DIRECTEURS D HOPITAL

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1 DIRECTEURS D HOPITAL ELEMENTS STATISTIQUES SUR LES DIRECTEURS D'HOPITAL STATUTAIRES 1 (DH) - SITUATION AU 1er JANVIER Directeurs d'hôpital statutaires = Directeurs d'hôpital titulaires et stagiaires

2 Un nombre de directeurs d hôpital en baisse pour la 6 ème consécutive année La base de gestion GIDHES du Centre national de gestion comptabilise, au 1 er janvier 2015, directeurs d hôpital (DH), contre au 1 er janvier 2005, soit une baisse de 16,5 %, correspondant à une moyenne annuelle de -1,8 %. La diminution observée entre 2014 et 2015 est équivalente au taux annuel moyen. Alors qu en 2014 le nombre de départs a été de 176, celui des entrées s est établi à 127. Graphique : Evolution de l effectif du corps des DH sur 10 En 10, le nombre de DH a diminué quelle que soit le type de position, à l exception des DH en détachement. Cependant, si le nombre de DH en détachement a augmenté sur l ensemble de la période (+25,8 %), leur nombre a diminué entre 2014 et 2015 de 31 unités (-7,5 %). Le nombre de DH exerçant leurs fonctions en établissement 2 est passé de DH en 2014 à DH en 2015, soit une diminution de 0,4 %. Ils représentent 82,6 % de l effectif du corps. Cette part était de 86 % en Comme en 2014, ne sont pas comptabilisés d les DH en fonction d les établissements, les directeurs généraux des centres hospitaliers universitaires et des centres hospitaliers régionaux (CHU/CHR). La procédure de nomination des Directeurs généraux a été, en effet, modifiée suite à la loi «Hôpital, patients, santé et territoires» du 21 juillet 2009 modifiée. Leur nomination est désormais prononcée par décret du Président de la République pris sur le rapport du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de l enseignement supérieur et de la recherche pour les postes de DG de CHU. Les directeurs généraux des CHR sont, quant à eux, nommés selon le même mode mais sur le seul rapport du ministre chargé de la santé. S ils sont directeurs d hôpital de statut, ils sont donc placés en position de détachement sur contrat et sont donc comptabilisés à ce titre. 2 Les DH en établissement inclus les DH en position d activité, en détachement sur contrat de droit public, en congé longue maladie, en congé de longue durée, en congé parental et en suspension et exclusion temporaire.

3 Tableau : Evolution de l effectif des DH par position statutaire POSITION 01/01/ /01/2015 Evolution Effectif % Effectif % Effectif % En établissement dont: , , ,8 - Détachement sur contrat de droit public - 4 0, Congé longue maladie 16 0,4 6 0, ,5 - Congé longue durée 10 0,3 3 0, ,0 - Congé parental 10 0,3 7 0, ,0 - Suspension et Exclusion temporaire 3 0, Détachement 302 8, , ,8 Mis à disposition 90 2,5 55 1, ,9 Disponibilité et hors cadre 81 2,2 76 2,5-5 -6,2 Recherche d'affectation , Congé de fin d'activité 28 0, Congé spécial 11 0,3 1 0, ,9 Ensemble ,5 Pour rappel POSITION 01/01/2014 Effectif % Evolution En établissement dont: ,5-0,4 - Détachement sur contrat de droit public 6 0,1-33,3 - Congé longue maladie 3 0, Congé longue durée 4 0,2-25,0 - Congé parental 7 0,2 0,0 - Suspension et Exclusion temporaire 0 - Détachement ,5 Mis à disposition 60 1,7-8,3 Disponibilité et hors cadre 87 3,1-12,6 Recherche d'affectation 15 0,6 20,0 Congé de fin d'activité 0 - Congé spécial 2 0,1-50,0 Ensemble ,8 Caractéristiques des directeurs d hôpital en établissement Une nette majorité d hommes au-delà de 50 L année 2015 est marquée par une nouvelle progression de la féminisation des DH exerçant en établissement, la part des femmes étant de 43,5 %, contre 42,1 % en 2014, soit une progression de 1,4 point. Comme pour l ensemble des directeurs d hôpital, on observe une part des femmes plus importante que celle des hommes d les tranches d âge les plus jeunes (moins de 45 ). La tranche d âge des reste à dominante masculine à 51,9 %, alors qu elle était de 56,7 % en C est au-delà de 50 que la part des hommes devient nettement majoritaire à 65,3 %, alors qu elle est de 45,7 % chez les moins de 50.

4 Tableau : Répartition des DH par sexe et âge Groupe âge Femmes Hommes Ensemble Ratio Effectif % Effectif % Effectif % hommes/femmes ,1 40 2,8 85 3,4 0, ,6 84 5, ,8 0, , , ,8 0, , , ,5 0, , , ,6 1, , , ,5 1, , , ,4 1, , , ,2 2,7 65 ou + 1 0,1 16 1,1 17 0,7 16,0 Ensemble ,3 Part en % 43,5 56, Age moyen 47,1 51,7 49,7 - Age médian 47,5 54,8 51,9 - L âge moyen des directeurs d hôpital est de 49,7 en 2015, contre 49,9 en La moitié d entre eux a plus de 51,9, contre 52,7 en 2014, soit un rajeunissement de 0,8 an en moyenne. Graphique 2 : Répartition par sexe et pyramide des âges des DH en établissement Les DH hommes poursuivent leur rajeunissement entamé en 2014, avec un âge moyen qui diminue de 0,3 an, passant de 52,0 à 51,7 en La moitié des hommes est âgée de plus de 54,8 en 2015, contre 55,3 en 2014, soit une diminution de 0,5 an (6 mois). La part des plus de 50 confirme sa décroissance, passant de 57,1 % en 2014 à 54,8 % en Une part des DH en hors classe en progression En 2015, la part des DH en hors classe reste nettement majoritaire à 71,8 %, soit une progression de 1,3 point par rapport à Celle des emplois fonctionnels a progressé de 0,5 point, pour s établir à 11,8 % en L augmentation du nombre des DH sur emploi fonctionnel et en hors classe a pour conséquence logique de diminuer le nombre de DH en classe normale. En effet, alors que leur part était de 18,2 % en 2014, elle est de 16,3 % en 2015.

5 Graphique : Répartition des DH en établissement par classe L arrêté du 24 avril 2012 fixe le nombre d emplois fonctionnels à 355. On comptabilisait 277 DH sur emploi fonctionnel en 2013, 286 en 2014, pour atteindre 298 en Tableau : Répartition des DH selon le sexe et la classe Classe normale Hors classe Emploi fonctionnel Ensemble Part en Part au Part de Sexe HEB dernier l'emploi Effectif % Effectif % 3ème Effectif % Effectif % échelon fonctionnel chevron Femmes ,4 13, ,0 19, , ,5 6,0 Hommes ,6 15, ,0 36, , ,5 16,3 Ensemble , , ,8 Entre 2014 et 2015, le nombre de DH sur emplois fonctionnels a augmenté de 12 unités, dont 9 femmes et 3 hommes. Les femmes représentent 22,1 % du nombre des emplois fonctionnels pourvus, contre 19,9 % en Les femmes représentent 45,0 % des DH en hors classe, et restent donc minoritaires malgré une progression sensible en 2015 par rapport à 2014 (+2,1 points). En revanche, elles sont majoritaires chez les DH en classe normale à 52,4 %, soit une baisse de 0,4 point en un an.

6 Graphique : Répartition par sexe selon la classe Situation détaillée des emplois fonctionnels, hors classe et classe normale L arrêté du 24 avril 2012 a instauré une nouveauté d la répartition des emplois fonctionnels. Les emplois fonctionnels sont répartis en trois groupes, le nombre, la répartition par groupe ainsi que les seuils budgétaires applicables sont fixés par le même arrêté. Le groupe I est composé de 25 emplois, le groupe II de 110 emplois et le groupe III de 220 emplois. Tableaux : Distribution des DH par échelon selon le sexe, le niveau d emploi fonctionnel ou d appartenance et la classe Emploi fonctionnel (Groupe I) Femmes Hommes Ensemble 5ème échelon (Hors échelle C - 3ème chevron) ème échelon (Hors échelle C - 2ème chevron) ème échelon (Hors échelle C - 1er chevron) 2 2 4ème échelon (Hors échelle B - 3ème chevron) 1 1 4ème échelon (Hors échelle B - 2ème chevron) 1 1 4ème échelon (Hors échelle B - 1er chevron) 0 3ème échelon (Hors échelle A - 3è chevron) 0 3ème échelon (Hors échelle A - 2ème chevron) 1 1 3ème échelon (Hors échelle A - 1er chevron) 1 1 2ème échelon 1 1 1er échelon 0 Ensemble % 20,0 80,0 100 L ensemble des 25 emplois fonctionnels du groupe I fixés par l arrêté du 24 avril 2012 sont pourvus en 2015, contre 24 en On comptabilise 20 hommes et 5 femmes.

7 Emploi fonctionnel (Groupe II) Femmes Hommes Ensemble 5ème échelon (Hors échelle Bbis - 3ème chevron) ème échelon (Hors échelle Bbis - 2ème chevron) ème échelon (Hors échelle Bbis -1er chevron) 0 4ème échelon (Hors échelle B - 3ème chevron) ème échelon (Hors échelle B - 2ème chevron) ème échelon (Hors échelle B - 1er chevron) 0 3ème échelon (Hors échelle A - 3ème chevron) ème échelon (Hors échelle A - 2ème chevron) ème échelon (Hors échelle A - 1er chevron) 1 1 2ème échelon er échelon 1 1 Ensemble % 20,0 80,0 100 Sur les 110 emplois fonctionnels du groupe II autorisés, 100 sont pourvus en 2015, contre 106 en 2014, dont 20 % par des femmes. Emploi fonctionnel (Groupe III) Femmes Hommes Ensemble 4ème échelon (Hors échelle B - 3ème chevron) ème échelon (Hors échelle B - 2ème chevron) ème échelon (Hors échelle B - 1er chevron) 0 3ème échelon (Hors échelle A - 3ème chevron) ème échelon (Hors échelle A - 2ème chevron) ème échelon (Hors échelle A - 1er chevron) ème échelon er échelon 1 1 Ensemble % 23,7 76,3 100 Sur les 220 emplois fonctionnels de groupe III autorisés, 173 sont pourvus en 2015, contre 156 en 2014, dont 23,7 % par des femmes. Hors Classe : IB de 801 à Hors Echelle B Femmes Hommes Ensemble 7ème échelon (Hors échelle B - 3ème chevron) 8,7 20,1 28,8 7ème échelon (Hors échelle B - 2ème chevron) 2,3 3,8 6,1 6ème échelon (Hors échelle A - 3ème chevron) 2,7 3,9 6,6 6ème échelon (Hors échelle A - 2ème chevron) 1,4 2,3 3,8 6ème échelon (Hors échelle A - 1er chevron) 2,3 2,2 4,5 5ème échelon 7,6 7,4 15,0 4ème échelon 5,5 4,9 10,4 3ème échelon 5,8 3,7 9,5 2ème échelon 5,0 3,4 8,5 1er échelon 3,6 3,3 6,9 Ensemble 45,0 55,0 100,0 Effectif concerné ,9 % des DH en hors classe se situent au 7 ème échelon hors échelle B, dont 28,8 % au 3 ème et dernier chevron.

8 Classe Normale : IB de 528 à 966 (990) Femmes Hommes Ensemble échelon provisoire 1,7 1,9 3,6 9ème échelon 5,4 5,6 10,9 8ème échelon 2,2 1,9 4,1 7ème échelon 3,4 4,4 7,8 6ème échelon 8,8 7,1 15,8 5ème échelon 15,1 12,2 27,3 4ème échelon 5,1 6,6 11,7 3ème échelon 6,8 4,1 10,9 2ème échelon 3,9 3,9 7,8 1er échelon 0,0 0,0 0,0 Ensemble 52,3 47,7 100,0 Effectif concerné Si les femmes sont majoritaires pour l ensemble des DH en classe normale, les hommes le sont aux 4 ème, 7 ème et 9 ème échelons et à l échelon provisoire. 27,3 % des DH en classe normale se situent au 5 ème échelon. Une ancienneté d le corps des DH chez les femmes moins élevée que chez les hommes Parmi les DH ayant une ancienneté d le corps inférieure à 15, on comptabilise un nombre de femmes supérieur à celui des hommes, tandis que le rapport s inverse au-delà de 15. Cet écart résulte de la structure par âge des hommes et des femmes DH, avec une féminisation plus marquée d les tranches d'âge les plus jeunes. Graphique : Répartition par sexe selon la classe Les DH exerçant en établissement ont une ancienneté moyenne d le corps de 17,8, contre 18,6 en 2014 (soit 0,8 an de moins). L écart de l ancienneté moyenne entre les hommes et les femmes s est réduit entre 2014 et Alors qu il était de 4,9 en 2014, il est de 4,5 en 2015.

9 Tableau : Répartition des DH en établissement selon l ancienneté d le corps Ancienneté d le corps Femmes Hommes Ensemble Effectif % Effectif % Effectif % Moins de 1 an 51 4,6 34 2,4 85 3, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,3 40 ou plus 7 0,6 26 1,8 33 1,3 Ensemble Durée moyenne d le corps 15,3 19,8 17,8 Durée médiane d le corps 12,3 20,0 17,0 La moitié des femmes a une ancienneté moyenne inférieure à 12,3, contre 20,0 pour les hommes. En 2015, un nombre de directeurs d hôpital exerçant en centre hospitalier relativement stable par rapport à 2014 Après une diminution de 61 directeurs exerçant en CH entre 2012 et 2013, et de 136 entre 2013 et 2014, on comptabilise une baisse de 4 DH entre 2014 et Tableau : Evolution de la répartition des DH par typologie d établissement Catégorie d'établissement 01/01/ /01/ /01/ /01/2015 Effectif % Effectif % Effectif % Effectif % CHU/CHR (Hors AP-HP, HCL et AP-HM) , , ,6 AP-HP 235 8, , , ,0 AP-HM 40 1,5 40 1,5 40 1,6 37 1,5 HCL 51 1, ,1 49 1,9 Ensemble des CHU/CHR , , ,0 CH/SIH , , , ,2 CHS , , , ,6 Direction commune mixte 132 4, , , ,1 EHPAD/MR 56 2,1 46 1,8 30 1,2 26 1,0 Autres (EPS, CLMS, etc ) 41 1,5 33 1,3 32 1,3 26 1,0 Ensemble Le nombre de directeurs d hôpital en directions communes mixtes continue de progresser pour atteindre 204 DH en 2015, soit 8,1 % de l effectif global, contre 7,4 % l année précédente.

10 Graphique : Répartition des DH par catégorie d établissement Les CHU/CHR emploient près du tiers de l ensemble des directeurs d hôpital. Tous types d établissements s confondus,, une progression de la part des femmes entre 2014 et 2015, quel que soit l emploi occupé On recense 431 chefs d établissement (hors DG de CHU/CHR) sur les DH exerçant en établissement, soit 17,1 % de l effectif. Après avoir diminué de 8,0 % entre 2013 et 2014, le nombre de chefs d établissement continue de décroitre entre 2014 et 2015 (-3,3 %). La part des directeurs adjoints progresse, quant à elle, de 0,6 point entre 2014 et 2015, passant de 82,3 % à 82,9 %. Cette augmentation est principalement due à la baisse du nombre de chefs d établissement. En effet, le nombre de directeurs adjoints est quasistable, passant de en 2014 à en Tableau : Répartition des DH selon la typologie d établissement et l emploi Typologie d'établissement Chefs Directeurs adjoints Total DH Nombre Part des d'établissement Nombre moyen de DH directeurs Part Part des Part des d'établissements par adjoints Effectif Effectif Effectif des femmes femmes établissement femmes AP-HM 37 51, , AP-HP , , HCL 49 49, , CHU-CHR CHR (hors AP-HP, AP-HM et HCL) , , ,3 Ensemble des CHU-CHR CHR , , ,4 CH/SIH , , , ,7 75,9 CHS 69 15, , ,1 74 4,3 78,3 Direction Commune (mixte) 51 19, , ,7 59 3,5 75,0 EHPAD/MR 21 19,0 5 20, ,2 22 1,2 19,2 Autres (EPS, CLMS, etc) 10 10, , ,9 10 2,6 61,5 Ensemble toutes typologies confondues , , , ,9 82,9 Part des femmes 7,7% 92,3% Nombre moyen de DH par Part des hommes 24,4% 75,6% établissement hors CHU/CHR 3,6

11 Le nombre moyen de DH par établissement est en très légère progression entre 2014 et Ce nombre est passé de 4,8 DH par établissement, toutes catégories confondues (CHU/CHR inclus), à 4,9, tandis qu il est passé de 3,5 à 3,6 hors CHU/CHR. Ce sont d les EHPAD et maisons de retraite que l on comptabilise logiquement le plus faible nombre moyen de DH à 1,2 par établissement. En 2015, les chefferies d établissement sont occupées à 19,5 % par des femmes, contre 18,1 % en 2014, soit une hausse de 1,4 point. De même, la part des directrices adjointes est de 48,5 % en 2015, contre 47,2 % en Graphique : Part des femmes selon l emploi et la typologie d établissement Une concentration des DH d le sud En France métropolitaine, on comptabilise en moyenne 4,9 DH par établissement. 6 régions ont une moyenne supérieure à celle observée au niveau national. Il s agit de l Ile-de-France

12 (9,6), de la Bretagne (6,1), de l Aquitaine (5,6), de l Alsace (5,1) et des régions PACA et Rhône-Alpes (5,0). La moyenne de 9,6 DH par établissement en Ile-de-France s explique par la présence de l AP-HP. Hors AP-HP, le nombre moyen de DH par établissement est de 4,5, soit une moyenne inférieure à celle observée au niveau national. Carte : Nombre moyen de DH par établissement selon la région D les DOM et collectivités territoriales, le nombre moyen de DH par établissement a augmenté de 0,8. Cette progression semble liée à l augmentation du nombre de directions communes puisque le nombre d établissements n est, quant à lui, pas modifié. La Martinique (8,0 DH par établissement), La Réunion (7,0), La Guyane et Mayotte (5,0) ont toutes une moyenne de DH par établissement supérieure à celle observée au niveau national.

13 Tableau : Nombre moyen de DH selon la région Région d'affectation Nombre Nombre de Nombre de Nombre moyen de DH directeurs en chefs d'établissements* par établissement d'établissement établissement Alsace ,1 13 Aquitaine ,6 22 Auvergne ,6 12 Basse-Normandie ,8 18 Bourgogne ,1 17 Bretagne ,1 19 Centre ,6 22 Champagne-Ardenne ,9 13 Corse ,0 2 Franche-Comté ,7 10 Haute-Normandie ,1 14 Ile-de-France ,6 41 Languedoc-Roussillon ,9 17 Limousin ,9 7 Lorraine ,9 15 Midi-Pyrénées ,6 21 Nord-Pas-de-Calais ,4 28 Pays de Loire ,6 26 Picardie ,3 18 Poitou-Charentes ,1 16 Provence - Alpes - Côte d'azur ,0 31 Rhône-Alpes ,0 38 France métropolitaine ,9 420 Guadeloupe ,2 4 Martinique ,0 1 Guyane ,0 2 La Réunion ,0 2 Mayotte 5 1 5,0 1 Saint Pierre et Miquelon 3 1 3,0 1 DOM et Collectivités territoriales ,4 11 France entière ,9 431 *Etablissements comptabilisant au moins 1 DH Un solde des entrées et des sorties négatif Le nombre d entrées d le corps des DH en 2014 est le plus important enregistré depuis 10. Cependant, avec 127 entrées pour 176 sorties, le solde des entrées-sorties reste négatif en 2014.

14 Graphique : Evolution des entrées et des sorties des DH La hausse du nombre total d entrées résulte principalement de la progression du nombre des entrées par détachement qui passe de 39 en 2013 à 77 en 2014, soit une progression de 97,4 %. Pour la première année, le nombre des entrées par détachement est supérieur à celui des entrées par concours. La part des entrées par détachement était en effet de 41,1 % en 2013, elle est de 60,6 % en La part des entrées par concours représente 26,8 % en 2014, contre 44,2 % en Le concours, qui était jusqu'alors le mode d'entrée principal d le corps des DH, prend désormais la deuxième place. Graphique : Evolution des modes d entrées d le corps des DH Le recrutement par détachement est très marqué chez les directeurs d'établissement sanitaire, social et médico-social, qui ont bénéficié des dispositions de la loi de 2009 relative à la mobilité et au parcours professionnels, loi qui a introduit la notion de comparabilité de corps entre les DH et les D3S. En effet, elle a élargi les possibilités de détachement et d'intégration entre corps et cadres d emploi considérés comme de niveau équivalent. La quasi-totalité des directeurs entrés d le corps des DH provient du corps des directeurs d établissement sanitaire, social et médico-social.

15 Tableau : Evolution des entrées et des sorties du corps des DH Modes Total sur 10 Concours (ENSP/EHESP) Liste d'aptitude (Tour extérieur) Détachement ou mobilité et parcours professionnel Total Entrées Part des concours (%) 77,1% 83,2% 91,8% 82,0% 76,8% 66,7% 60,0% 44,7% 44,2% 26,8% 64,9% Décès Démissions Radiations / intégration autre corps Retour d l'administration d'origine Révocation / Retraite d'office Retraites Total Sorties Part des retraites (%) 86,0% 81,2% 88,6% 88,9% 91,8% 92,8% 82,8% 90,1% 89,5% 90,3% 88,5% Age moyen de départ à 61,2 60,9 61,4 61,2 61,6 62,4 62,3 63,6 63,8 63,9 la retraite 62,4 S agissant des sorties définitives, après un pic de 170 départs à la retraite en 2013, leur nombre est de 159 en 2014, soit une baisse de 6,5 %. Sur l ensemble de la période, les départs à la retraite constituent le principal motif de sortie du corps avec 90,3 % des sorties. L âge moyen de départ à la retraite reste relativement stable entre 2013 et 2014, passant de 63,8 à 63,9. Graphique : Evolution des modes de sorties du corps des DH