42 : Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 BRIANT Véronique, 43 villa des tuilpes, PARIS. : BRIANT Véronique, 43 villa des tulipes, PARIS.

69 62 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; Classe N 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; Classe N 41 : Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 27, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement public administratif de l Etat, 27 avenue de Friedland, PARIS. : Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures, journaux, magazines, périodiques, livres, revues, catalogues, prospectus ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques ou en papier, pour l emballage ; sacs à ordures ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d écriture, objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture, dessins, instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; ronds de table en papier ; nappes en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; caractères d imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, papier à lettres, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; boîtes en cartons ou en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classe N 35 : Publicité. Conseils en marketing ; services de recrutement ; consultations pour les questions de personnel ; recherches de parrainage en matière économique ; consultations, conseils, études, en matière de stratégie commerciale, de politique commerciale, de conjoncture économique internationale ; expertise en affaires ; aides et conseils administratifs et économiques relatifs à la création, à la reprise, l évolution, l implantation, la délocalisation, l externalisation, le développement international des entreprises ; représentations d entreprises auprès des pouvoirs publics ; conseils aux entreprises dans la prospection en vue d exportation, d extension internationale, à vocation commerciale, de recherches d investisseurs ; gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, courriers publicitaires ; affichages ; abonnements à tous supports d informations, de textes, de sons ou d images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en stratégie des affaires. Abonnements à des journaux pour des tiers ; organisations d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; recherche de marché ; services rendus dans le cadre de la vente au détail de produits pédagogiques, d enseignement, de recherches, à savoir livres, revues, manuels, recueils, brochures, cours, DVD, CD ROM ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; services de réponses téléphoniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central ; gérance administrative de lieux d expositions à buts commercial ou de publicité ; organisations de concours à buts commerciaux ou de publicités ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, notamment des personnes en grande difficulté sociale et économique, à savoir aides aux démarches administratives, notamment dans le domaine de l éducation et de la formation. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissements ou d éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films, de téléfilms, d émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d enregistrements phonographiques, d enregistrements sonores, de bandes vidéo, d appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissements ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, forum de discussion ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d auteurs et de créations d œuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d accès à des programmes

70 BOPI 11/03 - VOL. II 63 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires). Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; services de jeux d argent, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, micro édition. Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection de biens et des individus ; service juridique, aide juridique ; accompagnement en société (personne de compagnie) ; services d agence d adoption ; protection civile ; clubs de rencontre. N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 DUNET Francois, 253 rue saint denis, PARIS. : DUNET Francois, 253 rue saint denis, PARIS. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 45. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 J.E.M.R.A Jeunes Emplois Mobilité Rhône-Alpes, Association, 37 RUE SAINT ISIDORE, LYON, N SIREN : : J.E.M.R.A Jeunes Emplois Mobilité Rhône-Alpes, 37 RUE SAINT ISIDORE, LYON. Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 minier adeline, Agissant pour le compte de la société un gars une fille animation en cours de formation, 11 abatti zu, LANGONNET. : minier adeline, 11 abatti zu, LANGONNET. Classe N 41 : Divertissement. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Classes de produits ou services : 29, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL

71 64 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 boursin christina, 176 route de st germain, bt c2, CARRIERES SUR SEINE. : boursin christina, 176 route de st germain, bt c2, CARRIERES SUR SEINE. Classe N 3 : Produits cosmétique biologique. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 16 JUIN 2010 Melchior Mathilde, 9 rue Marguerin, PARIS. : Melchior Mathilde, 9 rue Marguerin, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL N National : Dépôt du : 18 JUIN 2010 ODEGAM TRAVEL, Société à Responsabilité Limitée, 1 Rue Lyautey, PARIS, N SIREN : : Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, PARIS. Description de la marque : Orange R238 V127 B0 Fuschia R227 V0 B89 Jaune R255 V 225 B0 Classe N 35 : Publicité ; mercatiques et services publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; location d espaces publicitaires pour des tiers ; services de conseils en organisation commerciale, administration commerciale et gestion commerciale, services d informations commerciales, services d enchères, consultations, assistance et conseils en matière de commerce et de gestion (aide à la direction des affaires) ; présentation (démonstration) de produits pour le compte de tiers ; organisation de concours en matière de publicité ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de voyages, de billets de transport, de réservations d hôtels et de séjours touristiques ou d affaires, tous les services précités pouvant être fournis par le biais de réseaux de télécommunication, en ligne et par le biais d Internet ; Classe N 36 : Services financiers ; services d assurances ; services bancaires, services de cartes de débits et de cartes de crédits ; services de paiement électronique ; transfert électronique de fonds ; services d informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités ; Classe N 39 : Services d agences de voyages ; organisation de voyages ; transport aérien de marchandises et voyageurs ; services d enregistrement (check-in) de passagers (transport) ; services de transport par minibus, par autocar, par taxis ; services de manutention de bagages ; organisation de circuits touristiques, d excursions et vacances ; services d affrètement et de location d aéronefs, véhicules et bateaux ; services d entreposage, services d emballage ; location de conteneurs d entreposage ; services de stationnement ; services d avitaillement en carburants et lubrifiants, services de réservation de voyages sur Internet, services d information portant sur les voyages, y compris services d information permettant aux clients de comparer les prix de différentes sociétés ; services d informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités, qui peuvent être rendus par le biais de réseaux de télécommunication, en ligne et par le biais d Internet ; Classe N 41 : Éducation ; services de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, expositions, conférences. Organisation de concours en matière de sport et divertissement ; services de boîtes de nuit et discothèques ; services de parcs d attractions et de fêtes foraines ; services de music-hall ; services d édition, montage et location de films et enregistrements sonores et vidéo, organisation de jeux et compétitions, services de loteries ; services de publication de livres, revues, catalogues, de guides, cartes touristiques ; services de réservation de billets de spectacle ; services d informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités qui peuvent être rendus par le biais de réseaux de télécommunication, en ligne et par le biais d Internet ; Classe N 43 : Service d hôtellerie, restauration (alimentation) ; location de logements temporaires ; location de chambres d hôtel et services de maisons de vacances ; réservations de logements temporaires ; services de traiteurs ; service de bars, cafés, restaurants et hôtels ; services de réservation d hôtels et de restaurants ; services de crèches et de pouponnières ; services d informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les services précités qui peuvent être rendus par le biais de réseaux de télécommunication, en ligne et par le biais d Internet. ; Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de thalassothérapie ; chirurgie esthétique ; salon de beauté. Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/29 NL Marque déposée en couleurs.

72 BOPI 11/03 - VOL. II 65 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 22 JUIN 2010 LAFFITTE Jacques, Agissant pour le compte de la société SCIC VENTS DU PERCHE en cours de formation, 1 LA GALAISIERE, PREAUX DU PERCHE. Espace Culturel Abbé Fret, Etablissement Public à caractère Administratif, 22 Place du Général de Gaulle, BRETONCELLES. : LAFFITTE Jacques, 1 LA GALAISIERE, PREAUX DU PERCHE. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 25 JUIN 2010 Monnier Stéphane, 9 rue des deux avenues, PARIS. : Monnier Stéphane, 9 rue des deux avenues, PARIS. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d emballage en métal ; Classe N 35 : Services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d autres entreprises) d articles de quincaillerie, de bricolage et d outillage. Classe N 39 : Conditionnement d articles de quincaillerie, de menuiserie, d agencement, de bricolage, d outillage. Classes de produits ou services : 6, 35, 39. BOPI de publication antérieure : 10/30 NL N National : Dépôt du : 29 JUIN 2010 FORGES ; FORMATION ORGANISATION GESTION, Société à responsabilité limitée, 28 rue Salvador Allende, NANTERRE, N SIREN : : Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, PARIS. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; programmes d ordinateurs (logiciels) téléchargeables ; supports de données magnétiques et numériques ; logiciels (programmes enregistrés ou téléchargeables) dans le domaine de l analyse financière, du conseil de gestion et en gestion financière, de la comptabilité, de l administration commerciale et de la gestion commerciale ; logiciels (programmes enregistrés ou téléchargeables) pour applications comptables, applications de gestion commerciale, applications d analyse financière, applications de conseil de gestion et en gestion financière ; logiciels (programmes enregistrés ou téléchargeables) pour la gestion de la relation client ; interfaces [informatique] dans le domaine de l analyse financière, du conseil de gestion et en gestion financière, de la comptabilité, de l administration commerciale, de la gestion commerciale et de la gestion de la relation client. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie ; publications imprimées, imprimés, matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), formulaires, documentation, tous ces produits étant en relation avec l analyse financière, le conseil de gestion et en gestion financière, la comptabilité, l administration commerciale, la gestion commerciale et la gestion de la relation client ; manuels d utilisation et documentation technique, à savoir matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils), pour logiciels et programmes d ordinateurs enregistrés ou téléchargeables. Classe N 35 : Services de comptabilité et aide en matière de comptabilité, expertise comptable, information et conseils en matière de comptabilité et d expertise comptable, facturation, établissement de déclarations fiscales, tenue de livres, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes, préparation de feuilles de paye, conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles, informations d affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, reproduction de documents, établissement de statistiques, étude de marché, expertises en affaires, prévisions économiques, analyse du prix de revient, services de soustraitance (assistance commerciale), traitement de texte, tous ces services pouvant être fournis en ligne et/ou par l intermédiaire de logiciels et programmes d ordinateurs enregistrés ou téléchargeables. Location de machines et d appareils de bureau, de photocopieurs. Recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de stockage (saisie) de données électronique, recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, ces services étant en relation avec l analyse financière, le conseil de gestion et en gestion financière, la comptabilité, l administration commerciale et la gestion commerciale et pouvant être fournis en ligne et/ou par l intermédiaire de logiciels et programmes d ordinateurs enregistrés ou téléchargeables. Classe N 36 : Analyse financière, affaires financières, informations financières, consultation en matière financière, conseil de gestion et en gestion financière, estimations financières et fiscales, expertises fiscales, tous ces services pouvant être fournis en ligne et/ou par l intermédiaire de logiciels et programmes d ordinateurs enregistrés ou téléchargeables. Classe N 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels d ordinateurs ; assistance en matière de systèmes logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations en matière de logiciels ; conseils techniques informatiques ; services de conception et d analyse de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de sites Internet ; hébergement et mise en place de sites Internet ; maintenance de sites Internet ; location de serveurs

73 66 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Web ; services de protection contre les virus informatiques ; tous ces services étant en relation avec l analyse financière, le conseil de gestion et en gestion financière, la comptabilité, l administration commerciale, la gestion commerciale et la gestion de la relation client. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 42. (service de recouvrement) ; parrainage financier ; services de financement de projet ; services de financement aux petites et moyennes entreprises (PME) et aux très petites entreprises (TPE) ; services de financement par le biais de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 à : I.N.P.I. TOULOUSE MARIE HELENE RONDEL, 391 RUE DU LAC DE BOULOUMIE, MERCUES. : MARIE HELENE RONDEL, 391 RUE DU LAC DE BOULOUMIE, MERCUES. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 TERTIO, Société anonyme à conseil d administration, 131 boulevard de Sébastopol, PARIS, N SIREN : : Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra NERI, Avocat, 66 Avenue Marceau, PARIS. Classe N 3 : Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin et de nettoyage du corps et du visage, huiles de massage, préparations cosmétiques pour l amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage, compléments alimentaires à usage cosmétique, produits épilatoires et dépilatoires, produits de maquillage, produits de démaquillage, produits de rasage, shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrice, encens, batons d encens, parfum d ambiance, produits pour parfumer le linge. ; tous les produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 4 : Bougies, meches pour l éclairage ; Classe N 5 : Produits hygiéniques pour la médecine, produits hygiéniques pour l hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, compléments nutritionnels à usage médical, désinfectants, compléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines, herbes médicinales, tisanes, eaux thermales, désodorisants d atmosphère. ; tous les produits étant issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 3, 4, 5. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 GE FACTOFRANCE, Société en nom collectif, 18 rue Hoche, Tour Facto, PARIS LA DEFENSE CEDEX, N SIREN : : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS. Classe N 36 : Affacturage ; affacturage par le biais de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet, recouvrement de créances ; garantie de paiement des créances à recouvrer ; délivrance de cautions, d avals, constitution de ducroire ; octrois d avances sur créances à recouvrer ; financement de crédit pour la vente en gros ; investissement de capitaux ; financement de paiement à terme ; opérations financières ; établissement de dossier de recouvrement de créance, de caution, d aval, de crédit ; encaissement de toutes factures et de tous effets commerciaux Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Rassemblement, pour des tiers, d un éventail de produits (à l exception de leur transport) dans le domaine des voyages et des loisirs, afin de permettre aux clients de visualiser et acheter facilement ces produits via Internet, à partir d un catalogue de vacances ou par correspondance ; publicité, promotion des ventes dans le domaine des voyages de vacances ou des séminaires d entreprises ; conseils en organisation des affaires ; conseils dans le domaine des voyages de vacances ou des séminaires d entreprises ; étude de marché dans le domaine des voyages de vacances et des séminaires d entreprises ; étude des tendances (services de mercatique) en matière de voyages. Classe N 38 : Télécommunications ; transmission d offres et d informations par tout moyen de communication électronique dans le domaine des voyages de loisirs et des séminaires d entreprises ; Classe N 39 : Organisation de voyages ; offre de services de transport ; services d une agence de voyages, conseils et réservation de voyages de vacances ou de séminaires d entreprises ; services de loisirs ; services de tourisme rendus par une agence de voyage ; réservation et organisation de transports et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; réservation et organisation d excursions, d excursions à la journée et de visites touristiques ; réservation de voyages et de billets ; location de véhicules, de bateaux, d aéronefs ; Classe N 41 : Formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; organisation d excursions, de visites culturelles ; organisation d expositions à des fins culturelles et pédagogiques ; divertissements pédagogiques ; organisation d expositions à caractère culturel et sportif ; organisation et réservation de spectacles ; organisation et animation de concerts ; organisation de compétitions sportives ; organisation de cours de sports et de langues ; organisation et conduite de séminaires ; édition de catalogues ou de brochures dans le domaine des voyages et des loisirs ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; location d équipements sportifs ; Classe N 43 : Restauration (alimentation) ; services de bars ; cqfés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; services d hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de logements temporaires, location de salles de réunion ; réservation de logements temporaires à savoir gîtes, résidences hôtelières, hôtels-clubs, villages de vacances, chalets, maisons et

74 BOPI 11/03 - VOL. II 67 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée appartements de vacances ; services de garderie pour enfants ; services de crèches d enfants ; location de constructions transportables ; location de tentes ; location de chaises et de tables, linges de table et verrerie. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 30 JUIN 2010 exfuze, LLC, une société américaine organisée selon les lois de l Etat du Delaware, U.S. Hwy One, Suite 501, Palm Beach Gardens, FLORIDA 33408, ETATS-UNIS D AMERIQUE. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation). Classes de produits ou services : 16, 33, 43. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Arnaud Sophie, 50 rue Rambuteau, PARIS. : Arnaud Sophie, 50 rue Rambuteau, PARIS. : CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, PARIS CEDEX 09. Classe N 5 : Compléments diététiques et alimentaires (produits parapharmaceutiques) ; compléments diététiques sous forme de boissons (produits parapharmaceutiques) ; compléments diététiques pour la consommation humaine (produits parapharmaceutiques) ; boissons et aliments diététiques (produits parapharmaceutiques). Classe N 35 : Services d aide à l établissement et/ou à l exploitation d agences de distribution à paliers multiples dans le domaine des compléments alimentaires diététiques et nutritionnels ; services de vente en ligne en gros et au détail de suppléments nutritifs sur un réseau informatique mondial ; promotion des services de distributeurs et représentants indépendants, à savoir mise à disposition de services de promotion, de publicité et de prise de commandes informatisée en ligne pour des compléments diététiques et alimentaires (services de promotion des ventes pour des tiers) ; services d entreprise de commercialisation à paliers multiples par le biais d un réseau de distributeurs indépendants basés à domicile (services de mercatique). Classes de produits ou services : 5, 35. BOPI de publication antérieure : 10/31 NL N National : Dépôt du : 4 JUILLET 2010 MELAC Jacques, 42 Léon Frot, PARIS. : MELAC Jacques, 42 Léon Frot, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 33 : Vins de pays ou vin d appelation contrôlée ; Description de la marque : adstoria Classe N 16 : Produits de l imprimerie, dont cartes, stickers/ étiquettes, enveloppes, sacs avec logo (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastiques pour l emballage, papiers, journaux, magazines, revues, catalogues, livres, brochures, imprimés, affiches, affichettes. ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

75 68 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Fotso Aldo, 84 quai de jemmapes, PARIS. : AFRICANGELS, La Ruche, 84 quai de jemmapes, PARIS. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Remise de trophées. Organisation de concours. Organisation d évènements. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE James Faelens, 21 place de bethune, LILLE. : James Faelens, 21 place de bethune, LILLE. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; Boisson énergétique. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 25, 32, 35. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE BONNETERRE JACQUES MAURICE GERARD, 92 AVENUE DE VERDUN, MARCQ EN BAROEUL. : JACQUES BONNETERRE, 92 AVENUE DE VERDUN, MARCQ EN BAROEUL.

76 BOPI 11/03 - VOL. II 69 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 11 : Appareils de chauffage, d éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau ainsi que parties constitutives des appareils précités. Classe N 35 : diffusion de matériel publicitaire. gestion de fichiers. relations publiques. Classe N 38 : communications par terminaux d ordinateurs. services de téléconférences. services de messagerie électronique. fourniture d accès à un réseau information. Classe N 41 : éducation formation. organisation et conduite de colloques, conférences, et congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classe N 42 : évaluations et recherches scientifiques. conception de logiciels. recherche et développement de nouveaux produits. études de projets techniques. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 S.N.R. ROULEMENTS, Société Anonyme à conseil d administration, 1 rue des Usines, ANNECY, N SIREN : : STRATO-IP, 18 rue Soleillet, PARIS. Classe N 4 : Graisses et huiles industrielles, lubrifiants ; carburants ; graisseurs automatiques, pâte de montage, pistolets de graissage, dispositifs de lubrification centralisée. Classe N 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces machines et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires ; grues (appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs hydrauliques ; machines agricoles ; grands instruments pour l agriculture et parties constitutives de ces instruments, à savoir instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment clés de serrage, manchons de serrage, manchons de démontage. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques (à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), optiques, de pesage, de mesurage et notamment dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires, de signalisation et de contrôle notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Equipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels pour la maintenance et la surveillance des machines, notamment pour la gestion des données ; logiciels, CDRom, DVD-Rom pour la formation sur l utilisation des techniques et des produits notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Gants pour la protection contre les accidents. Thermomètres (non à usage médical) à visée laser. Classe N 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles, autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et trains. Véhicules aériens et notamment avions, hydravions. Véhicules spatiaux. Véhicules maritimes et notamment bateaux, canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des véhicules précités et notamment roulements à billes, roulements à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, paliers et dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d efforts, linéaires et/ou angulaires. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; papeterie et notamment papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes à savoir produits de l imprimerie, journaux, brochures, prospectus, albums, affiches ; catalogues, classeurs, imprimés, prospectus, publications, revues notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Classe N 37 : Installation, entretien et réparation notamment en matière de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Informations en matière d installation, d entretien et de réparation de roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. ; Classe N 41 : Formation notamment formations pratiques (démonstrations) relatives à l utilisation, à la surveillance et à la maintenance de roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. ; Classe N 42 : Services d analyses, de conception et de recherches industrielles notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de qualité et contrôle technique notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Essais de matériaux ; études de projets techniques ; expertises et diagnostics (travaux d ingénieurs). Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 37, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 Delphine FEUILLOLAY, 27 rue Turbil, LYON. : Delphine FEUILLOLAY, 27 rue Turbil, LYON.

77 70 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couche en matière textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 14, 16, 25. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LILLE Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Formation ; activités sportives et culturelles. Classes de produits ou services : 41. SYNDICAT DU MAROILLES, Association Loi 1884, Avenue du Général de Gaulle, LA CAPELLE. : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, LILLE CEDEX. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX Mr LEROY Sylvain, 129 Quai des Chartrons, BORDEAUX. : Mr LEROY Sylvain, 129 Quai des Chartrons, BORDEAUX. Marque déposée en couleurs. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d oeufs ; lait ; produits laitiers, à savoir fromage bénéficiant de l appellation d origine protégée MAROILLES ; huiles et graisses comestibles. Classes de produits ou services : 29. Classe N 14 : Joallerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boitier, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statue ou figurine ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, adhésifs pour papeterie ou le ménage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; Caractères d imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus, brochures ; calendriers ; instrument d écritures ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non, aquarelles, dessins, sacs et sachets en papier ou en matière plastique, articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils). BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. NANTES ZANEO, SARL, 20 Rue des Carmes, NANTES. : ZANEO, 20 rue des Carmes, NANTES.

78 BOPI 11/03 - VOL. II 71 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 André NOU, 4 impasse Laurent Lavoisier, NARBONNE. : André NOU, 4 impasse Laurent Lavoisier, NARBONNE. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons ; Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; Produits de démaquillage ; Rouge à lèvres ; Masques de beauté ; Produits de rasage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; Commodes ; Coussins ; Etagères ; Récipients d emballage en matières plastiques ; Fauteuils ; Sièges ; Vaisseliers ; Vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Classe N 30 : Café, thé, cacao. Classe N 31 : Plantes et fleurs naturelles. Classes de produits ou services : 3, 20, 30, 31. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 OFFICE DE TOURISME, Association Lo. 1905, PLACE DES BAILLIS, RODEMACK. : STOURM SERGE, 19 PLACE DE L EGLISE, RODEMACK. Classe N 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 MARTINEZ Patrick, 1 allée Lucien Belloir, POCE-DISTRE. : MARTINEZ Patrick, 1 allée Lucien Belloir, POCE-DISTRE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 41 : Organisation de marché ou foire aux vins dans la commune de Rodemack. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ;

79 72 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 5 JUILLET 2010 MARTINEZ Patrick, 1 allée Lucien Belloir, POCE-DISTRE. : MARTINEZ Patrick, 1 allée Lucien Belloir, POCE-DISTRE. Description de la marque : Ce logo est composé d un cheval de couleur noire et d une couronne au dessus de sa tête de couleur or. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Marque déposée en couleurs.

80 BOPI 11/03 - VOL. II 73 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 6 JUILLET 2010 Daniel Sainthot, agissant au nom et pour le compte de la société DANIMA en cours de formation, 37 rue des Paters, DOLE. : DANIMA, 18 Boulevard Wilson, Résidence Le Petit Prince, DOLE. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 3, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 8 JUILLET 2010 à : I.N.P.I. LYON Madame PERRON Soizic, 44, rue Claude Terrasse, PARIS. : SELARL M & M, Maitre Frederic Janin, 120 rue de Saint Cyr, LYON. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; albums de photographies ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ; caracteres d imprimerie ; cliches ; calendriers, livres, catalogues, cartes portales, affiches, periodiques, publications imprimees, journaux et magazines ; cartes de voeux ; faire parts de naissance ; cartons d invitation ; tampons encreurs en caoutchouc ; timbres [cachets] et cachets [sceaux] ; supports et etuis pour timbres [cachets] et cachets [sceaux] ; timbres-poste ; tampons pour sceaux, tampons encreurs ; encres ; albums de timbres et de pieces de monnaie ; reproductions graphiques, portraits ; lithographies ; toiles pour la peinture ; portedocuments ; boites de tris en carton ; boites de tris en carton mises en place dans les collectivites locales ; serviettes en papier ; papier d emballage, papier cadeau ; enveloppes en papier ou en matieres plastiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matieres plastiques pour l emballage ; papier de soie ; mouchoirs (en papier) ; linge de table en papier ; langes de bebe recyclable en papier ou en cellulose ; bavoirs en papier. Instruments d ecriture ; stylos, stylos a plume, stylos a bille ; plumes de stylos ; porteplume ; porte-crayons ; recharges pour plumes et instruments d ecriture (encres) ; plumiers ; crayons de papier ; mines de crayons ; porte-mines ; crayons de couleur, pastels ; etuis pour stylos et crayons ; taille-crayons ; presse-papiers ; trombones (articles de bureau) ; punaises ; pinceaux pour l ecriture ; boites de peinture [materiel scolaire] ; papier mache ; porte-lettres ; ruban adhesif pour la papeterie et distributeurs de ruban adhesif [article de papeterie] ; materiel, plumes et instruments a dessin ; trousses a dessin ; buvards ; coffrets pour la papeterie ; gommes a effacer ; feutres (instruments de dessin) ; agrafes de bureau ; agrafeuses (articles de bureau) ; compas de trace ; craie a ecrire ; coupepapier [articles de bureau] ; regles a dessiner ; cartes (geographique). Cahiers ; carnets ; agendas ; dossiers ; lots de papier ; blocs (papeterie) ; blocs notes, papier a lettres ; enveloppes [papeterie] ; papier a dessin ; papier a classeur ; fiches (papeterie) ; chemises pour documents ; tableaux noirs, tableaux effacables ; panneaux d affichage ; tablettes a ecrire ; couvertures [papeterie] ; livres de coloriage ; livres educatif et d eveil pour enfants ; bandes dessinees ; sous-mains ; carnet secret ; carnets d adresses ; corbeilles a courrier ; papier a copier (articles de papeterie) ; rubans de papier ; autocollants ; autocollants (stickers) muraux ; blocs note repositionnables ; etiquettes non en tissu ; boites en carton ou en papier ; cache-pot en papier pour pots de fleurs ; feuilles patrons pour le point de croix, la couture, le tricot ; enseignes en papier ou en carton ; albums d images autocollantes a collectionner ; autocollants pour telephones portables ; trousses a dessin en toile. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; tissus imitant la peau d animaux. Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l emballage, porte-monnaie et portefeuilles, trousses d ecolier, pochettes a suspendre autour du cou ; mallettes pour documents ; sacs-a-dos, sacs-housses pour vetements, portebebes, sacs a provisions, sacs de sport, sacs a bandoulieres ; porte-cartes [portefeuilles] ; etuis a cles ; coffrets destines a contenir des articles de toilette dits vanity-case ; sacs d ecoliers ; sangles de cuir ; poignees de valises ; valises ; trousses de voyage [maroquinerie] ; malles de voyage ; trousses de maquillage ; sacs de plage ; boites en cuir ou en carton-cuir ; sacs a main ; cartables en cuir ou en matieres textiles ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; gibecieres. Parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; poignees de parapluies. Classe N 24 : Matieres textiles et produits textiles compris dans cette classe, a savoir : tissus ; mouchoirs en tissu ; linge de maison ; serviettes de table [en matiere textile] ; couvertures de lit et de table [en matiere textile] ; courtepointes ; draps ; linceuls ; literie [linge] ; linge de bain [a l exception de l habillement] ; serviettes de toilette [en matieres textiles] ; gants de toilettes ; linge de lit ; dessus-de-lit ; taies d oreiller ; housses de matelas ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplacant les draps] ; linge de table ; napperons ; sets de table [non en papier] ; revetements de meubles en matieres textiles ; housses de coussins ; rideaux en matieres textiles ou en matieres plastiques ; drapeaux ; couvertures de voyage ; etiquettes en matieres textiles ; sacs (pochettes) en matieres textiles ou en soie pour l emballage de breloques. Succedanes de tissus et de matieres plastiques ; toile ; soie ; tissus de soie ; tissus d ameublement ; tentures murales en matieres textiles ; tissus de coton ; feutre ; frise [etoffe] ; tissus de chanvre ; velours ; etoffes en laine ; tissu de coton biologique ; doudous pour enfants, a savoir tissus ; poupees en tissus ; bracelets en matieres textiles ou en tissu de coton biologique, a savoir tissus. Classe N 25 : Vetements, chaussures ; tabliers scolaires ; vetements de plage ; maillots de bain ; vetements de sport ; gants (habillement) ; ceintures (ceinture) ; vetements pour enfants, hommes et femmes ; vetements pour bebes ; couches en matieres textiles ; bavoirs non en papier ; sous-vetements ; vetements de nuit et pyjamas ; peignoirs de bain ; chapeaux, casquettes, visieres, berets ; bonnets pour le bain et la douche ; couvre-oreilles ; foulards ; collants ; fichus ; chaussettes, chaussures (baskets) de sport, pantoufles, chaussures de plage, bottes ; bretelles pour vetements ; culottes ; manteaux ; bandeaux pour la tete [habillement] ; vestes [vetements] ; jerseys

81 74 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée [vetements] ; pulls over ; tricots [vetements] ; pardessus ; impermeables ; pantalons ; parkas ; sandales ; chales ; chemises ; blouses ; t-shirts ; uniformes ; gilets ; echarpes. Classe N 28 : Jeux, jouets ; poupees ; jouets en peluche ; figurines (jouets) et sets de jeu ; balles et ballons ; decorations et ornements de fete, a savoir cotillons ; decorations pour arbres de Noel (a l exception des appareils d eclairage) ; jeux de construction ; damiers ; jeux de dames ; jeux d echecs ; gobelets pour jeux de des ; des (jeux) ; jeux de dominos ; lits de poupees ; vetements de poupees ; maisons de poupees ; biberons de poupees ; doudous pour enfants, a savoir peluches [jouets] ; marionnettes ; masques de carnaval ; mobiles [jouets] ; jeux de societe ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; trottinettes ; jouets pour faire des bulles de savon ; toupies [jouets]. Classe N 35 : Vente en ligne des produits cites dans les autres classes, a savoir : papeterie, tissus, vetements, maroquinerie, jeux et jouets. Publicite ; gestion des affaires commerciales ; publicite radiophonique ; publicite televisee ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; organisation d expositions a buts commerciaux ou publicitaires. Publication de textes publicitaires ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; reproduction de documents ; agences d importexport ; presentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; compilation d informations dans des bases de donnees informatiques, a savoir constitution de bases de donnees ; publicite par contact direct ; recherche en mercatique. Location de temps publicitaire dans le domaine des supports de communication. Classe N 41 : Divertissement ; services de loisirs ; services de jeux ; services d education ; organisation, production et presentation de spectacles, expositions ; publication de livres, textes, magazines, journaux et periodiques ; activites recreatives et culturelles ; informations relatives a l education, au divertissement, a l amusement, a la recreation, aux sports et a la culture ; informations (formation) dans le domaine de l ecologie ; ecoles maternelles (education) ; organisation d expositions a but culturel ou educatif ; services de jeux fournis en ligne sur un reseau informatique ; services de publications electroniques en ligne (non telechargeables) ; publication de livres et revues electroniques en ligne ; formation sur l ecologie. Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 9 JUILLET , Société par actions Simplifiée, 11 Rue de Poulizan, PLOUGONVELIN, N SIREN : : DECOUVERTES & DROIT, 30 Rue Jean Broquin, LYON. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations ; d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classe N 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, immobilier). Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière ; d ordinateurs ; conversion de données et de programmes ; informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique ; industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/32 NL N National : Dépôt du : 12 JUILLET 2010 THOMMERET STEPHANE, 5 des Fossés, RENNES. : THOMMERET STEPHANE, 5 des Fossés, RENNES. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL

82 BOPI 11/03 - VOL. II 75 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 12 JUILLET 2010 MDOSE, SARL, 10 Route de Brie Comte Robert, PERIGNY SUR YERRES, N SIREN : : MDOSE, 10 Route de Brie Comte Robert, PERIGNY SUR YERRES. Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; Classe N 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l indication géographique protégée vin de pays d Oc ; spiritueux. Classes de produits ou services : 29, 30, 33. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL Classe N 9 : Logiciel de gestion sécurisée du circuit du médicament, incluant : ; gestion des remplissages assistée à l écran, ; récupération ou saisie des commentaires des pharmaciens ou médecins ; gestion des exceptions, traçabilité des hors piluliers et au besoin, ; interface avec les logiciels officinaux et de soins, ; gestion des substitutions, descriptif visuel des médicaments, ; vérification automatique des plans de remplissage par Webcam. Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; N National : Dépôt du : 13 JUILLET 2010 CAMIF HABITAT, Société par Action Simplifiée, 27, impasse Lazare Carnot, CHAUNRAY, N SIREN : : BOUCHARA Vanessa, 11 rue MARBEUF, PARIS. Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 12 JUILLET 2010 L ESPAVIOTE, SARL, R.N. 88, Les Baraques, CUSSAC SUR LOIRE, N SIREN : : L ESPAVIOTE, R.N. 88, Les Baraques, CUSSAC SUR LOIRE. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Logiciels destinés à la préparation de devis. ; Classe N 35 : Publicité ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, pros-pectus, imprimés, échantillons) ; publica-tion de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactives ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; af-fichage publicitaire ; services de marke-ting et services promotionnels (à savoir services de promotion pour des tiers, ser-vices publicitaires) ; édition de textes publicitaires ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communi-cation ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; ser-vice d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité ; rela-tions publiques ; reproduction de documents ; conseil professionnel en gestion d entreprise ; organisation en affaire ; démonstration de produits ; distribution d échantillons ; estimation en affaire commerciale ; décoration de vitrine ; té-lépromotion avec offre de vente ; gestion d affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comp-tabilité ; bureaux de placement ; consulta-tion pour des questions de personnel, recrutement de personnel, sélection de personnel, sondage d opinion ; établisse-ment de devis ; conseils en organisation et direction des affaires ; études et re-cherches de marché ; études et recherches en marketing ; aide à la direction d entre-prise commerciales ou industrielles ; re-cherche de marchés pour des tiers ; ; ad-ministration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; aide dans l exploitation ou la direction des affaires des franchisés ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil, infor-mations ou renseignements d affaires ; compilation d informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; aide dans la direction de la franchise à savoir aide à la direction des affaires ; conception (cons-titution) de bases de données ; mise en relation de sociétés dans le domaine des travaux (mise en relation commerciale) ; agences d informations commerciales ; transfert (mise à disposition d un savoir faire commercial. Classe N 36 : Assurances ; caisse de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; affaires bancaires ; constitution de fonds ; crédit ; expertise fiscale ; analyse financière ; gérance de bien immobilier ; mise en relation d affaires financières ; affaires financières ; services de financement consultation en matière financière, prêt (finance) ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; affaires monétaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers, recouvrement de loyers ; mise en relation de sociétés dans le domaine de l immobilier et ou de travaux à savoir courtage commercial, courtage dans le domaine des travaux ; courtage dans le domaine de l immobilier ; diagnostics ; services de diagnostics (dans le secteur de l immobilier).

83 76 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Construction d édifices de routes, de ponts ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; réparation de serrures ; services d entretien et de maintenance d installations thermiques, électriques et de climatisation ; démolition de constructions. Classe N 41 : Formation ; éducation et formation ; édition de livres et de revues ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d ingénieurs ; services d ingénieurs, travaux d ingénieurs ; expertises (travaux d ingénieurs) ; conseil en matière d économie d énergie ; services de conception et de planification pour projets immobiliers (financement de projets immobiliers) ; réalisation de plans d implantation de constructions immobilières ; services d ingénierie de la construction ; développement technique de plans et d infrastructure ; recherche, développe-ment, étude et conduite de projets scientifiques et techniques rendus par des ingénieurs dans les domaines de l environne-ment, de l urbanisation et des infrastructures, service de consultation et conseil d ingénierie dans les domaines de la construction et de l environnement, de l urbanisation et des infrastructures ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services informatiques, à savoir conception de systèmes informa-tiques et programmation pour ordinateurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur, consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; réalisation (conception) de publications publicitaires. Services de dessins industriels. Classe N 45 : Service de franchise à savoir concession de licence ; transfert (mise à disposition) de savoir faire en matière juridique, concession de licence de logiciels destinés à la préparation de devis (services juridiques) ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques). Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 13 JUILLET 2010 amplificateurs et leurs composants ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets, caisses enregistreuses. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, articles pour reliures ; publications (autres qu à buts publicitaires), calendriers, affiches, photographies, tableaux d affichage électroniques, cartes, autocollants (articles de papeterie), clichés, articles de papeterie, matériel de bureau, d instruction ou d enseignement (à l exception des meubles et des appareils). Classe N 38 : Diffusion de programmes de télévision et d émissions radiophoniques. Services de télécommunications incluant la fourniture d accès à Internet. Agence d informations (nouvelles). Classe N 41 : Services d éducation incluant des formations en ligne, à distance, synchrones ou asynchrones, au moyen d ordinateurs ou de communications via Internet. Organisation et conduite de symposiums, de conférences, de congrès, de séminaires à buts éducatifs ou culturels. Publication de magazines, livres, journaux. Production de films. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Activités sportives et culturelles. Divertissements. Organisation et administration de concours (éducation ou divertissement) et de compétitions sportives. Photographie. Reportages photographiques. Classe N 42 : Location de serveurs Web. Fourniture de moteurs de recherche pour l Internet. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Programmation pour ordinateurs. Duplication de programmes informatiques. Analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur. Services de protection contre les virus informatiques. Consultation en matière de logiciels. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Conversion de données et de programmes autre que conversion physique. Conception de systèmes informatiques élaboration (conception) de logiciels. Location de logiciels informatiques. Mise à jour de logiciels informatiques. Installation de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels informatiques. Reconstitution de bases de données. Location d ordinateurs. Services de dessinateurs d arts graphiques. Services de recherche scientifique et industrielle à savoir recherches techniques. Ingénierie. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 TORDJMAN Elodie, 2 Avenue, VILLEMAIN. : TORDJMAN Elodie, 2 Villemain, PARIS. Sebit Egitim ve Bilgi Teknolojileri A.S., Société de droit turc, ODTÜ Teknokent Gümüs, BLOKLAR C BLOK 06531, ANKARA, Turquie. : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, y compris les ordinateurs, les logiciels et périphériques d ordinateurs pour le traitement, la transmission et la reproduction des données. Supports d enregistrement magnétiques, optiques, films (pellicules) impressionnés. Pièces et composants électroniques utilisés dans les machines et appareils. Antennes et antennes satellites ; Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Conseil en communication stratégique et opérationnelle, conseil en ciblage d identité, notoriété publique et visibilité médiatique, identité graphique et relations institutionnelles. Mise en valeur de l avantage comparatif d entreprise, relations presse (publicité). Informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; Formation ; conseil en marketing et publicité. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL

84 BOPI 11/03 - VOL. II 77 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 DOMENC PHILIPPE, 10 B RUE DES JARDINS, BLANQUEFORT, N SIREN : : agence tous mix, 10 B RUE DES JARDINS, BLANQUEFORT. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Production de publicité audio et vidéo pour radio, télévision, téléphonie, cinéma, spectacle. ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location d enregistrements sonores. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2010 ACCORD DIFFUSION, S.A, 1065 GRANDE RUE, FEILLENS, N SIREN : : ACCORD DIFFUSION, S.A, 1065 GRANDE RUE, FEILLENS. Classe N 9 : Appareils électriques à savoir interrupteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Disjoncteur différentiel bipolaire et tétrapolaire. Bloc différentiel pour disjoncteur divisionnaire. Bloc différentiel pour disjoncteur boîtier moulé. Relais différentiel à ré-enclenchement automatique. Prises de courant différentielles. Disjoncteurs divisionnaires. Disjoncteur pour protection moteur. Relais de protection moteur. Disjoncteur pour protection moteur. Coupe-circuit à fusible industriel et domestique. Limiteur de sur-tension. Disjoncteur de puissance. Interrupteur à commande manuelle et automatique. Interrupteur sectionneur avec ou sans protection. Bouton poussoir et dispositif d arrêt d urgence. Voyant de signalisation multi-tensions. Sonnerie, ronfleur, transformateur de sonnerie. Sirène et bloc de sécurité, télécommande pour bloc de sécurité. Interrupteur horaire et programmateur. Centralisateur d alarme. Télérupteur à commande manuelle électrique et centralisée. Relais à commande manuelle électrique et centralisée. Relais de sécurité, de signalisation et de délestage. Contacteur de signalisation et d automatisme. Contacteur de puissance avec ou sans signalisation. Contacteur jour/nuit à commande électrique et manuelle. Contacteur pour chauffe-eau et domestique. Relais temporisé et multifonctions. Actionneur de passage et photo électrique. Minuterie et module temporisateur. Compteur d énergie et analyseur de réseaux. Relais d arrêt d urgence. Relais de contrôle d isolement. Appareil de mesure analogique et digital. Interrupteur crépusculaire et cellule. Détecteur de mouvement et de passage. Variateur de puissance monophasé et triphasé. Peigne de raccordement. Connecteur avec et sans vis. Bloc de jonction. Répartiteur et barrette laiton. Tableaux, coffrets plastiques et boîtiers métalliques pour distribution électrique. Boite de dérivation et de raccordement. Compteurs d énergies monophasés analogiques et digitaux. Compteurs d énergies triphasés analogiques et digitaux. Presses étoupes métriques et standards. Colliers de câblage, barrettes de cuivre, bornes de raccordement électriques. Coffret câblé pour événementiel. Armoire de distribution TBT, BT, TGBT. Tableau pré-câblé en disjoncteurs et coupe-circuits. Coffrets de chantiers fixes et mobiles. Coffrets de distribution électriques pour chantiers fixes et mobiles, incluant le coffret corps de métier, le coffret de cantonnement et le coffret pied de grue. Coffret électrique avec variateurs. Coffret électrique de pilotage pompe ou ventilation. Coffrets électrique de commande moteur, avec ou sans automatismes. Coffrets électriques pour distribution et protection d installations photovoltaïque. Coffrets électriques pour installation de loisirs, de plein air, de campings & de marina. Coffrets électriques d atelier avec protections et prises. Systèmes de détection de présence cabine ascenseur. Coffrets électriques pré-câblé pour alimentation et protection d ascenseurs. Blocs & alimentations autonomes secourus ascenseur. Classe N 11 : Appareils d éclairages à savoir Ballasts électroniques. Ballasts électroniques Dimmables & DALI. Ballasts Ferromagnétiques. Eclairages de chantier fixes fluorescents, halogènes et LED. Eclairages de chantier portatifs fluorescents, halogènes et LED. Eclairages & luminaires domestiques fluorescents, halogènes et LED. Eclairages de secours & signalisation sortie d urgence. Blocs & alimentations autonomes secourues. Luminaires fluorescents & LED type grille encastrés et saille. Réglettes lumineuses fluorescentes électroniques T5 Réglettes lumineuses fluorescentes ferromagnétiques T8. Réglettes lumineuses fluorescentes ferromagnétiques compensées T8. Réglettes lumineuses fluorescentes électroniques T8 Réglettes lumineuses LED T5. Réglettes lumineuses LED T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes électroniques T5. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes ferromagnétiques T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes ferromagnétiques compensées T8. Réglettes lumineuses étanches fluorescentes électroniques T8. Réglettes lumineuses étanches LED T5. Réglettes lumineuses étanches LED T8. Kits de remplacement tube T8 vers tube T5 et ballast électronique pour économie d énergie. Spots et lampes LED de type : GU10, MR16, E26, GX5.3, E27 Tubes LED T5 et T8 toutes dimensions. Spots LED encastrés, fixes et orientables. Barres de LED toutes dimensions. Bandeaux LED flexibles, fixes et autocollants. Cordons de modules LED. Luminaires LED décoratifs, intérieurs, extérieurs & muraux. Alimentations LED. Contrôleurs de LED DMX. Eclairages LED décoratifs. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL

85 78 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 15 JUILLET 2010 PAUL DEVOILLE, SA (DA), 7-9 RUE DES MOINES HAUTS, FOUGEROLLES, N SIREN : : PAUL DEVOILLE, SA, 7-9 RUE DES MOINES HAUTS, FOUGEROLLES. ingénieurs ; conception de maquettes, prototypes et logotypes, création de noms de société et de noms de domaine Internet, de signatures, de marques, recherche et développement de nouveaux concepts pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 Classe N 33 : Eaux-de-vie bénéficiant des appellations Marc de Lorraine et Mirabelle de Lorraine Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL SORGEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 11 Rue Leroux, PARIS, N SIREN : : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de Sébastopol, PARIS. N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 SORGEM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, 11 Rue Leroux, PARIS, N SIREN : : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de Sébastopol, PARIS. Classe N 35 : Aide à la direction des affaires, estimation des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, recherches pour affaires ; étude et recherche de marché, études de recherche sur les habitudes de consommation, les produits et services consommés, les réseaux de distributions (ventes) ; établissement d informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ou dans des bases de données informatiques ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondages et enquêtes d opinion ; relations presse ; relations publiques, relations publiques concernant l échange de connaissances et expériences en matière de sondage d opinion et d étude de marché ; conseils en publicité, en marketing et en communication ; recherche et développement de méthodes dans le domaine marketing et commercial, recherche et développement de nouveaux concepts dans le domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; études (commerciales) de nouveaux produits et services développés par les entreprises, recherches et développement de nouvelles techniques et de nouvelles méthodes dans le domaine marketing et commercial ; publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; études de prospective socio culturelle, études des stratégies industrielles. Classe N 41 : Formation ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; Classe N 42 : Reconstitution de bases de données ; consultations professionnelles techniques dans le domaine du marketing, du management ; contrôle de qualité ; conception d applications interactives sur support multimédia, sur Internet ; études de projets techniques ; recherches techniques ; consultations dans le domaine des outils et des méthodes de conseils et des études qualitatives ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, rendues par des Classe N 35 : Aide à la direction des affaires, estimation des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d affaires, recherches pour affaires ; étude et recherche de marché, études de recherche sur les habitudes de consommation, les produits et services consommés, les réseaux de distributions (ventes) ; établissement d informations statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ou dans des bases de données informatiques ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondages et enquêtes d opinion ; relations presse ; relations publiques, relations publiques concernant l échange de connaissances et expériences en matière de sondage d opinion et d étude de marché ; conseils en publicité, en marketing et en communication ; recherche et développement de méthodes dans le domaine marketing et commercial, recherche et développement de nouveaux concepts dans le domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; études (commerciales) de nouveaux produits et services développés par les entreprises, recherches et développement de nouvelles techniques et de nouvelles méthodes dans le domaine marketing et commercial ; publicité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; études de prospective socio culturelle, études des stratégies industrielles. Classe N 41 : Formation ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Classe N 42 : Reconstitution de bases de données ; consultations professionnelles techniques dans le domaine du marketing, du management ; contrôle de qualité ; conception d applications interactives sur support multimédia, sur Internet ; études de projets techniques ; recherches techniques ; consultations dans le domaine des outils et des méthodes de conseils et des études qualitatives ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, rendues par des ingénieurs ; conception de maquettes, prototypes et logotypes, création de noms de société et de noms de domaine Internet, de signatures, de marques, recherche et développement de nouveaux concepts pour des tiers. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL

86 BOPI 11/03 - VOL. II 79 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 CVC Brasil Operadora e Agência de Viagens S.A., Société organisée selon les lois du Brésil, Rua Gertrudes de Lima, n o 53, conjunto 52, Centro Santo André, Sao Paulo, Brésil. : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, PARIS CEDEX 17. Classe N 39 : Conseil, consultation et informations en matière de voyages et de tourisme ; conseil, consultation et informations en matière d activités touristiques ; organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de croisières ; organisation de voyages ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; conseil, consultation et informations en matière de réservation de places de voyage ; conseil, consultation et informations en matière de location d automobiles ; conseil, consultation et informations en matière de location de voitures ; organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d émission et vente de billets de transport et de voyage ; accompagnement de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière d accompagnement de voyageurs ; affrètement ; conseil, consultation et informations en matière d affrètement ; transport de passagers ; conseil, consultation et informations en matière de transport de passagers ; conseil, consultation et informations en matière de réservations (réservations pour les voyages) ; visites touristiques ; conseil, consultation et informations en matière de visites touristiques ; guide touristique ; conseil, consultation et informations en matière de guide touristique ; organisation de voyages ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de voyages ; transport de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière de transport de voyageurs ; agence de voyage (à l exception des réservations d hôtel) ; conseil, consultation et informations en matière d agence de voyage (à l exception des réservations d hôtel) ; réservations pour les voyages ; conseil, consultation et informations en matière de réservations pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière d accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière de transport de voyageurs ; location de véhicules ; conseil, consultation et informations en matière de location de véhicules. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 CVC Brasil Operadora e Agência de Viagens S.A., Société organisée selon les lois du Brésil, Rua Gertrudes de Lima, no 53, conjunto 52, Centro Santo André, Sao Paulo, Brésil. : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, PARIS CEDEX 17. Classe N 39 : Conseil, consultation et informations en matière de voyages et de tourisme ; conseil, consultation et informations en matière d activités touristiques ; organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de croisières ; organisation de voyages ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; conseil, consultation et informations en matière de réservation de places de voyage ; conseil, consultation et informations en matière de location d automobiles ; conseil, consultation et informations en matière de location de voitures ; organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de croisières ; conseil, consultation et informations en matière d émission et vente de billets de transport et de voyage ; accompagnement de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière d accompagnement de voyageurs ; affrètement ; conseil, consultation et informations en matière d affrètement ; transport de passagers ; conseil, consultation et informations en matière de transport de passagers ; conseil, consultation et informations en matière de réservations (réservations pour les voyages) ; visites touristiques ; conseil, consultation et informations en matière de visites touristiques ; guide touristique ; conseil, consultation et informations en matière de guide touristique ; organisation de voyages ; conseil, consultation et informations en matière d organisation de voyages ; transport de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière de transport de voyageurs ; agence de voyage (à l exception des réservations d hôtel) ; conseil, consultation et informations en matière d agence de voyage (à l exception des réservations d hôtel) ; réservation pour les voyages ; conseil, consultation et informations en matière de réservations pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière d accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; conseil, consultation et informations en matière de transport de voyageurs ; location de véhicules ; conseil, consultation et informations en matière de location de véhicules. Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 SYLVIE OBRINGER, 47 A Grand rue, SOUFFLENHEIM, N SIREN : : L ATELIER ONGLEMOD, 47 Grand rue, SOUFFLENHEIM. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/33 NL N National : Dépôt du : 16 JUILLET 2010 Hologram Industries, SA, 22 Avenue de l Europe, BUSSY SAINT GEORGES, N SIREN : : Hologram Industries, 22 Avenue de l Europe, BUSSY SAINT GEORGES.

87 80 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 16 : Produits de l imprimerie, caractères d imprimerie ; jetons, autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, feuillets, couvertures, cartes en papier ou en plastique pouvant comporter un systèmes de codage et/ou des structures de diffraction et/ou des structures holographiques ; clichés ; papier ; carton ; photographies ; adhésifs ; étiquettes en papier ou en plastique comportant un hologramme, étiquettes adhésives ; films en plastique ; documents, documents fiduciaires et documents de voyage en papier ou en plastique ; feuilles de revêtement principalement en plastique et avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques. ; Classe N 40 : Imprimerie ; traitement de matériaux ; traitement optique de matériaux ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure et de marquage à chaud ; sérigraphie ; services de photogravure, impression en offset, impression lithographique ; impression jet d encre ; gravure laser ; galvanoplastie ; métallisation, démétallisation ; micro lithographie ; holographie digitale ; marquage d authentification, de traçabilité et de sécurité, marquage inaltérable ; service de laminage sur documents, transfert d information par pression. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et réalisation d appareils et / ou instruments pour le ; contrôle, l authentification, la traçabilité et/ ou la sécurité ; conception et réalisation de documents sécurisés ; conception et développement de logiciels, d hologrammes ; de cartes à mémoire ou à microprocesseur ; de puces, d étiquettes holographiques de ; sécurité, d images optiques de sécurité ; recherche, conception et développement de produits pour des tiers en matière d authentification, de traçabilité, de sécurité, de protection, d inviolabilité de documents, de données ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; élaboration (conception), ; installation, maintenance, mise à jour ou location d appareils et / ou instruments pour le contrôle, l authentification, la traçabilité et/ ou la sécurité ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; conception graphique ; service de dessin industriel ; service de stylisme (esthétique industrielle) ; conseil en stylique. Classes de produits ou services : 16, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Dépôt du : 19 JUILLET 2010 Gueydon de Dives Marie, Agissant pour le compte de la société ATELIER CAMINO en cours de formation, Mas Camino, Terre de l Aire, VERFEUIL. Lubin Remi, Agissant pour le compte de la société ATELIER CAMINO en cours de formation, Mas Camino, Terre de l Aire, VERFEUIL. : gueydon de dives marie, Mas Camino, Terre de l Aire, Montée d Orengue. Classe N 20 : Meubles, meubles à partir de récupération et/ou de détournement d objets, meubles en bois, cordes, papiers, béton, fer, céramique, porcelaine, verre et miroir, plastiques, alliages, pierres, tissus, os et tous types de matériaux bruts, recyclés, recyclables et/ou issus de récupération de rebuts. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d arts ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. ; Classe N 41 : Formation et sensibilisation aux enjeux du développement durable et du recyclage en particulier. Organisation d expositions et création d oeuvres d art en lien avec cet objectif pédagogique. Expositions de créateurs et de designers respectueux de l environnement. Ateliers pedagogiques et fascicules de sensibilisation. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. ; Classe N 42 : Design d objets et de mobilier. Recherche et développement de nouvelles applications et utilisations des déchets générés par et pour un tiers. ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). ; Conseils en aménagements intérieurs et extérieurs, en eco conception, en recyclage et utilisation/valorisation des déchets rendus par un architecte. Aménagements intérieurs et extérieurs à savoir décoration intérieure. Réalisation et suivi des chantiers de décoration intérieure à savoir service de décoration intérieure. Design d objets et de mobiliers à savoir stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 20, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Dépôt du : 19 JUILLET 2010 Institut National des Sciences Appliquées de Rennes, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 20 avenue des Buttes de Coësmes, CS 70839, RENNES Cedex 7, N SIREN : : INSA de Rennes, Bretagne Valorisation, 263 avenue du Général Leclerc, Bâtiment 24 Case 2406 CS 74205, RENNES Cedex. Classe N 9 : Ordinateurs ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés ; programme de jeux électroniques ; microprocesseurs ; systèmes à microprocesseurs ; supports spécifiquement conçus pour ordinateurs ; téléphones ; cartes son ; cartes accélératrices graphiques ; circuits intégrés ; circuits électroniques contenant des données programmées ; produits et logiciels multimédia ; équipement d enregistrement de disques ; processeurs de signaux numériques ; algorithmes de compression/ décompression audio ; images, films cinématographiques, films et musique téléchargeable ; ; Classe N 42 : Conversion de codes informatiques pour des tiers autre que conversion physique ; conversion de données et d informations informatiques autre que conversion physique ; programmation pour ordinateurs (programmes informatiques) ; conseils informatiques (consultation en matière d ordinateurs et de logiciels) ; conception de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL

88 BOPI 11/03 - VOL. II 81 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 20 JUILLET 2010 Editions CONCORDE, SAS, 123 Rue Alexandre Fourny, CHAMPIGNY SUR MARNE, N SIREN : : Editions CONCORDE, 123 Rue Alexandre Fourny, CHAMPIGNY SUR MARNE. N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2010 PARIS Gilles, 210 boulevard Victor Vermorel, VILLEFRANCHE SUR SAONE. : PARIS Gilles, 210 Boulevard Victor Vermorel, VILLEFRANCHE SUR SAONE. Classe N 3 : Cosmétiques. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Dépôt du : 21 JUILLET 2010 Guy GRENIER, 206 chemin de Lamour, CASTELSARRASIN. : Guy GRENIER, 206 chemin de Lamour, CASTELSARRASIN. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants, fongicides, herbicides, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, parasiticides, sucre à usage médical. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 5, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d appellation d origine. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière

89 82 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 33, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Dépôt du : 23 JUILLET 2010 PARIS Gilles, 210 Boulevard Victor Vermorel, VILLEFRANCHE SUR SAONE. : PARIS Gilles, 210 Boulevard Victor Vermorel, VILLEFRANCHE SUR SAONE. réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 16, 33, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Dépôt du : 22 JUILLET 2010 Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 33 : Vins bénéficiants de l appellation d origine Beaujolais. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; ITAL PRESTIGE, SARL, 1955 CHEMIN ST BERNARD, VALLAURIS. : ITAL PRESTIGE, 1955 CHEMIN ST BERNARD, VALLAURIS. Marque déposée en couleurs. Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille (à l exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier. Farine bénéficiant de l indication géographique «Farine de petit épeautre de Haute-Provence» et préparations faites de céréales bénéficiant de l indication géographique «petit épeautre de Haute-Provence», pain. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments). Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 29, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Dépôt du : 25 JUILLET 2010 EURL MJ DANSE, EURL, 83 rue saint Roch, BEAUMONT- SUR-OISE. : EURL MJ DANSE, 83 rue saint Roch, BEAUMONT-SUR- OISE.

90 BOPI 11/03 - VOL. II 83 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs Gris C 56 M 47 J 40 N 7 Vert C 67 M 0 J 100 N 0 Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et présentation de spectacles, d animations et de démonstrations (divertissement). Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/34 NL N National : Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le bâtiment et le jardinage ; pelles : terrassier, à neige, pelle pioche pliante, à terreau ; pioche ; masse ; merlin ; hache ; hachette ; serpe ; scie ; coin ; bêche ; louchet ; fourches : à main, à foin, à bêcher, à cailloux, à fumier, à rosiers ; râteaux ; ratissoire ; racloir ; binette ; butteur ; serfouette ; sillonneur ; crocs : à bêcher, à fruits, à fumier, à pommes de terre, à rosiers ; cultivateur ; grattoir ; griffe ; houe ; faux et hampe, ; faucille ; croissant ; débroussailleur ; cueille fruits ; dresse bordure ; Gouge à asperge ; couteau desherbeur ; couteau grattoir ; sarcleuse ; tire racine ; tranche à planter ; gratte carter de tondeuse ; aérateur à compost ; balai de cantonnier ; crédence de rangement ; petits outils d entretien pour jardin, balcons et parterres ; outils de jardin et de plage pour enfants. Outils à main entraînés manuellement pour le gazon ; balai et râteau à gazon ; scarificateur, aérateur à gazon. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; cisaille à haie ; cisaille à gazon ; ciseau de taille ; sécateur ; ébrancheur ; lève et cric frontal et latéral pour tondeuses ; échenilloir ; coupe branche ; pince à déchets. Classe N 12 : Chariot de manutention ; diable ; chariot multi fonctions ; chariot dévidoir enrouleur dérouleur de tuyau flexible ; rouleau à gazon ; chariot pour désherbage thermique ; chariot porte outils ; chariot porte bûches ; chariot porte sac à déchets ; remorque basculante et ridelles ; chariot porte nettoyeur haute pression ; chariot pour groupe électrogène ; chariot porte bouteilles de gaz ; brouette ; servante de jardin. Classe N 19 : Manches non métalliques pour outils à main à savoir manches : en bois, en résine bi-matière plastique, en résine tri-matière plastique et fibre de verre. Classes de produits ou services : 8, 12, 19. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 27 JUILLET 2010 MERMIER LEMARCHAND, SAS, Rue de Vire, TINCHEBRAY, N SIREN : : MERMIER LEMARCHAND, Rue de Vire, TINCHEBRAY. Dépôt du : 27 JUILLET 2010 MERMIER LEMARCHAND, SAS, Rue de Vire, TINCHEBRAY, N SIREN : : MERMIER LEMARCHAND, Rue de Vire, TINCHEBRAY. Marque déposée en couleurs.

91 84 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : Couleurs Gris C 56 M 47 J 40 N 7 Bleu C 94 M 77 J 0 N 0 Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique de bâtiment : espagnolette ; agrafe picarde ; ancre de panne ; anneaux ; arrêts : boite acier, de grille, de persienne, de porte ou de volet, marseillais, tête bergère ; bloque porte ; bride de barrière ; butée et butoir de portail ; charnières à congé, à ressort, double, double action ; clé pour détendeur gaz ; connecteur ; crampon de serrure ; crapaudine et pivot ; crochets : de bâche, de boucher, de contrevent, à crémaillère, de gymnase, de hamac, de manoeuvre ; Equerres : 3 pans, à visser, connecteur, d assemblage, de bâtiment, de cadre, de chaise, de fenêtre, de fixation, té ; esse de boucher ; ferme porte ; fermeture à levier ; fixation panneau brise vent ; fléau de persienne ; gonds : à expansion, à plaquer, à scellement chimique, à sceller, réglable, à té, à visser, à collier, d angle, de poteau, et oeil à souder, sur platine, tige filetée ; melle ; goujon de porte ; lève portail sur pente ; loqueteau ; loquet poucier ; pattes : à scellement, fiche, d assemblage ; paumelle ; pelle à charbon et à poussière ; Pentures : à équerre, anglaise, coudée, droite, épine, festonnée. Piquet de tiers ; platine d ancrage ; poignées sur platine, tube, d ancrage, a pattes, porte cadenas ; poulie déco ; queue de cochon ; rondelles ; sabots de charpente ; sabot de portail ; support de rampe ; targette ; verrous : à douille, à douille à ressort, à levier, charnière, de barrière, de box à gland, de box à porte cadenas, de placard, d écurie, maxi, renforcé, hyper renforcé, pêne plat, pistolet, pistolet à ressort, vervelle ; pièges métalliques à animaux nuisibles. ; Quincaillerie pour l agriculture : gond collier réglable, gond tige filetée. Quincaillerie en inox : gond ; penture ; boulon ; verrou ; poignée sur platine ; arrêt de porte et de volet ; crochet à crémaillère. Quincaillerie de bâtiment apportant des solutions de sécurité : barre anti-effraction pour volet ; entrebâilleur de volet ; poignée verrou ; grille de hublot ; barre anti-effraction pour porte de garage. Grille de soupirail ; porte cadenas droit ou coudé à visser ou à sceller ; fléau de portail ; casier à bouteilles ; égouttoir à bouteilles ; resserre et réserve à légumes : tous ces produits étant métalliques. Classe N 12 : Chariot de manutention ; diable ; chariot multi fonctions ; chariot dévidoir enrouleur dérouleur de tuyau flexible ; rouleau à gazon ; chariot pour désherbage thermique ; chariot porte outils ; chariot porte bûches ; chariot porte sac à déchets ; remorque basculante et ridelles ; chariot porte nettoyeur haute pression ; chariot pour groupe électrogène ; chariot porte bouteilles de gaz ; brouette ; servante de jardin. Classe N 20 : Quincaillerie en résine bi-matière plastique : verrou de box à porte cadenas ; verrou pistolet, verrou à douille ; poignée ; arrêts marseillais, de volet monobloc, de persienne ; penture ; gond. Classes de produits ou services : 6, 12, 20. Description de la marque : Couleurs Gris C 56 M 47 J 40 N 7 Vert C 67 M 0 J 100 N 0 Bleu C 74 M 37 J 0 N 0 Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le bâtiment et le jardinage ; pelles : terrassier, à neige, pelle pioche pliante, à terreau ; pioche ; masse ; merlin ; hache ; hachette ; serpe ; scie ; coin ; bêche ; louchet ; fourches : à main, à foin, à bêcher, à cailloux, à fumier, à rosiers ; râteaux ; ratissoire ; racloir ; binette ; butteur ; serfouette ; sillonneur ; crocs : à bêcher, à fruits, à fumier, à pommes de terre, à rosiers ; cultivateur ; grattoir ; griffe ; houe ; faux et hampe, ; faucille ; croissant ; débroussailleur ; cueille fruits ; dresse bordure ; Gouge à asperge ; couteau desherbeur ; couteau grattoir ; sarcleuse ; tire racine ; tranche à planter ; gratte carter de tondeuse ; aérateur à compost ; balai de cantonnier ; crédence de rangement ; petits outils d entretien pour jardin, balcons et parterres ; outils de jardin et de plage pour enfants. Outils à main entraînés manuellement pour le gazon ; balai et râteau à gazon ; scarificateur, aérateur à gazon. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; cisaille à haie ; cisaille à gazon ; ciseau de taille ; sécateur ; ébrancheur ; lève et cric frontal et latéral pour tondeuses ; échenilloir ; coupe branche ; pince à déchets. Classe N 12 : Chariot de manutention ; diable ; chariot multi fonctions ; chariot dévidoir enrouleur dérouleur de tuyau flexible ; rouleau à gazon ; chariot pour désherbage thermique ; chariot porte outils ; chariot porte bûches ; chariot porte sac à déchets ; remorque basculante et ridelles ; chariot porte nettoyeur haute pression ; chariot pour groupe électrogène ; chariot porte bouteilles de gaz ; brouette ; servante de jardin. Classe N 19 : Manches non métalliques pour outils à main à savoir manches : en bois, en résine bi-matière plastique, en résine tri-matière plastique et fibre de verre. Classes de produits ou services : 8, 12, 19. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 27 JUILLET 2010 MERMIER LEMARCHAND, SAS, rue de Vire, TINCHEBRAY, N SIREN : : MERMIER LEMARCHAND, rue de Vire, TINCHEBRAY. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 27 JUILLET 2010 MERMIER LEMARCHAND, SAS, Rue de Vire, TINCHEBRAY, N SIREN : : MERMIER LEMARCHAND, Rue de Vire, TINCHEBRAY. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs Gris C56 M47 J40 N7 Vert (cadre) C67 M0 J100 N0 Vert (feuille) C52 M0 J88 N0 Rose (main) C0 M37 J44 N0 Bleu (globe) C76 M37 J0 N0 Jaune (globe) C16 M26 J81 N0 Classe N 6 : Quincaillerie de bâtiment : gond articulé métallique pour isolation par lextérieur ; pièges pour animaux nuisibles au jardin entièrement métallique ; composteur (caisse métallique) ; incinérateur (caisse métallique). Classe N 8 : Aérateur de compost ; couteau grattoir ; brosse métallique ; tire racine ; binette ; griffe ; grattoir ; sarcleuse. Marque déposée en couleurs. Classe N 12 : Chariot pour désherbage thermique ; chariot producteur deau chaude solaire.

92 BOPI 11/03 - VOL. II 85 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 6, 8, 12. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 26 JUILLET 2010 DARLET CONCEPT, Société par actions simplifiée, 29 Rue de la Saussière, BOULOGNE BILLANCOURT, N SIREN : : Juliette LEVY, 62 Rue La Boëtie, PARIS. Description de la marque : Typographie utilisée + illustration verre de lait + couleurs. Représente le nom de marque Milky. Classe N 35 : Agence de communication interactive. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 27 JUILLET 2010 LES COURS LEGENDRE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 25, rue du Petit Musc, PARIS, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 36 : Affaires immobilières ; Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Ingénierie et études techniques dans le domaine du bâtiment et des travaux publics, et notamment dans le cadre d opérations de rénovation. ; Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; Classe N 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Etudes de projets techniques. Ingénierie, organisation et gestion dans les métiers de l événement et de l exposition événementielle à savoir organisation et gestion d exposition à buts culturels, educatifs et de divertissements. Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 27 JUILLET 2010 Milky Interactive, SARL, 13 bd de Rochechouart, PARIS, N SIREN : : Milky Interactive, 13 bd de Rochechouart, PARIS. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments d instruction ou d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, numériques, téléphone mobile, disques acoustiques ; CD Rom ; DVD ROM, disque dur, clé USB, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, programmes d ordinateurs enregistrés notamment logiciels ; publications électroniques téléchargeables. Classe N 16 : Produits de l imprimerie notamment livres, manuels d enseignement, revues, magazines ; manuels scolaires. Matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; articles de papeterie, papier, carton, stylos, crayons, affiches. Cahier de vacances. Classe N 38 : Diffusion (transmission) de tous types de cours, notamment cours de vacances de soutien et de préparation aux examens. Télécommunications, communications par terminaux d ordinateurs, transmission par quelque forme que ce soit, notamment Internet et télématique, de toutes informations relatives aux examens ou concours de toutes natures en France ou à l étranger, en particulier de corrigés des épreuves et résultats des concours ou examens, révisions et répétitions scolaires. Service de téléchargement de livres, d oeuvres littéraires, artistiques, musicales, visuelles, graphiques. Fourniture de forums de discussion sur l Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d un réseau social. Classe N 39 : Transports ; informations en matière de transports ; réservation pour les voyages ; organisation de voyages ; organisations de séjours thématiques (linguistiques, verts, avenir). Classe N 41 : Éducation. Enseignement et formation sous toutes ses formes, notamment par correspondance, par téléphone ou Internet, cours particuliers, cours collectifs, cours à domicile. Soutien scolaire sous toutes ses formes notamment stages intensifs, tutorat et préceptorat. Évaluation des connaissances, notamment corrections de copies et tests d orientation. Orientation professionnelle (conseils en matière d éducation ou de formation). Conception et édition sur support papier de tous

93 86 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée types de cours notamment cours de vacances de soutien et de préparation aux examens. Divertissement. Organisation de concours en matière d éducation et de divertissement ; organisation d examens blancs. Édition de livres et de manuels d enseignement, de cahiers de vacances. Édition numérique de livres et de manuels d enseignement. Organisation de séjours de formation et d éducation notamment à l étranger. Classe N 42 : Conception édition de tous types de supports pédagogiques à savoir ouvrages scolaires et parascolaire. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences. Conception de sites Web. N National : Dépôt du : 28 JUILLET 2010 Fondation ifrap, Fondation reconnue d utilité publique, 5, rue Cadet, PARIS. : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. Classe N 45 : Service de garde d enfants à domicile. Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 39, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 28 JUILLET 2010 Fondation ifrap, Fondation reconnue d utilité publique, 5, rue Cadet, PARIS. : CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, PARIS. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; journaux ; périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines ; publications et prospectus ; imprimés, brochures. Classe N 35 : Publicité ; informations dans le domaine économique, comptable et social ; relations publiques ; prévisions économiques ; études de marché ; études et informations sur les politiques publiques ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d opinion ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations statistiques ; services de revues de presse ; recherches d informations dans des fichiers informatiques. Classe N 41 : Informations en matière d éducation ; publication de livres ; éditions de livres, revues, journaux, magazines y compris par voie électronique et en ligne ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires ; prêt de livres ; prêt de support de données numériques et analogiques à contenu culturel ou éducatif ; production de films, d enregistrements ; programmes radiophoniques ou télévisés ; reportages écrits et photographiques ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Classe N 42 : Etudes et recherches scientifiques en sciences politiques et administratives et en sciences sociales ; analyses et recherches dans le domaine économique, sociologique, éducatif, culturel et des politiques dans ces domaines. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; journaux ; périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines ; publications et prospectus ; imprimés, brochures. Classe N 35 : Publicité ; informations dans le domaine économique, comptable et social ; relations publiques ; prévisions économiques ; études de marché ; études et informations sur les politiques publiques ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d opinion ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations statistiques ; services de revues de presse ; recherches d informations dans des fichiers informatiques. Classe N 41 : Informations en matière d éducation ; publication de livres ; éditions de livres, revues, journaux, magazines y compris par voie électronique et en ligne ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires ; prêt de livres ; prêt de support de données numériques et analogiques à contenu culturel ou éducatif ; production de films, d enregistrements ; programmes radiophoniques ou télévisés ; reportages écrits et photographiques ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Classe N 42 : Etudes et recherches scientifiques en sciences politiques et administratives et en sciences sociales ; analyses et recherches dans le domaine économique, sociologique, éducatif, culturel et des politiques dans ces domaines. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 28 JUILLET 2010 XLSCREEN, Société par actions simplifiée, Route de Savoie, LES AVENIERES, N SIREN : : Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, LYON CEDEX 07.

94 BOPI 11/03 - VOL. II 87 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 17 : Tissus à base de fils de verre enduits (matières filtrantes) avec ou sans face aluminisée pour l isolation destinés à la confection et la réalisation de stores et rideaux. Classe N 20 : Stores d intérieur à lamelles ; stores d intérieur pour fenêtres (mobilier) ; produits pour couvrir les fenêtres à savoir stores d intérieur, stores d intérieur de fenêtres de toits (mobilier) ; paravents (meubles) ; parois japonaises (meubles). Classe N 24 : Tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée pour tous types de stores d intérieur et d extérieur ; tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée pour la confection et la réalisation de rideaux, stores d intérieur, stores d extérieur, stores de fenêtres de toits, velums, paravents et de structures tendues ; tissus pour produits d architecture, à savoir plafonds, murs, cloisons, panneaux et claustras ; revêtements muraux, de plafonds, de cloisons, de panneaux et de claustras en tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée ; tissus de rideaux à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée ; rideaux en matières textiles fabriqués à partir de tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée ; tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée occultant la luminosité et/ou la vision ; tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée pour écrans de protection solaire ; tissus à base de fils de verre enduits avec ou sans face aluminisée pour support d information ; stores d extérieur en matières textiles ; stores d intérieur en matières textiles ; velums. Classes de produits ou services : 17, 20, 24. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 29 JUILLET 2010 GERAULT Pierre, Agissant pour le compte de la société SLICE OF FRANCE en cours de formation, Le Roure du Prat, ORGNAC L AVEN. : GERAULT Pierre, Le Roure du Prat, ORGNAC L AVEN. Classe N 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs en véhicule (voitures, bus, minibus), organisation de croisières, visites touristiques, voyages et d excursions, location de véhicules (voitures, bus, minibus), réservation de places de voyage, services de taxis et chauffeur, réservations pour le transport et les voyages. ; Organisation de voyages rendus par une agence de voyages. Classe N 41 : Cours et enseignements par correspondance ou non, rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ou de livres, organisation de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, réceptions, expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière de divertissement, services de camps de vacances, projection de films, cours et stages pratique ou formation théorique de dégustations alimentaires. Réservation de places de spectacles, organisation de bals, spectacles et concerts, publication electronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, services de traduction, mise en pages, autre qu à buts publicitaires, services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique, organisation de séjours culturels. (voyages), formation pratique (démonstration) de dégustations alimentaires. Classe N 43 : Location ou réservation de logements temporaires, hôtel, maison de vacances, terrain de camping ou pensions, service de restauration ou bar, services d hébergement de camps de vacances ou de séjours touristiques, maisons de retraite pour personnes âgées. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 29 JUILLET 2010 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE DOUBLE MIXTE, SCI, 43 boulevard du onze novembre 1918, VILLEURBANNE, N SIREN : : Cabinet FIDAL, Héloïse Deliquiet, 3, place verrazzano, BP 9172, LYON cedex 09. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Pantone Black K 100 Pantone Cyan C 100 Classe N 16 : Produits de l imprimerie, papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, cartes, prospectus, brochures, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage, lettres d information, fiches, crayons, stylos ; Classe N 35 : Services d organisation d expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité, services d organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, gérance administrative de lieux d exposition, services de publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour des tiers, services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel, publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales, services de gestion de fichiers informatiques, relations publiques, services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d autres entreprises), location de machines et d appareils de bureaux, à savoir location de photocopieurs, accroches et crochets pour panneaux de signalisation, enseignes de signalisation, panneaux publicitaires, services de décoration de vitrines, d espaces d expositions et de réunions au sein de foires, salons, congrès, concerts, colloques, conférences, symposiums, services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres de congrès et d expositions à savoir services de mise en relation commerciale du client avec des réseaux d artisans et des prestataires de services ; Classe N 37 : Construction de stands de foires, salons, congrès, colloques, conférences, expositions, symposiums, construction de gradins dans le cadre de foires, salons, congrès, colloques, conférences, expositions, symposiums, installation et réparation d appareils électriques, nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation de téléphones, installation d appareils sanitaires et de distribution d eau, services d installation et de maintenance d ordinateurs et de réseaux informatiques via ordinateurs ; Classe N 38 : Services de télécommunications, location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d acheminement et de jonction pour télécommunications, fourniture d accès à des bases de données, fourniture d accès à un réseau informatique mondial, fourniture d accès à un réseau de téléphonie, location d appareils de télécommunications, location d appareils pour la transmission de messages, location de modems, de télécopieurs, de téléphone, services de téléconférences ; Classe N 39 : Services de distribution d électricité, services de distribution d énergie, des eaux, location de garages et places de

95 88 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée stationnement, location d appareils électriques à savoir coffrets et armoires d alimentation électrique, services de vestiaires dans le cadre de foires, salons, congrès et autres manifestations ; Classe N 40 : Services de location d appareils de climatisation et d appareils de chauffage d appoint, location de générateurs, services d imprimerie, impression en offset, impression de dessins, impression lithographiques, notamment de signalétique, panneaux, badges, plans, catalogues, guides dans le cadre de salons, congrès, expositions et toutes manifestations ; Classe N 41 : Services de formation pratique, organisation et conduite d ateliers de formation, organisation d expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives, organisation et conduite de colloques, concerts, conférences, congrès, séminaires, symposiums, services d organisation de concours en matière d éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, organisation de concours de beauté, divertissement, informations en matière de divertissement, planification et organisation de réceptions (divertissement), activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, mise à disposition d installations sportives, réservation de places de spectacles, jardins et parcs d attractions, services de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique, services de jeux d argent, services de loisirs, organisation de loteries, organisation de bals, location de décors de spectacles, location de décors pour espaces de congrès, expositions, foires et toutes manifestations, location d appareils audio et vidéo, locations d appareils d éclairage pour les spectacles, concerts, conférences, colloques, ateliers, congrès, séminaires, expositions, salons, foires, location de magnétoscopes et lecteurs de disques DVD, location de postes de radio et de télévision, location d appareils de sonorisation pour foires, salons, congrès et autres manifestations, planification et organisation de réceptions (divertissement), projection de films cinématographiques, services de représentation de spectacles, services d hôtesses d accueil dans le cadre de foires, salons, congrès et autres manifestations, location de matériels d interprétation simultanée, de micros et caméras ; Classe N 43 : Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de salles de réunions, location de tentes, location de bureaux, canapés, fauteuils, mobiliers d exposition et de présentation, location de constructions transportables, réservation d hôtels, réservation de logements temporaires ; Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport), agences de surveillance nocturne, services de retour des objets trouvés. Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 29 JUILLET 2010 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE DOUBLE MIXTE, SCI, 43 boulevard du onze novembre 1918, VILLEURBANNE, N SIREN : : Cabinet FIDAL, Héloïse Deliquiet, 3, place verrazzano, BP 9172, LYON cedex 09. Classe N 16 : Produits de l imprimerie, papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, cartes, prospectus, brochures, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage, lettres d information, fiches, crayons, stylos ; Classe N 35 : Services d organisation d expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité, services d organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, gérance administrative de lieux d exposition, services de publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour des tiers, services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel, publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales, services de gestion de fichiers informatiques, relations publiques, services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d autres entreprises), location de machines et d appareils de bureaux, à savoir location de photocopieurs, accroches et crochets pour panneaux de signalisation, enseignes de signalisation, panneaux publicitaires, services de décoration de vitrines, d espaces d expositions et de réunions au sein de foires, salons, congrès, concerts, colloques, conférences, symposiums, services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres de congrès et d expositions à savoir services de mise en relation commerciale du client avec des réseaux d artisans et des prestataires de services ; Classe N 37 : Construction de stands de foires, salons, congrès, colloques, conférences, expositions, symposiums, construction de gradins dans le cadre de foires, salons, congrès, colloques, conférences, expositions, symposiums, installation et réparation d appareils électriques, nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation de téléphones, installation d appareils sanitaires et de distribution d eau, services d installation et de maintenance d ordinateurs et de réseaux informatiques via ordinateurs ; Classe N 38 : Services de télécommunications, location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d acheminement et de jonction pour télécommunications, fourniture d accès à des bases de données, fourniture d accès à un réseau informatique mondial, fourniture d accès à un réseau de téléphonie, location d appareils de télécommunications, location d appareils pour la transmission de messages, location de modems, de télécopieurs, de téléphone, services de téléconférences ; Classe N 39 : Services de distribution d électricité, services de distribution d énergie, des eaux, location de garages et places de stationnement, location d appareils électriques à savoir coffrets et armoires d alimentation électrique, services de vestiaires dans le cadre de foires, salons, congrès et autres manifestations ; Classe N 40 : Services de location d appareils de climatisation et d appareils de chauffage d appoint, location de générateurs, services d imprimerie, impression en offset, impression de dessins, impression lithographiques, notamment de signalétique, panneaux, badges, plans, catalogues, guides dans le cadre de salons, congrès, expositions et toutes manifestations ; Classe N 41 : Services de formation pratique, organisation et conduite d ateliers de formation, organisation d expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives, organisation et conduite de colloques, concerts, conférences, congrès, séminaires, symposiums, services d organisation de concours en matière d éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, organisation de concours de beauté, divertissement, informations en matière de divertissement, planification et organisation de réceptions (divertissement), activités culturelles, mise à disposition d installations sportives, réservation de places de spectacles, jardins et parcs d attractions, services de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique, services de jeux d argent, services de loisirs, organisation de loteries, organisation de bals, location de décors de spectacles, location de décors pour espaces de congrès, expositions, foires et toutes manifestations, location d appareils audio et vidéo, locations d appareils d éclairage pour les spectacles, concerts, conférences, colloques, ateliers, congrès, séminaires, expositions, salons, foires, location de magnétoscopes et lecteurs de disques DVD, location de postes de radio et de télévision, location d appareils de sonorisation pour foires, salons, congrès et autres manifestations, planification et organisation de réceptions (divertissement), projection de films cinématographiques, services de représentation de spectacles, services d hôtesses d accueil dans le cadre de foires, salons, congrès et autres manifestations, location de matériels d interprétation simultanée, de micros et caméras ;

96 BOPI 11/03 - VOL. II 89 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 43 : Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de salles de réunions, location de tentes, location de bureaux, canapés, fauteuils, mobiliers d exposition et de présentation, location de constructions transportables, réservation d hôtels, réservation de logements temporaires ; Classe N 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport), agences de surveillance nocturne, services de retour des objets trouvés. Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 29 JUILLET 2010 poupées, balles, ballons de jeu, marionnettes, toupies (jouet), billes, véhicules (jouet), trottinettes ; mobiles de voiture (jouets). Classes de produits ou services : 10, 12, 18, 20, 24, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 29 JUILLET 2010 SARL POUTEAU-LAMMALI, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 17 RUE DU CHAMP JACQUET, RENNES, N SIREN : : SARL POUTEAU-LAMMALI, 17 RUE DU CHAMP JACQUET, RENNES. SARL POUTEAU-LAMMALI, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 17 RUE DU CHAMP JACQUET, RENNES, N SIREN : : SARL POUTEAU-LAMMALI, 17 RUE DU CHAMP JACQUET, RENNES. Classe N 10 : Alèse, biberons, fermeture de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), attaches sucettes, ceinture de grossesse, tire-lait, mouche-bébés ; Classe N 12 : Voitures d enfants rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non et ses accessoires notamment capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores), landaus ; Classe N 18 : Sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants ; Classe N 20 : Meubles d enfants, meubles de toilettes, chaises, literie, berceaux, lits, gigoteuses, couffins, sièges, tables de toilette, tables à langer, miroirs, encadrement, cadre pour photographies, pêle-mêle, boîtes, coffre pour le rangement des jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, transats pour enfants, matelas à langer, matelas, oreillers, coussins, commodes, armoires, pupitre, sièges de bain, cale-bébé, entourage de lit ; parcs pour bébés ; literie à l exception du linge de lit ; Classe N 24 : Couvertures, tissus à usage textile notamment tissus formant entourages de lits, toiles à matelas, couverture de lits, draps, taies d oreillers, serviettes de toilettes en matière textile, draps de bains, bavoirs et bavettes, revêtement muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, pied de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit et de landaus (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de matelas à langer ; literie (linge de lit). Classe N 25 : Vêtements de grossesse, slips de grossesse, et soutiens-gorge, layettes pour bébés, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chaussures et chaussons pour enfants, vêtements pour enfants notamment tricots, jupes, robes, pantalons, chemises, maillots, vestes, manteaux, chaussettes, collants, chapeaux, robe de chambre, peignoirs, cape de bains, pyjamas, gants (habillement), écharpes, foulards, sous-vêtements pour enfants, ceinture, linge de corps pour enfants, bavoirs et bavettes (textile), maillots de bain ; langes en matières textiles ; Classe N 28 : Jeux, jouets, jeux de construction, jeux de société, jeux d extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu, peluches (jouets), boites à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages à savoir seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), jouets gonflables, jeux éducatifs, Classe N 10 : Alèse, biberons, fermeture de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), attaches sucettes, ceinture de grossesse, tire-lait, mouche-bébés ; Classe N 12 : Voitures d enfants rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non et ses accessoires notamment capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores), landaus ; Classe N 18 : Sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants ; Classe N 20 : Meubles d enfants, meubles de toilettes, chaises, literie, berceaux, lits, gigoteuses, couffins, sièges, tables de toilette, tables à langer, miroirs, encadrement, cadre pour photographies, pêle-mêle, boîtes, coffre pour le rangement des jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, transats pour enfants, matelas à langer, matelas, oreillers, coussins, commodes, armoires, pupitre, sièges de bain, cale-bébé, entourage de lit ; parcs pour bébés ; literie à l exception du linge de lit ; Classe N 24 : Couvertures, tissus à usage textile notamment tissus formant entourages de lits, toiles à matelas, couverture de lits, draps, taies d oreillers, serviettes de toilettes en matière textile, draps de bains, bavoirs et bavettes, revêtement muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, pied de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit et de landaus (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housse de matelas à langer ; literie (linge de lit). Classe N 25 : Vêtements de grossesse, slips de grossesse, et soutiens-gorge, layettes pour bébés, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chaussures et chaussons pour enfants, vêtements pour enfants notamment tricots, jupes, robes, pantalons, chemises, maillots, vestes, manteaux, chaussettes, collants, chapeaux, robe de chambre, peignoirs, cape de bains, pyjamas, gants (habillement), écharpes, foulards, sous-vêtements pour enfants, ceinture, linge de corps pour enfants, bavoirs et bavettes (textile), maillots de bain ; langes en matières textiles. Classe N 28 : Jeux, jouets, jeux de construction, jeux de société, jeux d extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages à savoir seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, balles, ballons de jeu, marionnettes, toupies (jouet), billes, véhicules (jouet), trottinettes ; mobiles de voitures (jouets). Classes de produits ou services : 10, 12, 18, 20, 24, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL

97 90 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 29 JUILLET 2010 POITOU DECORS, SARL, 0 ZA LA GARE, SAINT PARDOUX, N SIREN : : POITOU DECORS, 0 ZA LA GARE, SAINT PARDOUX. Classe N 45 : Services juridiques : ces services sont rendus par un avocat. Classes de produits ou services : 45. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; pièce non métallique enfoncée dans le sol (platine) servant d ancre, reliée par un cable, une chaine, une tige ou plus généralement tout moyen de liaison pour retenir au sol végétaux et tout autre objet à fixer ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; pièce non métallique enfoncée dans le sol (platine) servant d ancre, reliée par un câble, une chaîne, une tige ou plus généralement tout moyen de liaison pour retenir au sol végétaux et tout autre objet à fixer. Classes de produits ou services : 6, 19. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2010 The Topps Company, Inc., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, One Whitehall Street, New York, NEW YORK , Etats-Unis d Amérique. : SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. Classe N 16 : Cartes à collectionner ; cartes à échanger ; cartes imprimées ; autocollants ; autocollants à échanger ; décalcomanies ; classeurs ; albums ; albums pour autocollants ; albums pour cartes à collectionner. Classe N 28 : Jeux et jouets ; cartes à jouer. Classe N 41 : Publication d images numériques ; services de jeux numériques et informatiques en ligne ; production et édition de jeux en ligne, de jeux vidéo et d émissions télévisées. Classes de produits ou services : 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2010 G. PARENT F. BOUVATTIER M.C. CARLIER-MULLER B. CARRIOU M. CAOUS-POCREAU M. MOREAU, SCP, 10 allée des tanneurs, NANTES. : G. PARENT F. BOUVATTIER M.C. CARLIER-MULLER B. CARRIOU M. CAOUS-POCREAU M. MOREAU, 10 allée des tanneurs, NANTES. Dépôt du : 30 JUILLET 2010 TIWANAK Ltd, société de droit anglais, 1 A Pope Street, LONDON SE1 3PR, Grande-Bretagne. : TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, PARIS. Classe N 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l imprimerie, caractères d imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, portemine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; cartes de vœux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d identification non magnétiques. Classe N 22 : Tentes, bâches, voiles, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l emballage. Classe N 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; consultation professionnelle d affaires ; agences d information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d achat ; organisation d expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes sur tout support, y compris d objets promotionnels ou sur Internet ; services d animation publicitaire ou promotionnelle. Classe N 40 : Imprimerie ; impression de dessins ; impression en offset ; impression lithographique ; photocomposition ; sérigraphie. Classe N 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition ; publication

98 BOPI 11/03 - VOL. II 91 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d informations électroniques, d informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; services d imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Classes de produits ou services : 16, 22, 35, 40, 41. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2010 TIWANAK Ltd, société de droit anglais, 1 A Pope Street, LONDON SE1 3PR, Grande-Bretagne. spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; services d imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; restaurants libre-service. Classes de produits ou services : 33, 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 30 JUILLET 2010 del Puerto Mauricio, 109 avenue de la République, MONTROUGE. : del Puerto Mauricio, 109 avenue de la République, MONTROUGE. : TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, PARIS. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; vins de table ; vins de pays ; vins d appellation d origine contrôlée ; liqueurs ; spiritueux. Classe N 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; consultation professionnelle d affaires ; agences d information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d achat ; organisation d expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes sur tout support, y compris d objets promotionnels ou sur Internet ; services d animation publicitaire ou promotionnelle. Classe N 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d informations électroniques, d informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Logo contenant un ruban vert représentant le ruban de la solidarité (vert : espoir, avenir) Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

99 92 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/35 NL N National : Dépôt du : 2 AOUT 2010 MESSIEURS LUCET FREDERIC, 66, avenue de la Forêt, AVON. DUBOIS GILLES, 6, rue de Grande Bretagne, FONTAINEBLEAU. : Monsieur Frédéric LUCET, 66, avenue de la Forêt, AVON. Produits ou services désignés : Aide et services à la personne, à savoir traitement de tâches administratives et prise en charge des courses ; bricolage, à savoir travaux d électricité, de plomberie, de maçonnerie, montage et démontage de meubles ; vigilance (surveillance) des résidences principales et secondaires ; Jardinage ; Soins et promenade d animaux de compagnie ; entretien de caveaux et de tombes. Classes de produits ou services : 37, 39, 44, 45. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 5 AOUT 2010 SEILLIER Marc, 14 rue Van Loo, Hall 8, PARIS. Classe N 28 : Articles (attirail) de pêche ; Classe N 42 : Essai d articles et de matériaux de pêche (contrôle de qualité). Classes de produits ou services : 28, 42. JUDDE Michel, 84 rue Jean Jaurès, VANVES. : Marc SEILLIER, 14 Rue Van Loo, Hall 8, PARIS. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 4 AOUT 2010 Ilirian and Co Sprl, SPRL, Rue de Gembloux n , à 5002 SAINT-SERVAIS, Belgique. : Ilirian and Co, Sprl, Rue de Gembloux n , à 5002 SAINT- SERVAIS, Belgique. Classe N 9 : Supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Classes de produits ou services : 9, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 serbeto philippe, 860 chemin des jardins saint jacques, PERPIGNAN. : serbeto philippe, 860 chemin des jardins saint jacques, PERPIGNAN. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : INTERMEDIATION SECURE SYSTEM Marque lettres en Noires Le sigle IMSS en Rouge Classe N 9 : Appareils pour l émission, l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images, des données et/ou signaux ; supports d enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, mémoire pour ordinateurs, matériels de connexion d un équipement informatique (modems), logiciels, tous supports et/ ou media pour l information, câbles, satellites, disques optiques numériques, émetteurs de télécommunication ; appareils d intercommunication, progiciels, appareils audiovisuels, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de transmission de messages, terminaux pour ordinateurs, lecteurs de microfilms et cartes de circuits imprimés ; cartes à mémoire enregistrées, cartes à circuits électroniques ; cartes d identification électroniques, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l entrée, l émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux ; appareils et instruments de lecture optique, d informations et supports de telles informations, banques de données. Classe N 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en information ou renseignement d affaires, compilation de renseignements, toute opération concernant la gestion des connaissances, la conception, l étude, la réalisation, l intégration, la maîtrise d ouvrage, l exploitation, la commercialisation de centre d aide à la décision temps réel : war-room et services associés à savoir : conseils en management, en organisation et direction des affaires ; conseils en matière de choix, de mise en œuvre de matériels informatiques ou de télécommunication, de travaux de réalisation ou de mise en œuvre dans le domaine des télécommunications, de l analyse, de la programmation, de l exploitation des ordinateurs à savoir conseils ou renseignements d affaire ; consultation professionnelle d affaires et de conseils en organisation et direction des affaires, en particulier, études des risques individuels et commerciaux ;

100 BOPI 11/03 - VOL. II 93 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée renseignements d affaires, agences d information commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mises à jour de bases de données ; relations publiques ; la recherche, l analyse, la synthèse, l expertise, la validation des informations permettant aux entreprises et organismes de toute nature, du secteur privé et/ ou public, de déterminer des stratégies et de prendre des décisions en temps réel dans le contexte allant de la veille technologique et scientifique à l intelligence compétitive en passant par les simulations et gestions de crise, information en matière de mise à jour de base de données. Classe N 38 : Communication sécurisée par des moyens matériels et ou logiciel des terminaux d ordinateurs ; communication audiovisuelle, à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messagerie informatique, électronique, téléphonique, télématique ; services de transmission d informations par voie télématique ; transmission d information continue dans une banque de données ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de transmission d informations par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé et/ou réservé (de type Intranet) ; communication entre terminaux d ordinateurs fixes et mobiles, dont les GSM et outils nomades de tous types ; transmission d informations accessibles par codes d accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services d enregistrement, de transmission, de reproduction, de surveillance, d émission et de traitement de données, de sons, d images et de signaux ; services d aides à l exploitation et supervision des réseaux de télécommunication, numérisation, par tous les moyens, y compris à l aide d un scanner, ou clés usb. Classe N 42 : Réalisation (conception) de systèmes sécurisés permettant l accès universel mobile intelligent (smart access) aux données et aux applications de l entreprise, hébergées au sein de Datacenters, sécurisées et accessibles par des interfaces Web. Audits du système d information et de communication : audit technique d infrastructure, audit technique de vulnérabilité, tests d intrusion et de pénétrabilité, audit technique de sécurisation, audit d homogénéisation, audit technique de normalisation du SI* système d information, audit technique de certification, audit technique d optimisation, audit technique applicatif, audit technique VoIP* (voix / données IP* protocole Internet). Préconisation de solutions hautement évolutives intégrant les technologies d information et de communication à distance sécurisées actuelles et futures à savoir : conseils en matière de sécurité informatique. Services d expertise en matière de sécurité des systèmes d information et de communication ; reconstitution de bases de données ; location de temps d accès à un centre de serveurs de bases de données ; intégration et ou élaboration (conception) de logiciels ; expertise en matière d ordinateurs ; services d ingénierie, génie logiciels ; services de gérance informatique à savoir : services d infogérance informatique ; programmation pour ordinateurs, consultation et recherche dans le domaine de télécommunications ; consultation et conseils techniques dans les domaines de télécommunication et de l informatique ; études et recherches dans le domaine de l exploitation et de la maintenance informatique et de télécommunication. Conseils en matiére de choix de mise en œuvre de matériels informatiques ou de télécommunication, de travaux de réalisation, de travaux de réalisation ou de mise en œuvre dans le domaine des télécommunications, de l analyse, de la programmation, de l exploitation des ordinateurs, à savoir conseils en matière de sécurité informatique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42. Classe N 31 : Aliments pour les animaux ; Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; bureaux de placement ; locations d espaces publicitaires ; Classe N 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ; Classe N 41 : Formation ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; Classe N 43 : Hébergement temporaire ; pensions pour animaux ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d animaux. Classes de produits ou services : 31, 35, 37, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 5 AOUT 2010 EROTIC SHAKESPEARE, LLC, société constituée selon les lois de l Etat de Michigan (E.U.A.), P.O. BOX 408, DURAND, MICHIGAN 48429, ETATS-UNIS D AMERIQUE. : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237, PARIS CEDEX 17. Classe N 41 : Services de divertissement, notamment représentations théâtrales comprenant du nu. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 5 AOUT 2010 Décoret Valérie, Agissant pour le compte de la société I love cakes en cours de formation, 23 rue Hector Berlioz, VILLEURBANNE. : DECORET Valérie, 23 rue Hector Berlioz, VILLEURBANNE. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 5 AOUT 2010 sourbié galy valerie, 20 av de la république, BISCARROSSE. : SOURBIE GALY VALERIE, 20 AV DE LA REPUBLIQUE, BISCARROSSE. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Caissettes en papier, boites de transport de pâtisseries, sachets plastiques à usage alimentaire, pochoirs. Classe N 21 : Moules à gâteaux, moules à chocolats, moules en silicone, emporte-pièces, tapis relief pour faire des formes sur de

101 94 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée la pâte, douilles et poches à douilles, spatules coudées, spatules droites, plateau tournant pour la décoration des gâteaux, éléments décoratifs en plastique pour gâteaux, bâtons de sucettes, rouleaux à pâtisserie, peignes relief pour glaçage, lisseurs à glaçage, ustensiles de modelage de pâte à sucre, feutres alimentaires, tours décoratifs pour pâtisseries (éléments décoratifs en plastique entourant certaines pâtisseries). Classe N 30 : Sucres colorés, décorations à saupoudrer (confettis, vermicelles, formes diverses en sucre), paillettes alimentaires, poudres visées alimentaires, perles colorées, pâte à sucre, pastillages, pistoles de chocolat, arômes, feuilles de transfert en chocolat, glaçages prêts à l usage, décors en chocolat, décors en sucre, décors azymes, pâte d amandes, poudre d espresso, colles alimentaires. Classe N 43 : Service de traiteur sucré avec réalisation de tables gourmandes, buffets de gourmandises (déclinaison du thème et du code couleur du client à travers des bonbons, gâteaux, chocolats, sucettes, biscuits, glaces et autres desserts). Classes de produits ou services : 16, 21, 30, 43. BOPI de publication antérieure : 10/36 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2010 MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, RUE SAINT SABIN, PARIS, N SIREN : : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l attention de Mme GIORGI, RUE SAINT SABIN, PARIS. N National : Dépôt du : 10 AOUT 2010 MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, RUE SAINT SABIN, PARIS, N SIREN : : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l attention de Mme GIORGI, RUE SAINT SABIN, PARIS. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2010 MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, RUE SAINT SABIN, PARIS, N SIREN : : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l attention de Mme GIORGI, RUE SAINT SABIN, PARIS. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 10 AOUT 2010 MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, RUE SAINT SABIN, PARIS, N SIREN : : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l attention de Mme GIORGI, RUE SAINT SABIN, PARIS. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 11 AOUT 2010 sane marieme dior, 8 rue du pavillon bleu, LE PLESSIS ROBINSON. : sane marieme dior, 8 rue du pavillon bleu, LE PLESSIS ROBINSON. Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 25 : Vetements a savoir (uniformes de travail) ; Classe N 43 : Service de garde d enfants à domicile.

102 BOPI 11/03 - VOL. II 95 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16, 25, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 12 AOUT 2010 SITA REMEDIATION, Société par actions simplifiée, 17 Rue du Perigord, MEYZIEU, N SIREN : : GALIA PARTNERS, 17 A Rue de la Presse, Immeuble Immotech, SAINT ETIENNE. Classe N 7 : Machines et installations (appareils) pour le traitement, l assaissement, la purification des sols, non comprises dans d autres classes, à savoir machines et appareils de netoyyage électriques ; Classe N 37 : Assainissements des sols, information en matière d assainissements des sols, purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols. ; Classe N 40 : Toute opération de transformation, de valorisation ou d éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d assainissement et de purification ; des sols, de transformation, de valorisation ou d élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations). ; Classe N 42 : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d assainissement, de purification des ; sols, de transformation, de valorisation ou d élimination des ; déchets du sol ; services d expertise (travaux d ingénieurs) en matière de traitement, d assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d élimination des déchets du sol. Classes de produits ou services : 7, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 12 AOUT 2010 COM&COM, SARL, 24 rue Saint Blaise, PARIS. : SELARL Gouache, Avocats, 4 rue Dufrénoy, PARIS. Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Diagnostics (conseils financiers) concernant les prêts à taux zéro ; services d estimations immobilières dans le domaine de l immobilier bâti et non bâti ; Classe N 42 : Services d information et conseils techniques en matière immobilière destinés à évaluer l état sécuritaire et sanitaire du bien immobilier et à répondre aux obligations et contrôles légaux avant la vente, la mise en location ou la réalisation de travaux, à savoir recherches et diagnostics amiante, plomb, termite, parasitaire, électrique, performance énergétique, état des risques naturels et technologiques ; services de diagnostics techniques et d évaluations techniques par analyses et prélèvements dans la recherche et le diagnostic amiante, plomb, termites parasitaire, électrique, performance énergétique, état des risques naturels et technologiques dans le domaine de l immobilier bâti et non bâti ; audits techniques (contrôles de qualité) de tous types de surfaces, volumes, matériaux, fluides, environnements et installations dans le domaine de l immobilier bâti et non bâti ; services de contrôle de qualité dans le domaine de l immobilier bâti et non bâti. Classes de produits ou services : 36, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 12 AOUT 2010 CHAMBRE HENRI, 2 SQUARE MONTMORENCY, LE CHESNAY. CHAMBRE FRANCOIS-XAVIER, 3 RUE LEON DELHOMME, PARIS. : CHAMBRE HENRI, 2 SQUARE MONTMORENCY, LE CHESNAY. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).

103 96 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 16 AOUT 2010 à : I.N.P.I. BORDEAUX FOSHAN ARTSUN CULTURE DISSEMINATION CO., LTD, société de droit chinois, ROOM.8/F1, jianhua Nan Rd., RongGui, Shunde, Foshan, Guangdong, République populaire de Chine. : Jean-Denis DUPUY-MANAUD, Avocat à la Cour de Toulouse, 1 Allée de Plaisance, LAVERNOSE. N National : Dépôt du : 16 AOUT 2010 à : I.N.P.I. RENNES Société à responsabilité limitée 2C CONVERGENCES, 8 rue du Sapeur Michel Jouan, RENNES, N SIREN : : SELARL AVOXA, Maître Bertrand ERMENEUX, 5 allée Ermengarde d Anjou, CS 40824, RENNES Cedex 3. Classe N 16 : Livrets, cahiers, formulaires, manuels, destinés à servir de supports à des épreuves de sélection, et d évaluation de compétences. Livrets, cahiers, formulaires, manuels intégrant un code-barres et destinés à servir de supports à des épreuves de sélection et d évaluation des compétences. Livret personnalisé utilisable pour le passage d un examen ou d un concours d admission. Classe N 35 : Services d analyse des résultats d examen à savoir : analyse quantitative et qualitative des résultats, pondération de notes d examens, lecture optique de résultats d examen. Classe N 41 : Services de conception et de correction d examens, de concours. Translitération : Sai Na Yi Classe N 7 : Mixeurs, calandres à vapeur portatives pour tissus, repasseuses, machines à laver la vaisselle, presse-fruits électriques à usage ménager, presse fruits, presse agrumes à usage ménager, machines à laver, lessiveuses, nettoyeurs à sec, pompes (parties de machines ou de moteurs) pompes pour installations de chauffage, valves, clapets et soupapes de régulation (parties de machines) machines et appareils électriques de nettoyage, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, installations pour l aspiration de poussières pour le nettoyage, installations de dépoussiérage pour le nettoyage, dispositifs électriques pour ouvrir et fermer les rideaux. Valves, clapets et soupapes electromagnétiques (parties de machines). Classe N 9 : Appareils pour le traitement de l information, périphériques d ordinateurs, agendas électroniques, photocopieurs, téléphones portables, baladeurs, lecteurs DVD, appareils de cadrage pour diapositives, matériel pour conduites d électricité (fils, câbles), interrupteurs, gants pour la protection contre les accidents, installations électriques pour préserver du vol, pince-nez, éléments galvaniques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, fers à repasser électriques, bigoudis électrothermiques. Classe N 11 : Lampes d éclairage, feux pour véhicules, appareils et installations de cuisson, chauffe-eau électrique, réfrigérateurs, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d air, sécheurs d air, réchauffeurs d air, calorifères, chauffe-fers, installations de production de vapeur, accumulateurs de vapeur, chauffe-eau solaire, machines à laver à main, vaporisateurs faciaux (saunas), appareils de désinfection, chambres blanches (installations sanitaires), armoires stériles, appareils et machines pour la purification de l eau, appareils à filtrer l eau, appareils et installations pour l adoucissement de l eau, radiateurs électriques. Classes de produits ou services : 7, 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 42 : Services de conception de tests d aptitudes (QCM), d épreuves de culture générale, de note administrative, de dissertation juridique. Services de conception de livrets codebarres destinés à servir de supports à des épreuves de sélection et d évaluation de compétences. Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 Bruno Dominique ROBERT, Résidence Jean Marie Desvignes Bat B, ZA le Lantey, PASSINS. : Me Frédéric DANTEC, AC JURIS, 112 rue Garibaldi, LYON. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Consommables informatiques à savoir cartouches d encre et de toner, étiquettes adhésives en planches ou rouleaux, papier couché, papier photo, papiers techniques, rubans d impression pour étiquetteuses, supports d enregistrement magnétiques ou optiques ; support d impression à savoir supports en feuilles (formats A6 à A0) ou rouleaux pour l impression numérique en noir et blanc et en couleur papiers photos, papiers couchés, polyester et vinyls adhésifs ; papier photo, papiers spéciaux ; Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; e commerce à savoir vente en ligne de cartouches d encre et de toner de marque ou génériques,

104 BOPI 11/03 - VOL. II 97 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée étiquettes adhésives, supports d impression pour technologies jet d encre, laser ou transfert thermique, articles de papeterie. Classes de produits ou services : 16, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 Blandine TUPINON, VERNUS, REGNIE-DURETTE. : Blandine TUPINON, VERNUS, REGNIE-DURETTE. Classe N 2 : Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ; résines naturelles à l état brut. Classe N 20 : Glaces (miroirs) ; boites en matières plastiques. Classe N 37 : Restauration de mobilier ; Classe N 40 : Galvanisation ; services de dorure. Classes de produits ou services : 2, 20, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 13 AOUT 2010 chateau fleur balestre, SARL, 9 La glaye sud, SAINT PEY D ARMENS. : chateau fleur balestre, 9 La glaye sud, SAINT PEY D ARMENS. Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins de pays de la Haute Vallée de l Aude et vins d appellation d origine contrôlée de Limoux : tous les produits précités sont issus d une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 17 AOUT 2010 GROEP BOSSUYT N.V., societe de droit belge, Nijverheidsstraat 81, 8791 BEVEREN-LEIE, Belgique. : Cabinet BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, PARIS. Classe N 33 : Vins d appelation d origine contrôlée. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 16 AOUT 2010 DOMAINE DE MAYRAC, SARL, 0 ROUTE DE COUIZA, COUIZA. : VIVES LAURENT, 0 ROUTE DE COUIZA, COUIZA. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs : brun foncé et blanc Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe N 35 : Services d intermédiaires commerciaux et services de commerce de détail dans les domaines de la vente et l achat de produits de peintures et de décoration, ainsi que conseils en ces matières, à savoir service d approvisionnement (vente au détail et achat de produit de peintures et de décoration pour d autres entreprise) ainsi que conseils commerciaux ; publicité et promotion de ventes de produits et services proposés et à commander par moyens de télécommunication ou par voie

105 98 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée éléctronique, traitement administratif de commandes dans le cadre de services d une entreprise de vente par correspondance ; services de commerce (services de vente au détail) en matière de vitrage, teintures, peinture et revêtements muraux ; service rendu par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction des affaires ; Classe N 42 : Services de décoration intérieure ; conseil en matière de services de décoration intérieure ; conseils concernant le choix pour les peintures et les tentures murales dans le cadre de la décoration. Classes de produits ou services : 2, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 17 AOUT 2010 COVERFIELD, EURL, 26/42 rue du Mal Assis, LILLE, N SIREN : PROUX Aymeric, 26/42 rue du Mal Assis, LILLE. : COVERFIELD, 26/42 rue du Mal Assis, LILLE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; équipements pour les ordinateurs portables notamment tablettes tactiles, ordinateurs de poche, assistants personnels electroniques, agendas electroniques, terminaux de saisie, ordinateurs de type tablette, livres electroniques (e-readers) ; coques protectrices pour ordinateurs, ordinateurs portables, livres electroniques et tous materiels electroniques et informatiques portables ; housses protectrices pour ordinateurs, ordinateurs portables, livres electroniques et tous materiels electroniques et informatiques portables ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; dessins ; éléments décoratifs à savoir : autocollants pour ordinateur, ordinateurs portables, livres électroniques, et tous matériels electroniques portables. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 9, 16, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 17 AOUT 2010 Classe N 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport) ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe N 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Classes de produits ou services : 2, 18, 24, 25, 27, 28, 32, 33, 34. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 SAS VIBEL, Société par Actions Simplifiée, 40 Route de Vézelay, BAZARNES, N SIREN : : JURISPATENT CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, DIJON. ASAS Abdul Naim, Agissant pour le compte de la société ASSAS International en cours de formation, 34 Av Champs Elysée, PARIS. : ASSAS INTERNATIONAL, 34 Av Champs Elysée, PARIS.

106 BOPI 11/03 - VOL. II 99 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Education et divertissement ; services de publication et/ou d édition de tous documents ; organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de cours ou de conférences ; organisation de congrès ; enseignement et formation ; production de films, publication de livres ou journaux ; abonnement à des revues, journaux, périodiques ; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de dessinateurs d arts graphiques, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), étude de projets techniques, expertises (travaux d ingénieurs), décoration intérieure. Classes de produits ou services : 20, 24, 25, 28, 35, 41, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 20 : Pièces d ameublement, meubles, divans, commodes, fauteuils, lits, matelas, coussins, matériel de couchage (à l exception du linge), literie (à l exception du linge de lit), sofas, casiers, tables, chaises (sièges), sièges, armoires, portes de meubles, rayonnages, étagères, pans de boiseries pour meubles, glaces (miroirs), miroirs (glaces), cadres (encadrements), garnitures de meubles (non métalliques), finitions en matières plastiques pour meubles, objets d art en bois, y compris oeuvres d ébénisterie ; Classe N 24 : Tissus ; tissus d ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus de chanvre ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus élastiques ; tissus de soie pour patrons d imprimerie ; tissus à usage textile ; tissus de jute, de laine ou de lin ; tissus imitant la peau d animaux ; tricots [tissus] ; tissus en fibres de verre à usage textile ; couvertures de lit et de table, tissus d ameublement ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins ; coutil ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; embrases en matières textile ; enveloppes de matelas ; housses d oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; literie (linge) ; rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; taies d oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile ; toile à matelas ; gants et serviettes de toilette en matière textile ; N National : Dépôt du : 18 AOUT 2010 SAS VIBEL, Société par Actions Simplifiée, 40 Route de Vézelay, BAZARNES, N SIREN : : JURISPATENT CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, DIJON. Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment à destination des enfants ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; bicyclettes fixes d entraînement ; baudriers d escalade ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants de base-ball ou de boxe ; matériel pour le tir à l arc ; armes d escrime ; blocs de départ pour le sport ; écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; appareils de gymnastique ; pistolets à peinture [articles de sport] ; rembourrages de protection [parties d habillement de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; traîneaux [articles de sport] ; trampolines [articles de sport] ; décorations pour arbres de Noël ; Classe N 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; promotion et démonstration de produits divers ; location de panneaux d affichage et affichage, diffusion d échantillons et d annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; agences de publicité ; transcription de communications ; renseignements d affaires ; reproduction de documents ; service de saisie informatique ; évaluations et expertises en affaires, comptabilité ; investigations pour affaires ; publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse) ; services d études et réalisations d actions publicitaires ; information statistique ; décoration de vitrines ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction des Entreprises commerciales ; engagement et/ou sélection du personnel ; comptabilité ; organisation de réseau de concessionnaires (distribution de meubles) ; étude de marché ; recherche de marché ; agences d import-export ; agences d informations commerciales ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 20 : Pièces d ameublement, meubles, divans, commodes, fauteuils, lits, matelas, coussins, matériel de couchage (à l exception du linge), literie (à l exception du linge de lit), sofas, casiers, tables, chaises (sièges), sièges, armoires, portes de meubles, rayonnages, étagères, pans de boiseries pour meubles, glaces (miroirs), miroirs (glaces), cadres (encadrements), garnitures de meubles (non métalliques), finitions en matières plastiques pour meubles, objets d art en bois, y compris oeuvres d ébénisterie ; Classe N 24 : Tissus ; tissus d ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus de chanvre ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus élastiques ; tissus de soie pour patrons d imprimerie ; tissus à usage textile ; tissus de jute, de laine ou de lin ; tissus imitant la peau d animaux ; tricots [tissus] ; tissus en fibres de verre à usage textile ; couvertures de lit et de table, tissus d ameublement ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins ; coutil ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; embrases en matières textile ; enveloppes de matelas ; housses d oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; literie (linge) ; rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; taies d oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile ; toile à matelas ; gants et serviettes de toilette en matière textile ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie et notamment à destination des enfants ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; bicyclettes fixes d entraînement ; baudriers d escalade ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants de base-ball ou de boxe ; matériel pour le tir à l arc ; armes d escrime ; blocs de départ pour le sport ;

107 100 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; appareils de gymnastique ; pistolets à peinture [articles de sport] ; rembourrages de protection [parties d habillement de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; traîneaux [articles de sport] ; trampolines [articles de sport] ; décorations pour arbres de Noël ; Classe N 35 : Publicité et gestion des affaires commerciales ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; promotion et démonstration de produits divers ; location de panneaux d affichage et affichage, diffusion d échantillons et d annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; agences de publicité ; transcription de communications ; renseignements d affaires ; reproduction de documents ; service de saisie informatique ; évaluations et expertises en affaires, comptabilité ; investigations pour affaires ; publicité sous toutes ses formes (radio, télévision, presse) ; services d études et réalisations d actions publicitaires ; information statistique ; décoration de vitrines ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l exploitation ou la direction des entreprises commerciales ; engagement et/ou sélection du personnel ; comptabilité ; organisation de réseau de concessionnaires (distribution de meubles) ; étude de marché ; recherche de marché ; agences d import-export ; agences d informations commerciales ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Classe N 41 : Education et divertissement ; services de publication et/ou d édition de tous documents ; organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de cours ou de conférences ; organisation de congrès ; enseignement et formation ; production de films, publication de livres ou journaux ; abonnement à des revues, journaux, périodiques ; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de dessinateurs d arts graphiques, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), étude de projets techniques, expertises (travaux d ingénieurs), décoration intérieure. industrielles pour la conduite des affaires, études de marché, vente aux enchères, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données, gestion de données informatiques. ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Services d agents et de conseils immobiliers, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d immeubles), location d appartements et de bureaux, affermage de biens immobiliers, agences de location de propriétés immobilières, vente d immeubles en viager. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 20 AOUT 2010 à : I.N.P.I. MARSEILLE DANIEL LEFEBVRE, Bt E4 Les Coteaux du Préconil, SAINTE MAXIME. : DANIEL LEFEBVRE, Bt E4 Les Coteaux du Préconil, SAINTE MAXIME. Classes de produits ou services : 20, 24, 25, 28, 35, 41, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 20 AOUT 2010 KYLIA Immobilier, SARL Unipersonnelle, 53 Bis rue Claude Terrasse, PARIS, N SIREN : : Durufle Thomas, 53 Bis rue claude Terrasse, PARIS. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l air ou de l eau ; stérilisateurs ; Classe N 40 : Traitement des déchets (transformation). Classe N 42 : Traitement de l eau par utraviolet, traitement d eau de piscine, spas privés et collectifs (spécialiste sans chlore) prévention des légionelles dans les tours aéro réfrigérantes, les eaux chaudes et sanitaires à savoir contrôle de qualité de l eau. Traitement de l eau pour les aquariums, piscicultures, bassins d agrément, traitement des eaux usées épurées, traitement des effluents industriels. ; Classes de produits ou services : 11, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : KYLIA Immobilier Classe N 16 : Clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Classe N 35 : Publicité ; Services d abonnement à des journaux pour des tiers, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, diffusion d annonces publicitaires, reproduction de documents, aide à la direction d entreprises commerciales ou N National : Dépôt du : 21 AOUT 2010 Jaillon laurent, 4 rue de la plage, AUBIGNY AU BAC, N SIREN : : speed protect, 4 rue de la plage, AUBIGNY AU BAC.

108 BOPI 11/03 - VOL. II 101 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Classe N 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produit multi-usage pour nettoyer, renover, proteger toutes matieres et surfaces lisses à savoir : cire à polir. Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Dépôt du : 24 AOUT 2010 TOUCHET Véronique, 1 camin de montrafet, PALAJA. : rencontre-militaire.com, 1 camin de montrafet, PALAJA. N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LILLE DA.MAS, Association, Association DA.MAS, 24 Place de la Liberté, ROUBAIX, N SIREN : : DA.MAS, Association DA.MAS, 24 Place de la Liberté, ROUBAIX. Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs rouge et orange pour le logo appelé SO SO CAPS, inscription CABO VERDE, autour de la marque SO SO CAPS il y a un accordéon, un microphone, une guitare, un tam tam. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 20, 25. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL

109 102 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 PJB HOLDING, SOCIETE ANONYME, 5 RUE PLEYEL, ST DENIS, N SIREN : : CABINET GRANGER, 13 RUE PAUL VALERY, PARIS. N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 j-media, SARL, 116 route d Espagne, Bat Helios 2, TOULOUSE, N SIREN : : j-media, 116 route d Espagne, Helios 2, TOULOUSE. Classe N 41 : Education et divertissement ; activités culturelles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; reportages photographiques ; organisation de spectacles ; music-hall ; cabarets ; représentations de spectacles ; services d artistes de spectacles ; services d orchestres ; services de discothèques ; services de studios d enregistrement ; services de clubs (divertissement) ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo, d enregistrements sonores, d appareils et accessoires cinématographiques, de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; planification de réceptions (divertissements) ; réservation de places de spectacles ; informations en matière de divertissement. ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de restaurants, bars, cafés et cafés restaurants, brasseries, tavernes, services de bars et de traiteurs. Classes de produits ou services : 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 23 AOUT 2010 LA CAVE DES CHATEAUX CHATEAUX SOLIDAIRES, COOPERATIVE, 9 BIS LE PIQUET, BP 94, CARS, BLAYE CEDEX, N SIREN : : LA CAVE DES CHATEAUX CHATEAUX SOLIDAIRES, 9 BIS LE PIQUET, BP 94, CARS, BLAYE CEDEX. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des vins et des bières) ; vins d appellation d origine contrôlée. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 33, 35. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; veste de sureté publicitaire ; gilet de sureté publicitaire. Classe N 16 : Tout produit issu de l imprimerie à savoir cartes de visites, cartes de correspondance, cartes plastique, cartes d identification, cartes de fidélité, têtes de lettre, papier entête, enveloppes, cartes postales, cartes rainées, cartes 2 volets, chemises et plaquettes à rabats, dépliants, plaquettes, triptyques, facturiers, bons de commande, carnets autocopiants, blocs devis, carnets de factures, fiches, prospectus, affiches, carnets, blocnotes, catalogues, brochures, magazines, tickets, billets, autocollants papiers et vinyle, adhésif papier et vinyle, autocollants dôme résine, autocollants 3 dimensions, affiches, mâts voile, oriflammes, kakémonos, baches, chevalets, baches microperforées, adhésif microperforé ainsi que tout autre produit du domaine de l imprimerie. ; Classe N 25 : Textile et accessoires d habillement à savoir teeshirts publicitaires, casquettes publicitaires, bobs publicitaires, chemisiers publicitaires, chemises publicitaires, polos publicitaires, chandails en coton molletonné publicitaires, tricots publicitaires, blousons publicitaires, parkas publicitaires, pantalons publicitaires, polaires publicitaires, jupes publicitaires, culotte courte publicitaire, gilets publicitaires, peignoirs publicitaires, cravates publicitaires, débardeurs publicitaires, parapluies publicitaires, plaids publicitaires, couvertures publicitaires, sandales publicitaires, ceintures publicitaires, écharpes publicitaires, bandanas publicitaires, paréos publicitaires, caleçons publicitaires, gants publicitaires, chaussettes publicitaires, sous-vêtements publicitaires, tuniques publicitaires, chaussures publicitaires, tabliers publicitaires, pantalons de sécurité publicitaires, vestes de sureté publicitaires, vestes de pluie publicitaires, imperméables publicitaires, manteaux publicitaires, gilets de sécurité publicitaires, passemontagne publicitaires, blousons publicitaires, salopettes publicitaires, coupe-vent publicitaires, vestes publicitaires, chapellerie publicitaire, canotiers publicitaires, chapeaux publicitaires. Classe N 35 : Service de promotion commerciale par la fourniture de cadeaux d entreprise et objets publicitaires ; services de distribution de matériel publicitaire, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfontière ou pas ; services de conseils et d informations commerciales ; promotion commerciale de cadeaux d entreprises et objets publicitaires pour des tiers sous toutes ses formes, services de promotions des ventes pour des tiers en tout genre et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance a distance, transfontière ou pas. Ces services s appliquent aux stylos publicitaires, crayons publicitaires, porte-mines publicitaires, feutres publicitaires, marqueurs publicitaires, surligneurs publicitaires, stylos plume publicitaires, notes adhésives publicitaires, étuis écrins et parures de stylos publicitaires,

110 BOPI 11/03 - VOL. II 103 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée valisettes publicitaires, chemises publicitaires, classeurs publicitaires, étuis publicitaires, conférenciers publicitaires, clips publicitaires, porte-mémos publicitaires, porte-notes publicitaires, pots à crayons publicitaires, règles publicitaires, ouvre-lettres publicitaires, trousses publicitaires, sous-mains publicitaires, accessoires de téléphonie publicitaires, nettoies écrans publicitaires, tapis de souris publicitaires, porte-cd publicitaires, accessoires informatiques publicitaires, porte-clés publicitaires, bracelets silicones publicitaires, tours de cou publicitaires, aimants publicitaires, briquets publicitaires, épingles et épinglettes publicitaires, cendriers publicitaires, signalétique publicitaire ; tasses publicitaires, verres publicitaires, sacs publicitaires, sacoches publicitaires, sacs à dos publicitaires, porte-feuilles publicitaires, sacs isothermes publicitaires, glacières publicitaires, bagagerie publicitaire, agendas publicitaires, calendriers publicitaires, organiseurs publicitaires, atlas publicitaires, bonbons publicitaires, sucettes publicitaires, pate à mâcher publicitaires, gâteaux sucrés et salés publicitaires, chocolats publicitaires, sucre et sucrettes publicitaires, jouets publicitaires, jeux publicitaires, balles antistress publicitaires, pistolets à eau publicitaires ; cerf-volant publicitaires, yoyos publicitaires, sudokus publicitaires, taquins publicitaires, puzzle publicitaires, jeux de dominos publicitaires, cartes à jouer publicitaires, jeux d échecs publicitaires, jeux de dames publicitaires, jeux de fléchettes publicitaires, chronomètres publicitaires, boussoles publicitaires, pédomètres publicitaires, fanions publicitaires, cordes à sauter publicitaires, bouées publicitaires, podomètres publicitaires, serviettes publicitaires, ballons publicitaires, jeux de boules publicitaires, tapis de plage publicitaires, ; set de plages publicitaires, éventails publicitaires, cousins publicitaires, balles et ballons publicitaires, ventilateurs publicitaires, matelas gonflables ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 24 AOUT 2010 j-media, SARL, 116 route d Espagne, Helios 2, TOULOUSE, N SIREN : : j-media, 116 route d Espagne, Helios 2, TOULOUSE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; veste de sureté publicitaire ; gilets de sécurité publicitaires. Classe N 16 : Tout produit issu de l imprimerie à savoir cartes de visites, cartes de correspondance, cartes plastique, cartes d identification, cartes de fidélité, têtes de lettre, papier entête, enveloppes, cartes postales, cartes rainées, cartes 2 volets, chemises et plaquettes à rabats, dépliants, plaquettes, triptyques, facturiers, bons de commande, carnets autocopiants, blocs devis, carnets de factures, fiches, prospectus, affiches, carnets, blocnotes, catalogues, brochures, magazines, tickets, billets, autocollants papiers et vinyle, adhésif papier et vinyle, autocollants dôme résine, autocollants 3 dimensions, affiches, mâts voile, oriflammes, kakémonos, baches, chevalets, baches microperforées, adhésif microperforé ainsi que tout autre produit du domaine de l imprimerie. ; Classe N 25 : Textile et accessoires d habillement à savoir teeshirts publicitaires, casquettes publicitaires, bobs publicitaires, chemisiers publicitaires, chemises publicitaires, polos publicitaires, chandails en coton molletonné publicitaires, tricots publicitaires, blousons publicitaires, parkas publicitaires, pantalons publicitaires, polaires publicitaires, jupes publicitaires, culotte courte publicitaire, gilets publicitaires, peignoirs publicitaires, cravates publicitaires, débardeurs publicitaires, parapluies publicitaires, plaids publicitaires, couvertures publicitaires, sandales publicitaires, ceintures publicitaires, écharpes publicitaires, bandanas publicitaires, paréos publicitaires, caleçons publicitaires, gants publicitaires, chaussettes publicitaires, sous-vêtements publicitaires, tuniques publicitaires, chaussures publicitaires, tabliers publicitaires, pantalons de sécurité publicitaires, vestes de pluie publicitaires, imperméables publicitaires, manteaux publicitaires, publicitaires, passe-montagne publicitaires, blousons publicitaires, salopettes publicitaires, coupe-vent publicitaires, vestes publicitaires, chapellerie publicitaire, canotiers publicitaires, chapeaux publicitaires. Classe N 35 : Service de promotion commerciale par la fourniture de cadeaux d entreprise et objets publicitaires ; services de distribution de matériel publicitaire, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfontière ou pas ; services de conseils et d informations commerciales ; promotion commerciale de cadeaux d entreprises et objets publicitaires pour des tiers sous toutes ses formes, services de promotions des ventes pour des tiers en tout genre et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfontière ou pas. Ces services s appliquent aux stylos publicitaires, crayons publicitaires, porte-mines publicitaires, feutres publicitaires, marqueurs publicitaires, surligneurs publicitaires, stylos plume publicitaires, notes adhésives publicitaires, étuis écrins et parures de stylos publicitaires, valisettes publicitaires, chemises publicitaires, classeurs publicitaires, étuis publicitaires, conférenciers publicitaires, clips publicitaires, porte-mémos publicitaires, porte-notes publicitaires, pots à crayons publicitaires, règles publicitaires, ouvre-lettres publicitaires, trousses publicitaires, sous-mains publicitaires, accessoires de téléphonie publicitaires, nettoies écrans publicitaires, tapis de souris publicitaires, porte-cd publicitaires, accessoires informatiques publicitaires, porte-clés publicitaires, bracelets silicones publicitaires, tours de cou publicitaires, aimants publicitaires, briquets publicitaires, épingles et épinglettes publicitaires, cendriers publicitaires, signalétique publicitaire ; tasses publicitaires, verres publicitaires, sacs publicitaires, sacoches publicitaires, sacs à dos publicitaires, porte-feuilles publicitaires, sacs isothermes publicitaires, glacières publicitaires, bagagerie publicitaire, agendas publicitaires, calendriers publicitaires, organiseurs publicitaires, atlas publicitaires, bonbons publicitaires, sucettes publicitaires, pate à mâcher publicitaires, gâteaux sucrés et salés publicitaires, chocolats publicitaires, sucre et sucrettes publicitaires, jouets publicitaires, jeux publicitaires, balles antistress publicitaires, pistolets à eau publicitaires ; cerf-volant publicitaires, yoyos publicitaires, sudokus publicitaires, taquins publicitaires, puzzle publicitaires, jeux de dominos publicitaires, cartes à jouer publicitaires, jeux d échecs publicitaires, jeux de dames publicitaires, jeux de fléchettes publicitaires, chronomètres publicitaires, boussoles publicitaires, pédomètres publicitaires, fanions publicitaires, cordes à sauter publicitaires, bouées publicitaires, podomètres publicitaires, serviettes publicitaires, ballons publicitaires, jeux de boules publicitaires, tapis de plage publicitaires, ; set de plages publicitaires, éventails publicitaires, cousins publicitaires, balles et ballons publicitaires, ventilateurs publicitaires, matelas gonflables ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;

111 104 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 POOZ, Société à responsabilité limitée, 40, rue Baden Powell, Quartier Blaise Pascal, MONTPELLIER, N SIREN : : IP SPHERE, 11, rue Guillaume Leblanc, BORDEAUX. N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, S.A.S., 26 bis rue François 1er, PARIS, N SIREN : : MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle, 46, rue Decamps, PARIS. Classe N 9 : Appareils (autres qu à usage médical) et supports pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD ; DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d un réseau international de communications ; fichiers téléchargeables sur l ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes ; lunettes, articles de lunetterie. ; Classe N 38 : Services de diffusion et de transmission d images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d images et de vidéos par téléchargement à partir d une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d images, de textes, de ; vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture de forums de discussion sur l Internet. ; Classe N 41 : Services d édition de magazines, revues, périodiques, journaux, livres, d éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l Internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives. Classes de produits ou services : 9, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL Classe N 11 : Appareils d éclairage ; lampes et luminaires ; lustres ; abat-jour ; porte-abat-jour ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; almanachs ; calendriers ; clichés ; photographies ; photogravures ; portraits ; objets d art gravés ; objets d art lithographiés ; albums ; livres ; publications imprimées ; imprimés ; journaux ; revues [périodiques] ; prospectus ; brochures ; catalogues ; instruments d écriture ; papier d emballage ; sacs, sachets et feuilles d emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; Classe N 20 : Meubles ; pièces d ameublement ; tables ; plateaux de tables ; chaises ; chaises longues ; fauteuils ; tabourets ; bancs [meubles] ; poufs ; canapés ; lits ; divans ; sofas ; glaces (miroirs) ; cadres ; stores d intérieur pour fenêtres [mobilier] ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; récipients d emballage en matières plastiques ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants (à l exception de leur transport) : appareils d éclairage, lampes et luminaires, lustres, abatjour, porte-abatjour, meubles, pièces d ameublement, tables, plateaux de tables, chaises, chaises longues, fauteuils, tabourets, bancs [meubles], poufs, canapés, lits, divans, sofas, glaces (miroirs), cadres, stores d intérieur pour fenêtres [mobilier], objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, récipients d emballage en matières plastiques ; Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de décoration intérieure et extérieure (autres que les services de jardiniers-paysagistes) ; conseils, informations et consultations en décoration intérieure et extérieure (autres que les services de jardiniers-paysagistes).

112 BOPI 11/03 - VOL. II 105 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 11, 16, 20, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 Makpevode Jean de Dieu, 6 Rue de la porte, SUCY EN BRIE. : Makpevode Jean de Dieu, 6 Rue de la porte, SUCY EN BRIE. Classe N 16 : Stylos ; crayons. ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; polos, tee-shirt, ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous vêtements ; casquettes ; visières ; bandanas ; bonnets ; lunettes. ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : Dépôt du : 27 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LYON EKIBIO, Société Anonyme, ZA La Boissonnette, PEAUGRES, N SIREN : : CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, LYON CEDEX 03. Marque déposée en couleurs. Classe N 18 : Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, de plage, sacs d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux. Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile : tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement), foulards, chaussettes, chaussons, ceintures (habillement) ; cravates ; chaussettes ; couches en matières textiles, sous-vêtements. Classe N 29 : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lentilles (conserves), pois chiches (conserves), pois cassés (conserves), haricots (conserves), haricots blancs (conserves), haricots rouges (conserves), flageolets (conserves) ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graisse de palme ; protéines végétales de soja ; olives conservées ; gelées, confitures, compotes ; compote de châtaignes, de pruneaux, de marrons, de figues ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; pollen préparé pour l alimentation ; sauce à salade ; extraits d algues à usage alimentaire ; protéines pour l alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; préparation pour faire des bouillons ; pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; chocolat ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; gaufres ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; pizzas ; sandwiches ; farines et préparations faites de céréales ; pain, azyme pain, pain de mie au quinoa ; pâtisserie, sucrerie et confiserie ; gommes à mâcher ; biscottes, biscuiterie ; biscuits apéritif, crackers ; produits de minoterie ; glaces comestibles ; miel, gâteaux au miel, bonbon au miel, confiserie à base de miel, pâtes à tartiner à base de miel ; pains d épice ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; algues (condiments) ; épices ; gelée royale pour l alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glaces à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; flocons d avoine, de blé, d orge, de riz, de seigle, de millet, de quinoa ; semoule de maïs, de blé, de couscous ; polenta ; mets à base de farine ; farines de blé, de kamut, d épeautre, de sarrasin, de seigle, de maïs, de quinoa, de soja, de pois chiches, de châtaignes, de crème de quinoa, d orge, d avoine, de riz ; mets à base de chocolat et de noisettes ; farine de soja ; sauce piquante a base de soja ; quinoa soufflé, muesli, muesli aux fruits ou au chocolat ; semoule ; pâtes alimentaires ; coquillettes au soja ; spaghetti quinoa ; condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; vinaigre ; vinaigre de riz, de cidre ; moutarde ; assaisonnements ; édulcorants naturels ; galettes de riz ; pâtés végétaux à l ail, aux champignons ; quiches ; ravioli ; rouleaux de printemps ; tartes ; tourtes ; vermicelle ; plats cuisinés à base des produits précités ; infusions non médicinales ; tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; graines de quinoa, amarante, blé, kamut, orge, seigle, millet, avoine, petit épeautre, sarrasin, riz ; lentilles, haricots, haricots blancs, haricots rouges, flageolets, pois chiches, pois cassés (frais) ; graines à germer issues de l agriculture biologique ; graines de luzerne, cresson, fenugrec, moutarde blanche, radis ; olives fraîches ; tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; lait d amandes, lait d arachides, jus végétaux issus de céréales ; lait de quinoa, lait de riz ; tous les produits précités étant issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Classe N 35 : Administration commerciale ; services de publicité et d affaires ; consultations pour les questions du personnel ; organisation de présentations de sociétés et de produits, d événements d entreprise et d autres événements pour buts commerciaux et/ou de publicité ; services administratifs ; établissement de statistiques ; comptabilité ; reproduction de documents. Classe N 36 : Services financiers, monétaires et immobiliers, en tant que services rendus par une compagnie holding.

113 106 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de jeux, de concours, de réunions publiques d informations, de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, de symposiums et de manifestations sportives et culturelles ; organisation d expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes (autres que textes publicitaires). Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 41. BOPI de publication antérieure : 10/37 NL N National : N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 à : I.N.P.I. LILLE CEVIMOD, SARL, 30 rue des châteaux, ZI de la Pilaterie, WASQUEHAL, N SIREN : : CEVIMOD, SARL, 30 rue des châteaux, ZI de la Pilaterie, WASQUEHAL. Dépôt du : 30 AOUT 2010 Dupuy Paul, 48 Rue Michel Ange, PARIS. Mourot César, 16 Bis Rue Louis-Philippe, NEUILLY-SUR- SEINE. : Dupuy Paul, 48 Rue Michel Ange, PARIS. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, articles de maroquinerie et de petite maroquinerie à savoir sacs à main, pochettes à main, sacs fourre-tout, sacs besace, sacs à bandoulière, ; sacs à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; sacs cabas, sacs housse pour habits, trousse de voyages, porte-documents, portefeuilles ; porte-monnaie, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette (vanity cases) ; mallettes, filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage, étui pour clé, étuis à cravates. Sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir. Classe N 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; bas, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classe N 35 : Service fournis par les magasins de détail, grands magasins d usine dans le cadre de la vente au détail et/ou de la vente en libre service et / ou en service fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits d habillement, d articles de maroquinerie et de chapellerie. Classes de produits ou services : 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2010 CONSEIL ET STRATEGIE EN SERVICE DE SANTE (CS3), SOCIETE A ACTIONS SIMPLIFIEE, 261 RUE DE PARIS, MONTREUIL, N SIREN : : CONSEIL ET STRATEGIE EN SERVICE DE SANTE (CS3), 261 RUE DE PARIS, MONTREUIL. Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL

114 BOPI 11/03 - VOL. II 107 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 OPTIFLOW, SARL, Bâtiment Azurburo, 27, boulevard Charles Moretti, MARSEILLE, N SIREN : : OPTIFLOW, Bâtiment Azurburo, 27, boulevard Charles Moretti, MARSEILLE. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) dans les domaines de la mécanique des fluides, de la mécanique des solides, de l acoustique et de l architecture. ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, architecture, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d ordinateurs dans les domaines de la mécanique des fluides, de la mécanique des solides, de l acoustique et de l architecture. Classes de produits ou services : 9, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 SOBEPA, SPRL, 43 Avenue du Mont Marcure, 1420 BRAINE L ALLEUD, Belgique. : SOBEPA, 43 Avenue du Mont Marcure, 1420 BRAINE L ALLEUD, Belgique. costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 7, 9, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 Marlot Romuald, 15 Rue de l église, BOISJEAN. : Marlot Romuald, 15 Rue de l église, BOISJEAN. Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d emballage ou d empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, Description de la marque : Nom Français : La Légende d Aestryla Classe N 9 : Logiciels de jeux d ordinateurs ; ; logiciels informatiques ; programmes ; informatiques de divertissement ; jeux ; informatiques ; jeux transmis ; électroniquement ; films ; cinématographiques et pour la ; télévision préenregistrés ; cartouches ; de jeux informatiques pour machines de ; jeux informatiques conçus pour être ; utilisés avec un poste de télévision ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception ; des appareils) ; livres de bandes dessinées ; guides de stratégie ; cartes à collectionner ; livres ; de coloriage ; autocollants ; décalcomanies collables, cahiers et portedocuments ; romans ; illustrés ; albums, agendas, albums pour photographies, affiches, calendriers, carnets ; d adresses, décorations de fête en papier ; articles de fête en papier à savoir, chapeaux en ; papier, serviettes en papier, napperons en papier, emballage-cadeau en papier et rubans ; d emballage-cadeau en papier, nappes en papier et sachets pour fête en papier ; cartes postales ; ; blocs-notes ; Classe N 28 : Unité portable pour jouer à des jeux électroniques vidéo ; jouets, à savoir figurines d action ; cartes à jouer, masques

115 108 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée de déguisement ; personnages en vinyle gonflables ; billard et appareils de jeux d arcade ; Classe N 41 : Services de divertissement sous la forme d un jeux interactif en ligne fourni par un réseau ; informatique mondial ; divertissement. Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 C.DELTA, EURL unipersonnelle, 11 av Gabrielle d Estrées, LE COUDRAY MONTCEAUX, N SIREN : : Renoux Claude, 11 av Gabrielle d Estrées, LE COUDRAY MONTCEAUX. Classe N 9 : Dispositifs émetteurs de son pour améliorer l intimité et la discrétion aux toilettes. ; Classe N 11 : Dispositifs aspirateurs d odeurs pour les WC. Classes de produits ou services : 9, 11. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 à : I.N.P.I. STRASBOURG Marc WALTER, Agissant pour le compte de la société JOKER IMMOBILIER en cours de formation, 9 Quai Zorn, STRASBOURG. : Pauline DARNAND, Centre d Affaires Urbania, 230, Avenue de Colmar, BP 70122, STRASBOURG CEDEX 1. matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion publicitaire de projet immobilier. Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (banques, immobilier) ; placement de fonds ; Etude financière de travaux de construction, de réparation d installation, consultation et expertise immobilière, marchand de biens, agences immobilières, acquisition, location, vente et gestion d immeubles, établissement de baux, courtage en biens immobiliers, opérations financières, transactions financières, aménageur, lotisseur, création, détention et gestion de patrimoine mobilier et immobilier, réhabilitation d immeubles, de locaux, de bureaux, de logements, maître d ouvrage, maître duvre, financement d opérations, recouvrement des loyers, évaluation et estimation de biens immobiliers, réalisation d études de marché ; promotion (financement) de projet immobilier ; promotion immobilière de logements, bureaux, locaux commerciaux et résidences avec services ; marchands de biens à savoir : courtages immobiliers ; marchands de biens à savoir achat et revente par lot, marchand de biens immobiliers. Classe N 37 : Construction d édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d ordinateurs ; entretien et réparation d horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; promotion (construction) des projets immobiliers. Maître d ouvrage, maître d uvre, réhabilitation d immeubles, construction, démolition de constructions, informations en matière de construction et de réparation, étude de travaux de construction, de réparation et d installation, ; maîtrise d oeuvre et maîtrise d ouvrage de programme de réhabilitation et de construction immobilières. Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de télécopies, radiotéléphonie mobile, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques, communication par terminaux d ordinateurs, transmission de messages et d images assistée par ordinateur, transmission de messagerie électronique, fourniture de forums de discussion sur l Internet. Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38. Marque déposée en couleurs. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Description de la marque : Référentiels couleurs : PANTONE 293 (100 cyan, 70 magenta, 4 noir), PANTONE PROCESS BLACK (100 noir), 38 cyan et 26 jaune, 28 cyan et 6 jaune, 38 cyan et 31 magenta Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de

116 BOPI 11/03 - VOL. II 109 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 GOURVENNEC MORGANE, 18 RUE ERNEST RENAN, BREST, N SIREN : : MORGANE GOURVENNEC, 18 RUE ERNEST RENAN, BREST. Produits ou services désignés : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Préparation de sandwichs et salades pour livraison sur le lieu de travail. Classes de produits ou services : 39, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 ABDELKADER ZIGHED, 55 ANCIENNE CURE, LE MAS RILLIER, MIRIBEL. : ABDELKADER ZIGHED, 55 ANCIENNE CURE, LE MAS RILLIER, MIRIBEL. Marque déposée en couleurs. Classe N 42 : Architecture. Décoration intérieur. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 Debroux Anaïs, 31 Rue Roussy, NIMES. : Debroux Anaïs, 31 Rue Roussy, NIMES. Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Services d affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 39 : Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 DES BONBONS PAR MILLIERS, SARL, 41 RUE DES Métiers, zac des playes, SIX FOURS LES PLAGES, N SIREN : : DES BONBONS PAR MILLIERS, 41 RUE DES Métiers, zac des playes, SIX FOURS LES PLAGES. Marque déposée en couleurs.

117 110 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 SARL MGDECO, SARL, 29 RUE MARIA VISSEAUX, CARIGNAN, N SIREN : : SARL MGDECO, 29 RUE MARIA VISSEAUX, CARIGNAN. Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Service fournis ou rendus dans le cadre du commerce au détail de produits de tout types de décorations neuves ou d occasions d aménagement d intérieur, objets de décorations à savoir mobilier, luminaire, vaisselles et tout types d appareils e produits de senteurs. Classe N 43 : Location de tout types de décoration neuves ou d occasions d aménagement d intérieur, objets de décorations à savoir mobilier, luminaire, vaisselle. Classes de produits ou services : 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 MICHELIN Pierre-Etienne, 6 Allée Des Violettes, BEAUMONT-LES-VALENCE. commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 15, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 La Main, Association, 13 avenue de La Perrière, LORIENT. : John Auffret Association La Main, 2 bd Franchet d Esperey, LORIENT. : MICHELIN Pierre-Etienne, 6 Allée Des Violettes, BEAUMONT-LES-VALENCE. Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

118 BOPI 11/03 - VOL. II 111 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres dont la thématique est strictement limitée à des recettes de cuisine et à des portraits de personnes en difficulté pour lesquelles la cuisine a favorisé leur réinsertion professionnelle ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 30, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 Perrin David, 0 Le Bourg, SAINT BONNET DE FOUR. : Perrin David, 0 Le Bourg, SAINT BONNET DE FOUR. Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 VINDEMIA, SAS, 5 Impasse du Grand Prado, ZAE La Mare, SAINTE MARIE, N SIREN : : BELOT Jacques, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, 33 Rue de Paris, SAINT DENIS. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Couleurs : Blanc et 365C Classe N 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; Classe N 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; Classe N 9 : Combinaisons, gants, masques de protection contres les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irritations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; Classe N 20 : Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ; Classe N 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; gazon artificiel ; Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Classes de produits ou services : 7, 8, 9, 20, 27, 31. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 MICHELIN Pierre-Etienne, 6 Allée Des Violettes, BEAUMONT-LES-VALENCE. : MICHELIN Pierre-Etienne, 6 Allée Des Violettes, BEAUMONT-LES-VALENCE. Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

119 112 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 15, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 Olivia BUSSON, Résidence Saint Guilhem Appt C5, 4, rue de l Abbé Marcel Montels, MONTPELLIER. : Olivia BUSSON c/o MR et Mme BUSSON, 90 rue VERGNIAUD, PARIS. Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d arts graphiques ; Diagnostics et analyses énergétiques de terrains, de plans ou de sites immobiliers. Classes de produits ou services : 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 CULLIGAN FRANCE, SAS, sise 2, rue René Caudron, VOISINS-LE-BRETONNEUX, N SIREN : : Claude QUINIOU, Service Juridique, CULLIGAN FRANCE, 2, rue René Caudron, VOISINS-LE-BRETONNEUX. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : appareils et installations pour l adoucissement de l eau ; installations de conduites d eau ; installations de distribution d eau ; appareils à filtrer l eau ; appareils de prise d eau ; appareils et machines pour la purification de l eau ; installations pour la purification de l eau ; installations pour l approvisionnement d eau ; filtres pour l eau potable ; réservoirs d eau sous pression ; filtres (parties d installations domestiques ou industrielles) ; fontaines ; appareils et machines pour la purification de l eau ; réchauffeurs d eau ; refroidisseurs de liquides ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d eau ; Classe N 32 : boissons non alcooliques ; eaux de table ; eaux gazeuses ; Classe N 37 : équipement de cuisines ; installation, entretien et réparation d appareils de bureau. Classe N 40 : traitement de l eau. Classes de produits ou services : 11, 32, 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs.

120 BOPI 11/03 - VOL. II 113 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 POLYTECHNIQUE SERVICE, Société à Responsabilité Limitée, 46 Rue de Charenton, PARIS, N SIREN : : DEJADE & BISET, 35 Rue de Châteaudun, PARIS. Classe N 6 : Plaques métalliques, quincaillerie, clés, panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; Classe N 16 : Tampons et rubans encreurs, planches à graver, papier pour gravure ; gravures, caractères d imprimerie, clichés d imprimerie, impressions ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l imprimerie ; cartes de visite, papeterie, brochures, tracts, cartes de présentoirs d informations, étiquettes non en tissu ; étuis de cartes de visite ; étuis pour carnets de notes ; tampons encreurs en caoutchouc ; tampons encreurs ; stylos ; instruments pour écrire ; Classe N 40 : Services de gravure, gravures pour plaques, photogravure ; gravure laser et gravure chimique ; gravure sur objets ; imprimerie, impression numérique, impression lithographique ; impression de textes et ou d images sur du papier ou des produits ; informations et conseils en matière de gravure et d impression. Classes de produits ou services : 6, 16, 40. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 33 : Vins ; vins de Gascogne effervescent. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/40 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 à : I.N.P.I. RENNES S.A. D.P.E., DIFFUSION PRODUITS ÉTANCHÉITÉ, Z.A. DU GIFARD 3, B.P. 58, DOMLOUP, N SIREN : : S.A. D.P.E., DIFFUSION PRODUITS ÉTANCHÉITÉ, Z.A. DU GIFARD 3, B.P. 58, DOMLOUP. SCEA JEAN CHARLES MOREL, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE, 00 DOMAINE D UBY, CAZAUBON, N SIREN : : SCEA JEAN CHARLES MOREL, 00 DOMAINE D UBY, CAZAUBON. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Nettoyant (préparation pour nettoyer). Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL

121 114 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 AXIBLE TECHNOLOGIES, SAS, Prologue Bâtiment 2, Rue Ampère, BP 97217, LABEGE Cedex, N SIREN : : AXIBLE TECHNOLOGIES, Prologue Bâtiment 2, Rue Ampère, BP 97217, LABEGE. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 Bagout, sarl, 2 rue Jouy Boudonville, ST GERMAIN EN LAYE, N SIREN : : Bagout, 2 rue Jouy Boudonville, ST GERMAIN EN LAYE. Classe N 9 : Logiciel de gestion de commande, de diagnostique et d analyse commerciale ; logiciel de système transactionnel, logiciel en matière bancaire et financière ; logiciel de surveillance, de régulation, de gestion et de transmission de demande d autorisation de paiement à destination des banques ; logiciel de commande ; logiciel de gestion de stock ; Marque déposée en couleurs. Classe N 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments pour la commande du courant électrique et de radio fréquence et de RFID (radio identification). Installations électriques pour la commande à distance d appareils domotiques. Appareils électroniques de contrôle. ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de détail. ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Service d affichage électronique (télécommunications). Service d appel radioélectrique (radio fréquence, téléphone ou autres moyens de communications électroniques, télécommande par gsm, télécommande par RFID, télécommande par service Web. ; Classe N 39 : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Service de stockage de supports de fichiers ou de données informatiques. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL

122 BOPI 11/03 - VOL. II 115 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 à : I.N.P.I. RENNES S.A. D.P.E., DIFFUSION PRODUITS ÉTANCHÉITÉ, Z.A. DU GIFARD 3, B.P. 58, DOMLOUP, N SIREN : : S.A. D.P.E., DIFFUSION PRODUITS ÉTANCHÉITÉ, Z.A. DU GIFARD 3, B.P. 58, DOMLOUP. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Nettoyant (préparation pour nettoyer). Classes de produits ou services : 3. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 Jauneaud Philippe, Turoc u. 1 2/1, 1138 BUDAPEST, Hongrie. : Jauneaud Philippe, Prestige Incoming, Turoc u. 1 2/1, 1138 BUDAPEST, Hongrie. Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; Classe N 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Classes de produits ou services : 39, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 European Trading Company, sarl, 13 SAINT HONORE, VERSAILLES. : European Trading Company, 13 SAINT HONORE, VERSAILLES. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 Dhimyotis, SA, 20 Allée de la Râperie, VILLENEUVE D ASCQ. : Dhimyotis, 20 Allée de la Râperie, VILLENEUVE D ASCQ. Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art ; Classe N 45 : Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs.

123 116 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 BRUNEI WAFIRAH HOLDINGS SDN. BHD., société bruniéienne, Ground Floor, Ministry of Industry and Primary Ressources Building, Jalan Menteri Besar, BANDAR SERI BEGAWAN BB 3910, Brunéi. : CABINET LAVOIX, 2 place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. Classe N 43 : Service de restauration (alimentation), services de bars ; hébergement temporaire. Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 29, 30, 31, 32, 39, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 LE CHALET DE PIERRES, Société par actions simplifiée, SAINT- BON-TARENTAISE, COURCHEVEL 1850, N SIREN : : Stéphane HASBANIAN, Avocat, 81, Avenue Raymond Poincaré, PARIS. Classe N 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, maquillage, parfums. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : BRUNEI de couleur noire, HALAL de couleur verte, graphisme de couleurs noire et jaune dégradé jusqu au vert. Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues. Classe N 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de table. Classe N 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Classe N 28 : Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes, jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en ) ; cartes à jouer, à gratter, jeux de hasard, jeux d argent, cartes de jeux, machines de jeux. Classe N 38 : Service d édition de site Internet, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d images et d images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d audioconférences, et de visioconférences ; transmission d informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur. Fourniture d accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de

124 BOPI 11/03 - VOL. II 117 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée photographies, d images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Sites Internets communautaires à savoir service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, forum ; service de communication audiovisuelle à savoir diffusion d émissions audiovisuelles ; chaîne de télévision à savoir diffusion de chaînes de télévisions. Classe N 39 : Transports ; transports maritimes routiers et aériens de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Location d avions ; de bateaux et de tous autres véhicules. Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d ), fleurs (livraison de ), informations en matière de transport, location de voitures, navigation (services de ), organisation de croisières, organisation de voyages, organisation de voyages, visites touristiques organisation de voyages rendues par une agence de tourisme. Classe N 41 : Boîtes de nuit, casino [jeux] (services de ) clubs de santé [mise en forme physique] concours (organisation de ) [éducation ou divertissement] compétitions sportives (organisation de ) conduite de concerts (organisation et ) conférences (organisation et conduite de ) congrès (organisation et conduite de ) discothèques (services de ) divertissement, loisirs (services de ) informations en matière de divertissement service de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception et réalisation) d images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Emission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l Internet ; services d édition, d enregistrement et de traitement des sons (studios d enregistrement) et des images (filmage). Services de paris et de jeux en ligne,. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Organisation de tournois, de concours. Classe N 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine. Services hoteliers. Services de bars. Réservation de logements temporaires. Crèches d enfants. Agences de logement [hôtels, pensions], cafétérias, hôteliers (services ) hôtels (réservation d ), location de logements temporaires, location de salles de réunions, logement (agences de ) [hôtels, pensions], logements temporaires (location de ), logements temporaires (réservation de ), maisons de vacances, pensions, réservation de logements temporaires réservation d hôtels traiteurs (services de ) restauration. Classe N 44 : Salons de beauté. Salons de coiffure ; jardinage. Soins d hygiène et de beauté pour être humains ou animaux. Services d opticiens. Maison de repos. Services de spa, massage. Classes de produits ou services : 3, 16, 24, 25, 28, 38, 39, 41, 43, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d Administration, Zone Industrielle Site 1, CONTRISSON, N SIREN : : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN, 1-5 rue Luigi Cherubini, SAINT DENIS. Classe N 6 : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction métalliques), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques pour la construction, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes. Classe N 17 : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges. Classe N 19 : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; produits non métalliques multicouches (matériaux de construction non métalliques), panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

125 118 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; service de construction, d entretien et de maintenance d ouvrage (construction). Classe N 40 : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d ébavurage, d usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques. Classe N 42 : Architecture, conseil en matière de construction ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement de logiciels ; service clientèle notamment : conseils, informations et assistance scientifique et technologique et service de recherche et de conception ; conseils, informations et assistance en matière d essais de matériaux, de recherche en mécanique, d étude de projet technique ; conseils, informations et assistance techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et des services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux d ingénierie dans le domaine des métaux, aciers et leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; conseils, information et assistance en matière de choix et d utilisation des aciers notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux dans le domaine des aciers et leurs applications ; conseil, information et assistance en construction notamment relatif au choix et à l utilisation des aciers et des matériaux de construction ; établissements de plans (construction) ; recherche en mécanique ; conception, élaboration, développement de logiciels notamment dans le domaine de la construction ; conception et réalisation de solutions globales constructives pour le bâtiment (construction). Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d Administration, Zone Industrielle Site 1, CONTRISSON, N SIREN : : ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN, 1-5 rue Luigi Cherubini, SAINT DENIS. Classe N 6 : Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction métalliques), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques pour la construction, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes. Classe N 17 : Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges. Classe N 19 : Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; produits non métalliques multicouches (matériaux de construction non métalliques), panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes. Classe N 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; service de construction, d entretien et de maintenance d ouvrage (construction). Classe N 40 : Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d ébavurage, d usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques. Classe N 42 : Architecture, conseil en matière de construction ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement de logiciels ; service clientèle notamment : conseils, informations et assistance scientifique et technologique et service de recherche et de conception ; conseils, informations et assistance en matière d essais de matériaux, de recherche en mécanique, d étude de projet technique ; conseils, informations et assistance techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et des services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux d ingénierie dans le domaine des métaux, aciers et leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; conseils, information et assistance en matière de choix et d utilisation des aciers notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux dans le domaine des aciers et leurs applications ; conseil, information et assistance en construction notamment relatif au choix et à l utilisation des aciers et des matériaux de construction ; établissements de plans (construction) ; recherche en mécanique ; conception, élaboration, développement de logiciels notamment dans le domaine de la construction ; conception et réalisation de solutions globales constructives pour le bâtiment (construction).

126 BOPI 11/03 - VOL. II 119 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 37, 40, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 PROMOTRANSIT, SAS, 32 Avenue André Roussin, MARSEILLE, N SIREN : : PROMOTRANSIT, 32 Avenue André Roussin, MARSEILLE. Classe N 27 : Tapis pour automobiles. ; Classe N 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services d installation, d entretien et de réparation de pneumatiques automobiles. ; Classe N 39 : Transport, emballage, entreposage et empaquetage de marchandises avant expédition ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Classes de produits ou services : 6, 12, 27, 37, 39. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 30 AOUT 2010 Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; Aide au déménagement (déménagement). Classes de produits ou services : 39. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL OROSEMANE MONIQUE MOUNIA, 15 Bis Route de cluny, FORT DE FRANCE. : OROSEMANE MONIQUE MOUNIA DITE MOUNIA, 15 Bis ROUTE DE CLUNY, FORT DE FRANCE. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 SOCIETE D ENTRETIEN AUTOMOBILE SEA, SAS, Route Destrellan, Lieu dit Lieu Destrellan, BAIE MAHAULT, N SIREN : : BOUSSARD Jean-Mathieu, Cabinet WATRIGANT & ASSOCIES, Avocats au Barreau de PARIS, 23, rue d Anjou, PARIS. Classe N 14 : Joaillerie / bijouterie / pierres précieuses / objets d arts en métaux précieux / broitiers bracelets chaînes ressorts ou verres de montre / porte-clefs de fantaisie statues ou figurines (staturelles) en métaux précieux / étuies ou écrins pour l orlogerie / médailles. Classe N 25 : Vêtements / chaussures / chapellerie chemises / vêtements en cuir ou imitateur du cuir / ceintures (habillement) fourures vêtements foulards / cravates / bonneterie chaussettes / chaussons / chaussures de plage / de ski ou de sport couches en métiers textiles / sous vêtements. Classe N 41 : Education / formation / divertissement activités sportives et culturelles services de loisirs / publication de livres / production de films sur bandes vidéos / location de décors de spécial montage de bandes vidéo. Services de photographie / organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques / conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles services de jeu proposes en ligne. Micro-édition à partir d un réseau informatique. Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Classes de produits ou services : 14, 25, 41. BOPI de publication antérieure : 10/42 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 6 : Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; plaques d immatriculation métalliques ; câbles métalliques non électriques. Classe N 12 : Châines antidérapantes ; jantes pneumatiques pour véhicules terrestres.

127 120 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 FDM FINANCIERE DE DEVELOPPEMENT LE MARSEILLOIS, SAS, 66, chemin de Sainte-Marthe, MARSEILLE, N SIREN : : CABINET ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, MARSEILLE Cedex 20. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 Mainfroy Florent, 93 Boulevard Raspail, PARIS. : Mainfroy Florent, 93 Boulevard Raspail, PARIS. Classe N 7 : Instruments pour l agriculture autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ; machines pour l agriculture. ; Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 3, 16, 24. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; spectromètres, colorimètres, interféromètres ; appareils opto-électroniques de détection à distance de paramètres physiques ; équipements pour le traitement de l information et ordinateurs ; terminaux informatiques, consoles graphiques, appareils de transmission d information, d analyse fréquentielle de signaux, appareils d archivage numérique ; programmes, logiciels et progiciels ; codes de calcul informatique et de modélisation ; appareils et instruments utilisés pour la commande d un véhicule spatial ou non, en particulier appareils et instruments de mesure et de transmission d ordres ; appareils électriques pour la commande à distance d opérations industrielles ; appareils d intercommunication, instruments mathématiques, mémoires pour ordinateurs, appareils de navigation pour véhicule (ordinateur de bord), programmes d ordinateur, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; ordinateurs et périphériques d ordinateurs ; équipements (logiciels) de bases de données, notamment pour la reproduction stéréographique, le stockage, la préparation, le traitement et l analyse de dessins, images, photos, graphiques, photographies aériennes et satellites, produits cartographiques ; supports de données pour logiciels (programmes informatiques), fichiers informatisés et progiciels, notamment conçus pour la reproduction stéréographique, le stockage, la préparation, le traitement et l analyse de produits cartographiques, images et photos ; émetteurs, récepteurs radioélectriques ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ; Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs ; véhicules électriques ; aéronefs (non habités) notamment engins autonomes aériens (drones), et leurs parties constitutives. ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; cartes postales ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; images ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; instruments d écriture ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; ; Classe N 28 : Jeux, jouets. ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseil en gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; traitement d images numérisées ; service de vente et de location d appareils et d instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d appareils et d instruments industriels de surveillance et de sécurité, de test et de mesure, d assemblage, de détection, de télédétection, de reconnaissance et d identification, de drones d observation, de

128 BOPI 11/03 - VOL. II 121 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée logiciels et systèmes d information sécurisés, d appareils et d équipement informatique, d ordinateurs, de logiciels, de bases de données documentaires, d appareils électriques pour la commande à distance, d engins balistiques, de systèmes de pointage, de guidage, de repérage, de reconnaissance. ; Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Services d affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d informations (nouvelles). Location d appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux. ; Classe N 39 : Location d aéronefs pour le transport, la surveillance, le contrôle et la photographie ou vidéo aériennes. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ; Classe N 41 : Education formation divertissement services de loisir publication de livres prêts de livres production de films sur bandes vidéo location de films cinématographiques location d enregistrements sonores location d équipements informatiques à savoir location d ordinateurs et de périphériques d ordinateurs location de décors de spectacles montage de bandes vidéo services de photographie organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de cartographie (par photos ou vidéos aériennes) ; services d études d observation, de recherche, de contrôle et de conception à partir d imagerie aérienne assistée par ordinateur ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle). ; Classe N 45 : Services de surveillance à partir d imagerie aérienne assistée par ordinateur. Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 41 : Formation ; Classe N 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 augusto coralie, Agissant pour le compte de la société vitalbody Concept en cours de formation, 20 rue maréchal joffre, NICE. : augusto coralie, 20 rue maréchal joffre, NICE. Classe N 44 : Services médicaux ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure. Classes de produits ou services : 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 MARCHEGAY EPOUSE RUBE MAUD, LIEU DIT ANGOULEME, RN 1, MANA, N SIREN : : GITES D ANGOULEME, MARCHEGAY EPOUSE RUBE MAUD, LIEU DIT ANGOULEME, RN 1, MANA. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 JUXTA, SA, 101 AVENUE DE LA LIBERATION, NANCY, N SIREN : : JUXTA, 101 AVENUE DE LA LIBERATION, NANCY. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. Classe N 9 : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Classe N 35 : Gestion de fichiers informatiques ; BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

129 122 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 Desmettre Beatrice, 23 rue du port, THOMERY. : Desmettre Beatrice, 23 rue du port, THOMERY. Classe N 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles. Classes de produits ou services : 14. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 O.J.V Artistiques Productions, SARL, 1D Rue du Marais, BISCHHEIM, N SIREN : : O.J.V Artistiques Productions, 1D Rue du Marais, BISCHHEIM. Classe N 9 : Bandes magnétiques, disques et cassettes audio préenregistrées, disques et cassettes vidéo préenregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, clé USB, disques laser, mini-disques et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de théâtre, de danse et de musique ; logiciel de jeu ; tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger à partir d un réseau informatique mondial pour dispositifs de communication sans fil, équipements de jeux vidéo et informatiques contenant des dispositifs à mémoires, périphériques d ordinateurs ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos ; Classe N 16 : Partitions de musique imprimées, livres, magazines, périodiques imprimées dans le domaine de la musique, de la danse, du théâtre, du multimédia, du divertissement, de l art, de la culture ; produits de l imprimerie à savoir, papiers, cartons, affiches, tracts, prospectus, autocollants, articles de papeterie, articles de bureau, articles en papier, calendriers, agendas, cartes, cartes de visite, journaux, brochures, photographies ; Classe N 25 : Vêtements notamment, chemises, chemisettes, teeshirts, sweat-shirts, parkas, pardessus, casquettes, vestes ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agence pour artistes, à savoir direction professionnelle des affaires artistiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services commerciaux dans le domaine de la musique, de la danse, du théâtre, du spectacle, du divertissement et du multimédias ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; services de vente aux détail d enregistrements de musique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relations publiques ; le regroupement pour le compte de tiers, de produit divers (à l exclusion de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément à savoir, stylo, briquet, porte clés, lecteur MP3, clé USB, tour de cou, sac à dos, parapluie, parasols ; Classe N 38 : Télécommunication ; fourniture d accès à des réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites Web, à des moteurs de recherche, à des forums, et des platesformes de communication similaires dans des réseaux de données ; services de télécommunications à savoir, transmission de voix, données, illustrations graphiques, images, contenu audio et contenu vidéo via des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil, des réseaux informatique mondial ; transmission de nouvelles, d informations, de sons, d images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de messages personnels ou non. Services de téléphonie mobile, notamment services de transferts d appels, de renvois d appels, d annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d accès à des réseaux téléphoniques. Diffusion en continu de contenus audio et vidéo par des réseaux informatiques globaux ; fourniture d accès à un site Web sur un réseau informatique mondial contenant des informations sur des artistes du monde de la musique, tournées d artistes musicaux, enregistrements sonores. Classe N 41 : Divertissements, éducation, formation, services de composition musicales, productions, organisations, diffusions et réalisations de divertissements, à savoir de spectacles vivants audiovisuels et multimédia, de musiques, de danses, de théâtres et de tous genres artistiques et culturels ; gestions et réservations de billetterie de spectacles ; productions phonographiques, diffusions, distributions et éditions musicales, éditions phonographiques, éditions phonographiques multimédias, productions d enregistrements audio, productions de disques, productions de clips vidéo, productions de bandes vidéo, productions de films cinématographiques, distributions de films cinématographiques ; production de programmes de radio et de télévision ; distribution de programmes de radio et de télévision pour des tiers ; productions, organisations et diffusions de programmes de divertissements à savoir sous forme de programmes télévisés en continus, de programmes radiophoniques en continu, de spectacles en continus, par télévision, par satellite, par réseau informatique mondial, et sur tous supports audio et vidéo ; divertissements sous forme de représentations et concerts en direct d artistes et groupes musicaux ; services de divertissements, à savoir apparitions personnelles de célébrités, d artistes et groupes musicaux ; services de divertissements fournis par des artistes, y compris représentations d enregistrements ; publication de livres et de magazines, services d éducation et de divertissement à savoir production et présentation de manifestations sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise de prix et de spectacles de comédie devant un public ; services de divertissement à savoir fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, commentaires et articles sur la musique ; exploitation de discothèque, services de boîtes de nuit ; organisation d expositions à but culturel à savoir la promotion de la musique et des arts ; service de jeux d argent ; services de divertissement en ligne, à savoir mise à disposition d enregistrements sonores et audiovisuels préenregistrés non téléchargeable à partir d un réseau informatique mondial ; mise à disposition de studio pour programmes audiovisuels et multimédias ; location d enregistrements à savoir sur bandes magnétiques enregistrées et tous supports multimédias ; service de fan-clubs (divertissement) ; service de divertissement à savoir fourniture d accès à un site Web contenant des spectacles musicaux, de théâtres et de danses, vidéo musicales, clips, services de photographies et autres matériels multimédias ; mise à dispositions d infrastructure de divertissements à savoir locations de salles de spectacle de musique, de danse, de théâtre et de tous genres artistiques et culturels, de studio d enregistrements, de locaux de répétitions. Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL

130 BOPI 11/03 - VOL. II 123 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 NICOLAS CORINE, 29 PLACE DE LA REPUBLIQUE, PONT L ABBE. : NICOLAS CORINE, 29 PLACE DE LA REPUBLIQUE, PONT L ABBE. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 LAFORET, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique, 20/24 rue Jacques Ibert, LEVALLOIS-PERRET, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET. Classe N 35 : Services de publicité, services d abonnement à des journaux pour des tiers, expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, diffusion d annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaires, reproduction de documents, aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles pour la conduite des affaires, études de marché, vente aux enchères, organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données, gestion de données informatiques. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement) ; Rideaux en matière textile ; Classe N 42 : Etudes de projets techniques ; décoration intérieure ; Services de décoration d intérieur. Conseils en matière de décoration. Classe N 36 : Affaires bancaires, financières, immobilières et d assurance. Agences immobilières, conseils en immobilier, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance d immeubles, locations d appartements et de bureaux (immobiliers), investissements de capitaux, analyse financière, établissement de baux, services de financement, estimations financières (assurances, banques, immobilier), garanties (cautions), informations financières. Consultations professionnelles en matière financière et d immobilier. Classe N 38 : Communications, à savoir relations avec la presse, télécommunication, télécommunication multimédia ; télécommunication par terminaux d ordinateurs et notamment par réseau Internet ; télécommunication par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; transmission d informations par voie télématique ; transmission d informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d informations d une banque de données stockées sur ordinateur, service de communication électronique et par ordinateur ; service d échange électronique de données ; transmission de sons et d images par satellites. Agence de presse et d information (nouvelles). Classes de produits ou services : 35, 36, 38. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 25 AOUT 2010 Commune de Grézieu la Varenne, collectivité territoriale, 16 avenue émile évellier, GREZIEU LA VARENNE. : mairie de grézieu la varenne, 16 avenue émile évellier, GREZIEU LA VARENNE. Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 24, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

131 124 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Classes de produits ou services : 30, 31, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 AEKO, Société par Actions Simplifié, 105, Rue des Moines, PARIS, N SIREN : : AEKO, 105, Rue des Moines, PARIS. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d appellation d origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 SFER, Société par Actions Simplifiée, 12 rue des baies roses, Cambaie, SAINT PAUL, N SIREN : : TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, PARIS. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ; Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils d éclairage pour véhicules ; ; Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 9, 11, 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 36 : Assurances, consultations et informations en matière d assurances ; courtage en assurances ; assurance pour les familles monoparentales. Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 SFER, Société par Actions Simplifiée, 12 rue des baies roses, Cambaie, SAINT PAUL, N SIREN : : TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, PARIS. N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 EARL GARAT BEL-AIR, EARL, 1 BEL-AIR, SAINT QUENTIN DE CAPLONG, N SIREN : : EARL GARAT BEL-AIR, 1 BEL-AIR, SAINT QUENTIN DE CAPLONG. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ;

132 BOPI 11/03 - VOL. II 125 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; appareils d éclairage pour véhicules ; ; Classe N 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Classes de produits ou services : 9, 11, 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 31 AOUT 2010 BOUQUET DE LOIRE, SARL, 39 AVE LEONARD DE VINCI, MONTLOUIS SUR LOIRE, N SIREN : : BOUQUET DE LOIRE, 39 AVE LEONARD DE VINCI, MONTLOUIS SUR LOIRE. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : CASTOR BOIS CONSTRUCTION Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Classes de produits ou services : 19. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 RESTAURANT DE KERISNEL, Société à responsabilité limitée, Kérisnel, SAINT-POL-DE-LEON, N SIREN : : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Classe N 35 : Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; actions promotionnelles et publicitaires ; organisation d expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous produits en Ecosse. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 castor bois construction, sarl, 36 Albert Evaux, CHATEAUGAY. : esbelin denis, 36 rue Albert Evaux, CHATEAUGAY. Classe N 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et production de spectacles ; organisation et production de concerts ; production et projection de films cinématographiques ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; réservation de salles de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; édition et prêt d œuvres musicales et d œuvres audiovisuelles ; édition et prêt de livres. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias, services de bars, salons de thé, brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; hébergement temporaire, services hôteliers, services de motels. Classes de produits ou services : 35, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 Activ Inside, SARL, 31 IMPASSE LACAPELLE, LIBOURNE. : ACTIVINSIDE, 31 IMPASSE LACAPELLE, LIBOURNE.

133 126 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Services financiers à savoir services de transmission d informations et données financières (relevés de comptes) sur support électronique. Classe N 1 : Matières premières destinées à entrer dans la composition de produits cosmétiques, de produits alimentaires, de compléments alimentaires, à savoir : principes actifs d origine naturelle, principes actifs issus de végétaux, principes actifs issus de microorganismes (produits chimiques naturels destinés à l industrie) ; Classe N 3 : Savons ; parfums ; cosmétiques ; huiles essentielles ; substances odoriférantes ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical contenant principalement des extraits végétaux ; compléments nutritionnels pouvant contenir des extraits végétaux et/ou des molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, tous ces produits pouvant contenir des extraits végétaux ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments ; alimentaires minéraux ; extraits de plantes pour compléments nutritionnels à usage médical et vétérinaire. Classes de produits ou services : 1, 3, 5. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 LASER COFINOGA, Société Anonyme, 66, rue des Archives, PARIS, N SIREN : Classe N 38 : Services de télécommunications destinés à la prestation d un service de relevé de comptes électronique. Services de télécommunications destinés à accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à un service de relevé de comptes électronique. Classe N 41 : Services d édition et de publication en ligne de relevés de comptes électroniques. Services de projection de spots publicitaires destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Classe N 42 : Services de conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Services de conception (élaboration), développement, mise à jour, installation et maintenance de logiciels relatifs aux relevés de comptes électroniques. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 TAAJ, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24, rue Marc Seguin, PARIS, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. : SCHMIT-CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, BORDEAUX CEDEX. Classe N 9 : Relevés de comptes électroniques. Cassettes vidéo, bandes vidéo, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, logiciels (programmes enregistrés), programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) : les produits précités sont destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Classe N 16 : Relevés de comptes (papier). Sacs (enveloppes, pochettes) en papier, en carton ou en matières plastiques pour l emballage, dessins, représentations graphiques, images, photographies, affiches, livrets, manuels, brochures, publications, notices explicatives, imprimés, formulaires, contrats : les produits précités sont destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Classe N 35 : Services de publicité, de diffusion d annonces publicitaires et de diffusion (distribution) de matériel publicitaire (échantillons, affiches, livrets, manuels, brochures, publications, imprimés) destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Edition et publication d affiches, livrets, manuels, brochures, notices explicatives, imprimés, formulaires, contrats : les services précités sont destinés à promouvoir un service de relevé de comptes électronique et/ou accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à ce service. Services de conseils commerciaux, d informations commerciales et de renseignements commerciaux en vue d accompagner, assister les consommateurs souhaitant souscrire à un service de relevé de comptes électronique. Services de souscription (pour des tiers) à un service de relevé de comptes électronique. Services d abonnement (pour des tiers) à un service de relevé de comptes électronique. Services de comptabilité. Services de facturation. Services d établissement de relevés de comptes. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Rouge de l étoile : Référence Pantone 1665C ; Bleu des lettres T et J : Référence Pantone 278 C; Dégradé de bleus de la spère : du bleu foncé (Référence Pantone 662 C) au bleu clair (Référence Pantone 284C) Classe N 16 : Papier, carton et produits en ces matières ou en matières plastiques (non compris dans d autres classes), à savoir livres, livrets, magazines, revues, journaux, périodiques, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus, albums. Emballages pour bouteilles en carton ou en papier. Articles en papier ou en carton ou en matières plastiques (non compris dans d autres classes), à savoir enseignes, publipostage, imprimés, feuillets, sacs et sachets pour l emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, supports en papier ayant pour objet la fidélisation de clientèle, à savoir bons d achat, cartes de fidélité, cartes cadeaux, cartes promotionnelles, chèques cadeaux ; cartes de voeux, cartes (à l exception des cartes à jouer), images, photographies, photogravures, clichés, dessins, papier à lettres, pochettes pour l emballage en papier, papier d emballage, papier parfumé. Boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; colis en carton ; produits de l imprimerie ; publications ; papeterie, plumes, stylos, stylos à bille, portemines ; articles de bureau (à l exception des meubles) ; caractères d imprimerie. ; Classe N 35 : Organisation d expositions, de salons et de foires à buts commerciaux et de publicité en relation avec le tourisme. Gestion (gérance administrative) de lieux d exposition à buts

134 BOPI 11/03 - VOL. II 127 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée commerciaux et de publicité en relation avec le tourisme. Publicité, diffusion d annonces publicitaires, de matériel publicitaire dans le domaine du tourisme (tracts, prospectus, catalogues, brochures, imprimés, échantillons). Publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par tout vecteur de communication, location d espaces et de matériel publicitaires, services de démonstration et exposition (publicité) de produits et de services ; tous les services précités étant rendus dans le domaine du tourisme. Organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire dans le domaine du tourisme. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d affaires ; estimations en affaires commerciales ; informations statistiques ; relations publiques ; tous les services précités étant rendus dans le domaine du tourisme. Abonnement à tous supports d informations, de textes, de sons et/ou d images, et notamment abonnements de journaux et revues, de publications, y compris électroniques et numériques ; services d informations à savoir services de recherches (pour des tiers) d informations dans des fichiers informatiques ; services d informations commerciales, publicitaires ; sondages d opinion ; parrainage (promotion) non financier et non moral d événements sportifs, médiatiques et culturels ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de démonstrations et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ; gestion d offres commerciales sur tous supports, promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés, animations commerciales sur tous supports pour les tiers ; services de comparaison de prix ; traitement administratif de commandes d achats ; gérance administrative d hôtels ; tous les services précités étant rendus dans le domaine du tourisme. Regroupement au profit de tiers d une variété de produits (à l exception de leur transport) à savoir produits de l imprimerie sur le thème des voyages et services dans le domaine de l organisation de voyages par terre, par air, ou par eau, permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ou dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. ; Classe N 38 : Télécommunications, services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, et par tous moyens téléinformatiques, messageries par voie télématique et par terminaux d ordinateur, messagerie électronique. Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes. Services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d informations et de toutes autres données (textes, documents électroniques, graphiques, bases de données, informations audiovisuelles, images, sons, musique, photographies), à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques, radiotéléphoniques, ou de télécommunication, d un réseau local sans fil, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap, ou d un réseau de radiocommunication. Services de diffusion d information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l Internet par ordinateurs et par réseau de communication. Agences de presse, agences d information (nouvelles). Classe N 39 : Transport de personnes ou de marchandises ; transports maritimes de voyageurs, transport par eau (navigation), transports par bateaux, transports aériens ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, informations concernant les voyages, réservations pour des visites touristiques, des croisières ; organisation de croisières ; organisation d excursions ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions) ; réservations de places pour le voyage et le spectacle y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d entrepôts, location de véhicules, d automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages. Services de transport et de livraison fournis par l intermédiaire du réseau Internet. Classe N 43 : Services d hôtellerie, hébergement temporaire, à savoir : services de réservations d hôtels, de location et de réservation de logements temporaires ; services de réservation d hébergement sur bateaux ; services de réservation de chambres d hôtel pour voyageurs ; pensions ; maisons de vacances ; services de restauration, à savoir : services rendus par des salons de thé, snackbars, bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre service, restaurants à service rapide ; restaurants, cafétérias, salons de thé, bars ; informations et conseils relatifs à tous les services précités, à savoir : services d hôtellerie, d hébergement temporaire, de restauration, de fourniture de repas et de mise à disposition de lieux temporaires ; réservation d hôtel, location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 Carli Guillaume, 5 Chemin de la Pinéde, Villa Blanche, NICE. : Carli Guillaume, 5 Chemin de la Pinéde, Villa Blanche, NICE. Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 16, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL

135 128 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 1 er SEPTEMBRE 2010 CLEMENT CALVET, 14 BLD EDGAR QUINET, PARIS. : CLEMENT CALVET, 14 BLD EDGAR QUINET, PARIS. Classe N 9 : Enregistrements audio et visuels ; films cinématographiques ; films d animation ; films et vidéos impressionnés ; dessins animés ; cassettes vidéo ; bandes vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts (audio, vidéo et multimédia) ; disques versatiles digitaux (dits DVD) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques laser et disques vidéo numériques et autres supports préenregistrés proposant des films cinématographiques, des films d animation, des dessins animés, des programmes télévisés et des divertissements généraux ; programmes informatiques pour applications graphiques ; programmes informatiques contenant des jeux et des histoires interactifs ; programmes informatiques contenant des clips de cinéma ; programmes informatiques sous forme de base de données multimédia interactive contenant des données relatives au divertissement ; Cd-Rom ; disques audio et vidéo contenant des informations préenregistrées dans les domaines du divertissement ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d ordinateur ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues (périodiques) ; magazines ; publications imprimées ; albums ; almanachs ; brochures ; dessins ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; décalcomanies ; dessins ; images ; Classe N 35 : Services de publicité et de marketing ; diffusion d annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ; direction professionnelle des affaires artistiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation d événements et d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; services de vente au détail d œuvres audiovisuelles sous forme de support numérique linéaires ou interactif, de livres, de vêtements, de figurines, d affiches, d œuvres musicales, de jouets et de matériels scolaires ; services de vente par correspondance d œuvres audiovisuelles sous forme de support numérique linéaires ou interactif, de livres, de vêtements, de figurines, d affiches, d œuvres musicales, de jouets et de matériels scolaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou la vente par correspondance d œuvres audiovisuelles sous forme de support numérique linéaires ou interactif, de livres, de vêtements, de figurines, d affiches, d œuvres musicales, de jouets et de matériels scolaires ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; services de revues de presse ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de recherche d espaces publicitaires ; conseils en achat d espaces publicitaires ; achat d espaces publicitaires ; Classe N 38 : Télécommunications y compris transmission électronique et diffusion de contenu audiovisuel sous forme de programmes de télévision, de films ou de téléfilms, de courts ou longs métrages, de feuilletons, de films d animation, de séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de bandes annonces et de divertissements généraux via un réseau informatique mondial ; services de diffusion vidéo ; distribution d œuvres audiovisuelles et autres ouvrages par des réseaux électroniques ou d autres supports en ligne, à savoir fourniture d accès à des œuvres audiovisuelles et autres ouvrages par des réseaux électroniques ou d autres supports en ligne ; services de télédiffusion ; mise à disposition de forums de discussion, à savoir fourniture d accès à des forums de discussion sur l Internet ; fourniture (transmission) de flux de contenu audio et vidéo sur Internet ; services de diffusion (transmission) de contenus en flux ou téléchargeables ; Classe N 41 : Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d un site Web contenant des actualités et des informations en matière de divertissement ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; location d appareils et accessoires cinématographiques ; postsynchronisation ; production de films publicitaires ; production, édition, présentation, distribution (publication), et location d œuvres audiovisuelles, cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms, de courts ou longs métrages, de feuilletons, de films d animation, de séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, et d œuvres multimédia sur tous supports de sons et/ou images ; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs à distribuer via la télévision, le câble, satellite, des supports audio et vidéo, des cartouches, des disques laser, des disques informatiques et des moyens électroniques ; production et services de divertissements, de nouvelles et d informations via des réseaux informatiques et de communication ; services de divertissement fournis via des supports audio et/ou audiovisuels, via la télévision, la radio, des films et des programmes informatiques ; production de cassettes vidéo préenregistrées et de disques vidéo numériques préenregistrés contenant des films cinématographiques, des programmes télévisés et des divertissements en général ; services de postproduction ; location d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d appareils et accessoires cinématographiques ; location de décors de spectacles ; studios de cinéma ; production de spectacles ; services de studios d enregistrement ; organisation de concours [éducation ou divertissement], loteries et compétitions ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d événements à but de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition et publication de livres ; édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d imagerie numérique. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 THE LAST HERO (S.L.), Poligono Industrial Can Patalina Calle Arenys 16 A, MALGRAT DE MAR, Barcelona, Espagne. : THE LAST HERO S.L., Poligono Industrial Can Patalina Calle Arenys 16 A, MALGRAT DE MAR, Barcelona, Espagne. Marque déposée en couleurs.

136 BOPI 11/03 - VOL. II 129 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Description de la marque : La marque «I CONTIS» signifie «I LOVE CONTIS», ce qui veut dire «J AIME CONTIS». Les mots «I» et «CONTIS» sont écrits en noir. Le cœur est de couleur rouge. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 16, 18, 25. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NATURE & INNOVATION, 4 rue de l III, BRUNSTATT. : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Classe N 5 : Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour l amincissement ; produits et compléments nutritionnels à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; gelée royale (à usage médical) ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; chips ; en-cas à base de fruits. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements. Classe N 31 : Agrumes ; oranges ; citrons ; fruits frais ; légumes frais ; plantes ; fleurs naturelles ; plantes séchées ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, olives fraîches. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins. Classe N 35 : Publicité ; service d affichage, de diffusion d annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; aide à la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations d affaires ; recherches pour affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; recherche de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; relations publiques ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; en-cas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services ; regroupement pour le compte de tiers (à l exception de leur transport) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; encas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services.

137 130 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, cantines, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars. Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NATURE & INNOVATION, société par actions simplifiée à associé unique, 4 rue de l Ill, BRUNSTATT. : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue Tronchet, PARIS. Classe N 5 : Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour l amincissement ; produits et compléments nutritionnels à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; gelée royale (à usage médical) ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; préparations d oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; chips ; en-cas à base de fruits. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons, caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements. Classe N 31 : Agrumes ; oranges ; citrons ; fruits frais ; légumes frais ; plantes ; fleurs naturelles ; plantes séchées ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, olives fraîches. Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits (sans alcool) ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins. Classe N 35 : Publicité ; service d affichage, de diffusion d annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; aide à la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations d affaires ; recherches pour affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; recherche de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; relations publiques ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; en-cas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services ; regroupement pour le compte de tiers (à l exception de leur transport) de produits et services (à savoir : aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; produits et compléments alimentaires à usage médical ; aliments pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; encas à base de fruits ; café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons, en-cas à base de céréales ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fruits frais ; légumes frais ; produits diététiques à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles, compléments alimentaires à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; substituts de repas à usage non médical à base d agrumes, de fruits et légumes frais, de plantes, de fleurs naturelles ; amandes (fruits), arachides (fruits), noisettes, noix, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l exception des bières) ; vins ; services de restauration (alimentation)) permettant aux clients de voir et d acheter commodément ces produits et services. Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, cantines, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars. Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 CASTELL-DUCOS SYLVIE, 10 CHEMIN DU PUITS DE REYNON, BEGUEY. : CASTELL-DUCOS SYLVIE, 10 CHEMIN DU PUITS DE REYNON, BEGUEY.

138 BOPI 11/03 - VOL. II 131 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Service de publicité, promotion des ventes (pour des tiers) sur reseaux informatiques, diffusion d annonces publicitaires sur reseaux informatiques, services de publicité en ligne sur reseaux informatiques et/ou electroniques, informations commerciales et/ou puiblicitaires. ; conseil aux entreprises et aux particuliers pour une meilleure communication et organisation à travers leur image. ; Classe N 41 : Informations culturelles et/ou éducatives et/ou divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matiere d éducation et/ou de culture et/ou de divertissment, organisation de conccours en matiere ; d éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. ; Classe N 42 : Informations scientifiques et/ou techniques sur reseaux informatiques. ; Classe N 44 : Mise en beauté et maquillage pour améliorer et optimiser son image. Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Allplace, SARL, 12 Place Saint-Hubert, LILLE, N SIREN : Classe N 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, VILLEPINTE, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. : Allplace, 12 Place Saint-Hubert, LILLE. Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble ; thé ; boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d herbes, non à usage médical. Classes de produits ou services : 30. Description de la marque : La marque est représentée par son intitulé et un hibou BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ;

139 132 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, VILLEPINTE, N SIREN : : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté. Classes de produits ou services : 3, 35, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 DGK PRODUCTIONS EUROPE, société à responsabilité limitée, rue des Investisseurs, CROSNE, N SIREN : : CABINET METZ PATNI, BP 10063, STRASBOURG CEDEX 1. Marque déposée en couleurs. Classe N 30 : Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble ; thé ; boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d herbes, non à usage médical. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Christel Niquille, 51 rue d Orsel, PARIS, N SIREN : Classe N 3 : Produits de nettoyage et d entretien pour la maison. Produits pour laver et faire briller les sols et les murs. Préparations pour blanchir et pour lessiver. Produits de nettoyage du linge. Nettoyants WC. Produits pour laver la vaisselle. Lave-vitres. Savons et savonnettes. Produits de parfumerie. Huiles essentielles, eaux de senteur. Produits cosmétiques. Dentifrices, lotions capillaires, produits de rasage. Cirages et crèmes pour les chaussures. Produits détachants et détartrants à usage domestique. Produits détergents domestiques. Encaustiques et cires. Papiers abrasifs, crèmes à polir. Produits pour récurer. ; Classe N 5 : Attrape-mouches. Insecticides, insectifuges. Produits antimites, anticrypto-gamiques. Répulsifs pour animaux. Produits pour la destruction d animaux nuisibles. Produits antiparasitaires. Désherbants, herbicides. Désinfectants à usage hygiénique. Compositions bactéricides et biocides à usage domestique. Purifiants d atmosphère. Déodorants d atmosphère. ; Classe N 37 : Activités de nettoyage et d entretien de l intérieur de la maison et d habitations. Classes de produits ou services : 3, 5, 37. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 BinckBank N.V., Société de droit néerlandais, Barbara Strozzilaan 310, 1083 HN AMSTERDAM, Pays-Bas. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. : Christel Niquille, 51 rue d Orsel, PARIS. Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; films plastiques pour l emballage ; caractères d imprimerie ; clichés.

140 BOPI 11/03 - VOL. II 133 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; élaboration de relevés de comptes ; évaluations commerciales ; enquêtes commerciales ; recherches commerciales ; analyse du prix de revient ; prévisions économiques ; investigations commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires. Classe N 36 : Affaires financières et assurances ; affaires monétaires ; opérations bancaires, y compris opérations d hypothèques ; analyse financière, estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; conseil dans le domaine de la finance ; services de financement ; estimation (expertise) fiscale, évaluations et consultation dans le domaine de la finance et de la fiscalité, à savoir affaires financières ; consultations et conseils dans le domaine des obligations et dans celui du partage et de la sécurisation des titres, à savoir consultation en matière financière ; émission de bons de valeurs ; conseil et courtage immobilier ; gestion immobilière ; transfert électronique de fonds expertise fiscale. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 BinckBank N.V., Société de droit néerlandais, Barbara Strozzilaan 310, 1083 HN AMSTERDAM, Pays-Bas. : NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 carte3aaa.com, Association, 0 Rond Point du Polygone, PERPIGNAN, N SIREN : : carte3aaa.com, 0 Rond Point du Polygone, PERPIGNAN. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 41 : Réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; films plastiques pour l emballage ; caractères d imprimerie ; clichés. EARL Brigitte BERTRAND, STAZZALA A L OLIVA, BRAVONE-LINGUIZZETTA, N SIREN : : BERTRAND Brigitte, STAZZALA A L OLIVA, BRAVONE. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; élaboration de relevés de comptes ; évaluations commerciales ; enquêtes commerciales ; recherches commerciales ; analyse du prix de revient ; prévisions économiques ; investigations commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires. Classe N 36 : Affaires financières et assurances ; affaires monétaires ; opérations bancaires, y compris opérations d hypothèques ; analyse financière, estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; conseil dans le domaine de la finance ; services de financement ; estimation (expertise) fiscale, évaluations et consultation dans le domaine de la finance et de la fiscalité, à savoir affaires financières ; consultations et conseils dans le domaine des obligations et dans celui du partage et de la sécurisation des titres, à savoir consultation en matière financière ; émission de bons de valeurs ; conseil et courtage immobilier ; gestion immobilière ; transfert électronique de fonds expertise fiscale. Classes de produits ou services : 16, 35, 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 33 : Boissons alcoolisées à l exception des bières. Vins spiritueux. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL

141 134 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NEW TRADITION, EURL, 67, RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS, PARIS, N SIREN : : NEW TRADITION, 67, RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS, PARIS. Description de la marque : Logotype BsaB sur fond gris Gris CO/ MO/ YO/ K80 Black 80% Blanc CO/ MO/ YO/ KO White Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 4 : Bougies, mèches pour l éclairage. Classes de produits ou services : 3, 4. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; objets d art en métaux communs ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 19 : Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés. N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NAHAN, SARL, 2 Boulevard de Lattre de Tassigny, RILLIEUX-LA-PAPE, N SIREN : : NAHAN, 2 Boulevard de Lattre de Tassigny, RILLIEUX-LA- PAPE. Classes de produits ou services : 6, 14, 19. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 NAHAN, SARL, 2 Boulevard de Lattre de Tassigny, RILLIEUX-LA-PAPE, N SIREN : : NAHAN, 2 Boulevard de Lattre de Tassigny, RILLIEUX-LA- PAPE. Description de la marque : Logotype BsaB sur fond blanc gris CO/ MO/ YO/ K80 Black 80% Blanc CO/ MO/ YO/ KO White Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

142 BOPI 11/03 - VOL. II 135 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 4 : Bougies, mèches pour l éclairage. Classes de produits ou services : 3, 4. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Visionima Ouverture, SARL, Zone Artisanale de Berlanne, 14, Rue des Bruyères, MORLAAS, N SIREN : : Ouverture, 52 Rue Emile Garet, PAU. Jean Louis DURET, Agissant pour le compte de la société Conseil, assistance en gestion financière et patrimoniale des collectivités locales en cours de formation, 27 rue Bourbonnoux, BOURGES. : Jean Louis DURET, 27 rue Bourbonnoux, BOURGES. Classe N 36 : Affaires financières ; estimations immobilières ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier). Classes de produits ou services : 36. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 CK-CONCEPT, SARL, 32 rue des lices, ANGERS, N SIREN : : CK-CONCEPT, 32 rue des lices, ANGERS. Description de la marque : ici télé Classe N 16 : Journaux ; prospectus ; brochures ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 38 : Agences de presse ou d informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées. Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010 LESEURRE Marlène, 89 quai Lamartine, MACON. : LESEURRE Marlène, 89 quai Lamartine, MACON. Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; Classe N 35 : Vente de cheminée a l éthanol ; Classe N 42 : Architecture ; décoration intérieure. Classes de produits ou services : 11, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 3 : huiles essentielles. cosmetiques. Classe N 14 : bijouterie. Classe N 44 : tatouage. dermographie. maquillage permanent (longue durée). Classes de produits ou services : 3, 14, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL

143 136 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Madame Stéphanie CUBAIN, agissant pour le compte de la société HYPERLINK en cours de création, 7 rue Servandoni, PARIS. : TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, PARIS. Classe N 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d affaires ; informations d affaires ; aide à la direction des affaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; étude de marché ; expertises en affaires ; mise en relation de personnes dans le but de la promotion des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; sondage d opinion ; systématisation de données dans un fichier central. ; Classe N 41 : Divertissement ; enseignement ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; planification de réceptions ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 SEGEM, sas, 71 route de Bayonne, BELIN BELIET, N SIREN : : SEGEM, 71 route de Bayonne, BELIN BELIET. CIVILETTI Lydie, 49 rue de le république, AUBAGNE, N SIREN : CIVILETTI Lydie, 49 rue de le république, AUBAGNE. : Rével look, 49 rue de le république, AUBAGNE. Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; Classe N 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ; couteaux électriques ; Outils de coupe et pièces d usure pour ces machines. Classes de produits ou services : 6, 7. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Rével look Agence de Conseil en Image & Relooking Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 verin raymond, 8 pl du general leclerc, FLERS. : verin raymond, 8 pl du general leclerc, FLERS.

144 BOPI 11/03 - VOL. II 137 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Classes de produits ou services : 25. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 DEBYSER david, 8 gaucher de chatillon, VILLENEUVE LE COMTE. : debyser david, 8 gaucher de chatillon, VILLENEUVE LE COMTE. N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 SoWee, sarl, 7 BIS RUE DES ESSARTS, AUFFARGIS, N SIREN : : SoWee, 7 BIS RUE DES ESSARTS, AUFFARGIS. Classe N 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits excluant les boissons énergétiques, boissons isotoniques, hypertoniques, essences et autres préparations pour faire des boissons, ainsi que des pastilles et poudres effervescentes pour faire des boissons et des cocktails sans alcool. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits excluant les boissons alcooliques contenant des boissons énergétiques et/ou de la caféine. Classes de produits ou services : 3, 32, 33. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 16 : Prospectus ; brochures ; dessins ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Classe N 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Classes de produits ou services : 16, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 à : I.N.P.I. LILLE HOC LEOCADIE, 40 RUE BOISSONNET, MARCQ EN BAROEUL. : HOC LEOCADIE, 40 RUE BOISSONNET, MARCQ EN BAROEUL. Classe N 41 : Education. Formation. Divertissement. Services de loisirs. Classe N 44 : Activités sportives, culturelles et thérapeutiques.

145 138 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 41, 44. Classes de produits ou services : 21. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 EURODISCOM, sarl, 26 RUE GAY LUSSAC, CHENNEVIERES SUR MARNE, N SIREN : : EURODISCOM, 26 RUE GAY LUSSAC, CHENNEVIERES SUR MARNE. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 chaudat sebastien, 5 rue trèves paques, COLLONGES AU MONT D OR. : chaudat sebastien, 5 rue trèves paques, COLLONGES AU MONT D OR. Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Marque déposée en couleurs. Classe N 11 : Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Classe N 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 11, 15, 20. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée, 25, Faymont, LE VAL D AJOL, N SIREN : : GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, PARIS. Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Classes de produits ou services : 14, 20, 25, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 MGD, Société à responsabilité limitée, ZA de la Gare, BRANDERION. Marque déposée en couleurs. : IDEAMARQUES, 25, rue de Turin, PARIS. Description de la marque : Couleur : jaune Classe N 21 : Poêles à frire et ustensiles pour la cuisine non électriques.

146 BOPI 11/03 - VOL. II 139 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Marque déposée en couleurs. Marque déposée en couleurs. Classe N 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes, émulsions, gels, lotions, laits pour le soin de la peau, du corps et du visage à usage cosmétiques ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; compléments diététiques et nutritionnels à usage médical, infusions médicinales, herbes médicinales, préparations de vitamines et d oligo-éléments. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles boissons lactées : tous ces produits étant à usage diététique ; compléments nutritionnels à usage diététiques pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules, dragées, sachets, liquide contenant des ingrédients alimentaires d origine animale ou végétale : tous ces produits étant à usage diététique. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; miel, propolis pour l alimentation humaine ; gelée royale pour l alimentation humaine ; malt pour l alimentation humaine ; sirop de mélasse ; levure en comprimés non à usage médical, soja ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices : tous ces produits étant à usage diététique ; infusions non médicinales ; compléments nutritionnels à usage diététique pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules, dragées, sachets, liquide : tous ces produits étant à usage diététique. Classe N 42 : Recherche en cosmétologie et diététique. Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté, institut de beauté ; services de thalassothérapie, consultation en matière de diététique. Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 STLENNEG, SARL, 31 Rue de la Frébardière, CHANTEPIE, N SIREN : : STLENNEG, 31 Rue de la Frébardière, CHANTEPIE. Classe N 35 : Affichage ; diffusion d annonces publicitaires ; bureaux de placement ; location de machines et d appareils de bureau ; reproduction de documents ; publicité ; transcription de communications ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d espaces publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; étude de marché ; publicité télévisée ; agences de publicité ; systématisation de données dans un fichier central ; services de comparaison de prix ; services de sous-traitance ; établissement de statistiques ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d autres entreprises) : informatique, télécommunication ; Classe N 38 : Transmission de messages ; services téléphoniques ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d ordinateurs ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications ; location d appareils pour la transmission de messages ; communications par réseau de fibres optiques ; location d appareils de télécommunication ; transmission par satellite ; services d affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; fourniture d accès à des bases de données ; services de messagerie vocale ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; communications télégraphiques ; télévision par câbles ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; services d appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par réseau de fibres optiques ; télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; communications téléphoniques ; Classe N 41 : Location d appareils et accessoires cinématographiques ; enseignement par correspondance ; enseignement ; éducation ; formation ; production de spectacles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de magnétoscopes ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite d ateliers de formation ; postsynchronisation ; location d appareils audio ; location d appareils d éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de caméras vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation d imagerie numérique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; organisation et conduite de concerts ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de compétitions sportives ; planification de réceptions [divertissement] ; services de studios d enregistrement ; chronométrage des manifestations sportives ; montage de bandes vidéo ; micro-édition ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; mise en pages, autre qu à buts publicitaires ;

147 140 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 42 : Recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; location d ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; élaboration [conception] de logiciels ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d ordinateurs ; services de dessinateurs d arts graphiques ; contrôle de qualité ; location de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; reconstitution de bases de données ; maintenance de logiciels d ordinateurs ; analyse pour l implantation de systèmes d ordinateur ; expertises [travaux d ingénieurs] ; conception de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; consultation en matière de logiciels ; location de serveurs Web ; services de protection contre les virus informatiques ; conseils en matière d économie d énergie ; fourniture de moteurs de recherche pour l Internet ; évaluations ; estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques. Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 à : I.N.P.I. LILLE PHILDAR, S.A., 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, ROUBAIX CEDEX 1, N SIREN : : Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, ROUBAIX CEDEX 1. Marque déposée en couleurs. Description de la marque : PANTONE GRAIN DE MALICE P 410 C P 406 C G M P 408 C P 206 C Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d intérieur, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques notamment rouge à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe N 9 : Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie. (maroquinerie) colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Classe N 25 : Vêtements (habillement) et notamment pull-overs et tricots, chemises, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d habillement, chaussures, bottes, sandales, souliers et pantoufles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements et lingerie de corps, jerseys, vêtements confectionnés, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Classe N 35 : Services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d intérieur, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques notamment rouge à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie. Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portechéquiers ; porte-cartes (portefeuille) ; porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie). Serviettes (maroquinerie) sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; cartables, bourses, sacoches, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage (maroquinerie) colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Vêtements (habillement) et notamment pullovers et tricots, chemises, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d habillement, chaussures, bottes, sandales, souliers et pantoufles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements et lingerie de corps, jerseys, vêtements confectionnés, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 à : I.N.P.I. LILLE PHILDAR, S.A., 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, ROUBAIX CEDEX 1, N SIREN : : Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue André Diligent, B.P. 619, ROUBAIX CEDEX 1. Classe N 14 : Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; Portecartes (portefeuille) ; porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie). Serviettes (maroquinerie) sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; cartables, bourses, sacoches ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage Classe N 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d intérieur, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques

148 BOPI 11/03 - VOL. II 141 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée notamment rouge à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Classe N 9 : Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie. Classe N 14 : Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie. Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portecartes (portefeuille) ; porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie). Serviettes (maroquinerie) sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; cartables, bourses, sacoches ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage (maroquinerie) colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Classe N 25 : Vêtements (habillement) et notamment pull-overs et tricots, chemises, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d habillement, chaussures, bottes, sandales, souliers et pantoufles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements et lingerie de corps, jerseys, vêtements confectionnés, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Classe N 35 : Services de vente au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants, parfums d intérieur, sels de bain non à usage médical, huiles essentielles, cosmétiques notamment rouge à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à joues, vernis à ongles, lotions pour les cheveux non médicales ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, lotions, laits de toilette, masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Lunettes, y compris lunettes de soleil, de neige et de sports, étuis à lunettes, montures de lunettes, articles de lunetterie. Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portechéquiers ; porte-cartes (portefeuille) ; porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie). Serviettes (maroquinerie) sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; cartables, bourses, sacoches, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage (maroquinerie) colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Vêtements (habillement) et notamment pullovers et tricots, chemises, jupes, robes, pantalons, manteaux, vestes, ceintures, foulards, écharpes, cravates, gants d habillement, chaussures, bottes, sandales, souliers et pantoufles, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements et lingerie de corps, jerseys, vêtements confectionnés, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu orthopédiques) et chaussons, chapellerie. Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 DIBART Serge, 59 boulevard Baille, MARSEILLE. : CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, MARSEILLE cedex 08. Marque déposée en couleurs. Classe N 10 : Appareils chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils à ultrasons à usage, chirurgical, dentaire et vétérinaire. ; Classe N 44 : Services d art dentaire ou vétérinaire. Classes de produits ou services : 10, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 GLACES THIRIET, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, ELOYES, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. Classe N 16 : Affiches, brochures, catalogues, papier d emballage, imprimés, journaux, magazines, prospectus, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés. Classe N 30 : Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés. Plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales. Classe N 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et

149 142 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l exception de leur transport) ; organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires. Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 GLACES THIRIET, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, ELOYES, N SIREN : : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. Classe N 30 : Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés. Plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales. Classe N 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits alimentaires surgelés ou non surgelés, à savoir viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l exception de leur transport) ; organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires. Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Classe N 16 : Affiches, brochures, catalogues, papier d emballage, imprimés, journaux, magazines, prospectus, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l emballage. Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés. Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Fédération Française des Ports de Plaisance, Association, 17 rue Henri Bocquillon, PARIS, N SIREN : : Fédération Française des Ports de Plaisance, 17 rue Henri Bocquillon, PARIS.

150 BOPI 11/03 - VOL. II 143 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 36 : Assurances affaires financières immobilières. Classe N 43 : Hôtel restauration. Classe N 45 : Services juridiques, securité. Classes de produits ou services : 36, 43, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Ports de Plaisance Classe N 16 : Livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 KOUDOU OLIGBO Richard Eric, 25 C rue de Ponthieu, PARIS. : AUD-TING, 25 C rue de Ponthieu, PARIS. Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 JL B BRAND, Société à responsabilité limitée, 14 rue des Filles du Calvaire, PARIS, N SIREN : : Cabinet Morelle & Bardou, 9 Avenue de l Europe, BP 72253, RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex. Classe N 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d autres classes, à savoir : objets d art en métaux précieux, coffrets à bijoux et boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. ; Classe N 39 : Services de collecte et d enlèvement de montres et de produits d horlogerie usagés ; location et fourniture de conteneurs d entreposage de montres et de produits d horlogerie usagés ; informations en matière de collecte et d enlèvement de montres et de produits d horlogerie usagés. ; Classe N 40 : Services de traitement des matériaux (recyclage et transformation) ; services de recyclage de montres et de produits d horlogerie usagés, à savoir services de traitement et de recyclage de piles, de métaux précieux ou non précieux et de tous autres matériaux constituant les montres et les produits d horlogerie ; informations en matière de recyclage de montres et de produits d horlogerie usagés. Classes de produits ou services : 14, 39, 40. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 à : I.N.P.I. RENNES BOINOT Martine, square du Roi Arthur, RENNES. : BONFILS Jean-Yves, 18 rue Poullain Duparc, RENNES. Marque déposée en couleurs. Translitération : AUD-TING Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Agences d import export. Classe N 37 : Électriques (installation réparation d appareils) ; Classe N 41 : Activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo. Classes de produits ou services : 35, 37, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 AQUI Brie, association loi 1901, 2 avenue Galliéni, MELUN, N SIREN : : AQUI Brie, 2 avenue Galliéni, MELUN.

151 144 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Marque déposée en couleurs. Classe N 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; Classe N 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. Classes de produits ou services : 41, 42, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Le V.O, SARL, 5 Rue de Paris, GRAY. Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe N 35 : Services de vente à emporter de produits d alimentation et de boissons ; ; Classe N 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs. Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Laval Virtual, Association loi 1901, 6 Léonard de Vinci, BP 0119, LAVAL CEDEX. : Laval Virtual, 6 Léonard de Vinci, BP 0119, LAVAL CEDEX. : Le V.O, 5 Rue de Paris, GRAY. Description de la marque : Lucida Calligraphy Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques. Classes de produits ou services : 35. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 MLD, EURL, Parc de la Haute Borne, 8, rue Haddock, VILLENEUVE D ASCQ, N SIREN : : Nathalie VERSPIEREN, 2, Rue Gauthier de Châtillon, B.P 51255, LILLE CEDEX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en

152 BOPI 11/03 - VOL. II 145 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Laval Virtual, Association loi 1901, 6 rue Léonard de Vinci, BP 0119, LAVAL CEDEX. Classes de produits ou services : 30. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Mazarguil Nicolas, 8 le Hameau, FEUCHEROLLES. : Mazarguil Nicolas, 8 le Hameau, FEUCHEROLLES. : Lépine Matthieu, 6 rue Léonard de Vinci, BP 0119, LAVAL CEDEX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2010 Marque déposée en couleurs. Description de la marque : Nom de la marque : MHIN ou initiales M.H.I.N. suivi de MOTORCYCLES. LOGO : M.H.I.N. en Arial black noir sur fond rouge, MOTORCYCLES en Courier news noir sur fond jaune. Classe N 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Classe N 40 : Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure. Classes de produits ou services : 37, 40. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 KUENTZ DAVID FREDERIC ANDRE, 4 rue georges bernanos, REIMS, N SIREN : : KUENTZ DAVID FREDERIC ANDRE, 4 rue georges bernanos, REIMS. SARL GONDRE, SARL, 11 Place de la République, VEYNES, N SIREN : : SARL GONDRE, 11 Place de la République, VEYNES. Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications

153 146 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle. Classes de produits ou services : 35, 38, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 Basso Laurent, 56 avenue des Bosquets, FREJUS. : Basso Laurent, 56 avenue des Bosquets, FREJUS. N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 LY KIM, 35 RUE DES MARAICHERS, LAGORD. : LY KIM, 35 RUE DES MARAICHERS, LAGORD. Classe N 3 : Cosmétiques, parfums, eaux de toilettes, eau de Cologne, huiles essentielles, extraits de plantes à usage cosmétique ; lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ; laits de toilette ; crèmes, gels, laits, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations cosmétiques pour l amincissement ; produits épilatoires ; produits capillaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; shampooings ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; sable parfumé ; terre parfumée, micro-capsules parfumées, papier parfumé, carton parfumé ; encens, bâtons d encens ; eaux de senteur ; tous ces produits pouvant être microencapsulés. Tous ces produits pouvant être issus de l agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l agriculture biologique. ; Classe N 35 : Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne sur Internet de produits pharmaceutiques, médicaux, cosmétiques, vestimentaires et de vêtements cosmétotextiles et dermotextiles ; de produits vestimentaires imprégnés de microcapsules, de substances cosmétiques, d hygiène, pharmaceutique. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de publication communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d échantillons ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. ; Marque déposée en couleurs. Description de la marque : La mention Pix Up your life est associée directement au nom youkipix Classe N 35 : Publicité ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d arts graphiques. Classes de produits ou services : 35, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté ; massages ; salons de beauté ; services d esthéticiennes, consultations dans le cadre de soins cosmétiques, services de soins (saunas), spas (services de soins et de beauté), services de conseils en matière d hygiène et de soins, services de conseils en matière de cosmétologie et de dermatologie, services de balnéothérapie, de physiothérapie, d aromathérapie. Classes de produits ou services : 3, 35, 44. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 Hutissen, sarl, 301 Rte Nationale, MAXILLY, N SIREN : : Hutissen, 301 Rte Nationale, MAXILLY. Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ;

154 BOPI 11/03 - VOL. II 147 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée distribution des eaux ou d énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 43 : Services de traiteurs ; crèches d enfants ; pensions pour animaux. Classes de produits ou services : 39, 41, 43. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 BEART Stéphane, 4 faubourg de Mulhouse, KINGERSHEIM. : BEART Stéphane, 4 faubourg de Mulhouse, KINGERSHEIM. appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 28. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 leduc pascal, 18 avenue carnot, DOURDAN. : leduc pascal, 18 avenue carnot, DOURDAN. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; Appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

155 148 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42. Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la marque N : BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 CREATION S.D., EURL, 09 RUE LOUIS ULBACH, COURBEVOIE, N SIREN : : CREATION S.D., 09 RUE LOUIS ULBACH, COURBEVOIE. Produits ou services désignés : Appareils de chauffage, d éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau, d installations sanitaires, cuisinières, hottes aspirantes de cuisine. ; Meuble notamment meuble de cuisine, de salles de bains, de rangement, glaces, (miroir) granit, ; Services de construction, d installation, de réparation, d entretien et de maintenance notamment de cuisine, salle de bains, rangement, équipement de cuisine. ; Service d architecte, de décoration d intérieur, service d établissement de plan, sans rapport avec la conduite des affaires, notamment en matière d aménagement de cuisine, de salles de bains, de rangement, service de déssinateur d art graphique et informatique. ; Machines de cuisine électriques à savoir : Machines à laver. Lave linge, lave vaisselle. Four, micro-onde, hotte réfrigérateur, cave à vin. Classes de produits ou services : 7, 11, 20, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 castany escalier anne, 8 rue de l espandidou, ROQUEFORT DES CORBIERES. : castany escalier anne, 8 rue de l espandidou, ROQUEFORT DES CORBIERES. Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 BROSSAIS Muriel, Agissant pour le compte de la société Histoire de bois flotté en cours de formation, 15 rue du ponceau, CERGY. : BROSSAIS Muriel, 15 rue du ponceau, CERGY. Produits ou services désignés : Lasagnes cathares lasagnes légumes boeuf sauce tomate. Classes de produits ou services : 29, 30. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 Marque déposée en couleurs. Classe N 20 : Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Anglard Véronique, 17 place d Aligre, PARIS. : Anglard Véronique, 17 place d Aligre, PARIS. Classes de produits ou services : 20. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Classe N 16 : Livres.

156 BOPI 11/03 - VOL. II 149 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classes de produits ou services : 16. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2010 N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 Vitry François, 3 Impasse Henri Jansou, TOULOUSE. : Vitry françois, 3 Impasse Henri Jansou, TOULOUSE. Binard Alexandre, 20 route de Valmondois, NESLES LA VALLEE. : Binard Alexandre, 20 route de Valmondois, NESLES LA VALLEE. Produits ou services désignés : Vente et installation d appareil de chauffage au bois en particulier et toutes énergies. Aussi bien chez les particuliers que les professionnels. Classes de produits ou services : 35, 37. Classe N 1 : Résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire ; Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Classe N 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 FERY CRASTES Christophe, Agissant pour le compte de la société IMA EVENTS en cours de formation, 80 rue d aboukir, PARIS. : BEHILLIL & Associés, Société d Avocats, 24, avenue de l Opéra, PARIS. Classe N 45 : Services juridiques. Classes de produits ou services : 1, 9, 21, 35, 45. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 berdah frederic, centre commercial, place des trois noyers, SARCELLES. : berdah frederic, pharmacie des chardonnerettes, centre commercial, place des Trois Noyers, SARCELLES. Classe N 9 : Logiciels (programmes enregistrés). Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL Marque déposée en couleurs. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la mécatronique et de l automation ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes

157 150 BOPI 11/03 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine de la mécatronique et de l automation ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la mécatronique et de l automation ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 35, 38, 41. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 fusion l, SARL, 867 Avenue de la république, MARCQ EN BAROEUL. : fusion l, 867 Avenue de la république, MARCQ EN BAROEUL. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d un réseau informatique ; service de jeux d argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL N National : Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2010 MARCHOU Laurent, 2 Villa Haussmann, ISSY-LES- MOULINEAUX. : MARCHOU Laurent, 2 Villa Haussmann, ISSY-LES- MOULINEAUX. Classe N 9 : Logiciels de jeux et de paris ; programmes d ordinateurs ; systèmes d enregistrement de données ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à pré-paiement ; disques, cassettes et disquettes de programmes, en particulier pour jeux informatiques, jeux automatiques (machines) à pré-paiement utilisés avec un récepteur de télévision, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; appareils et instruments de télévision interactive, Cédéroms, consoles de jeux, cartes pour jeux électroniques ; bornes interactives de jeux ; système de porte-monnaie électronique ; serveurs télématiques ; programmes de jeux enregistrés pour le controle de jeux et de paris ; programmes d ordinateurs enregistrés pour le paiement des joueurs en ligne ; logiciels de développement de sites Web ; logiciels pour la création de sites Web dynamiques, terminaux de prise de jeux et de paris ; terminaux de télécommunication et terminaux multimédia liés aux paris ; machines de jeux et de jeux d argent ; jeux et jeux électroniques portables ; logiciels et programmes informatiques téléchargeables à partir de l Internet ; appareils informatiques. ; Classe N 28 : Jeux ; cartes à jouer ; jetons pour jeux ; jeux de cartes ; jeux de table. ; Classe N 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; location d espaces publicitaires ou de matériels publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publication de textes publicitaires ; organisation de concours, de tirages au sort à but commerciaux ou de publicité par voie d Internet et tous systèmes de télécommunications ; organisation d opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité par voie d Internet et tous systèmes de télécommunications. Organisation, administration de services de divertissement, activités culturelles, tournois, compétitions, concours, jeux, services de jeux d argent ; services de paris ; services de casino ; services de jeux de cartes et services de jeux de poker. ; Classe N 38 : Communication par terminaux d ordinateurs ; diffusion et transmission d informations concernant les jeux, les loteries, les concours, les paris et pronostics, par voie d Internet et tout système de télécommunications ; location de temps d accès à un centre serveur, à un réseau de communication, à Internet, à une base de données ; fourniture d accès à une base de données contenant des informations relatives à une variété de produits et services ; Fourniture d accès à des portails Internet ; fourniture d accès à des portails de sites Web. Classe N 41 : Services de casinos [jeux], services de paris sur Internet ; fourniture de jeux informatiques en ligne ; exploitation de salles de jeux ; jeux d argent ; jeux de hasard ; services de jeux proposés en ligne [à partir d un réseau informatique] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de jeux par voie d Internet et tous systèmes de télécommunications ; publication de médias électroniques sur Internet liés aux jeux, aux concours et aux paris ; services de conseil et d information relatifs aux jeux, aux concours, aux loteries et aux paris ; services d aide aux joueurs dans le domaine des jeux, des loteries et des paris ; divertissement sous forme de jeux de cartes ; services de divertissement fournis via l Internet ; organisation, production et présentations de tournois, compétitions, concours et jeux y compris ceux fournis par l Internet ; services de jeux de poker y compris ceux fournis par l Internet ; fournitures de publications électroniques en ligne ; lettres d informations électroniques concernant le divertissement, les activités culturelles, les jeux, les jeux d argent, les jeux de paris, les casinos, les tournois de poker, les jeux de cartes et de

158 BOPI 11/03 - VOL. II 151 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée poker distribués via l Internet et le courrier électronique, salles de jeux pour plusieurs joueurs fournies par l Internet ; fourniture d informations concernant les jeux d argent accessibles par le biais d un réseau informatique mondial, jeux interactifs. ; Classe N 42 : Services de conception et de développement de site Web sur Internet relatifs aux jeux, aux concours, aux loteries, et aux paris ; conception, création et élaboration de programmes informatiques multimédia ; logiciels et progiciels ; bases et banques de données ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d ordinateurs ; programmation par ordinateurs. Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 10/38 NL

159

160 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 11/03 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 153 PARTIE I-3 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant

161

162 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une BOPI 11/03 - VOL. II transformation de demande de marque communautaire 155 PARTIE I-4 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée Néant

163

164 BOPI 11/03 - VOL. II Errata 157 PARTIE I-5 Errata N National ou d enregistrement : Signe : ECO + N de bopi comportant l erreur : 09/36 Date du BOPI : 4 SEPTEMBRE 2009 Vol : II Partie : 1/2 Suite à la décision de retrait de la décision d opposition de l Institut du 23/09/2010, la liste des produits et services de la marque en cause s établit comme suit : «Classe 1 : Produits chimiques destinés à l industrie (à l exception des enzymes à usage industriel), aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut ; matières plastiques à l état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l industrie ; adhésifs et colles (matières collantes) pour l industrie, pour carreaux de revêtement ; liquide de refroidissement, d entretien pour l auto ; liquides de freins, absorbeurs d humidité. Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits de traitement du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices à l exception de ceux destines à l usage professionnel des dentistes. Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Classe 5 : Produits vétérinaires et hygiéniques à l exception de ceux destinés à un usage dentaire ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements à l exception de ceux destinés à un usage dentaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe 6 : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; volets métalliques (à l exception des volets roulants) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques (à l exception des capsules de sur bouchage pour vin), visserie et clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits en aluminium, barquettes aluminium, rouleau aluminium ; piquets de tentes métalliques. Classe 7 : Accouplements (non électriques) et courroies de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement (à l exception des meules et disques de coupe comme éléments mécaniques) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper à l exclusion des machines utilisant un centrifugeur ou un séparateur. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils de jardinage ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments à main entraînés électriquement. Classe 9 : Appareils pour l enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; supports d enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques vidéo digital (Dvd) ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec des données textuelles et sonores et des banques d images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés ; connecteurs de terminaux ou microordinateurs aux réseaux publics et privés ; disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; batteries. Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires à l exception de ceux destinés à l usage professionnel des dentistes ; appareils et instruments vétérinaires ; membres et yeux artificiels ; dents artificielles à l exception de celles utilisées à titre professionnel par les dentistes ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Classe 11 : Appareils électroménagers, appareils électroménagers pour la cuisine, produits d éclairage, à l exclusion des climatiseurs et des unités centrales de climatisation. Classe 12 : Parties constitutives de véhicules (à l exception des pneumatiques et essieux pour véhicules), notamment balais d essuie-glaces, housses et tapis auto ; voitures d enfants. Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d artifice. Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages (à savoir bougeoir, vaisselle) à l exception de ceux destinés à un usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Classe 15 : Instruments de musique. Classe 16 : Papier (à l exception des feuilles de papier doublées aluminium) ; carton ; cartonnages ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux et gravures), papier d emballage ; sacs, sachets et feuilles d emballage en

165 158 Errata BOPI 11/03 - VOL. II papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l enregistrement des programmes d ordinateurs ; matériel d enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l imprimerie ; caractères d imprimerie ; clichés ; pochettes de sacs de congélation en polyéthylène ; adhésifs et colles (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; produits de l imprimerie ; papeterie ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils) ; clichés, catalogues ; album-photos ; classeurs (articles de bureau). Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques mi-ouvrés (à l exception des feuilles de plastique doublées aluminium) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; rouleau de film étirable en pvc alimentaire ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l exception des étuis adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d écoliers ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers pour animaux ; sacs de campeurs. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; tous ces matériaux n étant ni en bois ni en verre ; poix et bitume ; asphalte. Classe 20 : Meubles (à l exception des fauteuils), glaces (miroirs), cadres ; literie (à l exception du linge) lits pour enfants et bébés ; parcs pour enfants ; objet d art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l emballage en matières plastiques (à l exception des moules en matière plastique) ; sacs de couchage pour le camping. Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; vaisselle non en métaux précieux à savoir vaisselle en verre, porcelaine, faïence ; sous-verres (vaisselle) ; bacs de propreté ; gourdes. Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d enfants, ni de piscines), voiles, matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Classe 23 : Fils à usage textile. Classe 24 : Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table ; sous-verres (linge de table). Classe 25 : Vêtements (habillement), layette, chaussures (à l exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols à l exception des carrelages et des peintures ; tentures murales non en matières textiles, à l exclusion des papiers peints. Classe 28 : Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières). Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Classe 35 : Publicité ; services de vente aux détail de tous les produits pré-cités ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d échantillons ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d affaires ; aide à la direction d affaires ; expertises en affaires ; informations d affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d opinion ; management par intérim ; conseils et assistance en matière d organisation, de management, de recrutement et de stratégie d entreprises ; compilation de renseignements, administration ; gérance administrative de lieux d expositions ; organisation d opérations commerciales de fidélisation d une clientèle. Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; émission de cheques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilières ; gérance d immeuble. Classe 37 : Construction ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d outils et de matériel de construction, de bouteurs, d extracteurs d arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements, rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; étendage et repassage du linge, nettoyage d articles en textile. Classe 38 : Services de télécommunications ; services de réseaux de télécommunication d entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; agences de presse et d informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophones, de visiophones et par vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet ; expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; services de télex, télégrammes ; transmission d informations par téléscripteur ; services de transmission d informations par voie télématique en vue d obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de location d appareils et d instruments de téléinformatique et de télématique ; services de transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ ou portables pour la consultation de messages ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, l ensemble de ces services n étant pas destiné au secteur télévisé. Classe 39 : Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d eau et d électricité ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; dépôt, gardiennage d habits, location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage. Classe 40 : Transformation des produits agricoles d autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, revêtement métallique ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l air ; vulcanisation (traitement de matériaux, à l exception du verre) ; tirage de photographies ; blanchissage ; services d imprimerie. Classe 41 : Services d enseignement et de formation (à l exception des services d assistance personnalisée sur sites), d éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux sur disques compacts et sur disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques ; enseignement et éducation à l initiation et au perfectionnement de toute discipline d intérêt général ; organisation de séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes multimédias ; organisation de spectacles ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou

166 BOPI 11/03 - VOL. II Errata 159 visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications, ludothèques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; organisation d expositions à buts culturels et éducatifs, l ensemble de ces services n étant pas destinés au secteur télévisé ; organisation de loterie ; Classe 42 : Consultations professionnelles en matière d ordinateurs ; hébergement de sites (Internet) ; services de location d appareils et d instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; services de location d ordinateurs, de logiciels, conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; bars ; hébergement temporaire. Classe 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Classe 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d auteur, consultations juridiques». N National ou d enregistrement : Signe : ALP MIEUX ECOUTES, MIEUX PROTEGES N de bopi comportant l erreur : 10/51 Date du BOPI : 24 DECEMBRE 2010 Vol : II Partie : 1-2 La rubrique DEPOSANTS a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : ALP Prévoyance, Société Anonyme, 33 rue Maurice Flandin, LYON, N o SIREN : ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE Association régie par la Loi du 1 er juillet rue Maurice Flandin LYON N National ou d enregistrement : Signe : LUMINOX N de bopi comportant l erreur : 10/34 Date du BOPI : 27 AOUT 2010 Vol : I Partie : 1 La rubrique PRIORITE REVENDIQUE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire: Pays, date et n o de dépôt : Autriche 21/12/2007 AM 8802/2007 N National ou d enregistrement : Signe : ALP PREVOYANCE N de bopi comportant l erreur : 10/50 Date du BOPI : 17 DECEMBRE 2010 Vol : II Partie : 1-2 La rubrique DEPOSANTS a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire: ALP Prévoyance (Société Anonyme) 33 rue Maurice Flandin LYON France n o SIREN ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE Association Régie par la loi du 1 er juillet rue Maurice Flandin LYON

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168 BOPI 11/03 - VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 161 VOLUME II Partie I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs

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170 BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 163 PARTIE I-6 Publication complémentaire des marques en couleurs (Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction fidèle de toutes les nuances) N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

171 164 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

172 BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 165 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

173 166 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

174 BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 167 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

175 168 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

176 BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 169 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

177 170 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

178 BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 171 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

179 172 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

180 BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 173 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

181 174 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

182 BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 175 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

183 176 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

184 BOPI 11/03 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 177 N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

185 178 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/03 VOL. II N National : N National : N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 N National : PARTIE I-2 PARTIE I-2 PARTIE I-2

186 BOPI 11/03 - VOL. II Publications relatives aux renouvellements 179 VOLUME II PARTIE II Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata

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188 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 181 PARTIE II-1 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 17 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE PASSERI INVESTISSEMENT, SARL, ZA DE PENHOAT, RUE ANTOINE LAVOISIER, LE PRADET, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Maître MERALLI Ryane, 50 rue Copernic, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LETANG REMY Date du dépôt : 3 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/20 N national ou N d enregistrement : Classes de produits et de services : 14. Signe concerné : PRESCARYL Date du dépôt : 12 AVRIL 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/09 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JLG Industries Inc., Société constituée selon les lois de Pennsylvanie, 1 JLG Drive, MCCONNELLSBURG, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. Classes de produits et de services : 5. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : GUY DEGRENNE, Societe anonyme, rue Guy degrenne, VIRE, Siren : GUY DEGRENNE, rue Guy degrenne, VIRE. Signe concerné : DELTA-SYSTEMES (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/27

189 182 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 6, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE NATIONALE D EXPLOITATION INDUS- TRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société anonyme, 143 boulevard Romain Rolland, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAPORAL EXPORT (semi-figurative) Date du dépôt : 5 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/16 Classes de produits et de services : 34. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : EURONEXT PARIS SA, société anonyme, Palais de la Bourse, Place de la Bourse, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTO- GRAPHIQUE FRANCAISE, ASSOCIATION TYPE LOI 1901, 60 RUE DES ARCHIVES, PARIS ASSOCIATION SPORTIVE DE LA CHASSE PHOTOGRAPHIQUE FRANCAISE, 60 RUE DES ARCHIVES, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TELEOBJECTIF (Semi-figurative) Date du dépôt : 31 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 16, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2010 Déclarant : MURCIA François, 105 AVENUE DU HAUT-MEDOC, CUSSAC-FORT-MEDOC G.F.A. MURCIA, 105 AVENUE DU HAUT-MEDOC, CUSSAC- FORT-MEDOC. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOCIETE D EXPLOITATION DU PALAIS BRONGNIART S.E.P.B. Date du dépôt : 10 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 42, 45. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Signe concerné : CHATEAU DU NEURIN Date du dépôt : 26 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : SCEA Vignobles PERCIER, SCEA, 8 Impasse Jean- Blanc, TARGON, Siren : SCEA Vignobles Percier, 8 Impasse Jean-Blanc, TARGON.

190 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 183 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU JEAN BLANC PERRINE Date du dépôt : 10 AOUT 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS UK INTELLECTUAL PROPERTY LIMITED, société de droit britannique, St George s House, Bayshill Road, Cheltenham, GLOUCESTERSHIRE GL50 3AE, ROYAUME UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KENCO Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RICHARDIERE Gilbert, 168, avenue Clot Bey, Résidence Château Borely, MARSEILLE Déclarant : RICHARDIERE Lylian, 17, rue Peyronnet, MARSEILLE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, MARSEILLE Cedex 20. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CERISE (Semi-figurative) Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Distillerie Vinet EGE, S.A., 3, impasse Félix Chartier, BRIE SOUS ARCHIAC, Siren : Jean-Baptiste DELANNOY, Distillerie Vinet EGE, 3, impasse Félix Chartier, BRIE SOUS ARCHIAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Miss Paris Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/14 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Distillerie Vinet EGE, S.A., 3, impasse Félix Chartier, BRIE SOUS ARCHIAC, Siren : Jean-Baptiste DELANNOY, Distillerie Vinet EGE, 3, impasse Félix Chartier, BRIE SOUS ARCHIAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GOLF VIP SPECIAL Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/14

191 184 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CHAZAL ENTREPRISES, SAS, avenue EISENHOWER, DOLE, Siren : CHAZAL ENTREPRISES, 73 Avenue EISENHOWER, DOLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE DE FOUGERAC (semi-figurative) Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALCATEL-LUCENT N.V., Société de droit néerlandais, Burgemeester Elsenlaan 170, 2288 BH RIJSWIJK, PAYS BAS Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, Trademark Department, 32, avenue Kléber, COLOMBES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SYSTEM 12 (semi-figurative) Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 9, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LA TETE NOIRE, S.A.S, 32 Avenue de Verdun, ROGNAC, Siren : LA TETE NOIRE, 32 Avenue de Verdun, ROGNAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ANTONIN TRUFFER Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS LAVAL, Société Anonyme, ZA de Chedigny, CHEDIGNY VANDER-HEYM Serge, 172 Bd Voltaire, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LAVAL UNE MONTRE D HORLOGER Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : TRELLEBORG INDUSTRIE, SAS, Rue de Chantemerle, ZI La Combaude, CLERMONT-FERRAND, Siren : TRELLEBORG HOLDING FRANCE, SAS, Sophie BARDIT, BP 40413, CARQUEFOU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOLUKLER Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/30

192 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 185 Classes de produits et de services : 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RAVERDY ET CIE, Société par Actions Simplifiée, 32 rue Washington, PARIS, Siren : Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SENSATION NOIRE Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/30 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE NATIONALE D EXPLOITATION INDUS- TRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société anonyme, 143 boulevard Romain Rolland, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRELUDE Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/46 Classes de produits et de services : 34. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JC DEVELOPPEMENT, SA, 18 RUE DES PYRAMIDES, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHUBB FIRE LIMITED, Société de droit britannique, Cleveland House, 33 King Street, LONDON SW1Y 6RJ, ROYAUME-UNI N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L G N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOBIE CAT Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/34 Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 9. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SARRIOPAPEL Y CELULOSA, S.A., société de droit espagnol, S/N, Calle Elbarren, LEIZA, Espagne SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE.

193 186 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SIGNUM Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SARRIOPAPEL Y CELULOSA, S.A., société de droit espagnol, S/N, Calle Elbarren, LEIZA, Espagne SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROTAK Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PROKODIS, Société en nom collectif, ZI DE LA BEGUDE, CANTARON, Siren : Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : MATTEL INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, USA, 333 Continental Boulevard, EL SEGUNDO, CA , ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BEBEPLOUF Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : MATTEL INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, USA, 333 Continental Boulevard, EL SEGUNDO, CA , ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROKODIS Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/31 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BEBEDO Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01

194 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 187 Classes de produits et de services : 28. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : VAREC, INC., société organisée selon les lois de l état de Georgie, 5834 Peachtree Corners East, NORCROSS, GEORGIE 30092, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BFS DIVERSIFIED PRODUCTS, LLC, société organisée selon les lois de l état du Delaware, 525 Congressional Boulevard, CARMEL, INDIANA 46032, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VAREC Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BFS DIVERSIFIED PRODUCTS, LLC, société organisée selon les lois de l état du Delaware, 525 Congressional Boulevard, CARMEL, INDIANA 46032, ETATS-UNIS D AMERIQUE N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AIRSLEEVE Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : UNITED GILSONITE LABORATORIES, Société organisée selon les lois de l Etat de pennsylvanie, 1396 Jefferson Avenue, Scranton, PENNSYLVANIE, ETATS-UNIS D AMERIQUE NONY, 3, rue de Penthièvre, PARIS. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ZAR N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AIRAIL Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/39 Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 2.

195 188 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : PHL AUDIO, Société par actions simplifiée, 461 rue des Chênes, CHARTRETTES, Siren : DEJADE & BISET, 35 rue de Châteaudun, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PHL AUDIO (semi-figurative) Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TELETOON Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : MENEAU Marc, Restaurant de l Espérance, SAINT PERE SOUS VEZELAY NONY, 3, rue de Penthièvre, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : AGRIOBIOTHERS, SA, ZONE INDUSTRIELLE, CUISERY, Siren : CABINET FIDACT, Maître Thierry CLAIRE, 13 rue des Tonneliers, TOURNUS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MARC MENEAU Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ANIFA (Semi-figurative) Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/33 Classes de produits et de services : 31. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 29, 30, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH, Siren : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC, PETERSBACH. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULI- NEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CH ROUSSEAU Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01

196 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 189 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FUEKINORI KOGYO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais, 62, Takefuchi-Higashi, 2-Chome, Yao, Osaka, Japon SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : TAKIYA CO., LTD., société de droit japonais, 10-12, Shimanouchi 1-chome, Chuo-ku, OSAKA, JAPON S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TAKIX Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EASK Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 16. Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : LES COMPTOIRS DU BISCUIT, Société par Actions Simplifiée, 65 Bis, rue Lafayette, PARIS 09, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET LEPAGE, 270 BD Clémenceau, MARCQ-EN- BAROEUL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : GL EVENTS EXHIBITIONS, Société Anonyme, Eurexpo, avenue Louis Blériot, CHASSIEU, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SEPEL-COM Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : Imax Corporation, Société canadienne, Corporate Headquarters and Technology Centre, 2525 Speakman Drive, Sheridan Science and Technology Park, MISSISSAUGA, ONTARIO L5K 1B1, Canada CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, LYON CEDEX 03.

197 190 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMAX SOLIDO Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 9, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LES DESSERTS GAVROCHE, SAS, 25, avenue du Dr Heckel, MARSEILLE, Siren : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, MARSEILLE Cedex 20. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GIROUETTE Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM TECHNIQUE D ETUDES DE LA CONSTRUC- TION ET DE L EQUIPEMENT et par abréviation : O.T.C.E., Société anonyme, 95 rue des Amidonniers, TOULOUSE, Siren : Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers, TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OTCE OMNIUM TECHNIQUE D ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L EQUIPEMENT (semi-figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : G.M.V.L., SAS, BEAU SOLEIL, GORGES, Siren : G.M.V.L., SAS, BEAU-SOLEIL, GORGES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA ROCHE SAINT-VINCENT Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SONY MUSIC ENTERTAINMENT, une partnership organisée selon les lois de l état du Delaware, 550 Madison Avenue, NEW YORK, NEW YORK, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SMV (semi-figurative) Date du dépôt : 3 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 9.

198 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 191 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, VIROFLAY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, VIROFLAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CASEIRO Date du dépôt : 10 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA MEILLEURE FACON DE GARDER LA LIGNE, C EST DE SE FAIRE PLAISIR Date du dépôt : 4 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ETUDE CONSEIL DIFFUSION INTERNATIONALE MATERIELS EQUIPEMENTS ECODIME, Société par Actions Simplifiée, Zone des Entrepôts Juliette, Bât. 126 B, ORLY FRET 720, ORLY AEROGARE, Siren : CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECOMODULO Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/43 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ROZES S.A., société de droit portugais, Quinta de Monsul, Cambres, LAMEGO, PORTUGAL N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOFAMA, Société par actions simplifiée, Le Bourg, ESPINASSE-VOZELLE, Siren : CABINET LAVOIX, 56, avenue de Royat, CHAMALIERES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SFM (semi-figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 14, 18. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SINEX Date du dépôt : 11 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14

199 192 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : CELINE, Société Anonyme, 23/25, rue du Pont-Neuf, PARIS, Siren : LVMH Fashion Group, Département de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GIGOLETTE Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : TRICOTS SAINT JAMES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, ZONE INDUSTRIELLE, SAINT JAMES, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L ELEGANCE A VIVRE Date du dépôt : 9 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 24, 25. Classes de produits et de services : 3, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : CELINE, Société Anonyme, 23/25, rue du Pont-Neuf, PARIS, Siren : LVMH Fashion Group, Département de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GIGOLO Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 3, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Parc du Millenaire 2, 35 Rue de la Gare, PARIS, Siren : Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOL (semi-figurative) Date du dépôt : 15 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Household and Body Care France, Société par actions simplifiée, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, VILLEPINTE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX.

200 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 193 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AMIDON BUHLER (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Household and Body Care France, Société par actions simplifiée, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, VILLEPINTE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Classes de produits et de services : 7, 9. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Parc du Millenaire 2, 35 Rue de la Gare, PARIS, Siren : Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPTOIR DU SUD (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BUL GLASS BUHLER (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 3. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : Shima Seiki Mfg., Ltd, Société de droit japonais, 85, Sakata, Wakayama-shi, Wakayama-ken, Japon CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SDS Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUBLIME Date du dépôt : 6 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 3, 5.

201 194 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, VIROFLAY, Siren : SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, VIROFLAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLEU DES PRES Date du dépôt : 14 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, LES LEVES & THOUMEYRAGUES, Siren : UNIVITIS, LES LEVES & THOUMEYRAGUES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU CLOVIS Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 33. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SHADEMATIC Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 6, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29, avenue Tony Garnier, LYON, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMALGENE Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CANAL+, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GRIESSER HOLDING AG, Société de droit suisse, Tänikonerstrasse 2, CH 8355 AADORF, Suisse N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NULLE PART AILLEURS Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19

202 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 195 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : GUIONNEAU CHRISTIAN, 4 BOSSUET, SAINT GENES DE FRONSAC GUIONNEAU CHRISTIAN, 4 RUE BOSSUET, SAINT GENES DE FRONSAC. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS CANTREAU, SAS, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, FONTENAY LE COMTE, Siren : BISCUITS CANTREAU, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, FONTENAY LE COMTE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BISCUITERIE VENDÉENNE (semi-figurative) Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU LEYROT Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : CHOLLET Jean-Jacques, 8 bis Bertineau, NEAC Jean-Jacques CHOLLET, 15 La Chapelle, CAMPROND. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LOUIS ROYER, Société par actions simplifiée, rue du Chail, JARNAC, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Vieux Clos Chambrun N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ELOGE Date du dépôt : 21 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : chollet Jean-Jacques, 8 bis Bertineau, NEAC Jean-Jacques chollet, 15 La Chapelle, CAMPROND.

203 196 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Domaine de Malécot Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES, Société Anonyme, AVENUE DE FONTAINEBLEAU, LE KREMLIN BICETRE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MATRAK Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 2. Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES, Société Anonyme, AVENUE DE FONTAINEBLEAU, LE KREMLIN BICETRE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : XULONIP Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BUTTRESS B.V., Société de droit néerlandais, Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, PAYS-BAS NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES, Société Anonyme, AVENUE DE FONTAINEBLEAU, LE KREMLIN BICETRE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAVANE (semi-figurative) Date du dépôt : 24 JANVIER 1991 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ZODIAC Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 3, 5.

204 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 197 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : DARY S Expansion, S.A.RL, 09 AV MARYSE BASTIE, LA COURNEUVE DARY S Expansion, S.A.RL, 09 AV MARYSE BASTIE, LA COURNEUVE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JURI-AVENIR (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHAISE-LONGUE Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 35, 42. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : L.M.X. HOLDING, Société par Actions Simplifiée, Route de Chaudron en Mauges, SAINT PIERRE MONTLI- MART, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA PROPRETE JUSQU AU COEUR DU LINGE Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TATI (semi-figurative) Date du dépôt : 28 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Union Professionnelle des Sociétés d Avocats, syndicat professionnel déclaré à la Préfecture des Hauts de Seine sous le n o 92/502, 12 boulevard du Général Leclerc, NEUILLY-SUR-SEINE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. Classes de produits et de services : 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée, 1186 rue de Cocherel, EVREUX, Siren : SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE.

205 198 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAJESTUEUX (semi-figurative) Signe concerné : AU PLANTEUR DE CAÏFFA (semi-figurative) Date du dépôt : 28 JANVIER 1991 Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 16, 28. Classes de produits et de services : 3, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : NIHON NOHYAKU CO., LTD., société régie selon les lois japonaises, 2-5 Nihonbashi, 1-Chome, Chuo-ku, TOKYO, Japon, JAPON Déclarant : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, Société par Actions Simplifiée, SAINT-PIERRE- MONTLIMART, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARIS. BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PYRANICA Date du dépôt : 28 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 5 MILES (semi-figurative) Date du dépôt : 31 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 25. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, VILLEPINTE, Siren : Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, PUTEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. SODIAAL INTERNATIONAL, 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE, PARIS.

206 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 199 N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COEUR DE LION (semi-figurative) Signe concerné : EXIGENCE Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 Date du dépôt : 1 er FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 29, 31. Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, PUTEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODIAAL INTERNATIONAL, SERVICE JURIDIQUE, 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PANDUIT CORP., société organisée selon les lois de l état du Delaware, Ridgeland Avenue, TINLEY PARK, ILLI- NOIS , ETATS-UNIS D AMERIQUE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COEUR DE LION (semi-figurative) Date du dépôt : 23 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PAN-TERM Date du dépôt : 4 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 7, 8, 9. Classes de produits et de services : 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS, Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, PUTEAUX, Siren : Déclarant : L OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. SODIAAL INTERNATIONAL, SERVICE JURIDIQUE, 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE, PARIS.

207 200 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RM RICHES MONTS TOURREE DE L AUBIER (semi-figurative) Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CABARET DE PARIS EDITIONS LOUIS GASTE, société anonyme, 5 Rue du Bois de Boulogne, PARIS, Siren : NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DISQUES JOCKEY RECORDS Date du dépôt : 5 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SUANOVIL Date du dépôt : 7 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/02 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : BENSOUSSAN Jacques, rue de l Archevêché, CHARENTON Déclarant : GREGO Jean Marc, 20, rue Vauvenargues, PARIS Déclarant : ROBIC Michel, 16, rue de Fossés St Jacques, PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : VANDER-HEYM Serge, 172 Boulevard Voltaire, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WELLER Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 40, 41, 42. Déclarant : MERIAL, Société par actions simplifiée, 29, avenue Tony Garnier, LYON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BATAILLE Charles Georges, LES ONGLES, VINON SUR VERDON CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, MARSEILLE Cedex 20.

208 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 201 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES MARCHES DE PROVENCE Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FROMAGE DE PRAIRIE (semi-figurative) Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33. Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GRAS André, Domaine Saint François-Xavier, GIGONDAS CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, MARSEILLE Cedex 20. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par Actions Simplifiée, La Chapelle, FLOGNY LA CHAPELLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, VIROFLAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE ST FRANCOIS-XAVIER N national ou N d enregistrement : Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1990 Signe concerné : LE DUC (semi-figurative) N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Date du dépôt : 12 FEVRIER 1991 Classes de produits et de services : 33. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par Actions Simplifiée, La Chapelle, FLOGNY LA CHAPELLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, VIROFLAY. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LAROUSSE, Société par actions simplifiée, 21 Rue du Montparnasse, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, LYON CEDEX 06.

209 202 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA MEMOIRE DE L HUMANITE Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 9, 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAR-O-LINER AB, Société de droit suédois, GRAN- LIDSVÄGEN 4, KUNGSOR, Suède CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EUROFOURS, SOCIETE ANONYME, 577 rue Célestin Hennion, GOMMEGNIES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAR-O-TRONIC Date du dépôt : 19 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : B BOUTON (semi figurative) Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 7, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée, 1186 rue de Cocherel, EVREUX, Siren : SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES GENIES DE LA LITTERATURE L.G.D.L.L. Date du dépôt : 18 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LIDL STIFTUNG & CO. KG, société de droit allemand, Stiftsbergstr. 1, NECKARSULM, ALLEMAGNE S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAINT ALBY Date du dépôt : 26 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Classes de produits et de services : 29.

210 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 203 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme, 1-13 Boulevard Romain Rolland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, GENTILLY Cédex, A l attention de Josée SANCHEZ. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PAUL SMITH (semi-figurative) Date du dépôt : 7 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/11 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TERCIAN Date du dépôt : 5 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Kapman AB, Société de droit suédois, SAND- VIKEN, Suède CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KAP-MAN (semi-figurative) Date du dépôt : 6 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 7, 8. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PAUL SMITH LIMITED, Société de droit britannique, Floral Street, Covent Garden, LONDON WC2E 9DG, ROYAUME-UNI Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MATIERE Marcel, 17 Avenue Aristide Briand, AURILLAC MATIERE, SAS, Mr Marcel MATIERE, BP 54, ARPAJON SUR CERE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROCRETE (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 19. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FUEKINORI KOGYO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais, 62, Takefuchi-Higashi, 2-Chome, Yao, Osaka, Japon SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EASK (semi-figurative) Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03

211 204 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PLAKARDS, Société par Actions Simplifiée, ZI des Grands Champs, LA CRECHE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : K KAZED (semi-figurative) Date du dépôt : 18 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/29 Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 17, 19, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAGNIUM Date du dépôt : 13 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : OLFA S.A.S., société par actions simplifiées, Rue du Haut Fourneau, SIGNY LE PETIT, Siren : Cabinet John SCHMITT, 9, Rue Pizay, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OLFA (semi-figurative) Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/35 Classes de produits et de services : 11. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RELAXIL Date du dépôt : 13 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX.

212 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 205 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JUVAMINE, ENERGIE A CROQUER Date du dépôt : 14 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse, Chollerstrasse 4, 6301 ZUG, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STERN FROST (semi-figurative) Date du dépôt : 19 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VITA 1000 Date du dépôt : 20 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STRASS Date du dépôt : 15 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 30. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PICKENPACK TIEFKÜHLGESELLSCHAFT GmbH & CO., KG, société de droit allemand, Industriegebiet Lüner Heide, Lüner rennbahn 9, W 2120 LÜNEBURG, ALLEMAGNE HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : B de B Date du dépôt : 15 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26

213 206 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE, Société par actions simplifiée, 28 boulevard Clemenceau, DIJON, Siren : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FF (semi-figurative) Date du dépôt : 21 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société Anonyme, 24 cours Michelet, PUTEAUX, Siren : TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2, Place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOTAL Date du dépôt : 28 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 1, 2, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16, 17, 20, 21, 27, 28, 29, 30. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ORIGINS NATURAL RESOURCES INC., société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, 767 Fifth Avenue, New York, NEW YORK 10153, Etats-Unis d Amérique Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme, 24 cours Michelet, PUTEAUX, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUTOMOBILINE Date du dépôt : 26 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 4. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ORIGINS Date du dépôt : 2 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 44. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ORIGINS NATURAL RESOURCES INC., société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, 767 Fifth Avenue, New York, NEW YORK 10153, Etats-Unis d Amérique Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard Malesherbes, PARIS.

214 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 207 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ORIGINS Date du dépôt : 2 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EPALINE 100 Date du dépôt : 4 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 1. Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ALLEAUME CLAUDE, 39 RUE DE LA GARE, NOTRE DAME DE BONDEVILLE CLAUDE ALLEAUME, 39 RUE DE LA GARE, NOTRE DAME DE BONDEVILLE. N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLE DES CHAMPS Date du dépôt : 26 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 29. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LUDOPLUS Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PETERS EDITION LIMITED, Société de droit britannique, 2-6 Baches Street, LONDON N1 6DN, ROYAUME-UNI Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES CARILENE, Société par actions simplifiée, 7, rue du Chant des Oiseaux, MONTESSON, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EDITION PETERS Date du dépôt : 5 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25

215 208 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 1, 9, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : PYRAGRIC INDUSTRIE, Société Anonyme, 639 boulevard de l Hippodrome, RILLIEUX LA PAPE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS EUROPE GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse, Lindbergh-Allee 1, 8152 GLATTPARK, SUISSE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PYRA Date du dépôt : 3 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 11, 16, 24, 26, 28. Signe concerné : MAESTRO LORENZO Date du dépôt : 19 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 11, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : HSBC FRANCE, société anonyme, 103, avenue des Champs-Elysées, PARIS, Siren : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, PARIS. Déclarant : CEAPR, Société par Actions simplifiée, Chenevelles, BUXY, Siren : Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CERVIN Date du dépôt : 12 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 36. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROBIN Date du dépôt : 22 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 12, 37.

216 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 209 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOULEZ LARIVIERE Daniel, Agissant en qualité de gérant de la copropriété des dix-neuf co-invidisaires, 22, avenue de la Grande Armée, PARIS Déclarant : SOULEZ LARIVIERE Daniel, 22, avenue de la Grande Armée, PARIS Déclarant : TROPER Michel, 9, Villa de Fontenay, PARIS Déclarant : De GEOUFFRE DE LA PRADELLE Géraud, 3 rue Cassini, PARIS Déclarant : JACQUES Philippe, 1, Avenue Méhul, MAISONS-LAFFITTE Déclarant : COHEN TANUGI Laurent, 44, Avenue de Friedland, PARIS Déclarant : VEIL Jean, 69, avenue Victor Hugo, PARIS Déclarant : LECLERC Henri, 52, boulevard Ornano, PARIS Déclarant : de BIGAULT du GRANRUT Bernard, 18, avenue Bugeaud, PARIS Déclarant : BAUDELOT Yves, 16, rue Ampère, PARIS Déclarant : ABRAHAM Ronny, 8-12 rue Jean Daudin, PARIS Déclarant : VUILLEMIN Jean-Claude, 2, rue Cognacq-Jay, PARIS Déclarant : VAULOT-PFISTER Jean-Christian, 5, rue Léonel de Moustier, BESANCON Déclarant : BONICHOT Jean-Claude, 9, rue Charlemagne, METZ Déclarant : TULLI Pierre-Marie, 24, rue Jacques Lemercier, VERSAILLES Déclarant : PIBOULEAU Guy, 47, rue de la Bonaventure, VERSAILLES Déclarant : LUDET Daniel, 16, rue Charlemagne, 1328 LUXEM- BOURG, LUXEMBOURG Déclarant : CALVET Hugues, 23, rue de Nassau, 2213 LUXEM- BOURG, LUXEMBOURG Déclarant : BELLET Pierre, 15, avenue du Président Wilson, PARIS Déclarant : KRIEGEL épouse BARRET Blandine, 11, square Ste Croix de la Bretonnerie, PARIS CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOCIETE DES JURISTES FRANÇAIS SJF (Semifigurative) Date du dépôt : 25 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, MONTAIGU Cedex, Siren : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARTERONORME Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, MONTAIGU Cedex, Siren : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OSTEOCOMPLEX Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 5.

217 210 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : 4 A.D. Limited, Société de droit britannique, Alma Road, LONDRES SW18 1AA, ROYAUME UNI Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 4 A D (semi-figurative) Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/38 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif, Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations, VILLEPINTE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOIFS LEGERES (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/45 Classes de produits et de services : 29, 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE SAUCISSON A L ETAT BRUT Date du dépôt : 13 MARS 1991 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE MEILLEUR DE LA VIE Date du dépôt : 18 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 3, 5, 25, 29, 30, 31, 32, 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : TEISSEIRE FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 482 avenue Ambroise Croizat, CROLLES, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ARTUB, Société par Actions Simplifiée, Usine de la Gare, ZI Les Triboullières, CREMIEU, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALUTUB Date du dépôt : 26 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28

218 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 211 Classes de produits et de services : 6, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LAVANANT JACQUES, 02 Rue ALLORY, PACE LAVANANT Jacques, 02 Rue ALLORY, PACÉ. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LEFEBVRE Jean-Pascal, Manoir de Biot, GAUVILLE CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REVAUTO Date du dépôt : 14 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GOMM-COGNE (semi-figurative) Date du dépôt : 7 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 13. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FUJI POLYMER INDUSTRIES CO., LTD., société de droit japonais, 21-11, Chiyoda 5-chome, Naka-ku, Nagoyashi, AICHI-KEN 460, Japon CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE L OPERA, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata, VERNEUIL EN HALATTE, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CEDEO (semi-figurative) Date du dépôt : 7 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 21. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FUJIPOLY (Semi-figurative) Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 6, 9, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : A.2.I.A. ANALYSE D IMAGE ET INTELLIGENCE ARTI- FICIELLE ARTIFICIAL INTELLIGENCE AND IMAGE ANALYSIS, Société Anonyme, 40 bis rue Fabert, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS.

219 212 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A2IA Date du dépôt : 27 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 12, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée, ZI de Pouldavid, DOUARNENEZ, Siren : Cabinet Bruno Lhermet, 75 boulevard Haussmann, PARIS. Classes de produits et de services : 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLAXOLENE Date du dépôt : 28 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 1, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALLIBERT EQUIPEMENT, Société Anonyme, 5, rue Montesquieu, NANTERRE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l Agent Sarre, BP 74, COLOMBES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JUMBOY Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/29 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PAULET Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : FREIXENET, S.A., société de droit espagnol, Joan Sala, N o 2, SANT SADURNI D ANOIA, BARCELONE, ESPAGNE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SALA VIVE Date du dépôt : 8 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 33.

220 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 213 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : FREIXENET, S.A., société de droit espagnol, Joan Sala, N o 2, SANT SADURNI D ANOIA, BARCELONE, ESPAGNE CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GYRSET N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GLORIA FERRER (semi-figurative) Date du dépôt : 8 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/36 Classes de produits et de services : 7, 9. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société Anonyme, 2, rue du Pont-Neuf, PARIS, Siren : LOUIS VUITTON MALLETIER, Département de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LV CUP (Semi-figurative) Date du dépôt : 23 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DANLY IEM, LLC, société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, c/o Connell Limited Partnership, One International Place, Fort Hill Square, BOSTON, MASSACHUSETTS 02110, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IEM Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/07 Classes de produits et de services : 18, 25. Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KARL SÜSS FRANCE, société anonyme, Avenue des Colombières, SAINT JEOIRE EN FAUCIGNY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE MUTUELLE D ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), société d assurance mutuelles, 114 avenue Emile Zola, PARIS, Siren : BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, PARIS.

221 214 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BATIRELAIS Date du dépôt : 4 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SHOCHIKU CO LTD, Société organisée selon les lois du Japon, Tsukiji, CHUO-KU TOKYO, JAPON CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SHOCHIKU Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : FERRIER Marie-Jeanne, 13 rue Paul Bert, SAINT MANDE SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CALISTI Date du dépôt : 17 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 16, 35, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V., Société de droit belge, Rijksweg 16, 2870 PUURS, Belgique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ROYCO Date du dépôt : 8 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Sara Lee Household and Body Care International B.V., Société de droit néerlandais, Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, PAYS-BAS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CATCH PUISSANCE VERTE (semi-figurative) Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 5, 21.

222 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 215 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MONTCHOISY Date du dépôt : 22 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIOSVELTING Date du dépôt : 20 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : MASSON JACQUES, CHATEAU SAINT-GEORGES CÔTE PAVIE, SAINT-EMILION JACQUES MASSON, CHATEAU SAINT GEORGES CÔTE PAVIE, B.P 66, SAINT EMILION. Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (A.P.C.), SAS, Zone Artisanale DOSLET, CHATEAUNEUF, Siren : Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CÔTE MADELEINE Date du dépôt : 6 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POLYCUVES Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 17, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme, ROMANECHE-THORINS, LA CHAPELLE DE GUINCHAY, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ENGHOUSE SYSTEMS LIMITED, société de droit canadien, 80 Tiverton Court, Suite 800, MARKHAM, ONTARIO, L3R OG4, CANADA CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GEONET Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03

223 216 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 9, 16. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, MONTAIGU Cedex, Siren : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROPOZYME Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, MONTAIGU Cedex, Siren : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MULTICOMPLEX Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, MONTAIGU Cedex, Siren : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : POLLERGINE Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SANOFI-AVENTIS FRANCE, Société Anonyme, 1-13 Boulevard Romain Rolland, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail, GENTILLY Cédex, A l attention de Josée SANCHEZ. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IREX Date du dépôt : 16 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 5, 10. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LAROUSSE, Société par actions simplifiée, 21 Rue du Montparnasse, LYON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, LYON CEDEX 06.

224 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 217 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LEXIS Date du dépôt : 24 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 9, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LAROUSSE, Société par actions simplifiée, 21 Rue du Montparnasse, LYON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activité Vendée Sud Loire8, MONTAIGU Cedex, Siren : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie ADAM- CHERHAL, Parc d Activité Vendée Sud Loire, MONTAIGU Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RETIBIOL Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LAROUSSE Date du dépôt : 22 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 9, 28, 38. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MEDIMEX GmbH, Société de droit allemand, In den Fritzenstücker 9-11, LIMBURG N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : SOFAL CREPERIE PERROSIENNE, SARL, ZA DE KERGADIC, PERROS GUIREC, Siren : SOFAL CREPERIE PERROSIENNE, ZA DE KERGADIC, PERROS GUIREC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES PERROSIENNES Date du dépôt : 7 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MEDIMEX Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 8, 9, 10, 21, 25.

225 218 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : V.T.X (VENTILATION TOITURE EXUTOIRES) Date du dépôt : 25 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADREMPLOI Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : STANDARD TEXTILE COMPANY, INC., société régie selon les lois de l Etat de l Alabama, One Knollcrest Drive, CINCIN- NATI, OHIO, Etats-Unis-d Amérique Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PLAKARDS, Société par Actions Simplifiée, ZI des Grands Champs, LA CRECHE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KAZED Date du dépôt : 18 JUIN 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/29 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPEL Date du dépôt : 29 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 10, 22, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : MADICOB, Société Anonyme, 10 boulevard des Martyrs de Chateaubriand, ARGENTEUIL, Siren : CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, PARIS. Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 17, 19, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : MACC, Société Anonyme, 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital, CHATELLERAULT, Siren : MACC, BP 427, CHATELLERAULT CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VOLAC Date du dépôt : 23 MAI 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21

226 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 219 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES SVR, SAS, LA TREMBLAIE, LE PLESSIS PATE LABORATOIRES SVR, LA TREMBLAIE, LE PLESSIS PATE. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : ABCD INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4-6 rue des Carriers, ZAC du Centre Ville, Secteur du Moulin, GRIGNY, Siren : CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P , MARSEILLE CEDEX 2. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DIVAL Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/33 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IPHANE (semi-figurative) Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 3, 5. Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2010 Déclarant : CROISSANCE NORD PAS DE CALAIS, Société par Actions Simplifiée, Euralliance, Porte A, 2 avenue de Kaarst, EURALILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CROISSANCE NORD PAS DE CALAIS, Mme Sandrine LESTOQUOI, Euralliance Porte A, 2 avenue de Kaarst, EURALILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NORD CROISSANCE Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ARTUB, Société par Actions Simplifiée, Usine de la Gare, ZI Les Triboullières, CREMIEU, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALU-PRO Date du dépôt : 23 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 6, 20. Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ARTUB, Société par Actions Simplifiée, Usine de la Gare, ZI Les Triboullières, CREMIEU, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON.

227 220 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALU-ECO Date du dépôt : 23 AVRIL 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 6, 20. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : HELIOS INTERNATIONAL, SAS, 160 Rue Lawrence Durrell, BP 51269, AVIGNON Cedex 9, Siren : HELIOS INTERNATIONAL, 160 Rue Lawrence Durrell, BP 51269, AVIGNON Cedex 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REPERTOIRE JAUNE Date du dépôt : 8 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/40 Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : Manufactures de Chevret, SA, 14 rue Thiers, BELFORT, Siren : Manufactures de Chevret, Usine Eurofa, COUTHENANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : M les Mioches (Semi Figuratives) Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 24, 25, 28, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : Manufactures de Chevret, SA, 14 rue Thiers, BELFORT, Siren : Manufactures de Chevret, Usine Eurofa, COUTHENANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GUY MAJO (semi-figurative) Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAM INDUSTRIE, Société à responsabilité limitée, 1 rue de la Pentecôte, BLACY, Siren : PROT INNOV INTERNATIONAL, SA, Résidence de l Observatoire, 3 A avenue Georges Clemenceau, BP 2764, REIMS CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAM INDUSTRIE Date du dépôt : 28 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 12, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BARTEAU Francis, 15 rue de la Blanchetière, NANTES Cabinet Mérand, 16 place Edouard-Normand, NANTES.

228 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 221 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INFRA ROUGE Service (Semi figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADRES ON LINE Date du dépôt : 22 MAI 1996 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 96/26 Classes de produits et de services : 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée, Rue Olivier de Serres, ZA La Buzenière, LES HERBIERS, Siren : CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l Opéra, PARIS. Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 24 OCTOBRE 2007 Déclarant : Société Nationale d Etude et de Construction de Moteurs d Aviation (SNECMA), Société Anonyme, 2 Boulevard du Général Martial VALIN, PARIS CEDEX 15, Siren : SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM, Etablissement Villaroche Sud, Rond Point René RAVAUD, REAU, MOISSY CRAMAYEL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BOULANGERE (Semi-figurative) Date du dépôt : 3 JANVIER 1992 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TOMIRIS Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1997 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 98/29 Classes de produits et de services : 30. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Classes de produits et de services : 9, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 21 JANVIER 2008 Déclarant : WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 4000 Warner Boulevard, BURBANK CA 91522, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l Université, PARIS.

229 222 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GOSSAMER (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er JUILLET 1998 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 99/04 Classes de produits et de services : 16, 21, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2010 Déclarant : JEAN-GUY ET BRUNO ARRIVÉ, SAS, CHATEAU BELLEVUE, B.P. 5, VIROLLET, Siren : Jean-Guy et Bruno ARRIVÉ, SAS, Château Bellevue, B.P. 5, VIROLLET. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STRING Date du dépôt : 6 MARS 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/32 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE, CROIX, Siren : SUISSES INTERNATIONAL, 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE, CROIX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OKANAGAN Date du dépôt : 14 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/37 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 12 AOUT 2010 Déclarant : L Afrique sur Internet, SA, 9 rue d Enghien, PARIS, Siren : L Afrique sur Internet, 9 rue d Enghien, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : afrik.com (semi figurative) Date du dépôt : 20 AVRIL 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/21 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SHIP SHAPES, SARL, 15 rue Berzelius, PARIS SHIP SHAPES, 15 rue Berzelius, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SHIP SHAPES Date du dépôt : 9 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : PINTO Monique, 364 avenue d Altkirch, BRUNS- TATT Monique PINTO, 364 avenue d Altkirch, BRUNSTATT.

230 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 223 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Art moni Date du dépôt : 9 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/41 Classes de produits et de services : 44. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AUFEMININ COM, SOCIETE ANONYME, 78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, PARIS, Siren : LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES FEMMES ONT UN POINT COMMUN Date du dépôt : 22 MAI 2000 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOTTOU Franck, 98 avenue de la République, PARIS Franck Sottou, 98 avenue de la République, AUBERVILLIERS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INTERLOCAL Date du dépôt : 30 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/47 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 16, 25, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CHORA, SARL, 6 rue du 8 mai 1945, PARIS, Siren : Franck Sottou, Chôra Conseil, 6 rue du 8 mai 1945, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2010 Déclarant : GAEC DE L ABBAYE, GAEC, 17 CHEMIN DE L ABBAYE, ASNIERES LA GIRAUD, Siren : GAEC DE L ABBAYE, 17 CHEMIN DE L ABBAYE, ASNIERES LA GIRAUD. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHÔRA Date du dépôt : 30 MAI 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES RAISINS DE L ABBAYE (Semi-figurative) Date du dépôt : 15 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/35 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/44 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 41, 42, 45.

231 224 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Des Maîtres Melonniers de Cavaillon, Syndicat, Min 108, CAVAILLON Cedex, Siren : MR Le Directeur, Syndicat des Maîtres Melonniers de Cavaillon, Min 108, CAVAILLON CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : M «Oeuvre de Provence élevée en culture» (Semi-figurative) Date du dépôt : 26 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Chateau Hautes Graves du Rouy Date du dépôt : 22 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRO CONSEIL, SA, 108 Rue de Guise, SAINT QUENTIN, Siren : AGRO CONSEIL, 108 Rue de Guise, SAINT QUENTIN. Classes de produits et de services : 29, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES, société anonyme, 3 Avenue des Tropiques, LES ULIS, Siren : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : indice-n minéral Date du dépôt : 29 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 N national ou N d enregistrement : Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 43, 44, 45. Signe concerné : IVEBEX Date du dépôt : 21 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOULADOU Guy, 14 Le Bourg, VIGNONET Monsieur BOULADOU Guy, 14 Le Bourg, VIGNONET. Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRO CONSEIL, SA, 108 Rue de Guise, SAINT QUENTIN, Siren : AGRO CONSEIL, 108 Rue de Guise, SAINT QUENTIN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Aquatex Date du dépôt : 29 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49

232 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 225 Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRO CONSEIL, SA, 108 Rue de Guise, SAINT QUENTIN, Siren : AGRO CONSEIL, 108 Rue de Guise, SAINT QUENTIN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KNOWLBOX LA BOITE A OUTILS DE LA CONNAISSANCE CLIENT (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Epipré Date du dépôt : 29 JUIN 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/49 Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AGRO CONSEIL, SA, 108 Rue de Guise, SAINT QUENTIN, Siren : AGRO CONSEIL, 108 Rue de Guise, SAINT QUENTIN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : index-n minéral Date du dépôt : 3 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/52 Classes de produits et de services : 9, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 JUILLET 2010 Déclarant : EURONEXT PARIS SA, société anonyme, Palais de la Bourse, Place de la Bourse, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX 07. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOCIETE D EXPLOITATION DU PALAIS BRONGNIART S.E.P.B. Date du dépôt : 10 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/50 Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 42, 45. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Classes de produits et de services : 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPLEX SYSTEMS, SARL, 149 rue Montmartre, PARIS, Siren : COMPLEX SYSTEMS, Patrick CANARELLI, 149 rue Montmartre, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : HAUT ET COURT, société à responsabilité limitée, 38 rue des Martyrs, PARIS, Siren : CABINET LHERMET LABIGNE & REMY, 11 boulevard de Sébastopol, PARIS.

233 226 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HAUT ET COURT (semi-figurative) Date du dépôt : 12 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : Société de Compression d Images en réseaux et Applications (CIRA), Sarl, 20 Avenue Mozart, PARIS, Siren : CIRA, 20 Avenue Mozart, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : WAAVES Date du dépôt : 10 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/05 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : BIODIV, sarl, 5 rue fessart, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BIODIV, 5 rue fessart, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : expertlupus Date du dépôt : 26 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 5, 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Nationale Habitat & Développement, Association loi 1901, 27 rue de la Rochefoucauld, PARIS, Siren : Déclarant : Anah, Etablissement public, 8 avenue de l opéra, PARIS Fédération Nationale Habitat & Développement, 27 rue de la Rochefoucauld, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MOPI Montage d opérations privées immobilières (semi figurative) Date du dépôt : 27 JUILLET 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE OTS, SAS, ZONE INDUSTRIELLE DE TIRPEN, MALESTROIT, Siren : CABINET EYMIN SEITE & ASSOCIES, 14 Boulevard de la Résistance, VANNES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OTS (semi-figurative) Date du dépôt : 2 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 6, 19.

234 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 227 Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : e frontier, Inc., société de droit japonais, Kagurazaka Building, 43-1 Enokicho Shinjuku-ku, TOKYO , JAPON N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MARIE D AVIGNON MA (Semi-figurative) Date du dépôt : 24 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/05 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Shade Date du dépôt : 10 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 9, 16, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : BIODIV, sarl, 5 rue fessart, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BIODIV, 5 rue fessart, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : lupusexpert Date du dépôt : 16 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 3, 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 25 AOUT 2010 Déclarant : TLATTLA Marie-Pierre, Mas de saint Eugène, UZES Marie-Pierre TLATTLA, Mas de saint Eugène, UZES. Classes de produits et de services : 3, 20, 21, 24, 26, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : PERTUY Yves, 95 chemin des Montants, EULMONT Yves PERTUY, 95 chemin des Montants, EULMONT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOLNADIOR (semi-figurative) Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 9, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AD VITAM ETERNAM Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08

235 228 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOPEFULLY Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelies, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : YANAM Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ENVOL DU MATIN Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelies, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PANJIM Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SIMLA Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08

236 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 229 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelies, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOUHAIT du MATIN Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JUST THE SAME Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/04 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLEUR DU MATIN Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMPHAL Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PREJUDICE Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08

237 230 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelies, PARIS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAISSE MUTUELLE D ASSURANCES SUR LA VIE (CMAV), Société d Assurance Mutuelle régie par le Code des assurances, 15, avenue du Centre, GUYANCOURT, ST QUENTIN EN YVELINES, Siren : CAISSE MUTUELLE D ASSURANCES SUR LA VIE (CMAV), 15, avenue du Centre, GUYANCOURT, ST QUENTIN EN YVELINES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MALAKOFF PETITS-ENFANTS Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Signe concerné : PIT WALK Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRESTIGE FRAGRANCE PARIS (semi-figurative) Date du dépôt : 2 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/10 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : SCA DE MASSILLARGUES ATUECH, SCA, LA PLAINE, MASSILLARGUES ATUECH, Siren : SCA DE MASSILLARGUES ATUECH, LA PLAINE, MASSILLARGUES ATUECH. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CARTAGENE D ANDUZE Date du dépôt : 9 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SCHMAUCH Dominique, 62 avenue de Paris, VERSAILLES Dominique SCHMAUCH, AVERROES DEVELOPPEMENT, 23 rue Henri Regnault, SURESNES.

238 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 231 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AVERROES DEVELOPPEMENT Date du dépôt : 19 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AMOUR.COM Date du dépôt : 27 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/51 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Classes de produits et de services : 35. Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2010 Déclarant : VAN WILLIGEN WILLEM ARNOLD, 4, RUE ALSACE- LORRAINE, SÈTE Déclarant : ANDRAULT ISABELLE, MADELEINE, PIERRETTE, DESSIÈRES, FRAISSE SUR AGOÛT W.A. VAN WILLIGEN, 4, RUE ALSACE-LORRAINE, SÈTE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHEVAUX DU MONDE Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/48 Classes de produits et de services : 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 16 SEPTEMBRE 2010 Déclarant : INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, S.A., 15/25 Boulevard de l Amiral Bruix, PARIS Intellectual Assets Management SOLVAY, SA, 310 rue de Ransbeek, 1120 BRUXELLES, Belgique. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS (Semifigurative) Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 12, 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : fonquernie pascal, 45 rue charlot, PARIS pascal fonquernie, 45 rue charlot, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2010 Déclarant : AGL, SAS, 63 bis rue de Sèvres9, BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : AGL, 63 bis rue de Sèvres, BOULOGNE BILLANCOURT, A l attn de Vincent Hutin Président. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : parismarais Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14

239 232 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 35, 38, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Vassilakopoulos loannis, demeurant à Saint Maur des Fosses (94210), 9, rue de la Pompe, agissant au nom et pour le compte de CROISIFRANCE, Société anonyme, 12, rue La Fayette, PARIS, Siren : Maître Stanislas Lequette, Holman Fenwick & Willan, 65, rue d Anjou, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CROISIFRANCE Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Vassilakopoulos loannis, demeurant à Saint Maur des Fosses (94210), 9, rue de la Pompe, agissant au nom et pour le compte de CROISIFRANCE, société anonyme, 12, rue La Fayette, PARIS, Siren : Maître Stanislas Lequette, Holman Fenwick & Willan, 65, rue d Anjou, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FRANCAISE DE CROISIERES ET CIE Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 35, 39, 41. Classes de produits et de services : 35, 39, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : Agarik, SA, 20 RUE DIEUMEGARD, SAINT OUEN, Siren : Alerion, 137 Rue de l Université, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Vassilakopoulos loannis, demeurant à Saint Maur des Fosses (94210), 9, rue de la Pompe, agissant au nom et pour le compte de CROISIFRANCE, société anonyme, 12, rue La Fayette, PARIS, Siren : Maître Stanislas Lequette, Holman Fenwick & Willan, 65, rue d Anjou, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AGARIK Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CROISIERES FRANCAISES Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 35, 39, 41. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS CANTREAU, SAS, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, FONTENAY LE COMTE, Siren : BISCUITS CANTREAU, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, FONTENAY LE COMTE.

240 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 233 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BOUDOIRS DE FETE Date du dépôt : 30 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, PARIS, Siren : Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLAN FONCIER EVOLUTIF Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45. Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, PARIS, Siren : Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EXECUTIVE PATRIMOINE Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, PARIS, Siren : Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, PARIS, Siren : Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FONCIER EXECUTIVE PATRIMOINE Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FONCIER PASSEPORT IMMO Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 36, 42, 45.

241 234 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, PARIS, Siren : Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PASSEPORT IMMO Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 36, 42, 45. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COFATHEC PROJIS Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 4, 6, 7, 9, 11, 19, 36, 37, 40, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Britesmile International Ltd, Société de droit irlandais, Backebols gard 1, HISINGS BACKA, SUEDE Britesmile International Ltd, c/o Patrix IP Services, Backebols gard 1, HISINGS BACKA, SUEDE. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DES GAZONS, ASSOCIATION LOI 1901, 84 RUE DE GRENELLE, PARIS, Siren : SOCIETE FRANCAISE DES GAZONS, 44 RUE DU LOUVRE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HYMEGA Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 42, 44. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BRITESMILE Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Classes de produits et de services : 3, 10, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Terres d Aventure, société anonyme, 30 rue Saint- Augustin, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Terres d Aventure, 30 rue Saint Augustin, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GDF SUEZ, Société Anonyme, 1 Place Samuel de Champlain, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GDF SUEZ DRI MVI, 361 avenue du Président Wilson, B.P. 33, SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Deserts (Semi-figurative) Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15

242 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 235 Classes de produits et de services : 39, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS Emmanuelle, 41, rue des Frères Pecchini, MARSEILLE CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, MARSEILLE Cedex 20. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : S SESSUN (Semi-figurative) Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 3, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : RAOUX VERONIQUE, MAS DE LA SOURCE, CHEMIN DE COULORGUE, PONT-SAINT-ESPRIT VERONIQUE RAOUX, MAS DE LA SOURCE, CHEMIN DE COULORGUE, PONT-SAINT-ESPRIT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROFLASH Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 1, 3, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : BROWN John, 1154 route de Neufchâtel, ISNEAUVILLE Clerc & Associés, 20 rue Raymond Aron, MONT SAINT AIGNAN. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BUFFALO INC, Société de droit japonais, 30-20, Ohsu 3-chome, Naka-ku, NAGOYA , JAPON INLEX IP EXPERTISE, 68, RUE PIERRE CHARRON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ibuffalo Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SLALOM Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BLACHERE ILLUMINATION, SAS, Zone Industrielle, APT, Siren : CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064, MARSEILLE Cedex 20.

243 236 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIL LUMIERE DIAMANT Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 11, 20, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2010 Déclarant : MESTE Jean-Pierre, 50, Avenue Jean-Moulin, GONDRIN Jean-Pierre MESTE, 50, Avenue Jean Moulin, GONDRIN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L ARRÊT DELICES Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 42, 43, 44. Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 42, 43, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Société Réunionnaise de Radiotéléphone, société en commandite simple, 21, rue Pierre Aubert, SAINT DENIS, Siren : Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, VERSAILLES Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SRR le bon choix Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 9, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Société Réunionnaise de Radiotéléphone, société en commandite simple, 21, rue Pierre Aubert, SAINT DENIS, Siren : Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, VERSAILLES Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2010 Déclarant : MESTE Jean-Pierre, 50, Avenue Jean-Moulin, GONDRIN Jean-Pierre MESTE, 50, Avenue Jean Moulin, GONDRIN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARTS et DELICES Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le Portail Péi Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/51 Classes de produits et de services : 9, 38, 42.

244 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 237 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BOZZI RACHEL, 50 CHEMIN DE LA HAUTE LEVADE, SAINTE CECILE D ANDORGE BOZZI RACHEL, 50 CHEMIN DE LA HAUTE LEVADE, SAINTE CECILE D ANDORGE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : multiprint les imprimeurs associés (semifigurative) Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIBRIS Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 42, 45. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/16 Classes de produits et de services : 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRESTIGE, S.A.S., 172 RUE DE COURCELLES, PARIS, Siren : PRESTIGE, Mme KDYEM, 172 rue de Courcelles, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PURETE Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PRINT CO, SAS, 19 RUE VAUTHIER, BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : PRINT CO, sas, Olivier STEVEN, 19 rue Vauthier, BOULOGNE BILLANCOURT. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ixblue SAS, Société par actions simplifiée, 55, avenue Auguste Renoir, MARLY LE ROI, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IXSEA Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ixblue SAS, Société par actions simplifiée, 55, avenue Auguste Renoir, MARLY LE ROI, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OCTANS Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17

245 238 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CABON jean Luc, 3 impasse tartu, BREST jean Luc CABON, 3 impasse tartu, BREST. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MPC Marchés Publics Conseils (semi-figurative) Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FOURNIER PASCAL, 68 BOULEVARD CARNOT, CANNES MR PASCAL FOURNIER, 68 BOULEVARD CARNOT, CANNES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE CLUB FILOU Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d administration, 19 rue des Capucines, PARIS, Siren : Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FONCIER DIRECT Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MAISON DE FAMILLE, Société anonyme, 1 rue Garancière, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAISON DE FAMILLE Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 8, 14, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AK INDUSTRIES, Société à responsabilité limitée, ZA du Reitweg, THAL MARMOUTIER, Siren : CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, STRASBOURG CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AK INDUSTRIES Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18

246 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 239 Classes de produits et de services : 7, 9, 40, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAID, Société par actions simplifiée unipersonnelle, 128, quai de Jemmapes, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE DES VINS DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE DOURTHE-KRESSMANN, Société Anonyme, 35, rue de Bordeaux, PAREMPUYRE, Siren : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HEDONIS Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Anyway.com Comparez. Voyagez Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place Rihour, LILLE, Siren : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Etoile obli 1-3 Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 36. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : A.Q.F.O. ASSOCIATION POUR LA QUALITE DANS LA FILIERE OEUF, Association Loi 1901, Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès, BAGNOLET HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A.Q.F.O. Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/18 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE PORTUAIRE ET D AMENAGEMENT CEPA, Société à Responsabilité Limitée, 430, Route de Pessicart, NICE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX.

247 240 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TERRES DE TRUFFES Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 16, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ACCENTIV KADEOS, Société par actions simplifiée, 166/180, boulevard Gabriel Péri, MALAKOFF, Siren : SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, PARIS. Classes de produits et de services : 32, 33, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PETITEAUX Sébastien, 2 rue Collin Monsieur, LANDREVILLE Mr Sébastien PETITEAUX, 2 rue Collin Monsieur, LANDREVILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Mont-Plaisir Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CCB Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/49 Classes de produits et de services : 38, 39. Classes de produits et de services : 32, 33, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ABBOTT MEDICAL OPTICS INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 1700 E. St. Andrew Place, Santa Ana, CALIFORNIE, ETATS UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PETITEAUX Sébastien, 2 rue Collin Monsieur, LANDREVILLE Mr Sébastien PETITEAUX, 2 rue Collin Monsieur, LANDREVILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Domaine du GRAND MAILLOL (Semi figurative) Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INJECTOR RING Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 10.

248 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 241 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BLANCKAERT Gilles, 24 place des Vosges, PARIS MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, CHAMPAGNE AU MONT D OR. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : YLONIS (semi-figurative) N national ou N d enregistrement : Signe concerné : KERMESSE Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 3, 7, 16, 21, 37, 39. Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : WBG, Société par Actions Simplifiées, 40 Avenue de la prospective, BOURGES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : Pointcarré, SARL, 1 place de la gare, RENNES, Siren : Pointcarré, 1 place de la gare, RENNES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : pointcarre textile software (semi-figurative) Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/02 Classes de produits et de services : 9, 24, 25, 41, 42. SELARL ALCIAT-JURIS, 5 ter rue de la Gaucherie, VIERZON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Weinberg Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 3, 9, 18, 25, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : PLG FINANCES, Société par Actions Simplifiée, 440 route de Rosporden, QUIMPER, Siren : CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, QUIMPER CEDEX. Déclarant : GILLI Claude Robert Michel, 19 Lotissement le Sous Bois, LES PENNES MIRABEAU N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GILLI Claude, 19 Lotissement le Sous Bois, LES PENNES MIRABEAU.

249 242 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AGORA GRAPHIC (semi-figurative) Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 35, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : NAOS Technologies, SARL, 33 Avenue Philippe Auguste, PARIS, Siren : NAOS Technologies, 33 Avenue Philippe Auguste, PARIS. Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, Société de droit belge, 54, avenue Herrmann Debroux, 1160 BRUXELLES, BELGIQUE, Siren : SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PULLMAN ORIENT EXPRESS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ENEWS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 35, 38. Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : A NOUS PARIS, Société par actions simplifiée, 23, rue de Châteaudun, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61, rue de Villiers, NEUILLY-SUR-SEINE cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS ET DU TOURISME, Société de droit belge, 54, avenue Herrmann Debroux, 1160 BRUXELLES, BELGIQUE, Siren : SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ORIENT EXPRESS Date du dépôt : 7 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A NOUS (semi-figurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42.

250 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 243 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SEGOND Marie-France, 295 quai Devigne, DOUAI SEGOND Marie-France, 295 quai Devigne, DOUAI. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le Journal du Futuroscope N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DRÔLE DE CASTING Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 16, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : SA COVIAL, SA, Rue Gabriel Lacoste, ZAC de Baradel, AURILLAC, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SA COVIAL, Monsieur Jacques ESPINASSE, Rue Gabriel Lacoste, ZAC de Baradel, AURILLAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALTITUDE la Passion du Goût GRAND HERBAGE (semi-figurative) Date du dépôt : 4 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Département de la Vienne, Collectivité territoriale, Place Aristide Briand, BP 319, POITIERS CEDEX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope, Service juridique, RN 10, BP 2000, JAUNAY-CLAN. Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : Département de la Vienne, Collectivité territoriale, Place Aristide Briand, BP 319, POITIERS CEDEX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope, Service juridique, RN 10, BP 2000, JAUNAY-CLAN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le Guide du Futuroscope Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : GUYARD JEAN CLAUDE, 35 chemin du gigot, SAINTRY SUR SEINE JEAN CLAUDE GUYARD, 35 chemin du gigot, SAINTRY SUR SEINE.

251 244 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IKC Signe concerné : LE LABORATOIRE DE L IMMOBILIER Date du dépôt : 5 DECEMBRE 2000 Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Classes de produits et de services : 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : B2PS, SARL, 7 rue PERIGNON, TOULOUSE, Siren : B2PS, Sarl, François PRIEUR, 7 rue PERIGNON, TOULOUSE. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : HI-MEDIA, Société Anonyme, Rue Vivienne, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l Opéra, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INTEGRAL DESIGN Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Classes de produits et de services : 9, 35, 42. Déclarant : AKERYS PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée, 33/43, Avenue Georges Pompidou, BALMA, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL REGIONAL DU BLEU D AUVERGNE (SIRBA), Syndicat de produits d appellation d origine, Mairie de Riom-ès-Montagnes, RIOM ES MONTAGNES CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, RAMONVILLE CEDEX. CABINET LAVOIX, 56, avenue de Royat, CHAMALIERES CEDEX.

252 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 245 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UNE TERRE DES HOMMES UN FROMAGE Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LA MONEGASQUE VANELLI FRANCE, SAS, Z. I. de Jalday, SAINT-JEAN-DE-LUZ, Siren : Cabinet Elizabeth MARTIN, Avocats au Barreau de Paris, 42, avenue Montaigne, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VANELLI Date du dépôt : 13 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. Classes de produits et de services : 3, 5, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SUANT Frédéric, 58 Traverse de Saint Menet Les Camoins, MARSEILLE CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AMELYS Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 9, 35, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : ALLERGAN, INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, 2525 Dupont Drive, Irvine, CALIFORNIE, ETATS UNIS D AMERIQUE NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : TTS CONCEPT, SARL, 70 ter rue du Commandant l Herminier, SAINT-MALO Cedex Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place Newquay, BP 70250, DINARD CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MER ESSENCE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BOTOX (semi-figurative) Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 5.

253 246 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative, Route de Bolline, CAIRANNE, Siren : CAVE DE CAIRANNE, Route de Bolline, CAIRANNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA CROIX DE ST JEAN Date du dépôt : 14 DECEMBRE 2000 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C.C.A. CHIENS & CHATS ALIMENTATION Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 29, 30, 31. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : IIC-INTERSPORT International Corporation GmbH, société de droit suisse, Wölflistrasse 2, 3006 BERNE, Suisse Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, PARIS. Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : NORAIL, SOCIETE ANONYME, 50 RUE THEOPHILE BOYER, LE CATEAU, Siren : NORAIL, 50 RUE THEOPHILE BOYER, LE CATEAU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EUROBRICO Date du dépôt : 1 er DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INTERSPORT PRENEZ UNE LONGUEUR D AVANCE Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20 Classes de produits et de services : 18, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : GAVETTI JULES-HENRI, 18 RUE ESCUDIER, BOULOGNE BILLANCOURT JULES-HENRI GAVETTI, 18 RUE ESCUDIER, BOULOGNE BILLANCOURT. Classes de produits et de services : 6, 18, 22. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : PIFFAUT, née REIFEISEN Monique, 15/17 rue de Lagny, PARIS CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, MARCQ-EN- BAROEUL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IKOULA (semi-figurative) Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/20

254 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 247 Classes de produits et de services : 35, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Le Landry 2, Rue Alfred Nobel, BOULAZAC, Siren : CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Le Landry 2, Rue Alfred Nobel, BOULAZAC, Siren : CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Euro.ph (semi-figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Euro Sel (semi-figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 9, 37. Classes de produits et de services : 9, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Le Landry 2, Rue Alfred Nobel, BOULAZAC, Siren : CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EURO EMBRUNS Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : DOMAINE MONTANA, SCEA, 0 Route de Saint-Jean- Lasseille, BANYULS DELS ASPRES, Siren : DOMAINE MONTANA, 0 Route de Saint-Jean-Lasseille, BANYULS DELS ASPRES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SP CHATEAU MONTANA (Semi-figurative) Date du dépôt : 18 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 11, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CANAL+, Société anonyme, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, PARIS.

255 248 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CENTRE TRES TECHNIQUE.COM Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/47 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45. Classes de produits et de services : 9, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée, 62 rue Camille Desmoulins, ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, LYON Cedex 07. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : METABOLIC EXPLORER, Société Anonyme, BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE, SAINT-BEAUZIRE, Siren : Cabinet REGIMBEAU, 139, rue Vendôme, LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : META VISTA Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 5, 9, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRE GERIATRIE (semi figurative) Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 Classes de produits et de services : 16, 38, 41, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : Société gérante des CHAUSSURES BESSEC, SARL, 8 Rue de Rohan, RENNES, Siren : FIDAL, 15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227, RENNES. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : MISTRAL INFORMATIQUE, SAS, 4 avenue Marx Dormoy, CLERMONT-FERRAND, Siren : MISTRAL INFORMATIQUE, 4 avenue Marx Dormoy, CLERMONT-FERRAND. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MIAMI Date du dépôt : 11 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE MONDE A VOS PIEDS (semi-figurative) Date du dépôt : 15 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 25, 35, 38.

256 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 249 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : AAIR LICHENS, SARL, 17 RUE DES CHEVRETTES, CARQUEFOU, Siren : AAIR LICHENS, 17 RUE DES CHEVRETTES, CARQUEFOU. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LI-DIOX (semi-figurative) Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/21 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REBUS (semi-figurative) Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 39. Classes de produits et de services : 38, 40, 41, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAS DU MAS DAUMAS, SAS, MAS DAUMAS, ANIANE, Siren : SAS DU MAS DAUMAS, MAS DAUMAS, ANIANE. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADRES ON LINE Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/04 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 37, 38, 40, 41, 42. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DES AUTOCARS ET AUTOBUS AUNIS ET SAINTONGE, Société Anonyme d Economie Mixte, 2 rue des Oeillets, SAINTES, Siren : LEGIS CONSEILS ENTREPRISES, Maître Patrick WILLEMS, Immeuble Le Proscenium, 32 Avenue Albert Einstein, LA ROCHELLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOL DE LANDOC Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : PHYTOSYNTHESE, Société à Responsabilité Limitée, 57 avenue Jean Jaurès, MOZAC CABINET LAVOIX, 56, avenue de Royat, CHAMALIERES CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIOSTAR Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/48

257 250 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 5, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : SPRATBROW Maurice, 21 rue Charles QUINT, VALENCIENNES SPRATBROW Maurice, 21 rue Charles QUINT, VALENCIENNES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TELE DVD Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/31 Classes de produits et de services : 9, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée, 149, avenue de Bretagne, LILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NONY, 3, rue de Penthièvre, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COVERSOL Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/17 Classes de produits et de services : 17, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : JARDINS DE NORTENE, Société par actions simplifiée, 149, avenue de Bretagne, LILLE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NONY, 3, rue de Penthièvre, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COVERBIO Date du dépôt : 28 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 17, 24. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative, Route de Bolline, CAIRANNE, Siren : CAVE DE CAIRANNE, Route de Bolline, CAIRANNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VERANE Date du dépôt : 29 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/22 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE, Siren : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS, 9, Route de Commentry, MALICORNE.

258 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 251 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JARDIN-VERGER DE MALICORNE Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE CANAL+, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : Déclarant : CANAL+ FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CONNECT (semi-figurative) Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/28 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE CANAL+, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : Déclarant : CANAL+ FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 1 Place du Spectacle, ISSY LES MOULINEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CLAIRMONT, Société d Avocats, 9 rue Pierre le Grand, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CONNECT MAGAZINE (semi-figurative) Date du dépôt : 19 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/28 Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAS DU MAS DAUMAS, SAS, MAS DAUMAS, ANIANE, Siren : SAS DU MAS DAUMAS, MAS DAUMAS, ANIANE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ARBOUSSAS Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAS DU MAS DAUMAS, SAS, MAS DAUMAS, ANIANE, Siren : SAS DU MAS DAUMAS, MAS DAUMAS, ANIANE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CRESPY Date du dépôt : 20 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23

259 252 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OUFFO, Société Civile, La Tranquilité, LA FONTAINE SAINT MARTIN, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour, 22, Boulevard Saint Michel, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 2001, L ANNEE DU CIRQUE Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CREAC H ERWANN, ZA DE LANGOLVAS, GARLAN CREAC H ERWANN, ZA DE LANGOLVAS, GARLAN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : A L AISE BREIZH (semi-figurative) Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Classes de produits et de services : 16, 18, 21, 28, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LEXPOSIA, SA, 29 rue de Trévise, PARIS, Siren : SCP LE RIGOLEUR SITBON, Avocats à la Cour, 89 avenue de Villiers, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : H.B.F., Société par actions simplifiée, 719 rue Albert Camus, AUTERIVE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : AxiomAvocats, Société d avocats, 2 esplanade Compans Caffarelli, TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ZENITECH (Semi-figurative) Date du dépôt : 21 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 11. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LEXthéma Date du dépôt : 29 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : LA BOULANGERE, Société par actions simplifiée, Rue Olivier de Serres, ZA La Buzenière, LES HERBIERS, Siren : CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l Opéra, PARIS.

260 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 253 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BOULANGERE (Semi-figurative) Date du dépôt : 6 DECEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 30. Marque N ayant fait l objet d un renouvellement associé à la marque ci-dessus Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : BIOFARMA, société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : BIOFARMA, 22 rue Garnier, NEUILLY-SUR-SEINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HOSPISTAR Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 10, 11, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LINDE FRANCE, société anonyme, 523 Cours du Troisième Millénaire, SAINT-PRIEST, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMISTAR Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 10, 11, 44. Classes de produits et de services : 5, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : THE TIMKEN COMPANY, Société Constituée selon les lois de l Etat d Ohio, 1835 Dueber Avenue, S.W., CANTON, Ohio, ETATS UNIS D AMERIQUE Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LINDE FRANCE, société anonyme, 523 Cours du Troisième Millénaire, SAINT-PRIEST, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IMPACT Date du dépôt : 3 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23

261 254 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 6. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SALKIN André, 63 rue de neuvillette, LE MESNIL ESNARD Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : CHENE & Cie, Société Anonyme, 5 rue Magellan, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TERRAFOR VENTRE PLAT POCKET (semifigurative) Date du dépôt : 3 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 28, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : PEOLEO, Société par Actions Simplifiée, 14 avenue de la Marne, TOURCOING, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105, LILLE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PEOLEO Date du dépôt : 2 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/23 Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41, 42. Signe concerné : CHENE & CIE (semi figurative) Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 6, 20, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADREMPLOI (Semi-figurative) Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/36 Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 45.

262 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 255 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : ADENCLASSIFIEDS, SA, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ADENCLASSIFIEDS, SERVICE JURIDIQUE, 1/3 RUE LA FAYETTE, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TERRENA Date du dépôt : 9 JANVIER 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CADREMPLOI Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 1, 5, 6, 7, 8, 11, 17, 21, 29, 30, 31, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44. Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, VIROFLAY, Siren : SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, VIROFLAY. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ID CONSEIL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 101 AVENUE DU GENERAL LECLERC, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, PARIS. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (marque figurative) Date du dépôt : 5 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 29. Signe concerné : ID. CONSEIL (Semi-figurative) Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TERRENA, Société Coopérative agricole, La Noëlle, ANCENIS, Siren : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS.

263 256 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DU SOLEIL DANS LES MURS Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société organisée sous les lois de l Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D AMERIQUE ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DU SOLEIL DANS LES MURS (semi-figurative) Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 35, 36, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : FOA Gilles Daniel Olivier, 8 Bd Périer, MARSEILLE Gilles Daniel Olivier FOA, 8 Bd Périer, MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CERT France Date du dépôt : 10 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/12 Classes de produits et de services : 35, 38, 39, 42, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : FARGES Bernard, Gaec de L Enclos, MAURIAC Déclarant : FARGES CHRISTIAN, Gaec de l Enclos, MAURIAC Bernard et Christian FARGES, Gaec de l Enclos, MAURIAC. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHATEAU DE L ENCLOS Date du dépôt : 8 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : raffaelli christophe, 4 bd Latil, MARSEILLE christophe raffaelli, 4 bd Latil, MARSEILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : auriane LINGERIE (Semi-figurative) Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Classes de produits et de services : 18, 25.

264 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 257 Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CLINICPROSPORT, société par actions simplifiée, 38, rue Dunois, PARIS Cedex 13, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM, 155, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BCBGIRLS Date du dépôt : 16 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLINICPROSPORT Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 5, 9, 10, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : L.E.N. Médical, SAS, 15 rue des Sablons, PARIS Louis ELGOZI, 15 rue des Sablons, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : THROMBOSE PRATIQUE (semi-figurative) Date du dépôt : 16 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : DOUX, Société Anonyme, ZI de Lospars, CHATEAULIN, Siren : DOUX, SA, A L attention de Francis GARAUD, ZI de Lospars, BP 22, CHATEAULIN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOUX (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MINOUI Homayoun, 45, rue Beaunier, PARIS Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, PARIS. Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : MLA Multibrand Holdings, Inc., Une société organisée selon les lois de l Etat du Delaware (USA), 2761 Fruitland Avenue, Vernon, CALIFORNIE 90058, Etats-Unis d Amérique N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : REFLECT (semi-figurative) Date du dépôt : 17 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25

265 258 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 19, 20, 35, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : MAS LA CHEVALIERE, Société anonyme, Route de Murviel, BEZIERS, Siren : NONY, 3, rue de Penthièvre, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : GENFIT, Société Anonyme, 885 avenue Eugène Avinée, LOOS, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IT. OMICS Date du dépôt : 12 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 9, 10, 38, 42. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAS LA CHEVALIERE Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME, AVENUE PAUL LANGEVIN, PERIGNY, Siren : GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD, AVENUE PAUL LANGEVIN, PERIGNY. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : ASSOCIATION LE GRAND RAID, ASSOCIATION LOI 1901, 168 RUE DU GENERAL DE GAULLE, SAINT DENIS, Siren : ASSOCIATION LE GRAND RAID, 168 RUE DU GENERAL DE GAULLE, SAINT DENIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA DIAGONALE DES FOUS (semi-figurative) Date du dépôt : 3 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE JARDIN BIOLOGIQUE Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 4, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 33, 38, 39, 41, 43, 44. Classes de produits et de services : 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : COMTRA, Société par Actions Simplifiée, Parc d Activités Val de Seine, rue Felix Mothiron, ALFORTVILLE, Siren : CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, PARIS.

266 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 259 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMTRABAIE Date du dépôt : 19 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SAS BIGALLET, Société par Actions Simplifiée, PANISSAGE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BIGALLET Date du dépôt : 22 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MATIERE Marcel, 17 Avenue Aristide Briand, AURILLAC MATIERE, SAS, Mr Marcel MATIERE, BP 54, ARPAJON SUR CERE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MATINOX Date du dépôt : 23 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 6, 11, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de caves coopératives à capital variable, 0 ZI les Consacs, BRIGNOLES, Siren : LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, 0 ZI les Consacs, BRIGNOLES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le Jas de Maurestrel Date du dépôt : 24 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/09 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAMTRACE, société par actions simplifiée, 1 allée de la Venelle, SURESNES, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l Université, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAMTRACE Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 9, 38, 42.

267 260 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, VIROFLAY, Siren : SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, VIROFLAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : IL A LE BEARN A RACONTER Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 25 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 32. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : IDEAS Bejit, Tokyo Towers , Kachidoki, Chuo-Ku, TOKYO, JAPON Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, VIROFLAY, Siren : SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, VIROFLAY. Cabinet GASQUET, GENOT Cécile, Les Pléiades n o NORD ANNECY, METZ-TESSY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : JANAT Date du dépôt : 23 JANVIER C, PARK N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SITÔT TRAIT, SITÔT FAIT Date du dépôt : 17 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : The Coca-Cola Company, société de droit américain constituée selon les lois de l Etat du Delaware, One Coca-Cola Plaza, Atlanta, GEORGIA, Etats-Unis d Amérique HOWREY LLP, 21 rue Saint Guillaume, PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 21, 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : EARL ROUDIL-JOUFFRET, EARL, ROUTE DE LA COMMANDERIE LE PALAI NORD, TAVEL, Siren : Déclarant : DUCLAUX NATHALIE, CHEMIN DE VALINIERE, TAVEL, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : EARL ROUDIL-JOUFFRET, ROUTE DE LA COMMANDERIE, LE PALAI NORD, TAVEL.

268 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 261 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE LE VIEUX MOULIN (Semi-figurative) Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/31 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : TAN Buon-Huong, 15 boulevard du Montparnasse, PARIS Buon-Huong TAN, 15 boulevard du Montparnasse, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EMPIRE DES THES ROYAUME DES THES Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/51 Classes de produits et de services : 21, 29, 30, 32. Classes de produits et de services : 2. Date de la déclaration de renouvellement : 7 OCTOBRE 2010 Déclarant : atelier tredo, atelier tredo sa, rue de montigny, POIX-TERRON, Siren : atelier tredo, rue de montigny, POIX-TERRON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : atelier tredo sa (Semi-figurative) Date du dépôt : 9 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 6, 11, 20, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : DEKRA AUTOMOTIVE, SOCIETE ANONYME, 11-13, Avenue Georges Politzer, TRAPPES, Siren : INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES, Société Anonyme, AVENUE DE FONTAINEBLEAU, LE KREMLIN BICETRE, Siren : NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Le contrôle est technique, notre service est humain Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HYDRO G Date du dépôt : 26 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/26 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 42, 45.

269 262 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme, ZAC de l aéropôle, 36 impasse Louis Blériot, ANCENIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7, Rue de Madrid, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FONDANT NOIR Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GRILLETINES Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 29, 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FRANFINANCE, Société anonyme, Avenue de Chatou, RUEIL MALMAISON, Siren : CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : TOKHEIM SERVICES FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 9, avenue Galilée, LE PLESSIS ROBINSON CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : QUANTIUM T (semi-figurative) Date du dépôt : 30 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PROVIDIS Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, VELIZY VILLACOUBLAY, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Nationale Habitat & Développement, Association loi 1901, 27 rue de la Rochefoucauld, PARIS, Siren : Fédération Nationale Habitat & Développement, 27 rue de la Rochefoucauld, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALKHOS Date du dépôt : 31 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/27

270 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 263 Classes de produits et de services : 40, 42, 44. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SERCO, Société par Actions Simplifiée, 2 rue de l Artisanat, ZA du Meyrol, MONTELIMAR, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : SC FIFOUR, SC, 1 RUE QUEYA, PERPIGNAN, Siren : MR URBANO SERGE, 1 RUE QUEYA, PERPIGNAN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EL BOCABOCA (Semi figurative) Date du dépôt : 1 er FEVRIER 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SERCO Date du dépôt : 31 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/43 Classes de produits et de services : 7. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SEB S.A., Société Anonyme, Les 4 M, Chemin du Petit Bois, ECULLY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE, SELONGEY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRESS EXPRESS (semi-figurative) Date du dépôt : 20 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 7, 21. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/25 Classes de produits et de services : 35, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : PACIFIC INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée, Le Landry 2, Rue Alfred Nobel, BOULAZAC, Siren : CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PACIFIC EMBRUNS Date du dépôt : 29 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 9, 11, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SURGIVIEW, S.A.S, 18 rue Robespierre, BEAU- RAINS ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS, 109 rue Sully, BP 6138, LYON CEDEX 06.

271 264 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : D.O.S Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, Avenue Paul Langevin, PERIGNY, Siren : GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD, Avenue Paul Langevin, PERIGNY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES CONCENTRES DE NATURE VEINO ACTIF FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES (Semifigurative) Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 32. Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES PRODUC- TEURS PLAIMONT, route de Saint Mont, RISCLE, Siren : RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, BLAGNAC CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COROLLE (semi figurative) Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : TEISSEIRE FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 482 avenue Ambroise Croizat, CROLLES, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, Avenue Paul Langevin, PERIGNY, Siren : GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD, Avenue Paul Langevin, PERIGNY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LES CONCENTRES DE NATURE CELLULI- CONTROL FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES (semi-figurative) Date du dépôt : 5 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOLTISEO Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 32.

272 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 265 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : CALOR, Société par Actions Simplifiée, PLACE AMBROISE COURTOIS, LYON, Siren : CALOR SERVICE PROPRIETE INTELLECTUELLE, PLACE AMBROISE COURTOIS, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SELECTIUM Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 8. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : CHAZAL ENTREPRISES, SAS, avenue EISENHOWER, DOLE, Siren : CHAZAL ENTREPRISES, 73 Avenue EISENHOWER, DOLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AWAKE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 8, 21. Date de la déclaration de renouvellement : 8 OCTOBRE 2010 Déclarant : Automobiles HYUNDAI FRANCE, SAS, 1 Avenue du Fief, BP 30479, CERGY PONTOISE CEDEX, Siren : Automobiles HYUNDAI France, 1 Avenue du Fief, PA des Béthunes, BP 30479, CERGY PONTOISE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CRDI Date du dépôt : 8 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VIEILLE RECETTE (semi-figurative) Date du dépôt : 8 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Classes de produits et de services : 29, 30, 43. Classes de produits et de services : 12. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : DECEUNINCK, société par actions simplifiée, Zone Industrielle, Impasse des Bleuets, ROYE, Siren : CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, PARIS. N national ou N d enregistrement : Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KOSÉ CORPORATION, Société de droit japonais, 6-2, Nihonbashi 3-Chome, Chuo-ku, TOKYO, JAPON SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. Signe concerné : PREMIER EXTRUDEUR D IDEES Date du dépôt : 9 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28

273 266 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 6, 17, 19, 20, 35, 37, 40. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : ECO BUCHE EURL TREDEZ, EURL, 2 Bis Chemin de la Taillée, (LA FLOCELLIERE) CHALLANS, Siren : ECO BUCHE EURL TREDEZ, 40 Rue du Bois Blanc, SAINT JEAN DE MONTS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME, AVENUE PAUL LANGEVIN, PERIGNY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD, AVENUE PAUL LANGEVIN, PERIGNY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NATURENVIE Date du dépôt : 14 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 35, 36, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : FLANDRES TEXTILES, SARL, 9 Bis Rue Edmond de Coussemacker, BAILLEUL, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, LILLE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ECOBUCHE Date du dépôt : 6 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 Classes de produits et de services : 19. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simpllifiée, 1186 rue de Cocherel, EVREUX, Siren : SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, CERGY- PONTOISE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LOCOMOTIVES DE LEGENDE (semi-figurative) Date du dépôt : 6 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/29 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FEROUFAC Date du dépôt : 14 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 22. Classes de produits et de services : 16, 28, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ALTEN, SOCIETE ANONYME, 40 avenue André Morizet, BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ALTEN, Direction Juridique, Karine ADA, 40 avenue André Morizet, BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex.

274 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 267 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : N2T NETWORK TELECOM & TECHNOLOGIES (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : EVOLEM, Société Anonyme à Conseil d Administration, 11 Rue de la République, LYON, Siren : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 21 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 9, 11, 16, 18, 21, 25, 28, 30, 32, 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SCV LES VIGNERONS DE BAIXAS VIGNOBLES DOM BRIAL, Avenue Maréchal Joffre, BAIXAS CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, MONTPELLIER. Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EVOLEM Date du dépôt : 19 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 35, 36. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, VELIZY VILLACOUBLAY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Authentiquement Méditerranée (semi-figurative) Date du dépôt : 22 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais, 43-2, Hatagaya 2-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SCOPEGUIDE Date du dépôt : 22 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30

275 268 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : BISCUITS CANTREAU, SAS, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, FONTENAY LE COMTE, Siren : BISCUITS CANTREAU, 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE ST MEDARD DES PRES, BP 349, FONTENAY LE COMTE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SAVOURINES Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/30 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : INTER-COOP, Société par Actions Simplifiée, 33 Rue des Trois Fontanot, NANTERRE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INTER-COOP Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 36, 37, 38. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative, Route de Bollène, CAIRANNE, Siren : CAVE DE CAIRANNE, Route de Bollène, CAIRANNE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NOBLE DAME DES TREILLES Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/43 Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : CREDIT AGRICOLE CHEUVREUX, société anonyme, 9 quai Paul Doumer, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLINK SPLIT SECOND GLOBAL TRADING (semi figurative) Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 38.

276 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 269 Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : CREDIT AGRICOLE CHEUVREUX, société anonyme, 9 quai Paul Doumer, COURBEVOIE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : D21 Date du dépôt : 7 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : BLINK Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MARIE CLAIRE ALBUM, société anonyme, 10 boulevard des Frères Voisin, ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : MARIE CLAIRE ALBUM, 10 boulevard des Frères Voisin, ISSY-LES-MOULINEAUX. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, Avenue Paul Langevin, PERIGNY, Siren : GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD, Avenue Paul Langevin, PERIGNY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CREP AROME (Semi-figurative) Date du dépôt : 7 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FUSION Date du dépôt : 28 FEVRIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/32 Classes de produits et de services : 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de Coopérative Agricole agrée par le Ministère de l agriculture sous le n o 147, La Jasse de Maurin, LATTES RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, BLAGNAC CEDEX. Classes de produits et de services : 3, 30, 32, 33. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : GEST ON LINE, SAS, 93 bd Léopold Coren, SALON DE PROVENCE, Siren : GEST ON LINE, 93 bd Léopold Coren, SALON DE PROVENCE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : gerer.com Date du dépôt : 2 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44

277 270 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 38. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe Colomb, PARIS, Siren : CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l Université, PARIS CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : C COOL Date du dépôt : 8 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Nationale Habitat & Développement, Association loi 1901, 27 rue de la Rochafoucauld, PARIS, Siren : Fédération Nationale Habitat & Développement, 27 rue de la Rochafoucauld, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : OPUS (Semi figurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Fédération Nationale Habitat & Développement, Association loi 1901, 27 rue de la Rochefoucauld, PARIS, Siren : Fédération Nationale Habitat & Développement, 27 rue de la Rochefoucauld, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : KOSÉ CORPORATION, Société de droit japonais, 6-2, Nihonbashi 3-Chome, Chuo-ku, TOKYO, JAPON SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STARDOM Date du dépôt : 9 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 3, 8, 21. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Guide de l habitat et du développement (Semi figurative) Date du dépôt : 6 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 16. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, VELIZY VILLACOUBLAY, Siren : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS.

278 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 271 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAXICCINO Date du dépôt : 14 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 30, 32. Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société constituée sous les lois de l Etat de Delaware, Three Lakes Drive, NORTHFIELD ILLINOIS 60093, ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : ISERE 1 DEVELOPPEMENT, SARL, 40 QUAI RAMBAUD, LYON, Siren : ISERE 1 DEVELOPPEMENT, 40 QUAI RAMBAUD, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ALPES 1 LA RADIO DU GRAND GRENOBLE (Semi-figurative) Date du dépôt : 9 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MAX (semi-figurative) Date du dépôt : 16 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : BIOFARMA, société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : BIOFARMA, 22 rue Garnier, NEUILLY-SUR-SEINE. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AIMEE JULIEN, Société par Actions Simplifiée, 150 Ancienne Route de Beaujeu, GLEIZE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COSTUMES ET COMPAGNIES Date du dépôt : 16 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : L ARTERE AU COEUR DU CERVEAU Date du dépôt : 19 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 5, 35, 41, 42, 44.

279 272 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : CAMPBELL FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Paradou, Route de Carpentras, LE PONTET, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LIEBIG DELISOUP Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, PARIS N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE CLUB DES CREATEURS Date du dépôt : 20 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : BEAUTE CREATEURS, Société par actions simplifiée, 10 rue de la Paix, PARIS L OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NUTRI + Date du dépôt : 21 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/34 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : VIOMEX INTERNATIONAL CO., LTD, société de droit taïwanais, 7F-1, No. 163, Keelung Road, Sect 1, TAIPEI, TAIWAN Cabinet METZ PATNI, 1A Place Boecler, B.P , STRASBOURG CEDEX 1. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : O Bella (semi-figurative) Date du dépôt : 23 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 25. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE «SECTA», Société Anonyme, 3 Rue Sainte Marie, COURBEVOIE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MOTORSUR Date du dépôt : 23 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35

280 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 273 Classes de produits et de services : 36, 37, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : ArcelorMittal-Stainless France, Société Anonyme, 1-5 Luigi Chérubini, SAINT DENIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : ArcelorMittal France, 1-5 Luigi Chérubini, SAINT DENIS, A l attention de Noelle BELMIMOUN. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UGINOX AME Date du dépôt : 27 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 6, 19. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais, 43-2, Hatagaya 2-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LUCERA Date du dépôt : 27 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 10. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : KERBRAT-ICARD née GODEC Antoinette, La Chesnaie, Ancienne route de Saint-Paul, BOLLENE SCP FAYOL & Associés, 19 avenue du Champ de Mars, BP 607, VALENCE CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : Radici Partecipazioni S.p.A., société de droit italien, Via Verdi 11, Bergamo, Italie N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CRYLOR Date du dépôt : 27 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 22, 23, 24, 25, 26, 27. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : URBAN UP UP UP UP PARADISE (semifigurative) Date du dépôt : 28 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES DECLEOR, Société par Actions Simplifiée, 31 rue Henri Rochefort, PARIS, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS.

281 274 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VITAROMA Date du dépôt : 29 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/52 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : OXYGEN, Société Anonyme, 7 rue Pasquier, PARIS, Siren : CABINET LAVOIX, 2 Place d Estienne d Orves, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : STOP TRACK (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/35 Classes de produits et de services : 6, 9, 20, 35, 36, 40, 42. Classes de produits et de services : 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SIMIONI FRANCK, REVEL FRANCK SIMIONI, 38 L OURMETTE NORD, REVEL. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA FERME DU PAYS D OC (Semi-figurative) Date du dépôt : 2 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE EUROPEENNE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE SECTA, Société Anonyme, 3 rue Sainte Marie, COURBEVOIE, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société Anonyme, 2, rue du Pont-Neuf, PARIS, Siren : LOUIS VUITTON MALLETIER, Département de la Propriété Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORMASUR Date du dépôt : 4 AVRIL 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 30 MARS 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/36 Classes de produits et de services : 38, 41, 42.

282 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 275 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GAP FINANCES, Société anonyme, 122, rue Vaillant- Couturier, B.P. 78, NOISY LE SEC, Siren : CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 52 MINUTES DE HITS PAR HEURE Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GAP FINANCES Date du dépôt : 9 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 02/37 Classes de produits et de services : 39. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS, Siren : START, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : MATTEL INC., Société organisée selon les lois de l Etat du Delaware, USA, 333 Continental Boulevard, EL SEGUNDO, CA , ETATS-UNIS D AMERIQUE N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, PARIS CEDEX 09. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 52 MINUTES DE MUSIQUE PAR HEURE Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CAMILLE ET CLARA Date du dépôt : 9 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 28. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS, Siren : START, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS. Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS, Siren : START, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 1ER A PARIS SUR LE R AND B Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37

283 276 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS, Siren : START, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 1ER A PARIS SUR LE HIP HOP Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS, Siren : START, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PLUS DE MUSIQUE A LA RADIO Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS, Siren : START, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 1ER SUR LA POP Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : LABORATOIRES DECLEOR, Société par Actions Simplifiée, 31 rue Henri Rochefort, PARIS, Siren : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RE-SCULPTING Date du dépôt : 10 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MODULOBOX, SARL, 5 RUE DU MANOIR DE SERVIGNÉ, RENNES, Siren : MODULOBOX, 5 RUE DU MANOIR DE SERVIGNÉ, RENNES. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : MODULOBOX L ESPACE EN PLUS (Semifigurative) Date du dépôt : 11 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37

284 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 277 Classes de produits et de services : 16, 19, 39. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : Monsieur AUGIS Guy, 5, quai Gailleton, LYON Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AMOUR INFINI Date du dépôt : 11 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 14. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme, ROMANECHE-THORINS, LA CHAPELLE DE GUINCHAY, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SOLAR GLASS (Semi-figurative) Date du dépôt : 6 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 17. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE D INFORMATION ET DE CREATIONS, société à responsabilité limitée, 10 boulevard des Frères Voisin, ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SOCIETE D INFORMATION ET DE CREATIONS, 10 boulevard des Frères Voisin, ISSY-LES-MOULINEAUX. N national ou N d enregistrement : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : Florence VINATON Date du dépôt : 11 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/37 Classes de produits et de services : 33. Signe concerné : LE GUIDE DE L AMATEUR Date du dépôt : 13 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : Solar Screen International S.A., SA, 1 rue Cunégonde, L 8221 MAMER, Gd Duché de Luxbg SOLAR SCREEN INTL, SA, 1 rue Cunégonde, L 8221 MAMER. Déclarant : ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPA- THIES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, c/o Institut de Myologie, Boulevard de l Hôpital, PARIS, Siren : BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, BOURG-LA- REINE.

285 278 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : GENOCENTRE Date du dépôt : 18 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : CREATIONS NELSON, Société par Actions Simplifiée, 50-52, boulevard Haussmann, PARIS, Siren : Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPTOIR DES COTONNIERS (semi-figurative) Date du dépôt : 19 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNION DES SOCIETES DU CREDIT COOPERATIF U.S.C.C., Groupement d intérêt économique, 33 Rue des Trois Fontanot, NANTERRE, Siren : CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CREDIT COOPERATIF CONSULTANTS GROUPE CREDIT COOPERATIF (semi-figurative) Date du dépôt : 19 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/38 Classes de produits et de services : 36, 38. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint Didier, R.D. 592, AOSTE, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE BRUT Date du dépôt : 20 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 29. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : APRIL PATRIMOINE, Société Anonyme, 27 rue Maurice Flandin, LYON, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AFFLUANCE Date du dépôt : 20 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : KERBRAT-ICARD née GODEC Antoinette, La Chesnaie, Ancienne route de Sain-Paul, BOLLENE SCP FAYOL & Associés, 19 avenue du Champ de Mars, BP 607, VALENCE CEDEX.

286 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 279 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UP [you-pi] (semi-figurative) Date du dépôt : 23 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 3, 21, 37. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME, AVENUE PAUL LANGEVIN, PERIGNY, Siren : GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD, AVENUE PAUL LANGEVIN, PERIGNY. Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : START, 7 RUE DU COLOMBIER, ORLEANS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : 13 FM (Semi-figurative) Date du dépôt : 24 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : JYM ECLAT, SAS, 19 Avenue des Belges, LE PUY-EN-VELAY, Siren : Selarl d Avocats JURICITE, 39 Place du Breuil, LE PUY- EN-VELAY. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : AUVERGNE PROPRETE Date du dépôt : 17 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CELLULI-BLOC (Semi-figurative) Date du dépôt : 25 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SALAISONS MORONI, Société Anonyme, L Hermet Haut, LESCURE-D ALBIGEOIS, Siren : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHORIZO DEL PAÏS Date du dépôt : 26 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/39 Classes de produits et de services : 29.

287 280 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : UNION DES SOCIETES DU CREDIT COOPERATIF U.S.C.C., Groupement d intérêt économique, 33 Rue des Trois Fontanot, NANTERRE, Siren : CABINET REGIMBEAU, 139 Rue Vendôme, LYON CEDEX 06. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BANQUE SOLIDAIRE EUROPEENNE Date du dépôt : 27 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/40 Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : DJO FRANCE, Société par actions simplifiée, 3 rue de Béthar, Centre européen de Frêt, MOUGUERRE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers, TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SLIMFORM Date du dépôt : 30 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/50 Classes de produits et de services : 36. Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2010 Déclarant : DJO FRANCE, Société par actions simplifiée, 3 rue de Béthar, Centre européen de Frêt, MOUGUERRE, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers, TOULOUSE. N national ou N d enregistrement : Classes de produits et de services : 10, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : TOTAL S.A. DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CHAQUE JOUR, NOUS AVONS RENDEZ VOUS AVEC VOUS Date du dépôt : 23 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Signe concerné : SLIMFIRST Date du dépôt : 30 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/50 Classes de produits et de services : 4, 16, 35. Classes de produits et de services : 10, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : UNIVERS POCHE, S.A., 12, avenue d Italie, PARIS CEDEX 13, Siren : SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d Italie, PARIS CEDEX 13.

288 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 281 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UNIVERS POCHE Date du dépôt : 25 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : CALDEO, Société par actions simplifiée, 27, avenue Ampère, SAINT-JEAN-DE-BRAYE, Siren : TOTAL S.A. DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CALDEO Date du dépôt : 7 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/41 Classes de produits et de services : 4, 11, 37, 39. Classes de produits et de services : 16, 20, 21, 24, 30, 33, 35, 39, 41, 43. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, RUEIL MALMAISON, Siren : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1, GRENOBLE CEDEX 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : TRANSPARENT READY Date du dépôt : 10 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/47 Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6, COURBEVOIE, Siren : TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, PARIS LA DEFENSE Cédex, Attention : Manuella Barroy 02F47. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : BRIT JAPAN, SARL à associé unique, 73 Rue de la Pinterie, FOUGERES, Siren : DUVIVIER & ASSOCIES, Centre Espace Performance, Bâtiment B2, SAINT-GREGOIRE CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FIGURATIVE Date du dépôt : 26 AVRIL 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/50 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CLUB-TRANSPORT Date du dépôt : 4 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 35, 38, 41.

289 282 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, 35, rue Joseph Monier, RUEIL MALMAISON, Siren : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1, GRENOBLE CEDEX 9. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : EASERGY Date du dépôt : 14 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/42 Classes de produits et de services : 9. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : LES COMPLICES, SOCIETE ANONYME, 20, rue Rabelais, MONTREUIL SOUS BOIS, Siren : SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMPLICES (semi-figurative) Date du dépôt : 25 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 Classes de produits et de services : 16, 18, 25, 28. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : DALIAN ODO GARMENTS CO., LTD., Société organisée sous les lois de la République Populaire de Chine, RM.302, No. 50 Anshan Road, Shahekou District, DALIAN , République Populaire de Chine Bureau D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LZ LOREN ZOE (semi-figurative) Date du dépôt : 29 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/44 Classes de produits et de services : 18, 25, 26. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ROUX née COSTE SOLANGE, DOMAINE DE LAPLA- GNOL QUARTIER MASCONIL, PONT SAINT ESPRIT SOLANGE ROUX née COSTE, DOMAINE DE LAPLAGNOL QUARTIER MASCONIL, PONT SAINT ESPRIT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DOMAINE DE LAPLAGNOL Date du dépôt : 30 MAI 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/46 Classes de produits et de services : 33. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : NOVEN PHARMACEUTICALS, INC., Société de droit américain régie selon les lois de l Etat du Delaware, S.W. 144th Street, Miami, FLORIDE 33186, ETATS-UNIS D AMERIQUE NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET CEDEX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : COMBIDOT Date du dépôt : 15 JANVIER 2001 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 05/10

290 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 283 Classes de produits et de services : 5.

291

292 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 285 PARTIE II-2 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUILLET 2010 Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : ALCAN RHENALU, SOCIETE ANONYME, 17 Place des Reflets, COURBEVOIE, Siren : SGA2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, PAU Cedex. Déclarant : Bayer SAS, société par actions simplifiée, 16, Rue Jean-Marie Leclair, LYON, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FORTAL Date du dépôt : 11 JUILLET 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/30 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Alliages à base d aluminium utilisés en fonderie et pour la fabrication de produits semi-ouvrés de tous types, dont les caractéristiques mécaniques optimales sont obtenues par des traitements appropriés, notamment des traitements thermiques ; métaux communs, bruts, mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir, profilés, laminés et fondus ; menuiserie métallique, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes, câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie, tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; fers à cheval, clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d autres classes. Machines et machines-outils ; moteurs, grands instruments pour l agriculture ; couveuses. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton ; machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Installations d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12. HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : RONSTAR Date du dépôt : 11 JANVIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/19 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Insecticides ; fongicides ; acaricides, herbicides et en général compositions phytosanitaires. Classes de produits et de services : 5. Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : HERMES Fabrik pharmmaceutiischer Präparate Franz Gradinger GmbH & Co., Société allemande, Georg-Kalb Strasse 5-8, 8023 GROSSHESSELOHE, Allemagne CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, LYON CEDEX 03.

293 286 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HERMES VIT Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1990 Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2010 Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, VELIZY VILLACOUBLAY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/01 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Médicaments, en particulier préparations de vitamines ; produits diététiques (à usage médical), en particulier avec adjonction de vitamines. Plats cuisinés composés composée principalement de riz, viande, poisson, gibier, volaille, légumes, sauces et/ou épices ; desserts (pouding), café, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales pour buts alimentaires, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, boisson à base de café, cacao ou chocolat. Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; srops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités en particulier avec adjonction de vitamines. Classes de produits et de services : 5, 30, 32. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : MARIE CLAIRE ALBUM, société anonyme, 10 boulevard des Frères Voisin, ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : MARIE CLAIRE ALBUM, 10 boulevard des Frères Voisin, ISSY-LES-MOULINEAUX. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : VELOURS Date du dépôt : 26 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/03 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Café, succédanés du café. Classes de produits et de services : 30. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS Gérard, 1 ROUTE DE CHARMONT, HODENT Gérard FRANCOIS, 1 ROUTE DE CHARMONT, HODENT. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PRIX D EXCELLENCE MARIE CLAIRE (Semifigurative) Date du dépôt : 18 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/28 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Abonnements de journaux ; Distribution de journaux. Classes de produits et de services : 3, 14, 25, 35, 39. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLOWER CENTER (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu à l agriculture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classes de produits et de services : 1, 5, 31.

294 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 287 Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : FRANCOIS Gérard, 1 ROUTE DE CHARMONT, HODENT Gérard FRANCOIS, 1 ROUTE DE CHARMONT, HODENT. Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2010 Déclarant : PILOT CORPORATION, société de droit japonais, 6-21 Kyobashi 2-Chome, Chuo-ku, TOKYO , JAPON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc, BOURG-LA-REINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : FLOWER SHOP (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/25 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu à l agriculture et la sylviculture ; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Classes de produits et de services : 1, 5, 31. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 170 bis boulevard du Montparnasse, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : NATURE SILHOUETTE (Semi-figurative) Date du dépôt : 27 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits laitiers à l exclusion du lait et du beurre, yaourts. Classes de produits et de services : 29. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : HITEC Date du dépôt : 6 MARS 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/15 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils extincteurs. Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Communications. Education et divertissement. Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : HEULIEZ CONCORD, Société par actions simplifiée, 7 Rue Louis Heuliez, CERISAY, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, RENNES Cedex 7. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : (figurative) Date du dépôt : 10 MAI 1990 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/23

295 288 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellement limité aux produits et services suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d autres classes ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classes de produits et de services : 6, 7, 12. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 1 er DECEMBRE 2010 Déclarant : YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 170 bis boulevard du Montparnasse, PARIS, Siren : N d inscription de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : SILHOUETTE (semi-figurative) Date du dépôt : 19 FEVRIER 1991 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/24 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Produits diététiques à base de lait à l exception du lait, du beurre et des desserts lactés surgelés. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, fromages frais ; yaourts ; sauces à salade ; conserves. Classes de produits et de services : 5, 29. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LA BROSSE A DENTS Date du dépôt : 31 AOUT 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/06 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS, Siren : AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : LE COUP DE BOL Date du dépôt : 4 MAI 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 00/42 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ACTION OU VERITE Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/33

296 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 289 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes, location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs en papier pour l emballage, enveloppes en papier pour l emballage, pochettes en papier pour l emballage,, tubes en carton, papier pour appareils enregistreur, produits de l imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles), matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils), matières plastiques pour l emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères d imprimerie, clichés, fanions en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d échantillons. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Classes de produits et de services : 16, 25, 35. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : ASSEZ OU ENCORE Date du dépôt : 15 SEPTEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/08 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes, location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 15 OCTOBRE 2010 Déclarant : LOSC LILLE METROPOLE, SASP, DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79, CAMPHIN EN PEVELE, Siren : LOSC LILLE METROPOLE, SASP, DOMAINE DE LUCHIN, GRAND RUE, BP 79, CAMPHIN EN PEVELE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : losc lille metropole (Semi-figurative) Date du dépôt : 17 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : INEDITS A LA TELE Date du dépôt : 13 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/12 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE.

297 290 Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services BOPI 11/03 - VOL. II N national ou N d enregistrement : Signe concerné : CA SE PASSE PRES DE CHEZ VOUS Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/13 N national ou N d enregistrement : Signe concerné : La compagnie du web (Semi-figurative) Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : PETER LES PLOMBS Date du dépôt : 26 OCTOBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/14 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. ; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : AUDIM, SAS, CAP 19 13, rue Georges Auric, PARIS, Siren : AUDIM, Didier SABBAN, CAP rue Georges Auric, PARIS. N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/40 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médicale), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d enseignements ; appareils pour l émission l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques, disque, acoustique, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l information, ordinateurs, modems, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques, pour l information, machines (appareils) arithmétiques, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, clavier ordinateurs, circuits imprimés, émetteur de télécommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils à haute fréquence à savoir appareils d intercommunication, écrans de visualisation, appareils audio visuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, lecteurs de micro films et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d identification électronique, module de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l entrée, l émission la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du telex, du câble, du satellite, interfaces à savoir logiciel d interface, et d ordinateurs. Publicité ; distribution de prospectus ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, compilation de renseignements, travaux d analyse du coût d exploitation des ordinateurs ; travaux statistiques et mécanographiques ; conseil en matière de gestion de télécommunications ; services d aide commerciale et administrative aux entreprises dans l application transactionnelle professionnelle, services d abonnement de journaux, services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; services de mercatique, services d abonnements téléphoniques. Télécommunications, agences de presse et d information, communication par terminaux d ordinateurs, surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux d images et d informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; communications téléphoniques ; transmission d informations par voie télématique, transmission d informations par voie télématique accessible par code d accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d informations et d images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d informations par télex, télécopieurs, services de renseignements téléphoniques, services de transfert d appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission d informations contenues dans des banques de données et de banques d images, services de diffusion d informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé. Classes de produits et de services : 9, 35, 38.

298 BOPI 11/03 - VOL. II Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services 291 Date de la déclaration de renouvellement : 18 OCTOBRE 2010 Déclarant : AIR PRODUCTIONS, SAS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE, Siren : AIR PRODUCTIONS, 50 avenue du Président Wilson, SAINT DENIS LA PLAINE. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : UN SIECLE DE BONNE HUMEUR Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/17 Renouvellement limité aux produits et services suivants : Jeux, jouets ; Télécommunications. Agence de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projections de cinéma et accessoires de théâtre. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels et éducatifs. Classes de produits et de services : 28, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010 Déclarant : SOCIETE DE MAULNY, société par actions simplifiée, 1 place des Ifs, LE MANS, Siren : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE L OPERA, PARIS. N national ou N d enregistrement : Signe concerné : DE MAULNY Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000 N du bulletin dans lequel l enregistrement a été publié : 01/40 en matières d assurance et en matière financière, courtage, courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse. Crédit-bail. Services de souscription d assurances. Services d assurances de toutes natures, assurance contre les accidents, assurance contre l incendie, assurance maladie, assurance sur la vie. Assurance protection juridique. Actuariat. Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds ; placement de fonds, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, immobilier), opérations financières, opérations monétaires. Services de cartes de crédit. Estimations et expertises fiscales. Services de financement et d épargne. Gérance de fortune. Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Agences de recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières. Expertise immobilière. Gérance d immeubles, gérance de biens immobiliers et fonciers. Location d appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances. Estimation d objets d art ; estimation d antiquités ; estimation de bijoux. Télécommunications ; agences de presse et d informations ; communications par terminaux d ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Services de transmission d informations par voie télématique, de messages écrits ou sonores, d images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique. Transmission d informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transport, transport aérien, transport en automobile, transport en chemin de fer, transport en bateau, entreposage de bateau, location de bateaux, services de bateaux de plaisance, location de places de stationnement pour bateaux, fret (transport de marchandises) ; distribution (livraison) de colis, de journaux, de courrier, de produits ; emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, d excursions ; services de taxis. Education, formation ; formation linguistique ; formation professionnelle ; enseignement, enseignement par correspondance, enseignement à distance, enseignement par terminaux d ordinateur et/ou réseaux en ligne ; éditions de livres, de revues, journaux ; édition de cassettes et de disquettes ; édition musicale ; rédaction d ouvrages ; abonnements de journaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication ; production de spectacles, de films ; location de films, d enregistrements phonographiques, d appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; exploitation de salles de jeux ; jeux d argent ; services de casino (jeux) ; organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de logiciels et/ou d applications multimédia, édition de disques compact à mémoire morte ; activité sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; attribution de certificats en matière de formation ; remises d attestations de conformité, contrôle de qualité ; imprimerie ; programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites et mise en place de sites sur Internet ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo. Restauration (alimentation), cantines, services hôteliers, réservation d hôtels ; gestion de lieux d expositions, location de salles de réunions. Dessins industriels, services de dessinateurs d arts graphiques, de dessinateurs de mode ; authentification d oeuvre d arts, gérance de droits d auteur ; maisons de vacances, maisons de convalescence, de repos, de retraite pour personnes âgées ; cliniques, services de gardesmalades, pouponnières ; recherche en chimie, biologie, bactériologie ; jardinage ; services de café restaurants, de cafétérias et de bars. Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel ; aide à la direction des affaires, consultations professionnelles d affaires, études de marché, sondages d opinion, expertises en affaires, informations ou renseignements d affaires. Affichage, agence d import export, agence de publicité, diffusion d annonces de publicités, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) location d espaces publicitaires, ventes au enchères, comptabilité. Reproduction de documents. Services de secrétariat. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Services de publicité et d informations commerciales par réseaux Internet. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances et services financiers. Informations et consultations

299

300 BOPI 11/03 - VOL. II Errata 293 PARTIE II-3 Errata Néant

301

302 BOPI 11/03 - VOL. II Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques 295 VOLUME II PARTIE III Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publications des retraits ou renonciations III-3. Errata

303 296 Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques BOPI 11/03 - VOL. II NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL Dépôt entre 1857 et 1920 : MARQUES FRANÇAISES numéro de la marque suivi du code greffe Ex : Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 : numéro de la marque suivi de la lettre A Ex : A Dépôt entre le 1 er juin 1952 et le 31 juillet 1965 : numéro de la marque suivi de la lettre B Ex : B Dépôt entre le 1 er août 1965 et le 27 décembre 1991 : numéro de la marque sur 7 caractères Ex : ou Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères Ex : Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 : millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau Ex : MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI) Numéro de la marque suivi de FEI Ex : 7862-FEI MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF) Numéro de la marque suivi de IEF Ex : IEF MARQUES INTERNATIONALES D ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE) Numéro de la marque suivi de MIE Ex : MIE

304 BOPI 11/03 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 297 PARTIE III Du 20 au 23 décembre 2010 III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Transmission totale de propriete (TO)

305 298 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/03 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription FEI Transmission partielle de propriete en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT) Concession de licence (CL)

306 BOPI 11/03 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 299 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Resiliation de licence (RL) Constitution de gage (GC) Radiation de gage (GR) Autre acte affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (AM) Decision judiciaire definitive affectant la propriete ou la jouissance d un titre de propriete industrielle (DJ) Retrait partiel (EP) Retrait total (ET) Renonciation partielle (RP) Renonciation totale (RT) Rejet total (RX) Decision du directeur general statuant favorablement sur une demande de releve de decheance (DF) Depot du reglement d une marque collective (DR) Autre acte affectant l existence ou la validite d un titre de propriete industrielle (AV) Irrecevable apres publication de la demande (IR) Changement d adresse (CA)

307 300 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/03 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Changement de nom, de denomination (CD)

308 BOPI 11/03 - VOL. II TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS 301 N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Changement de forme juridique (CN)

309 302 TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS BOPI 11/03 - VOL. II N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription N o National ou N o d enregistrement de la marque N o d inscription Rectification d une erreur materielle (EM)

310 BOPI 11/03 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 303 PARTIE III-2 Publication des retraits ou renonciations RETRAIT PARTIEL (EP) RETRAIT PARTIEL MARQUE : SOL-TECH N Déposée le 23 NOVEMBRE 2009 Nom du titulaire : GPI Société par Actions Simplifiée Adresse : ZIN RUE DE TAMAS OYONNAX FRANCE N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Adhésifs (matières collantes) pour revêtements de sols pour l industrie ; adhésifs double face (matières collantes) pour revêtements de sols pour l industrie ; colles pour revêtements de sols pour l industrie. Classe 17 : Rubans adhésifs et bandes adhésives pour revêtements de sols (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage). Rubans et bandes à double face adhésive pour revêtements de sols (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage). Classe 27 : Revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; revêtements de plancher. RETRAIT PARTIEL MARQUE : BONBON FOLIZ N Déposée le 6 JANVIER 2010 Nom du titulaire : Société anonyme R. COURTAIS société anonyme Adresse : ZI du Chemin Vert LE PERRAY EN YVELINES France N SIREN : alimentaires ; confiseries à base d amandes, d arachides ; sucreries ; aromates pour gâteaux autres que les hulies essentielles ; pain ; biscottes ; biscuits ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; confiserie ; crèmes anglaise ; pain d épice ; gâteaux ; miel ; pâtisseries ; pralines, tous ces produits excluant les sauces et pâtes alimentaires. Classe 35 : Diffusion d annonces publicitaires, publicités radiophonique et télévisée ou par Internet ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; location de distributeurs automatiques ; agences d informations commerciales en matière de confiserie ; location de matériels publicitaires. Classe 43 : Services de restauration, de dégustation ; dégustation de confiseries ; service de traiteurs ; salons de thé. RETRAIT PARTIEL MARQUE : FOLIZ N Déposée le 6 JANVIER 2010 Nom du titulaire : Société anonyme R. COURTAIS société anonyme Adresse : ZI du Chemin Vert LE PERRAY EN YVELINES France N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Glaces alimentaires ; confiseries à base d amandes, d arachides ; sucreries ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; pain ; biscottes ; biscuits ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; confiserie ; crème anglaise ; pain d épice ; gâteaux ; miel ; pâtisseries ; pralines, tous ces produits excluant les sauces et pâtes alimentaires. Classe 35 : Diffusion d annonces publicitaires, publicités radiophoniques et télévisée ou par Internet ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; location de distributeurs automatiques ; agences d informations commerciales en matière de confiserie ; location de matériels publicitaires. Classe 43 : Services de restauration, de dégustation ; dégustation de confiseries ; service de traiteurs ; salons de thé. Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Glaces

311 304 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/03 - VOL. II RETRAIT PARTIEL MARQUE : SAVEUR D EPICES Traiteur N Déposée le 2 AVRIL 2010 Nom du titulaire : JARRY PLATS SARL Adresse : Boulevard Marquisat de Houelbourg ZI JARRY BAIE-MAHAULT FRANCE N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Produits et/ou services de la Classe 30. RETRAIT PARTIEL MARQUE : FASTCASH RETRAIT PARTIEL MARQUE : Défi-marge N Déposée le 21 AVRIL 2010 Nom du titulaire : CALIANCE Union de coopératives agricoles Adresse : Zone Industrielle de Lanrinou LANDERNEAU FRANCE N SIREN : Inscription n du 23 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d approvisionnement pour des tiers en produits d agrofournitures, services de vente en gros et au détail de produits d agrofournitures. Classe 44 : Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture, conseils et informations sur l utilisation des produits d agrofournitures, élevage d animaux, destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture, services vétérinaires, chirurgie des arbres, destruction des mauvaises herbes, épandage d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture, services de pépiniéristes. N Déposée le 14 AVRIL 2010 Nom du titulaire : SOULEZ Christian agissant pour le compte de la société CSO Consulting en cours de formation Adresse : 7 bis Allée des Chênes SAINT GERMAIN EN LAYE France Inscription n du 23 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; tous les services ciavant excluant les activités se rapportant aux activités de bourse et valeurs boursières. Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services d affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d informations (nouvelles) ; location d appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. RETRAIT PARTIEL MARQUE : HANDICANAL N Déposée le 28 AVRIL 2010 Nom du titulaire : HANDICAP.FR Société à Responsabilité Limitée Adresse : 5 rue de la Claire LYON FRANCE N SIREN : Inscription n du 21 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 38 : Fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d accès à des données téléchargeables, notamment sons, textes et images ; services de fourniture (transmission) d informations sur Internet, tous ces services étant exclusivement destinés à être exploités dans le domaine du Handicap. RETRAIT PARTIEL MARQUE : AUTOFOG N Déposée le 22 JUIN 2010 Nom du titulaire : LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE Société anonyme Adresse : 9 rue du Saule Trapu Parc d Activités du Moulin de Massy MASSY FRANCE N SIREN : Inscription n du 23 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de diffusion ou de génération de brouillard d eau, ou de tout autre composé ou combinaison, quel que soit leurs états : solide, liquide ou gazeux, à savoir installa-

312 BOPI 11/03 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 305 tions de condensation, de condenseurs de vapeurs (machines). Classe 9 : Appareils et instruments de signalisation destinés aux systèmes de sécurité incendie, appareils et instruments de contrôle destinés aux systèmes de sécurité incendie ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs destinés aux systèmes de sécurité incendie ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) de communication pour superviseur ; périphériques d ordinateurs destinés aux systèmes de sécurité incendie ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, à savoir appareils pour le diagnostic en matière de systèmes de sécurité incendie ; détecteurs de fumée, avertisseurs d incendie. Classe 11 : Dispositifs ou ensembles de pulvérisation, de diffusion ou de génération de brouillard d eau, ou de tout autre composé ou combinaison, quel que soit leurs états : solide, liquide ou gazeux, à savoir installations de conditionnement de l air. Classe 37 : Construction d édifices permanents. Installation, maintenance et réparation de conditionnement de l air (pulvérisation, génération ou diffusion de brouillard destinés au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux). Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d affichages électroniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d appareils de télécommunications. Classe 42 : Conception d installations de conditionnement de l air (pulvérisation, génération ou diffusion de brouillard destinés au confort ou au traitement des personnes, animaux et végétaux). Classe 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. RETRAIT PARTIEL MARQUE : MORGAN MORGAN DE TOI! N Déposée le 12 AOUT 2010 Nom du titulaire : C.C.V. BEAUMANOIR Société Anonyme Adresse : 10, Impasse du Grand Jardin ZAC de la Moinerie SAINT-MALO FRANCE Inscription n du 21 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : CAIMAN BUILDING THE WORLD S CONTENT MARKETPLACE N Déposée le 10 MAI 2007 Nom du titulaire : COM.UNE IMAGE Société anonyme Adresse : 9, Bis rue du Commandant Pilot NEUILLY-SUR-SEINE France N SIREN : Inscription n du 22 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 38 : Communications par terminaux d ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques. N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Intégralité de la Classe 33, à savoir boissons alcooliques à l exception des bières et des whiskys, à savoir boissons alcoolisées à l exception des bières et des whiskys, associées à des jus, des sirops et des boissons aromatisées non alcoolisées. RENONCIATION PARTIELLE (RP) RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : Vitamine (semi-figurative) N Déposée le 16 JUIN 2005 Nom du titulaire : LINKS Société par actions simplifiée Adresse : Les Espaluns rue Berthelot LA VALETTE FRANCE N SIREN : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : LE KIOSQUE CADEAU DES MAGAZINES A OFFRIR N Déposée le 3 SEPTEMBRE 2007 Nom du titulaire : ADLPARTNER Société anonyme Adresse : 3 Avenue de Chartres CHANTILLY N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Chèques cadeaux, revues, journaux, magazines, périodiques, livres, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 35 : Services d abonnement à des journaux, des revues, des magazines, des périodiques, des livres pour des tiers, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 36 : Emission de chèques cadeaux, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 41 : Publication de textes non publicitaires par terminaux d ordinateurs, services d édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de brochures, tous ces services étant destinés à être utilisés dans

313 306 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/03 - VOL. II le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : O2 Solar N Déposée le 8 OCTOBRE 2009 RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : DIGI KIOSQUE N Déposée le 23 FEVRIER 2009 Nom du titulaire : ADLPARTNER Société anonyme Adresse : 3 Avenue de Chartres CHANTILLY N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d abonnement à des journaux, des revues, des magazines, des périodiques, des livres pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 38 : Télécommunications ; transmissions de données par terminaux d ordinateurs ; transmissions d informations contenues dans des bases de données ; service d accès par voie télématique à des bases de données ; fourniture d accès temporaire à une interface informatique téléchargeable et non téléchargeable contenant une collection privée d informations ; fourniture d accès à une interface informatique téléchargeable et non téléchargeable afin de fournir des informations sur un large éventail de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Classe 41 : Publication de textes non publicitaires par terminaux d ordinateurs ; services d édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant destinés à être utilisés dans le cadre d un service d abonnement à des magazines, revues, CD, DVD à l exclusion de services audiovisuels, cinématographiques et télévisés à proprement parler. Nom du titulaire : SOLAR DISTRIBUTION S.a.r.l Adresse : 106, Villeneuve LANDERONE FRANCE N SIREN : Inscription n du 17 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) (Classe 9). RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : MOVINSIDE N Déposée le 26 FEVRIER 2010 Nom du titulaire : DAVY Jean-François Adresse : 45 quai des Grands Augustins PARIS France Inscription n du 15 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes auxquels s appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Disques acoustiques (vierges). Classe 35 : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de films, documentaires. Classe 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes télévisés. Classe 41 : Education ; divertissement, location de films sur bande vidéo ; projection de films ; location d enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; location de disques compacts ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : Radio Vitamine N Déposée le 1er AVRIL 2009 Nom du titulaire : LINKS Société par actions simplifiée Adresse : 3 rue Berthelot Les Espaluns III LA VALETTE FRANCE N SIREN : Inscription n du 21 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : EGO N Déposée le 20 DECEMBRE 2006 Nom du titulaire : EGO PHARMACEUTICALS PTY LTD Société de droit australien Adresse : Malcolm Road 3195 BRAESIDE VICTORIA AUSTRALIE Inscription n du 23 DECEMBRE 2010 Produits et/ou services et classes qui font l objet du retrait ou de la renonciation : Lotions capillaires ; lotions et préparations pour le soin des cheveux, de la peau et du cuir chevelu ; teintures pour les cheveux (Classe 3).

314 BOPI 11/03 - VOL. II Publication des retraits ou renonciations 307 RETRAIT TOTAL (ET) RETRAIT TOTAL MARQUE : figurative N Déposée le 10 DECEMBRE 2009 Nom du titulaire : SIS société par actions simplifiée Adresse : 26 rue de la Gare AVOUDREY FRANCE N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 RETRAIT TOTAL MARQUE : VALLET N Déposée le 2 JUIN 2010 Nom du titulaire : CHATEAU MONTIFAUD SARL Adresse : 36, Route d Archiac JARNAC-CHAMPAGNE FRANCE N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE (RT) RENONCIATION TOTALE RETRAIT TOTAL MARQUE : POMPES FUNÈBRES EDOUARD LECLERC N Déposée le 2 MARS 2010 Nom du titulaire : LECLERC EDOUARD Adresse : 103 BLOMET PARIS FR Inscription n du 21 DECEMBRE 2010 MARQUE : KAT SOU N Déposée le 28 FEVRIER 2001 Nom du titulaire : CENTRAKOR STORES SA Adresse : 6 Avenue Saint Granier BP TOULOUSE CEDEX 3 FRANCE N SIREN : Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 RETRAIT TOTAL MARQUE : power cidre doux N Déposée le 30 AVRIL 2010 Nom du titulaire : beck thierry Adresse : 10 rue ferdinand flocon PARIS france Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : YVAN DRACHKOVITCH N Déposée le 20 FEVRIER 2006 Nom du titulaire : DRACHKOVITCH YVAN Adresse : La Barre GARCHY Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 RETRAIT TOTAL MARQUE : power cidre brut N Déposée le 30 AVRIL 2010 Nom du titulaire : beck thierry Adresse : 10 rue ferdinand flocon PARIS france Inscription n du 20 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : FILMALUX only for glasses N Déposée le 9 MARS 2007 Nom du titulaire : LOMBARD Benoît Adresse : 220 rue de Chemeau SAINT DENIS EN VAL FRANCE Nom du titulaire : MATEOS Stéphane Adresse : 37 avenue André Dessaux FLEURY LES AUBRAIS FRANCE Inscription n du 17 DECEMBRE 2010

315 308 Publication des retraits ou renonciations BOPI 11/03 - VOL. II RENONCIATION TOTALE MARQUE : FILMALUX N Déposée le 9 MARS 2007 Nom du titulaire : LOMBARD Benoît Adresse : 220 rue de Chemeau SAINT DENIS EN VAL FRANCE Nom du titulaire : MATEOS Stéphane Adresse : 37 rue André Dessaux FLEURY LES AUBRAIS FRANCE RENONCIATION TOTALE MARQUE : Epsisol N Déposée le 19 JUIN 2007 Nom du titulaire : SAINT-GOBAIN ISOVER Adresse : Les Miroirs 18, avenue d Alsace COURBEVOIE FRANCE N SIREN : Inscription n du 15 DECEMBRE 2010 Inscription n du 17 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE RENONCIATION TOTALE MARQUE : POÊLES MARTIEN POÊLES de MASSE POÊLES de MASSE MARTIN HIEMSTRA CHICANE ACTIVE NORDOVEN NO FINOVEN FO MARTIN HIEMSTRA MARTIEN HIEMSTRA N Déposée le 11 MAI 2007 Nom du titulaire : Poêles Martien EURL Adresse : Le Rey Route de Gaillac GRAULHET France MARQUE : LA MAROUETTE N Déposée le 24 DECEMBRE 2008 Nom du titulaire : LES DOMAINES DE Petit ROUBIE EARL Adresse : BP 4 DOMAINE DE Petit ROUBIE PINET FRANCE N SIREN : Inscription n du 22 DECEMBRE 2010 N SIREN : Inscription n du 17 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : CANAL JURIDIQUE RENONCIATION TOTALE MARQUE : Epsisol Plus N Déposée le 19 JUIN 2007 Nom du titulaire : SAINT-GOBAIN ISOVER Adresse : Les Miroirs 18, avenue d Alsace COURBEVOIE FRANCE N SIREN : Inscription n du 15 DECEMBRE 2010 N Déposée le 2 OCTOBRE 2009 Nom du titulaire : ROBERGE Philippe Adresse : 16 Avenue Paul Appell PARIS FRANCE Inscription n du 17 DECEMBRE 2010 RENONCIATION TOTALE MARQUE : WIZME N Déposée le 1er DECEMBRE 2009 Nom du titulaire : de Laitre Timothée Adresse : 130, rue de l agriculture COLOMBES France Inscription n du 21 DECEMBRE 2010

316 BOPI 11/03 - VOL. II Errata 309 PARTIE III-3 Errata N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 24 JUIN 2008 Nature de l inscription : Changement de dénomination, Changement de forme juridique et Changement d adresse (CD- CN-CA) N de BOPI comportant l erreur : 08/30 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions pages 687, 688 & 690 Le numéro d enregistrement est erroné : au lieu de : il faut lire : N National ou d enregistrement : N de l inscription : Date de l inscription : 4 SEPTEMBRE 2001 Nature de l inscription : Rejet total (RX) N de BOPI comportant l erreur : 01/40 NL Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 213 La nature de l inscription est erronée : au lieu de : Rejet total (RX) il faut lire : Rejet partiel (RY)

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318 BOPI 11/03 - VOL. II Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles 311 VOLUME II PARTIE IV Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. PALMARÈS IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES IV-3. ERRATA Néant

319 Le directeur de la publication : Yves LAPIERRE Imprimeur : DIADEIS C.P.P.A.P. n o 1445 ADEP ISSN

320 INPI Direct : Rédaction Institut national de la propriété industrielle 26bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Prix au numéro : 22 Abonnement d un an (hebdomadaire) : 450 Commandes : Institut national de la propriété industrielle Service diffusion 26bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél : [email protected] Le directeur de la publication Yves LAPIERRE Imprimeur : Société DIADEIS CPPAP : n 1445 ADEP ISSN :